Gestion intégrée des eaux pluviales

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Angèline Normand
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1 Gestion intégrée des eaux pluviales Par Nicolas VENANDET Agence de l eau Rhin Meuse Direction des Politiques d Intervention Assainissement des collectivités / Pluvial

de pluie 10 AOÛT 2007 BERNARD CHOCAT, JEAN LUC BERTRAND

2 Les enjeux de la gestion des eaux pluviales en milieu urbain Source : Eaux pluviales urbaines et rejets urbains par temps de pluie 10 AOÛT 2007 BERNARD CHOCAT, JEAN LUC BERTRAND KRAJEWSKI, SYLVIE BARRAUD 30% des ME dégradées par des pressions «TP»

3 Des cibles prioritaires pour reconquérir l état des masses d eau Le temps de pluie pour le bassin Rhin Meuse : Programme de mesures = 343 M / TP 121 agglomérations concernées 70 agglomérations représentent > 90% des montants en jeu = cibles prioritaires

Evolutions règlementaires et conséquences Nouvel arrêté du 21/07/2015 complété par une note technique (7 septembre 2015) Critères de conformité DERU Application immédiate (2016)

4 Evolutions règlementaires et conséquences Nouvel arrêté du 21/07/2015 complété par une note technique (7 septembre 2015) Critères de conformité DERU Application immédiate (2016) Collectivité déclarée nonconforme ERU «collecte» au titre de 2015 Mise en demeure de réaliser les travaux (SPE) Baisse de primes de résultat Baisse des aides à l investissement après 2 ans 4

5 Aides financières Journée «BUREAUX D ÉTUDES» 21 juin 2016 Pont-à-Mousson (54) Techniques alternatives Zones urbanisées : assiette de 30 HT/ m² Zones non urbanisées* : assiette de 20 HT/ m² Economies d eau (*) : uniquement sur AAP Dispositifs de traitement des eaux pluviales Animation pour la mise en œuvre de gestion alternative des EP Etudes et documents d urbanisme (zonage, études TVB, volet EP des PLU ) Taux d aide travaux 70% Taux d aide études 70% Collectivités

privées potentiellement éligibles dans la limite de l

6 Aides financières Ouverture en cours : Aide aux opérations nouvelles situées dans le périmètre urbain Aide aux opérations privées potentiellement éligibles dans la limite de l encadrement communautaire Contactez le chargé d interventions de votre secteur :

7 LE «CURATIF» LE «PRÉVENTIF»

8 Qu est ce que la gestion intégrée? Infiltrer la goutte d'eau là où elle tombe, si la nappe et le sol le permettent : Pas de ruissellement = Pas ou peu de pollution = Limiter la concentration et les effets de chocs Définition assez imprécise, chercher la simplicité selon les contraintes

Favoriser la gestion alternative dans les interventions de l AERM Solution à étudier systématiquement (condition d aide AERM) : mixte possible Utiliser les études de

9 Favoriser la gestion alternative dans les interventions de l AERM Solution à étudier systématiquement (condition d aide AERM) : mixte possible Utiliser les études de définition (temps de pluie, schémas directeurs) pour les valoriser Soutien majoré aux travaux Soutien à l animation au sein des collectivités Projet de formations élus et techniciens

10 Valoriser les politiques d aménagement vertueuses par l autosurveillance Source : C A Douai

11 Etat des lieux : des références sur tout le bassin Collectivités impliquées dans l étude sur la gestion intégrée des eaux pluviales 238 collectivités contactées (> habitants) 77 réponses

12 Etat des lieux : des références sur tout le bassin Puits d infiltration Bassin paysager sec ou en eau Fortement Tranchée drainante Noue Toiture terrasse/toiture végétalisée Faiblement Absente Chaussée/parking à structure réservoir

13 Retours d expériences Inciter par des exemples locaux

14 Appel à projets : Gestion intégrée des eaux pluviales dans les projets d aménagements Objectifs : Objectifs : «Se réapproprier l eau» / communication Faire connaître la gestion intégrée des eaux pluviales au travers de projets exemplaires ou innovants Candidatures reçues : 52 projets 166 ha 40 M travaux

15 Conception hydraulique : permettre la gestion intégrée dans les opérations d urbanisme Deux catégories d actions : Au stade «esquisse» : Optimiser les volumes (utiliser les parcelles, adapter le plan masse) Echanger avec le SPE (niveau protection adapté, T pluie, durée) Intégrer les démarches TVB existantes Au stade AVP / PRO : Calage des cotes et niveaux de terrassement/voirie pour gestion des EP Maîtriser le risque et prendre en compte les réelles capacités du sol (état actuel, rôle de la végétation) Conception des bassins : pentes douces, multifonctionnels Espaces verts : choix plantations, lots de travaux Au stade réalisation : Suivi fin des ouvrages (colmatage), phases provisoires et définitives Accompagnement des acquéreurs / promoteurs (avis architecte conseil et du BET

16 Gestion du pluvial intégrée à l urbanisme «Combiner fonctions hydrauliques, paysagères et biodiversité» Exemple ZAC de la Thur à Cernay Varier les formes et pentes pour favoriser la biodiversité Collecte et gestion des eaux pluviales dans une noue Source : Thierry Muller Paysage

amont (schéma directeurs, étude TP, zonage pluvial) pour faire les bons choix Garder à

17 Gestion du pluvial intégrée à l urbanisme Prise en amont et à l échelle du quartier, la démarche de projet est simplifiée Le rôle de conseil du BET concepteur est essentiel en amont (schéma directeurs, étude TP, zonage pluvial) pour faire les bons choix Garder à l esprit les pluies en jeu pour le dimensionnement des BO Source : Thierry Muller Paysage

18 Aspects méthodologiques / études amont Utiliser les études temps de pluie pour : Connaître la pluie dimensionnante des BO: Ex. Catégorie «Hors Classe» 1 % du temps liée à une pluie courte et intense Définir la hauteur de pluie concernée (souvent inférieure à 20 mm) ou l extraire des études existantes Comparer aux évènements récents (aspects hydrauliques inondation) Valoriser l intérêt de la gestion intégrée : Système moins couteux en fonctionnement Remplacement des conduites Gestion des pressions Exemple : Coefficient d imperméabilisation sur secteur A = 60 % Avec déraccordement des toitures Cimp = 40 % Impact sur volume du BO concerné = 40 % volume Convaincre les élus

19 Combattre les préjugés AMO/ MOE : Distinguer le vrai du faux dans son conseil Perméabilité des sols : Favoriser des essais type Porchet Interprétation à réserver au concepteur hors contraintes fortes Durée de vidange/infiltration à relativiser Le traitement des eaux par les noues : Efficacité des systèmes enherbés démontrée Systèmes intensifs pas nécessaires La pollution pluviale : Faibles concentrations dans le cas courant / distinguer le cas accidentel

20 MERCI DE VOTRE ATTENTION Source : Thierry Muller Paysage

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