Compte administratif pour l exercice

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1 Compte administratif pour l exercice 2013 Etats Spéciaux d arrondissements

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3 SOMMAIRE Libellé Pages MAIRIE DU 1er ARRONDISSEMENT Vue d ensemble - Présentation générale par chapitres. 5 à 7 Balance générale 8 à 9 Fonctionnement - Détail par article - dépenses recettes 10 à 11 Présentation croisée par fonction - Vue d ensemble générale.. 12 à 15 Détail par fonction et sous-fonction.. 16 à 21 MAIRIE DU 2 ème ARRONDISSEMENT Vue d ensemble - Présentation générale par chapitres. 25 à 27 Balance générale 28 à 29 Fonctionnement - Détail par article - dépenses recettes 30 à 31 Présentation croisée par fonction - Vue d ensemble générale.. 32 à 35 Détail par fonction et sous-fonction.. 36 à 39 MAIRIE DU 3 ème ARRONDISSEMENT Vue d ensemble - Présentation générale par chapitres. 43 à 45 Balance générale 46 à 47 Fonctionnement - Détail par article - dépenses recettes 48 à 49 Présentation croisée par fonction - Vue d ensemble générale.. 50 à 53 Détail par fonction et sous-fonction.. 54 à 57 MAIRIE DU 4 ème ARRONDISSEMENT Vue d ensemble - Présentation générale par chapitres. 61 à 63 Balance générale 64 à 65 Fonctionnement - Détail par article - dépenses recettes 66 à 67 Présentation croisée par fonction - Vue d ensemble générale.. 68 à 71 Détail par fonction et sous-fonction.. 72 à 76 MAIRIE DU 5 ème ARRONDISSEMENT Vue d ensemble - Présentation générale par chapitres. 79 à 81 Balance générale 82 à 83 Fonctionnement - Détail par article - dépenses recettes 84 à 85 Présentation croisée par fonction - Vue d ensemble générale.. 86 à 89 Détail par fonction et sous-fonction.. 90 à 93 MAIRIE DU 6 ème ARRONDISSEMENT Vue d ensemble - Présentation générale par chapitres. 97 à 99 Balance générale 100 à 101 Fonctionnement - Détail par article - dépenses recettes. 102 à 103 Présentation croisée par fonction - Vue d ensemble générale 104 à 107 Détail par fonction et sous-fonction 108 à 111 Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 1

4 Libellé Pages MAIRIE DU 7 ème ARRONDISSEMENT Vue d ensemble - Présentation générale par chapitres. 115 à 117 Balance générale 118 à 119 Fonctionnement - Détail par article - dépenses recettes 120 à 121 Présentation croisée par fonction - Vue d ensemble générale à 125 Détail par fonction et sous-fonction à 130 MAIRIE DU 8 ème ARRONDISSEMENT Vue d ensemble - Présentation générale par chapitres. 133 à 135 Balance générale 136 à 137 Fonctionnement - Détail par article - dépenses recettes 138 à 139 Présentation croisée par fonction - Vue d ensemble générale à 143 Détail par fonction et sous-fonction à 147 MAIRIE DU 9 ème ARRONDISSEMENT Vue d ensemble - Présentation générale par chapitres. 151 à 153 Balance générale 154 à 155 Fonctionnement - Détail par article - dépenses recettes 156 à 157 Présentation croisée par fonction - Vue d ensemble générale à 161 Détail par fonction et sous-fonction à 165 Etat des investissements par arrondissement sur AP 169 à 173 Etat des investissements par arrondissement hors AP 177 à 201 Etat des restes à réaliser 204 à 205 Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 2

5 MAIRIE DU 1 er ARRONDISSEMENT Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 3

6 Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 4

7 Mairie du 1er arrondissement II - PRESENTATION GENERALE VUE D'ENSEMBLE II A1 REALISATIONS DE L'EXERCICE (mandats et titres) REPORTS DE L'EXERCICE N-1 Section de fonctionnement Section d'investissement Report en section de fonctionnement (002) Report en section d'investissement (001) TOTAL (réalisations + reports) EXECUTION DU BUDGET DEPENSES RECETTES , , ,77 = = , ,77 RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1 (1) Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N , ,07 RESULTAT CUMULE Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL CUMULE , , , ,77 DETAIL DES RESTES A REALISER Chap. Libellé Dépenses engagées non Titres restant à émettre TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT , CHARGES A CARACTERE GENERAL CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES MAINTENANCE AUTRES FRAIS DIVERS DIVERS RECEPTIONS ,07 462, , ,93 19, ,90 TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT (1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R du CGCT). Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R du CGCT). Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 5

8 Mairie du 1er arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 6

9 Mairie du 1er arrondissement II - PRESENTATION GENERALE SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES II A2 Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser au 31/ CHARGES A CARACTERE GENERAL , , , , , CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 145, , FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS Total des dépenses de gestion courante , , , , ,43 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 200,00 146,69 53,31 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1) 022 DEPENSES IMPREVUES Total des dépenses réelles de fonctionnement , , , , , VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2) 042 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2) 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des dépenses d'ordre de fonctionnement TOTAL , , , , ,74 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3) DEPENSES DE FONCTIONNEMENT RECETTES DE FONCTIONNEMENT Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser au 31/ ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET 70 VENTES DIVERSES 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS , ,00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE Total des recettes de gestion courante , ,00 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1) Total des recettes réelles de fonctionnement , , OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2) 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des recettes d'ordre de fonctionnement TOTAL , ,00 Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) ,77 (1) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (3) Les lignes de report ne font pas l objet d émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 7

10 Mairie du 1er arrondissement II - PRESENTATION GENERALE BALANCE GENERALE II B1 FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL , , CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3) 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 145, , FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4) 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 146,69 146,69 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS Dépenses de fonctionnement - Total , ,96 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5) 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire) 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8) Total des opérations d'équipement 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS (5) 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6) 204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6) 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6) 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN- 39 COURS (5) Total des opérations pour compte de tiers (7) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 49 (5) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES 59 FINANCIERS (5) 3... Stocks Dépenses d'investissement - Total Pour information D001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Communes, communautés d agglomération et communautés urbaines de plus de habitants. (5) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Hors chapitres «opérations d équipement». (7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (8) A servir uniquement lorsque la commune ou l établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu elle ou qu il crée. (9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 8

11 Mairie du 1er arrondissement II - PRESENTATION GENERALE BALANCE GENERALE II B2 2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 013 ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES 70 DIVERSES 71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) 72 TRAVAUX EN REGIE 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS , ,00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 79 TRANSFERTS DE CHARGES Recettes de fonctionnement - Total , ,00 Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N ,77 INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068) 1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire) 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8) 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5) 204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5) 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5) (9) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5) 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (4) Opérations pour compte de tiers (7) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 49 (4) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES 59 FINANCIERS (4) 3... Stocks Recettes d'investissement - Total Pour information R001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (5) Hors chapitres «opérations d équipement». (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (7) A servir uniquement lorsque la commune ou l établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu elle ou qu il crée. (8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 9

12 Mairie du 1er arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés rattachées au 31/ CHARGES A CARACTERE GENERAL , , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 8 564, ,27 630, ENERGIE ET ELECTRICITE , , , CARBURANTS 566,93 566, ALIMENTATION , ,05 106, AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 2 589, , ,39 0, FOURNITURES D'ENTRETIEN 6 063, , ,74 231, FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT , , , , FOURNITURES ADMINISTRATIVES 8 241, ,34 171,09 537, LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 204,32 199,32 5, AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 1 230,63 869,27 361, CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES , ,33 494,98 462, , LOCATIONS IMMOBILIERES 1 389, ,49 0, LOCATIONS MOBILIERES 9 849, , , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 6 258, ,79 621,92 740, ENTRETIEN ET REPARATIONS VOIES ET RESEAUX ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 2 196, , ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 71,84 71, MAINTENANCE , ,96 993, , , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 4 328, ,54 0, AUTRES FRAIS DIVERS , , , , , FETES ET CEREMONIES 2 917, , CATALOGUES ET IMPRIMES , ,01 954, , PUBLICATIONS 3 723, ,35 3, DIVERS , ,42 263,39 19, , VOYAGES ET DEPLACEMENTS 207,23 207, RECEPTIONS , ,05 903, ,90 613, FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , , , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 5 856, , , FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 699,03 699, AUTRES , ,71 100,00 391,66 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 145, , CREANCES ADMISES EN NON VALEUR 1 145, ,84 TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=( ) , , , , ,43 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 200,00 146,69 53, CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 200,00 146,69 53,31 TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e , , , , ,74 TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE , , , , ,74 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 Détail du calcul des ICNE au compte (2) Montant des ICNE de l exercice Montant des ICNE de l exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 ( ) p g p p p pp q p (2) Si le mandatement des ICNE de l exercice est inférieur au montant de l exercice N-1, le montant du compte sera négatif. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 10

13 Mairie du 1er arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés rattachés au 31/12 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS , , DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE , , DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE , ,00 TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a)= , ,00 TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d , ,00 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N , , ,77 Détail du calcul des ICNE au compte 7622 Montant des ICNE de l exercice Montant des ICNE de l exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 ( ) p g p p p pp q p (2) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 11

14 Mairie du 1er arrondissement Libellé Opérations financières Equipements municipaux (2) Equipements non municipaux (c/204) (3) Total dépenses réelles Total recettes réelles Solde d'investissement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR investissement Total dépenses Réelles Total recettes Réelles Solde de fonctionnement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) A Opérations non ventilables Services généraux des administrations publiques locales Sécurité et salubrité publiques Enseignement - formation Culture Sport et jeunesse INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) RESTES A REALISER au 31/12/N FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) 1 145, , , , , , , , ,82 RESTES A REALISER au 31/12/N ,42 271,31 809, ,42-271,31-809,06 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, unique érigés en établissement public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Ou biens de la structure intercommunale. (3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 12

15 Mairie du 1er arrondissement Libellé Opérations financières Equipements municipaux (2) Equipements non municipaux (c/204) (3) Total dépenses réelles Total recettes réelles Solde d'investissement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR investissement Total dépenses Réelles Total recettes Réelles Solde de fonctionnement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) A TOTAL Interventions sociales et santé Famille Logement Aménagement et services urbains, environnement Action économique INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) RESTES A REALISER au 31/12/N FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) , , , , , , ,96 RESTES A REALISER au 31/12/N 38, ,07-38, ,07 Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 13

16 Mairie du 1er arrondissement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1 Art. (1) Libellé Opérations non ventilables Services généraux des administrations publiques locales Sécurité et salubrité publiques Enseignement - formation Culture Sport et jeunesse Total dépenses réelles investissement INVESTISSEMENT DEPENSES Total recettes réelles investissement RECETTES Total dépenses réelles fonctionnement FONCTIONNEMENT DEPENSES 1 145, , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 730,22 883, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , , CARBURANTS 566, ALIMENTATION AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 527, FOURNITURES D'ENTRETIEN 1 639, FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 5 537, FOURNITURES ADMINISTRATIVES 7 248, LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 869, CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES , LOCATIONS IMMOBILIERES 1 388, LOCATIONS MOBILIERES 7 262, ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 4 128, , ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 2 196, ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 71, MAINTENANCE , , , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 4 327, AUTRES FRAIS DIVERS , , FETES ET CEREMONIES 2 917, CATALOGUES ET IMPRIMES , PUBLICATIONS 3 719, DIVERS , VOYAGES ET DEPLACEMENTS 207, RECEPTIONS , FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 4 020, FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 6288 AUTRES , CREANCES ADMISES EN NON VALEUR 1 145, CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 146,69 RECETTES Total recettes réelles fonctionnement , DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE , DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE ,00 (1) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 14

17 Mairie du 1er arrondissement Art. (1) Libellé Total dépenses réelles investissement Total recettes réelles investissement Total dépenses réelles fonctionnement EAU ET ASSAINISSEMENT ENERGIE ET ELECTRICITE CARBURANTS ALIMENTATION AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES FOURNITURES D'ENTRETIEN FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 6065 LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 6135 LOCATIONS MOBILIERES ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 6156 MAINTENANCE 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 6232 FETES ET CEREMONIES 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 6237 PUBLICATIONS 6238 DIVERS 6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 6257 RECEPTIONS 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 6288 AUTRES 6541 CREANCES ADMISES EN NON VALEUR 6711 CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES Total recettes réelles fonctionnement DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A TOTAL Interventions sociales et santé Famille Logement Aménagement et services urbains, environnement Action économique INVESTISSEMENT DEPENSES RECETTES FONCTIONNEMENT DEPENSES , , , , , , ,26 566, , , , , , , , ,81 455, ,43 199,32 199,32 869, , , , , , ,13 71, , , , , , , , , ,81 207, , , ,03 699,03 699, , ,84 146,69 RECETTES , , ,00 Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 15

18 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (2) LIBELLE TOTAL Opérations non ventilables Administration générale Justice Relations internationales 1 145, , , , , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 730,22 730, ENERGIE ET ELECTRICITE , , CARBURANTS 566,93 566, AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 527,27 527, FOURNITURES D'ENTRETIEN 1 639, , FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 5 537, , FOURNITURES ADMINISTRATIVES 7 248, , AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 869,27 869, CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES , , LOCATIONS IMMOBILIERES 1 388, , LOCATIONS MOBILIERES 7 262, , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 4 128, , DEPENSES Réalisations ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 2 196, ,13 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 71,84 71, MAINTENANCE , , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 4 327, , AUTRES FRAIS DIVERS , , FETES ET CEREMONIES 2 917, , CATALOGUES ET IMPRIMES , , PUBLICATIONS 3 719, , DIVERS , , VOYAGES ET DEPLACEMENTS 207,23 207, RECEPTIONS , , FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 4 020, , AUTRES , , , , CREANCES ADMISES EN NON VALEUR 1 145, , ,69 146, CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 146,69 146,69 Restes à réaliser au 31/ , ,42 RECETTES , ,00 Réalisations , , , , DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE , , DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE , ,00 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE , , ,68 IV Mairie du 1er arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 16

19 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES Sous-fonction Administration générale de la collectivité Assemblée locale Administration générale de l État Information, communication, publicité Fêtes et cérémonies Aides aux associations (non classées ailleurs) , , , , , , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 516,28 213, ENERGIE ET ELECTRICITE , , CARBURANTS 566, AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 527, FOURNITURES D'ENTRETIEN 1 418,73 221, FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 5 052,93 484, FOURNITURES ADMINISTRATIVES 4 739, , AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 869, CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES , LOCATIONS IMMOBILIERES 1 388, LOCATIONS MOBILIERES 7 262, ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 1 304, , ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 2 196,13 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 71, MAINTENANCE 9 565, , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 4 327, AUTRES FRAIS DIVERS , FETES ET CEREMONIES 2 917, CATALOGUES ET IMPRIMES , PUBLICATIONS 3 719, DIVERS , VOYAGES ET DEPLACEMENTS 207, RECEPTIONS , FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 4 020, AUTRES , ,69 68 (2) LIBELLE 6711 DEPENSES Réalisations CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 146,69 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES Réalisations , DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE , DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE ,00 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) ,82 97, , , , , ,73 Cimetières et pompes funèbres (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. IV Mairie du 1er arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 17

20 Mairie du 1er arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 1 - SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUES (2) LIBELLE TOTAL DEPENSES Réalisations Sécurité intérieure Hygiène et salubrité publique , , , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 883,84 883, ENERGIE ET ELECTRICITE , , MAINTENANCE 2 624, ,92 Restes à réaliser au 31/12 271,31 271,31 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE , ,81 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 18

21 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 4 - SPORT ET JEUNESSE (2) LIBELLE TOTAL Services communs Sports Jeunesse DEPENSES , ,88 Réalisations , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 3 806, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 1 389, , MAINTENANCE 3 603, , AUTRES FRAIS DIVERS 3 914, ,81 Restes à réaliser au 31/12 809,06 809,06 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE , ,88 (2) LIBELLE DEPENSES Réalisations Sous-fonction Salles de sport, gymnases 4 188, , , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 3 806, ENERGIE ET ELECTRICITE , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 1 389, MAINTENANCE 3 379,39 224, AUTRES FRAIS DIVERS 3 914,81 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES 809,06 Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) , ,43 Stades Piscines Autres équipements sportifs ou de loisir Manifestations sportives (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. IV Mairie du 1er arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 19

22 Mairie du 1er arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 6 - FAMILLE (2) LIBELLE TOTAL Services communs Services en faveur des personnes âgées Actions en faveur de la maternité Aides à la famille Crèches et garderies DEPENSES Réalisations , , , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 2 513, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , ALIMENTATION , , AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 2 061, , FOURNITURES D'ENTRETIEN 4 192, , FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 3 180, , FOURNITURES ADMINISTRATIVES 455,27 455, LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 199,32 199, MAINTENANCE 5 868, , AUTRES FRAIS DIVERS 1 219, , FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 699,03 699,03 Restes à réaliser au 31/12 38,28 38,28 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) , ,28 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 20

23 Mairie du 1er arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 8 - AMENAGEMENT ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT (2) LIBELLE TOTAL Services urbains Aménagement urbain Environnement 8 714, , , , , , DEPENSES Réalisations CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 8 714, ,74 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE , ,74 (2) LIBELLE Sous-fonction Services communs Équipements de voirie Voirie communale et routes Espaces verts urbains Autres opérations d aménagement urbain 8 714, , , DEPENSES Réalisations CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 8 714,74 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) ,74 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 21

25 MAIRIE DU 2 ème ARRONDISSEMENT Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 23

27 Mairie du 2e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE VUE D'ENSEMBLE II A1 REALISATIONS DE L'EXERCICE (mandats et titres) REPORTS DE L'EXERCICE N-1 Section de fonctionnement Section d'investissement Report en section de fonctionnement (002) Report en section d'investissement (001) TOTAL (réalisations + reports) EXECUTION DU BUDGET DEPENSES RECETTES , , ,59 = = , ,59 RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1 (1) Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N , ,12 RESULTAT CUMULE Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL CUMULE , , , ,59 DETAIL DES RESTES A REALISER Chap. Libellé Dépenses engagées non Titres restant à émettre TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT , CHARGES A CARACTERE GENERAL ENERGIE ET ELECTRICITE LOCATIONS IMMOBILIERES LOCATIONS MOBILIERES MAINTENANCE DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE AUTRES FRAIS DIVERS CATALOGUES ET IMPRIMES DIVERS RECEPTIONS FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX AUTRES ,12 314, ,38 99, ,90 55,00 46,64 423,38 590, ,79 470,04 300,00 TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT (1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R du CGCT). Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R du CGCT). Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 25

28 Mairie du 2e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 26

29 Mairie du 2e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES II A2 Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser au 31/ CHARGES A CARACTERE GENERAL , , , , , CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS Total des dépenses de gestion courante , , , , ,11 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 100,00 100,00 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1) 022 DEPENSES IMPREVUES Total des dépenses réelles de fonctionnement , , , , , VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2) 042 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2) 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des dépenses d'ordre de fonctionnement TOTAL , , , , ,11 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3) DEPENSES DE FONCTIONNEMENT RECETTES DE FONCTIONNEMENT Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser au 31/ ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET 70 VENTES DIVERSES 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS , ,00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE Total des recettes de gestion courante , ,00 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1) Total des recettes réelles de fonctionnement , , OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2) 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des recettes d'ordre de fonctionnement TOTAL , ,00 Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) ,59 (1) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (3) Les lignes de report ne font pas l objet d émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 27

30 Mairie du 2e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE BALANCE GENERALE II B1 FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL , , CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3) 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4) 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS Dépenses de fonctionnement - Total , ,36 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5) 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire) 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8) Total des opérations d'équipement 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS (5) 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6) 204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6) 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6) 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN- 39 COURS (5) Total des opérations pour compte de tiers (7) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 49 (5) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES 59 FINANCIERS (5) 3... Stocks Dépenses d'investissement - Total Pour information D001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Communes, communautés d agglomération et communautés urbaines de plus de habitants. (5) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Hors chapitres «opérations d équipement». (7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (8) A servir uniquement lorsque la commune ou l établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu elle ou qu il crée. (9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 28

31 Mairie du 2e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE BALANCE GENERALE II B2 2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 013 ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES 70 DIVERSES 71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) 72 TRAVAUX EN REGIE 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS , ,00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 79 TRANSFERTS DE CHARGES Recettes de fonctionnement - Total , ,00 Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N ,59 INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068) 1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire) 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8) 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5) 204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5) 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5) (9) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5) 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (4) Opérations pour compte de tiers (7) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 49 (4) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES 59 FINANCIERS (4) 3... Stocks Recettes d'investissement - Total Pour information R001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (5) Hors chapitres «opérations d équipement». (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (7) A servir uniquement lorsque la commune ou l établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu elle ou qu il crée. (8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 29

32 Mairie du 2e arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés rattachées au 31/ CHARGES A CARACTERE GENERAL , , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 7 537, ,55 340,00 487, ENERGIE ET ELECTRICITE , , ,24 314,41 389, CARBURANTS 727,26 727, ALIMENTATION , ,25 5, AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 6 599, ,31 52, FOURNITURES D'ENTRETIEN 9 290, ,43 93, FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 4 026, ,99 510, VETEMENTS DE TRAVAIL 240,00 234,13 5, FOURNITURES ADMINISTRATIVES , ,27 599, AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 1 285, ,25 19, LOCATIONS IMMOBILIERES , , ,38 1, LOCATIONS MOBILIERES 7 293, ,57 99,58 12, CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 1 522, , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 5 482, ,19 387, ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 500,00 484,14 15, ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 1 997, ,47 41, MAINTENANCE , , , , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 3 399, ,04 55,00 112, AUTRES FRAIS DIVERS 6 572, ,91 46,64 65, FETES ET CEREMONIES 638,00 636,65 1, CATALOGUES ET IMPRIMES , ,56 423,38 250, DIVERS 8 954, ,20 590,00 190, TRANSPORT COLLECTIF 500,00 500, RECEPTIONS , , , , FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , ,22 30, FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 5 680, , FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 1 867, ,16 98, FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 4 182, ,13 470,04 39, AUTRES , ,40 300,00 926,35 TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=( ) , , , , ,11 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 100,00 100, CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 100,00 100,00 TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e , , , , ,11 TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE , , , , ,11 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 Détail du calcul des ICNE au compte (2) Montant des ICNE de l exercice Montant des ICNE de l exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 ( ) p g p p p pp q p (2) Si le mandatement des ICNE de l exercice est inférieur au montant de l exercice N-1, le montant du compte sera négatif. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 30

33 Mairie du 2e arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés rattachés au 31/12 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS , , DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE , , DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE , ,00 TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a)= , ,00 TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d , ,00 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N , , ,59 ( ) p g p p p pp q p (2) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. Détail du calcul des ICNE au compte 7622 Montant des ICNE de l exercice Montant des ICNE de l exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 31

34 Mairie du 2e arrondissement Libellé Opérations financières Equipements municipaux (2) Equipements non municipaux (c/204) (3) Total dépenses réelles Total recettes réelles Solde d'investissement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR investissement Total dépenses Réelles Total recettes Réelles Solde de fonctionnement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) A Opérations non ventilables Services généraux des administrations publiques locales Sécurité et salubrité publiques Enseignement - formation Culture Sport et jeunesse INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) RESTES A REALISER au 31/12/N FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) , , , , ,87 RESTES A REALISER au 31/12/N , ,12 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, unique érigés en établissement public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Ou biens de la structure intercommunale. (3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 32

35 Mairie du 2e arrondissement Libellé Opérations financières Equipements municipaux (2) Equipements non municipaux (c/204) (3) Total dépenses réelles Total recettes réelles Solde d'investissement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR investissement Total dépenses Réelles Total recettes Réelles Solde de fonctionnement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) A TOTAL Interventions sociales et santé Famille Logement Aménagement et services urbains, environnement Action économique INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) RESTES A REALISER au 31/12/N FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) , , , , ,36 RESTES A REALISER au 31/12/N , ,12 Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 33

36 Mairie du 2e arrondissement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1 Art. (1) Libellé Opérations non ventilables Services généraux des administrations publiques locales Sécurité et salubrité publiques Enseignement - formation Culture Sport et jeunesse Total dépenses réelles investissement INVESTISSEMENT DEPENSES Total recettes réelles investissement RECETTES Total dépenses réelles fonctionnement FONCTIONNEMENT DEPENSES , , EAU ET ASSAINISSEMENT 2 448, , ENERGIE ET ELECTRICITE ,83 743, CARBURANTS 727, ALIMENTATION AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 4 535, FOURNITURES D'ENTRETIEN 4 128, FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 656, VETEMENTS DE TRAVAIL 234, FOURNITURES ADMINISTRATIVES , AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 207, LOCATIONS IMMOBILIERES 3 280, LOCATIONS MOBILIERES 7 181, CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 1 522, ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 4 272,63 312, ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 484, ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 932, MAINTENANCE , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 2 382, AUTRES FRAIS DIVERS 6 356, FETES ET CEREMONIES 636, CATALOGUES ET IMPRIMES , DIVERS 8 098, TRANSPORT COLLECTIF 500, RECEPTIONS , FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 5 680, FRAIS DE GARDIENNAGE 1 769, FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 1 372, AUTRES 8 097,99 Total recettes réelles fonctionnement RECETTES , DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE , DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE ,00 (1) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 34

37 Mairie du 2e arrondissement Art. (1) Libellé Total dépenses réelles investissement Total recettes réelles investissement Total dépenses réelles fonctionnement EAU ET ASSAINISSEMENT ENERGIE ET ELECTRICITE CARBURANTS ALIMENTATION AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES FOURNITURES D'ENTRETIEN FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT VETEMENTS DE TRAVAIL 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 6135 LOCATIONS MOBILIERES 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 6156 MAINTENANCE 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 6232 FETES ET CEREMONIES 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 6238 DIVERS 6247 TRANSPORT COLLECTIF 6257 RECEPTIONS 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 6288 AUTRES Total recettes réelles fonctionnement DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A TOTAL Interventions sociales et santé Famille Logement Aménagement et services urbains, environnement Action économique INVESTISSEMENT DEPENSES RECETTES FONCTIONNEMENT DEPENSES , , , , , ,08 727, , , , , , , , ,99 234, , , , , , , , ,68 510, ,19 484, , ,47 548, ,72 848, ,04 103, ,91 636, ,56 75, ,20 500, ,33 9, , , , , ,13 727, ,40 RECETTES , , ,00 Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 35

38 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (2) LIBELLE TOTAL Opérations non ventilables Administration générale Justice Relations internationales , , , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 2 448, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , CARBURANTS 727,26 727, AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 4 535, , FOURNITURES D'ENTRETIEN 4 128, , FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 656,35 656, VETEMENTS DE TRAVAIL 234,13 234, FOURNITURES ADMINISTRATIVES , , AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 207,00 207, LOCATIONS IMMOBILIERES 3 280, , LOCATIONS MOBILIERES 7 181, , CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 1 522, , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 4 272, ,63 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 484,14 484, ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 932,00 932, MAINTENANCE , , DEPENSES Réalisations DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 2 382, , AUTRES FRAIS DIVERS 6 356, , FETES ET CEREMONIES 636,65 636, CATALOGUES ET IMPRIMES , , DIVERS 8 098, , TRANSPORT COLLECTIF 500,00 500, RECEPTIONS , , FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 5 680, , FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 1 769, , FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 1 372, , AUTRES 8 097, ,99 Restes à réaliser au 31/ , ,12 RECETTES , ,00 Réalisations , , , , DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE , , DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE , ,00 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE , ,57 IV Mairie du 2e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 36

39 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (2) LIBELLE Sous-fonction Administration générale de la collectivité Assemblée locale Administration générale de l État Information, communication, publicité Fêtes et cérémonies Aides aux associations (non classées ailleurs) , , , , , , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 786, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , CARBURANTS 727, AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 4 535, FOURNITURES D'ENTRETIEN 2 446, ,23 475, FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 516,15 83,92 56, VETEMENTS DE TRAVAIL 234, FOURNITURES ADMINISTRATIVES 8 354, , AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 167,00 40, LOCATIONS IMMOBILIERES 3 280, LOCATIONS MOBILIERES 5 116, , CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 1 522, ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 2 699, ,49 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 484, ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 932, MAINTENANCE 5 998, , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 2 382, AUTRES FRAIS DIVERS 6 356, FETES ET CEREMONIES 636, CATALOGUES ET IMPRIMES , , DIVERS 7 885,33 212, TRANSPORT COLLECTIF 500, RECEPTIONS ,33 72, FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 5 680, DEPENSES Réalisations FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 1 769, FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 392,30 980, AUTRES Restes à réaliser au 31/ , ,44 751,68 RECETTES Réalisations , , , , DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE , DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE Restes à réaliser au 31/ ,00 SOLDE (3) , , ,59 Cimetières et pompes funèbres (1) La productionde cet état est obligatoirepour les communes de habitantset plus, les groupements comprenant au moins unetelle commune, leurs établissementset servicesadministratifshormis les caisses des écoles et les services à activité uniqueérigés en établissement.publicou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitantset plus, le croisement par fonctionest fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitantset plus, le croisement par fonctionest fait au niveaule plus détaillé de la nomenclaturefonctionnelle (sous-fonctionou rubrique). Les groupements et leurs établissements publicssuiventles règles de productionet de présentationapplicablesà la commune membre comptant le plusgrand nombre d habitants (articlesl a1 et R L et R du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. IV Mairie du 2e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 37

40 Mairie du 2e arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 4 - SPORT ET JEUNESSE (2) LIBELLE TOTAL Services communs Sports Jeunesse DEPENSES 3 277, ,87 Réalisations 3 277, , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 2 222, , ENERGIE ET ELECTRICITE 743,87 743, ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 312,00 312,00 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE , ,87 (2) LIBELLE DEPENSES Réalisations Sous-fonction Salles de sport, gymnases 3 277, , , EAU ET ASSAINISSEMENT 2 222, ENERGIE ET ELECTRICITE 743, ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 312,00 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) ,87 Stades Piscines Autres équipements sportifs ou de loisir Manifestations sportives (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 38

41 Mairie du 2e arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 6 - FAMILLE (2) LIBELLE TOTAL Services communs Services en faveur des personnes âgées Actions en faveur de la maternité Aides à la famille Crèches et garderies , , , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 2 379, , ENERGIE ET ELECTRICITE 9 997, , ALIMENTATION , , AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 2 011, , FOURNITURES D'ENTRETIEN 5 069, , FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 2 859, , FOURNITURES ADMINISTRATIVES 1 812, , AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 1 059, , LOCATIONS IMMOBILIERES 4 208, , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 510,56 510, ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 1 023, , MAINTENANCE 548,70 548, DEPENSES Réalisations DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 848,71 848, AUTRES FRAIS DIVERS 103,53 103, DIVERS 75,98 75, FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 9,28 9, FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 2 300, , AUTRES 727,41 727,41 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) , ,18 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 39

45 Mairie du 3e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE VUE D'ENSEMBLE II A1 REALISATIONS DE L'EXERCICE (mandats et titres) REPORTS DE L'EXERCICE N-1 Section de fonctionnement Section d'investissement Report en section de fonctionnement (002) Report en section d'investissement (001) TOTAL (réalisations + reports) EXECUTION DU BUDGET DEPENSES RECETTES , , ,95 = = , ,95 RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1 (1) Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N , ,48 RESULTAT CUMULE Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL CUMULE , , , ,95 DETAIL DES RESTES A REALISER Chap. Libellé Dépenses engagées non Titres restant à émettre TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 2 940, CHARGES A CARACTERE GENERAL AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES FOURNITURES D'ENTRETIEN FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS MAINTENANCE CATALOGUES ET IMPRIMES DIVERS 2 940,48 106,18 101,41 33,80 50, ,18 42,91 283,00 TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT (1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R du CGCT). Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R du CGCT). Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 43

47 Mairie du 3e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES II A2 Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser au 31/ CHARGES A CARACTERE GENERAL , , , , , CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 200,00 862,66 337, FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS Total des dépenses de gestion courante , , , , ,39 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 100,00 100,00 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1) 022 DEPENSES IMPREVUES Total des dépenses réelles de fonctionnement , , , , , VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2) 042 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2) 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des dépenses d'ordre de fonctionnement TOTAL , , , , ,39 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3) DEPENSES DE FONCTIONNEMENT RECETTES DE FONCTIONNEMENT Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser au 31/ ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET 70 VENTES DIVERSES 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS , ,00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE Total des recettes de gestion courante , ,00 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1) Total des recettes réelles de fonctionnement , , OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2) 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des recettes d'ordre de fonctionnement TOTAL , ,00 Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) ,95 (1) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (3) Les lignes de report ne font pas l objet d émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 45

48 Mairie du 3e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE BALANCE GENERALE II B1 FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL , , CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3) 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 862,66 862, FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4) 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS Dépenses de fonctionnement - Total , ,08 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5) 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire) 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8) Total des opérations d'équipement 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS (5) 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6) 204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6) 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6) 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN- 39 COURS (5) Total des opérations pour compte de tiers (7) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 49 (5) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES 59 FINANCIERS (5) 3... Stocks Dépenses d'investissement - Total Pour information D001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Communes, communautés d agglomération et communautés urbaines de plus de habitants. (5) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Hors chapitres «opérations d équipement». (7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (8) A servir uniquement lorsque la commune ou l établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu elle ou qu il crée. (9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 46

50 Mairie du 3e arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés rattachées au 31/ CHARGES A CARACTERE GENERAL , , , , , ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES AUTRES QUE TERRAINS A AMENAGER , ,67 61, EAU ET ASSAINISSEMENT , , ,00 777, ENERGIE ET ELECTRICITE , , , , CHAUFFAGE URBAIN , , ,00 356, CARBURANTS ALIMENTATION , , , AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 6 993, , ,69 106,18 550, FOURNITURES D'ENTRETIEN , ,01 101, , FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT , ,60 33, , VETEMENTS DE TRAVAIL 1 060, , FOURNITURES ADMINISTRATIVES , ,91 159,22 281, LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 1 557, ,49 87, AUTRES MATIERES ET FOURNITURES , ,35 186,93 285, CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 1 273, ,80 17, LOCATIONS IMMOBILIERES , ,28 0, LOCATIONS MOBILIERES 5 708, ,41 154,28 202, CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE , , , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS , , ,14 50, , ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 1 072, ,96 0, ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 6 402, ,35 39, MAINTENANCE , , , , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 6 000, ,18 199,00 217, AUTRES FRAIS DIVERS , ,57 225, FETES ET CEREMONIES 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES , ,24 863,51 42,91 29, PUBLICATIONS , ,34 0, DIVERS , ,30 283,00 114, TRANSPORT DE BIENS 10,00 10, TRANSPORTS ADMINISTRATIFS 8 670, , ,74 0, TRANSPORT COLLECTIF 2 189, ,32 0, RECEPTIONS , ,83 200,00 351, FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , ,62 336, FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 7 975, ,52 3, FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 881,59 881, FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX , ,72 43, AUTRES , ,72 920,00 31, AUTRES DROITS 30,00 30, AUTRES IMPOTS TAXES ET VERSTS ASSIMILES (AUTRES ORGANISMES) 150,00 150,00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 200,00 862,66 337, REDEVANCE POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES PROCEDES DROITS ET VALEURS SIMILAIRE 1 200,00 862,66 337,34 TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=( ) , , , , ,39 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 100,00 100, CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 100,00 100,00 TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e , , , , ,39 TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE , , , , ,39 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 Détail du calcul des ICNE au compte (2) Montant des ICNE de l exercice Montant des ICNE de l exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 ( ) p g p p p pp q p (2) Si le mandatement des ICNE de l exercice est inférieur au montant de l exercice N-1, le montant du compte sera négatif. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 48

52 Mairie du 3e arrondissement Libellé Opérations financières Equipements municipaux (2) Equipements non municipaux (c/204) (3) Total dépenses réelles Total recettes réelles Solde d'investissement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR investissement Total dépenses Réelles Total recettes Réelles Solde de fonctionnement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) A Opérations non ventilables Services généraux des administrations publiques locales Sécurité et salubrité publiques Enseignement - formation Culture Sport et jeunesse INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) RESTES A REALISER au 31/12/N FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) , , , , ,63 RESTES A REALISER au 31/12/N 1 530,99 432, ,99-432,25 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, unique érigés en établissement public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Ou biens de la structure intercommunale. (3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 50

53 Mairie du 3e arrondissement Libellé Opérations financières Equipements municipaux (2) Equipements non municipaux (c/204) (3) Total dépenses réelles Total recettes réelles Solde d'investissement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR investissement Total dépenses Réelles Total recettes Réelles Solde de fonctionnement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) A TOTAL Interventions sociales et santé Famille Logement Aménagement et services urbains, environnement Action économique INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) RESTES A REALISER au 31/12/N FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) , , , , ,08 RESTES A REALISER au 31/12/N 977, ,48-977, ,48 Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 51

54 IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1 Art. (1) Libellé Opérations non ventilables Services généraux des administrations publiques locales Sécurité et salubrité publiques Enseignement - formation Culture Sport et jeunesse Total dépenses réelles investissement INVESTISSEMENT DEPENSES Total recettes réelles investissement RECETTES Total dépenses réelles fonctionnement , , ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES AUTRES QUE TERRAINS A AMENAGER EAU ET ASSAINISSEMENT 5 948, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , CHAUFFAGE URBAIN , ALIMENTATION AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 3 192, FOURNITURES D'ENTRETIEN 3 280, FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 968, VETEMENTS DE TRAVAIL 1 060, FOURNITURES ADMINISTRATIVES , LIVRES DISQUES CASSETTES 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 3 295, CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 1 255, LOCATIONS IMMOBILIERES , LOCATIONS MOBILIERES 5 505, CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 8 415, , ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 1 071, ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 581, MAINTENANCE 5 515, , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 5 256, AUTRES FRAIS DIVERS , CATALOGUES ET IMPRIMES , PUBLICATIONS , DIVERS , TRANSPORTS ADMINISTRATIFS 8 670, TRANSPORT COLLECTIF 2 188, RECEPTIONS , FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 7 971, FRAIS DE GARDIENNAGE 881, FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 4 310, AUTRES , REDEVANCE POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES PROCEDES DROITS ET VALEURS SIMILAIRE FONCTIONNEMENT DEPENSES 862,66 RECETTES Total recettes réelles fonctionnement , DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE , DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE ,00 (1) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. IV Mairie du 3e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 52

55 Mairie du 3e arrondissement Art. (1) Libellé Total dépenses réelles investissement Total recettes réelles investissement Total dépenses réelles fonctionnement 6042 ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES AUTRES QUE TERRAINS A AMENAGER EAU ET ASSAINISSEMENT ENERGIE ET ELECTRICITE CHAUFFAGE URBAIN ALIMENTATION AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES FOURNITURES D'ENTRETIEN FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT VETEMENTS DE TRAVAIL 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 6065 LIVRES DISQUES CASSETTES 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 6135 LOCATIONS MOBILIERES 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 6156 MAINTENANCE 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 6237 PUBLICATIONS 6238 DIVERS 6244 TRANSPORTS ADMINISTRATIFS 6247 TRANSPORT COLLECTIF 6257 RECEPTIONS 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 6288 AUTRES 651 REDEVANCE POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES PROCEDES DROITS ET VALEURS SIMILAIRE Total recettes réelles fonctionnement DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A TOTAL Interventions sociales et santé Famille Logement Aménagement et services urbains, environnement Action économique INVESTISSEMENT DEPENSES RECETTES FONCTIONNEMENT DEPENSES , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,03 527, ,18 319, , , , , , , ,83 153, , ,52 881, , , , ,72 862,66 RECETTES , , ,00 Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 53

56 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (2) LIBELLE TOTAL Opérations non ventilables Administration générale Justice Relations internationales , , , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 5 948, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , CHAUFFAGE URBAIN , , AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 3 192, , FOURNITURES D'ENTRETIEN 3 280, , FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 968,15 968, VETEMENTS DE TRAVAIL 1 060, , FOURNITURES ADMINISTRATIVES , , AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 3 295, , CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 1 255, , LOCATIONS IMMOBILIERES , , LOCATIONS MOBILIERES 5 505, , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 8 415, , ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 1 071, ,96 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 581,42 581, MAINTENANCE 5 515, , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 5 256, , AUTRES FRAIS DIVERS , , CATALOGUES ET IMPRIMES , , PUBLICATIONS , , DIVERS , , TRANSPORTS ADMINISTRATIFS 8 670, , TRANSPORT COLLECTIF 2 188, , RECEPTIONS , , FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 7 971, , FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 881,59 881, FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 4 310, , AUTRES , , ,66 862, DEPENSES Réalisations REDEVANCE POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES PROCEDES DROITS ET VALEURS SIMILAIRE 862,66 862,66 Restes à réaliser au 31/ , ,99 RECETTES , ,00 Réalisations , , , , DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE , , DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE , ,00 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE , ,37 IV Mairie du 3e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 54

57 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (2) LIBELLE Sous-fonction Administration générale de la collectivité Assemblée locale Administration générale de l État Information, communication, publicité Fêtes et cérémonies Aides aux associations (non classées ailleurs) Cimetières et pompes funèbres , , , , , , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 5 281,80 666, ENERGIE ET ELECTRICITE , , CHAUFFAGE URBAIN ,63 419, AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 3 192, FOURNITURES D'ENTRETIEN 2 838,27 442, FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 968, VETEMENTS DE TRAVAIL 1 060, FOURNITURES ADMINISTRATIVES 9 320, , AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 3 295, CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 1 255, LOCATIONS IMMOBILIERES , LOCATIONS MOBILIERES 5 505, ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 7 915,94 500, ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 1 071,96 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 581, MAINTENANCE 5 236,72 278, DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 5 256, AUTRES FRAIS DIVERS , CATALOGUES ET IMPRIMES , , PUBLICATIONS , DIVERS , TRANSPORTS ADMINISTRATIFS 8 670, TRANSPORT COLLECTIF 2 188, RECEPTIONS , FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 3 830, ,28 504, FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 881, FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 277, , AUTRES , , DEPENSES Réalisations REDEVANCE POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES PROCEDES DROITS ET VALEURS SIMILAIRE Restes à réaliser au 31/12 862, ,25 77,74 RECETTES Réalisations , , , DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE , DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE ,00 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) , , ,77 (1) La production de cet état est obligatoirepour les communes de habitants et plus, les groupementscomprenant au moins une telle commune, leurs établissementset services administratifshormis les caisses des écoles et lesservicesà activitéuniqueérigésenétablissement.publicoubudgetannexe (L , R etr Dans lescommunesde3 500 habitantsetplus, lecroisementparfonctionestfait à un chiffre (correspondantà la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclaturefonctionnelle(sous-fonction ou rubrique). Les groupementset leurs établissementspublics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. IV Mairie du 3e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 55

58 Mairie du 3e arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 4 - SPORT ET JEUNESSE (2) LIBELLE TOTAL Services communs Sports Jeunesse DEPENSES , ,88 Réalisations , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 4 456, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 5 190, , MAINTENANCE 4 282, ,54 Restes à réaliser au 31/12 432,25 432,25 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE , ,88 (2) LIBELLE DEPENSES Réalisations Sous-fonction Salles de sport, gymnases , , , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 1 748, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 2 502, , MAINTENANCE Restes à réaliser au 31/12 RECETTES 4 282,54 432,25 Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) , ,13 Stades Piscines Autres équipements sportifs ou de loisir Manifestations sportives (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 56

59 Mairie du 3e arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 6 - FAMILLE (2) LIBELLE TOTAL Services communs Services en faveur des personnes âgées Actions en faveur de la maternité Aides à la famille Crèches et garderies , , , , , , DEPENSES Réalisations ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES AUTRES QUE TERRAINS A AMENAGER , , EAU ET ASSAINISSEMENT 8 719, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , CHAUFFAGE URBAIN , , ALIMENTATION , , AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 3 144, , FOURNITURES D'ENTRETIEN , , FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT , , FOURNITURES ADMINISTRATIVES 3 687, ,74 LIVRES DISQUES CASSETTES 6065 (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 1 469, , AUTRES MATIERES ET FOURNITURES , , CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE , , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS , , ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 5 781, , MAINTENANCE 8 796, , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 527,00 527, AUTRES FRAIS DIVERS 319,90 319, FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 153,94 153, FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 5 647, , AUTRES 3 082, ,60 Restes à réaliser au 31/12 977,24 977,24 RECETTES Réalisations SOLDE (3) , ,05 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 57

63 Mairie du 4e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE VUE D'ENSEMBLE II A1 REALISATIONS DE L'EXERCICE (mandats et titres) REPORTS DE L'EXERCICE N-1 Section de fonctionnement Section d'investissement Report en section de fonctionnement (002) Report en section d'investissement (001) TOTAL (réalisations + reports) EXECUTION DU BUDGET DEPENSES RECETTES , , ,18 = = , ,71 RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1 (1) Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N , ,17 RESULTAT CUMULE Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL CUMULE , , , ,71 DETAIL DES RESTES A REALISER Chap. Libellé Dépenses engagées non Titres restant à émettre TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 3 348, CHARGES A CARACTERE GENERAL FOURNITURES D'ENTRETIEN FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT MAINTENANCE FETES ET CEREMONIES CATALOGUES ET IMPRIMES RECEPTIONS 3 348,17 126,55 99, ,57 40,00 279,18 130,00 TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT (1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R du CGCT). Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R du CGCT). Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 61

65 Mairie du 4e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES II A2 Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser au 31/ CHARGES A CARACTERE GENERAL , , , , , CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS Total des dépenses de gestion courante , , , , ,60 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 150,00 26,24 123,76 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1) 022 DEPENSES IMPREVUES Total des dépenses réelles de fonctionnement , , , , , VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2) 042 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2) 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des dépenses d'ordre de fonctionnement TOTAL , , , , ,36 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3) DEPENSES DE FONCTIONNEMENT RECETTES DE FONCTIONNEMENT Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser au 31/ ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET 70 VENTES DIVERSES 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS , ,61 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE Total des recettes de gestion courante , ,61 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 623,92-623,92 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1) Total des recettes réelles de fonctionnement , ,53-623,92 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS 042 ENTRE SECTIONS (2) OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA 043 SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des recettes d'ordre de fonctionnement TOTAL , ,53-623,92 Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) ,18 (1) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (3) Les lignes de report ne font pas l objet d émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 63

66 Mairie du 4e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE BALANCE GENERALE II B1 FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL , , CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3) 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4) 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 26,24 26,24 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS Dépenses de fonctionnement - Total , ,26 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5) 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire) 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8) Total des opérations d'équipement 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS (5) 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6) 204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6) 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6) 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN- 39 COURS (5) Total des opérations pour compte de tiers (7) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 49 (5) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES 59 FINANCIERS (5) 3... Stocks Dépenses d'investissement - Total Pour information D001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Communes, communautés d agglomération et communautés urbaines de plus de habitants. (5) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Hors chapitres «opérations d équipement». (7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (8) A servir uniquement lorsque la commune ou l établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu elle ou qu il crée. (9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 64

67 Mairie du 4e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE BALANCE GENERALE II B2 2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 013 ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES 70 DIVERSES 71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) 72 TRAVAUX EN REGIE 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS , ,61 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 623,92 623,92 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 79 TRANSFERTS DE CHARGES Recettes de fonctionnement - Total , ,53 Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N ,18 INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068) 1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire) 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8) 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5) 204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5) 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5) (9) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5) 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (4) Opérations pour compte de tiers (7) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 49 (4) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES 59 FINANCIERS (4) 3... Stocks Recettes d'investissement - Total Pour information R001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (5) Hors chapitres «opérations d équipement». (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (7) A servir uniquement lorsque la commune ou l établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu elle ou qu il crée. (8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 65

68 Mairie du 4e arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés rattachées au 31/ CHARGES A CARACTERE GENERAL , , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT , ,49 732, ENERGIE ET ELECTRICITE , , , , CARBURANTS 555,85 555, ALIMENTATION , ,14 77, AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 2 220, ,16 41, FOURNITURES D'ENTRETIEN , ,00 126,55 167, FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 1 637, ,92 99,87 13, VETEMENTS DE TRAVAIL 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 8 700, ,59 17, FOURNITURES SCOLAIRES 905,04 663,83 241, AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 4 636, ,84 158,29 31, LOCATIONS MOBILIERES 6 342, ,10 90, CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 8 165, , ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR TERRAINS 47,68 47, ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 9 429, , , ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 550,85 550, ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 2 174, ,76 292, MAINTENANCE , , , , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 210,00 210, AUTRES FRAIS DIVERS 763,15 763, DIVERS , ,50 82, FETES ET CEREMONIES 3 451, , ,00 40,00 827, CATALOGUES ET IMPRIMES , , ,98 279, DIVERS , ,76 404, , DIVERS 1 448, , RECEPTIONS , , ,18 130,00 233, FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , , , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 5 681, ,56 332, FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) , , ,10 102, FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX , , ,20 143, AUTRES TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=( ) , , , , ,60 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 150,00 26,24 123, CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 150,00 26,24 123,76 TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e , , , , ,36 TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE , , , , ,36 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 Détail du calcul des ICNE au compte (2) Montant des ICNE de l exercice Montant des ICNE de l exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 ( ) p g p p p pp q p (2) Si le mandatement des ICNE de l exercice est inférieur au montant de l exercice N-1, le montant du compte sera négatif. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 66

69 Mairie du 4e arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés rattachés au 31/12 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS , , DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE , , DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE , ,61 TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a)= , ,61 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS (c) 623,92-623, AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION 623,92-623,92 TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d , ,53-623,92 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N , ,53-623, ,18 ( ) p g p p p pp q p (2) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. Détail du calcul des ICNE au compte 7622 Montant des ICNE de l exercice Montant des ICNE de l exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 67

70 Mairie du 4e arrondissement Libellé Opérations financières Equipements municipaux (2) Equipements non municipaux (c/204) (3) Total dépenses réelles Total recettes réelles Solde d'investissement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR investissement Total dépenses Réelles Total recettes Réelles Solde de fonctionnement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) A Opérations non ventilables Services généraux des administrations publiques locales Sécurité et salubrité publiques Enseignement - formation Culture Sport et jeunesse INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) RESTES A REALISER au 31/12/N FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) , , , , ,91 RESTES A REALISER au 31/12/N 2 238,38 698, ,38-698,20 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, unique érigés en établissement public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Ou biens de la structure intercommunale. (3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 68

71 Mairie du 4e arrondissement Libellé Opérations financières Equipements municipaux (2) Equipements non municipaux (c/204) (3) Total dépenses réelles Total recettes réelles Solde d'investissement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR investissement Total dépenses Réelles Total recettes Réelles Solde de fonctionnement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) A TOTAL Interventions sociales et santé Famille Logement Aménagement et services urbains, environnement Action économique INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) RESTES A REALISER au 31/12/N FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) ,45 357, , , ,45-357, ,73 RESTES A REALISER au 31/12/N 411, ,17-411, ,17 Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 69

72 IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1 Art. (1) Libellé Opérations non ventilables Services généraux des administrations publiques locales Sécurité et salubrité publiques Enseignement - formation Culture Sport et jeunesse Total dépenses réelles investissement INVESTISSEMENT DEPENSES Total recettes réelles investissement RECETTES Total dépenses réelles fonctionnement FONCTIONNEMENT DEPENSES , , EAU ET ASSAINISSEMENT 2 519, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , CARBURANTS 555, ALIMENTATION AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 623, FOURNITURES D'ENTRETIEN , FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 1 295, FOURNITURES ADMINISTRATIVES 7 914, FOURNITURES SCOLAIRES 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 533, LOCATIONS MOBILIERES 6 096,98 97, CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 3 036, , ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 550, ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 430, MAINTENANCE , , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 6228 DIVERS , FETES ET CEREMONIES 2 584, CATALOGUES ET IMPRIMES , DIVERS 3 953, DIVERS 1 448, RECEPTIONS , FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 4 470,13 878, FRAIS DE GARDIENNAGE , FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX , CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 26,24 RECETTES Total recettes réelles fonctionnement , DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE , DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE , AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION 623,92 (1) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. IV Mairie du 4e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 70

73 Mairie du 4e arrondissement Art. (1) Libellé Total dépenses réelles investissement Total recettes réelles investissement Total dépenses réelles fonctionnement EAU ET ASSAINISSEMENT ENERGIE ET ELECTRICITE CARBURANTS ALIMENTATION AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES FOURNITURES D'ENTRETIEN FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 6135 LOCATIONS MOBILIERES 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 6156 MAINTENANCE 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 6228 DIVERS 6232 FETES ET CEREMONIES 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 6238 DIVERS 6248 DIVERS 6257 RECEPTIONS 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 6711 CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES Total recettes réelles fonctionnement DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A TOTAL Interventions sociales et santé Famille Logement Aménagement et services urbains, environnement Action économique INVESTISSEMENT DEPENSES RECETTES FONCTIONNEMENT DEPENSES ,45 357, , ,05 205, , ,35 152, ,65 555, , , , , , ,00 228, ,92 769, ,59 905,04 905, , ,13 57, , , , , ,88 550, , , , ,36 210,00 210,00 763,15 763, , , , , , , , , ,29 676, ,94 26,24 RECETTES , , ,61 623,92 Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 71

74 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (2) LIBELLE TOTAL Opérations non ventilables Administration générale Justice Relations internationales , , , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 2 519, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , CARBURANTS 555,85 555, AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 623,49 623, FOURNITURES D'ENTRETIEN , , FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 1 295, , FOURNITURES ADMINISTRATIVES 7 914, , AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 533,09 533, LOCATIONS MOBILIERES 6 096, , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 3 036, , ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 550,85 550,85 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 430,56 430, MAINTENANCE , , DIVERS , , FETES ET CEREMONIES 2 584, , CATALOGUES ET IMPRIMES , , DIVERS 3 953, , DIVERS 1 448, , RECEPTIONS , , FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 4 470, , FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) , , FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX , , ,24 26, CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 26,24 26,24 Restes à réaliser au 31/ , ,38 RECETTES , ,53 Réalisations , , , , DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE , , DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE , , ,92 623, DEPENSES Réalisations AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION 623,92 623,92 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE , ,86 IV Mairie du 4e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 72

75 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (2) LIBELLE Sous-fonction Administration générale de la collectivité Assemblée locale Administration générale de l État Information, communication, publicité Fêtes et cérémonies Aides aux associations (non classées ailleurs) Cimetières et pompes funèbres , , , , , , , , , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 1 171, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , CARBURANTS 555, AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 587,99 35, FOURNITURES D'ENTRETIEN 5 738, , FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 1 295, FOURNITURES ADMINISTRATIVES 6 127, , AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 533, LOCATIONS MOBILIERES 2 493, , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 267, , ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 550,85 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 430, MAINTENANCE 7 868, , DIVERS , FETES ET CEREMONIES 2 584, CATALOGUES ET IMPRIMES , , DIVERS 3 953, DIVERS 1 448, RECEPTIONS , , FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 4 187,29 282, FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 6 700, , FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX , , , CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES Restes à réaliser au 31/12 26, ,84 40,00 480,54 RECETTES Réalisations , , , DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE , DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE , , DEPENSES Réalisations AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION 623,92 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) , , , ,97 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. IV Mairie du 4e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 73

76 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 4 - SPORT ET JEUNESSE (2) LIBELLE TOTAL Services communs Sports Jeunesse DEPENSES , ,11 Réalisations , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 5 830, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , LOCATIONS MOBILIERES 97,90 97, ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 1 623, , MAINTENANCE 8 527, , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 878,43 878,43 Restes à réaliser au 31/12 698,20 698,20 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE , ,11 (2) LIBELLE DEPENSES Réalisations Sous-fonction Salles de sport, gymnases , , , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 3 460, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , LOCATIONS MOBILIERES 43,36 54, ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 1 355,88 267, MAINTENANCE 7 329, , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 878,43 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES 698,20 Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) , ,52 Stades Piscines Autres équipements sportifs ou de loisir Manifestations sportives (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. IV Mairie du 4e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 74

77 Mairie du 4e arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 6 - FAMILLE (2) LIBELLE TOTAL Services communs Services en faveur des personnes âgées Actions en faveur de la maternité Aides à la famille Crèches et garderies , , , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 2 902, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , ALIMENTATION , , AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 1 555, , FOURNITURES D'ENTRETIEN 6 882, , FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 228,00 228, FOURNITURES ADMINISTRATIVES 769,02 769, FOURNITURES SCOLAIRES 905,04 905, AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 4 072, , LOCATIONS MOBILIERES 57,22 57, CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 8 165, , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 3 168, , ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 1 743, , MAINTENANCE 4 790, , DEPENSES Réalisations DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 210,00 210, AUTRES FRAIS DIVERS 763,15 763, FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 676,37 676,37 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) 411,59 411, , ,04 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 75

78 Mairie du 4e arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 8 - AMENAGEMENT ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT (2) LIBELLE TOTAL DEPENSES Réalisations Services urbains Aménagement urbain Environnement 357,61 357,61 357,61 357, ,61 357, EAU ET ASSAINISSEMENT 205,29 205, ENERGIE ET ELECTRICITE 152,32 152,32 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -357,61-357,61 (2) LIBELLE Sous-fonction Services communs Équipements de voirie Voirie communale et routes Espaces verts urbains Autres opérations d aménagement urbain DEPENSES Réalisations , EAU ET ASSAINISSEMENT 205, ENERGIE ET ELECTRICITE 152,32 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) 357,61 357,61-357,61 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 76

81 Mairie du 5e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE VUE D'ENSEMBLE II A1 REALISATIONS DE L'EXERCICE (mandats et titres) REPORTS DE L'EXERCICE N-1 Section de fonctionnement Section d'investissement Report en section de fonctionnement (002) Report en section d'investissement (001) TOTAL (réalisations + reports) EXECUTION DU BUDGET DEPENSES RECETTES , , ,90 = = , ,90 RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1 (1) Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N , ,58 RESULTAT CUMULE Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL CUMULE , , , ,90 DETAIL DES RESTES A REALISER Chap. Libellé Dépenses engagées non Titres restant à émettre TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT , CHARGES A CARACTERE GENERAL AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT VETEMENTS DE TRAVAIL FOURNITURES ADMINISTRATIVES LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) AUTRES MATIERES ET FOURNITURES LOCATIONS MOBILIERES ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS MAINTENANCE DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE CATALOGUES ET IMPRIMES DIVERS RECEPTIONS AUTRES ,58 35,00 59,59 274,34 181,23 481,89 212,19 10, , ,79 676, ,00 128, ,38 600,00 TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT (1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R du CGCT). Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R du CGCT). Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 79

83 Mairie du 5e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES II A2 Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser au 31/ CHARGES A CARACTERE GENERAL , , , , , CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 500,00 500, FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS Total des dépenses de gestion courante , , , , ,93 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 150,00 150,00 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1) 022 DEPENSES IMPREVUES Total des dépenses réelles de fonctionnement , , , , , VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2) 042 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2) 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des dépenses d'ordre de fonctionnement TOTAL , , , , ,93 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3) DEPENSES DE FONCTIONNEMENT RECETTES DE FONCTIONNEMENT Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser au 31/ ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET 70 VENTES DIVERSES 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS , ,00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE Total des recettes de gestion courante , ,00 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1) Total des recettes réelles de fonctionnement , , OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2) 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des recettes d'ordre de fonctionnement TOTAL , ,00 Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) ,90 (1) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (3) Les lignes de report ne font pas l objet d émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 81

86 Mairie du 5e arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés rattachées au 31/ CHARGES A CARACTERE GENERAL , , , , , ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES AUTRES QUE TERRAINS A AMENAGER 9 236, , , EAU ET ASSAINISSEMENT , ,78 169, ENERGIE ET ELECTRICITE , , ,00 55, CARBURANTS 902,76 902, ALIMENTATION , ,60 841, AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 3 796, ,61 292,28 35,00 194, FOURNITURES D'ENTRETIEN , ,05 503, , FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 7 406, , ,02 59, , VETEMENTS DE TRAVAIL 1 264,64 51,15 878,26 274,34 60, FOURNITURES ADMINISTRATIVES 8 646, , ,19 181,23 253, LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 1 004,26 522,37 481, AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 4 527, ,80 212, , LOCATIONS IMMOBILIERES 160,00 80,00 80, LOCATIONS MOBILIERES 6 640, ,58 10,00 571, ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS , , , , , ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 387,58 387, ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 6 821, , ,42 596, MAINTENANCE , , , , , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 2 751, ,59 676, AUTRES FRAIS DIVERS 7 662, , , DIVERS 612,40 612, CATALOGUES ET IMPRIMES , , , , , DIVERS 8 268, ,58 128,69 722, TRANSPORT DE BIENS 496,03 352,03 144, TRANSPORTS ADMINISTRATIFS 3 783, ,19 928, , TRANSPORT COLLECTIF 1 531, , RECEPTIONS , ,70 712, ,38 529, FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , , , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS , , , FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) , ,80 709, , FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX , , , , AUTRES , ,29 651,24 600,00 215,47 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 500,00 500, REDEVANCE POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES PROCEDES DROITS ET VALEURS SIMILAIRE 500,00 500,00 TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=( ) , , , , ,93 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 150,00 150, CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 150,00 150,00 TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e , , , , ,93 TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE , , , , ,93 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 Détail du calcul des ICNE au compte (2) Montant des ICNE de l exercice Montant des ICNE de l exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 ( ) p g p p p pp q p (2) Si le mandatement des ICNE de l exercice est inférieur au montant de l exercice N-1, le montant du compte sera négatif. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 84

88 Mairie du 5e arrondissement Libellé Opérations financières Equipements municipaux (2) Equipements non municipaux (c/204) (3) Total dépenses réelles Total recettes réelles Solde d'investissement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR investissement Total dépenses Réelles Total recettes Réelles Solde de fonctionnement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) A Opérations non ventilables Services généraux des administrations publiques locales Sécurité et salubrité publiques Enseignement - formation Culture Sport et jeunesse INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) RESTES A REALISER au 31/12/N FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) , , , , ,43 RESTES A REALISER au 31/12/N , , , ,56 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, unique érigés en établissement public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Ou biens de la structure intercommunale. (3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 86

90 IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1 Art. (1) Libellé Opérations non ventilables Services généraux des administrations publiques locales Sécurité et salubrité publiques Enseignement - formation Culture Sport et jeunesse Total dépenses réelles investissement INVESTISSEMENT DEPENSES Total recettes réelles investissement RECETTES Total dépenses réelles fonctionnement FONCTIONNEMENT DEPENSES , , ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES AUTRES QUE TERRAINS A AMENAGER EAU ET ASSAINISSEMENT 3 846, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , CARBURANTS 902, ALIMENTATION AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 1 206, FOURNITURES D'ENTRETIEN 5 131, FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 2 551, VETEMENTS DE TRAVAIL 908, FOURNITURES ADMINISTRATIVES 7 270, LIVRES DISQUES CASSETTES 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 1 510, LOCATIONS IMMOBILIERES 80, LOCATIONS MOBILIERES 6 059, ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS , , ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 387, ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 1 643, MAINTENANCE , , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 1 700, AUTRES FRAIS DIVERS 1 628, DIVERS 612, CATALOGUES ET IMPRIMES 9 251, DIVERS 7 417, TRANSPORT DE BIENS 136, TRANSPORTS ADMINISTRATIFS 2 243, TRANSPORT COLLECTIF 1 531, RECEPTIONS , FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 8 138, , FRAIS DE GARDIENNAGE , FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 9 601, AUTRES 4 560,00 Total recettes réelles fonctionnement RECETTES , DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE , DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE ,00 (1) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. IV Mairie du 5e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 88

91 Mairie du 5e arrondissement Art. (1) Libellé Total dépenses réelles investissement Total recettes réelles investissement Total dépenses réelles fonctionnement 6042 ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES AUTRES QUE TERRAINS A AMENAGER EAU ET ASSAINISSEMENT ENERGIE ET ELECTRICITE CARBURANTS ALIMENTATION AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES FOURNITURES D'ENTRETIEN FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT VETEMENTS DE TRAVAIL 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 6065 LIVRES DISQUES CASSETTES 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 6135 LOCATIONS MOBILIERES ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 6156 MAINTENANCE 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 6228 DIVERS 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 6238 DIVERS 6241 TRANSPORT DE BIENS 6244 TRANSPORTS ADMINISTRATIFS 6247 TRANSPORT COLLECTIF 6257 RECEPTIONS 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 6288 AUTRES Total recettes réelles fonctionnement DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A TOTAL Interventions sociales et santé Famille Logement Aménagement et services urbains, environnement Action économique INVESTISSEMENT DEPENSES RECETTES FONCTIONNEMENT DEPENSES , , , , , , , ,97 902, , , , , , , , ,32 20,95 929,41 941, ,63 522,37 522, , ,80 80, , , ,59 387, , , , ,35 375, ,59 105, ,27 612, , ,58 216,01 352, , , , , , , , , , ,53 RECETTES , , ,00 Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 89

92 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (2) LIBELLE TOTAL Opérations non ventilables Administration générale Justice Relations internationales , , , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 3 846, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , CARBURANTS 902,76 902, AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 1 206, , FOURNITURES D'ENTRETIEN 5 131, , FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 2 551, , VETEMENTS DE TRAVAIL 908,46 908, FOURNITURES ADMINISTRATIVES 7 270, , AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 1 510, , LOCATIONS IMMOBILIERES 80,00 80, LOCATIONS MOBILIERES 6 059, , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS , , DEPENSES Réalisations ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 387,58 387,58 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 1 643, , MAINTENANCE , , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 1 700, , AUTRES FRAIS DIVERS 1 628, , DIVERS 612,40 612, CATALOGUES ET IMPRIMES 9 251, , DIVERS 7 417, , TRANSPORT DE BIENS 136,02 136, TRANSPORTS ADMINISTRATIFS 2 243, , TRANSPORT COLLECTIF 1 531, , RECEPTIONS , , FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 8 138, , FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) , , FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 9 601, , AUTRES 4 560, ,00 Restes à réaliser au 31/ , ,78 RECETTES , ,00 Réalisations , , , , DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE , , DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE , ,00 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE , ,52 IV Mairie du 5e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 90

93 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (2) LIBELLE Sous-fonction Administration générale de la collectivité Assemblée locale Administration générale de l État Information, communication, publicité Fêtes et cérémonies Aides aux associations (non classées ailleurs) , , , , , , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 1 452, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , CARBURANTS 902, AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 1 206, FOURNITURES D'ENTRETIEN 3 579, , FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 2 492,22 59, VETEMENTS DE TRAVAIL 470,08 438, FOURNITURES ADMINISTRATIVES 7 039,19 231, AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 1 334,43 175, LOCATIONS IMMOBILIERES 80, LOCATIONS MOBILIERES 6 059, ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS , , DEPENSES Réalisations ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 387,58 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 254, , MAINTENANCE , , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 1 700, AUTRES FRAIS DIVERS 1 628, DIVERS 612, CATALOGUES ET IMPRIMES 9 251, DIVERS 7 417, TRANSPORT DE BIENS 113,42 22, TRANSPORTS ADMINISTRATIFS 2 243, TRANSPORT COLLECTIF 1 531, RECEPTIONS , FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 7 350,81 787, FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 5 292, , FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 936, , AUTRES Restes à réaliser au 31/ , , ,70 RECETTES Réalisations , , , DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE , DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE ,00 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) , , ,57 Cimetières et pompes funèbres (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. IV Mairie du 5e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 91

94 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 4 - SPORT ET JEUNESSE (2) LIBELLE TOTAL Services communs Sports Jeunesse DEPENSES , ,99 Réalisations , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 6 106, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 9 613, , MAINTENANCE 8 740, , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 1 589, ,34 Restes à réaliser au 31/ , ,56 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE , ,99 (2) LIBELLE DEPENSES Réalisations Sous-fonction Salles de sport, gymnases , , , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 4 136, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 7 257, , MAINTENANCE 8 740, FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 1 185,37 403,97 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES 2 980,56 Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) , ,81 Stades Piscines Autres équipements sportifs ou de loisir Manifestations sportives (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. IV Mairie du 5e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 92

95 Mairie du 5e arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 6 - FAMILLE (2) LIBELLE TOTAL Services communs Services en faveur des personnes âgées Actions en faveur de la maternité Aides à la famille Crèches et garderies , , , , , , ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES AUTRES QUE TERRAINS A AMENAGER 3 928, , EAU ET ASSAINISSEMENT 7 156, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , ALIMENTATION , , AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 2 361, , FOURNITURES D'ENTRETIEN 6 037, , FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 3 663, , VETEMENTS DE TRAVAIL 20,95 20, FOURNITURES ADMINISTRATIVES 941,16 941, LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 522,37 522, AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 1 585, , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 5 758, , ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 4 580, , MAINTENANCE 7 838, , DEPENSES Réalisations DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 375,39 375, AUTRES FRAIS DIVERS 105,20 105, TRANSPORT DE BIENS 216,01 216, FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 2 703, , AUTRES 8 784, ,53 Restes à réaliser au 31/12 797,24 797,24 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) , ,50 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 93

99 Mairie du 6e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE VUE D'ENSEMBLE II A1 REALISATIONS DE L'EXERCICE (mandats et titres) REPORTS DE L'EXERCICE N-1 Section de fonctionnement Section d'investissement Report en section de fonctionnement (002) Report en section d'investissement (001) TOTAL (réalisations + reports) EXECUTION DU BUDGET DEPENSES RECETTES , , ,49 = = , ,49 RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1 (1) Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N , ,14 RESULTAT CUMULE Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL CUMULE , , , ,49 DETAIL DES RESTES A REALISER Chap. Libellé Dépenses engagées non Titres restant à émettre TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 2 870, CHARGES A CARACTERE GENERAL ALIMENTATION FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT FOURNITURES ADMINISTRATIVES ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS MAINTENANCE TRANSPORT COLLECTIF RECEPTIONS FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 2 870,14 51,30 100,00 30,00 250,00 469,97 600,00 629,80 739,07 TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT (1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R du CGCT). Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R du CGCT). Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 97

101 Mairie du 6e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES II A2 Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser au 31/ CHARGES A CARACTERE GENERAL , , , , , CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS Total des dépenses de gestion courante , , , , ,51 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 50,00 50,00 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1) 022 DEPENSES IMPREVUES Total des dépenses réelles de fonctionnement , , , , , VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2) 042 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2) 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des dépenses d'ordre de fonctionnement TOTAL , , , , ,51 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3) DEPENSES DE FONCTIONNEMENT RECETTES DE FONCTIONNEMENT Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser au 31/ ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET 70 VENTES DIVERSES 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS , ,00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE Total des recettes de gestion courante , ,00 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1) Total des recettes réelles de fonctionnement , , OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2) 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des recettes d'ordre de fonctionnement TOTAL , ,00 Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) ,49 (1) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (3) Les lignes de report ne font pas l objet d émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 99

104 Mairie du 6e arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés rattachées au 31/ CHARGES A CARACTERE GENERAL , , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT , , , , ENERGIE ET ELECTRICITE , , , , CHAUFFAGE URBAIN , , ,00 182, CARBURANTS 600,00 348,97 251, ALIMENTATION , ,93 270,00 51,30 889, AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 2 108, ,59 495, FOURNITURES D'ENTRETIEN , ,45 350,00 773, FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT , , ,01 100, , FOURNITURES ADMINISTRATIVES , ,54 30, , AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 4 838, ,97 905,00 357, CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 77,75 77,74 0, LOCATIONS IMMOBILIERES , ,24 109, LOCATIONS MOBILIERES 9 100, , , CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 3 000, ,08 725, ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS , ,67 435,34 250, , ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 600,00 374,86 225, ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 4 437, ,87 25, MAINTENANCE , ,63 469, , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 2 886, ,41 580, AUTRES FRAIS DIVERS , , , DIVERS 1 118, , FETES ET CEREMONIES , , , , CATALOGUES ET IMPRIMES , ,13 557, DIVERS 3 499, ,60 709, TRANSPORT COLLECTIF 846,10 246,10 600, RECEPTIONS , ,29 978,29 629, , FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , , , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 6 500,00-319, ,00 739, , FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 4 850, ,23 22, FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX , , , , AUTRES 3 614, ,00 191,40 TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=( ) , , , , ,51 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 50,00 50, CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 50,00 50,00 TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e , , , , ,51 TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE , , , , ,51 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 Détail du calcul des ICNE au compte (2) Montant des ICNE de l exercice Montant des ICNE de l exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 ( ) p g p p p pp q p (2) Si le mandatement des ICNE de l exercice est inférieur au montant de l exercice N-1, le montant du compte sera négatif. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 102

106 Mairie du 6e arrondissement Libellé Opérations financières Equipements municipaux (2) Equipements non municipaux (c/204) (3) Total dépenses réelles Total recettes réelles Solde d'investissement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR investissement Total dépenses Réelles Total recettes Réelles Solde de fonctionnement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) A Opérations non ventilables Services généraux des administrations publiques locales Sécurité et salubrité publiques Enseignement - formation Culture Sport et jeunesse INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) RESTES A REALISER au 31/12/N FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) , , , , ,80 RESTES A REALISER au 31/12/N 2 718, ,84 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, unique érigés en établissement public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Ou biens de la structure intercommunale. (3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 104

108 IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1 Art. (1) Libellé Opérations non ventilables Services généraux des administrations publiques locales Sécurité et salubrité publiques Enseignement - formation Culture Sport et jeunesse Total dépenses réelles investissement INVESTISSEMENT DEPENSES Total recettes réelles investissement RECETTES Total dépenses réelles fonctionnement FONCTIONNEMENT DEPENSES , , EAU ET ASSAINISSEMENT 2 784, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , CHAUFFAGE URBAIN , , CARBURANTS 348, ALIMENTATION AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 215, FOURNITURES D'ENTRETIEN 2 550, FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 531, FOURNITURES ADMINISTRATIVES 9 266, AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 35, CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 77, LOCATIONS IMMOBILIERES 6135 LOCATIONS MOBILIERES 6 384, CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 4 775, , ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 374, ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 557, MAINTENANCE 6 960, , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 1 849, AUTRES FRAIS DIVERS 3 150, DIVERS 1 118, FETES ET CEREMONIES , CATALOGUES ET IMPRIMES , DIVERS 2 789, TRANSPORT COLLECTIF 6257 RECEPTIONS , FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 930,68 800, FRAIS DE GARDIENNAGE 4 827, FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 1 010, , AUTRES 2 660,00 Total recettes réelles fonctionnement RECETTES , DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE , DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE ,00 (1) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. IV Mairie du 6e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 106

109 Mairie du 6e arrondissement Art. (1) Libellé Total dépenses réelles investissement Total recettes réelles investissement Total dépenses réelles fonctionnement EAU ET ASSAINISSEMENT ENERGIE ET ELECTRICITE CHAUFFAGE URBAIN CARBURANTS ALIMENTATION AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES FOURNITURES D'ENTRETIEN FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 6135 LOCATIONS MOBILIERES 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 6156 MAINTENANCE 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 6228 DIVERS 6232 FETES ET CEREMONIES 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 6238 DIVERS 6247 TRANSPORT COLLECTIF 6257 RECEPTIONS 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 6288 AUTRES Total recettes réelles fonctionnement DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A TOTAL Interventions sociales et santé Famille Logement Aménagement et services urbains, environnement Action économique INVESTISSEMENT DEPENSES RECETTES FONCTIONNEMENT DEPENSES , , , , , , , ,68 348, , , , , , , , , , , , ,97 77, , , , , , , ,01 374, , , , ,63 456, ,41 52, , , , , ,60 246,10 246, , , , , , ,89 763, ,00 RECETTES , , ,00 Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 107

110 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (2) LIBELLE TOTAL Opérations non ventilables Administration générale Justice Relations internationales , , , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 2 784, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , CHAUFFAGE URBAIN , , CARBURANTS 348,97 348, AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 215,84 215, FOURNITURES D'ENTRETIEN 2 550, , FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 531,50 531, FOURNITURES ADMINISTRATIVES 9 266, , AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 35,52 35, CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 77,74 77, LOCATIONS MOBILIERES 6 384, , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 4 775, , DEPENSES Réalisations ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 374,86 374,86 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 557,60 557, MAINTENANCE 6 960, , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 1 849, , AUTRES FRAIS DIVERS 3 150, , DIVERS 1 118, , FETES ET CEREMONIES , , CATALOGUES ET IMPRIMES , , DIVERS 2 789, , RECEPTIONS , , FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 930,68 930, FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 4 827, , FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 1 010, , AUTRES 2 660, ,00 Restes à réaliser au 31/ , ,84 RECETTES , ,00 Réalisations , , , , DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE , , DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE , ,00 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE , ,66 IV Mairie du 6e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 108

111 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (2) LIBELLE Sous-fonction Administration générale de la collectivité Assemblée locale Administration générale de l État Information, communication, publicité Fêtes et cérémonies Aides aux associations (non classées ailleurs) Cimetières et pompes funèbres , , , , , , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 1 828,91 955, ENERGIE ET ELECTRICITE 9 684, , CHAUFFAGE URBAIN 7 049, , CARBURANTS 348, AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 215, FOURNITURES D'ENTRETIEN 2 550, FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 531, FOURNITURES ADMINISTRATIVES 6 542, , AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 35, CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 77, LOCATIONS MOBILIERES 6 384, ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 4 218,87 556, DEPENSES Réalisations ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 374,86 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 557, MAINTENANCE 6 893,11 67, DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 1 849, AUTRES FRAIS DIVERS 3 076,69 73, DIVERS 1 118, FETES ET CEREMONIES , CATALOGUES ET IMPRIMES ,11 354, DIVERS 2 789, RECEPTIONS , FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 230,68 700,00 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, 6282 BOIS COMMUNAUX) 4 827, FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 572,84 437, AUTRES Restes à réaliser au 31/ , ,84 30,00 250,00 RECETTES Réalisations , , , DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE , DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE ,00 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) , , ,83 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. IV Mairie du 6e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 109

112 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 4 - SPORT ET JEUNESSE (2) LIBELLE TOTAL Services communs Sports Jeunesse DEPENSES , ,80 Réalisations , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 2 576, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , CHAUFFAGE URBAIN 9 945, , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 5 217, , MAINTENANCE 3 276, , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 800,00 800, FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 2 812, ,50 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE , ,80 (2) LIBELLE DEPENSES Réalisations Sous-fonction Salles de sport, gymnases , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 2 576, ENERGIE ET ELECTRICITE , CHAUFFAGE URBAIN 9 945, ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 5 217, MAINTENANCE 3 276, FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 800, FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 2 812,50 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) ,80 Stades Piscines Autres équipements sportifs ou de loisir Manifestations sportives (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. IV Mairie du 6e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 110

113 Mairie du 6e arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 6 - FAMILLE (2) LIBELLE TOTAL Services communs Services en faveur des personnes âgées Actions en faveur de la maternité Aides à la famille Crèches et garderies , , , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 2 353, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , CHAUFFAGE URBAIN 5 900, , ALIMENTATION , , AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 1 396, , FOURNITURES D'ENTRETIEN , , FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT , , FOURNITURES ADMINISTRATIVES 2 014, , AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 4 445, , LOCATIONS IMMOBILIERES , , CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 2 274, , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 7 124, , ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 3 854, , MAINTENANCE 1 628, , DEPENSES Réalisations DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 456,00 456, AUTRES FRAIS DIVERS 52,46 52, TRANSPORT COLLECTIF 246,10 246, FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 4 644, , AUTRES 763,00 763,00 Restes à réaliser au 31/12 151,30 151,30 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) , ,84 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 111

117 Mairie du 7e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE VUE D'ENSEMBLE II A1 REALISATIONS DE L'EXERCICE (mandats et titres) REPORTS DE L'EXERCICE N-1 Section de fonctionnement Section d'investissement Report en section de fonctionnement (002) Report en section d'investissement (001) TOTAL (réalisations + reports) EXECUTION DU BUDGET DEPENSES RECETTES , , ,21 = = , ,21 RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1 (1) Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N , ,28 RESULTAT CUMULE Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL CUMULE , , , ,21 DETAIL DES RESTES A REALISER Chap. Libellé Dépenses engagées non Titres restant à émettre TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT , CHARGES A CARACTERE GENERAL AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES FOURNITURES D'ENTRETIEN FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT FOURNITURES ADMINISTRATIVES AUTRES MATIERES ET FOURNITURES ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS ENTRETIEN ET REPARATIONS VOIES ET RESEAUX ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS MAINTENANCE DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE DIVERS RECEPTIONS FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX , , , ,99 727, , , ,00 506, ,21 107,07 968,00 315, ,83 101,49 TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT (1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R du CGCT). Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R du CGCT). Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 115

119 Mairie du 7e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES II A2 Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser au 31/ CHARGES A CARACTERE GENERAL , , , , , CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS Total des dépenses de gestion courante , , , , ,98 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 100,00 100,00 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1) 022 DEPENSES IMPREVUES Total des dépenses réelles de fonctionnement , , , , , VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2) 042 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2) 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des dépenses d'ordre de fonctionnement TOTAL , , , , ,98 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3) DEPENSES DE FONCTIONNEMENT RECETTES DE FONCTIONNEMENT Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser au 31/ ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET 70 VENTES DIVERSES 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS , ,00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE Total des recettes de gestion courante , ,00 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 2 000, ,00 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1) Total des recettes réelles de fonctionnement , , ,00 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS 042 ENTRE SECTIONS (2) OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA 043 SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des recettes d'ordre de fonctionnement TOTAL , , ,00 Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) ,21 (1) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (3) Les lignes de report ne font pas l objet d émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 117

121 Mairie du 7e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE BALANCE GENERALE II B2 2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 013 ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES 70 DIVERSES 71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) 72 TRAVAUX EN REGIE 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS , ,00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 2 000, ,00 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 79 TRANSFERTS DE CHARGES Recettes de fonctionnement - Total , ,00 Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N ,21 INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068) 1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire) 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8) 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5) 204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5) 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5) (9) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5) 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (4) Opérations pour compte de tiers (7) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 49 (4) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES 59 FINANCIERS (4) 3... Stocks Recettes d'investissement - Total Pour information R001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (5) Hors chapitres «opérations d équipement». (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (7) A servir uniquement lorsque la commune ou l établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu elle ou qu il crée. (8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 119

122 Mairie du 7e arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés rattachées au 31/ CHARGES A CARACTERE GENERAL , , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT , , , , ENERGIE ET ELECTRICITE , , , , CHAUFFAGE URBAIN , , , , CARBURANTS 1 000,00 969,47 30, ALIMENTATION , , , AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 7 307, , , , FOURNITURES D'ENTRETIEN , , , , FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT , , ,99 662, FOURNITURES DE VOIRIE 80,00 80, VETEMENTS DE TRAVAIL 300,00 84,58 215, FOURNITURES ADMINISTRATIVES , ,45 727,21 490, AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 9 179, , , , LOCATIONS IMMOBILIERES 300,00 300, LOCATIONS MOBILIERES , , , CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE , , , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS , , , , ENTRETIEN ET REPARATIONS VOIES ET RESEAUX , , ,00 564, ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 1 000,00 891,75 108, ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 7 146, ,74 506, , MAINTENANCE , , , , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 4 641, ,43 107,07 387, AUTRES FRAIS DIVERS , , , DIVERS , ,71 968,00 962, FETES ET CEREMONIES 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 1 884, ,31 4, PUBLICATIONS , ,48 225, DIVERS , , , TRANSPORT DE BIENS 140,00 140, TRANSPORTS ADMINISTRATIFS 3 235, ,40 364, TRANSPORT COLLECTIF 1 130, , RECEPTIONS , ,82 315, , FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , , ,00 323, FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS , , ,74 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS 6282 COMMUNAUX) , , , , FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX , ,45 101, ,99 TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=( ) , , , , ,98 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 100,00 100, CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 100,00 100,00 TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e , , , , ,98 TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE , , , , ,98 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 Détail du calcul des ICNE au compte (2) Montant des ICNE de l exercice Montant des ICNE de l exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 ( ) p g p p p pp q p (2) Si le mandatement des ICNE de l exercice est inférieur au montant de l exercice N-1, le montant du compte sera négatif. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 120

123 Mairie du 7e arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés rattachés au 31/12 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS , , DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE , , DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE , ,00 TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a)= , ,00 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS (c) 2 000, , AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION 2 000, ,00 TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d , , ,00 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N , , , ,21 ( ) p g p p p pp q p (2) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. Détail du calcul des ICNE au compte 7622 Montant des ICNE de l exercice Montant des ICNE de l exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 121

124 Mairie du 7e arrondissement Libellé Opérations financières Equipements municipaux (2) Equipements non municipaux (c/204) (3) Total dépenses réelles Total recettes réelles Solde d'investissement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR investissement Total dépenses Réelles Total recettes Réelles Solde de fonctionnement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) A Opérations non ventilables Services généraux des administrations publiques locales Sécurité et salubrité publiques Enseignement - formation Culture Sport et jeunesse INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) RESTES A REALISER au 31/12/N FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) ,80 25, , , ,20-25, ,85 RESTES A REALISER au 31/12/N ,60 158, ,60-158,30 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, unique érigés en établissement public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Ou biens de la structure intercommunale. (3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 122

125 Mairie du 7e arrondissement Libellé Opérations financières Equipements municipaux (2) Equipements non municipaux (c/204) (3) Total dépenses réelles Total recettes réelles Solde d'investissement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR investissement Total dépenses Réelles Total recettes Réelles Solde de fonctionnement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) A TOTAL Interventions sociales et santé Famille Logement Aménagement et services urbains, environnement Action économique INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) RESTES A REALISER au 31/12/N FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) , , , , ,05 RESTES A REALISER au 31/12/N 9 023, , , ,28 Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 123

126 IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1 Art. (1) Libellé Opérations non ventilables Services généraux des administrations publiques locales Sécurité et salubrité publiques Enseignement - formation Culture Sport et jeunesse Total dépenses réelles investissement INVESTISSEMENT DEPENSES Total recettes réelles investissement RECETTES Total dépenses réelles fonctionnement FONCTIONNEMENT DEPENSES ,80 25, , EAU ET ASSAINISSEMENT 2 180, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , CHAUFFAGE URBAIN , CARBURANTS 969, ALIMENTATION AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 2 096, FOURNITURES D'ENTRETIEN 4 880, FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 717, VETEMENTS DE TRAVAIL 84, FOURNITURES ADMINISTRATIVES , AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 75, LOCATIONS IMMOBILIERES 300, LOCATIONS MOBILIERES ,36 68, CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS , , ENTRETIEN ET REPARATIONS VOIES ET RESEAUX 8 970, ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 891, ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 6156 MAINTENANCE ,31 25, , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 2 964, AUTRES FRAIS DIVERS , DIVERS , CATALOGUES ET IMPRIMES 1 880, PUBLICATIONS , DIVERS , TRANSPORTS ADMINISTRATIFS 2 870, TRANSPORT COLLECTIF 1 130, RECEPTIONS , FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 5 565, , FRAIS DE GARDIENNAGE , FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ,91 Total recettes réelles fonctionnement RECETTES , DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE , DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE , AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION 2 000,00 (1) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. IV Mairie du 7e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 124

127 Mairie du 7e arrondissement Art. (1) Libellé Total dépenses réelles investissement Total recettes réelles investissement Total dépenses réelles fonctionnement EAU ET ASSAINISSEMENT ENERGIE ET ELECTRICITE CHAUFFAGE URBAIN CARBURANTS ALIMENTATION AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES FOURNITURES D'ENTRETIEN FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT VETEMENTS DE TRAVAIL 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 6135 LOCATIONS MOBILIERES 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS ENTRETIEN ET REPARATIONS VOIES ET RESEAUX ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 6156 MAINTENANCE 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 6228 DIVERS 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 6237 PUBLICATIONS 6238 DIVERS 6244 TRANSPORTS ADMINISTRATIFS 6247 TRANSPORT COLLECTIF 6257 RECEPTIONS 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX Total recettes réelles fonctionnement DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A TOTAL Interventions sociales et santé Famille Logement Aménagement et services urbains, environnement Action économique INVESTISSEMENT DEPENSES RECETTES FONCTIONNEMENT DEPENSES , , , , , , , ,58 969, , , , , , , , ,16 84, , , , ,94 300,00 132, , , , , , ,00 891, , , , , , ,43 551, , , , , , , , , , , , , , , ,45 RECETTES , , , ,00 Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 125

128 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (2) LIBELLE TOTAL Opérations non ventilables Administration générale Justice Relations internationales , , , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 2 180, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , CHAUFFAGE URBAIN , , CARBURANTS 969,47 969, AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 2 096, , FOURNITURES D'ENTRETIEN 4 880, , FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 717,55 717, VETEMENTS DE TRAVAIL 84,58 84, FOURNITURES ADMINISTRATIVES , , AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 75,35 75, LOCATIONS IMMOBILIERES 300,00 300, LOCATIONS MOBILIERES , , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS , , ENTRETIEN ET REPARATIONS VOIES ET RESEAUX 8 970, ,00 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 891,75 891, MAINTENANCE , , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 2 964, , AUTRES FRAIS DIVERS , , DIVERS , , CATALOGUES ET IMPRIMES 1 880, , PUBLICATIONS , , DIVERS , , TRANSPORTS ADMINISTRATIFS 2 870, , TRANSPORT COLLECTIF 1 130, , RECEPTIONS , , FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 5 565, , FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) , , FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX , ,91 Restes à réaliser au 31/ , ,60 RECETTES , ,00 Réalisations , , , , DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE , , DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE , , , , DEPENSES Réalisations AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION 2 000, ,00 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE , ,60 IV Mairie du 7e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 126

129 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (2) LIBELLE Sous-fonction Administration générale de la collectivité Assemblée locale Administration générale de l État Information, communication, publicité Fêtes et cérémonies Aides aux associations (non classées ailleurs) Cimetières et pompes funèbres , , , , , , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 107, , ENERGIE ET ELECTRICITE 8 574, , , CHAUFFAGE URBAIN 7 868, , CARBURANTS 969, AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 2 096, FOURNITURES D'ENTRETIEN 1 276,37 980, , FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 487,92 41,60 188, VETEMENTS DE TRAVAIL 84, FOURNITURES ADMINISTRATIVES 5 574, , AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 75, LOCATIONS IMMOBILIERES 300, LOCATIONS MOBILIERES 9 898,27 106, ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 6 921, , , ENTRETIEN ET REPARATIONS VOIES ET RESEAUX 8 970,00 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 891, MAINTENANCE 5 410,13 513, , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 2 513,65 451, AUTRES FRAIS DIVERS , ,79 700, DIVERS , CATALOGUES ET IMPRIMES 1 233,81 646, PUBLICATIONS , DIVERS ,00 50, TRANSPORTS ADMINISTRATIFS 1 435, , TRANSPORT COLLECTIF 1 130, RECEPTIONS ,67 448, FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 3 486, , , FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 1 088, , FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 2 521, ,79 Restes à réaliser au 31/ , , ,86 RECETTES Réalisations , , , DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE , DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE , , DEPENSES Réalisations AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION 2 000,00 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) , , ,21 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. IV Mairie du 7e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 127

130 Mairie du 7e arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 1 - SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUES (2) LIBELLE TOTAL DEPENSES Réalisations Sécurité intérieure Hygiène et salubrité publique 25,02 25,02 25,02 25, ,02 25, MAINTENANCE 25,02 25,02 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -25,02-25,02 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des r Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 128

131 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 4 - SPORT ET JEUNESSE (2) LIBELLE TOTAL Services communs Sports Jeunesse DEPENSES , ,15 Réalisations , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 4 894, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , LOCATIONS MOBILIERES 68,94 68, ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 7 462, , MAINTENANCE 4 285, , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 1 234, ,39 Restes à réaliser au 31/12 158,30 158,30 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE , ,15 (2) LIBELLE DEPENSES Réalisations Sous-fonction Salles de sport, gymnases , , , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 3 223, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , LOCATIONS MOBILIERES 34,46 34, ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 5 512, , MAINTENANCE 4 285, FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 1 057,78 176,61 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES 158,30 Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) , ,18 Stades Piscines Autres équipements sportifs ou de loisir Manifestations sportives (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. IV Mairie du 7e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 129

132 Mairie du 7e arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 6 - FAMILLE (2) LIBELLE TOTAL Services communs Services en faveur des personnes âgées Actions en faveur de la maternité Aides à la famille Crèches et garderies DEPENSES Réalisations , , , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 5 688, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , CHAUFFAGE URBAIN 2 711, , ALIMENTATION , , AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 2 183, , FOURNITURES D'ENTRETIEN , , FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT , , FOURNITURES ADMINISTRATIVES 3 415, , AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 4 477, , LOCATIONS MOBILIERES 132,77 132, CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE , , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS , , ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 4 804, , MAINTENANCE 2 260, , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 1 181, , AUTRES FRAIS DIVERS 551,00 551, DIVERS 6 024, , RECEPTIONS 1 177, , FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 7 555, ,54 Restes à réaliser au 31/ , ,38 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) , ,66 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 130

135 Mairie du 8e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE VUE D'ENSEMBLE II A1 REALISATIONS DE L'EXERCICE (mandats et titres) REPORTS DE L'EXERCICE N-1 Section de fonctionnement Section d'investissement Report en section de fonctionnement (002) Report en section d'investissement (001) TOTAL (réalisations + reports) EXECUTION DU BUDGET DEPENSES RECETTES , , ,47 = = , ,04 RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1 (1) Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N , ,46 RESULTAT CUMULE Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL CUMULE , , , ,04 DETAIL DES RESTES A REALISER Chap. Libellé Dépenses engagées non Titres restant à émettre TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT , CHARGES A CARACTERE GENERAL ALIMENTATION AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES FOURNITURES D'ENTRETIEN FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT FOURNITURES ADMINISTRATIVES FOURNITURES SCOLAIRES AUTRES MATIERES ET FOURNITURES LOCATIONS IMMOBILIERES LOCATIONS MOBILIERES CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS MAINTENANCE AUTRES FRAIS DIVERS DIVERS PUBLICATIONS DIVERS RECEPTIONS , , ,38 716, , ,54 63, ,46 299, ,51 241, , ,74 600, , ,44 433, ,59 TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT (1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R du CGCT). Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R du CGCT). Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 133

137 Mairie du 8e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES II A2 Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser au 31/ CHARGES A CARACTERE GENERAL , , , ,46 626, CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 2 044, ,35 130, FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS Total des dépenses de gestion courante , , , ,46 756,34 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 300,00 276,13 23,87 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1) 022 DEPENSES IMPREVUES Total des dépenses réelles de fonctionnement , , , ,46 780, VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2) 042 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2) 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des dépenses d'ordre de fonctionnement TOTAL , , , ,46 780,21 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3) DEPENSES DE FONCTIONNEMENT RECETTES DE FONCTIONNEMENT Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser au 31/ ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET 70 VENTES DIVERSES 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS , ,57 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE Total des recettes de gestion courante , ,57 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1) Total des recettes réelles de fonctionnement , , OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2) 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des recettes d'ordre de fonctionnement TOTAL , ,57 Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) ,47 (1) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (3) Les lignes de report ne font pas l objet d émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 135

138 Mairie du 8e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE BALANCE GENERALE II B1 FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL , , CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3) 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 914, , FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4) 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 276,13 276,13 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS Dépenses de fonctionnement - Total , ,37 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5) 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire) 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8) Total des opérations d'équipement 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS (5) 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6) 204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6) 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6) 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN- 39 COURS (5) Total des opérations pour compte de tiers (7) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 49 (5) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES 59 FINANCIERS (5) 3... Stocks Dépenses d'investissement - Total Pour information D001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Communes, communautés d agglomération et communautés urbaines de plus de habitants. (5) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Hors chapitres «opérations d équipement». (7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (8) A servir uniquement lorsque la commune ou l établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu elle ou qu il crée. (9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 136

140 Mairie du 8e arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés rattachées au 31/ CHARGES A CARACTERE GENERAL , , , ,46 626, EAU ET ASSAINISSEMENT , , ENERGIE ET ELECTRICITE , , , CARBURANTS 647,02 647, ALIMENTATION , , , AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 8 923, , , FOURNITURES D'ENTRETIEN , ,34 716, FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT , , , VETEMENTS DE TRAVAIL 42,43 42, FOURNITURES ADMINISTRATIVES , , , LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 50,98 50, FOURNITURES SCOLAIRES 2 000, ,93 63, AUTRES MATIERES ET FOURNITURES , , , LOCATIONS IMMOBILIERES 1 632, ,66 299, LOCATIONS MOBILIERES 9 077, , , CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE , ,49 241, ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS , , , ENTRETIEN ET REPARATIONS VOIES ET RESEAUX ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 771,62 771, ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 586,04 586, MAINTENANCE , , ,74 626, DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 4 561, , AUTRES FRAIS DIVERS , ,43 600, DIVERS , , , FETES ET CEREMONIES , , CATALOGUES ET IMPRIMES 839,28 839, PUBLICATIONS , , , DIVERS 9 507, ,08 433, TRANSPORT DE BIENS 6247 TRANSPORT COLLECTIF 470,00 470, RECEPTIONS , , , FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , , , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 9 378, , FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 2 806, , FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 6288 AUTRES 727,15 727, AUTRES IMPOTS TAXES ET VERSTS ASSIMILES (AUTRES ORGANISMES) 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 2 044, ,35 130, REDEVANCE POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES PROCEDES DROITS ET VALEURS SIMILAIRE 650,00 520,00 130, CREANCES ADMISES EN NON VALEUR 1 394, ,35 TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=( ) , , , ,46 756,34 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 300,00 276,13 23, CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 300,00 276,13 23,87 TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e , , , ,46 780,21 TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE , , , ,46 780,21 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 Détail du calcul des ICNE au compte (2) Montant des ICNE de l exercice Montant des ICNE de l exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 ( ) p g p p p pp q p (2) Si le mandatement des ICNE de l exercice est inférieur au montant de l exercice N-1, le montant du compte sera négatif. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 138

142 Mairie du 8e arrondissement Libellé Opérations financières Equipements municipaux (2) Equipements non municipaux (c/204) (3) Total dépenses réelles Total recettes réelles Solde d'investissement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR investissement Total dépenses Réelles Total recettes Réelles Solde de fonctionnement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) A Opérations non ventilables Services généraux des administrations publiques locales Sécurité et salubrité publiques Enseignement - formation Culture Sport et jeunesse INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) RESTES A REALISER au 31/12/N FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) 1 394, , , , , , ,07 RESTES A REALISER au 31/12/N ,01 325, ,01-325,33 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, unique érigés en établissement public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Ou biens de la structure intercommunale. (3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 140

143 Mairie du 8e arrondissement Libellé Opérations financières Equipements municipaux (2) Equipements non municipaux (c/204) (3) Total dépenses réelles Total recettes réelles Solde d'investissement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR investissement Total dépenses Réelles Total recettes Réelles Solde de fonctionnement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) A TOTAL Interventions sociales et santé Famille Logement Aménagement et services urbains, environnement Action économique INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) RESTES A REALISER au 31/12/N FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) , , , , ,80 RESTES A REALISER au 31/12/N , , , ,46 Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 141

144 IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1 Art. (1) Libellé Opérations non ventilables Services généraux des administrations publiques locales Sécurité et salubrité publiques Enseignement - formation Culture Sport et jeunesse Total dépenses réelles investissement INVESTISSEMENT DEPENSES Total recettes réelles investissement RECETTES Total dépenses réelles fonctionnement 1 394, , , EAU ET ASSAINISSEMENT 1 590, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , CARBURANTS 647, ALIMENTATION AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 3 417, FOURNITURES D'ENTRETIEN 5 158, FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 3 497, VETEMENTS DE TRAVAIL 42, FOURNITURES ADMINISTRATIVES , LIVRES DISQUES CASSETTES 50, FOURNITURES SCOLAIRES 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 479, LOCATIONS IMMOBILIERES 1 333, LOCATIONS MOBILIERES 7 608, CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS , , ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 771, ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 227, MAINTENANCE , , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 4 038, AUTRES FRAIS DIVERS , DIVERS , FETES ET CEREMONIES , CATALOGUES ET IMPRIMES 839, PUBLICATIONS , DIVERS 9 074, TRANSPORT COLLECTIF 470, RECEPTIONS , FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 9 378, FRAIS DE GARDIENNAGE 2 806, AUTRES 727, REDEVANCE POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES PROCEDES DROITS ET VALEURS SIMILAIRE 6541 CREANCES ADMISES EN NON VALEUR 1 394, CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES FONCTIONNEMENT DEPENSES 520,00 276,13 RECETTES Total recettes réelles fonctionnement , DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE , DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE ,57 (1) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. IV Mairie du 8e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 142

145 Mairie du 8e arrondissement Art. (1) Libellé Total dépenses réelles investissement Total recettes réelles investissement Total dépenses réelles fonctionnement EAU ET ASSAINISSEMENT ENERGIE ET ELECTRICITE CARBURANTS ALIMENTATION AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES FOURNITURES D'ENTRETIEN FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT VETEMENTS DE TRAVAIL 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 6065 LIVRES DISQUES CASSETTES 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 6135 LOCATIONS MOBILIERES 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 6156 MAINTENANCE 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 6228 DIVERS 6232 FETES ET CEREMONIES 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 6237 PUBLICATIONS 6238 DIVERS 6247 TRANSPORT COLLECTIF 6257 RECEPTIONS 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE 6288 AUTRES 651 REDEVANCE POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES PROCEDES DROITS ET VALEURS SIMILAIRE 6541 CREANCES ADMISES EN NON VALEUR 6711 CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES Total recettes réelles fonctionnement DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A TOTAL Interventions sociales et santé Famille Logement Aménagement et services urbains, environnement Action économique INVESTISSEMENT DEPENSES RECETTES FONCTIONNEMENT DEPENSES , , , , , ,04 647, , , , , , , , ,13 42, , ,47 50, , , , , , , , , ,48 771,62 358,80 586, , ,42 522, ,25 254, , , ,59 839, , ,08 470, , , , ,57 727,15 520, ,35 276,13 RECETTES , , ,57 Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 143

146 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (2) LIBELLE TOTAL Opérations non ventilables Administration générale Justice Relations internationales 1 394, , , , , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 1 590, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , CARBURANTS 647,02 647, AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 3 417, , FOURNITURES D'ENTRETIEN 5 158, , FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 3 497, , VETEMENTS DE TRAVAIL 42,43 42, FOURNITURES ADMINISTRATIVES , , LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 50,98 50, AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 479,70 479, LOCATIONS IMMOBILIERES 1 333, , LOCATIONS MOBILIERES 7 608, , CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE , , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS , , ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 771,62 771,62 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 227,24 227, MAINTENANCE , , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 4 038, , AUTRES FRAIS DIVERS , , DIVERS , , FETES ET CEREMONIES , , CATALOGUES ET IMPRIMES 839,28 839, PUBLICATIONS , , DIVERS 9 074, , TRANSPORT COLLECTIF 470,00 470, RECEPTIONS , , FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 9 378, , FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 2 806, , AUTRES 727,15 727, ,35 520, , REDEVANCE POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES PROCEDES DROITS ET VALEURS SIMILAIRE 520,00 520, CREANCES ADMISES EN NON VALEUR 1 394, , ,13 276, DEPENSES Réalisations CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 276,13 276,13 Restes à réaliser au 31/ , ,01 RECETTES , ,57 Réalisations , , , , DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE , , DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE , ,57 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE , , ,33 IV Mairie du 8e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 144

147 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (2) LIBELLE Sous-fonction Administration générale de la collectivité Assemblée locale Administration générale de l État Information, communication, publicité Fêtes et cérémonies Aides aux associations (non classées ailleurs) Cimetières et pompes funèbres , , , , , , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 671,35 919, ENERGIE ET ELECTRICITE , , CARBURANTS 647, AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 3 417, FOURNITURES D'ENTRETIEN 3 780, , FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 3 181,79 229,83 85, VETEMENTS DE TRAVAIL 42, FOURNITURES ADMINISTRATIVES , , LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 50, AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 479, LOCATIONS IMMOBILIERES 1 333, LOCATIONS MOBILIERES 7 608, CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS , ,22 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 771, ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 227, MAINTENANCE , , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 3 956,65 81, AUTRES FRAIS DIVERS , DIVERS , FETES ET CEREMONIES , CATALOGUES ET IMPRIMES 839, PUBLICATIONS , DIVERS 9 074, TRANSPORT COLLECTIF 470, RECEPTIONS , FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 9 378, DEPENSES Réalisations FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 2 806, AUTRES 727, , REDEVANCE POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES PROCEDES DROITS ET VALEURS SIMILAIRE 520, , CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 276,13 Restes à réaliser au 31/ , ,31 RECETTES Réalisations , , , DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE , DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE ,57 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) , , ,80 (1) La production de cet état est obligatoirepour les communes de habitants et plus, les groupementscomprenant au moins une telle commune, leurs établissementset services administratifshormis les caisses des écoles et lesservicesà activitéuniqueérigésenétablissement.publicoubudgetannexe (L , R etr Dans lescommunesde3 500 habitantsetplus, lecroisementparfonctionestfait à un chiffre (correspondantà la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclaturefonctionnelle(sous-fonction ou rubrique). Les groupementset leurs établissementspublics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. IV Mairie du 8e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 145

148 Mairie du 8e arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 4 - SPORT ET JEUNESSE (2) LIBELLE TOTAL Services communs Sports Jeunesse DEPENSES Réalisations , , , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT , , ENERGIE ET ELECTRICITE , , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 4 126, , MAINTENANCE 6 576, ,43 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE 325,33 325, , ,40 (2) LIBELLE DEPENSES Réalisations Sous-fonction Salles de sport, gymnases , , , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 9 801, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 3 380,96 745, MAINTENANCE 6 576,43 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) 325, , ,33 Stades Piscines Autres équipements sportifs ou de loisir Manifestations sportives (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 146

149 Mairie du 8e arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 6 - FAMILLE (2) LIBELLE TOTAL Services communs Services en faveur des personnes âgées Actions en faveur de la maternité Aides à la famille Crèches et garderies DEPENSES Réalisations , , , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 9 862, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , ALIMENTATION , , AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 4 110, , FOURNITURES D'ENTRETIEN , , FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT , , FOURNITURES ADMINISTRATIVES 3 967, , FOURNITURES SCOLAIRES 1 936, , AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 5 691, , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS , , ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 358,80 358, MAINTENANCE , , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 522,90 522, AUTRES FRAIS DIVERS 254,00 254,00 Restes à réaliser au 31/ , ,12 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) , ,19 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 147

153 Mairie du 9e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE VUE D'ENSEMBLE II A1 REALISATIONS DE L'EXERCICE (mandats et titres) REPORTS DE L'EXERCICE N-1 Section de fonctionnement Section d'investissement Report en section de fonctionnement (002) Report en section d'investissement (001) TOTAL (réalisations + reports) EXECUTION DU BUDGET DEPENSES RECETTES , , ,72 = = , ,79 RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1 (1) Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N , ,30 RESULTAT CUMULE Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL CUMULE , , , ,79 DETAIL DES RESTES A REALISER Chap. Libellé Dépenses engagées non Titres restant à émettre TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 7 595, CHARGES A CARACTERE GENERAL AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES FOURNITURES D'ENTRETIEN FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) AUTRES MATIERES ET FOURNITURES CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS MAINTENANCE HONORAIRES DIVERS RECEPTIONS FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 7 595,30 464,25 145,91 72,00 80,00 372,92 140,53 273,26 269, ,92 346,84 305,20 636,92 106,98 223,47 TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT (1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R du CGCT). Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R du CGCT). Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 151

155 Mairie du 9e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES II A2 Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser au 31/ CHARGES A CARACTERE GENERAL , , , , , CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 300,00 313,69 986, FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS Total des dépenses de gestion courante , , , , ,58 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 350,00 350,00 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1) 022 DEPENSES IMPREVUES Total des dépenses réelles de fonctionnement , , , , ,58 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 023 (2) OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE 042 SECTIONS (2) OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA 043 SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des dépenses d'ordre de fonctionnement TOTAL , , , , ,58 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3) DEPENSES DE FONCTIONNEMENT RECETTES DE FONCTIONNEMENT Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser au 31/ ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET 70 VENTES DIVERSES 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS , ,00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE Total des recettes de gestion courante , ,00 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 691,07-691,07 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1) Total des recettes réelles de fonctionnement , ,07-691,07 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE 042 SECTIONS (2) OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA 043 SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des recettes d'ordre de fonctionnement TOTAL , ,07-691,07 Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) ,72 (1) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (3) Les lignes de report ne font pas l objet d émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 153

156 Mairie du 9e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE BALANCE GENERALE II B1 FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL , , CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3) 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 313,69 313, FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4) 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS Dépenses de fonctionnement - Total , ,84 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5) 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire) 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8) Total des opérations d'équipement 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS (5) 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6) 204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6) 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6) 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN- 39 COURS (5) Total des opérations pour compte de tiers (7) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 49 (5) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES 59 FINANCIERS (5) 3... Stocks Dépenses d'investissement - Total Pour information D001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Communes, communautés d agglomération et communautés urbaines de plus de habitants. (5) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Hors chapitres «opérations d équipement». (7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (8) A servir uniquement lorsque la commune ou l établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu elle ou qu il crée. (9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 154

157 Mairie du 9e arrondissement II - PRESENTATION GENERALE BALANCE GENERALE II B2 2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 013 ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES 70 DIVERSES 71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) 72 TRAVAUX EN REGIE 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS , ,00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 691,07 691,07 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 79 TRANSFERTS DE CHARGES Recettes de fonctionnement - Total , ,07 Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N ,72 INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068) 1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire) 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8) 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5) 204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5) 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5) (9) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5) 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (4) Opérations pour compte de tiers (7) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 49 (4) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES 59 FINANCIERS (4) 3... Stocks Recettes d'investissement - Total Pour information R001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (5) Hors chapitres «opérations d équipement». (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (7) A servir uniquement lorsque la commune ou l établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu elle ou qu il crée. (8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 155

158 Mairie du 9e arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés rattachées au 31/ CHARGES A CARACTERE GENERAL , , , , , ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES AUTRES QUE TERRAINS A AMENAGER 1 483, , EAU ET ASSAINISSEMENT , ,66 5, ENERGIE ET ELECTRICITE , , , , CHAUFFAGE URBAIN COMBUSTIBLES CARBURANTS 1 640, ,63 3, ALIMENTATION , , , , AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 3 377, ,28 151,22 464,25 601, FOURNITURES D'ENTRETIEN , , ,70 145,91 545, FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 5 492, ,80 72,00 253, VETEMENTS DE TRAVAIL 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES , ,72 523,38 108, LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 483,45 180,00 80,00 223, AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 2 442, ,96 152,42 372,92 414, CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 140,53 140, LOCATIONS MOBILIERES , ,55 550,00 353, CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 6 522, ,96 0, ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR TERRAINS ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS , , ,60 273,26 521, ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 6 937, ,52 269,10 104, MAINTENANCE , , , , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 2 600, ,56 399,00 55, AUTRES FRAIS DIVERS 5 708, ,61 819,16 294, HONORAIRES 1 889, ,40 346, DIVERS 100,00 100, FETES ET CEREMONIES 810,00 810, CATALOGUES ET IMPRIMES , ,66 370,76 53, PUBLICATIONS , , ,97 1, DIVERS 9 579, , ,46 305,20 79, TRANSPORT COLLECTIF 440,00 440, RECEPTIONS , , ,00 636,92 187, FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , ,40 23, FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS , ,73 88, FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 6 042, ,25 683,47 106,98 1, FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX , , ,23 223,47 505, AUTRES 9 146, , ,00 58,59 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 300,00 313,69 986, REDEVANCE POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES PROCEDES DROITS ET VALEURS SIMILAIRE 986,31 986, CREANCES ADMISES EN NON VALEUR 313,69 313,69 TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=( ) , , , , ,58 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 350,00 350, CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 350,00 350,00 TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e , , , , ,58 TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE , , , , ,58 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 Détail du calcul des ICNE au compte (2) Montant des ICNE de l exercice Montant des ICNE de l exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 ( ) p g p p p pp q p (2) Si le mandatement des ICNE de l exercice est inférieur au montant de l exercice N-1, le montant du compte sera négatif. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 156

159 Mairie du 9e arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés rattachés au 31/12 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS , , DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE , , DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE , ,00 TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a)= , ,00 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS (c) 691,07-691, AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION 691,07-691,07 TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d , ,07-691,07 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N , ,07-691, ,72 ( ) p g p p p pp q p (2) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. Détail du calcul des ICNE au compte 7622 Montant des ICNE de l exercice Montant des ICNE de l exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 157

160 Mairie du 9e arrondissement Libellé Opérations financières Equipements municipaux (2) Equipements non municipaux (c/204) (3) Total dépenses réelles Total recettes réelles Solde d'investissement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR investissement Total dépenses Réelles Total recettes Réelles Solde de fonctionnement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) A Opérations non ventilables Services généraux des administrations publiques locales Sécurité et salubrité publiques Enseignement - formation Culture Sport et jeunesse INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) RESTES A REALISER au 31/12/N FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) 313, , , ,07-313, , ,96 RESTES A REALISER au 31/12/N 3 994,86 870, ,86-870,26 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, unique érigés en établissement public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Ou biens de la structure intercommunale. (3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 158

161 Mairie du 9e arrondissement Libellé Opérations financières Equipements municipaux (2) Equipements non municipaux (c/204) (3) Total dépenses réelles Total recettes réelles Solde d'investissement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR investissement Total dépenses Réelles Total recettes Réelles Solde de fonctionnement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) A TOTAL Interventions sociales et santé Famille Logement Aménagement et services urbains, environnement Action économique INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) RESTES A REALISER au 31/12/N FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) , , , , ,77 RESTES A REALISER au 31/12/N 2 730, , , ,30 Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 159

162 IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1 Art. (1) Libellé Opérations non ventilables Services généraux des administrations publiques locales Sécurité et salubrité publiques Enseignement - formation Culture Sport et jeunesse Total dépenses réelles investissement DEPENSES Total recettes réelles investissement RECETTES Total dépenses réelles fonctionnement FONCTIONNEMENT DEPENSES 313, , , ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES AUTRES QUE TERRAINS A AMENAGER EAU ET ASSAINISSEMENT 2 506, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , CARBURANTS 1 636, ALIMENTATION AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 403, FOURNITURES D'ENTRETIEN 7 211, FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 221, FOURNITURES ADMINISTRATIVES , LIVRES DISQUES CASSETTES 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 852, LOCATIONS MOBILIERES , CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 6 521, ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS , , ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 1 013, MAINTENANCE , , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 2 500, AUTRES FRAIS DIVERS 5 413, HONORAIRES 1 542, FETES ET CEREMONIES 810, CATALOGUES ET IMPRIMES , PUBLICATIONS , DIVERS 9 195, TRANSPORT COLLECTIF 6257 RECEPTIONS , FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS , FRAIS DE GARDIENNAGE 5 934, FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX , AUTRES 8 952, CREANCES ADMISES EN NON VALEUR 313,69 RECETTES Total recettes réelles fonctionnement , DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE , DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE , AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION 691,07 (1) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. IV Mairie du 9e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 160

163 Mairie du 9e arrondissement Art. (1) Libellé Total dépenses réelles investissement Total recettes réelles investissement Total dépenses réelles fonctionnement 6042 ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES AUTRES QUE TERRAINS A AMENAGER EAU ET ASSAINISSEMENT ENERGIE ET ELECTRICITE CARBURANTS ALIMENTATION AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES FOURNITURES D'ENTRETIEN FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 6065 LIVRES DISQUES CASSETTES 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 6135 LOCATIONS MOBILIERES 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 6156 MAINTENANCE 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 6226 HONORAIRES 6232 FETES ET CEREMONIES 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 6237 PUBLICATIONS 6238 DIVERS 6247 TRANSPORT COLLECTIF 6257 RECEPTIONS 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 6288 AUTRES 6541 CREANCES ADMISES EN NON VALEUR Total recettes réelles fonctionnement DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION IV - ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A TOTAL Interventions sociales et santé Famille Logement Aménagement et services urbains, environnement Action économique DEPENSES RECETTES FONCTIONNEMENT DEPENSES , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,10 180,00 180,00 802, , , , , , , , , ,70 45, , , ,40 810, , , ,02 440,00 440, ,73 13, , , , , ,16 135, ,80 313,69 RECETTES , , ,00 691,07 Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 161

164 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (2) LIBELLE TOTAL DEPENSES 313, , ,41 Réalisations 313, , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 2 506, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , CARBURANTS 1 636, , AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 403,99 403, FOURNITURES D'ENTRETIEN 7 211, , FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 221,79 221, FOURNITURES ADMINISTRATIVES , , AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 852,52 852, LOCATIONS MOBILIERES , , CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 6 521, , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS , , ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 1 013, , MAINTENANCE , , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 2 500, , AUTRES FRAIS DIVERS 5 413, , HONORAIRES 1 542, , FETES ET CEREMONIES 810,00 810, CATALOGUES ET IMPRIMES , , PUBLICATIONS , , DIVERS 9 195, , RECEPTIONS , , FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS , , FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 5 934, , FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX , , AUTRES 8 952, , ,69 313, CREANCES ADMISES EN NON VALEUR 313,69 313,69 Restes à réaliser au 31/ , ,86 RECETTES , ,07 Réalisations , , , , DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE , , DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE , , ,07 691, AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION 691,07 691,07 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE -313, , ,66 IV Mairie du 9e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 162

165 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (2) LIBELLE Sous-fonction ,95 717, , ,05 717, , ,05 717, , EAU ET ASSAINISSEMENT 907, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , CARBURANTS 1 636, AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 333,80 70, FOURNITURES D'ENTRETIEN 3 098, , FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 221, FOURNITURES ADMINISTRATIVES , AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 763,53 88, LOCATIONS MOBILIERES , CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 6 521, ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 7 484, , ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 316,94 696, MAINTENANCE 9 146, , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 2 500, AUTRES FRAIS DIVERS 5 413, HONORAIRES 1 542, FETES ET CEREMONIES 810, CATALOGUES ET IMPRIMES ,45 717, PUBLICATIONS , DIVERS 9 195, RECEPTIONS , FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS , FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 2 478, , FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 2 020, , AUTRES Restes à réaliser au 31/ , , ,96 RECETTES Réalisations , , , DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE , DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE , , DEPENSES Réalisations AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION 691,07 Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) ,12-717, ,80 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. IV Mairie du 9e arrondissement Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 163

166 Mairie du 9e arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 4 - SPORT ET JEUNESSE (2) LIBELLE TOTAL DEPENSES , ,22 Réalisations , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 6 902, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 6 664, , MAINTENANCE 7 450, ,34 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE 870,26 870, , ,22 (2) LIBELLE DEPENSES Réalisations , , EAU ET ASSAINISSEMENT 4 554, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 6 060,53 603, MAINTENANCE 7 450,34 Sous-fonction , , , ,99 Restes à réaliser au 31/12 757,24 113,02 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) , ,01 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 164

167 Mairie du 9e arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 6 - FAMILLE (2) LIBELLE TOTAL DEPENSES , ,51 Réalisations , , , , ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES AUTRES QUE TERRAINS A AMENAGER 1 483, , EAU ET ASSAINISSEMENT 4 835, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , ALIMENTATION , , AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 1 907, , FOURNITURES D'ENTRETIEN 8 017, , FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 4 946, , FOURNITURES ADMINISTRATIVES 1 677, , LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 180,00 180, AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 802,86 802, ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS , , ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 5 550, , MAINTENANCE 7 927, , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 45,00 45, TRANSPORT COLLECTIF 440,00 440, FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 13,92 13, FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX , , AUTRES 135,00 135,00 Restes à réaliser au 31/12 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE (3) 2 730, , , ,51 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 165

169 ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT SUR AP Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 167

171 ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS SUR AP N opération Opération Montant AP CP Réalisé 1er arrondissement Groupe scolaire Tables Claudiennes - Accessibilité PMR ,71 651,02 651, Groupe scolaire tables Claudiennes - Remplacement protection solaires , , , Redéploiement des services du Musée des Beaux Arts , , , Opéra équipements scéniques , , , Eglise Saint Bruno - Restauration des chapelles, clos et couvert , , , Eglise du Bon Pasteur - Renforcement de la sécurité du site , , , Relocalisation du RAM des petits soyeux et des locaux pour la ludothéque dans l'ancien commissariat de police du 1er arrondissement , , , Immeuble Pisay - Serlin - Restructuration et réhabilitation , , , Gymnase Généty / Réfection du sol et classement en salle polyvalente à dominante sportive , , , Dalle Rozier Aménagement et réhabilitation , , , Fontaine Bartholdi Place des Terreaux - Restauration (phase études) , , , Les Subsistances - Renouvellement d'équipements scéniques , ,00 717, Les Subsistances - Travaux divers du propriétaire , , , Les Subsistances - Mise en conformité des ateliers de l'enba , ,00 910, Les Subsistances - Sécurité incendie , , , Subsistances - Installation de climatisation de l'ensba , , , Statue Le Patineur - Etudes et travaux de consolidation , , , Rue Burdeau - Aménagement d'un jardin paysager , , , Acquisition à la SACVL de locaux 10 quai Jean Moulin , , , Acquisition tènement 33bis rue du Bon Pasteur , , , Aménagement de la Place Chazette (MOU Grand Lyon) , , , Ilot Morand (quai Jean Moulin) - Reprise du pavoisement , , , Vidéo protection - Evolution Presqu'île , , , Suppression des lampes à ballon fluorescent et autres lampes énergivores , , ,80 N opération Opération Montant AP CP Réalisé 2ème arrondissement Création crèche et groupe scolaire Lamartine - Savoie , , , Groupe scolaire Lucie Aubrac - Réhabilitation et accessibité , , , Réhabilitation et extension Groupe scolaire Alix , , , Patinoire Charlemagne rénovation des installations thermiques , , , Patinoire Charlemagne rénovation des sièges, locaux et éclairage d'animation , , , Mises aux normes de la cuisine actuelle Perrache , , , Aménagement intérieur de 6 kiosques Place Bellecour , , , Place Bellecour - Transfert de propriété à la Ville De Lyon des volumes des bassins Est et Ouest et du local technique afférent 2 700, , , Locaux Aire de jeux de boules Ravat (Confluent) , , , Archives Municipales - Remplacement des installations climatiques , , , Aménagement du magasin 22 du service des Archives Municipales , , , Groupe scolaire Casimir Perrier - Mobilier Germaine Tillon , , , MJC Perrache / Construction et capitainerie , , , Acquisition tènement quai Perrache , , , Halles aux fleurs aménagement salles de sport , , , Fontaine des Jacobins Lyon 2ème Etudes, réhabilitation et restauration , , , Pont SNCF de la Mulatière rénovation de la mise en lumières , , , Adaptation de l'éclairage rue de l'ancienne Préfecture , , , Vidéo protection - Evolution Presqu'île , , , Etude Nouvelle Maison de la Danse , , , Projet Rives de Saône secteur ZAC Confluence , , ,00 ZACCONF2 ZAC Lyon Confluence phase2 - Participation de la ville au déficit de l'opération Convention avec SPLA Lyon - Confluence , , ,00 N opération Opération Montant AP CP Réalisé 3ème arrondissement Restructuration mini créche Pierre Corneille , , , Réaménagement du conservatoire de musique du Groupe scolaire Painlevé (isolation phonique, création de nouvelles salles) , , , Extension école maternelle et mise en sécurité du primaire Groupe scolaire Charial , , , Groupe scolaire Louise - Transformation restaurant en self service , , , Mairie du 3ème - Réaménagement locaux d'accueil du public , , , EAJE Rochaix réaménagements et mise en conformité des locaux Rue Professeur Rochaix , , , Piscine Garibaldi / Récupération de chaleur sur les rejets d'eaux , , , Complexe sportif Charial rénovation des installations thermiques , , , Stade Marc Vivien démolition et extension , , , Relocalisation des artistes à Lamartine (ex friche RVI) , , , Biblio.Part - Dieu salle blanche aménagement et sécurisation ex locaux DSIT (opération liée au Projet Ensemble) , , , Pater Noster dans le silo de la bibliothèque de la Part - Dieu , ,29 945, Bibliothèque de la Part - Dieu - Rénovation des façades du silo , , , Bibliothèque Part - Dieu Rénovation des armoires électriques et remplacement du Tableau Général Basse Tension , , , Bibliothèque Part Dieu - Restauration de l'escalier de secours du silo , , , Bibliothèque Part - Dieu sécurisation des abords , , , Bibliothèque Part Dieu rénovation de la mise en lumière du silo à livres , , , BM Part - Dieu - Schéma directeur et étude de pré programme des besoins de la bibliothèque , , , Auditorium - Rénovation de l'orgue , , , Désenfumage du hall de l'auditorium , , , Auditorium - Réfection des centrales de traitement d'air , , ,53

172 Auditorium - Acoustique de scène (étude) , ,00 807, Auditorium - Rénovation des sanitaires, amélioration accessibilité et rénovation du hall , , , Auditorium Maurice Ravel - Renforcement de l'éclairage de sécurité et et remplacement du groupe électrogène , , , Espace Montchat / Salle de spectacles, MJC et locaux associatifs , , , Eglise Immaculée Conception - Mise en sécurité des installations d'électricité et de chauffage , , , Crèche Kimmerling - Faure / Relocalisation de la crèche Souris Verte , , , Angle rue Buisson/cours Eugénie - Création d'une aire de jeux , , , Square Baraban - Réaménagement , , , Equipement de Petite enfance angle rues Créqui/Villeroy , , , Square Docteur Fleury Rebatel / Réaménagement , , , Crèche Pierre Corneille - Relocalisation dans les anciens locaux créche souris verte , , , Crèche La Buire , , , Groupe scolaire Monbrillant - Installation d'un systéme de protection solaire photovoltaique , , , Groupe scolaire Meynis et Maison de l'enfance 3ème Est , , , rue Claudius Pionchon Lyon 3ème et 11 rue du 24 février 1848 Villeurbanne Acquisition immeuble préempté par le Grand Lyon , , , Parc RVI Feuillat études et acquisition foncière , , , Acquisition villa et terrain 23 rue de l'espérance à Lyon 3ème en vue de la réalisation d'un espace vert , , , Acquisition 21 rue St Victorien (Lyon 3ème) / 25 rue du 04/09/1797 (Villeurbanne) Tènement industriel préempté par le Grand Lyon , , , Modernisation de l'eclairage cours du Docteur Long - Dernière tranche , , , Construction 3 préaux dans les groupes scolaires Louise, Nové Josserand, A Briand , , , Quartier Part - Dieu schéma directeur lumière , , , Démolitions Immeubles 38 rue Voltaire et 219 rue de Créqui Ilôt Chaponnay/Voltaire/Verlet - Hanus , , , Espace Chaponnay - Voltaire - Aménagement , , ,68 N opération Opération Montant AP CP Réalisé 4ème arrondissement Groupe scolaire Cornier - Transformation du restaurant en self service , , , Théâtre de la Croix Rousse Réfection de l'étanchéité des toitures - terrasses , ,39 361, Théâtre Croix - Rousse - Diagnostics sur équipements , , , Internat Favre - Réhabilitation du 2éme étage du bâtiment administratif , , , Aménagement et 1er équipement Maison des Association rue denfert Rochereau , , , Stade Coupet Rénovation terrain foot et ses abords , , , Aménagement d'un jardin du souvenir et columbariums ancien cimetière Croix Rousse , ,31 440, Jardin Rosa Mir - Confortement et restauration du jardin Grande rue de la Croix Rousse à Lyon 4ème , , , Complexe de la Ficelle - Travaux d'hygiène et de sécurité , , , Réaménagement de la place des Tapis , , , Place Georges Matelon - Réaménagement , , , Collège de la Tourette rénovation de la mise en lumière , , , Pont Schuman - Réalisation et requalification (MOU Grand Lyon) , , ,00 N opération Opération Montant AP CP Réalisé 5ème arrondissement Extension restaurant Groupe scolaire Camus + Accessibilité PMR , , , Groupe scolaire Joliot Curie - Redimenssionnement et Accessibilité , , , Groupe scolaire Diderot - Démolition préfabriqués et regroupement des locaux , , , Conservatoire à rayonnement régional - Mise en conformité et sécurisation , , , Palais de Bondy - Remplacement des verrières et amélioration de l'accessibilité quai de Bondy , , , Eglise Saint Georges - Mise en sécurité des installations de chauffage et d'électricité , , , Eglise St Irénée Restauration des couvertures et des installations électriques , , , Temple du Change - Restauration partielle (Réfection menuiseries extérieures et structure) , , , Parc de la Visitation - Relocalisation locaux jardiniers des espaces verts 23 rue Roger Radison , , , Mairie du 5ème - Réfection du mur d'enceinte du parc de la mairie côté rue Locard , , , Palais Saint Jean - Réfection des façades et mise en valeur nocturne , , , Ancien cimetière Loyasse - Réfection partielle de la lunette du Fossoyeur , , , Ancien cimetière Loyasse - Réfection partielle mur d'enceinte , , , Stade Sarra - Rénovation terrain football et aménagement gazon et ses abords , , , Stade Morin - Construction de vestiaires et d'un club house , , , Stade Morin Rénovation terrain foot et ses abords , , , Terrain gymnase Branly rénovation du plateau d'eps avec aménagement d'un gazon synthétique , , , Terrain Locard rénovation du plateau et des abords , , , Gymnase Charcot - Club house et bureaux , , , Jardin des Minimes , , , Signalétique piétonne du site historique de Lyon , , , Aménagement de liaisons vertes dans les 5ème et 9ème arrondissements , , , Mise en valeur du Palais de Justice , , , Balmes quartier Saint Georges - Diagnostic prévention des risques de mouvements de terrain , , ,00 N opération Opération Montant AP CP Réalisé 6ème arrondissement Transformation restaurant scolaire Jean Rostand en Self services , , , Groupe scolaire Jules Ferry - Passage en self du restaurant scolaire , , , Mairie du 6ème - Mise en sécurité du quadrilatère 2ème tranche , , , Schéma Directeur Lumière Parc Tête d'or et rénovation d'une partie des installations d'éclairage , , , Edicules du Parc de la Tête d'or , , , Roseraie Historique du Jardin Botanique et Pergola de la Grande Roseraie du Parc de la Tête d'or - Rénovation , , , Jardin Botanique - Rénovation de la serre mexicaine et construction d'une serre provisoire , , , Ile aux Cygnes Parc Tête d'or Restauration du Monument aux Morts Remplacement des plaques funéraires , , , Monument aux Morts étude pour réhabilitation , , , Parc Tête d'or Fauverie - Requalification des enclos extérieurs , , , Fauverie primaterie (Jardin zoologique) - Installation système anti intrusion , , , Divers travaux conservation du patrimoine du parc de la Tête d'or , , ,94

173 Jardiniers Botanistes - Reconstruction vestiaires , , , Parc Tête d'or Chalet de Garde - Création vestiaire sanitaire pour le personnel du jardin zoologique , , , Eglise St Pothin - Réfection couverture du dôme et verrière (Convention patrimoine) , , , Musée d'art Contemporain - Rénovation de l'étanchéité de la verrière , , , Espace Brotteaux - Aménagement (Maîtrise d'ouvrage unique Grand Lyon) , , , Jardin Botanique et Centre Horticole à Cibeins - Réfection écrans thermiques , , ,17 N opération Opération Montant AP CP Réalisé 7ème arrondissement Réhabilitation du gymnase du Groupe Scolaire Berthelier , , , Restructuration restaurant Scolaire avec passage en self Groupe scolaire Gilbert DRU , , , Réhabilitation et réaménagement Groupe scolaire Veyet , , , Mairie du 7éme - Sécurisation de la façade suite effondrement du balcon , , , Construction groupe scolaire Victorien Sardou , , , Réaménagement et développement + équipements Halle Tony Garnier 10-2 place Antonin Perrin Lyon 7ème , , , Halle Tony Garnier études de faisabilité , , , Travaux de sécurité et remplacement des procjecteurs du Palais des Sports , , , Centre nautique du rhône études - 1er tranche bassins nord, ludique et plage , , , Centre nautique du Rhône - 2e tranche - Réfection et chauffage du bassin sud , , , Piscine de Gerland - Travaux rénovation , , , Stade de Gerland mise en sécurité électrique , , , Centre technique des sport de Gerland mise en conformité et isolation , , , Plaine de Jeux de Gerland homologation terrain n , , , Plaine de Gerland rénovation du terrain n 2 aménagement en gazon synthétique , , , CHRD Renouvellement partiel de l'exposition permanente , , , Gymnase G. Rosset aménagement pour classement en salle polyvalente à dominante sportive , , , Parc Sergent Blandan - Réalisation d'un parc urbain , , , Vidéo protection parc Sergent Blandan , , , ZAC Bon Lait aménagement d'un gymnase , , , Bibliothèque 3 place Jean Macé études, travaux d'aménagement et 1er équipement , , , Crèche et RAM ZAC Bon Lait à Lyon 7ème allée Leopold Senghor - Aménagement et mobiliers , , , Bibliothèque municipale à Gerland îlot Fontenay - Réalisation (MOU OPAC du Rhône) au sein d'un programme immobilier à construire , , , Square Ollier - Réaménagement , , , Construction 3 préaux dans les groupes scolaires Louise, Nové Josserand, A Briand , , , Rénovation des installations d' éclairage du quartier de la Guillotière , , ,90 N opération Opération Montant AP CP Réalisé 8ème arrondissement Extension du Groupe Scolaire Combe Blanche , , , Restaurant Jean Mermoz - Transformation en Self services , , , Groupe scolaire Jean Macé - Transformation du restaurant en self service , , , Groupe scolaire Fournier restructuration du bâtiments A pour accueil des classes maternelles du groupe scolaire Bordas (en cours de reconstruction) ,00 894,16 894, Groupe scolaire Alain Fournier - Restructuration Restaurant Scolaire création logement Gardien , , , Groupe scolaire A. Fournier aménagement et installation d'un office classe passerelle , , , Groupe scolaire Louis Pergaud - Réorganisation du Groupe scolaire avec mise en conformité du restaurant et passage en self , , , Extension du restaurant du Groupe scolaire Philibert Delorme , , , Maison de la Danse divers petits travaux , , , Travaux d'isolation - Mairie du 8éme et maison de la Danse , , , Maison de la Danse / Changement du système son et projet Numéridanse , , , Nouveau cimetière Guillotière - Construction bâtiment d'accueil , , , EAJE Weill - Rénovation et ravalement des façades rue Audibert et Lavirotte ,00 191,36 191, Extension capacité d'accueil et mise en conformité EAJE P. Delore , , , Rénovation façades remplacement menuiserie CISL , , , Rénovation et extension du gymnase Viviani ( pôle France et tvx propriétaire) , , , Conformité hydraulique piscine Mermoz , , , Stade Vuillermet renovation du terrain de rugby , , , Sécurisation des façades gymnase Longchambon , , , Eglise St Maurice - Réfection des plafonds, voûtes et peinture , , , Etude économique pour la réhabilitation complète de la tour du CIRC , , , Echange sans soulte en vue de l'aménagement du square Jean de Torcy situé à l'angle des rues Laennec et Longefer à Lyon 8ème 1 700,00 798,92 798, Construction du groupe scolaire Marie Bordas , , , Clos Layat construction de vestiaires et d'un club house , , , Clos layat - Aménagement d'un parc de loisirs , , , Stade Clos Layat rénovation du terrain de foot n 3 et ses abords , ,00 526, Construction d'un gymnase sur un terrain avenue Paul Santy Lyon 8eme , , , Gymnase M. Bonnet installation gradins supplémentaires et amélioration de divers équipements , , , Locaux associatifs Garon Duret - Construction , , , Création Crèche Berthelot Epargne , , , Aménagement d'une salle d'arts martiaux ZAC Berthelot , , , ZAC Berthelot Epargne - Acquisition volumes pour équipement sportif 95 Boulevard de l'europe 8 000, , , Remplacement de menuiseries dangereuses dans les Groupe scolaire du 8éme , , , Vidéo protection Mermoz / Latarjet , , , Vidéo protection - Etats - Unis , , ,70

174 N opération Opération Montant AP CP Réalisé 9ème arrondissement Ecole primaire Chapeau Rouge - Réaménagement des espaces extérieurs démolition préfabriqué et installation sanitaires dans cour basse , , , Réhabilitation du Groupe scolaire Audrey Hepburn couvertures, sanitaires cours,augmentation capacité d'accueil, passage en self , , , Restaurant Gare d'eau - Transformation en Self services , , , Relocalisation de Lyon Olympique Echecs au Centre Administratif du 9ème , ,00 861, Cimetière Saint Rambert création d'un espace d'accueil et réaménagement espace personnel , , , Créche Tissot - Mise en conformité, accessibilité et amélioration énergétique , , , Maison des fête et des familles avenue de la Sauvegarde construction et mobilier , , , Aménagement RAM Baby Duch , , , CS Champvert mise en conformité cuisine et réaménagement de l'étage , , , Réfection de l'adduction d'eau complèxe sportif de la Duchère , , , Piste Athlétisme Stade Balmont , , , Reconstitution de la grille de séparation entre le Stade Balmont et la Halle d'athlétisme de la Duchère , , , Stade des 2 Amants rénovation terrain football et de ses abords , , , Groupe scolaire les Grillons transformation de la cantine en self service , , , Transformation restaurant en self pour Ecole Maternelle Chapeau Rouge , , , GPV Bibliothèque de la Duchère construction et équipement , , , Construction Halle d'athlétisme couverte - av. Schloecher /GPV Duchère , , , Futur Groupe scolaire Joannès Masset - Etude et démolition en vue de construction , , , Aménagement de liaisons vertes dans les 5ème et 9ème arrondissements , , , Vidéo protection Duchère Plateau redéploiement , , , Mise en place d'un système de télégestion sur les instalations d'éclairage d'une partie du quartier de Saint Rambert , , , Jardin de l'ancienne bibliothèque de Saint Rambert - Aménagement , , ,07 N opération Opération Montant AP CP Réalisé Tout Lyon Pont Clémenceau rénovation de l'installation et mise en valeur , , , Sécurisation des accés des établissements d'accueil des jeunes enfants , , , Amélioration des performances énergetiques par le remplacement des menuiseries pour les Groupe scolaire C Arnaud - Hector Berlioz - les Anemones , , , Travaux aménagement pour réhabilitation des logements d'instituteurs Ensemble des Groupes Scolaires , , , Réhabilitation et transformation en self - service , , , Mise en normes sanitaires et Hygiéne , , , Sécurité anti - intrusion , , , Rénovation des cours d'écoles , , , Entretien des jeux de cours et des équipements sportifs , , , Travaux améngement liés aux ouverture de classes , , , Travaux d'entretien et aménagement dans les logements instituteurs maintien de logement occupé + les travaux en vue de cession , , , Acquisition et pose des tableaux blancs interactifs dans les groupes scolaires , , , RIT Rénovation des installations thermiques , , , Ascenseurs de la Ville de Lyon - Mise aux normes Loi Robien , , , Remplacement menuiseries extérieures , , , Isolation des bâtiments , , , Remplacement des systèmes de sécurité incendie , , , Mise en conformité des installations électriques des bâtiments , , , Adaptation des groupes frigorifiques dans les bâtiments communaux , , , Enlévement amiante dans les bâtiments communaux , , , Réfection de couvertures et étancheité de bâtiments communaux , , , Façades, mise en conformité travaux du propriétaire , , , Rénovation des réseaux de chauffage , , , Plan de rénovation thermique divers bâtiments de la VDL , , , Réfection allées dans 7 cimetières , , , Projet immobilier PFIAL réhabilitation des locaux , , , Gestion et conservation du patrimoine des parcs jeux et fontaines , , , Politique de végétalisation & verdissement vertical , , , Acquisitions et installations de bacs type Orangerie , , , Jardins familiaux ouvriers - Travaux de conforment , , , Accompagnement des projets de voirie du Grand Lyon , , , Rénovation installation éclairage public ,00 823,70 823, Mise en sécurité des installations d'éclairage , , , Rénovation des lanternes à éclairage indirect , , , Remplacement des lanternes avec lampes à vapeur mercure , , , Suppression des lampes à incandescence , , , Remplacement des luminaires type boule rue, jardins et espaces publics , , , Rénovation et mise en sécurité du réseau de l'éclairage public , , , Rénovation d'armoires de commande pour l'éclairage public , , , Quais du Rhône rive droite entre les ponts de Lattre de Tassigny et de la Guillotière - Rénovation de l'éclairage des trémis , , , Plan de rééquipement supports d'illuminations et pavoisement (filins) , , , Rénovation de l'éclairage public des ponts , , , Extension du stationnement payant sur voirie , , , Paiement du stationnement sans contact , , ,58

175 Rénovation et création de terrains multi sport extérieurs , , , Etudes pour le plan patrimoine , , , Désinfestation de divers sites , , , Renouvellement draperies scéniques des théâtres et salles de spectacles , , , Rénovation des installations thermiques et électriques dans les églises Eglise St Nizier et église Ste Blandine (+ étude St Louis) , , , Vidéoprotection Rives de Saône , , , Mise en sécurité des balmes et murs de soutènement - Démolition des bâtiments , , , Jardin du Rosaire, jardin des Chartreux, Montée du Gourguillon Travaux de sécurité (murs et ouvrages de soutènement) , , ,31 DEMAT Dématérialisation , , ,30 EVOLPARC Enveloppe acquisition de véhicules , , ,05 EVOSI Projets systèmes d'information des directions , , ,57 GRU E - gestion de la relation usager , , ,99 SID Systèmes décisionnels et de pilotage , , ,40 PACTSOL Pacte social - Axe amélioration des conditions de travail , , ,47 N opération Opération Montant AP CP Réalisé Hors Lyon Jardin Botanique et Centre Horticole à Cibeins - Réfection écrans thermiques , , , Télégestion des chaufferies , , , Réfectionde deux toitures dans les locaux de la DEP à Vénissieux , , , Atelier des décors - Etudes désamiantage 21 avenue Roger Salengro à Vénissieux , , , Camping International de Lyon construction d'une rampe PMR bâtiment principal la "Rotonde" (accessibilité) , , , Musée Henri Malartre - Sécurisation mur de soutènement , , , Relocalisation du club de pétanque ABCD sur le site du château d'eau , , , Transbordeur création issue de secours et rénovation blocs sanitaires Boulevard Stalingrad - Villeurbanne ,00 104,71 104, Transbordeur - Remplacement de la production de chauffage ventilation climatisation , , , Stade Doua création vestiaires préfabriqués et club house , , , Tennis Club de Lyon - Remplacement de la clôture , , , Plate - forme Corbas - Travaux aménagement et conservation du patrimoine , , , Aménagement de la Plateforme de stockage de Corbas , , , Relocalisation et aménagement de la cuisine centrale de Rillieux , , , Acquisition d'un bâtiment industriel à usage de stockage à Jonage Tènement 7 avenue Henri Schneider ZAC des Gaulnes à Jonage , , ,54 99HOCHIM Assistance pour la mise en valeur de la poste Centrale Hô Chi Minh (vietnam) , , ,32

177 ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT HORS AP Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 175

179 ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé er Arrondissement ECOLE MATERNELLE ROBERT DOISNEAU Passage du restaurant scolaire primaire en self service ,61 Rénovation de locaux (électricité, faux-plafonds, peintures) ,71 câblage informatique 1 201, ECOLE ELEMENTAIRE ROBERT DOISNEAU Réfection circulations 2ème étage : mise normes électriques, plafonds, peinture, boiseries 1 956,63 Réfection de l'étanchéité du toit en shed du gymnase (240 m²) ,38 Rénovation de la circulation au rdc (électricité, peinture) , ECOLE ELEMENTAIRE VICTOR HUGO Levée de réserves élecriques suite au rapport du bureau de contrôle 5 862,98 Aménagement cour d'école 4 176,19 Isolement de l'école élémentaire vis à vis des logements instituteurs ,18 Travaux préalables à la pose des tableaux blancs interactifs , ECOLE MATERNELLE VICTOR HUGO Rénovation des sanitaires de cour avec fermeture de l'espace ,19 Rénovation de la cour de la maternelle 4 519, GROUPE SCOLAIRE TABLES CLAUDIENNES Entourage d'arbre maternelle 2 670,69 Remplacement des stores par des stores électriques et des menuiseries extérieures du préau ,04 Etude structurelle du plancher du couloir du 1er étage 7 116, ECOLE ELEMENTAIRE MICHEL SERVET Rénovation des murs du restaurant (faïence, peintures) , ECOLE MATERNELLE MICHEL SERVET Livraison de jardinières 578, SERVICE ARCHEOLOGIQUE MUNICIPAL ET Réaménagement espace repos des personnels et installation d'un LOCAUX OPERA interphone ,99 Ressuivis d'éléments de couverture zinc et d'étanchéité 9 169,91 Liaison fibre optique, recherche de cheminements sur le secteur des pentes 4 305, PALAIS SAINT PIERRE câblage pour le service Archéologie 851,58 Aménagement des locaux 3 818,03 Remplacement de l'installation du SSI 4 175,29 Réfection des joints de dalles en pierre des terrasses 2 571,91 Installation de deux sondes de présence d'eau dans le local fontaine et chaufferie 2 537,79 Amélioration du controle du climat de l'ancien réfectoire des nonnes ,69 Réfection partielle du dallage sous cloître 9 290,70 Pose de 23 interrupteurs de proximité sur les ventilateurs de soufflage et d'extraction des CTA 3 550,68 Pose calorifuge sur les 2 pompes doubles à eau glacées 977,85 Raccordement aile Herriot 1er étage, département objets d'art au réseau de froid du bâtiment ,13 Installation d'un sytème de contrôle d'accès sur ascenseurs duplex 1 696,99 Remplacement des pompes circuit haute température 3 181,12 Réaménagement du local poubelle et mise en conformité éclairage de secours du cloître 9 144,38 Mise en conformité de l'installation électrique et thermographie de l'ensemble des armoires ,07 Remplacement des vases d'expansion des 3 surpresseurs dédiés aux RIA (sécurité incendie) 5 842, OPERA DE LYON Remplacement du SSI 1 813,26 Remplacement des filets de protection de la verrière ,22 Mise en sécurité des lanternes du péristyle ,24 Rénovation du plancher du parterre de la grande salle pour assurer la sécurité des usagers ,06 Mise en place de protections contre les pigeons ,69 Traitement d'imperméabilisation de la paroi , SALLE RAMEAU Remplacement de la source centrale et des blocs d'éclairage pour assurer la sécurité , EGLISE DESACRALISEE SAINT BERNARD Mise en sécurité des balmes 2 033, EGLISE SAINT BRUNO Réfection partielle de couvert en tuiles et purge d'éléments de façade ,94 Pose de deux bornes anti-stationnement 2 528,12 Remplacement de la source centrale par un modèle plus récent 2 643, EGLISE ST VINCENT Remise en état du chauffage sol de l'église , EGLISE DU BON PASTEUR Sécurisation du site , EGLISE ST POLYCARPE Réfection de toiture , ANNEXE MAIRIE CENTRALE Création d'un local informatique de secours (DAT) 1 286,23 Réfection des sanitaires ,25 Amélioration du fonctionnement de l'éclairage de sécurité 2 093,28

180 ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé ANNEXE MAIRIE CENTRALE Climatisation du local DSIT au 3ème étage 9 994,25 Rénovation et réaménagement du 3ème étage ,85 câblage VDI - Annexe HDV - Ajustements bureaux ,72 Réaménagement de locaux techniques 170,48 câblage pour installation Lync dans le local archives 642,80 câblage pour la reprographie 944,13 Création d'un bureau et isolation des allèges ,44 Aménagement des anciens locaux de la direction des sites pour relocalisation animation sportive ,36 Intervention pour le bâtiment de l'hôtel de ville 203, COMMISSARIAT ET POSTE DE POLICE Ravalement de façades 5 436, LOCAUX ASSOCIATIFS MARMITE COLBERT Retrait amiante , PARC PUBLIC SUTTER Remplacement des menuiseries extérieures et mise en peinture 8 711,11 Mise en conformité des locaux vacants pour l'association Rêve en couleurs et mise en sécurité du local de stockage de la crèche , MAIRIE DU 1ER ARRONDISSEMENT Réaménagement du RDC + accessibilité PMR ,96 Fabrication, fourniture et pose de mobilier ,35 Réfection d'une poutre 6 334, HOTEL DE VILLE Création ventilation dans les machineries d'ascenseurs et amélioration de la sécurité 2 499,84 Travaux électriques dans les salons 4 028,01 Rénovation et réaménagement des locaux du 2ème étage ,92 Remise en état des locaux du Service Programmation ,13 Travaux secrétariat DGS ,59 Réfection de l'étanchéité de la fontaine ,74 Etanchéité de la cour haute et réfection pavage de la cour basse ,62 Travaux de sécurité suite prescriptions CCSA 765,44 Remise en état puits de captage (remplace 2 pompes et tuyauterie) + inspection vidéo puits de rejet Mise en place d'une couverture visitable sur ,97 regard de pompage Rénovation des sanitaires du poste de police 5 366,37 Création d'un bureau et d'un placard au 5è étage ,06 Aménagement ancien autocom + travaux aménagement aile nord (DAT) 1 843,80 Dépose et câblage pour installations Lyncom ,68 Alimentation electrique pour baie type bytel 682,88 câblage pour équipement analogiques des passerelles 3 947,08 Intervention pour l'hôtel de Ville 143, IMMEUBLE JOSEPH SERLIN Réfection de la verrière sur magasin pour améliorer l'étanchéité 3 276,14 Remplacement climatiseur local informatique au CSUL ,37 Réaménagement du plateau EST du 3ème étage Pizay ,66 Pose d'un cable pour installation d'une reglette opérateur 1 009, EAJE RAYMOND Mise en place de bandes anti-dérapantes sur les escaliers donnant dans les locaux du personnel 1 870,64 Remplacement des vitrages non-réglementaires de la section des grands 1 193,20 Mise en place de bandes anti-dérapantes sur les escaliers donnant dans les locaux du personnel 886,69 Isolation acoustique bureau et dortoir + mise en place revêtement de sol thermique section petits 5 297, EAJE LES AUGUSTINS Ravalement de façades 290,87 Mise aux normes de l'ascenseur 288, BAINS DOUCHES ET SALLE DES FETES Aménagement des lavoirs en local pour compagnie de théâtre (électricité, serrurerie, menuiserie) 89, COMPLEXE SPORTIF ROGER DUPLAT Enlèvement portes et conduits amiantés dans la chaufferie ,83 câblage 1 848, COMPLEXE SPORTIF GENERAL GIRAUD Mise en conformité des accès du club house 1 481,84 câblage gymnase Giraud 370, HOTEL MUNICIPAL MAJOR MARTIN Rénovation du bureau d'accueil (électricité, faux-plafonds, peintures) 6 672,68 câblage informatique 1 642, HALLE DE LA MARTINIERE Dépose de matériaux dangereux ,07 Diagnostic Technique sur le pigeonnier et la chambre froide 1 154, IMMEUBLE CONDITION DES SOIES Aménagement de nouveaux espaces pour l'accueil du public de la bibliothèque du 1er ,85 câblage informatique pour la Bibliothèque du 1er Arrondissement ,93 Retrait amiante ,26 câblage Télécom 548,34

181 ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé CENTRE SOCIAL CROIX-ROUSSE GRANDE COTE Installation d'une CTA plus performante et d'une régulation du chauffage 105,33 Protection vitrée accueil, fermeture contrôle accès portillon, aménagement salle Jacquard 5 550,65 Réfection sol et murs salle n 11 et création d'un placard mural 9 038, JARDIN DES CHARTREUX Changement de la porte d'entrée du local pour renforcer la sécurité 2 689,36 Reprise butée du portail et remplacement de bancs 4 260, RPA CLOS JOUVE Dépose de câblage au RPA 287, LOTS DE COPROPRIETE Ravalement de façade et installation de grilles , LES SUBSISTANCES Mise en sécurité d'un mur de soutènement ,87 Remplacement du groupe froid du restaurant par un neuf ,08 Calorifugeage tuyauterie chauffage ENBA+installation têtes thermostatiques radiateurs 6 144,83 Mise en conformité des BAES de la résidence type habitation bâtiment 22 et ,48 Remplacement des Blocs autonomes Eclairage de Sécurité sur ensemble bâtiments ,72 Etude/diagnostic complet de l'installation SSI Tableau de correlation SSI à réaliser 2 033,77 Protection pigeons et passerelles 7 650,60 Réfection d'enduits sur les murs d'enceinte 3 879,00 Sécurisation des accès aux installations techniques pour le personnel de maintenance 9 144,35 Installation de détecteurs de présence éclairage et modification sur CTA 7 145,25 Remplacement de la source centrale pour assurer la sécurité 7 707,06 Installation du chauffage dans le bâtiment 21 (raccordement au réseau) ,16 Installation de ferme-portes sur les portes donnant sur l'exterieur ,81 Reprise des soudures du rail de la cloison mobile bât 20 (sécurisation) 9 020, EAJE TOURRET Fermeture local change bébé 4 988,00 Création d'un local poubelle dans la cour de la crèche 5 378,71 Réfection de la régulation 105,33 Fermeture local change bébé 1 376,79 Changement du sol amortissant de la 2ème cour 5 799, PASSAGE DES TERREAUX Remplacement de la colonne d'eau 4 348, EAJE SAINT BERNARD VAUCANSON Remplacement d'une chaudière murale par un matériel plus performant 2 137, ATELIER - JARDIN AUX SIMPLES Création d'un local stockage + local stockage tampon 5 016, LE PATINEUR - ESPACE VERT LE CESAR Etude de solidité et de stabilité de la structure de la statue du Patineur, étude et mise en place de renforts éventuel et nettoyage de la statue , RESTAURANT SOCIAL Déplacement du vidéo projecteur 704, LOCAUX ADMINISTRATIFS câblage pour la Direction Prévention Sécurité 506,54 Dépose câblage informatique - Site Griffon , LOCAUX ADMINISTRATIFS Adaptation du groupe froid à la réglementation sur l'environnement ,77 Modification de bureaux au 6ème étage 1 860,89 Aménagement des locaux pour la relocalisation de la DGTB ,31 Rénovation de la kitchenette du 6ème étage 1 562,23 Réalisation dossier technique SSI + mise normes installations électriques 1 124,68 Suppression d'une cloison au 3ème étage pour aménagement bureau DAC ,86 câblage pour Lync , ECOLE MATERNELLE RAOUL DUFY Reprise de l'ensemble de l'interphonie - Mise en place d'un visiophone ,76 Remise en état des sols stabilisés cheminement enrobé 7 101, LOCAUX ADMINISTRATIFS Aménagement des locaux de la Direction de la Commande Publique 9 084, LOCAUX ADMINISTRATIFS Prise RJ 45 Salle commission 173,31 câblage de la ligne ascenseur 420, TERRAIN Purge du mur de clôture pour assurer la sécurité publique 4 266, MONTEE NEYRET Fournitures LED 6 500, PASSERELLE SAINT VINCENT Rénovation complète de l'installation d'éclairage à l'oaccasion des travaux de rénovation de la passerelle 8 128, PLACE LIEUTENANT MOREL Réaménagement de la place 2 565, PLACE LOUIS PRADEL Place Louis Pradel - Rénovation candélabres spécifiques ,42 Place Louis Pradel - Travaux de festivités , PLACE TOBIE ROBATEL Rénovation des lanternes et déplacement poste JK , PONT LA FEUILLEE Pont Lafeuillée ,91

182 ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé RUE CONSTANTINE Rue Constantine - Rénovation lanternes et réseau , RUE DE LA TOURETTE Mise en lumière du collège de la Tourette (Ancien IUFM) , RUE JOSEPH SERLIN Rue Joseph Selin - Rénovation lanternes et réseau , RUE PAREILLE Mise en valeur de la fresque murale représentant les oeuvres du peintre lyonnais Tony Tollet 698, RUE PIERRE DUPONT Réaménagement complet de l'éclairage ,51 2ème Arrondissement GROUPE SCOLAIRE LAMARTINE Remplacement de fenêtres non isolantes 9 822,26 Rénovation des sanitaires garçons 741,04 Mise en place de pics anti-pigeons 7 028,01 Remise en peinture de l'escalier extérieur métallique de secours (corrosion, marches glissantes) 6 438,75 Réaménagement de locaux techniques 170,48 Remplacement de 600 m² d'étanchéité terrasse avec création de garde corps en acrotères , GROUPE SCOLAIRE MICHELET Remplacement des cylindres des portes et des portails d'accès au groupe scolaire 3 095,22 Remplacement d'anciennes verrières en toiture par une couverture tuiles ,94 Création d'un point d'eau dans le cabinet médico-social 3 929, ECOLE ELEMENTAIRE CONDE Restructuration complète blocs sanitaires cour école, création WC PMR, création d'un local poubelle ,96 Séparation des réseaux d'eau potable entre l'école et les logements situés au dessus 6 951, ECOLE MATERNELLE GILIBERT Réfection complète sanitaires rez de chaussée 5 750, GROUPE SCOLAIRE ALIX Câblage pour logement du groupe scolaire 1 660,24 Rénovation de deux salles de classes ,05 Réfection des sanitaires 1er étage suite à une fuite 6 811, MUSEE DE L'IMPRIMERIE Remplacement des colonnes 2/2bis rue des forces 7 893,37 Création d'un passage entre salle 11 et 12 pour améliorer la gestion des flux des visiteurs ,96 Création d'un système de ventilation par balayage ,31 Renforcement de l'éclairage de l'atelier typographie ,23 Contrôle solidité des planchers et réfection des salles niveau , THEATRE DES CELESTINS Interventions sur corniches et façades 438,35 Intervention Fibre optique 215,28 Etude pour le ravalement de façade ,99 Réfection totale de la colonne d'eau 234, EGLISE SAINT NIZIER Sécurisation d'une pierre dégradée au niveau de l'abside 6 002, EGLISE SAINTE BLANDINE Sécurisation après sondage des façades, flèche du clocher, clochetons, arcs boutants + pinacles ,21 Installation d'une alarme incendie et fermeture du local de stockage en sous sol , EAJE GROLEE Mise en conformité de l'espace de change (plomberie, électricité, carrelage, menuiserie, peinture) , EGLISE SAINT FRANCOIS DE SALES Remplacement de 7 menuiseries extérieures , MAIRIE DU 2EME ARRONDISSEMENT Installation coffret chargeur pour prises vélo électrique + alimentation sèche-mains 2 398,00 Réfection de la cuisine 2 508,78 Mise en place d'un défibrillateur sur la façade extérieure de la Mairie du 2ème 1 597,83 Liaison optique entre mairie du 2 et HDV ,60 Réaménagement de la cuisine et des sanitaires pour améliorer l'accessibilité ,43 Rénovation de la salle du conseil ,41 Rénovation bureau DGS + remplacement plafond salle de réunion 2 ème étage 2 215, CENTRE D ECHANGE DE PERRACHE Rénovation des candélabres - Centre d'échange Lyon Perrache Terrasses Verdun Côté Est et Côté Ouest ,22 câblage informatique pour tablettes 2 951, EAJE QUIVOGNE Mise en conformité de la cuisine 7 231,37 Réfection de la peinture, changement de portes par portes coulissantes et suppression d'un lavabo , COMPLEXE SPORTIF CHARLEMAGNE Fourniture et mise en place de materiel technique sur la production de froid ,49 Remplacement du variateur de fréquence sur l'ascenseur pour assurer la sécurité 5 741,49 Aménagement du vestiaire public pour mise en place de casiers à patins ,67 Aménagement de vestiaires pour le club de hockey Mineur ,95 Acquisition de 15 stores 3 915,91

183 ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé MAISON DE QUARTIER BAYARD Remplacement des batteries de la source centrale afin de garantir la sécurité du public 2 340, RPA GEORGES RINCK câblage informatique pour le site EHPA 1 620, CUISINE CENTRALE Mise aux normes cuisine actuelle 1 866, BOULODROME LOCAL ASSOCIATIF Installation complémentaire d'un fillet/clôture anti-pigeons 1 307, SALLE SALA ET EAJE COUFFIN COUFFINE Remplacement du SSI , GYMNASE LOUIS CHANFRAY Fourniture et travaux de pose d'ancrages pour but mobiles de basket et fourniture de 2 buts mobiles 3 395, GYMNASE LOUIS CHANFRAY Câblages 700, GYMNASE ET BIBLIOTHEQUE Pose d'un dispositif d'auto-surveillance sur les eaux prélevées et rejetées ,54 Réfection de toiture 99,06 Câblage informatique pour bibliothèque du 2e 3 563,10 Régénération des puits de captage et de rejet , ARCHIVES MUNICIPALES Aménagement du magasin ,47 Remplacement de l'automate chaufferie et réseau chaud par un modèle plus performant ,71 Réaménagement de la salle de lecture et création de deux bureaux ,01 Rénovation du système vidéo surveillance de la salle d'exposition ,00 Remplacement des trappes techniques électriques dans le sol du hall 572,94 Fourniture et pose de 3 IQL (automates de régulation chauffage/climatisation) à l'accueil 2 692,44 Amélioration extraction VMC (plaques métal et faux plafonds) + films occultants sur allèges vitrées ,52 Changement de la porte d'entrée du personnel rue Gilibert pour renforcer la sécurité 7 907, SALLE BASSET Diagnostic amiante avant travaux 610,03 Aménagement et mise en sécurité d'un espace bureau , STADE DE FOOT SONNY ANDERSON Remise en état annuelle des terrains synthétiques 679, PLACE BELLECOUR Rénovation de l'installation de l'éclairage public 1 535, PLACE CARNOT Marché électrifié Place Carnot - Remplacement des bornes de distribution électrique , PLACE DE LA BOURSE Place de la Bourse - Projet d'aménagement des projecteurs encastrés , PONT DE LA MULATIERE Rénovation de la mise en lumière du pont de la Mulatière , RUE DE L'ANCIENNE PREFECTURE Rue de l'ancienne Préfecture , RUE DE LA REPUBLIQUE Rue de la République - Economie d'énergie - Remplacement des blocs optiques , PLACE CHARLES MARIE WIDOR Fourniture et pose de bancs 1 704,30 3ème Arrondissement GROUPE SCOLAIRE PAUL PAINLEVE Réaménagement du conservatoire de musique (isolation phonique, création nouvelle salle) ,03 Réfection des locaux Equipe de Nettoyage 2 188,86 Remplacement de fenêtres ,67 Rénovation des sanitaires de la cour de la primaire (dont désamiantage) ,50 Réfection des descentes d'eaux pluviales et de l'étanchéité de la toiture 6 327,36 Rénovation du réseau de chauffage enterré ,11 Transformation de la salle de sport du 3è étage élémentaire en salle de classe , ECOLE MATERNELLE SAINT EXUPERY Remplacement de l'armoire électrique et de la régulation (sécurisation) , ECOLE ELEMENTAIRE MAZENOD Aménagement de la cour d'école Léon Jouhaux 4 644,49 Remplacement faux plafond logement du gardien endommagé suite à travaux 3 899, ECOLE MATERNELLE DOLET / EAJE BOILEAU Mise en conformité des installations électriques 3 216,10 Travaux de menuiserie 3 499,24 Modification câblage 924,56 Encapsulage des conduits amiante dans le bâtiment ,67 Rénovation du réseau de ventilation ,10 Mise en place d'un contrôle d'accès pour le bâtiment et le parking ,06 Remplacement des éclairages en sous-sol par des luminaires basse conso 4 286, GROUPE SCOLAIRE LEON JOUHAUX Asservissement du portail de la piscine Garibaldi au SSI du GS Léon Jouhaux 2 011,29 Reprise des corniches de la toiture terrase de la maternelle pour assurer la sécurité des enfants 9 531,10 Réfection de la toiture au-dessus de l'ascenseur 3 546,63

184 ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé GROUPE SCOLAIRE ANTOINE CHARIAL Dépose, pose et fourniture d'un jeu type structure toboggan ,13 Dépose et pose d'équipements sportif 5 557,84 Logement du gardien: remplacement de menuiseries extérieures et petits travaux de rénovation 707,97 Réfection complète de l'étanchéité sous dalles gravillonnées de la toiture terrasse ,40 Rénovation d'une salle de classe (électricité, éclairage, menuiseries, murs, peintures) 9 084,07 Mise en conformité d'une installation électrique 1 255,93 Câblage informatique local logistique 1 573, GROUPE SCOLAIRE MEYNIS Mise en conformité 8 591,74 Remplacement de la clôture cour maternelle 8 978, ECOLE PRIMAIRE NOVE JOSSERAND / EAJE Réfection du réseau d'évacuation extérieur (eaux de vanne et eaux BRECHAN usées) 1 548,38 Réalisation d'une rampe d'accessibilité handicapés avec garde corps entre le passage gymnase/cour 7 389,02 Mise en conformité du réseau de ventilation 1 390,47 Câblage local logistique 1 235, ECOLE MATERNELLE HARMONIE - REBATEL Pose d'un visiophone norme accessibilité handicapés 6 164,54 Remplacement de l'alarme incendie avec ajout de sirènes 3 026, GROUPE SCOLAIRE JULES VERNE Isolation des combles 1 403,32 Pose d'un visiophone 6 979,14 Aménagement de la cour 7 250, ECOLE ELEMENTAIRE LOUISE Remplacement des blocs éclairage sécurité 3 659, GROUPE SCOLAIRE ANATOLE FRANCE Remplacement des menuiseries extérieures 686,19 Installation de visiophonie et interphonie 8 037,37 Travaux dans la cour maternelle et élémentaire 2 810,24 Réfection bureau directrice et hall de la maternelle 5 048,09 Renovation salle evolution ,38 câblage informatique pour l'abcd du groupe scolaire 2 288, ECOLE ELEMENTAIRE CONDORCET Isolation des combles 5 580,67 Aménagement cour d'école 4 810,91 Création d'une salle de classe maternelle ,14 Toiture terrasse du gymnase , MAIRIE DU 3E ARRONDISSEMENT Remplacement de la porte d'entrée et changement des fenêtres en double vitrage 5 646,08 Installation d'un rideau d'air chaud (entrée) et travaux d'électricité bureau des élections et 2e étage 8 093,11 Remplacement câblage chaufferie 1 060,82 Installation d'un fronton liberté égalité fraternité au dessus de l'entrée Garcin 4 941,05 Reprise des câbles optiques , PALAIS DE LA MUTUALITE Installation de 2 rideaux métalliques 1 737,06 Fourniture et pose de perches motorisées salles Edouard Herriot ,60 Contrôle technique des perches de la salle Edouard Herriot suite à opération fourniture et pose 1 118,26 Remplacement des caniveaux et zinguerie côté Place Jutard , BOURSE DU TRAVAIL Réfection de l'étancheité de la casquette façade sud 9 853, EAJE DOCTEUR LONG Travaux de sécurité : Mise aux normes ERP et mise en conformité incendie , EAJE ROCHAIX Câblage informatique pour la crèche Rochaix 2 189, MAISON DE L'ENFANCE 3EME OUEST ET EAJE Création d'un plan de travail avec évier 1 510, MAISON DE QUARTIER VILLETTE Pose de radiateurs à économie d'énergie avec régulation 351, PATINOIRE BARABAN Fourniture et pose d'un compresseur sur le groupe froid ,39 Fourniture et pose de quatre compresseurs 3 sur GF1 et 1 sur GF ,24 Travaux de sécurité sur les installations électriques 2 800,00 Aménagement d'une structure de stockage pour les pierres du curling 1 188,69 Remplacement des portails basculants du local surfaceuse , PISCINE GARIBALDI Réfection et consolidation des escaliers du grand bassin 1 010,48 Câblage 1 370,56 Câblage informatique 2 894, COMPLEXE SPORTIF CHARIAL Travaux de rénovation ,10 Mise en sécurité et rénovation des vestiaires/sanitaires ,27 Mise en sécurité des vitrages par l installation de traverses métalliques intermédiaires ,45 Aménagement des bureaux de direction ,91 Acquisition d'un coffre pour la régie 705,64

185 ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé COMPLEXE SPORTIF CHARIAL Remplacement de canalisation apport d'eau de la piscine 8 520,05 Remplacement des tatamis du centre social Charial 8 044, GYMNASE PATRICK LAMY Pose de tatamis vinyles 5 858,13 Rénovation des vestiaires (peinture) ,20 Pose de 6 boîtes aux lettres normalisées dans le hall d'entrée 1 214,83 Remplacement des luminaires , STADE MARC VIVIEN FOE Réfection des douches et sanitaires (plomberie, modification de l'installation) ,80 Installation d'une alarme et création d'une issue de secours 1 197,74 Mise aux normes d'hygiène vestiaire des arbitres (carrelage, plomberie, menuiserie, peintures) ,61 Remise en état annuelle des terrains synthétiques 1 007,54 Câblage 949, HOTEL SOCIAL Remplacement d'une chaudière ,44 Installation d'une extraction en terrasse pour la hotte de la cuisine , GYMNASE JEANNE D'ARC Accès en toiture du gymnase ,69 Etanchéite gymnase 9 420, STADE JUNINHO Remise en état annuelle des terrains synthétiques 410, BIBLIOTHEQUE PART-DIEU Mise en conformité d'une partie de l'installation électrique 696,31 Rénovation pompe à chaleur (entrée Est) et réfection portes coupe-feu du silo ,29 Rénovation du système de production de froid avec raccordement de la bibliothèque au réseau de froid urbain ,20 Levée les observations du rapport de contrôle des installations électriques ,81 Câblage : Réaménagement de locaux techniques ,72 Liaison optique multimode 4 930, AUDITORIUM MAURICE RAVEL Travaux de sécurité incendie 5 354,33 Remplacements des menuiseries des bureaux du 1er étage et de la salle Geoffray ,96 Remplacement de l'armoire aérothermes par un matériel plus adapté , MAISON DE VEILLE SOCIALE / BIBLIOTHEQUE Mise en place d'un store banne 611,81 Câblage informatique bibliothèque du 3e ,65 Réfection des acrotères pour assurer l'étanchéité du bâtiment 287, EAJE SOURIS VERTE Fourniture et pose d'une chaudière murale plus performante 2 576,78 Mise en place du kit d'adaptation Plancher chauffant / Chaudière murale 1 759, ESPACE DECORATIF Rénovation du périphérique et des allées - Réalisation de jardinières en gabions 4 693, SQUARE DU SACRE COEUR Démolition et reconstruction du mur du square pour assurer la sécurité des usagers , TERRAIN Requalification espace Lavoisier , GYMNASE FRANCISQUE ANSELME Travaux de sécurisation de vestiaires suite intrusion de rongeurs démolition de cloisons, travaux de maçonnerie, carrelages, plomberie, 7 204,73 d'électricité, isolation Rénovation et mise en sécurité des toitures terrasses , GROUPE SCOLAIRE ANDRE PHILIP / EAJE Dépose, pose et fourniture d'un jeu type train 5 524,41 Pose de 2 portillons bois dans les salles d'activités 2 029,73 Création d'un escalier roulant sous le poste de change 1 341,55 Remplacement meuble de déshabillage et remise en peinture du hall d'entrée ,43 Travaux rénovation ,42 Rénovation du hall d'entrée (plafonds, éclairage, sols) ,94 Rénovation de 2 salles de classe en prmaire ,00 câblage informatique pour tablette 1 961, MAISON DU JUDO ST THEODORE Transformation d'un sanitaire en douche dans les locaux du personnel 9 999,99 Rénovation des murs du hall du grand dojo (électricité, menuiserie, platrerie, peinture) 6 500,00 Suppression moquette dans gradins, fourniture et pose nouveau revêtement 7 804,52 Remplacement de la source centrale en 110V , GROUPE SCOLAIRE HARMONIE - REBATEL Aménagement d'un self service , SQUARE JEANNE JUGAN Replantation d'un alignement d'arbres ,12 Reprise de l'aire de jeux , ECOLE MATERNELLE LAURENT MOURGUET Levée des réserves des derniers rapports électriques du bureau de contrôle 3 839,91

186 ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé ECOLE MATERNELLE LAURENT MOURGUET Fourniture et pose de cloisonnettes séparatives dans les sanitaires 3 394, LOCAUX ASSOCIATIFS Mise en conformité 4 991, MAISON DES SYNDICATS Remplacement du SSI 633,11 Mise aux normes d'hygiène des locaux sanitaires en sous-sol , EAJE PAUL DIDAY Mise en conformité cuisine, biberonnerie, espace de change des petits et bureau de la directrice ,59 Mise en conformité salle de change des grands (électricité, plomberie, carrelage, faux-plafonds) ,34 Fermeture de la copropriété 1 056, ECOLE ELEMENTAIRE GEORGES POMPIDOU Mise en place séparation et enveloppe coupe-feu sur placard mural du chauffe-eau 4 887,50 Sécurisation du bâtiment par le remplacement et la motorisation de volets roulants 9 835, EAJE VACANT Relocalisation de la Mini-crèche 1 901,66 Réfection étanchéité terrasse 3 270, EAJE JEAN RENOIR Rénovation du porche d'entrée - passivation des aciers , GYMNASE MAZENOD Modification du câblage 921, GROUPE SCOLAIRE PAUL BERT Pose d'équipements sportif 5 189, GROUPE SCOLAIRE PAUL BERT Aménagement coupe-feu de locaux suite CCS , POSTE DE POLICE MUNICIPALE Etude pour le ravalement de façade 4 554, CHATEAU SANS SOUCI câblage et bornes Wifi 4 286, LOTS DE COPROPRIETE LE CLIP Sécurité de façade 666, GROUPE SCOLAIRE MONTBRILLANT Pose de stores dans le logement du gardien 2 633, CENTRE SOCIAL BONNEFOI Mise en place de stores, création de rangement 2 546, LOTS DE COPROPRIETE Mise aux normes de l'ascenseur 3 077,55 Rénovation de l'ascenseur 768, COURS DOCTEUR LONG Rénovation éclairage , COURS EUGENIE Rénovation des installations d'éclairage du cours Eugénie 8 624, PLACE ANTONIN JUTARD Travaux complémentaires sur regards bassin 5 146, PLACE D'ARSONVAL Aménagement plates bandes Espaces Verts au centre de la place 7 631, PLACE SAINTE ANNE Reprise de l'aire de jeux , RUE ALFRED DE MUSSET Rénovation de 10 ballons fluorescents , RUE BONNEFOI Changement des appliques 300, RUE DE L'HUMILITE Remplacement des ballons fluorescents en appliques 250, RUE DU DAUPHINE Rénovation du matériel (18 points lumineux vetustes de + de 30 ans) , RUE DU GAZOMETRE Aménagement d'un nouveau point de fleurissement 4 622, RUE JEANNE HACHETTE Mise en place de jardins partagés , RUE VOLTAIRE Remplacement des ballons fluorescents 938, PLACE DES POILUS Place des Poilus 2 425,57 4ème Arrondissement ECOLE MATERNELLE GROS CAILLOU ET EAJE ST BERNARD Sécurisation anti intrusion de l'école (SAS entrée + portail toute hauteur) 7 712,32 Installation d'un interphone avec un système de communication entre les postes 7 190,23 Création de barreaudage des fenêtres 3 160,02 Changement des portes des sections et création d'oculus pour assurer la sécurité des enfants 2 709, ECOLE ELEMENTAIRE GEORGES LAPIERRE Equipements sportifs et mobiliers exterieurs ,19 Remplacement des menuiseries de la façade ouest 3 388,29 Ecole élémentaire Georges Lapierre - Jardin pédagogique ,42 Rénovation du cabinet médico-social (électricité, faux-plafonds, peintures) 9 283,76 Diagnostic de la structure de l'escalier de secours extérieur + remise en peinture ,20 Rénovation de classes et circulations , ECOLE MATERNELLE GEORGES LAPIERRE Acces pour tous 1 229, GROUPE SCOLAIRE COMMANDANT ARNAUD Remplacement complet du SSI existant ,44 Extension de l'interphonie pour le restaurant et le cabinet médico-social 3 399,61 Rénovation de la cour maternelle 304,13 Réfection complète du bureau de la directrice 5 956,02 Sécurisation de la couvertine béton du mur longeant la copropriété voisine rue Belfort 6 500,15

187 ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé ECOLE MATERNELLE LES PETITS CANUTS Réfection de la couverture amiante en plaques ondulées ciment du préau 1 594,87 Amélioration de l'accessibilité PMR du local + Création d'un sanitaire PMR , GROUPE SCOLAIRE JOSEPH CORNIER Rénovation mur d'escalade dans le gymnase ,00 Tracés de jeux dans la cour 4 990,66 Fourniture et pose de prises sur le mur d'escalade 3 188,00 Livraison de jardinière (cour toiture terrasse maternelle) 578,86 Raccordement électrique du bâtiment modulaire restaurant , ECOLE MATERNELLE JEAN DE LA FONTAINE Livraison de deux jardinières 578,86 Remise en état du muret et de l'enrobé suite à suppression d'une souche 5 114,44 Aménagement de la cour d'école 3 976,88 Réfection du sol amianté dégradé (dalles de sol) dans hall, cirdulation et qqs salles 747,67 Reprise en façade d'épaufrures et d'éclats de béton, et réfection de l'étanchéité des casquettes 7 673, GROUPE SCOLAIRE JEAN DE LA FONTAINE Fourniture et pose de jardinet et cages de foot dans la cour 3 123,14 Fourniture et pose d'un pare ballon 3 660,30 Remplacement de menuiseries simple vitrage au 3ème étage, pose de stores screen à commande électrique ,81 Désamiantage du faux plafond des sanitaires de cours ,09 Réfection des carrelages soufflés et sous tension dans les circulations ,29 Echange de la rampe d'accès et mise en place de faïence sur le mur situé au-dessus du lave-vaisselle dans la cuisine 5 321,88 Rénovation de la salle de classe n 07 (électricité, plomberie, murs, sols, peinture) 9 666,16 câblage pour téléphone bureau de la psychologue 718,03 câblage informatique pour groupe scolaire 1 482, GROUPE SCOLAIRE LES ENTREPOTS Remplacement des réseaux EU et EP en vide sanitaire + pose d'un bac dégraisseur , EGLISE SAINT EUCHER Mise en sécurité du clocher , EGLISE SAINT CHARLES DE SERIN Retrait des matériaux amiantifères 350, BALME Mise en sécurité des balmes 1 016, MAIRIE DU 4EME ARRONDISSEMENT Adaptation des groupes froids à la réglementation sur l'environnement ,12 Mise en place d'un défibrillateur sur la façade extérieure 896, INTERNAT ADOLPHE FAVRE Réaménagement du 2è étage ,58 Relocalisation de l'infirmerie au rdc ,51 Mise en place d'un chauffage indépendant , NOUVEAU CIMETIERE CROIX ROUSSE Travaux d'abattage et de replantation ,21 Réfection du bureau d'accueil (électricité, faux-plafonds, peintures) ,13 Réfection des sanitaires publics situés près de l'accueil (DAT) 800,24 Réfection de l'étanchéité du bâtiment accueil du cimetière , EAJE HENON Remplacement des huisseries Alu de la facade ouest non traitée 475,21 Réfection du couloir et mise en place d'un écran brise-vue dans la cour ,74 Remplacement et motorisation des volets roulants , GYMNASE RENE BAILLIEU Câblage pour acces pour tous 1 432, PISCINE SAINT EXUPERY Reprise des évacuations des douches hommes défectueuses 4 124,21 Achat d'une mise à l'eau (renouvellement) 5 418,00 Mise en sécurité de l'accès au local chlore 1 166,10 Aménagement du local cuisine du personnel 9 274,63 Réfection des joints de carrelage du bassin et des plages , STADE GREGORY COUPET Aménagement d'un passage sélectif à l'entrée du stade 2 910,68 Remise en état annuelle des terrains synthétiques 5 713, SALLE D HALTEROPHILIE Réfection de l'étanchéité de la toiture terrasse , PARC DE LA CERISAIE Mise en sécurité des Balmes Suite à diagnostic des balmes réalisé par IMSRN ,41 Dépose du RIA (Robinet Incendie Armé) de la Villa Gillet 3 270, ANCIEN CIMETIERE CROIX ROUSSE Mise en sécurité du mur du cimetière 8 086, JARDIN D YPRES Mise en sécurité des Balmes 5 202, ATELIERS DE PASSEMENTERIE Réfection de la colonne 1 441, BOULODROME DU CLOS DES CANUTS Création d'un accès technique pour le relamping 3 770, EAJE CUIRE Remplacement des interphones par un visiophone 1 655,57 câblage informatique pour tablettes 3 231, BIBLIOTHEQUE ANNEXE DU 4EME ARRONDISSEMENT Câblage informatique bibliothèque 4e 2 210,05

188 ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé BIBLIOTHEQUE ANNEXE DU 4EME Remplacement des 10 chassis de désenfumage + peinture de la salle ARRONDISSEMENT d'animation , SALLE DE LA FICELLE ET GYMNASE HENON Installation d'un climatiseur dans le local TGBT/Source centrale 7 222,64 Renouvellement 2 paires de poteaux de bout de terrain et 2 poteaux doubles de milieu de terrain & fillets de babminton 1 798, POLICE MUNICIPALE DU 4EME câblage poste de police 5 610, EAJE BELFORT Installation d'une barrière sur l'estrade 6 300, BOULEVARD DES CANUTS Mise en valeur Fresque des Canuts , GRANDE RUE DE LA CROIX ROUSSE Amélioration de l'éclairage en accompagnement de l'éclairage des vitrines commerçantes 5 928, PLACE MARCEL BERTONE Installation d'une borne fontaine 8 881, PLACE CAMILLE FLAMMARION Place Camille Flammarion , RUE DE CUIRE Rue de Cuire (de la rue Henri Chevalier à la rue Hénon) - Rénovation candélabres et réseau , RUE DENFERT ROCHEREAU Rénovation complète de l'installation d'éclairage , RUE HENRI GORJUS Rénovation complète , RUE JEROME DULAAR Rénovation complète de l'éclairage 1 741, RUE PERNON Amélioration de l'éclairage , RUE SAINT DIE Réfection des escaliers similaire aux escaliers du jardin des plantes ,96 5ème Arrondissement GROUPE SCOLAIRE JEAN GERSON Rénovation d'une classe (électricité, faux plafonds, sols, peinture) , ECOLE MATERNELLE MATHILDE SIRAUD Remplacement de la porte d'entrée de l'école 7 655, GROUPE SCOLAIRE ALBERT CAMUS Séparation des réseaux , ECOLE MATERNELLE LA SARRA câblage Télécom 470, GROUPE SCOLAIRE FERDINAND BUISSON Dépose, pose et fourniture d'un jeu type ressort 1 176,97 Sécurisation des accès à l'école élémentaire 7 671,37 Mise aux normes électricité/gaz et rénovation de l'appartement pour le nouveau gardien ,10 Portes sanitaires sur cour - peinture - reprises maçonnerie 3 998,20 Maçonnerie cour école primaire 4 999, ECOLE ELEMENTAIRE JOLIOT CURIE Relocalisation du RAM 123 Soleil 1 717, GROUPE SCOLAIRE IRENE JOLIOT CURIE Sécurisation des auvents béton de la cour et de l'entrée maternelle ,26 Pose d'un drain cour maternelle 8 979,13 Mise en place d'une Clôture de sécurité sur la façade de la maternelle 5 106, GROUPE SCOLAIRE DIDEROT Fourniture de mobilier exterieur cour élémentaire ,67 Restructuration des bâtiments A et B et démolition préfabriqués amiantés ,50 Remplacement canalisation d'eau ,81 Aménagement d'un local pour l'agent technique de maintenance 2 864,03 câblage de rocade entre baie 3 949,35 Remplacement porte d'entrée Gymnase et réfection du carrelage de l'entrée 5 362,89 Séparation des toilettes 2 990,74 Accès pour tous équipe entretien 1 712, GROUPE SCOLAIRE LES GEMEAUX Passage en self service du restaurant scolaire ,26 Réfection préau ,58 Rénovations classes ,52 câblage informatique pour la chaufferie 2 981, ECOLE ELEMENTAIRE LES GEMEAUX Installation d'un tableau de marque électronique 2 906,28 câblage pour le Gymnase Jeunet 306, GROUPE SCOLAIRE CHAMPVERT OUEST Encloisonnement des cages d'escalier de la partie primaire 3 003, ECOLE MATERNELLE CENTRE PETITE ENFANCE Aménagement d'un office et d'une salle de repas (élec, plomberie, EISENHOWER carrelage) 1 283,03 Installation d'un store banne et d'un sol amortissant devant la section des petits 8 079,96 Création d'un office de réchauffage ,63 Suppression du bac à sable et réfection de l'enrobé dans la cour de la section des bébés Pose d'un éclairage d'exterieur 5 909,38 câblage informatique 621, CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION Remplacement des menuiseries salle Roussel + installation de garde corps extérieurs ,27 Réfection des garde-corps de la mezzanine de la bibliothèque 4 161, ECOLE MATERNELLE FRANCOIS TRUFFAUT Remplacement des luminaires du hall d'entrée, de la salle d'évolution et d'une salle de réunion ,74 Remplacement des batteries de la source centrale afin de garantir la sécurité du public 2 413,53

189 ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé MUSEE DE GADAGNE Remplacement d'éléments sur les systèmes d'anti-intrusion et de contrôle d'accès du musée Création d'une prise de terre et installation de parafoudres et de ventilation sur armoire onduleur Modification éclairage escalier Tony Garnier et pose visiophone accès PMR Renforcement de l'isolation thermique des fenêtres des salles d'expo , , , ,31 Réalisation d'un réseau d'éclairage et de prises dans les jardins du musée 9 997,45 Travaux de remise en état du système Contrôle d'acces - intrusion - Eclairage à distance 7 179,66 Mise en conformité électrique de l'atelier de menuiserie 5 058,54 Eclairage dans les jardins du musée ,65 Traitement des plafonds de la salle d'expo et redressement d'un mur 7 996, PALAIS DE BONDY Pose d'un silencieux pour le traitement acoustique de la chaudière ,29 Purges et reprises des corniches en pierres , EGLISE ST GEORGES Sécurisation de la charpente 8 740,39 Sondage et purge intérieur, recherche de fuites, nettoyage et débouchage 3 968, EGLISE DU POINT DU JOUR Sécurisation du conduit de cheminée (socle béton et plaque de couverture) 3 456,75 Réfection du auvent au droit du parvis de l'église ,26 Travaux sur la couverture du clocher, accèssible quand travaux acrobatique 4 972, SALLE DE LA GARENNE Travaux de rénovation de la salle des fêtes , JARDIN DU BELVEDERE Réfection d'un mur pignon , MJC VIEUX LYON Extension d'alarme anti intrusion sur ex bâtiment associatif 6 264,30 Remplacement des 2 portes d'entrée 8 496, POSTE DE POLICE MUNICIPALE Remplacement de la chaudière par un modèle plus récent et mise en conformité de la chaufferie , LOCAUX ASSOCIATIFS Réfection de toiture 680, MAIRIE DU 5EME ARRONDISSEMENT Installation d'un filtre à barreau magnétique et injection de produit dans le circuit d'eau glacée 5 535,81 Mise en place de bancs 2 554,18 Liaison optique ,38 Démolition et reconstruction du mur d'enceinte avec création de 5 trémies barreaudées , MAIRIE ANNEXE DU 5EME ARRONDISSEMENT Rénovation de la salle des mariages ,67 Illumination de la façade ,32 Rénovation de l'espace détente avec pose de luminaires basse consommation 8 230,15 Mise en place d'un défibrillateur sur la façade 2 481,08 câblage pour lignes telephone 1 554,27 Rénovation des parties communes du 3ème étage , PALAIS SAINT JEAN câblage informatique , ANCIEN CIMETIERE DE LOYASSE Fourniture et pose d'une chaudière murale 1 342,50 Réfection de l'étanchéité de la lunette du fossoyeur ,93 Sécurisation et réfection du mur d'enceinte ,11 Sécurisation du mur d'enceinte (Démolition - reconstruction d'une partie du mur) , NOUVEAU CIMETIERE DE LOYASSE Sécurisation et réfection du mur d'enceinte , CENTRE SOCIAL POINT DU JOUR Mise aux normes de l'installation électrique ,52 Désembouage de l'installation et mise en place d'un pot à boues 9 277,08 Aménagements placards - cloisons - porte accoustique ,95 Réfection des volets 3 569, MAISON DE L'ENFANCE MENIVAL Installation d'une borne fontaine 2 841,68 Sécurisation de l'entrée porte des mûriers 8 978,23 Encloisonnement de la montée d'escalier RDC , EAJE LES VERCOQUINS Réfection salle de vie n 7 (murs, sols, peinture) , PARC DE CHAMPVERT Trame verte et bleue ,16 Réfection de jeux de boule en stabilisé 2 935, STADE DE LA SARRA Remise en état annuelle des terrains synthétiques 598,45 câblage pour le stade La Sarra 984, PISTE ET CHALET DE LA SARRA Sécurisation des balmes murs de la piste de la Sarra ,63 Aménagement complémentaire de la piste de la Sarra 5 402,02 câblage informatique 525, GYMNASE AUGUSTE THEZILLAT Rénovation de l'éclairage du gymnase (électricité, luminaires) 6 698,39

190 ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé STADE ALEXANDRE MORIN Réfection du mur d'enceinte ,98 Remise en état annuelle des terrains synthétiques 2 509,73 câblage informatique pour le stade Alexandre Morin 686, GYMNASE BRANLY Mise en conformité de 4 blocs portes coupe-feu 1 100,32 Rénovation du mur d'escalade Branly , THEATRE DU POINT DU JOUR Remplacement de la robinetterie et réfection de l'étanchéité de la toiture ,10 Rénovation de la Structure Artificielle d'escalade 7 695,67 Rénovation de l'éclairage de sécurité (remplacement par blocs autonomes) 3 452,76 Suppression d une cloison afin d agrandir l espace détente personnel 402, STADE EDMOND LOCARD câblage 370, TERRAIN DE SPORT LES EPIES Mise en sécurité d'un mur de soutènement , MAISON DUFOUR ET EAJE JOLIOT CURIE Remplacement de volets battants 2 166,54 Changement de la porte de la section des petits et création d'oculus pour assurer leur sécurité 2 704, GYMNASE DES BATTIERES Rénovation du vestiaire 1 et de la douche des professeurs (plomberie, faïence) ,39 Installation de modules complémentaires fautes individuelle sur le tableau de marque mural existant 4 553, GYMNASE CHARCOT Aménagement d'un bâtiment préfabriqué pour installer un club house et ,9=+985 bureaux,03 câblage 2 792,67 Reprise de l'étanchéité des caniveaux d'eau pluviale & nettoyage des caniveaux de toiture et réparation des fuites , TERRAIN LE MANOIR Remise en état d'une portion d'un mur de soutènement , JARDINS PARTAGES JARDINGUES Sécurité des balmes terrasses 5 142, STADE SAINT MARC Règénération annuelle des terrains 3 720, GYMNASE DE LA QUARANTAINE Installation d'un projecteur supplémentaire + séparation des commandes d'éclairage hall vestiaires couloir 9 229, EAJE LE CHANTOISEAU Fermeture de la copropriété 964, JARDINS DU ROSAIRE ET ESPLANADE FOURVIERE Sondages géotechniques 1 016, ANNEXE CENTRE SOCIAL POINT DU JOUR Reprise du faux plafond et mise aux normes électriques 336, BIBLIOTHEQUE POINT DU JOUR Rideau air chaud - vélum toile tendue - peinture - protection bardage façade 8 447, MJC SAINT JUST ET EAJE FOSSES DE TRION Installation d'une pelouse synthétique 9 586,00 Réparation ponctuelle du sol de la salle de danse + châssis de l'entrée 2 705,95 Mise en place d'un catalyseur gaz 2 664, MONTEE DES CHAZEAUX Réhabilitation de la fontaine 9 008, PLACE BENOIT CREPU Remplacement de l'aire de jeux , RUE DE LA FAVORITE Végétalisation le long du mur pour éviter les tags 9 154, RUE DE TRION Amélioration de l'ambiance lumineuse et rénovation complète de l'installation d'éclairage 4 457, RUE HENRY LE CHATELIER Rénovation de 7 points lumineux et du réseau ,47 Amélioration du système d'alarme incendie dans la salle de musique ,68 6ème Arrondissement GROUPE SCOLAIRE PIERRE CORNEILLE Mise en conformité de la biberonnerie et de la salle de change dans la section des bébés ,45 Installation d'un visiophone et d'un baby-phone 6 396,76 câblage informatique 1 280, GROUPE SCOLAIRE JEAN RACINE Dépose, pose et fourniture d'un toboggan but 6 795,05 Protection poteaux béton élémentaire 325, ECOLE ELEMENTAIRE JEAN RACINE Travaux sur portes accès sous-sol et installation de crémones pompiers 3 998,36 Modifications des descentes d'eaux pluviales pour éviter les inondations lors de pluies importantes 4 127,33 Réfection de l'étanchéité du bloc sanitaire cour et casquette ,29 câblage pour téléphone du poste de securité 1 821,27 Travaux accessoires pour sécurisation du site et mise en conformité de l'alarme incendie par son remplacement complet (câblage compris) 993, GROUPE SCOLAIRE CREQUI Fourniture et installation de jeux extérieurs et de sols amortissants 6 948,64 Sécurisation par remplacement de la dernière verrière dans la salle de gymnastique de maternelle 8 751,62 Remplacement des blocs d'éclairage de sécurité 5 089,10 Remplacement de luminaires encastrés existants par des luminaires pavés gradables encastrés T5 basse consommation 304,59

191 ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé GROUPE SCOLAIRE JEAN JAURES Remplacement des menuiseries du gymnase maternelle 437,19 Remplacement du système d'alarme incendie 6 923,45 Aménagement d'un bloc sanitaire pour accueil d'un enfant handicapé , ECOLE MATERNELLE JEAN COUTY Pose d'un récepteur de visiophonie supplémentaire au 2e étage 1 695,11 Rénovation de la salle de bain (plomberie, faïence) 686,19 Installation d'un baby phone dans les dortoirs de la section des moyens 3 069, ECOLE ELEMENTAIRE LOUIS PRADEL Remplacement des menuiseries des deux montées d'escalier 551,24 Ajout d'un interphone pour le restaurant scolaire 1 824,07 Sécurisation de la porte principale par mise en place d'un récepteur sans fil 821, GROUPE SCOLAIRE JEAN ROSTAND Relocalisation de la salle des maitres maternelle suite réaménagement du restaurant en self ,86 Changement des menuiseries extérieures , ECOLE ELEMENTAIRE MONTAIGNE Rénovation du préau (électricité, serrurerie, plâtrerie, peinture) , GROUPE SCOLAIRE JULES FERRY Remplacement des blocs d'éclairage afin d'assurer la sécurité 3 457, GROUPE SCOLAIRE ANTOINE REMOND Tracés de jeux dans la cour 1 599,42 Réparation, sablage et peinture de 2 escaliers en métal extérieur de secours + grilles extérieures 4 204,50 Réaménagement et mise aux normes hygiène local rangement (Assainisse, VMC, sols, peintures) 9 743,29 câblage informatique 1 970, MAIRIE DU 6EME ARRONDISSEMENT Création d'une installation de chauffage dans le hall d'entrée principal de QUADRILATERE la Mairie 7 720,45 câblage informatique 4 386,29 Remplacement de portes d'accès, pose de signalétique et bandes pododactiles ,71 Aménagement du logement gardien au 4ème étage ,69 Remplacement des sols de la salle de réunion du 1er étage 9 918,78 Réaménagement du local associatif ADOT ,51 Fabrication et pose de 3 fenêtres croisées dans le hall d'entrée 9 966,15 Réaménagement de l'ancien bureau ,43 Aménagement des douches et vestiaires 9 400,00 Installation de protection sur les poteaux le long du pratiquable / trampoline 3 016,65 câblage d'une borne supplémentaire 1 077,37 Liaison fibre optique 6 620,98 câblage informatique pour la salle Victor Hugo 1 741,16 câblage 1 662,15 Installation rocade téléphonique pour le Quatrilatère 778, PARC DE LA TETE D'OR Arrosage automatique 5 683,43 Barge démontable ,08 Couverture zone déchets 2 392,00 Reprise de la faïence et de la structure béton des bâtiments de l'embarcadère ,95 Mise en conformité des garde-corps du pont des ormeaux 1 544,04 Création d'un second WC à l'étage du bâtiment direction ,15 Réaménagement bureaux service administratif 3 999,91 Aménagement roseraie Jardin Botanique ,96 Amélioration du système de pompage + mise en place d'un dispositif de pompage de secours ,86 Fourniture et pose de la pompe évaporateur du groupe froid + inspection vidéo du puits de captage 5 633,64 Sécurisation de la façade du poste de police 6 992,43 Création d'un plafond avec isolation et éclairage (magasin vêtement de travail) 3 788,55 Réalisation d'étanchéité bac de relavage réseau principal EU/EV (pompe serval-mengin) ,17 Réfection partielle de la structure des grandes serres 585,30 Réfection du tunnel d'accès à l'île aux souvenirs ,61 Réfection de la contre allée aire de jeux du Guignol 9 152,53 Mise en place d'une canalisation arrosage ,57 Réfection allée principale en stabilisé entrée terrasse roseraie 5 785,29 Réfection en stabilisé allées des Suisses ,44 Réfection en stabilisé allées devant Giraferie 6 365,28 Réfection entrée du lycée + création accès PMR ,98 Entretien des enrobés (réfection des trous) 9 697,83 Entretien des enrobés autour de la primaterie ,56 Parc Tête d'or : mélange terre-pierres pour plantation d'arbres Placette Guignol ,42

192 ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé PARC DE LA TETE D'OR Liaison fibre optique pour le bureau botanique 8 999,41 câblage informatique 715,44 câblage VDI - Fibres optiques - Parc Tête d'or Zoo , GROUPE HLM BOSSUET Relocalisation de l'association Chèvrefeuille de la mairie du , COMPLEXE SPORTIF TRONCHET Reprise des sols du rdc suite sciage pour sécurisation 624,11 Aménagement de locaux de rangement sur les plages 5 337,92 Sécurisation des vasistas 8 724,30 câblage salle de réunion piscine 557, GYMNASE VIRICEL Achat, pose et mise en service d'un afficheur électronique 3 982, EGLISE SAINT POTHIN Sécurisation des cloches de l'église , GYMNASE CRILLON câblage pour le Gymnase Crillon 957, MONUMENT AUX MORTS DU SIEGE DE LYON Réfection d'étanchéité d'une partie de la toiture , LOCAUX ASSOCIATIFS SULLY Réfection de l'étanchéité des toitures terrasses 9 038, TERRAIN DE SPORT AVENUE THIERS Réfection de la clôture pare ballons coté chemin de fer: grillage partie basse, pare ballon au dessu 4 430, EAJE ET LOCAUX ASSOCIATIFS VAUBAN Remplacement de la colonne d'eau 4 862,50 Sécurisation de la porte 687, CITE INTERNATIONALE Etude ventilation atelier de menuiserie mise en conformité de l'aspiration des machines 2 338,18 Toiture MAC ,82 Remplacement du SSI 3 728,03 Adaptation du groupe frigorifique à la réglementation sur l'environnement ,19 Installation d'une porte de douche dans le studio 577,27 Création de platelages (cheminement) pour permettre l'accès aux équipements techniques 1 942,30 Reprise des terrasses dalles et carrelage + restaurant pour étanchéité et sécurisation 1 705,34 Réfection de la section des moyens/petits 6 898,81 Mise en conformité et renforcement des grilles de sols 777,40 Remplacement d'une carte passerelle 3XTEND poste de sécurité 2 429,48 Remplacement des batteries de la source centrale afin de garantir la sécurité du public 7 315,93 Réfection des cages d'escalier nord 9 060,18 Remplacement des luminaires dans le hall par des modèles à économie d'énergie et plus accessibles , TERRAINS DE SPORT EDGAR QUINET Remise en état annuelle des terrains synthétiques 207, GYMNASE BELLECOMBE Modification des but de basket latéraux pour permettre leur règlage en hauteur 2 485,80 Rénovation des deux vestiaires principaux ,22 Remplacement de l'alarme incendie de type , ESPACE VERT BOILEAU Réfection : minéralisation, suppression des plantations + travaux de serrurerie 8 455, EAJE CADET BRETELLE Agrandissement du auvent à vélos 74, EAJE PARENTAL MERLIN PINPIN Réfection de l'étanchéité des garages 930, LOCAUX ASSOCIATIFS Isolation des combles 431, POSTE DE POLICE MUNICIPALE Isolation thermique des vestiaires par la mise en place d'un plafond suspendu 1 999, AVENUE VERGUIN Aménagement entrée , BOULEVARD DES BROTTEAUX Rénovation de l'éclairage , PLACE DE L'EUROPE Recherche de fuite + poste de comptage 8 922,28 Remplacement varreaux de parement en enduit et révêtement 5 989,58 Création d'un trappon à ouverture assisté 4 113,16 Remplacement de l'aire de jeux 5 227, PLACE MARECHAL LYAUTEY Réfection globale de l'aire de jeux , QUAI GENERAL SARRAIL Travaux Quai Sarrail 5 030, RUE DES DROITS DE L HOMME Aménagement - Changement de matériel et mise en cohérence 619,03 7ème Arrondissement GROUPE SCOLAIRE MARCEL PAGNOL Création d'une cour maternelle ,13 Réfection de l'ancienne salle informatique pour ouverture classe ,63 Rénovation de l'éclairage du gymnase ,61 Rénovation d'un logement au 2e étage (plomberie, carrelage, sols, menuiseries, peinture) , GROUPE SCOLAIRE CLAUDIUS BERTHELIER Dépose et pose de but basket 2 480,60 Remplacement des menuiseries extérieures (dernière partie) ,67 Réhabilitation du gymnase ,96 Remplacement des éclairages du restaurant ,82

193 ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé ECOLE MATERNELLE ET CENTRE ENFANCE DU RHONE Abri jeux extérieur 7 801,22 Mise en conformité de la salle de change grands/moyens ,66 Remplacement de la tuyauterie du bouclage eau chaude sanitaire 5 148,28 Rénovation de la terrasse 5 122,45 Mise en place de radiateurs pour assurer le chauffage en salle d'évolution 3 963, GROUPE SCOLAIRE ARISTIDE BRIAND Dépose, fourniture et pose de but basket 1 227,10 Remplacement des fenêtres du gymnase simple vitrage et vétustes ,03 Ouverture de salles de classe maternelle en primaire 5 012,75 Création d'une salle de classe 6 844,02 Démolition et reconstruction d'un escalier extérieur et du muret suite à tassement du sol ,93 Sécurisation d'une partie du mur de séparation entre les cours maternelle et primaire , GROUPE SCOLAIRE FRANCOIS AUGUSTE RAVIER Pose de gache électrique sur la porte d'entrée 411, GROUPE SCOLAIRE BERTHELOT Fourniture, pose et déballage de tables extérieurs 4 921,54 Remplacement des menuiseries extérieures du bâtiment S ,24 Rénovation de 2 salles de classe (électricité, faux plafond, parquet, peinture) , GROUPE SCOLAIRE CAVENNE Remplacement des menuiseries extérieures et remplacement des volets roulants amiantés ,85 Mise en sécurité du bâtiment Maternelle (platrerie-peinture, menuiseries, désenfumage) ,51 Rénovation du logement du gardien (plomberie, faïence, plâtreriepeinture, menuiserie) 6 888, GROUPE SCOLAIRE GILBERT DRU Remplacement des blocs d'éclairage pour assurer la sécurité 804,21 Cloisonnement partiel de la cage d'escalier pour améliorer la sécurité , GROUPE SCOLAIRE CHAVANT Dépose, pose et fourniture d'une structure toboggan ,87 Rénovation des blocs sanitaires maternelle et élémentaire (maçonnerie, plomberie, carrelage, peinture, électricité) ,58 Remplacement de la toiture du préau contenant de l'amiante 3 494,53 Rénovation de 3 salles de classe (peinture et électricité) , GROUPE SCOLAIRE MARC BLOCH Travaux liés à l'ouverture de classe maternelle - Réfection salle activité 1 339,91 Remplacement du grillage de la clôture plantation cour maternelle par des panneaux rigides 4 156,66 Réfection de l'étanchéité des menuiseries extérieures facade nord 2e étage 2 802,07 Pose de double vitrage dans le logement du gardien côté cour ,36 Rénovation de 2 classes (électricité, peinture) ,63 câblage informatique 1 219, GROUPE SCOLAIRE VEYET Dépose, pose et fourniture d'une structure toboggan 7 047,79 Transformation de l'ancien restaurant en local ASEP et en salle pédagogique ,81 Rénovation des sanitaires cours A et B (Electricité, plomberie, carrelage, maçonnerie, peintures) ,22 Réfection partielle du caniveau , MAIRIE DU 7E ARRONDISSEMENT Rénovation d'une salle pour le personnel, 2e étage 1 662,92 Travaux de sécurisation en urgence de la façade suite à chute de pierres sur la chaussée ,82 Rénovation des halls et escalier monumental ,78 Travaux d'amélioration pour le confort du personnel et du public 2 192,22 Mise en sécurité des façades de la mairie, diagnostic des façades , ANCIEN CIMETIERE DE LA GUILLOTIERE câblage informatique local gardien 7 149, RAM POUSS'7 Réfection de toiture 5 271, MAISON DE QUARTIER RAVIER Remplacement du SSI 2 274,10 Accessibilité de l'entrée ouest 7 741,57 Rénovation du hall d'entrée ouest ,83 Remplacement des batteries de la source centrale afin de garantir la sécurité du public 2 413, PALAIS DES SPORTS Adaptation du groupe froid à la réglementation sur l'environnement ,22 Création d'une gaine de soufflage 3 942,02 Mise en place de panneaux pour signalétique intérieure et extérieure au Petit Palais ,63 Changement des rideaux de velours noir M ,00 Dépose et remplacement des descents d'eau pluvials 4 985,19 Calorifugeage de l'installation de chauffage ,60

194 ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé PALAIS DES SPORTS Remplacement de coffrets de désenfumage du SSI pour assurer la sécurité des usagers 7 125,95 Réfection de l'étanchéité de la toiture d'un vestiaire du petit palais ,43 Remplacement des serrures électromagnétiques des issues de secours pour renforcer la sécurité , GYMNASE CLEMENCEAU Diagnostic de la toiture pour mise en place de la garantie décennale 2 272,40 Motorisation des treuils de basketball (en longueur du terrain) 4 702, PISCINE DU RHONE Mise en sécurité des plages ,86 Achat hydro-éjecteurs de chlore 720, PISCINE DE GERLAND Levée des réserves électriques (reprise éclairage (mise à la terre) et plus économique en énergie 6 466,29 Réfection du carrelage et de la maçonnerie des plages ,66 Achat de vannes modulantes chlore 6 297, STADE DE GERLAND Remplacement du SSI 4 551,50 Remplacement de l'armoire électrique et création d'un éclairage en façade dans l'ancienne billetterie 4 806,21 Remplacement d'un des systèmes de climatisation de la tribune Jaurès ,08 Adaptation du groupe froid à la réglementation sur l'environnement ,10 Rénovation de l'échappement du groupe électrogène 1 588,78 Réfection sanitaires tribune J Bouin Nord avec mise aux normes accessibilité handicapé 2 662,04 Mise aux normes local carburant : remplacement porte+installation d'une cuve 9 843,79 Réfection des sanitaires publics 9 676,48 Vidéosurveillance - Remplacement matrice ,70 Vidéosurveillance - Fibre optique câblage virage Nord 8 990,24 Création d'une extraction et amenée d'air neuf sous la voûte de la tribune Jean Bouin ,42 Rénovation de 2 panneaux d'affichage ,00 Remplacement des clapets coupe-feu d'air neuf du groupe électrogène pour assurer la sécurité et son refroidissement ,12 Remplacement des 99 batteries de l'onduleur de la sono d'évacuation (sécurisation) ,38 Réfection des sanitaires publics voute jean bouin sud ,11 Réfection de la maçonnerie avec traitement des fissures ,89 Réfection de l'étanchéité de la toiture terrasse des bureaux du CTM , PLAINE DE JEUX DE GERLAND Installation de prises électriques sur tribune presse terrain n 10 pour homologation 3 168,38 Levée des réserves électriques et mise en sécurité des éclairages ,86 Adaptation du groupe froid 9 766,54 Réfection des relevés d'étanchéité de la toiture terrasse du gymnase 5 793,52 Réfection des vestiaires du terrain n 10 (portes, faïence urinoirs et lavabos) 4 619,56 Régénération annuelle des terrains sablage décompactage , STADE DES CHANNEES Remise en état annuelle des terrains synthétiques 2 165, EGLISE SAINT ANDRE Mesures conservatoires d'un plancher bois (expertise, étampage, et réfection de la zone) , EGLISE SAINT LOUIS Restauration du carillon 1 579,39 Mise en place d'un tarif jaune EDF en provisoire pour alimentation des soufflants électriques 2 625, JARDIN PUBLIC ET RESTAURANT SCOLAIRE PROVISOIRE Création d'une aire de jeu et pose de mobiliers dans le square St Michel , GROUPE GERLAND HLM Consolidation du plafond suspendu d'une salle de réunion 1 317, EAJE SAINT LAZARE Réfection de l'étanchéité de la toiture 279, LOTS DE COPROPRIETE LEGS AROUD Réfection de la colonne d'eau 2 247, LOT DE COPROPRIETE LEGS AROUD Ravalement de façade 3 796, GYMNASE DE LA GUILLOTIERE Remplacement du SSI ,39 Fourniture et travaux de pose d'un rideau occultant le soleil dans la salle de danse 2 146, CENTRE BERTHELOT Remplacement des menuiseries extérieures de la salle d'exposition permanente 808,57 Mise aux normes éclairage de sécurité et points de détection des armoires électriques du bâtiment ,38 Adaptation du groupe froid à la réglementation sur l'environnement ,22 Rénovation du système vidéo du CHRD ,27 Remplacement des banquettes par des fauteuils et mise en peinture salle auditorium 2 569,00 Réfection du sol de l'espace expo temporaire et reprise de l'éclairage au sol au R ,86

195 ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé CENTRE BERTHELOT Câblage informatique 1 065, GYMNASE VICTOR LAGRANGE Réparation du mur extérieur fendu 7 527, MAISON DE LA GUILLOTIERE Mise aux normes d'une issue de secours (élargissement) 8 335,56 Rénovation de la montée d'escalier principale 1 882,36 câblage VDI - Bibliotheque ,36 Création d'une zone d'attente sécurisée en terrasse ,13 Mise en conformité et remplacement de la chaudière amiantée 8 760, MJC JEAN MACE Isolation phonique des portes des salles 4 & 5 et escalier 2 392,00 Déplacement porte salle n 2 rdc 9 957,98 Pose de cimaise et d'éclairage pour exposition accueil et étage , GYMNASE GABRIEL ROSSET Aménagement pour classement en salle polyvalente à dominante sportive ,72 Fourniture et pose de 3 systèmes treuils et coulisses / crémaillère muraux pour filets de volley 4 452,71 Réfection de l'étanchéité de la toiture 323, LES TROIS PAVILLONS MARCEL MERIEUX Remplacement des radiateurs et mise en place d'une régulation 7 879, COMPLEXE SPORTIF BENJAMIN DELESSERT Remplacement masse filtrante et protection ,00 Reprise du câblage des lignes des diffuseurs sonores pour mise en conformité 3 407,09 Installation d'une échelle à crinoline pour accéder au toit de la piscine 3 933, LOTS DE COPROPRIETE Ravalement de façades 18, MAISON DE L'ENFANCE GUILLOTIERE ET EAJE ST LAZARE Mise en conformité de l' EAJE ,02 Remplacement de baies vitrées pour améliorer l'isolation et la sécurité 8 814,53 Création d'une rampe handicapée pour accéder à la crèche annexe St Lazare ,00 Réfection de la terrasse 660,19 Création d'un mur de soutènement et aménagement d'un sol amortissant dans la cour ,47 Câblage informatique pour tablettes 1 615, EAJE RAOUL SERVANT Abri de jeux extérieur 7 307,51 Réfection accueil et bureau de la directrice 1 249,26 Rénovation du revêtement de la cour de la crèche 3 733, JEUX DE BOULES DU CLOS VERT Mise en œuvre de contreforts métalliques 1 794, EAJE OCEANE DES MERVEILLES Mise en sécurité du sol amortissant , PARC DE GERLAND Construction d'une aire de lavage 3 468,79 Remplacement de 2 stores horizontaux de protection solaire 6 067,63 Lyon Tennis Parc - Aménagement d'un local en zone d'attente visiteurs et aménagement local matériel ,16 Réfection des relevés d'étanchéité de la toiture et des terrasses 6 067,92 Aménagement d'un local de stockage pour le matériel réformé ,57 Reprise de l'allée nord ,36 Remplacement des 96 projecteurs des cours de tennis couverts suite à de nombreux court-circuits , EAJE LIEUTENANT COLONEL GIRARD Création d'une terrasse en lames de bois composite 2 817,00 Rénovation du revêtement de sol, section des moyens 3 301, UNITE MOBILE D'INTERVENTION POLICE Aménagement d'une salle d'entrainement et de formation pour la Police MUNICIPALE municipale 7 629,17 Raccordement des préfabriqués en eau potable et eaux usées 9 604,85 Réfection des appuis de fenêtre ,56 Réfection du réfectoire de l'umi (élec, plomberie, menuiserie, fauxplafonds, peinture) 5 549, ESPACES VERTS JAURES Aménagement d'un vestiaire et création de deux douches dans les locaux 6 863, LOTS DE COPROPRIETE Ravalement de façades 3 802, FUTUR PARC BLANDAN ET LOCAUX ESPACES VERTS Aménagement d'une base de vie pour la police municipale , IMMEUBLE JAURES Création d'un bureau au 2ème étage 9 902,79 Installation de prises pour l'alimentation des véhicules électriques au soussol ,88 Alimentation électrique et modification de cloisons pour la DSIT 2 684,12 Câblage de 2 prises réseau 890, BIBLIOTHEQUE JEAN MACE Câblage VDI - Bibliothèque du , FOURRIERE MUNICIPALE Intervention Fourriere 324, PLACE DU PRADO Rénovation complète de 5 mâts Prog , PONT PASTEUR Rénovation de l'éclairage du Pont Pasteur ,26

196 ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé ROUTE DE VIENNE Entre Berthelot et Garibaldi - Suite aménagement ZAC - Remplacement de points lumineux de + 35 ans 5 595, RUE BASSE COMBALOT Eclairage public en accompagnement de la requalification de la voirie 9 195, RUE DE LA THIBAUDIERE Electrification marché alimentaire provisoire , RUE GEORGES GOUY De Raclet à Debourg - Rénovation complète 523, RUE VICTORIEN SARDOU Travaux ,11 8ème Arrondissement GROUPE SCOLAIRE LUMIERE Tracés de jeux et sportifs dans la cour 1 106,42 Dépose, pose et fourniture d'un jeu type train 8 073,98 Remplacement des menuiseries extérieures dangereuses 1 961, ECOLE MATERNELLE PAUL EMILE VICTOR Dépose, pose et fourniture d'un jeu type structure toboggan 8 582,95 Sécurisation de la porte de sortie impliquant le remplacement du SSI 1 804, GROUPE SCOLAIRE COMBE BLANCHE Dépose, pose et fourniture d'un jeu type cabane 4 836,93 Fourniture de jardinière pédagogique 566,90 Remplacement d'une chaudière murale et modification de l'installation 3 801,43 Rénovation de 3 classes (électricité, luminaires, peinture) , ECOLE MATERNELLE MARYSE BASTIE Réfection des chenaux 1 209,84 Pose de blocs porte CF 1/2h dans les circulations - Demande de la commission de sécurité 6 270, GROUPE SCOLAIRE EDOUARD HERRIOT Rénovation de la cour et de l'entrée de l'école maternelle , ECOLE MATERNELLE MERMOZ ET EAJE RANVIER Remplacement des menuiseries dangereuses dans le couloir 9 758,71 Isolation école maternelle sur dalles comble 1 548, GROUPE SCOLAIRE JEAN MERMOZ Dépose, pose et fourniture d'un jeu type structure toboggan ,24 Désamiantage du sol de la maternelle 1 358,66 Rénovation de deux cages d'escalier (électricité, luminaires, peinture) ,15 Consolidation d'une partie du mur d'enceinte 4 774,17 Câblage informatique 873, GROUPE SCOLAIRE LOUIS PASTEUR Motorisation du portail 1 294,07 Rénovation de la cour élémentaire ,75 Rénovation de la cour élémentaire Espaces Verts ,98 Ouverture de classe ,19 Mise en conformité électrique selon code du travail 623,68 Rénovation caniveau béton étanche , ECOLE MATERNELLE OLYMPE DE GOUGES Réfection des canalisations d'alimentation en eau 1 109,60 Réfection du pilier en béton armé fendu sur préau 4 283,81 Rénovation d'un logement instituteur avant réaffectation à un gardien , MAISON EMPLOI FORMATION ET MISSION DDT Pose alarme anti intrusion 6 592, GROUPE SCOLAIRE JEAN MACE Dépose,pose et fourniture d'un jeu type cabane 3 949,50 Réfection et mise en sécurité de l'étanchéité des caniveaux ,39 Rénovation du logement gardien (électricité, murs, menuiseries, peintures) ,40 Extension de l'alarme incendie ,36 Remplacement d'un cable téléphonique 2 288, GROUPE SCOLAIRE JEAN GIONO Passage du restaurant scolaire en self-service 1 750,15 Aménagement de parkings, création d'un préau + local poubelles + nouvelles clotures + désamiantage ,96 Remplacement de l'armoire électrique et de sa régulation pour mise aux normes actuelles 92,95 Création d'un point d'eau + rénovation de salles de classe + sols salle de motricité , GROUPE SCOLAIRE ALAIN FOURNIER Tracés sportifs dans la cour 813,28 Réfection d'une partie de clôture sur rue + recoupe de la cour de primaire par la pose d'une clôture 1 956,09 Installation d'un visiophone pour le directeur et l'infirmière 6 830,73 Pose d'un bâtiment modulaire 6 180,03 Aménagement et installation d'un office classe passerelle ,44 Réaménagement d'une salle de classe au 1er étage du bâtiment A ,44 Correctif sur le SSI du site 2 536, GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD Installation de pics anti-pigeons sous les préaux 2 878,63 Ouverture d'une salle de classe 1 095,42 Rénovation du réseau de chauffage , GROUPE SCOLAIRE JOHN KENNEDY Equipements sportif et mobiliers extérieurs cour élémentaire 9 827,45 Passage du restaurant scolaire en self-service ,83

197 ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé GROUPE SCOLAIRE JOHN KENNEDY Fourniture et pose de 2 visiophones (maternelle et primaire) 5 250,76 Dépose, évacuation et remplacement de la porte amiantée CF de la chaufferie 9 883,30 Rénovation de l'appartement de la gardienne (élec, sols, peintures, plomberie) , GROUPE SCOLAIRE CHARLES PEGUY Remplacement du disjoncteur de branchement avec la modification de la section du câble d alimentation générale ,00 Pose de deux bâtiments modulaires ,47 Travaux préalables à l'ouverture de salles de classe , GROUPE SCOLAIRE PHILIBERT DELORME Dépose, pose et fourniture d'un jeu type ressort 4 385,70 Mise en place d'un visiophone 6 350,32 Pose de plaques Acrovyn en sous bassement (protection murale) 6 349,81 Sécurisation du mur en pisé (enduit + structure) pour assurer la sécurité des enfants , MAIRIE 8EME ET MAISON DE LA DANSE Aménagement d'un accès et d'un sanitaire PMR au RDC, création de bureaux au 4ème étage et création d'un sanitaire au lieu d'une douche au ,32 5ème étage Remplacement du CPI et des tors de verification de défaut d'isolement et vérification et nettoyage du tableau électrique ainsi que le serrage de ,18 toutes les connections Mise aux normes d'hygiène et d'accessibilités de trois sanitaires et de la réserve de l'espace citoyens 1 647,37 Mise aux normes d'hygiène de la cuisine du logement de fonction du gardien au RDC 2 098,57 Mise en sécurité de plafond 3 897,84 Création d'un escalier, remplacement et modifications de portes 784,38 Réfection des relevés d'étanchéité de la toiture terrasse Nord (Côté Salons) ,85 Création d'un cheminement et audio-guidage vers le plateau administratif et les salons ,50 Installation de deux portes automatiques d'accès à l'atrium ,72 Inspection vidéo puits de captage, rejet + remplace de 2 colonnes acier par inox des pompes puits 8 405,51 Remplacement d'un disjoncteur dans le TGBT pour assurer la sécurité 8 261,31 Correctif sur le système de sécurité incendie (sécurisation) 4 093,11 Installation d'un renvoi d'alarme incendie vers la DSG 1 909, CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL Amélioration de l'isolation du bâtiment 2 115,58 Remplacement de la toiture en fibro ciment amianté 7 920,51 Mise aux normes d'hygiène des évacuations dans sanitaires DLGF 2 896,48 Réfection des murs pignons 4 473,54 Mise en place de glissières de protection de vitrage 3 381,80 Réfection de l'enrobé du parking ,91 câblage 509, NOUVEAU CIMETIERE GUILLOTIERE Rénovation des vestiaires gardiens hommes (électricité, plomberie, sols, peintures) ,21 Réfection des murs d'enceinte du cimetière ,32 Réaménagement des garages (électricité, étanchéité, maçonnerie) , EAJE WEILL Rénovation et ravalement des façades 191,36 Installation d'un store banne vers la section des petits 2 128,60 Installation d'un digicode sur le local poussettes 2 000,00 Création d'un local poubelle et d'un local extérieur de rangements 5 729,37 Réfection et amélioration de l'hygiène de la salle atelier et sanitaire du personnel 3 498, POLE PETITE ENFANCE PIERRE DELORE Sécurisation du hall d'entrée, diagnostic, et démolition de la cloison de doublage en briques 911, EAJE SAINT MAURICE Installation de stores screen à l'étage 2 852,05 Installation de jeux extérieurs et abri pour vélos 4 155, MAISON DE L ENFANCE MONPLAISIR Remplacement de la chaudière murale du gardien par un modèle plus performant 2 822, LOCAUX ASSOCIATIFS ESPACE 101 ET THEATRE Remplacement de la régulation ainsi que des compteurs d'énergie ,19 Reprise totale des sols de la salle n 11 et du couloir de l'entrée 1 093,79 câblage 2 526,19 Rénovation des Espaces Verts Square Visconti à Lyon 8ème , CENTRE INTERNATIONAL DE SEJOUR Remplacement de la centrale de ventilation et de désenfumage de la cuisine (sécurisation) , MJC LAENNEC MERMOZ Adaptation du groupe froid à la réglementation sur l'environnement ,39 Sécurisation des skydomes 9 289,62 Traitement des fissures et aciers corrodés en façade pour assurer la sécurité 6 719,56

198 ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé MJC ET PISCINE MONPLAISIR Mise aux normes suivant diagnostic ,42 Création de deux loges suite commission de sécurité 2 019,96 Réalisation d'un caniveau de récupération des eaux de ruissellement et réfection de l'étanchéité des murs du bassin ,97 Installation d'une grille pour sortie de secours sur terrain de sport 8 523,84 Traitement de la charpente et réfection de la toiture 2 512,71 Pose d'un pare ballons visant à protéger le mure de l'immeuble mittoyen des frappes de ballons 2 821,24 Acces pour Tous (câblage VDI) 2 564, GYMNASE VICTOR GRIGNARD Isolation des combles par remplacement de la couverture par un bac acier isolant 3 105, GYMNASE COLBERT Remplacement d'une cage de handball dans gaine et à cage arrière roulable 1 560, PISCINE MERMOZ Création d'un local pour le CSUL ,15 Aménagement de la zone d'accueil de la salle de musculation (menuiserie, élec) 4 997, STADES EBRARD ET VUILLERMET Mise en conformité du gazon synthétique ,42 câblage ligne téléphonique 1 204,81 Règénération annuel des terrains, sablage et décompactage 5 546, STADE BAVOZET Démolition partielle du mur côté ouest et installation d'une clôture en treillis soudés ,92 Remise aux normes d'hygiène des vestiaires et des douches ,73 Remise en état annuelle des terrains synthétiques 2 467, STADE DUMONT Installation d'un grillage sur muret 3 046,76 Aménagement d'un passage sélectif à l'entrée sud 4 498,92 Réfection du stabilisé devant les buts 3 055, TERRAIN DE SPORT MORAT Réduction des surfaces de sport et végétalisation des terrains libérés , GYMNASE HENRI LONGCHAMBON Travaux de sécurisation en urgence de la façade sud 7 339,76 Installation d'une clôture en treillis soudés à la place du modèle actuel à simple torsion 8 242, EGLISE SAINT MAURICE Réfection des plafonds, de la voute et des peintures ,81 Diagnostic plomb et amiante 2 990, COMPLEXE SPORTIF MICHEL SAEZ Implantation d'une aire de danse Hip hop ,41 Travaux de cloture du petit terrain de football synthétique ,32 Eclairage du terrain de proximité , INSTITUT LUMIERE Travaux urgent de maconnerie et zinguerie (jardin d hiver) 1 447,53 Mise en place d'un tubage de conduit de fumée ,07 Remplacement de la totalité des rideaux acier par des rideaux en aluminium 8 713,65 Protection mécanique des vitraux 5 379,64 Remplacement des canalisations des eaux usées amiantées ,88 Suppression de l'escalier , MAISON DE JUSTICE ET DU DROIT Réfection de l'étanchéite de la terrasse + carrelage ,27 Aménagement des locaux pour améliorer la sécurité des agents face aux risques d'agression , TERRAIN DE SPORT ET SQUARE MICHAUD Fourniture et pose de 2 buts de foot barreaudés 7 066, PARC LEON PFEFFER Requalification du square ,96 Mise en place d'une nouvelle aire de jeux , PARC ANTONIN PERRIN Reprise des allées et de l'aire de jeux , IMMEUBLE PRESSENSE Réfection du gazon synthétique du terrain de proximité 9 804, GYMNASE REGINE CAVAGNOUD Reprise sous oeuvre 3 504,38 Remplacement des luminaires par des LED , GYMNASE CROIX BARRET Remplacement des treuils de levage des buts de basket par un treuil électrique + moteur 4 413,24 Achat de quatre radiants ,71 Réfection de l'étanchéité de la toiture terrasse ,52 Installation modules fautes individuelles sur tableau de marque mural 6 177, PLACE RENE ET MADELEINE CAILLE Réaménagement du square : clôture square des petits, remplacement végétaux, travaux sur bande galets 2 272, LOCAUX ASSOCIATIFS ELAN DU 8E Remplacement des menuiseries extérieures 2 086, EAJE POM'CANNELLE Remplacement du volet roulant et mise en place d'une commande électrique 3 438, LOCAUX ASSOCIATIFS DU PRESBYTERE Réfection de l'étanchéité de la terrasse 1 121, ECOLE ELEMENTAIRE PAUL EMILE VICTOR Remplacement des menuiseries extérieures et des volets roulants , EAJE DE LAPRADE Mise en conformité de la cuisine et mutualisation des salles de change 6 619,06

199 ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé STADE CLOS LAYAT Rénovation des vestiaires des agents 1 793,40 Remplacement des 2 paires de buts mobiles 4 357,82 Régénération annuelle des terrains fourniture sable, pouzzolane, placage 3 285,68 Remise en état annuelle des terrains synthétiques 7 006, RAM LES ALOUETTES Remplacement d'une chaudière murale par un modèle plus performant 2 000, GROUPE SCOLAIRE SIMONE SIGNORET Réhabilitation de la toiture terrasse ,08 Modification de tuyauteries de chauffage 4 819, POSTE DE POLICE MUNICIPALE Réfection du carrelage extérieur avec pose d'une résine 6 747, MEDIATHEQUE MARGUERITE DURAS câblage VDI - Bibliotheque du 8e 7 434, GYMNASE MADO BONNET Correctif sur le système de sécurité incendie 2 159, TENEMENT IMMOBILIER Construction d'un mur mitoyen entre le tenement immobilier et la copropriété sise 17 rue Paul Cazeneuve 9 478, ZAC BERTHELOT EPARGNE DOJO câblage 2 205, AVENUE GENERAL FRERE Renouvellement des plantations , IMPASSE DE LA BAUDETTE Traitement de points lumineux sur poteaux béton 1 794, RUE CHARPENTIER Rénovation de 7 points lumineux 6 125, RUE DE NICE Rénovation complète de la rue (13 points lumineux sur poteaux béton) 4 353, RUE CHEVAILLER Aménagement complet de 8 points lumineux , RUE SAINT GERVAIS Rénovation complète , RUE SAINT MAURICE Mise en sécurité de 11 points lumineux 2 309, RUE VARICHON Mise à la terre de 15 points lumineux , RUE VICTOR ET ROGER THOMAS Remplacement de l'ensemble des points lumineux obsolètes de la rue 487, RUE VILLON Rénovation de points lumineux sur poteaux béton ,49 9ème Arrondissement GROUPE SCOLAIRE CHEVALIER BAYARD Remplacement de la régulation vétuste et modification hydraulique 5 895,51 Lien Télécom 3 317, ECOLE ELEMENTAIRE CHAPEAU ROUGE Aménagements extérieurs, intérieurs, réseaux, location restaurant modulaire , ECOLE ELEMENTAIRE JEAN ZAY Réfection pour ouverture d'une classe (électricité, murs, sols, plafonds) ,06 Mise en conformité des sous-sols pour lever les prescriptions de la commission de sécurité 9 136,09 Rénovation du logement du gardien (électricité, double vitrage) ,30 Rénovation du logement du gardien , ECOLE MATERNELLE JEAN ZAY Dépose, pose et fourniture d'un jeu type ressort 1 176, GROUPE SCOLAIRE HECTOR BERLIOZ Tracés cour d'école 364,30 Fourniture et pose de bancs et d'une cabane dans la cour 2 066,69 Réhabilitation totale de la cour 3 423,55 Réfection des caniveaux en toiture de la partie élémentaire ,16 Rénovation du réseau de chauffage enterré 572, GROUPE SCOLAIRE AUDREY HEPBURN Tracés de jeux et sportifs et réparation d'une cabane dans la cour 1 269,20 Réaménagement de locaux technique 1 081,79 Remplacement revêtement de sol des sanitaires plomberie et sol souple 8 400,03 Modification des sanitaires du RDC 3 797,20 Réfection des alimentations eau froide, eau chaude et bouclage eau chaude ,62 Modification du câblage 398, GROUPE SCOLAIRE DE LA GARE D EAU Rénovation et mise aux normes des sanitaires 1 628,00 Réfection de l'interphonie 0,00 Réfection de l'étanchéité du terrasson situé au-dessus de l'entrée et réfection de l'étanchéité des escaliers extérieurs 9 500,00 Rénovation des circulations et du hall au rez de chaussée (murs, électricité, plafonds) 2 436,00 Rénovation de l'escalier en pierre de l'entrée et traitement antidérapant des escaliers de l'école 7 325,08 Rénovation d'une classe (Peinture-électricité-sols-faux plafonds) ,03 Rénovation salle couchette suite à infiltrations 9 505, GROUPE SCOLAIRE LES FOUGERES Transformation de la cantine en Self-service 5 223,77 Fermeture du hall et isolation de la salle d'évolution maternelle ,14 Réfection des sanitaires du 1er étage 9 243,36 Création d'un local poubelles 2 996,61 Remplacement de la motorisation et carte sur portillon automatisé (sécurisation) 2 384,82

200 ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé GROUPE SCOLAIRE LES ANEMONES Dépose, pose et fourniture d'un jeu type ressort 1 176,97 Aménagement d'un lieu d'accueil pour les parents 2 021,44 Rénovation couchettes et bureau direction , GROUPE SCOLAIRE LES GERANIUMS Remplacement du bardage translucide du gymnase , GROUPE SCOLAIRE LES DAHLIAS Equipements sportifs et mobiliers extérieurs cour élémentaire ,80 Réfection partielle de l'enrobé de la cour élémentaire haute 2 317,63 Rénovation du réseau de chauffage enterré 546, GROUPE SCOLAIRE ANTONIN LABORDE Câblage informatique 1 478, GROUPE SCOLAIRE LA SAUVAGERE Création de deux classes au 1er étage , EAJE LA SAUVAGERE Installation d'un store banne motorisé dans la salle atelier 6 618, GROUPE SCOLAIRE FREDERIC MISTRAL Equipements sportif et mobilier extérieur cour élémentaire ,93 Aménagement cour maternelle espaces verts ,74 Réaménagement de la cour de l'élémentaire, projet Robin des Villes ,72 Réaménagement de la cour de l'école maternelle ,98 Rénovation de la salle Isabelle (arrachage moquette et mise en place sol mince PVC) 643,46 Remplacement de la source centrale et de l'éclairage de sécurité ,63 Accès pour tous 4 044, GROUPE SCOLAIRE ALPHONSE DAUDET Transformation de la cantine en Self-service avec désamiantage ,17 Désamiantage + réaménagement des sanitaires RDC (cloisons, hygiène, électricité, faïence, peintures) ,64 Remplacement du Plexiglas du préau par un vitrage ,89 Câblage 502, EGLISE SAINT PIERRE Création d'une rampe d'accès handicapés, réfection des canalisations et reprise d'enrobé , IMMEUBLES Réfection des chéneaux de l'immeuble côté cour 5 975, MAIRIE DU 9E ARRONDISSEMENT Réfection des accès de la mairie du 9ème par lecteur de badges ,83 Mise en place d'un défibrillateur sur la façade extérieure 974,32 Réfection des évacuations des eaux pluviales et des eaux vannes ,04 Pose d'un interphone et de contacts à clés dans l'ascenseur 2 796,06 Liaison optique , SERVICES TECHNIQUES SAINT PIERRE DE VAISE Remplacement du climatiseur au R22 dans le local serveur 3 988,56 Etude préalable à l'aménagement de locaux provisoires , PARC MONTEL Aménagement d'une table de pique-nique sur dalle béton 3 571, EAJE CHAMPVERT Fourniture et pose de portillon dans la cour de la crèche 2 426,83 Remplacement et renforcement de la porte d'entrée de la crèche 1 493, CIMETIERE DE SAINT RAMBERT Création d'un espace d'accueil et réaménagement de l'espace personnel , THEATRE NOUVELLE GENERATION ET BAINS DOUCHES Mise en conformité des 3 ateliers du théâtre : menuiserie, serrurerie et peinture 1 997,32 Rénovation complète d'une toiture terrasse, en remplaçant l'intégralité des garde-corps ,09 Travaux de mise en conformité et divers travaux d'accessibilité et d'amélioration énergétique 5 020,11 Retrait d'amiante dans les dalles, colle et ragréage des sols de la menuiserie ,70 Aménagement d'une douche et réfection de l'espace des techniciens ,75 Installation d'un transformateur d'isolement , MJC DUCHERE Accessibilité PMR sanitaires rez jardin ,79 Réfection des sanitaires et des vestiaires niveau ,82 Rénovation du réseau de chauffage enterré ,17 Remplacement des éclairages de sécurité afin de garantir la sécurité du public 6 993, CENTRE SOCIAL DE LA DUCHERE Mise en conformité de la cuisine de la crèche de la Duchère ,14 Réaménagement du hall d'accueil + placards ALSH 3-6 ans 931,41 Remplacement de l'armoire électrique et de la régulation vétuste ,86 Câblage de la borne d'accès pour tous 417, MAISON DE L ENFANCE ST RAMBERT Mise au normes sanitaires 1er étage , CENTRE SOCIAL DE CHAMPVERT Réaménagement de l'entrée ,75 Réfection grilles ,78 Réfection de l'étanchéité sur 50 m2 de bardeau canadien ,12 Remplacement de 7 lampadaires par des modèles anti vandalisme et à basse consommation , MAISON DE L ENFANCE DE LA DUCHERE Modification éclairage ambiant grande salle et point informatique 2 664,62 Mise en sécurité des vitrages des bureaux et de la salle de peinture 9 995, GYMNASE DE LA SAUVAGERE Changement des portes d'entrée par des portes métalliques pour renforcer la sécurité du gymnase 8 550,57

201 ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé STADE DE LA SAUVEGARDE Pose d'une clôture sur le mur d'enceinte ,73 Remise en état annuelle des terrains synthétiques 642,95 Câblage pour le Stade de la Duchère 550, STADE GILBERT VIGNES Remise en état annuelle des terrains synthétiques 583, PISCINE DE VAISE RIT 2012 rénovation des installations thermiques ,27 Rénovation de l armoire générale de la piscine, comprenant les protections disjoncteurs ,88 Equiper les portes de secours d'une alarme sonore 2 035,80 Aménagement des vestiaires des dames (électricité, plomberie, menuiserie, peintures) 7 996,92 Installation de portes coupe-feu dans les vestiaires ,54 Remplacement de la source centrale afin de garantir la sécurité du public 6 776,54 Installation de deux radiateurs dans la salle de repos des agents 3 091,36 Remplacement de portes dans les vestiaires et de faux plafonds (sécurisation) 3 511,65 Rénovation des joints de carrelage et réfection des cunettes côté sud ,96 Réparation sur mur mobile (Remplacement roulements et réparation panneau habillage) ,67 Achat de tapis pour le club d'aqua Synchro à la piscine de Vaise 2 147, COMPLEXE SPORTIF DE LA DUCHERE Remplacement du SSI ,83 Réfection de la cuisine du personnel (plomberie, menuiserie, faïence, peinture) 2 347,25 Reprise du pédiluve 6 925,75 Réfection du carrelage plages, bassins, douches et bonde de la pataugeoire ,73 Réfection du carrelage et de la faïence pour assurer la sécurité des usagers 4 021,00 Règénération annuelle du terrain 6 513, ENSEMBLE SPORTIF DEUX AMANTS Règénération terrain synthétique 629, GYMNASE JEAN ZAY Changement des portes du local rangement, pose de plaques sous rebord du toit,pose de pics anti-pigeons ,59 Fourniture et pose d'un extracteur dans le vestiaire des Rollers 3 116,15 Pose de potelets d'ancrage de sécurité sur la toiture du gymnase 4 809,14 Changement de la porte bois de la chaufferie 3 824,53 Acquisition et pose d'une cage rabattable de handball 2 168, TERRAIN Sécurité des balmes ,63 Mise en sécurité des murs de soutènement + étude géotechnique type G , FORT DE VAISE Sécurité des balmes 4 443,14 Rénovation de jeux de boules en enrobés , EAJE BARTHELEMY BUYER Mise en conformité de la cuisine, biberonnerie et local de rangement de la crèche 137,96 Réaménagement des espaces extérieurs 2 869,20 Changement de la porte d'entrée de la crèche 4 530, BALME OBSERVANCE Sécurité des balmes 6 231, GROUPE SCOLAIRE LES GRILLONS Transformation de la cantine en Self-service , EAJE ST RAMBERT Motorisation des volets roulant 6 146, TERRAIN Aménagement du terrain roquette , ENSEMBLE SPORTIF LA RHODIA Règénération annuelle du terrain sablage décompactage 4 702, COMPLEXE SOCIO-SPORTIF FAVIER Remplacement du groupe froid et de la CTA ,38 Câblage 9 034,15 Réfection des vestiaires avec isolation extérieure ,35 Fourniture et pose de stores screen dans la salle polyvalente 3 599, PARC DU VALLON Création d'un assainissement non collectif club de la boule du château , MEDIATHEQUE MARCELINE DESBORDES VALMORE Réfection des sols 1 189,34 Câblage , ENTREPOT ESPACES VERTS Réalisation d'1 dalle pour l'installation d'une œuvre d'art 2 027, PARC DE MONTPELLAS Réfection de la main courante , TERRAINS DE TENNIS ST RAMBERT Réparation et pose d'une clôture pare balles / ballons 2 746, BALME Mise en sécurité de la balme , LA FOURRAGERE Sécurisation de la balme ,18 Dépose d'environ 100 mètres carré de plaque amiante ciment , CINE DUCHERE ET LOCAUX CNR Adaptation du groupe froid à la réglementation sur l'environnement ,45 Réfection de l'étanchéité de la toiture terrasse , RPA LA SAUVEGARDE Intervention 143, PARC DE LA CRESSONIERE Mise en sécurité locaux espaces verts 7 211,20

202 ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé JARDIN PUBLIC Remplacement pierres cassées 4 277,24 Réfection des plantations , MAISON DE JUSTICE Remplacement du groupe froid au R22 par rapport à la réglementation par un modèle plus économique Dépose des plaques de faux-plafond, ,76 fourniture et pose de nouvelles plaques Sécurité terrasse 489, CENTRE SOCIAL PIERRETTE AUGIER Mise en place de systèmes de sécurité pour éviter l'accès en toiture 4 931, BIBLIOTHEQUE ANNIE SCHWARTZ Câblage 511, GROUPE SCOLAIRE LES BLEUETS Remplacement des blocs d'éclairage de sécurité 5 493,78 Modification des ouvrants d'aération sur verrière 1 144, AVENUE DOUAUMONT Travaux , AVENUE SIDOINE APOLLINAIRE Travaux d'enfouissement de lignes aériennes basse tension sur la partie haute de l'avenue , MONTEE DE LA SAUVAGERE Travaux de mise en sécurité "Montée de la sauvagère" 7 336, PLACE FERBER Végétalisation des pieds d'arbres et reprise des plantations entre terrain de sport et mur , PONT GEORGES CLEMENCEAU Mise en lumière , RUE DE BEER SHEVA Installation de buts barreaudés sur le terrain de sports synthétique "barre 550" rue Beer Sheeva 5 814, RUE FRERE BENOIT Rue Frère Benoit - Rénovation du matériel et mise à la terre , RUE MARIETTON Travaux de mise en sécurité , RUE SAINT SIMON Mise en sécurité des points lumineux ,70 Tout Lyon ECLAIRAGE PUBLIC Lanternes à éclairage indirect dans les espaces piétonniers , ECLAIRAGE PUBLIC 9EME ARRDT Télégestion de l'éclairage quartier St Rambert , ECLAIRAGE PUBLIC Suppression des lampes à incandescence 7 372, ECLAIRAGE PUBLIC Remplacement des lanternes équipées de lampes à vapeur de mercure , ECLAIRAGE PUBLIC Rénovation et mise en sécurité du réseau d'éclairage public , ECLAIRAGE PUBLIC Remplacement luminaires type boule dans les rues jardins et espaces publics , ECLAIRAGE PUBLIC Rénovation d'armoires de commande pour l'éclairage public , ECLAIRAGE PUBLIC Mise en sécurité immédiate d'armoires de commande , ECLAIRAGE PUBLIC 3EME ARRDT Mise en valeur Silo à livres bibliothèque Part Dieu , ECLAIRAGE PUBLIC Suppression des lampes BF sur les pentes de la Croix-Rousse , ECLAIRAGE PUBLIC Rénovation de l'éclairage des trémies des quais du Rhône rive droite , ECLAIRAGE PUBLIC 9EME ARRDT PUP Diébold - Marietton , ENSEMBLE DES EQUIPEMENTS CULTURELS Mise en conformité des ascenseurs 2 277, ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX Mise en conformité des ascenseurs 1 841, ECLAIRAGE PUBLIC 6EME ARRDT Eclairage sous l'ouvrage Pont Rail Viabert/Vauban , ECLAIRAGE PUBLIC Travaux suite aux achèvements d'immeubles , ECLAIRAGE PUBLIC Rénovation des installations des marchés électrifiés 5 180, ECLAIRAGE PUBLIC Travaux pour branchements Festivités tous Secteurs 1 260, ECLAIRAGE PUBLIC Mise en sécurité immédiate d'armoires de commande , Ensemble Equipements techniques Remplacement des extincteurs des 1er, 2ème et 4ème arrondissements 5 056, Ensemble Equipements techniques Remplacement des extincteurs des 3ème et 6ème arrondissements 2 296, ENSEMBLE DES JARDINS Travaux sur diverses fontaines + pose de disconnecteurs 8 492, ECLAIRAGE PUBLIC Réfection définitive 8 044, ECLAIRAGE PUBLIC 8EME ARRDT Jardin Pfeffer , ECLAIRAGE PUBLIC 1ER ARRDT Rénovation des installations d'éclairage public de certaines rues 5 184, ECLAIRAGE PUBLIC Eclairage Provisoire Ligne C , Ensemble Equipements techniques Remplacement des trappes de visite de compteurs d'eau sur le secteur de la Croix-Rousse , Ensemble Equipements techniques Remplacement des extincteurs des 1er, 2ème et 4ème arrondissements 4 367, Ensemble Equipements techniques Remplacement des extincteurs des 3ème et 6ème arrondissements 46, ECLAIRAGE PUBLIC Travaux festivités Pré équipements pérennes , ECLAIRAGE PUBLIC Réfection définitive , ECLAIRAGE PUBLIC Prototypes et essais 7 176, ECLAIRAGE PUBLIC Travaux urgents de mise en sécurité Secteur , ECLAIRAGE PUBLIC Travaux urgents de mise en sécurité Secteur , ECLAIRAGE PUBLIC Travaux urgents de mise en sécurité Secteur , ECLAIRAGE PUBLIC Travaux urgents de mise en sécurité Secteur , ECLAIRAGE PUBLIC Réfection définitive , ECLAIRAGE PUBLIC 7EME ARRDT Rue Teppaz - mise en place d'une nouvelle installation d'éclairage 3 363, ECLAIRAGE PUBLIC 8EME ARRDT Rénovation - Mise en valeur de la médiathèque du Bachut , ECLAIRAGE PUBLIC Suite achèvement d'immeubles , ECLAIRAGE PUBLIC Réfection définitive ,45

203 ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT INVESTISSEMENTS HORS AP EI Localisation Libéllé travaux Réalisé BERGES DU RHONE TRANSBORDEUR IMMEUBLE Pose de buts football / handball avec supports pour filets (terrain à l'est de la piscine du rhône) Hors Lyon Désamiantage du sol et de l'entrée du magasin de l'atelier de serrurerie Vérification de la conformité des installations de chauffage et d'électricité 4 527, ,66 514, TRANSBORDEUR Remplacement des chéneaux et descentes d'eaux pluviales 9 738, TENNIS CLUB DE LYON ET STADE XAVIER Remise en état annuelle des terrains synthétiques GUILLEMET 550, SERVICE ECLAIRAGE PUBLIC Réfection des 2 toitures amiantées 3 751,89 Remplacement des luminaires non-conforme ,93 Désembouage de l'installation de chauffage , MUSEE HENRI MALARTRE Sécurisation dans un premier temps, -puis démolition et reconstruction du mur de l'orangerie ,04 Remplacement des deux portes-fenêtres avec volets du logement du gardien pour assurer l'étanchéité 2 146,39 Reprise de l'affaissement de la terrasse d'accès au château + traitement de l'infiltration côté EST ,68 Remplacement de 11 radiateurs gaz par du matériel plus performant , BATIMENT INDUSTRIEL Entretien des abords du dépôt 3 961,75 Etude géotechnique avant travaux de dallage béton 6 148, ESPACE VERT ET JEU DE BOULES DU CHATEAU câblage pour téléphone de sécurité D EAU 203, CAMPING CARAVANING INTERNATIONAL DE Construction d'accès PMR à la rotonde LYON , PLATEFORME DE STOCKAGE CORBAS Aménagement locaux de stockage pour les costumes du théâtre des célestins (transfert Atelier Décors) ,31 Travaux de mise en conformité 2 034,64 Remise en état et isolation de locaux de stockage d'archives au 1er étage 5 336,47 Remise en état et isolation de locaux de stockage d'archives au 1er étage Diagnostic amiante préalable au remplacement de la toiture fibro-ciment 1 331,88 912,55 Aménagement des zones de stockage DLGF DGTB ,87 Aménagement de stockage pour la DEP , DOMAINE DE CIBEINS Réfection des anciens bureaux des Agents de Maitrise 4 563,00

205 ETAT DES RESTES A REALISER Ville de Lyon - Compte Administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 203

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