Avant-propos du Président

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1 R A P P O R T D A C T I V I T E D E S S E R V I C E S D E L A C C H

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3 Avant-propos du Président Notre intercommunalité est au cœur de l action locale. Cette action repose sur une organisation administrative dont l efficacité se mesure quotidiennement. Créée pour aménager le territoire, aujourd hui la communauté de communes répond aux besoins de proximité des habitants pour leur plus grande satisfaction. Grâce au programme de mandat ( ), l intercommunalité et les 19 communes garantiront d une part les missions de service public et d autre part renforceront la solidarité indispensable à l unité du territoire. En tant que président, je mesure avec les vice-présidents, l activité des services et l investissement des agents répartis dans les 13 directions. Il est appréciable pour l autorité territoriale de pouvoir compter sur l expertise des cadres et l engagement des agents. Avec le bilan d activité, chacun peut réfléchir aux missions des services et aux plans de charges des différentes directions. Ce regard rétrospectif est un exercice intéressant pour nous autres élus municipaux. Le lecteur attentif mesurera la maîtrise des dépenses et la bonne utilisation des ressources par l intercommunalité. Les informations contenues dans ce rapport éclaireront les délégués qui pourront ainsi au sein de leur conseil municipal expliquer le travail accompli et les nombreuses responsabilités engagées par chaque délibération pour améliorer le cadre de vie des habitants et des entreprises, petites ou grandes. Si certains se posent encore des questions relatives au fonctionnement de la communauté de communes ou aux prises de décision, ce document leur apportera un éclairage utile, pertinent et cohérent. Ce rapport est à la fois un document règlementaire mais aussi un outil de communication qui, j en suis sûr, favorisera davantage le dialogue avec les communes dans un esprit constructif et non partisan. Pour conclure, mes collègues et moi-même sommes donc à la disposition des communes pour venir présenter devant les conseils municipaux l action des services. Bien à vous. Michel CANOVILLE Président de la Communauté de communes de la Hague 3

4 EDITORIAL La Communauté de communes de la Hague sert le territoire des 19 communes qui la composent. Dans l exercice des compétences qui leur ont été confiées, les services de la communauté de communes, du centre intercommunal de l action sociale et de l établissement d hébergement pour personnes âgées sont présents, au quotidien, auprès des habitants. Qu il s agisse de ramasser les ordures ménagères, de fournir une eau potable de qualité, d accompagner l enfant scolarisé tout au long de sa journée, d assister les personnes en difficulté sociale, de mener des actions culturelles, et bien d autres missions encore, les services de notre collectivité œuvrent toujours dans le respect du programme de mandat ( ). Cette photographie annuelle met un focus sur les moyens mis à disposition des services et les résultats atteints par chaque direction, elle permet également de mesurer les écarts entre objectifs et réalisations, en vue d apporter les correctifs nécessaires, pour un service public de qualité au bénéfice de l intérêt général. Bonne lecture. Hélène GUERIN Directrice générale des services 4

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6 Sommaire STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA HAGUE... 8 LISTE DES DELEGUES...13 RECENSEMENT POPULATION...15 ORGANIGRAMME...16 RECAPITULATIF PARTICIPATIONS STRUCTURES EXTERIEURES DIRECTION GENERALE...19 MOYENS GENERAUX...21 Logistique administrative...23 Accueil / Reprographie / Courrier / Vaguemestre...23 Archives / Fournitures de bureau...27 Documentation...28 Informatique / SIG...33 Cuisine Centrale...39 RESSOURCES HUMAINES...44 FINANCES...47 AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES...52 SPORT EDUCATION CULTURE...55 Département éducation...56 Département affaires culturelles...58 Océalis Département sport et vie associative...63 COMMUNICATION...66 INFRASTRUCTURES ET RESEAUX...69 Département voirie travaux neufs...73 Département réseaux...74 Département gestion des déchets

7 BATIMENT...77 Département entretien bâtiments...79 Département moyens techniques...84 Département bâtiments neufs...87 EAU ET ASSAINISSEMENT...94 Eau potable...94 Assainissement...96 Assainissement non collectif...97 LE TOURP...99 LUDIVER TABLEAU DES AIDES ACCORDEES PAR LA CCH EN

8 Statuts de la Communauté de communes de la Hague Au 31 décembre 2010 Article 1 er : En application de la loi du 12 juillet 1999, il est formé une communauté de communes, à compter du 1 er janvier 2002 entre les communes de : BEAUMONT-HAGUE, ACQUEVILLE, AUDERVILLE, BIVILLE, BRANVILLE-HAGUE, DIGULLEVILLE, ECULLEVILLE, FLOTTEMANVILLE-HAGUE, GREVILLE-HAGUE, HERQUEVILLE, JOBOURG, OMONVILLE-LA-PETITE, OMONVILLE-LA-ROGUE, SAINTE-CROIX-HAGUE, SAINT-GERMAIN- DES-VAUX, TONNEVILLE, URVILLE-NACQUEVILLE, VASTEVILLE et VAUVILLE, Cette communauté de communes prend le nom de communauté de communes de la Hague. Article 2 : Le siège social de la communauté de communes de la Hague est fixé à BEAUMONT- HAGUE. Article 3 : Le receveur de la communauté de communes de la Hague est le chef de poste de la trésorerie de BEAUMONT-HAGUE. Article 4 : La communauté de communes de la Hague exerce de plein droit, en lieu et place des communes adhérentes les compétences suivantes : Compétences obligatoires Aménagement de l espace communautaire - Schéma de cohérence Territoriale et schémas de secteur. - Zones d aménagement concerté d intérêt communautaire : Sont d intérêt communautaire les ZAC à créer. - Création, aménagement et entretien des chemins ruraux ouverts à la circulation. - Création, aménagement et entretien d itinéraires cyclo-touristiques sur l ensemble du territoire communautaire. Développement économique - Aménagement, entretien et gestion de zones d activités industrielles, commerciales, tertiaires, artisanales ou touristiques d intérêt communautaire : Sont d intérêt communautaire l ensemble des ZAE à créer, Les ZAE actuellement communautaires : ZA de la Maison Georges et ZI de la Fosse Yvon, demeurent de la compétence de la communauté de communes. - Actions de développement économique d intérêt communautaire : Sont d intérêt communautaire l ensemble des actions de développement économique mises en œuvre sur le territoire communautaire à l exclusion des actions de soutien au maintien du dernier commerce et au commerce type «multiple-rural». 8

9 Compétences optionnelles Création, aménagement et entretien de la voirie d intérêt communautaire - Sont d intérêt communautaire l ensemble des voiries communales classées. - La compétence de la communauté s exerce sur l ensemble de la voirie et ses dépendances à l exclusion du mobilier urbain et de la signalisation de police qui demeurent de la compétence des communes. Protection et mise en valeur de l environnement - Collecte et traitement des déchets ménagers et des déchets assimilés. - Eau potable. - Assainissement. - Eaux pluviales. - Le soutien, dans le cadre de conventions avec l Etat, de l entretien des servitudes du passage piétons du littoral (SPPL). Compétences facultatives En matière scolaire - Construction, aménagement, extension, fonctionnement et entretien des équipements d enseignement élémentaire et préélémentaire. - Le transport scolaire à destination des écoles maternelles et primaires, des collèges, des lycées et des classes spécialisées par délégation du conseil général pour l ensemble du territoire communautaire dans le cadre de la carte scolaire. - La restauration scolaire. - L ensemble des activités périscolaires sur le territoire communautaire. En matière sociale - La création et l aménagement des zones d habitation à vocation sociale. - Les actions sociales d intérêt communautaire, mises en œuvre sur le territoire communautaire et exercées par le CIAS rattaché à la communauté de communes sont les suivantes : La gestion de l EPAHD. Le portage des repas à domicile. 9

10 L aide au transport et accompagnement des personnes âgées et/ou handicapées. Le relais assistantes maternelles Les actions en faveur de l emploi pour les personnes en difficulté notamment Plan Local d Insertion par l Economique, mission locale du Nord-Cotentin, soutien aux demandeurs d emploi dans leur recherche d emploi. L'instruction des dossiers RSA- orientation et suivi des personnes. Les bourses aux étudiants. Le soutien aux dispositifs de lutte contre les conduites addictives. Le soutien aux familles en difficulté dans leur relation avec l administration et les divers organismes, accompagnement des personnes en difficulté. L accueil de toute structure ou service public à vocation sociale, notamment le visioguichet En matière de politique culturelle et sportive - Création, aménagement, entretien et gestion des équipements culturels et sportifs d intérêt communautaire : Sont d intérêt communautaire les équipements culturels et sportifs suivants : La piscine intercommunale, Ludiver, Le Tourp, Le centre régional des sports liés au vent, Les bases nautiques d'omonville-la-rogue et d Urville-Nacqueville, La zone de loisirs la Lande Saint-Nazaire, Le stade hippique, Le site de Clairefontaine à Biville, L école de musique et de danse, L espace public numérique sis à Beaumont-Hague, La salle multi-sports de la Charrière sis à Urville-Nacqueville. - Définition et mise en œuvre de politiques et d actions en matière culturelle et sportive sur l ensemble du territoire communautaire à l exclusion de la lecture publique et de l animation locale. Autres compétences - L électrification. - L aménagement numérique du territoire : établissement et exploitation des infrastructures et des réseaux de télécommunication, promotion des usages en matière de technologie de l information et de communication. - L aménagement, la gestion et l entretien des réémetteurs de télévision sur l ensemble du territoire de la communauté de communes de la Hague. 10

11 - L'élaboration du plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics. - Amélioration de l habitat. Soutien et participations financières aux organismes pour la sauvegarde de l environnement et du patrimoine, Conseil aux particuliers pour l amélioration de leur logement. - L accueil et l accompagnement des services publics de l Etat, notamment gendarmerie nationale et haras nationaux. - Promotion, développement et animation touristiques. - Le creusement des fosses. - La communauté de communes peut exercer, sur le territoire communautaire, tout mandat dont l objet présente un lien avec ses compétences, notamment l effacement de réseaux de télécommunications et les équipements ou les bâtiments communaux. - La communauté de communes pourra adhérer à une structure de coopération intercommunale, dans le cadre d une compétence déjà transférée, sans avoir à consulter les communes membres. - Aides humanitaires dans le cadre de la coopération décentralisée. Article 5 : L administration de la communauté de communes La communauté de communes est administrée par un conseil composé des délégués de communes et par un bureau : Le conseil plénier de la communauté de communes Il comprend les délégués élus par le conseil municipal de chacune des communes formant la communauté de communes, à savoir : - 3 délégués par commune jusqu à 800 habitants, - 1 délégué supplémentaire de 801 à habitants, - 1 délégué supplémentaire de à habitants, - 1 délégué supplémentaire de à habitants. Le bureau de la communauté de communes Le conseil plénier élit parmi ses membres un bureau composé d un président et de vice-présidents dont le nombre est fixé par ce même conseil conformément aux dispositions de l article L du Code général des collectivités territoriales. Le bureau peut recevoir délégation d une partie des attributions du conseil plénier conformément aux dispositions de l article L du Code général des collectivités territoriales. Article 6 : Le président de la communauté de communes Le président est l exécutif de la communauté de communes. Il assure l exécution des décisions du conseil et représente la communauté de communes dans les actes de la vie civile. 11

12 Article 7 : Le bureau de la communauté de communes Le bureau exécute les décisions du conseil plénier. Il soumet au conseil plénier toute affaire intéressant la communauté de communes. Il prépare le budget de la communauté de communes avant consultation de la commission des finances et examen par le conseil plénier. Il est saisi des amendements déposés par les conseillers, les rapports et études des commissions lui sont soumis pour examen avant présentation au conseil plénier. Le président rend compte des travaux du bureau lors de chaque réunion du conseil plénier. Article 8 : Les commissions Le conseil plénier désigne en son sein des commissions chargées d étudier toutes les questions soumises au conseil et de donner à celui-ci tous avis et observations utiles. Article 9 : Le règlement intérieur Un règlement intérieur définira le rôle de chaque instance, ainsi que la périodicité de leurs réunions et les relations entre elles. Article 10 : Le personnel de la communauté de communes est régi par les statuts de la fonction publique territoriale. Article 11 : Les recettes de la communauté de communes proviennent : des ressources fiscales mentionnées à l article 1609 quinquies C ou, le cas échéant, à l article 1609 nonies C du Code général des impôts, de la Taxe Locale d Equipement, du produit des taxes, redevances et contributions correspondant aux services assurés, du revenu des biens, meubles ou immeubles de la communauté de communes, du produit des emprunts, des subventions de l union Européenne, de l Etat, de la région, du département, des communes, et des structures publiques. des produits des dons et legs. 12

13 Acqueville : - Monsieur Marcel LOQUET - Monsieur Antoine DIGARD - Monsieur Francis PERIER Auderville : - Monsieur Alain DIXNEUF - Madame Marie-Hélène BERRAT - Monsieur Bernard LECOSTEY Beaumont Hague : - Monsieur Michel LAURENT - Monsieur Jean FRIGOUT - Monsieur Jacques FONTAINE - Monsieur Jean-Paul JAUSET - Monsieur Bruno LEGER Biville : - Monsieur Jean ARLIX - Monsieur Bernard BLANCO - Monsieur Philippe MERCIER Branville Hague : - Monsieur René LEMERCIER - Madame Nelly NOEL - Monsieur Jérôme BELHOMME Digulleville : - Monsieur Jacques HAMELIN - Madame Régine LECARPENTIER - Monsieur Jean-Francis LABASQUE Eculleville : - Monsieur Patrick JOURDAIN - Monsieur Gilbert ANDRE - Monsieur Henri LETERRIER Flottemanville Hague : - Monsieur Patrick LERENDU - Madame Christine DUVAL - Madame Manuela MAHIER - Monsieur Alain MOULIN Gréville Hague : - Monsieur Yves-Marie BONNISSENT - Monsieur Claude WITTEMBERG - Monsieur Hubert DUBOST Herqueville : - Monsieur Dominique AVOINE - Monsieur Martial MAIGNAN - Monsieur Patrick LAVENU LISTE DES DELEGUES AU 31/12/

14 Jobourg : - Monsieur Jean-Paul LECOUVEY - Madame Joëlle MICHEL Omonville La Petite : - Madame Yveline GALLIS - Monsieur Jean-Pierre CHARDOT - Monsieur Jean MASSIEU Omonville La Rogue : - Monsieur Michel CANOVILLE - Monsieur Christian CAUVIN - Monsieur Jean-Marie DUVAL Sainte Croix Hague : - Monsieur Hubert HAMEL - Madame Odette ROZE - Monsieur Jean-Marie DUREL Saint Germain des Vaux : - Monsieur Joseph CAUVIN - Monsieur Françis DUFOUR - Monsieur Christian MARTINET Tonneville : - Monsieur Pierre MESNIL - Monsieur Bernard GLINEL - Monsieur René LELEU Urville Nacqueville : - Madame Yveline DRUEZ - Monsieur Patrick CAUCHEBRAIS - Madame Marie-Claude ALESSANDRINI - Madame Isabelle INGOUF BIRETTE - Monsieur Jean-Pierre AUPETIT - Monsieur Laurent LEFRANCOIS Vasteville : - Monsieur Jean-Baptiste SARCHET - Monsieur Claude DUREL - Monsieur Jean-Marie LECONTE - Monsieur Bruno LETOURNEUR Vauville : - Monsieur Gérard CHEVEREAU - Monsieur Jean-Pierre COUTURE - Monsieur Daniel DHALEINE 14

15 COMMUNES RECENSEMENT POPULATION RECENSEMENT 1999 RECENSEMENT 2007 DERNIERS CHIFFRES PUBLIES (*) Acqueville Auderville Beaumont-Hague Biville Branville-Hague Digulleville Eculleville Flottemanville-Hague Gréville-Hague Herqueville Jobourg Omonville la Petite Omonville la Rogue Sainte Croix Hague Saint Germain des Vaux Tonneville Urville-Nacqueville Vasteville Vauville TOTAL (*) Source : INSEE, recensement de la population

16 ORGANIGRAMME 16

17 RECAPITULATIF DES PARTICIPATIONS AUX STRUCTURES EXTERIEURES Nom du syndicat Objet Représentants CCH titulaires Commission Locale d Information AREVA NC Manche Numérique MEF (Maison de l Emploi et de la Formation) SYMEL Syndicat Mixte des Espaces Littoraux SMC (Syndicat mixte du Cotentin) SMCT (Syndicat mixte Cotentin Traitement) SCOT (Syndicat Mixte de Cohérence Territoriale) SMT (Syndicat Mixte Tourisme) Informer la population sur le fonctionnement d AREVA NC, sur les effets éventuels sur l environnement Aménagement numérique du territoire Regrouper en un lieu unique de structures d accueil et d information de publics en difficulté. Assurer l information et l implication des différents partenaires Gestion des espaces naturels du Conservatoire du Littoral. Réalisation de missions d expertise et de conseil sur les sites naturels appartenant aux collectivités locales Favoriser le développement économique et l aménagement du territoire Traitement des ordures ménagères Mutualisation des actions avec la C.C des Pieux, dans le domaine du développement touristique Montant participation 2009 Montant participation 2010 M. Canoville C. Cauvin C. Cauvin J. Frigout M. Canoville M. Canoville C. Cauvin D. Avoine YM. Bonnissent G. Chevereau J. Hamelin M. Loquet M. Canoville C. Cauvin J. Frigout M. Canoville C. Cauvin G. Chevereau YM. Bonnissent Détail pour le SMC Participation Voie Contournement Est Cotisation Pôle universitaire Charges de développement

18 SYNDICAT MIXTE DU COTENTIN - Statistiques financières Cotisations Voie de contournement Est Charges de développement Investissement universitaire Total des versements (2001 à 2010) (2002 à 2010) (2004 à 2010) (2004 à 2010) (2001 à 2010) Total des CC rurales CC de la Hague CC des Pieux Département de la Manche C U C Total SMC

19 DIRECTION GENERALE I) Missions La direction générale a pour mission d assister l autorité territoriale pour la définition des orientations stratégiques de la collectivité ou du territoire, en contribuant à la définition du projet global de la collectivité en vue de développer le territoire et les services à l usager. Elle met en œuvre les politiques publiques décidées par le conseil de communauté, en assurant la coordination et le management de l équipe de direction. II) Moyens La direction générale est composée de : 2 attachés territoriaux, la directrice générale des services et son adjoint 2 adjoints administratifs (un agent à 90 % et un à 80%) Le poste de l agent à temps partiel est mutualisé avec la direction des moyens généraux. L équipe de direction se compose comme suit : 8 attachés territoriaux 3 ingénieurs territoriaux 1 animateur territorial III) Résultats La direction générale a fonctionné sur la base d un comité de direction hebdomadaire (chaque mercredi matin) et d une réunion interservices trimestrielle (regroupant l ensemble des directeurs et des responsables de départements). Chaque lundi après-midi et mardi matin, les directeurs ont été reçus individuellement par la directrice et/ou son adjoint en fonction des dossiers à traiter et des thématiques à aborder. Un comité de gestion des équipements actions est également organisé tous les trimestres. La directrice générale et son adjoint ont rencontré le président chaque début de semaine afin, notamment, de préparer le bureau hebdomadaire. La directrice générale, ou son adjoint, y participent systématiquement. La participation et l animation de groupes de travail transversaux fait partie intégrante des missions de la direction générale. Dans ce cadre, les dossiers suivants ont notamment été instruits et/ou suivis à plusieurs reprises l année passée : o Le processus achat o La programmation pluriannuelle o Le programme de mandat o La commission intercommunale d accessibilité o La synthèse des évaluations o La préparation budgétaire 19

20 Le secrétariat de la direction générale assure l ensemble des tâches administratives courantes et le suivi des dossiers instruits. La gestion des agendas du président et des directeurs et l organisation de réunions font également partie de leurs attributions. Les directeurs permettent, sous l autorité hiérarchique de la direction générale, à leurs élus référents d instruire les sujets des : - bureaux, - comités de gestion, - conseils de communauté, - commissions ad hoc, - commissions consultatives mensuelles (rencontre entre le bureau communautaire et les maires). 20

21 MOYENS GENERAUX La direction des moyens généraux a pour mission principale de coordonner et piloter la mise en œuvre des actions des trois départements opérationnels de la direction à savoir : - la logistique administrative, - les moyens informatiques, - la cuisine centrale. I) Missions de la direction Elle est chargée de mettre à disposition les services et les moyens nécessaires à l ensemble des services de la CCH, notamment en ce qui concerne l accueil, la gestion du courrier, la reprographie, la gestion des archives, la documentation, l outil informatique, la téléphonie, le mobilier, matériel et petites fournitures de bureau. Elle assure la direction de la cuisine centrale. Elle gère les adhésions aux associations ainsi que les subventions aux associations liées à la CCH telles que l amicale du personnel. II) Moyens Humains : 1 attaché territorial à temps complet assurant le poste de directeur. Le secrétariat des moyens généraux est assuré par le secrétariat de la direction générale. 2 adjoints administratifs 1 ère classe, dont un à 90%. III) Résultats Budget* (en euros TTC) : Fonctionnement Fonctionnement Adhésions et subventions Maintenance parc copieurs Investissement Achat de mobilier et matériel de bureau *NB : Budget AEP compris Remarques : Baisse de la subvention de l amicale et rationalisation des adhésions. Augmentation du nombre de bénéficiaires de l allocation de vétérance. 21

22 Projets réalisés en 2010 : Groupe de travail courrier : Amélioration du logiciel actuel. Le pilotage groupe de travail a été délégué au département logistique administrative. Travaux extérieurs de la cuisine centrale. Inventaire du mobilier. Audit des moyens d impression et élaboration d une politique d impression Projets à venir : Réfection intérieure de la cuisine centrale. Schéma directeur informatique Mise en place de la politique d impression. 22

23 Logistique administrative Le département logistique administrative existe depuis juillet 2003, il dépend de la direction des moyens généraux. Il est composé des services : accueil / reprographie / courrier / vaguemestre (ARCV), archives et fournitures de bureau, documentation. Accueil / Reprographie / Courrier / Vaguemestre (ARCV) I) Missions du service Accueil : Accueillir et renseigner le public, Gérer les appels entrants, Assurer la vente des tickets de la saison culturelle, Réceptionner les offres relatives aux marchés publics, Enregistrer le courrier, Gérer les plannings de réservation des salles et des véhicules administratifs, Tenir à jour les annuaires téléphoniques de la CCH, Distribuer les documents et produits du département gestion des déchets et de la direction eau et assainissement (imprimés types, sacs poubelles, composteurs...), Gérer la régie des composteurs. Reprographie : Exécuter divers travaux de reprographie papier ou numériques pour l'ensemble des services, Réaliser des dossiers spécifiques en fonction des attentes des services, Gérer la régie des tickets du restaurant administratif, Gérer le stock de fournitures à disposition des services, Prévenir les techniciens en cas de panne de photocopieurs et distributeurs de boissons, Remplacer le vaguemestre dans ses tournées lors de ses absences. Remarques : le service reprographie doit s adapter à la démarche de dématérialisation et réalise de plus en plus de travaux à partir de formats numériques. Des formations de professionnalisation sont prévues en ce sens. Courrier : Gérer le courrier «arrivé» : enregistrement et affectation des «courriers arrivés» (courriers, fax, ), Affranchir les «courriers départs». Gérer les flux de courriers internes (parafeurs ) Effectuer des recherches de courriers arrivés pour les services dans la base de données. Gérer la base de données des destinataires/expéditeurs. 23

24 Exploiter les données de la machine à affranchir ainsi que les contacts avec le prestataire pour la maintenance. Vaguemestre : II) Transférer quotidiennement le courrier dans les services satellites : Océalis, le Tourp, Ludiver, CIAS, EHPAD, perception, centre technique et cuisine centrale, Effectuer des courses à la demande de l'ensemble des services (demandes d interventions), Diffuser le programme culturel (2 campagnes de communication culturelle par mois), Diffuser les supports de communication («On sort», activités des équipements touristiques ), Diffuser les supports destinés aux élus pour les assemblées plénières, Entretenir les salles de réunion, Vérifier la fermeture des portes et fenêtres, l extinction des lumières de la maison de la CCH ainsi que la fermeture des véhicules du parc automobile. Moyens Humains : 4 adjoints administratifs 2 ème classe à temps complet 1 adjoint technique 2 ème classe à temps complet (en remplacement 2 ans) 1 adjoint technique principal 2 ème classe à temps complet (Vaguemestre) Techniques : Logiciel Alexandrie pour la gestion du courrier «arrivée» et «départ» Machine à affranchir (location Secap) 2 photocopieurs noir et blanc, 1 duplicopieur couleur ; connectés au réseau informatique Matériels de finition (massicot, agrafeuses, plieuse ) 1 véhicule Renault Kangoo III) Résultats Budget (en euros TTC) : Dépense d affranchissement : Détails du coût d affranchissement : Coût des services Communication CIAS Coût total

25 Evolution du budget affranchissement Budget Remarques : baisse de budget notamment pour la direction communication. D autre part, le développement de l utilisation de la messagerie électronique à un impact sur le coût d affranchissement. Statistiques : Accueil Nbre appels entrants : à l année par semaine Nbre de composteurs vendus / an Accueil physique à l année par semaine Reprographie Travaux réalisés : - nbre de demandes - nbre d exemplaires - nbre de reliures et plastifications (finition) Tickets restaurant administratif vendus : - par an - par sem Courriers Nbre arrivés / an Nbre arrivés / semaine Nbre plis affranchis : - par an - par sem

26 Remarques : accueil physique : le nombre de visiteurs reste stable. La majorité des visites sont pour la direction Sport, éducation, culture (2 155), puis pour les Ressources humaines (952). Reprographie : augmentation des demandes, toutefois, les demandes «dématérialisées» n ont pas été comptabilisées. Le nombre de finitions est en diminution, ce qui s explique par le fait que le matériel offre la possibilité d une impression en mode «livret». La direction qui sollicite le plus la reprographie reste Affaires générales et juridiques (390) suivie de Sport, éducation, culture (175). Toutefois, c est la direction Sport, éducation, culture qui demande le plus de travaux en nombre d exemplaires (18 664), suivie de la direction Eau et assainissement (16 720) et ressources humaines (15 315). Tickets restaurant : les chiffres de 2010 doivent être proratisés car les statistiques ne portent que sur 10 mois, les 2 mois restant ayant fait l objet de facturations directes par la perception (rupture de stocks de tickets), ce qui donnerait, sur 12 mois : tickets. On constate donc une plus forte fréquentation du restaurant administratif. Courrier : la diminution du courrier continue de se faire sentir au bénéfice des nouvelles technologies de communication. Vaguemestre : Diffusions de produits de communication Nbre d'interventions / trimestre Remarques : depuis 2010, toutes les demandes d intervention (DI) sont enregistrées, il subsiste toutefois des demandes orales non comptabilisées. Légère diminution de la diffusion de produits de communication suite à la réduction du nombre de points d affichage par Ludiver. Répartition DI par direction AGJ Bâtiment CIAS COM DG Eau & assainissement Finances Infra et Réseaux Le Tourp Ludiver MG RH SEC Autres 26

27 Archives / Fournitures de bureau I) Missions du service II) Gérer les archives de la collectivité, Gérer les fournitures de bureau et l approvisionnement en papier pour l ensemble des services et des équipements de la CCH. Autres missions : Gérer les fournitures de bureau et la décoration des restaurants scolaires, Gérer les fournitures spécifiques pour les expositions des différents équipements, Gérer les consommables informatiques et l approvisionnement en papier des écoles élémentaires du canton (depuis 2006). Moyens Humains : 1 agent de maîtrise à temps partiel à 100 % 1 adjoint administratif 2 ème classe à temps complet puis à 80 % depuis octobre 2010 Techniques : Service situé au centre technique, Z.A. de la Maison Georges, au 1er étage, Système d'armoires montées sur bases mobiles se déplaçant sur rails, qui garantit un ordre et une distribution excellents dans les archives, ainsi qu'une grande économie d'espace. 2 armoires fortes (pour les registres de délibérations et titres de propriété) Matériel informatique : 1 serveur pour la base de données des archives (Ariane), Liaison au réseau local de la collectivité, Logiciel Ariane pour la gestion des archives disponible via Hag net, Une base de données ACCES permettant la gestion des fournitures de bureau ainsi que la gestion des stocks, Un véhicule de service 1 fois par semaine pour les tournées. 3 postes informatiques et 1 imprimante. 1 photocopieur (non relié au réseau à ce jour) III) Résultats Statistiques : Pour les archives : 505 boîtes d archives saisies, soit ml, 4 boîtes détruites, soit 0.04 ml en fonction des D.U.A. (durée d utilité administrative), Etat du stock : boîtes d archives, soit ml, 323 demandes de recherches avec sortie de boite 297 réintégrations 27

28 Années Archives saisies en ml Archives détruites en ml Stock en ml Interventions ,50 5,20 539, ,70 25,90 479, ,30 28,20 506, Remarques : les armoires sont en voie de saturation. Toutefois, les durées d utilité administrative vont être contrôlées ainsi que le respect du plan d archivage par les services afin d éviter les doublons. D autre part un travail sur les durées de conservation plus longues que nécessaire pour certaines va être effectué. Interventions : Deux explications à l augmentation des interventions, tout d abord une réelle augmentation de la demande et un comptage plus rigoureux grâce à la nouvelle version du logiciel. Les réintégrations n étaient pas comptabilisées auparavant. Destructions : Peu de destructions effectuées en 2010 pour des raisons internes. Le retard est en voie d être rattrapé. Pour les fournitures : 338 commandes passées auprès des Fournisseurs, commandes demandées par les Agents. Budget réalisé en 2010 : Années Commandes passées Commandes Budget en aux fournisseurs des Agents Remarques : des chiffres globalement stables. Un budget en baisse du fait du transfert des marchés d animation à la direction Sport, éducation, culture. I) Missions du service Documentation La mission principale du service documentation est d'informer au mieux les différents services, les élus de la collectivité et de ses communes membres. Ce service a pour objectif de fournir à l utilisateur une information fiable et pertinente. Autres missions : Collecter, traiter, diffuser l information nécessaire aux utilisateurs Rechercher l'information Accueillir et orienter les utilisateurs Gérer les fonds documentaire (abonnements, ouvrages, textes officiels, documents internes...) de la collectivité et de ses équipements Gérer les budgets d ouvrages et d abonnements des différents services et équipments de la CCH et du CIAS. Gérer les prêts d ouvrages. Assurer le suivi des abonnements (réception des numéros, renouvellements ) 28

29 Assurer la gestion électronique de documents : mise en ligne sur l intranet ou l extranet des différents produits documentaires (panorama de presse, revue des sommaires, veille juridique ), de documents émanant des services de la CCH (notes de service, règlements, bilans sociaux, ordres du jour et comptes-rendus des diverses assemblées ), des actes administratifs ainsi que de documents du CIAS. Projets aboutis en 2010 : Diffusion du panorama de presse «Nouvelle formule» Réalisation de l inventaire Mise en ligne des ordres du jour et compte rendus des différents conseils et commissions de la collectivité Projets à venir : Passage à la version web du logiciel documentaire DSI (diffusion sélective de l information) Dématérialisation d une majorité de documents : Refonte progressive des produits documentaires pour s adapter à l évolution technologique et à la dématérialisation (dossiers documentaires, revue des sommaires ) Elaboration de nouveaux produits documentaires (newsletter ) Promotion du centre de documentation II) Moyens Humains : Une responsable du service documentation et des autres services de la logistique administrative, grade de rédacteur Une documentaliste, grade d adjoint administratif 2 ème classe Une assistante documentaliste à 90%, grade d adjoint administratif 2 ème classe (retour à 100% depuis septembre 2010) Une assistante documentaliste au 1 jour/semaine, grade d adjoint administratif 1 ère classe Techniques : Le service dispose actuellement d'un espace de 68 m² Matériel informatique : Quatre postes et un serveur pour la base de données, connectés à Internet Un logiciel documentaire permettant la gestion de la base de données Alexandrie (3 postes clients) Une imprimante Fonds documentaire : 1636 ouvrages, 435 études 179 documents numériques (études, rapports ) 225 produits multimédias articles de presse décisions délibérations textes officiels 85 abonnements (y compris ceux de Ludiver et du CIAS) 3 quotidiens et 1 hebdomadaire Remarque : le centre de documentation a fait l acquisition de 176 ouvrages et de 18 études. 29

30 Depuis 2003, le service a mis en place la gestion électronique de certains documents de la collectivité : Délibérations et décisions depuis 2003 Délibérations du CIAS depuis mars 2008 Textes officiels émanant du journal officiel depuis 2003 Arrêtés règlementaires depuis mai 2008 Documents émanant des services : Bilan sociaux CIAS et CCH depuis 2003 Comptes-rendus CTP et CHSCT depuis 2007 Notes de service depuis 2004 Protocoles d accord depuis 2008 Règlements depuis 2006 Depuis 2010, le service indexe les ordres du jour et compte rendus du bureau, des différentes commissions et du conseil communautaire. III) Résultats Budget : Il est lié à la politique d'acquisition du service, elle-même élaborée en fonction des besoins des utilisateurs. Evolution du budget de 2004 à 2009 (en euros) Remarques : En 2010, le budget a été majoré suite à une hausse du prix des abonnements non prévue par notre gestionnaire (Prénax), ainsi qu une augmentation d achat d ouvrages pour les besoins d un projet de la direction Sport, éducation, culture. Les utilisateurs : Public interne de la collectivité et des équipements Communes membres et bibliothèques Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) Office du tourisme de la Hague (OTH) Remarque : les agents des bibliothèques et de l office du tourisme de la Hague ne fréquentent pas le centre de documentation. 30

31 Statistiques : Nombre de recherches effectuées Recherche simple Recherche avec constitution de dossier Recherche photo Remarque : les recherches photos ont été transférées au service communication Nombre de prêts d ouvrages : Prêt d'ouvrage Remarque : les dossiers constitués «à la carte» pour les concours ont entraîné une baisse des emprunts d ouvrages. Nombre de documents enregistrés dans la base de données Alexandrie pour l année 2010 : Décisions 254 Délibération 173 Délibération CIAS 87 Document numérique 71 Multi média 15 Textes officiels 957 Article de presse 4237 Ouvrages 182 Études 18 Usuels 4 Ordre du jour commission 89 Compte-rendu commission 88 Total 6175 Remarque : le panorama de presse «nouvelle formule» entraîne une augmentation significative des documents enregistrés, nous passons de documents à

32 Fréquentation du centre de documentation : Remarques : la fréquentation directe du centre de documentation chute au profit des recherches par mail, des consultations en ligne de la base de données documentaire ainsi que des demandes téléphoniques, non comptabilisées jusqu à présent. Le problème de froid au centre de documentation entraîne également une baisse de fréquentation. Consultation des documents sur la base documentaire pour 6 mois : Type de document Nombre de consultations 1 er semestre 2010 Nombre de documents indexés sur l année 2010 Compte rendu de CTP Note de service Arrêté règlementaire Délibération CCH Décision CCH Délibération CIAS Article de presse Revue des sommaires Texte officiel Document numérique Remarques : le nombre de consultations pris en compte est celui du 1er semestre Suite à un dysfonctionnement du compteur de consultations Alexandrie, nous n avons pas de données sur le 2ème semestre. Cette 2 ème partie de l année a pourtant vu une augmentation des consultations de documents que nous ne pouvons malheureusement pas chiffrer mais que nous constatons dans nos échanges avec les utilisateurs. 32

33 Informatique / SIG I) Missions La mission générale du département Moyens Informatiques est de mettre à disposition de tous les utilisateurs, l'ensemble des conditions favorisant la pratique du travail en réseau. Assister la collectivité dans la stratégie et la conduite de projet. Maîtriser les coûts et gérer le budget informatique et télécommunications. Maintenir et gérer le parc informatique réparti dans les différents services de la communauté de communes de la Hague, ainsi que dans les écoles. Répondre aux appels liés aux dysfonctionnements des matériels et logiciels (services et écoles), les qualifier techniquement et les remettre en état. Mettre à disposition des utilisateurs des stations de travail en réseau et des périphériques. Réaliser une schématique pour les réseaux d eau et assainissement. Réaliser la saisie du plan d occupation des sols (POS). Répondre aux besoins applicatifs des utilisateurs. II) Moyens Humains : 1 technicien principal 1 ère classe responsable du département 2 agents de maîtrise principaux 1 agent de maîtrise 2 adjoints techniques principaux de 2 ème classe 1 adjoint administratif de 2 ème classe a) Parc matériel informatique Sites Ordinateurs Serveurs Imprimantes CCH Ludiver Le Tourp Océalis Cyberbase Déchetterie 2 3 Ecoles CIAS 9 7 EHPAD 6 4 Cuisine Centre technique Cantines 3 2 Ecole de musique 6 2 Total

34 Evolution matériel Nombre de PC Nombre imprimantes Remarques : la hausse des matériels est due à la mise en service de l antenne cyberbase, à l informatisation des restaurants scolaires, à la réouverture de classe dans les écoles, ainsi qu au recrutement de personnel. b) Réseau des télécommunications CCH Océalis Ludiver Le Tourp Les Murets CIAS Sites Cyberbase Antenne cyberbase Déchetterie Restaurant scolaire Ecoles AEP/Assainissement collectif Les Viviers Ecole de musique Atelier théâtre Garderies EHPAD Installations 1 accès T2 Surveillance stations 2 alarmes intrusion N Vert 2 accès de base Numéris T0 1 ligne analogique urgence 4 accès de base Numéris T0 4 accès de base Numéris T0 1 ligne analogique intrusion 2 accès de base Numéris T0 1 ligne analogique 2 accès de base Numéris T0 1 accès Numéris Visio guichet N Vert Portage Repas 2 lignes analogiques 1 accès analogique 1 accès analogique 14 lignes analogiques 29 lignes analogiques 86 lignes analogiques assainissement 20 lignes analogiques Aep 2 N Vert 1 ligne analogique 1 ligne analogique 1 ligne analogique 4 lignes analogiques 2 accès de base Numéris T0 34

35 Remarques : 7 antennes Wifi relient la CCH à Ludiver, Océalis, la déchetterie, le CIAS et l EHPAD. Le réseau des télécommunications est dans l ensemble assez stable, seules les lignes AEP/ Assainissement collectif augmentent. c) Parc téléphonique Matériel Nombre Matériel Nombre Téléphones fixes 227 dont CCH 100 Ludiver 12 Tourp 10 Déchetterie 2 Ocealis 5 Ecoles 30 Restaurant 14 Cyberbase 2 Viviers 1 Ecole de musique 1 RPA 10 CIAS 10 Garderies 4 C. technique 29 Cuisine 3 Téléphones mobiles 62 abonnements dont 1 GPS, 2 Data et 1 SMS Télécopieurs 25 CCH 4 Ludiver 1 Le Tourp 1 Déchetterie 1 CIAS 1 Ecoles 6 C. technique 2 Cuisine 1 PPMS 8 Evolution des portables Nombre portables III) Résultats Budget Montant Montant Montant Fonctionnement Investissement Remarques : le budget de fonctionnement est en baisse, suite aux résiliations ou nouveaux contrat de maintenance. D autre part, peu de prestations ont été nécessaires en L évolution des logiciels ainsi que l achat de périphériques informatiques nécessaires au fonctionnement des services a augmenté le budget investissement. 35

36 Evolution du budget Fonctionnement Investissement a) Investissement informatique Destinataire Ordinateurs Imprimantes Périphériques CCH + sites Ecoles Total Evolution des investissements informatiques Ordinateurs Imprimantes Périphériques Remarques : tandis que moins d ordinateurs ont été remplacés notamment dans les écoles, les périphériques sont en évolution. Le remplacement des imprimantes est moins fréquent, avec l aide de l audit des moyens d impression. b) Coût des moyens de télécommunication Dépenses annuelles des télécommunications

37 Remarques : ces chiffres représentent les dépenses annuelles des moyens de télécommunication (téléphone, internet,..) de tous les sites. La mise en place de nouveaux abonnements (data, internet, portable, ligne téléphonique), nécessaires dans les services, tend à accroitre les dépenses des télécommunications. c) Consommations téléphoniques par destination Répartition des consommations téléphoniques % 22% 5% 1% Locales Nat ionales Int ernat ionales Mobiles Aut res (audiot el, minit el) 62% Evolution des consommations par type d'appel 6 000, , , , , , , , , , ,00 Mobiles Fixes 1 000, Remarques : ces chiffres ne représentent que les dépenses annuelles des consommations téléphoniques du site de la communauté de communes de la Hague. Bien que 62% des appels téléphoniques s effectuent via des mobiles, on constate néanmoins une diminution des coûts justifiée par la contractualisation au 3ème trimestre du marché des opérateurs de télécommunication permettant ainsi une baisse du coût des abonnements. d) Système d information géographique (SIG) Gestion des Déclarations d'intention de commencement de travaux (DICT) et demandes de renseignement (DR) DICT DR

38 Consultation du SIG via l extranet Nbre de visites Remarque : 18 communes sur 19 utilisent régulièrement le SIG. Manque Eculleville. Certificats d urbanisme (CU) et permis de construire Nbre de CU et PC traités Préparation de plans, recherche de propriétaires, création de documents pour le service eau et assainissement, édition de plans de voirie pour le service voirie et déchetterie. Réalisation de plans bâtiment Mise en place du nouveau logiciel de consultation du SIG (fin de la mise en place 2ème semestre 2010) Relevé au GPS des équipements. Réalisation de plans sécurité pour OCEALIS Formation d une nouvelle personne au SIG 38

39 Cuisine centrale I) Missions Maîtriser les coûts, élaborer et gérer le budget. Assurer l approvisionnement des matières premières Elaborer des menus spécifiques aux besoins des clients. Produire les repas. Livrer les repas aux clients. Servir les repas et entretenir le self de la CCH. Assurer l approvisionnement et les livraisons des goûters périscolaires Assurer la distribution du courrier aux régisseurs des restaurants scolaires et périscolaires Contrôler l application des mesures liées à l hygiène, la sécurité alimentaire et l équilibre alimentaire. Organiser et assurer l approvisionnement de l opération «un fruit à la récré» pour 11 écoles sur 17. Assurer «l ensachage» des repas pour le portage des repas à domicile. II) Moyens humains a) Composition du service Le service est composé de 23 agents dont : 1 Technicien principal 2ème classe responsable du département 1 Agent de maîtrise principal. 1 Agent de maîtrise. 5 Adjoints techniques principaux 2ème classe. 2 Adjoints techniques 1ère classe. 12 Adjoints techniques 2ème classe. 1 Adjoint administratif 2ème classe. b) Equivalence temps plein (titulaires ou stagiaires) de la cuisine centrale et du self et agents assurant les remplacements ANNEE Titulaires stagiaires Equivalent temps plein 2028 heures Service Cuisine centrale Agents en remplacement Nombres d heures de remplacement Ecart heures de remplacement Service SELF de la CCH Agents en Titulaires remplacement Equivalent temps plein 2028 heures Nombres d heures de remplacem ent Ecart heures de remplacement h h h

40 Remarque : pour 2010, plus de heures de remplacement dont heures à la cuisine et heures au self ont été effectuées. c) Mouvement du personnel en 2010 Suite à un redéploiement en interne d un agent vers le secteur scolaire : - 1 agent qui effectuait 17 h 30 au poste de secrétariat à la cuisine centrale est passé sur un poste de 35 heures au secteur scolaire. - 1 agent a été embauché sur le poste de secrétariat à 17 h 30 III) Résultats a) Evolution de la prestation Comme l année précédente, le personnel de la cuisine centrale assure la livraison de repas sur 20 sites : 1 Crèche. 14 Restaurants scolaires 1 Self de la CCH 3 Centres de loisirs 1 Etablissement d hébergement des personnes âgées (EHPAD) Selon les clients la prestation est différente. Le forfait repas est composé de : Crèche. Déjeuner et goûter. Restaurants scolaires Déjeuner. Self de la CCH Déjeuner. Centres de loisirs Déjeuner. EHPAD Petit déjeuner, déjeuner, goûter, dîner. Portage repas CIAS Déjeuner, dîner. b) Evolution de la production de repas par catégories de clients Nombre de forfaits repas par site de livraison Clients Année 2008 Année 2009 Année 2010 Ecart 2010/2009 Crèche Bébés % Restaurant scolaire Enfants % Centres de loisirs Enfants % Restaurants scolaires, EHPAD, centres de loisirs Adultes % Self Adultes % CIAS Adultes % EPHAD Adultes % TOTAL % Remarques : la hausse d effectif est due au nombre croissant de rationnaire/jour. La moyenne des repas scolaires : En 2008, 763 repas pour 143 jours. en 2009, 781 repas pour 139 jours, en 2010, 817 repas pour 141 jours. 40

41 Remarques : En 2010, l augmentation des repas servis aux centres de loisirs est due essentiellement à la demande de Hague Vacances Loisirs pour l approvisionnement de repas pour le début d année L augmentation des repas servis au self est due au nombre croissant d agents en formation et stagiaires qui déjeunent au self. En 2010, il y a eu repas servis aux agents en formation et stagiaires, en 2009, il y a eu repas, soit 393 repas en plus pour l année c) Analyse des résultats Année Ratios du service , , ,749 d) Evolution des coûts rations Clients Type forfait Année 2008 Année 2009 Année 2010 Ecart 2009/2010 Bébés Déjeuner et Goûter 1,36 1,49 1,61 0,12 8,05% Enfants Déjeuner 1,60-1,67 1,79 0,12 7,19% Adultes actifs Déjeuner 2,40 2,51 2,78 0,27 10,76% Restaurant CCH Déjeuner PMP 2,25 2, ,42 17,95% Sédentaire RPA Petit déjeuner, déjeuner, goûter, dîner 5,94 6,08 4,93-1,15-18,91% Sédentaire CIAS Déjeuner et Dîner 3,59 3,76 3,52-0,24-6,38% 41

42 Budget Budget prévisionnel, réalisé et écart constaté INVESTISSEMENT Budget FONCTIONNEMENT Budget Prévisionnel Budget réalisé et/ou réalisé et ou ANNEE (en ) engagé Ecart prévisionnel engagé Ecart , , , , ,07 14, , , , , , , , , , , , ,32 SOIT 100,00% 20,56% 79,44% 100,00% 101,65% - 1,65% SITUATION DES CREDITS D'INVESTISSEMENT Année , , ,25 Année , , ,20 Année , , ,73 Année , , ,00 Budget investissement Budget réalisé et ou engagé Ecart SITUATION DES CREDITS DE FONCTIONNEMENT ,62 Année , , ,18 Année , ,41 Année , , ,86 Année , , ,69 Budget Fonctionement Budget réalisé et ou engagé Ecart 42

43 Remarques : on remarque une évolution des coûts repas qui s explique par l introduction de certains produits issus de l agriculture biologique proposés dans les menus, mais aussi par la hausse de certaines matières premières courant l année En effet, la gamme des fruits frais a subi une hausse importante, comme par exemple la pomme golden + 28 %, la banane + 25 %, l orange + 21 %. D autres produits ont également subi une augmentation, le poisson surgelé %, l eau en bouteille de 50 cl %. Comme l année précédente, les prix des produits laitiers et des viandes restent stables. Projets réalisés en 2010 : Diverses actions ont été mises en place pour une meilleure maîtrise du prix de revient du repas. D autre part, l accent a été mis sur le développement durable : Nouvelle organisation de la prise de commande des repas de l EHPAD. La prise de commande n est plus réalisée en tenant compte d un nombre fixe de résidents, mais de l appréciation et de l appétit qu ont les résidents. Les quantités livrées ont été adaptées aux commandes de l EHPAD, il y a donc eu beaucoup moins de gaspillage et le coût ration s en est trouvé diminué. Rationalisation des menus du CIAS afin d optimiser la production. Auparavant, le bénéficiaire pouvait faire lui-même son menu à partir d un choix de 2 hors d œuvre, de 2 plats du jour, de 2 légumes, de 2 produits laitiers et de desserts. Aujourd hui, la cuisine centrale propose 2 menus dont un dit de «substitution». Ce dernier est composé de produits nécessitant peu de production : tomate, pomelo, jambon blanc, steak haché La saisonnalité a été beaucoup mieux respectée dans l élaboration des menus et dans l achat des fruits et légumes. Des produits laitiers «bio» favorisant les circuits courts remplacent des produits «bio» plus conventionnels. Projets à venir : Poursuivre la mise en place du «projet bio». Mesurer le coût réel du service restauration. Rationnaliser l achat de bouteilles d eau plastique afin de diminuer les déchets à traiter ( bouteilles achetées en 2010). 43

44 RESSOURCES HUMAINES I) Missions La direction des ressources humaines (DRH) a pour première mission de fournir aux services, les moyens nécessaires à leur fonctionnement en ressources humaines. C'est une fonction transversale menée en collaboration avec l'ensemble des acteurs de la collectivité (élus, encadrement, organisation syndicale, agents). La DRH est donc à la fois un prestataire interne et partenaire des autres directions avec des missions qui se déclinent autour de cinq grands axes à savoir : la gestion des carrières, le développement des compétences, la paie, les relations sociales, l hygiène et la sécurité. Depuis juin 2006, la direction des ressources humaines s est vu transférer la mission entretien des locaux pour l ensemble des bâtiments à l exception de la cuisine centrale et de l équipement Océalis. La gestion des ressources humaines recouvre à la fois la gestion des compétences individuelles (recrutement, formation, évolution de carrière, rémunération, mutation ) et des compétences collectives à travers l'organisation. II) Moyens La direction des ressources humaines comprenait (au 31/12/2010) 23 agents dont ½ poste mis à disposition de l'amicale. Pour effectuer les différentes missions du service, les moyens informatiques sont : - un logiciel de gestion des ressources humaines NEMAUSIC (carrières, paies, absences), - un logiciel de gestion du temps GESTOR, - différentes bases de données développées en interne sous ACCESS (gestion de l'emploi, Hygiène et Sécurité, médecine du travail, gestion de la formation). III) Activités Gestion des carrières : mise en œuvre des procédures liées à l'ensemble des changements de situation d'un agent (recrutement, avancement, promotion, congé parental, temps partiel, retraite ). Assistance et conseil aux agents et aux élus. Information auprès des secrétaires de mairie. Masse salariale : Année Prévision Réalisation % Consommation ,74 % ,70 % ,15 % 44

45 Effectifs au : 31/12/ /12/ /12/2010 CCH CIAS Titulaires Non titulaires Remplaçants Apprentis Vacataires CAE TOTAL E.T.P (*) 285,62 287,51 286,20 30 (*) Effectif permanent A partir de 2010, le bilan d activité couvre les effectifs de la CCH, du CIAS et de l EHPAD Gestion des rémunérations et des maladies : traitement de l'ensemble des bulletins de salaires de la collectivité (RPA et CIAS compris) et suivi des absences du personnel liées aux maladies (maladie ordinaire, longue maladie, maladie de longue durée, accidents de travail ). Année Bulletins de salaires Nombre d arrêts de travail Nombre de jours d arrêt Nombre d accidents de travail Nombre de jours d arrêt Gestion de l'emploi et de la formation : suivi des offres et des demandes d'emploi. Instruction des demandes de formation en partenariat avec le CNFPT ou les différents organismes de formation continue (de l'inscription à la réception de l'attestation). Suivi des visites médicales et des relations avec la médecine du travail. Année Offres d emploi CV reçus et Nbre de jours de traités stages accordés Année Préparations aux concours (en jours) Formation continue (en jours) En 2010, de nombreuses préparations concours ont été réalisées à distance, soit en dehors du temps de travail. Actuellement, des préparations sont en cours. 45

46 Gestion du temps et des relations sociales : suivi des pointages, des plannings et des congés. Préparation et suivi des instances paritaires (CTP, CHS). (sauf CIAS et RPA) Année Jours de congés ordinaires/exceptionnels Réunion CTP Réunion CHS Prévention Hygiène et Sécurité : conseil et assistance sur les questions d'hygiène et de sécurité, mise en œuvre et contrôle du respect de la réglementation issue du Code du Travail, mise en place et suivi des formations obligatoires (habilitations, autorisations de conduite ). Suivi des contrôles réglementaires propres aux biens et équipements de la collectivité. Année Nombre de formations (jours) Visites médicales Relations sociales et amicales : suivi des relations avec les organismes sociaux (ex : Comité Départemental d'action Sociale). Rattachée administrativement à la DRH, l'amicale dispose d'une entière autonomie de gestion et décision. Année Nombre d adhérents à l Amicale Subventions de la collectivité ( ) Année Nombre d agents éligibles Adhésion collectivité ( ) au CDAS Actifs Retraités

47 FINANCES I) Missions Préparation, présentation, exécution des budgets primitifs, budgets supplémentaires, des décisions modificatives, des comptes administratifs, du budget principal, des cinq budgets annexes, ainsi que du centre intercommunal d action sociale, de l établissement d hébergement pour personnes âgées dépendantes, et du syndicat mixte touristique de la Hague Suivi et assistance des gestionnaires sur la préparation, l'exécution de leurs enveloppes budgétaires Tenue et contrôle de la comptabilité d engagement de l ordonnateur Edition des bons de commandes Exécution financière des marchés, assistance des gestionnaires pour le suivi de la consommation de leurs crédits Traitement des recettes, suivi des demandes de versement des subventions Traitement des factures des services de la Communauté de communes (mandatement après liquidation et certification du service fait) Gestion du patrimoine Suivi de la fiscalité Suivi des satellites Assistance aux différents services pour le montage financier des projets Conseil aux élus sur les orientations financières Veille financière et fiscale II) Moyens La direction des finances est composée de 9 agents : 1 directeur, attaché territorial 1 adjointe au directeur, rédactrice, et 1 adjointe administrative, chargées plus spécifiquement de la comptabilité 3 adjointes administratives chargées du mandatement des dépenses de fonctionnement 2 adjointes administratives chargées du mandatement des dépenses d investissement et du suivi du versement des subventions 1 adjointe administrative chargée des titres de recettes III) Résultats 3-1 Les budgets préparés et exécutés : La direction des Finances a préparé et exécuté 8 budgets en 2010 : 47

48 BUDGET ANNEXE PORT D OMONVILLE- LA-ROGUE BUDGET ANNEXE SERVICE DE FOSSOYAGE BUDGET ANNEXE BOUTIQUES BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT BUDGET PRINCIPAL BUDGET ANNEXE MAISON MEDICALE BUDGET AUTONOME CIAS BUDGET AUTONOME SYNDICAT MIXTE TOURISTIQUE BUDGET AUTONOME ROLAND RICORDEAU 3-2 L engagement des dépenses Bon de commande Depuis 2007, les flux comptables avec le Trésor Public sont dématérialisés via Hélios. 3-3 Le mandatement des dépenses : Evolution du nombre de mandats Mandats Les programmes d investissement en cours : Budget principal Budget d eau TOTAL Les marchés publics suivis et exécutés : Nombre de marchés Les recettes : Evolution du nombre de titres Evolution du nombre de mandats Titres

49 4- Les régies Régies d avance Régies de recettes TOTAL Nombre de régies Le patrimoine Valeur des biens Budget principal 230 M Budget annexe d eau 52 M 7- Le compte administratif

50 REALISATIONS DE L EXERCICE 2010 EXCEDENT 2009 REPORTE EN 2010 RESTES A REALISER 2010 A REPORTER EN 2011 RESULTAT DISPONIBLE En DEPENSES RECETTES SOLDE SECTION DE FONCTIONNEMENT , ,17 SECTION D INVESTISSEMENT , ,41 TOTAL , , ,41 SECTION DE FONCTIONNEMENT 0, ,97 SECTION D INVESTISSEMENT 0, ,99 TOTAL 0, , ,96 SECTION DE FONCTIONNEMENT ,36 0,00 SECTION D INVESTISSEMENT , ,23 TOTAL , , ,85 SECTION DE FONCTIONNEMENT , , ,20 SECTION D INVESTISSEMENT , , ,68 TOTAL , , ,52 La Communauté de communes de la Hague ne parvient pas à titrer l ensemble des recettes d investissement du fait des opérations d investissement qui ne sont pas réalisées. Les recettes s accroissent lors des reports des excédents de fonctionnement et d investissement. En dépenses, les crédits de fonctionnement sont réalisés à hauteur de 86% et ceux d investissement à 42%. L importance des crédits non utilisés, des restes à réaliser et des reports explique l obtention du résultat disponible de 9.3M pour le compte administratif Structure des dépenses de fonctionnement 50

51 Structure des recettes de fonctionnement Structure des recettes d investissement Structure des dépenses d investissement ECTION D'INVESTISSEMENT 51

52 I) Missions du service AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES Préparation des commissions, conseils, réunions de bureau et comptes-rendus Assurances Urbanisme Gestion des zones industrielles déléguée à la SHEMA Gestion du patrimoine foncier (acquisitions et cessions) Instruction et suivi des actions liées au tourisme et à la préservation du patrimoine Suivi des contentieux Programmation des investissements Marchés publics II) Moyens humains 1 attaché 2 rédacteurs 6 agents III) Résultats Acquisitions et cessions foncières Année Nombre de nouveaux dossiers ouverts Nombre de dossiers soldés Nombre de dossiers sans suite Nombre de dossiers en cours Logements Année Nombre de logements en gestion Demandes des entreprises en matière de bâtiments industriels Année Nombre de demandes enregistrées 2008 Gestion déléguée à la SHEMA 2009 Gestion déléguée à la SHEMA 2010 Gestion déléguée à la SHEMA 52

53 Délibérations et décisions Année Nombre de Nombre de délibérations décisions Année Assurances Nombre de dossiers ouverts Sinistre Sinistre dommages flotte aux biens Sinistre responsabilité civile Sinistre bris de machine Protection juridique Sinistre DO TRC Garantie décennale TOTAL Année Urbanisme Nombre de certificats d'urbanisme Nombre de permis de construire Nombre de permis de lotir Nombre de déclarations préalables Nombre de permis d'aménager Nombre de renseignements d'urbanisme PVR TOTAL Contentieux Année Nombre de contentieux Aides humanitaires Année Nombre de Nombre de TOTAL ( ) dossiers ouverts subventions versées Montant subventions , , ,00 53

54 Subventions pour les toitures Année Nombre de Nombre de TOTAL ( ) dossiers ouverts subventions versées Montant subventions , , ,35 Subventions pour les barrières Année Nombre de dossiers ouverts Nombre de subventions versées TOTAL ( ) Montant subventions , , ,08 Subventions pour les gîtes Année Nombre de dossiers ouverts Nombre de subventions versées TOTAL ( ) Montant subventions , Subventions dossiers "Syndicats mixtes" (Cotentin traitement, Manche numérique, SYMEL, Syndicat mixte touristique de la Hague) - suivi administratif et règlementaire du syndicat mixte touristique, - contrat de territoire, convention territoriale, - 11 dossiers de subvention aux associations : ,00. Année Marchés publics Nombre de marchés et contrats Nombre de CAO Nombre d'avenants Nombre de bons de commande pour annonces légales Nbre de procédures adaptées (dont procédures dérogatoires)

55 SPORT, EDUCATION, CULTURE I) Missions Mettre en œuvre la politique territoriale définie par les élus dans le cadre des moyens mis à disposition Conseiller et aider à la définition des stratégies Animer les équipes et les projets internes et externes Contrôler, évaluer l action de la CCH Représenter la CCH auprès des instances extérieures II) Moyens humains La direction sport, éducation, culture est composée : d un directeur d un agent chargé du secrétariat de la direction Les différents services qui composent la direction: - Département sport et vie associative : 2 agents - Département culture : 15 agents - Département éducation : 80 agents - Espace aquatique Océalis : 26 agents. 55

56 Département éducation I) Missions Gestion administrative de la restauration scolaire Gestion des accueils périscolaires Gestion des achats pour les écoles (fournitures, jeux, livres, mobilier) et donc des marchés publics Gestion du budget Gestion des transports pour les activités scolaires et extrascolaires Gestion des agents scolaires Gestion administrative des questions scolaires : inscriptions, dérogations, travaux, Secrétariat de Mr Loquet (vice-président) Interlocuteur privilégié du conseil général dans le cadre de la gestion du transport scolaire Dans le cadre du transport scolaire, 27 lignes de transport concernant enfants soit : enfants du 1 er cycle scolaire, pour les collégiens et lycéens (année scolaire 2009/2010), II) Moyens - 17 écoles au sein du canton concernant enfants - 14 restaurants scolaires accueillant 826 rationnaires réguliers et 285 occasionnels (au 21/01/10) - 12 accueils périscolaires : 734 inscrits (au 28/04/2010) Service éducation composé : d un responsable, d un agent chargé des transports scolaires, extrascolaires et de l accueil périscolaire, d un agent chargé des achats pour les écoles et de la gestion administrative des restaurants scolaires, d un agent chargé de la gestion administrative de la coordination scolaire, d un agent chargé de la coordination scolaire, de 75 agents sur le terrain (dont 55 titulaires, 14 non titulaires, 3 CDI et 3 apprenties) dont : - 21 agents effectuant des missions d Atsem - 41 agents intervenant au sein des restaurants scolaires - 18 agents travaillant au sein des accueils périscolaires - 8 accompagnatrices pour les transports scolaires 56

57 III) Résultats Budget réalisé 2008 ( ) Budget réalisé 2009 ( ) Budget réalisé 2010 ( ) Dépenses ,42 ( ,17 engagés) ,89 ( ,56 engagés) ,41 ( ,39 engagés) Recettes , , ,78 Objectifs : Développer une action permanente d aménagement des rythmes et des activités des enfants et des jeunes, coordonnée avec les projets d écoles Donner aux enfants les moyens d une scolarité de qualité Assurer un service public de qualité : accueil du public, gestion des agents sur site 57

58 I) Missions Département culture Gestion du budget, encadrement du service, gestion des subventions Gestion de l école de musique et de la cyber-base Gestion de la programmation culturelle Mise en place d actions culturelles et des ateliers Théâtre et Danse Secrétariat II) Moyens Le service est composé : d une responsable d une programmatrice d une assistante d une intervenante musique à mi-temps dans les écoles, coordinatrice pédagogique à mi temps de l école de musique, chorale enfants de 9 professeurs de musique (temps non complet) : Formation musicale Piano (2 professeurs) Saxophone Batterie Guitare Eveil/Percussions africaines enfants/adolescents / adultes Flûte traversière Basse/contrebasse/atelier Jazz de deux animateurs de la cyber-base III) Résultats Budget réalisé Culture Année Dépenses Recettes Fonctionnement Investissement (1) (2) (1) Frais d étude : (2) Des sommes importantes sont engagées fin 2009 : en fonctionnement et en investissement, 58

59 Actions Nbre de spectacles programmés Nbre de spectateurs (1) Nbre de nouveaux inscrits à la cyber-base Nbre d heures de fréquentation, cyber-base Nbre de classes pour interventions musicales Nbre d inscrits école de musique Nbre d inscrits ateliers Théâtre Nbr d inscrits ateliers Danse Nbre d associations cantonales subventionnées et montant des subventions 6 pour un montant de pour un montant de (3) Nbre d associations subventionnées et montant des subventions dans le cadre des initiatives locales 2 pour un montant de (2) 6 pour un montant de dont foyer collège Aucune 1 pour * entendu période scolaire 2007/2008 A partir de 2007 : prise en compte des subventions versées et non pas seulement votées, (1) Arrêt du concert de juillet (2) Nouvelle subvention : la Voix des Oreilles : ; augmentation de pour le Festival de Musique de la Hague, (3) Transfert de la subvention du Festival de musique de la Hague au service communication ; arrêt de subventionnement pour la Voix des Oreilles et pour Contempo-danse dont l activité est reprise par la CCH, 59

60 Fréquentation de la Cyber-base Nbre d'inscrits Nbre de forfaits vendus Nbre de pers. venues + de 2 heures Fréquentation accès libre (en heure) Fréquentation atelier et accompagnement de projet (en heure) Nbre d'heures d'ouverture au public Fréquentation moyenne/heure 3,16 3,10 2,35 Recettes 4 123, ,20 (1) 6 041,00 (1) Inclus : versement d une aide forfaitaire par Manche numérique de et factures

61 I) Missions Océalis Gestion technique, administrative et financière de l équipement Organisation des services et activités proposés aux usagers Créneaux de baignade libre - Périodes scolaires 31h45 / 32 semaines - Périodes de petites vacances 48h15/ 7 semaines - Période juillet et août 51h00 / 8 semaines Créneau d espace détente - Périodes scolaires 28h00 / 32 semaines - Périodes de petites vacances 39h00 / 7 semaines - Période juillet et août 43h00 / 8 semaines Créneaux réservés aux écoles maternelles, primaires et au collège - Maternelles et primaires : 16h30 hebdomadaires / 32 semaines - Collèges : 7h00 hebdomadaires / 32 semaines Créneaux réservés pour les C,L,S,H, et les associations du canton - 2h00 hebdomadaires/14 semaines Créneaux réservés aux seniors du canton - 1h00 hebdomadaires/32 semaines Créneaux d activités aquatiques - Aquagym : 12 séances / 265 places - Bébés baigneurs : 3 séances / 90 places - Natation prénatale : 1 séance / 15 places - Perfectionnement adultes : 2 séances / 20 places - Cours de natation : 16 créneaux - Cours d aquaphobie : 1 créneau Manifestations ponctuelles - Animation des vacances de la Toussaint / 3 jours / 198 participants - Goûter des enfants et parents des activités «6 mois/6ans» - Structures gonflables (vacances de février et Pâques) - Challenge scolaire / 1 jour / 241 participants Mise en place d'activité aquatique de pleine nature «Nagez Grandeur Nature» - Détachement de deux éducateurs d' Océalis sur juillet et août (1093 participants), - Mise en place de créneau scolaire / 1 semaine / 47 enfants Détachement d un éducateur sur les activités d éveil sportif - Ponctuels, pour palier aux absences de l'éducateur «terrestre» - Régulier le mercredi matin sur la halle de sport d Urville Nacqueville II) Moyens en personnel 1 directeur (1 ETP) 3 responsables d équipe (3 ETP) 9 éducateurs (7,5 ETP) 2 agents techniques (2 ETP) 11 agents d accueil et d entretien (8 ETP) 61

62 III) Résultats Compte administratif Océalis (G70) Année Dépenses Recettes régie * Compte administratif regroupant l ensemble des gestionnaires Année Dépenses fonctionnement Recettes fonctionnement Réalisées + engagées régie + autres recettes * Fréquentations Année Nombre de jours Moyenne par Moyenne par Total des entrées d activité mois jour * * fermeture de l espace détente sur 5 mois /suppression du système de caution IV) Répartition budgétaire sur l ensemble des gestionnaires Fluides ; 21% Travaux batiment ; 6% Spécifique piscine ; 8% Administration et communication ; 2% Personnel ; 63% 62

63 Département sport et vie associative I) Missions SPORT Gestion du budget Instruction des dossiers de demande de subvention des associations Animation des activités d éveil sportif pour les 4 / 5 ans et les 6 / 8 ans Interventions de l éducateur dans les écoles Gestion prêt de matériel sportif aux associations Elaboration de critères de subvention ASSOCIATION Enregistrement des dossiers de demande de subventions de la collectivité Gestion des semaines découvertes Organisation de manifestations (Inauguration équipements, Forum ) Information et conseil en direction des associations Mise en place de sessions de formation pour les dirigeants associatifs II) Moyens Le service est composé : d un responsable d un éducateur sportif III) Résultats et objectifs SPORT Subvention attribuées «sport» : Eveil sportif : Année Montant Nbre d associations , , ,70 30 Année Nbre d enfants accueillis de 4/5 ans Nbre d enfants accueillis de 6/7 ans 2007/ par semaine 16 par semaine 2008/ par semaine 26 par semaine 2009/ par semaine 27 par semaine Dépenses réalisées : Recettes réalisées :

64 Intervention de l éducateur sportif dans les écoles : Année Nbre de classes par trimestre Nbre de classes par an à 5 classes à 10 classes à 12 classes 31 Subventions attribuées «Interventions Scolaires» : Association Montant Assun tennis 1 547,00 Assun voile 8 451,00 TCH 4 295,40 YCOR ,00 TOTAL ,40 VIE ASSOCIATIVE Récapitulatif des subventions associatives : Nbre associations Manifestation Tourisme TOTAL Récapitulatif des subventions «entretien des équipements» : Transport : Association Equipement Montant Assun Voile Base nautique Urville AGCAM Centre des Sports liés au Vent 900 TOTAL Transport du mercredi pour les activités sportives : ,62 Manifestations : Manifestation Type Date Budget réalisé Rallye des dunes Sport et nature 13 au 19 septembre

65 JEUNESSE Subventions attribuées «Coupons loisirs» : Année Montant Nbre d associations , , * 8 526,00 17 * 180 bénéficiaires Semaines découvertes : Nombre d enfants inscrits 6 / 16 ans : Dépenses réalisées : Recettes réalisées : Activités 6/10 ans 11/16 ans Semaine nautique Semaine culturelle Semaine terrestre Semaine sportive TOTAL Budget réalisé «Sport et Vie Associative» Année Dépenses ( ) Recettes ( ) , , , , , ,00 65

66 COMMUNICATION I) Missions et objectifs Pilote de la communication institutionnelle et coordonnatrice de toutes les actions de communication externe et interne, la direction de la communication assume une mission transversale au sein de l établissement public. La direction communication est rattachée à la démarche de gouvernance de monsieur le Président. Elle s efforce de porter le projet politique avec cohérence et complémentarité dans le cadre du programme de mandat. a) Les missions de la communication externe Information des Haguais Valorisation de la politique communautaire avec identification des compétences Accompagnement des actions de la collectivité auprès des usagers des services Diffusion des activités contribuant à l animation du territoire Renforcement des échanges avec les 19 communes (Hag net, l extranet de la CCH) Mise en valeur de la stratégie de développement économique du territoire Promotion des équipements touristiques Développement de partenariats institutionnels Communication de l image de la Hague à l extérieur Relations avec la presse écrite et audiovisuelle b) Les missions de la communication interne Réalisation de publications internes afin de favoriser les échanges et le dialogue tant avec les agents qu avec les élus : Infos Elus infos lues, Le Ragotin, La Lettre du Président (en partenariat avec la DG et la RH), Hag net (l intranet de la CCH), relecture, corrections et mise en page de divers documents pour les différentes directions Organisation de moments de convivialité (vœux aux agents, départs à la retraite, mutations, remises de médaille) c) Les axes de communication du mandat Une administration de proximité Une intercommunalité solidaire et attractive Le maintien de la qualité du service public L intercommunalité, vecteur de développement du territoire II) Moyens a) Les moyens humains La direction communication est composée de 6 personnes, soit 5,3 ETP : Directeur (attaché territorial) Adjoint au directeur (adjoint administratif) Assistante pour le secrétariat (adjoint administratif) Assistante en communication interne (adjoint administratif, 80% d un temps complet) Webmaster (technicien supérieur) Graphiste (adjoint administratif) La direction est organisée en pôles de travail : Pôle «communication interne» Pôle «communication externe» Pôle «Internet / Intranet / Extranet» 66

67 Cette organisation par secteur d activité permet d assurer un suivi cohérent des dossiers et offre une réponse plus ou moins adaptée aux besoins formulés par les différents interlocuteurs, élus ou services. Une réflexion est en cours sur l évolution du pôle «communication interne». b) Les moyens techniques 6 postes de travail, chacun équipé d un ordinateur (5 PC et 1 Mac) avec logiciels bureautiques, création graphique et multimédias 1 imprimante jet d encre A4 et une imprimante laser A4 et A3 En réseau avec la reprographie et le photocopieur du pôle B III) Réalisations a) Les enjeux o Mieux informer (réactivité et disponibilité) les usagers du territoire o Rendre plus lisible l action publique o Assurer la pédagogie sur les compétences et actions de l intercommunalité o Nouer un dialogue constructif avec les communes o Optimiser les moyens alloués et les outils de communication o Créer un sentiment d appartenance chez les agents b) Les réalisations En communication interne La nouvelle chargée de communication interne anime le comité de rédaction et gère la conception et la réalisation du Ragotin (trimestriel tiré à 450 ex.). Seuls 22 délégués sont abonnés à ce support de communication interne. Le comité de rédaction se renouvelle très peu et repose sur une toute petite équipe d agents motivés. En communication externe Titre Fréquence par an Nombre d exemplaires par an Magazine Hag tions 3 n à 12 p. et 1 n à 16 p Agenda On sort Programme culturel L année 2010 a essentiellement été marquée par la mise en œuvre d actions récurrentes : - Gestion des actions institutionnelles (inaugurations, points presse, écriture de certains discours des élus, diffusion des communiqués de presse, rédactions des dossiers de presse, conception des affiches, catalogues, insertions publicitaires, campagnes radio, objets publicitaires, ), avec un travail important de réflexion et de conception des stratégies et des messages. Mais pour satisfaire les demandes, nécessité d anticiper et d ordonner les actions en fonction des impératifs de communication et des retombées attendues. Cette gestion n est pas toujours acceptée par les services demandeurs. - Au manoir du Tourp, promotion des expositions «Vol au-dessus du littoral du Cotentin» et «Nos ancêtres les hommes» - Planétarium Ludiver : Nécessité de trouver une coordination avec la politique commerciale de l équipement. A ce jour, la communication est toujours dans l attente de connaître la stratégie commerciale et les outils marketing de Ludiver. - Poursuite des actions de relations presse menées au niveau national depuis septembre 2003 par une agence parisienne. Accueil de journalistes et organisation de voyages thématiques : bonnes retombées - Accompagnement de la Rue bucolique au manoir du Tourp : renforcement et amélioration du positionnement du territoire comme destination culturelle. 67

68 - Gestion des réceptions : à chaque fois, la direction a travaillé sur l organisation de la manifestation et du cocktail, préparé les cartons d invitation, les listings d invités, les envois, a rédigé des notes de presse et les a envoyées - Accompagnement des services sur la dimension TIC de leurs actions quotidiennes. La direction veille à la complémentarité entre médias classiques et médias électroniques. Le nouveau site Internet lancé en janvier, est un lieu privilégié d actualités et une mine précieuse et pratique de renseignements. Toutefois, certaines mises à jour sont toujours aussi laborieuses du fait de l absence d information par les services Année Nombre d inscrits à la newsletter mensuelle sur (après nettoyage de la base de données) Année Nombre d inscrits à la newsletter rubrique «marchés publics» Consommation des crédits Année Budget de fonctionnement dont subventions , ,00 (dont pour La Solitaire du Figaro et pour l exposition Loustal) , ,00 (dont pour l exposition Pratt et pour les Galeries 117) , ,00 (dont pour la clé des chants, pour la Solitaire du Figaro et pour l exposition Millet) c) Les perspectives La légitimité de l intercommunalité sur le territoire repose énormément sur sa capacité à dépasser les clivages et donc à servir l intérêt général. Le rôle de la communication est bien d établir ce lien de confiance avec les communes et d accroître la lisibilité des actions communautaires. L autorité territoriale n a de cesse de rappeler l intérêt communautaire et d insister sur la relation communes/communauté afin de fonder un «esprit communautaire». La direction de la communication porte la bonne parole et tente d adapter les moyens aux objectifs fixés par la gouvernance. Cette exigence visant au respect du cadrage budgétaire est très forte, surtout quand il s agit de deniers publics dans un contexte de plus en plus contraint voire incertain. Cependant, les efforts importants sur le budget ne pourront pas être poursuivis sans menacer l avenir de certaines actions. 68

69 INFRASTRUCTURES ET RESEAUX I) Missions et objectifs Mise en œuvre de la politique territoriale définie par les élus dans le cadre des moyens mis à disposition Conseiller et aider à la définition des stratégies Contrôler, évaluer l action de la CCH Procède à l élaboration technique d un projet d ouvrage ou d installation en matière de voirie et de réseaux Proposer des stratégies en électrification Proposer les stratégies en matière de déchets ménagers II) Moyens Les moyens humains Secrétariat 1 directeur 3 responsables de départements 2 secrétaires (1 temps plein, un mi temps) 2 responsables de services 1 contrôleur de suivi de travaux 2 dessinateurs 30 adjoints techniques Suivi des crédits : budgets, dépenses, facturation, Suivi des agents : pointages, plannings absences, Suivi des DI : création, enregistrement, Suivi des marchés de travaux : bons de commande, courriers, situations de paiement, 69

70 Service Dessin Missions : Moyens : Réalisation des relevés topographiques et le report sur support informatique. Elaboration et modification des documents graphiques aux différents stades d un projet de voirie ou de réseaux. 2 agents titulaires Résultats : Réalisation de 36 plans topographiques et mise en dessins des 36 projets de voirie du département voirie travaux neufs. Depuis 2008, le service assure les relevés par GPS pour le compte du SIG dans le cadre du récolement des réseaux EP et EU. Réalisations de plan topographique pour la direction bâtiment 70

71 Il comporte deux services : - entretien en régie - entretien par entreprises I) Service entretien par entreprises Missions Service entretien de la voirie Programmation annuelle d entretien : TTC TTC (programme ) Suivi et exécution des marchés de travaux Suivi de chantier Moyens 1 agent titulaire Résultats Ces missions s appliquent sur un programme d entretien par entreprises de 38 opérations : Communes Nombre d opérations Montant Acqueville Auderville Beaumont- Hague Biville Branville-Hague Digulleville Eculleville Flottemanville Hague Gréville Hague Herqueville Jobourg Omonville la Petite Omonville la Rogue 0 St Germain des Vaux Ste Croix Hague Tonneville Urville Nacqueville Vasteville Vauville CCH divers Total

72 II) Service entretien voirie en régie Missions Les missions de ce service sont : L entretien des espaces routiers de la voirie communautaire Le traitement des DI du champ de compétence de la CCH dans le domaine de la voirie Nettoyage des espaces aux abords des équipements de la CCH Maintenance des aires de jeux et des cours d'écoles Creusements des fosses Eparage des chemins communaux Moyens 14 agents titulaires en temps complet et 4 à temps partiel 1 remplaçant sur 6 mois 2 saisonniers pendant 6 mois pour l éparage 1 saisonnier pendant 5 mois pour l éparage Résultats 300 demandes d'interventions ( %) 19 fosses creusées (24 en 2009) 8 kilomètres de clôture entretenue Eparage sur 500 kilomètres de route 72

73 Département voirie travaux neufs Missions Réaliser et piloter les études techniques des projets de voirie Assurer la maîtrise d œuvre en régie directe Assurer le suivi des travaux Représenter le maître d ouvrage Assurer le suivi de l exécution des marchés de maîtrise d œuvre externe et de travaux Moyens 1 agent titulaire Résultats Les opérations inscrites dans le cadre des Travaux Importants de Voirie en 2010 étaient au nombre de 13 et représentaient un crédit ouvert au 01 janvier 2010 de ,74 TTC. L état d avancement des travaux s établit comme suit, en regard des crédits inscrits, consommés, engagés et soldés au 31 décembre 2010; Opérations TIV Crédits Ouverts Crédits consommés Crédits engagés Crédits non engagés Crédits soldés , , , ,90 49 % 43 % 8 % % 73

74 Département réseaux Missions Représenter le maître d ouvrage dans l exécution des marchés de travaux Assurer la bonne exécution des marchés de travaux Réaliser des études de faisabilité technique pour les opérations de construction, de réseaux d alimentation d eau potable, de collecte des eaux usées et eaux pluviales, d électrification et de téléphonie Assurer la maîtrise d œuvre en régie directe ou suivre l exécution des marchés de maîtrise d œuvre externe Etablir en concertation avec le vice-président et le directeur le programme annuel de travaux Assurer via la convention de concession la qualité de distribution du réseau électrique basse tension Moyens 1 agent titulaire Résultats Travaux d électrification Les opérations inscrites dans le cadre des Travaux Basse Tension Téléphonie en 2010 et antérieures représentaient un crédit ouvert au 01 janvier 2010 de ,97 TTC. L état d avancement des travaux s établit comme suit, en regard des crédits inscrits, consommés, engagés et soldés au 31 décembre 2010; Opérations BT FT Crédits Ouverts Crédits consommés Crédits engagés Crédits non engagés Crédits soldés , , , ,46 * 58 % 22 % 20 % % * Travaux effacement «la Rignoletterie» à Vauville engagés en janvier 2011 avant le vote du budget de mars. Travaux de viabilisation de lotissements locatifs Les opérations inscrites dans le cadre de viabilisation de lotissements locatifs en 2010 représentaient un crédit ouvert au 01 janvier 2010 de ,84 TTC. L état d avancement des travaux s établit comme suit, en regard des crédits inscrit, consommés, engagés et soldés au 31 décembre 2010; Opérations VRD PLA Crédits Ouverts Crédits consommés Crédits engagés Crédits non engagés Crédits soldés , , ,25 95% 0 % 0% 5% 74

75 Département gestion des déchets Les missions de ce département sont : Gestion et organisation de la déchetterie Collecte des déchets ménagers et assimilés, des recyclables et des encombrants Collecte du verre par apport volontaire Mise à disposition de bennes (pour des branchages et des encombrants) Mise à disposition de composteurs Mise à disposition de containers aux professionnels Moyens 1 responsable de service 16 agents titulaires pour le technique 0,5 agent titulaire pour le secrétariat + 6 Saisonniers remplacement collecte Véhicules : - 4 camions benne - 1 camion amplirol 19 t - 1 camion benne 6 t avec grue auxiliaire - 1 pelle à pneu Equipements immobiliers : - déchetterie - quai de transfert - vestiaire - pont bascule Autres : - 42 colonnes à verres - environ 390 containers de 340 ou 750 l c) Résultats Dépenses Dépenses de fonctionnement ( ) Dépenses d investissement ( ) Versement au SMCT pour traitement des déchets et fonctionnement de la structure ( ) Année Déchetterie Collecte déchets ménagers Déchetterie Collecte déchets ménagers

76 Fréquentation Tonnage Déchetterie Année Fréquentation Tonnage Enlèvement véhicules Nombre bennes mises à disposition Collecte Année Ordures Sacs jaunes Sacs bleus Tonnage verre ménagères collectés collectés t 275 t 253 t 484 t t 288 t 323 t 504 t t 292 t 331 t 473 t 76

77 DIRECTION BATIMENT II) Missions Entretien et maintenance du patrimoine bâti Entretien des espaces verts et aménagements paysagers Maîtrise d ouvrage des travaux bâtiment Maintenance et suivi du parc matériel Suivi et optimisation de la consommation énergétique Exploitation du magasin central Gestion des manifestations culturelles de la CCH Gestion du parc de véhicules III) Moyens Humains 1 directeur 3 responsables de départements 5 adjoints administratifs 4 responsables de services 1 gestionnaire du patrimoine 1 contrôleur de suivi de travaux 34 adjoints techniques 4 équivalents temps plein saisonniers Evolution des effectifs

78 Répartition des compétences 7 9,25 4 4, Encadrement Secrétariat Bâtiments neufs Entretien bâtiment Garage Magasin Fêtes et cérémonies Espaces verts Ces tableaux permettent de constater le maintien des effectifs sur les trois dernières années mais masque une problématique de maintien des compétences. En effet, outre le retrait d un agent du magasin, nous sommes confrontés à une montée sensible des restrictions médicales de nos agents (services peinture, électricité, espaces verts ou bien encore magasin). Cette situation nous oblige à proposer des redéploiements qui devront être validés rapidement. Service secrétariat technique Les missions de ce service sont les : suivi des crédits : budgets, dépenses, facturation suivi des agents : pointages, plannings absences suivi des DI : création, enregistrement saisie : bons de commande, courriers, consommation énergétique L activité peut être synthétisée au travers des diagrammes suivants : Evolution des crédits Evolution du nombre de demandes Crédits annuels Nombre de DI Là encore il faut constater une stabilisation de l activité sur les crédits et un tassement sur les demandes. Cette situation a permis de retrouver un rythme de travail efficace. La problématique de temps importants passés sur GESTOR persiste ; NEMOTEC est opérationnel mais présente encore des «bugs» en particulier sur la fonction gestion des stocks. 78

79 Ce département comporte trois services : - gestion du patrimoine, - coordination des bâtiments, - espaces verts. Département entretien bâtiments I) Service gestion du patrimoine et coordination des bâtiments Les missions de ce service sont : Réalisation de la maintenance préventive et corrective Réalisation des petits travaux d aménagement Remise en conformité Ces missions s appliquent sur le patrimoine suivant : Fonction Nombre d'équipements Surface 2008 Surface 2009 Surface 2010 Evolution Eau et Ass ,0% Scolaire + Péri scolaire ,0% CCH (*) ,0% Tourisme ,0% Sports (**) ,0% Industrielle ,1% Equipements culturels (***) ,3% Total (*) = CC, CCH, CT, RPA, déchet (**) = CSLV, Kart, Océalis, Base nautique Urville (***) = Cyber base, école de musique Là encore, une évolution de la surface des bâtiments due à l extension de l école de musique et à la mise à disposition du bâtiment INEO. Les prévisions pour 2011 sont également à la hausse dans le secteur sport et vie associative avec la livraison prévue du Stade hippique, de la base nautique d Omonville La Rogue, dans le secteur industriel avec la livraison du centre de tri de la poste, dans le secteur social avec la maison des services publics et l extension de la cuisine centrale. Côté scolaire, nous devrions réceptionner la tisanerie de Gréville et la salle temps du midi Beaumont Hague. 79

80 Eau et Ass. Scolaire + Péri scolaire CCH (*) Tourisme Sports (**) Industrielle Equipements culturels (***) Mètres carré Evolution du patrimoine Surface 2008 Surface 2009 Surface 2010 (*) = CC, CCH, CT, RPA, déchet (**) = CSLV, Kart, Océalis, Bases nautiques (***) = Cyber base, école de musique Répartition des temps dans les principaux bâtiments Heures 2008 Heures 2009 Heures 2010 Evolution Scolaire 5609, , ,75 17,0% Péri scolaire 1051, ,25 743,00-35,0% Ludiver 1434, , ,00-26,5% Le Tourp 2426, , ,25-8,6% Océalis 2542, , ,75 39,4% CCH * 2844, , ,00 27,9% RPA 2046, , ,75-7,9% Total 17954, ,5 80

81 Contrats de maintenance Evolution des contrats de maintenance Evolution des contrats de maintenance Nombre de contrats 0 Montant HT Consommations Energies 81

82 Tonnes Evolution des consommations gaz Gaz Consommations Gros équipements Evolution des consommations OCEALIS Evolution des consommations Le TOURP Gaz Electricité Gaz Electricité Evolution des consommations LUDIVER Evolution des consommations CCH Electricité Gaz Electricité L ensemble de ces diagrammes met en évidence une augmentation globale de nos consommations ; L utilisation de la PAC sur le site du TOURP explique la baisse de la consommation gaz au détriment de la montée de la consommation électrique. 82

83 II) Service espaces verts Les missions de ce service sont : l entretien des espaces verts sur les propriétés de la CCH, la conception et réalisation des aménagements paysagers, le traitement des DI du champ de compétence de la CCH. Les domaines en charges sont : Fonction Nombre d'équipements 2009 Nombre d'équipements 2010 Surface 2008 (m²) Surface 2009 (m²) Surface 2010 (m²) Evolution Eau et Ass ,0% CCH (*) ,3% Tourisme ,0% Sports (**) ,0% Zones Indus ,7% SPPL ,0% Espace Clairefontaine ,0% Divers(***) ,0% Total Globalement, la surface à entretenir reste relativement stable. Suite à la décision de ne pas reconduire le contrat d entretien du jardin du voyageur, une décision doit être entérinée sur les années prochaines afin d adapter notre effectif et nos moyens. Egalement la convention de la SPPL est à confirmer afin de ne pas se substituer à la DDTM pour la gestion administrative de la mise en sécurité. Cette répartition peut être résumée par le diagramme suivant : Répartition des surfaces EV Divers(***) 3% Espace Clairefontain e 12% SPPL 12% Zones Indus. 6% Sports (**) 6% CCH (*) 8% Eau et Ass. 38% Tourisme 15% 83

84 Contrats entretien Espaces Verts Evolution des contrats EV Evolution des contrats EV Nombre de contrats 0 Montant HT Département moyens techniques Service fêtes et cérémonies Les missions de ce service sont : Assurer l organisation technique des manifestations CCH Gérer les matériels en utilisation propre ou en mise à disposition Assister les manifestations organisées par les associations Les activités prises en charges sont : Manifestations 2008 Manifestations 2009 Manifestations 2010 CCH (*) Associations Saison culturelle Ecole de musique Chapiteaux Total (*) =Com, Océalis, Ludiver, le Tourp 84

85 Cette répartition peut être résumée par le diagramme suivant : Répartition des manifestations (en nombre) Ecole de musique 3% Chapiteaux 27% Saison culturelle 12% CCH (*) 16% Association s 42% Ce tableau permet également de mettre en évidence l évolution de l activité : Evolution du nombre des activités CCH (*) Associations Saison culturelle Ecole de musique Chapiteaux Manifestations 2008 Manifestations 2009 Manifestations 2010 Service garage Les missions de ce service sont : Assurer la maintenance mécanique du parc véhicules CCH Réaliser les travaux de serrurerie pour les services Gérer le renouvellement du parc et les approvisionnements carburant 85

86 Litres Le parc pris en charge est : Types Parc 2008 Parc 2009 Parc 2010 Evolution VL ,0% VUL ,5% Tracteurs et TP ,7% PL (*) ,0% Remorques ,0% CIAS ,0% Matériels divers (tondeuse, groupe, débroussailleuse ) ,7% Total (*) = dont 4 BOM + 3 Hydro Evolution de la consommation carburant Evolution du nombre des véhicules Consommation en litres 0 VL VUL Tracteurs et TP PL (*) Remorques CIAS Parc 2008 Parc 2009 Parc 2010 III) Service magasin Les missions de ce service sont : Commande et gestion des produits stockés Réception des commandes Livraison dans les différents équipements Service comptoir Gestion du parc machine de nettoyage 86

87 Suivi des crédits : Evolution Produits d'entretien , , ,00 2,39% Outillage , , ,00-7,31% Consommables, visserie boulonnerie, soudure , , ,00 22,82% Evolution des flux magasin Références en stock Bons de sortie magasin (BSM) traités Département bâtiments neufs Les missions de ce Département sont : Assister les élus dans le processus décisionnel d aménagement dans le cadre de la construction des bâtiments, Assurer la maîtrise d œuvre en régie directe, Assurer la bonne exécution des contrats de maîtrise d œuvre et des marchés de travaux, Assister les Communes membres dans l exercice de leurs maîtrises d ouvrages. Travaux d Entretien Bâtiment 2008 Année Programme d entretien Travaux programmés Chantiers réalisés Travaux réalisés (TTC) Il est remarquable de constater une réalisation en nombre supérieure aux prévisions pour un coût légèrement inférieur. 87

88 Travaux suivi par le département entretien bâtiment Suivi logistique et bâtiment Nombre de chantier 13 Pourcentage réalisé 24,95% Pourcentage engagé 14,81% Reste à engagé 55,12% Annulé 5,12% Compte Libellé ECOLE DE ST GERMAIN TOITURE SALLE DU MID TRAVAUX D'AMELIORATION DES BATIMENTS CCH CENTRE TECHNIQUE CLOTURE BATIMENTS CCH TRAVAUX D'AMELIORATION BATIMENTS CCH REFECTION DES TOITURES CENTRE TECHNIQUE REAMENAGEMENT LOCAUX ADMINISTRATIFS VIVIERS OMONVILLE CENTRE TECHNIQUE MODIF IMMOBILIERE CENTRE TECHNIQUE AMELIOR QUALITE AIR EHPAD RENOVATION Budget Réalisation engagé non (prévision) mandaté Reports budget 2011 Crédits Crédits paiements TOTAL soldés au 2010 non Reports /12/2010 engagés , ,79 0,00 0,00 0,00 0, , ,87 0,00 0,00 0,00-109, , ,43 0,00 0,00 0,00 177, , , , , , , , , , , ,32 0, ,00 0,00 0, , ,00 0, , ,00 0, , ,00 0, , ,93 0,00 0,00 0, , , , , , ,19 0, ,00 0, , , ,00 0,00 88

89 LUDIVERS COUPOLES CCH VOIRIE MISE EN SECURITE SPPL SCOLAIRE MICRO AUTO MATES 0, ,20 0,00 0,00 0, , ,00 0, , , ,00 0, , ,95 0,00 0,00 0,00 168,97 TOTAL , , , , , ,30 Suivi pour les autres directions Nombre de chantier 2 Pourcentage réalisé 79,92% Pourcentage engagé 18,33% Reste à engagé 0,00% Annulé 1,75% Compte Libellé ECOLES AMENAGTS DIVE RPA TRAVAUX DIVERS Reports budget 2011 Crédits Budget (prévision) 2010 Réalisation 2010 engagé non mandaté Crédits paiements 2010 non engagés TOTAL Reports 2011 soldés au 31/12/ , , ,84 0, ,84 261, , ,56 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL , , , ,84 261,16 Travaux suivi par le département travaux neuf Suivi logistique et bâtiment Nombre de chantier 9 Pourcentage réalisé 13,30% Pourcentage engagé 17,59% Reste à engagé 66,00% Annulé 3,12% Compte Libellé OCEALIS DIAGNOSTIC FAUX PLAFONDS Reports budget 2011 Crédits Crédits Budget Réalisation engagé non paiements TOTAL soldés au (prévision) 2010 mandaté 2010 non Reports /12/ engagés , , , , ,24 0,00 89

90 LOCAUX CORIALLO ,00 0,00 0, , ,00 0,00 REFECTION TOITURE CENTRE DE ,00 0,00 0,00 0, ,00 SECOURS ISOLATION LOGEMENTS CENTRE ,00 0,00 0, , ,00 0,00 TECHNIQUE LOCAL DE STOKAGE EHPAD SYSTEME , , , , ,85 0,00 EAU CHAUDE EHPAD ISOLATION , , , , ,72 0, CUISINE CENTRALE , , , , ,79 0,00 REHAB EXTERIEUR EHPAD SYSTEME , ,09 726, , ,53 0,00 INCEND LE TOURP 7 018,03 0, ,03 0, ,03 0,00 CHAUFFAGE TOTAL , , , , , ,00 Suivi pour les autres directions Nombre de chantier 25 Pourcentage réalisé 58,93% Pourcentage engagé 18,78% Reste à engagé 21,69% Annulé 0,60% Compte Libellé SANITAIRES GREVILLE LANDEMER RESTAURANT ADMINIST MODIFICATION SELF BASE NAUTIQUE OMONVI LLE LA ROGUE EQUIPEMENT CULTUREL Reports budget 2011 Crédits Crédits Budget Réalisation engagé non paiements TOTAL soldés au (prévision) 2010 mandaté 2010 non Reports /12/ engagés 168,66 0,00 168,66 0,00 168,66 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0, , , , , , ,86 0, , ,65 0, , ,35 90

91 CENTRE DES SPORTS LIES AU VENT BASE NAUTIQUE URVILL E NACQUEVILLE SALLE MULTI SPORTS URVILLE NACQUEVILLE OCEALIS REAMENAGEMEN T ESPACE ETAGE ECOLE DE VOILE OMONV LA ROGUE ECOLE DE MUSIQUE RESTAURANT SCOLAIRE AUDERVILLE RESTAURANT SCOLAIRE OMONVILLE-LA- ROGUE ECOLE ACQUEVILLE SALLE INFORMATIQUE ECOLE URVILLE PRIMAI SALLE DU MIDI ECOLE BEAUMONT TEMPS DU MIDI SALLE ECOLE GREVILLE EXT ECOLE ACQUEVILLE Réhabilit classe ECOLE OMONVILLE-LA-R AMENAGT DES COURS ECOLE BIVILLE SALLE D'ACTIVITE ECOLE VASTEVILLE GROUPE SCOLAIRE ECOLE JOBOURG SALLE INFORMATIQUE 3 196, ,58 0,00 0,00 0,00 0, , , , , ,29 0, , , , , ,10 0, , ,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 0, , , ,00 0, , , , , ,87 0, , ,97 262,00 0,00 262, ,16 90,90 90,90 0,00 0,00 0,00 0,00 956,80 956,80 0,00 0,00 0,00 0,00 753,48 753,48 0,00 0,00 0,00 0, , , , , ,06 0, , , , , ,36 0, , ,60 0,00 0,00 0,00 0, , , , , ,13 0, ,00 0,00 0, , ,00 0, , , , , ,57 0, ,00 0, ,75 872, ,00 0,00 91

92 ECOLE URVILLE , , , , ,74 0,00 Pose de vélux EHPAD , , , , ,90 0,00 AMENAGEMENT DES COMBLES GENDARMERIE , , ,00 0, ,00 330, CCH ESPACE , , ,59 0, , ,01 DOCUMEN TATION AMELIORATION TOTAL , , , , , ,85 Travaux suivi succinctement par le département travaux neuf Nombre de chantier 3 Pourcentage réalisé 2,65% Pourcentage engagé 92,55% Reste à engagé 4,80% Annulé 0,00% Compte Libellé RPA UNITE ALZHEIMER MAISON DES SERVICES PUBLICS CUISINE CENTRALE REHABILITATION INTER Reports budget 2011 Crédits Crédits Budget Réalisation engagé non paiements TOTAL soldés au (prévision) 2010 mandaté 2010 non Reports /12/ engagés , , ,00 120, ,80 0, , , , , ,61 0, , , , , ,26 0,00 TOTAL , , , , ,67 - Etudes préliminaires compétence CCH Commune Désignation Nature Temps en H CCH Accessibilité des bâtiments Etude préliminaire 352 St Germain des Vaux CCH Mise aux normes du restaurant scolaire Etude préliminaire 14 (1408) Amélioration Hall th/acou. Etude préliminaire 24 Nombre 2 Total heures

93 Etudes préliminaires compétence Communes Commune Désignation Nature Temps en H Auderville Réfection de la mairie Etude préliminaire 30 Biville Réhabilitation de l ancienne mairie Etude préliminaire 52 Jobourg Modification de la mairie Etude préliminaire 36 Tonneville Construction d une mairie et médiathèque Etude préliminaire 30 Nombre 2 Total heures

94 EAU ET ASSAINISSEMENT I) Missions Conception et réalisation de réseaux d eau potable et d assainissement Conception et réalisation d unités de traitement des eaux Production et distribution de l eau potable Collecte et traitement des eaux usées Conception, contrôle et entretien des installations d assainissement non collectif Entretien curatif du réseau pluvial Gestion de la facturation et des abonnés Astreinte 24h/24 et 7 jours sur 7 pour les interventions techniques sur l eau et l assainissement II) Moyens humains 1 ingénieur responsable du service 1 technicien supérieur adjoint du responsable 17 ETP pour la partie technique 3,5 ETP pour le secrétariat III) Moyens techniques et résultats Moyens techniques : 1 usine de production d'eau potable 12 forages et 1 champ captant 12 réservoirs 300 Kms de réseau principal Données repères EXERCICE + Saisonniers Eau Potable Tableau 1 : Données repères du service Evolution 2009/2010 Nombre d abonnés* ,81 % Volumes mis en distribution (en m3) ,88 % Volumes relevés (en m3) ,03 % Volumes facturés (en m3) ,6 % * nombre d abonnés ayant payé un abonnement principal ou secondaire en 2010 (les logements vacants ne sont pas inclus). 94

95 Indicateur technique 2010 : Rendement 2008 Tableau 2 : Rendement du réseau pour l exercice Rendement Rendement Objectif de rendement 72 % 73 % 72% - 1 % Degré de fiabilité Niveau B fiable Conclusion : Les performances du réseau sont supérieures à la moyenne nationale. (Rapport du sénat mars 2002, le rendement moyen pour les communes de à habitants est de 70 %). Travaux 2010 : On dénombre au total 8 opérations pour un montant total de HT. Tableau : travaux réalisés sur le réseau d eau potable en N Opération Commune Type Montant HT 1 La rivière Urville-Nacqueville Rue du Hâble Hameau Frimot Le Val Fabien Omonville la Rogue Renouvellement réseau Renouvellement réseau Biville Modification réseau Vasteville 5 AEP CCH La Vacquerie La Satannerie- Heusey Le Pont Yvelon Vauville Flottemanville-Hague Renouvellement réseau Renouvellement 30 branchements/an Renouvellement réseau Renouvellement réseau Acqueville/Flottemanville-Hague Modification réseau Total

96 Assainissement Moyens techniques : 75 postes de relèvement 20 stations d épuration branchements 106 Kms de réseau principal Données repères : Evaluation des performances des stations d épuration N Type de Performances STEP Localisation Capacité station épuratoires 1 Le Vaupré Beaumont-Hague EH Boues activées Conforme 2 St Germain des Le Jogard EH Boues activées Conforme Vaux 3 Grand Hameau Vasteville 750 EH Boues activées Conforme 4 Lagune Jobourg 350 EH Lagune Conforme 5 Lagune et Biville 650 EH Lagune Non conforme EPARCO 6 Omonville la Camping 750 EH Lagune Non conforme Rogue 7 Village de Laye Auderville 40 EH Eparco Non conforme 8 Merquetot Jobourg 50 EH Eparco Non conforme 9 Lieu Piquot Gréville Hague 300 EH Eparco Non conforme 10 La Quiesce Gréville Hague 200 EH Eparco Non conforme 11 Gruchy Gréville Hague 78 EH Eparco Non conforme 12 Hameau Fleury Gréville Hague 120 EH Filtre à sable Conforme 13 Belle Fontaine Branville Hague 60 EH Eparco Non conforme 14 Gourbesville / Les Heleines Acqueville 160 EH Eparco Non conforme 15 St Germain des Port Racine Vaux 80 EH Eparco Conforme 16 Val es Cochard Vasteville 60 EH Eparco Conforme 17 La Vallée Herqueville 200 EH Eparco Non conforme 18 Hameau Léveillé Ste Croix Hague 60 EH Eparco Non conforme 19 Omonville la Ferme du Tourp Rogue 56 EH Eparco Conforme 20 Hameau Guerrier Acqueville 400 EH Biodisque Conforme 96

97 Travaux 2010 : N Opération Localisation Coût des travaux (en ) Subventions 1 Urville Création réseau La Rivière Nacqueville Réhabilitation de réseau EU Omonville la existant Rogue Création réseau La Valette Auderville Flottemanville Création réseau Hague 5 Réhabilitation de réseau EU Auderville existant- Hameau es Cours 6 Modification refoulement Acqueville Total exercice Assainissement non collectif Moyens techniques : 21 réhabilitations ou constructions neuves (soit 300 installations réalisées) 50 contrôles diagnostics 39 contrôles de bon fonctionnement Travaux 2010 : Opération Constructions neuves Réhabilitations d installations Quantité Montant des travaux ( HT) Subventions ou forfait construction neuve ( HT) Montant restant à la charge CCH ( HT) 4 unités unités (soit 60 % du montant des travaux) Total 21 unités

98 PRIX DE L EAU ET DE L ASSAINISSEMENT EN 2010 : Récapitulatif de l évolution du prix de l eau potable : 2 1,8 1,6 1,4 1,2 1 0,8 0,6 0,4 0,2 0 1,39 1,43 1, Le prix de l eau potable en TTC a augmenté de 3,6 % entre 2008 et Récapitulatif de l évolution du prix de l assainissement collectif : 2 1,5 1 1,71 1,74 1,74 1,1 1,32 1,45 0, Evolution du prix global de l eau (eau potable et assainissement collectif) : 4 3,5 3 2,5 2 1,5 1 0,5 0 Vasteville 3,18 3,18 3,18 3,18 3,18 2,89 3,17 3,17 3,17 3,17 3,17 2,75 3,09 3,09 3,09 3,09 3,09 2,54 Tonneville Beaumont-Hague Urville-Nacqueville Flottemanville Autres communes Figure : Evolution du prix d 1 m3 d eau potable assainie en assainissement collectif entre 2008 et 2010 sur la base d une facture de 120 m3. 98

99 LE TOURP I) Missions Exploitation de l'équipement II) Moyens Au 31 décembre 2010, le service comptait 6 agents : 1 responsable de l'équipement 1 adjoint direction 1 agent technique à 60% 1 responsable médiathèque 1 responsable boutique III) Résultats Dépenses ( )* Services Boutique , , ,31 Service , , ,88 Total , , ,19 *ne tient pas compte des dépenses liées aux expositions temporaires Recettes ( ) Services Boutique , , ,22 Compte administratif par utilisateur Année Dépenses fonctionnement ( ) Recettes fonctionnement ( ) Expositions Exposition de photos «Vol au dessus du littoral du Cotentin» de Jérôme Houyvet - Exposition archéologique «Nos ancêtres les hommes» - Exposition de Marie Fang «Dualités Multiples» - Salon du Manoir du Tourp Animations, évènements - Fête «les Historiques du Tourp : échoppes, victuailles et réjouissances» - Les 14, 15 et 16 août : «la rue bucolique» organisée par le service culturel de la CCH - Les 26 et 27 septembre : Plantes et saveurs d Automne organisé par l Office du Tourisme de la Hague - Exposition médiathèque «le Jardin des lecteurs» - Exposition médiathèque «et la Hague dans cette histoire?» - Ateliers de l été autour de l archéologie : céramique néolithique et art pariétal 99

100 - Construction d une maison gauloise - Mise en place d un programme pédagogique pour les écoles : ateliers d archéologie expérimentale et visite de l exposition - Conférence d archéologie Evolutions dans l organisation et le fonctionnement - Recrutement d une animatrice contractuelle afin de compenser le départ progressif d un agent - Deux contractuels sur les 6 agents - Revalorisation de deux postes (de catégorie C en B) suite à une prise de responsabilité. - L ancien agent technique devient adjoint au directeur Fréquentation Personnes accueillies Passages dans la cour Commentaire La charge en personnel se maintient à 6 personnes (5,6 temps pleins) qui représente le minimum pour assurer le fonctionnement du site. Le recrutement de trois saisonniers est toujours nécessaire pour l accueil des visiteurs. A noter pour 2010 de nouvelles recettes, en plus de celles de la boutique, liées à de nouvelles activités : animations pour scolaires et tous publics et l organisation d une fête dont l entrée est payante. Les résultats de l audit rendu en 2010 ont permis de mieux définir l identité du manoir notamment en termes de programmation. Deux postes au sein de l équipe ont été revalorisés afin de satisfaire ces nouvelles orientations. De plus, l organisation spatiale du site va être repensée afin d améliorer l accueil du public et d accueillir de nouvelles activités (animations, accueil de scolaires ). Une nouvelle appellation et une nouvelle charte graphique sont en cours de réflexion. 100

101 LUDIVER I) Missions : Développer la notoriété de l équipement et le rayonnement du territoire II) Moyens : 1 directeur «B» animateur 1 adjoint de direction «B» rédacteur 1 mi-temps secrétariat «C» adj adm 1 ère cl 1 agent accueil-boutique «C» adj adm 1 ère cl (85% accueil et 15 % boutique) + 2 saisonniers été tps partiel ; et 1 CAE passerelle 4 animateurs scientifiques planétaristes «C» 1 adj d anim 1 ère cl et 2 adj d anim 2 ème cl 1 agents d'entretien «C» adj tech 1 ère cl 1,5 agents pôle ménage «C» III) Résultats : Nombre de visiteurs Fréquentation de référence (*) Evénementiels gratuits Fréquentation TOTALE (*) Hors Nuits des Etoiles, événementiels et expositions en accès libre à l Espace Détente Fréquentation totale 2010 inclus Nuit des Etoiles, événementiels (dont 10 ème anniversaire), expositions en accès libre à l Espace Détente, prêts de salles formations CCH, CNFPT et EN du territoire : visiteurs, sans compter les visiteurs du parc paysager. Compte administratif 2010 par gestionnaire G60 Recettes accueil : (+ 3 %) 2009 : Dépenses : en fonctionnement : ( réalisé, engagé) en 2009 en investissement : ( réalisé, engagé) en 2009 Compte administratif 2010 tous gestionnaires Utilisateur U32201 Dépenses fonctionnement ( ) Recettes fonctionnement ( )

102 Boutique Stock début HT Achats HT Achats TTC Ventes HT en PA Ventes HT en PV Coeff multiplicateur moyen 1,70 2,15 2,01 Pertes et casse 265 (1,6%) Ventes TTC Stock final HT Dépenses boutique (autres qu achat de stock) : services bancaires 23, personnel 4 117, immobilisations (dernière année sur 10 ans) IV) Extrait des principales activités et animations au Planétarium Ludiver en 2010 Janvier: fermeture annuelle, ent tech et prépa année / Février : HVL+Ludiver+Cyberbase création court métrage d animation ; création conte au planétarium «La petite étoile de mer» avec O. Leduc / Mars : Conf ANPCEN vers les Elus ; journées «Tourisme et Handicap» / Avril : événementiel 10 ème anniversaire ; Participation à l opération du CRT «Au printemps la Normandie se découvre» / Mai : Concours peintures Normandie Impressionniste 2010 / Juin : Participation à l opération nationale et régionale «Les buissonnières» Tourisme et Handicap / Juillet : randos astro ; croisières sous les étoiles ; ateliers ; observations ; Nuit des Etoiles / Août : animations «Soleil», randos astro, ateliers vacances, obs / Septembre : Séances seniors «contes en Normand» au Planétarium / Octobre : exposition «Labo de Merlin» ; événementiel «Science horrible» / Novembre : Fête de la Science à Caen en partenariat avec l Andra / Décembre : Passerelles musique-orages avec l Ecole de Musique ; exposition «Cristaux» ; spectacle de Noël avec animations + venue du Père Noël Et + de 100 animations grand public : planétariums à thème, ateliers vacances, ateliers pratiques, soirées d observat, randos-astro, soirées spéciales à Tatihou, salons, etc 110 émissions France Bleu Cotentin : 6 directs, 104 chroniques «La tête dans les étoiles» Nombreux reportages et articles en presse écrite et audiovisuelle, 102

103 TABLEAU DES AIDES ACCORDEES PAR LA CCH EN 2010 Bénéficiaire de la subvention Sport (1) Manifes tation Tourisme Sport / culture Actions sports (2) Fonct Equipemt Culture DIRECTIONS Com muni cation Interven tion Education Temps midi Humani taire AGJ Strat Dvlp Moyens généraux Total Subvention Interv tech (coût calc / tx hor d'un agent) Aide indirecte Total subvention + interven tion + aides Bénéficiaire de la subvention CANTON ACCH ACCH ACFM ACFM ACASEA ACASEA Action Plus Cotentin Action Plus Cotentin Activ' Femmes Activ' Femmes AGCAM AGCAM AJIP AJIP Amicale personnel Amicale Pompier Amicale personnel Amicale Pompier Anim' Hag Anim' Hag Antirouille Antirouille AS Areva AS Areva AS du Collège AS du Collège AS Karting AS Grévillaise Lande St Nazaire AS Karting ASA ASA AS Grévillaise Assun Basket Assun Basket 103

104 Assun Billard Assun Football Assun Lutte Assun Billard Assun Football Assun Lutte AssunTennis AssunTennis Assun Tennis Table Assun Voile Beaumont Commerces Base nautique Assun Tennis Table Assun Voile Beaumont Commerces CAACH CAACH CACHE CACHE Centre Vol à voile Club des anciens Beaumont Club anciens Omonville Collectif fête du port Comice agricole Comité fêtes Auderville Comité fêtes Beaumont Comité fêtes Branville Comité fêtes Digulleville Comité fêtes Urville Comité fêtes Vasteville Comité Foire Jobourg Cotentin moto sport CSLV Centre Vol à voile Club des anciens Beaumont Club anciens Omonville Collectif fête du port Comice agricole Comité fêtes Auderville Comité fêtes Beaumont Comité fêtes Branville Comité fêtes Digulleville Comité fêtes Urville Comité fêtes Vasteville Comité Foire Jobourg Cotentin moto sport CVL CSLV CVL 104

105 En quête de fête En quête de fête ESCH ESCH ESPH ESPH Familles Rurales Familles Rurales FCSud Hague FCSud Hague Flotonn' Hag Flotonn' Hag Fol Car Club Fol Car Club Foyer socio éducatif Foyer socio éducatif Gen' Action Gen' Action GON GON Groupe d'entraide Groupe d'entraide Hag'Artistes Hag'Artistes Hague Marine Hague Model Air Club Hague Natation CSLV HRCJ Base nautique Lande St Nazaire Hague Marine Hague Model Air Club Hague Natation HRCJ HVL HVL Jeunes agriculteurs Jeune amicale pompiers Judo Club de la Hague La Hague Vaten Les bouonegens Les cavaliers de la Valette Jeunes agriculteurs Jeune amicale pompiers Judo Club de la Hague La Hague Vaten Les bouonegens Les cavaliers de la Valette 105

106 Les Haguards Les Haguards Les merlettes Les merlettes Livre en fête Livre en fête MJVA MJVA MX Passion MX Passion Parenthèse Parenthèse Parents Elev Acq / vast Parents Elev Biv / Vauv Parents Elev Omonville Parents Elev Ste-Croix Pêcheurs professionnels Pêcheurs Urville Planète Môme RNJA Inspira Parents Elev Acq / vast Parents Elev Biv / Vauv Parents Elev Omonville Parents Elev Ste-Croix Pêcheurs professionnels Pêcheurs Urville Planète Môme RNJA Inspira SCAC SCAC SHR SHR SNSM Goury Sporting Club Cross Sports, Lois Culture Sté chasse Acqueville Sté chasse Bran / Ste-Croix Sté chasse Biville Sté chasse Herqueville SNSM Goury Sporting Club Cross Sports, Lois Culture Sté chasse Acqueville Sté chasse Bran / Ste-Croix Sté chasse Biville Sté chasse Herqueville 106

107 Sté chasse Omonville Sté chasse Vasteville Sté chasse Vauville Sté chasse Omonville Sté chasse Vasteville Sté chasse Vauville TCH TCH USVA USVA Vitanim' Hag Vitanim' Hag YCOR Basenautique YCOR Zalia de la Marche TOTAL CANTON 3 jours Cherbourg Hors Canton Zalia de la Marche 3 jours Cherbourg A 2 H A 2 H Amicale Cycliste KMO AS Cherbourg Basket Amicale Cycliste KMO AS Cherbourg Basket ASSUC ASSUC Carrière Carrière 2000 Challenger DCNS Cherbourg triathlon CLI Areva Challenger DCNS Cherbourg triathlon CLI Areva Cœur enfant Cœur enfant Comité Manche Tennis Comité Manche Tennis Table Cotentin initiatives Comité Manche Tennis Comité Manche Tennis Table Cotentin initiatives 107

108 Cotentin Surf Club Cotentin Surf Club CPIE CPIE Défi port de pêche Défi port de pêche Festihand Festihand Festival du livre Festival du livre Groupe d'études des cétacés La Clé des Chants Les passagers du vent Groupe d'études des cétacés La Clé des Chants Les passagers du vent MEF MEF Musique en herbe Musique en herbe Sol' Air Sol' Air SYGMA SYGMA UPRA Roussin Total hors canton UPRA Roussin Total général Total général Total général Diminution du montant 2008 en raison du passage de l'oth en EPIC - Les de subvention n'apparaissent plus dans le tableau Total général Total général Total général Total général

109 Total général Total général (1) Fonctionement / Investissement / Haut niveau (2) Eveil sportif / Semaines découvertes / Rallye des dunes 109