SOMMAIRE BUDGET PRINCIPAL BUDGETS ANNEXES. I Informations d'ordre général. II Présentation générale du budget. III Vote du budget. IV - Annexes PAGES

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2 SOMMAIRE BUDGET PRINCIPAL PAGES I Informations d'ordre général II Présentation générale du budget III Vote du budget IV - Annexes BUDGETS ANNEXES PAGES

3 SOMMAIRE AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION PAGES Balances et tableaux de synthèses Annexes

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5 BUDGET PRINCIPAL M 14 VOTE PAR NATURE

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7 PRESENTATION GENERALE DU BUDGET PRINCIPAL

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9 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET VUE D'ENSEMBLE II A1 V O T E R E P O R T S V O T E R E P O R T S CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET FONCTIONNEMENT (1) DEPENSES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT RECETTES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT RESTES A REALISER (R.A.R.) DE L'EXERCICE PRECEDENT (2) 002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT REPORTE (2) = TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (3) INVESTISSEMENT (1) DEPENSES DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT RECETTES DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT CREDITS D'INVESTISSEMENT VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y compris le compte 1068) RESTES A REALISER (R.A.R.) DE L'EXERCICE PRECEDENT (2) 001 SOLDE D'EXECUTION DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE (2) = TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT (3) TOTAL TOTAL DU BUDGET (3)

10 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Chap Libellé Pour mémoire Restes à réaliser Propositions TOTAL (=RAR VOTE (3) budget primitif + N-1 (2) nouvelles + Prop. DM(1) nouvelles) Total des dépenses de gestion courante , , , , ,47 66 Charges financières 67 Charges exceptionnelles 68 Dotations aux provisions (4) 022 Dépenses imprévues Total des dépenses réelles de fonctionnement , , , , , Virement à la section d'investissement (5) , , , , Opé. d'ordre de transferts entre sections (5) , Opé. d'ordre à l 'intérieur de la sect. fonct.(5) Total des dépenses d'ordre de fonctionnement , , , ,34 TOTAL , , , , ,64 D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEEES ,64 Chap Libellé Pour mémoire budget primitif + DM(1) Total des recettes de gestion courante ,26 76 Produits financiers RECETTES DE FONCTIONNEMENT Restes à réaliser N-1 (2) Propositions nouvelles VOTE (3) II A2 TOTAL (=RAR + Prop. nouvelles) 77 Produits exceptionnels 78 Reprises sur amortissements et provisions (4) ,00 Total des recettes réelles de fonctionnement , , , Opé. d'ordre de transferts entre sections (5) , Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. fonct. (5) Total des recettes d'ordre de fonctionnement ,47 TOTAL , , ,00 R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) ,64 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEEES ,64 Pour information : AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION ,34 D'INVESTISSEMENT (11) (5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043

11 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES DEPENSES D'INVESTISSEMENT Chap Libellé Pour mémoire budget primitif + DM(1) Restes à réaliser N-1 (2) Propositions nouvelles VOTE (3) II A3 TOTAL (=RAR + Prop. nouvelles) Total des dépenses d'équipement , , , ,79 Total des dépenses financières , , , ,94 45X-1 Total des opé. Pour compte de tiers (9) , ,99 Total des dépenses réelles d'investissement , , , , , , , Opé. d'ordre de transferts entre sections (5) , Opérations patrimoniales (5) , , , ,00 Total des dépenses d'ordre d'investissement , , , ,00 TOTAL , , , ,72 D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (2) ,44 TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEEES ,16 Chap Libellé Pour mémoire budget primitif + DM(1) RECETTES D'INVESTISSEMENT Restes à réaliser N-1 (2) Propositions nouvelles VOTE (3) TOTAL (=RAR + Prop. nouvelles) Total des recettes d'équipement , , , , ,35 Total des recettes financières , , ,85 45X-2 Total des opé. pour le compte de tiers (9) , , ,27 Total des recettes réelles d'investissement , , , , , Virement de la section de fonctionnement (5) , , , , Opé. d'ordre de transferts entre sections (5) , Opérations patrimoniales (5) , , , ,00 Total des recettes d'ordre d'investissement , , , ,34 TOTAL , , , , ,81 R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (2) TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEEES ,81 Pour information : AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE PAR LA SECTION DE ,34 FONCTIONNEMENT (II)

12 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BALANCE GENERALE DU BUDGET II B1 1 - DEPENSES (du présent budget + Restes à réaliser) FONCTIONNEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre (1) (2) TOTAL 60 Achats et variations de stocks (3) 71 Production stockée (ou déstockage) (3) 023 Virement à la section d'investissement , ,34 Dépenses de fonctionnement - Total , , ,64 D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES ,64 INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL 15 Provisions pour risques et charges (5) 28 Amortissements des immobilisations (reprises) 29 Provisions pour dépréciation des immobilisations (5) 39 Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours (5) 481 Charges à répartir sur plusieurs exercices 49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers (5) 59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers (5) Dépenses d'investissement - Total , , ,72 D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE ,44 TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES ,16 (2) Voir liste des opérations d'ordre.

13 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BALANCE GENERALE DU BUDGET II B2 2 - RECETTES (du présent budget + Restes à réaliser) FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL 60 Achats et variation des stocks (3) 71 Production stockée (ou déstockage) 72 Travaux en régie 79 Transferts de charges Recettes de fonctionnement - Total , ,00 R 002 RESULTAT REPORTE 0U ANTICIPE ,64 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES ,64 INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL 15 Provisions pour risques et charges (5) 28 Amortissements des immobilisations 29 Provisions pour dépréciation des immobilisations (5) 39 Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours (5) 481 Charges à répartir sur plusieurs exercices 49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers (5) 59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers (5) 021 Virement de la section de fonctionnement , ,34 Recettes d'investissement - Total , , ,96 R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE AFFECTATION AU COMPTE ,85 TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES ,81

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15 VOTE DU BUDGET

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17 SECTION DE FONCTIONNEMENT PRESENTATION PAR NATURE

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19 SECTION DE FONCTIONNEMENT III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap/ art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget primitif + DM Propositions (3) nouvelles Vote (4) 011 Charges à caractère général , , ,20

20 SECTION DE FONCTIONNEMENT III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap/ art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget primitif + DM Propositions (3) nouvelles Vote (4) 012 Charges de personnel et frais assimilés , Atténuations de produits ,85 65 Autres charges de gestion courante , , ,00

21 SECTION DE FONCTIONNEMENT III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap/ art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget primitif + DM Propositions (3) nouvelles Vote (4) 656 Frais de fonctionnement des groupes d'élus ,00 TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a) = ( ) , , ,20

22 III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap/ art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget primitif + DM Propositions (3) nouvelles Vote (4) 66 Charges financières (b) ,00 67 Charges exceptionnelles (c) , , ,78 68 Dotations aux provisions (d) (6) 022 Dépenses imprévues (e) , , ,57 TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e , , , Virement à la section d'investissement , , , Opérations d'ordre de transfert entre sections (7) , Dotat. aux amort. immos incorporelles et corporelles , Dotat. aux amort. Charges de fonctionnement à répartir ,73 TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonct.(10) TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE , , ,34 TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total des opérations réelles et d'ordre) , , ,89 RESTES A REALISER N-1 (11) D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (11) TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES ,64

23 III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap/ art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget primitif + DM 013 Atténuations des charges ,00 Propositions (3) nouvelles Vote (4) 70 Produits des services, du domaine et ventes ,00 73 Impôts et taxes ,26 74 Dotations et participations ,00 75 Autres produits de gestion courante ,00 TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES (a) = ,26

24 III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap/ art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget primitif + DM 76 Produits financiers (b) ,00 Propositions (3) nouvelles Vote (4) 77 Produits exceptionnels (c) ,00 78 Reprises sur provisions (d) (5) ,00 TOTAL RECETTES REELLES = a+b+c+d , Opérations d'ordre de transfert entre sections (6),(7),(8) , Quote-part subv. inv. transféré au compte de résultat , Transferts de charges de gestion courante 4, Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. de fonct. (9) Variation des stocks des terrains à aménager 7133 Variation des en-cours de production de biens TOTAL DES RECETTES D'ORDRE ,47 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et ordres) ,73 RESTES A REALISER N-1 (10) ,00 R002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (10) ,64 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES ,64

25 SECTION D INVESTISSEMENT PRESENTATION PAR NATURE

26 SECTION D' INVESTISSEMENT III - VOTE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES III B1 Chap/ art (1) Libellé (1) 010 Stocks Pour mémoire budget primitif + DM Propositions (3) nouvelles Vote (4) 20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) , , , Subventions d'équipement versées (hors opérations) , , ,52 21 Immobilisations corporelles (hors opérations) , , ,00 22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 23 Immobilisations en cours (hors opération) , , ,69 Total des opérations Total des dépenses d'équipement , , ,21 10 Dotations, fonds divers et réserves ,26 13 Subventions d'investissement ,33

27 SECTION D' INVESTISSEMENT III - VOTE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES III B1 Chap/ art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget primitif + DM Propositions (3) nouvelles Vote (4) 16 Emprunts et dettes assimilées , , ,76 18 Compte de liaison : affectation à 26 Participations et créances rattachées à des particip , ,00 27 Autres immobilisations financières , Dépenses imprévues , , ,00 Total des dépenses financières , , ,76 Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers ,00 TOTAL DES DEPENSES REELLES , , ,97

28 III - VOTE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES III B1 Chap/ art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget primitif + DM 040 Opérations d'ordre transfert entre sections (5) ,47 Reprises sur autofinancement antérieur (6) , Etat et établissements nationaux , Régions , Budget communautaire et fonds structurels ,24 Propositions (3) nouvelles Vote (4) Charges transférées (7) 4, Frais d'acquisition des immobilisations 4, Opérations patrimoniales (8) , , , Subventions d'éqpt en nature - organismes publics , Sub d'éqt en nature - personnes de droit privé , Terrains nus , Terrains de voirie , Installations générales, agencements et amén. construc , Réseaux d'assainissement , Constructions , Installations, matériel et outillage techniques , Autres formes de participation , ,00 TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE , , ,00 TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre) , , ,97 RESTES A REALISER N-1 (9) ,75 D001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (9) ,44 TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES ,16

29 III - VOTE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES III B2 Chap/ art (1) Libellé (1) 010 Stocks Pour mémoire budget primitif + DM Propositions (3) nouvelles Vote (4) 13 Subventions d'investissement , , ,67 16 Emprunts et dettes assimilées , , ,13 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées , ,84 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours ,14 Total des recettes d'équipement , , ,62 10 Dotations, fonds divers et réserves , , , Autres subventions d'investiss. non transférables 18 Compte de liaison : affectation à 26 Participations et créances rattachées à des particip. 27 Autres immobilisations financières , Produits des cessions d'immobilisation , Produit des cessions d'immobilisations Total des recettes financières , , ,85 Total des recettes d'opérations pour compte de tiers ,03 TOTAL DES RECETTES REELLES , , ,23

30 III - VOTE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES Chap/ art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget primitif + DM III B2 Propositions (3) nouvelles Vote (4) 021 Virement de la section de fonctionnement , , , Opérations d'ordre de transfert entre sections (5), (6), (7) , Frais d'études, d'élaboration , Frais d'études , Amortissement des frais d'insertion , Subventions d'équipement - Etat , Subventions d'équipement - Régions , Subventions d'équipement - Départements 9 771, Amort. immo. corp. communes membres GPF , Amort. immo.corp. autres groupements de collectivités , Subventions d'équipement - spa , Subventions d'équipement - spic , Subventions d'équipement - aut. étab. publics locaux , Subventions d'équipement - aut. organismes publics , Subventions d'équipement aux personnes de droit privé , Subventions d'équipement en nature - organismes publics , Subvention d'équipement en nature - personnes droit privé , Concessions, brevets, licences, logiciels , Immeubles de rapport , Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile 828, Matériel roulant , Autre matériel et outillage de voirie , Autres installations, matériel et outillage techniques , Installations générales, agencements et aménag. Divers , Matériel de transport , Matériel de bureau et informatique , Mobilier , Autres immobilisations corporelles , Frais d'acquisition des immobilisations , Charges à étaler ,00 TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT , , , Opérations patrimoniales (8) , , , Départements 5 000, Subventions d'équipement non trans. comm. membres gfp , Autres , Frais d'études , Matériel roulant , Versements restant sur titres de participation non libérés , , Lormont rue des cavailles ,97 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE , , ,34 TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et ordres) , , ,57 RESTES A REALISER N-1 (9) ,24 R001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (9) TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES ,81

31 IV - ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES A6.1 A6.1 - DETAIL DES DEPENSES Art. (1) Libellé (1) Pour mémoire Budget précédent (2) Restes à réaliser (3) Crédits votés (4) DEPENSES TOTALES (I) = A+B+C+D , , ,76 HORS CHARGES TRANSFEREES (II) = A+B+C , , ,76 Emprunts et dettes assimilées hors et (A) , ,76 Autres dépenses financières (sous-total) (B) , , ,00 10 Reversement de dotations et fonds divers ,26 13 Remboursement de subventions , ,51 26 Participations et créances rattachées , ,00 27 Autres immobilisations financières , Dépenses imprévues , ,00 Transferts entre sections = C+ D ,47 Reprises sur autofinancement antérieur (C) ,97 15 Sur provisions pour risques et charges 10 Sur apports, dotations et réserves 139 Subv.d'invest. reprises au compte de résultat , Etat et établissements nationaux , Régions , Budget communautaire et fonds structurels ,24.9 Sur provisions pour dépr. d.. Autres opérations Charges transférées (D) = E + F + G 4,50 Travaux en régie ( E ) Charge à répartir sur plusieurs exercices (F) 4, Frais d'acquisition des immobilisations 4,50 Stocks et en-cours (G) Op. de l'exercice Solde d'exécution (3) CUMUL Dépenses I D001 IV , , ,20

32 IV - ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A6.2 A6.2 - DETAIL DES RECETTES Art. Libellé (1) Pour mémoire (1) Budget précédent (2) Restes à réaliser (3) Crédits votés (4) RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a+b+c+d , ,34 Ressources propres externes (a) ,00 Autres recettes financières (b) ,00 Transferts entre sections ( c ) , Frais d'études, d'élaboration , Frais d'études , Amortissement des frais d'insertion , Subventions d'équipement - état , Subventions d'équipement - régions , Subventions d'équipement - départements 9 771, Amort. immo. corp. communes membres gfp , Amort. immo.corp. aut. gr. collectivités , Subventions d'équipement - spa , Subventions d'équipement - spic , Subventions d'éqpt- aut. étab. pub. Locaux , Subventions d'éqpt - aut. organismes publics , Subventions d'éqpt aux pers. de droit privé , Subventions d'équipement en nature - org. pub , Subventions d'éqt en nature - pers. droit privé , Concessions, brevets, licences, logiciels , Immeubles de rapport , Aut. mat. et out. d'incendie et défense civile 828, Matériel roulant , Autre matériel et outillage de voirie , Autres installations, mat. et out. Techniques , Installations générales, agenc. et amén.divers , Matériel de transport , Matériel de bureau et informatique , Mobilier , Autres immobilisations corporelles , Frais d'acquisition des immobilisations , Charges à étaler , Virement de la section de fonctionnement (d) , ,34 Op. de l'exercice Solde d'exécution (3) Affectation c/1068 (3) CUMUL Recettes III R001 R1068 V , , ,19 Déficit Excédent (I)-(III) (III)-(I) Solde des op. financières ,58 Montant Dépenses financières (IV) ,20 Recettes financières (V) ,19 Solde (recettes - dépenses) (6) ,99 Solde net hors créances sur autres collectivités publiques (6) ,49 (c/2763) et charges transférées (D) (7)

33 ANNEXES

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35 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

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37 IV - ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1 A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) Non (2) Libellé ventilables Services Sécurité et Enseignement Culture Sport et Interventions Famille Logement Aménagement Action TOTAL 01 généraux salubrité et formation jeunesse sociales et services économique des publiques et santé urbains, administations environnement (sauf 01) FONCTIONNEMENT DEPENSES (3) , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,75 RECETTES (3) , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,00 SOLDE , , , , , , , , ,66

38 IV - ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1 A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) Non (2) Libellé ventilables Services Sécurité et Enseignement Culture Sport et Interventions Famille Logement Aménagement Action TOTAL 01 généraux salubrité et formation jeunesse sociales et services économique des publiques et santé urbains, administations environnement (sauf 01) INVESTISSEMENT DEPENSES (3) , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,75 RECETTES (3) , , , , , , , , , , , , , , , , ,00

39 IV - ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1 A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) Non (2) Libellé ventilables Services Sécurité et Enseignement Culture Sport et Interventions Famille Logement Aménagement Action TOTAL 01 généraux salubrité et formation jeunesse sociales et services économique des publiques et santé urbains, administations environnement (sauf 01) , ,24 SOLDE , , , , , , , , , ,65

40 IV - ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1-0 FONCTION 0 SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (sauf 01 opérations non ventilables) Sous-fonction 02 Administration générale Sous-fonction 02 Administration générale (2) Libellé Administration Assemblée Administration Information, Fêtes et Aides aux Cimetières et Justice Coopération décentralisée, TOTAL générale de la locale (autre que générale de communication, cérémonies associations pompes actions européennes et internationales collectivité groupes d'élus) l'etat publicité funèbres Subv. Autres actions globale coop. décent. FONCTIONNEMENT DEPENSES (3) , , , , , , , , , , , ,35 RECETTES (3) , , , , , , , , ,00 SOLDE , , , , , ,30 INVESTISSEMENT DEPENSES (3) , , , , , , , , , ,12 RECETTES (3) , , , , , , ,00 SOLDE , , ,06

41 IV - ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1-1 FONCTION 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUES Sous-fonction 11 Sécurité intérieure Hygiène et (2) Libellé Services Police Police Pompiers, Autres services salubrité TOTAL communs nationale municipale incendie, de protection publique secours civile FONCTIONNEMENT DEPENSES (3) , , , , , , , , ,01 RECETTES (3) , , , ,00 SOLDE , , ,01 INVESTISSEMENT DEPENSES (3) , , , , , ,02 RECETTES (3) SOLDE , ,02

42 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION IV A1-2 FONCTION 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION 20 Sous-fonction 21 Enseignement du premier degré S/fonction 25 Sous-fonction 25 Services annexes de l'enseignement Services Enseignement Enseignement Formation (2) Libellé communs Ecoles Ecoles Classes du second supérieur continue Hébergement et Transports Sport Médecine Classes de TOTAL maternelles primaires regroupées degré restauration scolaires scolaire scolaire découverte et scolaires autres serv.ann. FONCTIONNEMENT DEPENSES (3) , , , , , , , , ,96 RECETTES (3) , , , , , , ,00 SOLDE , , , , ,96 INVESTISSEMENT DEPENSES (3) , , , , , , ,92 675, , , , , ,63 RECETTES (3) SOLDE , , , , ,94

43 IV - ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1-3 FONCTION 3 CULTURE 30 Sous-fonction 31 Expression artistique sf/31 Expr.Art. Sous-fonction 32 Conservation et diffusion des patrimoines S/Fonction Services Action (2) Libellé communs Expression Arts plastiques Théâtres Cinémas et Bibliothèques Musées Archives Entretien du culturelle TOTAL musicale, et autres autres salles et patrimoine lyrique et chorégraphique activités artist. de spectacles médiathèques culturel FONCTIONNEMENT DEPENSES (3) , , , , ,00 RECETTES (3) SOLDE , ,00 DEPENSES (3) INVESTISSEMENT RECETTES (3) SOLDE

44 IV - ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1-4 FONCTION 4 SPORTS ET JEUNESSE 40 Sous-fonction 41 Sports Sous-fonction 41 Sports Sous-fonction 42 Jeunesse S/Fonction 42 Services (2) Libellé communs Salles Stades Piscines Autres équipt Manifestations Centres Autres Colonies TOTAL de sports, sportifs et sportives de loisirs activités de gymnase de loisirs pour les jeunes vacances FONCTIONNEMENT DEPENSES (3) , , , , ,00 RECETTES (3) SOLDE , ,00 INVESTISSEMENT DEPENSES (3) , , , , ,50 RECETTES (3) SOLDE , ,50

45 IV - ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1-5 FONCTION 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE Détail de la sous-fonction 51 Santé Détail de la sousfonction Interventions Interventions sociales sociales (2) Libellé Services Dispensaires et Actions de Services Serv.à caract. Actions en Actions en Autres TOTAL communs autres étabts prévention communs social pour faveur de faveur des services sanitaires sanitaire handicap. l'enfance et de personnes et inadaptés l'adolescence en difficultés FONCTIONNEMENT DEPENSES (3) RECETTES (3) SOLDE DEPENSES (3) INVESTISSEMENT RECETTES (3) SOLDE

46 IV - ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1-6 FONCTION 6 FAMILLE Services Services en Actions en Aides à Crèches et (2) Libellé communs faveur des faveur de la famille garderies TOTAL personnes âgées la maternité FONCTIONNEMENT DEPENSES (3) RECETTES (3) SOLDE DEPENSES (3) INVESTISSEMENT RECETTES (3) SOLDE

47 IV - ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) A1-7 FONCTION 7 LOGEMENT Services Parc privé Aide au Aides à (2) Libellé communs de la ville secteur locatif l'accession à TOTAL la propriété FONCTIONNEMENT DEPENSES (3) , , , , , , ,60 RECETTES (3) SOLDE , , ,60 INVESTISSEMENT DEPENSES (3) , , , , , ,86 RECETTES (3) , , , ,67 SOLDE , ,50

48 IV - ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1-8 FONCTION 8 AMENAGEMENT ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT s/f 81 Services urbains s/f 81 Services urbains s/f 82Aménagement urbain (2) Libellé Services Eaux et Collecte et Propreté Eclairage Transports Autres réseaux Services Equipements communs assainissement traitement des urbaine public urbains et services communs annexes ord.ménag. divers de voirie FONCTIONNEMENT DEPENSES (3) , , , , , ,63 RECETTES (3) , , , , ,00 SOLDE , , , , , ,63 INVESTISSEMENT DEPENSES (3) , , , ,28 RECETTES (3) , ,64 SOLDE , , , ,28

49 (2) Libellé DEPENSES (3) RECETTES (3) SOLDE DEPENSES (3) RECETTES (3) SOLDE IV - ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1-8 FONCTION 8 AMENAGEMENT ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT s/f 82Aménagement urbain Voirie Espaces verts Autres Services Aménagement Actions Préservation TOTAL communales verts opérations communs des eaux spécif.de du milieu et routes urbains d'aménagt lutte contre naturel urbain la pollution FONCTIONNEMENT , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,37 INVESTISSEMENT , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,48

50 IV - ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1-9 FONCTION 9 ACTION ECONOMIQUE Interventions Foires et Aides à l'agr. Aides à Aides au Aides au Aides aux serv. (2) Libellé économiques marchés et aux ind. l'énergie, aux commerce tourismes publics TOTAL agro- ind.manuf. et aux serv. (santé, alimentaires et au BTP marchands éducat., justice) FONCTIONNEMENT DEPENSES (3) , , , , , , , , , , , ,88 RECETTES (3) , , , , , , ,00 SOLDE , , , , ,66 INVESTISSEMENT DEPENSES (3) , , , , , , , , , , ,44 RECETTES (3) , , , ,91 SOLDE , , ,10

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57 BUDGET ANNEXE DES DECHETS MENAGERS SIRET NAF : 8411Z

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59 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET VUE D'ENSEMBLE II A1 V O T E R E P O R T S V O T E R E P O R T S CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET FONCTIONNEMENT (1) DEPENSES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT RECETTES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT RESTES A REALISER (R.A.R.) DE L'EXERCICE PRECEDENT (2) 002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT REPORTE (2) = TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (3) INVESTISSEMENT (1) DEPENSES DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT RECETTES DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT CREDITS D'INVESTISSEMENT VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y compris le compte 1068) RESTES A REALISER (R.A.R.) DE L'EXERCICE PRECEDENT (2) 001 SOLDE D'EXECUTION DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE (2) = TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT (3) TOTAL TOTAL DU BUDGET (3)

60 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Chap Libellé Pour mémoire Restes à réaliser Propositions TOTAL (=RAR VOTE (3) budget primitif + N-1 (2) nouvelles + Prop. DM(1) nouvelles) Total des dépenses de gestion courante , , ,00 66 Charges financières 67 Charges exceptionnelles 68 Dotations aux provisions (4) 022 Dépenses imprévues Total des dépenses réelles de fonctionnement , , , Virement à la section d'investissement (5) , Opé. d'ordre de transferts entre sections (5) , Opé. d'ordre à l 'intérieur de la sect. fonct.(5) Total des dépenses d'ordre de fonctionnement ,00 TOTAL , , ,00 D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEEES ,00 II A2 Chap Libellé Pour mémoire budget primitif + DM(1) Total des recettes de gestion courante ,00 76 Produits financiers 77 Produits exceptionnels RECETTES DE FONCTIONNEMENT Restes à réaliser N-1 (2) Propositions nouvelles VOTE (3) TOTAL (=RAR + Prop. nouvelles) Reprises sur amortissements 78 et provisions (4) Total des recettes réelles de fonctionnement , Opé. d'ordre de transferts entre sections (5) , Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. fonct. (5) Total des recettes d'ordre de fonctionnement ,00 TOTAL ,67 R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) ,00 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEEES ,00 Pour information : AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT (11) (5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043

61 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES DEPENSES D'INVESTISSEMENT Chap Libellé Pour mémoire budget primitif + DM(1) Restes à réaliser N-1 (2) Propositions nouvelles VOTE (3) II A3 TOTAL (=RAR + Prop. nouvelles) Total des dépenses d'équipement , , , ,05 Total des dépenses financières ,00 45X-1 Total des opé. Pour compte de tiers (9) Total des dépenses réelles d'investissement , , , , , , , Opé. d'ordre de transferts entre sections (5) , Opérations patrimoniales (5) ,48 Total des dépenses d'ordre d'investissement ,48 TOTAL , , , ,05 D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (2) TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEEES ,05 Chap Libellé Pour mémoire budget primitif + DM(1) Total des recettes d'équipement RECETTES D'INVESTISSEMENT Restes à réaliser N-1 (2) Propositions nouvelles VOTE (3) TOTAL (=RAR + Prop. nouvelles) Total des recettes financières , , ,14 45X-2 Total des opé. pour le compte de tiers (9) Total des recettes réelles d'investissement , , , , Virement de la section de fonctionnement (5) , Opé. d'ordre de transferts entre sections (5) , Opérations patrimoniales (5) ,48 Total des recettes d'ordre d'investissement ,48 TOTAL , , , ,14 R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (2) ,91 TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEEES ,05 Pour information : AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE PAR LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (II)

62 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BALANCE GENERALE DU BUDGET II B1 1 - DEPENSES (du présent budget + Restes à réaliser) FONCTIONNEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre (1) (2) TOTAL 60 Achats et variations de stocks (3) 71 Production stockée (ou déstockage) (3) 023 Virement à la section d'investissement Dépenses de fonctionnement - Total , ,00 D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES ,00 INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL 15 Provisions pour risques et charges (5) 28 Amortissements des immobilisations (reprises) 29 Provisions pour dépréciation des immobilisations (5) 39 Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours (5) 481 Charges à répartir sur plusieurs exercices 49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers (5) 59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers (5) Dépenses d'investissement - Total , ,05 D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES ,05 (2) Voir liste des opérations d'ordre.

63 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BALANCE GENERALE DU BUDGET II B2 2 - RECETTES (du présent budget + Restes à réaliser) FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL 60 Achats et variation des stocks (3) 71 Production stockée (ou déstockage) 72 Travaux en régie 79 Transferts de charges Recettes de fonctionnement - Total R 002 RESULTAT REPORTE 0U ANTICIPE ,00 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES ,00 INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL 15 Provisions pour risques et charges (5) 28 Amortissements des immobilisations 29 Provisions pour dépréciation des immobilisations (5) 39 Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours (5) 481 Charges à répartir sur plusieurs exercices 49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers (5) 59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers (5) 021 Virement de la section de fonctionnement Recettes d'investissement - Total R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE ,91 AFFECTATION AU COMPTE ,14 TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES ,05

64 SECTION DE FONCTIONNEMENT III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap/ art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget primitif + DM 011 Charges à caractère général ,00 Propositions (3) nouvelles Vote (4) 012 Charges de personnel et frais assimilés , Atténuation de produits 65 Autres charges de gestion courante , Frais de fonctionnement des groupes d'élus TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a) = ( ) ,00

65 III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap/ art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget primitif + DM 66 Charges financières (b) ,00 67 Charges exceptionnelles (c) ,67 Propositions (3) nouvelles Vote (4) 68 Dotations aux provisions (d) (6) 022 Dépenses imprévues (e) ,00 TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e , Virement à la section d'investissement , Opérations d'ordre de transfert entre sections (7) , Dotat. aux amort. immos incorp. et corp ,00 TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonct.(10) TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE ,00 TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total des opérations réelles et d'ordre) ,67 RESTES A REALISER N-1 (11) D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (11) TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES ,00

66 III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap/ art (1) Libellé (1) 013 Atténuation des charges Pour mémoire budget primitif + DM Propositions (3) nouvelles Vote (4) 70 Produits des services, du domaine et ventes ,00 73 Impôts et taxes ,00 74 Dotations et participations ,00 75 Autres produits de gestion courante ,00 TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES (a) = ,00

67 III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap/ art (1) Libellé (1) 76 Produits financiers (b) Pour mémoire budget primitif + DM Propositions (3) nouvelles Vote (4) 77 Produits exceptionnels (c) ,67 78 Reprises sur provisions (d) (5) TOTAL RECETTES REELLES = a+b+c+d , Opérations d'ordre de transfert entre sections (6),(7),(8) , Quote-part subv. inv. trans. cpte résult , Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. de fonct. (9) Variation des stocks des terrains à aménager 7133 Variation des en-cours de production de biens TOTAL DES RECETTES D'ORDRE ,00 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et ordres) ,67 RESTES A REALISER N-1 (10) R002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (10) ,00 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES ,00

68 SECTION D' INVESTISSEMENT III - VOTE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES III B1 Chap/ art (1) Libellé (1) 010 Stocks Pour mémoire budget primitif + DM Propositions (3) nouvelles Vote (4) 20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) , Subventions d'équipement versées (hors opérations) 21 Immobilisations corporelles (hors opérations) , , ,00 22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 23 Immobilisations en cours (hors opération) , , ,00 Total des opérations Total des dépenses d'équipement , , ,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 13 Subventions d'investissement 16 Emprunts et dettes assimilées ,00 18 Compte de liaison : affectation à 26 Participations et créances rattachées à des particip. 27 Autres immobilisations financières 020 Dépenses imprévues Total des dépenses financières ,00 Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers TOTAL DES DEPENSES REELLES , , ,00

69 III - VOTE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES III B1 Chap/ art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget primitif + DM 040 Opérations d'ordre transfert entre sections (5) ,00 Reprises sur autofinancement antérieur (6) , Etat et établissements nationaux , Sub inv. transférées au compte de résultat - aut. Group , Budget communautaire & fonds structurels 1 208,00 Propositions (3) nouvelles Vote (4) Charges transférées (7) 041 Opérations patrimoniales (8) , Terrains nus , Instal. géné., agenc. et amén. construc , Terrains 371, Constructions 108,18 TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE ,48 TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre) , , ,00 RESTES A REALISER N-1 (9) ,05 D001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (9) TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES ,05

70 III - VOTE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES III B2 Chap/ art (1) Libellé (1) 010 Stocks Pour mémoire budget primitif + DM Propositions (3) nouvelles Vote (4) 13 Subventions d'investissement 16 Emprunts et dettes assimilées 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Total des recettes d'équipement 10 Dotations, fonds divers et réserves , , , Autres subventions d'investiss. non transférables 18 Compte de liaison : affectation à 26 Participations et créances rattachées à des particip. 27 Autres immobilisations financières 024 Produits des cessions d'immobilisation Total des recettes financières , , ,14 Total des recettes d'opérations pour compte de tiers TOTAL DES RECETTES REELLES , , ,14

71 III - VOTE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES III B2 Chap/ art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget primitif + DM 021 Virement de la section de fonctionnement , Opérations d'ordre de transfert entre sections (5), (6), (7) , Frais d'études , Amortissement des frais d'insertion 580, Instal. géné., agenc. et amén. construc , Autres constructions , Autres install., mat. et out. techniques , Matériel de transport , Matériel de bureau et informatique 3 070, Mobilier 4 296,00 Propositions (3) nouvelles Vote (4) TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT , Opérations patrimoniales (8) , Subv eq. non transf. comm. membres gfp , Frais d'études , Frais d'insertion 371,70 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE ,48 TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et ordres) , , ,14 RESTES A REALISER N-1 (9) R001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (9) ,91 TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES ,05

72 IV - ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES A6.1 A6.1 - DETAIL DES DEPENSES Art. (1) Libellé (1) Pour mémoire Budget précédent (2) Restes à réaliser (3) Crédits votés (4) DEPENSES TOTALES (I) = A+B+C+D ,00 HORS CHARGES TRANSFEREES (II) = A+B+C ,00 16 Emprunts et dettes assimilées hors et 166 (A) ,00 Autres dépenses financières (sous-total) (B) 10 Reversement de dotations et fonds divers 13 Remboursement de subventions 26 Participations et créances rattachées 27 Autres immobilisations financières 020 Dépenses imprévues Transferts entre sections = C+ D ,00 Reprises sur autofinancement antérieur (C) ,00 15 Sur provisions pour risques et charges 10 Sur apports, dotations et réserves 139 Subv.d'invest. reprises au c/résultat , Etat et établissements nationaux , Sub inv. transférées au cpte de résultat - aut. Group , Budget communautaire & fonds structurels 1 208,00.9 Sur provisions pour dépr. d.. Autres opérations Charges transférées (D) = E + F + G Travaux en régie ( E ) Charge à répartir sur plusieurs exercices (F) Stocks et en-cours (G) Op. de l'exercice Solde d'exécution (3) CUMUL Dépenses I D001 IV

73 IV - ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A6.2 A6.2 - DETAIL DES RECETTES Art. Libellé (1) Pour mémoire (1) Budget précédent (2) Restes à réaliser (3) Crédits votés (4) RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a+b+c+d ,00 Ressources propres externes (a) ,00 Autres recettes financières (b) Transferts entre sections ( c ) , Frais d'études , Amortissement des frais d'insertion 580, Instal. géné., agenc. et amén. construc , Autres constructions , Autres install., mat. et out. techniques , Matériel de transport , Matériel de bureau et informatique 3 070, Mobilier 4 296, Virement de la section de fonctionnement (d) ,00 Op. de l'exercice Solde d'exécution (3) Affectation c/1068 (3) CUMUL Recettes III R001 R1068 V , , ,05 Solde des op. financières Déficit (I)-(III) Excédent (III)-(I) Montant Dépenses financières (IV) Recettes financières (V) ,05 Solde (recettes - dépenses) (6) ,05 Solde net hors créances sur autres collectivités publiques (6) ,05 (c/2763) et charges transférées (D) (7)