SYNDICAT MIXTE PAYS SOLOGNE VAL SUD
|
|
- Bénédicte Carrière
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 SYNDICAT MIXTE PAYS SOLOGNE VAL SUD RAPPORT D ACTIVITE 2016 Pays Sologne Val Sud Rapport d activité
2 Avant-propos du Président Après une année 2015 marquée par l aboutissement de réflexions sur un certains nombres de thématiques importantes pour notre territoire, l année 2016 fut celle de la mise en place de nombreuses actions. Tout d abord notre Contrat Régional de Solidarité Territoriale (CRST) a été signé en juin dernier par la Région Centre-Val de Loire, les quatre communautés de communes de notre Pays et la commune de la Ferté St-Aubin. Doté d une enveloppe globale de 5,8 millions d euros pour la période , le CRST a d ores et déjà permis de soutenir une 30aine de projets dont notamment les projets publics relatifs aux inondations survenues au printemps (remise en état de voiries, de chemins communaux, ponts, du complexe aquatique des Portes de Sologne, déchetterie, etc). Ensuite, 2016 aura permis de finaliser l Agenda 21 du Pays et de lancer un certain nombre d actions identifiées : création d un guide des producteurs en vente directe visant à promouvoir les produits issus de l agriculture local, élaboration d un schéma d accueil des entreprises, lancement du Contrat Local de Santé (en partenariat avec les Pays Loire Beauce et Forêt d Orléans-Val de Loire et l Agence Régional de Santé), rencontre thématique autour des temps d activité périscolaire, etc. Ces actions se poursuivront en enfin a rendu possible l organisation en juillet du débat sur le Projet d Aménagement et de Développement Durable (PADD) du SCoT. L ensemble des actions du Pays réalisées en 2016 vous est présenté ciaprès. Ceci rappelle également la diversité des missions exercées par le Pays et le rôle qu il peut exercer auprès des collectivités locales. Bertrand HAUCHECORNE Président du Pays Sologne Val Sud Pays Sologne Val Sud Rapport d activité
3 Contrat Régional Contrat Régional de Pays de 3 ème génération Suivi des dernières demandes de paiement des subventions attribuées (tableaux de suivi, contrôle des pièces justificatives de paiement) Contrat Régional de Solidarité Territorial Finalisation du programme d actions du CRST, rendez-vous de négociation Pays-Région et présentation du CRST devant la 4 ème commission de la Région Centre-Val de Loire Montage de 31 dossiers de demande de subvention représentant de crédits soit 15% du CRST Suivi des demandes de paiement des subventions attribuées (tableaux de suivi, contrôle des pièces justificatives de paiement) Communication sur l état d avancement des dossiers auprès du Comité syndical Montage des dossiers de demande de subvention en maitrise d ouvrage Pays Démarches collectives Mise en œuvre du plan isolation des bâtiments publics Montage de deux dossiers de subvention pour l isolation de l école de Mézières-lez-Cléry et l école de Viglain Suivi de deux diagnostics «Energétis Collectivités bâtiment» (Saint- Florent-le-Jeune, Saint-Aignan-le-Jaillard) Microfilière OAC Orléans-Orléans-Cléry Accompagnement du maître d œuvre Montage du dossier de subvention Suivie de la démarche Stratégie territoriale Agenda 21 Organisation d ateliers sur les services, l économie, l agriculture, la communication, le tourisme et la gestion des ressources Schéma d accueil des entreprises Consultation et recrutement du prestataire Lancement de la démarche Contrat Local de Santé Information des élus sur la démarche Etablissement d une convention avec les Pays Loire Beauce et Forêt d Orléans-Val de Loire Recrutement de la coordinatrice du CLS Pays Sologne Val Sud Rapport d activité
4 Etude mobilité déplacements Etablissement d un groupement de commande avec les Pays Loire Beauce et Forêt d Orléans-Val de Loire et l Agglomération d Orléans-Val de Loire pour réaliser une étude sur la mobilité et les déplacements Réalisation du lot n «collecte de la données» et enquête auprès de personnes pour identifier les déplacements Plan Climat-Energie Territorial Organisation d une session de formation aux élus, technicien et membres du conseil de développement, en partenariat avec le Pays Forêt d Orléans- Val de Loire ID en Campagne A vos ID Communication et diffusion de l information sur le dispositif Détection des projets et sujets pouvant donner lieu à une initiative Accompagnement des dossiers de demande de subvention pour engagement (complétude des dossiers et respect des modalités) Présence aux réunions organisées par la Région sur le nouveau dispositif A vos ID Rencontre avec les multiples porteurs de projets pour présentation du dispositif et des critères d éligibilité au dispositif Programme Leader Fonctionnement la signature de la convention pour la mise en œuvre du programme LEADER avec la Région et l ASP le 11 octobre, autorisant ainsi le GAL à démarrer la programmation des projets. Participation au fonctionnement du Groupe d Action Locale (GAL) Forêt d Orléans - Loire - Sologne. Mise en place d une grille de sélection des projets Communication Diffusion d informations auprès des élus. Informations régulières en Bureau, comité syndical, sur le site Internet et dans la lettre de Pays. Avancement du programme Mise en place du Comité de programmation : 34 membres (titulaires et suppléants) 3 comités de programmation (28 avril, 7 juillet, 22 novembre). Chaque comité réunit une trentaine de membres publics et privés du territoire du GAL 7 projets ont été programmés en 2016 (dont deux liés à l animation du programme) Sur une enveloppe totale de , ,01 ont été engagés par le comité sur l année 2016 (10% de l enveloppe). Pays Sologne Val Sud Rapport d activité
5 Animation des commissions thématiques Commission communication/culture Lettre de Pays Elaboration de la lettre de Pays n 17 Site Internet Animation du site internet et de l extranet ; mise à jour des rubriques (Informations sur le Contrat de Pays, ID en Campagne A vos ID, programme Leader...) Suivi de la fréquentation du site (750 visiteurs différents par mois en moyenne) Intranet : mise en ligne des convocations des réunions, des comptes rendus et, éventuellement, des diaporamas des réunions. Presse Commission sport et tourisme Transmission d article de presse aux correspondants locaux Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée Relance des communes pour les inciter à inscrire leurs sentiers au PDIPR, préalable au développement de circuits thématiques sur le Pays Projet de «Route d Artagnan» Participation du Pays Sologne Val Sud à la réflexion sur le tracé de l itinéraire de la «route d Artagnan», itinéraire équestre reliant Lupiac à Maastricht Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Elaboration du Projet d Aménagement et de Développement Durable Partenariat o Organisation du débat sur le PADD du SCoT lors du comité syndical du mercredi 6 juillet o Participation aux réunions des SCoT voisins (Grande Sologne, Agglomération d Orléans) o Participation à l élaboration des Plans Locaux d Urbanisme (PLU) des communes o Organisation d une rencontre entre les Présidents des 3 Pays et les élus de l Agglomération Orléans-Val de Loire o Accompagnement de l étude patrimoniale menée par la Mission Val de Loire en parallèle des 3 SCoT Pays Sologne Val Sud Rapport d activité
6 Partenariats / travaux / divers Gouvernance du Pays o Modification des statuts du Pays (arrêté préfectoral du 19 février 2016) Contacts avec les partenaires Conseil départemental du Loiret, Direction Départementale des Territoires, Agglomération d Orléans, Chambre d Agriculture, Chambre de Commerce et d Industrie, Chambre de Métier et de l Artisanat, Centre Régional de la Propriété Forestière (CRPF), Association Départementale Interprofessionnelle de la betterave (ADIB), Agence d Urbanisme de l Agglomération d Orléans, Agence de développement et de réservation touristique du Loiret, CAUE, associations locales, Arbocentre, Val Espoir, Soliha, etc. Suivi administratif du Syndicat Mixte Suivi administratif et budgétaire du syndicat o Organisation du remplacement de l assistante de développement o Vote du budget 2016 Organisation de réunions du comité syndical, du bureau, des commissions thématiques et du Conseil de développement o Préparation des réunions (contacts partenaires, diaporama, etc.) o Rédaction des comptes-rendus de réunions o Délibérations Participation aux réunions d information des agents de développement de la Région Centre-Val de Loire Participation aux réunions de l A3P Pays Sologne Val Sud Rapport d activité
7 Organisation générale du Pays Sologne Val Sud Compte administratif 2016 FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT Dépenses : Dépenses : Recettes : Recettes : Pays Sologne Val Sud Rapport d activité
8 Revue de presse 2016 La République du Centre lundi 7 mars 2016 Le journal de Gien jeudi 10 mars 2016 Pays Sologne Val Sud Rapport d activité
9 Le journal de Gien Jeudi 7 avril 2016 La République du Centre Vendredi 15 avril 2016 Pays Sologne Val Sud Rapport d activité
10 La République du Centre lundi 4 juillet Le journal de Gien Jeudi 7 juillet 2016 Pays Sologne Val Sud Rapport d activité
11 La République du Centre mardi 12 juillet Le journal de Gien Jeudi 7 octobre 2016 La République du Centre mardi 20 décembre Pays Sologne Val Sud Rapport d activité
Cahier des charges pour la création du site internet Pays Sologne Val Sud
Cahier des charges pour la création du site internet Pays Sologne Val Sud Septembre 2011 Domaine du Ciran - 45240 Ménestreau-en-Villette Tél: 02.38.49.19.49 - Fax : 02.38.49.19.59 - sologne.val.sud@wanadoo.fr
Plus en détailComité syndical 29 avril 2015 à Janzé
Comité syndical 29 avril 2015 à Janzé Les missions du Pays touristique (inscrites dans les statuts du Syndicat Mixte). 1. Élaborer et participer à la mise en œuvre d un projet de développement touristique
Plus en détailComité Syndical le lundi 27 juin 2011 Salle du conseil municipal Mont Près Chambord
Comité Syndical le lundi 27 juin 2011 Salle du conseil municipal Mont Près Chambord Enveloppe du contrat 2 ème Génération initiale (A Dotation 2007-2009) Partie Agglo Partie Hors Agglo 9 160 760 2 656
Plus en détailDE LA STRATEGIE LEADER. Appel d offres Novembre 2014
CAHIER DES CHARGES ACCOMPAGNEMENT A LA DEFINITION DE LA STRATEGIE LEADER DU PNR DE LA BRENNE Appel d offres Novembre 2014 Parc naturel régional de la Brenne Maison du Parc Le Bouchet - 36300 ROSNAY 02
Plus en détailINTRODUCTION... 2 CALENDRIER... 3 TRAVAUX DE L ANNEE 2004... 4 BUDGET REALISE 2004... 8 ANNEXES... 10
Rapport d avancement des travaux de lla Commiissiion Localle de ll Eau du bassiin du Loiiret ANNÉE 2004 INTRODUCTION... 2 CALENDRIER... 3 TRAVAUX DE L ANNEE 2004... 4 BUDGET REALISE 2004... 8 ANNEXES...
Plus en détailCOMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mercredi 10 Décembre 2014 Après avoir approuvé le compte rendu de la réunion du 12 novembre 2014, le conseil municipal a examiné les dossiers et pris
Plus en détailConseil communautaire Le 22 avril 2008 à 20 h 30 Maison des Services de Pays
Page 1 sur 13 Communauté de Communes du Pays Thibérien Maison des Services 24800 THIVIERS Tél.: 05-53-622-822 Fax: 05-53-62-31-57 Conseil communautaire Le 22 avril 2008 à 20 h 30 Maison des Services de
Plus en détailLes principaux partenaires de la Maison de Services sont :
SIVOM du Canton de Riaillé 5 communes, de la Communauté de Communes du Pays d Ancenis (29 communes), regroupées en SIVOM, au Nord du Pays d Ancenis Les services du SIVOM» Coordination des cinq bibliothèques
Plus en détailOutil n 3 Tableau récapitulatif des informations réglementaires et autres informations utiles
Outil n 3 Tableau récapitulatif des informations réglementaires et autres informations utiles Check-list à l'attention des chargés d'étude réalisant le Porter à Connaissance Cocher les lignes si le territoire
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES INFORMATIQUES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) OBJET DE LA CONSULTATION : Mise en place d une solution de vente en ligne pour l offre touristique de la région Centre
Plus en détailLEADER... LE PROJET DU PAYS DE SAINT-MALO : UN OBJECTIF FORT : LEADER ACCOMPAGNE : LES 4 THÉMATIQUES : POUR VOUS ACCOMPAGNER
LE DISPOSITIF DE FINANCEMENT EUROPÉEN LEADER AU SERVICE DE L ATTRACTIVITÉ TERRITORIALE LE PROJET DU PAYS DE SAINT-MALO : Le programme LEADER est un outil au service de la mise en œuvre du projet de territoire
Plus en détail28 mai 2014 Installation du nouveau comité syndical
28 mai 2014 Installation du nouveau comité syndical Ordre du jour : Election du Président Election des 3 Vice Présidents Election des 6 membres du Bureau Adoption du règlement intérieur du comité syndical
Plus en détailTransport. Dossier de Presse Septembre 2013
Transport Solidarité Santé Dossier de Presse Septembre 2013 1 «Ensemble favorisons l accès aux soins sur notre département.» 2 Contact presse : CPAM de Loir-et-Cher Sophie Rousselet - Responsable Communication
Plus en détailGuide des aides financières du Conseil général du Maine-et-Loire (CG 49) à destination des associations.
Guide des aides financières du Conseil général du Maine-et-Loire (CG 49) à destination des associations. Réalisé avec le soutien de la Juin 2008 SOMMAIRE Environnement Espaces Naturels Sensibles (ENS)
Plus en détailSéminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?
Séminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?» Le Schéma d Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la baie
Plus en détailSYTEPOL Syndicat de Transport d Eau Potable de l Ouest de Limoges
SYTEPOL Syndicat de Transport d Eau Potable de l Ouest de Limoges Origine du projet et création du SYTEPOL Face à des difficultés d approvisionnement en eau potable constatées sur le Sud- Ouest du Département
Plus en détailGroupe d Action Local (G.A.L) «Pays SUD : une terre d accueil, des montagnes de Services»
Groupe d Action Local (G.A.L) «Pays SUD : une terre d accueil, des montagnes de Services» PROGRAMME LEADER 2007-2013 2013 LEADER 2007-2013 : une terre d accueil, des montagnes de services 1 Présentation
Plus en détailCOMMISSION PERMANENTE & CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA LOZÈRE
R P D R I DO.lozere.fr www COMMIION PRMANNT & CONIL DPARTMNTAL D LA LOZÈR Vendredi 26 juin 2015 CONTACT PR lodie LHNBACH 04 66 49 66 07-06 84 95 87 33 presse@lozere.fr n direct de l Assemblée Ce vendredi
Plus en détailMme Élise MOURA souhaite que soient remis dans la délibération les tarifs du marché comportant l abonnement annuel.
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL L an deux mil douze, le treize novembre, le Conseil Municipal de la Commune du Porge, dûment convoqué s est réuni en séance ordinaire, à la Mairie, sous la présidence
Plus en détailde nouvelles aides pour les employeurs d apprentis Du CAP à Ingénieur un parcours gagnant l Apprentissage Un salaire progressif * Age de l apprenti 1re année du contrat 2e année du contrat 3e année du
Plus en détailNOR : DEV O 08 1 5 9 0 7 C
REPUBLIQUE FRANCAISE MINISTERE DE L ECOLOGIE, DE L ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE DIRECTION DE L'EAU Sous-Direction de l'action territoriale, De la directive cadre
Plus en détailMarin. 1ère Réunion publique. 18 juin 2014- Salle Polyvalente
Marin 1ère Réunion publique 18 juin 2014- Salle Polyvalente action municipale consultative et icipative les commissions thématiques les comités consultatifs les réunions publiques les comités de hameaux
Plus en détailPREFECTURE DE LA REGION AQUITAINE
PREFECTURE DE LA REGION AQUITAINE DIRECTION REGIONALE DE L ALIMENTATION DE L AGRICULTURE & DE LA FORET Service Régional de la Forêt & du Bois Arrêté du 13 août 2009 conditions de financement par des aides
Plus en détailTaux d admission. Débouchés supposés. Aix-Mars. III. M2 mixte Droit et gouvernance des énergies
Universités Intitulés Taux d admission Débouchés supposés Aix-Mars. III M2 mixte Droit et gouvernance des énergies M2 mixte Droit international et européen de l environnement Agent des services juridiques
Plus en détailLa Charte. forestière. du Pilat. Un engagement collectif pour une gestion durable de la forêt
La Charte forestière du Pilat Un engagement collectif pour une gestion durable de la forêt Réalisation Jecom - RCS 493 898 043 - Avril 2011 - Imprimé sur papier issues de forêts françaises et belges gérées
Plus en détailLes communes de la Montagne et de Bouguenais
Contribution d'un groupe de citoyens et d'élus réunis le mercredi 1er avril 2015 Les communes de la Montagne et de Bouguenais Envoyé le 08/04/2015 Deux communes de l agglomération nantaise : LES AUTEURS
Plus en détailL avenir de notre ville, parlons-en. publique. Projet de. hôtel de ville. Enquête
L avenir de notre ville, parlons-en Projet de > Enquête publique 5 MARS > 5 AVRIL 2012 hôtel de ville QU EST-CE QUE LE PLU? 2 3 AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE LES OBJECTIFS DU PADD (Projet d aménagement
Plus en détailPROCES VERBAL SOMMAIRE
PROCES VERBAL SOMMAIRE L'an deux mille sept, le lundi 24 septembre à 19 heures, le Conseil de la Communauté de communes des deux Rives de la Seine, légalement convoqué, s'est réuni en son siège, en séance
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT. Syndicat du Pays Segréen Monsieur le Président. Maison de Pays. Route d Aviré 49500 SEGRE 02 41 92 24 94 info@pays-segreen.
Syndicat du Pays Segréen Monsieur le Président Maison de Pays Route d Aviré 49500 SEGRE 02 41 92 24 94 info@pays-segreen.fr ACTE D ENGAGEMENT Personne publique : Objet du marché : Syndicat du Pays Segréen,
Plus en détailAPPEL A PROJETS «ITINERAIRES DE DECOUVERTE DANS LE VIGNOBLE ALSACIEN»
APPEL A PROJETS «ITINERAIRES DE DECOUVERTE DANS LE VIGNOBLE ALSACIEN» La création d itinéraires thématiques qui permettent, sous une forme renouvelée, la découverte du vignoble alsacien et apportent une
Plus en détailSCHEMA LOCAL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU PAYS DE MIREPOIX. Phase 3 : le plan d action
SCHEMA LOCAL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU PAYS DE MIREPOIX Phase 3 : le plan d action Juillet 2010 Agence de Développement Touristique d Ariège Pyrénées Route de Ganac BP 30143 090004 Foix cedex Tel:
Plus en détailDISPOSITIF RÉGIONAL ET DEPARTEMENTAL EN FAVEUR DES PÉPINIÈRES D ENTREPRISES
CAHIER DES CHARGES DISPOSITIF RÉGIONAL ET DEPARTEMENTAL EN FAVEUR DES PÉPINIÈRES D ENTREPRISES Rappel du cadre général d intervention des 3 collectivités : Dans le prolongement du Schéma Régional de Développement
Plus en détailCRITERES DE QUALITE PRIORITAIRES
L étude de marché Toute démarche de création d entreprise nécessite de vérifier qu il y a bien un marché potentiel donc suffisamment de travail pour l entreprise. Il est évident que vos chances de survie
Plus en détailLe S.R.I.T. Qui l'utilise?
Stratégie web De la base de données aux sites web de destination - Le S.R.I.T, qu'en est-il aujourd'hui? - Les sites web des pays de Laon et de Soissons - Le projet web du Pays de Thiérache - Projet d'audio
Plus en détailL association d aide aux familles a sollicité la Communauté de Communes Enclave des Papes - Pays de Grignan pour une subvention d exploitation.
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 23 SEPTEMBRE 2014 SYNTHESE (ARTICLE L 5211-1 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES) ENVIRONNEMENT 1. SITOM Montélimar Le Teil - Modifications statutaires (retrait
Plus en détailMadame Nathalie LEHERON a le pouvoir de Madame Annie AUZOU pour la représenter et voter en son nom.
Département du Calvados Mairie de Curcy sur Orne REGISTRE DES EXTRAIT DU DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L'an deux mille douze, le quinze mars, à dix huit heures trente, Le Conseil Municipal légalement
Plus en détailLes comptes-rendus précédents ont tous été transmis et signés préalablement à la séance.
Département du Tarn Nombre de membres en exercice: 15 Présents : 14 Votants: 15 République Française Commune de Parisot Séance du lundi 01 décembre 2014 L'an deux mille quatorze et le premier décembre
Plus en détailMARDI 3 JUILLET 2007 à 15 H 00. À la Salle Polyvalente de Ravières
Tonnerre, le 25 juin 2007 N/Réf. : MD/RLC/CR/DB/07-0274 Objet : Réunion du Comité Syndical Madame, Monsieur, J ai l honneur de vous demander de bien vouloir assister à la réunion du Comité Syndical qui
Plus en détailCette action est cofinancée par l Union européenne. L Europe s engage en région Centre avec le Fonds Social européen.
Le thème fort des forums 2013 est l égalité entre les filles et les garçons dans les formations et les métiers...... une bonne occasion pour lutter contre les préjugés! Bougez vos idées! Cette action est
Plus en détailCharte d exploitation et de demande d accès aux Géoservices. Plateforme Territoriale GUYANE SIG
Charte d exploitation et de demande d accès aux Géoservices Plateforme Territoriale GUYANE SIG 25/02/2014 SOMMAIRE 1. LEXIQUE... 3 2. DEFINITION... 3 3. DOMAINE D APPLICATION... 3 A. Objet... 3 B. Bénéficiaires...
Plus en détailSOMMAIRE DES DELIBERATIONS DU COMITE DU 13 SEPTEMBRE 2006
SOMMAIRE DES DELIBERATIONS DU COMITE DU 13 SEPTEMBRE 2006 1- Marché de services pour l entretien courant des cours d eau du Boulonnais (2007-2009)... page 2 2- Etude de définition des aménagements de prévention
Plus en détailDébattu en Conseil Syndical le 04 Décembre 2013 1. Débattu en Conseil Syndical le 04 Décembre 2013
Débattu en Conseil Syndical le 04 Décembre 2013 1 Débattu en Conseil Syndical le 04 Décembre 2013 SOMMAIRE SOMMAIRE... 2 PREAMBULE... 3 RAPPEL DU CONTEXTE LEGISLATIF... 4 ROLE DU PADD... 4 STRUCTURATION
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 14 DECEMBRE 2012. Au 5 Cité de la Traverse - la salle de la Traverse - Poitiers
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Plus en détailMagonty, un quartier tourné vers l écologie de demain
Pessac, le 7 août 2009 Réf. : CQM-2009-30a-CV Magonty, un quartier tourné vers l écologie de demain Projet de cheminements verts Rapporteur Serge Degueil Responsable Commission Cadre de vie Yves Schmidt
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2011 A 18 H
Direction de la Coordination Administrative PG/MC CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2011 A 18 H ORDRE DU JOUR 2011-10 1 - DECISION MODIFICATIVE N 1 EXERCICE 2011 BUDG ET PRINCIPAL 2 - ADHESION DE
Plus en détailCompte rendu de la réunion du 15 décembre
Compte rendu de la réunion du 15 décembre Nombre de présents : 23 personnes, dont : Correspondants régionaux 6 Présidents de CDTE 6 Permanents 4 Présidents de CRTE 3 Autres 3 Objectifs de la réunion: -
Plus en détailC est quoi un logement insalubre?
LOGEMENT INSALUBRE C est quoi un logement insalubre? C est un logement qui présente un danger pour la santé des occupants, compte tenu de la dégradation du bâti ou de la présence de substances dangereuses
Plus en détailGuide Leader + 16 pages 12/07/05 11:20 Page 1. En Pays Portes de Gascogne l Europe est partenaire de vos projets LEADER +
Guide Leader + 16 pages 12/07/05 11:20 Page 1 En Pays Portes de Gascogne l Europe est partenaire de vos projets LEADER + Guide Leader + 16 pages 12/07/05 11:20 Page 2 LEADER + Qu est-ce que c est? Liaison
Plus en détailSOMMAIRE. Le Mot du Président. Présentation d Eure-et-Loir Numérique. Les élus du Bureau. Les faits marquants d Eure-et-Loir Numérique
SOMMAIRE Le Mot du Président Présentation d Eure-et-Loir Numérique Les élus du Bureau 3 4 5 Les faits marquants d Eure-et-Loir Numérique o Janvier à juin 2013 o Juin 2013 o Septembre 2013 o Décembre 2013
Plus en détailRandonnée & Itinérance Douce
Randonnée & Itinérance Douce Bilan 2008 d une année d actions Comité Départemental du Tourisme de l Aisne Février 2009 Participation aux salons et éditions Sortie d un nouveau topoguide Laonnois Participation
Plus en détailBilan de la concertation 2011-2015
Bilan de la concertation 2011-2015 Dès sa création en 2011, l association de préfiguration a mis en place une méthode destinée à impliquer au maximum les acteurs locaux dans l écriture de charte (méthode
Plus en détailDROIT, ÉCONOMIE & GESTION MASTER DROIT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES. Collectivités littorales. www.univ-littoral.fr
DROIT, ÉCONOMIE & GESTION MASTER DROIT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES Collectivités littorales www.univ-littoral.fr OBJECTIFS DE LA FORMATION Face à la complexification des règles et des procédures juridiques
Plus en détailLe Conseil communautaire a :
Le Conseil communautaire a : - ADOPTÉ le Budget supplémentaire 2012 du Budget principal de la Communauté d agglomération Marne et Chantereine qui s équilibre en dépenses et en recettes à 16.860.001,34
Plus en détailForum Arbo Bois Vendredi 3 octobre 2008 Rapport d activité
Forum Arbo Bois Vendredi 3 octobre 2008 Rapport d activité A.I.J.A.M. Remerciements Le forum Arbo Bois qui s est tenu le vendredi 3 octobre 2008 à l Espace Madeleine Sologne a connu pour une première édition
Plus en détailProjet de programme d actions 2014
Plan marketing 2014 Projet de programme d actions 2014 OBJECTIFS STRATÉGIQUES Trois objectifs prioritaires ont été proposés dans le cadre du Schéma 2009-2013 : 1- Développer l attractivité du Tarn-et-Garonne
Plus en détailOffice de Tourisme d Orléans
Office de Tourisme d Orléans Recommandation stratégie web Analyse 2 cibles prioritaires ont été privilégiées : développement de la fréquentation touristique des profils : - public local + public parisien
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE. Assises du Tourisme Vendredi 21 novembre 2014 Pied-de-Borne
DOSSIER DE PRESSE Assises du Tourisme Vendredi 21 novembre 2014 Pied-de-Borne Conseil général de la Lozère Elodie LEHNEBACH, Rue de la Rovère 48000 Mende 04 66 49 66 07 Comité dép.. du Tourisme Brigitte
Plus en détailCOMPTE-RENDU - COMITE DE PROGRAMMATION DU 29 AVRIL 2010 - opérations ayant fait l'objet d'un avis favorable FEDER 2007/2013 : opérations présentées à la programmation nbre op. N dossier Service instructeur
Plus en détail12. Tourisme : vos interlocuteurs dans le 04
POUR TOUS Par filière Restaurateurs Débits de boissons Hébergeurs Activités de pleine nature 12. Tourisme : vos interlocuteurs dans le 04 Lieux de visite et sites culturels THEMATIQUE : COMMERCIAL REFERENCEMENT
Plus en détailStratégie locale en faveur du commerce, de l artisanat & des services
1 Stratégie locale en faveur du commerce, de l artisanat & des services Pays Cœur de Flandre I Phase II La formulation de la stratégie Région Nord Pas de Calais Avril 2013 Région Communauté Nord Pas de
Plus en détailDossier de presse. Adaptation des logements à la perte d autonomie : Des moyens renforcés pour 2013. 19 Mars 2013
Dossier de presse Adaptation des logements à la perte d autonomie : Des moyens renforcés pour 2013 19 Mars 2013 Contacts presse : Myra Frapier-Saab 06 70 10 82 24 1 Les enjeux Le nombre croissant de personnes
Plus en détailMAIRIE de SAINT-PIERRE d'autils 59 rue du Puits 27950 SAINT PIERRE D AUTILS
DÉPARTEMENT DE L'EURE - ARRONDISSEMENT D ÉVREUX - CANTON DE VERNON-NORD Tel : 02 32 52 22 17 Fax : 02 32 52 94 97 Email : mairie.saint-pierre.autils wanadoo.fr MAIRIE de SAINT-PIERRE d'autils 59 rue du
Plus en détailMise au vote du Procès-verbal du Conseil Municipal, séance du 27 mars 2012 Abstention Contre Pour
Compte-rendu du Conseil Municipal Jeudi 10 mai 12 Salle du Conseil municipal Mairie de Dissay L an deux mille douze, le dix mai, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Dissay se réunit,
Plus en détailBudget participatif des lycées. Règlement d intervention
3 CR 72-12 Budget participatif des lycées Règlement d intervention Préambule : La mise en œuvre du budget participatif des lycées manifeste la volonté de la région de poursuivre la démarche de dialogue
Plus en détailQuel(s) projet(s) de paysage pour le PNR?
Quel(s) projet(s) de paysage pour le PNR? (Carte réalisée par F de Dormael, Henri Spcecht, Adèle Wickersheim (atelier régional commandé par la région PACA à l ENSP) 20 mars 2014 Ordre du jour Au fil des
Plus en détailLes Rencontres Atelier 2 : Tirer parti des réseaux sociaux
Les Rencontres Atelier 2 : Tirer parti des réseaux sociaux Joël Gayet CoManaging Un marketing centré sur la création de lien et la communauté Autour de la marque, la communauté et les ambassadeurs sont
Plus en détailIntervenant. Thierry Leroux. (Espace Numérique Entreprises) www.rhonetourisme.com. thierry.leroux@ene.fr
Intervenant Thierry Leroux (Espace Numérique Entreprises) thierry.leroux@ene.fr www.rhonetourisme.com E-commerce et e-tourisme de forte similitudes Le e-commerce en 2013 : plus de 51 milliards d euros
Plus en détaildes Pays d Accueil Touristiques de Normandie
Stratégies et actions de promotion des Pays d Accueil Touristiques de Normandie SYNTHESE Lors du dernier Conseil d Administration de la FRPAT Normandie du 15 mars 2011, il a été proposé de mener une réflexion
Plus en détailLA TRAME VERTE ET BLEUE DU NORD-PAS DE CALAIS
LA TRAME VERTE ET BLEUE DU NORD-PAS DE CALAIS 1 Les objectifs opérationnels de la Trame Verte et Bleue Connaître Observer Evaluer Restaurer, préserver et gérer les cœurs de nature La Trame Verte et Bleue,
Plus en détailLettre d actualité de l urbanisme
n 3 Février 2010 Lettre d actualité de l urbanisme de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados 1- ACTUALITÉ DES DÉCISIONS DU CONSEIL D'ÉTAT Décision du conseil d'etat (CE) n
Plus en détailArtiscope. Les chiffres clés de l emploi dans l Artisanat en Région Centre Au 31 décembre 2013 (2ème Semestre 2013 - Année 2013)
Observatoire des Métiers et de l Artisanat Région Centre Juin 214 Artiscope Les chiffres clés de l emploi dans l Artisanat en Région Centre Au 31 décembre 213 (2ème Semestre 213 - Année 213) La révision
Plus en détailBrou-sur-Chantereine Elaboration du PLU Compte-rendu de la réunion publique de présentation du diagnostic 20 janvier 2011 1
1. Avant-propos de Monsieur Bréhaux (adjoint au maire en charge de l urbanisme) : L importance du P.L.U. en tant qu outil législatif permettant une maîtrise de l urbanisme de la commune est rappelée aux
Plus en détailAgenda 21, charte de développement durable et gestion du risque inondation Nicolas Bauduceau CEPRI
Agenda 21, charte de développement durable et gestion du risque inondation Nicolas Bauduceau CEPRI Aux origines de l analyse : un double constat La prise en compte du risque d inondation dans l aménagement
Plus en détailPROCES VERBAL Conseil du 27 février 2009
PROCES VERBAL Conseil du 27 février 2009 CDM Interim Suite à l invitation de M. le Président, M. Bonnet et Mme Cornou de CDM interim a présenté son action au cours du premier quart d heure de la réunion.
Plus en détail17 Randonnées et balades numériques
Pays Nivernais Morvan Mission numérique 17 Randonnées et balades numériques Dossier de presse - juin 2014 Randonnées et balades numériques en Pays Nivernais Morvan Editorial Un Pays 2.0? Pari gagné! Le
Plus en détailCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL BREON EXTRAIT DU PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 SEPTEMBRE 2009
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL BREON EXTRAIT DU PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 SEPTEMBRE 2009 L'an deux mille neuf, le dix sept septembre à dix neuf heures, le Conseil Communautaire
Plus en détailPlan marketing 2010-2014. Doubs tourisme (Cdt)
Plan marketing 2010-2014 Doubs tourisme (Cdt) Pourquoi un plan marketing? Le schéma départemental de développement touristique Ce schéma (SDDT) définit cinq grands axes pour le développement touristique
Plus en détailChoc de simplification
Choc de simplification Le choc de simplification souhaité par le Président de la République rejoint les besoins identifiés par le Syndicat des énergies renouvelables qui a défini six grands axes de modernisation
Plus en détailFAQ appel à candidatures LEADER 2014-2020
FAQ appel à candidatures LEADER 2014-2020 Remarque préalable : ce document a un caractère technique ; il garde un caractère non définitif dans la mesure où le PDR n est pas encore adopté, et que des prescriptions
Plus en détailRÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUILLET 2008 à 19 h 00
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUILLET 2008 à 19 h 00 L'an deux mil huit,le mardi vingt-deux juillet, à 19 heures 00, le conseil municipal, dûment convoqué le 15 juillet 2008, s'est réuni en session
Plus en détailMASTER 2 URBANISME ET AMENAGEMENT SPÉCIALITÉ PAYSAGE ET AMENAGEMENT Année universitaire 2012-2013
MASTER 2 URBANISME ET AMENAGEMENT SPÉCIALITÉ PAYSAGE ET AMENAGEMENT Année universitaire 2012-2013 Le Master 2 Paysage et Aménagement est une spécialité du Master Urbanisme et Aménagement. Celui-ci est
Plus en détailBerry Province. Dossier de presse
Berry Province Dossier de presse PLAN DE COMMUNICATION NATIONAL BERRY 2014 Berry Province est (aussi) en campagne! Le 17 mars prochain sonnera le départ de l édition 2014 de la campagne médiatique de promotion
Plus en détailAXE 1 : Habitat Fiche action 1.1 : Réhabilitation thermique de logements témoins
AXE 1 : Habitat Fiche action 1.1 : Réhabilitation thermique de logements témoins Porteur du projet Coordonnateur : Pays de Chaumont. (Maitre d ouvrage : Chaumont habitat, propriétaires privés ) Contexte
Plus en détailLOGICIEL MARCHES PUBLICS
LOGICIEL MARCHES PUBLICS 1 Sommaire I - GENERALITES I.1 Accès au logiciel I.2 Prise en main du logiciel Page d accueil I.3 Fonctionnalités générales I.4 Le principe II LES DIFFERENTS MENUS II 1 Menu «Les
Plus en détailSyndicat Mixte Vals du Dauphiné Expansion 8, rue Pierre Vincendon 38110 LA TOUR DU PIN
Syndicat Mixte Vals du Dauphiné Expansion 8, rue Pierre Vincendon 38110 LA TOUR DU PIN COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 29 SEPTEMBRE 2010 Etaient présents : - Titulaires : Jean-Pierre
Plus en détailCompte rendu du Comité de Programmation Leader N 2 Saint Génis des Fontaines, le 30 Juin 2010
Compte rendu du Comité de Programmation Leader N 2 Saint Génis des Fontaines, le 30 Juin 2010 Etaient présents : Membres du Comité de programmation : - collège public M. Pierre AYLAGAS Maire d Argelès
Plus en détailBerry Province. Dossier de presse PLAN DE COMMUNICATION NATIONAL BERRY 2015
Berry Province Dossier de presse PLAN DE COMMUNICATION NATIONAL BERRY 2015 Venez plutôt en Berry, le message de la campagne 2015 4 vidéos au ton décalé Une campagne digitale ambitieuse en adéquation avec
Plus en détailC.R.I.T.E.R. Centre de Ressources et d Ingénierie du Tourisme en Espace Rural
Centre de Ressources et d Ingénierie du Tourisme en Espace Rural C.R.I.T.E.R. Languedoc-Roussillon (Siège social) Parc d Activités Le Millénaire Bruyère 2000 - Bat 1-650, rue Henri Becquerel 34000 MONTPELLIER
Plus en détailRaquette à neige. Normes d équipement des espaces, sites et itinéraires. Adopté en comité directeur le 24 mai 2003. Norme d équipement
Raquette à neige Normes d équipement des espaces, sites et itinéraires Adopté en comité directeur le 24 mai 2003 Norme d équipement Sommaire 1 OBJET DE CETTE NORME...3 1.1 FEDERATION FRANÇAISE DE LA MONTAGNE
Plus en détailNote de contexte relative aux propositions de modifications du plan de développement Programme Leader Terres Romanes en Pays Catalan
Note de contexte relative aux propositions de modifications du plan de développement Programme Leader Terres Romanes en Pays Catalan Terres Romanes en Pays Catalan est porteur, en partenariat avec le Pnr
Plus en détailPascal CAVITTE, Didier CHRISTOPHE
Un exemple de coopération franco-hongroise dans le cadre du programme européen LEADER en partenariat avec les élus locaux Pascal CAVITTE, Didier CHRISTOPHE EPL Edgard Pisani, lycée agricole de Tulle-Naves
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS Séance du 30 septembre 2013
République Française Département de l'yonne Commune de SAINT-PÈRE (89450) EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS Séance du 30 septembre 2013 Membres en exercice : 11 Présents : 7 Votants: 9 Secrétaire de
Plus en détailPRESENTS : Mesdames B. BALMET - M. BERNARD-GUELLE - S. DUPISSON - G. FRIER A.HENRY - MA. SUCHEL - E. VEZZU. Madame A. CHEVALLET à Monsieur D.
, Maire de la Commune de Noyarey. DELIBERATION N 2009/069 DEMANDE AUPRES DE L EPFL-RG DE PROLONGATION DE LA PERIODE DE RESERVE FONCIERE DE LA PROPRIETE EX-CHAVANNE, CADASTREE AB 15 et AB 17 A 20. Monsieur,
Plus en détailDébat d orientations budgétaires 2014. Conseil municipal du 4 novembre 2013
Débat d orientations budgétaires 2014 Conseil municipal du 4 novembre 2013 1 1. Un contexte économique toujours aussi tendu 2 Les éléments de contexte 2014 : année électorale Des inconnues avec les réformes
Plus en détailGuide du Partenaire OFFICE DE TOURISME de LANGEAIS & CASTELVALÉRIE
Nos valeurs Nos services Devenir partenaire Guide du Partenaire OFFICE DE TOURISME de LANGEAIS & CASTELVALÉRIE année 2015 2 SOMMAIRE Nos valeurs... Nos missions p. 3-4 L équipe associative L équipe salariée
Plus en détailCANDIDATURE PROGRAMME LOCAL DE FORMATION INTERFILIERES 2011-2013
CANDIDATURE PROGRAMME LOCAL DE FORMATION INTERFILIERES 2011-2013 1) Présentation du territoire du PLFI Les territoires Entre-deux-Mers et Graves et Sauternes se situent au cœur du vignoble Bordelais et
Plus en détailDEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT DE SAVERNE COMMUNE DE HURTIGHEIM
DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT DE SAVERNE COMMUNE DE HURTIGHEIM PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Date de la convocation : 24 mars 2015 SEANCE DU : 30 MARS 2015 Membres présents
Plus en détailVia le Pack export 2012
Via le Pack export 2012 «La Région facilite l accès des entreprises régionales aux marchés internationaux en conduisant une politique active d appui aux exportateurs. Elle accompagne les initiatives des
Plus en détailMESURES D ACCOMPAGNEMENT
LIVRET VI MESURES D ACCOMPAGNEMENT DE LA MISE EN ŒUVRE DU SCOT ET SUIVI DE L ANALYSE DE LA SITUATION 127 Sommaire I DES MESURES D ACCOMPAGNEMENT DE LA MISE EN ŒUVRE DU SCOT page 126 HABITAT EQUIPEMENTS
Plus en détailDossier de consultation pour une mise en concurrence AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DES
Dossier de consultation pour une mise en concurrence AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE REFLEXION MARKETING ET ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN ŒUVRE
Plus en détail