COMMUNE DE CAZERES SUR GARONNE

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1 Objet Affaire : Date Page Services techniques de CAZERES sur Garonne CCTP-FS FLEURISSEMENT 28/01/13 1/5 M.CREA Procédure adaptée ANNEE 2013 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) COMMUNE DE CAZERES SUR GARONNE Objet de l'appel d'offres : PROGRAMME DE FONCTIONNEMENT «ENVIRONNEMENT» FLEURISSEMENT ANNEE 2013 Ne pas oublier de parapher la page dans la case de droite

2 GENERALITES Le présent dossier concerne la : FLEURISSEMENT ANNEE 2013 A titre indicatif, on peut prévoir que la mission débutera au cours du premier trimestre 2010 DEFINITION DES BESOINS La commune de Cazères envisage l achat des fleurs pour son programme environnemental Le présent marché comprend le fleurissement annuel et bisannuel. Il est décomposé en 3 lots techniques distincts : LOT 1 : Achat de fleurs en plaques LOT 2 : Achat de fleurs en godets LOT 3 : Achat de persistants LOT 4 : Achat de fleurs en plaques pour le camping LIVRAISON ET TRANSPORT DES PRODUITS ET MATERIELS Adresse de livraison et de déchargement L'entrepreneur doit transporter et décharger avec soin les matériels et les produits à l adresse ou aux adresses indiquées sur l Acte d Engagement du présent. Dans le cas présent, le matériel sera livré au centre technique municipal de la commune sis 5 rue de Labrioulette pour les lots 1,2et 3 ainsi qu au camping municipal pour le lot N 4 Conditionnement des matériels et produits Les matériels seront livrés dans des contenants adaptés munis des protections nécessaires à leur préservation contre tout choc pouvant les endommager. Sur l emballage de chaque type de produit, une identification sera apposée spécifiant le type de matériel ou de produit et ses caractéristiques principales ainsi que son lieu de destination. Dans le cas présent : bâtiment(s) et lieu(x) concerné(s).. Mise à disposition d un charriot élévateur et de personnel communal pour les opérations de déchargement La commune mettra à la disposition du transporteur, un charriot élévateur et un conducteur dans la mesure où : les colis sont présentés sur des palettes le poids de chaque palette n excède pas une tonne les colis soient filmés ou solidement harnachés à la palette les colis soient amenés en bordure du véhicule de transport par les soins du transporteur la livraison ait été prévue dans les conditions énoncées au CCAP du présent marché. PROVENANCE DES MATERIELS ET PRODUITS Les produits et matériels livrés devront être conformes à l ensemble des règlementations en vigueur sur le territoire français. Les certificats de conformités devront être transmis avec les matériels et produits livrés sous peine de l application de la résiliation unilatérale du marché. Si cela est nécessaire la fiche de sécurité, ou d hygiène et de sécurité sera transmise avec les produits ou les matériels livrés. ESSAIS - CONTROLE Les essais et contrôles sur les matériels et produits livrés seront réalisés dans les 3 mois suivant leur livraison. Si des défaillances ou des non conformités sont relevés, les produits ou matériels livrés seront remplacés aux frais de l entrepreneur dans un délai de 1 mois à compter de la date d envoi du courrier, le cachet de la poste faisant foi, sous réserve de l application de la clause de résiliation unilatérale du marché

3 RESPONSABILITE DE L'ENTREPRENEUR L'entrepreneur est entièrement responsable des dommages et des accidents de toute nature se rapportant à l'exécution des obligations de son marché, lorsqu'il s'agit des travaux en régie effectués par ses soins et sous l'autorité directe du maître d'œuvre, ou des travaux exécutés par celui-ci au lieu et place de l'entreprise. SUIVI DE LA LIVRAISON L entrepreneur devra avertir le maitre d ouvrage de tout retard ou de toute difficulté rencontrée dans la livraison par courrier électronique à l adresse suivante stcazeres@gmail.com Le non respect de la date contractuelle de livraison verra l application automatique des pénalités de retard conformément aux dispositions énoncées dans le CCAP du présent marché DOSSIER TECHNIQUE L entrepreneur est tenu de livré en même temps que les produits et le s matériels, les fiches de sécurité, les notices d utilisation et de maintenance, ainsi que les plans, les brevets, les certificats d homologation, les plans de montage, le guide de procédure de la mise en fonction. Si la mise en fonction nécessite la présence du fournisseur ou du fabriquant, l entrepreneur en fera état lors de la livraison et organisera dans un délai de un mois suivant la date de livraison, la date du bordereau de livraison faisant référence pour le calcul du dudit délais, les procédures de mise en fonction à ses frais. ECHANTILLONS. Sans objet CARACTERISTIQUES TECHNIQUES DES PRODUITS A FOURNIR LOT Numéro 1 : Achat de fleurs en plaques Dimensionnement : Les plaques seront de dimensions 1m00 x 0.67m, afin de pouvoir s adapter le plus possible aux dimensions géométriques des massifs de la commune et ainsi éviter de la perte par les opérations de découpes. Afin de limiter les efforts de manutention, ces plaques ne devront pas excéder plus de 3 cm d épaisseur hors hauteur des végétaux. Les tapis de sedum seront d un poids inférieur à 15 kg/m2 Nombre de Plants Le nombre de plants au mètre carré devra être de 18 au minimum. Soit 12 par plaques. Les essences seront disposées sur les tapis de manières à être répartie de manière esthétiques, et équitablement mélangées. Disposition des fleurs sur les plaques : Les plants seront disposés en quinconce sur les plaques en respectant le schéma suivant : X X X X X x x x X x x x Le Paillage Le paillage en écorce de chêne broyée finement sera fourni en quantité nécessaire pour assurer le recouvrement des plaques, sur une épaisseur de 2 centimètres. Ce paillage sera conditionné et fourni avec la plaque qu il est censé recouvrir. Structure des plaques L armature des plaques sera une structure de type géotextile biodégradable. Conditionnement : Les plaques seront livrées sur des palettes, comportant au maximum 30 plaques leur paillage et l engrais à libération programmé, nécessaire à leur développement rapide. Composition des plaques de fleurs : Type 1 ANNUELLE Hélénium Mélange de Gazania Carex Bonzita Coréopsis Rising Sun

4 Type 2 Talinium Zinna Jaune Sauge Rambo Rouge Laurentia Blanche Begonia Demi Nain Rouge Type 3 Mélange de Cléomes Mélange Cosmos Verveine Bonariensis Verveine Imagination Violette Verveine Toronto Rose Lilas Petunia Blanc Type 4 Gaillarde Tons Rouges Strobolanthes à Feuillage Violet Géranium Rozane Sauge Nemorosa Bleu Ciel Artemisia Argentée Véronica Spicata Fétuque Bleue Type 5 Type 6 Hélénium Bégonia Demi Nain Blanc Gaura Blanc Verveine Venosa Bleu Lilas Sauge Rhéa Bleue Laurentia Bleue Type7 Ipomée Margarita Plectranthrus Nico Coléus Kong Mix Sunpatiens lilas Sunpatiens Blanc Bégonia Demi Nain Rose Type 8 Stipa Sirocco Bégonia Tubéreux Blanc Bégonia Tubéreux Abricot Bégonia Tubéreux JAune Type 9 Melange Champètre 24 espèces dont 5 Viviaces : Calendula officinialis Cosmos Cheirianthus CHrysanthenum Eschscholzia Ibéris Bisanuelles Type 10 Giroflée Mauves Pensée Jaunes Claires Pensées Oranges Pensées Roses à Macules Type 12 Viola Lavande Demi Deuil Viola Abricot Primevère Rose Pavot Rose Pavot Orange Type 13 Myosotis Rose Pavot Jaune Viola Jaune Viola Rose à Macule Viola Blanc à Ailes Bleue Foncé Tapis de Sedum Type 14 Mélange de sedum Acre, reflexum, spurium,oracle et floreriferum LOT Numéro 2 : Achat de fleurs en godets Les fleurs en godets seront fournies dans des godets individuels.

5 Les fleurs fournies seront prêtes à planter et leur développement sera suffisamment avancé pour que leur apparence soit décorative. Les plants auront déjà été repiqués par le fournisseur et déjà enracinées dans leur motte de terre. La destination de ces plants est la mise en jardinière, ils devront supporter ce type de présentation. Les plants à fournir sont définis au bordereau des prix unitaires Lot Numéro 3 : Achat de plantes Les plantes persistantes sont décrites au bordereau des prix unitaires Lot Numéro 4 : Achat de fleurs en plaques pour le camping Type 5 Type 15 Rose d Inde Jaune Pétunia Bleu Bordé Blanc Rudbékia Automn Color Bégonia demi-nain Blanc SIGNATURES Fait à CAZERES Sur Garonne le Le MAIRE L entrepreneur Michel OLIVA