CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES DE L APPEL D OFFRES N 14/14 OBJET : DEVELOPPEMENT ET REALISATION D OUTILS MARKETING INSTITUTIONNELS DE L EACCE

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1 TBLISSMNT UTONOM D ONTROL T D OORDINTION DS XPORTTIONS - DRHF HIR DS PRSRIPTIONS SPILS D L PPL D OFFRS N 14/14 OBJT : DVLOPPMNT T RLISTION D OUTILS MRKTING INSTITUTIONNLS D L RTIL 1. OBJT D L PPL D OFFRS. Le présent appel d offres a pour objet le développement et réalisation d outils marketing institutionnels de l, il s git de : - La réalisation d un film institutionnel de l - La conception et l impression des supports de communication selon la nouvelle identité visuelle de l : Plaquette institutionnelle Dépliant artes de visite pour le Personnel nseigne ffiches Objets promotionnels (clés USB, stylos etc) Supports institutionnels RTIL 2. NOMBR D LOTS ONSISTN DS PRSTTIONS Le présent appel d offres fait l objet d un lot unique reparti comme suit : - Prestation 1 : La réalisation d un film institutionnel de l Le développement d un film institutionnel pour les salons. Le développement d un film institutionnel pour les partenaires BtoB. - Prestations 2 : La conception et l impression des supports de communication selon la nouvelle identité visuelle de l Plaquette institutionnelle Dépliant artes de visite pour le Personnel nseigne ffiches Objets promotionnels (clés USB, stylos etc) Supports institutionnels NB- es prestations sont décrites d une manière détaillée (quantités et spécifications techniques) dans le cahier des prescriptions techniques (PT) joint au présent appel d offres. PS - ppel d offres N 14/14 - Développement et réalisation d outils marketing institutionnels de l 1

2 TBLISSMNT UTONOM D ONTROL T D OORDINTION DS XPORTTIONS - DRHF RTIL 3 : MOD D XUTION Le présent appel d offres donnera lieu à la passation d un marché qui sera signé entre l et la société adjudicataire. RTIL 4 : LIVRBLS FOURNIR PR L PRSTTIR Le prestataire fournira, à l issue des travaux, les livrables suivants : Prestation 1 : La réalisation d un film institutionnel pour les salons : Il faudra prévoir 3 versions : arabe, français, anglais. o Pour les salons nationaux, le prestataire fera un montage version française/ version arabe à passer en boucle alternativement (1 version française/1 version arabe). o Durée du film : 1 version de 5mn 1 version «carte de visite institutionnelle» de 2mn Le film sera livré dans les 3 langues et les 2 durées sur support électronique (D) en 50 exemplaires. Le Développement d un film institutionnel pour les partenaires BtoB. o Il faudra prévoir 3 versions : arabe, français, anglais. o Durée du film: 1 version de 5 minutes 1 version «carte de visite institutionnelle» de 2minutes o Le film sera livré : - Dans les 3 langues et les 2 durées sur support électronique (D) en 5 exemplaires pour les besoins internes - Pour les besoins externes: 40 D en version arabe 40 D en version française 20 D en version anglaise NB : Les 100 D devront être livrés dans des pochettes fourreaux avec une déclinaison de la création retenue pour la plaquette institutionnelle Prestations 2 : onception et impression d une plaquette institutionnelle ; Livrables : o 600 plaquettes en version française o 300 plaquettes en version arabe o 100 plaquettes en version anglaise o 2 D ROM comprenant le format électronique des trois versions en Pdf et illustrator (exploitable) Les spécifications suivantes doivent être respectées : - Nombre de pages : entre 20et 24 - Format : 4 PS - ppel d offres N 14/14 - Développement et réalisation d outils marketing institutionnels de l 2

3 TBLISSMNT UTONOM D ONTROL T D OORDINTION DS XPORTTIONS - DRHF - Papier : couché mat 170 gr / sur la couverture : 300 gr couché mat pelliculé mat avec vernis sélectif onception et impression d un dépliant institutionnel ; Livrables : o 600 dépliants en version française o 300 dépliants en version arabe o 100 dépliants en version anglaise o 2 D ROM comprenant le format électronique des trois versions en pdf et illustrator (exploitable) Les spécifications suivantes doivent être respectées : - Format : 3 volets recto-verso (30cm*21cm) - Papier : couché mat 170 gr onception et impression de cartes de visite pour le personnel de l Livrables : Le prestataire doit proposer à l 3 types de papier de très bonne qualité. Le choix final sera arrêté par l. o Dimensions : 8cm*5cm o Impression : Recto-verso en quadrichromie o Papier : 300 gr (pelliculé si papier couché mat, non pelliculé si papier à matière) o Quantités : 500 cartes de visites par agent * 70 agents, soit un total à imprimer de cartes de visites Réalisation d enseigne de l Livrables : Le prestataire doit réaliser et poser l enseigne de l au niveau du siège social de l et au niveau des délégations nationales. conception, impression et pose : nseigne (3 m x 1 m) en plaque forex d une épaisseur de 10mm habillé en vinyl longue duré + vernis de protection et les caches vis en inox o Nombre d enseignes : 21 o Liste des délégations de l : (en annexe) Pour d autres délégations de l (conception et impression) o Dimension : 33 c m x 21 cm en plexiglas o Nombre d enseignes : 5 Réalisation d affiches de l : Le prestataire doit réaliser l impression des affiches en haute définition de ce qui suit : Livrables : 70 affiches ayant les caractéristiques suivantes : Dimension : 84cm*60cm «1» Support : papier couché brillant de 170gr Impression : quadrichromie de haute qualité adre porte-affiche en aluminium oxydé de couleur rgent avec coin arrondi. Une feuille anti-reflet qui protégera l'affiche contre la poussière et la saleté. (voir modèle en annexe N 1 - Dimension : 84cm*60cm «1») PS - ppel d offres N 14/14 - Développement et réalisation d outils marketing institutionnels de l 3

4 TBLISSMNT UTONOM D ONTROL T D OORDINTION DS XPORTTIONS - DRHF Proposition et personnalisation de goodies pour les salons et le BtoB : Le prestataire devra proposer des goodies sérigraphiés/brandés pour les besoins de communication. Il faudra prévoir : 400 clés USB (4Go) 1000 stylos 300 portes cartes de visite 1000 blocs notes à spirale verticale format 5 vertical de 75 feuilles papier 80gr intérieur et 300 gr couverture. elle ci devra faire l objet d une conception créative déclinée de l identité visuelle. 50 cahier (élastique) à dos carré format 5 vertical de 75 feuille papier 80gr intérieur et 300gr couverture. elle-ci devra faire l objet d une conception créative déclinée de l identité visuelle chemises à rabat imprimé en quadrichromie, papier couché mat 300 gr pelliculé mat sacs en papier imprimé en quadrichromie, format 4 et soufflet de 10cm maximum. Supports institutionnels : Le prestataire doit assurer la conception et l impression Le prestataire doit assurer la conception et l impression des supports suivants : 5000 feuilles de papier en tête (4 80 gr) enveloppes : 22cm*11cm 1000 enveloppes 23cm*32,5cm 1000 enveloppes 36cm*26cm 1000 D ROM vierges et pochettes L ensemble des supports ci-dessus doivent comporter la nouvelle charte graphique de l ussi le prestataire doit décliner une signature mail et un modèle de présentation PowerPoint RTIL 5 : RMIS T VLUTION DS LIVRBLS Le prestataire remet à l, les livrables, exigés en article 4, en version provisoire pour validation, à savoir : - oncernant la prestation 1 : Remise de 5 D par film par langue : * film institutionnel pour les salons (5 minutes): 5 D par langue * film institutionnel pour les salons (2 minutes) : 5 D par langue * film institutionnel pour les partenaires BtoB- version de 5 minutes : 5 D par langue * film institutionnel pour les partenaires BtoB version carte de visite : 5 D par langue - oncernant la prestation 2 : Remise des bons à tirer pour l ensemble des supports y afférents Par la suite, l disposera sept (7) jours ouvrables pour valider le rapport ou présenter ses remarques et observations. Dans le deuxième cas, le prestataire disposera de quinze (15) jours ouvrables pour remettre les livrables en version définitive. PS - ppel d offres N 14/14 - Développement et réalisation d outils marketing institutionnels de l 4

5 TBLISSMNT UTONOM D ONTROL T D OORDINTION DS XPORTTIONS - DRHF Dans tous les cas, tout retard de validation des livrables par l n est pas supporté par le prestataire. Des rencontres périodiques, à la demande de l' ou du prestataire, auront lieu chaque fois que la nécessité se fait sentir. RTIL 6 : RPTION DU MRH - RPTION PROVISOIR : sera prononcée par le maître d ouvrage à l'issue de la remise, par le prestataire de l ensemble des livrables, prévus à l'article 4 du présent PS, en édition provisoire. - RPTION DFINITIV : La réception du marché «dite définitive» ne sera prononcée qu à l'issue de la remise par le prestataire de l ensemble des livrables, prévus à l'article 4 du présent PS, en édition définitive et leur approbation par l'. Dans ce contexte, la réception définitive ne sera prononcée qu à l issue de la procédure d approbation ; dans ce sens, la réception reste subordonnée à l intégration, par le prestataire de toutes les remarques et observations soulevées par l. RTIL 7 : MODLITS T DLI D'XUTION Le prestataire réalisera sa mission dans un délai maximum de 60 jours (soixante jours) hors délai de remise et validation des livrables des différentes prestations conformément au planning proposé dans son offre et arrêté en commun accord avec l, RTIL 8 : MODLITS D PIMNT- RTNUS D GRNTI Les paiements prévus au marché seront effectués suivant les modalités suivantes : 40% du montant du marché après remise des livrables de la prestation 1 en édition provisoire et des livrables de la prestation 2 en version définitive 60% du montant du marché après remise des livrables afférents à la prestation 1 en édition définitive et réception définitive du marché. Le marché ne prévoit pas de garantie et, par conséquent, aucune retenue de garantie ne sera opérée au moment du règlement. RTIL 9 : PNLITS POUR RTRD n cas de dépassement des délais de réalisation indiqués en article 7 ci-dessus, le prestataire est passible d une pénalité par jour calendaire de 1 ( un pour mille) du montant du marché sans que le montant total de la pénalité de dépasse 10%( dix pour cent) du montant du marché, sauf dans le cas de force majeure approuvée par le Directeur Général et conditionnée par l obligation de prévenir par écrit recommandé la direction générale et ce dans un délai maximum de sept jours après l apparition d un tel cas, en précisant les éléments constitutifs de la dite force majeure. PS - ppel d offres N 14/14 - Développement et réalisation d outils marketing institutionnels de l 5

6 TBLISSMNT UTONOM D ONTROL T D OORDINTION DS XPORTTIONS - DRHF RTIL 10: PROPRIT DS RPPORTS près leur approbation, les documents et livrables fournis par le prestataire resteront la propriété de l'. elle-ci sera libre d'utiliser ces documents et rapports à d'autres fins jugées utiles. RTIL 11: UTIONNMNT - Les cautionnements provisoires restent acquis à l tablissement notamment dans les cas suivants : Si les soumissionnaires retirent leurs offres pendant le délai de validité des offres Si le soumissionnaire retenu refuse de signer le marché dans les délais prescrits Si le titulaire du marché refuse d exécuter le marché dûment approuvé dans les conditions prévues par celui-ci - La caution provisoire sera remplacée, dans les trente jours qui suivent la date de notification du marché, par une caution définitive de 3% du montant du marché. La restitution au prestataire de la caution définitive aura lieu après la prononciation de la réception provisoire et définitive. RTIL 12 : DROITS, IMPOTS T TXS Les droits, impôts et taxes de toute nature auxquels donnerait lieu le présent PS sont à la charge du soumissionnaire. RTIL 13 : NNTISSMNT Dans l éventualité d une mise en nantissement du marché passé en vertu du présent appel d offres, il est prévu que : 2) La liquidation des sommes dues par le maître d ouvrage en exécution du marché sera opérée par les soins de Monsieur le Directeur Général de l. 3) La personne chargée de fournir au titulaire du marché ainsi qu aux bénéficiaires des nantissements de subrogations, les renseignements et états prévus à l article 7 du Dahir du 28 oût 1948 est Monsieur le directeur Général de L 4) Les paiements prévus au marché seront effectués par le trésorier Payeur de l, seul qualifié pour recevoir les significations des créanciers du titulaire du marché. RTIL 14 : VLIDIT DU MRH Le marché qui sera conclu par le présent appel d offres ne sera valable, définitif et exécutoire qu'après son approbation par l autorité compétente et son visa par le contrôleur financier lorsque ledit visa est requis. PS - ppel d offres N 14/14 - Développement et réalisation d outils marketing institutionnels de l 6

7 TBLISSMNT UTONOM D ONTROL T D OORDINTION DS XPORTTIONS - DRHF RTIL 15 : RSILITION DU MRH Le marché signé en vertu du présent appel d offres pourra être résilié de plein droit par l dans les cas prévus par la réglementation en vigueur. RTIL 16: RGLMNT DS LITIGS Tout litige survenant entre l et les soumissionnaires, à l occasion de l exécution ou de l interprétation des clauses du présent cahier des charges sera préalablement traité à l amiable. Si le désaccord persiste, les litiges seront tranchés par les tribunaux administratifs du Royaume du Maroc statuant en la matière. RTIL 18 : SSURNS Le prestataire doit garantir que ses employés intervenant pour la réalisation de la mission objet du présent d appel d offres, sont couverts contre les risques responsabilité civile et accidents du travail y compris au cours de leurs déplacements professionnels rendus nécessaires pour l exécution de ladite mission. RTIL 17 : LTION D DOMIIL Toute notification qui se rapporte au marché sera valablement faite au domicile du titulaire du marché figurant dans l acte d engagement. n cas de changement de domicile, le titulaire du marché est tenu d en aviser l par lettre recommandée avec accusé de réception dans les quinze (15) jours suivant la date d intervention de ce changement. RTIL 18 : TBLISSMNT T RVISION DS PRIX Le prix relatif à cette mission est un prix global et forfaitaire, arrêté en dirhams toutes taxes comprises suivant bordereau contenu dans le dossier d appel d offres. Le prix est ferme et non révisable. Le prestataire renonce à toute révision de prix. RTIL 19 : PIS ONSTITUTIVS DU MRH Les pièces constitutives du marché comprennent : - L'acte d'engagement ; - Le cahier des prescriptions spéciales ; - Le cahier des prescriptions techniques ; - L offre technique - Le bordereau des prix/ détail estimatif - le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de services portant sur les prestations d'études et de maîtrise d œuvre passés pour le compte de l'tat, approuvé par le décret n du 22 rabii 1er 1423 (4 juin 2002). PS - ppel d offres N 14/14 - Développement et réalisation d outils marketing institutionnels de l 7

8 TBLISSMNT UTONOM D ONTROL T D OORDINTION DS XPORTTIONS - DRHF RTIL 20 : RFRN UX TXTS GNRUX Les textes de références sont : 1) Le présent cahier des charges ; 2) Le décret n du 8 Joumada I 1434 (20 Mars 2013)relati aux marché publics 3) La loi relative au contrôle financier de l tat sur les entreprises publiques et autres organismes ; 4) Le décret n du 22 Rabii I 1423 (4 Juin 2002) approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de services portant sur les prestations d études et de maîtrise d œuvre passés pour le compte de l tat ; 5) Le décret n du 29 Moharrem 1421 (4 Mai 2000) approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux exécutés pour le compte de l tat. 6) Le Dahir du 23 chaoual 1367 (28 oût 1948 ) relatif au nantissement des marchés publics. 7) Le décret royal n du 10 Moharram 1387 (21 vril 1967 ) portant règlement général de comptabilité publique ; 8) Les textes généraux concernant l emploi de la main d œuvre et notamment les circulaires N 4/59 SGG/ B du 12 Février 1959 et N 59/23 du 6 Octobre 1959 ainsi que la réglementation des salaires et du travail au Maroc. t en général tous les textes, lois et règlements en vigueur au Maroc qui sont en rapport avec l objet du présent appel d offres. Le prestataire devra se procurer ces documents s'il ne les possède pas déjà et ne pourra en aucun cas exciper de l'ignorance de ceux-ci et de dérober aux obligations qui y sont contenues. RTIL 21 : FRIS D TIMBR T D NRGISTRMNT Les droits de timbre et les frais d enregistrement du marché seront à la charge du prestataire. L TBLISSMNT UTONOM D ONTROL T D OORDINTION DS XPORTTIONS HT T SIGNTUR DU SOUMISSIONNIR SUIVIS D L MNTION MNUSRIT «LU T PPROUV»» PS - ppel d offres N 14/14 - Développement et réalisation d outils marketing institutionnels de l 8