CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR

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1 1 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 20 NOVEMBRE 2015 ORDRE DU JOUR APPROBATION DES COMPTES RENDUS DES SEANCES DU VENDREDI 18 SEPTEMBRE ET DU VENDREDI 2 OCTOBRE FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Ville d'hyères les Palmiers - Rapport sur les orientations budgétaire PORTS - PORT d HYERES (Saint-Pierre) - Rapport sur les orientations budgétaires PORTS - PORT de L'AYGUADE - Rapport sur les orientations budgétaires PORTS - PORT de LA CAPTE - Rapport sur les orientations budgétaires PORTS - PORT AUGUIER - Rapport sur les orientations budgétaires FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Budget annexe de l'eau - Rapport d'orientations budgétaires FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Construction, entretien et vente de caveaux dans le cimetière - Rapport d'orientations budgétaires FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Budget Principal - Admission en non FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port d'hyères - Admission en non

2 2 FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port de l'ayguade - Admission en non FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Budget principal - Reprises sur provisions. FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Budget principal - Décision Modificative n 1. FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port d'hyères (Saint-Pierre) - Provisions pour gros entretien à répartir sur plusieurs exercices. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Port d Hyères les Palmiers- Décision modificative n 1 - Exercice FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port Auguier - Décision modificative n 1 Exercice FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Fonds structurels Européens - Candidature de la Commune aux appels à projets initiés par l'union Européenne. FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Garantie communale à 50 % d'un emprunt d'un montant de (soit ) contracté par la Phocéenne d'habitations visant à financer la réalisation en VEFA de 11 logements collectifs usufruit PLS "Green Arts" à Hyères. FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Garantie communale à 50 % d'un emprunt d'un montant de (soit ) contracté par la Phocéenne d'habitations visant à financer la réalisation en VEFA de 11 logements collectifs usufruit PLS "Green Arts" à Hyères. Autorisation donnée à M. Le Député-Maire de signer la convention de garantie avec la Phocéenne d'habitations. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs permanents. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES - Recours au dispositif du service civique. DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Avis du Conseil Municipal sur le projet de Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale.

3 3 DIRECTION GENERALE DES SERVICES - SCHEMA DE MUTUALISATION de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée - Avis du Conseil Municipal. ANIMATION - FETE DE LA FLEUR Demande de subvention au Conseil Départemental. JEUNESSE - Autorisation donnée à Monsieur le Député Maire de signer la convention de service "CAFPRO" avec la Caisse d'allocation Familiale. COMMANDE PUBLIQUE - EDUCATION - SPORTS - JEUNESSE - Transport des élèves des écoles de la Ville, des enfants en accueil de loisirs et diverses personnes vers les installations sportives, les lieux culturels et autres excursions - Marché à bons de commande - Années 2016 à Appel d'offres ouvert. CULTURE ET PATRIMOINE - Ville d'art et d'histoire - Ateliers et visites guidées - Création de tarifs. CULTURE ET PATRIMOINE - Musée-site d' OLBIA - Reconstitution d'une cargaison d'amphores immergées - Pointe du Bouvet - Demande d'une concession d'utilisation du Domaine Public Maritime auprès des services de l État et autres démarches administratives. GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Autorisation de percevoir les intérêts liés à la consignation de la somme due à la Chambre des métiers et de l'artisanat du Var GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Le Plan du Pont - Régularisation de servitudes au profit de la Société du Canal de Provence - Chemin du Plan du Pont - Parcelles D n 1400, 3680 et GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - BAIL EMPHYTEOTIQUE - LA CAPTE - Aliénation du bien situé 15 avenue de l'arrogante - Cadastré section EV n 106 formant le lot n 180 au profit de M. et Mme Delapalme. COMMERCE ET OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - Dérogations au repos dominical. COMMERCE ET OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - Marché de Noël Fixation des droits de place. COMMERCE ET OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - Marché paysan - Jours supplémentaires en raison des fêtes de fin d'année.

4 4 COMMERCE ET OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - Marché hebdomadaire du Port d'hyères - Déplacement du marché à l'occasion du Championnat d'europe de Cross-Country. COMMERCE ET OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - Gratuité du stationnement payant sur voirie et Parking du Casino à l occasion des festivités de fin d année. DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA SÉCURITÉ - POLICE MUNICIPALE - Proposition d'émission de titres de recettes concernant les frais de mise en fourrière des véhicules non réclamés. DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA SÉCURITÉ - Point d'accès au Droit - Autorisation à M. le Maire de solliciter une subvention pour le fonctionnement du Point d'accès au Droit auprès du Conseil Régional PACA - EXERCICE 2016 LOGEMENT - Cœur de Ville - OPAH - RU 2012/ Engagement d'une concertation pour la première phase du périmètre de restauration immobilière "Templiers Sud". LOGEMENT - Opération Cœur de Ville (OPAH - RU 2012/2017) - Septième demande de remboursement auprès du Conseil Régional de Provence-Alpes-Côte d'azur pour les aides régionales avancées par la Commune auprès des propriétaires privés. LOGEMENT - Désignation du Département du Var comme collectivité pilote dans le protocole spécifique pour l affectation des «CEE collectivités» du programme Habiter Mieux SANTÉ PUBLIQUE - Création de la Commission Communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées (CCA). COMMANDE PUBLIQUE - ESPACES VERTS - Essouchage et broyage d'arbres et palmiers - Marchés à bons de commande - Années 2016 à Mise en appel d'offres ouvert. FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Délégations de Service Public - Présentation des rapports annuels 2014 à l'autorité délégante. DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Syndicat Intercommunal de Protection et de Valorisation de la Forêt HYERES - LA LONDE - Rapport d'activités DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Syndicat Intercommunal d'aménagement Hydraulique du bassin de l'eygoutier - Rapport d'activités

5 5 DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Syndicat Intercommunal d'alimentation en Eau des Communes de la Région Est de Toulon - Rapport d'activités DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Syndicat Intercommunal du Pôle Touristique Golfe des Iles d'or-la Provence d'azur - Rapport d'activités DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Communauté d'agglomération de Toulon Provence Méditerranée - Rapport d'activités Communication au Conseil Municipal. DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Société Publique Locale Méditerranée - Rapport d'activités ENVIRONNEMENT - Rapport 2015 sur la situation en matière de développement durable de la Ville d'hyères -