Loi NOTRe et compétences économiques : quelles évolutions pour les collectivités?
|
|
- Émilie Bonnet
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Loi NOTRe et compétences économiques : quelles évolutions pour les collectivités? Commission Développement économique, numérique et innovation 27 avril 2016
2 Loi NOTRe : les principales dispositions institutionnelle q Une spécialisa,on des régions et des départements via la suppression de la clause générale de compétences q Des régions «renforcées» : SRDEII, SRADDET, transports, emploi q Des départements recentrés mais «confortés» q Des EPCI à fiscalité propre ra,onnalisés et consolidés ü SDCI : vers une réduc,on de 40% du nombre d EPCI? ü De nouvelles compétences pour les intercommunalités. ü Transforma,on en CU assouplie pour les ex- capitales régionales
3 Les nouvelles prérogatives des régions en matière de développement économique : le SRDEII (Art 2) q Un périmètre large : ü Obligatoire : aides aux entreprises, sou,en à l interna,onalisa,on, aides à l inves,ssement immobilier et à l innova,on d entreprises, aprac,vité, ESS, égalité professionnelle H/F ü Faculta,f : volet transfrontalier, aide au développement des ac,vités agricoles, ar,sanales, industrielles, pastorales et fores,ères q Un calendrier d élabora5on contraint : adop,on au plus tard le 31 décembre 2016 q Des modalités d élabora5on souples : ü Un projet élaboré en concerta,on avec les métropoles et communautés, présenté et discuté en CTAP ü Une approba,on préfectorale ü NB : la région peut décider seule du main,en en vigueur du SRDEII après chaque élec,on régionale q Une opposabilité renforcée : de la «prise en compte» à la «compa,bilité» q Un possible conven5onnement pour la mise en œuvre
4 Les nouvelles prérogatives des régions en matière de développement économique : Aides et autres dispositifs (Art 3) q Des évolu5ons en ma5ère d aides aux entreprises : ü Une compétence «exclusive» de la région de défini,on des régimes d aides, sous réserve de l ensemble des compétences en la ma,ère des autres CT (ex : le bloc local sur l inves,ssement immobilier ) ü La suppression de la possibilité de contourner la région en conven,onnant avec l Etat ü Une déléga,on possible de cepe compétence au bloc local ü Une nouveauté : la possibilité pour la région d accorder des aides aux entreprises en difficulté q Des compléments apportés aux missions économiques des régions (Art L CGCT) : ü Par,cipa,on au capital des SATT ainsi que de toutes sociétés commerciales pour la mise en œuvre du SRDEII ü Sou,en et par,cipa,on au pilotage des pôles de compé,,vité ü Aides à des ac,ons collec,ves au bénéfice de plusieurs entreprises q Au- delà des préroga5ves renforcées au travers du SRADDET, de la poli5que de l emploi
5 Quelle intervention des départements en matière économique? 1/2 q Le principe : une suppression de la clause générale de compétences qui interdit aux départements de poursuivre leurs ac,ons économiques q Dans les faits, une capacité d interven5on maintenue dans certains champs : ü Exemples d interven5on «indirecte» : Par déléga,on du bloc local, octroi de tout ou par,e des aides à l immobilier d entreprises Par conven,on avec la région, sou,en à des fonds d inves,ssement de proximité Par conven,on avec la région, sou,en aux organisa,ons de producteurs et aux entreprises spécialisées dans les produits agricoles, fores,ers et de la pêche ü Exemples d interven5on «directe» : «Solidarité territoriale» : en cas de carence de l ini,a,ve privée, une capacité d interven,on en faveur des entreprises de service marchands nécessaires aux besoins en milieu rural Financement de projets dont la maîtrise d ouvrage est assurée par les communes ou leurs groupements, à leur demande Les propos tenus lors du dernier congrès de l ADF : une interven,on directe au,tre d autres compétences départementales comme le tourisme (compétence partagée)
6 Quelle intervention des départements en matière économique? 2/2 q Une ques5on : l avenir des structures départementales intervenant dans le champ du développement économique. q Plusieurs cas de figure : ü Agences de développement économique : une possibilité de financer les agences départementales jusqu au 31 décembre 2016 au plus tard. Débat en CTAP durant l année 2016 sur le devenir de ces organismes. ü SEM locale ou société publique locale d aménagement : une possibilité pour le département de conserver au maximum 1/3 des ac,ons qu il détenait, en cédant les 2/3 restant aux collec,vités et groupements compétents s ils souhaitent les acquérir. ü Société publique locale : retrait total du département si le fondement de son interven,on était la compétence générale.
7 Les compétences économiques du bloc local : entre sanctuarisation et encadrement q Une spécificité métropolitaine, en cohérence avec la loi MAPTAM : ü SRDEII : en cas de désaccord, la métropole élabore son propre document d orienta,ons stratégiques; ü Par,cipa,ons désormais possibles au capital des sociétés de capital- inves,ssement et des sociétés de financement régionales ou interrégionales q Les compétences communautaires : ü Renforcement des compétences obligatoires CC et CA : ac,ons de développement économique et zones d ac,vité (suppression de l intérêt communautaire), poli,que locale du commerce d intérêt communautaire, tourisme ; ü Principe global de compa,bilité avec les orienta,ons du SRDEII, même en ma,ère d aides à l inves,ssement immobilier d entreprises et à la loca,on de terrains ou d immeubles ü Interven,on autorisée dans de nombreux domaines (régimes d aides hors immobilier d entreprises, par,cipa,ons au capital de certaines sociétés) via conven,on avec la région
8 La régionalisation du service public de l emploi q Conven5on régionale pluriannuelle de coordina5on de l emploi, de l orienta5on et de la forma5on ü Signé par l Etat et la région avec Pôle emploi et les acteurs locaux (missions locales, PLIE, maisons de l emploi, etc.) ü Comprend un plan de «coordina,on des ou,ls qui concourent au service public de l emploi et à la mise en œuvre de ses objec,fs, visant à ra,onaliser et à mutualiser les interven,ons à l échelle des bassins d emploi». q Une possibilité nouvelle de déléga5on de compétences de la part de l Etat : ü Veiller à la complémentarité et à la coordina,on de l ac,on des différents intervenants : missions locales, plans locaux pluriannuels pour l inser,on et l emploi, Cap emploi et maisons de l emploi ; ü Mise en œuvre de la ges,on prévisionnelle territoriale des emplois et des compétences ; ü è La conven,on précise le périmètre de la déléga,on et les crédits affectés.
9 Vers une régionalisation des pôles de compétitivité q Une réforme des pôles de compé55vité annoncée pour juin 2016 : «abou5r à une décentralisa5on adaptée du suivi de proximité et du sou5en à l anima5on des pôles» : ü Le support : la troisième phase d évalua,on des pôles de compé,,vité (pas de délabellisa,on) ; ü Une mise en cohérence avec les 9 priorités industrielles du Gouvernement (des regroupements possibles) ; ü Une volonté d adapta,on des pôles aux «contraintes budgétaires» et aux nouvelles compétences des régions en ma,ère de développement économique. q Régionalisa5on des pôles de compé55vité Plateforme Etat- régions du 30 mars 2016 : ü L Etat : un rôle à jouer «dans la coordina,on des pôles d un même secteur ou couvrant une même priorité na,onale» ü La région : «l interlocuteur privilégié des pôles dans les territoires». ü Quid des autres niveaux de collec,vité?
L Europe s engage en Mar/nique auprès des Entreprises
L Europe s engage en Mar/nique auprès des Entreprises Les Programmes européens 2014-2020 Le contenu des programmes Les axes d interven-on Les chiffres Les nouveautés La méthode de sélec-on Les mesures Une
Plus en détailL Economie Sociale et Solidaire
L Economie Sociale et Solidaire DES VALEURS CHARGÉES D HISTOIRE Les premières organisa.ons de l économie sociale sont en effet nées au XIX ème siècle, en réponse à la brutalité de la révolu.on industrielle.
Plus en détail25 e. convention nationale de L INTERCOMMUNALITÉ
25 e convention nationale de L INTERCOMMUNALITÉ FORUM NOUVEAUX ELUS Comprendre l intercommunalité et les enjeux du mandat 2014-2020 JEUDI 9 OCT. 2014 Président de séance : Jo Spiegel, vice-président de
Plus en détailServices complémentaires en Outaouais
Services complémentaires en Outaouais La réalisa4on et le succès d un main4en à domicile d une personne âgée en perte d autonomie est un travail d équipe. Les acteurs de ce=e équipe sont d abord la personne
Plus en détail22ème Conven*on na*onale de l Intercommunalité 14 octobre 2011. Mutualisa*on : déployer les nouveaux ou*ls de la réforme
22ème Conven*on na*onale de l Intercommunalité 14 octobre 2011 Mutualisa*on : déployer les nouveaux ou*ls de la réforme Grand Dole (Pdt : Claude Chalon) Créé en 2008, issu d une fusion, 41 communes, 53
Plus en détailSanté, condi,ons de travail et égalité professionnelle F/H Comment agir?
Santé, condi,ons de travail et égalité professionnelle F/H Comment agir? Rencontres expertes de l Aract Bretagne Lundi 9 mars 2015 Elisabeth Dewanckel e.dewanckel@anact.fr Hélène Plassoux h.plassoux@anact.fr
Plus en détailAssemblée Générale. Structure Fédéra,ve de Recherche Condorcet. www.sfr- condorcet.fr. Agro- Sciences, Environnement et Développement Durable
Structure Fédéra,ve de Recherche Condorcet Agro- Sciences, Environnement et Développement Durable Assemblée Générale Compiègne - 8 Juillet 2015 www.sfr- condorcet.fr Ordre du jour points d informa?on bilan
Plus en détailH2PS engage ses compétences auprès des entreprises et des parculiers par la mise en place de soluons d accompagnements et de services.
Notre Société H2PS engage ses compétences auprès des entreprises et des parculiers par la mise en place de soluons d accompagnements et de services. Nos Engagements: Nous uliserons nos connaissances, expériences
Plus en détailLes hommes cadres et l égalité professionnelle
Les hommes cadres et l égalité professionnelle Sondage Ifop pour Mercredi C Papa présenta)on publique Vendredi 12 décembre 2014 Contexte et objec+fs de l étude En Juin 2014, l associa+on mercredi- c- papa
Plus en détailSaint Martin de Valamas. Dolce via et projet d aménagement touris2que à Saint Mar2n de Valamas
Dolce via et projet d aménagement touris2que à Saint Mar2n de Valamas Sommaire Evolu2on du quar2er de la Gare (historique) Contexte de la décision (convergence des stratégies du département, de la communauté
Plus en détailLes conditions de travail pour l attractivité des métiers de la maintenance éolienne 1 er éléments ouverture vers d autres métiers de la filière
Les conditions de travail pour l attractivité des métiers de la maintenance éolienne 1 er éléments ouverture vers d autres métiers de la filière Marylène COPPI / Alexandre VASSELIN OBJECTIFS POUR LA PICARDIE
Plus en détailAVIS A MANIFESTATION D INTERET N 017/MPT/2013/UCP/CAB
AVIS A MANIFESTATION D INTERET N 017/MPT/2013/UCP/CAB RECRUTEMENT D UN CONSULTANT INDIVIDUEL POUR LA REALISATION DE L ETUDE SUR LA PORTABILITE SUR LE MARCHE DES TELECOMMUNICATIONS EN REPUBLIQUE DU CONGO
Plus en détailLe secteur de la Mutualité. Présenta*on des organismes Structure et caractéris*ques des emplois Zoom sur les mé*ers
Le secteur de la Mutualité Présenta*on des organismes Structure et caractéris*ques des emplois Zoom sur les mé*ers 1 La protec*on sociale Ensemble des moyens mis en œuvre par un pays pour protéger ses
Plus en détailParcours de soins, solu/ons de partage Évolu/ons des poli/ques na/onales & Mises en œuvre régionales Séminaire IFERISS 17 Avril 2014
Parcours de soins, solu/ons de partage Évolu/ons des poli/ques na/onales & Mises en œuvre régionales Séminaire IFERISS 17 Avril 2014 Sommaire 1) Présenta/on du GCS Télésanté Midi- Pyrénées 2) Dossier Médical
Plus en détailPoli%que ins%tu%onnelle: le numérique au service de la forma%on à l Université Laval CFQCU Paris, 26 mai 2015
Poli%que ins%tu%onnelle: le numérique au service de la forma%on à l Université Laval CFQCU Paris, 26 mai 2015 Nicole.Lacasse@vre.ulaval.ca Vice- rectrice associée aux études et aux ac%vités interna%onales
Plus en détailCabinet de Conseil STRATÉGIE MANAGEMENT ORGANISATION JURIDIQUE FORMATION AVEC BW CONSULTANTS CHOISISSEZ DE GARANTIR VOTRE DEVELOPPEMENT
Cabinet de Conseil STRATÉGIE MANAGEMENT ORGANISATION JURIDIQUE FORMATION 1 Pourquoi nous choisir? Le chef d entreprise, surtout s il est propriétaire, déteste l aventure. Notre Objec>f est de vous accompagner
Plus en détailVotre croissance notre métier
Votre croissance notre métier Nous vous assistons dans votre croissance externe: De la recherche d une entreprise à acquérir jusqu à l intégration dans votre entreprise existante Notre expérience opérationnelle
Plus en détailPe#t déjeuner Prévention des risques professionnels dans la Mutualité
Pe#t déjeuner Prévention des risques professionnels dans la Mutualité 15 mai 2014 Intervenantes: Emmanuelle Paradis, Chef de projet Préven#on et santé au travail CHORUM - CIDES Carole Hazé, Responsable
Plus en détailSOLIDARITE ESPRIT D EQUIPE ESPRIT D ENTREPRISE AMBITION L AVENTURE CONTINUE!
SOLIDARITE L AVENTURE CONTINUE! ESPRIT D EQUIPE La Fédéraon Terre de Talents (F.T.D.T.) a été créée dans l intenon de permere à chacun de révéler ses talents et de s épanouir dans un projet professionnel
Plus en détailÉvolu>on et maintenance
IFT3912 Développement et maintenance de logiciels Évolu>on et maintenance Bruno Dufour Université de Montréal dufour@iro.umontreal.ca Modifica>on des logiciels Les modifica>ons sont inévitables Des nouveaux
Plus en détailCATALOGUE DES OFFRES 2014
CATALOGUE DES OFFRES 2014 GM_Oct 2014 Sommaire P9 DIAGNOSTIQUER Etat des lieux de l entreprise P3 REPRESENTER La défense des entrepreneurs P7 Sécurisaon des impayés P7 Projet à l international P7 Assistantes
Plus en détailLe contrôle fiscal anno 2013
Le contrôle fiscal anno 2013 Carlos SIX! Administrateur général de la Fiscalité SPF Finances Ges$on des risques Contrôle fiscal CRM & Tolérance zéro ONDEMENT OBJECTIFS STRATEGIQUES Etude externe 2010 constata$ons
Plus en détailVision, Stratégie Changement Leadership
Cabinet de Conseil et de Développement des Hommes et des Organisations Vision, Stratégie Changement Leadership Accompagnement humain des réorganisations Optimisation managériale et relationnelle Cohésion
Plus en détailRapport Annuel 2013 Rapport Annuel 2013
Rapport Annuel 2013 Rapport Annuel 2013 logo SEAD texte.png.lnk Assemblée Générale du 24 juin 2014 Sauvegarde de l Enfance et de l Adolescence de la Drôme 7/9 rue Lesage - 26000 VALENCE 04 75 82 19 00-04
Plus en détailLes Français, l épargne et l assurance vie Une enquête Ipsos pour la Fédéra;on Française des Sociétés d Assurances. Janvier 2013
Les Français, l épargne et l assurance vie Une enquête Ipsos pour la Fédéra;on Française des Sociétés d Assurances Janvier 2013 Fiche technique Sondage effectué pour : La Fédéra;on Française des Sociétés
Plus en détailProfils du Diplômé (profils de sor2) de la forma2on de médicine au Chile
Profils du Diplômé (profils de sor2) de la forma2on de médicine au Chile MARIO PARADA, MARÍA INÉS ROMERO, FABIÁN MORAGA Diego Muñoz, Marcela Gómez, Denisse Arellano Ecoles de Médecine au Chili Le Chili,
Plus en détailÄ Une nouvelle dynamique commerciale sur le Pays Nevers Sud Nivernais
Ä Une nouvelle dynamique commerciale sur le Pays Nevers Sud Nivernais Le Pays Nevers Sud Nivernais Ø Espace de projets Ø Rôle d orienta3on, de coordina3on et de mobilisa3on de moyens financiers Ø Ac3on
Plus en détailPrépara&on Opéra&onnelle à l Emploi de BASYCA (POEB) BASYCA SAS FRANCE - Anzize BADAROU
Prépara&on Opéra&onnelle à l Emploi de BASYCA (POEB) 1 Sommaire Objec&fs généraux Contenu POEB Approche générique Animateurs Partenaires 2 Objectifs généraux Enjeux de la forma1on Réconcilier la forma&on
Plus en détailLes méthodes Agiles. Introduc)on aux méthodes Agiles Exemple : Scrum
Les méthodes Agiles Introduc)on aux méthodes Agiles Exemple : Scrum Défini)on de base Les méthodes Agiles sont des procédures de concep)on de logiciel qui se veulent plus pragma)ques que les méthodes tradi)onnelles
Plus en détailAgriconomie s aeaque aux probléma3ques des agriculteurs et des distributeurs NOTRE REPONSE :
Agriconomie s aeaque aux probléma3ques des agriculteurs et des distributeurs Agriculteurs Distributeurs MANQUE de temps (priorité à l opéra8onnel) COMPLEXITÉ à trouver des pièces spécifiques CONCURRENCE
Plus en détailSites Internet : les. tendances. Jeudi 30 janvier 2014 Bordeaux L AGENCE CONNECTÉE À L ENTREPRISE
Sites Internet : les tendances pour 2014 Jeudi 30 janvier 2014 Bordeaux L AGENCE CONNECTÉE À L ENTREPRISE Inaa$v, une agence de communica$on avec des spécificités CONSEiL EN COMMUNICATION FoRmatiOns WEBMARKETING
Plus en détailCoopération Textile dans la Zone EuroMed
Conférence de clôture du projet TEMP Coopération Textile dans la Zone EuroMed Jeudi 4 Octobre, TEXMED 2012 Parc des Exposi
Plus en détailStages intra- entreprise stages de forma,on à des,na,on des managers et dirigeants. Catalogue 2012-2013
Stages intra- entreprise stages de forma,on à des,na,on des managers et dirigeants Catalogue 2012-2013 1 PARTI PRIS PÉDAGOGIQUE : THÈMES DES STAGES! Tous les stages que nous proposons sont bâfs en intégrant
Plus en détailLA DIGITALISATION DE LA RELATION CLIENT
PARTENAIRES ENTREPRISE ET TRANSFORMATION DIGITALE LA DIGITALISATION DE LA RELATION CLIENT PROGRAMME Face à la mulplicaon des canaux digitaux de communicaon, à l évoluon des comportements des clients et
Plus en détailJérémie Grodziski. Architecte Logiciel. Présenta2on Domaines et Compétences Contact Références Modes d interven2ons Exper2se Technologique
Jérémie Grodziski Architecte Logiciel Présenta2on Domaines et Compétences Contact Références Modes d interven2ons Exper2se Technologique Janvier 2015, page 1 sur 16 Présentation Jérémie Grodziski possède
Plus en détailPrésenta)on de Mathieu Jaspard Coordinateur de recherches. Gilles Condé A0aché de recherches
Sous la direc4on de Guénaël Devillet Directeur du SEGEFA Université de Liège Réalisation d un Schéma de Développement Commercial sur le territoire communal de Nivelles Séance d information publique - Phase
Plus en détailFocus: Les projets pour le renforcement des compétences
Focus: Les projets pour le renforcement des compétences Delphine Richard, Chargée de mission projets interna7onaux, Agrocampus Ouest Radhouane Gdoura, Coordinateur du projet Tempus Développement de partenariats
Plus en détailMTI820 Entrepôts de données et intelligence d affaires. Gouvernance des données et ges1on des données de référence
MTI820 Entrepôts de données et intelligence d affaires Gouvernance des données et ges1on des données de référence 1 La gouvernance des données Défini1on: «Processus de supervision et de décision qui permet
Plus en détailCommunauté d aggloméra0on Orléans Val de Loire
Communauté d aggloméra0on Orléans Val de Loire - Perspec)ves financières du mandat et bases d un pacte fiscal et financier - Séminaire du 27 septembre 2014 6 rue du Général de Larminat 75015 PARIS Tél.
Plus en détailFiche&pra3que&1& & Le&compte&personnel&de& forma3on&
Fichepra3que1 Lecomptepersonnelde forma3on Lecomptepersonneldeforma0on Documentnoncontractuel octobre2014q Fafiec Principesfondamentaux C estuncompteuniversela7achéàlapersonnependantles périodesdetravailoudechômage.
Plus en détailINTRASTAT 2015. No ce explica ve Merkbla
INTRASTAT 2015 Noce explicave Merkbla Rédacon en chef Alain Hoffmann Rédacon, coordinaon et concepon graphique Luc Kohnen STATEC Instut naonal de la stasque et des études économiques Centre Administraf
Plus en détailL ou%l téléphone dans votre stratégie de marke%ng direct
L ou%l téléphone dans votre stratégie de marke%ng direct «Allo, vous n avez pas de stratégie téléphone?» Alain Pierre La Chaîne de l Espoir Pascal Fréneaux ADM VALUE Présenta%on de La Chaîne de l Espoir
Plus en détailLes enjeux du mandat intercommunal et la mise en œuvre de la mutualisation des services
Les enjeux du mandat intercommunal et la mise en œuvre de la mutualisation des services L intercommunalité s est généralisée et rationalisée suite à la loi de réforme des collectivités territoriales du
Plus en détailLe centre d exper,se régional Grand Sud- Ouest Data Center
Le centre d exper,se régional Grand Sud- Ouest Data Center F. Paletou & J.- M. Glorian et al. Université de Toulouse, UPS- OMP & CNRS, IRAP ov- gso.irap.omp.eu Généralités Services de référence Fonc,onnement
Plus en détailProfessionnalisa+on des acteurs de l'éduca+on prioritaire à par+r du développement de pra+ques collabora+ves
RENCONTRE INTER- ACADEMIQUE CRETEIL- PARIS- VERSAILLES DES REP+ La Sorbonne, le 10 avril 2015 Professionnalisa+on des acteurs de l'éduca+on prioritaire à par+r du développement de pra+ques collabora+ves
Plus en détailTRANSFORMATION DIGITALE : COMMENT INDUSTRIALISER ET PÉRENNISER LA MÉTHODE AGILE À PLUS GRANDE ÉCHELLE
PARTENAIRES ENTREPRISE & TRANSFORMATION DIGITALE : TRANSFORMATION DIGITALE : COMMENT INDUSTRIALISER ET PÉRENNISER LA MÉTHODE AGILE À PLUS GRANDE ÉCHELLE PROGRAMME Dans des environnements de plus en plus
Plus en détailProgramme de stabilité 2015-2017 Quel impact sur l investissement local?
Le 3 juillet 2014 Programme de stabilité 2015-2017 Quel impact sur l investissement local? Guy Gilbert * et Alain Guengant ** Les résultats qui suivent sont obtenus sous l hypothèse que les comportements
Plus en détailDiscours de Marylise LEBRANCHU. Echanges avec les étudiants du master collectivités locales de. l Université de Corse, à Corte en Haute-Corse
Discours de Marylise LEBRANCHU Echanges avec les étudiants du master collectivités locales de l Université de Corse, à Corte en Haute-Corse Jeudi 17 octobre 2013 Je suis heureuse de pouvoir commencer,
Plus en détailLES PACTES FINANCIERS ET FISCAUX COMMUNES INTERCOMMUNALITE ET LA MUTUALISATION
LES PACTES FINANCIERS ET FISCAUX COMMUNES INTERCOMMUNALITE ET LA MUTUALISATION 1 PRESENTATION Le présent document a été réalisé par le Cabinet Michel Klopfer, conseil indépendant dont le capital appartient
Plus en détailVers un Système unique d informa4on na4onale de médicaments au Mexique, dans le cadre du suivi de l OMD 8.13
Vers un Système unique d informa4on na4onale de médicaments au Mexique, dans le cadre du suivi de l OMD 8.13 México Angélica Ivonne Cisneros- Luján Lisbonne, 11 septembre 2012 CONTEXTE et DÉSCRIPTION du
Plus en détailAla suite de la crise financière de 2008-2009, de nombreux pays occidentaux ont été amenés à changer le
FriedlandPapers Lettre de prospective n 50 février 2015 QUELLES NOUVELLES POLITIQUES INDUSTRIELLES POUR LE XXI e SIÈCLE? Nadia Caïd Direction des Politiques Économiques Ala suite de la crise financière
Plus en détailL exper>se sur financements européens et autres : quelles opportunités pour les consultants et les universitaires?
L exper>se sur financements européens et autres : quelles opportunités pour les consultants et les universitaires? Cyril Bouyeure, www.idefie.org Château Kiener, 24 rue de Verdun, Colmar le 8 juillet 2015
Plus en détailVersion Février 2014
Version Février 2014 Qui sommes-nous? Un think tank opéra,onnel et pragma,que qui débat et défend ses convic'ons autour des réalités du management des hommes dans l'entreprise. Un réseau ac,vement solidaire
Plus en détailPlan d Action Commun. Shutterstock - olly
Plan d Action Commun Shutterstock - olly Introduction Nouvel instrument axé sur les résultats Comment atteindre les résultats? Forte logique d intervention Utilisation d'indicateurs pour rembourser les
Plus en détailSéminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?
Séminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?» Le Schéma d Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la baie
Plus en détailPrésenta)on DesignBuilder
Présenta)on DesignBuilder Logiciel de Simula)on Thermique Dynamique des bâ)ments Ingénieurs, Architectes, Energé1ciens Présenta)on de Design Builder DesignBuilder est une interface graphique reposant sur
Plus en détailGESTION DE CONTENUS (ECM) Ges1on de l informa1on. Nicolas Bürki, Senior Analyst
GESTION DE CONTENUS (ECM) Ges1on de l informa1on Nicolas Bürki, Senior Analyst AGENDA Entreprises: les tendances & les projets Les offres ECM / GED : les tendances du marche La réalité / retour d expérience
Plus en détailLa construction métropolitaine en Ile-de-France
1 La construction métropolitaine en Ile-de-France Eléments d actualité: La réforme territoriale Le devenir du Grand Paris 29 Novembre 2012 Intercommunalité et Métropolisation en Ile-de-France 2 Eléments
Plus en détailAssemblée Générale du 1Juillet 2010
Assemblée Générale du 1Juillet 2010 Sommaire Etat de l ac*vité du GEIQ IDF 2009 Axes développés 1 Equipe GEIQ IDF Chargée missions Chargée missions Chargée mission Handicap Aidecomptable Direc*on RAC Aidecomptable
Plus en détailLa formation des IOBSP
Quelle formation pour quel IOBSP? Intervenant : Ravi CAUSSY, Président de la Commission Formation AFIB Convention du 31 mai 2012 - Paris Quelle formation pour quel IOBSP? Quelles catégories et activités
Plus en détailActive Asset Allocation
Active Asset Allocation Designer de Solu.ons d Inves.ssement We protect, You perform www.active-asset-allocation.com Qui sommes- nous? Ac.ve Asset Alloca.on est un concepteur de solu.ons d inves.ssement
Plus en détailProgramme cantonal Diabète une réponse de santé publique au service des patients
Programme cantonal Diabète une réponse de santé publique au service des patients Dr Isabelle Hagon- Traub Mme Léonie Chinet Direc:on Programme cantonal Diabète Maladies chroniques: préoccupations partagées
Plus en détailLes formations. calipia. novembre 2014 à mai 2015
calipia Les formations novembre 2014 à mai 2015 nov. déc. janv. fév. mars avril mai Briefing Calipia (p. 3) FC1501 : Smartphones et Tablettes (p. 5) 15 17 10 FC1502 : Licences Microsoft (p. 7) 29 19 21
Plus en détailMINISTERE DES FINANCES ET DE LA PRIVATISATION. Principes du système
MINISTERE DES FINANCES ET DE LA PRIVATISATION Principes du système ebudget : Sommaire ebudget Définition & objectifs clés Apports et atouts Pour un cadre amélioré de la gestion budgétaire En chiffre Technologie
Plus en détailLa protection sociale des salariés
La protection sociale des salariés Joël Bienassis Directeur des Accords Collectifs Bruno de la Porte Directeur Associé 03 février 2011 Sommaire! 1 La protection sociale en France Bruno de la Porte! Définition!
Plus en détailPORTFOLIO MANAGEMENT SECTOR INSIGHT. Get Moving on Your Immovables! Workspace 2.0
PORTFOLIO MANAGEMENT SECTOR INSIGHT Get Moving on Your Immovables! Workspace 2.0 GET MOVING ON YOUR IMMOVABLES! Workspace 2.0: From Pilot to Poten?al The real property porcolio is one of the largest organiza?onal
Plus en détailKnowledge Management D. Chauvel, 13 Novembre 2014. Journée Mondiale de la Qualité Université Aix Marseille
Knowledge Management D. Chauvel, 13 Novembre 2014 Journée Mondiale de la Qualité Université Aix Marseille ISO 9001 2015 7.1.6 GesGon des connaissances L'organisme doit déterminer les connaissances nécessaires
Plus en détailRéorganisation et restructuration de sociétés: actualités et opportunités fiscales
Réorganisation et restructuration de sociétés: actualités et opportunités fiscales Jean Pierre RIQUET! Conseil juridique & fiscal La réorganisa+on ou restructura+on de sociétés passe régulièrement par
Plus en détailPETIT DEJEUNER MLA Planifica4on industrielle et commerciale : Réalité centrale // Objec4fs terrain
Jean- Claude CARDONNEL, Directeur Administra4f et Financier UNITED BISCUITS Northern Europe Bruno PELOIN Directeur Supply Chain NUTRICIA France groupe DANONE François- Régis de LANDES Directeur Organisa4on
Plus en détailLE 1 er BAROMETRE ANNUEL DES ETUDES DE MARCHE (FRANCE) - Résultats 2012. Une ini5a5ve. avec le sou5en de
LE 1 er BAROMETRE ANNUEL DES ETUDES DE MARCHE (FRANCE) - Résultats 2012 Une ini5a5ve / avec le sou5en de - Comment est orienté le budget «études marke5ng» des annonceurs pour 2012? - Quels sont les réarbitrages
Plus en détailNouveaux enjeux du mandat. Vincent AUBELLE, professeur associé à l Université Paris Est Marne la Vallée
Nouveaux enjeux du mandat Vincent AUBELLE, professeur associé à l Université Paris Est Marne la Vallée - 121,8-117,1 Déficit budget Etat (en milliards d'euros) - 130,0-120,0-110,0-100,0-90,0-80,0-70,0-60,0-50,0-40,0-30,0-20,0-10,0
Plus en détailInfluences de la Banque mondiale sur les poli3ques éduca3ves en Afrique de l Ouest
February, 22, 2011 Influences de la Banque mondiale sur les poli3ques éduca3ves en Afrique de l Ouest Thibaut Lauwerier Université de Genève 1 Plan 1. L éduca*on en Afrique de l Ouest 2. La Banque mondiale
Plus en détailLA DISSOLUTION DES EPCI ET DES SYNDICATS MIXTES
LA DISSOLUTION DES EPCI ET DES SYNDICATS MIXTES La loi n 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales (loi RCT) a profondément modifié la procédure administrative de dissolution
Plus en détailLES MATINÉES DE L IMMOBILIER. Valeur d usage, l immobilier un puissant vecteur de valeur ajoutée. Daniel Rousselot / SEMAPA
LES MATINÉES DE L IMMOBILIER Valeur d usage, l immobilier un puissant vecteur de valeur ajoutée Daniel Rousselot / SEMAPA 22 octobre 2013 Les Matinées de l Immobilier 22/10/13 SFL Programme «Valeur d usage,
Plus en détailREPUTATION INSIGHTS Par Laurent Reynes
REPUTATION INSIGHTS Par Laurent Reynes Où en est- on de la réputa1on? Quelles sont les nouvelles pra1ques qui émergent? Les organisa1ons entrent aujourd hui dans une nouvelle étape du management de la
Plus en détailDébat d orientations budgétaires 2014. Conseil municipal du 4 novembre 2013
Débat d orientations budgétaires 2014 Conseil municipal du 4 novembre 2013 1 1. Un contexte économique toujours aussi tendu 2 Les éléments de contexte 2014 : année électorale Des inconnues avec les réformes
Plus en détailCOMPÉTENCES ET PROFILS AVANCÉ DES SOINS INFIRMIERS pour améliorer les résultats d'accès et de santé
COMPÉTENCES ET PROFILS AVANCÉ DES SOINS INFIRMIERS pour améliorer les résultats d'accès et de santé Granada, 4-6 de septiembre Susana Rodríguez Gómez Plan Integral de Cuidados. Servicio Andaluz de Salud
Plus en détailComment transformer un pays en PETR?
Décryptage juridique Comment transformer un pays en PETR? Éditions Etd juillet 2014 Réunissant intercommunalités, collectivités de tous niveaux, associations d élus et réseaux nationaux, Etd constitue
Plus en détailLettre de prospective n 48 janvier 2015
FriedlandPapers Lettre de prospective n 48 janvier 2015 LA TRANSFORMATION DIGITALE DES ENTREPRISES : DE LA STRATÉGIE À L ORGANISATION Henri Hamon Économiste à la CCI Paris Ile-de-France I l ne fait aucun
Plus en détailUn nouvel État territorial
La réforme de l administration territoriale de l État 1 / 7 Un nouvel État territorial L organisation territoriale de l État en France est caractérisée par : une architecture historique calée sur les départements
Plus en détailENVI-F-409. Economie écologique. Séance 8 13 Mai 2015. Tom Bauler tbauler@ulb.ac.be Supports de cours : http://tbauler.pbworks.com
ENVI-F-409 Economie écologique Séance 8 13 Mai 2015 Tom Bauler tbauler@ulb.ac.be Supports de cours : http://tbauler.pbworks.com Chapitre 9 : Penseurs hétérodoxes Ostrom vs Hardin. Lectures ins3tu3onnelle
Plus en détailPROJET DE LOI PORTANT NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE LA REPUBLIQUE
PROJET DE LOI PORTANT NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE LA REPUBLIQUE NOR : RDFX1412429L/Bleue-1 ETUDE d IMPACT 17 juin 2014 SOMMAIRE Table des sigles et acronymes... 4 1. Eléments transversaux...
Plus en détailRendez-vous de l ESS régionale. Chambre Régionale de l Économie Sociale Poitou-Charentes 60-68 rue Carnot 86000 POITIERS www.cres-pch.
Rendez-vous de l ESS régionale Chambre Régionale de l Économie Sociale Poitou-Charentes 60-68 rue Carnot 86000 POITIERS www.cres-pch.org %! "! $!!" # % " Les entreprises d économie sociale et solidaire
Plus en détailFRAUDE ET MOYENS DE PAIEMENT : QUELLE STRATÉGIE POUR LES E-COMMERÇANTS?
PARTENAIRES : E-COMMERCE FRAUDE ET MOYENS DE PAIEMENT : QUELLE STRATÉGIE POUR LES E-COMMERÇANTS? PROGRAMME Première par e État des lieux de la fraude en ligne en Europe et en France > Quels sont les secteurs
Plus en détailUne organisa+on rigoureuse, une offre complète et innovante
Une organisa+on rigoureuse, une offre complète et innovante Seraing, 18 octobre 2013 SOMMAIRE 1. 1I. Les Chiffres d Ogeo 1. Chiffres clés 2. Ogeo évolu+on Le Modèle Ogeo 1. Un fonds de pension novateur
Plus en détailCatalogue de FORMATIONS 2015
Catalogue de FORMATIONS 2015 Qui sommes nous? î SmartView est un cabinet de conseil et de forma1on, basé à Montpellier et Paris, qui accompagne ses clients professionnels, grands comptes ou PME innovantes,
Plus en détailAPFP. Les Pays, moteurs de stratégies de développement territorial et de gouvernance locale. Contribution de l Association de
Mars 2012 cahier d acteurs Association de Promotion et de Fédération des Pays APFP APFP Pays / Territoires de projet Contribution de l Association de Promotion et de Fédération des Pays dans le cadre des
Plus en détailCatalyse IT. Innovation Digital/Numérique
Innovation Digital/Numérique Notre concept Le Challenge des technologies Web Applica:ons mé:ers (Produc:on/Commerciale/Marke:ng/RH/ ) Intranet Corporate / CMS / Back- Office Web Mobilité & Interac:vité
Plus en détailQuoi de neuf acteurs? Les politiques locales de l'habitat à l'épreuve des réformes en cours
1 Quoi de neuf acteurs? Les politiques locales de l'habitat à l'épreuve des réformes en cours La réforme territoriale : quelle organisation, quelles compétences demain? Paris, 4 février 2010 1 2 Une longue
Plus en détailLa loi sur la mobilité des fonctionnaires
MINISTÈRE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS, DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA REFORME DE L ÉTAT La loi sur la mobilité des fonctionnaires De nouveaux outils au service d une vraie carrière collection Ressources
Plus en détailQu est ce qu une PME? 4. Pourquoi investir dans une PME? 6. Comment investir en direct dans une PME? 10
SOMMAIRE Introduction 3 Qu est ce qu une PME? 4 Définition conventionnelle d une PME 4 L actionnariat au sein d une PME 4 Participer à une augmentation de capital 4 Etre actionnaire d une société 5 Assister
Plus en détailLa saisie des rubriques sera effectuée dans l application FARANDOLE avec les autres éléments du PAP. Autorisations d engagement
ANNEXE 2 EXPLICITATION DES RUBRIQUES La saisie des rubriques sera effectuée dans l application FARANDOLE avec les autres éléments du PAP. 1. Récapitulation des crédits destinés aux opérateurs de l État
Plus en détailTEXTE SOUMIS A LA DELIBERATION PROJET DE LOI. portant nouvelle organisation territoriale de la République. NOR : RDFX1412429L/Bleue-1 ------
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de la décentralisation et de la fonction publique TEXTE SOUMIS A LA DELIBERATION DU CONSEIL DES MINISTRES PROJET DE LOI portant nouvelle organisation territoriale de la République
Plus en détailLE SUPPLIER RELATIONSHIP MANAGEMENT EN PRATIQUE
PARTENAIRES ACHATS LE SUPPLIER RELATIONSHIP MANAGEMENT EN PRATIQUE PROGRAMME La geson de la relaon fournisseur Supplier Relaonship Management est au centre de l aenon de toutes les foncons Achats. Les
Plus en détailLA LOGISTIQUE LES BONNES QUESTIONS À SE POSER
LA LOGISTIQUE LES BONNES QUESTIONS À SE POSER Les bonnes questions à se poser 1. Qui sont mes clients (à qui vais- je vendre sur Internet)? 2. Ai- je du temps à consacrer à ma bou?que en ligne? 3. Ma
Plus en détailPilotage de la masse salariale Déploiement de l outil de budgétisation
Pilotage de la masse salariale Déploiement de l outil de budgétisation par Jean-Michel de Guerdavid, expert pour l AFRITAC de l Ouest 1 Présentation de l outil de budgétisation 1. Utilisation de l outil
Plus en détailL Office de Tourisme et ses partenaires en 2011
DESTINATION SAINT-EMILION 80ème Assemblée Générale Année 2011 Les chiffres clés de 2011 Jeudi 8 mars 2012 16h30 Salle des Dominicains 2 Pass Escapades vendus par semaine 3 publications hebdomadaires sur
Plus en détailPlan Local de Développement de l Économie Sociale et Solidaire 2011-2015
Plan Local de Développement de l Économie Sociale et Solidaire 2011-2015 MAI 2011 1 Sommaire 1. Eléments de contexte... 3 1.1 L économie sociale et solidaire à Lille, Lomme et Hellemmes en quelques chiffres..4
Plus en détailLes Organisa+ons Non- Gouvernementales et les réseaux sociaux
Les Organisa+ons Non- Gouvernementales et les réseaux sociaux en partenariat avec : Pe1t- déjeuner du 13 janvier 2015 2014 Harris Interac1ve Inc. All rights reserved. SOMMAIRE > Méthodologie d enquête
Plus en détailProjet de loi de cohésion sociale / Propositions d amendements
Projet de loi de cohésion sociale / Propositions d amendements Pourquoi encourager la création de Centres Intercommunaux d Action Sociale est une réponse pertinente aux difficultés sociales auxquelles
Plus en détail