COMMUNE DE SALINS-LES-BAINS

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1 COMMUNE DE SALINS-LES-BAINS Principaux enseignements de l audit financier réalisé en octobre JANVIER rue Galilée PARIS cedex 16 Tél. : Web : Mail :

2 PRÉAMBULE CONTENU DE L AUDIT FINANCIER Trois points principaux : une analyse rétrospective de la situation financière de la Commune, au regard des comptes administratifs et des documents budgétaires 2014, une analyse de plusieurs gestions externes : une association subventionnée par la Commune (l office de tourisme), trois contrats de délégation de service public conclus pour assurer la gestion du casino et du service de distribution d eau potable et d assainissement, une analyse prospective des marges de manœuvre financières de la Commune sur la période Audit finalisé en octobre 2014, au regard des dispositions du projet de loi de finances pour

3 INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT PRÉAMBULE LE CONCEPT D ÉPARGNE BRUTE Epargne brute = notion essentielle de l analyse financière locale DEPENSES RECETTES Double indicateur : témoin de l aisance de la section de fonctionnement, témoin de la capacité à investir et/ou à se désendetter (autofinancement), moyennant un effet de levier de 1 à 10. Dépenses réelles de fonctionnement (dont intérêts de la dette) EPARGNE BRUTE Recettes réelles de fonctionnement Explication : 1 d épargne brute annuel sous réserve que ce 1 soit effectivement récurrent permet de gager une annuité d emprunt de 1 et donc, à solvabilité constante, de contracter un emprunt de 10. Dépenses réelles d'investissement (dont annuité en capital de la dette) EPARGNE BRUTE Recettes d'investissement (dont emprunt) 2

4 INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT 1. RÉTROSPECTIVE LA STRUCTURE DU COMPTE ADMINISRATIF 2013 Précaution : données comptables retraitées et consolidées (exception faite du budget eau et assainissement, étanche financièrement). DEPENSES Dépenses de gestion 5,0 RECETTES Principaux traits caractéristiques : une épargne brute de 1,1 M (soit : 6,2 M de recettes courantes 5,1 M de dépenses de fonctionnement), 2,1 M d investissements incluant 0,4 M au titre du remboursement de la dette et 1,7 M de dépenses d équipement, Frais financiers 0,1 EPARGNE BRUTE 1,1 Capital dette 0,4 Recettes courantes EPARGNE BRUTE 6,2 1,1 1 M d emprunts nouveaux (conduisant à une augmentation de +0,6 M de l encours), qui ont été intégralement «mis en réserve». Investissements 1,7 Excédent de clôture = 1,2 M Recettes définitives 1,2 Emprunt 1,0 3

5 1. RÉTROSPECTIVE L ÉPARGNE BRUTE 1,1 M d épargne brute = 17,1% des recettes réelles de fonctionnement ratio satisfaisant au regard : de la moyenne des communes de à habitants du Département du Jura : Salins occupe une position médiane au sein de cet échantillon (ratio évalué à 22% hors retraitement et sur le seul budget principal), des seuils planchers acceptables dans l absolu : 7% pour toute collectivité locale, avec une première zone d alerte fixée généralement autour de 10%. 45% 40% 35% 30% 25% 20% Taux d'épargne brute 2013 (en /hab.) 19,2% 19,8% 21,8% 22,1% 23,6% 27,5% 38,7% 15% 10% 10,4% 5% 0% DAMPARIS ST-LUPICIN LAVANS-LES-ST-CL. MONTMOROT SALINS-LES-BAINS MOIR.-EN-MONT. MORBIER ST-AMOUR 4

6 1. RÉTROSPECTIVE L ÉPARGNE BRUTE Taux d épargne brute resté relativement stable depuis 2010 (entre 13% et 17% selon les exercices) trajectoire qui résulte directement de l évolution (différenciée) des recettes et des dépenses réelles de fonctionnement : Les premières ont tirées par la progression des recettes de l établissement thermal et la bonne tenue des bases fiscales de la Commune. Les secondes ont crû à un rythme plutôt modéré par rapport à la moyenne du bloc communal : +1,9% par an pour les frais de personnel, +0,9% par an pour les achats courants,... 5

7 1. RÉTROSPECTIVE LA FISCALITÉ Salins affiche à la fois un niveau de richesse fiscale plus faible que la moyenne et un degré de pression fiscale plus élevé Indicateur classique de mesure 254 de la richesse fiscale le potentiel fiscal = produit des bases bases brutes (avant abattement, exonération,...) par les taux moyens nationaux). Calculé au regard des seules ressources communales (taxe d habitation + taxes foncières), le potentiel fiscal de la Commune ressort à un niveau inférieur à celui de la plupart des autres communes comparables. ST-LUPICIN DAMPARIS Poten el fisa l 3 taxes 2013 (en /hab.) Ressources communales seules Taxe d'habita on Taxe sur le foncier bâ Taxe sur le foncier non bâ SALINS-LES-BAINS LAVANS-LES-ST-CL. ST-AMOUR MOIRANS-EN-MONT. 437 MORBIER 481 MONTMOROT 6

8 1. RÉTROSPECTIVE LA FISCALITÉ Cette faiblesse relative est compensée par une plus forte sollicitation du contribuable local, qui s exerce : via des taux d imposition plus élevés que ceux pratiqués dans les autres communes comparables, Salins affiche en particulier un taux de taxe sur le foncier bâti supérieur de +30% à la moyenne nationale et de +50% par rapport aux autres communes démographiquement comparables. via une politique d abattement à la taxe d habitation moins «généreuse» que par ailleurs. MONTMOROT ST-AMOUR Poli que d'aba ement à la taxe d'habita on 2012 Aba ement général Aba ement pour la 1ère et la 2e personne à charge Aba ement à par r de la 3e personne à charge Aba ement spécial 70% 60% 15% 50% 25% 40% 20% 30% 15% 15% 20% 20% 10% 10% 15% 15% 15% 15% 15% 10% 10% 10% 10% 10% 15% 15% 15% 15% 0% SALINS-LES-BAINS Taux de taxe d'habita on et de foncier bâ 2012 Taxe d'habita on Taxe sur le foncier bâ 30% 26,97% 25% 19,40% 20% 17,80% 16,27% 16,80% 15,01% 14,43% 15% 12,32% 11,34% 9,95% 10,73% 11,07% 10,66% 10% 8,51% 7,71% 6,39% 5% 0% DAMPARIS LAVANS-LES-ST-CL. DAMPARIS ST-LUPICIN MOIRANS-EN-MONT. MORBIER ST-LUPICIN MOIRANS-EN-MONT. LAVANS-LES-ST-CL. ST-AMOUR MONTMOROT SALINS-LES-BAINS MORBIER 7

9 1. RÉTROSPECTIVE LA FISCALITÉ Conséquence : un effort fiscal (= rapport entre les produits levés par la commune et son potentiel fiscal) plus élevé que dans les autres communes jurassiennes comparables. Lecture simple : une commune qui se situe à 1 applique rigoureusement le même niveau de pression fiscale que la moyenne des communes une commune qui affiche un effiort fiscal de 1,35 applique une pression fiscale supérieure de +35% à la moyenne Dans ce contexte, le levier fiscal sera probablement délicat à mobiliser dans les années à venir... 1,6 1,4 1,2 1,0 0,8 0,6 0,4 0,2 0,0 MONTMOROT 0,96 0,98 LAVANS-LES-ST-CL. 1,01 1,04 1,05 1,08 MORBIER Effoct fis al 2013 ST-LUPICIN ST-AMOUR DAMPARIS 1,28 MOIRANS-EN-MONT. 1,35 SALINS-LES-BAINS r 8

10 1. RÉTROSPECTIVE LES INVESTISSEMENTS Dépenses d équipement 2013 = 1,7 M (dont 1,2 M porté par le budget principal et 0,3 M sur le budget des thermes), soit 535 par habitant. Les dépenses du seul budget principal représentent un effort d investissement un peu inférieur à 400 par habitant, soit un niveau comparable aux autres communes jurassiennes de à habitants. Inves ssements réalisés en hors de e (en /hab.) DAMPARIS ST-LUPICIN MONTMOROT LAV.-LES-SAINT-CL. MOIR.-EN-MONT. MORBIER SALINS-LES-BAINS ST-AMOUR 9

11 1. RÉTROSPECTIVE L ENDETTEMENT Investissements autofinancés à hauteur de 77% en moyenne sur la période Différence couverte : par des ressources externes : subventions d équipement, FCTVA,... par des cessions opérées sur le patrimoine municipal, en 2013, par une augmentation de la dette municipale (+0,6 M ), après trois années de désendettement. Encours bancaire consolidé (hors eau et assainissement) fin 2013 : 3 M. 4,5 4,0 3,5 3,0 2,5 2,0 1,5 1,0 0,5 0,0 Evolu on de la de e bancaire (en M ) 4,0 3,1 3,0 2,5 2,

12 1. RÉTROSPECTIVE L ENDETTEMENT 3 M de dette bancaire = 2,8 années d épargne brute la Commune mettrait donc un peu moins de 3 ans pour rembourser tout son encours si elle choissait d y consacrer l intégralité de son autofinancement annuel. Ratio de capacité de désendettement inférieur : à la plupart des autres communes jurassiennes comparables, Capacité de désende ement 2013 (en années) 9,8 aux seuils plafonds acceptables dans l absolu : 15 ans pour toute collectivité locale, avec une zone d alerte qui oscille entre 8 et 12 ans ,0 ST-AMOUR 2,3 2,4 SALINS-LES-BAINS MORBIER 3,5 LAV.-LES-SAINT-CL. 6,3 6,5 MOIR.-EN-MONT. MONTMOROT 7,6 ST-LUPICIN DAMPARIS 11

13 1. RÉTROSPECTIVE L ENDETTEMENT Encours bancaire total de la Commune = 4,1 M, dont 58% portés par le budget principal, 12% par le budget des thermes et 42% sur le budget eau et assainissement Budget eau & assainissement 42% Répar on de l'encours par budget Budget thermes 12% Dette peu risquée mais relativement coûteuse : Tous les emprunts sont notés 1A (la catégorie la plus sure). Budget principal 58% Rappel : les emprunts locaux sont classés sur une double échelle (= la grille Gissler) allant de 1 à 6 pour les indices et de A à F pour les structures. Ces emprunts génèrent un surcoût non négligeable, évalué mi-2014 à 18% de l encours en place (soit autour de 0,7 M ), du fait du poids des taux fixes (88% de la dette). 12

14 1. RÉTROSPECTIVE PREMIER APERÇU DU COMPTE ADMINISTRATIF PRÉVISIONNEL 2014 Présentation du budget primitif 2014 de Salins (= périmètre identique à celui retenu précédemment) : épargne brute prévisionnelle de 0,7 M, 5,6 M d investissements programmés, dont 4,1 M sur le budget des thermes, couverts (notamment) grâce à 2,5 M d emprunts autorisés. Risques identifiés dans le BP 2014 : surestimation de certaines recettes (non intégration de la baisse des concours de l Etat notamment), non prise en compte de certaines dépenses... 13

15 1. RÉTROSPECTIVE PREMIER APERÇU DU COMPTE ADMINISTRATIF PRÉVISIONNEL 2014 INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT CA 2014 estimé à la date de réalisation de l audit, compte tenu de ces sur-/sous-évaluations : épargne brute réduite à 0,6 M, dette municipale en hausse à 3,9 M, du fait de la mobilisation de 1,3 M d emprunts nouveaux, forte dégradation des ratios financiers de la Commune : taux d épargne brute : de 17,1% à 10,1%, capacité de désendettement : de 2,8 à 6,5 ans. DEPENSES Dépenses de gestion 5,3 Frais financiers 0,1 EPARGNE BRUTE Capital dette 0,4 Investissements 0,6 3,2 Recettes courantes EPARGNE BRUTE Recettes définitives RECETTES 6,1 0,6 1,5 Emprunt 1,3 14

16 2. GESTIONS EXTERNES LES ASSOCIATIONS SUBVENTIONNÉES Une association examinée : l office de tourisme Principal lien financier avec la Commune : une subvention d équilibre qui atteignait 70 k en 2011 et en 2012, et qui a été portée à 75 k en Pas d autres flux croisé identifié (mise à disposition / refacturation d agents municipaux par exemple). Bilan financier : forte dépendance de la structure à l égard du financement municipal (compte tenu de la modestie de leurs ressources annexes), qui couvre 2/3 de ses dépenses courantes, existence d excédents de trésorerie non négligeables, qui représentent plus d un an de subvention et permettent à l association d enregistrer des produits financiers un calibrage plus fin de l apport de la Commune pourrait être envisagé, combiné à un suivi régulier des dépenses de la structure. 15

17 2. GESTIONS EXTERNES LES CONTRATS DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC Deux DSP examinés : la DSP eau et assainissement, conclue avec la société Véolia et renouvelée le 1 er décembre 2013 pour une durée de 20 ans, qui s articule autour de deux conventions (parties eau et assainissement), la DSP casino, conclue en novembre 2005 pour une durée de 18 ans avec une structure ad hoc (la Société d Exploitation du Casino de Salins-les-Bains), qui s organise autour d un cahier des charges et d un bail à construction (conclu en 2008 pour une durée de 88 ans). Bilan financier de la DSP eau et assainissement : résultats volatils sur la période précédant le renouvellement, économie générale des deux contrats conforme à ce qui se pratique par ailleurs : «partage» des tarifs entre la Commune et le délégataire, régime des garanties, clauses de résiliation anticipée, formules d indexation des tarifs et conditions de contrôle équilibrées. 16

18 2. GESTIONS EXTERNES LES CONTRATS DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC Bilan financier de la DSP casino : trois flux principaux entre la Commune et son délégataire : le prélèvement sur le produit des jeux, fixé à 10% de l assiette, Rappel : le taux est défini lors de la négociation du contrat, dans la limite de 15%. le «prélèvement à employer» (= ressource mise en réserve afin de financer des investissements destinés à améliorer l équipement touristique de la commune), un loyer symbolique de 1 versé dans le cadre du bail à construction un cahier des charges très succinct et qui recèle des risques importants pour Salins : pas de comptes prévisionnels annexés, pas de précision sur le programme d investissement envisagé (censé justifier la durée du contrat) et sur le statut des biens, pas de précision sur les modalités de contrôle et de sanction, aucune clause traitant des conditions de résiliation anticipée du contrat. 17

19 3. PROSPECTIVE ÉLÉMENTS DE CONTEXTE : LA RÉDUCTION DES CONCOURS DE L ÉTAT AUX COLLECTIVITÉS LOCALES «Contribution des collectivités au redressement des comptes publics» = réduction de -12,5 Md des concours versés par l Etat à terme, incluant : une première baisse de -1,5 Md en 2014, trois réfactions successives de -3,7 Md en 2015, 2016 et Ordre de grandeur 12,5 Md 1/4 de la DGF 1/3 de l épargne brute totale du monde local. Calcul de la ponction au regard d une clef fondée sur le niveau des recettes : répartition entre catégories de collectivités en proportion de son poids dans les ressources locales totales 39% sont imputés sur cette base aux communes calcul de contribution individuelle de chaque commune par application d un taux de prélèvement uniforme (0,7% en 2014, 1,8% en 2015) à ses recettes réelles de fonctionnement (budget principal seul). 18

20 3. PROSPECTIVE ÉLÉMENTS DE CONTEXTE : LA RÉDUCTION DES CONCOURS DE L ÉTAT AUX COLLECTIVITÉS LOCALES Impact pour la Commune de Salins : minoration de -32 k de sa DGF en 2014, contribution (estimée) de 243 k à terme, soit 35% de sa DGF. Chiffres en k Recettes réelles de fonctionnement n Produits exceptionnels (-) Atténuations de produits (-) Assiette de prélèvement Taux de prélèvement estimé 0,7% 2,5% 4,0% 5,5% Ponction opérée sur la DGF En % de la DGF totale * avant ponction 4,4% 15,7% 25,4% 34,9% * Dotation forfaitaire 19

21 3. PROSPECTIVE ÉLÉMENTS DE CONTEXTE : LE PROJET DES NOUVEAUX THERMES Projet de construction d un nouvel établissement thermal lancé par la municipalité Coût total estimé à 11,3 M HT entre 2014 et 2016 dont 52% (5,9 M ) ont vocation à être portés par la Commune. Chiffres en k HT Investissements programmés (A) dont travaux dont frais de maîtrise d'ouvrage Subventions attendues (B) Investissements nets prévisionnels (A) - (B)

22 3. PROSPECTIVE PRINCIPALES HYPOTHÈSES DE TRAVAIL Point de départ de la prospective = le CA 2014 tel que modélisé précédemment. Recettes de fonctionnement : pratiquement inertes : Impact de la montée en régime de la contribution au redressement des finances publiques et de la stabilité des taux d imposition (par hypothèse) malgré des bases fiscales et des produits des services (thermes + redevances perçues sur les équipements culturels) supposés rester dynamiques. Dépenses de fonctionnement : autour de +2% par an hors intérêts reconduction des tendances identifiées sur la période : Rythme de progression des charges générales calé sur l inflation prévisionnelle Indexation des dépenses de personnel de +1% par an en volume (soit entre +2,5% et +2,8% par an). Investissements : prise en compte des coups partis induits par le projet des nouveaux thermes. 21

23 3. PROSPECTIVE SCÉNARIO «FIL DE L EAU» : PRISE EN COMPTE DES HYPOTHÈSES SANS MESURE D AJUSTEMENT PARTICULIÈRE Scénario insoutenable financièrement : Taux d épargne brute inférieur à 7% à partir de Capacité de désendettement supérieure à 15 ans à la même période. Trois facteurs en cause : la dégradation (attendue) de 2014, la contrainte induite par la contribution au redressement des finances publiques, l augmentation de la dette générée par la mise en oeuvre du projet des nouveaux thermes. 22

24 3. PROSPECTIVE SCÉNARIO D AJUSTEMENT : RÉALISATION D ÉCONOMIES SUR LES DEPENSES COURANTES ENTRE 2015 ET 2020 Réalisation d économies sur le fonctionnement courant de la municipalité indispensable pour viabiliser la prospective financière : réalisation des seuls thermes sans autre investissement 52 k par an par rapport à la trajectoire d évolution des dépenses de fonctionnement «au fil de l eau» réalisation de 500 k annuels (soit 3 M entre 2015 et 2020) en sus des nouveaux thermes 79 k par an 23

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