CONSEIL DE COMMUNAUTE DU MERCREDI 23 JUIN 2010 A 18H00 ORDRE DU JOUR

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1 CONSEIL DE COMMUNAUTE DU MERCREDI 23 JUIN 2010 A 18H00 ORDRE DU JOUR N OBJET 1 de l ordre du jour 2 du procès-verbal du jeudi 27 mai 2010 à 18h00 3 Application de l'article l du Code Général des Collectivités Territoriales 4 Finances Compte administratif 2009 Adoption 5 Sports Stade de la Mosson Mondial 98 Convention de mise à disposition au Montpellier Hérault Sport Club 6 Sports Complexe de Rugby Yves du Manoir Occupation temporaire du domaine public Conventions de mise à disposition au Montpellier Hérault Rugby Club 7 Sports Palais des sports René Bougnol Convention de mise à disposition au Montpellier Agglomération Handball 8 Sports Montpellier Agglomération Handball Marché négocié n 2410DS10 de prestations de service 9 Sports Montpellier Hérault Sport Club Marché négocié n 2411DS10 de prestations de service 10 Sports Patinoire Végapolis Délégation de Service Public Rapport annuel du Délégataire 11 Sports Piscine Olympique Antigone Marché n 2328DS10 de conduite, exploitation et maintenance des installations techniques 12 Urbanisme, Politique Foncière et Evolution de l'epci Route de la Mer Marché étude d'impact Procédure d appel d offres restreint européen 13 Urbanisme, Politique Foncière et Evolution de l'epci Echanges fonciers avec la SCA Mas de Verchant Castelnau le Lez 14 Montpellier Méditerranée Technopole : Développement Economique et Emploi Parc d'activités Descartes Lavérune Convention de co-maîtrise d'ouvrage Mandat d'études et de réalisation de travaux de requalification de voirie confié à la Société d'aménagement de l'agglomération de Montpellier (SAAM) Désignation, définition du programme et de l'enveloppe financière 15 Montpellier Méditerranée Technopole : Développement Economique et Emploi Organisme extérieur Société d'économie Mixte Locale SERM Rapport spécial 2009 sur les conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique 16 Montpellier Méditerranée Technopole : Développement Economique et Emploi Parc d'activités de l'aéroport Pérols du compte rendu financier annuel de l'opération Avenant n 6 à la concession d'aménagement avec la SERM 1

2 17 Montpellier Méditerranée Technopole : Développement Economique et Emploi Parc Euromédecine II et ensembles immobiliers Cap Gamma, Cap Delta et Cap Sigma (Biopôle) Grabels et Montpellier du compte rendu financier annuel de l opération Avenant n 8 à la concession d'aménagement avec la SERM 18 Montpellier Méditerranée Technopole : Développement Economique et Emploi Parc Eurêka et programmes d immobilier d entreprises Montpellier et Castelnau le Lez du compte rendu financier annuel de l opération Avenant n 12 à la concession d'aménagement avec la SERM 19 Montpellier Méditerranée Technopole : Développement Economique et Emploi Parc Eurêka Montpellier Mandat de réalisation des équipements primaires à la SERM du compte rendu financier annuel de l opération 20 Montpellier Méditerranée Technopole : Développement Economique et Emploi Parc d activités Garosud Lattes et Montpellier du compte rendu financier annuel de l opération Avenant n 7 à la concession d'aménagement avec la SERM 21 Montpellier Méditerranée Technopole : Développement Economique et Emploi Parc d activités Marcel Dassault 2 ème extension Saint-Jean-de-Védas du compte rendu financier annuel de l opération Avenant n 1 à la concession d'aménagement avec la SERM 22 Montpellier Méditerranée Technopole : Développement Economique et Emploi Parc d'activités Marcel Dassault Saint-Jean-de-Védas du compte rendu financier annuel de l'opération Avenant n 8 à la concession d'aménagement avec la SERM 23 Montpellier Méditerranée Technopole : Développement Economique et Emploi Parc d activités Charles Martel Villeneuve-lès-Maguelone Concession d aménagement avec la SERM du compte rendu financier annuel de l opération 24 Montpellier Méditerranée Technopole : Développement Economique et Emploi Parc d activités Saint- Exupéry Le Crès Concession d aménagement avec la SERM du compte rendu financier annuel de l opération 25 Montpellier Méditerranée Technopole : Développement Economique et Emploi Port Marianne Portes de la Méditerranée «Odysseum» Montpellier Concession d aménagement avec la SERM du compte rendu financier annuel de l opération 26 Montpellier Méditerranée Technopole : Développement Economique et Emploi Port Marianne Hippocrate Montpellier Concession d aménagement avec la SERM du compte rendu financier annuel de l opération 27 Artisanat, Commerce, Marché d'intérêt National Parc 2000 et Village d'entreprises Artisanales et de Services (VEAS) Montpellier du compte rendu financier annuel de l'opération Avenant n 7 à la concession d'aménagement avec la SERM 28 Artisanat, Commerce, Marché d'intérêt National Village d'entreprises Artisanales et de Services (VEAS) Hannibal et restructuration du secteur du Frigoulet Cournonsec du compte rendu financier annuel de l'opération Avenant n 2 à la concession d'aménagement avec la SERM Autorisation de 29 Culture, Enseignements Artistiques Aquarium Mare Nostrum Mandat SERM d'études et de réalisation Compte Rendu Annuel à la Collectivité 30 Culture, Enseignements Artistiques Musée Fabre Mandat SERM d'études et de réalisation Compte Rendu Annuel à la Collectivité 31 Environnement Traitement des déchets ménagers Mandat SERM pour la réalisation de l'unité de méthanisation Amétyst Compte Rendu Annuel à la Collectivité pour l'année

3 32 Protection des Animaux, Fourrière Animale Mandat OPH-ACM pour la réalisation des locaux fourrière communautaire Compte Rendu Annuel à la Collectivité pour l'année Artisanat, Commerce, Marché d'intérêt National Organisme extérieur Société d'économie Mixte Locale Somimon Marché d'intérêt National de Montpellier Délégation de Service Public Rapport annuel 2009 du Délégataire 34 Politique de la Ville, Logement, Habitat Construction de 45 logements sociaux Résidence «Henri Dunant» Rue de la Croix de Lavit à Montpellier Attribution de subvention à l OPH-ACM Convention 35 Politique de la Ville, Logement, Habitat Construction de 45 logements sociaux Résidence «Henri Dunant» Rue de la Croix de Lavit à Montpellier Garantie d emprunts à l OPH-ACM Autorisation de 36 Politique de la Ville, Logement, Habitat Construction de 55 logements sociaux Résidence «Django Reinhardt» Rue Joachim du Bellay à Montpellier Garantie d emprunts à l OPH-ACM Autorisation de 37 Politique de la Ville, Logement, Habitat Construction de 44 logements sociaux Résidence «Wallabies» ZAC Ovalie à Montpellier Garantie d emprunts à l OPH-ACM 38 Politique de la Ville, Logement, Habitat Construction de 18 logements sociaux 9 rue de Claret à Montpellier Garantie d emprunts à l OPH-ACM 39 Politique de la Ville, Logement, Habitat Construction de 44 logements sociaux Résidence «William Gilbert» Lot 13 bis B, ZAC Ovalie à Montpellier Garantie d emprunts à l OPH-ACM Autorisation de 40 Politique de la Ville, Logement, Habitat Construction de 26 logements sociaux Résidence «Vlaminck» ZAC Malbosc à Montpellier Garantie d emprunts à l OPH-ACM 41 Politique de la Ville, Logement, Habitat Convention d'utilité sociale de l'office Public de l'habitat (OPH- ACM) de la Communauté d'agglomération de Montpellier Orientations stratégiques 42 Insertion par l'economique Chantier d insertion Informatique Plus Association Informatique Plus Convention Attribution de subvention 43 Tourisme Société d'économie Mixte Locale Enjoy Montpellier Le Corum, Palais des Congrès et Opéra, le Zénith sud Délégation de Service Public Rapport annuel 2009 du Délégataire 44 Organisme extérieur Société d'économie Mixte Locale TaM Rapport annuel 2009 de l'administrateur 45 Organisme extérieur Société d'économie Mixte Locale Enjoy Montpellier Rapport annuel 2009 de l'administrateur 46 Organisme extérieur Société d'économie Mixte Locale Somimon Rapport annuel 2009 de l'administrateur 47 Organisme extérieur Société d'economie Mixte Locale Société d'equipement de la Région Montpelliéraine (SERM) Rapport annuel 2009 de l'administrateur 48 Organisme extérieur Société Publique Locale d'aménagement Société d'aménagement de Carnon Mauguio Étang de l'or (ACMEO) Rapport annuel 2009 de l'administrateur 49 Organisme extérieur Société de capital risque SORIDEC Cession d'une partie des actions à la Caisse d'epargne Languedoc-Roussillon 50 Personnel Modification du tableau des effectifs 3

4 51 Contentieux, Affaires Juridiques, Assurances, Archives et Moyens Internes Marché n 2421MG10 de gardiennage et de sécurité Lancement de la consultation 52 Contentieux, Affaires Juridiques, Assurances, Archives et Moyens Internes Marchés n 2420MG10 de maintenance des ascenseurs et élévateurs pour personnes à mobilité réduite Lancement de la consultation 53 Contentieux, Affaires Juridiques, Assurances, Archives et Moyens Internes Marché de matériels de plomberie, de chauffage et d'arrosage Convention constitutive de groupement de commandes entre la Communauté d'agglomération de Montpellier, les Communes de Montpellier, Jacou, Pignan, Pérols et le CCAS de Montpellier Lancement de la consultation 54 Contentieux, Affaires Juridiques, Assurances, Archives et Moyens Internes Marché de petits matériels électriques Convention constitutive de groupement de commandes entre la Communauté d'agglomération de Montpellier, les Communes de Montpellier, Jacou, Pignan, Pérols et le CCAS de Montpellier Lancement de la consultation 55 Contentieux, Affaires Juridiques, Assurances, Archives et Moyens Internes Bilan des acquisitions et des cessions pour l'année Culture, Enseignements Artistiques Aquarium Mare Nostrum Délégation de Service Public Rapport annuel 2009 du délégataire 57 Culture, Enseignements Artistiques Réseau des médiathèques Avenant n 1 au marché n 1834DC08 de maintenance multitechnique Lot n 1 58 Culture, Enseignements Artistiques Opéra Comédie Rénovation de la cage de scène Marchés de travaux n 2291DC09 59 Culture, Enseignements Artistiques Musée Fabre Marché n 2376DC10 de transport aller et retour des œuvres de l'exposition Alexandre Cabanel 60 Culture, Enseignements Artistiques Musée Fabre Convention d'attribution du label d'intérêt national pour l'exposition Alexandre Cabanel 61 Culture, Enseignements Artistiques Musée Fabre Convention de partenariat avec l'ecole du Louvre 62 Culture, Enseignements Artistiques Musée Fabre Marchés n 1322A06 de maintenance multitechnique Avenants n 2 aux lots n 2 et 4 Avenants n 3 aux lots n 1 et 3 63 Culture, Enseignements Artistiques Conservatoire à Rayonnement Régional Avenant n 2 à la convention avec l'université Paul Valéry Licence mention musique parcours musicien interprète 64 Culture, Enseignements Artistiques Planétarium Galilée Convention de partenariat avec le rectorat de l Académie de Montpellier 65 Culture, Enseignements Artistiques Planétarium Galilée Nuits des étoiles 2010 Convention de partenariat avec la Commune de Cournonsec 66 Culture, Enseignements Artistiques Planétarium Galilée Jours d ouverture au public Modification 67 Culture, Enseignements Artistiques Musée archéologique Lattara Convention de partenariat avec le Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) 68 Culture, Enseignements Artistiques Musée archéologique Lattara Exposition " Les objets racontent Lattara " Convention de partenariat culturel avec l Institut National de Recherches Archéologiques Préventives 4

5 69 Culture, Enseignements Artistiques Musée archéologique Lattara Demande de subvention auprès du Fonds Régional d Acquisitions pour les Musées (FRAM) 70 Culture, Enseignements Artistiques Agora de la Danse Convention de mise à disposition des locaux Tarifs de location des espaces 71 Assainissement et Eau Réalisation du Schéma Directeur d'assainissement Raccordement des effluents des Communes de Baillargues et Saint-Brès à la station d'épuration intercommunale Convention financière avec la Commune de Baillargues pour l'extension du réseau électrique Autorisation de 72 Assainissement et Eau Commune de Montpellier Programme des équipements publics relatif à la desserte en eau potable de la ZAC Pierres Vives 73 Assainissement et Eau Règlement du service public de l'eau potable sur les Communes de Montferriersur-Lez, Saint-Brès et Sussargues 74 Assainissement et Eau Gestion Déléguée du Service Public de l'eau potable sur les Communes de Montferrier-sur-Lez, Saint-Brès et Sussargues Autorisation de lancer la procédure 75 Assainissement et Eau Schéma directeur d'alimentation en eau potable Marché n 2427EA10 Lancement de l'appel d'offres pour la désignation d'un bureau d'études Demande d'aides financières 76 Lutte contre les Inondations Aménagements de protection contre les inondations de la basse vallée du Lez Confortement des digues du Lez Avenant n 4 au marché n Environnement Demeter Collecte et traitement des déchets ménagers Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2009 Adoption 78 Environnement Traitement des déchets ménagers Examen du rapport du Délégataire Ametyst du service public pour l'exercice Environnement Demeter Marché n 2311GD10 Lots n 1 et 2 de fourniture et mise en place de conteneurs enterrés pour la collecte des déchets ménagers et assimilés 80 Environnement Régie de collecte et de valorisation des déchets ménagers Marché n 2429GD10 d'entretien et de maintenance des véhicules et équipements de la régie et des engins de la plateforme de compostage de déchets verts de Grammont Autorisation de lancer la consultation et de signer les marchés 81 Environnement Réalisation de la nouvelle installation de stockage de déchets ménagers non dangereux ultimes Avenant n 2 au protocole d'accord avec la société GSM 82 Environnement Avenant n 1 au marché de prestations de services n 1847GD08 pour l'exploitation de la nouvelle installation de Stockage des Déchets Ménagers Non Dangereux Ultimes Autorisation de 83 Tramway, Transports, Déplacements Transports en commun TaM Rapport annuel 2009 du Délégataire 84 Partenariat et présentation rétrospective Alexandre Cabanel Château de Versailles Financement du déplacement des représentants de la presse 5