ITALIE DU NORD du 9 au 16 octobre 2015

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Bérengère Lessard
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1 MAPA 2015 DOCUMENT UNIQUE VALANT REGLEMENT DE LA CONSULTATION ET CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURE DE PRESTATIONS POUR LES VOYAGES SCOLAIRES DU LYCEE PROFESSIONNEL PIERRE BEREGOVOY FOURCHAMBAULT - NEVERS ITALIE DU NORD du 9 au 16 octobre IDENTIFICATION DE LA PERSONNE PUBLIQUE Lycée professionnel Pierre Bérégovoy 56, rue Gambetta FOURCHAMBAULT Représenté par Philippe GOUX, Proviseur du lycée Comptable assignataire : l agent comptable du lycée professionnel Pierre Bérégovoy 2. PROCEDURE Marché à procédure adaptée (article 28 du code des Marchés publics, décret n du 1 er août 2006) qui fera l objet d une publication sur le site AJI France ( 3. OBJET DU MARCHE VOYAGE SCOLAIRE : ITALIE DU NORD - 9 au 16 octobre 2015 Groupe de 49 élèves et 4 accompagnateurs Le candidat doit soumissionner à l ensemble des prestations. 4. DESCRIPTION DE LA PRESTATION Hébergement : à l hôtel en pension complète durant les 5 jours incluant les paniers repas du midi et l eau à table. 5 nuits à l hôtel (3 étoiles minimum) - 2 nuits autour du lac de Garde (préciser le lieu de l hébergement dans le devis). - 3 nuits sur la côte de la Versilia (Viareggio de préférence). La sélection des deux hôtels se fera avec l accord du professeur organisateur. Transport : Car grand tourisme permettant d assurer des conditions satisfaisantes de confort pour un trajet de nuit ; ce même car sera utilisé pour les transports pendant toute la durée du séjour. Les conditions de sécurité doivent être conformes aux réglementations en vigueur. Mise à disposition de chauffeur(s) ayant déjà une expérience des transports dans le pays d accueil. Programmes (voir en annexes) Les programmes sont fournis sans les visites qui seront précisées après la sélection du prestataire. 1/5

IDENTIFICATION DE LA PERSONNE PUBLIQUE Lycée professionnel Pierre Bérégovoy 56, rue Gambetta 58600 FOURCHAMBAULT Représenté par Philippe GOUX, Proviseur du lycée Comptable assignataire : l agent

2 Prestations : Mise à disposition d une documentation pédagogique adaptée pour un public scolaire. Mise à disposition d un dossier technique pour les accompagnateurs durant le voyage avec informations pratiques telles que les plans des villes, des sites et des musées visités Accueil et suivi du projet avant, pendant et après le voyage par un interlocuteur unique (mise en place d un numéro d appel). L annulation du voyage et les modifications : L établissement se réserve le droit d annuler le voyage en cas de force majeure (problème de politique internationale, climatique ). Annulation complète du voyage du fait du titulaire : lorsque, avant le départ et en l absence de faute de l établissement, le titulaire annule le voyage, il rembourse immédiatement l intégralité des sommes déjà versées. Après négociations avec le titulaire, les modifications de dates ou horaires d un voyage par l établissement doivent être possibles. Le prix comprendra : - le transport en autocar. - l hébergement des élèves et des accompagnateurs avec les éventuelles taxes de séjour incluses. - les frais relatifs aux divers transports. - les péages, le stationnement, les frais de chauffeurs. - le surcoût éventuel en fonction de la période. - 5 pensions complètes par participant avec l eau à table. Autres prestations à proposer en option : Préciser le montant de l assurance annulation en cas de souscription. Préciser les frais de gestion en cas de réservation des visites par le prestataire. 5. OFFRE a. Généralités Le candidat devra être titulaire d une licence d agent de voyage ou d un agrément de tourisme s il s agit d une association. Les prix détaillés du transport seront fermes et définitifs. L offre précisera les modalités de règlement du séjour (acomptes, échéances ) et devra indiquer la durée de validité du prix. Les acomptes ne devront pas dépasser 70% du prix global du voyage, le solde n étant réglé par virement administratif qu après service fait. b. Date limite de retour des offres Les offres devront nous parvenir par voie postale au plus tard le 16 avril 2015 (17H). Adresse de réception des offres : Lycée professionnel Pierre Bérégovoy, site Nevers A l attention de Mme DUFLOS 47, rue Pablo Néruda NEVERS c. Renseignements Pour tout renseignement, s adresser à Mme DUFLOS (tél : ) ou M. CHEVILLON. catherine.duflos@ac-dijon.fr ou marcel.chevillon@ac-dijon.fr 2/5

projet avant, pendant et après le voyage par un interlocuteur unique (mise en place d un numéro d appel).

3 d. Pièces constitutives du marché - Le document unique signé - L acte d engagement signé - La justification de l inscription au registre du commerce - Une fiche faisant état de sa capacité professionnelle, technique et financière - Si l entreprise est en redressement judiciaire, la copie des jugements prononcés à cet effet - Une déclaration sur l honneur datée et signée pour justifier que le candidat : - a satisfait aux obligations légales et fiscales - n a pas fait l objet d une interdiction de concourir - n a pas fait l objet au cours des cinq dernières années d une condamnation inscrite au bulletin n 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L324-9, L324-10, L125-1, L125-3 du code du travail - Pour les transporteurs, le formulaire d engagement de l entreprise - L agrément tourisme Dans tous les cas, les prestations doivent être assurées dans le respect des règlements en vigueur. 6. CRITERE D ATTRIBUTION L offre qui sera retenue sera celle économiquement la plus avantageuse au regard : o du prix : 75% o de la qualité des prestations : 25% 7. Attribution du marché : Le pouvoir adjudicateur est représenté par le chef d établissement. Un courrier sera adressé à l entreprise retenue. Fait à., Le.. Cachet de l entreprise Le responsable de l entreprise, Nom, Prénom 3/5

$inscrite au bulletin n 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L324-9, L324-10, L125-1, L125-3 du code du travail - Pour les transporteurs, le formulaire d engagement de l$

4 ACTE D ENGAGEMENT Voyage Italie Identification de la personne morale de droit public : Lycée Pierre Bérégovoy 56, rue Gambetta Fourchambault Nom, prénom, qualité du signataire du marché : Philippe GOUX, Proviseur. Personne responsable du marché : Philippe GOUX, Proviseur Désignation du comptable assignataire : Le comptable assignataire est l agent comptable du Lycée Pierre Bérégovoy 56, rue Gambetta Fourchambault Objet et numéro du marché : Voyage en Italie du Nord du 9 au 16 octobre 2015 pour 49 élèves et 4 accompagnateurs dans les conditions décrites dans le règlement de la consultation. Procédure : Le présent marché est passé sur procédure adaptée en vertu de l article 28 du code des marchés publics. Délai de validité de l offre : Jusqu au 10 octobre 2015 Engagement du candidat : Je soussigné,.. Représentant(e) de l entreprise. m engage à exécuter les prestations demandées dans le document unique pour un montant forfaitaire de : Montant T.T.C :... Prix T.T.C. par participant :. et ce, aux conditions stipulées par le présent marché. Fait à., le.. Signature et cachet. 4/5

Personne responsable du marché : Philippe GOUX, Proviseur Désignation du comptable assignataire : Le comptable assignataire est l agent comptable du Lycée Pierre Bérégovoy 56, rue Gambetta 58600

5 Vendredi 9 octobre 2015 : départ Départ de Nevers vers l Italie à 21H30. ANNEXE Voyage Italie (9-16 octobre 2015) Samedi 10 octobre : Castelnuovo del Garda Immobilisation OBLIGATOIRE de l'autocar durant 9 heures consécutives. Vers 18H30, départ vers l hôtel*** dans la région du Lac de Garde. Installation, dîner et nuit. Dimanche 11 octobre : Sirmione Lac de Garde Découverte du Lac de Garde. Retour à l'hôtel, dîner et nuit. Lundi 12 octobre : Bologne et Modène Matin : Bologne. Après-midi : Modène. Installation dans le second hôtel*** sur la côte de la Versilia (Viareggio), dîner et nuit. Mardi 13 octobre : les Cinq Terres Retour à l hôtel, dîner et nuit. Mercredi 14 octobre : Florence Retour à l'hôtel, dîner et nuit. Jeudi 15 octobre : Exposition universelle de Milan Immobilisation OBLIGATOIRE de l'autocar durant 9 heures consécutives. Départ vers la France à 23H. Vendredi 16 octobre : Nevers Arrivée à Nevers vers 9H /5

Vers 18H30, départ vers l hôtel*** dans la région du Lac de Garde. Installation, dîner et nuit. Dimanche 11 octobre : Sirmione Lac de Garde Découverte du Lac de Garde. Retour à l'hôtel, dîner et nuit.

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