Le SYDELA effectue LA MAINTENANCE DE VOTRE ÉCLAIRAGE PUBLIC JANVIER
|
|
- Jules Delorme
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Le SYDELA effectue LA MAINTENANCE DE VOTRE ÉCLAIRAGE PUBLIC JANVIER
2 SYDELA LA MAINTENANCE ÉCLAIRÉE! Les statuts du SYDELA lui confèrent une compétence optionnelle pour la maintenance des installations d éclairage public. Il est demandé aux collectivités de faire réaliser au préalable un diagnostic de leurs installations avec géoréférencement des points lumineux. Simplifiez la maintenance de votre réseau d éclairage public avec le SYDELA, tout en restant acteur de la gestion de votre parc. RATIONALISEZ LES COÛTS et la gestion du patrimoine, OPTIMISEZ LA PERFORMANCE (performances énergétiques, qualité de l éclairage, sécurité des installations, coûts de fonctionnement ), MUTUALISEZ LES MOYENS techniques et humains, METTEZ FACILEMENT EN ŒUVRE LES PRÉCONISATIONS ET LE SCHÉMA DIRECTEUR de rénovation, à l occasion du diagnostic des installations d éclairage public (remise à niveau de la sécurité électrique des armoires de commande et des raccordements au point lumineux), BÉNÉFICIEZ D UNE EXPERTISE TECHNIQUE. AMÉLIOREZ LA PLANIFICATION ET LE SUIVI technique / administratif des opérations réalisées, SYDELA, votre parc en un clic : La maintenance est réalisée de manière interactive, via le portail d accès du site du SYDELA au moyen d un outil de gestion de la maintenance assisté par ordinateur (GMAO). Des codes d accès personnalisés vous sont fournis. Gagnez en rapidité, efficacité, simplicité et en transparence de suivi! Quelles utilisations en ligne pour votre collectivité? La visualisation du patrimoine, Les demandes d interventions, Le suivi des demandes en cours, Le suivi de la maintenance préventive et curative.
3 LA MAINTENANCE, QUI FAIT QUOI? VOTRE COLLECTIVITÉ Vos actions avec LE SYDELA les actions du SYDELA à votre service Votre maintenance avec LE SYDELA sur INTERNET L entreprise choisie par LE SYDELA à votre service Transfert de la compétence, Choix du niveau de maintenance, Validation des propositions du SYDELA, Versement des sommes à payer. Exerce la compétence maintenance, Vous conseille dans vos choix, Vous adresse les avis de sommes à payer. Signalez les pannes, Demandez des interventions et des prestations, Visualisez votre parc et l état des demandes en cours. Effectue l entretien et les petits travaux, Fournit les matériels, Contrôle, maintient et suit l état de votre parc, Avertit vos services. Via (GMAO) Les actions du SYDELA avec l entreprise titulaire du marché Passe et gère le marché de maintenance, Examine et valide les propositions de l entreprise, Organise, suit et contrôle les prestations, Passe des commandes, Contrôle la facturation, Rémunère l entreprise. L entreprise titulaire du marché Avertit le SYDELA, Rend compte de ses interventions, Actualise la base de données SIG. L ENTREPRISE
4 ATTRIBUTION DES MARCHÉS DE MAINTENANCE LOT A Secteur Ouest BOUYGUES (Guérande) LOT B Secteur Centre Ouest CITELUM Ruffigne Soulvache Rouge Ferce LOT C Secteur Nord Est Noyalsur-brutz Villepot CITEOS Sion-les-mines Soudan Chateaubriant Mouais Saint-aubindes-chateaux Pierric Masserac Juigne-desmoutiers Lusanger Louisfert Conquereuil Saint-nicolas Derval Saint-vincentdes-landes Saint-julien- Erbray -de-redon Avessac Guemene-penfao de-vouvantes Jans Isse Moisdon-la-riviere Treffieux La chapelle-glain Fegreac Petit-auverne Marsacsur-don Le pin Severac Nozay Grand-auverne Vritz Plesse La meillerayede-bretagne Saint-sulpicedes-landes Abbaretz Vay Le gavre Saint-gildasdes-bois Guenrouet La grigonnais Puceul Saint-marsla-jaille Riaille Joue-sur-erdre Bonnoeuvre Missillac Saffre Dreffeac La chevallerais Blain Pannece Herbignac Sainte-reinede-bretagnerdre Quilly Asserac Trans-sur- Maumusson La chapelledes-marais Sainte-annesur-brivet Pouille-lescoteaux Belligne Pontchateau Teille Nort-sur-erdre Les touches Mesquer La rouxiere Campbon La chapellesaint-sauveur Bouvron Mouzeil Crossac La rocheblanche Saint-molf Heric Saintlyphard Mesanger Piriac-sur-mer Saint-joachim Fay-debretagne Casson Ligne Petit-mars Besne La turballe La chapellelaunay Notre-dame- Saint-herblon Varades Le fresnesur-loire Saint-malode-guersac Savenay Couffe Ancenis Montrelais Prinquiau des-landes Grandchampsdes-fontaines Saint-mars- Guerande Saintgereon Anetz Saint-andredes-eaux Montoir- Malville Donges Suce-sur-erdre du-desert Oudon Lavausur-loire Trignac Le templede-bretagne Le cellier Le croisic de-bretagne La bauleescoublac Batz-sur-mer Bouee Vigneuxde-bretagne Mauves- Treillieres Cordemais Le pouliguen Saint-nazaire Paimboeuf La chapellesur-erdrsur-loire Carquefou Pornichet Corsept Thouaresur-loirbasse-mer Barbechat Saintviaude-montluc Saint-etienne- Sautron Orvault La chapelle- Saint-brevinles-pins Frossay Sainte-lucesur-loire Saint-pereen-retz Saint- Nantes Saint-juliende-concelles Coueron La boissieredu-dore Le lorouxbottereaherblain Bassegoulaine La remaudiere Le pellerin Vue Saint-jeande-boiseau Saint-michelchef-chef Indre Saint-sebastiensur-loire Le landreau Cheix-en-retz Hautegoulaine Rouans La montagne La plainesur-meen-retz Port-saint- Chauve Brains Bouguenais Reze Arthon- La chapelleheulin Vallet La regrippiere La hayefouassiere Bouaye Vertou Prefailles Chemere pere Pornic Saint-legerles-vignes Saint-fiacresur-maine Saint-aignangrandlieu Les sorinieres Le pallet Pont-saintmartin Mouzillon Saint-hilairede-chaleons Chateauthebaud Monnieres La bernerieen-retz Saint-mars- Le bignon sur-sevre Gorges Clisson Maisdon- Saintepazannde-coutais La chevroliere Les moutiersen-retz Saint-luminede-clisson Getigne Montbert Saint-luminede-coutais Geneston Aigrefeuillesur-maine Saint-hilaire- Bourgneufen-retz Saint-philbertde-grand-lieu Saint- Saint-memele-tende-clisson Boussay Fresnayen-retcolomban Remouille La planche Machecoul La marne La limouziniere LOT E Secteur Sud Ouest EIFFAGE Paulx Saint-etiennede-mer-morte Touvois Corcouesur-logne Lege Vieillevigne LOT D Secteur Sud Est BOUYGUES (Vertou) Lot A Lot B Lot C Lot D Lot E BOUYGUES (Guérande) CITELUM CITEOS BOUYGUES (Vertou) EIFFAGE NIVEAU MAINTENANCE FOYER (STANDARD)* FOYER (LEDS)* Niveau1 4,68 3,51 Niveau2 21,06 15,21 Niveau3 30,42 25,74 Niveau1 4,75 3,56 Niveau2 21,38 15,44 Niveau3 30,89 26,14 Niveau1 4,90 3,67 Niveau2 22,03 15,91 Niveau3 31,82 26,93 Niveau1 4,68 3,51 Niveau2 21,06 15,21 Niveau3 30,42 25,74 Niveau1 4,70 3,53 Niveau2 21,17 15,29 Niveau3 30,58 25,87 *Prix unitaire TTC
5 3 FORMULES ADAPTÉES À VOS BESOINS Le SYDELA vous propose d adhérer à 3 niveaux de prestations. Adaptez votre forfait selon vos besoins de gestion (bordereau des prix unitaires (BPU), devis ). Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Maintenance à la demande Maintenance forfaitaire et à la demande Maintenance forfaitaire à objectifs Le forfait du niveau 1 prend en charge la partie organisationnelle et administrative. L ensemble des interventions est effectué selon vos besoins exprimés et rétribué sur le bordereau des prix et sur devis complémentaires. Curatif Le forfait du niveau 2 intègre une maintenance préventive basée sur un changement systématique des lampes selon une occurrence de 4 ans. Préventif & curatif Le forfait du niveau 3 vous propose une maintenance à objectifs : garantie d un taux de pannes simultanées inférieur à 1 %. Taux de pannes garanti < 1% INCLUS DANS LE FORFAIT INTERVENTIONS COMMUNES Un relevé contradictoire de prise en charge des installations. Les mises à jour du plan général suite à l inventaire contradictoire. Les mises à jour de la base de données attributaire suite à intervention. Les comptes-rendus d interventions. Un bilan annuel de constats & propositions. Interventions spécifiques 2 vérifications annuelles de bon fonctionnement des installations pour le remplacement des sources hors service ; y compris le réglage des horloges (coût déplacement véhicule & personnel inclus dans forfait, mais interventions de dépannages et fournitures rémunérées au BPU). 3 vérifications annuelles de bon fonctionnement des installations, avec petites fournitures, y compris le réglage des horloges. Par année de marché, une tournée de maintenance préventive sur 25 % au moins du parc avec relamping (changement systématique des lampes). Petites fournitures au titre de la maintenance curative du parc (lampes, ballast ). Les interventions nécessaires à la garantie d un taux de pannes simultanées inférieur à 1 %. Un relamping des installations selon une occurrence de 4 ans. Réglage des horloges suite au changement d heure. Les actions nécessaires au maintien des performances photométriques & énergétiques du parc. Mise en sécurité des installations. Gestion administrative des sinistres Maîtrise de la demande d énergie (MDE). SUR LE BORDEREAU DES PRIX (BPU) Interventions spécifiques Mise en sécurité des installations (sous 4h). Maintenance Curative (sous 72h). Maintenance Préventive. Mise en sécurité des installations (sous 4h). Maintenance Curative (hors prestations incluses dans le forfait) (sous 72h). SUR DEVIS COMPLÉMENTAIRE INTERVENTIONS COMMUNES Petits travaux de remise à niveau liés à la sécurité. Réparations suite accidents, vandalisme, interventions spécifiques. Pose et dépose des motifs de fin d année.
6 Participations aux frais de gestion > Une contribution annuelle de 3 net au point lumineux est demandée pour participation aux frais de fonctionnement du SYDELA, > Une armoire de commande = 2 points lumineux. > Dans le cadre de la réforme «anti-endommagement des réseaux», le SYDELA met à jour les données auprès du guichet unique et répond aux obligations liées au décret DT-DICT. Facturation > La contribution aux frais de gestion est facturée annuellement, > Le forfait est également facturé annuellement, > Le coût réel des prestations est facturé trimestriellement. Calendrier d adhésion > L adhésion des collectivités nécessite une délibération qui précisera la date d effet souhaitée du transfert de compétence. > 7 dates d entrée sont possibles par année de marché : 1 er janvier / 1 er février / 1 er mars / 1 er avril / 1 er mai / 1 er juin / 1 er juillet Ce calendrier a été retenu pour permettre la réalisation complète des prestations forfaitaires sur une année de marché considérée, quelle que soit la date d entrée de la collectivité. SYDELA, à l écoute de vos réseaux d éclairage public Pour tout renseignement concernant la mise en place de la maintenance, les choix de niveaux de prestations et leurs tarifs respectifs, l équipe du SYDELA est à votre disposition : JULIEN AGNONA : STEEVEN BOSGER : FLORENT FUSCALDO : CATHY SERGEANT : Responsable Tél julien.agnona@sydela.fr Gestionnaire Tél steeven.bosger@sydela.fr Gestionnaire Tél florent.fuscaldo@sydela.fr Assistante Tél cathy.sergeant@sydela.fr Et toujours, au Service Opérationnel, le chargé d affaires en charge de votre secteur. Bâtiment F - rue Roland GARROS - Parc d activités du Bois Cesbron - CS Orvault CEDEX Mise à jour : - Textes et photos non contractuels. Sous réserve d erreurs typographiques. Janvier 2016
Les ECO Artisans de Loire-Atlantique (Liste par commune et à la date du 05/09/2012)
Les ECO Artisans de Loire-Atlantique (Liste par commune et à la date du 05/09/2012) AIGREFEUILLE SUR MAINE : M. ECHAPPE PAUL (C.B.M.R., menuiserie, charpente) tel. 02 40 03 88 93 ANCENIS : M. BULTEAU RICHARD
Plus en détailTel: 0240214943. BOUVRON : M. ROUSSELEAU GREGOIRE (ROUSSELEAU ECI, électricité) tel. 02 40 56 38 20
1 (Liste par commune et à la date du 05/09/2012) Tel: 0240214943 AIGREFEUILLE SUR MAINE : M. ECHAPPE PAUL (C.B.M.R., menuiserie, tel. 02 40 03 88 93 ANCENIS : M. BULTEAU RICHARD (CAP NRJ, études et installation
Plus en détailLes seniors dans l agglomération nantaise et leurs modes d hébergement
Les seniors dans l agglomération nantaise et leurs modes d hébergement Agence d urbanisme de la région nantaise AURAN - 88.07 n Le nombre de seniors dans l Agglomération nantaise progresse et plus particulièrement
Plus en détailUn réseau d artisans soucieux d apporter aux particuliers, des conseils de qualité en économies d énergie.
Le 18 janvier 2012 Un réseau d artisans soucieux d apporter aux particuliers, des conseils de qualité en économies d énergie. - 1 - Sommaire 1. Communiqué de presse : ECO Artisan reconnu Grenelle Environnement
Plus en détailDiagnostic territorial pour l emploi et la formation Zone d emploi de Saint-Nazaire - année 2009
Diagnostic territorial pour l emploi et la formation Zone d emploi de Saint-Nazaire - année 2009 En 2008, une bonne résistance de la plupart des pôles d emplois urbains du territoire Localisation des emplois
Plus en détailwww.cete ouest.developpement durable.gouv.fr
www.cete ouest.developpement durable.gouv.fr Historique des versions du document Version Date Commentaire 1.0 2 juillet 2013 Version de travail 1.1 5 juillet 2013 Version corrigée 1.2 25 juillet 2013 Version
Plus en détailCarte de fidélité ESPACE TERRENA Septembre 2013. Conditions générales de la carte de fidélité Espace Terrena
Carte de fidélité ESPACE TERRENA Septembre 2013 Conditions générales de la carte de fidélité Espace Terrena La carte de fidélité Espace Terrena est développée par la société Espace Terrena, société par
Plus en détailRapport d activités 2011
Rapport d activités 2011 L année 2011 nous aura permis de contribuer encore un peu plus à l atteinte de nos trois objectifs, à savoir : 1 er objectif : Soutenir les associations du réseau 2 ème objectif
Plus en détailREFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES
REFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES Maître d'ouvrage Chantiers réalisés Maître d'oeuvre Travaux effectués Montant HT Construction de 26 logements collectifs et individuels ZAC du Champ de Foire
Plus en détailLA DEFENSE PASSIVE A SAINT-NAZAIRE ET DANS LES COMMUNES ENVIRONNANTES
Fonds CAMPREDON LA DEFENSE PASSIVE A SAINT-NAZAIRE ET DANS LES COMMUNES ENVIRONNANTES REPERTOIRE METHODIQUE DU FONDS CAMPREDON INTRODUCTION 1. IDENTIFICATION Référence du service d archives : Intitulé
Plus en détailun collectif d entrepreneurs du territoire à votre service
un besoin? je fais appel aux professionnels des coopératives d activités et d emploi un collectif d entrepreneurs du territoire à votre service accompagné par les coopératives d activités et d emploi de
Plus en détailvous souhaitez identifier les actions à mettre en œuvre pour promouvoir les ÉNERGIES RENOUVELABLES
Vous êtes une commune rurale ou semi urbaine vous vous sentez concernée par la protection de l environnement et les économies d énergies vous souhaitez mettre en œuvre des actions pour un développement
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT 1 TRAVAUX DES TROTTOIRS ET ESPACES VERTS RUE DES SOURCES A BUSSY-SAINT-MARTIN
MINISTERE DE L ECONOMIE, DE L INDUSTRIE ET DE L EMPLOI Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT 1 DC3 A - Objet de la consultation et de l acte d engagement.
Plus en détailDocument élaboré par la Mission Locale de la Presqu île Guérandaise avec le soutien financier du Conseil Général de Loire-Atlantique Illustrations :
Document élaboré par la Mission Locale de la Presqu île Guérandaise avec le soutien financier du Conseil Général de Loire-Atlantique Illustrations : Léopold Bartsch - Foulon Edité le 1 er Novembre 2013
Plus en détailVie affective et parentale des personnes déficientes intellectuelles
Répertoire des lieux ressources Vie affective et parentale des personnes déficientes intellectuelles Délégation de la Solidarité du Bassin de Saint-Nazaire Édition 2013 1 UN REPERTOIRE 1, POUR QUOI? Le
Plus en détailConférence de l'ouest
Actes du séminaire «Le tourisme : un enjeu commun aux territoires du pôle Ouest de la Loire-Atlantique» Conférence de l'ouest addrn Accueil et ouverture par les Présidents des intercommunalités de la
Plus en détailProducteurs biologiques
www.gab44.org Producteurs biologiques pratiquant la vente directe & Transformateurs - Magasins bio Loire-Atlantique EDITION 2012 édito édito Depuis plusieurs années, le GAB44 Groupement des Agriculteurs
Plus en détailRapport de l assemblée Générale Familles Rurales Fédération de Loire Atlantique 17 mars 2010 à BOUSSAY
Rapport de l assemblée Générale Familles Rurales Fédération de Loire Atlantique 17 mars 2010 à BOUSSAY Les associations présentes : Campbon, Le Pin, Boussay, Carquefou, Gétigné, La Marne, Maumusson, La
Plus en détailMaintenance des installations d éclairage public. Rapport annuel consolidé 2013. sur 163 communes. Syndicat Départemental d Energie
Maintenance des installations d éclairage public Rapport annuel consolidé 2013 sur 163 communes Syndicat Départemental d Energie Sommaire Sommaire... 1 I Préambule... 2 L entretien préventif annuel...
Plus en détailPUBLICATION DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2014 PAR LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN
PUBLICATION DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN PAR LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN En application des dispositions de l'article 133 du Code des Marchés Publics, et de l'arrêté du 21 juillet 2011, les acheteurs
Plus en détailArticle 6 PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE Les pièces constitutives du marché comprennent, par ordre de priorité décroissant :
ACTE D'ENGAGEMENT Article 1 - OBJET du MARCHE Le présent marché prend la forme d un contrat d assurance Responsabilité Civile Générale dont les conditions sont la reprise du cahier des charges avec ou
Plus en détailHandisup juin 2015: Extrait de la liste des profils de jeunes diplômés en situation de handicap en recherche d'expériences professionnelles
Handisup juin 2015: Extrait de la liste des profils de jeunes diplômés en situation de handicap en recherche d'expériences professionnelles Accueillir un jeune en situation de handicap pour une alternance
Plus en détailListe des entreprises dans la démarche Biom attitude "Remettre l'homme au cœur de l'economie"
Ces entreprises jouent la transparence des comptes vis à vis de leurs clients et indiquent le % de la dépense de leurs clients qui est redistribué pour l'emploi en France et les services qui font notre
Plus en détailServices. Acte d'engagement. Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE
Services Acte d'engagement Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE LOT 1 : ASSISTANCE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE Pouvoir adjudicateur : Commune
Plus en détailCHARTE QUALITÉ. 4 engagements. pour garantir la qualité de nos services au quotidien
CHARTE QUALITÉ 4 engagements pour garantir la qualité de nos services au quotidien Pourquoi cette charte? Depuis plus de 50 ans, nous construisons et gérons des logements sociaux, au service de toutes
Plus en détailPROJETS. n 23. sept. 2010. Bulletin d information sur les marchés de Silène. Des travaux variés représentant tous les corps d état
PROJETS Bulletin d information sur les marchés de Silène n 23 sept. 2010 Maintenance du patrimoine 5 millions d euros en 2010 Les travaux de gros entretien : une opportunité Vous connaissez Silène comme
Plus en détailSOLUTION DE GESTION D UN CLUB SERVICE
SOLUTION DE GESTION D UN CLUB SERVICE Créé par un LIONS pour des LIONS Déjà 12 ans de fonctionnement «Réduire drastiquement les temps administratifs tout en augmentant notre efficacité et ainsi transformer
Plus en détailMARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée 1- Identification de l organisme qui passe le marché :
Plus en détailACTE D'ENGAGEMENT. Numéro de la consultation 2013-002. Gardiennage Sureté Sécurité
ACTE D'ENGAGEMENT Prestation Gardiennage Sureté Sécurité Numéro de la consultation 2013-002 Intitulé de la consultation Gardiennage Sureté Sécurité Procédure de passation Appel d offres ouvert SOMMAIRE
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHE D'ACHEMINEMENT DE COMMUNICATIONS FIXES ET MOBILES NUMERO 05-2010 CDG 64 n 05-2010 CCTP Communications téléphoniques 2010 1 1. DEFINITION DES PRESTATIONS
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT MARCHÉ DE TRAVAUX, DE CRÉATION ET D ENTRETIEN DES VOIRIES COMMUNALES
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT Cadre réservé à l acheteur MARCHÉ N NOTIFIÉ LE / / 2 0 A- Objet du marché Procédure adaptée passé en application des articles 26-II-5 et 28 du Code des Marchés
Plus en détailC.C.A.S. de la Ville de Grande Synthe. Cotraitant n 2
C.C.A.S. de la Ville de Grande Synthe ACTE D ENGAGEMENT En cas de groupement, cotraitant n 1 Raison sociale : Adresse : Cotraitant n 2 Raison sociale : Adresse : Bureau distributeur : Téléphone : Fax :
Plus en détailRépertoire. des structures participant à l accompagnement. en Addictologie. Edition 2011
Edition 2011 Répertoire des structures participant à l accompagnement en Addictologie Réalisé par l équipe d Addictologie de la Fédération de Santé Publique Pôle Intersectoriel Centre Hospitalier de Montbert
Plus en détailCentre de Gestion et de Formation C G F
République française Polynésie française Centre de Gestion et de Formation C G F ACQUISITION DE MATERIELS INFORMATIQUE Marché sans formalité particulière Article 321 du code des marchés publics passés
Plus en détailLISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS de la Ville de LE POULIGUEN Du 1 er janvier 2010 au 31 décembre 2010 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS de la Ville de LE POULIGUEN Du 1 er janvier 2010 au 31 décembre 2010 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris
Plus en détailSorties nature D AVRIL À DÉCEMBRE. Découvertes, visites, ateliers & animations
Sorties nature D AVRIL À DÉCEMBRE Découvertes, visites, ateliers & animations ÉDITION 2014 2 zone humide énergies biodiversité jardin déchets littoral Nous avons le plaisir de vous présenter le Guide des
Plus en détailCONTRAT DE MAINTENANCE
CONTRAT DE MAINTENANCE MARCHE DE SERVICES PASSE APRES PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du code des marchés publics) Personne publique Mairie de Sainte-Geneviève-des-Bois Place Roger Perriaud 91711 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
Plus en détailDocument confidentiel Propriété exclusive d ARTE France 1/21
Marché n 2011/S 155-258478 Acte d engagement Service de ménage et nettoyage des locaux et bureaux d ARTE France Document confidentiel Propriété exclusive d ARTE France 1/21 SOMMAIRE 1. IDENTIFIANTS...
Plus en détailPROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010
Département de Loire-Atlantique PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010 Approbation du procès verbal de la séance du 6 mai 2010 Approbation à l unanimité Ordre du jour : 1- Réhabilitation d
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. 2012-08 VERIFICATION ET MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE DES E.R.P. DE LA VILLE
Plus en détailClub des Utilisateurs Syncom. du 19 juin 2012
Club des Utilisateurs Syncom du 19 juin 2012 Plan 1. Actualités : Nouvelle réglementation DT-DICT 2. Intégration des données fouilles et travaux 3. Modification de la cartographie - Présentation du module
Plus en détailSAEM NOISY LE SEC HABITAT ENTRETIEN DU PATRIMOINE REPARATIONS LOCATIVES LOT N 1
MARCHÉS DE TRAVAUX SAEM NOISY LE SEC HABITAT ENTRETIEN DU PATRIMOINE REPARATIONS LOCATIVES LOT N 1 MARCHE A BON DE COMMANDE TRAVAUX DE PLOMBERIE Cahier des Clauses Particulières Page 1 sur 14 CAHIER DES
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION
REPUBLIQUE FRANCAISE Mairie d ORCINES Place Saint Julien 63870 ORCINES 04 73 62 10 09 04 73 62 73 00 mairie.orcines@wanadoo.fr www.orcines.fr REGLEMENT DE LA CONSULTATION Maître d ouvrage COMMUNE D ORCINES
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE SERVICES. «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST»
MARCHE PUBLIC DE SERVICES «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUN AUX 5 LOTS
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUN AUX 5 LOTS Commune de Maincy Hôtel de Ville 3, rue Alfred et Edme Sommier 77950 Maincy Tél : 01 60 68 17 12 Fax : 01 60 68 60 04 E-mail :
Plus en détailIL A ÉTÉ CONVENU ET ARRÊTÉ CE QUI SUIT :
CONTRAT DE SYNDIC Mandat n.. ENTRE LES SOUSSIGNÉS : «Le syndicat des copropriétaires» du... Représenté par le Président de Séance... Agissant en exécution de la décision de l assemblée générale du... Ci-après
Plus en détail32 855 visiteurs accueillis dans les 3 bureaux d accueil
32 855 visiteurs accueillis dans les 3 bureaux d accueil Démarche Qualité Tourisme Audit blanc réalisé par la Fédération Régionale des Offices de Tourisme Les 14 et 15 octobre 2013 Engagements obligatoires
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. «ACHAT et INSTALLATION DE MODULAIRE» Saint Cyr en Retz (BOURGNEUF EN RETZ) DOSSIER n 2-2015
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX «ACHAT et INSTALLATION DE MODULAIRE» Saint Cyr en Retz (BOURGNEUF EN RETZ) DOSSIER n 2-2015 PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) Le présent document vaut
Plus en détailpubliqu INTEGRER LE DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LA COMMANDE PUBLIQUE 4 ème Rencontre
4 ème Rencontre du Réseau Grand Ouest commande publique et développement durable publiqu INTEGRER LE DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LA COMMANDE PUBLIQUE > Ce que permet le code 2006 des marchés publics > Le
Plus en détailSyndicat Mixte «Le Pays de Châteaubriant» Communautés de Communes du Castelbriantais, de Derval et de Nozay
Syndicat Mixte «Le Pays Châteaubriant» Communautés Communes du Castelbriantais, Derval et Nozay Compte-rendu la réunion du Comité Syndical du mardi 27 mai 2008 à la Salle du Conseil la Mairie Derval Présents
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES A.E. C.C.A.P.
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES A.E. C.C.A.P. Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Voies Navigables de France Direction Interrégionale
Plus en détailLes communes de la Montagne et de Bouguenais
Contribution d'un groupe de citoyens et d'élus réunis le mercredi 1er avril 2015 Les communes de la Montagne et de Bouguenais Envoyé le 08/04/2015 Deux communes de l agglomération nantaise : LES AUTEURS
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 MAI 2015
47 Nombre de Conseillers en exercice : 19 Présents : 18 Votants : 18 Procurations : 0 Convocation : 11 mai 2015 Date d affichage 21 mai 2015 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 MAI 2015 L'an deux mil quinze,
Plus en détailmarché public Acte d Engagement (A.E)
Restauration d un lot de sculptures sur pierre du XIIIe siècle marché public Restauration d un lot de sculptures françaises sur pierre du XIIIe siècle Acte d Engagement (A.E) Objet du marché Prestations
Plus en détaill essentiel L ISOLEMENT DES SéNIORS le magazine d information de l UDAF 44 juin 2012
l essentiel 130 le magazine d information de l UDAF 44 juin 2012 L ISOLEMENT DES SéNIORS p.2 L événement > L Assemblée Générale de l UDAF 44 p.3 Édito p.3 Zoom sur > Le Soutien aux Tuteurs Familiaux (STF
Plus en détailaddrn L immobilier de bureaux Dynamiques et perspectives Carene & Cap Atlantique Juin 2008
addrn L immobilier de bureaux Dynamiques et perspectives Carene & Cap Atlantique Juin 2008 agence pour le développement durable de la région nazairienne Sommaire Introduction 5 1 - Tableau de bord de
Plus en détailP r o g r a m m e 2 0 1 5
Mise à jour août 2014 DIRIGER EN PME PMI P r o g r a m m e 2 0 1 5 REUNION D INFORMATION à Nantes : Le 21 novembre 2014 de 16h30 à 18h Contact : Elisabeth DELARBRE CLOITRE Laure GENDREAU Tél :02 40 44
Plus en détailMarché public de prestations intellectuelles ACTE D ENGAGEMENT. OBJET DU MARCHÉ Diagnostic éclairage public intercommunal POUVOIR ADJUDICATEUR
Marché public de prestations intellectuelles ACTE D ENGAGEMENT Marché de prestations intellectuelles passé selon la procédure adaptée conformément aux articles 28 et 74 du Code des Marchés Publics OBJET
Plus en détailCOMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTREVEL EN BRESSE Place de la Résistance BP 69 01340 MONTREVEL EN BRESSE Tél: 04 74 25 68 98 Fax : 04 74 30 85 42
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTREVEL EN BRESSE Place de la Résistance BP 69 01340 MONTREVEL EN BRESSE Tél: 04 74 25 68 98 Fax : 04 74 30 85 42 REGLEMENT INTERIEUR DES PROCEDURES ADAPTEES Article 28 du Code
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES. Marché à procédure adaptée. Objet
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Marché à procédure adaptée Objet Outil de dématérialisation du Dossier Social Etudiant DSE du Centre Régional des œuvres universitaires et scolaires des Antilles et de
Plus en détailMinistère de la culture & de la communication Département de l'information & de la communication
Ministère de la culture & de la communication Département de l'information & de la communication Scénographie et réalisation du stand pour le Salon du patrimoine 2010 auquel participe le ministère. marché
Plus en détailPRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P)
Mairie de COUPVRAY PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P) DU MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES n 04/MG/2015
Plus en détailETUDE DE MAITRISE D ŒUVRE URBAINE QUARTIER GARE : DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D APPEL D OFFRES DU GROUPEMENT DE COMMANDE
COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE ET SILLON 2, Bd de la Loire 44260 SAVENAY PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 FEVRIER 2013 Date de convocation : 7 février 2013 Lieu de la séance : SAVENAY Présents
Plus en détailLISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS 2006 Pour les marchés conclus en 2011, sont ainsi regroupés les
Plus en détail«FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION» 2010 2012
Flotte Automobile & Auto-mission 2010 2012 REPUBLIQUE FRANCAISE VILLE DE SAINT GALMIER «FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION» 2010 2012 CAHIER DES CHARGES PERSONNE PUBLIQUE CONTRACTANTE : Ville de SAINT GALMIER
Plus en détailCahier des clauses administratives particulières
Marché public n MN/14/09 Communication visuelle et signalétique (conception, impression, pose) de l exposition «élégance et modernité» du 4 mai au 26 juillet 2009 à la Galerie des Gobelins Cahier des clauses
Plus en détailgrand blockhaus E1 batz-sur-mer Contact : Tél. / Fax : 02 40 23 88 29 E-mail : grand-blockhaus@wanadoo.fr Site web : www.grand-blockhaus.
grand blockhaus E1 batz-sur-mer Grand Blockhaus Venez visiter un authentique poste de commandement du Mur de l Atlantique, l un des plus grands blockhaus jamais construit sur 5 niveaux et 300 m² intérieurs.
Plus en détailCHAPITRE I Plan d Action et Développement 2011-2015 : l heure du bilan
CHAPITRE I Plan d Action et Développement 2011-2015 : l heure du bilan 2 Plan d Action et Développement 2011-2015 : l heure du bilan Depuis le début des années 2000 3 domaines d actions : Les hébergements
Plus en détailLoire-Atlantique. Loire-Atlantique
Situé à : COMMENT ACCEDER AU PAYS DE RANDLIEU MACHECOUL LONE - 350 km de Bordeaux, 160 km de Niort - 430 km de Paris, 130 km d Angers, 250 km de Tours - 145 km de Rennes, 90 km de Vannes Le Pays de randlieu
Plus en détailTRAVAUX D INSTALLATION DE VIDEOSURVEILLANCE
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Ville de Cuges les pins Direction des Services Techniques et Urbanisme Hôtel de Ville Place Stanislas Fabre 13780 CUGES LES PINS Tél. : 04 42 73 80
Plus en détailLe prêt travaux copropriétés
Le prêt travaux copropriétés Banque SOLFEA Confidentiel 1 La BANQUE Solfea votre partenaire financier des travaux écoefficaces et de confort dans le logement Répartition du capital Une longue expérience
Plus en détailMINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Département de l Information et de la Communication CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Département de l Information et de la Communication CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Mise en place d'un dispositif d'alerte sur les médias
Plus en détailMANDAT DE LOCATION AVEC EXCLUSIVITE N 2014/000
MANDAT DE LOCATION AVEC EXCLUSIVITE N 2014/000 Le mandat est obligatoire (article 6 loi n 70-9 du 2 janvier 1970 et article 72 décret n 72-678 du 20 juillet 1972) ENTRE LES SOUSSIGNÉS, ci-après dénommés
Plus en détailLISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 14/01605/ST 14/01604/ST 14/01603/ST 14/02301/ST 14/01602/ST 14/02200/ST 14/04000/ST 14/02303/ST 13/04900/ST Peinture Electricité Revêtements sols et murs Pour des Travaux
Plus en détailCOMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE
COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE SOUMISSION - MARCHE POUR TRAVAUX PUBLICS ENTRE D'UNE PART : La COMMUNE DE MONTAMISE 11, Place de la Mairie 86360 MONTAMISE,
Plus en détailDOMAINE AUGUSTA 11 MAISONS CONTEMPORAINES T4 ET T5 REZÉ LOIRE-ATLANTIQUE (44)
DOMAINE AUGUSTA 11 MAISONS CONTEMPORAINES T4 ET T5 REZÉ LOIRE-ATLANTIQUE (44) : LE CŒUR DU GRAND OUEST D 751 ST-NAZAIRE LA BAULE D 723 D 107 N 165 N 444 ST-HERBLAIN LA MONTAGNE PORNIC NOIRMOUTIER INDRE
Plus en détailSEVRES ESPACE LOISIRS
SEVRES ESPACE LOISIRS MARCHE PUBLIC DE SERVICES Nettoyage et entretien du SEL Marché n SEL13-01 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) Mode de consultation : procédure adaptée Le présent document vaut
Plus en détailRèglement de Fonctionnement
Règlement de Fonctionnement Service Mandataire Judiciaire à la Protection des Majeurs Le règlement de fonctionnement est établi conformément aux dispositions du décret N 2008-1504 du 30 décembre 2008.
Plus en détailClients - fournisseurs - adresses de chargement et de livraison - agences - activités - gestion des jours fériés - profils d accès...
Item TRANS VERSION EXPERT GESTION DES FICHIERS DE BASE Clients - fournisseurs - adresses de chargement et de livraison - agences - activités - gestion des jours fériés - profils d accès... MOYENS PROPRES
Plus en détailMARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D ASSURANCES
Zone d Activité de la Lande - Saint-Pair-sur-Mer CS 50219 50402 Granville Cedex Tel : 02 33 91 33 91 fax : 02 33 50 63 11 courriel : secretariat@granville.cci.fr MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D ASSURANCES
Plus en détailSERVICE PUBLIC DE TRANSPORTS COLLECTIFS Synthèse du rapport annuel du Délégataire 2012
SERVICE PUBLIC DE TRANSPORTS COLLECTIFS Synthèse du rapport annuel du Délégataire 2012 L EXERCICE 2012 EN QUELQUES POINTS CLEFS : - 2012 : troisième année d exploitation du contrat de DSP 2010-2016. Rappel
Plus en détailTELEPHONIE ET INTERNET
OBJET DU MARCHE : TELEPHONIE ET INTERNET 2011 ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) MODE DE PASSATION : PROCEDURE ADAPTEE (suivant article 28 du Code des Marchés Publics) Maître d Ouvrage MAIRIE DE MAROMME Place Jean
Plus en détailCahier des Clauses Particulières (CCP)
Cahier des Clauses Particulières (CCP) MISSION DE CONSEIL, D'ASSISTANCE JURIDIQUE PERMANENTE ET DE REPRESENTATION EN JUSTICE DANS LE DOMAINE DU DROIT PUBLIC _ Marché n 11 050 FCS MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES
Plus en détailDossier de presse. 18 février 2014 Beauvais
Dossier de presse Pose de la Première Pierre de l immeuble de bureaux de la Direction Régionale Picardie de Quille Construction 18 février 2014 Beauvais 1 Communiqué de presse Pose de la Première Pierre
Plus en détailPouvoir adjudicateur : Monsieur le directeur régional des affaires culturelles de Corse
Corsedusud AJACCIO CHAPELLE IMPERIALE ETUDE PREALABLE A LA RESTAURATION DES DECORS INTERIEURS ACTE D ENGAGEMENT Maître d ouvrage : Direction régionale des affaires culturelles de Corse Conservation régionale
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES «Emission de titres de transports train et avion et services annexes» Appel d offres ouvert (Article
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté d Agglomération Amiens Métropole Direction des affaires juridiques et générales Service gestion centralisée du courrier Place de l Hôtel
Plus en détailRencontre des Responsables de copropriétés de Neuilly sur Seine, le 14 octobre 2014. Focus sur quelques obligations applicables aux copropriétés
Rencontre des Responsables de copropriétés de Neuilly sur Seine, le 14 octobre 2014 Focus sur quelques obligations applicables aux copropriétés Sommaire Domaine Sécurité et sanitaire Mise en sécurité des
Plus en détailBULLETIN DE SANTÉ DU VÉGÉTAL PAYS DE LA LOIRE >>> MARAICHAGE
BULLETIN DE SANTÉ DU VÉGÉTAL 2 AOÛT 2012 Retrouvez le Bulletin de santé du végétal sur le Web! www.draaf.pays-de-la-loire.agriculture.gouv.fr www.agrilianet.com - www.fredonpdl.fr Les maladies du feuillage
Plus en détail1. Evénements Emploi publics (recrutements, présentation métiers)
Mercredi 28 mai 2014 Calendrier départemental des événements 10 : Emploi / métiers/ recrutements / RH, orientation, formation, associations / Entreprendre / Initiatives du service public de l emploi 1.
Plus en détailCentre de Gestion et de Formation C G F
République française Polynésie française Centre de Gestion et de Formation C G F DÉVELOPPEMENT D UN LOGICIEL, SUR MESURE, DE GESTION DES CONCOURS ET EXAMENS PROFESSIONNELS Marché sans formalité particulière
Plus en détailSOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE ET DE LA CONSULTATION - DISPOSITIONS GENERALES
SOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE ET DE LA CONSULTATION - DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE 2 - ORGANISATION ET CONDITIONS D EXECUTION ET DE REALISATION DE LA MISSION D ETUDE 2.1. Planning - délais d exécution
Plus en détailL INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE PAR L ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE
N 23/24/25/26 Les acteurs de l insertion par l économique créent des emplois adaptés pour les publics qui en sont les plus éloignés. Il s appuient pour cela sur des activités inexplorées par le secteur
Plus en détailENQUETE SUR LA SITUATION DES GRANDES VILLES ET AGGLOMERATIONS EN MATIERE D ASSURANCES DOMMAGES
ENQUETE SUR LA SITUATION DES GRANDES VILLES ET AGGLOMERATIONS EN MATIERE D ASSURANCES DOMMAGES N 202 AOUT 2003 SOMMAIRE 1. PRESENTATION p.3 2. SYNTHESE DE L ENQUETE p.4 3. LES REPONSES DES VILLES ET AGGLOMERATIONS
Plus en détailConneCtez-vous au soleil. au soleil
ConneCtez-vous au soleil ConneCtez-vous au soleil «L éclairage intérieur est un trait de caractère majeur de l ambiance d un bâtiment. Une lumière naturelle engendre une sensation de bien-être et de confort
Plus en détailLoisirs nau*ques et accueil de la plaisance dans la métropole : quel développement possible sur la Loire?
Loisirs nau*ques et accueil de la plaisance dans la métropole : quel développement possible sur la Loire? Table ronde Conseil de développement 14 janvier 2014 Dans le cadre du Grand Débat Nantes, la Loire
Plus en détailCOMPETENCE INFRASTRUCTURES DE CHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES
ANNEXE D COMPETENCE INFRASTRUCTURES DE CHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES Compétence exercée conformément à l article 3.4 des statuts du SDEC Energie autorisés par arrêté inter préfectoral en date du 4
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES VALANT ACTE D ENGAGEMENT
Affaire suivie par : Denise GAUDY REAT N de téléphone : 01 49 12 24 46 N de télécopie : 01 49 12 25 97 Email : denise.reat@siec.education.fr Référence : SIEC/BLP/FN/DG CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
Plus en détail2015-026. OBJET : Inventaire des Zones Humides Validation CM 2015-06-01. OBJET : Approbation du compte rendu de la réunion du 04 Mai 2015
2015-026 L An deux mil quinze, le huit JUIN, le Conseil Municipal de la Commune de VAY, dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Madame GAUTIER Marie- Chantal,
Plus en détail