Budget Primitif Investissement. Par centre de responsabilité
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- Véronique Charbonneau
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1 Budget Primitif Investissement Par centre de responsabilité 2015
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3 SOMMAIRE BUDGET PRIMITIF 2015 INVESTISSEMENT RECAPITULATIF et Dépenses... Page 3 BUDGET PRINCIPAL 01 SECRETARIAT GENERAL / MUNICIPALITE... Page 5 03 FINANCES & GESTION... Page 9 04 COMMUNICATION EXTERNE... Page ORGANISATION & RESSOURCES HUMAINES... Page AFFAIRES IMMOBILIERES... Page EGALITE. Page COHESION SOCIALE / RELATIONS C.C.A.S.... Page RELATION AUX USAGERS... Page SECURITE & TRANQUILLITE PUBLIQUE... Page SPORTS... Page SANTE PUBLIQUE... Page EDUCATION... Page ATTRACTIVITE & SOLIDARITE INTERNATIONALES... Page PETITE ENFANCE... Page ENFANCE & JEUNESSE... Page ETABLISSEMENTS CULTURELS... Page PATRIMOINE & ARCHEOLOGIE... Page DEVELOPPEMENT CULTUREL... Page CITOYENNETE & TERRITOIRES... Page DEVELOPPEMENT ASSOCIATIF... Page DEVELOPPEMENT URBAIN... Page S.E.V.E... Page B.A.T.I.... Page 111 Page 1 sur 116
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5 B P I N V E S T I S S E M E N T Récapitulatif des dépenses et des recettes par Centre de Responsabilité et par agrégats En euros - avec convention de gestion - sans convention de gestion CR Libellé Dépenses d'équipement Subventions d'équipement Total Dépenses d'équipement Produits des cessions Total Dépenses d'équipement Subventions d'équipement Total Dépenses d'équipement Produits des cessions Total 01 SECRETARIAT GENERAL / MUNICIPALITE FINANCES & GESTION COMMUNICATION EXTERNE ORGANISATION ET RESSOURCES HUMAINES AFFAIRES IMMOBILIERES EGALITE SOCIAL / RELATIONS AVEC LE C.C.A.S RELATION AUX USAGERS SECURITE & TRANQUILLITE PUBLIQUE SPORTS SANTE PUBLIQUE EDUCATION ATTRACTIVITE & SOLIDARITE INTERNATIONALES PETITE ENFANCE ENFANCE & JEUNESSE ETABLISSEMENTS CULTURELS PATRIMOINE ET ARCHEOLOGIE DEVELOPPEMENT CULTUREL CITOYENNETE & TERRITOIRES DEVELOPPEMENT ASSOCIATIF EVAL. DES POL. PUBLIQUES/DIALOGUE CITOYEN DEVELOPPEMENT URBAIN S.E.V.E BATI Sous-Total (hors opérations financières) Opérations financières* Emprunts de l'exercice Emprunts d'équilibre 0 0 Remboursement dette affectée à la Métropole TOTAL INVESTISSEMENT* * Hors mouvements neutres de trésorerie Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. TOTAL FONCTIONNEMENT TOTAL INVESTISSEMENT TOTAL BP Page 3 sur 116
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7 01 - SECRETARIAT GENERAL / MUNICIPALITE Synthèse Investissement Total du CR Dépenses : 01 : Solde (D - R) SECRETARIAT GENERAL / MUNICIPALITE Dépenses Moyens de gestion de 4 DIVERS MATERIEL - ACQUISITION 0, , SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION - ACQUISITION 0, ,00 0 Total 0, ,00 0 Synthèse investissement * Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. 01 Page 5 sur 116
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9 Détail Investissement 01 - SECRETARIAT GENERAL / MUNICIPALITE 4 DIVERS MATERIEL - ACQUISITION A 4 DIVERS MATERIEL - ACQUISITION J 01 - SECRETARIAT GENERAL / MUNICIPALITE Dépenses Moyens de gestion MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 0,00 600,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 4 DIVERS MATERIEL - ACQUISITION A AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 0, ,00 0,00 0,00 4 DIVERS MATERIEL - ACQUISITION J AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 0, ,00 0,00 0, SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION - ACQUISITION SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION - ACQUISITION GSI 01A CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 0,00 500,00 0,00 0, GSI 01A MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 0, ,00 0,00 0,00 Total 0, ,00 0,00 0,00 Détail investissement * Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. 01 Page 7 sur 116
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11 03 - FINANCES & GESTION Synthèse Investissement Total du CR Dépenses : 03 : Solde (D - R) Moyens de gestion 03 - FINANCES & GESTION Dépenses de 1 SERVICES MUNICIPAUX - ACQUISITION MOBILIER 0, , SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION - ACQUISITION 0, , PARC AUTO - ACQUISITION/RENOUVELLEMENT VEHICULES 0, , PROCEDURES DE MARCHES - FRAIS D'INSERTION 0, ,00 0 Total 0, ,00 0 Opérations financières 03 - FINANCES & GESTION Dépenses de 999 OPERATIONS FINANCIERES (PROVISIONS, FCTVA, ETC) 0, , DETTE PRINCIPALE DE LA VILLE 0, , AUTRES DETTES (DETTE AFFECTEE A LA C.U., ETC) 0,00 0 0, AGENCE FRANCE LOCALE 0, , DETTE RESERVES FONCIERES 0, , AUTRES OPERATIONS FINANCIERES (CAUTIONS, ETC) 0, , Total 0, , Synthèse investissement * Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. 03 Page 9 sur 116
12 Travaux d'aménagement et d'amélioration 03 - FINANCES & GESTION Dépenses de 140 DIVERS TRAVAUX 0, ,00 0 Total 0, ,00 0 Synthèse investissement * Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. 03 Page 10 sur 116
13 Détail Investissement 03 - FINANCES & GESTION 03 - FINANCES & GESTION Dépenses Moyens de gestion 1 SERVICES MUNICIPAUX - ACQUISITION MOBILIER APP 03G2 MOBILIER 0, ,00 0,00 0, SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION - ACQUISITION SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION - ACQUISITION PARC AUTO - ACQUISITION/RENOUVELLEMENT VEHICULES GSI 03A01 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 0,00 500,00 0,00 0, GSI 03A01 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 0, ,00 0,00 0, G MATERIEL DE TRANSPORT 0, ,00 0,00 0, PROCEDURES DE MARCHES - FRAIS D'INSERTION D FRAIS D'INSERTION 0, ,00 0,00 0,00 Total 0, ,00 0,00 0, FINANCES & GESTION Dépenses OPERATIONS FINANCIERES (PROVISIONS, FCTVA, ETC) OPERATIONS FINANCIERES (PROVISIONS, FCTVA, ETC) OPERATIONS FINANCIERES (PROVISIONS, FCTVA, ETC) OPERATIONS FINANCIERES (PROVISIONS, FCTVA, ETC) Opérations financières A006 DEPENSES IMPREVUES INVESTISSEMENT 0, ,00 0,00 0, A005 F.C.T.V.A. 0,00 0,00 0, , A005 CREANCES SUR TRANSFERT DE DROITS A DEDUCTION T.V.A. 0,00 0,00 0, , A007 TITRES DE PARTICIPATION 0, ,00 0,00 0, DETTE PRINCIPALE DE LA VILLE A008 EMPRUNTS EN EUROS 0, ,00 0, , DETTE PRINCIPALE DE LA VILLE A008 AUTRES EMPRUNTS - AUTRES PRETEURS 0, ,00 0, , AUTRES DETTES (DETTE AFFECTEE A LA C.U., ETC) A008 AUTRES CREANCES IMMOBILISEES GFP DE RATTACHEMENT / CAPITAL 0,00 0,00 0, , AGENCE FRANCE LOCALE A008 TITRES DE PARTICIPATION 0, ,00 0,00 0, DETTE RESERVES FONCIERES A008 AUTRES DETTES / GFP DE RATTACHEMENT 0, ,00 0,00 0, AUTRES OPERATIONS FINANCIERES (CAUTIONS, ETC) AUTRES OPERATIONS FINANCIERES (CAUTIONS, ETC) A009 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 0, ,00 0, , A009 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSES 0, ,00 0, ,00 Total 0, ,00 0, ,00 Détail investissement * Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. 03 Page 11 sur 116
14 03 - FINANCES & GESTION Dépenses Travaux d'aménagement et d'amélioration 140 DIVERS TRAVAUX A006 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 0, ,00 0,00 0, DIVERS TRAVAUX A006 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 0, ,00 0,00 0, DIVERS TRAVAUX A DIVERS TRAVAUX A006 AUTRES CREANCES IMMO. - AUTRES PERSONNES DE DROIT PRIVE 0, ,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 Total 0, ,00 0,00 0,00 Détail investissement * Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. 03 Page 12 sur 116
15 04 - COMMUNICATION EXTERNE Synthèse Investissement Total du CR Dépenses : 04 : Solde (D - R) Moyens de gestion 04 - COMMUNICATION EXTERNE Dépenses de 56 SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION - ACQUISITION 0, , DIVERS MATERIEL - ACQUISITION 0, ,00 0 Total 0, ,00 0 Synthèse investissement * Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. 04 Page 13 sur 116
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17 Détail Investissement 04 - COMMUNICATION EXTERNE SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION - ACQUISITION SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION - ACQUISITION 04 - COMMUNICATION EXTERNE Dépenses Moyens de gestion GSI 04A CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 0,00 700,00 0,00 0, GSI 04A MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 0,00 800,00 0,00 0, DIVERS MATERIEL - ACQUISITION A CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 0, ,00 0,00 0, DIVERS MATERIEL - ACQUISITION A MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 0,00 100,00 0,00 0, DIVERS MATERIEL - ACQUISITION A AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 0, ,00 0,00 0,00 Total 0, ,00 0,00 0,00 Détail investissement * Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. 04 Page 15 sur 116
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19 06 - ORGANISATION ET RESSOURCES HUMAINES Synthèse Investissement Total du CR Dépenses : 06 : Solde (D - R) ORGANISATION ET RESSOURCES HUMAINES Dépenses Moyens de gestion de 41 SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION - ACQUISITION 0, , ETUDES D'ORIENTATION - MUTUALISE CU 0, , SOLUTIONS METIER ET BUREAUTIQUE - MUTUALISE CU 0, , RENOUVELLEMENT DES INFRASTRUCTURES - MUTUALISE CU 0, , EVOLUTION DES INFRASTRUCTURES - MUTUALISE CU 0, , SOLUTIONS METIERS-SPECIFIQUE 0, , RENOUVELLEMENT DES EQUIPEMENTS UTILISATEURS-SPECIFIQUE 0, , RENOUVELLEMENT DES INFRASTRUCTURES-SPECIFIQUE 0, , DIVERS MATERIEL - ACQUISITION 0, , AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL 0, , MATERIEL MEDICAL - ACQUISITION 0, ,00 0 Total 0, ,00 0 Synthèse investissement * Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. 06 Page 17 sur 116
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21 Détail Investissement 06 - ORGANISATION ET RESSOURCES HUMAINES SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION - ACQUISITION SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION - ACQUISITION 06 - ORGANISATION ET RESSOURCES HUMAINES Dépenses Moyens de gestion GSI 06A01 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 0,00 500,00 0,00 0, GSI 06A01 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 0, ,00 0,00 0,00 60 ETUDES D'ORIENTATION - MUTUALISE CU D1 FRAIS D'ETUDES 0, ,00 0,00 0, SOLUTIONS METIER ET BUREAUTIQUE - MUTUALISE CU SOLUTIONS METIER ET BUREAUTIQUE - MUTUALISE CU SOLUTIONS METIER ET BUREAUTIQUE - MUTUALISE CU SOLUTIONS METIER ET BUREAUTIQUE - MUTUALISE CU RENOUVELLEMENT DES INFRASTRUCTURES - MUTUALISE CU RENOUVELLEMENT DES INFRASTRUCTURES - MUTUALISE CU RENOUVELLEMENT DES INFRASTRUCTURES - MUTUALISE CU EVOLUTION DES INFRASTRUCTURES - MUTUALISE CU D1 FRAIS D'ETUDES 0, ,00 0,00 0, D1 FRAIS D'INSERTION 0,00 650,00 0,00 0, D1 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 0, ,00 0,00 0, D1 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 0, ,00 0,00 0, D1 FRAIS D'ETUDES 0, ,00 0,00 0, D1 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 0, ,00 0,00 0, D D1 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 0, ,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0, SOLUTIONS METIERS-SPECIFIQUE D2 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 0, ,00 0,00 0, RENOUVELLEMENT DES EQUIPEMENTS UTILISATEURS-SPECIFIQUE RENOUVELLEMENT DES INFRASTRUCTURES-SPECIFIQUE RENOUVELLEMENT DES INFRASTRUCTURES-SPECIFIQUE D D D2 224 DIVERS MATERIEL - ACQUISITION A01 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE INSTALLATIONS GENERALES, AGENCEMENTS, AMENAGT MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 0, ,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0, DIVERS MATERIEL - ACQUISITION A01 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 0,00 500,00 0,00 0, AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL GSI 06B MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 0, ,00 0,00 0, AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL B MOBILIER 0, ,00 0,00 0, AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL B 0, ,00 0,00 0, MATERIEL MEDICAL - ACQUISITION B AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 0, ,00 0,00 0,00 Total 0, ,00 0,00 0,00 Détail investissement * Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. 06 Page 19 sur 116
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23 08 - AFFAIRES IMMOBILIERES Synthèse Investissement Total du CR Dépenses : 08 : Solde (D - R) Moyens de gestion 08 - AFFAIRES IMMOBILIERES Dépenses de 8 FRAIS D'ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIERES 0, , DIVERS MATERIEL - ACQUISITION 0, ,00 0 Total 0, ,00 0 Travaux d'aménagement et d'amélioration 08 - AFFAIRES IMMOBILIERES Dépenses de 201 DIVERS BATIMENTS ADMINIS. - AMELIORATION DU PATRIMOINE 0, , RELOCALISATION DES SERVICES MUNICIPAUX 0, , TRAVAUX DE COPROPRIETE 0, , RESERVES FONCIERES - TRAVAUX D'URGENCE 0, , DEMOLITIONS 0, ,00 0 Total 0, ,00 0 Entretien durable du patrimoine 08 - AFFAIRES IMMOBILIERES Dépenses de RUE DE STRASBOURG - SECURISATION DU BATIMENT , ,00 0 Total 0, ,00 0 Synthèse investissement * Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. 08 Page 21 sur 116
24 Opérations individualisées 08 - AFFAIRES IMMOBILIERES Dépenses de 278 ILOT JOLIOT CURIE/AMENAGT & NOUVELLE POSTE AVEC ICADE , ,00 0 Total 0, ,00 0 Produits des cessions 08 - AFFAIRES IMMOBILIERES Dépenses de 158 PRODUIT DES CESSIONS IMMOBILIERES 0,00 0 0, Total 0,00 0 0, Synthèse investissement * Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. 08 Page 22 sur 116
25 Détail Investissement 08 - AFFAIRES IMMOBILIERES 08 - AFFAIRES IMMOBILIERES Dépenses Moyens de gestion 8 FRAIS D'ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIERES B AUTRES TERRAINS 0, ,00 0,00 0,00 8 FRAIS D'ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIERES B AUTRES 0, ,00 0,00 0, DIVERS MATERIEL - ACQUISITION A01 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 0, ,00 0,00 0,00 Total 0, ,00 0,00 0, DIVERS BATIMENTS ADMINIS. - AMELIORATION DU PATRIMOINE DIVERS BATIMENTS ADMINIS. - AMELIORATION DU PATRIMOINE DIVERS BATIMENTS ADMINIS. - AMELIORATION DU PATRIMOINE DIVERS BATIMENTS ADMINIS. - AMELIORATION DU PATRIMOINE 08 - AFFAIRES IMMOBILIERES Dépenses Travaux d'aménagement et d'amélioration D AUTRES INSTALLATIONS MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 0, ,00 0,00 0, D MOBILIER 0, ,00 0,00 0, D AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 0, ,00 0,00 0, D 209 RELOCALISATION DES SERVICES MUNICIPAUX D 215 TRAVAUX DE COPROPRIETE C 215 TRAVAUX DE COPROPRIETE C 220 RESERVES FONCIERES - TRAVAUX D'URGENCE C 220 RESERVES FONCIERES - TRAVAUX D'URGENCE C 7414 DEMOLITIONS C SUBV. EQPT PERSONNES DT PRIVE BATIMENTS ET INSTALLATIONS AUTRES INSTALLATIONS MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 0, ,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 Total 0, ,00 0,00 0,00 Détail investissement * Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. 08 Page 23 sur 116
26 RUE DE STRASBOURG - SECURISATION DU BATIMENT 08 - AFFAIRES IMMOBILIERES Dépenses Entretien durable du patrimoine D 0, ,00 0,00 0,00 Total 0, ,00 0,00 0, ILOT JOLIOT CURIE/AMENAGT & NOUVELLE POSTE AVEC ICADE 08 - AFFAIRES IMMOBILIERES Dépenses Opérations individualisées B AUTRES 0, ,00 0,00 0,00 Total 0, ,00 0,00 0, AFFAIRES IMMOBILIERES Dépenses Produits des cessions 158 PRODUIT DES CESSIONS IMMOBILIERES B PRODUIT DES CESSIONS D'IMMMOBILISATIONS 0,00 0,00 0, ,00 Total 0,00 0,00 0, ,00 Détail investissement * Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. 08 Page 24 sur 116
27 ETAT RECAPITULATIF DES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT CR 08 - IMMOBILIER CR PROG./ SERV. CODE FONCTIONNEL ARTICLE OPERATION TIERS ORGANISME NATURE JURIDIQUE DE L'ORGANISME B.P OBJET 08 08C SARL ARTMES Associations et autres personnes de droit privé ,00 Subvention d'équipement TOTAL CR ,00 08 Page 25 sur 116
28 08 Page 26 sur 116
29 11 - EGALITE Synthèse Investissement Total du CR Dépenses : 11 : Solde (D - R) Travaux d'aménagement et d'amélioration 11 - EGALITE Dépenses de 144 TERRAINS FAMILIAUX - RENOVATION 0, , Total 0, , Synthèse investissement * Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. 11 Page 27 sur 116
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31 Détail Investissement 11 - EGALITE 11 - EGALITE Dépenses Travaux d'aménagement et d'amélioration 144 TERRAINS FAMILIAUX - RENOVATION B 144 TERRAINS FAMILIAUX - RENOVATION B SUBVENTIONS EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES GFP RATTACHEMENT 0,00 0,00 0, ,00 0, ,00 0,00 0,00 Total 0, ,00 0, ,00 Détail investissement * Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. 11 Page 29 sur 116
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33 12 - COHESION SOCIALE / RELATIONS C.C.A.S. Synthèse Investissement Total du CR Dépenses : 12 : Solde (D - R) COHESION SOCIALE / RELATIONS C.C.A.S. Dépenses Subventions d'équipement de 910 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT C.C.A.S. 0, ,00 0 Total 0, ,00 0 Synthèse investissement * Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. 12 Page 31 sur 116
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35 Détail Investissement 12 - COHESION SOCIALE / RELATIONS C.C.A.S. 910 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT C.C.A.S A SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT C.C.A.S COHESION SOCIALE / RELATIONS C.C.A.S. Dépenses Subventions d'équipement E H 12A SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT C.C.A.S A03 SUBV. EQPT AU CCAS BATIMENTS ET INSTALLATIONS SUBV. EQPT AU CCAS BATIMENTS ET INSTALLATIONS SUBV. EQPT ORG. PBC - AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX 0, ,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 Total 0, ,00 0,00 0,00 Détail investissement * Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. 12 Page 33 sur 116
36 ETAT RECAPITULATIF DES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT CR 12 - COHESION SOCIALE - RELATIONS AVEC LE CCAS CR PROG./ SERV. CODE FONCTIONNEL ARTICLE OPERATION TIERS ORGANISME NATURE JURIDIQUE DE L'ORGANISME B.P OBJET 12 12A CENTRE COMMUNAL ACTION SOCIALE CCAS ,00 Subvention d'équipement 12 12A EH CENTRE COMMUNAL ACTION SOCIALE CCAS - EHPAD FONTENY ,00 Subvention d'équipement 12 12A NANTES HABITAT OPHLM / FL BOUT DES LANDES Autres établissements publics locaux ,00 Subvention d'équipement TOTAL CR ,00 12 Page 34 sur 116
37 23 - RELATION AUX USAGERS Synthèse Investissement Total du CR Dépenses : 23 : Solde (D - R) Moyens de gestion 23 - RELATION AUX USAGERS Dépenses de 42 SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION - ACQUISITION 0, , DIVERS MATERIEL - ACQUISITION 0, ,00 0 Total 0, ,00 0 Travaux d'aménagement et d'amélioration 23 - RELATION AUX USAGERS Dépenses de 246 ETAT CIVIL - TX DE RESTAURATION DES ACTES 0, , AGENCEMENT DES MAIRIES ANNEXES 0, , AUTRES CIMETIERES - GROSSES REPARATIONS 0, ,00 0 Total 0, ,00 0 Opérations individualisées 23 - RELATION AUX USAGERS Dépenses de 171 MAIRIE ANNEXE DE MALAKOFF , , MAIRIE ANNEXE NANTES SUD - RELOCALISATION , ,00 0 Total 0, , Synthèse investissement * Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. 23 Page 35 sur 116
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39 Détail Investissement 23 - RELATION AUX USAGERS SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION - ACQUISITION SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION - ACQUISITION 23 - RELATION AUX USAGERS Dépenses Moyens de gestion GSI 23A01 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 0, ,00 0,00 0, GSI 23A01 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 0, ,00 0,00 0, DIVERS MATERIEL - ACQUISITION A01 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 0, ,00 0,00 0,00 Total 0, ,00 0,00 0, RELATION AUX USAGERS Dépenses Travaux d'aménagement et d'amélioration 246 ETAT CIVIL - TX DE RESTAURATION DES ACTES M1 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 0, ,00 0,00 0, AGENCEMENT DES MAIRIES ANNEXES A01 MOBILIER 0, ,00 0,00 0, AUTRES CIMETIERES - GROSSES REPARATIONS M2 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 0, ,00 0,00 0, AUTRES CIMETIERES - GROSSES REPARATIONS M2 IMMO EN COURS - AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 0, ,00 0,00 0,00 Total 0, ,00 0,00 0, MAIRIE ANNEXE DE MALAKOFF A RELATION AUX USAGERS Dépenses Opérations individualisées AUTRES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES 0,00 0,00 0, , MAIRIE ANNEXE DE MALAKOFF A01 AUTRES CREANCES IMMOBILISEES 0, ,00 0,00 0, MAIRIE ANNEXE NANTES SUD - RELOCALISATION A01 0, ,00 0,00 0,00 Total 0, ,00 0, ,00 Détail investissement * Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. 23 Page 37 sur 116
40 23 Page 38 sur 116
41 24 - SECURITE & TRANQUILLITE PUBLIQUE Synthèse Investissement Total du CR Dépenses : 24 : Solde (D - R) SECURITE & TRANQUILLITE PUBLIQUE Dépenses Moyens de gestion de 43 SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION - ACQUISITION 0, , DIVERS MATERIEL - ACQUISITION 0, , HORODATEURS - ACQUISITION/RENOUVELLEMENT 0, ,00 0 Total 0, , SECURITE & TRANQUILLITE PUBLIQUE Dépenses Travaux d'aménagement et d'amélioration de 164 DGSTP - TRAVAUX D'AMELIORATION 0, ,00 0 Total 0, , SECURITE & TRANQUILLITE PUBLIQUE Dépenses Opérations individualisées de 6431 STATIONNEMENT PAYANT - EXTENSION 0, ,00 0 Total 0, ,00 0 Synthèse investissement * Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. 24 Page 39 sur 116
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43 Détail Investissement 24 - SECURITE & TRANQUILLITE PUBLIQUE 43 SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION - ACQUISITION 24 - SECURITE & TRANQUILLITE PUBLIQUE Dépenses Moyens de gestion GSI 24A01 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 0, ,00 0,00 0, DIVERS MATERIEL - ACQUISITION A01 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 0, ,00 0,00 0, HORODATEURS - ACQUISITION/RENOUVELLEMENT B5 AUTRES INSTALLATIONS MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 0, ,00 0,00 0,00 Total 0, ,00 0,00 0, SECURITE & TRANQUILLITE PUBLIQUE Dépenses Travaux d'aménagement et d'amélioration 164 DGSTP - TRAVAUX D'AMELIORATION A01 0, ,00 0,00 0,00 Total 0, ,00 0,00 0, STATIONNEMENT PAYANT - EXTENSION B SECURITE & TRANQUILLITE PUBLIQUE Dépenses Opérations individualisées AUTRES INSTALLATIONS MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 0, ,00 0,00 0,00 Total 0, ,00 0,00 0,00 Détail investissement * Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. 24 Page 41 sur 116
44 24 Page 42 sur 116
45 31 - SPORTS Synthèse Investissement Total du CR Dépenses : 31 : Solde (D - R) Moyens de gestion 31 - SPORTS Dépenses de 44 SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION - ACQUISITION 0, , DIVERSES PISCINES - ACQUISITION MATERIEL ET MOBILIER 0, , MATERIEL ET MOBILIER - ACQUISITION 0, , DIVERS EQUIPEMENTS COUVERTS - ACQUIS. MATERIEL & MOBILIER 0, , DIVERS EQUIPEMENTS PLEIN AIR - ACQUIS. MATERIEL ET MOBILIER 0, , PALAIS DES SPORTS BEAULIEU - ACQUIS. MATERIEL ET MOBILIER 0, , BASES NAUTIQUES - ACQUISITION MATERIEL ET MOBILIER 0, , ETUDES GENERALES 0, ,00 0 Total 0, , Travaux d'aménagement et d'amélioration 31 - SPORTS Dépenses de 27 TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU PSB 0, , DIVERS EQUIP. DE PLEIN AIR - GROSSES REPARATIONS & SECURITE 0, , EQUIPEMENTS COUVERTS - ADAPTATION DES LOCAUX AUX BESOINS 0, , MANIFESTATIONS ET EQUIPEMENTS SPORTIFS - SIGNALETIQUE 0, ,00 0 Total 0, ,00 0 Synthèse investissement * Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. 31 Page 43 sur 116
46 Entretien durable du patrimoine 31 - SPORTS Dépenses de 643 GYMNASE COIDELLE - AMELIORATION DE LA SECURITE , , PISCINE DES DERVALLIERES - RENOVATION / RESTRUCTURATION , , STADE DE LA BEAUJOIRE - RENOVATION / MISE AUX NORMES , , Total 0, , Opérations individualisées 31 - SPORTS Dépenses de 148 PALAIS DES SPORTS DE BEAULIEU - REHABILITATION / EXTENSION , , TRAVAUX FCN - CENTRE DE FORMATION/PLAINE DE JEUX JONELIERE , , GYMNASE MULTISPORTS NANTES ERDRE - CONSTRUCTION , , EQUIP SPORTIFS LYCEE INTERNATIONAL - TRANSFERT/CONSTRUCTION , , PLAINE DE JEUX DES DERVALLIERES - CREATION SYNTHETIQUE , , STADE DE L AMANDE - CREATION SYNTHETIQUE FOOT , , SALLE DE BOXE BELLEVUE - CONSTRUCTION , ,00 0 Total 0, , Subventions d'équipement 31 - SPORTS Dépenses de 901 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT DIVERS SPORTS 0, ,00 0 Total 0, ,00 0 Synthèse investissement * Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. 31 Page 44 sur 116
47 Détail Investissement 31 - SPORTS SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION - ACQUISITION SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION - ACQUISITION DIVERSES PISCINES - ACQUISITION MATERIEL ET MOBILIER DIVERSES PISCINES - ACQUISITION MATERIEL ET MOBILIER 31 - SPORTS Dépenses Moyens de gestion GSI 31A01 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 0,00 500,00 0,00 0, GSI 31A C 2512 MATERIEL ET MOBILIER - ACQUISITION A01 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 0, ,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0, C AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 0, ,00 0,00 0,00 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 0, ,00 0,00 0, MATERIEL ET MOBILIER - ACQUISITION B MOBILIER 0, ,00 0,00 0, MATERIEL ET MOBILIER - ACQUISITION A01 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 0,00 850,00 0,00 0, MATERIEL ET MOBILIER - ACQUISITION B AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 0, ,00 0,00 0, DIVERS EQUIPEMENTS COUVERTS - ACQUIS. MATERIEL & MOBILIER DIVERS EQUIPEMENTS COUVERTS - ACQUIS. MATERIEL & MOBILIER DIVERS EQUIPEMENTS PLEIN AIR - ACQUIS. MATERIEL ET MOBILIER PALAIS DES SPORTS BEAULIEU - ACQUIS. MATERIEL ET MOBILIER PALAIS DES SPORTS BEAULIEU - ACQUIS. MATERIEL ET MOBILIER BASES NAUTIQUES - ACQUISITION MATERIEL ET MOBILIER B AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 0, ,00 0,00 0, G AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 0, ,00 0,00 0, B AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 0, ,00 0,00 0, NM 31D OPERATIONS SOUS MANDAT / NM 0, ,00 0,00 0, NM 31D OPERATIONS SOUS MANDAT / NM 0,00 0,00 0, , E AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 0, ,00 0,00 0, ETUDES GENERALES B FRAIS D'ETUDES 0, ,00 0,00 0,00 Total 0, ,00 0, ,00 Détail investissement * Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. 31 Page 45 sur 116
48 31 - SPORTS Dépenses Travaux d'aménagement et d'amélioration 27 TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU PSB D DIVERS EQUIP. DE PLEIN AIR - GROSSES REPARATIONS & SECURITE EQUIPEMENTS COUVERTS - ADAPTATION DES LOCAUX AUX BESOINS MANIFESTATIONS ET EQUIPEMENTS SPORTIFS - SIGNALETIQUE B B 0, ,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0, A03 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 0, ,00 0,00 0,00 Total 0, ,00 0,00 0, GYMNASE COIDELLE - AMELIORATION DE LA SECURITE PISCINE DES DERVALLIERES - RENOVATION / RESTRUCTURATION STADE DE LA BEAUJOIRE - RENOVATION / MISE AUX NORMES STADE DE LA BEAUJOIRE - RENOVATION / MISE AUX NORMES 31 - SPORTS Dépenses Entretien durable du patrimoine B B NM 0, ,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 31B OPERATIONS SOUS MANDAT / NM 0, ,00 0,00 0, NM 31B OPERATIONS SOUS MANDAT / NM 0,00 0,00 0, ,00 Total 0, ,00 0, ,00 Détail investissement * Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. 31 Page 46 sur 116
49 PALAIS DES SPORTS DE BEAULIEU - REHABILITATION / EXTENSION PALAIS DES SPORTS DE BEAULIEU - REHABILITATION / EXTENSION TRAVAUX FCN - CENTRE DE FORMATION/PLAINE DE JEUX JONELIERE TRAVAUX FCN - CENTRE DE FORMATION/PLAINE DE JEUX JONELIERE GYMNASE MULTISPORTS NANTES ERDRE - CONSTRUCTION GYMNASE MULTISPORTS NANTES ERDRE - CONSTRUCTION GYMNASE MULTISPORTS NANTES ERDRE - CONSTRUCTION GYMNASE MULTISPORTS NANTES ERDRE - CONSTRUCTION EQUIP SPORTIFS LYCEE INTERNATIONAL - TRANSFERT/CONSTRUCTION PLAINE DE JEUX DES DERVALLIERES - CREATION SYNTHETIQUE PLAINE DE JEUX DES DERVALLIERES - CREATION SYNTHETIQUE STADE DE L AMANDE - CREATION SYNTHETIQUE FOOT 31 - SPORTS Dépenses Opérations individualisées NM 31D OPERATIONS SOUS MANDAT / NM 0, ,00 0,00 0, NM 31D OPERATIONS SOUS MANDAT / NM 0,00 0,00 0, , NM B B 31B OPERATIONS SOUS MANDAT / NM 0, ,00 0,00 0, NM 31B OPERATIONS SOUS MANDAT / NM 0,00 0,00 0, ,00 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES REGIONS SUBVENTIONS EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES DEPARTEMENTS 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0, , B AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 0, ,00 0,00 0, B B B B B 2570 SALLE DE BOXE BELLEVUE - CONSTRUCTION B SUBV. EQPT ORG. PUBLICS / REGION / BATIMENT AUTRES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES 0, ,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 0, ,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 Total 0, ,00 0, , SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT DIVERS SPORTS A SPORTS Dépenses Subventions d'équipement SUBV. EQPT PERSONNES DT PRIVE BIENS MOBILIER, MAT. & ETUDES 0, ,00 0,00 0,00 Total 0, ,00 0,00 0,00 Détail investissement * Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. 31 Page 47 sur 116
50 ETAT RECAPITULATIF DES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT CR 31 - SPORTS CR PROG./ SERV. CODE FONCTIONNEL ARTICLE OPERATION TIERS ORGANISME NATURE JURIDIQUE DE L'ORGANISME B.P OBJET 31 31A ND TOUTES AIDES ASTA SPORTIVE CULTURELLE Associations et autres personnes de droit privé ,00 Subvention d'équipement 31 31A FAL AMICALES LAIQUES 44 Associations et autres personnes de droit privé ,00 Subvention d'équipement 31 31A SUBVENTIONS A INDIVIDUALISER Associations et autres personnes de droit privé ,00 Subvention d'équipement 31 31B REGION PAYS DE LA LOIRE Région TOTAL CR ,00 Subvention d'équipement ,00 Subvention d'équipement 31 Page 48 sur 116
51 33 - SANTE PUBLIQUE Synthèse Investissement Total du CR Dépenses : 33 : Solde (D - R) Moyens de gestion 33 - SANTE PUBLIQUE Dépenses de 45 SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION - ACQUISITION 0, , DIVERS MATERIEL - ACQUISITION 0, ,00 0 Total 0, ,00 0 Travaux d'aménagement et d'amélioration 33 - SANTE PUBLIQUE Dépenses de 150 LOCAUX MSP - TRAVAUX D'AMELIORATION 0, ,00 0 Total 0, ,00 0 Synthèse investissement * Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. 33 Page 49 sur 116
52 33 Page 50 sur 116
53 Détail Investissement 33 - SANTE PUBLIQUE 45 SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION - ACQUISITION 33 - SANTE PUBLIQUE Dépenses Moyens de gestion GSI 33A01 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 0, ,00 0,00 0, DIVERS MATERIEL - ACQUISITION A01 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 0,00 500,00 0,00 0, DIVERS MATERIEL - ACQUISITION A01 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 0, ,00 0,00 0, DIVERS MATERIEL - ACQUISITION A01 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 0, ,00 0,00 0,00 Total 0, ,00 0,00 0, SANTE PUBLIQUE Dépenses Travaux d'aménagement et d'amélioration 150 LOCAUX MSP - TRAVAUX D'AMELIORATION A01 0, ,00 0,00 0,00 Total 0, ,00 0,00 0,00 Détail investissement * Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. 33 Page 51 sur 116
54 33 Page 52 sur 116
55 34 - EDUCATION Synthèse Investissement Total du CR Dépenses : 34 : Solde (D - R) Moyens de gestion 34 - EDUCATION Dépenses de 46 SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION - ACQUISITION 0, , MOBILIER SCOLAIRE - ACQUISITION 0, , RESTAURANTS D'ENFANTS - ACQ. MAT. ENTRETIEN ET CUISINE 0, , MATERIEL PEDAGOGIQUE - ACQUISITION 0, , DIVERS MATERIEL - ACQUISITION 0, , RESTAURANTS D'ENFANTS - ACQUISITION DE MOBILIER 0, , RESTAURANTS D'ENFANTS - ACQUISITION DE MATERIEL D'ENTRETIEN 0, , FOURNITURES - ACQUISITION 0, ,00 0 Total 0, ,00 0 Travaux d'aménagement et d'amélioration 34 - EDUCATION Dépenses de 1100 LOCAUX SCOLAIRES - AMENAGEMENTS PEDAGOGIQUES 0, , ACCUEIL PERISCOLAIRE - AMENAGEMENT DE LOCAUX 0, , LOGEMENTS DE FONCTION INSTITUTEURS - RENOVATION 0, , RESTAURANTS D'ENFANTS - RESTRUCTURATION 0, , LOCAUX SCOLAIRES - AMENAGEMENT ACCESSIBILITE POUR PMR 0, , LOCAUX SCOLAIRES - AMENAGEMENTS LIES AUX CONDITIONS TRAVAIL 0, , CUISINE CENTRALE - REPARATIONS ET MATERIEL 0, ,00 0 Total 0, ,00 0 Synthèse investissement * Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. 34 Page 53 sur 116
56 Opérations individualisées 34 - EDUCATION Dépenses de 2150 ECOLE DU GRAND CARCOUET - EXTENSION , , ECOLE JACQUES TATI - EXTENSION , , ECOLE AMPERE - EXTENSION RESTAURATION , , DEVELOPPEMENT DES ECOLES NUMERIQUES , ,00 0 Total 0, , Synthèse investissement * Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. 34 Page 54 sur 116
57 Détail Investissement 34 - EDUCATION SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION - ACQUISITION SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION - ACQUISITION 34 - EDUCATION Dépenses Moyens de gestion GSI 34A01 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 0,00 350,00 0,00 0, GSI 34A01 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 0,00 650,00 0,00 0, MOBILIER SCOLAIRE - ACQUISITION A03 MOBILIER 0, ,00 0,00 0, RESTAURANTS D'ENFANTS - ACQ. MAT. ENTRETIEN ET CUISINE A03 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 0, ,00 0,00 0, MATERIEL PEDAGOGIQUE - ACQUISITION A03 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 0, ,00 0,00 0, DIVERS MATERIEL - ACQUISITION A01 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 0, ,00 0,00 0, DIVERS MATERIEL - ACQUISITION A01 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 0, ,00 0,00 0, RESTAURANTS D'ENFANTS - ACQUISITION DE MOBILIER RESTAURANTS D'ENFANTS - ACQUISITION DE MATERIEL D'ENTRETIEN A03 MOBILIER 0, ,00 0,00 0, A03 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 0, ,00 0,00 0, FOURNITURES - ACQUISITION A03 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 0, ,00 0,00 0,00 Total 0, ,00 0,00 0,00 Détail investissement * Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. 34 Page 55 sur 116
58 LOCAUX SCOLAIRES - AMENAGEMENTS PEDAGOGIQUES ACCUEIL PERISCOLAIRE - AMENAGEMENT DE LOCAUX LOGEMENTS DE FONCTION INSTITUTEURS - RENOVATION 34 - EDUCATION Dépenses Travaux d'aménagement et d'amélioration A A A RESTAURANTS D'ENFANTS - RESTRUCTURATION A LOCAUX SCOLAIRES - AMENAGEMENT ACCESSIBILITE POUR PMR LOCAUX SCOLAIRES - AMENAGEMENTS LIES AUX CONDITIONS TRAVAIL A A03 0, ,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0, CUISINE CENTRALE - REPARATIONS ET MATERIEL C AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 0, ,00 0,00 0, CUISINE CENTRALE - REPARATIONS ET MATERIEL C 0, ,00 0,00 0,00 Total 0, ,00 0,00 0, ECOLE DU GRAND CARCOUET - EXTENSION A ECOLE DU GRAND CARCOUET - EXTENSION A ECOLE JACQUES TATI - EXTENSION A ECOLE AMPERE - EXTENSION RESTAURATION A EDUCATION Dépenses Opérations individualisées AUTRES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES 0,00 0,00 0, ,00 0, ,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0, DEVELOPPEMENT DES ECOLES NUMERIQUES A03 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 0, ,00 0,00 0, DEVELOPPEMENT DES ECOLES NUMERIQUES A03 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 0, ,00 0,00 0, DEVELOPPEMENT DES ECOLES NUMERIQUES A03 MOBILIER 0, ,00 0,00 0, DEVELOPPEMENT DES ECOLES NUMERIQUES A03 0, ,00 0,00 0,00 Total 0, ,00 0, ,00 Détail investissement * Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. 34 Page 56 sur 116
59 35 - ATTRACTIVITE & SOLIDARITE INTERNATIONALES Synthèse Investissement Total du CR Dépenses : 35 : Solde (D - R) ATTRACTIVITE & SOLIDARITE INTERNATIONALES Dépenses Travaux d'aménagement et d'amélioration de 301 COSMOPOLIS - ACQUISITION MOBILIER ET TRAVAUX 0, ,00 0 Total 0, , ATTRACTIVITE & SOLIDARITE INTERNATIONALES Dépenses Subventions d'équipement de 139 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT- DIVERS COOPERATION INTERNATIONALE 0, ,00 0 Total 0, ,00 0 Synthèse investissement * Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. 35 Page 57 sur 116
60 35 Page 58 sur 116
61 Détail Investissement 35 - ATTRACTIVITE & SOLIDARITE INTERNATIONALES 35 - ATTRACTIVITE & SOLIDARITE INTERNATIONALES Dépenses Travaux d'aménagement et d'amélioration 301 COSMOPOLIS - ACQUISITION MOBILIER ET TRAVAUX B MOBILIER 0, ,00 0,00 0, COSMOPOLIS - ACQUISITION MOBILIER ET TRAVAUX B AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 0, ,00 0,00 0, COSMOPOLIS - ACQUISITION MOBILIER ET TRAVAUX B 0, ,00 0,00 0,00 Total 0, ,00 0,00 0, ATTRACTIVITE & SOLIDARITE INTERNATIONALES Dépenses SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT- DIVERS COOPERATION INTERNATIONALE SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT- DIVERS COOPERATION INTERNATIONALE SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT- DIVERS COOPERATION INTERNATIONALE Subventions d'équipement A A A SUBV. EQPT AUTRES ORG. PUBLICS BIENS MOBILIERS, MAT & ETUDES SUB. EQPT AUX ORG. PUB. - AUTRES ORG. PUB. SUBV. EQPT PERSONNES DT PRIVE BIENS MOBILIER, MAT. & ETUDES 0, ,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 Total 0, ,00 0,00 0,00 Détail investissement * Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. 35 Page 59 sur 116
62 ETAT RECAPITULATIF DES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT CR 35 - ATTRACTIVITE ET SOLIDARITE INTERNATIONALES CR PROG./ SERV. CODE FONCTIONNEL ARTICLE OPERATION TIERS ORGANISME NATURE JURIDIQUE DE L'ORGANISME B.P OBJET 35 35A DSCHANG Autres organismes publics ,00 Subvention d'équipement 35 35A HOPITAL SAINT ANTOINE DE JEREMIE Autres organismes publics ,00 Subvention d'équipement 35 35A SUBVENTIONS A INDIVIDUALISER Associations et autres personnes de droit privé TOTAL CR ,00 Subvention d'équipement ,00 35 Page 60 sur 116
63 36 - PETITE ENFANCE Synthèse Investissement Total du CR Dépenses : 36 : Solde (D - R) Moyens de gestion 36 - PETITE ENFANCE Dépenses de 48 SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION - ACQUISITION 0, , DIVERS MULTI ACCUEILS - ACQUISITION MATERIEL 0, ,00 0 Total 0, , Travaux d'aménagement et d'amélioration 36 - PETITE ENFANCE Dépenses de 4601 DIVERS MULTI ACCUEILS - AMELIORATION DU PATRIMOINE 0, ,00 0 Total 0, ,00 0 Subventions d'équipement 36 - PETITE ENFANCE Dépenses de 902 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT- DIVERS ENFANCE 0, ,00 0 Total 0, ,00 0 Synthèse investissement * Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. 36 Page 61 sur 116
64 36 Page 62 sur 116
65 Détail Investissement 36 - PETITE ENFANCE SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION - ACQUISITION SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION - ACQUISITION 36 - PETITE ENFANCE Dépenses Moyens de gestion A GSI 36A 4600 DIVERS MULTI ACCUEILS - ACQUISITION MATERIEL A AUTRES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 0,00 0,00 0, ,00 0, ,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0, DIVERS MULTI ACCUEILS - ACQUISITION MATERIEL A MOBILIER 0, ,00 0,00 0, DIVERS MULTI ACCUEILS - ACQUISITION MATERIEL A AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 0, ,00 0,00 0,00 Total 0, ,00 0, , DIVERS MULTI ACCUEILS - AMELIORATION DU PATRIMOINE 36 - PETITE ENFANCE Dépenses Travaux d'aménagement et d'amélioration A 0, ,00 0,00 0,00 Total 0, ,00 0,00 0, SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT- DIVERS ENFANCE M 36 - PETITE ENFANCE Dépenses Subventions d'équipement SUBV. EQPT PERSONNES DT PRIVE BATIMENTS ET INSTALLATIONS 0, ,00 0,00 0,00 Total 0, ,00 0,00 0,00 Détail investissement * Les reports de crédits seront repris en 2015 lors du vote du Budget Supplémentaire qui suivra l'approbation du Compte Administratif. 36 Page 63 sur 116
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