population totale regroupée en vigueur en 2014 (millésime 2011) catégorie adhérentes. Hydraulique

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1 Prefecture 44/DJRCT/3 Tableau de rationalisation des syndicats intercommunaux et mixtes - annexe du SDCI 9/09/05 population totale regroupée en vigueur en 04 (millésime 0) Syndicat Intercommunal de s scolaires de Guéméné Penfao et de Saint Nicolas de Redon C Guémené Penfao SIVU 506 Transports scolaires scolaire Commune siège : Guémené-Penfao /0/963 9 Syndicat intercommunal des s scolaires du canton d'aigrefeuille N Aigrefeuille sur Maine SIVU Transports scolaires scolaire Commune siège : Aigrefeuille-sur-Maine /06/987 8 Syndicat intercommunal de s scolaires du Sud Loire Lac N Machecoul SIVU 55 8 Transport scolaire scolaire 3/04/987 7 CCLAM C SI de voirie du canton de St Nicolas de Redon et des Travaux d'entretien le long des réseaux cantons limitrophes C St Nicolas de Redon SIVU routiers des territoires des communes voirie 06/0/960 Commune siège : Saint Nicolas de Redon adhérentes. CC Redon (8) SGB (4) SI du port de pêche et de plaisance de La Baule Pornichet Le Pouliguen SN La Baule Escoublac SIVU 943 port port 6/0/965 Commune siège : La Baule Escoublac Sèvre Aval Maine et Affluents (SEVRAVAL) Hydraulique Commune siège : Vertou N Vertou SIVU hydraulique 0/06/97 5 Aéroport de La Baule Escoublac Pornichet Le Pouliguen SN La Baule Escoublac SIVU Gestion aéroportuaire aéroport 07/04/933 3 Commune siège : La Baule-Escoublac qui assure gestion administrative convention 997 et 006 Syndicat intercommunal d'aide et réalisation pour les Création d'établissement spécialisé pour handicapés des 3 provinces N Clisson SIVU social 8/09/98 les handicapés Commune siège : Boussay départemental Vendée () Centre de voile de Penchâteau SN Le Croisic SIVU Autres loisirs 6//970 3 Commune siège : Le Pouliguen CARENE assainissem Assainissem Assainissement Clisson Gorges Assainissement non collectif N Clisson SIVU 479 assainissem 09/05/996 Commune siège : Gorges ent non collectif Clisson Gorges

2 Prefecture 44/DJRCT/3 Tableau de rationalisation des syndicats intercommunaux et mixtes - annexe du SDCI 9/09/05 population totale regroupée en vigueur en 04 (millésime 0) 3 SIVU CLIC Séniors Loire et Cens Orvault N Orvault SIVU Personnes âgées social 30/0/008 Commune siège : Sautron Sautron non Couëron Etude, aménagement, gestion, maîtrise Syndicat intercommunal à vocation unique de Bourgneuf Les d'structure et d'équipements créés Moutiers SN Bourgneuf en Retz SIVU dans l'intérêt des communes sur le port 5/0/988 Commune siège : Bourgneuf-en-Retz secteur du Collet + création, aménagement et gestion du port du Collet. Bourgne uf Les Moutiers Syndicat intercommunal à vocation unique de la Côte SN Le Croisic SIVU 46 loisirs 5/0/004 3 Sauvage Commune siège : Le Pouliguen Syndicat intercommunal à vocation unique de la maison de social retraite de Ligné (SIVUMARLI) A Ligné SIVU Gestion de maison de retraite maison de //986 4 Commune siège : Ligné retraite Syndicat intercommunal à vocation unique de la Petite Etudier, construire, équiper et gérer un Enfance N Clisson SIVU 6 98 social 0//004 4 service de crèche Commune siège : Clisson créer, construire, équiper et gérer Syndicat intercommunal à vocation unique de l'enfance structures liées à l'enfance et petite A Ancenis SIVU 7 3 Commune siège : Ancenis enfance : halte garderie, crèche, RAM, social 0/0/003 6 Maison de l'enfance et CLSH Syndicat intercommunal à vocation unique des marais et vallées du Pays d'ancenis entre Loire et Galerne A Varades SIVU Hydraulique hydraulique 03/07/99 6 Commune siège : Varades Syndicat intercommunal à vocation unique du centre aquatique de Basse-Goulaine et de Saint Sébastien sur N Vertou SIVU gestion d'équipements ou d'établissements loisirs 0/07/009 Loire Commune siège : Basse-Goulaine Politique globale d'accueil et d'animation Syndicat intercommunal à vocation unique Enfance pour l'enfance et la jeunesse, à l'exclusion Jeunesse C St Nicolas de Redon SIVU 99 social 7//000 du domaine scolaire et de la prévention Commune siège : Fégréac maternelle et infantile. Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Guéméné Penfao C Guémené Penfao SIVU 8 95 Eau (Traitement, Adduction, Distribution) eau 6/0/956 8 Commune siège : Guémené-Penfao Basse Goulaine St Sébastie n 4 St Nicolas de Redon Avessac Fégréac Plessé CCD

3 Prefecture 44/DJRCT/3 Tableau de rationalisation des syndicats intercommunaux et mixtes - annexe du SDCI 9/09/05 population totale regroupée en vigueur en 04 (millésime 0) Syndicat Intercommunal d'alimentation en eau potable de la région d'ancenis A Ancenis SIVU Eau (Traitement, Adduction, Distribution) eau 07/09/96 7 Commune siège : Ancenis Syndicat d'alimentation en eau potable Vignoble-Grandlieu (AP de création 3/0/4) N SIVU eau 4 Commune siège : Basse-Goulaine Syndicat Intercommunal d'alimentation en eau potable de Nort sur Erdre C Nort sur Erdre SIVU Eau (Traitement, Adduction, Distribution) eau 07/0/948 3 Commune siège : Nort-sur-Erdre Syndicat Intercommunal d'alimentation en Eau Potable du Pays de la Mée C Châteaubriant SIVU Eau (Traitement, Adduction, Distribution) eau 3//00 Commune siège : Saint-Aubin-des-Châteaux Syndicat Intercommunal d'alimentation en Eau Potable du Pays de Retz Sud Loire N Machecoul SIVU Eau (Traitement, Adduction, Distribution) eau //000 6 Syndicat Intercommunal d'alimentation en eau potable du Val Saint Martin SN Pornic SIVU 8 58 Eau (Traitement, Adduction, Distribution) eau 6/08/977 6 Commune siège : Pornic (6) CCC () CCB CCSD CCC CCSD C Construction et exploitation d'une station Syndicat intercommunal d'assainissement de la Sèvre assainissem N Vertou vignoble SIVU 306 d'épuration + assainissem sur 0/09/004 3 Commune siège : La Haie-Fouassière communes (La Haie Fouassière) Syndicat intercommunal d'assainissement de Vallet assainissem Mouzillon N Vallet SIVU 48 Assainissem 7/0/000 Commune siège : Vallet Syndicat intercommunal d'assainissement du Haut Brivet assainissem SN Pontchâteau SIVU 8 09 Assainissem avec une station 3/0/98 3 Commune siège : Sainte-Anne-sur-Brivet d'épuration à St Anne sur Brivet Syndicat intercommunal d'assainissement Maisdonassainissem Monnières N Clisson SIVU Assainissem 0/0/00 Commune siège : Monnières Syndicat intercommunal de la fourrière pour animaux de la fourrière presqu'île guérandaise SN La Baule Escoublac SIVU 84 7 Gestion fourrière pour animaux /05/977 animaux Commune siège : La Baule-Escoublac Syndicat intercommunal d'étude et d'information représentant les intérêts des communes et de leurs habitants Etudes préalables à l'aménagement du site études dans le secteur du projet d'aéroport de Notre-Dame-des- C Blain SIVU et à la création de l'aéroport de Notre aéroport Landes Dame des Landes /07/99 0 Commune siège : Notre-Dame-des-Landes Vallet Mouzillon Maisdon Monnière s SGB CARENE départemental Morbihan () CCCE

4 Prefecture 44/DJRCT/3 Tableau de rationalisation des syndicats intercommunaux et mixtes - annexe du SDCI 9/09/05 population totale regroupée en vigueur en 04 (millésime 0) Syndicat intercommunal Sentier Ligérien Oudon Oudon Action, animation et développement pour environneme Champtoceaux A Ancenis SIVU /0/998 Champto la mise en valeur du patrimoine ligérien nt Commune siège : Oudon ceaux (49) Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la région de Pont-Château St Gildas des Bois SN Pontchâteau SIVU Eau (Traitement, Adduction, Distribution) eau 7//006 0 Commune siège : Saint-Gildas-des-Bois syndical intercommunal à vocation multiple enfancejeunesse-emploi-insertion C Guémené Penfao SIVOM Enfance, Jeunesse, insertion, emploi social 7//007 4 Commune siège : Guémené-Penfao Gestion d'équipements (Maison du Pays, Syndicat à vocation multiple d'herbauges gendarmerie, RAM, piste d'athlétisme, N Bouaye SIVOM 3 98 Commune siège : Bouaye complexe sportif) et actions de proximité social loisirs /07/ dans le domaine sportif, cultrel, social. Syndicat intercommunal à vocation multiple de la région de Saint Mars la Jaille A St Mars la Jaille SIVOM 6 38 social loisirs 07/05/990 6 Commune siège : Saint-Mars-la-Jaille Actions en faveur de la rénovation de Syndicat intercommunal à vocation multiple des cantons de l'habitat dans le cadre de procédures habitat et Saint Nicolas de Redon et Guéméné Penfao C St Nicolas de Redon SIVOM //984 8 contractualisées avec l'etat et/ou le CG SPANC Commune siège : Saint-Nicolas-de-Redon et/ou le CR + SPANC Activités sociales gestion d'équipements ou d'établissements Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton culturels, socioculturels, socio-éducatifs, plusieurs d'ancenis A Ancenis SIVOM 5 45 objets Commune siège : Ancenis Etablissements scolaires 3/06/983 8 Réalisation d'aire d'accueil des Aide sociale gestion d'équipements ou d'établissements Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de culturels, socioculturels, socio-éducatifs, plusieurs Ligné A Ligné SIVOM 78 objets Commune siège : Ligné Etablissements scolairesactivités périscolaires 4/08/00 4 Gestion de pers départemental Maine et Loire () SGB gestion d'équipements ou d'établissements Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de culturels, socioculturels, socio-éducatifs, plusieurs Riaillé A Riaillé SIVOM 8 7 objets Commune siège : Riaillé Activités péri-scolaires 3/04/995 5

5 Prefecture 44/DJRCT/3 Tableau de rationalisation des syndicats intercommunaux et mixtes - annexe du SDCI 9/09/05 population totale regroupée en vigueur en 04 (millésime 0) Activités sociales Syndicat intercommunal à vocation multiple du secteur de gestion d'équipements ou d'établissements plusieurs Varades A Varades SIVOM 6 34 culturels, socioculturels, socio-éducatifs, objets Commune siège : Varades 08/0/98 4 Activités péri-scolaires Création, suppression, extension, translation des cimetières Syndicat intercommunal de la Madeleine de Guérande plusieurs SN Guérande SIVOM gestion d'équipements ou d'établissements Commune siège : Guérande objets culturels, socioculturels, socio-éducatifs, 0//98 Pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire Pôle N Nantes /06/0 6 métropolitain PETR du Pays de Châteaubriant C Châteaubriant PETR //04 3 Commune siège : Châteaubriant PETR du Pays de Grandlieu, Machecoul et de Logne N Machecoul PETR //04 3 Commune sigèe : Machecoul CC Sud Syndicat Mixte Atlantic Eau (SM) Estuaire N Nantes SM fermé Eau (Traitement, Adduction, Distribution) eau 9/06/963 identique périmètre collectivités membres 5 communes 4 dont 8 SIAEP Syndicat départemental d'énergie SYDELA II Electricité, Gaz N Nantes SM fermé électricité 3/03/008 identique périmètre collectivités membres Commune siège : Saint-Herblain Eclairage public

6 Prefecture 44/DJRCT/3 Tableau de rationalisation des syndicats intercommunaux et mixtes - annexe du SDCI 9/09/05 population totale regroupée en vigueur en 04 (millésime 0) Syndicat du bassin versant de Grandlieu Commune siège : Saint-Philbert-de-Grand-Lieu N St Philbert de Grandlieu SM fermé Hydraulique hydraulique 3/05/ Syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique du Sud de la Loire (SAH) (SM) N Machecoul SM fermé 0 5 Hydraulique hydraulique 5/05/ Syndicat intercommunal pour l'aménagement du bassin versant de la Chère C Derval SM fermé Hydraulique hydraulique 09/09/ Commune siège : Derval Syndicat mixte Centre Nord Atlantique pour le traitement et le recyclage Traitement des déchets des ménages et déchets des déchets C Nozay SM fermé assimilés Commune siège : Nozay déchets 3/0/000 5 CCLAM départemental Vendée (7 communes CC CA) CCSE C SI Le Falleron SI bassin Grandlieu départemental Vendée (4 communes) CCC CCD départemental 35 (6communes) CCRB PSGB Syndicat mixte de la région de Grand Lieu - Machecoul - Legé pour Traitement des déchets des ménages et déchets l'exploitation et la gestion du CET des six pièces N Machecoul SM fermé assimilés déchets 04//999 4 C CCLAM Syndicat mixte des s scolaires de la région de Clisson N Clisson SM fermé 5 07 Transport scolaire 4//986 Commune siège : Clisson scolaire Syndicat mixte du SCOT du Pays de Retz Schéma de cohérence territoriale N Machecoul SM fermé SCOT 0//004 6 Schéma de secteur Schéma de cohérence territoriale Schéma de secteur Syndicat mixte du Scot et du Pays du Vignoble Nantais SCOT N Nantes SM fermé Prise en considération d'un programme Commune siège : Clisson loisirs d'aménagement d'ensemble et détermination des 04/0/003 6 secteurs d'aménagement au sens du code de l'urbanisme Syndicat Mixte du Bassin Versant du Don SMBVD C SM fermé 93 hydraulique 5 départemental Vendée (3) CCLAM C CCSE SSLD

7 Prefecture 44/DJRCT/3 Tableau de rationalisation des syndicats intercommunaux et mixtes - annexe du SDCI 9/09/05 population totale regroupée en vigueur en 04 (millésime 0) Gestion des marais de Goulaine et de ses Syndicat mixte Loire et Goulaine affluents + hydraulique N Vertou vignoble SM fermé Commune siège : Haute-Goulaine Découverte et valorisation du marais et de son tourisme 6/05/009 3 bassin versant Syndicat mixte pour l'aménagement du bassin versant de l'isac C Nozay SM fermé 0 76 Actions environnementales hydraulique 7//00 Commune siège : Saffré Syndicat mixte pour l'hébergement des gens du voyage gens du N Nantes SM fermé Réalisation d'aire d'accueil des gens du voyage 6/0/97 9 voyage CCLD SGB départemental 56 (commune) CCCE CCLD Syndicat Intercommunal de s collectifs de la région de Châteaubriant, Nozay, Derval C Moisdon la Rivière SM fermé Transports scolaires scolaire et 9/08/ Commune siège : Moisdon la Rivière collectif CCC CCSD Mission d ingénierie de l innovation Mission d animation et mise en réseau des Syndicat mixte de conception et d'animation d'atlanpole N Nantes SM ouvert compétences Mission de marketing du territoire et d accueil économique //986 9 niveau régional d entreprises Syndicat mixte de l'école supérieure de commerce de Nantes Atlantique (AUDENCIA) N Nantes SM ouvert 60 5 Aménagement, extension et administration enseignement 4//968 3 Syndicat mixte de l'orchestre national philarmonique des Pays de la Loire N Nantes SM ouvert Action culturelle musique 3/0/ Syndicat mixte des s collectifs routiers de la Presqu'île de Organisation des s urbainstransport Guérande Atlantique SN La Baule Escoublac SM ouvert //003 3 préciser scolaireorganisation des s non urbains collectif Commune siège : La Baule-Escoublac Syndicat mixte d'étude et de développement des services et des réseaux de communications électroniques des Pays de la communication N Nantes SM ouvert NTIC (Internet, câble...) Loire (GIGALIS) électronique 07// régional Syndicat mixte du parc naturel de la Brière SN Pontchâteau SM ouvert Environnement environnement 0/09/97 3 Commune siège : Saint-Joachim Syndicat mixte Entente pour le développement de l'erdre Navigable et Naturelle (EDENN) N Nantes SM ouvert Hydraulique hydraulique 4/0/997 5 Autres actions environnementales environnement départemental CCI départemental SM Brivet communes départemental Saffré régional CG85 CG49 ANGERS NANTES départemental CG56

8 Prefecture 44/DJRCT/3 Tableau de rationalisation des syndicats intercommunaux et mixtes - annexe du SDCI 9/09/05 population totale regroupée en vigueur en 04 (millésime 0) Syndicat mixte pour l'aménagement du bassin du Brivet (bassin versant du brivet) SN Pontchâteau SM ouvert Hydraulique hydraulique 6/04/99 3 Commune siège : Pont-château CARENE PSGB Cion syndicale Gde Brière Mottière Syndicat mixte aéroportuaire N SM ouvert Syndicat mixte pour le développement de l'aquaculture et de la pêche Promouvoir les activités pêche et aquaculture en Pays de la Loire (SMIDAP) N Nantes SM ouvert 0 dans le région en favorisant l'installation et le aquaculture 03//98 3 développement d'entreprises. régional CR Pays de la Loire CG85 SIVU 34 SIVOM 9 POLE METROPOLITAIN PETR SYNDICATS MIXTES FERMES 5 SYNDICATS MIXTES OUVERTS 0 TOTAL 7