RÉGION NORD-PAS DE CALAIS

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1 RÉGION NORD-PAS DE CALAIS CONSEIL RÉGIONAL BUDGET PRIMITIF POUR 2012 PRÉSENTÉ PAR M.DANIEL PERCHERON PRÉSIDENT DU CONSEIL RÉGIONAL SUR RAPPORT DE M. BERNARD ROMAN PREMIER VICE-PRÉSIDENT DU CONSEIL RÉGIONAL CHARGÉ DES FINANCES, DU PERSONNEL, DE L ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET DE LA COMMUNICATION DOCUMENT BUDGÉTAIRE ET ANNEXES SÉANCE PLÉNIÈRE DES 14, 15, 16 DÉCEMBRE 2011

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3 REPUBLIQUE FRANCAISE REGION REGION NORD-PAS DE CALAIS POSTE COMPTABLE DE : PAIERIE REGIONALE NORD - PAS DE CALAIS M71 BUDGET PRIMITIF voté par fonction ANNEE

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5 SOMMAIRE Page Page 7 I - Informations générales IV - ANNEXES joint sans objet Informations statistiques et fiscales Liste des organismes dans lesquels la région a pris un engagement 95 financier * 11 I bis - Présentation consolidée par programme des AP et des AE votées 199 Éléments du bilan - État de la dette * 209 Éléments du bilan - État des immobilisations * 25 II - Présentation générale du budget 215 Éléments du bilan - Prêts * 27 Vue d'ensemble du budget 221 Éléments du bilan - État des provisions * Budget - Récapitulation par groupes fonctionnels 225 Éléments du bilan - État des charges transférées * Équilibre financier du budget 229 Éléments du bilan - État des méthodes utilisées * Balance générale du budget 233 État des engagements donnés - des engagements reçus * 241 Détail des opérations pour compte de tiers * 245 État des recettes grevées d'une affectation spéciale * 249 Services ferroviaires régionaux de voyageurs * 35 III - Vote du budget 271 État du personnel * 39 A - Section d'investissement 277 Liste des organismes de regroupements * 41 Vue d'ensemble 281 Subventions versées par la région dans le cadre du vote du budget * Opérations ventilées 285 Liste des établissements publics créés. * Opérations non ventilées 289 Liste des services individualisés dans un budget annexe * Opérations sans réalisation 293 Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe * 63 B - Section de fonctionnement 297 Equilibre des opérations financières * 65 Vue d'ensemble 301 Décisions en matière de taux de contributions directes * Opérations ventilées Signatures * Opérations non ventilées Opérations sans réalisation 305 V -Lexique * 311 VI -Moyens alloués aux groupes politiques * VII -Tableau des emplois * La maquette comporte des pages non imprimées pour des raisons de tableaux à mettre en vis-à-vis. Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies

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7 INFORMATIONS GENERALES

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9 I - INFORMATIONS GENERALES 1 - INFORMATIONS STATISTIQUES ET FISCALES 1 INFORMATIONS STATISTIQUES Valeurs INFORMATIONS FINANCIERES - RATIOS - Valeurs Population totale (colonne h du recensement INSEE.) ,00 1. Dépenses réelles de fonctionnement / population 317,73 Population fictive 2. Produit des impositions directes / population 54,46 Longueur de la voirie régionale (en km) 3. Recettes réelles de fonctionnement / population 374,98 Nombre d'organismes de coopération auxquels participe Dépenses d'équipement brut / population 154,33 la région 5. Encours de la dette / population 445,41 Nombre de mètres carrés de surface utile de bâtiments 6. Dotation globale de fonctionnement / population 90,64 7. Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement 0,19 8. Coefficient de mobilisation du potentiel fiscal 9. Dépenses réelles de fonctionnement + remboursement annuel de 0,92 la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement 10. Dépenses d'équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 0, Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement 1,19 INFORMATIONS FISCALES (N-2) Potentiel fiscal / habitant défini par l'article L. Région Pour mémoire, la moyenne nationale du CGCT (1) Voir l'article L du code général des collectivités territoriales. Etabli sur la base de la fiche de répartition de D.G.F. de l'exercice N-1, sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux) Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies I

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11 PRESENTATION CONSOLIDEE PAR PROGRAMME DES AP ET DES AE VOTEES

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13 I bis - Présentation consolidée par programme des AP et des AE votées I bis PRESENTATION DES AP Libellé de l'ap Chapitre(s) AP votées (1) AGR90901 AGRICULTURE , , AMT90501 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE , , AMT90502 RENOUVELLEMENT URBAIN , , AMT90503 POLITIQUE DE LA VILLE , , AMT90504 PAYS ET PARCS NATURELS REGIONAUX , , AMT LOGEMENTS , APP90102 CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS FONDS NATIONAL DE DEVELOPPEMENT DE L'APPRENTISSAGE , , , DAE90907 INNOVATION COMPETITIVITE DES ENTREPRISES , DAE90908 CREATION D'ACTIVITES ET DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES , , , DAE90910 FINANCEMENT REGIONAL DES ENTREPRISES , , DCU90304 ART ET CULTURE , , DCU90305 PATRIMOINE MATERIEL ET IMMATERIEL , ,

14 I bis - Présentation consolidée par programme des AP et des AE votées I bis PRESENTATION DES AP DCU90306 Libellé de l'ap Chapitre(s) AP votées (1) OPERATIONS D'INITIATIVE REGIONALE ET ACTIONS TRANSVERSALES , , DDP90801 PORT DE BOULOGNE , , DDP90802 PORT DE CALAIS , , DDP90803 DEPENSES COMMUNES BOULOGNE CALAIS , , DFP90101 MODERNISATION DE L'APPAREIL REGIONAL DE FORMATION , , EDI90501 RESEAUX INFRASTRUCTURES ET SERVICES , , EDI90502 TIC ET TERRITOIRES , , EDI90503 ACTIONS TRANSVERSALES , , ENV90701 TRAME VERTE ET BLEUE , , ENV90703 PLAN CLIMAT , , ENV90708 COOPERATION DECENTRALISEE , , FED FEDER SUBVENTION GLOBALE , ,

15 I bis - Présentation consolidée par programme des AP et des AE votées I bis PRESENTATION DES AP Libellé de l'ap Chapitre(s) AP votées (1) GPR90201 LEARNING CENTER VAUCELLES , , GPR90205 LEARNING CENTER ARCHEOLOGIE , , GPR90206 LEARNIG CENTER INNOVATION POLE COMPETITIVITE , , GPR90301 LOUVRE LENS BUDGET COMPLEMENTAIRE , , GPR90304 MEMORIAL NOTRE DAME DE LORETTE , , GPR90902 EGID , , LYC90201 LYCEES PUBLICS , , LYC90202 LYCEES PRIVES , , LYC90203 CITES MIXTES - INVESTISSEMENT , , LYC90205 LYCEES PUBLICS SUBVENTIONS , , LYC90206 LYCEES HORTICOLES , , MER90901 PECHE , ,

16 I bis - Présentation consolidée par programme des AP et des AE votées I bis PRESENTATION DES AP Libellé de l'ap Chapitre(s) AP votées (1) PAT90001 PATRIMOINE ADMINISTRATION GENERALE , , PAT90903 PATRIMOINE AGRICULTURE PECHE , RCI REC90901 ACCORDS DE COOPERATION ET PARTENARIATS INTERNATIONAUX SOUTIEN A LA STRUCTURATION ET LA COMPETITIVITE DE LA RECHERCHE REGIONALE , , , , , REC90902 PROGRAMMES D'INVESTISSEMENT D'AVENIR (PIA) , , REC90903 POLE DE RECHERCHE ET D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR (PRES) , , REC90904 TRANSFORMATION SOCIALE ET ECOLOGIQUE , , REC90905 PROGRAMMES REGIONAUX PRIORITAIRES , , REC90907 OPERATIONS IMMOBILIERES , , SAN90405 PLAN CANCER , , SAN90406 SANTE ET TERRITOIRE , , SPO90301 GRANDS EQUIPEMENTS , ,

17 I bis - Présentation consolidée par programme des AP et des AE votées I bis PRESENTATION DES AP Libellé de l'ap Chapitre(s) AP votées (1) SPO90302 EQUIPEMENTS D'INTERET REGIONAL , , SPO90303 EQUIPEMENTS INTERCOMMUNAUX , , SPO90304 LIGUES , , SUP90202 CONSTRUCTIONS UNIVERSITAIRES , , TOU90901 TOURISME , , TRP90801 EQUIPEMENTS ROUTIERS , , TRP90804 VOLET FLUVIAL , , TRP90805 VOLET FERROVIAIRE , , TRP90806 VOLET LOGISTIQUE , , TVR90001 TELEVISION REGIONALE , ,00 TOTAL ,00 "AP de dépenses imprévues" (2) 950 0,00 TOTAL GENERAL ,

18 I bis - Présentation consolidée par programme des AP et des AE votées I bis PRESENTATION DES AE Libellé de l'ae Chapitre(s) AE votées (1) AGR93901 AGRICULTURE , , AMT93501 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE , , AMT93502 RENOUVELLEMENT URBAIN , , AMT93503 POLITIQUE DE LA VILLE , , AMT93504 PAYS ET PARCS NATURELS REGIONAUX , , AMT93505 EURALENS , , APP93102 CFA , , APP93104 ENTREPRISES , APP93105 CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYEN FONDS NATIONAL DE DEVELOPPEMENT DE L'APPRENTISSAGE , , , DAE93907 INNOVATION COMPETITIVITE DES ENTREPRISES , , DAE93908 CREATION D'ACTIVITES , , DAE93909 MISSION DEVELOPPEMENT INTERNATIONAL , ,

19 I bis - Présentation consolidée par programme des AP et des AE votées I bis PRESENTATION DES AE Libellé de l'ae Chapitre(s) AE votées (1) DAE93910 FINANCEMENT REGIONAL DES ENTREPRISES , , DAE93911 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DES TERRITOIRES , , DCU93303 LOUVRE LENS , , DCU93304 ART ET CULTURE , , DCU93305 PATRIMOINE MATERIEL ET IMMATERIEL , DCU93306 OPERATIONS D'INITIATIVE REGIONALE ET ACTIONS TRANSVERSALES , , , DCU93310 FONCTIONNEMENT DU LOUVRE LENS , , DDP93801 PORT DE BOULOGNE , , DDP93802 PORT DE CALAIS , , DDP93803 DEPENSES COMMUNES BOULOGNE ET CALAIS , , DFP93101 DROIT A LA FORMATION TOUT AU LONG DE LA VIE , , DFP93102 ACCOMPAGNEMENT DES POLITIQUES REGIONALES , ,

20 I bis - Présentation consolidée par programme des AP et des AE votées I bis PRESENTATION DES AE Libellé de l'ae Chapitre(s) AE votées (1) DFP93103 FORMATION DES SECTEURS SANTE ET SOCIAL , , DFP93104 MESURES D'ACCOMPAGNEMENT DES PUBLICS , , EDI93501 RESEAUX INFRASTRUCTURES ET SERVICES , , EDI93502 TIC ET TERRITOIRES , , EDI93503 ACTIONS TRANSVERSALES , EDI93504 SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS REGIONALES ET NATIONALES PROJETS EUROPEENS , , , ENV93701 TRAME VERTE ET BLEUE , , ENV93702 STRATEGIE REGIONALE D'ECO-CITOYENNETE , , ENV93703 PLAN CLIMAT , , ENV93708 COOPERATION DECENTRALISEE , , FED FEDER SUBVENTION GLOBALE , , LYC93201 SERVICES COMMUNS , ,

21 I bis - Présentation consolidée par programme des AP et des AE votées I bis PRESENTATION DES AE Libellé de l'ae Chapitre(s) AE votées (1) LYC93202 LYCEES PUBLICS , , LYC93203 LYCEES PRIVEES , , LYC93204 CITES MIXTES , , LYC93205 AUTRES SERVICES PERISCOLAIRES ET ANNEXES , , LYC93206 LYCEES AGRICOLES PUBLICS , , LYC93207 LYCEES PUBLICS MAINTENANCE PATRIMONIALE , , MDM93301 MINEURS DU MONDE , , MER93901 PECHE , , PAS93501 CITOYENNETE , , PAS93502 CONSOMMATION RESPONSABLE ET COMMERCE EQUITABLE , , PAS93503 DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN DURABLE , , PAS93504 AIDES AUX PROJETS DES JEUNES , ,

22 I bis - Présentation consolidée par programme des AP et des AE votées I bis PRESENTATION DES AE Libellé de l'ae Chapitre(s) AE votées (1) RCI93001 ACCORDS DE COOPERATION ET PARTENARIATS , , RCI93002 APPELS A PROJETS , RCI93003 SENSIBILISATION A L'INTERNATIONAL ET EDUCATION DEVELOPPEMENT , , , RCI93005 BILVHAX , REC93901 SOUTIEN A LA STRUCTURATION ET ALA COMPETITIVITE DE LA RECHERCHE REGIONALE , , , REC93902 PROGRAMMES D'INVESTISSEMENTS D'AVENIR (PIA) , , REC93903 POLE DE RECHERCHE ET D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR (PRES) , , REC93904 TRANSFORMATION SOCIALE ET ECOLOGIQUE , , REC93905 PROGRAMMES REGIONAUX PRIORITAIRES , , REC93907 ACCOMPAGNEMENT DES POLITIQUES , , SAN93404 PLAN CANCER , , SAN93405 PREVENTION SANTE ENVIRONNEMENT , ,

23 I bis - Présentation consolidée par programme des AP et des AE votées I bis PRESENTATION DES AE Libellé de l'ae Chapitre(s) AE votées (1) SAN93406 SANTE ET TERRITOIRE , , SAN93407 COOPERATION DECENTRALISEE , , SFS93901 SUBVENTONS DE FONCTIONNEMENT AUX SYNDICATS , , SPO93301 CADRAGE GENERAL , , SPO93302 FORMATION EMPLOI , , SPO93303 ANIMATION TERRITOIRE REGIONAL , , SPO93304 ACCOMPAGNEMENT DU MILIEU SPORTIF , , SUP93201 PROGRAMMES ETUDIANTS , , SUP93205 POLE RECHERCHE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR (PRES) , , SUP93206 TRANSFORMATION SOCIALE ET ECOLOGIQUE , , SUP93207 DISPOSITIFS D'ACCOMPAGNEMENT , , TES93701 TRANSFORMATION ECOLOGIQUE , ,

24 I bis - Présentation consolidée par programme des AP et des AE votées I bis PRESENTATION DES AE Libellé de l'ae Chapitre(s) AE votées (1) TOU93901 TOURISME , , TRP93801 ROUTES ET VOIRIES , , TRP93802 TRANSPORTS EN COMMUN DE VOYAGEURS , , TRP93803 SERVICE COMMUN , , TRP93804 AUTRES TRANSPORTS , , TVR93001 TELEVISION REGIONALE , ,00 TOTAL ,00 "AE de dépenses imprévues" (2) 952 0,00 TOTAL GENERAL ,00 (1) Il s'agit des AP et AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne des AP et AE relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également des AP et AE modifiant un stock d'ap ou AE existant. (2) Le conseil régional peut voter des AP/AE de "dépenses imprévues". Leur montant est limité à 2% des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d'exercice, ces AP/AE sont automatiquement annulées si elles n'ont pas été mobilisées

25 PRESENTATION GENERALE DU BUDGET - Vue d ensemble du budget, - Récapitulation par groupes fonctionnels - Equilibre financier du budget : - Investissement - Fonctionnement - Balance générale du budget : - Dépenses - Recettes

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27 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET VUE D'ENSEMBLE DU BUDGET II TOTAL DU BUDGET TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DEPENSES RECETTES , , , ,02 TOTAL DU BUDGET , ,02 VENTILATION DES OPERATIONS REELLES ET D'ORDRE DU BUDGET TOTAL DES DEPENSES TOTAL DES RECETTES REELLES (1) ORDRE REELLES (1) ORDRE SECTION D'INVESTISSEMENT , , , ,02 SECTION DE FONCTIONNEMENT , , , ,00 BUDGET , , , ,02 (1) Aux dépenses et recettes réelles sont assimilées les opérations mixtes, constituées principalement des provisions et reprises sur provisions

28 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II 1 - BUDGET - RECAPITULATION PAR GROUPES FONCTIONNELS 1 POUR INFORMATION SECTION Pour mémoire budget précédent(1) Propositions nouvelles du Président Vote du Conseil Régional DONT DEPENSES IMPREVUES DONT NON VENTILE DONT 0 SERVICES GENERAUX (sauf 01) AP VOTEES , , ,00 0, ,00 AE VOTEES , , ,00 0, ,00 DEPENSES D'INVESTISSEMENT , , , , ,00 90 OPERATIONS VENTILEES , , , ,00 - en AP/CP , , , ,00 - hors AP/CP , , , ,00 - Opérations pour le compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 92 OPERATIONS NON VENTILEES , , , ,00 RECETTES D'INVESTISSEMENT , , , , ,00 90 OPERATIONS VENTILEES , , , ,00 - Recettes affectées , , , ,00 - Financement par le tiers de l'opération confiée à la région 0,00 0,00 0,00 0,00 92 OPERATIONS NON VENTILEES , , , , Produit des cessions d'immobilisations , , , , Virement de la section de fonctionnement , , , ,44 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT , , , , ,00 93 OPERATIONS VENTILEES , , , ,00 - en AE/CP , , , ,00 - hors AE/CP , , , ,00 94 OPERATIONS NON VENTILEES , , , , Virement à la section d'investissement , , , ,44 RECETTES DE FONCTIONNEMENT , , , , ,00 93 OPERATIONS VENTILEES , , , ,00 94 OPERATIONS NON VENTILEES , , , ,

29 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II 1 - BUDGET - RECAPITULATION PAR GROUPES FONCTIONNELS 1 1 FORMATION PROFESSIONNELLE ET APPRENTISSAGE 2 ENSEIGNEMENT 3 CULTURE, SPORTS ET LOISIRS 4 SANTE ET ACTION SOCIALE 5 AMENAGEMENT DES TERRITOIRES 6 FONCTION EN RESERVE 7 ENVIRONNEMENT 8 TRANSPORTS 9 ACTION ECONOMIQUE , , , , ,00 0, , , , , , , , ,00 0, , , , , , , , ,40 0, , , , , , , , ,40 0, , , , , , , , ,40 0, , , ,60 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , ,00 0,00 0,00 0, , , ,00 0, , ,00 0,00 0,00 0, , , ,00 0, , ,00 0,00 0,00 0, , , ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , , , , ,00 0, , , , , , , , ,00 0, , , , , , , , ,00 0, , , ,00 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 0, , ,00 0,00 0,00 0,00 0, , , , , ,00 0,00 0,00 0,00 0, , , ,00 (1) Voir Chap. III - Vote du Budget, pour la comparaison par rapport au budget précédent

30 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET 2 - EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET (A - INVESTISSEMENT) 2 - A SECTION D'INVESTISSEMENT OPERATIONS REELLES CHAPITRES DEPENSES RECETTES 90 Opérations ventilées , , Services généraux , , Formation professionnelle et apprentissage ,00 0, Enseignement , , Culture, sports et loisirs , , Santé et action sociale ,00 0, Aménagement des territoires ,40 0, Fonction en réserve 0,00 0, Environnement , , Transports , , Action économique , ,00 92 Opérations non ventilées , , Taxes non affectées 0,00 0, Dotations et participations non affectées 0, , Dettes et autres opérations financières , , Produit des cessions d'immobilisations 5 000,00 TOTAL , ,98 OPERATIONS D'ORDRE 925 Opérations patrimoniales (à l'intérieur de la section) , , Transferts entre section , , Virement de la section de fonctionnement ,44 TOTAL , ,02 AUTOFINANCEMENT DE L'EXERCICE = R( )-D926 : ,02 TOTAL DE LA SECTION , ,00 II

31 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET 2 - EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET (B - FONCTIONNEMENT) 2 - B SECTION DE FONCTIONNEMENT OPERATIONS REELLES ET MIXTES CHAPITRES DEPENSES RECETTES 93 Opérations ventilées , , Services généraux , , Formation professionnelle et apprentissage , , Enseignement , , Culture, sports et loisirs ,00 0, Santé et action sociale ,00 0, Aménagement des territoires ,00 0, Fonction en réserve 0,00 0, Environnement , , Transports , , Action économique , ,00 94 Services communs non ventilés , , Impositions directes 0, , Autres impôts et taxes , , Dotations et participations non affectées 0, , Opérations financières , , Frais de fonctionnement des groupes d'élus ,00 0, Dotations aux provisions 0, ,02 TOTAL HORS CHARGES TRANSFEREES , ,02 OPERATIONS D'ORDRE 946 Transferts entre sections , , Virement à la section d'investissement ,44 TOTAL , ,00 AUTOFINANCEMENT DEGAGE = D( )-R946 : ,02 II TOTAL DE LA SECTION , ,

32 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET 3 - BALANCE GENERALE (DEPENSES) 3 DEPENSES INVESTISSEMENT Pour mémoire budget précédent(1) Propositions nouvelles du Président (2) Crédits votés pour l'exercice Dépenses d'investissement - Total , , ,00 Sous total des opérations réelles , , ,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées , , ,00 20 Immobilisations incorporelles (hors c/204) , , , Subventions d'équipement versées , , ,26 21 Immobilisations corporelles , , ,65 23 Immobilisations en cours , , ,00 Chapitres opérations d'équipement (total) 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées à des participations 0, , ,00 27 Autres immobilisations financières , , ,09 45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 Autres 0,00 0,00 0,00 Sous total des opérations d'ordre , , , Opérations patrimoniales , , , Transferts entre les sections , , ,00 Solde d'exécution reporté FONCTIONNEMENT Pour mémoire budget précédent(1) Propositions nouvelles du Président (2) Crédits votés pour l'exercice Dépenses de fonctionnement - Total , , ,02 Sous total des opérations réelles et mixtes , , , Charges à caractère général , , , Charges de personnel et frais assimilés , , , Atténuation de produits , , ,00 65 Autres charges d'activité , , , Frais de fonctionnement des groupes d'élus , , ,00 66 Charges financières , , ,00 67 Charges exceptionnelles , , , Provisions et autres opérations mixtes 0,00 0,00 0,00 Autres 0,00 0,00 0,00 Sous total des opérations d'ordre , , , Transferts entre les sections , , , Virement à la section d'investissement , , ,44 Solde d'exécution reporté (1) Voir Chap. III - Vote du Budget, pour la comparaison par rapport au budget précédent (2) Propositions formulées par le Président pour l'exercice n II

33 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET 3 - BALANCE GENERALE DU BUDGET 3 RECETTES INVESTISSEMENT Pour mémoire budget précédent Propositions nouvelles du (2) Président (3) Crédits votés pour l'exercice Recettes d'investissement - Total , , ,00 Sous total des opérations réelles , , ,98 10 Dotations, fonds divers et réserves , , ,00 13 Subventions d'investissement , , ,00 16 Emprunts et dettes assimilées , , ,98 20 Immobilisations incorporelles (hors c/204) (1) 0,00 0,00 0, Subventions d'équipements versées (1) 0, , ,00 21 Immobilisations corporelles (1) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (1) 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées à des participations 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières , , ,00 45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0, Produit des cessions d'immobilisations , , ,00 Autres 0,00 0,00 0,00 Sous total des opérations d'ordre , , , Opérations patrimoniales , , , Transferts entre les sections , , , Virement de la section de fonctionnement , , ,44 Excédent de fonctionnement capitalisé FONCTIONNEMENT Pour mémoire budget précédent Propositions nouvelles du (2) Président (3) Crédits votés pour l'exercice Recettes de fonctionnement - Total , , ,02 Sous total des opérations réelles et mixtes , , ,02 70 Produit des services, du domaine et ventes diverses , , , Contributions directes , , ,00 73 Impôts et taxes (hors c/731) , , ,00 74 Dotations, participations et subventions , , ,00 75 Autres produits de gestion courante , , ,00 76 Produits financiers , , ,00 77 Produits exceptionnels , , , Atténuation de charges , , , Provisions et autres opérations mixtes 0, , ,02 Autres 0,00 0,00 0,00 Sous total des opérations d'ordre , , , Transferts entre les sections , , ,00 Solde d'exécution reporté (1) Exceptionnellement, les comptes 20, 21,22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement. (2) Voir Chap. III - Vote du Budget, pour la comparaison par rapport au budget précédent (3) Propositions formulées par le Président pour l'exercice n II

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35 VOTE DU BUDGET

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37 III - VOTE DU BUDGET III I - L'assemblée délibérante a voté le présent budget (crédits de paiement afférents à une AP/AE ou crédits de paiement hors AP/AE) : - au niveau (1) : du chapitre pour la section d'investissement; - au niveau (1) : du chapitre pour la section de fonctionnement. - avec (sans) vote formel sur chacun des chapitres. (2) La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante : sans objet II - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre. III - L'assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre dans les limites suivantes (3) : 3 % des dépenses réelles de chaque section IV - En l'absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l'autorisation de l'assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre. V - La comparaison s'effectue par rapport au budget : - primitif de l'exercice précédent - cumulé de l'exercice précédent (BP+BS+DM) (2) (1) A compléter par "du chapitre" ou "de l'article" (2) Rayer la mention inutile (3) Dans la limité de 7,5% des dépenses réelles de la section

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39 A - SECTION D INVESTISSEMENT

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41 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - VUE D'ENSEMBLE III A Vote du Conseil régional sur les AP lors de la séance budgétaire Vote du Conseil régional sur les crédits de l'exercice (1) Chapitres LIBELLES DEPENSES RECETTES DEPENSES RECETTES Groupe 90 Opérations ventilées , , , Services généraux , , , Formation professionnelle et apprentissage , ,00 0, Enseignement , , , Culture, sport et loisirs , , , Santé et action sociale , ,00 0, Aménagement des territoires , ,40 0, Fonction en réserve 0,00 0,00 0, Environnement , , , Transports , , , Action économique , , ,00 Groupe 92 Opérations non ventilées , , Taxes non affectées 0,00 0, Dotations et participations non affectées 0, , Dettes et autres opérations financières , , Opérations patrimoniales , , Transferts entre sections , , Dépenses imprévues 0, Virement de la section de fonctionnement , Produit des cessions d'immobilisations 5 000,00 TOTAL des groupes fonctionnels , , ,00 Solde d'exécution reporté Excédent de fonctionnement capitalisé TOTAL (1) Il s'agit des crédits de paiements afférents à l'ensemble des autorisations de programmes votées antérieurement et lors de la séance budgétaire ainsi que des crédits annuel hors AP

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43 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III A 900 Article/ compte par nature (1) Libellé CHAPITRE SERVICES GENERAUX AP = ,00 20 Adm. générale de la collectivité Personnel non Autres moyens ventilé généraux 2 Administration générale 3 4 Actions interrégionales, européennes et internationales TOTAL DU Sécurité CHAPITRE Conseil Régional Conseil économique et social régional Conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement Autres organismes Actions interrégionales Actions européennes Actions relevant de la subvention globale Aide publique au développement Autres actions internationales DEPENSES D'EQUIPEMENT Vote du conseil Régional 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 0, , ,00 Dans le cadre d'une AP-CP 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , ,00 Hors AP-CP 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0, ,00 Op. pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS Vote du conseil Régional 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0, ,00 Recettes affectées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0, ,00 Financement par le tiers de l'op. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 0, , , Frais d'études, de recherche et de développement , , Subventions d'équipement versées , , , , Concessions et droits similaires, brevets, licences, , ,00 marques 215 Installations, matériel et outillage techniques , , Autres immobilisations corporelles , , Immobilisations corporelles en cours , ,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0, , Subventions d'équipement non transférables , ,00 POUR INFORMATION : EMPRUNTS AFFECTES (1) Détailler les comptes à trois chiffres

44 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III A 901 CHAPITRE FORMATION PROFESSIONNELLE ET APPRENTISSAGE AP = ,00 Article/ compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Formation professionnelle 2 Apprentissage 3 Formation sanitaire et sociale TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES D'EQUIPEMENT Vote du conseil Régional 0, , ,00 0, ,00 Dans le cadre d'une AP-CP 0, , ,00 0, ,00 Hors AP-CP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Op. pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS Vote du conseil Régional 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes affectées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Financement par le tiers de l'op. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES 0, , ,00 0, , Subventions d'équipement versées , , , Immobilisations corporelles en cours , ,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 POUR INFORMATION : EMPRUNTS AFFECTES (1) Détailler les comptes à trois chiffres

45 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III A 902 CHAPITRE ENSEIGNEMENT AP = , Enseignement du second degré TOTAL DU CHAPITRE Article/ compte par nature (1) Libellé Services communs Enseignement du premier dégré 21 Collèges 22 Lycées publics 23 Lycées privés 24 Participations à des cités mixtes Enseignement supérieur Sécurité Autres services périscolaires et annexes DEPENSES D'EQUIPEMENT Vote du Conseil Régional 0,00 0,00 0, , , , ,00 0,00 0, ,00 Dans le cadre d'une AP-CP 0,00 0,00 0, , , , ,00 0,00 0, ,00 Hors AP-CP 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 Op. pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS Vote du Conseil Régional 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 Recettes affectées 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 Financement par le tiers de l'opération 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES 0,00 0,00 0, , , , ,00 0,00 0, , Frais d'études, de recherche et de développement , , , Subventions d'équipement versées , , , , Constructions , , Autres immobilisations corporelles , , Immobilisations corporelles en cours , , ,00 Avances et acomptes versés sur commandes , , ,00 d'immobilisations RECETTES 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , Subventions d'équipement transférables , , Fonds affectés à l'équipement transférables , ,00 POUR INFORMATION : EMPRUNTS AFFECTES (1) Détailler les comptes à trois chiffres

46 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III A 903 CHAPITRE CULTURE, SPORTS ET LOISIRS AP = , Culture TOTAL DU CHAPITRE Article/ compte par nature (1) Libellé Services communs 11 Enseignement artistique 12 Activités culturelles et artistiques 13 Patrimoine (bibliothèques, musées, monuments...) Sports Loisirs Sécurité DEPENSES D'EQUIPEMENT Vote du Conseil Régional 0, , , , ,00 0,00 0, ,00 Dans le cadre d'une AP-CP 0, , , , ,00 0,00 0, ,00 Hors AP-CP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Op. pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS Vote du Conseil Régional 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0, ,00 Recettes affectées 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0, ,00 Financement par le tiers de l'opération 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES 0, , , , ,00 0,00 0, , Frais d'études, de recherche et de développement , , Subventions d'équipement versées , , , , , Installations, matériel et outillage techniques , , Immobilisations corporelles en cours , , , , ,00 Avances et acomptes versés sur commandes , ,00 d'immobilisations RECETTES 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0, , Subventions d'équipement transférables , ,00 POUR INFORMATION : EMPRUNTS AFFECTES (1) Détailler les comptes à trois chiffres

47 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III A 904 CHAPITRE SANTE ET ACTION SOCIALE AP = ,00 Article/ compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Santé 2 Action sociale 7 Sécurité alimentaire TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES D'EQUIPEMENT Vote du conseil Régional 0, ,00 0,00 0, ,00 Dans le cadre d'une AP-CP 0, ,00 0,00 0, ,00 Hors AP-CP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Op. pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS Vote du conseil Régional 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes affectées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Financement par le tiers de l'op. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES 0, ,00 0,00 0, , Subventions d'équipement versées , ,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 POUR INFORMATION : EMPRUNTS AFFECTES (1) Détailler les comptes à trois chiffres

48 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III A 905 CHAPITRE AMENAGEMENT DES TERRITOIRES AP = ,00 Article/ compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Politique de la ville 3 2 Espace rural et Agglomération et autres espaces de villes moyennes développement 4 Habitat (Logement) 5 Actions en faveur du littoral 6 Technologie de l'information et de la communication 7 Sécurité 8 Autres actions TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES D'EQUIPEMENT Vote du Conseil Régional 0, ,00 0, , ,00 0, ,00 0,00 0, ,40 Dans le cadre d'une AP-CP 0, ,00 0, , ,00 0, ,00 0,00 0, ,40 Hors AP-CP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Op. pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS Vote du Conseil Régional 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes affectées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Financement par le tiers de l'opération 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES 0, ,00 0, , ,00 0, ,00 0,00 0, , Subventions d'équipement versées , , , , ,40 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 POUR INFORMATION : EMPRUNTS AFFECTES (1) Détailler les comptes à trois chiffres

49 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III A 906 CHAPITRE FONCTION RESERVEE AP = 0,00 Article/ compte par nature (1) Libellé TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES D'EQUIPEMENT Vote du Conseil Régional 0,00 Dans le cadre d'une AP-CP 0,00 Hors AP-CP 0,00 Op. pour compte de tiers 0,00 RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS Vote du Conseil Régional 0,00 Recettes affectées 0,00 Financement par le tiers de l'opération 0,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES 0,00 RECETTES 0,00 POUR INFORMATION : EMPRUNTS AFFECTES (1) Détailler les comptes à trois chiffres

50 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III A 907 CHAPITRE ENVIRONNEMENT AP = ,00 Article/ compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Actions transversales 2 Traitements des déchets 3 Politique de l'air 4 Politique de l'eau 5 politique de l'énergie 6 Patrimoine naturel 7 8 Environnement Autres actions en des faveur de infrastructures de l'environnement transport TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES D'EQUIPEMENT Vote du Conseil Régional 0, ,00 0,00 0,00 0, , ,00 0,00 0, ,00 Dans le cadre d'une AP-CP 0, ,00 0,00 0,00 0, , ,00 0,00 0, ,00 Hors AP-CP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Op. pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS Vote du Conseil Régional 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 Recettes affectées 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 Financement par le tiers de l'opération 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES 0, ,00 0,00 0,00 0, , ,00 0,00 0, , Subventions d'équipement versées , , , ,00 RECETTES 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , Subventions d'équipement transférables , ,00 POUR INFORMATION : EMPRUNTS AFFECTES (1) Détailler les comptes à trois chiffres

51 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III A 908 CHAPITRE TRANSPORTS AP = , Transports en commun de voyageurs 2 Routes et voiries Article/ compte par nature (1) Libellé Services communs 10 Services communs 11 Transport ferroviaire régional de voyageurs 12 Gares et autres infrastructures ferroviaires 18 Autres transports en commun 21 Voirie nationale 22 Voirie régionale 23 Voirie départementale 24 Voirie communale 25 Sécurité routière DEPENSES D'EQUIPEMENT Vote du Conseil Régional 0,00 0, , , , ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Dans le cadre d'une AP-CP 0,00 0, , , , ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Hors AP-CP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Op. pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS Vote du Conseil Régional 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes affectées 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Financement par le tiers de l'opération 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 PRESENTATION CROISEE (restes à réaliser + éléments nouvellement votés) DEPENSES 0,00 0, , , , ,00 0,00 0,00 0,00 0, Frais d'études, de recherche et de développement 204 Subventions d'équipement versées , , , , Installations, matériel et outillage techniques 218 Autres immobilisations corporelles 231 Immobilisations corporelles en cours 238 Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations 261 Titres de participation RECETTES 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, Subventions d'équipement transférables 204 Subventions d'équipement versées ,

52 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III A 908 CHAPITRE TRANSPORTS AP = , Transports en commun de voyageurs 2 Routes et voiries Article/ compte par nature (1) Libellé Services communs 10 Services communs 11 Transport ferroviaire régional de voyageurs 12 Gares et autres infrastructures ferroviaires 18 Autres transports en commun 21 Voirie nationale 22 Voirie régionale 23 Voirie départementale 24 Voirie communale 25 Sécurité routière 274 Prêts POUR INFORMATION : EMPRUNTS AFFECTES (1) Détailler les comptes à trois chiffres

53 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III A 908 CHAPITRE TRANSPORTS (suite) 2 Routes et voiries 7 8 Autres transports TOTAL DU CHAPITRE Article/ compte par nature (1) Libellé 28 Autres liaisons Sécurité 81 Transports aériens 82 Transports maritimes 83 Transports fluviaux 84 Transports ferroviaires de marchandises 85 Liaisons multimodales 86 Insfrastructures portuaires et aéroportuaires 88 Autres DEPENSES D'EQUIPEMENT Vote du Conseil Régional ,00 0,00 0,00 0, ,00 0, , ,00 0, ,00 Dans le cadre d'une AP-CP ,00 0,00 0,00 0, ,00 0, , ,00 0, ,00 Hors AP-CP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Op. pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS Vote du Conseil Régional 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 0, ,00 Recettes affectées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 0, ,00 Financement par le tiers de l'opération 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 PRESENTATION CROISEE (restes à réaliser + éléments nouvellement votés) DEPENSES ,00 0,00 0,00 0, ,00 0, , ,00 0, , Frais d'études, de recherche et de développement , , Subventions d'équipement versées , , , Installations, matériel et outillage techniques , , Autres immobilisations corporelles , , Immobilisations corporelles en cours , , Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations , , Titres de participation , ,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 0, , Subventions d'équipement transférables , , Subventions d'équipement versées ,

54 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III A 908 CHAPITRE TRANSPORTS (suite) 2 Routes et voiries 7 8 Autres transports TOTAL DU CHAPITRE Article/ compte par nature (1) Libellé 28 Autres liaisons Sécurité 81 Transports aériens 82 Transports maritimes 83 Transports fluviaux 84 Transports ferroviaires de marchandises 85 Liaisons multimodales 86 Insfrastructures portuaires et aéroportuaires 88 Autres 274 Prêts , ,00 POUR INFORMATION : EMPRUNTS AFFECTES

55 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III A 909 CHAPITRE ACTION ECONOMIQUE AP = ,00 Article/ compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Interventions économiques transversales 2 Recherche et innovation 3 Agriculture, pêche, agro-industrie 4 Industrie, artisanat, commerce et autres services 5 Tourisme et thermalisme TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES D'EQUIPEMENT Vote du Conseil Régional 0, , , , , , ,60 Dans le cadre d'une AP-CP 0, , , , , , ,60 Hors AP-CP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Op. pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS Vote du Conseil Régional 0, ,00 0,00 0, ,00 0, ,00 Recettes affectées 0, ,00 0,00 0, ,00 0, ,00 Financement par le tiers de l'opération 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES 0, , , , , , , Frais d'études, de recherche et de développement , , Subventions d'équipement versées , , , , , Immobilisations corporelles en cours , , , Prêts , , ,09 RECETTES 0, ,00 0,00 0, ,00 0, , Prêts , , ,00 POUR INFORMATION : EMPRUNTS AFFECTES (1) Détailler les comptes à trois chiffres

56 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 92 OPERATIONS NON VENTILEES Détail par articles III A 921 A 922 Article / compte par nature Libellé CHAPITRE TAXES Vote du Conseil Régional DEPENSES RECETTES CHAPITRE DOTATIONS ET PARTICIPATIONS NON AFFECTEES Article / compte par nature Libellé Vote du Conseil Régional DEPENSES (1) RECETTES , F.C.T.V.A ,00 (1) Reversement de dotations (trop perçu)

57 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 92 OPERATIONS NON VENTILEES Détail par articles III A 923 A 924 CHAPITRE DETTES ET AUTRES OPERATIONS FINANCIERES Article / compte par nature Libellé Vote du Conseil Régional DEPENSES , Émissions privées , Emprunts en euros , Opérations afférentes à l'emprunt , Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de tré , Prêts au personnel ,00 RECETTES , Emprunts en euros , Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de tré , Prêts au personnel ,00 CHAPITRE 924 : NON UTILISE

58 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 92 OPERATIONS NON VENTILEES Détail par articles III A 925 CHAPITRE 925 : OPERATIONS PATRIMONIALES (1) Article / compte par nature Libellé Vote du Conseil Régional DEPENSES (2) , Organismes publics , Bâtiments scolaires 2313 Constructions , Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition ,00 RECETTES (2) , Communes et structures intercommunales Bâtiments administratifs , Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations , Créances sur des particuliers ,00 (1) Intégrations et sorties d'actif - opérations d'ordre à l'intérieur de la section d'investissement (2) Les dépenses du chapitre sont égales aux recettes

59 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 92 OPERATIONS NON VENTILEES Détail par articles III A 926 CHAPITRE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS Article / compte par nature Libellé Vote du Conseil Régional DEPENSES DE L'EXERCICE (1) ,00 Reprises sur autofinancement SUBVENTION D'EQUIPEMENT ETAT , Subventions d'équipement Départements , SUBVENTION D'EQUIPEMENT COMMUNES STRUCTURES INTERCOMM , Subventions d'équipement FEDER , Subventions d'équipement autres , Dotation régionale d'équipement scolaire ,00 Charges transférées 2313 Constructions ,00 RECETTES DE L'EXERCICE (2) , Créances sur des particuliers , Etat , Régions 8 914, Départements , Communes et structures intercommunales , Autres groupements de collectivités et EPL , SPIC , SNCF , SNCF , RFF , Organismes publics divers , Subventions d'équipement aux personnes de droit privé , Subventions aux établissements scolaires pour leurs dépenses , Concessions et droits similaires, brevets, licences, droits ,

60 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 92 OPERATIONS NON VENTILEES Détail par articles III A 926 Article / compte par nature CHAPITRE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS Libellé Vote du Conseil Régional Bâtiments administratifs , Bâtiments scolaires , Bâtiments culturels et sportifs , Autres bâtiments publics , Bâtiments publics 329, Matériel technique scolaire , Autre matériel technique , Bâtiments administratifs 482, Bâtiments scolaires , Bâtiments culturels et sportifs 377, Autres bâtiments publics , Autre matériel informatique 3 675, Autres matériels de transport , Matériel informatique scolaire , Autre matériel informatique , Matériel de bureau et mobilier scolaires , Autres matériels de bureau et mobiliers , Téléphonie , Autres ,92 (1) Egales aux recettes du chapitre 946 en fonctionnement (2) Egales aux dépenses du chapitre 946 en fonctionnement

61 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT 95 OPERATIONS SANS REALISATION III A 951 A954 RECETTES 951 Virement de la section de fonctionnement Vote du Conseil Régional ,44 RECETTES 954 Produit des cessions d'immobilisations Vote du Conseil Régional 5 000,

62

63 B - SECTION DE FONCTIONNEMENT

64

65 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT VUE D'ENSEMBLE III B Chapitres Groupe 93 VUE D'ENSEMBLE Vote du Conseil régional sur les AE lors de la séance budgétaire Vote du Conseil régional sur les crédits de l'exercice (1) LIBELLES DEPENSES RECETTES DEPENSES RECETTES Opérations ventilées , , , Services généraux , , , Formation professionnelle et apprentissage , , , Enseignement , , , Culture, sports et loisirs , ,00 0, Santé et action sociale , ,00 0, Aménagement des territoires , ,00 0, Fonction en réserve 0,00 0,00 0, Environnement , , , Transports , , , Action économique , , ,00 Groupe 94 Opérations non ventilées , , Impositions directes 0, , Autres impôts et taxes , , Dotations et participations non affectées 0, , Opérations financières , , Frais de fonctionnement des groupes d'élus ,00 0, Dotations aux provisions 0, , Transferts entre sections (autres que virement) , , Dépenses imprévues 0, Virement à la section d'investissement ,44 TOTAL des groupes fonctionnels , , ,02 Solde de fonctionnement reporté TOTAL (1) Il s'agit des crédits de paiements afférents à l'ensemble des autorisations d'engagement votées antérieurement et lors de la séance budgétaire ainsi que des crédits annuel hors AE

66 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III B 930 CHAPITRE SERVICES GENERAUX Vote AE = ,00 20 Adm. générale de la collectivité 2 Administration générale 3 4 Actions interrégionales, européennes et internationales TOTAL DU Sécurité CHAPITRE Article/ compte par nature (1) Libellé 201 Personnel non ventilé 202 Autres moyens généraux Conseil Régional Conseil économique et social régional Conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement Autres organismes Actions interrégionales Actions européennes Actions relevant de la subvention globale Aide publique au développement Autres actions internationales DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional , , , ,00 0,00 0,00 0,00 0, , ,00 0, , ,00 Dans le cadre d'une AE-CP 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , ,00 Hors AE-CP , , , ,00 0,00 0,00 0,00 0, , ,00 0,00 0, ,00 RECETTES AFFECTEES AU FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional , ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , ,00 0, , ,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES , , , ,00 0,00 0,00 0,00 0, , ,00 0, , , Achats non stockés de matières et fournitures Contrats de prestations de services avec des entreprises , , , , , , Locations , , , , Charges locatives et de copropriété , , Entretien et réparations , , , , Primes d'assurances , , Études et recherches , , , , Divers , , , , Personnel extérieur au service , , Rémunérations d'intermédiaires et honoraires Publicité, publications, relations publiques , , , , , , ,

67 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III B 930 CHAPITRE SERVICES GENERAUX Vote AE = ,00 20 Adm. générale de la collectivité 2 Administration générale 3 4 Actions interrégionales, européennes et internationales TOTAL DU Sécurité CHAPITRE Article/ compte par nature (1) Libellé 201 Personnel non ventilé 202 Autres moyens généraux Conseil Régional Conseil économique et social régional Conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement Autres organismes Actions interrégionales Actions européennes Actions relevant de la subvention globale Aide publique au développement Autres actions internationales 624 Transports de biens et transports collectifs , , , Déplacements et missions ,00 600, , Frais postaux et frais de télécommunications Services bancaires et assimilés , , , , , , Divers , , , ,00 Impôts, taxes et versements 633 assimilés sur rémunérations (aut , ,00 Autres impôts, taxes et 635 versements assimilés , ,00 (administration Autres impôts, taxes et 637 versements assimilés (autres , , ,00 organis 641 Rémunérations du personnel , , , Charges de sécurité sociale et de prévoyance , , Autres charges sociales , , Autres charges de personnel , , Indemnités de présence , , Indemnités et frais de formation des élus régionaux , , Participations , , Subventions , , , , ,

68 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III B 930 CHAPITRE SERVICES GENERAUX Vote AE = ,00 20 Adm. générale de la collectivité 2 Administration générale 3 4 Actions interrégionales, européennes et internationales TOTAL DU Sécurité CHAPITRE Article/ compte par nature (1) Libellé 201 Personnel non ventilé 202 Autres moyens généraux Conseil Régional Conseil économique et social régional Conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement Autres organismes Actions interrégionales Actions européennes Actions relevant de la subvention globale Aide publique au développement Autres actions internationales 658 Charges diverses de gestion courante 3 000, , Charges exceptionnelles sur opérations de gestion , , Titres annulés (sur exercices antérieurs) , , Autres charges exceptionnelles , ,00 RECETTES , ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , ,00 0, , , Rémunérations du personnel , , Charges de sécurité sociale et de prévoyance , , Ventes de marchandises , , Participations , , , , , Revenus des immeubles , ,00 Produits divers de gestion 758 courante (1) Détailler les comptes à trois chiffres , , ,

69 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III B 931 CHAPITRE FORMATION PROFESSIONNELLE ET APPRENTISSAGE Vote AE = ,00 Article/ compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Formation professionnelle 2 Apprentissage 3 Formation sanitaire et sociale TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional 0, , , , ,00 Dans le cadre d'une AE-CP 0, , , , ,00 Hors AE-CP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES AFFECTEES AU FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional 0, , ,00 0, ,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES 0, , , , , Contrats de prestations de services avec des entreprises , , Aides à la personne , , , , Contributions obligatoires , , Subventions , , , ,00 RECETTES 0, , ,00 0, , Participations , , Revenus des immeubles , , Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints , ,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres

70 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III B 932 CHAPITRE ENSEIGNEMENT Vote AE = , Enseignement du second degré TOTAL DU CHAPITRE Article/ compte par nature (1) Libellé Services communs Enseignement du premier dégré 21 Collèges 22 Lycées publics 23 Lycées privés 24 Participations à des cités mixtes Enseignement supérieur Sécurité Autres services périscolaires et annexes DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional ,00 0,00 0, , , , ,00 0, , ,00 Dans le cadre d'une AE-CP ,00 0,00 0, , , , ,00 0, , ,00 Hors AE-CP 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 RECETTES AFFECTEES AU FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0, , ,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES ,00 0,00 0, , , , ,00 0, , , Achats non stockés de matières et fournitures , , Locations , , Entretien et réparations , , , Primes d'assurances , , , Études et recherches , , Divers , , Personnel extérieur au service , , Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 2 000,00 500, , Transports de biens et transports collectifs , , Déplacements et missions , , Frais postaux et frais de télécommunications 8 000, ,

71 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III B 932 CHAPITRE ENSEIGNEMENT Vote AE = , Enseignement du second degré TOTAL DU CHAPITRE Article/ compte par nature (1) Libellé Services communs Enseignement du premier dégré 21 Collèges 22 Lycées publics 23 Lycées privés 24 Participations à des cités mixtes Enseignement supérieur Sécurité Autres services périscolaires et annexes 628 Divers , , Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (aut Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration , , ,00 500, , Rémunérations du personnel , , Charges de sécurité sociale et de prévoyance , , Autres charges sociales , , Autres charges de personnel , , Aides à la personne , , , Contributions obligatoires , , , , Subventions , , , , Charges exceptionnelles sur opérations de gestion , , Titres annulés (sur exercices antérieurs) , ,00 RECETTES 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0, , , Ventes de marchandises , , Participations , , Compensations, attributions et autres participations , , Revenus des immeubles 2 500, ,

72 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III B 932 CHAPITRE ENSEIGNEMENT Vote AE = , Enseignement du second degré TOTAL DU CHAPITRE Article/ compte par nature (1) Libellé Services communs Enseignement du premier dégré 21 Collèges 22 Lycées publics 23 Lycées privés 24 Participations à des cités mixtes Enseignement supérieur Sécurité Autres services périscolaires et annexes 775 Produits des cessions d'immobilisations , , Autres produits exceptionnels , ,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres

73 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III B 933 CHAPITRE CULTURE, SPORTS ET LOISIRS Vote AE = , Culture TOTAL DU CHAPITRE Article/ compte par nature (1) Libellé Services communs 11 Enseignement artistique 12 Activités culturelles et artistiques 13 Patrimoine (bibliothèques, musées, monuments...) Sports Loisirs Sécurité DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional , , , , ,00 Dans le cadre d'une AE-CP , , , , ,00 Hors AE-CP RECETTES AFFECTEES AU FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional PRESENTATION CROISEE DEPENSES , , , , , Études et recherches , , Publicité, publications, relations publiques , , Participations , , , , Subventions , , , , ,00 RECETTES (1) Détailler les comptes à trois chiffres

74 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III B 934 CHAPITRE SANTE ET ACTION SOCIALE Vote AE = ,00 Article/ compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Santé 2 Action sociale 7 Sécurité alimentaire TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional 0, ,00 0,00 0, ,00 Dans le cadre d'une AE-CP 0, ,00 0,00 0, ,00 Hors AE-CP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES AFFECTEES AU FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES 0, ,00 0,00 0, , Subventions , ,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres

75 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III B 935 CHAPITRE AMENAGEMENT DES TERRITOIRES Vote AE = ,00 Article/ compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Politique de la ville 3 2 Espace rural et Agglomération et autres espaces de villes moyennes développement 4 Habitat (Logement) 5 Actions en faveur du littoral 6 Technologie de l'information et de la communication 7 Sécurité 8 Autres actions TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional 0, ,00 0, ,00 0,00 0, ,00 0, , ,00 Dans le cadre d'une AE-CP 0, ,00 0, ,00 0,00 0, ,00 0, , ,00 Hors AE-CP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES AFFECTEES AU FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES 0, ,00 0, ,00 0,00 0, ,00 0, , , Études et recherches , , Participations , , Subventions , , , , ,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres

76 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III B 936 CHAPITRE FONCTION RESERVEE Vote AE = 0,00 Article/compte par nature (1) Libellé TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional 0,00 Dans le cadre d'une AE-CP 0,00 Hors AE-CP 0,00 RECETTES AFFECTEES AU FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional 0,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES RECETTES (1) Détailler les comptes à trois chiffres

77 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III B 937 CHAPITRE ENVIRONNEMENT Vote AE = ,00 Article/ compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Actions transversales 2 Traitements des déchets 3 Politique de l'air 4 Politique de l'eau 5 Politique de l'énergie 6 Patrimoine naturel 7 8 Environnement Autres actions en des faveur de infrastructures de l'environnement transport TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 0, , ,00 Dans le cadre d'une AE-CP 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 0, , ,00 Hors AE-CP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES AFFECTEES AU FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 0, , , Études et recherches , , Subventions , , ,00 RECETTES 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , Participations , ,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres

78 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III B 938 CHAPITRE TRANSPORTS Vote AE = , Transports en commun de voyageurs 2 Routes et voiries Article/ compte par nature (1) Libellé Services communs 10 Services communs 11 Transport ferroviaire régional de voyageurs 12 Gares et autres infrastructures ferroviaires 18 Autres transports en commun 21 Voirie nationale 22 Voirie régionale 23 Voirie départementale 24 Voirie communale 25 Sécurité routière DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional , , , ,00 Dans le cadre d'une AP-CP , , , ,00 Hors AP-CP RECETTES AFFECTEES AU FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional ,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES , , , , Achats non stockés de matières et fournitures 612 Redevances de crédit-bail , Entretien et réparations 617 Études et recherches , Divers , Participations , , Subventions RECETTES , Participations , Revenus des immeubles (1) Détailler les comptes à trois chiffres

79 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III B 938 CHAPITRE TRANSPORTS Vote AE = ,00 CHAPITRE TRANSPORTS (suite) 2 Routes et voiries 7 8 Autres transports TOTAL DU CHAPITRE Article/ compte par nature (1) Libellé 28 Autres liaisons Sécurité 81 Transports aériens 82 Transports maritimes 83 Transports fluviaux 84 Transports ferroviaires de marchandises 85 Liaisons multimodales 86 Insfrastructures portuaires et aéroportuaires 88 Autres DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional , , , , , ,00 Dans le cadre d'une AE-CP , , , , , ,00 Hors AE-CP , ,00 RECETTES AFFECTEES AU FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional , ,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES , , , , , , Achats non stockés de matières et fournitures , , Redevances de crédit-bail , Entretien et réparations , , Études et recherches , , , , Divers , , Participations , , , Subventions , ,00 RECETTES , ,

80 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III B 938 CHAPITRE TRANSPORTS Vote AE = ,00 CHAPITRE TRANSPORTS (suite) 2 Routes et voiries 7 8 Autres transports TOTAL DU CHAPITRE Article/ compte par nature (1) Libellé 28 Autres liaisons Sécurité 81 Transports aériens 82 Transports maritimes 83 Transports fluviaux 84 Transports ferroviaires de marchandises 85 Liaisons multimodales 86 Insfrastructures portuaires et aéroportuaires 88 Autres 747 Participations , , Revenus des immeubles , ,

81 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III B 939 CHAPITRE ACTION ECONOMIQUE Vote AE = ,00 Article/ compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Interventions économiques transversales 2 Recherche et innovation 3 Agriculture, pêche, agro-industrie 4 Industrie, artisanat, commerce et autres services 5 TOTAL DU CHAPITRE Tourisme et thermalisme DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional 0, , , , , , ,00 Dans le cadre d'une AE-CP 0, , , , , , ,00 Hors AE-CP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES AFFECTEES AU FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional 0,00 0,00 0,00 0, ,00 0, ,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES 0, , , , , , , Études et recherches , , Subventions , , , , , ,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0, ,00 0, ,00 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) 773 ou atteints (1) Détailler les comptes à trois chiffres , ,

82 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 94 OPERATIONS NON VENTILEES Détail par articles III B 940 B 941 CHAPITRE IMPOSITIONS DIRECTES Article / compte par nature Libellé Vote du Conseil Régional DEPENSES 0,00 RECETTES , Contributions directes ,00 CHAPITRE AUTRES IMPOTS ET TAXES Article / compte par nature Libellé Vote du Conseil Régional DEPENSES , Reversements obligatoires de fiscalité ,00 RECETTES , FNGIR , Taxe intérieure sur les produits pétroliers , Taxe sur les certificats d'immatriculation des véhicules , TIPP DEUXIEME PARTIE (GRENELLE) ,

83 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 94 OPERATIONS NON VENTILEES Détail par articles III B 942 B 943 CHAPITRE DOTATIONS ET PARTICIPATIONS NON AFFECTEES Article / compte par nature Libellé Vote du Conseil Régional DEPENSES 0,00 RECETTES , Contribution au développement de l'apprentissage , D.G.F. - Dotation forfaitaire , D.G.F. - Dotation de péréquation , Dotation de décentralisation - Formation professionnelle , Dotation fonds ntl developpement modernisation apprentissage , DGD , DCRTP , ETAT - COMPENSATION AU TITRE DE LA CONTRIBUTION ECONOMIQ , DOTATION POUR TRANSFERT DE COMPENSATION D EXONERATIONS ,00 CHAPITRE OPERATIONS FINANCIERES Article / compte par nature Libellé Vote du Conseil Régional DEPENSES , Intérêts réglés à l'échéance , Intérêts courus non échus , Intérêts des comptes courants et de dépôts créditeurs , Services bancaires et assimilés ,00 RECETTES , Intérêts encaissés à l'échéance , Autres produits financiers ,00 (1) 661 et 76 uniquement servi en opérations réelles; le rattachement de fin d'exercice par mouvement d'ordre budgétaire figure au chapitre

84 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 94 OPERATIONS NON VENTILEES Détail par articles III B 944 B 945 CHAPITRE FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS Article / compte par nature Libellé Vote du Conseil Régional DEPENSES , Frais de personnel , Matériel, équipement et fournitures ,00 RECETTES 0,00 CHAPITRE DOTATIONS AUX PROVISIONS (opérations semi-budgétaires) Article / compte par nature Libellé Vote du Conseil Régional DEPENSES Provisions: pour risques et charges de fonctionnement pour dépréciation des immob. incorp. et corp pour dépréciation des actifs circulants pour risques et charges financiers pour dépréciation des éléments financiers pour risques et charges exceptionnels pour dépréciations exceptionnelles RECETTES ,02 Reprises pour provisions: pour risques et charges de fonctionnement courant pour dépréciation des immob. incorp. et corp pour dépréciation des actifs circulants pour risques et charges financiers , pour dépréciation des éléments financiers pour risques et charges exceptionnels pour dépréciations exceptionnelles

85 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 94 OPERATIONS NON VENTILEES Détail par articles III B 946 CHAPITRE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (A l'exclusion du virement à la section d'investissement) Article / compte par nature Libellé Vote du Conseil Régional DEPENSES (1) , Autres charges exceptionnelles , Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles ,58 RECETTES (2) ,00 Reprise sur autofinancement 6611 ICNE N-1 contrepassé sur emprunts 762 ICNE de l'exercice sur prêts accordés 7761 Moins-values de cessions reprises sur investissement 7768 Neutralisation des amortissements 777 Quote-part des subventions d'investissement transférées au compte de résultat ,00 Transfert de charges 722 Immobilisations corporelles ,00 (1) Egales aux recettes du chapitre 926 en investissement (2) Egales aux dépenses du chapitre 926 en investissement

86 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT 95 - DEPENSES SANS REALISATION III B 952 B 953 DEPENSES 953 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT Vote du Conseil Régional ,

87 ANNEXES

88

89 PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES

90

91 IV - ANNEXES PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES I - BUDGET PRINCIPAL SECTION Pour mémoire budget précédent (1) Vote du Conseil Régional sur les crédits de l'exercice INVESTISSEMENT DEPENSES , ,00 RECETTES , ,00 FONCTIONNEMENT DEPENSES , ,02 RECETTES , ,02 (1) Voir Chap. III - Vote du Budget, pour la comparaison par rapport au budget précédent

92 IV - ANNEXES PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES III - PRESENTATION AGREGEE SECTION Pour mémoire budget précédent (1) Vote du Conseil Régional sur les crédits de l'exercice INVESTISSEMENT TOTAL DES DEPENSES , ,00 TOTAL DES RECETTES , ,00 FONCTIONNEMENT TOTAL DES DEPENSES , ,02 TOTAL DES RECETTES , ,02 TOTAL GENERAL DES DEPENSES TOTAL GENERAL DES RECETTES (1) Voir Chap. III - Vote du Budget, pour la comparaison par rapport au budget précédent , , , ,

93 IV - ANNEXES OPERATIONS D'ORDRE DE SECTION A SECTION ETAT DES METHODES UTILISEES OPERATIONS D'ORDRE DE SECTION A SECTION Intitulé DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (1) Compte Prévisions TOTAL B ,02 Autres charges exceptionnelles ,00 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporell ,58 Virement de section à section (D953=R951) ,44 Intitulé RECETTES D'INVESTISSEMENT (1) Compte Prévisions TOTAL A ,02 Créances sur des particuliers ,00 Etat ,00 Régions ,00 Départements ,00 Communes et structures intercommunales ,00 Autres groupements de collectivités et EPL ,00 SPIC ,00 SNCF ,00 SNCF ,00 RFF ,00 Organismes publics divers ,00 Subventions d'équipement aux personnes de droit privé ,51 Subventions aux établissements scolaires pour leurs dépenses ,68 Concessions et droits similaires, brevets, licences, droits ,72 Bâtiments administratifs ,00 Bâtiments scolaires ,00 Bâtiments culturels et sportifs ,00 Autres bâtiments publics ,00 Bâtiments publics ,00 Matériel technique scolaire ,77 Autre matériel technique ,42 Bâtiments administratifs ,00 Bâtiments scolaires ,00 Bâtiments culturels et sportifs ,

94 IV - ANNEXES OPERATIONS D'ORDRE DE SECTION A SECTION ETAT DES METHODES UTILISEES OPERATIONS D'ORDRE DE SECTION A SECTION Intitulé RECETTES D'INVESTISSEMENT (1) Autres bâtiments publics ,00 Autre matériel informatique ,00 Autres matériels de transport ,77 Matériel informatique scolaire ,30 Autre matériel informatique ,74 Matériel de bureau et mobilier scolaires ,96 Autres matériels de bureau et mobiliers ,49 Téléphonie ,30 Autres ,92 Virement de section à section (D953=R951) ,44 Intitulé DEPENSES D'INVESTISSEMENT (1) Compte Prévisions TOTAL A ,00 SUBVENTION D'EQUIPEMENT ETAT ,00 Subventions d'équipement Départements ,00 SUBVENTION D'EQUIPEMENT COMMUNES STRUCTURES INTERCOMMUNALES ,00 Subventions d'équipement FEDER ,00 Subventions d'équipement autres ,00 Dotation régionale d'équipement scolaire ,00 Constructions ,00 Intitulé RECETTES DE FONCTIONNEMENT (1) Compte Prévisions TOTAL B ,00 Immobilisations corporelles ,00 Quote-part des subventions d'investissement transférées au ,00 (1) Les dépenses de fonctionnement (B1) sont égales aux recettes d'investissement en (A2); les dépenses d'investissement (A1) sont égales aux recettes de fonctionnement en (B2)

95 LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA REGION A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER

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97 IV - ANNEXES LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA REGION A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER (articles L applicable à la région par renvoi de l'article L du CGCT) Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à l'hôtel de Région (1).Toute personne a le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle à ses frais. La nature de l'engagement (2) Nom de l'organisme Raison sociale de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de l'engagement Délégation de service public (3) 1 - Lignes de bus - Ligne Boulogne - Calais - Dunkerque 2 - Ports - Port de Calais : - Port de Boulogne : Société BCD CCI de Calais CCI de Boulogne Nom de l'organisme Raison sociale de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de l'engagement Détention d'une part du capital Voir annexe sur les participations et les créances rattachées à des participations Garantie ou cautionnement d'un emprunt Subventions Voir annexe sur les emprunts garantis par la Région Voir liste ci-après Autres (1) Hôtel de région et autres lieux publics désignés par la région; (2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l'exécution); (3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie inréressée )

98 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville SNCF CAISSE CENTRALE , AVENUE CHARLES SAINT VENANT LILLE RFF RESEAU FERRE DE FRANCE , AVENUE DE FRANCE PARIS CEDEX 13 COMMUNAUTE URBAINE LILLECOMMUNAUTE URBAINE , RUE DU BALLON LILLE CEDEX VOIES NAVIGABLES DE FRANCE , , RUE DU PLAT LILLE GIP EDUCATION FORMATION TOUT AU LONG DE LA VIE , RUE DU GENERAL DE GAULLE LA MADELEINE CEDEX CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DU NORD , RUE INKERMANN LILLE VALENCIENNES COMMUNAUTE D AGGLOMERATION , PLACE DE L HOPITAL GENERAL VALENCIENNES CEDEX ARTS NORD PAS DE CALAIS , RUE AMBROISE PARE BP LOOS CHAMBRE DES METIERS ET ARTISANAT DE REGION NPDC , RUE LEON TRULIN LILLE CEDEX BOUTIQUE GESTION ESPACE , RUE DES BUISSES LILLE ORCHESTRE NATIONAL LILLE , , PLACE MENDES FRANCE LILLE CEDEX SEM TELES NORD PAS DE CALAIS ,00 6 PLACE MENDES FRANCE LILLE BTP CFA NORD PAS DE CALAIS , AVENUE DES NATIONS UNIES ROUBAIX CEDEX 1 VAL DE SAMBRE (SYNDICAT MIXTE) , RUE DU GAZOMETRE MAUBEUGE CEDEX CHRU LILLE , AVENUE OSCAR LAMBRET LILLE CEDEX LENS , HOTEL DE VILLE LENS FORMASUP , PARC DES MOULINS VILLENEUVE D'ASCQ CHAMBRE DES METIERS ET ARTISANAT DE REGION NPDC , RUE TRULIN LILLE INSTITUT DE GENECH CULTURE , RUE DE LA LIBERATION GENECH COMITE REGIONAL TOURISMENORD PAS DE CALAIS , , PLACE MENDES FRANCE LILLE UNIVERSITE DU LITTORAL DUNKERQUE CALAIS , , PLACE DE L'YSER DUNKERQUE CEDEX MAUBEUGE VAL DE SAMBRE COMMUNAUTE D AGGLOMERATION , , PLACE DU PAVILLON MAUBEUGE CARVIN , HOTEL DE VILLE CARVIN CETI , RUE EUGENE JACQUET MARCQ EN BAROEUL REV ET SENS , PARC LES TERRES ROUGES EPERNAY UNIVERSITE VALENCIENNES , LE MONT HOUY VALENCIENNES CEDEX 9 OSEO INNOVATIONS , AVENUE DU GENERAL LECLERC MAISON ALFORT SUDES , CITE SCIENTIFIQUE VILLENEUVE D'ASCQ INSTITUT PROFESSIONNEL SAINT LOUIS , , AVENUE MARC SANGNIER ARMENTIERES CENTRE HOSPITALIER DE DUNKERQUE , AVENUE HERBEAUX BP DUNKERQUE CEDEX NORD FRANCE INVEST , ESPACE INTERNATIONAL EURALILLE OSCAR LAMBRET (CENTRE ANTICANCEREUX) , BP LILLE CEDEX CRRAV , , RUE EDGAR QUINET TOURCOING CNRS ESP RECHERCHE INNOVATION , RUE DES CANONNIERS LILLE COMMUNAUTE DE COMMUNES DU COEUR DE PEVELE , , RUE JULES ROCH ORCHIES CEDEX USTL , CITE SCIENTIFIQUE VILLENEUVE D ASCQ TRESORERIE BERCK SUR MER , RUE ARMAND BERCK SUR MER CEDEX TRESORERIE GENERALE DU NORD , AV KENNEDY LILLE CEDEX SAINT PHILIBERT CENTRE HOSPITALIER , RUE DU GRAND BUT LOMME CH DE SAINT OMER , BP SAINT OMER CCI DE VALENCIENNES , AVENUE HENRI MATISSE AULNOYE LEZ VALENCIENNES DE ROUBAIX CENTRE HOSPITALIER , RUE DE BARBIEUX ROUBAIX CEDEX 1 NORD FRANCE INNOVATION DEVELOPPEMENT , BOULEAVRD PRESIDENT HOOVER LILLE CCI DE REGION NORD PAS DE CALAIS , PALAIS DE LA BOURSE LILLE NORD ACTIF , /56, RUE JEAN SANS PEUR LILLE

99 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville VILOGIA , RUE JEAN JAURES VILLENEUVE D ASCQ GROUPEMENT REGIONAL PROMOTION DE LA SANTE , AVENUE DE LA RECHERCHE LOOS LEZ LILLE DE SAMBRE AVESNOIS CENTRE HOSPITALIER , BD PASTEUR MAUBEUGE LILLE II , RUE PAUL DUEZ LILLE EPSM AGGLOMERATION LILLOISE , RUE DU GAL LECLERC SAINT ANDRE CROIX ROUGE FRANCAISE INSTITU FORMATION DUNANT , ECOLE INFIRMIERES POUTE DE CAMBR DECHY INSTITUT SOCIAL LILLE VAUBAN , CAMPUS SAINT RAPHAEL LILLE DE VALENCIENNES CENTRE HOSPITALIER , AVENUE DESANDROVINS VALENCIENNES THEATRE DU NORD CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL , PLACE DU GENERAL DE GAULLE LILLE UNIVERSITE D ARTOIS , RUE DU TEMPLE ARRAS DUNKERQUE GRAND LITTORALCOMMUNAUTE URBAINE , PERTUIS DE LA MARINE BP DUNKERQUE CEDEX 1 EPSM VAL DE LYS ARTOIS ETS PUBLIC SANTE MENTALE , , RUE DE BUSNES BP SAINT VENANT CROIX ROUGE FRANCAISE , , ROUTE DE LA BASSEE LENS ARMENTIERES CENTRE HOSPITALIER , , RUE SADI CARNOT BP ARMENTIERES CEDEX ALPHAGLASS , ZI DU HOCQUET ARQUES BOULOGNE SUR MER , HOTEL DE VILLE BOULOGNE SUR MER HAUTMONT , HOTEL DE VILLE HAUTMONT ID FORMATION , , RUE DE LANNOY LILLE CENTRE HOSPITALIER DE CAMBRAI , AV DE PARIS BP CAMBRAI CRFPE (CENTRE REGIONAL DE FORMATION PETITE ENFANC , BOULEVARD VAUBAN LILLE AFERTES , , RUE PAUL PERIN ARRAS CEDEX CENTRE HOSPITALIER ARRAS , BLD BESNIER BP ARRAS OPH DE CALAIS , QUAI DE LA GENDARMERIE CALAIS CEDEX TRESORERIE PRINCIPALE DU CH DE VALENCIENNES , AVENUE DE MONACO VALENCIENNES CEDEX FRESNOY STUDIO NATIONAL DES ARTS CONTEMPORAINS , RUE DU FRESNOY TOURCOING CENTRE HISTORIQUE MINIERDE LEWARDE , FOSSE DELOYE LEWARDE ROUBAIX , HOTEL DE VILLE ROUBAIX FONGECIF CREDITEUR , RUE DES ENTREPRENEURS MARCQ EN BAROEUL CEDEX GRENAY , PLACE PASTEUR GRENAY ARF EES , , RUE HALEVY LILLE TRESORERIE ROUBAIX CENTRE HOSPITALIER , BOULEVARD GENERAL DE GAULLE ROUBAIX IFSI CROIX ROUGE FRANCAISE DE CALAIS , RUE MAGENTA CALAIS CFA AGRICOLE DU NORD , RUE DE LA MOTTE JULIEN DOUAI CROIX ROUGE FRANCAISE , , AVENUE WINSTON CHURCHILL BETHUNE ECOMUSEE DE L AVESNOIS , PLACE MARIA BLONDEAU BP FOURMIES CEDEX CROIX ROUGE FRANCAISE FORMATION ELEVES INFIRMIER , RUE DE L ORIGAN ARRAS MONTIGNY EN OSTREVENT , HOTEL DE VILLE MONTIGNY EN OSTREVENT COMMUNAUTE URBAINE D ARRAS , RUE FREDERIC DEGEORGE ARRAS SANTELYS INSTITUT INFIRMIERS , EPI DE SOIL LOOS LEZ LILLE SAINT OMER COMMUNAUTE D AGGLOMERATION , RUE ALBERT CAMUS BP LONGUENESSE CEDEX EPLEFPA DU PAS DE CALAISCFPPA DU PAS DE CALAIS , ROUTE DE CAMBRAI TILLOY LES MOFFLAINES IFSI INSTITUT FORMATION SOINS INFIRMIERS , RUE JACQUES MONOD BP BOULOGNE SUR MER CEDEX CRRP , IMMEUBLE LE VENDOME LILLE CHAMBRE DE COMMERCE ET INDUSTRIE D ARTOIS , HOTEL DEUSY ARRAS CEDEX CROIX ROUGE IFSI , RUE DE L ORIGAN ARRAS

100 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville JEANNE D ARC LYCEE PRIVE ,56 157, RUE DE L HOTEL DE VILLE AULNOYE AYMERIES OGEC SAINT LUC ,00 31 BOULEVARD DE LA LIBERTE CAMBRAI CONSEIL GENERAL DU , HOTEL DU DEPARTEMENT ARRAS CEFRAL ASSOGES , RUE DU CONTRE TORPILLEUR DUNKERQUE LILLE III , PONT DE BOIS BP VILLENEUVE D ASCQ SAINT JOSEPH LYCEE PRIVE , , RUE DE CALAIS SAINT MARTIN LES BOULOGNE CD2E CREATION DEVELOPPEMENT ECO ENTREP , RUE DE BOURGOGNE BP LOOS EN GOHELLE LOUVROIL , HOTEL DE VILLE LOUVROIL ENSTIMD ECOLE DES MINES , RUE CHARLES BOURSEUL DOUAI CALAISIS (COMMU. D'AGGLO , HOTEL DE VILLE CALAIS HABITAT PAS DE CALAIS , , BOULEVARD FAIDHERBE ARRAS SAINT JOSEPH LYCEE PRIVE , R DE LA PAIX HAZEBROUCK IFSI DE L ASSOCIATION AMBROISE PARE , AVENUE EMILE ZOLA MONS EN BAROEUL SAINT POL SUR MER , MAIRIE ST POL/MER MONS EN BAROEUL , HOTEL DE VILLE MONS EN BAROEUL NOTRE DAME DE LA PROVIDENCE LYCEE PRIVE , RUE DES GLYCINES ORCHIES LILLERS , HOTEL DE VILLE LILLERS INDUSTRIEL LYCEE COMMERCIAL PRIVE ,56 27, RUE DU DRAGON TOURCOING COURS PROFESSIONNEL DE LA PHARMACIE (ASS REG) , AVENUE DU PONT DE BOIS VILLENEUVE D ASCQ JSPM , RUE DE L INDUSTRIE BP JEUMONT ATELIER LYRIQUE TCOING , BOULEVARD GAMBETTA TOURCOING DUNKERQUE , HOTEL DE VILLE DUNKERQUE HLM DU HAINAUT , BD SALY VALENCIENNES CONSERVATOIRE DES SITES NATURELS DU 59/ , BOULEVARD DE PARIS LILLERS COMEDIE DE BETHUNE , RUE DU 11 NOVEMBRE BETHUNE PHYTOSOCIOLOGIE CENTRE REGIONAL , HAMEAU DE HAENDRIES BAILLEUL BOULONNAIS COMMUNAUTE D AGGLOMERATION , BD DU BASSIN NAPOLEON BOULOGNE SUR MER BLAISE PASCAL LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE R. SALENGRO, BP LONGUENESSE CAMILLE CLAUDEL LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , AVENUE DU PRESIDENT KENNEDY FOURMIES CEDEX EURASANTE , RUE EUGENE AVINEE LOOS S3D , , RUE DE L'AMIRAL DE RUYTER DUNKERQUE BILLY MONTIGNY , HOTEL DE VILLE BILLY MONTIGNY TOURCOING (CENTRE HOSPITALIER) , , RUE DU PRESIDENT LOTY TOURCOING ANGRES , PLACE ALLENDE ANGRES LAMBERSART , HOTEL DE VILLE LAMBERSART SJT (SOLIDARITE ET JALONPOUR LE TRAVAIL) , RUE DE LA REPUBLIQUE MONTREUIL COMMUNAUTE AGGLOMERATIONDE LA PORTE DU HAINAUT , RUE MICHEL RONDET - BP WALLERS AGFCPS FLANDRE AUDOMAROIS COTE D OPALE , LE BROCKUS SAINT OMER CEDEX OBSERVATOIRE REGIONAL DELA SANTE , RUE FAIDHERBE LILLE FCMB FEDERATION COMPA GNON METIERS DU BATIMENT , , BOULEVARD PAUL MICHONNEAU ARRAS CONSEIL GENERAL DU NORD , , RUE GUSTAVE DELORY LILLE CEDEX TECHNOPOLE LILLE METROPOLE VAT , PARC SCIENTIFIQUE DE LA HAUTE VILLENEUVE D'ASCQ TOURCOING , HOTEL DE VILLE TOURCOING HIPPODROME DOUAI SCENE NATIONALE , PLACE DU BARLET BP DOUAI CEDEX MAISONS FAMILIALES RURALES NORD PICARDIE , RESIDENCE PARC BEAUVILLE AMIENS CEDEX

101 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville LILLE , HOTEL DE VILLE LILLE DOUAI , HOTEL DE VILLE DOUAI CHANNEL SCENE NATIONALE , BP CALAIS CEDEX DOUNOR , ZI 30/32 RUEDU VERTUQUET NEUVILLE EN FERRAIN PLATEFORMES REG D AVANCEREMB DES METIERS DE L ARTI ,00 9 RUE LEON TRULIN BP LILLE ADEFA , , RUE NATIONALE LILLE THEATRE LE PHENIX , BP VALENCIENNES CEDEX ARRAS , HOTEL DE VILLE ARRAS EDOUARD BRANLY LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE PORTE GAYOLE BP BOULOGNE SUR MER CEDEX CDC LE BATEAU FEU , PLACE GENERAL DE GAULLE DUNKERQUE REFERENCE EN CANCEROLOGIE(CENTRE REGIONAL) ,00 2 AVENUE OSCAR LAMBRET LILLE ROSE DES VENTS SCENE NATIONALE , BVD VAN GOGH VILLENEUVE D'ASCQ CENTRE HOSPITALIER D HAZEBROUCK , RUE DE L'HOPITAL HAZEBROUCK CCI GRAND LILLE , PLACE DU THEATRE LILLE CEDEX CHAMBRE D AGRICULTURE DEREGION NORD PAS DE CALAIS , , BOULEVARD DE LA LIBERTE LILLE BETHUNE , HOTEL DE VILLE BETHUNE FORMATION COIFFURE , RUE DU SENTIER PARIS ECOLE DE LE DEUXIEME CHANCE LILLE METROPOLE , BD DU GENERAL LECLERC ROUBAIX PLAINE SCARPE ESCAUT SYNDICAT MIXTE , MAISON DU PARC SAINT AMAND LES EAUX MAUBEUGE , HOTEL DE VILLE MAUBEUGE ARRFAP , RUE D ARTOIS LILLE LILLE GRAND PALAIS , , BOULEVARD DES CITES UNIES LILLE BAUDIMONT SAINT CHARLES LYCEE PRIVE , , RUE ST MAURICE ARRAS MONTREUILLOIS (COMMUNAUTE DE COMMUNES) , HOTEL DE VILLE MONTREUIL SUR MER FRANCE ACTIVE , RUE REAUMUR PARIS FRAC , , AVENUE DE ROSENDAEL DUNKERQUE COMMUNAUTE D'AGGLOMERA- TION DE LENS LIEVIN , , RUE MARCEL SEMBAT BP LENS CEDEX PARC NATUREL REGIONAL DES CAPS ET MARAIS D'OPALE , MAISON DU PARC ARQUES SAINT PAUL LYCEE PRIVE , , BIS RUE COLBERT LILLE AFPA , , RUE JEANNE MAILLOTTE LILLE LILLE METROPOLE EUR CONVENTION BUREAU , BOULEVARD DE LEEDS EURALILLE LA CLEF DES CHANTS , , SQUARE DUTILLEUL LILLE SIIH SYNDICAT INTERHOSPITALIER INFORMATIQUE NORD , AVENUE NELSON MANDELA LOOS CCT LE MANEGE , RUE DE LA CROIX MAUBEUGE CANTON DE FAUQUEMBERGUESCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU , , RUE DE SAINT OMER FAUQUEMBERGUES SITURV SYNDICAT INTERCOMTRANSPORT URBAIN , PLACE D'ARMES VALENCIENNES DOMAINE MUSIQUES , RUE DES BUISSES LILLE ARRAS COMMUNAUTE URBAINE , , RUE FREDERIC DEGEORGE BP ARRAS CEDEX APCE AGENCE POUR LA CREATION D ENTREPRISE , RUE DELAMBRE PARIS CEDEX 14 ENTREPRENDRE ENSEMBLE MISSION LOCALE , RUE DES CHANTIERS DE FRANCE DUNKERQUE VALENCIENNES , HOTEL DE VILLE VALENCIENNES SYNDICAT MIXTE COTE OPALHOTEL COMMUNAUTAIRE , PERTUIS DE LA MARINE DUNKERQUE CEDEX 1 PARTENORD HABITAT , , BOULEVARD VAUBAN LILLE CEDEX ATHLETISME LIGUE NPDC , , RUE DU 19 MARS OIGNIES AOCDTF ASS OUVRIERE DES COMPAGNONS DU DEVOIR , RUE DE L HOTEL DE VILLE PARIS

102 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville FESTIVAL COTE D OPALE , , BOULEVARD DE CLOCHEVILLE BOULOGNE SUR MER MISSION LOCALE JEUNES DU VALENCIENNOIS , RUE PAUL VAILLANT COUTURIER MARLY CHAMBRE DE COMMERCE ET INDUSTRIE NORD DE FRANCE , AVENUE DU SENATEUR GIRARD VALENCIENNES CEDEX MISSION BASSIN MINIER , FOSSE 9 BIS OIGNIES LE GRAND BLEU , AV MARX DORMOY LILLE GUSTAVE EIFFEL LYCEE PUBLIC TECHNIQUE , , RUE JULES LEBLEU-BP ARMENTIERES CEDEX ADIL DU NORD , RUE A.DESROUSSEAUX LILLE CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE ROUBAIX , RUE DE L'EPEULE ROUBAIX CREATIVALLEE , , RUE E JACQUET MARCQ EN BAROEUL MRES , RUE GOSSELET LILLE UP TEX , RUE EUGENE JACQUET MARCQ EN BAROEUL CRPF (CENTRE REGIONAL PROPRIETE FORESTIERE) , , RUE JEAN MOULIN AMIENS AQUIMER , , RUE DU COMMANDANT CHARGOT BOULOGNE SUR MER CFAI REGION NORD PDC , LE FERIPOLE WASQUEHAL WATTRELOS , HOTEL DE VILLE WATTRELOS GROUPEMENT QUALITE NORD PAS DE CALAIS , , RUE DORMAGEN SAINT ANDRE TRANSPORTS TERRESTRES PROMOTIONS , CRCI NPDC LILLE CEDEX CULTURE COMMUNE , BASE 11/19, RUE DE BOURGOGNE LOOS EN GOHELLE GASTON BERGER LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , AVENUE GASTON BERGER BP LILLE CEDEX ARCNAM LILLE , BOULEVARD LOUIS XIV LILLE HABITAT DU LITTORAL , /32 AVENUE CHARLES DE GAULLE BOULOGNE SUR MER IDEE LITTORAL , RUE FAIDHERBE BOULOGNE SUR MER ADIT AGENCE DIFFUSION INFO TECHNIQUE , RUE BRULEE STRASBOURG MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE , AVENUE ANDRE CHAUSSON MAUBEUGE LE TOUQUET , HOTEL DE VILLE LE TOUQUET ECOLE DE LA DEUXIEME CHANCE DE LIEVIN , AVENUE EDOUARD VAILLANT LIEVIN CEDEX INSTITUT FORMATION ERGOTHERAPIE ASS PROMOTION MED , AVENUE DU PHARE BERCK SUR MER MISSION LOCALE AGGLOMERATION LENS LIEVIN , , RUE JEAN JAURES BP LIEVIN CEDEX IFSTTAR , CITE DESCARTES CHAMPS SUR MARNE VOILE LIGUE REGIONALE NORD PAS DE CALAIS , QUAI ARMEMENT NORD DUNKERQUE PARC NATUREL AVESNOIS SYNDICAT MIXTE , BP MAROILLES ASP AGENCE SERVICE PAIEMENT , EURALILLE TOUR QUARTZ LA MADELEINE NOTRE LOGIS SA HLM , , PLACE DES BLEUETS BP HALLUIN CEDEX BRUAY SUR ESCAUT , HOTEL DE VILLE BRUAY SUR ESCAUT FCEP , RUE A. ANGELLIER LILLE CITE NATURE , BOULEVARD ROBERT SCHUMAN ARRAS FONDATION OPALE , RUE DU DOCTEUR CALOT BERCK SUR MER INSERACTION , RUE VOLTAIRE LENS GABNOR , ZONE INDUSTRIELLE PHALEMPIN MC CAIN ALIMENTAIRE , ZI PARC D ENTREPRISES DE LA HARNES SAINT DENIS LYCEE PRIVE , , PLACE ST JEAN SAINT OMER CEDEX MISSION LOCALE POUR L EMPLOI DES JEUNES , PLACE DU BARLET DOUAI VAUBAN LYCEE PRIVE , , PLACE VAUBAN DUNKERQUE VAL HAINAUT HABITAT , RUE DE BEAUMONT VALENCIENNES CEDEX GRANDE SYNTHE , HOTEL DE VILLE GRANDE SYNTHE

103 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville VILLE RENOUVELEE , RUE DE TOURNAI TOURCOING CEDEX ARACT , , RUE NATIONALE LILLE COMMUNAUTE COMMUNES COEUR D OSTREVENT , DOMAINE DE LEWARDE LEWARDE PRES UNIVERSITE LILLE NORD DE FRANCE , RUE PAUL DUEZ LILLE HABITAT 62/ , BD DU PARC D AFFAIRES EUROTUNNEL COQUELLES CEDEX FLANDRES INITIATIVE , , RUE DES CHANTIERS DE FRANCE DUNKERQUE AGRATI , RUE FERDINAND DERVAUX VIEUX CONDE MAISON DE MODES , RUE DE L ERMITAGE ROUBAIX SIEMENS LEASE SERVICES , BOULEVARD FINOT SAINT DENIS ILEP OPTIMUM , PLACE G. LYON LILLE POLE REGIONAL NUMERIQUE , RUE EUGENE JACQUET MARCQ EN BAROEUL VERSANT NORD EST INITIATIVE , , BOULEVARD DU GL DE GAULLE ROUBAIX CEDEX 1 LES NUITS SECRETES , CENTRE ADMINISTRATIF AULNOYE AYMERIES AUTONOMIE ET SOLIDARITE , RUE NATIONALE LILLE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES 3 VILLES , BD DU DOCTEUR SCHWEITZER HEM BRUAY LA BUISSIERE , HOTEL DE VILLE BRUAY LA BUISSIERE MISSION LOCALE CAMBRESIS , PLACE ARISTIDE BRIAND CAMBRAI ENTREPRENDRE POUR APPRENDRE NORD PAS DE CALA , RUE DU DOCTEUR DUCROQUET MARCQ EN BAROEUL LA MALASSISE LYCEE PRIVE , PENSIONNAT ST JOSEPH LONGUENESSE POINFOR ASSOCIATION , , RUE ROSALIE LEVASSEUR VALENCIENNES SAINTE MARIE LYCEE PRIVE ,60 31, RUE DE L EGLISE BEAUCAMPS-LIGNY ESCAUDAIN , MAIRIE ESCAUDAIN BOULOGNE CENTRE HOSPITALIER , BP BOULOGNE CIRM , PARC EURASANTE LOOS AVENIR PRO 62 CFA , CENTRE JEAN MONNET II BETHUNE CEDEX GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE , TERRE PLEIN GUILLAIN DUNKERQUE CUEEP , RUE ANGELLIER LILLE GIE COTE OPALE DEVELOPPEMENT , RUE ARSENAL SAINT OMER CEDEX ADAPEP AFP2I , , RUE EIFFEL BP ARRAS FLANDRE CREATION , , RUE DES CHANTIERS DE FRANCE DUNKERQUE CALAIS (CENTRE HOSPITALIER) , QUAI DE COMMERCE CALAIS CERDD CENTRE RESSOURCE DU DEVELOPPEMENT DURABLE , /19 RUE DE BOURGOGNE LOOS EN GOHELLE PHOTOGRAPHIE CENTRE REGIONAL , PLACE DES NATIONS DOUCHY LES MINES SAMBRE AVESNOIS INITIATIVE , BAT REFLETS CITE DE L ENTREPRISE FEIGNIES PAYS COEUR DE FLANDRE ASSO DE PREFIGURATION , BIS RUE DE NIEPPE STEENWERCK CARVIN (CENTRE HOSPITALIER) , , RUE S.ALLENDE CARVIN NORD PICARDIE BOIS , , RUE JEAN MOULIN AMIENS AVENIR DES JEUNES ARRONDISSEMENT ST OMER , QUARTIER FOCH SAINT OMER MOVE (MAIL ORDER VALLEY OF EUROPE) , PLACE DU THEATRE LILLE CEDEX SAINT VAAST LYCEE PRIVE , , RUE PAUL DOUMER BETHUNE CEDEX ARRAS PAYS D ARTOIS BASKET FEMININ , RUE EMILE ZOLA ARRAS LILLE MISSION LOCALE ASS INSERTION SOCIALE , RUE JEANNE MAILLOTE LILLE HELENE BOUCHER SOMAIN L'EVEIL SOMAINOIS , RUE ROGER SALENGRO SOMAIN DENAIN , HOTEL DE VILLE DENAIN CNDB COMITE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU BOIS , AVENUE DE ST MANDE PARIS

104 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville TRANSPORT CULTUREL FLUVIAL , RUE DU FAYT OBRECHIES MISSION LOCALE ARTOIS , PLACE DE LA COMMUNICATION BETHUNE CAMBRESIS INITIATIVE , CCI PLACE DE LA REPUBLIQUE CAMBRAI CEDEX ADIE , BOULEVARD POISONNIERE PARIS POLE EMPLOI , RUE DE L'ABBE STAL MARCQ EN BAROEUL MAUD , PARC SCIENT DE LA HAUTE BORNE VILLENEUVE D ASCQ DAMPIERRE LYCEE PRIVE , , AVENUE DE DENAIN VALENCIENNES CEDEX BOULOGNE MISSION LOCALE , RUE BASSE DES TINTELLERIES BOULOGNE SUR MER CEDEX A PETITS PAS , , ROUTE DE CANLERS RUISSEAUVILLE SAINT ADRIEN LYCEE PRIVE , , RUE ST J.B. DE LA SALLE VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX ADEME , SQUARE LAFAYETTE ANGERS CEDEX 1 THEATRE D ARRAS , PLACE DU THEATRE ARRAS CALAIS , HOTEL DE VILLE CALAIS INSTITUT VANCAUWENBERGHE , BD VANCAUWENBERGHE ZUIDCOOTE CAMBRAI , HOTEL DE VILLE CAMBRAI MISSION LOCALE TOURCOINGVALLEE DE LA LYS , RUE DES URSULINES TOURCOING MISSION LOCALE ROUBAIX , RUE DE FONTENAY ROUBAIX CEDEX 1 ATREBATIE COMMUNAUTE DE COMMUNES , RUE D ARRAS HERMAVILLE IREPS , PARC EURASANTE LOOS CEDEX SAINT VINCENT DE PAUL LYCEE PRIVE , , RUE DU MARECHAL FOCH LOOS ENSAM , BLD LOUIX XIV LILLE CEDEX ICAM CEFTI ICAM INSTITUT CATHOLIQUE ARTS , RUE AUBERT LILLE MAISON DE LA PHOTOGRAPHIE , , RUE FREMY LILLE LYS AUDOMAROIS SYNDICAT MIXTE , HOTEL DE VILLE ARQUES NOTRE DAME DE SION LYCEE PRIVE , , RUE COURTEVILLE SAINT OMER CEDEX HABITAT PACT , , BOULEVARD DE LA MOSELLE LILLE CANAL SAMBRE AVESNOIS AUGER FRANCINE , , RUE SADI CARNOT AULNOYE AYMERIES ADEVIA , RUE JULES BEDART LIEVIN CEDEX LIEVIN , HOTEL DE VILLE LIEVIN INSTEP FORMATION , RUE DE BOUVINES LILLE CEDEX FOURMIES , BP 49 PLACE DE VERDUN FOURMIES CRESS IE SOCIALE NPDC , RUE JEAN ROISIN LILLE VALENCIENNES METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION , HOTEL DE VILLE VALENCIENNES MISSION LOCALE AGGLOMERATION HENIN CARVIN , , PLACE DE LA REPUBLIQUE HENIN BEAUMONT CEDEX SERVICE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS PAS DE C , , RUE RENE CASSIN SAINT LAURENT BLANGY CEDEX MAISON ET CITES HABITAT , RUE DES FOULONS DOUAI CEDEX FORCE OUVRIERE UNION REGIONALE , , RUE BARTHELEMY DELESPAUL LILLE EDMOND LABBE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE C BOURSEUL BP DOUAI CEDEX AGENCE D URBANISME DE DEVT REGION DE ST OMER , CHATEAU LUTUN ARQUES POLE UNIVERSITAIRE EUROPEEN DE LILLE , BIS RUE GEORGES LEFEVRE LILLE SPECTACLES SANS GRAVITE AERONEF , , CENTRE COMMERCIAL EUROLILLE LILLE CRIJ CENTRE REGIONAL INFORMATION JEUNESSE , RUE NICOLAS LEBLANC LILLE LIGUE DES FLANDRES DE TENNIS , RUE DU FORT MARCQ EN BAROEUL LA CHAINE DES TERRILS , BASE LOOS EN GOHELLE ADRIANOR , RUE JACQUART TILLOY LES MOFFLAINES

105 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville FREDON FED REGIONALE DEFENSE NUISIBLES NPDC , RUE BECQUEREL LOOS EN GOHELLE LILLE METROPOLE HABITAT OPAC DE LILLE , , RUE EDOUARD HERIOT LILLE CEDEX ST MARTIN LES BOULOGNE , , ROUTE DE SAINT OMER SAINT MARTIN LES BOULOGNE HABITAT ET DEVELOPPEMENTNORD OUEST , RUE DES CHMAPS DES OISEAUX ROUEN MISSION LOCALE SAMBRE AVESNOIS , RUE DU PROGRES MAUBEUGE INSTITUT PASTEUR , RUE PROF CALMETTE LILLE CEDEX URIAE NORD PAS DE CALAIS , RUE EDOUARD HERRIOT LILLE AUBY , HOTEL DE VILLE AUBY IFTH INSTITUT FRANCAIS DU TEXTILE ET HABILLEMENT , RUE DE LA RECHERCHE VILLENEUVE D ASCQ UNIFORMATION , BD DIDEROT PARIS VALENTINE LABBE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE PAUL DOUMER LA MADELEINE HOPITAL DE MONTREUIL SURMER , BP RANG DU FLIERS MAISON POUR L EMPLOI DE LILLE LOMME HELLEMME , , RUE JEANNE MAILLOTTE LILLE LUC LILLE UNIVERSITE CLUB , AVENUE GASTON BERGER LILLE FCP ATELIER DE PREFORMATION , BIS RUE DU BUISSON EB MARCQ EN BAROEUL TEC CRIAC , , BOULEVARD DE STRABOURG ROUBAIX CREPIM , RUE CHRISTOPHE COLOMB BRUAY LA BUISSIERE SAINT JEAN LYCEE PRIVE , , RUE ST JEAN DOUAI CEDEX BASKET CLUB MARITIME GRAVELINES GRAND FORT PHIL , BP GRAVELINES ENTENTE SPORTIVE BASKET V ASCQ LILLE METROPOLE , , RUE BREUGHEL VILLENEUVE D'ASCQ SOS INSERTION ET ALTERNATIVES GERMINAL , RUE AMELOT PARIS INSTITUT SANTE AU TRAVAIL NORD DE LA FRANCE , AVENUE OSCAR LAMBRET LILLE CEDEX CENTRES SOCIAUX (UNION REGIONALE 59/62) , , RUE DU LONG POT LILLE MISSION LOCALE DE CALAIS , BIS RUE DE LA POMME D OR CALAIS CEDEX INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE , BLVD VAUBAN LILLE INSTITUT DE SANTE AU TRAVAIL DU NORD DE LA FRANCE , AVENUE OSCAR LAMBRET LILLE CEDEX PLAN SEQUENCE , BD FAIDHERBE ARRAS NORD NATURE CHICO MENDES , , RUE GOSSELET LILLE MISSION LOCALE EN PAYS D ARTOIS , /2 VOIE BOSSUET BP ARRAS CEDEX LEFFRINCKOUCKE , HOTEL DE VILLE BP LEFFRINCKOUCKE AMIS INSTITUTION SAINTE MARIE ,11 31 RUE DE L EGLISE BEAUCAMPS LIGNY SAINT REMI LYCEE PRIVE , ,RUE NTRE DAME DES VICTOIRES ROUBAIX ECOLE PROFESSIONNELLE EPSAD (ART DRAMATIQUE) , PLACE DU GENERAL DE GAULLE LILLE CEDEX ARCADE RURAUX SOLIDAIRES , RUE DU MOULIN HAZEBROUCK CEDEX LA COUTURE , HOTEL DE VILLE LA COUTURE LE BOULON , RUE GAMBETTA VIEUX CONDE JACQUES LE CARON LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , AVENUE DE L'HIPPODROME ARRAS SAINT PIERRE LYCEE PRIVE , , RUE ST J.B. DE LA SALLE LILLE SITA AGORA , RUE MALFIDANO NOYELLES GODAULT VAL DE CANCHE ET AUTHIE , , RUE DE LA CANCHE BEAURAINVILLE TRITH ST LEGER , HOTEL DE VILLE TRITH ST LEGER ECOLE NORD DE FRANCE , CCI DU VALENCIENNOIS VALENCIENNES MARCK , HOTEL DE VILLE MARCK HAZEBROUCK , HOTEL DE VILLE BP HAZEBROUCK INITIALITE INGENIERIE ETTERRITOIRE , LE SEMAPHORE BUIRE

106 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville ACMAPOR , , QUAI DE LA CITADELLE DUNKERQUE BRIDGESTONE FIRESTONE , , AVENUE GEORGES WASHINGTON BETHUNE DUFLOT INDUSTRIE , ZONE INDUSTRIELLE CAUDRY FEDERATION DEPARTEMENTALE ENERGIE DU PAS DE CALAIS , RUE D AMIENS ARRAS FEDERATION FRANCAISE D ATHLETISME , AVENUE PIERRE DE COUBERTIN PARIS CEDEX 13 NOEUX LES MINES , RUE NATIONALE NOEUX LES MINES PICKENPACH GELMER , ZI DE LA TRESORERIE WIMILLE RONCHIN , HOTEL DE VILLE RONCHIN LOMME , HOTEL DE VILLE LOMME CEDEX OFFICE INTERCOMMUNAL , , RUE CARNOT FACHES THUMESNIL PAYS DES MOULINS DE FLANDRE , RUE DE LEDRINGHEM WORMHOUT IRM SECLIN , CENTRE HOSPITALIER SECLIN SOMAIN , HOTEL DE VILLE SOMAIN HEI , , RUE DE TOUL LILLE SAINT NICOLAS , HOTEL DE VILLE SAINT NICOLAS CITC EURARFID , AVENUE DE BRETAGNE LILLE ADPEVA CPIE VAL D AUTHIE , , RUE VERMAELEN AUXI LE CHATEAU UNIVERSITE LILLE 1 USTL IUT A ,00 BLD PAUL LANGEVIN BP VILLENEUVE D ASCQ NOTRE DAME D ANNAY LYCEE PRIVE , , PLACE DU CONCERT LILLE AREF BTP , RUE DE PARIS LILLE BILLY BERCLEAU (VILLE) , RUE DU GENERAL DE GAULLE HAISNES CEDEX ARA AUTOUR DES RYTHMES ACTUELS , AV.DES NATIONS-UNIES ROUBAIX DROIT DE CITE , RUE DES FUSILLES HARNES HORS CADRE , , RUE GUTEMBERG LILLE EISA ECOLE INFIRMIERS BLOC OPERATOIRE ST ANTOINE , RUE AMBROISE PARE LOOS JACQUES YVES COUSTEAU LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE PASTEUR WASQUEHAL ART ZOYD , RUE FERRAND VALENCIENNES INDUSTRIES DU COMMERCE , RUE EUGENE JACQUET MARCQ EN BAROEUL GAGNERAUD INDUSTRIES , RUE AUGUSTE MAQUET PARIS TOYOTOMI EUROPE , PARC D ACTIVITES DE LA VALLEE OURAING ARTHERAD , RUE CHANZY ARRAS LIANES COOPERATION , , RUE GOSSELET LILLE CALAISIS INITIATIVE , MAISON DES ENTREPRISES CALAIS CGT UNION REGIONALE , RUE GEOFFROY SAINT HILAIRE LILLE DESVRES SAMER COMMUNAUTE DE COMMUNES , RUE DES POTIERS DESVRES HEM , HOTEL DE VILLE HEM AGENCE URBANISME ARDT BETHUNE , CENTRE JEAN MONNET BETHUNE OCHESTRE DE DOUAI REGION NORD PAS DE CALAIS , QUAI DU PETIT BAIL DOUAI ADITEC , TECHNOPARC FUTURA BETHUNE MISSION LOCALE RURALE TERNOIS HAUT PAYS , , RUE DES PROCUREURS SAINT-POL-SUR-TERNOISE ECLAT GRAA NORD PAS DE CALAIS , PARC EURASANTE LOOS LEZ LILLE FLANDRE INTERIEURE INITIATIVE ,80 CCI CENTRE DIRECTIONNEL HAZEBROUCK RESIDENCE DU PARC DU MARNOIR EHPAD , RUE GODEFROY BAR GONNEHEM NORD NATURE BAVAISIS , CHEMIN DES PRES VERQUINS GUSSIGNIES INRIA (INSTITUT NATIONALDE RECHERCHE INFORMATIQUE , RUE JACQUES MONOD ORSAY CEDEX

107 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville CIEU CENTRE INITATION ENVIRONNEMENT URBAIN , GRAND DU RIVAGE ARRAS UNION REGIONALE DES SCOP , /5 RUE CAMILLE GUERIN LILLE ND DU SACRE COEUR LYCEE PRIVE , AVENUE SAINT MARCEL LOOS INSERM , RUE TOLBIAC PARIS LA SAGESSE LYCEE PRIVE ,00 40, RUE DE MONS VALENCIENNES CEDEX IFMK (INSTITUT FORMATIONMASSO KINE DU NORD FRANCE) , PARC EURASANTE LOOS ACTIONS SPORT NATURE ,00 CENTRE D AFFAIRES LE TOUQUET CANTON DE FRUGES COMMUNAUTE DE COMMUNES , RUE DU MARAIS FRUGES COEF 3 SARL , GRANDE RUE VANDEEBURCH CAMBRAI CRESPIN QUIEVRECHAIN THIVENCELLE (REGION DE) , MAIRIE DE CRESPIN CRESPIN MISSION LOCALE METROPOLEEST VILLENEUVE D ASCQ , BAT TECHNOVAL VILLENEUVE D'ASCQ MISSION LOCALE DES WEPPES , , RUE MARECHAL FOCH LOOS CEDEX LEONARD DE VINCI LYCEE PRIVE ,00 22, RUE PELLART ROUBAIX SOGELEASE FRANCE , AVENUE DE CHATOU RUEIL MALMAISON ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER , RUE EDOUARD DELESALLE LILLE UNIS CITE , RUE JORDAENS LILLE SAINT PIERRE LP ET LYCEE PRIVE , RUE ARAGO CALAIS COPRONORD HABITAT , BOULEVARD DU PARC COQUELLES DUNKERQUE HANDBALL GRANDLITTORAL , BP DUNKERQUE LILLE METROPOLE RUGBY CLUB , RUE NATIONALE LILLE SECLIN CENTRE HOSPITALIER , BP SECLIN MAURICE DUHAMEL LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , RUE GUY MOCQUET BP LOOS CEDEX ISA INSTITUT SUPERIEUR D AGRICULTURE , BOULEVARD VAUBAN LILLE CEDEX SAINTE MARIE LYCEE PRIVE , , RUE EMILE HIE BAILLEUL CORIF COLLECTIF REGIONALINFORMATION FEMMES , RUE DES STATIONS LILLE SYNDICAT MIXTE DU PAYS DU CALAISIS , HOTEL DE VILLE DE CALAIS CALAIS CHARLOTTE PERRIAND LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , CHATEAU DU BOIS BP GENECH ATMO NORD PAS DE CALAIS ,27 55 PLACE RIHOUR LILLE COLLECTIF HEURE EXQUISE , AVENUE DE NORMANDIE MONS EN BAROEUL COURRIERES , HOTEL DE VILLE COURRIERES ROUSIES , MAIRIE ROUSIES THEATRE DU PRATO , , ALLEE DE LA FILATURE LILLE JEUMONT , HOTEL DE VILLE JEUMONT DIVION , HOTEL DE VILLE DIVION AGAT CFA TRANSPORT LOGISTIQUE , RUE HARALD STAMMBACK WASQUEHAL CEDEX COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PERNOIS , HOTEL DE LA COMMUNAUTE PERNES APPA , PARC EURASANTE LOOS LEZ LILLE SAINT PAUL LYCEE PRIVE , , ROUTE DE LA BASSEE LENS MAISON EMPLOI BASSIN LENS LIEVIN HENIN CARVIN , CENTRE TERTIAIRE ARTHUR PIQUE LIEVIN ESPACE PASOLINI THEATRE INTERNATIONAL , , RUE SALLE LECONTE VALENCIENNES AVION , HOTEL DE VILLE AVION CREAFI , RUE NELSON MANDELA LOOS ESPACE NATUREL METROPOLITAIN , BOULEVARD CARNOT LILLE CEDEX ARTOIS COMMUNAUTE D AGGLOMERATION ARTOIS COMM , HOTEL COMMUNAUTAIRE BETHUNE HENRI DARRAS LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , CHEMIN DES MANUFACTURES LIEVIN

108 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville IFPP - IFMK (INSTITUT FORMATION) , RUE JEAN BAPTISTE DE LA SALLE LILLE SKEMA BUSINESS SCHOOL , AVENUE WILLY BRANDT EURALILLE FRCPM FEDE REGIONALE CULTURE ET PATRIMOINE MARI , MAISON DE LA NATURE LILLE FOUQUIERES LES LENS , HOTEL DE VILLE FOUQUIERES LES LENS STADE OLYMPIQUE MARITIMEBOULONNAIS , RUE DES LACS CONDETTE GRANDS ENSEMBLE , RUE DES AGACHES ARRAS MAISON DEVELOPPEMENT REG DUNKERQUOISE , RUE DES CHANTIERS DE FRANCE DUNKERQUE SAINT JACQUES LYCEE PRIVE , , RUE DE LA SOUS PREFECTURE HAZEBROUCK GRETA DES TERRES D OPALE , BD DU 8 MAI CALAIS CEDEX CIDFF FORMATION , RUE DU GRAND CHEMIN ROUBAIX CULTURE ET LIBERTE , RUE DE LANNOY LILLE BMU BASSIN MINIER UNI , RUE VASCO DE GAMA LOOS EN GOHELLE TB FOURS , RUE LEON BLUM THUMERIES GRETA FLANDRE MARITIME , RUE DU NOUVEL ARSENAL DUNKERQUE CEDEX 2 CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION TERRITORIALE , , RUE JEANNE MAILLOTTE LILLE CEDEX EPIL LYCEE PRIVE ,00 82, RUE DES MEUNIERS LILLE CANOE KAYAK COMITE REGIONAL NPDC , A RUE GAMBETTA BIACHE ST VAAST PLIE DU DOUAISIS , , RUE ROGER SALENGRO LAUWIN PLANQUE VAL DE MARQUE MISSION LOCALE , SQUARE BERTHELOT HEM COB (COTE D'OPALE BASKETCALAIS) , RUE DES FONTINETTES CALAIS UNION HAINAUT BASKET SAINT AMAND , AVENUE DU CLOS SAINT AMAND LES EAUX GDEAM ,01 1 RUE DE L EGLISE ATTIN BERCK SUR MER , PL DE L HOTEL DE VILLE BERCK/MER CHAMBRE D'EAU , , RUE DU MOULIN LE FAVRIL NOTRE DAME LYCEE PRIVE , RUE DES CAPUCINS VALENCIENNES CEDEX IREO , PLACE DELIOT LILLE CEDEX EPLEFPA DE DOUAI NORD LYCEE PUBLIC , RUE DE LA MOTTE JULIEN DOUAI AIF ASS DES INDUSTRIES FERROVIAIRES , /5, AVENUE SENATEUR GIRARD VALENCIENNES FAIDHERBE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE ARMAND CARREL BP LILLE CEDEX APAF (ACTION PLASTURGIE ARTOIS FLANDRES) , PARC DE LA PORTE NORD BRUAY LA BUISSIERE CREATION BOIS , , RUE EMILE ZOLA VILLENEUVE D'ASCQ PRINTEMPS CULTUREL , , RUE PAUL ELUARD DOUCHY LES MINES IMMOBILIERE DE L'ARTOIS , , AVENUE DES POTIERS DOUAI CEDEX DANSE A LILLE , LE GYMNASE 5 RUE DU GAL CHANZY ROUBAIX ENSAIT ECOLE NATIONALE SUP ARTS INDUSTRIE TEXTILE , ALLEE LOUISE ET VICTOR ROUBAIX CEDEX 01 CEFIR RENCONTRE , RUE DU FORT LOUIS DUNKERQUE MAGDALA , , RUE DES SARRAZINS LILLE QUARTIER DE L EPEULE COMITE ,52 6, RUE HEILMAN ROUBAIX HOME BEAUREPAIRE , SQUARE LOUIS BRAILLE BOLOGNE SUR MER ARMINES , , BOULEVARD SAINT MICHEL PARIS MISSION LOCALE PMC , BIS, RUE LOUIS BRAILLE RONCHIN RHIZOMES , , BD BEAUREPAIRE ROUBAIX ANIMATION GESTION PLIE COMMUNAUTE AGGLO LENS LIEV , B AV JEAN JAURES LIEVIN CEDEX JEAN BOSCO LYCEE PRIVE , , PLACE FOCH GUINES AFEV FONDATION ETUDIANTEPOUR LA VILLE , BIS RUE DU CHATEAU LANDON PARIS

109 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville CESARTS EVENEMENTS , AVENUE JULES FERRY LA CIOTAT ESQUELBECQ , MAIRIE ESQUELBECQ ESSM LE PORTEL BASKET BALL COTE D OPALE , RUE D OUTREAU LE PORTEL FONDATION ORIENT OCCIDEN ,00 AVENUE DES F.A.R. - RABAT FRANF (FEDERATION RADIOSASSOCIATIVES DU NORD) , , RUE NICOLAS LEBLANC LILLE LILLE METROPOLE BASKET , AVENUE DU PRESIDENT KENNEDY LILLE SIPA MENUISERIE , ROUTE D ARRAS RAILLENCOURT SAINTE OLLE STELLA ASS EDUCATIVE ET SORTIVE DE CALAIS , PARC COURTIMMO EUROCAP COQUELLES TERRA NOVA , RUE ROGER SALENGRO ISBERGUES TOURCOING VOLLEY BALL LILLE METROPOLE , COMP.SPORT.L LAGRANGE R DS ANGES TOURCOING TOYOTA BOSHOKU SOMAIN , ZI DE LA RENAISSANCE SOMAIN INITIATIVE CAP LILLOIS POUR ENTREPRENDRE , RUE NATIONALE LILLE ABEJ , AVENUE DENIS CORDONNIER LILLE AFI 24 ASS FORMATION INDUSTRIES CHIMIQUES PARAC , RUE HOCHE PARIS LA DEFENSE SAINT FRANCOIS D ASSISE LYCEE PRIVE , AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES ROUBAIX HAUTMONT INDUSTRIES , RUE DE LA PROVIDENCE HAUTMONT INSTITUT FAMILIAL LYCEE PRIVE , , TER RUE LAMARTINE ARMENTIERES REPARTIR FORMATION , RUE DE THEROUANNE ST OMER FONDATION DU PATRIMOINE , HOTEL DE VIGNY PARIS UNIFAF , RUE DU QUAI LILLE CCI COTE D OPALE , , BOULEVARD GAMBETTA BOULOGNE SUR MER CEDEX AREFEP , , RUE LOUIS BRAILLE LOOS EPID LYCEE PRIVE , RUE DE LILLE DUNKERQUE TECHPAN , TECHNOPARC FUTURA BETHUNE CONGRES JUIF MONDIAL (SECTION FRANCAISE DU) , , AVENUE DES CHAMPS ELYSEES PARIS SALVADOR ALLENDE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE DE VERQUIGNEUL BP BETHUNE CEDEX VACANCES OUVERTES , RUE DE METZ PARIS CFDT UNION REGIONALE INTERPROFESSIONNELLE , , RUE DES STATIONS BP LILLE CEDEX FEIGNIES , PLACE DU GAL DE GAULLE FEIGNIES SECOURS POPULAIRE FRANCAIS FEDERATION NORD , /20, RUE CABANIS LILLE CEDEX MISSION LOCALE RURALE DEL AVESNOIS , RUE SENCIER FOURMIES CEDEX PAYS DE PEVELE COMMUNAU TE DE COMMUNES , RUE DE ROUBAIX TEMPLEUVE ACTION , PLACE JEAN JAURES AVESNES-LEZ-AUBERT EMPLOI FORMATION , , RUE JEAN JAURES ARMENTIERES INITIATIVES PLURIELLES , RUE STE CATHERINE LILLE BEAUPRE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , AVENUE DE BEAUPRE BP HAUBOURDIN CEDEX RENCONTRES AUDIOVISUELLE , RUE DU PLOUICK PHALEMPIN SEL DECACHE IMAGERIE POLYCLINIQUE VAL DE SAMBRE , ROUTE DE MONS MAUBEUGE ASSO LILLOISE PR LE FDS DE PARTICIP DES HABITANTS ,62 72/74 RUE ROYALE MAISON DES ASSO LILLE OISO , RUE CAILLEUEZ PREURES ACTEURS DE L ECONOMIE SOLIDAIRE , RUE NATIONALE LILLE LEDUC NICOLAS , RUE DU WINT BRUNEMBERT SCANER DE LA PORTE DES FLANDRES , RUE DU GENERAL LECLERC LA BASSEE ADEKOAT , RUE BEAUDOUIN L EDIFIEUR VALENCIENNES FESTIVAL PRODUCTION CINEMA , PLACE FROISSART VALENCIENNES

110 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville FRAIS EMBAL , RUE DE LA LIBERATION HONDSCHOOTE INSTITUT DE FORM PSYCHOMOTRICIEN R.LECLERCQ , RUE SALVATOR ALLENDE BAT E LOOS MINAKEM , CHEMIN DES LILAS BEUVRY LA FORET MITI INCUBATEUR , RUE MARCONI VILLENEUVE D ASCQ SAINT POLOIS (COMMUNAUTEDE COMMUNES) , PLACE DU PRESIDENT MITTERAND SAINT POL SUR TERNOISE PAYS DU SOLESMOIS COMMUNAUTE DE COMMUNES , RUE DE L ABBAYE SOLESMES LES FOUS A REACTION , , PLACE VICTOR HUGO ARMENTIERES PBI PLAN BETHUNOIS D INSERTION , HOTEL COMMUNAUTAIRE BETHUNE VIVAT (ASS POUR LE DEVT CULTUREL ARMENTIERES) , PLACE SAINT VAAST ARMENTIERES EDUCATION POUR LA SANTE COMITE DEPARTEMENTAL PDC , , RUE DES AGACHES ARRAS ATD QUART MONDE , RUE BARTHELEMY DELESPAUL LILLE RELAIS CULTURE EUROPE , RUE DU FBG ST DENIS PARIS ECOLE DES MINES , RUE CHARLES BOURSEUL DOUAI CEDEX DU SACRE COEUR LYCEE PRIVE , , RUE DE LILLE TOURCOING SIN LE NOBLE , HOTEL DE VILLE SIN LE NOBLE CMBS DEVELOPPEMENT , RUE JEANNE D ARC LEZENNES CANTON DE FRUGE ET ENVIRONS COMMUNAUTE COMMUNE , PLACE DU MARCHE AUX CHEVAUX FRUGES OZANAM LYCEE PRIVE ,26 50, RUE ST GABRIEL LILLE CEDEX FNARS REGION 59/ , CENTRE VAUBAN BAT LILLE LILLE PARCOURS , RUE MONSEIGNEUR PIEDFORT CALAIS DANS LA RUE LA DANSE , , RUE DES ARTS ROUBAIX AJONC , , RUE MONTAIGNE LILLE UNSS DIRECTION REGIONALELILLE , AVENUE DES FLANDRES BP VILLENEUVE D ASCQ CEDEX SAILLY SUR LA LYS , HOTEL DE VILLE SAILLY/LA LYS MARIETTE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE BEAUREPAIRE BP BOULOGNE SUR MER CEDEX ABELIA , RUE DES MONTAGNARDS LILLE ARRAS RUGBY CLUB , RUE EMILE ZOLA ARRAS LIGUE PROTECTRICE DES ANIMAUX NORD DE FRANCE , CHEMIN DE BARGUES LILLE CEDEX WOOD PLUS , RUE DE LA VERRERIE BLANCHE ANOR COMMUNAUTE D AGGLOMERA TION DU BOULONAIS , BD BASSIN NAPOLEON BOULOGNE SUR MER COMITE REGIONAL DE GYMNASTIQUE NPDC , ROUTE DE GRUSON CYSOING AUDRUICQ , HOTEL DE VILLE AUDRUICQ CEMEA , BOULEVARD DE LA LIBERTE LILLE CEDEX MARIE NOEL LYCEE PRIVE , , RUE DU CDT DRIANT TOURCOING ALTERNATIVE , BIS, PLACE VERTE BP VALENCIENNES CEDEX INNOV AA LYS , CENTRE D'INNOVATION CIEL PARC VILLENEUVE D'ASCQ BP GALILEE , PLACE ROGER SALENGRO ARQUES CELRL , QUAI ALFRED GIARD WIMEREUX ADNSEA , , RUE COLBERT LILLE CEDEX LE PARTENARIAT , RUE VICTOR RENARD LILLE SAINT PIERRE LYCEE PRIVE ,26 10 RUE DU GÉNÉRAL GOUTTIÈRE FOURMIES RADIOTHERAPIE DE BOULOGNE SUR MER ,73 CENTRE JOLIOT CURIE SAINT MARTIN BOULOGNE COMITE ORGANISATION COUPE DU MONDE DE LUTTE , RUE WALBECQ ROUSSEAU LIEVIN MAISON DE LA POLONIA , ESPACE LUMIERE HENIN BEAUMONT SOCIETES MUSICALES NPDC , RUE BARTHELEMY DELESPAUL LILLE

111 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville ECOPAL , ZI DE GRANDE SYNTHE GRANDE SYNTHE AULNOY LEZ VALENCIENNES , HOTEL DE VILLE AULNOY LEZ VALENCIENNES NOTRE DAME DE LA PAIX LYCEE PRIVE , PLACE DU CONCERT LILLE THIVENCELLE , HOTEL DE VILLE THIVENCELLE ENSCL , BP VILLENEUVE D ASCQ CENTRALE LILLE , CITE SCIENTIFIQUE VILLENEUVE D ASCQ NORRENT FONTES , MAIRIE NORRENT FONTES PECQUENCOURT , HOTEL DE VILLE PECQUENCOURT ACHEVILLE , HOTEL DE VILLE ACHEVILLE CFPPA DES FLANDRES EPLEFPA DES FLANDRES , RUE DE LA MITERIE LOMME CEDEX SIADEP , RUE MARCEL SEMBAT - BP LENS AIFOR , BOULEVARD LEFEBVRE ETAPLES ARRAS EMPLOI , HOTEL DE VILLE ARRAS HENRI SENEZ LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , BD. F.DARCHICOURT BP HENIN BEAUMONT FFR 59/62 UNION REGIONALE , BIS PLACE DU CAPITAINE ANSART LILLERS PLACIDE COURTOY LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE PIERRE CURIE BP HAUTMONT PIERRE ET MARIE CURIE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE DU FOYER AULNOYE AYMERIES FOOTBALL LIGUE 59/ , , AVENUE DU PONT DE BOIS VILLENEUVE D'ASCQ HQE LEONARD DE VINCI LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , AVENUE PASTEUR MARTIN CALAIS CEDEX LE CORBUSIER LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE DE LILLE,BP TOURCOING A PRO BIO , RUE DORMAGEN SAINT ANDRE LEZ LILLE AVESNES SUR HELPES , PLACE DU GENERAL DE GAULLE AVESNES/HELPE BIACHE SAINT VAAST , PLACE ROGER SALENGRO BIACHE SAINT VAAST DANQUIGNY IMPRIMERIE , RUE DU 4EME CUIRASSIER CAMBRAI CEDEX LILLE PLACE TERTIAIRE , PLACE DU THEATRE LILLE CEDEX MAROILLES , PLACE DE LA MAIRIE MAROILLES PAYS D AIRE SUR LA LYS COMMUNAUTE DE COMMUNES , , GRAND PLACE AIRE SUR LA LYS PROFERM MULTITECHNIQUES , ROUTE D ESTAIRES WAVRIN CEDEX SAINT AMAND LES EAUX , MAIRIE SAINT AMAND LES EAUX MONTEBELLO LYCEE PUBLIC EUROPEEN , , BD MONTEBELLO LILLE AGENCE DEVELOPPEMENT URBANISME METROPOLE NORD , BD DE LEEDS EURALILLE SAINT MARTIN LYCEE PRIVE , , RUE DE LILLE ROUBAIX ASSOCIATION DU PAYS PEVELOIS ,77 7 RUE GRANDE CAMPAGNE TEMPLEUVE APES ACTEUR POUR UNE ECONOMIE SOLIDAIRE DU NPDC , BIS RUE GANTOIS LILLE FSU NORD PAS DE CALAIS UNION REGIONALE , LA HALLE AU SUCRE LILLE INSTITUT DES SERVICES A L ENVIRONNEMENT , AVENUE DU MARECHAL DE LATTRE SAINT ANDRE CEDEX CALONNE RICOUART , MAIRIE CALONNE RICOUART AIDE AUX TRAVAILLEURS MIGRANTS REGION NORD , , BOULEVARD DE LA LIBERTE LILLE CEDEX CHAMBRE AGRICULTURE DEPARTEMENTALE , , AVENUE ROGER SALENGRO SAINT LAURENT BLANGY ANDRE MALRAUX LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , , RUE JULES MASSENET BETHUNE CEDEX DAFCO RECTORAT GIPFCIP ,51 22 RUE DU GENERAL DE GAULLE LA MADELEINE CEDEX CLUBTEX , RUE EUGENE JACQUET MARCQ EN BAROEUL CEDEX THEATRE DE LA DECOUVERTE , RUE ALPHONSE MERCIER LILLE MAISON DE L EMPLOI ET DELA FORMATION DU BOULONNAIS , ALEE BOIELDIEU BOULOGNE SUR MER SACRE COEUR LYCEE PRIVE , BIS AVENUE DE LA CREATIVITE TOURCOING

112 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville AC ISSI ACCOMPAGNEMENT INSTALLATION SECURI INFORM ,55 6 ROUTE DE BECELLES COULSORE SYMSAGEB SYNDICAT MIXTE , RUE DE L EGLISE SAINT LEONARD CHANNEL LOGISTIC , HAMEAU DE GACOGNE AZINCOURT RVD NORD PAS DE CALAIS (ARVD) , , AVENUE ROGER SALENGRO SAINT LAURENT BLANGY COMPAGNIE DES MERS DU NORD , TERRE PLEIN DU JEU DE MAIL DUNKERQUE CCI TERRITORIALE COTE D OPALE , BOULEVARD DES ALLIES CALAIS CEDEX NOREVIE SA D HLM , RUE SAINT SULPICE DOUAI CEDEX FONDATION DEPOORTER LYCEE PRIVE , , RUE DE L EGLISE HAZEBROUCK SYNDICAT MIXTE DU SCOT GAND DOUAISIS , RUE PILATRE DE ROZIER PARC DOUAI DES FLANDRES LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , AVENUE DES FLANDRES HAZEBROUCK PLIE PAYS DE FOURMIES TRELON , RUE DU CONDITIONNEMENT FOURMIES ONNAING , RUE JEAN JAURES ONNAING EPISTEME , RUE DE LA REPUBLIQUE BRUAY-LABUISSIERE MAISON DE L EMPLOI , RUE DU FONTENOY ROUBAIX GUY MOLLET LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE BOCQUET FLOCHEL SP ARRAS CEDEX OUTREAU , RUE DU BIEZ OUTREAU ATELIERS MECANIQUES SPECIALISES , RUE DU BOULEVARD WASQUEHAL CLUB SPORTIF AVIONNAIS DE FOOTBALL , RUE A.LAMENDIN AVION CRITT M2A , RUE CHRISTOPHE COLOMB BRUAY LA BUISSIERE MAIEUTIKE VERQUIN JEAN MICHEL , , AVENUE DE REIMS VALENCIENNES SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORT DE LENS , RUE JULES VERNE HENIN BEAUMONT JEHANNE D ARC LYCEE PRIVE ,56 106, RUE DE LILLE TOURCOING AFPC MAISONS SANTE NPDC ECOLE AIDES SOIGNANTES , AVENUE DE LA REPUBLIQUE MARCQ EN BAROEUL MISSION LOCALE MONTREUILCOTE D OPALE , RUE DE L ECHAUT SAINTE MONTREUIL COLLINE ACEPP NORD PAS DE CALAIS , ET 6 RUE LAMARTINE LILLE CEDEX SYNDICAT MIXTE DU PAYS DU CAMBRESIS , RUE D ALGER CAMBRAI FAF SAB , RUE DU REGARD PARIS CEDEX 06 LA PEUPLERAIE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE JULES MATTEZ SALLAUMINES BARA , RUE DU HAUT MARAIS SARS ET ROSIERES JEAN PERRIN LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE ANDREI SAKHAROV LAMBERSART CEDEX CENTRE SOCIAUX CULTURELSAUDREY BARTIER , RUE DU BASTON WIMEREUX ICF NORD EST SA D HLM IMMOBILIERE CHEMINS DE FER , RUE DE PARIS PARIS SAINTE CLAIRE LYCEE PRIVE , A 14, RUE DES AUGUSTINS LILLE AHNAC , RUE PHILIBERT ROBIAUD HENIN BEAUMONT MAISON DE LA POESIE , DOMAINE DE BELLENVILLE BEUVRY CESI NORD , RUE DIDEROT ARRAS ALTERNA , RUE DES AGACHES ARRAS MISSION LOCALE FLANDRE INTERIEURE , , PLACE DU GENERAL DE GAULLE HAZEBROUCK AVENIR , BIS, AVENUE ROGER SALENGRO SAINT LAURENT BLANGY AGAP UDAPEI , /196 RUE NATIONALE LILLE BYOOK , RUE MARC LEFRANCQ VALENCIENNES IKOMOBI , RUE ELOISE VILLENEUVE D ASCQ AUGUSTE BEHAL LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE PAUL ELUARD LENS CEDEX AREP AFPCL TOURCOING , BIS RUE SAINT BLAISE TOURCOING CIGALES DU NORD ET PAS DE CALAIS (ASS DES) , BIS RUE GANTOIS LILLE

113 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville GAMBETTA LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , BOULEVARD CARNOT ARRAS CEDEX FRANCISCO FERRER LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , R.FRANCISCO FERRER-BP LILLE CEDEX AUCHEL , HOTEL DE VILLE AUCHEL ANFH (ASS NATIONALE FORMPERM PERSONNEL HOSPITALIER , RUE BONTE POLLET LILLE LOUIS PASTEUR LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE LEON BLUM HENIN-BEAUMONT SM PAYS MARITIME RURAL MONTREUILLOIS , PLACE GAMBETTA MONTREUIL SUR MER ARIA ASS REGIONALE DE L INDUSTRIE AUTOMOBILE , RUE EUGENE JACQUET MARCQ EN BAROEUL PASSEPORT FORMATION , CENTRE OLYMPIE BETHUNE IMFL-ONERA , BLVD PAUL PAINLEVE LILLE PASSERELLE , SQUARE CONDE LIEVIN SCENES MITOYENNES , PLACE DU GENERAL DE GAULLE CAUDRY MAISON FAMILIALE RURALE D EDUCATION ET ORIENTATION , , RUE DU CHATEAU HUCQUELLIERS SAINT JUDE LYCEE PRIVE , , RUE LAMARTINE ARMENTIERES DELTA PLUS , ZI DES LONGUE ROYES FEIGNIES ARTS SCENIQUES ROCKS , RUE DE LA CUNETTE DUNKERQUE VELO CLUB DE ROUBAIX LILLE METROPOLE , AVENUE FLEMMING ROUBAIX ARRAS INITIATIVE , , RUE FREDERIC DEGEORGE ARRAS MAILLAGE , RUE D ARCOLE LILLE CONDORCET LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE ETIENNE DOLET BP LENS CEDEX AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET D URBANISME DE SAMBRE , RUE DE FLEURUS MAUBEUGE HUCQUELIERS COMMUNAUTE DE COMMUNES , GRAND PLACE HUCQUELIERS CINELIGUE , , RUE DE CAMBRAI LILLE CAMBRESIS EMPLOI , RUE DES CHAUDRONNIERS CAMBRAI ADUGES , , RUE DE LA MAURIENNE DUNKERQUE HALIOMER , RUE DE MAGENTA BOULOGNE/MER FUPL FEDERATION UNIVER- SITAIRE POLYTECHNIQUE , , BD VAUBAN LILLE CEDEX VIRGULE CTRE TRANSFRONT CREATION THEATRALE , BOULEVARD GAMBETTA TOURCOING PAYS D ARTOIS ASSOCIATION , RUE FREDERIC DEGEORGE ARRAS COLBERT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE DE GAND TOURCOING CEDEX COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD ARRAGEOIS , BP CROISILLES HL FORMATION CONSEIL PARTENAIRE DEVELOPPEMENT , , RUE DE L'IMPERATRICE BERCK SUR MER URBAVILEO , GARE MARITIME BOULOGNE SUR MER ESCAUT VIVANT LEVENDE SCHELDE , RUE SAINTE CATHERINE VALENCIENNES LOUIS BLERIOT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE GAUTHIER BP CAMBRAI CEDEX FERNAND DARCHICOURT LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE RENE CASSIN BP HENIN-BEAUMONT ALPES , AVENUE DE LA LIBERTE LAMBERSART CEDEX COMITE D ACTION POUR L EDUCATION PERMANENTE , BIS RUE JEAN JAURES ANZIN GAGNER , RUE DU FONTENOY ROUBAIX ADITEC ,88 RUE DE L UNIVERSITE BETHUNE CERTIA , , RUE JULES GUESDE VILLENEUVE D'ASCQ LIGUE D ESCRIME NORD PASDE CALAIS , MAISON DU SPORT VILLENEUVE D ASCQ COMMUNE D ESTAIRES , PLACE DE L HOTEL DE VILLE ESTAIRES APIM ASSO POUR LA PROMO INDUSTRIELLE METROPOLE , , BOULEVARD DE LEEDS LILLE CEDEX ATELIER , RUE DES ECOLES ROUBAIX BSL STEEL , RUE ACHILLE PERES DUNKERQUE

114 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville OFFICE DE TOURISME DE BERCK SUR MER , PLACE DE L ENTONNOIR BERCK SUR MER AGUR (AGENCE D'URBANISMEET DEVELOP.REGION FLANDRE) , , QUAI DES HOLLANDAIS DUNKERQUE PROMOTEX , , RUE EUGENE JACQUET MARCQ EN BAROEUL COLERES DU PRESENT , GRAND PLACE ARRAS CRESUS , RUE DE FONTENAY ROUBAIX CONSERVATEURS MUSEES REGION NORD PDC , , GRAND PLACE ROUBAIX FRANCOIS HENNEBIQUE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE COLBERT LIEVIN PASSERELLE (LA) , BP TOURCOING CEDEX HABITAT DES JEUNES , RUE GUSTAVE CUVELIER CALAIS ACSRV CENTRE SOCIAL DE VALENCIENNES , AVENUE DE CONDE VALENCIENNES PLIE DE L AUDOMAROIS , RUE DE L ARSENAL ENTREE B ST OMER CEDEX CMA CENTRE MUSIQUES ACTUELLES , AVENUE DESANDROUINS VALENCIENNES BEUVRY , HOTEL DE VILLE BEUVRY ESCAPADE (CENTRE ANIMA- TION CULTURELLE) , , RUE DE L'ABBAYE HENIN BEAUMONT CEDEX RAISMES , HOTEL DE VILLE RAISMES ARTOIS LYS COMMUNAUTE DE COMMUNES , , RUE DE LA HAYE LILLERS ADRINORD , DEVELOP RECHERCHE INNOVATION LILLE TEMPS F , , RUE DU LIEUTENANT GIARD COURRIERES CORENS ,00 34, RUE DE CABANIS LILLE LUMBRES , PLACE JEAN JAURES LUMBRES GRDR , RUE MARCEAU MONTREUIL GRETA FLANDRES LYS , RUE J LEBLEU BP ARMENTIERES EDHEC COURSE CROISIERE , AVENUE GUSTAVE DELORY ROUBAIX CEDEX SIGAL , BP BONDUES CEDEX NOEUX ENVIRONNEMENT , RUE NATIONALE NOEUX LES MINES ENERBIOM , RUCHE DU HAINAUT DENAIN SAINT ROCH HABITAT , RU BERTHELOT LILLE PIERRE JOSEPH LAURENT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE EDMONT LAUDEAU ANICHE CENTRE CULTUREL MAISON DES ASSOCIATIONS , RUE DE LILLE TOURCOING TERRE DE LIENS , BIS RUE GANTOIS LILLE ASSOCIATION AFDAS , RUE AUX OURS PARIS CEDEX 03 MARGUERITE YOURCENAR LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE SAINT EXUPERY BEUVRY CCR2H , , RUE DE TAINIERES MARBAIX LYCEE PROF MARITIME LYCEE PUBLIC , , R GEORGES HONORE LE PORTEL SOLERGY , RUE GASTON GEHARTE HON HERGNIES GRETA DOUAI , RUE CH BOURSEUL BP DOUAI CEDEX LA CROIX BLANCHE LYCEE PRIVE , RUE DE L ABBE SIX BONDUES SAVOIR VERT DES AGRICULTEURS , BP ST LAURENT BLANGY LES FACONNABLES , RUE DE L EPINETTE MOUVEAUX THEATRE DE CHAMBRE , SALLE LEO FERRE RUE FOYER AULNOYE AYMERIES RE ACTIFS , RUE D ALGER CAMBRAI DOUAISIS INITIATIVE , RUE PIERRE DUBOIS DOUAI SYMEVAD SYNDICAT MIXTE ELIMINATION VALORISATION , RUE JULES FERRY COURCELLES LES LENS FRUGES ET ENVIRONS (COM-MUNAUTE DE COMMUNES) , HOTEL DE VILLE FRUGES RAYMOND QUENEAU LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , PLACE LÉON BLUM VILLENEUVE D'ASCQ

115 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville REGIONAL LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , ROUTE D'ALBERT - BP BAPAUME WATTEAU LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , BOULEVARD PATER BP VALENCIENNES CEDEX ESSOR , RUE DE LA REINE ASTRIDE MARCQ EN BAROEUL UNIVERSITE POPULAIRE ET CITOYENNE DE ROUBAIX , RUE DE LILLE ROUBAIX IFRIA NORD PAS DE CALAIS , RUE EUGENE JACQUET MARCQ EN BAROEUL MAXIMILIEN ROBESPIERRE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE LEON BLUM LENS FLORA TRISTAN LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , AVENUE DU GENERAL DE GAULLE LILLERS DE LA SUITE DANS LES IMAGES , RUE BOISSY D ANGLAS LILLE MAISON DE L EMPLOI DE VILLENEUVE D ASCQ , RUE ARCHIMEDE VILLENEUVE D ASCQ BAGGIO LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , BOULEVARD D'ALSACE LILLE CEDEX PECHES MARITIMES COMITE REGIONAL , RUE DE SOLFERINO BOULOGNE SUR MER MA MA NA I , PLACE PIERRE SEMARD TOURCOING AFNOR , RUE FRANCIS DE PRESSENSE ST DENIS LA PLAINE CEDEX SERVICE DES EAUX POTABLEMAIRIE DE DENAIN , BP DENAIN CEDEX JEAN CHARLES CAZIN LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE CAZIN BP BOULOGNE SUR MER CEDEX LOUIS PASTEUR LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE DES URBANISTES LILLE CEDEX DU CAREMBAULT , VILLAGE DES SOLIDARITES CARVIN LYCEE DU HAINAUT LYCEE PUBLIC TECHNIQUE , AVENUE VILLARS BP VALENCIENNES CEDEX INRA INSTITUT NATIONAL RECHERCHE AGRONOMIQUE , RUE DE L UNIVERSITE PARIS LEAP SAVY BERLETTE CFPPA , /24 ANCIENNES ROUTE NATIONALE SAVY BERLETTE CARNOT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE ALFRED LEROY BRUAY-LA-BUISSIERE ROBESPIERRE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , AVENUE DES FUSILLES BP ARRAS CEDEX ITINERAIRE FORMATION , , RUE COLBERT BP CALAIS PIERRE DE COUBERTIN LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , BOULEVARD DU 8 MAI CALAIS CEDEX ROQUETTE FRERES , LESTREM LESTREM FACE LILLE METROPOLE , /1 BOULEVARD DE METZ LILLE FRANCS NAGEURS CHEMINOTSDE DOUAI , RUE DU KIOSQUE DOUAI DE LA SALLE LYCEE PRIVE , , RUE JEAN LE VASSEUR LILLE CEDEX ADEELI , RUE JEAN DELVALEZ ZUYDCOOTE CAMBRAI VOLLEY ELAN DU CAMBRESIS , GYMNASE PASTEUR CAMBRAI CHOEUR REGIONAL NORD PASDE CALAIS , BLD DE LA REPUBLIQUE ROUBAIX DUNKERQUE GRAND LITTORAL VOLLEY BALL , AVENUE DE ROSENDAEL DUNKERQUE DUNKERQUE MALO GRAND LITTORAL BASKET CLUB , RUE LOUIS BRAILLE DUNKERQUE FONDATION CHARLES DE GAULLE , , RUE SOLFERINO PARIS GENERATIONS ET CULTURES VIEILLIR AUTREMENT , , RUE DE LA JUSTICE LILLE HAINAUT VOLLEY , RUE DES GLACIS VALENCIENNES LIGUE NPDC DE HOCKEY , RUE FERNAND BAR BETHUNE MARLY , HOTEL DE VILLE MARLY SOA SPORTS OUVRIERS ARMENTIERE , COMPLEXE SPORTIF LEO LAGRANGE ARMENTIERES VOLLEY CLUB DE MARCQ EN BAROEUL , RUE DELCENSERIE MARCQ EN BAROEUL VOLLEY CLUB HARNESIEN , , AVENUE DES SAULES HARNES COMMUNAUTE DE COMMUNES GUIDE DU PAYS DE TRELON , RUE CLAVON TRELON ALAIN SAVARY LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , AVENUE JEAN ZAY BP ARRAS CEDEX CCI COTE D OPALE , BLVS DES ALLIES BP CALAIS CEDEX LAZARE CARNOT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , BOULEVARD CARNOT BP ARRAS CEDEX

116 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville DOUAISIS (COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION) , RUE JEAN PERRIN DOUAI SIDA INFO SERVICE , BOULEVARD DE CHARONNE PARIS AULNOYE AYMERIES , HOTEL DE VILLE AULNOYE CERECO , AVENUE JEAN MONNET LIEU ST AMAND INRETS , AVENUE FRANCOIS MITTERAND BRON REUSSIRE EN SAMBRE , RUE DU PROGRES MAUBEUGE CEDEX LES TOURELLES , CHEMIN DU GRON VILLERS POL HENIN CARVIN COMMUNAUTE D AGGLOMERATION , BLD SCHWEITZER HENIN BEAUMONT ANPAA 62 ASS NATIONALEPREVENTION ALCOOLOGIE , , VOIE BOSSUET ARRAS LINCQUES , RUE ARMAND LEROY LICQUES LEO LAGRANGE , RUE LAZARRE GARREAU LILLE MAISON EMPLOI FORMATION CALAISIS , BLD GAMBETTA BP CALAIS CEDEX MAISON DE SANTE SAINTE MARIE , , RUE WATTEAU CAMBRAI CEDEX MAISON DE L EMPLOI , RUE DES ARCHERS VALENCIENNES LA SAGESSE , , RUE DE MONS VALENCIENNES TREFLES TOXICOMANIE RES EAU EN FLANDRES LYS SANTE , AVENUE BREUVART ARMENTIERES ARPENTEURS , PLACE DES ECRINS FONTAINE CROS (COMITE REGIONAL OLYMPIQUE) , , RUE JULES GUESDE VILLENEUVE D'ASCQ MISE EN VALEUR DES ESPACES FORTIFIES DU 59/ , HOTEL DE VILLE LE QUESNOY VOLTAIRE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , CITE DES OISEAUX BP WINGLES NORD ESTER , RUE VANCAUWERBERGHE DUNKERQUE LES TERRASSES DU GOLF ,60 6 BIS RUE DE JERUSALEM MAROEUIL UNION REGIONALE CLCV (CONSOMMATION LOGEMENT CADRE , RUE D ARRAS LILLE MAISON DE QUARTIER RAISMES , RUE LEOPOLD DUSSART RAISMES NAUSICAA , BOULEVARD SAINTE BEUVE BOULOGNE SUR MER CAMBRESIS DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE , PLACE DE LA REPUBLIQUE CAMBRAI DIESE (DEMARCHE D'INSER-TION ECO ET SOCIALE) , , RUE PASTEUR OIGNIES PACT METROPOLE NORD , TER BD DE LA MOSELLE LILLE AGFAIH , RUE LUCIEN JONAS VALENCIENNES WARLINCOURT LES PAS , MAIRIE WARLINCOURT LES PAS JEAN BAPTISTE COROT LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE SAINT VAAST BP DOUAI CEDEX CRDTM (CENTRE REGION DE DOCUMENTATION TIERS MONDE) , , RUE GOSSELET LILLE DIAMBARS FRANCE , , RUE DU CROISSANT ARRAS BARAKA , RUE DES ARTS ROUBAIX BERNARD CHOCHOY LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE MARX DORMOY,BP LUMBRES OSER , , RUE JULES GUESDE LILLE NEUF MESNIL , HOTEL DE VILLE NEUF MESNIL ESCALES DES LETTRES , RUE DE LA TAILLERIE ARRAS MAISON REGIONALE DES SPORTS DU NPDC , RUE JULES GUESDE VILLENEUVE D ASCQ JMF REGION N PDC , RUE DES FOSSES LILLE JEAN PROUVE LYCEE PUBLIC TECHNIQUE , RUE DE LOMPRET LOMME UNION REGIONALE UNSA NPDC , RUE ELISEE RECLUS VILLEUNEUVE D ASCQ MARCQ EN BAROEUL , HOTEL DE VILLE MARCQ EN BAROEUL VISTEON SYSTEMES INTERIEURS , RUE LEON DUHAMEL HARNES PARTENAIRE INSERTION FORMATION , RUE DU GENERAL CHANZY CALAIS

117 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville AVESNES SUR HELPE , HOTEL DE VILLE AVESNES SUR HELPES CAMARIS , LIEU DIT LA MALASSISE LONGUENESSE ELECTROPOLE , LA CITE DES ECHANGES MARCQ EN BAROEUL ESPACE EOLIEN REGIONAL , RUE GOSELET LILLE MJC NPDC FEDERATION REGIONALE , RUE INCKERMANN LILLE TALK FUNDRAISING , RUE JEAN JAURES DESVRES TCHERNOBYL NORD PAS DE CALAIS ,00 1, RUE ANATOLE FRANCE HELLEMMES THEATRE LA MANIVELLE , , RUE LOUIS LEJEUNE WASQUEHAL THEOPHILE LEGRAND LYCEE PRIVE , , RUE BERTRAND LOUVROIL TERRE DES 2 CAPS COMMUNAUTE DE COMMUNES , AVENUE DE BEAUPRE MARQUISE CH TI TERANGA , RUE CAVENTOU LILLE OPALE SUD COMMUNAUTE DE COMMUNES , HOTEL COMMUNAUTAIRE BERCK/MER OMEP , RUE JEAN CASTEL WATTRELOS PERICLES PLIE DU VAL DE SAMBRE , BD DE L EUROPE MAUBEUGE AFIP NORD PAS DE CALAIS , RUE PRINCIPALE AMBRICOURT MERVILLE , HOTEL DE VILLE MERVILLE IRBMS INSTITUT REGIONAL BIOLOGIE MEDECINE SPORT , RUE JULES GUESDE VILLENEUVE D ASCQ JULES VERNE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , AVENUE DU MONT LEVIN ETAPLES CEMG NORD PAS DE CALAIS ,00 FACULTE DE MEDECINE LILLE CEDEX SPICG SYNDICAT PROF IMPRIMERIE ET COM GRAPHIQ , , RUE EUGENE JACQUET BP MARCQ EN BAROEUL CEDEX ESPACE CROISE , , BOULEVARD BEAUREPAIRE ROUBAIX LATITUDES CONTEMPORAINES , RUE BRULE MAISON LILLE MICHEL SERVET LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , RUE MICHEL SERVET LILLE HENRI WALLON LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , PL DE LA REPUBLIQUE BP VALENCIENNES CEDEX ENTRELIANES , BIS RUE DE LA GARONNE LILLE ANPAA 59 NATIONALE PREVENTION ALCOOLOGIE , , BOULEVARD CARNOT LILLE AQUARESE INDUSTRIE , ZI ARTOIS FLANDRES SECTEUR A BILLY BERCLAU LA MALTERIE , RUE KUHLMANN LILLE GIRAUX SANNIER LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE GIRAUX SANNIER SAINT MARTIN LES BOULOGNE MEDEE MAITRISE ENERGETIQUE ENTRAINEMENTS , RUE EUGENE JACQUET MARCQ EN BAROEUL SAINT MICHEL LYCEE PRIVE , , RUE EMILE ZOLA SOLESMES LEO LAGRANGE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE JULES VERNE BP BULLY LES MINES AUCHY LES HESDIN , RUE DE LA BESACE AUCHY LES HESDIN COMITE REGIONAL NPC DE LUTTE , MAISON DU SPORT VILLENEUVE D ASCQ RURALITE INSERTION , RN 39 BP BEAURAINVILLE THEATRE EN SCENE , BIS, RUE HENRI LEFEBVRE ROUBAIX SAINT JOSSE , MAIRIE SAINT JOSSE PIERRE JOSEPH FONTAINE LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , AVENUE DE LA RESISTANCE BP ANZIN MJEP MAISON DES JEUNES EDUCATION PERMANENTE , RUE JEAN MACE ISBERGUES IMPULSION , CHEMIN DE WILLERVAL CARVIN PARALYSES DE FRANCE , RUE NATIONALE LILLE ESPACE FORT CENTRE SOCIAL PREVENTION , BIS RUE D AJACCIO CALAIS HETSIKA , ALLEE ANTOINE WATTEAU HELLEMMES LILLE IMPRIM JMG , ZI BAT CAUDRY CEDEX MAISON DE L EMPLOI ET FORMATION PAYS ARTOIS , RUE DE L'ABBE PIERRE ARRAS

118 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville MECAJET , RUE LAMBERT LIGNY EN CAMBRESIS NORD PAS DE CALAIS EN SCENE , ESPACE CULTUREL G BRASSENS MERVILLE ASSO DES FRANCAS DU PDC ,00 24 RUE DU GENERAL DE GAULLE SAINT LAURENT BLANGY JACQUES DURAND LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE MONSIGNY BP ST OMER CEDEX PAYS DU MONTREUILLOIS INITIATIVE , PLACE SAINT WALLOY MONTREUIL SAINT EXUPERY LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE LOUIS PERGAUD BP HALLUIN CEDEX CHIMOT BRIQUETERIES , , ROUTE DE SAINT SAULVE MARLY LOUIS BLARINGHEM LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , BD VICTOR HUGO BETHUNE CEDEX LEGTA LE QUESNOY , , RUE DES TILLEULS LE QUESNOY ZUYTPEENE , MAIRIE ZUYTPEENE AUTINGUES , MAIRIE AUTINGUES GERMES D ACTIVITES , PAVILLON ADLER LENS TOPMOUSSE , ZI DE LA ROUGE PORTE HALLUIN INPI (INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIEL , BIS, RUE SAINT PETERSBOURG PARIS CEDEX 08 JULES FERRY LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , RUE JEAN ZAY ARRAS CEDEX PAUL DUEZ LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , BOULEVARD PAUL BEZIN BP CAMBRAI CEDEX ALBERT CHATELET LYCEE GENERAL PUBLIC , RUE PIERRE DUBOIS BP DOUAI CEDEX ITINERAIRES , , RUE DU BAS JARDIN BP LILLE GON GROUP ORNITHOLOGIQUEDU NORD , RUE GOSSELET LILLE SAS INSERTION , RUE EMILE VANDAMME SAINT ANDRE AGRATI FOURMIES , RUE DU CHAUFFOUR FOURMIES ALLIANCES POUR LA CITOYENNETE DES ORGANISATIONS , , RUE EUGENE JACQUET MARCQ EN BAROEUL ARPAC , HOTEL DE VILLE DOUAI BASKET CLUB ORCHESIEN , SALLE DES SPORTS ORCHIES ORCHIES CFTC DU NORD (UNION RE- GION NPC) , , RUE JACQUEMARS GIELEE LILLE ECOLES D ART DU NORD PASDE CALAIS (ASS REGIONALE) , BIS RUE DES URSULINES TOURCOING FLAMENT ARNAUD , RUE D AIRE HERNICOURT GRETA DE LA GOHELLE , RUE LEON BLUM LIEVIN HARDELOT (FESTIVAL D') , OFFICE DU TOURISME HARDELOT L ECLIPSE , RUE DU GRAND CHEMIN ROUBAIX CEDEX 01 MEMOIRES ET CULTURES DE LA REGION MINIERE , , RUE CASIMIR BEUGNET LENS SYDO , RUE JEAN ROISIN LILLE THEATRE DE LA LICORNE , RUE COLSON LILLE PRINCIPE , RUE VILLIEN AVESNES SUR HELPES CEDEX DES FORGES LYCEE PRIVE , , RUE DU COUVENT DENAIN POLE DES INDUSTRIES ALI-MENTAIRES , , RUE EUGENE JACQUET SP MARCQ EN BAROEUL CENTRE INTER SERVICES SANTE AU TRAVAIL , RUE SOLFERINO LILLE SPORTS ET LOISIRS SAINT LAURENT BLANGY , BASE NAUTIQUE SAINT LAURENT BLANGY PROMOTION DE LA SANTE , RUE SAINT GILLES DUNKERQUE GRET (GROUPE RECHERCHE ECHANGES TECHNOLOGIQUES) , CAMPUS JARDIN TROPICAL NOGENT SUR MARNE DEGEUSER ENERGIE , RUE DE VIS REMY DE L AA LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE DE ROME,BP ST OMER CEDEX PAUL LANGEVIN LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , RUE DES FRERES MARTEL WAZIERS CLUB LOGISTIQUE ET TRANSPORTS ,00 ENTREPRISES ET CITES MARCQ EN BAROEUL CEDEX ADLIS , ZI DE TEMPLEMARS TEMPLEMARS

119 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville AFAPEI IOA , , RUE VOLTA CALAIS MOUVEMENT DU NID SECTIONNORD PAS DE CALAIS , RUE PARVIS ST MAURICE LILLE OCEAN DELICES , RUE PIERRE REMOLEUX BOULOGNE SUR MER PAPILLONS BLANCS APEI , RUE NATIONALE HAZEBROUCK CEDEX SPORT ADAPTE (COMITE REGIONAL NORD PAS DE CALAIS) , RUE DES RAVENNES BONDUES SMAGEAA , RUE BERNARD CHOCHOY ESQUERDES VIEUX CONDE , HOTEL DE VILLE VIEUX CONDE RADIOLOGIE ET IMAGERIE MEDICALE , AVENUE DE DUNKERQUE LILLE SYMSAGEL SCHEMA D AMENA GEMENT EAUX DE LA LYS , RUE DES MARTYRS DE LA LILLERS ANIMA MOTRIX , HOTEL DE BEAULAINCOURT BETHUNE CLOWNS DE L ESPOIR (LES) , RUE LOUIS FAURE LILLE FEMINA WASQUEHAL BASKET , SALLE PIERRE LOTI WASQUEHAL MROD , ZI DOUAI DORIGNIES DOUAI CEDEX SCI REGION NORD , , RUE DU CHEVALIER FRANCAIS LILLE REALS RESEAU ACTIONS LOCALES DE SANTE , RUE DES STATIONS LILLE SIRFAG , , RUE GAMBETTA SIN LE NOBLE EREA LYS LYCEE PUBLIC , RUE GAMBETTA LYS LEZ LANNOY VOILE PERFORMANCE WIMEREUX , CTRE RGAL DE VOILE WIMEREUX READOMICILE , RUE DES STATIONS LILLE FEDERATION DES CENTRES SOCIAUX ET SOCIOCULTURELS , AVENUE LEON BLUM ARQUES MICHEL COLUCCI EREA LYCEE PUBLIC , AVENUE D ENTRE DEUX MONTS LIEVIN URACEN , RUE DU GENERALE DE GAULLE LA MADELEINE CANOE KAYAK CLUB SAINT OMER , BASSIN DE L AA SAINT OMER FONCIERE TRINITE CINQ , ZAC DU MOULIN WAMBRECHIES ACCUEIL PAYSAN , RUE DU MOULIN HAZEBROUCK CNRS DELEGATION RHONE AUVERGNE , AVENUE ALBERT EINSTEIN VILLEURBANNE CEDEX ADIEVAMB LE PLIE DE V ASCQ MONS EN BAROEUL ,00 1 RUE ARCHIMEDE VILLENEUVE D ASCQ ABLAINZEVELLE , MAIRIE ABLAINZEVELLE ARTRES , MAIRIE ARTRES AVESNES LE SEC , MAIRIE AVESNES LE SEC BERNEVILLE , MAIRIE BERNEVILLE BIC BRIGADE INTERVENTION CULTURELLE , RUE KUHLMANN LILLE DOUVRIN LE MARAIS , MAIRIE RUE DE L EGLISE DOUVRIN LE MARAIS ECLAIBES , MAIRIE ECLAIBES FLEURY , MAIRIE FLEURY GESTION DU COMPLEXE CULTUREL D'AGGLOMERATION BALAV , , RUE HENRI PUYPE ARQUES GRUSON , HOTEL DE VILLE GRUSON HAVERSKERQUE , MAIRIE HAVERSKERQUE HERMIN , MAIRIE HERMIN LE TOUQUET (OFFICE DE TOURISME, SPORT ET CULTURE , PALAIS DE L'EUROPE LE TOUQUET PIRUS COMPOSITES , SECTEUR DES HALLOTS RUITZ THIERACHE DEVELOPPEMENT SYNDICAT MIXTE , , RUE DU PRESBYTERE LA CAPELLE DUNKERQUE (PROMOTION) , RUE DES CHANTIERS DE FRANCE DUNKERQUE DROIT AU VELO , , RUE GOSSELET LILLE CANTON DE BERTINCOURT COMMUNAUTE DE COMMUNES , RUE GEORGE CLEMENCEAU BERTINCOURT

120 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville DAINVILLE , HOTEL DE VILLE 62 DAINVILLE ARTHUR RIMBAUD LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE PAUL FOUCAULT SIN LE NOBLE VILLENVIE , BD DE LESPERANCE RESIDENCE SAINT POL SUR MER GOSSELEC , FERME DU MOULIN SORRUS FRANCAS DU NORD ASSOCIATION DEPARTEMENTALE , RUE MALSENCE LILLE ELECTRIFICATION D EPPE SAUVAGE , PLACE JEAN JAURES TRELON VALENTINE LABBE LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , RUE PAUL DOUMER LA MADELEINE COMPAGNIE MELTING SPOT , , RUE DEVRED VILLENEUVE D'ASCQ GIE COMPETENCE GRAND LILLE , RUE EUGENE JACQUET MARCQ EN BAROEUL ASSIFA ASS INTERBANCAIREPOUR FORMATION ET APPRENTI , , RUE DU MOLINEL LILLE NICETOMEETYOU , RUE CHANZY HELLEMMES LILLE DE L EUROPE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE DU BANC VERT BP DUNKERQUE ADER INITIATIVE , , PLACE DE VERDUN SAINT POL SUR TERNOISE TURGOT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE DE LA PAIX ROUBAIX CEDEX 1 ROQUETOIRE , MAIRIE ROQUETOIRE HENDRICK VAN DER ZEE CIE , FABRIQUE THEATRALE LOOS EN GOHELLE DU DETROIT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE APPOLINAIRE CALAIS CEDEX PABLO PICASSO LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , BOULEVARD ANATOLE FRANCE AVION DIRECTION DEPARTEMENTALEDE L'EQUIPEMENT ,00 44, RUE DE TOURNAI LILLE CEDEX BOUCHERIE THIBAUT , RUE DE ROUBAIX TEMPLEUVE CIA GAFIT , BOULEVARD GAMBETTA TOURCOING CENTRE ANDRE MALRAUX , BP 194 PL GEORGES DEGROOTE HAZEBROUCK CEDEX CLCV UNION REGIONALE , RUE D ARRAS LILLE DI DOU DA , AVENUE JOHN KENNEDY ARRAS LYS SANS FRONTIERES , , AVENUE MARC SANGNIER ARMENTIERES TCS THIERRY CAPPE SIGNALISATIO , RUE DE DOULLENS FREVENT ATES ASS TOURQUENNOISE ECONOMIE SOLIDAIRE , RUE DE LILLE TOURCOING ACADE MNCP NORD PAS DE CALAIS , PAVILLON ADLER LENS CNRS DELEGATION BRETAGNEPAYS DE LA LOIRE , CENTRE D AFFAIRES OBERTHUR RENNES CEDEX SANTE EN ACTION , RUE SADI CARNOT LENS SAINTE THERESE LYCEE PRIVE ,65 3 PLACE GUILLEMIN AVESNES SUR HELPE CENTRE SOCIAL ECLATE , HOTEL DE VILLE SAINT MARTIN LEZ BOULOGNE FING FONDATION INTERNET NOUVELLE GENERATION , RUE MONTMARTRE PARIS UNIVERSITE VERTE , BOULEVARD VAUBAN LILLE L EMBARDEE , HOTEL DE VILLE HESDIN METRODOLORIS , RUE DU DOCTEUR A YERSIN LOOS DOHEM , MAIRIE DOHEM JESSE DE FOREST LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , AVENUE DU PONT ROUGE AVESNES SUR HELPE ASCDVPH , RUE DU MARECHAL LECLERC DENAIN BLONGIOS (LES) , , RUE GOSSELET LILLE COOPARTOIS , RUE VOLTAIRE BULLY LES MINES DEVELOPPEMENT SOCIAL UR-BAIN DE BOULOGNE , HOTEL DE VILLE BOULOGNE LIEVIN BASKET , RUE DESCARTES LIEVIN ADRINORD , RUE DES CANNONIERS LILLE UROC (UNION REGIONALE DES ORGANI. DE CONSOMMAT) , BIS RUE DE DORMAGEN ST ANDRE LEZ LILLE

121 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville SCOP SA LE RELAIS NORD PAS DE CALAIS , CHEMIN DES DAMES BRUAY LA BUISSIERE ND DES DUNES LYCEE PRIVE , RUE DU SUD DUNKERQUE FOURNIL DES SAVEURS , RUE DES FUSILLES VILLENEUVE D ASCQ GRETA AUDOMAROIS , RUE ROGER SALENGRO LONGUENESSE DE L ESCAUT LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , AVENUE DE ST-AMAND VALENCIENNES CODES ENT ECONOMIE SOLIDAIRE CAM , CENTRE COMMERCIAL MARTIN MARTINE CAMBRAI BOULOGNE CANOE KAYAK , BD CHANZY BOULOGNE/MER LILLE METROPOLE INITIATIVE , PLACE DU THEATRE BP LILLE CEDEX EMERGENCES , RUE DES JONGLEURS ARRAS ANITEA ASS NATIONALE DESINTERVENANTS EN TOXICOMANI , RUE DES BLUETS PARIS HALLUIN , ESPACE FRANCOIS MITTERAND HALLUIN PROMETA , RUE GARIBALDI GRANDE SYNTHE SONIA DELAUNAY LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , RUE DE LA MITTERIE LOMME GIR , RUE DE LILLE RONCQ REGION D AUDRUICQ COMMUNAUTE DE COMMUNE , PLACE DU GAL DE GAULLE AUDRUICQ HAINAUT ENTREPRENDRE , CHEZ STE SIGMA PARC D ACTIVITE SARS ET ROSIERES GIP LILLE METROPOLE , , RUE DU BALLON LILLE CEDEX XIPPI , /13 RUE ALBERT CHATELET LOOS DU PAYS DE CONDE ,00 2 RUE JEAN MONNET CONDE SUR L ESCAUT ET VOUS TROUVEZ CA DROLECENTRE DES ARTS DU CIRQUE , , RUE DU CHATEAU D'ISEGNIEN LOMME CIVAR , AVENUE ROGER SALENGRO SAINT LAURENT BLANGY NOORDOVER LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , AVENUE DE SUWALKI BP GRANDE SYNTHE AVENIR JEUNESSE (MISSIONLOCALE WATTRELOS LEERS) , , RUE CARNOT WATTRELOS MAXENCE VAN DER MEERSCH LYCEE PUBLIC GENERAL , AV MAXENCE VAN DER MEERSCH ROUBAIX CEDEX 1 CENTRES SOCIAUX DE DOUAI , BP DOUAI CEDEX JEAN BART LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE DU NOUVEL ARSENAL BP DUNKERQUE CEDEX 1 VERTES FEUILLES LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , RUE GEORGES MAERTENS BP ST ANDRE CEDEX ARC INTERNATIONAL FRANCE , AVENUE DU GENERAL DE GAULLE ARQUES VALORISPORT , RESIDENCE POPEREN BEAURAINS CULTURE & FLONFLONS FLANDRES , /2, RUE DE L'HOPITAL SAINT ROC LILLE PALME , , RUE DE LA JONQUIERE PARIS DUPLEIX LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , BOULEVARD DES RESISTANTS LANDRECIES ERDV DE LOOS LYCEE PUBLIC , RUE P. DOUMER, BP LOOS CEDEX SAINTE HELENE , RUE DE LILLE BAILLEUL CAL DE BETHUNE , RUE DU DOCTEUR DHENIN BETHUNE CEDEX ACTE DE NAISSANCE , , RUE DE L'HOPITAL SIEGE VALENCIENNES SERIM , RUE DE L INDUSTRIE MARPENT CFPM CENTRE FORMATION PRODUIT DE LA MER , /10, RUE DE VERDUN BOULOGNE SUR MER AGIR CONTRE LE CHOMAGE AC NPDC , /2 BIS RUE DU PROFESSEUR LILLE ARTS COUNCIL OF WALES ,94 BUTE PLACE. CARDIFF USBCO (UNION SPORTIVE DUGRAND BOULOGNE) , BOULEVARD EURVIN BP BOULOGNE CEDEX VAUBAN LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE DE BRETAGNE BP AIRE SUR LA LYS QUENMITINE , PLACE DU CARREAU LINZEUX YVES KERNANEC LYCEE GENERAL PUBLIC , AVENUE CALMETTE SP MARCQ EN BAROEUL CEDEX URIOPSS , RUE PATOU LILLE

122 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville JOLIOT CURIE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE LEO LAGRANGE BP OIGNIES CPS CENTRE PROMOTION SOCIAL , BP BOULOGNE SUR MER CFE CGC UNION REGIONALE , AVENUE GEORGES DUPONT LOOS CREPS CENTRE REGIONAL EDUCATION POP ET SPORTIVE , RUE DE L'YSER WATTIGNIES CEDEX OPUS 62 SEXTUOR A CORDE NORD , HOTEL DE BEAULAINCOURT BETHUNE FREVENT , HOTEL DE VILLE FREVENT SAINT OMER ANNEXE DE LA MAIRIE , HOTEL DE VILLE SQUARE FOCH ST OMER 50 NORD RESEAU D ART CONTEMPORAIN , RUE DU CIRQUE LILLE THERESE D AVILA LYCEE PRIVE GENERAL , , RUE NATIONALE LILLE LEGTA DU PAS DE CALAIS , RUE NEUVE RADINGHEM GAMBETTA LYCEE GENERAL PUBLIC , BOULEVARD GAMBETTA BP TOURCOING CEDEX ARRAS FOOTBALL FEMININ , , BOULEVARD DU GENERAL DE GAULL ARRAS ART ET EDUCATION CIE DE L OISEAU MOUCHE , , GRANDE RUE ROUBAIX AUEM , , RUE LOUIS PETIT DENAIN BEACH TOUR DES FLANDRES , RUE DE LA RSISTANCE FACHES THUMESNIL DRIRE NORD PAS DE CALAIS , RUE BOURSEUL DOUAI CEDEX ELEVAGES SANS FRONTIERES , RUE DELERUE WASQUEHAL EMAUNA , HAMEAU DE BEAUDIVAL LE CATEAU CAMBRESIS HAND BALL HAZEBROUCK , AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY HAZEBROUCK HARNES VOLLEY BALL , COMPLEXE SPORTIF HARNES ILLICO (COMPAGNIE) , , RUE DU BECK WATTRELOS LE SOLEIL DU MENAGE , RUE LE MENAGE CATILLON SUR SAMBRE LOISIR INTERSPORT SAINT PIERRE , RUE DU FOUR A CHAUX CALAIS MER ET RENCONTRES DUNKERQUE , BASE DE LA LICORNE DUNKERQUE CEDEX 2 OMNI SPORTS MUNICIPAL LOMMOIS SECTION HAND BALL , RUE DE LA MITTERIE LOMME ROCK IN FACHES , RUE GANTOIS LILLE SIMIA ENFANTS D UKRAINE ,00 3 RUE DE WERVICQ BOUSBECQUE VOIX DE NANAS , BOULEVARD DE FOURMIES ROUBAIX VOLLEY CLUB BELLAING ELITE PORTE DU HAINAUT , COMPLEXE SPORTIF GERMINAL BELLAING WASQUEHAL (ENTENTE SPORTIVE DE) , RUE DU MOLINEL WASQUEHAL CEDEX PEFC NORD PICARDIE PAN EUROPEAN FORESTY CERTI , , RUE JEAN MOULIN AMIENS CEMAGREF , PARC DE TOURVOIE ANTONY AUTOMOBILE TRANSPORTS LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE ALEXIS CARREL-BP GRANDE SYNTHE IWUY , HOTEL DE VILLE IWUY QUOI DE NEUF DOCTEUR NEUF DOCTEUR , RUE DE LA STATION BP VILLENEUVE D'ASCQ CHARLES BAUDELAIRE LYCEE PUBLIC GENERAL , AVENUE LE NOTRE ROUBAIX CEDEX 1 LEONARD DE VINCI LYCE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE DE LA RENAISSANCE TRITH SAINT LEGER MAISON COCQ , RUE MARIE CURIE ISBERGUES AMADEUS ORCHESTRE DE CHAMBRE , RUE DE VALENCIENNES LILLE OPTEOS , AVENUE DE BRETAGNE LILLE NOEUX ET ENVIRONS (COMMUNAUTE DE COMMUNE DE) , ZI No 1 RUE LAVOISIER NOEUX LES MINES MARCQ EN BAROEUL LY PRIV , , RUE DU COLLEGE MARCQ EN BAROEUL SAINT OMER , CENTRE ADMINIST ST LOUIS SAINT OMER SYND MIXTE DU PAYS COEURDE FLANDRE , HOTEL DE VILLE HAZEBROUCK CEDEX LIGUE NPDC HANDBALL , ALLEE ALBERT SAMAIN VILLENEUVE D ASCQ

123 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville FERNAND LEGER LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , ROUTE DE STEENDAM BP COUDEKERQUE BRANCHE CEDEX FEDERATION ASSOCIATIONS LOISIR SOLIDARITE RETRAITE , RUE DE PARIS MONTREUIL IDENTIT , RUE ACHILLE PERES DUNKERQUE RESTAURANTS DU COEUR HAINAUT CAMBRESIS , ZI DU PLOUICH RUE DU COMMERCE RAISMES BRUILLE LES MARCHIENNES , HOTEL DE VILLE BRUILLE LEZ MARCHIENNES LE CAMPUS VERT , ROUTE D'ESTAIRES VIOLAINES FAIENCE (MAISON DE LA) , RUE J.MACE DESVRES CAP SOLIDARITES , PLACE SEBASTOPOL LILLE LA FERME DU SENS , RUE DES FUSILLES VILLENEUVE D ASCQ DU MOULIN , RUE MERMOZ FARBUS RENE CASSIN LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , RUE DES ECOLES MONTIGNY EN OSTREVENT QUAI DE LA BATTERIE , BIS, RUE DE LA BATTERIE ARRAS GIE FLANDRES ARTOIS PICARDIE , RUE DELA FONTAINERIE ARRAS SAISON VIDEO (PR) , AVENUE DE NORMANDIE BP MONS EN BAROEUL CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE , BLD DE LA LIBERTE LILLE REUSSIR EN SAMBRE ,00 13 RUE DU PROGRES MAUBEUGE POUR LA VIE , , AVENUE ARISTIDE BRIAND WATTRELOS UNAT , AVENUE KENNEDY LILLE NOTRE DAME DES ANGES LYCEE PRIVEE , RUE DU BRUILLE ST AMAND LES EAUX AUDACE , CHEMIN DE LA BERGERIE CROIX ENERCOOP , RUE CAMILLE GUERIN LILLE JULES MOUSSERON LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , BOULEVARD DU 8 MAI DENAIN GRAVELINES-BOURBOURG MISSION LOCALE , PLACE DU GENERAL DE GAULLE BOURBOURG URPS MEDECINS NORD PAS DE CALAIS , , AVENUE FOCH LILLE SOPHIE BERTHELOT LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , BOULEVARD GAMBETTA BP CALAIS CEDEX DOURGES , HOTEL DE VILLE DOURGES ALBERT CHATELET LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE DE BETHUNE ST POL SUR TERNOISE EREA SAINT EXUPERY LYCEE PUBLIC , AVENUE ST EXUPERY BP BERCK SUR MER COTE QUARTIERS , PLACE DU MARCHE GRANDE SYNTHE DYNAMISME , RUE PIERRE BERIOT DENAIN GRAND PRIX DE DENAIN , HOTEL DE VILLE DENAIN LOUIS PASTEUR LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , BD LOUISE MICHEL BP SOMAIN LILLE METROPOLE HOCKEY CLUB , RUE NEGRIER LILLE IOA FORMATION , BP CALAIS FERNAND DEGRUGILLIER LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , BOULEVARD EMILE BASLY AUCHEL DIDEROT LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , AVENUE MONTAIGNE BP CARVIN GOHELLE INITIATIVE , , AVENUE ELIE REUMAUX LENS TILQUES , MAIRIE TILQUES TRAVAUX PUBLICS LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , "LE BOIS DES DAMES" BRUAY-LA-BUISSIERE AIGFPH (ASSO INTERCOM- MUNALE) , MAIRIE DE DIVION DIVION MAISON DE L EMPLOI LYS TOURCOING , RUE DES URSULINES TOURCOING CEDEX CARRIERES DU BOULONNAIS , FERQUES FERQUES CANOE CLUB LILLOIS , , AVENUE MAX DORMOY LILLE FRUCTOSE ,00 48 BIS RUE POINCARE DUNKERQUE FPH BULLY LES MINES ,05 91, RUE JEAN JAURES LIEVIN

124 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville ILE DE FLANDRE LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , QUAI DE LA DERIVATION-BP ARMENTIERES CEDEX RADIO LOISIRS , SQUARE COLUCHE VITRY EN ARTOIS CAMILLE CLAUDEL LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , ,AV. DU PDT. KENNEDY BP FOURMIES CEDEX LES HAUTS DE FLANDRES LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , AVENUE JUDE BLANCKAERT SECLIN CEDEX ANDRE LURCAT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE D'HAUTMONT MAUBEUGE EREA DE LOMME LYCEE PUBLIC , RUE DU CHEMIN ST MARTIN LOMME LIEZ ON , AVENUE DU CHATEAU DU LIEZ RAIMBEAUCOURT OGS OLYMPIQUE GRANDE SYNTHE , PLACE FRANCOIS MITTERAND GRANDE SYNTHE LOISON SOUS LENS , HOTEL DE VILLE LOISON SOUS LENS AMBROISE CROIZAT LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , RUE MARCEL PAUL AUBY TENNIS DE TABLE LIGUE NORD PAS DE CALAIS , RUE D ABBEVILLE CAMBRAI AGEMA , , PLACE DE LA LIBERTE ROUBAIX CULTURE ET LIBERTE , , RUE HOFFBAUER ARRAS ESPACE EN PEVELE COMMUNAUTE DE COMMUNES , RUE JEAN LEBAS NOMAIN ART CONNEXION , RUE DU CIRQUE LILLE LAVOISIER LYCEE PUBLIC GENERAL , RUE JEAN JAURES AUCHEL EPID LYCEE PROFESSIONEL PRIVE ,00 20, RUE DE LILLE DUNKERQUE LA CLE COMPTER LIRE ECRIRE , , RUE ERNEST DECONINCK LILLE AIDES NORD PAS DE CALAIS , RUE BLEU MOUTON LILLE ARC EN CIEL , PLACE GAMBETTA BP LIEVIN GRANDPARENFANT , , RUE LEON JOUHAUX WASQUEHAL L INTERLUDE THEATRE MUSICAL , PLACE MADELEINE CAULIER LILLE NORD ENTREPRENDRE , PARC DE LA HAUTE BORNE VILLENEUVE D ASCQ VAL INITIATIVES , AVENUE DU SENATEUR GIRARD VALENCIENNES CEDEX GUY DEBEYRE ANCIEN LP BENJAMIN MOREL , RUE BENJAMIN MOREL BP DUNKERQUE CEDEX 1 ASSOCIATION FRANCAISE POUR LA LOGISTIQUE , BOULEVARD BERTHIER PARIS LUTTEUR CLUB DE TOURCOING , RUE DES PIATS TOURCOING AFPI , AVENUE JEAN MONNET DUNKERQUE ASEC EMPLOIS FAMILIAUX , , ESPLANADE CHARLES DE GAULLE BOUCHAIN APSA , RUE DE L EGLISE LENS RACING CLUB D ARRAS , BD DU GENERAL DE GAULLE ARRAS SENS ASCENSIONNELS CIE , RUE DE VALENCIENNES LILLE LOOS EN GOHELLE , HOTEL DE VILLE LOOS EN GOHELLE CLINIQUE DES ACACIAS , CHEMIN MONTHOR CUCQ LILLE METROPOLE NATATION , RUE CHARLES DE MUYSSART LILLE ALSTOM TRANSPORT , RUE JACQUARD PETITE FORET CNES , AVENUE EDOUARD BELIN TOULOUSE MEDIA RADIO PFM , RUE EMILE LOUBET ARRAS LES JARDINS DU CYGNE , ROUTE DU CYGNE ARNEKE BELENCONTRE (CENTRE SOCIO CULTUREL) , RUE J F KENNEDY TOURCOING JAN LAVEZZARI LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , AVENUE DU PHARE BP BERCK CEDEX CHAR A VOILE (LIGUE NORDPAS DE CALAIS) , RUE MAURICE VINCENT DUNKERQUE ALPES (ALLIANCE POUR L EMPLOI ET LA SOLIDARITE) , CENTRE NORBERT SEGARD MARQUETTE LEZ LILLE PAUL HAZARD LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE PAUL HAZARD ARMENTIERES BEAUPRE LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , AVENUE DE BEAUPRE BP HAUBOURDIN CEDEX

125 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville NEDON , MAIRIE NEDON AGENCE DE DEVELOPPEMENT DU NUMERIQUE , PLACE DE L HOPITAL GENERAL VALENCIENNES AVEC VUE SUR LA MER , AVENUE JEAN JAURES ARRAS CHAMILLARD , , ROUTE NATIONALE SAINT MICHEL SUR TERNOISE CLEENEWERCK STEPHANE , RD BAVINCHOVE COREG EPGV , AVENUE DE DUNKERQUE LOMME DARDENNE ROMAIN , RUE DE BELLERIVE GONNEHEM DE CONINCK HERVE , RUE HENRI DURRE SAINT SAULVE DOONYA TECHNOLOGIES , PARC SCIENTIFIQUE DE LA HAUTE VILLENEUVE D ASCQ DUQUESNE ELISE , RUE DES TROIS FENETRES QUESNOY SUR DEULE GEOMNIA , AVENUE DE BRETAGNE LILLE INSTITUT D ETUDES POLITIQUES , , RUE DE TREVISE LILLE JAZZ DUNKERQUE , , DIGUE DE LA MER DUNKERQUE CEDEX 2 LA FERME DES AMALETS , RUE GUSSTAVE DELORY DOUVRIN LARDEUR JULIEN , RUE DES JUIFS REGNAUVILLE MAILLARD LAURENT , RUE DES ECOLES VERLINCTHUN MESPLEAUX , , RUE DES FACONS LOCON PIGMENTS , AVENUE CLEMENT ADER WAMBRECHIES POLYTECHNICUM LILLE , , RUE NORBERT SEGARD LILLE PRESSES UNIVERSITAIRES DU SEPTENTRION , RUE DU BARREAU VILLENEUVE D'ASCQ THOMAS DUCHATELET , , RUE DE JEMMAPES LILLE SCEA DEGROOTE , DWEERSTRAETE METEREN ERPDE COUTEAUX LYCEE PUBLIC , , RUE ST BERNARD LILLE CEDEX TRIOPLAST , AVENUE G.WASHINGTON BETHUNE WARGNIES LE GRAND , HOTEL DE VILLE WARGNIES LE GRAND CHAMBRE REGIONAL DES METIERS ET DE L ARTISANAT , RUE LEON TRULIN BP LILLE CEDEX GRAND PRIX DE FOURMIES , MAIRIE DE FOURMIES FOURMIES CEDEX VOILE SANS FRONTIERE , CHEMIN DES LIMITES LES MOERES EMERA VALENCIENNES ,15 6 PLACE DE L HOPITAL GENERAL VALENCIENNES A LA RENOMMEE DACMINE PHILIPPE , RUE DES ROTISSEURS CAMBRAI RESTAURANTS DU COEUR REGION LILLOISE , RUE CHARLES CASTERMANT WATTRELOS CENTRE SOCIAL ARRAS OUEST , AVENUE DE L HIPPODROME ARRAS VAL DE LYS LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE DE JACQUEMINEMARS BP ESTAIRES CENTRE SOCIO CULTUREL D ACHICOURT , RUE DE ROUBAIX ACHICOURT LA BAGUETTINE BODEL JEAN LOUIS , RUE JULES GUESDE BRUAY LA BUISSIERE SIGNES DE SENS , /2 PETITE RUE DE L'ALMA LILLE BOUBERS SUR CANCHE , HOTEL DE VILLE BOULERS SUR CANCHE EUGENE THOMAS LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , AVENUE LEO LAGRANGE LE QUESNOY ALEXANDRE RIBOT LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE GAMBETTA BP ST OMER CEDEX ALFRED KASTLER LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE CASANOVA BP DENAIN ASSOCIATION GESTION ACTION CITOYENNE ,00 HOTEL DE VILLE HARNES UNION DES QUARTIERS ANZINOIS , CHEZ MME BLAIRON MARYLINE ANZIN AUDOMAROIS SKATING CLUB , MAISON DES ASSOCIATIONS SAINT OMER EURALENS , HOTEL DE VILLE LENS GROUPE SCOLAIRE NAZARETHHAFFREINGUE , AVENUE CHARLES DE GAULLE BOULOGNE SUR MER

126 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville BEAURAINS (VILLE DE) , RUE JEAN JAURES BP BEAURAINS CRITT M2A , PARC DE LA PORTE NORD BRUAY LA BUISSIERE DUNKERQUE NATATION , MAIRIE DE DUNKERQUE DUNKERQUE DU NOUVEAU JOUR , RUE DU BOIS NEUVE CHAPELLE LES GEANTS DE PAPIER SOLIDAIRES ,00 HOTEL DE VILLE CORBEHEM FENELON LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , PLACE FENELON BP CAMBRAI CEDEX WAKANIM , C BOULEVARD DESCAT TOURCOING WIPAK GRISPEERT , ZONE DES BOIS BOUSBECQUE ACHIET LE GRAND , HOTEL DE VILLE ACHIET LE GRAND LA CAHUTE FERMIERE , AVENUE REGIS POLLET COURCELLES LES LENS INSERM , RUE PUECH VILLA MONTPELLIER SECLIN , HOTEL DE VILLE SECLIN ASSOCIATION REGIONALE MISSIONS LOCALES NPDC ,00 50 RUE GUSTAVE DELORY LILLE RESTAURANTS DU COEURS REGION DUNKERQUOISE , , RUE DE LA VERRERIE BP DUNKERQUE CEDEX 1 FORMA , PLACE SAINT BARBE NOEUX LES MINES MUTILES DE LA VOIX DES REGION NORD PAS DE CALAIS , CLINIQUE O.R.L LILLE ADAMSS , RUE AMBROISE PARE LOOS CEDEX NABRINGHEN , MAIRIE NABRINGHEN COORACE , , RUE CAMILLE GUERIN LILLE GRAINES DE BATISSEURS , RUE GALILEE GRANDE SYNTHE ALAIN SAVARY LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE DE TOUL WATTRELOS LESTREM NATURE , , RUE CROIX MARMUSE LESTREM INSTYTUCJA KULTURY ARS CAMERALIS SILESIAE SUPERIO ,31 ULICA LIGONA KATOWICE DYNAMIQUE HORTICOLE HAUTS DE FRANCE , CENTRE DE FORMATION HORTICOLE LOMME LENS CENTRE HOSPITALIER , ROUTE DE LA BASSEE LENS GRAND PRIX INTERNATIONALD ISBERGUES , MAIRIE D ISBERGUES ISBERGUES INSERTION LOGEMENT DANS LE DOUAISIS , RUE DES TRANNOIS DOUAI AICE ANIMATION INTER COMITES ENTREPRISES , RUE DES STATIONS LILLE EMILE ZOLA LYCEE PUBLIC , RUE DE BAILLERIE WATTRELOS CEDEX D ARTOIS LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE MOUSSERON BP NOEUX LES MINES INITIATIVES CITOYENNES , COLLEGE DESCARTES LOOS ADOPTA , PLACE D HAUBESSART DOUAI ANTIDOTE , TER RUE PAUL BERT ARMENTIERES ASSOCIATION CULTURELLE TOURQUENNOISE , MAISON DES ASSOCIATIONS TOURCOING BALDER ACTION , RUE DE BERTRY MAUROIS FEDERATION REGIONALE NPDC DES CUMA , , AVENUE ROGER SALENGRO SAINT LAURENT BLANGY MJC NELSON MANDELA , , RUE FLORENT EVRARD CARVIN FILAGE ,00 21 RU DE LA CHICANE VILLENEUVE D ASCQ SYNDICAT TRANSPORTEURS MARCHANDISES REGION NORD , RUE LEON JOUHAUX WASQUEHAL DEVELOPPEMENT GERONTOLO-GIQUE DU VALENCIENNOIS , /13, RUE PERCEPAIN VALENCIENNES COMITE REGIONAL D EQUITATION NORD PAS DE CALAIS ,00 MAISON DES SPORTS VILLENEUVE DASCQ FLASEN , RUE ALPHONSE MERCIER LILLE CENTRE SOCIAL DU CENTRE VILLE , RUE DES VETERANS VILLENEUVE D'ASCQ ORVILLE , MAIRIE ORVILLE SYMVAHEM SYNDICAT MIXTE VALLEE HEM ,00 75 RUE DE LA CHAPELLE RECQUES SUR HEM

127 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville NASDAC ASSOCIATION , RUE DU LONG POT LILLE DINAH DERYCKE LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , , RUE JULES GUESDE VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX WAJESTIC , EURATECHNOLOGIES LILLE BEZINGHEM , RUE PRINCIPALE BEZINGHEM EUGENE WOILLEZ LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE PORTE BECQUERELLE MONTREUIL SUR MER FRANCOIS ALBERT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE MOUSSERON BP NOEUX LES MINES CERCLE DE LUTTE DU LIEVINOIS , CRAF CHEMIN DES MANUFACTURES LIEVIN CLUB DE LA PRESSE , RUE DE COURTRAI LILLE CLUB LOISIR LEO LAGRANGE , , RUE DES CHAUFFOURS ARMENTIERES AUTO MOBILE , RUE DE LA FONTAINE À GROS LE CATEAU CAMBRESIS AGPH ,00 HOTEL DE VILLE COURCELLES LES LENS ACTIONS VELO , CHEZ MR PAUL MOREL ESCOBECQUES ANZIN SAINT AUBIN NATURE , RUE HENRI CADOT ANZIN SAINT AUBIN ARRAS FOOTBALL ASSOC SECTION MASCULINE , STADE DEGOUVE ARRAS ATTACAFA , , RUE DE LA BARRE LILLE BOXING CLUB BERCKOIS , PALAIS DES SPORTS BERCK SUR MER CENTRE INFO DROITS DES FEMMES ET DES FAMILLES , RUE NATIONALE LILLE COLLECTIF DE L UNION , RUE DE L ALMA ROUBAIX ECLAIREUSES ECLAIREURS DE FRANCE , BASE EEDF HAZEBROUCK CEDEX ENERLYA GESTION ENERGIES RENOUVELA , AVENUE ROLAND HUGUET FAUQUEMBERGUES ENSEMBLE VOCAL LA CHAPELLE DU HAINAUT , , RUR DES FLORALIES VALENCIENNES EXTRA MUROS ,00 60, RUE SAINTE CATHERINE LILLE LESQUIN , MAIRIE LESQUIN CEDEX MARCK FOOTBALL , RUE DU STADE MARCK OBSERVATOIRE INTERNATIONAL DES PRISONS ,00 7 BIS RUE RIQUET PARIS OLYMPIQUE DE GRANDE SYNTHE FOOTBALL OGS , BP GRANDE SYNTHE OYE PLAGE , HOTEL DE VILLE OYE PLAGE QUARTIERS SANS FRONTIERE , BIS, PLACE DELATTRE DE TASSIGNY HAUTMONT RESEAU SANTE QUALITE , RUE DU GENERAL LECLERC ARMENTIERES RUGBY CLUB D ARRAS , RUE EMILE ZOLA ARRAS SAINT OMER UNION SPORTIVE , STADE GASTON BONNET SAINT OMER SECURITE ROUTIERE ASSOCIATION REGIONALE , BD DE LA LIBERTE LILLE SPORTING CLUB DE FEIGNIE , PLACE DU 8 MAI FEIGNIES SPORTING CLUB HAZEBROUCKOIS , STADE MUNICIPAL HAZEBROUCK THEATRE DIAGONALE , RUE DE DIEPPE LILLE UNION SYNDICALE SOLIDAIRE NPDC ,00 CITE ADMINISTRATIVE LILLE CEDEX USLD ( UNION SPORTIVE LITTORAL DUNKERQUE ) , STADE TRIBUT BP DUNKERQUE VILLAVENIR , BD CLEMENCEAU MARCQ EN BAROEUL WIMEREUX , PLACE ALBERT 1ER WIMEREUX PROJAIDE , RUE PASTEUR WATTIGNIES SAS DEGROOTE , DWEERSTRAETE METEREN ARC INTERNATIONAL , , AVENUE DU GENERAL DE GAULLE ARQUES EQUIPE STRIKE , RUE ALEXANDRE DETROY VILLENEUVE D'ASCQ DU HAINAUT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , AVENUE VILLARS BP VALENCIENNES CEDEX MAISNIL LES RUITZ (COMMUNE) , HOTEL DE VILLE MAISNIL LES RUITZ

128 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville ANATOLE FRANCE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , BOULEVARD DE PARIS LILLERS COULOMBY , MAIRIE COULOMBY ATELIER DECO , RUE DE LA SECHERIE LOON PLAGE UNION ROUGE FLAMANDE , BOULEVARD DE LA LIBERTE LILLE CEDEX SOVAE , PARC D ENTREPRISES HARNES MER ET TERRES D'OPALE COMMUNAUTE DE COMMUNES , TOUR DE L AEROPORT INTERNATIONAL LE TOUQUET ADARTH , , AVENUE DE LA GARE AVESNES HELPE ACAUPED , RUE SADI CARNOT ARMENTIERES CENTRE SOCIAL ASSOCIATIOPOUR GESTION ET ANIMATION , CENTRE SOCIAL WAZIERS ACOM FRANCE , BP 49 HOTEL DE VILLE LIEVIN CEDEX ARTOIS SERIGRAPHIE , PEPINIERES CESAME VENDIN LES BETHUNE CENTRE ASSOCIATIF ET CULTUREL DE ST OMER , ALLEE DES GLACIS SAINT OMER DENAIN (TENNIS CLUB) , PARC LEBRET DENAIN PTT LILLE METROPOLE , RUE DE WAZEMMES LILLE SPORT UNIVERSITAIRE FNSU(COMITE REGIONAL) , , AVENUE GASTON BERGER LILLE BEUVREQUEN , RUE DE LA MAIRIE BEUVREQUEN CENTRE COMMUNAL D ACTIONSOCIALES , RUE THIBAUT CARVIN PIERRE DE COUBERTIN LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , BD DU 8 MAI BP CALAIS CEDEX EUROPE EXPORT ENTERPRISE , RUE DE L EUROPE CAUDRY CAPEB (CHAMBRES ARTISANSPET. ENTREP. DU BATIMENT) , PARC DE LA CIMAISE VILLENEUVE D ASCQ HORTICOLE DE L AVESNOIS , RUE JEAN BAPTISTE LEBAS SAINS DU NORD ESAAT LYCEE PUBLIC ECOLE SUPERIEURE ARTS APLI , AVENUE DES NATIONS UNIES ROUBAIX LE RESEAU REGIONALE DES HORTICULTEURS DE KAYES ,50 BP 291 KAYES. KAYES FAMILLE RURALE NORD FAMILLES RURALES , RUE DU PETIT SOMMEGNIES AMFROIPRET SOCOTEC SA , RUE MARCEL DASSAULT SECLIN CEDEX PRE REGIE MT LIEBAUT , AVENUE DE PARIS BETHUNE MAISON REGION ASSOCIATION LGBT ,00 58 RUE DE MAUBEUGE LILLE PACT DU DOUAISIS , BOULEVARD DELEBECQUE DOUAI MASNIERES , HOTEL DE VILLE MASNIERES CCI DE BETHUNE , RUE SADI CARNOT BETHUNE LIGUE CONTRE LE CANCER COMITE DU NORD , RUE PIERRE DUPONT LILLE ARMENTIERES , PLACE DU GENERAL DE GAULLE ARMENTIERES CLUB CANOE KAYAK , , RUE DU MOULIN DES ORPHELINS MONTREUIL SUR MER COMMUNIC RADIO PLUS , RUE DES MARTYRS DOUVRIN SYNDICAT MIXTE LYS AUDOMAROIS , PLACE ROGER SALENGRO ARQUES LES OEUVRES DE LOISIRS LAIQUE , RUE JULES GUESDE WINGLES PRODUCTIONS 2M , HOTEL DE VILLE MONTREUIL SUR MER ETINORD , AVENUE ANTOINE PINAY HEM AMIFA , AVENUE RHIN ET DANUBE MONS EN BAROEUL CENTRES SOCIAUX DE WATTRELOS , RUE HENRI BRIFFAUT WATTRELOS CEDEX PLUIE D'OISEAUX (LA) , RUE DAUBENTON ROUBAIX ACSEMO , RUE BECQUEREL DOUAI CEDEX PAPILLONS BLANCS DU CAMBRAISIS , , AVENUE DE LA VICTOIRE BP CAMBRAI BUYSSCHEURE , MAIRIE BUYSSCHEVRE HOTELIER LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , AVENUE DU CHATEAU BP LE TOUQUET PARIS-PLAGE

129 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville IUAV DI VENEZIA ,07 SANTA CROCE VENICE SIMETRIAS FUNDACION INTERNATIONAL ,20 SAN JUAN DE LA PENITENCIA TOLEDO LES SCENES DU HAUT ESCAUT , HOTEL DE VILLE MARCOING GESTION DU FPH ,00 CENTRE SOCIAL CHANTECLAIR SAINT NICOLAS LEZ ARRAS SUB ARTESIA , RUE PRINCIPALE CONTEVILLE SCARPE SENSEE OSARTIS (COMMUNAUTE DE COMMUNES) , RUE JEAN MONET VITRY EN ARTOIS APEPAC , , RUE DU MARAIS GOEULZIN ANIMATION QUARTIER SUD , BIS, RUE DU DOCTEUR BAUDE ARRAS OXY GENERATION , RUE ALPHONSE DAUDET TOURCOING POLE ESPOIR DE GYM , COMPLEXE SPORTIF CLAUDE DHINNIN LA MADELEINE AUTOMOBILE (LIGUE REGIONAL DU SPORT) , RUE DU MOULIN BRULE CALAIS COMEDIE DE L'AA CENTRE CULTUREL , PLACE SAINT JEAN SAINT OMER COMPAGNIE DU TIRE LAINE , RUE DE THUMESNIL LILLE COMPAGNIE LES DOCKS , , RUE JEAN BOUIN BOULOGNE SUR MER EOLIE SONGE , RUE LAZARE GARREAU LILLE JAZZ EN NORD , RUE NATIONALE MARCQ EN BAROEUL OFFICE CULTUREL NOYELLE GODAULT , RUE DE VERDUN NOYELLE GODAULT AEP BAUDIMONT , , RUE BAUDIMONT BP ARRAS SEVIGNE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE DE LA MALCENSE TOURCOING CEDEX YATCH CLUB DU CALAISIS , MAISON POUR TOUS CALAIS MARBRERIE WALQUEMAN , RUE DE LA MARNE HON HERGIES HAZEBROUCK INSTITUT AGRICOLE LYCEE PRIVE , , RUE DU VIOLON D'OR HAZEBROUCK MAISON DU JARDIN , AVENUE D ALSACE ROUBAIX SAINT LAURENT BLANGY , HOTEL DE VILLE SAINT LAURENT BLANGY FED 59 PECHE PROTECTION MILIEU AQUATIQUE , RESIDENCE JACQUART LILLE CIDF CENTRE D INFOS SUR LE DROIT DES FEMMES , TER RUE THOLOZE VALENCIENNES CSENPC , , RUE E.DELESALLE LILLE EURAFECAM , RUE BERTHELOT LILLE NORD NATURE , RUE GOSSELET LILLE OCTOBRE THEATRE , THEATRE DES TISSERANDS LOMME TERRE NEUVE , POLE MARINE DUNKERQUE ZAPOI ARTS VIVANTS ARTS NUMERIQUE , RUE JEMMAPPES VALENCIENNES COLBERT LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN ,04 18 RUE DE GAND TOURCOING CEDEX ACTION EDUCATIVE DU PAS DE CALAIS , BP BETHUNE CEDEX MJC DU VIROLOIS MAISON POUR TOUS , RUE DES PIATS TOURCOING CLUB NAUTIQUE WIMEREUX , BOULEVARD ALFRED THIRIEZ WIMEREUX RYCKEBUSCH FRANCOIS , RUE GABRIEL PERI WINGLES HAPPY SUN , AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT MAUBEUGE GEORGES GUYNEMER LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE DE LA REPUBLIQUE BP ST POL SUR MER MRJC NORD PAS DE CALAIS MVT RURAL JEUNES CHRETIEN , , RUE DE LA MONNAIE LILLE TORCY , MAIRIE TORCY PAYS D AVESNES COMMUNAUTE DE COMMUNES , , RUE DES CRAPAUDS AVESNES SUR HELPES TENNIS CLUB LILLOIS , RUE DU MAL ASSIS LILLE AFEC , RUE DE ROUBAIX LILLE HORIZON JEUNESSE , MAIRIE DE LIBERCOURT LIBERCOURT

130 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville HERZEELE , MAIRIE HERZEELE GESTION DE LA MAISON DE QUARTIER DE WAZEMMES , , RUE D'EYLAU LILLE INRA , , RUE JULES GUESDE VILLENEUVE D'ASCQ CIDFF , RUE DE LA MAURIENNE DUNKERQUE FRANCAS DE LILLE , , RUE MALSENCE BP LILLE CEDEX PLANETE JEUNES , AVENUE DE DUNKERQUE LOMME RESTAURANTS DU COEUR ARTOIS TERNOIS , RUE JEAN JAURES BEAURAINS MISE EN OEUVRE DU SAGE DE LA CANCHE (SYND.MIXTE) , PLACE D ARMES HESDIN CENH CENTRE D EDUCATION NATURE DU HOUTLAND , CHEMIN DE RUBROUCK WORMHOUT CGFPH QUARTIER DE LA REPUBLIQUE ,00 8, ALLEE POTTIER AVION CLUB LEO LAGRANGE DE BEUVRY , RUE MOZART BEUVRY CNRS DELEGATION MIDI PYRENEES , AVENUE EDOUARD BELIN TOULOUSE CEDEX 4 SAINT LOUIS LYCEE PRIVE , , RUE MARC SANONIER ARMENTIERES BRUAY BUISSIERE HAILLICOURT HOUDAIN GFPH ,00 HOTEL DE VILLE HAILLICOURT ADICE , AVENUE JEAN LEBAS ROUBAIX FAIHT FONS D'AIDE AUX HABITANTS DE THIERS ,00 MAIRIE ANNEXE BRUAY SUR L'ESCAUT MAISON POUR TOUS , BOULEVARD DES TILLEULS COURRIERES FPH MORTAGNE DU NORD ,00 HOTEL DE VILLE MORTAGNE DU NORD AVERTEM ,00 BP LILLE CEDEX COLLECTIF DES BALTRINGUE ,00 74 RUE DU MARCHE LILLE FLAU , RUE DE LA FONDERIE TOURCOING FRED ET FRED , RUE DU VIEUX FAUBOURG LILLE GYMNASTIQUE COMITE DEPARTEMENTAL DU , MAISON DES SPORTS DU ANGRES L AVENTURE , , RUE DES ECOLES HEM POLE ESPOIRS REGIONAL DETENNIS DE TABLE , COLLEGE DEBEYRE BEUVRY REGARDS , B RESIDENCE DE BRETAGNE MAUBEUGE SCI DU CHEVALEMENT , RUE DE LA VERDERIE MERIGNIES FRANCOIS MANSART LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , AVENUE HENRI BARBUSSE MARLY RADIO CAMPUS , USTL BATIMENT M VILLENEUVE D ASCQ CREACTIF ,00 RESIDENCE GIONO BP LE PORTEL DEVELOPPEMENT SOCIAL ET URBAIN ,00 206, RUE S.CORDIER SALLAUMINES L ENTORSE , IMPASSE LESAY LILLE RETABLES DE FLANDRE ,00 17, RUE DE L'ECLUSE DE BERGUES DUNKERQUE CEDEX 1 CAMPAGNES VIVANTES , , RUE ROGER SALENGRO SAINT LAURENT BLANGY ALFRED MONGY LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , RUE DE LA BRIQUETERIE MARCQ EN BAROEUL VACANCES ET FAMILLE , RUE DE LILLE QUESNOY SUR DEULE FENELON LYCEE PUBLIC GENERAL , RUE ALEXANDRE LELEUX LILLE CEDEX JEAN MONNET LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , AVENUE DE DUNKERQUE LILLE MERICOURT , HOTEL DE VILLE MERICOURT AVENIR JEUNES , , RUE MARLIOT CAUDRY LA HORDE LES CAVALIERS DU MONT DE LA LOUVE , IMPASSE DE LA LOUVE BAZINGHEN LYCEE HENRI DARRAS , CHEMIN DES MANUFACTURES LIEVIN CEDEX CIVAM , RUE DE LA MITTERIE LOMME LES AMIS DU BASTION NORD DE SAINT VENANT , CHEMIN DE CEINTURE SAINT VENANT POUR LE DROIT AU TRAVAIL , GRANDE RESIDENCE LENS

131 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville LEFOREST , HOTEL DE VILLE LEFOREST SOCIETE MYCOLOGIQUE NORD DE FRANCE ,00 FACULTE DES SCIENCES PHARMACEUTI LILLE CEDEX GRETA ARTOIS TERNOIS , BIS RUE GAMBETTA ARRAS RGALE APPUI INSTITUTIONSMUTUALISTES ,60 ARD SAINT LOUIS FEDERATION DU 62 POUR LAPECHE ET PROTECTION AQUAT , , RESIDENCE DE FRANCE BETHUNE CEDEX AIRE DE LA GOHELLE , RUE MARCEL LEROUC ANGRES RADIO BILLY ,00 53 BIS ROUTE DE MERICOURT BILLY MONTIGNY LILLE METROPOLE ATHLETISME , STADUIM VILLENEUVE D ASCQ LILLE METROPOLE LES ENFANTS DE NEPTUNE , RUE ARISTIDE BRIAND TOURCOING FINANCIEN EN BEGROTING HULPREKENING CRU CJSM ,78 KONING ALBERT II IAAN 19 BUS BRUXELLES LIGUE DU NORD PAS DE CALAIS DE BADMINTON , MAISON DU SPORT VILLENEUVE DASCQ CH TICLOWN , RUE DE LA NOYELLE SAINGHIN EN MELANTOIS LOUIS LOUCHEUR LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , ,BOULEVARD DE LYON ROUBAIX DAILYLIFE , QUAI DES CHEVILLARDS BAT A LILLE CAP COM , RUE ALBERT THOMAS LYON 3EME CDJA DU PAS DE CALAIS , BP 136 CITE DE L'AGRICULTURE SAINT LAURENT BLANGY CIDF , , RUE FERNAND BAR BETHUNE DEBAVELAERE CHRISTOPHE , SOMME STRAETE ESQUELBECQ DECHERF DELMOTTE , RUE DES BRUYERES AVELIN DECHERF (GAEC) , ROUTE D ESQUELBECQ SOCX DES TILLEULS DUFOUR CARON , RUE DE SAILLY HEBUTERNE DEWYNTER DIDIER , ROUTE DE BOURBOURE RUBROUCK EARL DEGAND , RUE DES CAHRBONNIERS RICHEBOURG EARL DE MONTECHOR , FERME DE MONTECHOR MONTCAVREL ETS LESEULTRE ET FILS , RUE DU FORT MORTAGNE DU NORD FERME SAINTE BARBE , CHEMIN DE LA CHAPELLE SAINTE LINSELLES FOOTBALL CLUB TEMPLEMARSVENDEVILLE , APT 206 ETAGE 10 RESIDENCE DU WATTIGNIES FOVEZ JEAN PIERRE , RUE JEAN JAURES MASTAING FROMAGERIE SAINTE GODELEINE , LD FERME AUBERGE DU VERT WIERRE EFFROY GRAVE THIERRY , ROUTE DE LINSELLES WAMBRECHIES HANDISPORT NORD PAS DE CALAIS COMITE REGIONAL , RUE DE L EUROPE TOURCOING LAISSE TON EMPREINTE , RUE MASSENA LILLE L ECHIQUIER CAPPELLOIS ,00 2 PLACE DES FLANDRES CAPPELLE LA GRANDE LEERS OMNISPORT FOOTBALL , RUE PASTEUR LEERS LE PAS DE COTE , RUE GOSSELET LILLE LEROY PHILIPPE , ROUTE NATIONALE WALLON CAPPEL LIEVENS , RUE DE LA VISTERIE NOMAIN LIGUE NPDC BALL TRAP ET DE TIR A BALLE , ALLEE DES CHAMPS ATTICHES LUYSSAERT DECROOCQ , , RUE DE L'EGLISE QUELMES MONNET PIERRE , RUE DE BONNANCE TEMPLEUVE MOUSE NUMERIC , RUE LEON BLUM MONS EN BAROEUL OPEN DE FRANCE SQUASH JUNIOR , CHEMIN DU PUY DU ROY AIX EN PROVENCE PICARD ETANCHEITE , PARC D'ACTIVITES AERODROME OUEST VALENCIENNES CEDEX PLIE INTERCOMMUNALE LYSNORD METROPOLE , RUE DE BOUSBECQUE LINSELLES PROFESSION SPORT , MAISON DEPARTEMENTALE DU SPORT VILLENEUVE D'ASCQ

132 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville PROFESSION SPORT , MAISON DES SPORTS DU PDC ANGRES REYT ALAIN ,00 25 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU NEUILLY PLAISANCE ROUSSEL , PLACE DE LA MAIRIE CAMPIGNEULLES LES PETITES SPSN AQUA PISCICULTURE , RUE LE MOULIN DU ROY REMY UNION SPORTIVE GRAVELINEFOOTBALL ,00 AVENUE LEON JOUHAUX GRAVELINES VILLENEUVOIS RUGBY CLUB , ASCOTEL VILLENEUVE D'ASCQ TROIS PAYS (COMMUNAUTE DE COMMUNES DES) , RUE GEORGES CLEMENCEAU GUINES VOIX DU NORD , PLACE DU GENERAL DE GAULLE LILLE RESEAU RECYCLERIES ET RESSOURCERIES , RUE DELESALLE LA MADELEINE CROIX , MAIRIE CROIX SANTE TRAVAIL , RUE DE LA SYMPHORINE ARRAS DES PEUPLIERS , RUE DU COIN PERDU RUMINGHEM EHESP , AVENUE DU PROFESSEUR LEON BERNAR RENNES CAMP DU DRAP D OR ,74 PLACE FOCH GUINES DUBOIS , RUE DES ALOUETTES GIVENCHY EN GOHELLE UNITATEA EXECUTIVA IN ROMANIA ORGANIZAREA ,47 21/25 MENDELEEV ST SECTOR 1. BUCHAREST ROGALAND FYKELSKOMMUNE ,50 PO BOX 130. STAVANGER USAC UNION SPORTIVE ARTISTIQUE , , RUE A.DENIMAL SOMAIN TEMPLEUVE , HOTEL DE VILLE TEMPLEUVE INTERCOM FPH AUCHY ET HAISNES ,00 SIVOM DES 2 CANTONS HAISNES GRETA DES 2 VALLEES , , RUE PAUL LAFARGUE FOURMIES ACHIET BAPAUME ERUILLERSSYNDICAT INTERCOMMUNAL , MAIRIE D ACHIET LE GRAND ACHIET LE GRAND GRAAL , RUE NICOLAS LEBLANC LILLE GRAAL (GROUPE RECHERCHE AIDE ET ACCES AU LOGEMENT) , RUE D ESQUERMES LILLE TUBERSENT (COMMUNE) , MAIRIE TUBERSENT DES MONTS DE FLANDRES LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , AVENUE DES FLANDRES ENTREE B HAZEBROUCK TOILE CONCEPT , RUE DE L EPIDEME TOURCOING SERVICE A LA PERSONNE ARTOIS TERNOIS , TER RUE D ARRAS WANQUETIN EQUITATION COMITE REGIONAL , MAISON DU SPORT VILLENEUVE D ASCQ CDSI CENTRE DOCUMENTATION INFORMATION ANIMATION , MAISON DES ASSOCIATIONS BOULOGNE SUR MER VALLEE DE LA SCARPE COMMUNAUTE DE COMMUNES , , RUE DE L'EPAU SARS ET ROSIERES ARAVEL RADIO BOOMERANG , RUE DE LA POTENNERIE ROUBAIX DUQUESNE ETIENNE , LA PETITE HOLLANDE DEULEMONT AVENIR BASKET BERCK RANG DU FLIERS , PALAIS DES SPORTS BERCK SUR MER DOJO CLUB DE WASQUEHAL , , RUE DU MOLINEL WASQUEHAL ILE JEANTY LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE AUGUSTE WAETERAERE BP DUNKERQUE CEDEX 1 AUTOMOBILE ASS SPORTIVE CIRCUIT DE CROIX , ROUTE NATIONALE CROIX EN TERNOIS DEVELOPPEMENT DE LA CITOYENNETE A MERICOURT ,00 RUE JJ ROUSSEAU MERICOURT GESTION DU FPH D'HERSIN COUPIGNY ,00 HOTEL DE VILLE HERSIN COUPIGNY LA BARDANE THEATRE , , RUE GAUTHIER DE CHATILLON LILLE MAISON DU GRAND CERF , , RUE VINCENT AURIOL RONCHIN PAYS DU TERNOIS , PLACE FRANCOIS MITTERAND SAINT POL SUR TERNOISE BOUTIN CHRISTINE , AMBRICOURT SANTINEL , TER GRAND RUE ROUBAIX STAJ NORD ARTOIS , RUE DE MONS VALENCIENNES

133 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville PIERRE MENDES FRANCE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE DE SAINT OMER BRUAY-LA-BUISSIERE VILLERS SIRE NICOLE , MAIRIE VILLERS SIRE NICOLE ARTOIS INSERTION RESSOURCERIE , RUE DES FRERES COINT BAPAUME LUTTEUR CLUB DOUAISIEN , SALLE MICHEL HENNERON DOUAI ROUBAIX NATATION , , RUE DU CHEMIN NEUF ROUBAIX VILLENEUVE D ASCQ LUTTE , RUE DU MOULIN DELMAR VILLENEUVE D ASCQ CAMILLE DESMOULINS LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE ROBERT RUFFIN BP LE CATEAU CAMBRESIS AC METROPOLE LILLOISE , /2BIS, RUE DU PROFESSEUR LAMAZE LILLE DUPONT JEROME , RUE NATIONALE GALAMETZ CONCOURS HIPPIQUES D HARDELOT , AVENUE CHARLEMAGNE HARDELOT HIPPIQUE DE MAUBEUGE , BP MAUBEUGE CEDEX CHAMPION LAURENT , RUE CENSE BALQUE BOLINGHEM DEMANDEURS D EMPLOI ADEP , , RUE DU DOYEN AIRE SUR LA LYS BALADIN (LE) , , RUE PRINCIPALE TORCY TENNIS SQUASH BADMINTON , AVENUE DES SPORTS VALENCIENNES TIR (LIGUE REGION 59/62) , B RUE DU MARECHAL JUIN HAUBOURDIN ASAS , CENTRE JOLIOT CURIE SALLAUMINES COMPAGNIE BVZK , RUE AUGUSTE FLAMENT BRUAY LA BUISSIERE HIPPIQUE RURALE BETHUNE , RUE POTERNE BETHUNE SAFFIA (SOLIDARITE AUX FEMMES D'ICI ET D'AILLEURS) ,00 11 RUE CHATEAUDUN LILLE PIERRE FOREST LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , BD DU GÉNÉRAL DE GAULLE MAUBEUGE CEDEX MAISON DE L EMPLOI PEVELE MELANTOIS , BIS RUE LOUIS BRAILLE RONCHIN FPH SIN LE NOBLE COMITE DE GESTION ,00 HOTEL DE VILLE SIN LE NOBLE DUNKERQUE (CCAS) , RUE DE LA MAURIENNE DUNKERQUE CEDEX JEAN ROSTAND LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , GRANDE RUE ROUBAIX CEDEX 1 EDMOND LABBE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE CHARLES BOURSEUL BP DOUAI CEDEX ALISA D , ZI DORIGNIES RUE BECQUEREL DOUAI CEDEX CLUB HALTEROPHILE COMINOIS DECOTTIGNIES , RUE DE LA GENDARMERIE COMINES LES P TITS PET O , ROUTE DE BOULOGNE CARTIGNIES VOLLEY BALL FLANDRES , RUE DE LA RESISTANCE FACHES THUMESNIL SALLAUMINES , HOTEL DE VILLE SALLAUMINES TERRE DE LIENS NPDC , B RUE GANTOIS LILLE POLE SYNEO , PLACE JEHAN FROISSART VALENCIENNES LOOS , HOTEL DE VILLE LOOS OLIVER STORE , RUE PIERRE DE ROUBAIX ROUBAIX CANOE KAYAK CLUB BEAURAINVILLOIS , IMPASSE DE LA PASSERELLE BEAURAINVILLE DU FAUBOURG , T RUE DU FAUBOURG DU NORD IZEL LES HAMEAU EPLEFPA ETS PUBLIC LOCALENSEIG FORM PROF AGRICOLE ,00 ROUTE DE CAMBRAI TILLOY LES MOFFLAINES THEATRE DU PRISME , RUE DEVRED VILLENEUVE D'ASCQ LOUIS ARMAND LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE MERMOZ - BP JEUMONT COULMONT JEAN PAUL , A RUE ROULION NOMAIN ACTIONS-LOISIRS-JEUNES , RUE FAUBOURG D'AVAL LILLERS CRUFA UFOLEP ,00 16, PLACE CORMONTAIGNE LILLE TOURNEBOULE , CHEZ EMMUNUELLE SELIN RES.ASTERI LILLE SOLAIRE SYSTEMES FRANCE , ZI SAINT LEONARD

134 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville FCPE FEDERATION DES COMITES PARENTS D ELEVES , AVENUE DE LA REPUBLIQUE LOMME MORCHIES , MAIRIE MORCHIES CALAIS GRS , AVENUE RAYMOND POINCARE CALAIS BANGOR UNIVERSITY ,05 COLLEGE ROAD. BANGOR GWYNEDD MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE ,14 PLACE DU PARC MONS HAUBOURDIN , BP HAUBOURDIN CEDEX RESONANCES CULTURELLES , BD GABRIEL PERI AVION COMITE DU VIEUX DENAIN ,00 174, RUE DE VILLARS DENAIN MUZZIX , RUE KUHLMANN LILLE ACHICOURT , PLACE J.JAURES ACHICOURT UNION SPORTIVE MAUBEUGE , STADE LEO LAGRANGE MAUBEUGE CEDEX CAMPAGNE LES GUINES , RUE PRINCIPALE CAMPAGNE LES GUINES CENTRE INFORMATION FEMININ FAMILIALE , RUE DE LA MAURIENNE DUNKERQUE CIDFF COLLECTIF REGIONALINFORMATION DES FEMMES , RUE ARISTIDE BRIAND ARRAS COMPAGNIE DE L HYPERBOLEA TROIS POILS , CHEZ MAGGIE DELEGLISE FOUQUEREUIL HARMONIA SACRA , RUE DU 19 MARS TRITH SAINT LEGER IRIS INCUBATEUR REG. POUINITIATIVE SCOP , RUE GAMBETTA ARQUES PELICAN CLUB VALENCIENNES ANZIN , PISCINE MUNICIPALE VALENCIENNES THEATRE DE L EMBELLIE , , RUE JORDAENS LILLE PARCS ET JARDINS DU PAS DE CALAIS (ASS DES) ,00 COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME WIMEREUX LA PANETIERE , RUE ALBERT 1ER BETHUNE DECOLLETAGE OUTILLAGE MECANIQUE , A RUE JEAN JAURES HELESMES COMITE D HYGIENE SOCIALEDU PAS DE CALAIS , RUE DES AGACHES ARRAS POMMIER , PLACE DE LA MAIRIE POMMIER C2C COUVEUSE DE CREATEUREN CALAISIS , RUE MOLLIEN CALAIS CIDF DU BOULONNAIS , , GRANDE RUE BOULOGNE SUR MER BOXING CLUB HENINOIS , RUE DE LA GARENNE MERLIMONT LA PATRIOTE DE WATTRELOS , RUE LOUIS DORNIER WATTRELOS LES MARSOUINS DE CALAIS , AVENUE DU PRESIDENT WILSON CALAIS LILLE METROPOLE JEUNESSESPORTIVE MADELENOISE , RUE DU PRESIDENT POMPIDOU LA MADELEINE TOUQUET AUTO CLUB , AEROPORT LE TOUQUET CLUB DES DEVELOPPEURS , PARC EURASANTE LOOS LOUISE DE BETTIGNIES LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE DE VIENNE BP CAMBRAI CEDEX BRAY DUNES YACHT CLUB , BOULEVARD POMPIDOU BRAY DUNES COMPAGNIE GENERALE D IMAGINAIRE , RUE DE LA LIBERTE LOMME ERNEST COUTEAUX LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , AV. DU COLLEGE BP ST AMAND LES EAUX CEDEX DUQUESNE LAURENT , CHEMIN DES TROIS FENETRES QUESNOY SUR DEULE AGFPH ,00 HOTEL DE VILLE LEFOREST ACCUEIL ET RELAIS , RUE COROT SAINTE CATHERINE LES ARRAS ADEF , AVENUE DE LA RÉPUBLIQUE PARIS ADELIES WEPPES , RUE DU FAULX MARQUILLIES AVEC TOIT , MAISON DES SERVICES DES ORIONS TOURCOING CALL , RUE GANTOIS LILLE CEDEX CIMADE NORD PICARDIE , , RUE DU MARCHE LILLE DOMICILYS SERVICES , RUE HECTOR BERLIOZ HALLUIN

135 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville FAIS NOUS REVER , RUE MARX DORMOY PARIS ORIACOOP , RUE DES FOSSES AVESNES LE COMTE SAINT SAULVE , HOTEL DE VILLE SAINT SAULVE SAIRA ,00 HOTEL DE VILLE EVIN MALMAISON TA ZOA , RUE CAMILLE DESMOULINS LILLE ZEM THEATRE , RUE BRULE MAISON LILLE CENTRE SOCIO CULTUREL MJEP , ,19 RUE DES ROUETS FOURMIES TERRES EN VILLES , AVENUE MARCELLIN BERTHELOT GRENOBLE CEDAPAS , BIS, AVENUE ROGER SALENGRO SAINT LAURENT BLANGY CENTRE SOCIAL BOURGOGNE , , AVENUE ROGER SALENGRO TOURCOING NOYELLES SOUS LENS , HOTEL DE VILLE NOYELLES SOUS LENS DES DEUX CAPS LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE PASTEUR MARQUISE IFMAN NORD PAS DE CALAIS , , RUE GOSSELET LILLE HUMIERES , MAIRIE HUMIERES HERMAVILLE , MAIRIE HERMAVILLE LE SOUICH , MAIRIE LE SOUICH GOVART PHILIPPE , ROUTE DE LA MONTAGNE WATTEN JEUNESSE ET AVENIR AREP DON BOSCO , RUE EMILE HIE BAILLEUL LEGTA LYCEE AGRICOLE D ARRAS , ROUTE DE CAMBRAI TILLOY LES MOFFLAINES DES PLAINES DU NORD LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , AVENUE DE PETITE SYNTHE GRANDE SYNTHE GEORGES BRASSENS ESPACE CULTUREL , RUE DES SOURCES BP SAINT MARTIN LES BOULOGNE LES VIKINGS , CHEZ M THIBAUT VANDERMERSCH VILLENEUVE D'ASCQ PARCOURS DE FEMMES , RUE ARCOLE LILLE CEDEX RAPATRIES HARKIS (CONFED59/62 DES ASSOC. FRANCAISE , , RUE SCHEPERS LILLE TURBOTCLUB DE FLANDRE MARITIME , QUAI DES HOLLANDAIS DUNKERQUE UGSEL 59/62 (UNION GLE SPORTIVE ENSEIGNEMENT LIBRE , RUE NEGRIER LILLE CEDEX COOPERATIVE MARITIME ETAPLOISE CME MAREE , BOULOGNE SUR MER MAISON FAMILIALE RURALE DES HAUTS PAYS , , RUE DES SANS CULOTTES CAMPAGNE LES BOULONNAIS JEAN MOULIN LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , , RUE JEAN MOULIN BREBIERES REAGIR , SERRE DE PARADIS LESTREM IRIS ENVIRONNEMENT , D RESIDENCE LOUISE MICHELE ESCAUDAIN GARS ANDRE , ROUTE DE SCHAECKEN NOORDPEENE STADE BETHUNOIS PELICAN CLUB , AVENUE DU PONT DES DAMES BETHUNE COMITE NATIONAL DES PECHES , AVENUE DE MALAKOFF PARIS ADFI DEFENSE DES FAMILLE ET DE L INDIVIDU , , PLACE SEBASTOPOL LILLE CENTRE HOSPITALIER DE BETHUNE , RUE DELBECQUE BETHUNE CEDEX AIFE , BD JEAN MOULIN MONTIGNY EN GOHELLE CULTURES DU COEUR DU NOR , RUE DU FAUBOURG DES POSTES LILLE UCPA (UNION NATIONALE CENTRES PLEIN AIR) , HALLE DE LA GLISSE LILLE GLAGEON , MAIRIE GLAGEON NOTRE DAME DU TILLEUL LYCEE PRIVE , , PLACE DE L INDUSTRIE MAUBEUGE CAPENERGIE , ROUTE DU PETIT PORT LE PORTEL CHEN KEYU ,00 42 RUE VICTOR HUGO HELLEMMES UNION SPORTIVE COMMUNALECHEMINOTE ST POL SUR MER , RUE EDMOND FLAMENT SAINT POL SUR MER AGIH (GESTION INITIATIVEDES HABITANTS) , BVD J.MOULIN MONTIGNY EN GOHELLE

136 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville CHALEUR HUMAINE LITTORALCOUDEKERQUE BRANCHE , RUE CARNOT COUDEKERQUE BRANCHE COLLETTE XAVIER ,68 ROUTE DE LENS SECLIN LE LAPIN , FERME DE LA MOTTE DOREE VENDIN LEZ BETHUNE CULTURELLE &SOCIALE JULES GRARE , RUE DES MARICHELLES LIEVIN LES LIONS DE WASQUEHAL , , RUE DU MOLINEL WASQUEHAL VILLE DE LEPINE , PLACE DE LA MAIRIE LEPINE VANDENCASTEELE , RUE DE TANNAY HAVERSKERQUE IRFA , RUE DES OTAGES AMIENS CEDEX 1 TRESORERIE DE LENS MUNCIPALE TG DU NPDC , , RUE BERTHELOT LENS CEDEX CARREFOUR DES SOLIDARITES , RUE DE L ECLUSE DUNKERQUE COMITE DU NORD DE JUDO ET DESCIPLINES ASSOCIES , MAISON DEPARTEMENTALE DU SPORT VILLENEUVE D ASCQ FPH REFLECHIR ENCOURAGERAGIR ,00 18 AVENUE JULIEN RENARD DOUCHY LES MINES FRANCHE CONNEXION , RUE MOREL DOUAI IDEM PLUS ART , CENTRE CULTUREL DE L ARSENAL MAUBEUGE KILOUTOU , AVENUE DE FLANDRE MARCQ EN BAROEUL LA BELLE ETOILE , RUE VALENCIENNES CALAIS LA LANGUE PENDUE , ALLEE DES CLEMATITES VILLENEUVE D ASCQ LE TOUQUET TENNIS CLUB , ROND POINT DES SPORTS LE TOUQUET SALAM , BD JACQUARD CALAIS SECOURS POPULAIRE FRANCAIS , , RUE BAUDIMONT ARRAS UNION REGIONALE 59/62 ENSEIGNEMENT EDUCATION PER , , RUE DE CAMBRAI LILLE VOLANT AIROIS CLUB DE BADMINTON , RUE DU CHATEAU AIRE SUR LA LYS ATELIER LA TALVERE , BD BEAUREPAIRE ROUBAIX HAVELUY , HOTEL DE VILLE HAVELUY AFPH ,00 HOTEL DE VILLE HAUBOURDIN CEDEX CHRETIENS DANS LE MONDE RURAL , , RUE DES FONTS VIVIERS SAINT POL SUR TERNOISE RBC BAS CANAL , REU DE LANNOY ROUBAIX CEDEX 01 RPL 99 FM , AVENUE DE LA LIBERTE LAMBERSART REGIONALE EDT NPDC PICARDIE , CITE DE L'AGRICULTURE SAINT LAURENT BLANGY CEDEX ACADEMIE DE BOXE DE TOURCOING , COMPLEXE SPORTIF LEO LAGRANGE TOURCOING DOUAI SIN ATHLETISME , STADE DEMENY DOUAI INFONORD , MAISON DES PROFESSIONS MARCQ EN BAROEUL CEDEX LA JEAN BART GYMNASTIQUEFEMININE , , RUE MARENGO DUNKERQUE MQBB MAISON DE QUARTIER DES BOIS BLANCS CTRE FORMA , , RUE DU GENERAL BOURDONNAYE LILLE SECLIN LE PING POUR PRETEXTE , CHATEAU GUILLEMAUD SECLIN JOURNALISTES 59/ ,86 71 RUE CHARDON LAGACHE PARIS CLCV (UNION DPTALE DU NORD ) , , RUE CLAUDE BERNARD LILLE LACHERE VINCENT , ROUTE DE DESVRES WIRWIGNES VILLENEUVE D ASCQ , HOTEL DE VILLE VILLENEUVE D ASCQ UNION SPORTIVE MAUBEUGEOISE , STADE LEO LAGRANGE MAUBEUGE FONDS PARTICIPATION DES HABITANTS DE BETHUNE , RUE LEGER MAYEUX VENDIN LES BETHUNE PROMESSES CENTRE SOCIAL , , RUE HONORE DE BALZAC WATTIGNIES CEDEX ELTETE FRANCE , BP WARDRECQUES AUGUSTE BEHAL LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE PAUL ELUARD LENS CEDEX AFPI ARTOIS DOUAISIS , ZAC DU BORD DES EAUX HENIN BEAUMONT CEDEX

137 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville FRANCOIS RABELAIS LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , , RUE CHARLES BOURSEUL DOUAI CEDEX PREVART PREVENTION VASCULAIRE ARTOIS , /48 AVENUE DE LA FERME DU BETHUNE OFFICE DU TOURISME PAYS LYS ROMANE , PLACE ROGER SALENGRO LILLERS CEDEX MNLE MOUVEMENT DE LUTTE POUR ENVIRONNEMENT , RUE FILY ARLEUX AFPH ,00 HOTEL DE VILLE PARC DELHAYE ESCAUTPONT ASC AUBYGEOISE ANIMATIONSOCIALE CULTURE , , RUE DU GENERAL DE GAULLE AUBY DES VERGERS , ROUTE DE BAILLEUL CAESTRE OIGNIES , HOTEL DE VILLE OIGNIES OPAL AIR , RUE BELLE VUE DUNKERQUE PLATEFORME SANTE DOUAISIS , BATIMENT DE L ARSENAL DOUAI POMME A TOUT FAIRE , , PLACE CLEMENCEAU BETHUNE URCEAS , BOULEVARD VAUBAN LILLE MARGUERITE DE FLANDRE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE PASTEUR GONDECOURT CONSEJERA DE CULTURA TURISMO Y ARTESANIA JUNTA ,76 CALLE TRINIDAD TOLEDO MAISON DU DIABETE ET DE LA NUTRITION , , RUE RAYMOND DERAIN MARCQ EN BAROEUL FRESNES VILLE ET QUARTIERS , HOTEL DE VILLE FRESNES SUR ESCAUT AULNOYE AYMERIES (CENTRESOCIAL) , PLACE DU 8 MAI AULNOYE AYMERIES RAIL ATAC CSC , , AVENUE DU PARADIS LOUVROIL DES NERVIENS LEG REGIONAL PUBLIC , GRAND PLACE BAVAY SAINTE MARIE LYCEE PRIVE , , RUE DU ST ESPRIT FRUGES DEVIENNE REGINALD , RUE DU MARAIS SERQUES HAN VOL , BP MARCQ EN BAROEUL ESPACE VIE CANCER , AVENUE DU PRESIDENT KENNEDY FOURMIES DOUAI (CENTRE HOSPITALIER) , ROUTE DE CAMBRAI DOUAI NEUVILLE VITASSE , GRAND RUE NEUVILLE VITASSE LOUIS PASTEUR LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE LEON BLUM HENIN-BEAUMONT OS BLANC BLEU , AVENUE BISIAUX POTELLE AGRIOPALE SERVICES , , CHEMIN BOUVELET CUCQ ASSISES LILLOISE DE GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE ,00 LES PORTES DE L EUROPE PERPIGNAN BASKET BALL (LIGUE REGIONALE 59/62) , , RUE DU GENERAL LECLERC RONCHIN BASKET CLUB DE DOUAI , RUE PONT DU RIVAGE DOUAI CENTRE DE MUSIQUE ANCIENNE , PLACE DE L HOTEL DE VILLE AUXI LE CHATEAU CH TRIBU , ESPACE INTERNATIONAL LILLE CONTOUR PROGRESSIF , RUE DES ARTS ROUBAIX CROSS DE L'ACIER , BP 41 RUE DES ACACIAS DUNKERQUE CEDEX 2 ECLAIREURS DE FRANCE , BIS RUE DU FAISAN LILLE ECOLE DE CIRQUE CIRQU'ENCAVALE , , RUE DU POINT DU JOUR LINZEUX FAMILLES RURALES FEDERATION DU PAS DE CALAI , BOULEVARD CARNOT ARRAS FONDS ROBERTO CIMETTA , C/O ONDA PARIS GROUPE ANONYME , LA BASE LILLE INSEE (DIRECTION REGIONALE DU NORD PAS DE CALAIS) , , AVENUE DU PRESIDENT KENNEDY LILLE CEDEX INTERLEUKIN , RUE DU GRAND FOSSART VALENCIENNES LA FABRIQUE , RUE DE LA PAIX D UTRECHT LILLE LA PLATE FORME , RUE HENRI TERQUEM DUNKERQUE LES CARYATIDES , RUE JENNER LILLE

138 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville LES DRAKKARS CHAR A VOILE , BD DU GENERAL DE GAULLE HARDELOT LE SURGEON , BIS RUE CASIMIR BEUGNET VERMELLES LIEN PLUS , GRAND RUE BEAURAINVILLE MAP VIDEO RENCONTRES AUDIVISUELLES , , RUE PLOUICK PHALEMPIN OGS RUGBY (GRANDE SYNTHEOLYMPIQUE) , MAISON COMMUNALE GRANDE SYNTHE OLYMPIQUE MARCQUOIS RUGBY , STADE DEFRANCE MARCQ EN BAROEUL PISTE SUR SCENE , ALLEE DES VIOLETTES SAINT LEONARD PLANNING FAMILIAL , AVENUE KENNEDY LILLE REGION SPORT ORGANISATIO ,00 HOTEL DE VILLE LILLERS ROCK N ROLL CHARITY , RUE HENRI DUNANT DUNKERQUE RUGBY CLUB BETHUNOIS , MAISON DES SPORTS BETHUNE SCENSES DU NORD , RUE ARISTOTE LILLE SPORT SCOLAIRE 62 UNION DEPARTEMENTALE , MAISON DES SPORTS DU ANGRES SPORTS REGION , RUE DE BOURRASSOL TOULOUSE TARDINGHEN , MAIRIE TARDINGHEN THEATRE DE L OPPRIME , RUE GOSSELET LILLE VOILE AMBITION DUNKERQUE , CENTRE REGIONAL DE VOILE DUNKERQUE CAUDRY 9 988, HOTEL DE VILLE CAUDRY VIEILLE CHAPELLE 9 971, , RUE DE LA PLACE VIEILLE CHAPELLE LIGUE NPDC JUDO JUJITSU KENDO ET DISCIPLINES ASSOC 9 920, RUE JULES BEDART LIEVIN SIFUDPP CONGRES 9 914, LES PORTES DE L EUROPE PERPIGNAN ASSO SPORTIVE DE L'EREEM 9 900, AVENUE DE SAINT EXUPERY BERCK SUR MER PAYS DES GEANTS COMMUNAUTE DE COMMUNES 9 900, PLACE DU DR J MARIE RYCKEWAERT STEENVOORDE SAINT SAULVE (MJC) 9 888, PLACE DU 8 MAI SAINT SAULVE FEDERATION REGIONALE DESCOOPERATIVES REGION NORD 9 885, BOULEVARD DE LA LIBERTE LILLE JEAN MOULIN LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 9 863, BOULEVARD GENERAL DE GAULLE ROUBAIX CEDEX 1 KOAN 9 856,80 75 RUE HIPPOLYTE LEFEBVRE LILLE PLANNING FAMILIAL DEPART 9 820, , AVENUE KENNEDY LILLE OXY SHOES JACQUES VIAL 9 812, ALLEE DE LA CANTILENE VILLENEUVE D ASCQ ADTS (DEVELOPPEMENT TER-RITOIRE SOLIDAIRE) 9 800, HOTEL DE VILLE ANZIN LES COCCINELLES 9 800, , CITE DES PLATANES LOUVROIL RUES DES VIGNES (LES) 9 800, HOTEL DE VILLE LES RUES DES VIGNES RAMET LUC 9 793, , RUE DU MOULIN ETAPLES OISY LE VERGER 9 776, PLACE DU GENERAL DESAILLY OISY LE VERGER FAL62 LIGUE ENSEIGNEMENTPAS DE CALAIS 9 775, RUE MICHELET ARRAS FCMB FEDERATION COMPAGNON METIERS BATIMENT 9 734, RUE DES USINES JEUMONT SCOUTS ET GUIDES FRANCE 9 710, RUE DE FONTENOY LILLE CENTRE SOCIAL MARLIERE CROIX ROUGE 9 700, RUE DE LA BOURGOGNE TOURCOING CREFO 9 664, RUE ARCHIMEDE VILLENEUVE D ASCQ DIGESTSCIENCE 9 600,00 PARC EURASANTE LOOS NOVAGRI 9 592, RUE DE L EPAU SARS ET ROSIERES BONDUES 9 576, BP BONDUES CEDEX AGFPH 9 500,00 1, RUE EMILE BASLY GRENAY BASKET CLUB ARDRESIEN 9 500, RUE DE ST QUENTIN ARDRES INITIATIVE LOCAL A GUESNAIN 9 500, PLACE ROGER SALENGRO GUESNAIN

139 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville LES ANONYMES THEATRE POPULAIRE 9 500, BOULEVARD GAMBETTA CALAIS PROTAGONISTE 9 500,00 68 RUE FLORENT EVRARD CARVIN CFPH CCI AVESNES SUR HELPE 9 490, RUE DES CLIGNEUX HAUTMONT PITGAM 9 483, LA PLACE PITGAM RESTAURANTS DU COEUR COTE D OPALE 9 445, ZI DU VALIGOT ETAPLES SUR MER CULTURE ET LIBERTE ARMENTIERES ET ENVIRONS 9 405, CONTOUR DE L EGLISE ST JOSEPH ARMENTIERES GESTION FPH AUCHEL 9 333,00 HOTEL DE VILLE PLACE MANCEY AUCHEL BEAURAINVILLE 9 303, MAIRIE BEAURAINVILLE DU COUVENT 9 295, CHEMIN DU COUVENT NOORDPEENE AUGUSTE ANGELLIER LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 9 290, BD DE LA REPUBLIQUE BP DUNKERQUE CEDEX 2 CANOE KAYAK COUDEKERQUOI 9 288, CENTRE NAUTIQUE COUDEKERQUE BRANCHE CIRQUES EDUCATIFS 9 250, , AVENUE DES ALIZEES DOUAI VIE ACTIVE 9 245, , RUE BEFFARA ARRAS FORT ET VERT 9 210, ALLEE DE L ALLEMAGNE FEUCHY CONFORT SENIORS 9 208, RUE LOUIS BLERIOT DAINVILLE USG BADMINTON CLUB 9 200, VOIE FLORE GRAVELINES PLANETE FM 9 175, BP ST NICOLAS LEZ ARRAS ALLIANCE JUDO , RUE DU GAUCHE PIED MAUBEUGE ASHP SPORT HANDICAPES PHYSIQUES CENTRE SAUTELET 9 100, /66, RUE DE LA LIBERTE VILLENEUVE D'ASCQ AVIRON UNION NAUTIQUE DELILLE 9 100, , AVENUE MAX DORMOY LILLE CLUB DES PATINEURS DE ROUBAIX 9 100, RUE DE LANNOY ROUBAIX CLUB VOILE VILLENEUVE D ASCQ 9 100, RUE CENDRILLON VILLENEUVE D ASCQ DENAIN NATATION LA PORTEDU HAINAUT 9 100, RUE SENECHAL CONDE SUR ESCAUT ENTENTE LUTTE COTE OPALE BOULOGNE AMBLETEUSE 9 100, COMPLEXE SPORTIF CHEMIN VERT BOULOGNE SUR MER FLANDRE RUGBY FAUTEUIL 9 100, AVENUE DU PARC DES SPORTS ROUBAIX GRAFTEAUX CULTURE SPORT 9 100, AVENUE DU BOIS VILLENEUVE D ASCQ HOCKEY CLUB DU FRESNOY TOURCOING 9 100, COMPLEXE LEO LAGRANGE TOURCOING LE TOUQUET CLUB VOILE 9 100, BASE NAUTIQUE SUD LE TOUQUET LILLE METROPOLE ROLLER 9 100, RUE DE QUESNOY MARQUETTE LEZ LILLE CFT ECF IFP LILLE 9 098, ERE AVENUE SANTES DELATTRE LOUIS 9 072, RUE DE LA PLACE RECQUES SUR HEM ACTEURS DE LA VILLE 9 025, HOTEL DE VILLE FOURMIES CEDEX ORCHIES (CCAS) 9 022, PLACE DU GENERAL DE GAULLE ORCHIES CEDEX ABRAHAM CHARLES 9 000, RUE DU CATEAU FONTAINE AU BOIS ANDRIES 9 000, ROUTE DE WATTEN BOLLEZEELE ANOR 9 000, MAIRIE ANOR ARNOUT ERIC 9 000,00 3 RUE DU BOIS HANTAY BEGHIN NATHALIE 9 000, RUE D YPRES WAMBRECHIES BRIATTE VICTORIEN 9 000, ROUTE NATIONALE MARCONNELLE CHEVALIER FRANCOIS 9 000,00 98 RUE DE SALESCHES ESCARMAIN CNC DANSE 9 000, RUE D'YPRES WAMBRECHIES COSSART FREDERIC 9 000, RUE JEAN BAPTISTE STOCLIN SAINTE MARIE KERQUE CROES VINCENT 9 000,00 36 RUE DU VIEIL ESCAUT VALENCIENNES DELPLANQUE SEBASTIEN 9 000,00 36 ROUTE DU CATELET WICQUINGHEM DUGAVE INDUSTRIE 9 000, RUE DE ROCQUIGNY BUS

140 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville DU TERRAGE 9 000, RUE DE COHEM WITTES DYNAMO (ANTENNE REGIONALE NPDC DU PRINTEMPS BOURGE 9 000, PARVIS NOTRE DAME DE LA LILLE ECHOWAY LILLE 9 000, PLACE DU VIEUX MARCHE AUX LILLE GRAINE PAYS DU NORD PLANET ERE 9 000, , RUE GOSSELET LILLE LA ROULOTTE RUCHE 9 000, RUE DU MOLINEL LILLE LASECU 9 000, RUE BOURJEMBOIS LILLE LA SIBYLLE 9 000, RUE GUILLAUME APOLLINAIRE LILLE LEMAIRE CECILE 9 000,00 5 RUE DU FRESNOY BEVILLERS MALESYS SANDRINE 9 000, ROUTE D HAZEBROUCK METEREN NEUFCHATEL HARDELOT 9 000, HOTEL DE VILLE NEUFCHATEL HARDELOT OBSERVATOIRE MUTATIONS JEUNESSE ET CITOYENNETE 9 000, FERME DUPIRE VILLENEUVE D'ASCQ OFFICE MUNICIPAL DE LA JEUNESSE A OUTREAU 9 000, RUE DE L EGALITE OUTREAU RAOUL 9 000, AVENUE DES NATIONS UNIES ROUBAIX RETTEMOY SOLAIRE ENERGIE 9 000, FERME DE LA RETTEMOY BUCQUOY SEUWIN JEAN PIERRE 9 000,00 1 LA RUELLE MISSISSIPPI AIRE SUR LA LYS SOUDAN VIRGINIE 9 000, RUE DE LA PIERRIERE BUSNES TEIXEIRA FRANCK 9 000, ROUTE D HERGNIES FLINES LES MORTAGNES VANDEWALLE SERGE 9 000,00 15 RUE MA CAMPAGNE BAMBECQUE VINCKOF 9 000, CHEMIN RURAL UXEM AAE PROFIL 8 984, BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE DUNKERQUE VERTES VALLES COMMUNAUTE DE COMMUNES 8 968, TER RUE DU CHATEAU BAILLEULVAL LESIEUR 8 925, ROUTE DE BOURBOURG COUDEKERQUE BRANCHE CEDEX BLERIOT CLUB 8 900, BASE NAUTIQUE SUD LE TOUQUET PARIS PLAGE ADDAM 8 897, BD BIGOT DESCELERS ETAPLES COUSTENOBLE 8 889, RUE DE LA TREUPE AVELIN CHAPELLE DES FLANDRES 8 868, RUE PIERRE DE ROUBAIX ROUBAIX FRESNES SUR ESCAUT 8 849, HOTEL DE VILLE FRESNES SUR ESCAUT COMPAGNIE DU THEATRE K 8 800, BIS, RUE MAZUREL LILLE NATHALIA SAINT VENANT HUMANITAIRE 8 800, RUE JEAN JAURES ISBERGUES BEUVAIN PHILIPPE 8 796, RUE PRINCIPALE MOURIEZ BAGGIO LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 8 779, BOULEVARD D'ALSACE LILLE CEDEX HESDINOIS (COMMUNAUTE DECOMMUNES DE L') 8 778, , RUE DU GENERAL DAULLE HESDIN ETAPLES 8 775, HOTEL DE VILLE ETAPLES DE JENLIS GUILLAUME 8 750,00 8 ALLEE DES FRESNES MOUVAUX LEFEBVRE MATHIEU 8 750, RUE DU BAS LIEVIN SAINGHIN EN MELANTOIS RAVERDY FRANCOISE 8 750,00 22 RUE DE FAMARS VALENCIENNES OUDEZEELE 8 735, HOTEL DE VILLE OUDEZEELE MONTREUIL SUR MER 8 730, HOTEL DE VILLE MONTREUIL SUR MER DESMET GERARD 8 724, RUE LOUIS CARRETTE CAMPHIN EN PEVELE TERNOIS TOURISME 8 715, PLACE DE VERDUN SAINT POL SUR TERNOISE CERCLE D ESCRIME D HENINBEAUMONT 8 700, AVENUE DES FUSILLES HENIN BEAUMONT ESPACE ASSOCIATIF ARMEN-TIEROIS 8 700, , RUE DES FUSILLES ARMENTIERES MISOLA 8 650, RUE DARNEL CALAIS SUD OUEST DU CALAISIS COMMUNAUTE DE COMMUNE 8 593, ROUTE DE WADENTHUN BONNINGUES LES CALAIS LORIDAN NATHALIE 8 573, RUE DU PLAT D ARGENT SARS ET ROSIERES

141 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville SERGE DONNEGER ET FILS 8 563, RUE DU PART A BROUAY AUCHY LES HESDIN COMPAGNON FREDDY 8 511, B RUE LA FLEUR BANCOURT AU COEUR DE L EMPLOI DURABLE ACED 8 500, PLACE DE LA REPUBLIQUE COURCELLES LES LENS CAMBRAI TRIATHLON 8 500, RUE DE LA PAIX DE NIMEGUE CAMBRAI TAC VOLLEY BALL AND BEACH 8 500, BP LE TOUQUET VOLTAIRE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 8 495, RUE ANDRE PEZE, BP WINGLES MUSEE ET DOMAINE NATIONAL DE VERSAILLES 8 471, RP VERSAILLES CEDEX ROBILLIARD VINCENT 8 451, RUE RENE LANOY LENS GRETA BATIMENT ET GENIE CIVIL 8 435, REU DU CHEMIN NOIR LILLE CEDEX CALAIS BASKET 8 400, RUE DU HAVRE SALLE DU MARCHE COU CALAIS HARDELOT CLUB NAUTIQUE 8 400, BASE NAUTIQUE HARDELOT LOCATAIRES MOUCHONNIERE 8 400,00 3/43, RUE GERNEZ RIEUX SECLIN SAINTE MARIE INSTITUT AGRICOLE LYCEE PRIVE 8 371, , RUE D'ISBERGUES AIRE SUR LA LYS COMMUNAUTAIRE PROMOTION ET DEVT CULTUREL JEUNESSE 8 350, RUE JEAN JAURES PETITE FORET MEDIAMA 8 335, RUE DUVERTUQUET NEUVILLE EN FERRAIN GRAVELINES UNION SPORTIVE AVIRON 8 300, E RUE DU MOULIN GRAVELINES HIPPIQUE STRAZEELOISE 8 300, RUE DE LA GARE STRAZEELE LAPAGE 8 300, , RUE DELFORGE ANICHE USO BRUA LA BUISSIERE BOXE 8 300, ROUTE DE LA REPUBLIQUE BRUAY LA BUISSIERE VARS LM VA RYTHME ET SPORTS 8 300, , RUE ALEAXANDRE DETROY VILLENEUVE D'ASCQ FABRIQUE DE THEATRE 8 257, RUE NATIONALE MARQUISE AREP EPID 8 253, RUE DE LILLE DUNKERQUE CRIC CRAC COMPAGNIE 8 250, FERME SAINT SAUVEUR VILLENEUVE D'ASCQ COMMUNAUTE DE COMMUNES CANTON DE BERGUES 8 193, PORTE DE BIERNE BERGUES AGIR ENSEM PR AUTRE AVEN 8 190, ALLEE LE CORBUSIER LIEVIN LOCALE DES DIABETIQUES D ARRAS ET ENVIRONS 8 177,28 MAISON DES SOCIETES ARRAS ESPACE DANSES LES PETITS CHAUSSONS 8 170, HOTEL DE VILLE QUIEVRECHAIN LA FERME DU MAJOR 8 169, RUE JEAN JAURES RAISMES JEUNESSE SPORTIVE LILLE WAZEMMES 8 167, RUE D IENA LILLE GROUPE PASCAL 8 142, RUE PASTEUR GRAVELINES WATTIGNIES HOCKEY CLUB LILLE METROPOLE 8 100, RUE DE SECLIN VENDEVILLE ANDRE MALRAUX LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 8 079, , RUE JULES MASSENET BETHUNE CEDEX BRULE JEAN FRANCOIS 8 040, RUE DE SAINT QUENTIN CAUDRY ORPHELINS APPRENTIS AUTEUIL CFC ST JACQUES 8 023, RUE FAIDHERBE FOURNE EN WEPPE ACO AIGLON 8 020, RUE DU CAMP DE DROITE BOULOGNE SUR MER DOURGES ANIMATION 8 004,00 HOTEL DE VILLE RUE LEON DOURGES ABOVE BASKET BALL 8 000, RESIDENCE LES CYCLADES EURALILLE APH ASSO POUR LA PARTI CIPATION DES HABITANTS 8 000, , RUE DU GENERAL LECLERC HEM CARDIOLOGIE NORD PAS DE CALAIS 8 000, HOPITAL CARDIOLOGIQUE LILLE CERCLE CALONNOIS LUTTE 8 000, RUE DU PARC CALONNE RICOUART COMITE DE FOIRE A L'AIL 8 000, HOTEL DE VILLE ARLEUX COMITE REGIONAL D ORGANISATION D EVENEMENTS SPORTI 8 000,00 RUE DES ANGES TOURCOING COULOGNE LYCEE AGRICOLE 8 000, ROUTE NATIONALE COULOGNE DUNKERQUE FLYSURFING CLUB 8 000, TERRAIN DE LA LICORNE DUNKERQUE INFOS SERVICES 8 000, BP QUIEVRECHAIN

142 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville INSTITUT COOPERATIF DU NORD ECOLE MODERNE 8 000,00 91 RUE D AUSTERLITZ TOURCOING KARTING DE LA METROPOLE 8 000,00 RD OSTRICOURT LA COMPAGNIE 8 000, RUE ROBESPIERRE MERICOURT LA CONDITION PUBLIQUE 8 000, PLACE FAIDHERBE ROUBAIX LES ENTREPRENEURS ET DEVELOPPEMENT 8 000, RUE FRANCOIS PILATRE ROZIER DOUAI LES PASCRECELLES 8 000, BP FOURMIES CEDEX MISSION LOCALE TOURCOING 8 000, RUE DES URSULINES TOURCOING CEDEX OFFICE VALENCIENNOIS JEUNESSE ET SPORTS 8 000, BP VALENCIENNES PAROLES D HABITANTS 8 000, /501 RUE DE FLERS LILLE SOCIETE CENTRE CULTURE ET LOISIR LEO LAGRANGE 8 000, , RUE HERMARY BARLIN TENNIS DE TABLE COMITE DU PAS DE CALAIS 8 000, MAISON DES SPORTS ANGRES VIVEA 8 000, BUARD BERTHIER PARIS RESTAURANTS DU COEUR SAMBRE AVESNOIS 7 969, ZI DU CENTRE ROUSIES DE BEAUVOIS 7 959, RUE MARCELLIN BERTHELOT BEAUVOIS EN CAMBRESIS FLANDRE MARITIME ACCOMPAGNEMENT SOINS PALLI 7 955, RUE MONSEIGNEURS MACQUIS DUNKERQUE SEDE 7 900,00 2, RUE PASTEUR OIGNIES FRANCE AFRIQUE TROPISME INTERNATIONALE FATI 7 836, CONTOUR DE L EGLISE ZERMEZEELE FONDS SOLIDARITE SIDA AFRIQUE 7 800, AVENUE PARMENTIER PARIS CEN SOC CULTUREL BASSOTDE SANGATTE 7 786, CD SANGATTE ZUDAUSQUES 7 786, MAIRIE ZUDAUSQUES SAINT OMER CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES 7 770, BD DU GENERAL DE GAULLE AIRE SUR LA LYS PABLO PICASSO LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 7 767, BOULEVARD ANATOLE FRANCE AVION GEIQ METALLURGIE INDUSTRIE NPDC 7 750, ZA DU PONT LOBY DUNKERQUE CEDEX 01 GEL LILLE 7 750, RUE DE L HOPITAL MILITAIRE LILLE AVANT GARDE GYMNASTIQUE 7 700, RUE PIERRE DE COUBERTIN ROUBAIX BOXEURS AMANDINOIS 7 700, RUE LOUISE NICOLLE SAINT AMAND LES EAUX BOXING CLUB ROUBAIX 7 700, RUE HORACE VERNET ROUBAIX BOXING SPORT LOUVROIL 7 700, MAISON DES SPORTS LOUVROIL CAVALIERS DE VILLENEUVE D ASCQ 7 700, AVENUE DE CANTELEU VILLENEUVE D'ASCQ CLUB HIPPIQUE DE MAUBEUGLES CHAMBORANS 7 700, RUE DE TIVOLI MAUBEUGE COMPAGNIE D ARC DE LILLEJEANNE MAILLOTE 7 700, COMPLEXE SPORTIF YOURI GAG LILLE COMPAGNIE DE TIR A L ARC 7 700, RUE JAN LE ROND D ALEMBERT OIGNIES ECOLE D'EQUITATION DU BOULONNAIS 7 700, ROUTE DE CREMAREST LA CAPELLE LES BOULOGNE FRANCS TIREURS ARTESIENS 7 700, RUE CASIMIR BEUGNET BULLY LES MINES HANDISPORT CAMBRAI 7 700, , ROUTE DE SOLESMES CAMBRAI LE RING HAVELUY 7 700, RUE CARNOT LOURCHES L ETRIER DE CALONNE RICOUART ASSOCIATION HIPPIQUE 7 700, PARC ANDRE MANCEY CALONNE RICOUART SOCIETE HIPPIQUE RURALE DE PHALEMPIN 7 700, RUE HERMANT PHALEMPIN SPORT CLUB DU CENTRE D APPRENTISSAGE 7 700, ROUTE DE BERCK RANG DU FLERS TAEKWONDO CLUB VILLENEUVOIS 7 700, /53 BOULEVARD ALBERT 1ER VILLENEUVE D ASCQ UMRO GYM 7 700, , RUE DES POILUS DUNKERQUE RESTAURANTS DU COEUR 7 678, , ROUTE NATIONALE SAINS EN GOHELLE AUDEMBERT 7 648, MAIRIE AUDEMBERT REGION HAUTE NORMANDIE 7 628, HOTEL DE REGION ROUEN CEDEX ALLENNES LES MARAIS 7 625, MAIRIE ALLENNES LES MARAIS

143 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville ENSEMBLE AUTREMENT 7 622, , RUE DE LA TOUR ROUBAIX UNION SPORTIVE WARHEMOISE 7 612, SALLE POLYVALENTE WARHEM GESTION DE L ESPACE SANTE 7 609, /1 BOULEVARD DE METZ LILLE BEGHIN DAMIEN 7 608, RUE DU CALVAIRE CAGNICOURT VUC (VALENCIENNES UNIVERSITE CLUB) 7 600, LE MONT HOUY VALENCIENNES CEDEX 9 CLUBS SPORTIFS LOMMOIS 7 572,02 STADE DES ORMES LOMME ESPACE CARNOT CENTRE SOCIAL ET FAMILIAL 7 525, , AVENUE DU GENERAL SAN MARTIN LE PORTEL LOUIS LEOPOLD BOILLY LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 7 502, RUE DU COLLEGE LA BASSEE AA LYS AUDOMAROIS INITIATIVE 7 500, , PLACE VICTOR HUGO SAINT OMER CEDEX ADNSEA LIS AVEC MOI 7 500,00 1 RUE ST GENOIS LILLE AGGAR RABAH 7 500, RUE JOSEPHE MELLEZ DOUAI AROFESEP 7 500, , PLACE GEORGES LYON LILLE BEFFROIS ET PATRIMOINE 7 500, HOTEL DE VILLE ARRAS COMITE AMITIE RAISMES EISLEBEN LAZY 7 500,00 MAIRIE DE RAISMES RAISMES DROITS DE L'HOMME 7 500,00 5 RUE DE SAINT OMER LILLE DZ OPPORTUNITIES 7 500, RUE DES FOSSES WATTRELOS ESCAUT ET ACIER 7 500, AVENUE JULIEN RENARD DOUCHY LES MINES FAL FEDERATION ASSOCIA TIONS LAIQUES 7 500, , RUE DE LILLE ROUBAIX FASO DANSE THEATRE 7 500, RUE DE BAPAUME LILLE FEDERATION DEPARTEMENTALE DU NORD DES AINES RURAUX 7 500, BOULEVARD DE LA LIBERTE LILLE CEDEX GILDA ET COMPAGNIE 7 500, RUE EDOUARD DEPRET AVION HABITAT INSERTION 7 500, RUE D ARGENTINE BRUAY LA BUISSIERE CEDEX HELIO 7 500, RUE DE LILLE TOURCOING INITIATIV EMPLOI ET CIT OYENNETE 7 500, , RUE DE LILLE ROUBAIX LES VOYAGEURS 7 500, RUE DU PEUPLE HONGROIS MARCQ EN BAROEUL PRUVOST FRANCIS 7 500,00 20 AVENUE DE LA BELLE GABRIELLE NOGENT SUR MARNE RENCONTRES FEMINISTES 7 500, RUE GAMBETTA LILLE ROUBAISIENNE DE LUTTE 7 500, RUE DU PUIY DE ROME ROUBAIX SARRAZIN CHARLES 7 500,00 19 RUE ALPHONSE 1ER NICE SPRINT CLUB DE L ARTOIS 7 500, RUE DES PALOMBES ARRAS UFCV BOUVINES 7 500, , RUE SAINT HUBERT BOUVINES HAAGEN DAZS ARRAS 7 482, , ROUTE DE CAMBRAI TILLOY LES MOFFLAINES RFF RESEAU FERRE FRANCE ETB PUBLIC NATIONAL 7 476,78 92, AVENUE DE FRANCE PARIS CEDEX 13 ANZIN 7 407, PLACE R.SALENGRO ANZIN COMUNE MONT SAINT ELOI 7 403, RUE MONTIDIEN MONT SAINT ELOI JARDINS FAMILIAUX ET OUVRIERS REGION DE DOUAI 7 402,42 14 RUE DU TARN DOUAI ASS CENTRE SOCIAL BASSE 7 400, RUE BASSE MASURE ROUBAIX ENFANCE JEUNESSE LOISIRS 7 400, HOTEL DE VILLE VIEUX CONDE CCAS LAMBERSART 7 390, HOTEL DE VILLE LAMBERSART CONDE SUR ESCAUT 7 358, HOTEL DE VILLE CONDE SUR ESCAUT UDAF UNION DEPARTEMENTALASSO FAMILIALES 7 317, RUE GUSTAVE DELORY BP LILLE CEDEX BLANGY SUR TERNOISE 7 304, MAIRIE BLANGY SUR TERNOISE PAPILLONS BLANCS 7 300, , RUE DE LA VERRERIE DUNKERQUE CEDEX 01 CENTRE SOCIO CULTUREL LE NOUVEL AIR 7 280,00 26 BIS RUE DE PRES AVESNES SUR HELPE BATISSEURS D ECONOMIE SOLIDAIRE 7 267, RUE JOSEPH FLIPO COUDEKERQUE BRANCHE

144 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville AGIR ENSEMBLE POUR UN AUTRE AVENIR 7 250, BIS RUE EMILE ZOLA LIEVIN REGARDE E VA 7 250, BIS APPT 11 RUE JULES GUESDE LILLE SPORT EN MILIEU RURAL (COMITE REGIONAL DU) 7 250, B RUE DE BRETAGNE CLAMART LUMBRES (COMMUNAUTE DE COMMUNE) 7 243, RUE BERNARD CHOCHOY ESQUERDES PORTAIL PRO 7 200, , RUE SAINT SULPICE DOUAI CSF CONFEDERATION SYNDI CALE DES FAMILLES 7 196, , BATIMENT LE GALIBIEN ST NICOLAS LE PELVOUX DEVIN MARILENE 7 182, RUE RENE CASSIN WIMEREUX EPLEFPA HORTICOLE DE RAISMES LYCEE PUBLIC 7 143,76 AVENUE DU CHATEAU RAISMES A M I H 7 114,00 23 RUE JEAN JAURES MONTIGNY EN GOHELLE OMINISPORTS MUNICIPAL LOMME NATATION TRIATHLON 7 100, PISCINE MUNICIPALE LOMME TRIATHLON CLUB DE LIEVIN 7 100, CHEZ MR SWEWCZYK LAURENT LOOS EN GOHELLE ADIS INTITIATIVE CONTRE LE SIDA 7 096, , RUE MARENGO DUNKERQUE DEMAN LAURENT 7 060, RUE DU GENERAL DE GAULLE PHALEMPIN ACTIF SOLUTION 7 000, BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU MARCQ EN BAROEUL AMELIORER ET DEMOCRATISER LA VIE DANS LA CITE 7 000, RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU MONS EN BAROEUL BIPLAN VOL DE NUIT 7 000, RUE COLBERT LILLE CENTRE SOCIAL LAZARE GARREAU 7 000, RUE LAZARE GARREAU LILLE COLLECTIONNEURS DE NOYELLES SOUS LENS* 7 000,00 HOTEL DE VILLE NOYELLES SOUS LENS COMITE DES FETES DE LALLAING 7 000,00 HOTEL DE VILLE PLACE J JAURES LALLAING GTI 7 000, LE TRONQUOY MONTIGNY EN CAMBRESIS HARPE EN AVESNOIS DANS AVESNOIS ET HAINAUT 7 000, RESIDENCE LE PRIEURE MAUBEUGE LES MILLE ET UNE VIES 7 000, /2 BOULEVARD DE METZ LILLE NADIYA SOLEIL 7 000,00 18 RUE D EN BAS MAUROIS OFFICE DU SPORT DE RONCHIN 7 000, HOTEL DE VILLE RONCHIN POLE FRANCE GYMNASTIQUE RYTHMIQUE DE CALAIS 7 000, COMPLEXE SPORTIF CALAIS RALLYE ROUTES DU NORD D ORGANISATION RRNO 7 000, AVENUE DU PEUPLE BELGE LILLE RELAIS ENFANTS PARENTS NORD PAS DE CALAIS 7 000, BIS RUE DE TREVISE LILLE UNION SPORTIVE LOISONNAISE 7 000, HOTEL DE VILLE LOISON SOUS LENS CANCHE TERNOISE (COMMUNAUTE DE COMMUNE) 6 992, RUE DE ST-POL FILLIEVRES ALTER EGO 6 982, /8 RUE CARPEAUX VILLENEUVE D ASCQ UNIVERSITE DE LILLE II 6 935,88 42 RUE P.DUEZ LILLE SOCIETE ARTESIENNE DE VINYLE 6 902, RUE CLEMENCEAU LOOS ACT ENVIRONNEMENT 6 900, /19 RUE DE BOURGOGNE LOOS EN GOHELLE CMHSP (HALTEROPHILIE SAINT POLOIS) 6 900, , RUE GUSTAVE BARRA SAINT POL SUR MER LILLE BOXING CLUB DES FLANDRES 6 900, /10 RUE COLETTE LILLE SAINT JOSEPH ETAPLES LYCEE PRIVE 6 900, , RUE DES BERCEAUX ETAPLES YACHT CLUB BOULONNAIS 6 900, , BOULEVARD DE SAINTE BEUVE BOULOGNE SUR MER EREA COTE D'OPALE LYCEE PUBLIC 6 885, RUE DE BITCHE CALAIS PLIBAT 6 851, ZA DES PEUPLIERS RUE MICHEL CROIX RACING CLUB ARRAS NATATION 6 850, BOULEVARD DU GENERAL DE GAULLE ARRAS NOORDPEENE 6 826, HOTEL DE VILLE NOORDPEENE ANSES 6 818, AVENUE DU GENERAL LECLERC MAISONS ALFORT CEDEX USAL JUDO 6 800, RUE J B DEFERNEZ LIEVIN TOPNAIL 6 770, RUE DE PARIS VALENCIENNES ALPHONSE DAUDET LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 6 764, RUE ALPHONSE DAUDET BP BARLIN

145 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville GILLES VERIEPE (CIE) 6 750, RUE DE LA VERRERIE DUNKERQUE LES ANCIENS SALARIES DU PERGNAGE DE LA TOSSEE 6 750,00 8 RUE DE L EUROPE TOURCOING PROSCITEC 6 750, , RUE EUGENE JACQUET MARC EN BAROEUL TEKNE 6 750, , RUE DU RIVAGE ARRAS ANPS ASS NATIONALE PROTECTION DE LA SANTE 6 743, BD DU 32 D INFANTERIE TERGNIER AFPI ACM FORMATION (ASS FORMATION PROF DE L INDUST 6 717, /2 AVENUE DE FLANDRE WASQUEHAL MARCQ (CENTRE SOCIAL) 6 700, , BOULEVARD CLEMENCEAU MARCQ EN BAROEUL ETABLISSEMENT REGIONAL 1ER DEGRE ERPDE LYCEE PUBL 6 686, , RUE C. BOURSEUL DOUAI IRIS CONSEIL INFORMATIQUE 6 600, BOULEVARD RAYMOND POINCARE BETHUNE PETITE MEER (GAEC DE LA) 6 578, TER ROUTE DE CLAIRMARAIS ST OMER AVENIR ENFANCE 6 500, , RUE DU FAUBOURG DES POSTES LILLE CHAR A VOILE CLUB AU GRE DU VENT 6 500, CHEMIN DES BATEAUX CAMIERS SAINTE CECILE CLCV ECOLE DES CONSOMMATEURS 6 500, RUE DE LILLE HALLUIN GESTION DE L EQUIPEMENT MOULIN EST A LILLE 6 500, RUE ARMAND CARREL LILLE LA FABRIQUE DU VENT 6 500, RUE DE SECLIN LILLE SPOUTNIK THEATER CIE 6 500, RUE DU NOUVEAU MONDE RUITZ LES SAVEURS DU PARC 6 495, ROUTE NATIONALE AIRE SUR LA LYS EDOUARD LALO LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 6 483, RUE DE THIONVILLE BP LILLE CEDEX LE CLOS DES CAPUCINS 6 450, PLACE DU GENERAL DE GAULLE MONTREUIL SUR MER ORGECO 6 441, RUE BASLY LIEVIN MISSION LOCALE METROPOLENORD OUEST 6 425, AVENUE INDUSTRIELLE MARQUETTE LEZ LILLE DITTE 6 405, , RUE DE MORY FAVREUIL ARLEQUIN 6 387, RUE CAMILLE GUERIN DOUAI AXIPACK 6 370, ZI SECTEUR LE BOIS RUITZ DE L YSER LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 6 339, , RUE D'ESQUELBECQ WORMHOUT LA MEMOIRE AU FUTUR 6 335, , ROUTE DE BERNISSART CONDE SUR ESCAUT APRAD 6 314, RUE JOSQUIN DESPREZ VALENCIENNES CENTRE DE SANTE 6 314, PLACE DE L'EUROPE GRANDE SYNTHE CNL (CONFEDERATION NATIONALE LOGT FEDER NORD) 6 300, RUE DE TOURNAI LILLE DHALLUIN MICHAEL 6 300,00 97 RUE LEON GAMBETTA PERENCHIES CHENELET 6 267, RUE DE MOYECQUES LANDRETHUN LE NORD MONTEVIDEO 6 250, RUE JORDAENS LILLE CATHELAIN ET LEGRAND 6 200, RUE DE VELU BERTINCOURT CENTRE SOCIAL BOILLY 6 200, RUE DE L EPIDEME TOURCOING MJC LA FABRIQUE 6 200, RUE DE PARIS TOURCOING TYPO ARTOIS IMPRIMERIE 6 199, RUE DE LA SOLETTE SAVY BERLETTE LAMBRES LEZ DOUAI 6 190, HOTEL DE VILLE LAMBRES LEZ DOUAI BACQUAERT 6 166, RUE DU FROID NID STEENWERCK ALFRED KASTLER LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 6 146, RUE CASANOVA BP DENAIN PAYS D'HEUCHIN (COMMUNAUTE DE COMMUNES DU) 6 142, MAIRIE D'HEUCHIN HEUCHIN LIGUE NORD PDC DE ROLLERSKATING 6 120, COMITE REGIONAL OLYMPIQUE SPORTI VILLENEUVE D ASCQ ASAGS SECTION BADMINTON 6 100, MAISON COMMUNALE GRANDE SYNTHE ASVAM ASS SPORTIVE VILLENEUVE D ASCQ METROPOL 6 100, BP VILLENEUVE D'ASCQ AVAN ACTIVITE NAUTIQUE 6 100, PISCINE DU TRIOLO VILLENEUVE D ASCQ AVIRON BOULONNAIS 6 100, BOULEVARD CHANZY BOULOGNE SUR MER

146 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville BERCK NATATION 6 100, RUE ROTSCHILD BERCK SUR MER CARABINIERS BILLY MONTIGNY HANDBALL 6 100, , RUE DU MARECHAL FAYOLLE BILLY MONTIGNY CLUB LAIC OMNISPORTS 6 100, RUE DES FUSILLES WAHAGNIES CLUB NAUTIQUE COURRIEROIS 6 100, PISCINE MUNICIPALE COURRIERES DOUAI HOCKEY CLUB 6 100, RUE DE FERIN DOUAI DUNKERQUE YACHTING CLUB 6 100, TERRAIN LA LICORNE DUNKERQUE ETOILE SPORTIVE CONDE MACON VOLLEY BALL 6 100, ROUTE DE BERNISSART CONDE SUR ESCAUT IRIS HOCKEY LAMBERSART 6 100, AVENUE DU COLISEE LAMBERSART JUDO CLUB BAUDIMONT 6 100, AVENUE WINSTON CHURCHILL ARRAS LA RAQUETTE DE VILLENEUVE D ASCQ 6 100, BP 22 RUE DU 8 MAI VILLENEUVE D'ASCQ L'OVALE RACING LILLE MARQUETTOIS 6 100, RUE DU TOUQUET MARQUETTE LEZ LILLE MERLIMONT (CLUB NAUTIQUE 6 100, BOULEVARD DE LA MANCHE MERLIMONT RONCHIN BASKET CLUB 6 100, RUE JEANNE GODART RONCHIN RUGBY CLUB LENS LIEVIN 6 100, STADE LEO LAGRANGE LENS SAINT AMAND NATATION PORTE DU HAINAUT 6 100, RUE DU GROS PIN SAINT AMAND SAINT AMAND TENNIS CLUB 6 100, ROUTE DE ROUBAIX SAINT AMAND LES EAUX SPORTING CLUB LIBELLULEDE DENAIN 6 100, CENTRE NAUTIQUE G AMSART DENAIN SPORTIVE AULNOYE AYMERIES 6 100, MAISON DES SPORTS G.HUART AULNOYE AYMERIES SPORTIVE HANDICAPES PHYSIQUES DE DOUAI 6 100, QUAI DEVIGNE DOUAI SPORTS NAUTIQUE DEHARNES 6 100, PISCINE MUNICIPALE HARNES STADE NAUTIQUE LENSOIS 6 100, PISCINE OLYMPIQUE MUNICIPALE LENS TOUQUET ATHLETIC CLUB HOCKEY SUR GAZON 6 100, CENTRE SPORTIF FERDI PETIT LE TOUQUET PARIS PLAGE U S GRAVELINES HAND BALL 6 100, MAIRIE GRAVELINES USSA NATATION 6 100, RUE CHARLES DE MUYSSART LILLE VOLLEY CLUB MICHELET HALLUIN 6 100, RUE CAMILLE COROT HALLUIN ATHLETIC CLUB VILLENEUVED'ASCQ 6 093, STADE LEMAIRE VILLENEUVE D ASCQ 20 KMS DE MAROILLES COMITE D ORGANISATION 6 000,00 MAIRIE MAROILLES 7 VDI (VALLEES DEVELOPPEMENT INITIATIVE) 6 000,00 MAISON DE L'INITIATIVE RD BEAURAINVILLE ASSOCIATION D ANIMATION ET GEST L.VENTURA 6 000,00 86 AVENUE DE LA LIBERTE LAMBERSART BEIJU 6 000, RUE D ANVERS LILLE CA ET LA 6 000, RUE PANETIE BOULOGNE SUR MER CAL PACT REGIONS D ARRASSAINT POL LENS 6 000, BIS AV P.MICHONNEAU ARRAS CANOE KAYAK (COMITE DEPARTEMENTAL DU 62 DE) 6 000, MAISON DU SPORT ANGRES CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES 6 000, RUE A BRIAND ARRAS CONGRES SOCIETE FRANCAISE ENDOCRINOLOGIE LILLE 6 000,00 CLINIQUE LINQUETTE CHRU LILLE CRAPS 6 000, PLACE DELIOT LILLE DESTIN SENSIBLE 6 000, OMJC MAISON COM DE LA FERME DUPI VILLENEUVE D ASCQ ECOLE DE PARACHUTISME DE MAUBEUGE 6 000, AERODROME DE SALMAGNE VIEUX RENG FLEURBAIX J Y COURS 6 000, LES MARGUERITES FLEURBAIX FREVENT (COMMUNAUTE DE COMMUNES) 6 000, RUE D HESDIN FREVENT GIVE THEM BRITH OR DIE 6 000, BOULEVARD MONTEBELLO LILLE GLOSSOPHONIE S 6 000, VALLON NOTRE DAME BOULOGNE SUR MER ISI (INFORMER SOUTENIR INSERER) 6 000, MAISON COMMUNALE DE QUARTIER AULNOY JEAN BERNARD 6 000, RUE MARCEL LEJOSNE BIHUCOURT JEU DE PAUME (FEDERATIONFRANCAISE) 6 000, HOTEL DE VILLE HAUMONT

147 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville LA CONTRE ALLEE 6 000, RUE DESAUGIERS LILLE LA FERME DU MARAIS 6 000, , RUE GRANDE WARLAING LES SENS DU GOUT 6 000, PLACE DE LA MAIRIE MAROILLES LES ZARTS PROD 6 000, HOTEL DE VILLE DOUAI MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE DOUAI 6 000, , RUE D'HARLEUX DOUAI MINEURS ET ANCIENS MINEURS MAROCAINS 6 000, , RUE CASIMIR BEUGNET DECHY MONTIGNY (ASSO SPORTIVE) 6 000, , BATIMENT G MONTIGNY EN GOHELLE OBJECTIF EMPLOI 6 000, RUE MONSEIGNEUR LECLERC TOURCOING PRODUCTEURS LIN DU NORD 6 000, WORMHOUT SEMICO 6 000,00 16 KORTE MEER 9000 GENT THEATRE DIRE D'ETOILE 6 000, , RUE FELIX ADAM BOULOGNE SUR MER UNSS NORD UNION NATIONALDU SPORT SCOLAIRE 6 000, MAISON DEPARTEMENTALE DU SPORT VILLENEUVE D ASCQ HUBERT SABINE 5 968, , RUE DES TROIS FETUS ENNETIERES EN WEPPES AGFA GEVAERT 5 950, BP PONT A MARCQ PIERRE MENDES FRANCE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 5 913, RUE ANTOINE DE SAINT EXUPERY ST POL SUR TERNOISE LA BELLE HISTOIRE 5 900, AVENUE DE LA CREATIVITE VILLENEUVE D ASCQ PEINTURE ET CHIMIE PRODUCTION 5 880, PARC D ACTIVITES CAUDRY GRETA BATP 5 865, /6, RUE LEBESGUE BEAUVAIS UNION SPORTIVE FOURMISIENNE 5 852, RUE DES ROUETS FOURMIES WIERRE EFFROY 5 849, MAIRIE WIERRE EFFROY ETOILE SPORTIVE ENNEQUIN LOOS 5 830, RUE GUY MOQUET LOOS AAPPMA ASS AGREE PECHE PROTECTION MILIEU AQUATIQU 5 825, GRAND RUE ROUBAIX SICAL 5 810, RUE DU DOCTEUR PONTIER LUMBRES FRESNOY (DES USAG FAM) CENTRE SOCIAL ET CULTUREL 5 800, RUE DE ROME ROUBAIX CONSEIL SYNDICAL COPRO PRIETAIRES DU PARC ST MAUR 5 788,64 1/43 RESIDENCE CITEAUX LILLE UFC QUE CHOISIR REGION LILLE 5 770, RUE GOSSELET LILLE BOULET SEBASTIEN 5 762, RUE DE CANTRAINE BUSNES LES RESERVES NATURELLES DE FRANCE 5 750, BIS RUE DE LA GOUGE QUETIGNY CEDEX TAEKWONDO LIGUE NORD PAS DE CALAIS 5 750, MAISON DU SPORT VILLENEUVE D'ASCQ BAILLEULMONT 5 742, MAIRIE BAILLEULMONT MOUVEMENT FRANCAIS POUR LA QUALITE NORD PDC 5 734, RUE DE LA CLEF LILLE CEDEX AJS (LE BON EMPLOI POUR LA SOLIDARITE) 5 722, , AVENUE DE PETITE SYNTHE DUNKERQUE PERIN 5 721, , RUE PRINCIPALE MAISONCELLE ESTHETIQUE ECOLE EUROPEENNE 5 717, RUE ST AUBERT ARRAS AMIGRAF 5 713, RUE ABELARD LILLE HANDIBASKET CLUB 5 694, RUE LUCIE AUBRAC ARMBOUTS CAPPEL KLM 5 693, RUE DE LA MAISON ROUGE MARNE LA VALLEE FOOTBALL CLUB FEMININ HENINOIS 5 625,00 STADE DELOBRE HENIN BEAUMONT AISM ASSOCIATION INTER MEDIAIRE SERVICES MULTIPLE 5 616, RUE JEAN JAURES ECOURT SAINT QUENTIN LA MAISON POUR TOUS 5 600,00 PLACE DES FFI LILLERS OFIB 5 597, BOULEVARD ALEXANDRE ET LE MANS RAMERY ENVIRONNEMENT 5 580, PARC D'ENTREPRISES LA MOTTE AU HARNES COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ENCLAVE 5 550, RUE D INCHY MOEUVRES FERME LECLERCQ 5 549, CHEMIN DE LA FERME LECLERCQ COMINES ASSOCIATION DES JEUNES MAJEURS DE FACHES THUMES 5 500, RUE HENRI DILLIES FACHES THUMESNIL

148 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville BETHUNE BADMINTON 5 500, RUE DES SABLIERES BETHUNE BILLARD CLUB DU CANON D'OR 5 500, SALLE E DUPONT RONCHIN CAMBRAI BASKET 5 500, AVENUE DE DUNKERQUE CAMBRAI COMITE D ANIMATION DE LA RESIDENCE HEURTEAU 5 500,00 164, RUE JEAN DUEZ HORNAING LE CAMION 5 500, RUE ARCHIMEDE ROUBAIX MRAP (MOUVEMENT CONTRE LE RACISME ET POUR AMITIE) 5 500, , RUE GOSSELET LILLE FREDON 5 470, , BOULEVARD DE LA LIBERTE LILLE RIBECOURT LA TOUR 5 446, MAIRIE RIBECOURT LA TOUR EFFICOM FORMATION 5 424, RUE DU MAL DE LATTRE DE LILLE HUMANITE MADAGASCAR 5 400, RUE NATIONALE BOUIN PLUMOISON LA BARQUE THEATRE 5 400, RUE CHARLES QUINT LILLE OLYMPIQUE GRANDE SYNTHE HALTEROPHILIE 5 400, PLACE FRANCOIS MITTERAND GRANDE SYNTHE FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS 5 336,00 MAIRIE 101 RUE NATIONALE NOEUX LES MINES AMIS DE LA LONGUE BORNE 5 335,00 HOTEL DE VILLE DECHY WEST CAPPEL 5 334, CONTOUR DE L EGLISE WEST CAPPEL ACOLJAQ 5 332, , RUE DE BERKEM LA MADELEINE ESCAUTPONT 5 305, HOTEL DE VILLE ESCAUTPONT PROFIL EVASION EFGA ECOLE FORMATION GRIMPE ARB 5 300, CORMMONS DE MOULIGNON SAINT FARGEAU PONTHIERRY SAINGHIN EN MELANTOIS JUDO CLUB 5 300, RUE DU STADE SAINGHIN EN MELANTOIS IMPACT 5 278, ROUTE DE OIGNIES COURRIERES CAUROIR 5 266, MAIRIE CAUROIR AFCE NORD 5 256, BIS RUE DES 80 FUSILLES OIGNIES LEROY BENOIT 5 250, , GRAND RUE COBRIEUX NORD SOLIDARITE 5 250, BP ARLEUX ACIERIE ET FORGES ANOR 5 220, , RUE DU MARECHAL FOCH ANOR RADIO CITE VAUBAN 5 215, BIS BOULEVARD VAUBAN LILLE NORMANDIE NIEMEN LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 5 151, AVENUE NORMANDIE NIEMEN BP CALAIS CEDEX LA MAIN TENDUE ASS SOINSPALLIATIFS ET ACCOMPAGNE 5 118, TER RUE D ALEMBERT CALAIS ARTOIS (COMMUNAUTE DE COMMUNES DE) 5 107, , RUE DU GENERAL LECLERC MAROEUIL AC CAMBRESIS 5 100, , RUE NOYON CAMBRAI ADAMSKI PHILIPPE 5 100,00 16 RUE BADET ST ETIENNE LES OYATS DE WIMEREUX 5 083, RUE DU GENERAL DE GAULLE WIMEREUX AGNY 5 000, HOTEL DE VILLE AGNY AIDA (AIDE INSERTION DEMANDEURS D ASILE) 5 000, /60 RUE DE LA JUSTICE LILLE ANIMA FAC 5 000, RUE RECAMIER PARIS CEDEX 7 ANNEE MONDIALE DE LA PHYSIQUE 5 000, UFR DE PHYSIQUE VILLENEUVE D ASCQ A TABLE 5 000, RUE GEORGES HONORE BOULOGNE SUR MER AVENTURE COTE D OPALE 5 000,00 20 RUE DES ANCIENS HAUTS MARQUISE BOUGEZ ROCK 5 000,00 RUE JEAN JAURES MAUBEUGE CENTRE COMMUNAL ACTION SOCIAL 5 000, RUE ERNEST RENAN OIGNIES CLOVIS SPORT ORGANISATION 5 000, RUE DU TILLEUL BRAYE COFF COMITE D ORGANISATION DE FETES A FEUC 5 000,00 4 PLACE DE LA MAIRIE FEUCHY COMITE DEPART 5 000,00 INSTITUT GENECH GENECH COMITE DES FETES ET DU TOURISME 5 000,00 HOTEL DE VILLE BELLIGNIES COMITE REGIONAL FLANDRESARTOIS DE L UFOLEP 5 000,00 9 RUE JEAN BART ANGRES

149 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville CONSTRUISONS POUR MADA GASCAR 5 000, RUE MEUREIN LILLE DUNKERQUE PATINAGE 5 000, PATINOIRE MUNICIPALE M.RAFFOUX DUNKERQUE EGERT EXPRESSION GYMNI QUE ET RYTHMIQUE TG 5 000, RUE DE LILLE TOURCOING FEDERATION CGT FAPT 5 000, RUE DE PARIS MONTREUIL CEDEX FERME DES LOGES 5 000, RUE D EN HAUT BASSEUX FLORENTINE (CENTRE SOCIAL) 5 000, ZAE LA FLORENTINE AULNOYE AIMERIES ICEM (INSTITUT COOPERA TIF DE L ECOLE MODERNE) 5 000, RUE SARRAZIN NANTES IDEAL 5 000,00 44 RUE POINCARE CAPINGHEM JEUNE GARDE DE TOURCOING 5 000, RUE DU BAILLY NEUVILLE EN FERRAIN JUDO CLUB HARNESIEN 5 000, HOTEL DE VILLE HARNES LA FOURMILIERE 5 000, RUE ROYALE LILLE L AVENIR DES CITES 5 000, RUE DES FUSILLES HARNES LE PERE NOEL EST IL UN ROCKER 5 000, , RUE DU PORT LILLE CEDEX LES 12 ETOILES 5 000, , RUE FRANCOIS DE GUILLEBON LA MADELEINE LES AMIS DE LA CITADELLE 5 000, QUAI DU RISBAN DUNKERQUE LIGUE STE AVIRON 5 000, AVENUE PIERRE BROSSOLETTE ARMENTIERES MAISON DES QUARTIERS AMICAL REGHEM 5 000, RUE DU CALVAIRE QUIEVRECHAIN MEDIA JEUNESSE 5 000, PLACE HENRI DURRE BRUAY SUR L ESCAUT OFFICE DE LA JEUNESSE 5 000, RUE DU PERIGORD BRUAY LA BUISSIERE OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE HENIN BEAUMONT 5 000,00 8 RUE VOLTAIRE HENIN BEAUMONT OLYMPIQUE GRANDE SYNTHE SECTION CYCLISME 5 000, MAISON COMMUNALE GRANDE SYNTHE RESEAU ETINCELLE 5 000, ZAC DU MOULIN ENNEVELIN SOCIETE HIPPIQUE DE L AGGLOMERATION DUNKERQUE 5 000, MAISON DE LA VIE ASSOCIATIVE DUNKERQUE SYNERGIE 5 000, MAISON JOSEPH VIALA AULNOYE AYMERIES VANDERSTICHEL HELENE 5 000,00 18 RUE PAUL LAFARGE FACHES THUMESNIL VAZIDARDAR 5 000, HOTEL DE VILLE MORTAGNE DU NORD VIVACITES NORD PAS DE CALAIS 5 000, , RUE GOSSELET LILLE SERVICE ENFANCE ET JEUNESSE 4 999, BIS, RUE SAINT NICOLAS BP CAMBRAI LEBORGNE AURELIE 4 994, RUE DES FOURS ROMAINS LA CALOTERIE IFSI FORMATION AIDES SOIGNANTES CH ST OMER 4 988, BP SAINT OMER ADACA 4 900,00 HOTEL DE VILLE ANGRES APIH ASSO PORTEUSE DES INITIATIVES DES HABITANTS 4 900,00 MAIRIE DE ROUVROY ROUVROY ARDRES 4 900, HOTEL DE VILLE ARDRES CENTRE SOCIAL 3 PONTS 4 809, BP ROUBAIX CEDEX 01 FAIT LOUIS 4 800,00 2 RUE DU MERLE BLANC ISQUES FARID O 4 800, RUE LOUIS BERGOT LILLE LE SAGITTAIRE 4 800, RUE THIBAUT CARVIN VIA ZOGORE 4 783, MAIRIE DE LINSELLES LINSSELLES EUPHONIE 4 774, RUE DE LA RIVIERE TIGNY NOYELLE OSLO ORGANISME SOCIAL DELOGEMENT 4 750, RUE PIERRE LEGRAND LILLE CEDEX CIAS DES TROIS PAYS DE GUINES 4 735, BIS RUE DE GUISE GUINES SAINTE MARIE CAPPEL 4 725, LA MAIRIE No SAINTE MARIE CAPPEL QUATRE VOIES 4 711, , CHEMIN DE MESSINES VERLINGHEM BRANCOURT 4 666, , RUE CASIMIR FOURNIER LE QUESNOY GAEC GRUSON 4 650, RUE LEON DORDAIN CUVILLERS

150 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville DEFOREST DE LEWARDE LYCEE PRIVE 4 640, , RUE JUIN GOUY DOUAI CEDEX CNL 62 CONFEDERATION NATIONALE LOGEMENT , PAVILLON COLETTE LENS BILLARD CLUB BILLYSIEN 4 600,00 SALLE ROBERT DESMAZIERES BILLY MONTIGNY SOCIETE DE TIR LA MADE-LEINOISE 4 600, BIS RUE DE BRIGADE LILLE DES ETOILES DANS LES YEUX 4 587,80 43 RUE GERARD LEROY WAMBRECHIES MAGNIEZ FRANCIS 4 587, RUE JEANNE THIL CALAIS AC AGIR ENSEMBLE CONTRE LE CHOMAGE COTE D'OPALE 4 555, , RUE MARINOT CALAIS SEALOCK 4 550, PARC D ACTIVITES DE LA GALANCE SALLAUMINES CIBC DE LENS 4 518, TER RUE JEAN JAURES LIEVIN AAEDD AMICLE DES ANCIENSELEVES DORIGNIES DOUAI 4 500, PLACE DE LA BATTELLERIE DOUAI ACAMA AMICALE CLUB ARTS MARTIAUX 4 500, , RUE DE FETURE LA COUTURE ALFA (ASSO LOCALE FEMME ACTIVE) 4 500, , RUE ACHILLE OLIVIER LIBERCOURT ARC CLUB WINGLES DOUVRINBILLY BERCLAU 4 500, PARC DE LOISIRS ET DE LA NATURE WINGLES ARTOIS PECHE EN MER 4 500, RUE IMPASSE VERBECQ BRUAY LA BUISSIERE ATOUTS VILLE 4 500, , RUE DU BELVEDERE GRAVELINES BERNIER GUILLAUME 4 500,00 6 RUE DU VERGER PLESCOP BERNIER MATHIEU 4 500,00 26 RUE BROSSAY DU PERRAY CANDE BOURBOURG SPORTING CLUB 4 500, RUE DE LA PETITE CHAPELLE BOURBOURG BULTEAU JULIE 4 500,00 2 RUE SAINT VINCENT DE PAUL LOMME CAZIER HELENE 4 500,00 33, RUE CARNOT BERCK SUR MER CERCLE D ESCRIME DE DOUA 4 500, RUE DES FRERES MARTEL WAZIERS CERCLE DE VOILE DE VALENCIENNES 4 500, BASE NAUTIQUE DU VIGNOBLE VALENCIENNES CHIUMMIENTO NICOLAS 4 500,00 56 RUE DU GPE NORMANDIE NIEMEN CALAIS CLUB DE TENNIS DE TABLE 4 500, RUE ROGER SALENGRO BRUILLE LEZ MARCHIENNES CLUB OMNISPORT WATTRELO SIEN 4 500, MAIRIE DE WATTRELOS WATTRELOS COURSE D'ORIENTATION LIGUE NORD PAS DE CALAIS 4 500, MAISON DU SPORT VILLENEUVE D'ASCQ DAUPHINS WATTRELOS SECTION WATER-POLO 4 500, AVENUE DU PRESIDENT KENNEDY WATTRELOS DEGEN JULIEN 4 500,00 1 RUE D OSTRIGNIES RECQUIGNIES DELESCLUSE CEDRIC 4 500, RUE JULES GALLOIS LOUVROIL DENUT DAVID 4 500,00 71 RUE DES GLYCINES CAMIERS DEREMAUX SOPHIE 4 500,00 APT TOULOUSE DESCURE AUGUSTIN 4 500,00 MOULIN DU MARAIS SEC DOULLENS DUPLOUY BERANGERE 4 500,00 RESIDENCE LE PRE DE L AUBE SEPTEMES LES VALLONS DUPRET LOIC 4 500,00 DOMAINE DES BERGERIES ETAPLES ENTENTE PATINAGE WASQUEHAL LILLE METROPOLE 4 500, RUE DU MOLINEL WASQUEHAL ENTRE CIEL ET VERT 4 500, HOTEL DE VILLE PHALEMPIN EURO PLAGE VOILE 4 500, RUE ROGER SALENGRO LEFFRINCKOUCKE FERRE MARTIAL 4 500,00 LOTISSEMENT LES LAUZES BASSES TALLARD FORCE ATHLETIQUE HANDISPORT 4 500, /01 RUE CORNEILLE VILLENEUVE D ASCQ FOS TENNIS 4 500, , RUE DU LIEUTENANT COLPIN VILLENEUVE D'ASCQ FUTSAL CLUB BETHUNOIS 4 500, RUE SAINT PRY BETHUNE FUTSAL ROUBAIX 4 500, RUE D YPRES ROUBAIX GHAZOUANI SOUHAD 4 500,00 APPT LILLE GIRET ANTOINE 4 500,00 64 RUE ANTONIN GEORGES BELIN ARGENTEUIL HAND BALL CLUB AULNOYE AYMERIES 4 500, RUE DE L HOTEL DE VILLE AULNOYE AYMERIES

151 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville HENIN GYM 4 500, SALLE LOUIS LELAURE HENIN BEAUMONT HURIONVILLE JUDO CLUB 4 500, RUE ST LUGLIEN LILLERS IMBERT OLIVIER 4 500,00 27 RUE PASTEUR WIDEHEM INITIATION A L'ESCRIME (CENTRE D') 4 500, , RUE NATIONALE TOURCOING JUDO CLUB COUDEKERQUOIS 4 500, RUE MAUPASSANT COUDEKERQUE BRANCHE JUDO CLUB DE DOUAI 4 500, COMPLEXE SPORTIF GAYANT DOUAI JUDO CLUB LA MADELEINE 4 500, RUE GEORGES POMPIDOU LA MADELEINE JUDO KAN CLUB 4 500, SALLE OMNISPORTS PL L.BLUM BOULOGNE.MER KARTING COTE D'OPALE 4 500, BD GAMBETTA CALAIS LA BOUSSOLE AUDOMAROISE 4 500, MAIRIE D ARQUES ARQUES LE SQUASH DU CHAT 4 500, RUE MARIE CURIE WAMBRECHIES LES TAUREAUX 4 500, PLACE DE LA REPUBLIQUE RONCHIN LE VOLANT BASSEEN 4 500, RUE D OUVERT GIVENCHY LES LA BASSEE MAIRIE CLAIRE 4 500,00 31 ALLEE DE LA COMEDIE VILLENEUVE D ASCQ MARTIN SAINT LEON CLEMENT 4 500, RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE PARIS 08 OGS NATATION 4 500, T RUE RIGAUD GRANDE SYNTHE PETILLON 4 500, , RUE DU FUNQUEREAU STEENWERCK RACING CLUB ARRAS SECTION TENNIS 4 500, BOULEVARD DU GENERAL DE GAULLE ARRAS RIBAUD DE GINESTE MARIE CHRISTINE 4 500,00 16 RUE DU BOSQUET PARIS ROLLETT JEREMIE 4 500,00 69 RUE DE LA BINETTE BOU RONCHIN (TENNIS CLUB) 4 500, RUE HANNICOTTE RONCHIN SAINT ANDRE VOLLEY BALL (UNION SPORTIVE) 4 500, , RUE VAUBAN SAINT ANDRE SAUVAGE JULIE 4 500,00 28 A RUE DENIS PAPIN ARQUES SOC HANDBALL 4 500, RUE DES SOUPIRANTS CALAIS CEDEX SORLIN DAMIEN 4 500,00 9 BOULEVARD BERLAIMONT CAMBRAI SPORTING DUNKERQUOIS 4 500, , RUE DES SCIERIES DUNKERQUE SURFCASTING CLUB EQUIHEN 4 500, RESIDENCE LES MUGUETS EQUIHEN PLAGE TENNIS SQUASH BADMINTON DUNKERQUE 4 500, , AVENUE DES SPORTS DUNKERQUE TIRMAN AMELIE 4 500,00 77 BOULEVARD PAUL VAILLANT MONTREUIL TOUS AZIMUTS DOUAI 4 500, RUE CHARLES HAYEZ BRUILLE LEZ MARCHIENNES UNION AVENIR BASKET 4 500, RUE ARTHUR DUMONT EMERCHICOURT UNION SPORTIVE GRAVELINESQUASH 4 500, ROUTE DES ENCOCHEMENTS GRAVELINES UNION SPORTIVE MAUBEUGEOISE BASKET BALL 4 500, RUE GEORGES LECOMTE FEIGNIES USG BILLARD 4 500, MAIRIE DE GRAVELINES GRAVELINES VOILE D'ARDRES 4 500, , AVENUE DU LAC ARDRES VOLLEY BALL CLUB CYSOING 4 500, C RUE SALVADOR ALLENDE CYSOING VOLLEY BALL LE QUESNOY 4 500, RUE DU MARECHAL JOFFRE LE QUESNOY WASQUEHAL FLASH BASKET 4 500, RUE LOUISE MICHEL WASQUEHAL WASSELIN LUDOVIC 4 500,00 41 RUE DE LA POISSONNERIE SAINT OMER WATTIGNIES VOLLEY BALL 4 500, BIS, RUE PIERRE ET MARIE CURIE WATTIGNIES WAVRIN JUDO 4 500, HALLE DES SPORTS WAVRIN BOUCHERIE QUERCITAINE 4 453, PLACE DU GENERAL LECLERC LE QUESNOY HESDIGNEUL LES BOULOGNE 4 441, RUE DE LA POSTE HESDIGNEUL LES BOULOGNE ESTREE CAUCHY 4 432, MAIRIE ESTREE CAUCHY VILLERS SIR SIMON 4 432, MAIRIE VILLERS SIR SIMON

152 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville ENVIRONNEMENT CONSEILS 4 416, RUE EDOUARD GIBOUV ANICHE DESWARTE MARC 4 392, ROUTES DE FURNES GHYVELDE MOREAU GILLES 4 387, RUE THIERS SAINT ANDRE LEZ LILLE DEQUIDT MARIE ANNE 4 387, OUDE STRAETE WORMHOUT LAPOTRE CHRISTIAN LE BATTANT 4 383, RUE LINNE CALAIS CCI D ARRAS 4 364, , RUE DU 29 JUILLET ARRAS DOUCHET GUILLAUME 4 338, RUE PRINCIPALE LE RUISSOLIN BEUVREQUEN AIDE AUX DEMANDEURS D EMPLOI 4 330, A, RUE DU DOCTEUR SCHAFFNER ANNOEULLIN SEPTENTRION HOLSTEIN 4 320, BOULEVARD DE LA LIBERTE LILLE CEDEX SYNDICAT HIPPIQUE DU BOULONNAIS 4 320, CHATEAU DU DESERT DESVRES UNION BLEUE DU NORD 4 320, BOULEVARD DE LA LIBERTE LILLE SPORTIVE GOLF DUNKERQUE 4 300, ROUTE DE FORT VALLIERES COUDEKERQUE VILLAGE VANBOCKSTAEL-BARDEL VERONIQUE 4 275, RUE DES CHARMES ERINGHEM METAMORPHOSE 4 258, ROUTE NATIONALE LAMBRES LEZ AIRE LIBERCOURT 4 249, HOTEL DE VILLE LIBERCOURT SUN ET VELA 4 226, RUE DE LA WARNAVE NIEPPE BRUNEMONT 4 216, RUE D EN BAS BRUNEMONT CENTRE SOCIAL DES 3 QUARTIERS 4 200, , BOULEVARD D'HALLUIN TOURCOING COMITE DES FETES D ACHICOURT 4 200, HOTEL DE VILLE ACHICOURT FAMILLES DE CRESPIN 4 200, , RUE DU MOULIN CRESPIN LOLIVIER FRANCIS 4 200,00 8 BIS RUE DU 19 MARS BIACHE SAINT VAAST QUARTIERS EN FETE 4 200, BIS RUE DES PRES AVESNES SUR HELPE LE PARI 4 187, BD DE METZ LILLE COMITE LOCAL DES PECHES MARITIMES 4 184, RUE DE SOLFERINO BOULOGNE SUR MER ECURIE 4 180, MAIRIE SAINT LAURENT BLANGY D ARTOIS LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 4 171, RUE MOUSSERON BP NOEUX LES MINES RADIO CLUB 4 170, RUE BENOIT MALON WALLERS AREMBERG TRANSAT FM 4 170, RUE JEAN JAURES OUTREAU CIBC DE DOUAI 4 127, RUE PAUL THERY DOUAI DUBOIS GONZAGUE 4 125,00 16 ROUTE D ESQUELBECQ SOCX FJEP FOYER DES JEUNES ETD EDUCATION POPULAIRE 4 104, , RUE BASSE BOULOGNE PAS EN ARTOIS ROUBAIX CERCLE ESCRIME 4 100, RESIDENCE ST EXUPERY ROUBAIX DOSSA GERMAIN 4 070, CHEMIN DE LA PROCESSION RUBROUCK DUFOREST VERONIQUE 4 044, RUE D ANGOULEME ACHIET LE PETIT NIEURLET 4 006, RUE DE LA MAIRIE NIEURLET CORMONT 4 001, RUE DE LA MAIRIE CORMONT HORONIA 4 000, / 1 ALLEE BOSSUET WATTRELOS MERES POUR LA PAIX 4 000, , RUE G.BARATTE VILLENEUVE D'ASCQ SOLIDARITE ED 4 000, BOULEVARD DE L EPINE HELLEMMES LILLE TIMOUN D HAITI 4 000, RUE DU PRINTEMPS VILLENEUVE D ASCQ AFDI NORD PAS DE CALAIS 4 000, AVENUE ROGER SALENGRO SAINT LAURENT BLANGY AASADR 4 000, RUE JULES GUESDE ROUBAIX ACTISHOP 4 000, RUE ELISEE FERQUES ADEP (ASSO DEVELOPPEMENTEDUCATION PERMANENTE) 4 000, , RUE LEON MARLOT ROUBAIX AFEP 4 000, RUE DES BOUCHERS LILLE

153 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville AMIS DES MUSEES DU NPDC FEDERATION REGIONALE 4 000, BOULEVARD DE L EUROPE DUNKERQUE ANIMATION DU PETIT MAROC 4 000, , RUE GUY LUSSAC LILLE CLUB CYCLO PETITE FORET 4 000,00 73 RUE JEAN JAURES PETITE FORET COMPAGNIE EMPREINTES 4 000, /74 RUE ROYALE LILLE FAMILLES RURALES AVESNOIS MORMAL 4 000, RUE DU PETIT GOMMEGNIES AMFROIPRET FEDERATION ECOMUSEES ET MUSEES DE SOCIETE 4 000, AVENUE ARTHUR GAULARD BESANCON HARNES 4 000, HOTEL DE VILLE HARNES NATATION (COMITE REGIONAL NORD PAS DE CALAIS) 4 000, CHATEAU VANDERHAEGEN MARCQ EN BAROEUL NOUVELLE BOXING CLUB GRANDE SYNTHE 4 000, RUE DEBUSSY GRANDE SYNTHE PVDD POUR UN VRAI DEVELOPPEMENT DURABLE 4 000, , RUE DU CHEVALIER FRANCOIS LILLE RANDONNEE PEDESTRE (COMITE REGIONAL DE LA) 4 000, , RUE JULES GUESDE VILLENEUVE D'ASCQ SCOUTS GUIDE DE FRANCE 4 000,00 47 RUE DE LAVIDAIE WASQUEHAL SKATE HAINAUT VALENCIENNES CLUB 4 000, RUE DU CLOS DES VILLAS VALENCIENNES TOUQUET AUTO MOTO 4 000, RUE DE LA PAIX LE TOUQUET TRIATHLON LITTORAL , APP 136 LE GRAND PAVIS DUNKERQUE UNION DES ARCHERS BAVINCHOVE OXELAERE 4 000, RUE DE SAINT OMER BAVINCHOVE ENERGIE SOLIDARITE CUBA 3 999,38 14TER, RUE DELPHIN PETIT LILLE AGRICOLE LYCEE PRIVE 3 980,00 RUE DRUET BUCQUOY CARVIN CULTURE 3 969, RUE DU PROGRES CARVIN SILLONS DE CULTURE 3 966, MAIRIE FRAMECOURT ARMENTIERES EPSM 3 965, BP ARMENTIERES CEDEX AREP LA SAGESSE CAMBRAI 3 962, /10 RUE ACHILLE DURIEUX CAMBRAI MARCHIENNES OFFICE DE TOURISME 3 958, LE CHATEAU, 9, RUE DE L'ABBAYE MARCHIENNES COTE COIFFURE 3 951, RUE FRANKLIN ROOSEVELT MOUVAUX IDEES 3 950, , RUE DES PRETRES MERVILLE FORMAPLUS 3B 3 946, / 13 AVENUE DE LA REPUBLIQUE VENISSIEUX TRAIT D UNION 3 900, RUE GOSSELET LILLE MAISON DE L ENVIRONNEMENT 3 887, , AVENUE DU CASINO DUNKERQUE CEDEX 2 CRAPSE COORDINATION REGIONALE ASS PROF SANTE 3 840, RUE PASTEUR SOMAIN RESIDENCE SAINT CAMILLE 3 829, RUE DESMAZIERES VERQUIN SECTEUR , RUE DE LA LIBERTE MAUBEUGE ITGA 3 810, RUE IENA LESQUIN AQUILON CLUB BRAY DUNES 3 800, LE CLOS FLEURI BRAY DUNES CANOE KAYAK CLUB QUESNOYSIEN 3 800, ALLEE DES ETREINDELLES QUESNOY SUR DEULE CENTRE ATHLETIQUE HALTEROPHILIE CLUB 3 800, RUE DU TIRS AU PIGEONS BERCK CENTRE DE LOISIRS BOL VERT 3 800, RUE CLAVON TRELON CERCLE D ESCRIME D ARRAS 3 800, SALLE LAURA FLESSEL ARRAS CHAR A VOILE (COTE D'O- PALE) 3 800, , BOULEVARD SAINTE BEUVE BOULOGNE SUR MER CLUB DE LUTTE ESCAUPONTOIS 3 800, A RUE JEAN JAURES ESCAUTPONT COMITE DEPARTEMENTAL DE L USEP DU , ROUTE NATIONALE VERQUIN JUDO CLUB DE FACHES THUMESNIL 3 800, RUE KLEBER FACHES THUMESNIL LANCER BLERIOTIN 3 800, CD BLERIOT PLAGE LES CAVALIERS DES MURIERS 3 800, CHEMIN DE L HOPITAL ST JEAN DIEU MARQUETTE LEZ LILLE OMNISPORT LOMMOIS HALTEROPHILIE 3 800, BIS RUE VICTOR HUGO LOMME SAC A POF 3 800, RUE YVES DECUGIS VILLENEUVE D ASCQ

154 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville USD RING UNION SPORTIVE DUNKERQUOISE 3 800, SALLE DE BOXE ANDRE VERCOUTTER DUNKERQUE WASQUEHAL KARATE CLUB 3 800,00 31 RUE DECOSTER VIRNAOT MARCQ EN BAROEUL FONDATION CONSEIL COMMUNICATION FC2 FORMA 3 789, , RUE DU GENERAL DE GAULLE WIMILLE DECOEYERE ERIC 3 750,00 49 LES PLEINS CHAMPS FRELINGHIEN GRECAN CENTRE FRANCOIS BACLESSE 3 750, AVENUE DU GENERAL HARRIS CAEN JISR JEUNESSE INTEGRA TION SOLIDARITE REPUBLICAI 3 750,00 39 RUE D HEM VILLENEUVE D'ASCQ LECOCQ XAVIER 3 750, RUE DES TREELLES FLINES LES RACHES SPORT DE LA PORTE DU HAINAUT 3 750, BIS RUE J JAURES BP DENAIN CEDEX UFF FEMMES SOLIDAIRE DU NORD 3 750, , AVENUE DU PRESIDENT HOOVER LILLE CAMBRAI (CIDF) 3 740, , RUE DU 8 MAI CAMBRAI RADIO UYLENSPIEGEL 3 725, GRAND PLACE CASSEL STUDIO REDFROG 3 696, AVENUE DE BRETAGNE LILLE CENTRE HOSPITALIER DE CAMBRAI 3 688, AVENUE DE PARIS CAMBRAI CEDEX MAISON DE QUARTIER 3 669, RUE DU PARC CALONNE RICOUART AREP FRESCC OGEC ST REMI 3 654, BOULEVARD DE METZ ROUBAIX ROHART PETIT 3 627, RUE LOUIS BLONDEL ANZIN SAINT AUBIN ARTOIS CHRYSALIDE 3 600, RUE VICTOR HUGO LIEVIN BLANPAIN DANIEL 3 600,00 40 RUE DES TAISNIERES GRAND FAYT CENTRE INTERNATIONAL ALBERT ROUSSEL 3 600, , RUE DE CASSEL BAVINCHOVE COLLEGE DES MEDECINS GENERALISTES CMGE 3 600,00 1 RUE BOLLAERT CASSEL CONNAITRE ET PROTEGER LANATURE CPN DES PRES 3 600, FERME DU HERON VILLENEUVE D'ASCQ COUSIN GILLES 3 600, ROUTE DE VIEUX BERQUIN SEC VIEUX BERQUIN DESMEDT GEORGES 3 600, RUE JEAN BART LEFFRINCKOUCKE DROUART FRANCOIS 3 600,00 10 RUE DU 19 MARS HAZEBROUCK FERNANDES TONY 3 600,00 4 TER RUE CLARISSE HAUBOURDIN FLASQUE CHRISTIAN 3 600,00 3 RUE DES CHENES LORGIES LEPOUTRE BENJAMIN 3 600, AVENUE DU 4 SEPTEMBRE DOUAI LOUATI YACINE 3 600,00 9 RUE PAUL PAINLEVE TOURCOING SAINT OMER DEVELOPPEMENT 3 600, AVENUE CHARLES DE GAULLE SAINT OMER CEDEX SYNDICAT D ELEVAGE DU CHEVAL TRAIT DU NORD 3 600, RUE DE L OREE DU BOIS SAINT AMAND LES EAUX LA BROUETTE BLEUE 3 557, RUE DE FAUQUEMBERGUES COYECQUES FSGT COMITE REGIONAL NORD PAS DE CALAIS 3 540, AVENUE ST ROCH BP VALENCIENNES CEDEX INSTITUT DE SOPHROLOGIE HUMANISTE 3 537, PLACE AUGUSTIN LAURENT LILLE CONFETTI STUDIO GRAPHI- QUE 3 536, , RUE PAUL DOUMER LA MADELEINE LE HUIT RENVERSE 3 533, RUE LOUISE MICHEL HELLEMMES CARENCY 3 531, PLACE DU 9 MAI CARENCY DE WYLDER 3 519, RUE DU BYSSAERT WYLDER BEAUREPAIRE MAISON DE QUARTIER 3 500, FERME BEAUREPAIRE CHEM DES BOULOGNE/MER CENTRE DE FORMATION A LALANGUE 3 500,00 98 RUE DE SOLFERINO LILLE CENTRE DE MEDECINE DU SPORT A DUNKERQUE 3 500, AVENUE DE ROSENDAEL DUNKERQUE CENTRE SOCIAL MOULIN POTONNERIE 3 500, RUE D HEM ROUBAIX COLORES LATINO AMERICANOS 3 500, RUE D ARTOIS LILLE CONSEIL ET FORMATION DESACTEURS ASSOCIATIFS 3 500, PLACE DE LA LIBERTE ROUBAIX DES RACINES ET DES HOMME 3 500, MAISON RURAL AUDRUICQ FOOTBALL AMERICAIN LIGUE REGIONALE 59/ , RUE DENIS PAPIN VILLENEUVE D ASCQ

155 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville FOYER CULTUREL DES EDELWEISS 3 500,00 RUE PASTEUR MARNES LES MINES LE RENOUVEAU 3 500, , RUE THIERS TOURCOING LUTTEUR CLUB MONSOIS 3 500, STADE LEO LAGRANGE MONS EN BAROEUL MICROMEGA 3 500, RUE JEAN JAURES BRUAY LA BUISSIERE USAGERS CS MOSAIQUE 3 500, RUE CABANIS LILLE VERSCHUEREN VALERY 3 486, PLACE ST VAAST ARMENTIERES ESPACE SENTEIN 3 450, RUE DE LA CROIX VERTE MONTPELLIER CEDEX 9 CIBC ROUBAIX TOURCOING VALLEE DE LA LYS 3 436, RUE DES CHAMPS ROUBAIX COMMUNAUTE COMMUNE DES 2 SOURCES 3 427, RUE NATIONALE BAVINCOURT L ARBRET CEPRECO FORMATIONS CCI 3 417, AVENUE ANDRE CHENIER ROUBAIX DU BRUAYSIS 3 388, LES ATELIERS DU TREFFLE BRUAY LA BUISSIERE INDECOSA ,00 63, RUE DE LANNOY BP LENS CEDEX AMENAGEMENT VALLEE DE LACENSEE INSTITUTION INTERD 3 349, HOTEL DU DEPARTEMENT DU NORD LILLE DEREUDRE SEBASTIEN 3 345, FERME DU GROOT WAETER CAPPELLE LA GRANDE AFT IFTIM 3 265, RUE FRANCOIS NOEL BABOEUF GRANDE SYNTHE CULTURE DROIT LIBERTE 3 250, , RUE BOURDALOUE WATTRELOS LEBRUN JEAN LIN 3 245, RUE DU BOIS TAHON GRIGNY DUMONT FREDERIC 3 229, RUE DE NIELLES THEROUANNE DU COURTIL 3 220, ROUTE NATIONALE EUGNIES DROCOURTOISE DES INITIATIVES DES HABITANTS 3 220,00 HOTEL DE VILLE DROCOURT GARES ET CONNEXIONS AGENCE MANCHE NORD 3 217,83 33 AVENUE CHARLES ST VENANT LILLE CEDEX BRIEF ARNAUD 3 209, RUE DU BOIS CALONNE SUR LA LYS AGFPH 3 200,00 CENTRE SOCIAL CHICO MENDES BEAURAINS MYL FACTORY 3 200, AVENUE SAINTE CECILE LAMBERSART AU GOURMET ENCHANTEUR 3 182, RUE THIERS BOULOGNE SUR MER ARPEGE 3 168, RUE WAREIN HAZEBROUCK VANDENHOVE BERNARD VERT BOCAGE 3 160, RUE DE LA FERRONNERIE BEAURAINVILLE THALASS UN FORMATION 3 150, RUE DU DOCTEUR LEMAIRE DUNKERQUE THEROUANNE 3 145, MAIRIE THEROUANNE CENTRE PERMANENT INITIATIVES POUR L ENVIRONNEMENT 3 143,57 MAISON DES ASSOCIATIONS ARRAS AMICALE BUCAILLE CERCLE PONGISTE 3 100, SALLE MAZURIER BOULOGNE SUR MER CEDEX AMICALE LAIQUE ARQUES SECTION TIR 3 100, STAND DE TIR ARQUES AMICALE MICHELET 3 100, RUE DU VAUXHALL CALAIS ARCHERS REUNIS DE MONCHYBIENVILLERS 3 100, MR LEU BIENVILLERS AU BOIS ARTOIS ATHLETISME 3 100,00 49 RUE DES OEILLETS BETHUNE ASTTBBF TENNIS DE TABLE BETHUNE BEUVRY FOUQUEREUIL 3 100, SALLE MARGUERITE YOURCENAR BEUVRY ATHLETIC CLUB DE VILLENEUVE D ASCQ 3 100, STADE GENEVIEVE LEMAIRE VILLENEUVE D ASCQ AVENIR OUVRIER SALLAUMINOIS 3 100, HOTEL DE VILLE SALLAUMINES BALLETS AQUATIQUES HELLEMOIS 3 100, RUE DU BERRY MARCQ EN BAROEUL BERCK TENNIS DE TABLES 3 100, COMPL SPORT J.SECRETIN BERCK/MER BOWLING CLUB DES FLANDRES 3 100, ALLEE DU PROFESSSEUR ARNAUD HEM BOXING CLUB MAUBEUGEOIS 3 100, BOULEVARD DES ROIS DE FRANCE MAUBEUGE CCK ARMENTIERES 3 100, QUAI DE LA DERIVATION ARMENTIERES CLUB ATHLETIQUE DE ROSENDAEL 3 100, STADE DES FLANDRES DUNKERQUE CLUB DE TIR DE FRASNOY 3 100, MAIRIE DE FRASNOY FRASNOY

156 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville CLUD DE VOILE D'AMAURY 3 100, CHEMIN DES RIGNAINS HERGNIES CONCORDE OLYMPIQUE TRITHOISE SECTION TIR 3 100, RUE MARCEAU TRITH ST LEGER ENTENTE SAMBRE AVESNOIS , IMPASSE GEO ANDRE MAUBEUGE GGVLS GRAV GD FT PH VOILE LEG SP 3 100, TERRE PLEIN DU PHARE GRAVELINES JUDO CLUB DE WATTIGNIES 3 100, RUE DANTON WATTIGNIES JUDO JUJITSU HALLUIN 3 100, RUE DU STADE HALLUIN JUDO LEERS OMNISPORTS 3 100, AVENUE DE VERDUN LEERS LES ALBATROS 3 100, DIGUE NICOLAS II DUNKERQUE METROPOLE NATATION SYNCHRONISEE 3 100, RUE DU BERRY MARCQ EN BAROEUL OMNI SPORT MUNIC LOMMOISSECTION ATHLETISME 3 100, RUE DES MARRONNIERS VERLINGHEM RONCHIN ACROBATIC CLUB 3 100, RUE ROGER SALENGRO RONCHIN TENNIS DE TABLE CAPPELLE 3 100, CENTRE SPORTIF A.DENVERS CAPPELLE LA GRANDE TIR A L ARC DE WERWICQ SUD 3 100, IMPASSE DES EGLANTINES COMINES US DUNKERQUE KORVERS 3 100, MAISON DE LA VIE ASSOCIATIVE DUNKERQUE US TENNIS DE TABLE 3 100, COMPLEXE FORT MINIQUE VALENCIENNES SCEA MONTAIGNE 3 072, RUE DE MARQUETTE MARCQ EN OSTREVENT LEO LAGRANGE (CLUB LOISIRS) 3 056, , RUE PASTEUR SOMAIN LA REINE ROUGE 3 055, RUE DU MONT BLANC BEAURAINVILLE ANDYVIE ASSOCIATION 3 025, AVENUE FRANCOIS MITTERAND BOURBOURG EPICEA 3 024, , RUE NATIONALE BOULOGNE SUR MER ACSRV MAISON DE QUARTIERBEAUJARDIN 3 000,00 71, RUE JEAN JAURÈS ANZIN ALLARDIN HUBERT 3 000,00 16 RUE PAUL PECRET RECQUIGNIES ALLARDIN JASON 3 000,00 50 RUE EUGENE CHIMOT BOUSSOIS ALLENDER PATRICK 3 000, RUE DU PAIN SEC VIEUX BERQUIN ANCKIERE LUC 3 000,00 15 RUE MONSEIGNEUR WICART METEREN ARIKAN AYHAN 3 000,00 55 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU AULNOYE AYMERIES ATELIER THEATRE VIEIL ESCAUT CIE JEAN PLOUCHART 3 000, , RUE DU MAROC VALENCIENNES CEDEX AULNE 3 000,00 CHEZ MONSIEUR HENNION MILLONFOSSE BECQUET MARCEL 3 000, ROUTE DE WALDAM OYE PLAGE BELAEN GERARD 3 000,00 31 BIS RUE DE MAREQUAIX CHERENG BEN AN CIRQ 3 000, GRAND PLACE ARRAS BERNARD BRUNO 3 000,00 38 RUE D AVESNES FOURMIES BERNARD HUGUES 3 000,00 9 RUE HECTOR BERLIOZ LOOS EN GOHELLE BEYAERT FABRICE 3 000, RUE PIERRE BROSSOLETTE ESQUERDES BOSQUET SEBASTIEN 3 000,00 88 RUE JULES GUESDE COUDEKERQUE BRANCHE BOSSUYT JEAN DANIEL 3 000,00 43 RUE ROGER SALENGRO TRELON BOSTOEN DYLAN 3 000,00 9 RUE DE NECHIN LEERS BOULAIN ERIC 3 000,00 32 RUE DU MOULIN LAVENTIE BOULOGNE FREDERIC 3 000,00 23 RESIDENCE JULES VERNES AUCHY LES MINES BOURABAA OMAR 3 000,00 12 RUE HUBERT BOUHAYE AUBY BOURGUELLE DIDIER 3 000, AVENUE DE FERRIERE ROUSIES BOURLET PASCAL GONTIER LINDA 3 000,00 36 RUE DU CAPITAINE MAUBEUGE BREITENBACH AMELIE 3 000,00 2 BIS RUE DE LORRAINE LAMBRES LEZ DOUAI BRONGNIART DOMINIQUE 3 000,00 27 RUE DES CRESSONNIERES NORRENT FONTES BRUTIN BERNARD 3 000,00 1 ROUTE DE BERCK TOLLENT

157 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville BUYLE PASCAL 3 000, RUE MONTPLAISIR MAUBEUGE CABOCHE JEAN LOUIS 3 000,00 10 RESIDENCE LES BLEUETS LILLERS CABOCHE THOMAS 3 000,00 40 RUE DES JARDINS ANNEZIN CAILLIAU YVONNE 3 000,00 78 RUE MAURICE LEROY BOUSSIERES SUR SAMBRE CATESIS MOTO CLUB 3 000, AVENUE DES ESSARTS LE CATEAU EN CAMBRESIS CATTELET ANAIS 3 000,00 1 BIS RUE DE LA LIBERTE BEAURAINS CAULIER ROBERT 3 000, RUE SUPERVIELLE LOOS EN GOHELLE CENTRE JEUNES DIRIGEANTS 3 000, , RUE EUGENE JACQUET MARCQ EN BAROEUL CENTRE SOCIAL MARCEL BERTRAND 3 000, ,BOULEVARD DE STRASBOURG LILLE CERBONI FIRMIN 3 000,00 LA CHEVALERIE N COUSOLRE CERCLE BOULOGNE SYNERGIE 3 000, BOULEVARD MARIETTE BOULOGNE CHERQUEFOSSE MICHEL 3 000,00 8 RESIDENCE LA CLEF DES CHAMPS MARCQ EN OSTREVENT CLAR 3 000,00 887, AVENUE DE DUNKERQUE LOMME CLUB DE LA TULIPE NOIRE 3 000, PLAINE DE L HOFLAND HAZEBROUCK CLUB DES MARCHEURS DE ROUBAIX 3 000, CAFE LA PAPILLOTTE ROUBAIX CLYTI ANDRE 3 000, ROUTE DE LA COLME WARHEM COGET CHRISTIAN 3 000,00 8 PLACE SUZANNE DUBOIS QUIEVY COMITE DU 62 DE JUDO JUJITSU KENDO 3 000, DOJO BETHUNE COMITE MARCQUOIS D ORGANISATION SEMI MARATHON 3 000, AVENUE FOCH MARCQ EN BAROEUL CONNART JEAN PHILIPPE 3 000,00 40 RUE DES CHENES VIOLAINES COQUELLE CEDRIC 3 000,00 27 A RUE WIGNOLLE LEDIEU MARQUETTE EN OSTREVENT CORMAN EVELYNE 3 000,00 59 ALLEE DE LA COURTINE VILLENEUVE D ASCQ COUNTRY JUMP 3 000,00 HOTEL DE VILLE DIVION COUPEZ HERVE 3 000,00 36 RUE DE BAPAUME MORY COURBY MAXIME 3 000,00 30 RUE DE LORRAINE WATTRELOS COURNAULT (COMITE DES FETES) 3 000, CHEZ MR LE GLAZ EVIN MAL MAISON COUSIN GERARD 3 000, RUE ROGER SALENGRO LABEUVRIERE CREPIN FREDERIC 3 000,00 15 RUE RAYMOND DUPUICH MAZINGARBE DAGATS GEORGES 3 000,00 13 RUE JEAN FRANCOIS MILLET COUDEKERQUE BRANCHE DAOUK FOUAD 3 000,00 FERME DU MUID BRUILLE LEZ MARCHIENNES DARTOIS SEBASTIEN 3 000,00 46 RESIDENCE RAYMOND DEVOS AUCHY LES MINES DAUSQUE FRANCK 3 000, RUE DE JERUSALEM WULVERDINGHE DEBRUYNE CHRISTIAN 3 000,00 20 RUE DE BETHUNE CONDETTE DELBENDE MARC 3 000,00 24 RUE HAUTE BOESEGHEM DELMARRE JOHAN 3 000,00 13 RUE DU VIEIL ARRAS BARLIN DELVILLE SYLVAIN 3 000,00 36 RUE DE BLARINGHEM PERNES DENAISIENNE AES 3 000, FG FERNARD DUCHATEAU DENAIN DENEL JUSTIN 3 000,00 69 RUE DE BETHUNE LILLE DENOMME HERVE 3 000,00 15 RUE DU TRANSVALL ROUSIES DEPAUW EDDY 3 000,00 79 RUE DU MONSEIGNEUR ELOY DIEVAL DESCARRIERE FRANCOIS 3 000, RUE DE NORMANDIE SAINT FOLQUIN DESCHEEMACKER PATRICK 3 000, RUE DU MARECHAL JOFFRE BIACHE SAINT VAAST DEVOGHELAERE CHRISTOPHE 3 000,00 51 RUE JOSEPH JACQUART DUNKERQUE DHAUSSY RENE 3 000,00 22 RUE DU 4 SEPTEMBRE IWUY DHOISNE EMMANUEL 3 000, RUE GUSTAVE BAR ANNEZIN

158 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville DIDIER HERVE 3 000,00 71 RUE PEGOUD VALENCIENNES DIRUIT JEAN NOEL 3 000,00 7 RUE DU FOUR HEBUTERNE DJOUBRI BRAHIM 3 000,00 44 RUE ALBERT SAMAIN LIEVIN DOLAY JEAN PIERRE 3 000, , RUE DES ECOLES HORDAIN DOUAI (OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS) 3 000, HOTEL DE VILLE DOUAI CEDEX DUFEUILLE PATRICK 3 000,00 14 RUE MALVOISIN HULLUCH DUFOUR MICHEL 3 000,00 18 RUE DES CERISIERS BLARENGHEM DUHAMEL ALAIN 3 000,00 32 ALLEE DES ARGOUSIERS LE TOUQUET PARIS PLAGE DUPONT CHRISTOPHE 3 000,00 8 RUE SAINT ROCH LE DOULIEU DUPONT ERIC 3 000,00 27 RUE DE LA LIBERTE ONNAING ECHEPHILE BETHUNOISE 3 000, RUE DU PRE DROUVIN LE MARAIS FEDERATION FRANCAISE HANDISPORT 3 000, RUE LOUIS LUMIERE PARIS FENET PASCAL 3 000,00 2 RUE THOMAS EDISON PROLONGEE LIEVIN FICHAUX LEON 3 000,00 59 RUE GEORGES VANCAUWENBERGHE SAINT POL SUR MER FIVES CENTRE SOCIAL ROGER SALENGRO 3 000, RUE MASSENET LILLE FLAMEIN LAURENT 3 000, RUE LEO LAGRANGE LEFOREST FLAMENT EDDY 3 000,00 5B RUE MARCEL DOLLET TENEUR FONTAINE JEAN 3 000,00 34 RUE DU BUS BERTINCOURT FOUREZ JEAN PIERRE 3 000,00 2 RUE D ALSACE LORRAINE FONTAINE NOTRE DAME FPH DE JEUMONT 3 000,00 MAIRIE JEUMONT CEDEX FRANCOIS JEREMY 3 000,00 61 RUE DU BOUT DE DESSOUS ZOTEUX FRISCOUR MICHEL 3 000,00 38 ROUTE NATIONALE MORBECQUE FRITZ JULES 3 000,00 43 RUE JULES GUESDE HERIN FROMENT ALAIN 3 000,00 2 GRAND RUE BAILLEULVAL FRUCHART EMMANUEL 3 000, RUE DE LA GARE GOMMEGNIES GAGNEUX GERARD 3 000,00 35 RUE ALSACE LORRAINE SAINT SAULVE GEERAERT ALAIN 3 000,00 RESIDENCE LES CHARMILLES FRETHUN GIRARD LUC 3 000, FERRIERE LA GRANDE GLORIE CHARLOTTE 3 000, RUE DU GENERAL DE GAULLE FAUMONT GRIVAULT THIERRY 3 000,00 33 RUE ROGER ROBERT LOUVIGNIES QUESNOY GROUWET CHANTAL 3 000, ROUTE DE LILLE HALLUIN HACHIN THIERRY 3 000,00 11 RUE VOLTAIRE ESCAUDAIN HALLUIN VAL DE LYS ATHLETISME 3 000, RUE DES FRERES LUMIERE HALLUIN HARMONIE LES FIDELES 3 000,00 HOTEL DE VILLE FENAIN HECQUET PATRICE 3 000,00 56 BIS RUE DE LA GARE LA LONGUEVILLE HEMERY FRED 3 000,00 6B RUE DE LA BIETTE IZEL LES HAMEAUX HOGUET MATHIEU 3 000,00 60 RUE VERNIEUWD HONDSCHOOTE HOUSSIERE JEAN PIERRE 3 000,00 8 RUELLE LENGLET MAUBEUGE HUGUES PHILIPPE 3 000, RUE BATAILLE SAILLY SUR LA LYS HUMANITAIRE FRANCO UKRAINIENNE ST PAUL 3 000,00 35 RUE DE MORSELEY ZEGERSCAPPEL JAVELOT TIR SUR CIBLE COMITE DEPARTEMENTAL , RUE D ARRAS SAVY BERLETTE JOGGING ET ATHLETISME 3 000, TER RUE CALMETTE GUERIN FRETIN JOUGLET FABIAN 3 000, ROUTE NATIONALE SAILLY LABOURSE KHZ KILOHERTZ 3 000,00 42 RUE CHARLES DESQUILBET GLAGEON KLARCZYK DAVID 3 000,00 18 ROYON PIERRE JACQUES GROFFLIERS

159 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville LA GUILLAUME TELL 3 000, RUE MAXENCE VANDERMEERSCH WORMOUT LAINE STEPHANE 3 000,00 56 BIS RUE DU BAS HAMEAU AIRE SUR LA LYS LAMBERT CLEMENCE 3 000,00 4 CHEMIN DU CUL DE CAUDRON VERTON LAMBOURG MARIE FRANCOISE 3 000,00 3 RESIDENCE LA CLOUTERIE TRITH SAINT LEGER LA MORINIERE 3 000, AVENUE JOXE ANGERS CEDEX LAMPIN RENE 3 000,00 7 RUE BRIQUET TAILLANDER ANZIN SAINT AUBIN LANVIN JEAN LUC 3 000, ROUTE DE GRAVELINES SAINT FOLQUIN LAPAUM HUGUES 3 000,00 54 RUE MONTAIGNE TOURCOING LA PROG 3 000, RUE WEDIERE VALENCIENNNES LA SAINT EVRARD ASSOCIATION SPORTIVE 3 000, D RUE SALVATOR ALLENDE CYSOING LASSELIN VINCIANE 3 000,00 5 RUE DES BELLOTTES ESTOURMEL L AUBERGE DES MIGRANTS 3 000, RUE DU MAL DELATTRE DE CALAIS LEDUC JEAN PAUL 3 000,00 37 RUE BERNARD CHOCHOY NIELLES LES BLEQUIN LEFEBVRE SEGOLENE 3 000,00 48 RUE DE MARSILLY DENAIN LEGRIN JEAN MICHEL 3 000,00 30 AVENUE AUGUSTE TIRANT CAPINGHEM LEGRIS PASCAL 3 000,00 72 TER BOULEVARD CURIE CALAIS LELIEVRE LEON 3 000,00 45 RUE SAINT LUGLIEN LILLERS LELONG DOMINIQUE 3 000,00 33 ROUTE DE FRUGES BLANGY SUR TERNOISE LEMAIRE NOEL 3 000, GRAND RUE SASSEGNIES LEMOINE CHRISTOPHE 3 000, RUE CELESTIN HENNION GOMMEGNIES LEMOINE JEAN CLAUDE 3 000,00 1 RESIDENCE DE LA MARNELLE THUMERIES LEPOUTRE EMILE 3 000, RUE DE QUIERY ESQUERCHIN LEROY MICHAEL 3 000,00 20 RUE LEON BLUM BILLY BERCLAU LES DOGGIES 3 000, RUE DE BETHUNE HAUBOURDIN LEULIET MICHAEL ET MEULLEMEESTRE SYLVIE 3 000,00 3 RUE D ARRAS ROEUX LIEVIN CYCLO CROSS CYCLISME 3 000, CENTRE ADMINISTRATIF LIEVIN LIVE 3 000, , AVENUE DES NATIONS UNIES ROUBAIX LOEZ JEAN MICHEL 3 000,00 33 RUE DE LA BOUVAQUE ANNOEULLIN LONGUEPEZ FRANCIS 3 000,00 16 RUE ANTOINE DE ST EXUPERY DON MAERTEN THIERRY 3 000, BD FERNAND DARCHICOURT HENIN BEAUMONT MALBRANQUE PASCAL 3 000,00 32 ALLEE DES ERABLES AIX NOULETTE MARCAILLE BERNARD 3 000,00 14 RUE CLEMENTINE DECKER BRUAY SUR L ESCAUT MARLE CHRISTIAN 3 000,00 8 RUE BERTHELOT HERSIN COUPIGNY MARY CHRISTOPHE 3 000,00 50 RUE DE L EGALITE BOUCHAIN MATHIEU THIERRY 3 000,00 RUE MARISSON THUN SAINT MARTIN MODEL AIR CLUB DE L ARTOIS DE BRUAY 3 000, RUE DE LA BIETTE IZEL LES HAMEAUX MOLON LYDIE 3 000, AVENUE DE LA REPUBLIQUE MARCQ EN BAROEUL MONTAGNE MARIE CHRISTINE 3 000,00 1 RUE DES BOULEAUX REXPOEDE MOREL BERNARD 3 000, BOULEVARD DE BERCK CUCQ MORTIER THIERRY 3 000, RUE DU MOULIN BRULE BELLEBRUNE MOTO CLUB DU LITTORAL 3 000, HOTEL DE VILLE LOON PLAGE MOTOR CLUB DE L AVESNOIS 3 000, MAIRIE D AVESNES SUR HELPE AVESNES SUR HELPE MUSIQUE EN ROUE LIBRE 3 000, RUE DU TEMPLE ARRAS NIEWRZEDA MICHAEL 3 000, RUE VICTOR HUGO PROLONGEE BRUAY SUR L ESCAUT NORD INTERNET SOLIDAIRE 3 000, RUE DES ARTS ROUBAIX

160 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville PATYN GHISLAIN 3 000,00 7 RUE DE LA LIBERATION HAZEBROUCK PETIT JOEL 3 000,00 29 RUE LEO LAGRANGE AVESNELLES PILARSKI ALAIN 3 000,00 9 ALLEE DES JONQUILLES AIX NOULETTE PLUST CAROLINE 3 000, RUE LOUIS PASTEUR SAINT AMAND LES EAUX POLART STEPHANIE 3 000,00 33 RUE DES CHENES ESSARS POLLAERT FABRICE 3 000, RUE DU LAC OYE PLAGE POLLEZ PIERRE ETIENNE 3 000,00 8 RUE CLAUDE MONET VERLINGHEM PRUVOST FRANCIS 3 000,00 66 RUE PRINCIPALE IVERGNY QUINSON SYLVIE 3 000,00 41 RESIDENCE DU CHATEAU SAINT AMAND LES EAUX RACINES CARRES 3 000,00 26 RUE DE TURENNE ROUBAIX RAMBERT CHRISTOPHE 3 000,00 34 RUE BLANCHE ALQUINES REI ALAIN 3 000,00 2 HAMEAU DE GROSSART BRYAS RIBEIRO PHILIPPE 3 000,00 33 AVENUE DE L ABBE PARESYS SPYCKER ROUSSEAUX JACQUES 3 000,00 1 ROUTE DE CHIMAY TRELON SAJOT PASCAL 3 000, ROUTE DE ROUGEMONT REBERGUES SAVARY PHILIPPE 3 000,00 39 RUE DES HIRONDELLES ESTEVELLES SCHAPMAN STEPHEN 3 000,00 92 RUE HONNEGGER DUNKERQUE SIMART THOMAS 3 000,00 8 RUE PIERRE ET MARIE CURIE BAILLEUL SIR BERTHOULT SOLOMBRINO RAYMOND 3 000,00 10 RUE DU MOULIN A L HUILE EVIN MALMAISON SPORTIVE MOTOCYCLISTE DE CROIX EN TERNOIS 3 000, ROUTE NATIONALE CROIX EN TERNOIS TANCHON YANN 3 000, RUE DES BERCEAUX LUMBRES TASSARD PHILIPPE 3 000, RUE DU MARECHAL FOCH PHALEMPIN TEURKI ABDELKADER 3 000,00 17 RUE DE CROIX SIRACOURT THELLIER LAURENT 3 000,00 63 RUE DE LA LACHERIE SANTES THERY MICHELE 3 000, ROUTE DE DESVRES COURSET THIRIONET LAURENT 3 000,00 9 RUE DES AMANDIERS COUDEKERQUE TRACHE PHILIPPE 3 000, RUE DU PONT ROUGE FRELINGHIEN TRICHARD FABIEN 3 000,00 4 RUE ANATOLE DALAUT BERLES AU BOIS UFOLEP NORD 3 000, PLACE CORMONTAIGNE LILLE UNION DECHY SIN BASKET 3 000, RUE WALDECK ROUSSEAU DECHY UNION SPORTIVE DE ST ANDRE SECTION FOOTBALL 3 000, RUE MARCEL HENAUX ST ANDRE LEZ LILLE VAN DE WOESTYNE ALAIN 3 000, RUE DES TILLEULS ERINGHEM VANLOOT LUDOVIC 3 000, RUE DU DOCTEUR VANUXEEM NIEPPE VANPOPERINGHE STEPHANE 3 000,00 14 RUE DU BOUVIER BLAIRVILLE VARRIN JEAN FRANCOIS 3 000,00 15 RUE SALVADOR ALLENDE CAPPELLE LE GRANDE VASSEUR THIERRY 3 000,00 17 RUE DE PICARDIE COULOGNE VELO CLUB PERENCHINOIS 3 000,00 21, RUE DE LA PANNERIE PERENCHIES VERCOUTTER MARC 3 000,00 9 RUE HONORE DAUMIER COUDEKERQUE BRANCHE VICART LAURENCE 3 000, RUE DE SAINT VENANT AIRE SUR LA LYS VITALE VITO 3 000,00 15 RUE DES PRES DOURGES VOLLEY CLUB LIEVINOIS 3 000, RUE DU MARECHAL JUIN LIEVIN WAROT SAMUEL 3 000,00 67 CHAUSSEE BRUNEHAUT DIVION WATTRELOS TENNIS CLUB 3 000, RUE ALAIN SAVARY WATTRELOS ZEBAKH ABDELLAH 3 000, RUE DE FIVES VILLENEUVE D ASCQ ABBOU OMAR 2 996,00 61 RUE EMILE ZOLA EVIN MALMAISON

161 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville ALLENDER GILLES 2 996, RUE DE PRADELLES VIEUX BERQUIN BARDEL JACQUES 2 996,00 2 SCHEWREY STRAETE CAPPELLE BROUCK BEAUVILLAIN DANIEL 2 996,00 13 ALLEE DES BOULEAUX AULNOYE AYMERIES BEDNAREK DAVID 2 996,00 24 B RUE DE LA SOMME CALONNE RICOUART BILLARD PASCAL 2 996,00 81 IMPASSE DES 4 FACES BETHUNE BILLET BERNARD 2 996, RUE EMILE ZOLA LIEVIN BOUCHEZ ROSE NOELLE 2 996,00 4 RUE CHARLES HAYEZ BRUILLE LES MARCHIENNES CASTEL BERNARD 2 996,00 21 RUE GABRIEL POLLET COURCELLES LES LENS CATENNE GEORGES 2 996,00 1 BIS RUE FRANCHET D ESPEREY SAINS EN GOHELLE CHEVALIER BENOIT 2 996,00 17 BIS RUE DU BOUT D AMONT AMETTES COPPENS LAURENT 2 996,00 39 RUE DE BIACHE ROEUX COTTEL FABRICE 2 996,00 62 RUE MAURICE BOUTTON WALLERS CREPEL GUILLAUME 2 996, RUE RENE JOUGLET GOMMEGNIES DALLENNES OLIVIER 2 996,00 1 ALLEE DES FAUVETTES EMMERIN DALLONGEVILLE ARNAUD 2 996,00 6 ROUTE NATIONALE ZOUAFQUES DAMAREY DAVID 2 996,00 70 ROUTE DU CHAPERON ROUGE TETEGHEM DECROIX PATRICK 2 996, LA PLAINE DUVAL LESTREM DEGARDIN XAVIER 2 996,00 40 RUE LANTHIEZ ONNAING DEHOUCK ALAIN 2 996,00 63 RUE DU LOIR LANDAS DEHOVE PIERRE 2 996,00 4 RUE DE CANCHOMPREZ TEMPLEUVE DELDREVE SEBASTIEN 2 996,00 8 RESIDENCE LA PAUPLERAIE FOUQUEREUIL DELHAYE ANDRE 2 996,00 5 CHEMIN DE LA VALLEE MOULLE DELOBEL JEAN LUC 2 996,00 6 RESIDENCE LE BUISSON SAINS EN GOHELLE DEMAZEUX BRUNO 2 996,00 19 RUE DE BELGIQUE WIZERNES DENEUFEGLISE ARNAUD 2 996,00 2 RUE DE VERMELLES AUCHY LES MINES DESCATOIRE JEANNINE 2 996,00 7 BIS RUE DU PETROLU SOMAIN DUMONT STEPHANE 2 996,00 11 RUE DU PAS ROLAND MONS PEVELE FAIT CHARLY 2 996,00 9 LOTISSEMENT PETIT BOIS BEUTIN FOSSEUX FRANCIS 2 996, RUE DE LA MAIRIE LANDRETHUN LES ARDRES FOURCROY VINCENT 2 996,00 17 CHAUSSEE BRUNEHAUT SENLECQUES FOURNIER XAVIER 2 996,00 14 RUE SOUS LES HAIES WARLUZEL FROMENT VINCENT 2 996,00 46 RUE JEAN JAURES ARQUES GARBE DENIS 2 996, RUE DE TUNIS CALAIS GARBE SERGE 2 996,00 58 RUE DE LA ROUTIERE FRETHUN GIANNINI MICHEL 2 996, RUE PAUL FOUCAULT SIN LE NOBLE GOELEN PASCAL 2 996,00 1 RUE LEONARD DE VINCI QUESNOY SUR DEULE GUERROUMI OMAR 2 996,00 59 RUE HENRI DURRE HERGNIES HARMANT FREDERIC 2 996,00 20 RUE DE LA SUCRERIE FOUQUIERES LES LENS HENNI MOHAMED 2 996,00 32 CHEMIN PRIVE ZUIDCOOTE HEROGUEZ FABIEN 2 996,00 15 RUE LEON BLUM MARQUETTE EN OSTREVENT HEYMAN VALERE 2 996,00 18 RUE DU MILIEU AIX EN ISSART HOBER GREGORY 2 996,00 50 RUE BLANC VISAGE LOOS EN GOHELLE HUBLART GASTON MARIE 2 996,00 FERME DU CHEMIN VERT LE CATEAU CAMBRESIS INACIO ISABELLE 2 996,00 41 AVENUE HENRI CARETTE WATTRELOS INGELAERE WILLY 2 996,00 4 RUE DES CHENES BRAY DUNE

162 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville JOURDIN MARIE CHRISTINE 2 996, RUE DU MONT NOIR BOESCHEPE JOVELIN MICHAEL 2 996,00 21 RUE DU 19 MARS AUCHY LES MINES KATARZYNSKI PATRICIA 2 996,00 10 RUE DE L HALLOTEAU THUMERIES KNOL DEVOS ANNIE 2 996, RUE NATIONALE PONT A MARCQ KOZLOWSKI CESAR 2 996,00 8 RUE JEAN BAPTISTE LEBAS SAINT AMAND LES EAUX LACROIX FREDERIC 2 996,00 7 ALLEE DU BOSQUET NOYELLES GODAULT LAHLAH JEAN LOUIS 2 996,00 46 RUE DU COLLEGE AVESNES SUR HELPE LAMIRAND PATRICK 2 996,00 43 RUE MONGY SAILLY LABOURSE LAUWERIER FERNAND 2 996,00 9 ROUTE DE CROCHTE SOCX LEBRUN FREDERIC 2 996,00 1 RUE DU 19 MARS HAZEBROUCK LECAT ANDRE 2 996,00 43 RUE FLORENT EVRARD COURCELLES LES LENS LEFEBVRE BERTRAND 2 996,00 1 ROUTE DE PERONNE LE TRANSLOY LEROY JEAN CHARLES 2 996,00 36 RUE DE SAILLY VITRY EN ARTOIS L HOMEL PHILIPPE 2 996,00 71 RUE VERTE VOIE INGHEM LHOMME CHRISTOPHE 2 996,00 34 RESIDENCE DE LA CLE DES LAVENTIE LIBBRECHT XAVIER 2 996, BD DES ALLIES FLINES LEZ RACHES LINDET DANIEL 2 996,00 12 RUE DES SORBIERS BUGNICOURT MAILLIARD DAVID 2 996,00 13 RUE BALLETTE LA FLAMENGRIE MAQUINGHEN ROLAND 2 996,00 12 CHEMIN DU TOURNIER SAMER MARCINIAK FRANCOISE 2 996, RUE ANTOINE LEFEBVRE VIEUX CONDE MARTIN GUILLAUME 2 996, RUE DU LOOWEG HONDSCHOOTE MASSCHELEIN ERIC 2 996,00 31 RUE VICTOR DELANNOY ORCHIES MASSON GUILLAUME 2 996,00 37 RUE GAVERSTRAETE STEENBECQUE MENNEBOO JOSE 2 996,00 39 BIS RUE DU PRE TOLU SOMAIN MERLOT JEAN MARC 2 996, RUE DU MARAIS DE LEPINOY BEAURAINVILLE MEZINE SLIMANE 2 996,00 16 RUE LECONTE BAILLON ROUBAIX MIELET DENIS 2 996,00 11 ROUTE NATIONALE HERLIN LE SEC MOLIN MICKAEL 2 996,00 9 RUE DE CONCHY VACQUERIE LE BOUCQ NAGLIK ERIC 2 996, RUE DE L EGALITE LABEUVRIERE NPOUKUE IBRAHIM COET CELINE 2 996,00 14 TER RUE CARNOT LIEVIN PACCOU BERNARD 2 996,00 4 ALLEE DE LA PRAIRIE HAZEBROUCK PASQUIER JEAN PIERRE 2 996,00 16 RUE VINCENT VAN GOGH LA CHAPELLE D ARMENTIERES PATOUX JEAN MARIE 2 996,00 32 RUE PASTEUR CARNIERES PAYELLE FABRICE 2 996,00 48 RESIDENCE DU CAMP D ARC SAINT FOLQUIN PIERKOT JEAN LUC 2 996, RUE DES FUSILLES BEUVRY LA FORET SCHOTTE ETIENNE 2 996, RUE POTTIER WARDREQUES SOLOY LUDOVIC 2 996,00 34 RUE DES CAPUCINES LIBERCOURT STAESSEN REGINE 2 996,00 50 CLOS DE LA BRIQUETERIE CAESTRE STORDEUR BRUNO 2 996,00 47 RUE DU GENERAL DE GAULLE BIACHE SAINT VAAST TACCOEN PASCAL 2 996,00 3 DOMAINE DE BELLENVILLE SAILLY LABOURSE THORE FREDERIC 2 996,00 11 RUE JACQUES BREL AUCHY LES MINES TOSATO ERIC 2 996,00 3 RUE MICHEL PACCARD LIEVIN TYTGAT ALAIN 2 996,00 27 RUE DU ZECART TEMPLEUVE VANDERMALIERE BRUNO 2 996,00 22 RUE DU CHATEAU D EAU LEERS VANDROMME NICOLAS 2 996,00 2 RUE DU BAC MOULLE

163 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville VASSEUR FABRICE 2 996,00 3 RUE DES HESPERIDES EMMERIN VENDEVILLE LAURENT 2 996,00 74 RUE JULES GUESDE SIN LE NOBLE WALLEZ LAURENT 2 996,00 13 ALLEE DES SAULES HALLUIN WANDOLSKI DIDIER 2 996, RUE LEON GAMBETTA FRESNES SUR ESCAUT BEYAERT PHILIPPE 2 992,00 2 RUE ELSO TRIOLET PERENCHIES BLEHAUT NATHALIE 2 992,00 32 RUE LEO LAGRANGE MAUBEUGE DE MATHIEU DONATIENNE 2 992,00 27 CLOSE DU LOISEL HALLUIN DUBOIS PATRICK 2 992,00 1 CHEMIN DES USINES OIGNIES SEGARD EMILE 2 992,00 9 RUE DE BLESSY WITTERNESSE SEGARD FREDERIC 2 992, RUE BLESSEL BLESSY VERYEPE JEAN CHARLES 2 992,00 7 RUE HAUTE BOESEGHEM WAGNEZ BRUNO 2 992,00 5 RESIDENCE DE LA BRASSERIE PERENCHIES ANDRIES GUY 2 990,00 18 RUE DE WATTEN BOLLEZEELE BODDAERT BERNARD 2 990, CLYTE STRAETE HAZEBROUCK BRIDENNE GREGORY 2 990,00 16 RUE VANDRINGHEM WISMES COROENNE YVES 2 990,00 40 RUE GASTON MONMOUSSEAU PETITE FORET DA SILVA MANUEL 2 990,00 6 RANGEE DU QUESNOY WATTRELOS DECAMP DAVID 2 990,00 3 RESIDENCE LES BLEUETS ANNEQUIN FERMON ERIC 2 990,00 34 CHEMIN DU PARADIS VERQUIN LEBON CHRISTINE 2 990,00 53 CHEMIN DE FAUQUENTHUN AIRE SUR LA LYS LEMAITRE VALERIE 2 990, RUE JEAN BAPTISTE LEBAS ROOST WARENDIN MENEBOO SEBASTIEN 2 990, RUE DE PANTGAT STRAETE ERINGHEM RAECKELBOOM 2 990,00 9 RUE PAUL JONGBLOED SAINT SOUPLET ROBBE STEPHANE 2 990,00 13 RUE DE LA FLAMANDIERE HAZEBROUCK SERVIERE LIONEL 2 990, RUE DU GENERAL DE GAULLE LINSELLES TAKI SADOK 2 990,00 84 RUE DE MONCHECOURT VILLERS AU TERTRE VILLAIN BRUNO 2 990,00 20 PETITE RUE DE CASSEL BOESEGHEM BOLLENGIER DENIS 2 977, ROUTE DE SOCX ESQUELBECQ ROMAIN ROLLAND LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 2 975, RUE DU PONT DE PIERRE BP FEIGNIES DESBONNET PATRICK 2 975,00 25 RUE VERTE SAILLY LEZ LANNOY HOUBART FRANCK 2 975, RUE DE LA BELLE RIVE GONNEHEM MARTIN NICOLAS 2 975,00 48 RUE RAYMOND DEVOS AUCHY LES MINES CONREUR JULES 2 970,00 30 RUE JEAN JAURES HORNAING DELAVAL GERY 2 970, CHEMIN DE LA BOUCHERE CARTIGNIES FOULON PATRICK 2 970,00 6 RUE DE NEDONCHEL FIEFS GALLEZ THIERRY 2 970,00 2 RUE HENRI MATISSE ASSEVENT MANET YOLANDE 2 970, RUE DU CALVAIRE VRED MIQUET RENE 2 970, RUE LEON BLUM ROOST WARENDIN MOREL LAURY 2 970, RUE DE GIVET DOUAI VALLEZ MARCEL 2 970,00 25 RUE HAUTE BAVAY VANACKER BRUNO 2 970,00 12 RUE RAOUL DUFY COUDEKERQUE BRANCHE HANON YOHANN 2 968,00 19 ROUTE NATIONALE SENINGHEM OBOEUF PATRICE 2 968, RUE DU DOCTEUR ROUX MARCK LEGRAND SNC 2 960, CENTRE DE FORMATION INNOVAL LIMOGES CEDEX AHACHE LAURENT 2 960,00 46 RUE GASTON VERITE AIX

164 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville AUGE JEAN PIERRE 2 960,00 20 RUE DE L ORME OUTREAU BAILLEUL OLIVIER 2 960,00 4 RUE JEAN LE ROND D ALEMBERT OIGNIES BAR HERVE 2 960,00 97 RUE DE CONDE LOOS EN GOHELLE BAUDEMONT PATRICK 2 960,00 76 RUE DE MAISNIL RUITZ BECQUET SYLVAIN 2 960, RUE DU SAUVETEMPS GUEMPS BELLENGUEZ ETIENNE 2 960,00 1 B RUE DE FOURDEBECQUES WAVRANS SUR L AA BEN MOHAMED GUYLAINE 2 960,00 2 RUE PERIN BEUGIN BERKSI ABDERRAHMAN 2 960,00 54 BOULEVARD LOUIS PASTEUR MAUBEUGE BERNARD LUDOVIC 2 960,00 11 RUE DU ROYAUME COULOMBY BERTINOTTI PHILIPPE LANIER AGNES 2 960,00 34 RUE DE LA GARE ARTRES BIEGALSKI ERIC 2 960,00 87 RUE LEDRU ROLLIN MERICOURT BIGOT EMILIE 2 960, RUE DU MILIEU ANDRES BILLET PASCAL 2 960,00 21 LE PANEHEM SAMER BILLIAU MICHAEL 2 960,00 12 RUE CREEKELSBERG MORBECQUE BLON DAVID 2 960,00 14 HAMEAU DE TACHINCOURT MAISNIL BLONDIAUX FREDERIC 2 960,00 2 RUE BACON FONCQUEVILLERS BONNAIRE DANIEL 2 960,00 2 ROUTE DE MONTREUIL MANINGHEM BOUHOUI MUSTAPHA 2 960,00 17 ALLEE GEORGES BUFFON WATTRELOS BOURGEOIS DANIEL 2 960,00 5 CITE DES ACCACIAS WINGLES BOUTOILLE LAETITIA 2 960,00 87 RUE D U PONT DES 3 ARCHES ETAPLES BOY DAVID ET DELPHINE 2 960, BASSE RUE MONT BERNANCHON BRANQUART MICHEL 2 960,00 38 RUE DU MOULIN AUBRY DU HAINAUT BRAS FRANCIS 2 960,00 3 RUE D ABLAINZEVELLE MOYENNEVILLE BRIDOUX DANIEL 2 960,00 37 RUE LESRUES TEMPLEUVE BRIOU JOSE 2 960,00 7 RUE LEON BLUM MONTIGNY EN GOHELLE BROUWERS BRUNO 2 960,00 8 RUE DU POINT DU JOUR ANOR BRUYANT YANN 2 960, RUE DE COHEM WITTES BURY CLAUDE 2 960,00 26 RUE DU GENERAL DE GAULLE SARS POTERIES BUTEZ STEPHANE 2 960,00 14 ALLEE DES COQUELICOTS CAPPELLE BROUCK BUYSE PHILIPPE 2 960,00 16 RUE BLONDEL ROQUETOIRE CANDELIER GHISLAINE 2 960,00 9 RUE DES BLEUETS ATHIES CANTREL MARC 2 960, FERME DE SONCAMPS SOMBRIN CARLU FRANCIS 2 960,00 30 RUE DU PONT DE QUESQUES QUESQUES CARLY LIONEL 2 960, RUE DE BEAUCAMP WIERRE EFFROY CARON OLIVIER 2 960,00 29 RUE DE LA VAUCELETTE BANTOUZELLE CARRE FRANCK 2 960, RUE CHAUSSEE BRUNEHAUT REBREUVE RANCHICOURT CASSEL OLIVIER 2 960,00 5 RUE MASCLEF NOYELLES SOUS LENS CASTELAIN JEAN LOUIS 2 960,00 24 BIS RUE CALMETTE BACHY CAYET YVES 2 960, RUE ROBESPIERRE MERICOURT CHANTRY GUILLAUME 2 960,00 41 RUE JEAN JAURES ROEULX CHOQUET MICKAEL 2 960, RUE DE HURTEVENT MANINGHEN HENNE CLAYS GEOFFROY 2 960,00 53 RUE DES COQUELICOTS WAVRIN COLLIN JEAN PIERRE 2 960,00 4 RUE DE L ANCIENNE DREVE BACHY COUTEAU JEREMY 2 960,00 15 RUE PARMENTIER BERTRY DA COSTA REGIS 2 960,00 27 RESIDENCE JULES VERNE AUCHY LES MINES

165 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville DANNOOT FREDERIC 2 960, ROUTE DU CASTIERS HOUCK RUBROUCK DEBLOCK JEAN MARIE 2 960,00 76 RUE DU RIETZ BOMY DEBRUYNE SEBASTIEN 2 960, RESIDENCE LA PLAINE DU VAL LESTREM DECROOCQ GREGOIRE 2 960, RUE LEGRAND VIEILLE EGLISE DEHON GERARD 2 960,00 2 RUE MARYSE BASTIE NEUVILLE SAINT REMY DELANNOY HERVE 2 960,00 96 RUE DE LANNOY GONNEHEM DELCROIX PASCAL 2 960,00 1 BIS RUE D HERMIES GRAINCOURT LES HAVRINCOUR DELHAYE ERIC 2 960,00 31 RUE DES FRERES LUMIERE GRAVELINES DELLIAUX PASCAL 2 960,00 92 HAMEAU DE FRAMEZELLE AUDINGHEN DELOUVY JEAN LUC 2 960,00 39 ROUTE DE SOLESMES CAUROIR DELPLACE JEAN LUC 2 960,00 3 IMPASSE FAVIER AVELIN DELVINGT JEAN MARC 2 960, AVENUE DE LA REPUBLIQUE LALLAING DELZENNE GAETAN 2 960, RUE DE L ADJUDANT DUFOUR ROSULT DEROUBAIX PHILIPPE 2 960,00 35 RUE DU GENERAL LECLERC CLARY DESCHAMPS GUY 2 960,00 24 RUE DE RONSART CAUDRY DESSAILLY LUDOVIC 2 960, RUE EMILE ZOLA HAILLICOURT DEWITTE GERARD 2 960,00 11 RUE SAINT ETTON LA HERLIERE DHAISNE JEAN MICHAEL 2 960, BIS RUE DE CONSTANTINOPLE AIRE SUR LA LYS D HAUDT LARRY 2 960, ROUTE NATIONALE BORRE DHELLEMMES JULIEN 2 960,00 13 RUE DU MARECHAL DE LATTRE QUESNOY SUR DEULE DREUMONT JEAN PIERRE 2 960,00 45 RUE HAUTE RAUCOURT AU BOIS DUCATILLION CYRIL 2 960,00 6 RUE DES STATIONS SAUCHY CAUCHY DUC DANY 2 960,00 32 RUE GEORGES FOURNIER ACHICOURT DUHAMEL DANIEL 2 960,00 35 RUE DU GENERAL DE GAULLE BIACHE SAINT VAAST DURIMEL EMMANUEL 2 960,00 60 RUE ANDRE FLAMENT BEUGIN EROUART SAMUEL 2 960,00 17 BIS RUE DES PRES BUCQUOY EVRARD REGIS 2 960, RUE PRINCIPALE HERBINGHEN FALEMPIN JAMES 2 960,00 3 PLACE DE SACRIQUIER COURSET FERLIER MORGAN 2 960,00 48 GRAND RUE QUEANT FERTEL JEROME 2 960,00 11 RUE PERDUE LABROYE FICHEUX PATRICK 2 960, RUE DE LA MAIRIE TINGRY FIEVET JEAN PAUL 2 960,00 5 RUE DU 8 MAI BERLES AU BOIS FINDINIER HERVE 2 960, RUE LEONA OCCRE AUBIGNY EN ARTOIS FONTAINE JEAN MARIE 2 960,00 25 RUE DE MAMETZ ROQUETOIRE FOULON CLAUDE 2 960,00 25 ROUTE DE BOULOGNE HERBINGHEN FRANCKE STEPHANE 2 960, RUE DE WORMHOUT HERZEELE FREMAUX THIERRY 2 960,00 23 RUE DU MARAIS VIOLAINES FREVILLE ALAIN 2 960, HEZECQUES HEZECQUES GAILLARD GILBERT 2 960,00 20 COMMUNE DE PARIS AUXI LE CHATEAU GALLET FREDERIC 2 960,00 1 IMPASSE FERME BULLE CAMP COULOMBY GERARD MICHEL 2 960,00 15 IMPASSE COUSIN VALENCIENNES GLASSET PATRICK 2 960, RUE DU ROBINSON LEFFRINCKOUCKE GLORIANT DAVID 2 960,00 8 RUE DES PLATANES NOYELLES LES VERMELLES GUELTON GREGORY 2 960, RUE LEO LAGRANGE LEFOREST GUILBERT JEAN LUC 2 960, RUE DU HAUT PRIEUR LOCON

166 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville HENICHARD DOMINIQUE 2 960,00 28 RUE DE L EGLISE CORMONT HUCLIEZ PAULE 2 960,00 86 RUE MAURICE THOREZ AVESNES LES AUBERT HUET FRANCINE 2 960, RUE DU MOULIN NIEPPE JANDAU DIDIER 2 960,00 965, 2E BANC MARAIS DE GUINES GUINES JANSSOONE BENOIT 2 960,00 22 BIS RUE JEAN DUQUENNE SAINT AMAND JOLY JEAN BERNARD 2 960, ROUTE DU CAP GRIS NEZ BAZINGHEN KLAVZER LYSIANE 2 960,00 32 BIS RUE RAYMOND POTIER ANNAY LACZNY MARYAN 2 960, B ROUTE NATIONALE SAINS EN GOHELLE LAIGLE CLAUDE 2 960, RUE DE BAILLEUL MARQUAY LAMOTTE DENIS 2 960, SOUS LE BOIS HEURINGHEM LAO REMY 2 960,00 9 RUE JULES GUESDE MARCQ EN BAROEUL LARDEUR FREDERIC 2 960,00 8 RUE DU MANILLET OUVE WIRQUIN LASSELIN BERTRAND 2 960,00 12 RUE DES CAPUCINES LIBERCOURT LEBLANC FRANCIS 2 960, AVENUE DU BELVEDERE HARDELOT PLAGE LEBLANC THIERRY 2 960,00 23 ROUTE DE BERGUES KILLEM LEBLOND HUBERT 2 960, RUE DE LAMBRES AUBIN SAINT VAAST LECOCQ PATRICK 2 960,00 22 RUE EMILE ZOLA BAUVIN LEFEBVRE REYNALD 2 960, RESIDENCE LA PLAINE DU VAL LESTREM LEFERME SYLVAIN 2 960, RUE DU BANC VERT DUNKERQUE LENIS PASCAL 2 960,00 CHEMIN DES BREUCQS CREMAREST LEROY DANIEL ET STEPHANIE 2 960, RESIDENCE LA PLAINE DU VAL LESTREM LESAGE OLIVIER 2 960,00 17 ROUTE DE LA VALLEE DE L AUTHI ROUSSENT LEVASSEUR MICKAEL 2 960,00 20 TER RUE DE GOMIECOURT ERVILLERS LHEUREUX REMY 2 960,00 49 RUE DE MARQUETTE TILLOY LEZ CAMBRAI LIMELETTE MICHEL 2 960,00 6 CITE DE VERDUN JENLAIN LOMEL THIBAUT 2 960,00 87 RUE GAMBETTA DUNKERQUE LUCAS BRUNO 2 960,00 34 RUE SADI CARNOT LOOS EN GOHELLE MARCHAL SYLVIE 2 960,00 42 RUE VICTOR HUGO LINSELLES MARCOTTE CHRISTOPHE GUILBERT MAGALI 2 960,00 22 RESIDENCE LE TORTILLARD SOUCHEZ MARQUILLIE LUDOVIC 2 960,00 2 RUE DES SAULES TEMPLEUVE MARSY SERGE 2 960,00 2 RUE DU BOIS PROVIN MARTINAGE REGIS 2 960,00 6 RUE DU MOULIN VERCHIN MASSEMIN PASCAL ET LANGAGNE CHRISTELLE 2 960,00 43 RUE DU VINFIL OFFEKERQUE MAZINGARBE SAMUEL 2 960,00 73 RUE DE L EGLISE ANNEQUIN MAZINGUE JEAN MARIE 2 960,00 7 RUE DU CHAUFOUR SAILLY EN OSTREVENT MIOT MARIE PIERRE 2 960,00 61 ROUTE DE HENNEVEUX BRUNEMBERT MORELLE JEAN BERNARD 2 960,00 7 RUELLE DE LA PLAINE CARVIN MOREL RAYNALD 2 960,00 16 RUE CHARLES FERNAND GIVENCHY EN GOHELLE NUTTE BERNARD 2 960,00 30 RUE DE QUIERY HENIN BEAUMONT NUYTENS HERVE 2 960,00 39 C RUE DU PRE TOLU SOMAIN PAMART JEAN PIERRE 2 960,00 24 CHEMIN DU HALAGE BRUAY SUR L ESCAUT PAUCHET PATRICK 2 960,00 29 RUE JULES GREVY ISBERGUES PECRIAUX TONY 2 960, RUE COUR GRISE BELLE ET HOULLEFORT PEERE DIDIER 2 960, BLONDE RUE GENECH PETIT ISABELLE 2 960,00 23 RUE ETIENNE DORVES LIBERCOURT

167 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville PICAVET MAURICE 2 960,00 8 RESIDENCE LES ORCHIDEES WAVRIN PICAVET SEBASTIEN 2 960,00 23 RUE BENJAMIN FRANCKLIN VENDIN LE VIEIL PINAT LUDIVINE 2 960,00 80 RUE PRINCIPALE AUMERVAL PLANQUART JEAN CLAUDE 2 960,00 19 RUE MENDES FRANCE RONCHIN PLOUVIEZ ERIC 2 960, BIS RUE DU 1ER MAI VENDIN LE VIEIL PLUMYOEN SERGE 2 960,00 9 RUE DES ROUGES GORGES ARQUES POINEAU GREGORY 2 960,00 8 RUE JOACHIM DU BELLAY TETEGHEM POIRIER JEAN LUC 2 960,00 24 RUE DE MONTREUIL CONCHIL LE TEMPLE POMPORTE DAVID 2 960, RUE DE LA VACQUERIE GONNELIEU PONCHEL PIERRE 2 960,00 11 HAMEU DE LANNOY AUXI LE CHATEAU POTET RICHARD 2 960,00 8 RESIDENCE SAINT MARTIN CANTAING SUR ESCAUT POTIER MARC 2 960, RUE DU CHAMOINE OURTON PRUVOST MICKAEL 2 960, RUE DE LA MAIRIE CROIX EN TERNOIS QUESTE JULIEN 2 960,00 50 RUE ARTHUR LAMENDIN ISBERGUES QUIERTANT FRANCK 2 960,00 50 RUE PRINCIPALE VIEIL MOUTIER QUINBETZ LAURENT 2 960, RUE DE LANNOY GONNEHEM REMBOTTE LUDOVIC 2 960, RUE HENRI DUNANT CALAIS RICHARD LAURENT 2 960,00 2 RUE ALEXANDRE BISIAUX SOMAIN RIGAUT STEPHANE 2 960, RUE DU NOUVEAU JEU ROSULT ROGIER SYLVAIN 2 960,00 3 RUE DES CAPUCINES FERFAY ROUSSEAU DIDIER ET DUFRAINE LYDIE 2 960,00 8 BIS RUE RENE VICAINE LOUVROIL ROUSSEL CHRISTINE 2 960,00 9 RUE DES ERABLES LA GORGUE SAEYVOET PASCAL 2 960,00 31 AVENUE MARC SANGNIER BILLY MONTIGNY SERIEN NICOLAS 2 960,00 45 RUE DU ZYCKELIN HOYMILLE SEURON PATRICK 2 960,00 4 RUE CHARLES BEAUDELAIRE HOUDAIN SIBIRIN LUDOVIC 2 960,00 96 RUE FRANCOIS KMIECIK HENIN BEAUMONT SINGEZ GILLES 2 960, RUE DE BOIS MERVILLE SOITOUX GREGORY 2 960,00 44 RUE DU GALLODROME NEUVILLE EN FERRAIN SOUFFRIN ALAIN 2 960,00 6 RUE DE L'EGLISE AIX EN ISSART SPINETTE JONATHAN 2 960,00 13 RUE DE L ECOLE HOUDAIN LEZ BAVAY THELLIER LOUIS 2 960, RUE VASSIL BORIK MONTIGNY EN GOHELLE THERY GILBERT 2 960,00 14 ROUTE NATIONALE BEHAGNIES THIBOUW JACQUES 2 960, ROUTE DE MERCKEGHEM BOLLEZEELE THIBOUW STEPHANE 2 960,00 13 CHEMIN D AIRE DELETTES THIEFIN PATRICK 2 960, BOULEVARD DE PARIS LILLERS THUILLIERS JEAN MICHEL 2 960,00 70 RUE PRINCIPALE MARENLA TOURSEL JOEL 2 960,00 16 RUE DE CAMBLAIN MAREST TRIQUET BERNARD 2 960,00 30 RUE DES PIERRES FOURMIES VALEZ FREDERIC 2 960,00 68 RUE DE REIMS GOUZEAUCOURT VANAERDEWEGH ALAIN 2 960,00 4 GRANDE RUE ECOUST SAINT MEIN VANDENBROUCKE JEAN LOU 2 960,00 4 RUE D EPINAL MAISNIL LES RUITZ VAN LANDUYT MICHAEL 2 960, RUE HECTOR BLERIOZ NIEPPE VAN LOOY STEPHANIE 2 960,00 2 RUE DE MONCHY ADINFER VANMARCKE CEDRIC 2 960,00 29 RUE DU BILLEMONT RONCQ VAN ROOSENBROEK PASCAL 2 960, ROUTE DE VIENNE ANNOEULLIN

168 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville VARLET PHILIPPE 2 960, RUE DU MARAIS AIX VERHEYDE BRUNO 2 960,00 9 RUE DES ACACIAS MARCHIENNES VERMERSCH ERIC 2 960, ROUTE DE BOLLEZEELE VOLCKERINCKHOVE VOSPETTE DIDIER 2 960,00 8 RUE DES HORTENSIAS MARCHIENNES WATTEL FREDERIC 2 960,00 11 RUE DES JACINTHES MERICOURT WIEME JULIETTE 2 960, ALLEE DE LA CERISAIE MERIGNIES WOJCIK FREDERIC 2 960,00 15 RUE SERAPHIN CORDIER COURCELLES LES LENS WOJTKOWIAK PASCAL 2 960, ROUTE DE ROUBAIX LECELLES XAVIER ERIC DAMBOT PASCALINE 2 960,00 96 RUE MARCEL BULTEZ WALLERS AKMOUCHE ALI 2 940, RUE CHARLES BAUDELAIRE CARVIN ALAVOINE JEAN CLAUDE 2 940,00 2 DOMAINE DU PETIT PONT VIEUX BERQUIN BACHELET ALAIN 2 940,00 21 RUE DE NEUVILLE DOUCHY LES MINES BAIL BRUNO 2 940,00 99 RUE DU SENATEUR VANDAELE WEST CAPPEL BARBIEUX JEAN REMY 2 940,00 6 RUE DES HIRONDELLES BIACHE SAINT VAAST BEAUCHAMP MICHEL 2 940,00 2 RUE DES CHAMPS LESPINOY BECU FRANCIS 2 940,00 24 RUE DE LA GARE PERNES BENBRAHIM NABIL 2 940, RUE EMIR DOFFENIES HERGNIES BERTOUX LUCIEN 2 940,00 1 RUELLE DUMEZ BOUSIES BILLET DAVID 2 940,00 12 RUE LEON BLUM HOLQUE BLAIN DAVID 2 940, RUE DES COQUELICOTS AUDRUICQ BLONDEL CHRISTOPHE 2 940, RUE DE COHEM WITTES BOUCHOT PASCAL 2 940,00 23 AVENUE DES PEUPLIERS LAVENTIE BRACQUART FRANCIS 2 940,00 12 RUE PRINCIPAL TORCY BURY MARIE CHRISTINE 2 940,00 1 RUE D ETH BRY CABARET LAURENT 2 940,00 6 RESIDENCE PASTEUR SAINS EN GOHELLE CADET LAURENT 2 940, RUE DE LA CONVERSERIE PONT DE BRIQUES ST ETIENNE CAILLEAUX YANN 2 940,00 12 RUE SERGENT DEGALLAIX ABSCON CARBONNET PHILEAS 2 940,00 11 BIS RUE D ESWARD RAMILLIES CARPENTIER DOMINIQUE 2 940,00 LOTISSEMENT LES SIX BONNIERS ORCHIES CARTON CHRISTOPHE 2 940,00 46 RUE DE LA LIBERTE BAISIEUX CAUDERLIER EMILE 2 940,00 26 RUE MARCEL CAUVIN CONDE SUR L ESCAUT CAVAN TONY 2 940,00 52 RUE GOURLET HENIN BEAUMONT CHAUSSIER DANY 2 940,00 26 HAMEAU DE LIERETTES LIERES CHERMEUX DAVID 2 940,00 5 RESIDENCE L ABBAYE CLAIRMARAIS CHRETIEN OLIVIER 2 940,00 43 RUE DES ERABLES LA GORGUE CORNE DAVID 2 940,00 24 RUE LEONARD DE VINCI VIOLAINES CORREIA JOSE 2 940, RUE ROGER LECERF PREMESQUES COUKARD CHARLES 2 940,00 26 RUE BRANLY ARQUES DANIEL THIERRY 2 940,00 31 RUE JULES FERRY SAINT HILAIRE LEZ CAMBRAI DEBAISIEUX OLIVIER 2 940,00 56 RUE PRINCIPALE AIX EN ISSART DEBREU VERONIQUE 2 940, RUE DE DENAIN DOUCHY LES MINES DELAFORGE DANIEL 2 940,00 2 RUE DES CHARMES VILLERS AU BOIS DELAUTRE OLIVIER CLAREBOUT CHRISTINE 2 940,00 70 RUE NORBERT SEGARD LA GORGUE DJENNANE ABDEL HAFIZ 2 940, BD ALBERT SCHWEITZER HENIN BEAUMONT DOUAY MICHEL 2 940,00 17 LA CROIX ROUGE REXPOEDE

169 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville DRUANT DOMINIQUE 2 940, RUE DU HOUCK ESTAIRES DUBOIS ERICH 2 940,00 83 RUE DE ROUE SECHE BOUSIGNIES SUR ROC DUCHARNEUX THOMAS 2 940,00 11 RUE MAURICE DRUART RECQUIGNIES DUPIRE HUBERT 2 940,00 50 RUE VICTORIEN CANTINEAU ENGLEFONTAINE ELOY BERTRAND 2 940,00 CHEMIN DES BATTEURS BRIMEUX FERIAL AURELIE 2 940,00 19 RUE DU PUISIEUX HEBUTERNE FOLLET REYNALD 2 940,00 11 RUE ALFRED DAUCHEZ WINGLES GINGUENE SEBASTIEN 2 940,00 12 CITE DES ORMES SAINT MARTIN BOULOGNE GODART JEROME 2 940, CHEMIN DES DUNES MARCK GOOLEN OLIVIER 2 940, ROUTE DE HELLE WEST CAPPEL GOURNAY YVES 2 940,00 21 RUE DE LA CHAPELLE QUAEDYPRE GRIGNON GERARD 2 940, RUE DU MOULIN PEUPLINGUES HAMEL FRANCK 2 940,00 11 DOMAINE DES BERCEAUX RODELINGHEM HEBERT CHRISTIAN 2 940,00 15 RUE JULIEN DUVIVIER COUDEKERQUE BRANCHE HERBAUX BERNARD 2 940,00 92 RUE NOTRE DAME DE LORETTE AGNEZ LES DUISANS HOSDEZ PASCAL 2 940, RUE DE LA ROUME BOESCHEPE HURTAUX FABRICE 2 940,00 38 BIS ROUTE DE VALENCIENNES CYSOING LECOCQ LUDOVIC 2 940,00 39 RUE DES ERABLES LA GORGUE LECOCQ PHILIPPE 2 940,00 20 RUE PRINCIPALE CAMPAGNE LES WARDRECQUES LERISSON GUY 2 940, BD DE REIMS ROUBAIX MACREZ AGENOR 2 940,00 35 RUE DU FAY BEZINGHEM MAILLARD CHRISTOPHE 2 940, RUE DU DOCTEUR ROUX MARCK MOHAMED MYRIAM 2 940,00 69 RUE DES FRERES CARON DIVION MONNIER DIDIER 2 940, RUE DU FAYT ROSULT MOXHON ERIC 2 940,00 2 BIS RUE ALBERT D HENDECOURT GOGNIES CHAUSSEE PAREZ BERNARD 2 940,00 6 ROUTE DE QUESNOY WARNETON PECQUEUR TURENNE 2 940,00 8/6 RUE D HALLENNES SEQUEDIN PERIN DEMORY VICTOR 2 940,00 5 RUE DENIS CORDONNIER WATTIGNIES PIERRE MARYSE 2 940,00 6 CONTOUR DE WATTIESSART SECLIN PILOT GREGORY 2 940,00 65 RUE DE STENDHAL LIEVIN PLATTEAU LAURENT 2 940,00 6 CLOS DES MONTS DE FLANDRE DEULEMONT PODEVIN VIRGILE 2 940, AVENUE HENRI MORY SAMER PORQUET JEAN BAPTISTE 2 940,00 19 RUE DU MARECHAL LECLERCQ LE PORTEL QUIGNON YVES 2 940,00 47 RUE DE THELUS ECURIE RAVAUX CHRISTOPHE 2 940,00 12 RUE RENE VAZE PELVES REBOUCHE PATRICK 2 940,00 28 RUE DES ARGOUSIERS ECAULT RENKIN JEAN PAUL 2 940,00 53 RUE DU PONT BOUSIGNIES SUR ROC REYNAERT NICOLAS 2 940,00 30 AVENUE LECLERC WORMHOUT SAILLY JEAN LOUIS 2 940, ROUTE D AUDRUICQ SAINT FOLQUIN SAUVAGE JEAN CLAUDE 2 940, RUE DU MARECHAL LECLERC RACHES SAVARY LUDOVIC 2 940,00 61 RUE LOUIS PASTEUR FENAIN SCHACHT JOSEPH 2 940,00 69 LA PLACE EBBLINGHEM SENS MANUEL 2 940, RUE DU CROQUET BLARINGHEM TARTAR SYLVERE 2 940,00 7 ROUTE NATIONALE ANNEQUIN THIEBAUT PATRICE 2 940, ROUTE DE LA HAUTE LEULINGUE SAINT TRICAT

170 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville TRICHOT JEAN LUC 2 940, RUE DE BAILLON RACHES VALLIENNE LAURENT 2 940,00 55 RUE DES LILAS HONDEGHEM VANDENBROUCKE PATRICK 2 940,00 9 RUE ELFRIDA CAESTRE VAN LANDUYT JIMMY 2 940, RUE VERTE LA COUTURE VANROY JEAN CHARLES 2 940,00 28 GRANDE RUE GREVILLERS VASSEUR CLAUDE 2 940,00 6 RUE DE LILLERS BURBURE VERHAEGHE JEAN MARC 2 940, RUE DES FLICQUETS LESTREM WACHEUX BERTRAND 2 940,00 28 RUE DES SAPINS RINXENT WACQUIEZ JEAN PAUL 2 940,00 28 RUE LOUIS ARAGON ORCHIES WAROQUIER JEREMY 2 940,00 3 ALLEE EDMOND MICHELET LYS LEZ LANNOY WEPIERRE CARON SEBASTIEN 2 940,00 6 RESIDENCE VIPERINE VERQUIN WOLKOWICZ NICOLAS 2 940,00 28 RUE DE L EGALITE BUGNICOURT DEPISTAGE DU CANCER DANS LE NORD 2 934, RUE DE CONDE LILLE CEDEX MARKET SHARE SYSTEM SONAILS ACADEMY 2 930, RUE DE LA FAYETTE PARIS COLLEGE CANIVEZ 2 926, RUE BERTHE GARNIER DOUAI DUBUS MAURICE 2 925,00 2 RUE DE ROUGEFAY BUIRE AU BOIS LABALETTE JEAN MARC 2 925, RUE DU 4 SEPTEMBRE FOURNES EN WEPPES LEPORCQ DANY 2 925,00 14 RUE JULES DEVIS CAUCHY A LA TOUR MESTDAG JEAN FRANCOIS 2 925, RUE DE RONCQ TOURCOING PENEL SERGE 2 925,00 6 RESIDENCE CHARLES DELANNOY BURBURE SLIVSEK MARC 2 925,00 13 RUE JULES FERRY GIVENCHY EN GOHELLE TELLIER MICKAEL 2 925,00 19 RUE DE WANQUETIN SIMENCOURT DECARNIN JOELLE 2 900, RUE MARGUERITE YOURCENAR GUESNAIN DELERUE SANDRINE 2 900, RUE DES PRIMEVERES MONTIGNY EN OSTREVENT DUCROCQ THIERRY 2 900,00 29 RUE PRINCIPALE CREPY JUDAS FREDERIC 2 900,00 60 LE CLOS DU FERQUOY NOYELLES SOUS BELLONNE RITAINE VINCENT 2 900,00 3 RUE PAUL EMILE VICTOR NOEUX LES MINES EFM ECOLE FRANCAISE MONONAUTIQUE 2 888, LES FONTENELLES QUILLY ALLAEYS THIERRY 2 880,00 17 RUE MARIE CURIE WORMHOUT ANSART PHILIPPE 2 880,00 3 ROUTE DE BUCQUOY ACHICOURT BEAUCAMP JEAN PAUL 2 880,00 22 RUE LOUIS PASTEUR MAZINGARBE BENNOUSSA OMAR 2 880,00 13 RUE DEMOUTIER HORNAING BOCQUET FRANCK 2 880, RUE DU BOIS NEUVE CHAPELLE BOCQUET VIRGINIE 2 880, RUE LAZARE CARNOT LEFOREST BOULINGUIEZ GERARD 2 880,00 30 RUE EMILE COMBES DOUCHY LES MINES BRIDAULT JEAN PIERRE 2 880, RUE PAUL VAILLANT COUTURIER ANICHE BRUNEL GILBERT 2 880,00 2 RUE DAVID AIX EN ISSART BUTIN ERICK 2 880,00 39 RUE TRASSE BIERE ZUDAUSQUES CABARET FREDERIC 2 880,00 4 RUE DU BOIS CALONNE SUR LA LYS CAUSSIN GILBERT 2 880, RUE DU COUREUX BOUSIGNIES SUR ROC CHRETIEN REYNALD 2 880,00 64 ROUTE DE LENS HARNES CLARISSE PHILIPPE 2 880,00 6 RUE DU WICQUET NOEUX LES MINES CLEMENT OLIVIER 2 880,00 57 RUE D HAILLICOURT BARLIN COPPIN YVAN 2 880,00 65 IMPASSE DES PUITS COUTICHES CORBANESI JEAN PAUL 2 880,00 39 RUE DU COURGAIN BAINCTHUN

171 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville CROCHET PASCAL 2 880,00 51 RUE D HOUCHIN BARLIN DAMAGEUX PIERRE 2 880, , RUE KLEBER LOOS EN GOHELLE DEBOUTTER ERIC 2 880, RUE DU CHATEAU BUSNES DELALLEAU BRUNO 2 880,00 1 RUE DE LA GUINGUETTE HELLEMMES LILLE DELATTRE SERGE 2 880, LE BRIBOU HEURINGHEM DELECROIX LYDIA 2 880,00 17 RUE DENIS CORDONNIER WIZERNES DELECROIX MICHAEL 2 880,00 2 RESIDENCE VIPERINE VERQUIN DELGERIE JEANNINE 2 880,00 3 SENTIER DES CANTINES STEENBECQUE DELRIVE OLIVIER 2 880, RUE D HERSIN BARLIN DEPORCQ FREDERIC 2 880, RUE DE LA MONTAGNE BOESCHEPE DEPRE JEAN LUC 2 880,00 13 RUE D HOUDAIN LA COMTE DEQUIDT JEAN LUC 2 880,00 18 RUE D HESDIN BOUBERS SUR CANCHE DERRICHE NORDINE 2 880,00 4 RESIDENCE LA MAISONNERAIE LIEVIN DEVULDER ARNAUD 2 880,00 7 RUE LOUISE MICHEL CARVIN DOLLE JEAN CHARLES 2 880,00 6 RUE BISCANE TORCY DONNAINT LUC ET GUFFROY ISABELLE 2 880,00 22 RUE DE MONCHAUX VERCHAIN MAUGRE DOUTRELEN DAVID 2 880, RUE DELFLIE LESTREM DUDITLIEU VIRGINIE 2 880,00 6 RUE DUFOUR BAILLEUL DURAND JACKY 2 880, ROUTE NATIONALE MARCONNELLE DUYCK JULIEN 2 880, RUE DE LA MAIRIE BISSEZEELE FASQUEL LAURENT 2 880, RUE DE L EGLISE ANDRES FAUQUEMBERGUE PASCAL 2 880, RUE DE LA VALLEE GAUCHIN VERLOINGT FERREIRA MARIA 2 880,00 30 RUE JEAN ROUSSELIN ANICHE FEUTRY GILLES 2 880,00 22 RUE DE MOYECQUES LANDRETHUN LE NORD FOURRIER LAURENT 2 880,00 2 RUE DES CHARMETTES SAINT JOSSE FRITSCH CELINE 2 880,00 9 RESIDENCE DU THELUS THUMERIES FRUCHART THIERRY 2 880, RUE DE LEVAL AUBERS GHYSELINCK YANNICK 2 880,00 39 RUE JEAN BERNIER FLERS EN ESCREBIEUX HAMY PHILIPPE 2 880,00 75 RUE EMILE ZOLA FOUQUIERES LES LENS LABEDSKI SERGE 2 880,00 35 RUE DES CRESSONNIERES MAZINGHEM LAMBLIN JEAN 2 880, RUE DE LA BLEUE PREMESQUES LAMIAUX RODOLPHE 2 880, ROUTE D HAZEBROUCK WALLON CAPPEL LANGAGNE JEAN CLAUDE 2 880,00 3 RUE DES BLEUETS PAS EN ARTOIS LECUYER ERIC 2 880,00 20 RUE D ALSACE OYE PLAGE LEGRAND GAETAN 2 880,00 7 RUE D YPRES BAILLEUL LELOIRE ALAIN 2 880,00 7 RUE DU HAUT CHEMIN RICHEBOURG LEMPEREUR THOMAS 2 880,00 22 RUE MARIE LAURENCIN SAINS EN GOHELLE LEROY DANIEL 2 880,00 33 ROUTE DE SOCX QUAEDYPRE LIHOUCK REGIS 2 880,00 13 RUE DE CHENONCEAUX COQUELLES MANIER TONY 2 880,00 2 LOTISSEMENT TORTILLARD VERTON MENU JEAN PIERRE 2 880,00 65 RUE DE LA NEUVE VOIE LA COUTURE MORDACQ JEAN FRANCOIS 2 880,00 7 RUE D HAULCHIN BARLIN NITCHEU FAUSTIN 2 880,00 26 DOMAINE DE CHANTECLAIR HARNES OUTTERYCK FABRICE 2 880, RUE DE L ARNEAU BOESCHEPE PACCOU BRUNO 2 880, RUE DE LA MAIRIE BISSEZEELE

172 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville QUESTE EDITH 2 880, RUE DE LA BRASSERIE BUSNES SEGARD FREDERIC 2 880,00 21 RUE DE LA REPUBLIQUE ESTRUN TAMARGO JUAN ET DELOOF HELENE 2 880, RUE HECTOR BERLIOZ NIEPPE TIRTAINE DOMINIQUE 2 880, RUE D HOURDAIN BARLIN VANDENBROUCKE GUY 2 880,00 4 RUE DU PRE MONSEU HERLIES VANHOVE CHRISTOPHE 2 880,00 8 RUE BAUDELAIRE WATTRELOS VERSTRYNGE MICHEL 2 880,00 4 RUE DES BUISSONNELLES NOEUX LES MINES VIENNE JEAN CLAUDE 2 880,00 28 RUE DE PIETRE AUBERS VIGNOZZI ALEXANDRE 2 880, RUE PULMEZ LANDAS VILLETTE CHRISTOPHE 2 880, HAMEAU DE LA RUE MONCHEAUX WILMOT BRUNO 2 880,00 5 RUE DU GENERAL DE GAULLE ESTOURMEL GUILMATRE VINCENT 2 860, RUE DE SAINT OMER OXELAERE DELECAMBRE HERVE 2 835,00 71 RUE DU GENERAL DE GAULLE TEMPLEMARS DELCOURT RENE 2 820,00 35 RUE PILATRE DE ROZIER WIMILLE PERENCHIES 2 810, MAIRIE BP PERENCHIES DRAPRI CLAUDE 2 805,00 2 RUE DE LA RESISTANCE HOUPLIN ANCOISNE VERDAVAINE PASCAL 2 805,00 6 RESIDENCE GEORGES BRASSENS RAISMES ADAMCZYK CLAUDE 2 800, RUE CRONTE VOYE QUIEVRECHAIN BOCQUET PATRICK 2 800, RUE D AIRE ECQUES CENTRE SOCIO CULTUREL DULCIE SEPTEMBER 2 800,00 60 RUE GEORGES POMPIDOU LOON PLAGE CHASTAIN THOMAS 2 800, RUE PIERRE SERVEAU OSTRICOURT DELORY BRUNO 2 800,00 39 RUE DES ROSES HOUPLIN ANCOISNE DEMOULIN YVES 2 800,00 34 RUE DE VALMY HARNES DESREUMAUX AXEL 2 800,00 85 A RUE DES HORBES OHAIN DUFOSSE FABRICE 2 800,00 65 RUE LAMARTINE SAINS EN GOHELLE GRAVELINE ERIC ET VIRGINIE 2 800,00 14 RESIDENCE DES BLANCS CHAMPS LAPUGNOY LECLERCQ JEAN MARC 2 800,00 89 CHEMIN DES PAPETIERS AUDEMBERT MERLO SEBASTIEN 2 800,00 34 ROUTE DE LUMBRES WISMES SIX EVELYNE 2 800,00 31 RUE DES BUISSONS CONDETTE SMEDT OLIVIER 2 800,00 21 RUE SAINT PIERRE BRAY DUNES TERMOLLE BRUNO 2 800,00 5 RUE DE LA BRIQUETTE BEAUFORT TOUS AZIMUTS THEATRE 2 800, RUE DU DANEMARK ROUBAIX A SAINTE CECILE 2 798, GRAND PLACE CASSEL SAINT GEORGES GILBERT 2 782,00 13 RESIDENCE DES TILLEULS ARDRES BONVOISIN JEAN MARC 2 775,00 64 RUE PRINCIPALE LOISON SUR CREQUOISE BRICOUT DIDIER 2 775, AVENUE ADOLPHE LEROY MERLIMONT CARRE FRANCKY 2 775,00 11 RUE DE LA TIRMANDE LIGNY LES AIRE DESUMEUR STEPHANE 2 775,00 RES LES JARDINS D HAUTHIERE BRUAY SUR L ESCAUT DUBOILLE DAVID 2 775,00 19 RUE ALAIN FOURNIER LIEVIN LEFEBVRE CHRISTOPHE 2 775,00 41 RUE DE LA PAIX CONDETTE LETERME ARNAUD 2 775, RUE DE LA GARE BOESCHEPE MARCHAL MARIE CHRISTINE 2 775, CLOS BLAGNY LE VIGNOBLE VALENCIENNES SZYMANSKI NICOLAS 2 775,00 10 RUE ALAIN FOURNIER LIEVIN VANACKERE XAVIER 2 775, RUE DE WASQUEHAL ROUBAIX LOUCHARD MICHEL 2 760,00 83 BIS RUE JEAN JAURES CUINCHY

173 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville ACCOMPAGNEMENT 2 750, RUE DE SOUBISE DUNKERQUE ADEFOR BOULONNAIS 2 750, , RUE FAIDHERBE BOULOGNE SUR MER KRYSALIDE DIFFUSION 2 750, RUE D ARTOIS LILLE SILVER YANN 2 750,00 12 CITE JEAN JACQUES ROUSSEAU MARQUETTE EN OSTREVENT TOUSCAN 2 748, RUE CARNOT WATTRELOS DE SOUSA RODRIGUES MANUEL 2 736,00 49 RUE JACQUES WAGNON HALLUIN BAVINCHOVE (COMMUNE) 2 730, MAIRIE BAVINCHOVE BAUDOUIN FIEVE 2 730, RUE DES MIOCHES LESTREM JACQUEMIN DAVID 2 730, RUE DE VILLERS PLOUICH GOUZEAUCOURT AIRE DOMICILE 2 716, RUE PIERRE BROSSOLETTE ROOST WARENDIN CANOPEE 2 706, RUE DES LIGNES ROUBAIX ALAVOINE FANNY 2 700, RUE HENRI REGNAULT ROUBAIX BIGO JULIEN 2 700,00 25 RUE BLANCHE DUPONT ESTEVELLES DECHAND STEPHANIE 2 700,00 66, RUE DES GLYCINES DUNKERQUE FUENTES DOMINIQUE 2 700,00 3 RUE DE SAINT EXUPERY JEUMONT HAMON CHRISTIAN 2 700,00 1 RUE BERLIOZ NOEUX LES MINES KALEM HAMIDOU 2 700,00 21 ALLEE REMBRANDT ROUBAIX POUILLE LUCAS 2 700, RUE RENE CASSIN LOON PLAGE RYNGAERT CONSTANT 2 700,00 15 ROUTE DE SAINT OMER LEDERZEELE STIEVENARD CLAIRE 2 700,00 2 CHEMIN CROISE SERVINS STROOBANDT MARC 2 700,00 5 RUE SAINT ANTOINE LES MOERES TILLOY CHRISTOPHE STOCCO PRESCILLIA 2 700,00 43 RUE MAURICE LENFANT VENDIN LE VIEIL ZONA JIM 2 700,00 RUE DE LA BORNE SORBIERS MASSE DIDIER 2 697, RUE DE L'ENFER LESTREM HOREN DAVID 2 695,00 6 RUE D ARMENTIERES HAZEBROUCK COMITE DES FETES CITE ,00 21, RUE D'ORLEANS AIX NOULETTE CDAF FORMATION 2 661, AVENUE DU VAL DE FONTENAY FONTENAY SOUS BOIS UNIVERSITE DE TOULOUSE LE MIRAIL 2 660, ALLEE ANTONIO MACHADO TOULOUSE CEDEX 9 THIEULEUX PHILIPPE 2 660,00 40 RUE SAINT LUC LILLE ALI CHRISTINE 2 640,00 7 RESIDENCE DES HIRSONS LIEVIN BULINSKI JEAN PIERRE 2 640, RUE DE SAINT AMAND MOUCHIN DESCAMPS MARIE JEANNE 2 640,00 8 RUE RAYMOND POINCARE BOURGHELLES ALEC ACCOMPAGNEMENT LECTURE ECRITURE CALCUL 2 631, , RUE LAFAYETTE CAUROIR FACHES THUMESNIL 2 615, HOTEL DE VILLE FACHES THUMESNIL LES AMIS DU QUATUOR ARABESQUE 2 613, BOIS D ACHELLES RONCQ OPALE AIDE ET PRESENCE 2 605, LOCAL REGAIN ETAPLES AFPA VEIGNE 2 597, LE PASSOIR VEIGNE LEULINGHEM LES ESTREHEM 2 597, MAIRIE LEULINGHEM LES ESTREHEM ANDRUSZCZAK JEAN PIERRE 2 590,00 RUE D ERQUELINNES JEUMONT BACQUET CELINE 2 590,00 40 RUE FRANCOIS BRASME BULLY LES MINES BAISE JEAN MARC 2 590,00 17 IMPASSE DE DOULENS ACHIET LE GRAND BALESSE PHILIPPE 2 590,00 16 RUE DE WALINCOURT MALINCOURT BAUDE RICHARD 2 590,00 67 RN COULOMBY BLANCHET GILLES 2 590,00 11 RUE DE LA CAROLLE DOUVRIN BLONDEL JEAN LUC 2 590,00 39 RUE JACQUARD COURRIERES

174 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville BONEL AURELIE 2 590,00 65 RUE DES ORMES OSTRICOURT BOULANGER GREGORY 2 590,00 10 RUE MARCEAU TRITH SAINT LEGER BRONET LUC 2 590,00 98 RUE JULES GUESDE BLENDECQUES CAVRO CHRISTIAN 2 590,00 16 CITE DU SENTIER DE SAINT REMY HAUTMONT COVILLERS JEAN MICHEL 2 590,00 3 RUE GEORGES CLEMENCEAU OIGNIES CRISPYN FRANCIS 2 590,00 25 RUE DES CAMELIAS LYS LEZ LANNOY DANEL HERVE 2 590,00 21 RUE MARC DEMILLY SOMAIN DARDENNE JEAN LUC 2 590,00 77 RUE JEAN MOULIN LENS DARRAS BENOIT 2 590,00 75 RUE DE LA CROIX BARBET RICHEBOURG DAUTRIAUX CHRISTOPHE 2 590,00 44 ROUTE NATIONALE ECAILLON DAUTRICHE IVAN 2 590,00 33 RUE DE BURBURE LILLERS DEBEZAT FREDERIC 2 590,00 10 RUE DE LA FRETE LOUVIGNIES QUESNOY DELEBARRE PIERRE 2 590,00 14 RUE JULIEN PLE VILLERS GUISLAIN DELMARLE NADEGE 2 590,00 22 RUE DE SAINT POL MAISNIL DEMESTRE SYLVIE 2 590,00 16 RUE MOZART RONCHIN DENEUWELAERE DIDIER 2 590,00 15 RUE CHARLES PEGUY CALAIS DEVERREWAERE CLAUDE 2 590,00 14 RUE DU POURCHAIN BOISLEUX SAINT MARC DEWAELE SAMUEL 2 590,00 42 ROUTE DE VALENCIENNES FEIGNIES D HOLLANDER GREGORY ET BARON EMILIE 2 590, RUE DESNOULLET ANNOEULLIN DOLPHIN DIDIER 2 590,00 26 RUE PAUL LANGEVIN AULNOY LE VALENCIENNES DORGE JEROME 2 590,00 2 RUE DE LA GARE NOYELLES SUR SELLE DOUAY LUDOVIC 2 590,00 49 RUE DU MARECHAL LECLERC MAZINGARBE DUFAYE DANIEL 2 590,00 54 RUE NARCISSE PETIT SAINT AUBERT DUFLOT DOMINIQUE 2 590,00 47 RUE DU CALVAIRE INCHY EN ARTOIS DUFOSSET CELINE 2 590,00 67 RUE DES BEAUX MONTS LIESSIES DUHAMEL PHILIPPE 2 590, ROUTE D ESTAIRES LA COUTURE DUMONT BERNARD 2 590,00 6 RUE DES MACONS DUISANS DUPRIEZ BERNARD 2 590, RUE DES CHAMPS ANHIERS DURIEUX RODRIGUE 2 590,00 38 RUE DU GENERAL LECLERC MARETZ DUTILLY CLAUDE 2 590,00 22 RUE DE LA PLACE MAMETZ FEUTRIE PHILIPPE 2 590,00 33 RUE DES HAIES RICHEBOURG FOURNIER ALAIN 2 590,00 2 RUE ROGER SALENGRO HOLQUE GELLYNCK JEAN MICHEL 2 590,00 38 AVENUE DU PONT ROUGE AVESNE SUR HELPE GENEAU FRANCK 2 590, ROUTE D ALINCTHUN BELLEBRUNE GOBERT GERARD 2 590,00 31 ROUTE DE WINGLES VENDIN LE VIEIL GOBERT JEAN BERNARD 2 590,00 9 RUE DES ACCACIAS VERTON GUSTIN SYLVAIN 2 590,00 45 RUE DU 19 MARS IWUY HENISSART FABIEN 2 590,00 1 BIS RUE CHAPTAL CALAIS HERLIN DOMINIQUE 2 590,00 8 RUE PIERRE BROSSOLETTE WINGLES HUYGHE JEAN LUC 2 590,00 27 ALLEE DES FLEURS GHYVELDE LABALETTE GAUTHIER 2 590,00 8 HAMEAU DU BLEU TOUR STEEWERCK LASSALLE FRANCIS 2 590, RUE DE DESVRES COURSET LEBLON PASCAL 2 590, RUE DELANNOY LESTREM LEFEBVRE DIDIER 2 590,00 32 PLACE DE LA JUSTICE LALLAING LEYSENS GREGORY 2 590,00 72 RUE ALPHONSE DAUDET TERDEGHEM

175 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville LOTTIAUX PATRICK 2 590,00 49 ROUTE NATIONALE SAINT WAAST LYOEN OLIVIER 2 590, RUE CASIMIR BEUGNET LEFOREST MARTIN VINCENT 2 590, BIS RUE DE DENAIN DOUCHY LES MINES MERLIN NICOLAS 2 590,00 13 RUE DE LA VALAUDIERE SAINT REMY DU NORD MIKOLAJEWSKI DAVID 2 590,00 2 RAQUETTE DU PRE FLEURI CONTES MORETTE DOMINIQUE 2 590,00 1 ROUTE DU HAM NIEULET MOTTIER THIERRY 2 590,00 4 RUE MARCEAU DUPUIS ECOUST SAINT MEIN NOLIN DANIEL 2 590,00 50 RUE D YPRES SAULZOIR NOWAK CATHERINE 2 590,00 4 TER RUE THOMAS EDISON PROLONGE LIEVIN OSINSKI JEAN MICHEL 2 590,00 6 RUE DE FLANDRES LOISON SOUS LENS OUBEDAS JEAN PIERRE 2 590, RUE DE LA HOULETTE SIN LE NOBLE PAVARD FREDERIC 2 590, RUE MOISE RAMPANAUX JEUMONT PELTIER GEORGES 2 590,00 75 ROUTE DE CATILLON LA GROISE PETIT JEAN JACQUES 2 590,00 13 RUE DU CANTON ANOR PETIT SAMUEL 2 590,00 42 RUE DU VIVIER CRESPIN POUILLE CHRISTOPHE 2 590,00 18 RUE DE LA GARE NOYELLES SUR SELLE POULY LAURENCE LEGRAND JOHAN 2 590,00 23 IMPASSE JEAN GOSSELIN HENIN BEAUMONT PRIMORIN PASCAL 2 590,00 88 RUE PRINCIPALE CAVRON SAINT MARTIN RAOUL SEBASTIEN 2 590,00 75 RUE JULES FERRY SALOME REVEILLON LUC 2 590,00 9 RUE DU FAUBROUG BUS RINGOT CHRISTOPHE 2 590,00 30 RUE DES CHARMES WIMEREUX RIVET JEAN FRANCOIS 2 590, RUE DE DESVRES SAMER ROUSSEAU MARC 2 590, CHEMIN DE LA PORQUERIE PONT SUR SAMBRE ROZE GUILLAUME 2 590,00 56 RUE DE FRESNES VICQ SALENGUE JOCELYNE 2 590,00 27 BIS RUE JEAN MERMOZ SAULZOIR SOURDEVAL ALAIN 2 590,00 20 BIS RUE DU 11 NOVEMBRE LUMBRES STALLA THIERRY 2 590,00 45 RUE LEO LAGRANGE AVESNELLES TANCHON JACKY 2 590, RUE DE GUARBECQUE SAINT VENANT THEBAULT LUDOVIC 2 590,00 14 RUE WIDANCE MARESQUEL ECQUEMICOURT THOURILLON MICHEL 2 590, RUE DE LA BRASSERIE HERMELINGHEN TRAISNEL THIBAUT 2 590, ROUTE D HONDEGHEM HAZEBROUCK VANCAUWENBERGHE PASCAL 2 590,00 19 RUE DES FRERES GONTHIER WASQUEHAL VANDROTH PIERRE 2 590,00 59 RUE AUGUSTE LEROUX MAZINGARBE VERNIER BERNADETTE 2 590,00 86 RUE JEAN JAURES VERQUIN VERNIER NADINE 2 590,00 61 CITE DU GARD BERLAIMONT WOJAK GERARD 2 590,00 58 RUE FRANCOIS DELATTRE LIBERCOURT ZABIK JEAN BERNARD 2 590,00 24 RUE MARTHE WATTRELOS MAISON FAMILIALE ET RURALE VALFOSSE 2 587, , FOND DE MOURIEZ MARCONNE GIBERT NICOLAS LEPROHON AURELIE 2 580,00 8 LIEU DIT LE MESNIL ETROEUNGT CAP SANTE FRANCE 2 579, RUE DE L ILE DE FRANCE MARCQ EN BAROEUL AUGER JEAN PIERRE ET ROSSIGNOL LAURENCE 2 568,00 44 AVENUE PERCIER ET FONTAINE BOULOGNE SUR MER BOURGOIS ALCIDE 2 568,00 6 GRAND RUE WILLERVAL DECOTTIGNIES MARC 2 568,00 41 BIS RUE DU TOUQUET MARQUETTE LEZ LILLE GUERY PASCAL 2 568,00 52B RUE DU DOCTEUR LEPAN LOMME GUILLERET FREDERIC 2 568, RUE JULES SUPERVIELLE LOOS EN GOHELLE

176 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville LE CADRE SANDRINE 2 568,00 25 RUE DES LAURIERS ESTAIRES SALTARELLI PIERO 2 568,00 26 RUE DE LA SOMME LEFOREST ADHS PROXIM SERVICES HAINAUT 2 564, RUE JEAN JAURES CONDE SUR L ESCAUT COLLET JEAN CLAUDE 2 560, RUE DE BOULON HAYNECOURT FASO SOURIRE 2 550, RUE NICOT LAMBERSART LA VIE TRANQUILLE 2 547, RUE ARTHUR LAMENDIN NEUVILLE SUR ESCAUT SAONA BIJOUX CAFFIAUX GUISLAINE 2 541, RUE DE FAMARS VALENCIENNES CEPA CENTRE D ENSEIGNT PROFESSIONNEL AGRICOLE 2 538, , ROUTE DE GRAVELINES BOURBOURG SAINTE ODILE LYCEE PRIVELYCEE GENERAL 2 536, AVENUE DE DUNKERQUE LAMBERSART CONSOMMATION LOGEMENT ETCADRE DE VIE DU BOULONNAIS 2 535, BIS ALÉE LOUIS DAVID BOULOGNE SUR MER AMICALE LAIQUE DES TILLEULS 2 520, ECOLE PUBLIQUE MIXTE FENAIN ARBONNIER EMMANUEL 2 520,00 15 RESIDENCE FREDERIC CHOPIN PETITE FORET BIZ DAVID 2 520,00 9 RUE DES GABELOUS NEUVILLE EN FERRAIN BOLLIER THOMAS 2 520,00 11 RUE DE LA LIBERATION HARNES BOUCLIER EMMANUEL 2 520,00 40 ALLEE DES TILLEULS MASNIERES BRUCKER DAVID 2 520,00 82 RUE PRINCIPALE SAINT GEORGES CLAY PHILIPPE 2 520,00 36 RUE DU GRAND FERRE ANNEZIN CRETEL REGINE 2 520,00 7 RUE DES PARADIS BULLY LES MINES DAMAS BERNARD 2 520,00 81 CLOS DES TONNELIERS VALENCIENNES DEBES MARC 2 520,00 63 RUE JULES FERRY MARCK DELECROIX PATRICK 2 520,00 18 CLOS DES CHARMILLES FOURNES EN WEPPES DELOFFRE ROGER 2 520, RUE DU LONG BUHOT BRUILLE SAINT AMAND DEVRAINNE CEDRIC 2 520,00 20 RUE DU SART BEAURAIN DOLAY CORINNE 2 520, ROUTE D HASNON WALLERS D OLIVIER QUINTAS JACQUES 2 520, RUE VILLERS CHATEL CAMBLIGNEUL DUBOIS CONTRERAS DIDIER 2 520,00 27 RUE DE L EGLISE LORGIES DUFOUR PASCAL 2 520, RUE DU FORT HAUTMONT GALLET PASCAL 2 520,00 11 RUE DELCOURT GUARBECQUE HANNEBICQ DIDIER 2 520, RUE DE BETHUNE GONNEHEM HANOT JEAN PAUL 2 520,00 51 RUE DES PATURES CHOCQUES HARMAND TONY 2 520,00 6 RUE DU PETIT CHEMIN UXEM HOMEY CAMILLE 2 520,00 12 RUE RONY COUTEURE MARQUILLIES LARUELLE YVON 2 520,00 1 B RUE BAUGNIES THIVENCELLE LEFEBVRE BERTRAND 2 520,00 2 RUE PRINCIPALE DOHEM LENOIR MICHEL 2 520,00 27 RUE DEL A RIVIERE GROFFLIERS MENU ANDRE 2 520,00 7 RUE DU PETIT MARAIS CAMBRIN MICHEZ FREDERIC 2 520,00 37 RUE DES CHENES VIOLAINES WATTIAUX ERIC ET CHANTAL 2 520,00 59 RUE EMILE BASLY HERSIN COUPIGNY CENTRE HOSPITALIER HENIN BEAUMONT 2 505, AV DES DEPORTES HENIN BEAUMONT A LA MARGE 2 500, BIS RUE DE LA GARONNE LILLE AMICALE DES RESIDENTS DELA CITE DE LA PARISIENNE 2 500,00 59 RUE BASSE DROCOURT ASSOCIATION MATISSE 2 500,00 19 RUE HENRI MATISSE CALAIS AVENTURE NATURE 2 500, AVENUE ROLAND HUET MONTIGNY EN OSTREVENT BOURBOURG 2 500, HOTEL DE VILLE BOURBOURG BOURGEOIS LUC 2 500,00 62 ALLEE DE LA SARABANDE VILLENEUVE D ASCQ

177 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville CAJ CLARENCE 2 500,00 MAIRIE 1, RUE PASTEUR DIVION CAMBRAI (HOCKEY CLUB) 2 500, AVENUE VILLARS CAMBRAI CCAS DE LOOS CTRE COMMUNAL ACTION SOC 2 500, RUE DU MARECHAL FOCH LOOS CHENY JEAN NOEL 2 500, RUE GUYNEMER FERRIERE LA GRANDE CLAPI 2 500, AVENUE ARTHUR LAMENDIN LIEVIN COMITE DES FETES DU TRANSVAAL 2 500,00 MAIRIE DIVION COURRIERES ASSISTANCE 2 500, HOTEL DE VILLE COURRIERES CZARNECKI JEANNE 2 500,00 209A RUE VICTOR HUGO ESCAUDAIN DEWAELE CHRISTOPHE 2 500, ROUTE NATIONALE GHYVELDE DUBUS CYRIL 2 500,00 7 SENTIER DE L EGLISE LAPUGNOY ECLAIREUSES ECLAIREURS DE FRANCE 2 500, RUE ANDRE BOULLOCHE LOON PLAGE EL FOUAD 2 500, /2 RUE EMILE ZOLA AVION GRAF THEATRE BIMBERLOT 2 500, RUE DE LA COURONNE LE QUESNOY IANCHELLO TOMMASO 2 500,00 4 RUE LA FAYETTE HERGNIES IEP LITTORAL 2 500, , ROUTE DE LA TRESORERIE WIMILLE JEANNE D'ARC ESTAIROISE 2 500, HOTEL DE VILLE ESTAIRES LA POSE 2 500, RUE ABEL DE PUJOL VALENCIENNES MAIRESSE ERIC 2 500,00 22 RUE MADAME PIERRE CURIE AULNOYE AYMERIES MOREAUX YANNICK 2 500,00 31 RUE JULES FERRY HORDAIN NAGLY NADINE 2 500,00 30 AVENUE DE LA LIBERTE LESQUIN POIDEVIN CATHY 2 500,00 39 RUE DU 14 JUILLET CAMPHIN EN CAREMBAULT PRIVES D'EMPLOI SOLIDARITE ET PARTAGE 2 500,00 HOTEL DE VILLE PROVIN ROUSSEL FREDERIC 2 500,00 10 RUE BENOIT MALON WALLERS STADE PORTELOIS 2 500, RUE DES CHAMPS LE PORTEL SYNDICAT NATIONAL DES OFFICIERS DE POLICE 2 500, BOULEVARD DE LA LIBERTE LILLE UNION BOULISTE CROISIENN 2 500, AVENUE DES 2 MOULINS CROIX VAN FRIEL STEPHANE 2 500,00 6 ROUTE NATIONALE ESTOURMEL VIGNY GUY 2 500, PLACE ROGER SALENGRO LOURCHES LES AMIS DU PATRIMOINE DE FRESSIN 2 486, MAIRIE FRESSIN LEGRAND ARNAUD 2 460, BOULEVARD DE PARIS LILLERS EPLEFPA DE DUNKERQUE LYCEE HORTICOLE 2 454, RUE DE LEFRINCKOUCKE DUNKERQUE CARTON PHILIPPE 2 450,00 10 RUE SAINT WINOC HONDSCHOOTE LES PLATRERIES NOUVELLES 2 449, ZAL RUE GEORGES LAMIOT AUBIGNY EN ARTOIS CIBC EMERGENCE 2 438, , RUE DU COMMERCE MAUBEUGE LYCEE MARIETTE (ASSOCIA.SPORTIVE DU) 2 435,22 BP BOULOGNE SUR MER CEDEX NATURE ET PROGRES 2 415, , RUE DE NOYON CAMBRAI OFFICE DU TOURISME DES 7VALLEES 2 414, HOTEL DE VILLE PLACE D'ARMES HESDIN BERTRAND CYRIL 2 400,00 25 ROUTE DE DOUAI ABSCON DELOUX PHILIPPE 2 400,00 28 GRANDE RUE FLEURBAIX DUCROCQ JEAN MARIE 2 400,00 11 RUE DES CREUSES SENINGHEM ELIAS MAXIME 2 400,00 13 RUE DE MONTESQUIEU DOUCHY LES MINES FOSSY JEAN PIERRE 2 400,00 20 RUE DU MOULIN HOUDAIN LEZ BAVAY GOUDESEUNE VINCENT 2 400,00 67 AVENUE SALVADOR ALLENDE RONCHIN HELBICQ PHILIPPE 2 400,00 36 AVENUE DE KALISZ HAUMONT KULIK FREDERIC 2 400,00 16 TER RUE EMILE ZOLA SOLESMES

178 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville LECLERCQ LAURIE 2 400,00 38/4 CHEMIN D ESQUERMES RONCHIN LEMORT GERARD 2 400,00 11 RUE DE LA FORET HERLY MANIEZ DENIS 2 400,00 77 RUE D ESTAIRES NEUF BERQUIN PAVY SYLVIE 2 400,00 7 RUE LONGUE RUE VINCLY SNYKERQUE ARMAND 2 400,00 33 RUELLE DE LA CROIX BARBET RICHEBOURG VANDENABEELE CHRISTOPHE 2 400,00 2 RUE LALO LOOS EN GOHELLE ST JOSEPH INSTITUT AGRICOL ET HORTICOLE PRIVE 2 367, ROUTE NATIONALE COULOGNE CHAAFIP COMITE HYGIENE ALIMENTAIRE ET ALCOOLOGIE 2 357, , AVENUE DAMPIERRE VALENCIENNES KABE BENIN 2 350, PLACE DE LA REPUBLIQUE LOOS EN GOHELLE TELMAR MICHEL 2 350, RUE DE LA NEUVE VOIE LA COUTURE CAILLARD FREDERIC 2 340,00 5 RUE DU MARECHAL JUIN VENDIN LE VIEIL LANDYS BORIS 2 340,00 31 RUE ROBERT FUGE BEUVRAGES LOCQUET JEAN YVES 2 340,00 48 RUE GRONDELIN MARQUION COMMUNAUTE COMMUNE MONT DES FLANDRES 2 333, , RUE PHARAON DE WYNTER BAILLEUL MAISON DE L'EUROPE 2 328, , RUE SAINT LOUIS FOURMIES FLANDRE (COMMUNA.COMMUNE 2 317, PLACE DU GENERAL DE GAULLE HONDSCHOOTE AMENAGEMENT HYDRAULIQUE BASSIN DE LA LAWE 2 317, B RUE ARTHUR LAMENDIN BRUAY LA BUISSIERE BULLY LES MINES 2 316, HOTEL DE VILLE BULLY LES MINES VALLEE AUTHIE AMENENAGT INSTITUT INTERDEPARTEMENTA 2 315, RUE VERMAELEN AUXI LE CHATEAU LABOURSE 2 302, RUE ACHILLE LARUE LABOURSE ACC TENNIS 2 300, RUE BERTRAND MILCENT CAMBRAI ASLTT ASS SPORTIVE TENNIS DE TABLE 2 300, TER RUE EDOUARD BRANLY ANSTAING BADMINTON CLUB ARTESIEN 2 300, ROUTE DE BAPAUME ARRAS BADMINTON CLUB D HERSIN 2 300, RUE PAUL DOUMER HERSIN COUPIGNY BADMINTON WAMBRECHIES MARQUETTES 2 300, CENTRE SPORTIF JB CIBIE WAMBRECHIES BILLARD FRANCAIS VILLENEUVE D ASCQ 2 300, RUE JEAN VILAR VILLENEUVE D ASCQ BOUWLER'S TEAM LILLE 2 300,00 4 RUE DES HORTENSIAS HOUPLINES BOWLING CLUB RN , ROUTE NATIONALE BORRE BOXING CLUB CARVINOIS 2 300, ROUTE DE LENS CARVIN CARPE DIEM 2 300, RUE DU MOULIN A HUILE EVIN MALMAISON CERCLE DE LA VOILE DES FLANDRES 2 300, RUE D ARTOIS MARCQ EN BAROEUL CHEMINOTS DE LILLE ASSOCIATION SPORTIVE 2 300, , BOULEVARD JEAN BAPTISTE LILLE CLUB LOISIRS LEO LAGRANGWINGLES 2 300, RUE JULES GUESDE WINGLES DELBREUF MICHEL 2 300, RUE DES MARTYRS BRUAY LA BUISSIERE EURO BOWLING FLANDRE 2 300, /22, RUE DU GRAND CHEMIN ROUBAIX GOELAND BOULONNAIS 2 300, , RUE DE LA FREGATE BOULOGNE SUR MER GOLF D'ARRAS (ASS SPOR- TIVE DU) 2 300, RUE BRIQUET TAILLANDIER ANZIN SAINT AUBIN GOLF DU TOUQUET 2 300, AVENUE DU GOLF LE TOUQUET HALTEROPHILIE AMICALE LAIQUE 2 300, MAISON DES ASSOCIATIONS BULLY LES MINES HARDELOT GOLF CLUB 2 300, , AVENUE DU GOLF HARDELOT ISLANDAIS (LES) 2 300, LES CLAINES OYE PLAGE LEERS OMNISPORTS 2 300, ESPACE MOTTE BOSSUT LEERS LEROY PASCAL 2 300,00 20 RUE DES CHENES HAZEBROUCK LES PECHEURS DE LA COTE D OPALE 2 300, RUE DU REVEREND PERE D HALLUIN WIMILLE OMNI SPORTS MUNICIPAL LOMMOIS TENNIS CLUB 2 300, HOTEL DE VILLE DE LOMME LOMME

179 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville PING PONG CLUB WATTIGNIE 2 300, CHEZ MR BOUR ALAIN LILLE PLEIN AIR DU BASSIN RONDCENTRE DEPARTEMENTAL 2 300, , RUE HENRI DESHAYS BOUCHAIN SAINT OMER GOLF CLUB AA 2 300, CHEMIN DES BOIS LUMBRES TENNIS CLUB DES FLANDRES 2 300, RUE JEAN BAPTISTE LEBAS CROIX TENNIS CLUB DE ST SAULVE 2 300, AVENUE JEAN JAURES SAINT SAULVE USD BILLARD 2 300, SOUS SOL PISCINE ASSEMAN DUNKERQUE RENCONTRES ET LOISIRS 2 295, RUE VICTOR HUGO OIGNIES ECOLE EUROPEENNE DE BIENETRE 2 285, RUE GEORGES CHAPELIER LE CHESNAY CANONNE NICOLAS 2 280,00 3 RUE DU MARCHE METZ EN COUTURE FAVIER YVES 2 280,00 79 AVENUE DE L EUROPE WATTIGNIES MAERTEN GREGOIRE 2 280, RUE DE GODEWAERSVELDE EECKE VERPOORT NADINE 2 280,00 62 RUE DE MANGO HAZEBROUCK BLAMPAIN JEAN LUC 2 250,00 63 ROUTE NATIONALE CATILLON SUR SAMBRE CROXO NADINE 2 250, VLAEMINCK STRAETE BERTHEN DIDIER ALEXANDRE ET OLIVEIRA ILDA 2 250,00 4 RESIDENCE VALMONCHY VIEUX BERQUIN FLAMENT JEAN JACQUES 2 250,00 13 RUE DE BOISLEUX FICHEUX HOUZE LAURENT 2 250,00 15 RUE JULES PLATEAU HARNES JOPS FRANCIS 2 250,00 35 RUE MOZART GRANDE SYNTHE LA TULIPE 2 250, RUE LOUIS LEJEUNE WASQUEHAL LES PRODUCTEURS DES 7 VALLEES 2 250, RUE NATIONALE BOUIN PLUMOISON LEZIER ALAIN 2 250, RUE DU 4 SEPTEMBRE FOURNES EN WEPPES LHEUREUX BERNARD 2 250,00 21 RUE GERARD DUROT CARNIN PINA BRUNO 2 250,00 80 RUE ERNEST DECEUNINCK ARMENTIERES TANCHON GAETAN 2 250,00 50A,RUE DIEVAL BAJUS TEMPLUS PASCAL 2 250,00 2 RUE DU 1ERMAI MASNIERES WALDA CZESLAW 2 250,00 1 RUE DE ROSENDAEL MARLES LES MINES VITACITE 2 240,00 PLACE DU DOCTEUR GUERSANT AULNOYE AYMERIES AMBIANCE COIFFURE 2 232, BIS RUE JULES GUESDE WATTRELOS BETHUNE CENTRE INTERINSTBILAN COMPETENCE 2 229, AVENUE SCULLY BETHUNE LOISIRS ET ACTIONS DES JEUNES POINTS JEUNES 2 227, ALLEE LAMARTINE ETAPLES ABBASI SAFDAR ABBAS ET MADAME 2 220,00 8 RUE ANDRE DE CHENIER BETHUNE ADJAOUD ARASKI 2 220,00 9 RUE BRUEGHEL HAZEBROUCK ALVAREZ THIERRY 2 220,00 75 RUE LEON GAMBETTA SAINS DU NORD BARBAUT DENIS 2 220,00 4 RUE DE LA MARNE RONCHIN BAROUX CHRISTOPHE 2 220,00 14 RUE DE NIELLES VAUDRINGHEM BARRAUD LAURENT 2 220,00 32 RUE GABRIEL PERI ANOR BECQUART SABINE 2 220,00 21 RUE DE BEAUMETZ BERNEVILLE BENOIT PIERRE 2 220,00 47 BOULEVARD DE CAMBRAI ROUBAIX BOUCHART BRIGITTE 2 220,00 40 RUE DES MEUNIERES MAISNIL LES RUITZ BREUER FREDERIC 2 220,00 30 RUE DU LUTTEAU ESCAUTPONT BRIDOUX CHRISTOPHE 2 220, RUE LUCIEN DUPIRE RAMECOURT BROUTIN JEAN MARC 2 220,00 81 RUE DE LA GARE BARLIN BRULIN LIONEL 2 220,00 15 RUE LEO DELIBES RONCHIN BULTEL HERVE 2 220,00 41 RUE D AIRE ROQUETOIRE BURLET JONATHAN 2 220,00 30 RUE MARLIERES BEAUDIGNIES

180 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville CANAPLE ALAIN 2 220,00 51 RUE DE NEUVILLE DOUCHY LES MINES CLAEREBOUT PASCAL 2 220,00 2 RUE DES CHARBONNIERS BRYAS COUSSEMAEKER SYLVIE 2 220,00 8 CLOS DU RIEZ CAMPHIN EN CAREMBAULT COUVREUR FABIEN 2 220, RUE DE BEAUFORT MERCKEGHEM CROIX JULIEN 2 220,00 64 RUE ROGER MARTIN LEVAL DACQUIN ERIC 2 220,00 4 RUE PRINCIPALE ENQUIN SUR BAILLONS DANDRE FRANCK 2 220,00 15 RUE DES LILAS FRESNICOURT LE DOLMEN DE CECCO CORINNE 2 220,00 13 RUE VICTOR HUGO ANSTAING DECROIX OLIVIER 2 220,00 8 RUE BERTY ALBRECHT LEFOREST DEFACHELLES BRUNO 2 220, RUE PRINCIPALE SURQUES DEFACHELLES STEPHANE 2 220, RUE PRINCIPALE HOCQUINGHEN DELHAYE MATHILDE 2 220,00 49 RUE DES PRES AVESNES SUR HELPE DELILLE ROLAND 2 220, RUE DU BOIS SAPINS RANG DU FLIERS DELVAUX BENOIT 2 220,00 55 RUE DU GENERAL DE GAULLE FOUQUEREUIL DESGACHERS BERNARD 2 220, RUE DU MARAIS SAINT TRICAT DEWAELE MICKAEL 2 220,00 1 RUE DE MA CAMPAGNE BAMBECQUE DORCHIE CHRISTIAN 2 220,00 10 ALLEE DES CHENES LIBERCOURT DUEZ GUILLAUME 2 220,00 25 RUE DU KEMMEL ARMENTIERES DUFFELEER THIERRY 2 220,00 15 BIS RUE FREDERIC SAUVAGE FERQUES FLORENT EUGENE 2 220, RUE HENRI FIEVET BEUVRY LA FORET FLORENT PIERRE 2 220, RUE HENRI FIEVET BEUVRY LA FORET FONTAINE DIDIER 2 220,00 11 RUE DE LA GARE BONNINGUES LES ARDRES FORD JACKY 2 220,00 10 RUE DU GENERAL LECLERCQ ROMERIES FOURMENTRAUX CYRILLE 2 220,00 3 RUE BERTINE SAINT SOUPLET FREVILLE MARCEL 2 220,00 34 RUE DU BOIS DES SAPINS RANG DU FLIERS GAILLEGUE OLIVIER 2 220, ROUTE NATIONALE LA CHAPELLE D ARMENTIERES GORLIER XAVIER 2 220,00 10 RUE DE SAINT HUBERT SAINT NICOLAS LEZ ARRAS GOSSART JEAN MARC 2 220,00 18 RUE DU GENERAL DE GAULLE HAUCOURT EN CAMBRESIS GOUBET ALAIN 2 220, RUE DE FREMICOURT BANCOURT GROUZELLE SEBASTIEN 2 220,00 2E RUE SAINT LAURENT ANOR HERLIN ERIC 2 220,00 15 RUE DE LA GARE HONNECHY HOCQUET LAURENT 2 220,00 77 RUE ZOE DESPREZ FLERS EN ESCREBIEUX HOMMER LUDOVIC 2 220,00 7 RUE DE SAUMUR LE TRANSLOY KLEPAL HERVE 2 220,00 21 RUE JEAN DESENNE HULLUCH KLOCK MICHEL 2 220,00 15 RESIDENCE LE CLOS DU FIEF SAILLY LABOURSE KOWALSKI JEAN LUC 2 220,00 21 CHEMIN SAINT ROCH COURRIERES LAKRAA MBARK 2 220,00 1 CITE WAGRET ESCAUTPONT LANGLET MICKAEL 2 220,00 38 BIS RUE PAUL DOUMER BRIASTRE LAURENT BERNARD 2 220,00 98 BIS AVENUE LOBBEDEZ ARRAS LECLERCQ EMMANUEL 2 220,00 23 RUE VICTOR HUGO SALOME LECOCQ DIMITRI 2 220, RUE SAINT SAUVEUR CHOCQUES LECRIS ARNAUD 2 220,00 66 RUE VOLTAIRE MONCHECOURT LEPRINCE BRUNO 2 220,00 48 ROUTE D ARDRES NORTKERQUE LEVERT DIDIER 2 220,00 2 RUE YVES CATEZ DOUDEAUVILLE LIONNE MICHEL 2 220,00 32 RUE BASSE VENDEGIES AU BOIS

181 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville LOMPREZ LAURENT 2 220,00 3 RUE DE FLINES CHATEAU L ABBAYE LUJAN EMMANUEL LANCIAU LYNE 2 220,00 4 RUE DES MARAICHERS ECAILLON MACKE ERIC 2 220,00 14 RUE MERMOZ ISBERGUES MAILLET THIERRY 2 220,00 1 RUE DU MOULIN BAZUEL MAREE FRANCIS 2 220,00 24 RUE DU PETIT CANTON ANOR MARGUERITIN FABRICE 2 220,00 93 BIS RUE FAIDHERBE AVESNES LES AUBERT MEHEZ PIERRE GUISLAIN 2 220,00 7 RUE GUISLAIN DEBEUGNY SAINT MARTIN COJEUL MERCIER PATRICK 2 220,00 34 RESIDENCE LA ROSERAIE LAPUGNOY MORANVILLE FREDERIC 2 220,00 65 RUE DU MOULIN ANHIERS MOYAUX JEAN LUC 2 220,00 RUE FRANCOIS MITTERRAND SAULTAIN MYSOET BERNARD 2 220,00 2 RUE DE LA MALADRERIE BERSEE PANATO CHRISTIAN 2 220, RUE EMILE BASLY HERSIN COUPIGNY PAPINEAU FRANCOIS 2 220, CHEMIN DES 5 RUES BOLLEZEELE PAYEN JESSICA 2 220,00 9 IMPASSE L HERMITTE COUDEKERQUE BRANCHE PERON SYLVAIN 2 220,00 6 RUE DU CHEMIN VERT BLEQUIN PETIT JEAN OLIVIER 2 220,00 55 RUE ROGER SALENGRO RONCHIN PICCO FREDERIC 2 220, RUE DU MANOIR HERZEELE POBLOCKI ORLIK HUGUES 2 220, RUE DU CORNET MALO LESTREM POCHCIOL PASCAL 2 220,00 61 RUE DE VARSOVIE HARNES POLMART GUY 2 220,00 13 RUE SANS BINOT CHERIENNES QUENUT FRANCK 2 220, RUE DE CASSEL ECQUES RECO OLIVIER 2 220,00 70 BIS RUE DE LA REPUBLIQUE DECHY REQUENA JEAN CLAUDE 2 220,00 2 RUE DE LA PAIX BREBIERES SAVARY JONATHAN 2 220,00 40 RUE NEUVE METZ EN COUTURE SCHOTS ROMAIN 2 220,00 7 RUE DU CORNET RIENCOURT LES CAGNICOURT SOUDAIN MAXIME 2 220,00 2 RESIDENCE L HIRONDELLE LESPINOY SOURDEVAL MICKAEL 2 220,00 4 ROUTE DE DESVRES BLEQUIN TALLANDIE ALEXANDRE 2 220, RUE DE LA GUINGUETTE HAVERSKERQUE THIRY YANNICK 2 220,00 16 RUE DU TRIEUX DE LA COUR CLAIRFAYTS TISSIER NATHALIE 2 220, RUE DE COURTAIGNE NOYELLE SOUS LENS VARASSE BENOIT 2 220,00 1 PLACE DE LA REPUBLIQUE LAMBERSART VAUTHIER GREGORY 2 220,00 28 RUE ANATOLE FRANCE VILLERS OUTREAU WASIUTA WLADYSLAS 2 220,00 11 RUE DU 8 MAI EVIN MALMAISON MUTUALITE FRANCAISE NORD PAS DE CALAIS 2 211, BOULEVARD DE LA LIBERTE LILLE GEBAUER FRANCK 2 205,00 7 ALLEE ELSA TRIOLET TOURCOING LAMIAUX STEPHAN 2 205,00 42 RUE D ALLOUAGNES AUCHEL BEDU FREDERIC DOUAY CAROLINE 2 200,00 12 RUE DU 8 MAI ABLAINZEVELLE CHAUSSIEZ JEREMIE 2 200,00 5 RUE RENE CASSIN MONTIGNY EN GOHELLE CYCLISME COMITE REGIONALNORD PAS DE CALAIS 2 200, , RUE GEORGES BOIDIN LAMBERSART DURIEZ LAURENCE 2 200,00 5 RUE DES FUSILLES HARNES GRYCZKA DANIEL 2 200, GRANDE RUE BERSEE LIGUE REGIONAL FFBSQ 2 200, CHEZ MR CARLIER LES JARDINS ROUBAIX MAROILLES (CLUB CYCLOTOURISTE 2 200, HOTEL DE VILLE MAROILLES TEAM FORM FRANCE 2 200, RUE JEANNE D ARC LILLE TRIATHLON (LIGUE 59/62) 2 200, COMPLEXE SPORTIF MAURICE B GRAVELINES

182 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville QUENSON GUILLAUME 2 191, RUE DU BRULE ECQUES ADEFI ASS DEVELOPPEMENT EMPLOI FORMATION INSERTION 2 185, RUE DES PROCUREURS SAINT POL SUR TERNOISE CENTRE RURAL ENSEIGNEMT ET DE PROMOTION 2 180, , RUE DU COLLEGE ESTAIRES CAMBRAI COMMUNAUTE D AGGLOMERATION 2 177, , RUE NEUVE CAMBRAI FERRIERE LA GRANDE 2 171, HOTEL DE VILLE FERRIERE LA GRANDE PROFESSEUR CLERC LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 2 161, RUE ANDRE PANTIGNY BP OUTREAU BIANCHI MICHEL 2 160,00 5 RUE GEORGES SAND HAISNES BOURSIER OLIVIER 2 160,00 38 RUE DE VARSOVIE HARNES BRAYE YVES 2 160,00 17 RUE LEON BLUM LOOS EN GOHELLE CHAUMETTE JEAN CLAUDE 2 160, RUE DE CANCHY LICQUES DARDENNE JEREMY 2 160,00 35 RUE DU GENERAL LECLERC MARETZ DECALF JACQUES 2 160, ROUTE DU PONT L ABESSE CAPPELLE BROUCK DEJONGHE XAVIER 2 160,00 52 RUE DES ACACIAS BOURBOURG DELBOVE FABIEN 2 160,00 95 RUE FERNAND SOMAIN DE LEPELEIRE VALERIE 2 160,00 14 BIS RUE DU MARECHAL LECLERC FREVIN CAPELLE DERUYTER JEAN PHILIPPE 2 160,00 38 RUE DES BRASSERIES ROOST WARENDIN DUJARDIN CHARLES 2 160,00 17 RUE DU 19 MARS VIS EN ARTOIS GAMBINO MARIA 2 160,00 26 RUE DES GABELOUS NEUVILLE EN FERRAIN GAMELIN PATRICK 2 160,00 15 RUE DU PONT NOEL SARS ET ROSIERES GROUZELLE ANDRE 2 160,00 28 BIS RUE DE MOMIGNIES ANOR LAURIER LIONEL 2 160, ROUTE NATIONALE SAINS EN GOHELLE LEQUY JULIEN 2 160,00 6 RUE DE LA PALETTE SEMERIES LES DEUX TILLEULS 2 160, PLACE DE BETHENCOURT TINCQUES MARCHANDEAU MARIE CLAIRE 2 160,00 19 RUE DES SORBIERS HERLIES MOREIRA MANUEL 2 160,00 16 ALLEE MARGUERITE YOURCENAR TOURCOING PODEVIN PHILIPPE 2 160,00 4 CHEMIN SAINT ROCH COURRIERES SLIMAN MAAKACI 2 160,00 7 RUE DU TREPORT LENS TARTAR FREDERIC 2 160,00 9 RESIDENCE LE CLOS DU VERT BOCA AVION VANHOUCKE JACQUES 2 160,00 81 ROUTE D ESQUELBECQ WORMHOUT VANPOUILLE DELOFFRE FRAN 2 160,00 89 HAMEAU DE CANTRAINE LILLERS HUDELLE FRANCK 2 150, RUE DES PRES HEURINGHEM JACKOWSKI YANNICK 2 150,00 47 RUE GEORGES CLEMENCEAU ANGRES SIX SEBASTIEN 2 150, SOCKSTRAETE BAILLEUL WALLERS 2 146, HOTEL DE VILLE WALLERS STEFFE ARNAUD 2 140,00 10 RUE DU PARADIS EVIN MALMAISON COMPAGNONS DU DEVOIR 2 100, RUE DE BABYLONE VILLENEUVE D'ASCQ ALLART MURIEL 2 100,00 15 CITE GERNRODE BACHANT AMBLANC MICHAEL 2 100,00 20 RUE BARBUSSE LAPUGNOY ANSELOT VALERY 2 100,00 16 RUE DE DIMONT SARS POTERIE BAR FRANCIS 2 100,00 9 RUE DE LA PAIX NEUVILLY BEAUQUAN SYLVIE 2 100,00 22 RUE DU MARAIS TRESSIN BENGHIDA RACHID 2 100,00 37 RUE DES CAUDRELEUX NEUVILLE EN FERRAIN BILLEAUX MICHEL 2 100,00 33 RUE GABRIEL PERI HOUPLIN ANCOISNE BOULENGUEZ JOEL 2 100,00 21 BIS RUE LOUIS DURIEZ LABOURSE BRUNIN KEVIN 2 100,00 55 RUE DES ERABLES LA GORGUE

183 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville BUISINE HERVE 2 100,00 74 RUE GUY MOLLET VERQUIGNEUL COIC JOEL 2 100,00 8 RUE DE L EGLISE BEAUMERIE SAINT MARTIN COS BRUILLE LEZ MARCHIENNES 2 100, HOTEL DE VILLE BRUILLE LEZ MARCHIENNES CPAM LILLE DOUAI 2 100, RUE D IENA LILLE CRAME FRANCK 2 100,00 4 RUE DE MAROILLES GRAND FAYT DABROWSKI SEBASTIEN 2 100,00 9 RUE DU COMMANDEUR LOBRY GHISSIGNIES DAMOUR ANTHONY 2 100, RUE DES SANGLOTS LONGS GODEWAERSVELDE DANQUIGNY ANDRE 2 100,00 1 RUE DES BOSQUETS CLARY DARQUES NADEGE 2 100,00 1 RUE DE BOMBECQUE BLENDECQUES DELMEULLE FREDERIC 2 100,00 49 RUE HOCHE LESQUIN DESCAMPS LUDOVIC 2 100,00 5 RUE ARMAND DORGE LIEU SAINT AMAND DEVELAY JEAN FRANCOIS 2 100,00 4 RUE DES CHORETTES BRUILLE SAINT AMAND DUBOIS DOMINIQUE 2 100,00 30 RUE DES ECROLIES VIEUX MESNIL DUGARDIN MICHEL 2 100,00 51 RUE DE LILLE LOMPRET ENTZMANN PIERRE 2 100,00 3 RUE DES AMANDIERS COUDEKERQUE FERIAU PATRICE 2 100,00 21 RUE DONWETZ AUCHY LES HESDIN FONTAINE OLIVIER 2 100,00 78 RUE DU CHEMIN VERT MARLY GUILBERT DANIEL 2 100,00 2 RUE DES BLEUETS STEENE HARRIS CATHERINE 2 100, RESIDENCE DU PRIEURE LABEUVRIERE HENNECART JEAN PIERRE 2 100,00 90 BIS RUE DE ROUE SECHE BOUSIGNIES SUR ROC JULIEN DOMINIQUE 2 100,00 28 RUE ALBERT VERHEYDE HAZEBTROUCK LECERF PATRICK 2 100,00 27 RUE D ARTRES MARESCHES LEFEVRE BRUNO 2 100,00 RUE DE BACHANT ECUELIN LEMAIRE FREDERIC 2 100,00 16 BIS RUE DE LA GARE RECQUIGNIES LISO MARC CARPENTIER CHRISTINE 2 100, RUE DES TRONCHANTS LORGIES LORTHIOIR ANDRE 2 100,00 9 RUE RENE BOUTON CHATEAU L ABBAYE MASCLET FRANCOIS 2 100,00 2 RUE DE LA GUERLICHE ERCHIN MASSET FREDERIC 2 100,00 4 RUE DU TROU MARRON FLINES LES MORTAGNES MIKITIUK YANNICK 2 100,00 62 RUE PASTEUR GOGNIES CHAUSSEE MJC DE WASQUEHAL 2 100, RUE DELEURE WASQUEHAL NAVET WILLY 2 100,00 9 RUE DE L EGLISE DANNES PASCAL JEAN CLAUDE 2 100, RUE DE BEAUREPAIRE PRISCHES PAUCHET BERNARD 2 100,00 3 BIS RUE MARCEL GREBAUT CAUCHY A LA TOUR SZELAG PASCAL 2 100, RUE EMILE BASLY BRUAY LA BUISSIERE TERRAC YANNICK ET AUGUET STEPHANIE 2 100, RUE JULES GALLOIS LOUVROIL TIRLEMONT PATRICK 2 100,00 87 RUE ALPHONSE DUSSART THUN SAINT AMAND VERSTRAETE DANIEL 2 100,00 26 RUE DES AUBEPINES QUIERY LA MOTTE VLAMINCK VERONIQUE 2 100,00 15 IMPASSE CHEVALIER DE LA BARRE WATTIGNIES JDM CONSULTANT 2 092, RUE COLBERT ROUBAIX CNFPT 2 075, , RUE D'ANJOU PARIS CEDEX 08 CENTRE HOSPITALIER DE BAILLEUL 2 074, RUE DE LILLE BAILLEUL ATELIER PATRICE BRICOUT 2 073, RUE NATIONALE MARCQ EN BAROEUL DEFAULX CEDRIC 2 070,00 11 RUE DU MARAIS BEAUDIGNIES MARCQ MADAGASCAR 2 046, , RUE DU MOLINEL MARCQ EN BAROEUL BERTIN PHILIPPE 2 040, RUE D AIRE BLESSY

184 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville GAULOIS ENERGIX 2 032,86 13 RUE DES FRERES DELREUX LYS LES LANNOY AIPD2 ASS INSERTION PROFDIPLOMES DEQUAL 2 027, RUE DES MERISIERS VILLENEUVE D ASCQ DU VERT GALANT 2 012, BIS RUE FRANCOIS MITTERAND MARQUETTE EN OSTREVANT MAISON DE QUARTIER CENTRE VILLE 2 006, , RUE DES URSULINES VALENCIENNES SKOLIDARITE 2 000, RUE DU JURA ARQUES 100 KMS A PIED A STEENWERCK 2 000, BP STEENWERCK AAE DOURGES ANCIENS ELEVES DE DOURGES 2 000, SQUARE DES LILAS DOURGES AIDE AUX ENFANTS DE LA RUE 2 000, RUE DE FLANDRE ROUBAIX AMICAL LAIQUE FOYER DE JEUNES EDUCATION POPULAIRE 2 000, FOYER LAIQUE 2010 HENIN BEAUMONT ASSOCIATION FLASH 2 000,00 MAISON DE LA SOLIDARITE AULNOY LEZ VALENCIENNES ATHLETIC BOXING CLUB CALAISIEN 2 000, RUE DU QUEBEC CALAIS AUCCSHL 2 000, SALLE BONDEAUX LIEVIN AVEC DES MOTS 2 000, PLACE PHILIPPE GIRARD LILLE BAILLEUL 2 000, PLACE CHARLES DE GAULLE BAILLEUL BAUDRY FREDERIC 2 000,00 67 RUE JULES GUESDE WALLERS BILLOIR DOMINIQUE 2 000,00 10 RUE DU 1ER MAI IWUY BOUCLES CYCLISTES DU CANTON DE TRELON 2 000, MAIRIE TRELON CAMBRIN VILLE DE 2 000, BIS BOULEVARD LOUIS LESAGE CAMBRIN CAPPELLE (UNION SPORTIVE) 2 000, BP CAPPELLE LA GRANDE CENTRE SOCIAL DU BLANC RIEZ 2 000, CHEMIN DU PETIT BOIS WATTIGNIES COMITE CYCLISTE DES HAUTS DE FRANCE 2 000, CAFE LE GALLIA DENAIN COMITE DES FETES 2 000,00 HOTEL DE VILLE MONCHECOURT COMITE DU QUARTIER DE LAFOSSE ,00 224, RUE ERNEST RENAN HAILLICOURT DEGAUQUE LIONEL 2 000,00 10 RUE HENRI RENAUX SOLESMES DERON DIDIER 2 000,00 24 RUE DES COLOMBES NEUVILLE SAINT REMY DEVELOPPEMENT ACTIONS DEPREVENTION (ASS) 2 000, HOTEL DE VILLE MARCQ EN BAROEUL DOMAGALA JEAN MICHEL TURBLIN LAURENCE 2 000, RUE MARCEAU MARTIN FLERS EN ESCREBIEUX DOUCHY LES MINES 2 000, HOTEL DE VILLE DOUCHY LES MINES DUBOIS LUDOVIC 2 000, RUE HENRI DURRE RAISMES DUPONT BERNARD 2 000,00 29 RUE DU BOIS NEUVE CHAPELLE ECOLE D ART DE DOUAI ATELIER DU SOLEIL 2 000, ECOLE D'ART, 75, RUE DES WERTZ DOUAI FAMILLE DU JEUNE FOYER ALA FAMILLE NOMBREUSE 2 000,00 HOTEL DE VILLE NOYELLE GODAULT FERRIERE LA GRANDE CENTRE SOCIAL 2 000, PLACE GAMBETTA FERRIERE LA GRANDE FFST (FEDERATION FRANCAISE DU SPORT TRAVAILLISTE) 2 000, MAISON DES SPORTS DU PDC ANGRES FIEVE LAURENCE 2 000,00 9 RUE PIERRE MENDES FRANCE VIOLAINES FOOTBALL CLUB MADELINOIS 2 000, SALLE KLEBER LA MADELEINE FORCE ATHLETIQUE ESCAUDAIN 2 000, , RUE GUSTAVE DELORY ESCAUDAIN GUINES 2 000, HOTEL DE VILLE GUINES HAINAUT BASKET ESCAUDAINMARLY 2 000, HOTEL DE VILLE ESCAUDAIN HAUTS CHAMPS (CENTRE SOCIAL DES) 2 000, AVENUE LAENNEC HEM HERBAUX JEAN LUC 2 000,00 56 RUE DE PECQUENCOURT LALLAING HISSEZ HAUT ANIMER LA CITE 2 000, ESPACE CHAUVEL RUE DE LOUVROIL HAUTMONT HOUDAIN 2 000, MAIRIE HOUDAIN HUBAUT PATRICK 2 000,00 17 RUE VOLTAIRE BELLIGNIES HUYGHE MICHAEL LIBRAIRIE MILOSZ 2 000, PLACE BERGERST ESQUELBECQ

185 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville IRIS CLUB DE CROIX 2 000, STADE HENRI SEIGNEUR CROIX LA SALICORNE 2 000, RUE DE VERDUN ETAPLES LE PORTEL 2 000, HOTEL DE VILLE LE PORTEL MAISON DES LOISIRS CULTURE LOISIRS JEUNESSE 2 000, GRAND PLACE MEISNEL LES RUITZ MONTIGNY DEMAIN 2 000, HOTEL DE VILLE PLACE KENNEDY MONTIGNY EN OESTREVENT MOREL ARNAUD ET GAMBART CATHIE 2 000,00 14 RUE DU STADE LANDRETHUN LE NORD MUSIK ART 2 000, RUE DE L ECOLE NOYELLES SUR SAMBRE NOEL ANDRE 2 000,00 44 RUE ROUSSILLON DROCOURT PAPEGAY LAURENCE 2 000,00 10 RUE PAUL FRANCKE CAPPELLE LA GRANDE PROJET 2 000, RUE SAINT BERNARD LILLE REXPOEDE (COMMUNE) 2 000, PLACE DE LA MAIRIE REXPOEDE ROLLER IN LILLE METROPOLE 2 000, , RUE D'ARTOIS LILLE ROUBAIX SPORTS CULTURE 2 000, , RUE AMPERE ROUBAIX SANGNIER PATRICE 2 000,00 13 RUE FLESQUIERES RIBECOURT LA TOUR SAVOIRS POUR REUSSIR EN NORD PAS DE CALAIS 2 000, PONT DES FLANDRES EURALILLE SPORTIVE MAROEUILLOISE 2 000, , RUE DE BEAUMETZ MAROEUIL UNION RATIONALISTE METROPOLE NORD 2 000, RUE DE LILLE ROUBAIX UNION SPORTIVE ESCAUDAINFOOTBALL 2 000, HOTEL DE VILLE RUE PAUL BERT ESCAUDAIN VIJAMIX 2 000, RUE GAMBETTA SAINGHIN EN WEPPES WASQUEHAL BADMINTON CLUB 2 000, A IMPASSE DU PLOMEUX WASQUEHAL WDOWCZYK JEAN PIERRE 2 000,00 89 RUE DE VERDUN VILLERS EN CAUCHIES WIGNEHIES SAVATE BOXING CLUB 2 000, PLACE MAIRIE WIGNEHIES GDCAM GROUPT COOPERATIVEAGRO PASTORALES MOLENDA 1 999, /04 ALLEE DES CINQ TAILLES VILLENEUVE D ASCQ DICKSCHAT SEBASTIEN 1 980, RUE DE TOURCOING NEUVILLE EN FERRAIN GOUTTE CHRISTOPHE 1 980,00 30 RUE LAMARTINE LEERS LENGLIN JEROME 1 960, RUE DES PEUPLIERS MONTIGNY EN OSTREVENT SMURAGA DANIEL 1 960,00 17 RUE JACQUES PREVERT DOURGES DECAMPS LUDOVIC 1 950,00 3 RUE EMILE DIREL HORNAING MERVILLE ERIC 1 950,00 28 RUE LEON BLUM DOUCHY LES MINES COMMUNE DE MARESVILLE 1 944,20 13 RUE DE DORDOGNE MARESVILLE DEVRED JEAN MARIE 1 920,00 17 RUE JULES RIEU ORCHIES OSLAWSKI JEAN ET LOIRE CAROLINE 1 920,00 16 CHEMIN DES CROIX LE QUESNOY PINEL SEBASTIEN 1 920,00 43 AVENUE JOFFRE LA MADELEINE VIGNEZ JOHANN 1 920,00 71 RUE VICTOR HUGO MARPENT AMIS INSTITUTION SAINTE MARIE 1 915, RUE DE L EGLISE BEAUCAMP LIGNY DESCHAMPS PASCAL 1 900,00 10 RUE DE L EGLISE SAILLY SUR LA LYS GOUBET HERMINIE 1 900,00 35 GRAND RUE VAULX VRAUCOURT POLLET EMILE 1 900, RUE DU BILLEMONT RONCQ CIDFF DE ROUBAIX TOURCOING 1 890, RUE DU GRAND CHEMIN ROUBAIX DEVIENNE JEAN PHILIPPE 1 890,00 66 A RUE DU GRAND MANOIR THUN SAINT AMAND PASBECQ THIERRY 1 890,00 16 ALLEE DE LA MINOTERIE LESQUIN BASTIEN GERY 1 850,00 7 RUE DES VIVERIAUX RECOURT BEAUFORT GREGORY 1 850,00 13 RUE DU CRINQUET CAGNICOURT BOUDEIN SEBASTIEN 1 850, ROUTE DE WALDAM OYE PLAGE BOUDRY JEAN GABRIEL 1 850,00 10 RUE DES PLATANES LEERS

186 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville BOUVILLE JEAN CLAUDE ET JOINT CATHERINE 1 850,00 26 CHEMIN DE LA MOLLIERE GROFFLIERS CACHEUX FREDDY 1 850, RUE DU BUQUEUX CARVIN DELATTRE FREDERIC 1 850, RUE FLORENT EVRARD CARVIN DESANTE VALERIE 1 850, RUE D U SOUS LIEUTENANT BOIS GRENIER DETRAIT GERY 1 850, ROUTE DE JEUMONT ECCLES DEVOS ERIC 1 850,00 11 RUE HONORE DE BALZAC OIGNIES DUPUIS JEAN PAUL 1 850,00 39 A RUE DU GENERAL DE GAULLE OHAIN DUVAL MARIE CHRISTINE 1 850,00 15 RUE DE CONSTANTINOPLE AIRE SUR LA LYS EVERAERE SEBASTIEN 1 850,00 36 DOMAINE DES TILLEULS LAPUGNOY GARCIA JOSEPH 1 850, RUE DU PONT DES MEUNIERS HAZEBROUCK JANDAU FREDERIC 1 850,00 4 RUE DU 11 NOVEMBRE CALAIS LAMBERT LIONEL 1 850,00 9 RUE JULES GUESDES RAISMES LEGRAND JACQUES 1 850,00 44 RUE RAOUL BRIQUET WINGLES LESCORNEZ YOHANN 1 850,00 16 RUE AMPERE CALAIS LORIAUX ROGER 1 850, RUE DU 8 MAI ARMENTIERES MARGOLLE SORIANO 1 850,00 1 RESIDENCE LE VILLAGE ESTREELLES MASSELIN FREDERIC 1 850,00 23 RUE GUY MOLLET LOISON SOUS LENS MATHON PASCAL 1 850,00 73 RUE DE LA BOUVAQUE ANNOEULLIN PARANT JAMES 1 850,00 7 RUELLE DES JARDINS CORBEHEM SALINGUE MARC 1 850,00 5 RUE DU MARECHAL LECLERC HAILLICOURT SZIJJI ISABELLE ET DELOFFRE FREDERIC 1 850, RUE ROGER SALENGRO WINGLES VALENTIN MARC 1 850,00 80 CHEMIN DES BREBIS MARQUION VAN POUCKE BRIGITTE 1 850,00 9 RUE DE COPENHAGUE ARRAS DEGROOTE JEAN LUC 1 840,00 81 RUE DE L ABBAYE DE BEAUPRE LA GORGUE ECOLE ACTIVE JEANINE MANUEL LYCEE PRIVE 1 821, BIS R.ALBERT BAILLY MARCQ EN BAROEUL SALINGUE JEAN MARC 1 810, RUE ERNEST RENAN HAILLICOURT JOUTEURS DU PAS DE CALAIS COMITE DEPARTEMENTA 1 806, PLACE DE L ANCIEN RIVAGE ARRAS ACSBM 1 800, PLACE DE LA MARNE MAZINGARBE BASTIAN PETER 1 800,00 8 RUE D IENA ILLZACH BEAUMONT MAXIME 1 800,00 16 RUE CLAUDE CHAPPE BOULOGNE SUR MER BENDIAB SALIM 1 800,00 11 QUAI DU PETIT REMPART CONDE SUR ESCAUT BIDAULT YVES MARIE 1 800, RUE DES SAULES VENDEGIES SUR ECAILLON BIENFAIT MAUDE 1 800, CHAUSSEE BRUNEHAUT REBREUVE RANCHICOURT BOGNITSCHEFF MARION 1 800,00 74 ROUTE DE ST OMER RENESCURE BRIDE JOHN 1 800,00 2 RUE BREVE VILLENEUVE D ASCQ BUBEL JEAN LUC 1 800,00 33 RUE DE BELLONNE TORTEQUESNE CAYTAN SERGE 1 800,00 11 AVENUE DU BLANC PAVE ETAPLES CHANTRY LYDIE 1 800, RUE DE CHORETTE LECELLES COUSIN PAULINE 1 800,00 28 RUE DENIS CORDONNIER LONGUENESSE DANQUIGNY ANTOINE 1 800, AVENUE DU 4 SEPTEMBRE DOUAI DAVID DYLAN 1 800,00 36 BASSE RUE CLETY DEBOVE VINCENT 1 800,00 28 RUE DEVIENNE VENDEVILLE DELAMARE ELODIE 1 800,00 14 RUE RAYMOND JODARD ALFORTVILLE DELMAIRE MICHEL 1 800,00 4 RUE DE L EGLISE LANDRETHUN LE NORD DESERT WILLY 1 800,00 3 RUE D ARMENTIERES HAZEBROUCK

187 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville DEVILLERS FLEUR 1 800,00 3 RUE VAN DYCK CALAIS DIERCKENS BASTIEN 1 800,00 39 RUE DE MADAGASCAR LILLE DIERCKENS MATTHIAS 1 800,00 59 RUE DE MADAGASCAR LILLE DRUENNE CLEMENTINE 1 800,00 42 RUE DE CALAIS LE TOUQUET PARIS PLAGE FAGNEZ ELISE 1 800,00 25 RUE DE BOUCHAIN SALLAUMINES FRISTOT MORGANE 1 800,00 72 AVENUE DU CASINO DUNKERQUE GAMBIER THOMAS 1 800,00 LA VALLEE LINSELLES GUILLAUME DE RUBROUCK 1 800, CAFE DE LA MAIRIE RUBROUCK HOME STAGING EUROPE 1 800, LIEU DIT NEUVILLE BARBOTAN LES CAZAUBON KARTEV GRIGOR 1 800,00 21 RUE DE LA TANNERIE CALAIS KELLER BRENDA 1 800,00 82 RUE DU GENERALE DAME HAUBOURDIN LALOUETTE GAUTHIER 1 800,00 73 RUE DE LINSELLES TOURCOING LALOUETTE QUENTIN 1 800,00 73 RUE DE LINSELLES TOURCOING LAVOGEZ CLAIRE 1 800, AVENUE DU GENERAL DE GAULLE MARCK LEMETTRE CLAIRE 1 800,00 8 RUE DE PINTE WINGLES LEROY MOYEUX ANGELIQUE 1 800,00 17C RUE JULES FERRY SALOME LOCKWOOD IGOR 1 800,00 5B RUE DE LA RENAISSANCE LILLE MAHIEU ROMAIN 1 800,00 9 RUE DE L HEYSTRAETE STEENWERCK MAISON DE QUARTIER GEOR-GES CARPENTIER 1 800, RUE AMPERE LIEVIN MIGNEAU VALENTIN 1 800,00 91AVENUE BERNADETTE LA MADELEINE MORTREUX VALENTINE 1 800,00 3 PAVE DES BOIS BLANCS BONDUES POPEK BLANDINE 1 800,00 3 RUE FLORENT EURARD LEFOREST SCHAMBERT YANNICK 1 800,00 66 RUE DE LA CITADELLE VALENCIENNES TCHAMBA WILLIAM 1 800, RUE PHILIPPE DE GIRARD LOMME TREDEZ CHRISTOPHE 1 800,00 12 RUE MARCEL SEMBAT ANZIN TYBERGHEIN LAURA 1 800, RUE DU CANAL WARHEM VANHILLE LOUISE 1 800, RUE DE LA 12E DIM LEFFRINCKOUCKE VANUYNSBERGHE JUSTINE 1 800,00 26 ALLEE DES CHATAIGNIERS HARNES VARLET MELVIN 1 800, RUE DE CALIQUE SAINT MARTIN CHOQUEL VERBRACKEL CYRIL 1 800,00 12 RUE DU VERT PRE LYS LES LANNOY VIEILLIARD THIBAUD 1 800, RUE DE LA BIMOISE CLENLEU WENTWORTH SIMON 1 800, RUE DE WERVICQ LINSELLES XUE LI 1 800,00 11 AVENUE DE TRMBLAY PARIS PARIS XII VAL DE MARNE UNIVERSITE 1 797, AVENUE DU GENERAL DE GAULLE CRETEIL CEDEX 10 CAMPUS PRO 1 792, RUE DE L'INNOVATION HELLEMMES BUIRE LE SEC 1 773, MAIRIE BUIRE LE SEC CIBC ARTOIS TERNOIS 1 768, RUE DU DEPOT ARRAS CEDEX AC ARTOIS TERNOIS 1 750, RUE D'ARRAS ST POL SUR TERNOISE CULTURE ET LIBERTE 1 750, RUE SAINT VINCENT DE PAUL PARIS FEDERATION NATIONALE DESRETRAITES GENDARMERIE 1 750, RUE DE LA LIBERTE VILLENEUVE D ASCQ UFCS ,00 31 RUE DES FOSSES LILLE ERNEST COUTEAUX LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 1 724, AV. DU COLLEGE BP ST AMAND LES EAUX CEDEX LESAICHERRE VALERIE VAL CARTONNE 1 722, RUE DU PETIT PONT VILLENEUVE D ASCQ DUQUENOY DIDIER 1 712,00 2 RUE DE L APOTHICAIRE COMINES RINGUET FREDERIC 1 712,00 27 RUE PIERRE TOURNAY BILLY MONTIGNY

188 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville A COEUR JOIE FEDERATION DES CHORALES 1 711, , RUE DES FOSSES LILLE COACH N LOOK 1 700, RUE SAINT ANTOINE PARIS CARON NATHALIE 1 680,00 7 RUE HOCHE LOOS EN GOHELLE DANEL INGRID 1 680,00 28 ROUTE DU VAL LUMBRES LEGUEUL ANGELE 1 680,00 1 RUE DE FRASNOY PREUX AU SART TELLE YANN 1 680,00 4 RUE ARTHUR LAMENDIN MEURCHIN TIMMERMAN ANNE SOPHIE 1 680,00 31 RUE RENE CASSSIN RONCHIN VANILLE CARAMEL CHOCOLAT 1 669, PLACE PAUL ELUARD SECLIN SPORTIVE TEMPLEUVOISE 1 666, , RUE GASTON BARATTE TEMPLEUVE MANTE MICHEL 1 665,00 44 RUE DE QUESNE FLEURBAIX HOME DE PIERRE 1 657, ALLEE DES TROIS LIONS RONCQ FOUCONNIER CHRISTOPHER 1 650,00 3EME ETAGE LOOS GROSSEMY ELEONORE 1 650,00 71 RUE HECTOR BERLIOZ EVIN MALMAISON DECHIROT BERTRAND 1 645, RUE DE LA MAIRIE BAISIEUX BAISEZ FABRICE 1 620,00 1 RUE SAITN POL ECOIVRES GRATTEPANCHE FABIEN 1 620,00 95 RESIDENCE LES HIRSONS LIEVIN MAISON DE L EMPLOI DES PAYS DE FLANDRE 1 617, PLACE RYCKEWAERT STEENVOORDE JEUNECHAMP PERRINE 1 600,00 7 RUE DE L ABBAYE RONCHIN AGENCE PIECE MONTE 1 590, LA PETITE BROSQUIN MONTHODON UMIH FORMATION 1 583, RUE DE L UNIVERSITE PARIS LEFEBVRE PASCAL 1 560, RUE FELIX DEMESNOY CYSOING INSTITUT AGRICOLE ANCHINLYCEE PRIVE 1 555,00 HAMEAU D'ANCHIN PECQUENCOURT LIGNY THILLOY 1 535, MAIRIE LIGNY THILLOY MOUVEMENT VIE LIBRE 1 530, IMPASSE HANOTTE SIN LE NOBLE AIE (ASS INTERCULTURELLED ENTRAIDE) 1 522, RUE L ARBRISSEAU LILLE DEMAREST LOUIS 1 520, RUE DE RONCQ TOURCOING TAQUET VISOQUALIF 1 518, RUE PAUL VAILLANT COUTURIER HASPRES AMGA ASS MUNICPALE GYMNASTIQUE D ARQUES 1 500, RUE JACQUES CARTIER ARQUES ASSOC DU NOUVEAU MONDE 1 500, RUE DU BRESIL BRUAY LA BUISSIERE BAISIEUX PATRO (ASS SPOR-TIVE) 1 500, COMPLEXE SPORTIF BAISIEUX BILLARD CLUB CARVINOIS 1 500, SQUARE DU PONT DE GRES CARVIN BILLAUD LAETITIA 1 500,00 15 RUE DU CHEMIN BLANC OUVE WIRQUIN BOU D BROUSSE 1 500, RUE DE L INDUSTRIE ROUBAIX BOUVEUR MELANIE 1 500,00 26 RUE ROBERT SCHUMAN ARMENTIERES BOXE FRANCAISE CALAIS 1 500, C RUE MOURON CALAIS BRACKEZ VIRGINIE 1 500, BD F DARCHICOURT HENIN BEAUMONT CAMBRAI (RUGBY OLYMPIQUE 1 500, RUE DU TRAIN DE CAR CAMBRAI CARABINIERS D ARTOIS (LES) 1 500, RUE DES CARABINIERS D ARTOIS ARRAS CENTRE SOCIAL DE LANDRECIES 1 500, RUE MAURICE LEBLOND LANDRECIES CENTRE SOCIAL ET CULTUREL 1 500, RUE SAINT-MARTIN MARCK-EN-CALAISIS COMITE DEPARTEMENTAL SPORT EN MILIEU RURAL 1 500, RUE DU PARC MORBECQUE COMITE DES FETES ECOURT ST QUENTIN 1 500, MAIRIE ECOURT ST QUENTIN COMITE TOURNOIS DE LA JEUNESSE ATHLETIQUE 1 500,00 24 RUE DE LA HAYE AU LYS ERQUINGHEM LYS COURIR A BAISIEUX 1 500,00 6 RUE DES ECOLES BAISIEUX COURRIERES SPORT BILLARD 1 500, RUE ROGER SALENGRO COURRIERES

189 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville DELPIERRE LUDOVIC 1 500,00 92 RUE DE L EGALITE NOEUX LES MINES DODIN OCEANE 1 500,00 33 CHEMIN MARGOT ECLAIRES DOGUETTE BRAY DUNOISE 1 500, CLUB OMNI SPORT NAUTIQUE BRAY DUNES EDHEC NORTH RACE 1 500, RUE GUSTAVE DELORY ROUBAIX FFTB LIGUE REGIONALE NPC 1 500, B RUE JULES FERRY LEUVILLE SUR ORGE FRANCOIS GAELLE 1 500,00 ECOLE ALBERT CAMUS ARQUES GOUBEL MATHIEU 1 500,00 4 RUE DES PENSEES SAINT ANDRE LEZ LILLE GRANDE SYNTHE ORIENTATIO 1 500, RUE DES MARECHAUX DE FRANCE DUNKERQUE GUILLEMANT ALEXANDRE 1 500,00 ENTREE 538 APPT ANNOEULLIN HAUTS PAYS 1 500, RUE DE LA LIBERTE ESTREUX HEM (OFFICE DES SPORTS) 1 500, HOTEL DE VILLE HEM HIND DEHIBA 1 500, RUE JACQUES BREL GUESNAIN INTER GENERATION CENTRE SOCIAL 1 500, RUE BRUEGHEL LONGUENESSE JOGGING AVENTURE RONCQUOISE 1 500, RUE HENRI BARBUSSE RONCQ JUDO CLUB COURCELLES LESLENS 1 500, RUE BASLY COURCELLES LES LENS JUDO CLUB NEUVILLE EN FERRAIN 1 500, ALLEE DES SPORTS NEUVILLE EN FERRAIN KAYAK DE MER COTE D OPALE 1 500, AVENUE WINSTON CHURCHILL HARDELOT LES AMIS DE L EAU DE HARNES 1 500, RUE BRIAND FOUQUIERES LES LENS LES AMIS DU CENTRE AERE 1 500,00 20 RUE JEAN JAURES HOTEL DE VILL WAVRECHAIN SOUS DENAIN LES ARCHERS BRAS DE FER 1 500,00 COMPLEXE SPORTIF MUNICIPAL RINXENT LES FOULEES DU PARC 1 500, CHEZ MR VERGOTE ALAIN DUNKERQUE LES PECHEURS DE LA WARENNE 1 500, CENTRE ANIMATION DES JEUNES ECAULT LOISIRS DES JEUNES 1 500, RUE DE BOUSBECQUE LINSELLES MARSOUINS BOULONNAIS 1 500, RUE DU HAVRE BOULOGNE SUR MER MARTIN MARTINE GUISE CENTRE SOCIAL 1 500, , RUE DE LONDRES CAMBRAI MAWASHI KARATE CAMBRAI 1 500, GYMNASE GEORGES CARPENTIER CAMBRAI MEURISSE ARTHUR 1 500,00 38 IMPASSE DU FOUR A CHAUX DUNKERQUE NAQUART MICHEL 1 500,00 3 RUE NICOLAS GALLIEZ MARQUETTE EN OSTREVENT NATATION (COMITE DEPARTEMENTAL DU PAS DE CALAIS) 1 500, MAISON DES SPORTS DU ANGRES OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS 1 500,00 HOTEL DE VILLE MONTIGNY EN GOHELLE OMS TRITH SAINT LEGER 1 500, HOTEL DE VILLE TRITH SAINT LEGER OSMONDE 1 500, RUE DU FAUBOURG DES POSTES LILLE PECHEURS DU LITTORAL DUNKERQUOIS 1 500, MAISON DE LA VIE ASSOCIATIVE TETEGHEM QUARTIER BRIQUETTE MARLY 1 500,00 4 PLACE DES VOSGES MARLY RANDONNEURS PEDESTRES VERCHINOIS 1 500, RUE MARTIN HECQUET VERCHAIN MAUGRE RAVENSBERG (ASS PEDESTRE) 1 500, RESIDENCE LE COTEAU STRAZEELE REGNIEZ MELANIE 1 500,00 51 RUE JULES GUESDE LUMBRES SERVAEGE MAXIME 1 500,00 65 RUE BONNE NOUVELLE TOURCOING TOUQUET OPALE ATHLETISME 1 500, ALLEE DES ARGOUSIERS LE TOUQUET PARIS PLAGE TOUQUET RAID 1 500, CENTRE D AFFAIRES DU LE TOUQUET UCGE CONGRES LILLE ,00 4 B RUE HOCHE VANVES UFOLEP PAS DE CALAIS 1 500, MAISON DES SPORTS ANGRES UNION SPORTIVE ASCQUOISE 1 500, STADE PIERRE BEAUCAMP VILLENEUVE D'ASCQ UNION SPORTIVE DE VIESLY 1 500, RUE DE LA MAIRIE VIESLY UNION SPORTIVE ESTAIROISE 1 500, MAIRIE D'ESTAIRES ESTAIRES

190 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville USOBL OMNISPORTS 1 500,00 HOTEL DE VILLE BRUAY LA BUISSIERE WATTEN CASSEL ORG DIV 1 500, RUE ALLENT SAINT OMER ZABOUB MESTAFA 1 500, ROUTE D ARRAS FACHES THUMESNIL CHAPELLE D ARMENTIERES 1 498, HOTEL DE VILLE BP LA CHAPELLE D'ARMENTIERES HABITAT SEDUCTION 1 490, RUE DE LA LIBERTE ANNECY BAILLET CHRISTIAN 1 480,00 10 RUE DES MARECHAUX BEAUMETZ LES CAMBRAI DUMINY MARILYNE 1 480, RUE DE CAMBRAI ARRAS LELEUX YVES ET TRUNET CHRISTELLE 1 480,00 11 RUE DES CYTISES COURRIERES MULLET FRANCIS 1 480,00 4 RUE DE FRESNE NEUVIREUIL OZFIDAN ERKAN 1 480,00 15 RUE DE LORRAINE PERENCHIES CAP AFNOR 1 477, , AVENUE FRANCIS DE PRESSENCE SAINT DENIS LA PLAINE CEDE AUX 1001 PATES 1 467, RUE PAUL BERT CALAIS M2T , RUE DE DOUAI SIN LE NOBLE MOUTON BOULONNAIS 1 440, FERME DU HERON VILLENEUVE D ASCQ SAINLEGER CHANTAL 1 440,00 10 RUE DU GRESSART TRESSIN YSER HOUCK 1 439, MAIRIE VOLCKERINCKHOVE CLIP CLUB INFORMATIQUE PENITENCIAIRE 1 437,00 5, RUE LOUIS BLANC LILLE ABCIS DEVELOPPEMENT EIPIZ 1 435, ESPACE D ACTIVITE DE LA BARTHE COURNONTERRAL ADASE (ASS DENAISIENNE ACTION SOCIAUX EDUCATIVE) 1 400,00 BAT.16 ENTREE 9 APPART DENAIN AMITIE LILLE NAPLOUSE 1 400, MAISON DES ASSOCIATIONS LILLE COMITE DES FETES DES EPIS 1 400, SALLE DES SPORTS J.ROUSSEAU SIN LE NOBLE ESPACE DE VIE SAINT EXUPERY 1 400, ALLEE ANTOINE DE SAINT EXUPERY HEM FRESNOY MACKELLERIE COMITE DE QUARTIER 1 400, RUE DE MOUVAUX ROUBAIX STARTER CENTRE SOCIAUX 1 400,00 CENTRE SOCIAUX CULTUREL MARTEL DECHY VELO CLUB FAUMONTOIS 1 400, ROUTE NATIONALE FAUMONT SAINT MARTIN AU LAERT 1 398, PLACE COTILLON BELIN SAINT OMER CEDEX ANDRE JURENIL LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 1 393, BOULEVARD DU 8 MAI DENAIN AFT IFTIM FORMATION CONTINUE 1 381, RUE HARADL STAMMBACH WASQUEHAL CAISSE ALLOCATIONS FAMILIALES 1 380, QUAI DE LA GENDARMERIE CALAIS CEDEX AFTIB 1 375, ROUTE D ANTONY WISSOUS PROFESSIONAILS CAMBRAI L ART DE LA POSE 1 374, AVENUE DE PARIS CAMBRAI CCAS DE GUESNAIN 1 350, RUE FRANCISCO FERRER GUESNAIN PREVENTION PECQUENCOURT ET ENVIRONS 1 350, RUE MAURICE THOREZ PECQUENCOURT RETINA FRANCE 1 350,00 2 CHEMIN DU CABRIOL COLOMIERS SAINTE CROIX INSTITUT AGRICOLE LYCEE PRIVE 1 337,48 19, RUE DE L'EPEE CAMBRAI CSF CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES 1 330, , RUE SAINT EXUPERY SAINT OMER DARRAS HERVE 1 320,00 5 RUE DU PLOUVAIN GAVRELLE TIR SPORTIF RONCHINOIS 1 320, RUE PIERRE DUPONT RONCHIN LANTOINE ANDRE 1 300,00 40 RUE DE LAON ACHICOURT MANGIN FREDERIC 1 284,00 8 RUE DE ROME CAMBRAI EREC 1 267, APT LILLE DECROIX 1 253, RUE DE L EPEULE ROUBAIX WALL STREET INSTITUTE 1 253, AVENUE DU 4 SEPTEMBRE LENS CODES 1 250, BOULEVARD FAIDHERBE CAMBRAI D EXCELLENCE 1 250, RUE D ARRAS DOUAI

191 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville ETOILE SPORTIVE DISTRICTISBERGUES 1 250, COMPLEXE SPORTIF ISBERGUES L EQUILIVRE LECTURE ET ECRITURE LOCALES 1 245, RUE DESTAILLEURS LILLE AGACHE BRUNO 1 200,00 88 RUE PHILIBERT DELORME ROUBAIX AGATE 1 200, RUE HENRI DURRE ESCAUTPONT ANIMATION BRUILLOISE 1 200,00 24 RUE JEAN JAURES BRUILLE LEZ MARCHIENNES BENEDETTO BRUNO 1 200, CHEMIN MATHIAS FRESNES SUR ESCAUT BIA ELODIE 1 200,00 15 AVENUE PONTHIEUX RONCQ FRANCE BOITTE FRANCIS 1 200,00 1 RUE DU PONT DE GONNAY SANTES BORROS ANNE CATHERINE 1 200,00 25 RUE CERVANTES LILLE BOUGHEDADA MESSAOUD 1 200,00 30 RUE GREVEAUX MAUBEUGE BOULNOIS MARC 1 200,00 11 RUE DES CRESSONNIERES NORRENT FONTES BOUTRY ROGER 1 200, RUE DU BOIS HAUTECLOQUE BULOT CHRISTIAN 1 200,00 12 RUE DES MONTS ESTREES CARRE CEDRIC 1 200, RUE ERNEST RENAN HAILLICOURT CHAILLEUX JEAN PIERRE 1 200,00 71 RUE DE ROQUETOIRE RACQUINGHEM CHARLES DIMITRI 1 200,00 5 RUE AIMABLE LIENARD VIEUX RENG CHRETIEN ELISABETH 1 200, ROUTE NATIONALE RACHES COLARD PASCAL 1 200,00 9 CHEMIN DES ROUTIERS RIEUX EN CAMBRESIS COLIN ERIC 1 200,00 7 RUE DU 4 SEPTEMBRE IWUY COQUELLE BLANDINE 1 200,00 6 RUE DE MARQUION BOURLON CORMONT JACQUES 1 200,00 27 DIGUE DU CANAL HEM LENGLET DELAERE OLIVIER 1 200,00 33 RUE DE PAS AGNY DEVIN CLAUDE 1 200,00 30 RUE DE CHOQUART MAMETZ DONNEZ RODRIGUE 1 200,00 71 RUE DE QUIERY VITRY EN ARTOIS DUMONT GUY 1 200,00 10 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE LEFOREST DUTRIAUX GENEVIEVE 1 200, RUE DU CAMP DU DRAP D OR BALINGHEM FLAMME SEBASTIEN 1 200,00 31 AVENUE DU PEINTRE GRAU TOURCOING FOURNEAU PIERRE 1 200,00 8 RUE PAUL GAUGUIN COURCHELETTES FOVET PIERRE 1 200,00 8 RUE MONTGOLFIER ARQUES GAILLARD CEDRIC 1 200, RUE JULES GUESDE WAHAGNIES GUILOUTY ISABELLE 1 200,00 10 RUE MENDES FRANCE BEAUVOIS EN CAMBRESIS JACQMART JEAN 1 200,00 24 RUE GUSTAVE COLIEZ PECQUENCOURT JACQUART EMMANUEL 1 200,00 10 RUE DE LA PENDRIERE ENNETIERES EN WEPPES KOMAR MICHEL 1 200,00 3 IMPASSE RAOUL BRIQUET COURCELLES LES LENS LEMAITRE GAEL 1 200,00 21 ROTONDE DES JACYNTHES WATTEN LEROY BERNARD ET CHRISTINE 1 200,00 42 RUE CLAUDE LORRAIN ROUBAIX LES AMIS DE JEAN STABLINSKI 1 200,00 RUE MICHEL RONDET WALLERS ARENBERG LES MARCASSINS 1 200, ROUTE DE ZOUAFQUES TOURNEHEM SUR LA HEM LO CERTO BENINATO NUNZIO 1 200,00 36 BIS ROUTE BATIONALE VITRY EN ARTOIS LOISEAU ERIC 1 200,00 72 RUE DE LA REPUBLIQUE FOURMIES LUSSIEZ MARJORIE 1 200,00 30 RUE DU SERGENT DEGALLAIX ABSCON MELIANI ABDELKADER 1 200,00 41 RUE DU FAUBOURG ST QUENTIN MAUBEUGE MERIAUX CLAUDE 1 200,00 1 RUE DE MONCHECOURT LEWARDE MERVILLE JEAN LOUIS 1 200,00 2 RUE PASTEUR DOURGES MILLON PHILIPPE 1 200, RUE DU PONT DU HOUBLON BOUVIGNIES

192 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville MOREIRA DE SOUSA ARMENIO 1 200,00 12 RUE ARSENE DEBRUYNE MOUVAUX PAPEGHIN BERNARD 1 200, RESIDENCE JULES SAUVAGE BAUVIN PHLYPO GEOFFREY 1 200,00 1 RUE DU CHATEAU TEMPLEUVE POLNECQ PASCAL 1 200,00 46 RUE ROGER SPEYBROCK TOURCOING PROUVOST JEAN YVES 1 200, RUE VOLTAIRE TOURCOING PUJOL ROLLAND 1 200,00 19 RUE ANTOINE COET WAZIERS RALLO ERIC 1 200,00 9 RUE JOSEPH KOSMA FOURQUIERES LES LENS ROGER GILBERT 1 200, RUE DES FUSILLES OSTRICOURT ROHART FRANCOIS 1 200,00 21 ALLEE VAL SAINT JEAN VILLENEUVE D ASCQ RONCQ SELINKEGNY 1 200, MAISON DES ASSOCIATIONS RONCQ STACHULA FREDERIC 1 200,00 1 RUE MAURICE SCHUMANN FACHES THUMESNIL TELLIER PIERRE 1 200,00 16 RUE HENRI BECU FAMPOUX VADUNTHUN VINCENT 1 200,00 19 RUE DE LA LIBERATION WIMEREUX ZAMOLSKI JEAN MARIE 1 200,00 4 RUE DE LA BRIQUETTERIE AGNIERES CONFRERIE D ARC SAINT SEBASTIEN 1 197, RUE DU COMMANDANT DRIANT TOURCOING ECOLE DU VIN DE PARIS 1 180, RUE BARON LE ROY PARIS ARTOIS FLANDRES (COMMUNAUTE DE COMMUNES) 1 165, PLACE JEAN JAURES ISBERGUES LEPOUTRE ANAMARIA 1 163, RUE DE ROUBAIX HEM HOCKEY SUR GLACE LIGUE REGIONALE NPDC 1 149, , AVENUE DE ROSENDAEL DUNKERQUE PIZ'ZAPPING 1 136, BIS BLD LEON JOUHAUX WATTRELOS ANCOVART 1 131, RUE BRULE MAISON LILLE LAVOISIER LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 1 129, RUE LAVOISIER ROUBAIX ASSIFEP 1 099, RUE PAUL BAERT LENS CEDEX AREP BAUDIMONT 1 093, RUE SAITN MAURICE ARRAS CEDEX GEA SECOURSIME 1 090,00 68 RUE DE PARIS VALENCIENNES JEANLYS MOISE 1 080,00 89 RUE DE CAHORS PETITE SYNTHE WINGLES (ASS SPORT LYCEE 1 069,98 RUE A.PEZE BP WINGLES REGION D ARLEUX SYNDICAT INTERCOMMUNAL 1 065, RUE DU BIAIS ARLEUX AFDIAG ASS FRANCAISE INTOLERANTS AU GLUTEN 1 050, AVENUE DE LA REPUBLIQUE LILLE CONTACT 59/ ,00 BP MONS EN BAROEUL JULIEN 1 050, RUE DU 11 NOVEMBRE CALAIS FORMATION COIFFURE 1 044, RUE DE SAINT ETIENNE LILLE FORGET FORMATION 1 042, BD DE LA LIBERTE LILLE ETS AUGUSTE KUK 1 028, ZONE ARTISANALE DU MONT HOUY AULNOY LEZ VALENCIENNES EPID SPORT LP PRIVE EPID 1 025,58 20 RUE DE LILLE DUNKERQUE ASS SPOR LYCEE JEAN BARTASSOCIATION SPORTIVE 1 017,90 RUE DU NOUVEL ARSENAL DUNKERQUE CEDEX LOUISE DE MARILLAC LYCEE PRIVE 1 003,60 2, RUE D ANTIN LILLE ACH ARRAS OUEST 1 000,00 9/1 RUE ROUAULT ARRAS AMICALE CITE DES OISEAUX 1 000,00 6 RUE EMILE LEOPOLD LESAGE HAILLICOURT AMICALE LAIQUE MIXTE 1 000, HOTEL DE VILLE PECQUENCOURT ARCHERS DE SAINT SEBASTIEN 1 000, LE BRULE LILLERS BOXING CLUB LILLE MOULINS 1 000, RUE DESAIX LILLE CENTRE SOCIAL DU CENTRE VILLE 1 000, RUE DE SELLES CAMBRAI CIDFF 1 000, RUE GABRIEL PERI MARCQ EN BAROEUL DEUST STAPS LILLE II 1 000, FACULTE DES SCIENCES ET DU SPORT RONCHIN

193 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville DEUX MAINS ENSEMBLE 1 000, RUE DE LAUWIN PLANQUE DOUAI FRANCAISE D ODONTOLOGIE PEDIATRIE 1 000, FACULTE DE CHRIRUGIE DENTAIRE LILLE HOUPLIN ANCOISNE 1 000, HOTEL DE VILLE HOUPLIN ANCOISNE LA GAULE CALAISIENNE 1 000, RUE DU VIVAL CALAIS LA PLUME MARLESIENNE 1 000, MAIRIE MARLES LES MINES LES AMIS EUROPEENS DE GERY FREEMANN 1 000, RUE DE SAINT ANDRE LILLE LES PAS DE SOUCHEZ 1 000, BIS RUE VICTOR HUGO SOUCHEZ MASNY PLUS 1 000, MAISON DE QUARTIER MASNY RUGBY CLUB AUDOMAROIS 1 000, , ALLEE DES GLACIS SAINT OMER SOCIETE SAINT SEBASTIEN HONDEGHEM 1 000, ROUTE DE STAPLE HONDEGHEM THEATRE POPULAIRE DU NOR 1 000, RUE MASSENET LILLE UDCCAS 1 000, RUE DE LA MAURIENNE DUNKERQUE WESTBURY SNOOCKER CLUB 1 000, RUE DENIS PAPIN VILLENEUVE D ASCQ FORMAGRAPH 996, RUE DE COTTE PARIS L ATELIER DU CORDONNIER MR MESTDAG 980, PLACE LEON BLUM HOUPLIN ANCOISNE ORGECO DEPARTEMENTAL ,00 6 RUE DE LA REPUBLIQUE HAUTMONT PROMOTRANS 960, RUE CABANIS PARIS PACAUX FREDDY 956, RUE DE MARSEUIL HAMEAU MONT SAINT ELOI AMAZONES CANCER 954, SALLE LE CALIC HENIN BEAUMONT REMOUS 948, , RUE DU PRE BRULE SOLESMES LP SENEZ (ASS SPORTIVE) 927,24 BOULEVARD DARCHICOURT BP HENIN BEAUMONT CEDEX INLINGUA 922, RUE DE CANNES LILLE BART ADRIEN 900,00 20 RUE DE L EGLISE WAILLY BASSET AURELIE 900,00 16 TER GRAND PLACE MONS EN PEVELE BAUDERLIQUE MATHIEU 900, AVENUE DE LA REPUBLIQUE BILLY MONTIGNY BELHAOUANE MYRIAM 900,00 4 ALLEE DES AUNES RADINGHEM EN WEPPES BLONDEL SEBASTIEN 900,00 22 RUE VICTOR PROVO VILLENEUVE D ASCQ CADET CAMILLE 900,00 36 RUE EUGENE DUMEZ DUNKERQUE CAESEMAECKER KEVIN 900,00 ETAGE VILLENEUVE SAINT GEORGE CAREME BAPTISTE 900,00 40, RUE ALPHONSE DAUDET GRANDE SYNTHE CLODEREE MAXIME 900,00 7 RUE DE FRETIN TEMPLEUVE CLUB ALPIN FRANCAIS 900, RUE EMILIENNE MOPTY AUBY DUBOIS REMI 900,00 55 RUE RENOIR CUINCY EL FAIZ JULIEN 900,00 14 RUE JOSEPH BEGHIN THUMERIES FILAR LUDWIG 900,00 27 RUE DE LA LIBERTE BOUSIES LESAFFRE MELANIE 900,00 5 RUE VICTOR HUGO LE PORTEL POCHEZ MARTIN 900,00 2B RUE DE TURENNE LA MADELEINE ANPEA 867, RESIDENCE DE L ABBAYE WITTERNESSE AFPA AMIENS 861, RUE DE POULAINVILLE AMIENS SPORTIVE SCOLAIRE DE GONDECOURT 849,72 15 RUE PASTEUR GONDECOURT POLYVALENT JACQUARD 840, AVENUE JEAN MOULIN CAUDRY CEDEX AC ARMENTIERES ET ENVIRONS 837,43 16 RUE DE LA ROSERAIE LA CHAPELLE D ARMENTIERES BAPAUME (HOPITAL) 804, BP BAPAUME DENAIN (CENTRE HOSPITAL) 804, BIS, RUE JEAN JAURES DENAIN CEDEX CYCLO CLUB D ORCHIES 800, RUE JULES VALLES ORCHIES

194 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville L ENFANT DU LIBAN 800,00 4, RUE DES BERCEAUX ETAPLES SUR MER SPAM 800, RUE GREGOIRE LELEUX FENAIN SAINT PAUL 756,84 38 ROUTE DE LA BASSEE BP LENS CEDEX AFPA LE MANS 755, AVENUE GEORGES DURAND LE MANS CEDEX AKMOUCHE HELENA 750, RUE CHARLES BEAUDELAIRE CARVIN ARCHERS DE MOULLE LA SAINT SEBASTIEN 750, ROUTE NATIONALE MOULLE AVENIR SPORTIF DE ZEGERS 750, MAIRIE ZEGERSCAPPEL AVIRON AUDOMAROIS 750, MAISON DES ASSOCIATIONS SAINT OMER CAP OPALE 750, ROUTE DE BRUNEMBERT BOURNONVILLE CHEMINOTS D HAZEBROUCK ASSOCIATION SPORTIVE 750, CLUB HOUSE HAZEBROUCK CODUGNELLA DIT CERISE AMELIE 750,00 33,35 RUE GEORGES HONORE BOULOGNE FLORENT JEAN FRANCOIS 750,00 ETAGE 1 APPT RONCHIN HEDEL JOANES 750, DIGUE DE MER DUNKERQUE KESTELYN DIMITRI 750,00 33 RUE DES PAVILLONS LILLE MANA MARIE 750,00 CONSTANG BAUNEWEG BEERSEL VILLIERS BERNARD 750,00 1 B RUE DE LA BELLE EPINE HERME WAY CLEMENTINE 750, RUE DU STADE MARCK VENTIL PUR HABITAT 747, ALLEE DE LA DEPORTATION BIERNE CENTRE MARTINE BERNARD 740, RUE DES ARCHIVES LILLE AEP BAUDIMONT BOUVIGNY 735, BP BOUVIGNY BOYEFFLES LYCEE TECHNIQUE MALRAUX (ASSOCIATION SPORTIVE) 727,86 314, RUE JULES MASSENET BETHUNE CEDEX LYCEE MIXTE (ASS SPORIVE 727,32 CHEMIN DES MANUFACTURES BP LIEVIN CEDEX LA BANDE A BLANDINE 717, RUE DE LA PERCHE LENS LYCEE HQE ASSO SPORTIVE 708,06 AVENUE MARTIN LUTHER KING CALAIS CEDEX CLUB SAINTE MARIE 705, RUE DE L'EGLISE BEAUCAMPS LIGNY SAINT OMER (ASSO ATHLETI-QUE DU LYCEE DE) 704,28 RUE GAMBETTA BP SAINT OMER CEDEX LYCEE AGRICOLE ASSOC SPORTIVE ET CULTURELLE 665,64 ROUTE DE CAMBRAI TILLOY LES MOFFLAINES TACAIL FRANCOIS 657,69 29 RUE CLAUDE LORRAIN LILLE LEGT JEAN MOULIN ET LP JEAN MOULIN ASSO SPORTIVE 648,42 49, BOULEVARD DU GL DE GAULLE ROUBAIX LERICHE PASCALE L ECRITOIRE 602, RUE DU BOURG AIRE SUR LA LYS SPORTIVE VAUBAN DUNKERQUE 602,22 1 PLACE VAUBAN DUNKERQUE AEROMODELISME COMITE REGIONAL 600, , ALLEE DES SAULES LYS LEZ LANNOY BOREL MARINE 600,00 16 PLACE CATINAT LILLE CENTRE DE FORMATION DE LA CHAMBRE DES METIERS , , RUE EIFFEL ARRAS CITERNE SEGOLENE 600, RUE DU DOCTEUR MARECHAL MERRIS EUROPALE BASKET CLUB WIMILLE 600,00 4 RUE DU BON AIR WIMEREUX FRANCE BENEVOLAT 600, RUE ROYALE LILLE INFODIO 600, ROUTE DE MARCQ EN BAROEUL WASQUEHAL ISHIMWE BLANDINE 600,00 19 RUE DESAIX ROUBAIX LETIZIA SARAH 600, BOULEVARD DU 8 MAI OUTREAU MATUSZAK ROMAIN 600,00 10 RUE DE LA PAIX LILLERS MEHUYS PAULINE 600,00 40 RUE DE L ABBE BECO BROUCKERQUE OKECKI SOPHIE 600, BIS RUE COLBERT LILLE PIETERS KATHY 600, RUE DE LA GARE STRAZEELE THUILLIEZ AGATHE 600,00 10 RUE DU FAUBOURG DE BETHUNE LILLE

195 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville LYCEE JB COROT (ASSOCIA-TION SPORTIVE DU) 597,60 133, RUE SAINT VAAST BP DOUAI CEDEX EUGENE WOILLEZ LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 571, RUE PORTE BECQUERELLE MONTREUIL SUR MER PLAYABLE 560, LYCEE PROF ILE JEANTY DUNKERQUE CONDORCET ASSO SPORTIVE 555,18 25, RUE ETIENNE DOLET LENS CEDEX PROFESSION PIGISTE 548, RUE LABROUSTE PARIS ASSOCIATION SPORTIVE LYCEE ST JACQUES 541,26 58 RUE DE LA SOUS PREFECTURE HAZEBROUCK ARDRES COMMUNAUTE DE COMMUNES 540, PLACE DE LA POSTE BP ARDRES MOUVEMENT VIE LIBRE 540,00 37 RUE RENE CABY RIEULAY SPORTIVE LA SAGESSE (ASLSU) 535,68 40 RUE DE MONS VALENCIENNES CEDEX SPORTIVE INSTITUT TECHNIQUE DE LOOS 534,24 6 RUE DU MARECHAL JOFFRE LOOS LYCEE WATTEAU (ASSO SPORTIVE) 519,36 20, BOULEVARD PATER BP VALENCIENNES CEDEX SPORTIVE SAINT JUDE 512,70 18 RUE LAMARTINE ARMENTIERES BOCQUET MADELINE 500,00 1 RUE D ALSACE WINGLES BOURSE SCHLERET MARIELLE 500,00 14 RUE SAINT GEORGES BERCK SUR MER CHAMPENOIS LAURA 500,00 67 CHEMIN DES MARGUERITOIS LILLE FLODROPS RENAUD 500,00 48/50 BOULEVARD VICTOR HUGO LILLE FRANCE SPONDYLARTHRITES 500, HOPITAL AMBROISE PARE BOULOGNE BILLANCOURT GROULT ALICE 500, RUE LAVEZZARI BERCK SUR MER JOLY LUCIE 500,00 45 RUE JEAN MOULIN WIGNEHIES LARVOL PERRINE 500,00 98 RUE DE L IMPERATRICE BERCK SUR MER LECLERC JULIETTE 500,00 10 RUE BARTHELEMY DELESPAUL LILLE LEPRINCE ELODIE 500, RUE LAVEZZARI BERCK SUR MER MOUKOURY THEO 500,00 31 F RUE JEANNE MAILLOTE LA MADELEINE ASSOCIATION SPORTIVE LYCEE LOUIS BLERIOT 487,44 RUE GAUTHIER CAMBRAI SPORTIVE DEFOREST DE LEWARDE 477, RUE JEAN DE GOUY DOUAI ECOLE SUPERIEURE DES METIERS 459, RUE DIDEROT ARRAS SPORTIVE LYCEE MONTS DE FLANDRE 456,54 4 AVENUE DES FLANDRES HAZEBROUCK LES ARCHERS REUNIS 450,49 L ESTAMINET DE LA BRASSERIE TERDEGHEM AU DELA DU CANCER 450, RUE MARENGO DUNKERQUE ASSOCIATION SPORTIVE LYCEE FENELON 431,16 PLACE FENELON CAMBRAI ASSOCIATIONS FAMILIALES LAIQUES 431, RUE BOSSUET CALAIS LT LABBE ET CET JUMELE (ASSO SPORTIVE) 408,00 41, RUE PAUL DOUMER LA MADELEINE APOLDA LOIC 400,00 89 RUE DES STATIONS LILLE CHHUN ALEXANDRA 400,00 6 ALLEE DES CEDRES ROUBAIX CONREUR ANTOINE 400,00 12 ALLEE DU CAROUSEL BONDUES COUVREUR RAPHAEL 400,00 30 RUE D ANTIN LILLE CUVELIER PAULINE 400,00 769,BOIS D ACHELLES BONDUES DANSETTE EDOUARD 400,00 19 RUE ALBERT PROUVOST MARCQ EN BAROEUL DAUBIGNEY ANTOINE 400, AVENUE DE BRIGODE VILLENEUVE D ASCQ DEFASQUE LOUIS 400,00 24 RUE DES MOUETTES DUNKERQUE DELGATTE FLORENCE 400,00 4 RUE MICHEL SERVAIS LILLE DEREIX CHLOE 400,00 24 RUE HENRI LOYER LILLE DERENSY RAPHAEL 400,00 16 CITE DU STADE ARMENTIERES DUPUIS MARION 400,00 53 RUE ALPHONSE MERCIER LILLE GIERCZAK VALENTINE 400,00 81 RUE ROLLAND LILLE

196 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville GRAR SARAH 400,00 9 RUE DE LA GENDARMERIE LILLE GUEYRAUD MATTHIEU 400, RUE DE L'EGLISE LOMPRET HENNINO MAXENCE 400,00 10 RUE DU CARDINAL DECOURTRAY WATTIGNIES HOUETTE CAMILLE 400,00 20 RUE BEAUCOURT DECOURCHELLES LILLE JOMIN EUGENIE 400,00 9 RUE DU SABOT LILLE LANDES CAROLINE 400,00 19 RUE BEAUCOURT DECOURCHELLES LILLE LEFEBVRE ANTOINE 400,00 696AVENUE DE L EUROPE ANNOEULLIN LENGLART ANNA 400,00 7 BIS RUE DE LA DIGUE LILLE MAHIEU ESTELLE 400,00 26 RUE ADOLPHE LILLE MARCOTTE CLEMENCE 400,00 30 RUE FERDINAND BUISSON AGNY MUNCH MARION 400, RUE FOUQUET LELONG MARCQ EN BAROEUL OUSSI MOHAMED 400,00 23 RUE SAINT LOUIS ARMENTIERES PETIT ALIX 400, BIS RUE COLBERT LILLE POIREL GHISLAINE 400,00 11 RUE AUBER LILLE POUPART MARIE 400,00 26 RUE ADOLPHE LILLE PUY ALICE 400,00 16 RUE D ANGLETERRE LILLE RICHET CAMILLE 400, RUE LA JEUNESSE FOURNES EN WEPPES ROMAIN LEOPOLDINE 400, RUE MEUREIN LILLE SOIRANT FLORINE 400,00 19 RUE DE LA MER BERCK VINCKIER CAMILLE 400,00 3 RUE GOSSELET LILLE VOISEUX ALICE 400,00 52 RUE PETITE GAUCHIN LE GAL LYCEE MARIE NOEL ASS SPORTIVE 395,04 31 RUE DE RENAIX TOURCOING SPORTS ET LOISIRS DU DOUAISIS 370, RUE ST JEAN DOUAI CEDEX COLLEGE GERMINAL 368, RUE DU CHATEAU RAISMES ECOLE DE JUDO ET JU JITSU 355, AVENUE BLERIOT CALAIS ASFOREST 350, RUE DE GRAMART PARIS 2 SALLAUMINES (ASSOCIATIONSPORTIVE DU CET DE) 346,26 RUE JULES MATTEZ SALLAUMINES SPORTIVE SAINTE MARIE (ASSOCIATION) 342,96 9 RUE EMILE HIE BAILLEUL BAELDEN 341, RUE DU TONTEIN COUDEKERQUE BRANCHE SAINT PIERRE ASSOCIATIONSPORTIVE 340, RUE SAINT JEAN BAPTISTE LILLE SPORTIVE ND PROVIDENCE 335,34 RUE DES GLYCINES ORCHIES SPORTIVE JEANNE D ARC SPORTIVE) 331,80 RUE DE L HOTEL DE VILLE AULNOYE AYMERIES CARUYER EVELYNE 312, RUE DE ST AMAND DOUAI CADWARE SYSTEMS 305, AVENUE DU 1ER MAI PALAISEAU STELLA CLUB DES DUNES 300,12 60 RUE DU SUD DUNKERQUE LEP MENDES FRANCE (UNSS) 276,60 RUE SAINT EXUPERY SAINT POL SUR TERNOISE ESTAIRES ASSO SPORTIVE DU CET 270,78 RUE JACQUEMINEMARS ESTAIRES ALD (ATELIERS LITTORAL DUNKERQUOIS) 267, RUE PAUL CLAUDEL TETEGHEM DE LA COUTURELLE 267, RUE PRIERE RUMEGIES FLANDRIN ANNE MARIE 267,20 9/13 RUE DU CHATEAU TORCY LA PALETTE BIO CHAMPS PARENT JEAN LOUIS 267, RUE ROGER SALENGRO MAING LEFEBVRE ANDRE 267, RUE DE BOULAN HINGES PAPILLONS BLANCS ESAT DEWATTRELOS 267, , RUE DE STALINGRAD WATTRELOS QUENU SYLVAIN 267, RUE FERQUENT AMBLETEUSE LYCEE DU HAINAUT (ASSO SPORTIVE DU) 266,70 1, AVENUE VILLARS VALENCIENNES CEDEX

197 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2011 (Arrêtée au 31 octobre 2011) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Code Postal Ville LP CAZIN (ASSO SPORTIVE) 254,34 42, RUE CAZIN BP BOULOGNE SUR MER COLLEGE JACQUES MONOD 252, RUE DE LA PAIX PERENCHIES AREP ST JOSEPH 250, ROUTE DE CALAIS SAINT MARTIN BOULOGNE UNSS LP CLERC D OUTREAU 248,52 34 RUE ANDRE PANTIGNY OUTREAU MOUNIER BRIGITTE 232, AVENUE DE LA PLAGE BRAY DUNES METS SERVICES 218, RUCHE D'ENTREPRISE DOUAI LYCEE DIDEROT (FSE DU) COLLEGE ROUSSEAU 201,66 BP CARVIN SPORTIVE LYCEE HOTELIER 190,32 AVENUE DU CHATEAU LE TOUQUET PARIS PLAGE TREMPLIN ,96 INSTITUTION STE THERESE AVESNES SUR HELPE SPORTIVE NOTRE DAME DU TILLEUL 171,42 48 PLACE DE L INDUSTRIE MAUBEUGE BOUZOUALEGH SAID 170, RUE DU PRE CATELAN LA MADELEINE FFME FEDERATION FRANCAISE DE LA MONTAGNE 168, QUAI DE LA MARNE PARIS INSTITUT FAMILIAL ASSOCIATION SPORTIVE 167, TER, RUE LAMARTINE ARMENTIERES OGEC LYCEE D ETAPLES 145,50 54, AVENUE DU MONT LEVIN BP ETAPLES WASQUEHAL (ASSO SPORTIVEDU LP) 144,78 27, RUE PASTEUR WASQUEHAL COFHYS 139, RUE DU LUYOT SECLIN BAPAUME (ASSO SPORTIVE DU LEP DE) 123,66 60, ROUTE D'ALBERT BP BAPAUME CEDEX LIEVIN (ASS SPORT EREA) 122,40 AVENUE D'ENTRE DEUX MONTS LIEVIN CENTRE HOSPITALIER DE LA BASSEE 77, RUE DES FOSSES WAVRIN

198

199 ETAT DE LA DETTE

200

201 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE RECAPITULATION PAR PRETEURS RÉCAPITULATION PAR ÉTABLISSEMENT PRÊTEUR Dette en capital à l'origine Dette en capital au 01/01/2012 Annuité à payer au cours de l'exercice Intérêts Dont Capital TOTAL , , , , ,23 Crédit Agricole , , , , ,26 Groupe Caisse d'epargne , , , , ,30 DEXIA/C.L.F , , , , ,50 Société Générale , , , , ,83 Crédit Mutuel , , , , ,86 B.E.I , , , , ,93 Banque de Financement et de Trésorerie , , , , ,00 Emprunts obligataires , , , , ,55 Intérêts sur crédits revolving , ,81 - Emprunts prévisionnels , , , , ,

202 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE Nature Date de la délibération autorisant la ligne de trésorerie CREDITS DE TRESORERIE (1) Montant maximum autorisé au 01/01/2012 Montant des tirages 2011 (*) Montant des remboursements 2011 (*) Montant restant dû au 01/01/ Lignes de trésorerie , , ,00 0,00 B.F.T 23 et 24/06/ , , ,00 0, Billets de Trésorerie 23 et 24/06/ , , ,00 0, Contrats Revolving , , , ,55 CDC-Ixis (156) ,76 0,00 0, ,76 15/12/2000 Société Générale (157) ,76 0,00 0, ,76 Caisse d'epargne (158) ,00 0,00 0, ,00 28/02/2002 Dexia-CLF (159) ,01 0,00 0, ,01 et Caisse d'epargne (166) ,00 0,00 0, ,00 01/03/2002 Dexia-CLF (165) ,86 0,00 0, ,86 Dexia-CLF (170) 13/04/ ,16 0,00 0, ,16 Société Générale (195) 23 et 24/06/2011 0, , ,00 0,00 Crédit Agricole (196) 23 et 24/06/ , , , ,00 Crédit Mutuel (197) 23 et 24/06/2011 0, , ,00 0,00 (1) Circulaire n NOR/INT/B/89/00071/C du 22/2/1989 (*) Montant cumulé jusqu'au 01/10/2011 pour les lignes de trésorerie

203 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE ETAT DE LA DETTE AU 01/01/2012 N Réf Objet de la dette Organisme Prêteur FRV (1) Index (2) TAUX Marge (3) Taux actuariel Périodicité remb. (4) Durée en années Date de la 1ère année de remb de l'intérêt du capital DETTE EN CAPITAL A L'ORIGINE DETTE EN CAPITAL AU 01/01/2012 ICNE DE L'EXERCICE ANNUITE A PAYER DANS L'EXERCICE Intérêts Capital TOTAL 1632 Emprunts obligataires , , , , , , , , Emprunt global Emission obligataire R EUR 12m 0,050% 1,58% A 11 01/01/05 01/01/ , , , , Emprunt global Emission obligataire F 4,48% A 15 22/12/09 22/12/ , , , , , Emprunts auprès d'établissements de crédit 1641 Emprunts en euros , , , , Emprunt global Dexia CLF V TEC 10-0,470% 2,81% A 15 15/01/98 15/01/ , , , , Emprunt global Dexia CLF F 5,85% A 15 01/04/98 01/04/ , , , , Emprunt global Dexia CLF F 5,65% A 15 01/10/98 01/10/ , , , , Emprunt global Dexia CLF F 5,67% A 15 01/02/98 01/02/ , , , , Emprunt global Crédit Agricole F 5,67% A 15 28/02/99 28/02/ , , , , Emprunt global Caisse d'epargne F 5,78% A 15 25/02/98 25/02/ , , , , Emprunt global Crédit Agricole F 4,86% A 25 15/01/99 15/01/ , , , , Emprunt global Caisse d'epargne F 4,90% A 25 30/12/99 30/12/ , , , , Emprunt global Caisse d'epargne F 5,18% A 15 25/08/00 25/08/ , , , , Emprunt global Dexia CLF V TAG 3M 0,130% 0,92% A 13 01/08/01 01/05/ , , , , Emprunt global Société Générale F 4,16% A 15 28/10/04 28/10/ , , , , Emprunt global Société Générale F 4,62% A 20 28/10/05 28/10/ , , , , Emprunt global Caisse d'epargne V TAG 1M 0,100% 0,87% A 20 01/12/04 01/12/ , , , , Emprunt global Caisse d'epargne F 4,48% A 30 01/11/05 01/11/ , , , , Emprunt global Caisse d'epargne F 4,23% A 30 22/12/05 22/12/ , , , , Emprunt global Crédit Agricole F 4,22% A 30 22/12/05 22/12/ , , , , Emprunt global Caisse d'epargne V TAM 0,020% 0,63% A 30 01/12/06 01/12/ , , , , , Emprunt global Société Générale F 4,32% A 30 30/06/07 30/06/ , , , , , Emprunt global Société Générale F 4,26% A 30 30/06/07 30/06/ , , , , , Emprunt global Caisse d'epargne V TAM 0,015% 0,65% A 30 30/11/07 30/11/ , , , , , Emprunt global Dexia CLF V TAG 1M 0,005% 0,78% A 30 01/01/08 01/01/ , , , , , Emprunt global B.E.I. F 4,71% A 25 18/12/08 18/12/ , , , , , Emprunt global Dexia CLF V EUR 12m 0,000% 1,96% A 20 01/12/08 01/12/ , , , , , Emprunt global Caisse d'epargne V TAM 0,085% 0,72% A 30 30/11/08 30/11/ , , , , , Emprunt global Dexia CLF V TAM 0,000% 0,88% A 30 01/01/09 01/01/ , , , , , Emprunt global Dexia CLF V TAM 0,030% 0,87% A 29 01/06/09 01/06/ , , , , , Emprunt global Dexia CLF F 4,56% A 25 15/12/09 15/12/ , , , , , Emprunt global B.E.I. V EUR 3M 0,101% 1,42% A 25 16/03/09 15/12/ , , , , , Emprunt global B.E.I. V EUR 3M 0,103% 1,41% A 25 17/03/09 17/12/ , , , , , Emprunt global Dexia CLF F 2,84% A 25 15/12/10 15/12/ , , , , , Emprunt global Dexia CLF F 1,79% A 27 01/12/09 01/12/ , , , , , Emprunt global Dexia CLF F 2,70% A 27 01/12/09 01/12/ , , , , ,

204 N Réf Objet de la dette Organisme Prêteur FRV (1) Index (2) TAUX Marge (3) Taux actuariel IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE Périodicité remb. (4) ETAT DE LA DETTE AU 01/01/2012 Durée en années Date de la 1ère année de remb de l'intérêt du capital DETTE EN CAPITAL A L'ORIGINE DETTE EN CAPITAL AU 01/01/2012 ICNE DE L'EXERCICE ANNUITE A PAYER DANS L'EXERCICE 191 Emprunt global Dexia CLF V EUR 1M 0,520% 1,70% A 30 01/02/10 01/01/ , , , , , Emprunt global Banque de Financement et de trésorerie V EUR 1M 0,430% 1,58% A 25 15/01/10 15/12/ , , , , , Emprunt global Caisse d'epargne V EUR 3M 0,420% 1,67% T 25 29/03/10 29/03/ , , , , , Emprunt global Caisse d'epargne V EUR 3M 0,420% 1,67% T 25 29/03/10 29/03/ , , , , , Emprunt global Société Générale V EUR 12M 0,950% 2,84% A 25 31/12/12 31/12/ , , , , Emprunt global Crédit Mutuel V EUR 12M 0,890% 2,77% A 25 31/12/12 31/12/ , , , ,86 Emp. Prévisionnel , , , , , Emprunts assortis d'une option de tirage sur une ligne de trésorerie (REVOLVING) Intérêts Capital , , , ,47 Plafonds de tirage 156 Emprunt global Caisse d'epargne V Eur/Eon/TAM/TAG + 0,06% à 0,11% , , , Emprunt global Société Générale V Eur/Eon/TAM/TAG/T4M + 0,07% à 0,12% , , , Emprunt global Caisse d'epargne V Eur/Eon/TAM/TAG + 0,06% à 0,11% , , , Emprunt global Dexia CLF V Eur/Eon/TAM/TAG + 0,04% à 0,14% , ,01 Estimés ,32 globalement 165 Emprunt global Dexia CLF V Eur/Eon/TAM/TAG/T4M + 0,05% à 0,12% , , ,69 à , Emprunt global Caisse d'epargne V Eur/Eon/TAM/TAG + 0,0425% à 0,0875% , , , Emprunt global Dexia CLF V Eur/Eon/TAM/TAG + 0,04% à 0,09% , , , Emprunt global Crédit Agricole V Eur+ 0,85% , , ,34 Prév. Emprunt global Prévisionnel (1) F= Taux Fixe, R= Taux Révisable, V= Taux Variable (2) Nature de l'index retenu (3) Marge appliquée à l'index retenu (4) A= annuel, S= semestriel, T= trimestriel, M= mensuel

205 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE EMPRUNTS OBLIGATAIRES AU 01/01/2012 N Réf Objet de la dette Organisme Prêteur FRV (1) Index (2) TAUX Marge (3) Taux actuariel Périodicité remb (4) Durée en années Date de la 1ère année de remb de l'intérêt du capital DETTE EN CAPITAL A L'ORIGINE DETTE EN CAPITAL AU 01/01/2012 ICNE DE L'EXERCICE ANNUITE A PAYER DANS L'EXERCICE Intérêts Capital 163 Emprunts obligataires , , , , , Emprunt global Emission obligataire R EUR 12m 0,050% 1,58% A 11 01/01/05 01/01/ , , , , Emprunt global Emission obligataire F 4,48% A 15 22/12/09 22/12/ , , , , ,00 (1) F= Taux Fixe, R= Taux Révisable, V= Taux Variable (2) Nature de l'index retenu (3) Marge appliquée à l'index retenu (4) A= annuel, S= semestriel, T= trimestriel, M= mensuel

206 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE N Réf. Nature du contrat Organisme contractant Date du contrat Durée du contrat en années ETAT DES INSTRUMENTS DE COUVERTURE DU RISQUE FINANCIER au 01/01/2012 Date de règlement Montant de la dette couverte (1) Montant maximum autorisé Pour l'année 2012 Encours + emprunts de l'ex. Charges financières constatées à la conclusion du contrat Prime d'assurance Commissions diverses Pertes et profits constatés pendant la durée du contrat (cumul) Swap de taux BNP Paribas 21/03/ avr Swap de taux BNP Paribas 22/08/ oct TAU Swap de taux Sté Générale 14/10/ févr Swap de taux Crédit Agricole 15/10/ févr M Swap de taux CDC IXIS 10/10/ oct CBN Swap de taux Sté Générale 10/10/ oct M Swap de taux CDC IXIS 06/07/ juin M Swap de taux CDC IXIS 24/11/ déc C Swap de taux Calyon 26/06/ janv C Swap de taux Calyon 10/10/ oct C Swap de taux Calyon 24/10/ oct Swap de taux RBC 17/12/ jan/juil Swap de taux RBC 03/07/ mar/jui/sep/déc Swap de taux RBC 09/11/ janv Swap de taux Nomura 08/11/ janv Swap de taux RBC 07/06/ déc Swap de taux RBC 28/07/ sept/déc/mar/jui Swap de taux RBC 29/07/ déc Pertes Profits Emprunts adossés (1) Dette de référence

207 N du contrat Montant initial TABLEAU RECAPITULATIF DES LIGNES COMPOSANT LE NOTIONNEL DE REFERENCE Capital Intérêts Total (1) ,72 15 ans F 5,85% progressif 01/04/ , , , , ,72 15 ans F 5,65% progressif 01/10/ , , , , ,72 15 ans F 5,67% progressif 01/02/ , , , , ,59 15 ans F 5,67% progressif 28/02/ , , , , ,00 15 ans F 4,16% progressif 28/10/ , , , , ,00 20 ans F 4,62% progressif 28/10/ , , , , ,00 11 ans V EUR 1 an constant 01/01/ , , , , ,00 20 ans V TAG 1M constant 01/12/ , , , , ,00 30 ans F 4,26% progressif 30/06/ , , , , ,00 30 ans V TAG 1M progressif 01/01/ , , , , ,00 25 ans V EUR 3M constant 16/03/ , , , , ,00 30 ans V EUR 1M constant 01/02/ , , , , ,00 25 ans V EUR 1 an progressif 31/12/ , , , , ,00 25 ans V EUR 3M constant 29/03/ , , , , ,00 20 ans V EUR 1 an progressif 01/12/ , , , ,53 (1) F= Taux Fixe, V= Taux Variable Durée Type de taux Taux IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE Indice de référence Profil d'amort. Date de la 1ère éch. Capital restant dû Annuité Observations

208 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE Structures Indices sous jacents (A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange (B) Barrière simple. Pas d'effet de levier (C) Option d'échange (swaption) (D) Multiplicateur jusqu'à 3; multiplicateur jusqu'à 5 capé (E) Multiplicateur jusqu'à 5 (F) Autres types de structures (1) Indices en euros CLASSIFICATION GISSLER (2) Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices (3) Ecarts d'indices zone euro (4) Indices hors zone euro et écarts d'indices dont l'un est un indice hors zone euro (5) Ecarts d'indices hors zone euro (6) Autres indices ,39% ,65% 1,27% ,69%

209 ETAT DES IMMOBILISATIONS - Etat des acquisitions immobilières réalisées au titre de l exercice antérieur - Etat des cessions immobilières prévisionnelles de l exercice - Participations et créances rattachées à des participations - Autres immobilisations financières

210

211 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DES IMMOBILISATIONS VI- ETAT DES ACQUISITIONS IMMOBILIERES REALISEES AU TITRE DE L'EXERCICE ANTERIEUR (SITUATION AU 01/11/2011 ) (1) Désignation du bien date d'acquisition Valeur d'acquisition Durée d'amortissement (2) Frais complémentaire dans le cadre du transfert de terrain pour le Louvre-Lens 11 août ,99 - (1) Indiquer au choix les acquisitions prévisionnelles de l'exercice ou les acquisitions réalisées au titre de l'exercice antérieur (constatées au compte administratif de l'exercice N-1 ou les réalisations connues). (2) Si le bien acquis est amortissable, indiquer la durée d'amortissement

212 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DES IMMOBILISATIONS VII - ETAT DES CESSIONS IMMOBILIERES PREVISIONNELLES DE L'EXERCICE (1) Désignation du bien Date d'acquisition Date de cession Valeur d'acquisition VNC Valeur de cession Plus ou moins values de cession NEANT (1) Indiquer au choix les cessions prévisionnelles de l'exercice ou les cessions réalisées au titre de l'exercice antérieur (constatées au compte administratif de l'exercice N-1 ou les réalisations connues)

213 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DES IMMOBILISATIONS VIII- PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS Organisme dans lequel la participation est prise Date de la délibération Valeur d'acquisition Observations (1) 261 Titres de participations SAEML EURALILLE 23/04/ /03/ /06/ ,00 5,55% SAEML De Développement Du Dunkerquois 14/12/ ,00 7,50% SAEML d'exploitation Centre National de la Mer - NAUSICAA 03/11/ ,00 16,58% SA Fonds Régional de Garantie 20/10/ ,00 15,00% SPLA Delta3 31/01/ ,00 16,67% Société Publique Locale de Gestion du Vélodrome 10/10/ ,00 Versement : 50 % en 2011 et 50 % en Autres formes de participation (1) Indiquer par exemple si une provision a été constituée

214 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DES IMMOBILISATIONS IX - AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES Nature de l'immobilisation financière Date de la délibération Valeur d'acquisition Observations (1) Titres immobilisés (droits de propriété) Institut Régional de Développement 01/10/ /07/ ,82 SAEM Télé Nord Pas de Calais 01/12/ ,00 Société coopérative AUTONOMIE ET SOLIDARITE 15/11/ /09/ /10/ ,00 SAS FINORPA Financement 04/04/ /10/ /10/ ,60 SAS FINORPA Mezzanine 20/10/ /02/ ,00 SAFER Flandres Artois 21/11/ ,00 Caisse Solidaire Nord Pas de Calais 15/11/ /11/ /05/ ,40 Société Locale d'epargne de Lille Ouest 29 et 30/06/ ,00 Société Locale d'epargne de Lille Est 29 et 30/06/ ,00 Société Locale d'epargne de Lens Liévin 29 et 30/06/ ,00 Société Locale d'epargne de Valenciennes 29 et 30/06/ ,00 SAS Inovam 10/07/ /10/ ,00 SIR Batixia 05/07/ /03/ ,00 SAEM ADEVIA 17/11/ ,00 BATINOREST 26/09/ ,50 FIP Nord Europe PME 26/01/ , Titres immobilisés (dont créances) Autres créances immobilisées (1) Indiquer par exemple si une provision a été constituée

215 PRETS

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217 IV - ANNEXES - EXERCICE 2012 ELEMENTS DU BILAN - PRETS ARRETE AU 01/11/2011 PRETS Bénéficiaires Date de la Encours restant Montant de l'annuité 2012 ICNE de délibération dû au 01/01/2012 Capital Intérêts l'exercice - assortis et non assortis d'intérêts , ,75 718,59 0,00 PERSONNEL REGIONAL PRETS AU PERSONNEL N du 08/07/ , ,80 718,59 PRETS SOCIAUX N du 14/11/ , ,95 - assortis et non assortis d'intérêts , , ,67 ACTION ECONOMIQUE SA MECA STAMP INTERNATIONAL N du 23/05/ , , ,68 SA ARNO N du 26/09/ , ,98 SA SICAL N du 09/10/ ,90 SA CASCADES - RDM BLENDECQUES N du 09/10/ ,00 SAS EUROFIELD N du 09/10/ , ,00 SAS BOMBARDIER TRANSPORTS N du 09/10/ ,60 SA D M T - DELPIERRE MER ET TRADITION N du 21/01/ , , ,00 OUTREAU TECHNOLOGIE N du 02/07/ ,80 SAS INFODIO N du 02/07/ ,00 SA AFCHAIN N du 02/07/ , ,00 SARL THALASSA EXCELLENCE N du 02/07/ , ,

218 PRETS Bénéficiaires Date de la Encours restant Montant de l'annuité 2012 ICNE de délibération dû au 01/01/2012 Capital Intérêts l'exercice SAS PEIGNAGE DUMORTIER N du 08/10/ , ,00 SAS TATE &LYLE INGREDIENTS N du 08/10/ , ,00 SAS DELFMEMS N du 08/10/ , ,13 SAS PLANET NEMO ANIMATION N du 08/12/ , , ,02 SA CONTINENTALE NUTRITION N du 12/11/ , , ,90 SARL EURO PB N du 26/05/ , ,34 SA OSYRIS N du 30/06/ , , ,60 SAS ATOS ORIGINE N du 30/06/ ,20 SA DECATHLON DIRECT N du 30/06/ ,80 SARL LESAFFRE INTERNATIONAL N du 30/06/ ,40 SAS FRAISNOR N du 30/06/ , ,06 SA MIERSMAN ET FILS TEXTILES N du 20/10/ , ,96 SA MOPEX N du 20/10/ , , ,57 CHAMBRE REGIONALE DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE N du 02/02/ ,00 AUCHAN FRANCE N du 30/03/ ,20 JEAN PAUL L ENFANT N du 29/06/ , ,40 EURL WARTELLE N du 29/06/ , ,00 EURL LABORATOIRE DE PROTHESE DENTAIRE MARICHAL N du 29/06/ , ,00 SARL DIRECT ARTISANS N du 29/06/ , ,

219 PRETS Bénéficiaires Date de la Encours restant Montant de l'annuité 2012 ICNE de délibération dû au 01/01/2012 Capital Intérêts l'exercice SA MECA STAMP N du 29/06/ , , ,27 SA MECCANO N du 29/06/ , , ,93 OSYRIS MEDICAL N du 09/11/ , ,32 BRASSERIE DU PAYS FLAMAND N du 26/11/ , ,00 SARL L ARTESIENNE DE MENUISERIE N du 01/02/ , ,00 UNIPECHE N du 28/06/ , , ,55 GUILBERT FRERES N du 28/06/ , ,00 SAS CEREC ANTONIUS N du 04/10/ , , ,51 AVENIR GROUPE INTERNATIONAL N du 04/10/ , , ,37 ETS MARCEL BAEY N du 04/10/ , , ,72 SA AQUARES INDUSTRIEE N du 08/11/ , , ,72 LEPERS YVON N du 08/11/ , ,60 SARL YUZU N des 17-18/02/ , ,00 SARL PARADOX N du 14/03/ , ,99 660,29 HOLDING POURE N du 04/07/ , ,91 359,92 SARL MOTOCULTURE DE LA PEVELE N du 04/07/ , ,75 290,45 SA GENEFIT N du 04/07/ ,00 DRESTIC FONDATION INSTITUT PASTEUR DE LILLE N du 14/03/ , ,

220 PRETS Bénéficiaires Date de la Encours restant Montant de l'annuité 2012 ICNE de délibération dû au 01/01/2012 Capital Intérêts l'exercice PORTS CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE BOULOGNE N du 04/10/ , ,00 COTE D OPALE SPORTS SASP RACING CLUB DE LENS N du 28/06/ ,00 ENVIRONNEMENT RESONOR - AVANCE N 235 BP du 30/01/ ,07 RESONOR - AVANCE N 249 BP du 16/01/ ,

221 ETAT DES PROVISIONS

222

223 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DES PROVISIONS PROVISIONS CONSTITUEES AU 01/01/2012 Nature de la provision Objet de la provision Date de Montant de la Utilisation ou SOLDE constitution de la provision au reprise provision 01/01/2012 Prov. Pour risques et charges , ,02 0,00 Provisions pour litiges et contentieux Intégration parc de matériel 27/12/ , ,87 0,00 Provisions pour litiges et contentieux Intégration DACOR 27/12/ , ,15 0,00 Provisions pour pertes de change 0,00 Provisions pour garanties d'emprunts 0,00 Autres provisions pour risques 0,00 Provisions pour grosses réparations 0,00 0,00 Provisions pour dépréciation 0,00 0,00 0,00 - des immobilisations 0,00 - des stocks 0,00 - des comptes de tiers 0,00 - des comptes financiers 0,00 TOTAL GENERAL , ,02 0,00 PROVISIONS NOUVELLES Nature Objet Montant Sans objet

224

225 ETAT DES CHARGES TRANSFEREES

226

227 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE REPARTITION DES CHARGES ETAT DES CHARGES TRANSFEREES Nature de la dépense Durée de Date de la Montant transférée l'étalement délibération de la dépense de la dotation aux transférée au amort. de compte 481 l'exercice (c/6812) TOTAL 0,00 0,00 Sans objet

228

229 AMORTISSEMENTS - METHODES UTILISEES

230

231 IV - ANNEXES ETAT DES METHODES UTILISEES METHODES UTILISEES PROCEDURE CHOIX DU CONSEIL REGIONAL DELIBERATION DU AMORTISSEMENT Biens de faible valeur (seuil d'amortissement sur un an) : 500 euros décembre 2004 Catégories de biens amortis : durée (années) décembre 2004 Autres bâtiments 50 Bâtiments scolaires 40 Logements de fonction 40 Autres agencements et aménagements de terrains 30 Matériel ferroviaire 30 Appareils de levage-ascenseurs 20 Plantations 20 Coffre-fort 20 Agencements et aménag. de bâtiment, install.électriques et cablages téléphoniques 10 Équipements de cuisine 10 Équipements des garages et ateliers 10 Équipements sportifs 10 Installations de voirie (éclairage public...) 10 Installations et appareils de chauffage 10 Install. techniques (mises aux normes exclusives : chauffage, climatisation, VMC, sécurité, électricité, chaudières...) 10 Mobilier 10 Camions et véhicules industriels 8 Appareils de laboratoire 7 Matériel divers (téléviseur, appareil de projection, magnétoscope, écran, chariot léger, aspirateur, container à déchets, matériel scénique, matériel d'exposition, tribunes, éclairage,...) 7 Frais de recherche et de développement 5 Frais d'études non suivies de réalisations 5 Frais d'insertion 5 Outillage 5 Matériel de bureau électrique ou électronique 5 Téléphonie 5 Véhicules légers 5 Matériel informatique 3 Matériel de reprographie 3 Logiciels 2 Subventions d'équip. versées à des bénéf. privés (sauf achat de matériel roulant ferroviaire) 5 Subventions d'équip.versées à des bénéf. publics (sauf achat de matériel roulant ferroviaire) 15 Subventions d'équipement versées pour l'achat de matériel roulant ferroviaire

232

233 ENGAGEMENTS DONNES ENGAGEMENTS RECUS

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235 IV - ANNEXES ENGAGEMENTS DONNES -ENGAGEMENTS RECUS EMPRUNTS GARANTIS PAR LA REGION TAUX N Réf. Année de mobilisation Désignation du bénéficiaire Objet de l'emprunt garanti Organisme prêteur Durée en années FRV (1) Indexation Marge Taux Appliqué (2) Emprunt garanti A l'origine Au 01/01/2012 Annuité garantie au cours de l'exercice Intérêts Dont Capital Totaux généraux , , , , , Inst. Agricole St Joseph Coulogne Const. locaux Crédit Mutuel 15 F 6,20% , , , , , Lycée St Paul Lens Const. locaux Caisse d'epargne 15 F 6,05% , , , , , Institut Agricole St Eloi Bapaume Travaux Crédit Agricole 15 F 5,50% , , , , , Lycée Gilbert Cesbron Roubaix Travaux Caisse d'epargne 15 F 5,65% , , , , , Lycée Prof. de la Ruche Lille Travaux Caisse d'epargne 15 F 5,65% , , , , , Lycée Ste Claire Lille Travaux BSD 15 F 5,22% , , , , , Lycée Jean Bosco Guines Const. locaux Crédit Agricole 15 F 5,20% , , , , , Lycée Jean Bosco Guines Const. locaux Crédit Agricole 15 V Eur.3m 0,40% 4,55% E , , , , , Lycée St Jacques Hazebrouck Const. locaux Caisse d'epargne 15 F 5,90% , , , , , Lycée Prof. de la Ruche Lille Acqu. locaux BSD 12 F 5,59% , , ,15 762, , EPINORPA Lille Acqu.Soginorpa Emis. obligataire 12 V Eur.3m 0,14% 1,55% E , , , ,46 0, Lycée St Paul Lens Const. locaux Crédit Mutuel 15 F 4,00% , , , , , Lycée St Paul Lens Const. locaux Crédit Mutuel 15 F 4,00% , , , , , Lycée St Marie Bailleul Travaux Caisse d'epargne 15 F 4,70% , , , , , Lycée St Marie Bailleul Travaux Crédit du Nord 10 F 4,30% , , , , , Lycée St Louis Armentières Travaux Caisse d'epargne 20 F 5,12% , , , , , Lycée E.P.I.D. Dunkerque Travaux Société Générale 20 F 5,00% , , , , , Et. Public.Foncier Nord PdC Dexia CLF 9 V T4M 0,08% 2,19% E , , , , , Lycée N-D de Grâce Maubeuge Travaux BNP Paribas 7 F 3,40% , , , , , Lycée St Marie Bailleul Acqu. locaux BNP Paribas 15 F 3,80% , , , , , L. St Rémi-Léonard de Vinci Roubaix Const. locaux Caisse d'epargne 15 V Eur.12m 1,60% 3,69% E , , , , , Conserv. Nat. Des Sites Régionaux Acqu. locaux Caisse d'epargne 10 F 3,35% , , , , , Lycée St Pierre Lille Const. locaux Crédit Agricole 20 F 3,45% , , , , , Lycée N-D de Sion Saint-Omer Const. locaux Caisse d'epargne 20 F 3,62% , , , , , Lycée St Marie Bailleul Travaux Crédit Agricole 15 F 3,85% , , , , , I.F.P. Enseignement catholique NPDC Acqu. locaux Caisse d'epargne 15 F 3,71% , , , , , Lycée Ste Odile Lambersart Const. & Travaux B.P.N. 22 F 4,69% , , , , , Lycée Ste Odile Lambersart Const. & Travaux Crédit Coopératif 22 F 4,69% , , , , , Lycée St Marie Bailleul Travaux Crédit Agricole 15 F 4,59% , , , , , Lycée St Marie Bailleul Const. locaux Crédit Agricole 15 F 4,68% , , , , , Conserv. Nat. Des Sites Régionaux Const. locaux Caisse d'epargne 10 F 5,30% , , , , , C.C.I. Boulogne/Mer Programme d'invest. Crédit Agricole 40 V Euribor 0,03% 2,15% , , , ,00 0, Lycée St François d'assise Roubaix Const. locaux Caisse d'epargne 15 F 5,45% , , , , ,

236 IV - ANNEXES ENGAGEMENTS DONNES -ENGAGEMENTS RECUS EMPRUNTS GARANTIS PAR LA REGION N Réf. Année de mobilisation Désignation du bénéficiaire Objet de l'emprunt garanti Organisme prêteur Durée en années FRV (1) Indexation TAUX Marge Taux Appliqué (2) Emprunt garanti A l'origine Au 01/01/2012 Annuité garantie au cours de l'exercice Intérêts Dont Capital Lycée Notre Dame des Anges St Amand Const. locaux Crédit Agricole 12 F 3,44% , , , , ,68 Lycée Notre Dame de la Providence Orchies Const. & Travaux Crédit Agricole 15 V Eur.12m 2,59% , , , , , Lycée Jeanne d'arc à Aulnoye-Aymeries Const. locaux CIC 15 F 3,74% , , , , , Etablissement Public Foncier du NPDC Acqu. locaux BFT 15 V Eur.3m 2,03% , , Lycée St Joseph Hazebrouck Travaux Crédit Mutuel 12 F 3,75% , , , , , Fondation Institut Pasteur Programme d'investissement CDC 3 F 3,90% , , , , Fondation Institut Pasteur Programme d'investissement Dexia CLF 3 F 3,75% , , , , ,07 (1) F= Taux Fixe, V= Taux Variable (2) En cas de taux variable, le taux indiqué peut être suivi de la lettre E en cas d'estimation Calcul du ratio de l'article L du CGCT Total des annuités garanties à échoir dans l'exercice Annuité nette de la dette de l'exercice Déduire : provisions pour garanties d'emprunts TOTAL Valeur , ,19 0, ,88 Pour mémoire : R.R.F ,

237 IV - ANNEXES ENGAGEMENTS DONNES ( Suite) 8016 ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL Exercice d'origine Nature du bien ayant Montant de la Montant des redevances restant à courir du contrat fait l'objet du contrat redevance rames TER 2 niveaux , , , rames TER automotrices , , , , , , ,

238 IV - ANNEXES ENGAGEMENTS DONNES - ENGAGEMENTS RECUS Sans objet Libellé du contrat ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE (prévus à l'article L ) Année de signature du contrat de PPP Organismes cocontractants Nature des prestations prévues par le contrat de PPP Montant de la rémunération du cocontractant Durée du Contrat de PPP Date de fin du Contrat de PPP

239 IV - ANNEXES ENGAGEMENTS DONNES - ENGAGEMENTS RECUS ETAT DES ENGAGEMENTS DONNES Année Nature de l'engagement Organisme Durée Périodicité Dette en capital Dette en capital Annuité à verser d'origine bénéficiaire en années à l'origine 01/01/12 au cours de l'exercice TOTAL 0,00 0,00 0, Subventions à verser en annuités 0,00 0,00 0,00 cf. emprunts garantis 8018 Autres engagements donnés 0,00 0,00 0,00 Au profit d'organismes publics 0,00 0,00 0,00 Sans objet Au profit d'organismes privés 0,00 0,00 0,00 Sans objet ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS Année Nature de l'engagement Organisme Durée Périodicité Créance en capital Créance en capital Annuité à recevoir d'origine bénéficiaire en années à l'origine 01/01/12 au cours de l'exercice TOTAL 0,00 0,00 0, Subventions reçues en annuités 0,00 0,00 0,00 Sans objet 8028 Autres engagements reçus 0,00 0,00 0,00 A l'exception de ceux reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00 Sans objet Engagements reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00 Sans objet

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241 DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS

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243 IV - ANNEXES DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS N et intitulé de l'opération : DEPENSES Pour mémoire Exercice 2012 RECETTES Pour mémoire Exercice 2012 Réalisations cumulées de Réalisations cumulées de l'opération avant l'étape l'opération avant l'étape budgétaire (2) budgétaire (2) Sans objet (1) Ouvrir un cadre par opération (2) Ensemble des réalisations connues à la date de vote

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245 ETAT DES RECETTES GREVEES D UNE AFFECTATION SPECIALE

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247 IV - ANNEXES ETAT DES RECETTES GREVEES D'UNE AFFECTATION SPECIALE ETAT DES RECETTES GREVEES D'UNE AFFECTATION SPECIALE (1) Article Libellé de FEDER Subvention Dons et legs Dotation Majoration de.* l'article globale grevés d'une Régionale TIPP affectée affectation d'equipement aux infrastructures Scolaire de développement durable Recettes 0, ,00 0, , ,00 0, Transports fluviaux , Lycées publics , Actions relevant de la subvention globale , Actions relevant de la subvention globale ,00 Dépenses 0, ,00 0, , ,00 0, Transports fluviaux , Gares et autres infrastructures ferroviaires , Lycées publics , Actions relevant de la subvention globale , Actions relevant de la subvention globale ,00 Restes à employer 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Afin d'isoler les recettes grevées d'une affectation spéciale et non ventilables ou les recettes ventilables mais pour lesquelles la collectivité souhaite un niveau de détail plus fin que dans la présentation croisée * Ouvrir une colonne par recette grevée d'une affectation spéciale

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249 SERVICES FERROVIAIRES REGIONAUX DE VOYAGEURS

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251 IV - ANNEXES SERVICES REGIONAUX DE VOYAGEURS Volet 1 - BUDGETAIRE (circulaire n LBL/B/03/10082 du 11 décembre 2003) DEPENSES RECETTES FONCTIONNEMENT chapitre Montant FONCTIONNEMENT chapitre Montant Budget prévisionnel TER 2012 Compensation financière versée par l'etat et reversements SNCF Lignes routières Communication TER Etudes Redevances SNCF matériel (20 VR2N) et (Z2N + 11 TER2NG) Sous-total Fonctionnement Sous-total Fonctionnement INVESTISSEMENT chapitre Montant INVESTISSEMENT chapitre Montant Matériel ferroviaire Sous-total Investissement Sous-total Investissement TOTAL DEPENSES TOTAL RECETTES Effort Propre de la Région

252 IV - ANNEXES SERVICES FERROVIAIRES REGIONAUX DE VOYAGEURS Volet 2 - COMPTE TER SNCF (circulaire n LBL/B/03/10082 du 11 décembre 2003) (Montants exprimés en Euros) Produits d'exploitation courante Produits du trafic Produits annexes au trafic Compensations des réductions tarifaires Travaux pour Tiers Produits hors trafic Total chiffre d'affaires Versements des Collectivités Production immobilisée et stockée Total produits d'exploitation courante Charges d'exploitation courante Personnel - masse salariale Consommations intermédiaires Péage RFF Impôts, taxes et versements assimilés Total charges d'exploitation courante Facturations majeures Achats stockés Impôts et taxes hors FAP Maintenance matériel roulant Traction Trains, conduite et logistique Echange de locomotives entre Activités Energie de traction électrique Energie de traction diesel Entretien/maintenance des Installations fixes Service des télécommunications Echange de matériel roulant entre Activités Prestations trains Contribution de service Activité Gare Transport en service Total facturations majeures

253 IV - ANNEXES SERVICES FERROVIAIRES REGIONAUX DE VOYAGEURS Prestations de main d'œuvre inter-domaines Dont Etablissements autres que EEX Dont Etablissements EEX Autres facturations Total facturations internes Total charges Contributions aux ECE => EXCEDENT BRUT D'EXPLOITATION Dotations aux amortissements Reprise de subvention et écart de réevaluation Variation des provisions/transfert de charges Autres produits et charges de gestion courante Total dotations, reprises, transferts et autres => RESULTAT D'EXPLOITATION Résultat financier => RESULTAT COURANT Résultat exceptionnel => RESULTAT NET Cette annexe correspond au modèle de présentation du compte d'exploitation figurant dans la convention SNCF. Il est donc susceptible de subir des modifications à l'initiative de la SNCF

254 IV - ANNEXES SERVICES REGIONAUX DE VOYAGEURS Volet 3 - ANNEXE PATRIMONIALE (circulaire n LBL/B/03/10082 du 11 décembre 2003) date de référence 31-déc-10 MATERIEL ROULANT (source annexe F8) RAME Matricule Date de mise en service Age DATE DE FIN DE POTENTIEL Libellé propriétaire mode de financement Valeur Origine Euros H.T. Série générique BB ,03 BB juil-61 49, SNCF SNCF BB juil-62 48, SNCF SNCF BB juil-63 47, SNCF SNCF BB juil-64 46, SNCF SNCF Sous total Série 4 48,03 SNCF SNCF Série générique BB ,78 BB nov-74 36, SNCF SNCF BB déc-74 36, SNCF SNCF BB janv-75 36, SNCF SNCF BB janv-75 36, SNCF SNCF BB janv-75 36, SNCF SNCF BB janv-75 35, SNCF SNCF BB févr-75 35, SNCF SNCF BB févr-75 35, SNCF SNCF BB avr-75 35, SNCF SNCF BB avr-75 35, SNCF SNCF BB juin-75 35, SNCF SNCF BB juin-75 35, SNCF SNCF BB juil-75 35, SNCF SNCF BB sept-75 35, SNCF SNCF BB oct-75 35, SNCF SNCF Sous total Série 15 35,78 SNCF SNCF Série générique BB ,20 BB juil-68 42, SNCF SNCF BB juil-68 42, SNCF SNCF BB juil-69 41, SNCF SNCF Sous total Série 3 42,20 SNCF SNCF Série générique BB ,75 BB juil-70 40, SNCF SNCF BB juil-70 40, SNCF SNCF BB juil-70 40, SNCF SNCF

255 IV - ANNEXES SERVICES REGIONAUX DE VOYAGEURS Volet 3 - ANNEXE PATRIMONIALE (circulaire n LBL/B/03/10082 du 11 décembre 2003) date de référence 31-déc-10 MATERIEL ROULANT (source annexe F8) RAME Matricule Date de mise en service Age DATE DE FIN DE POTENTIEL Libellé propriétaire mode de financement Valeur Origine Euros H.T. BB juil-74 36, SNCF SNCF BB juil-74 36, SNCF SNCF BB juil-74 36, SNCF SNCF BB juil-74 36, SNCF SNCF BB juil-74 36, SNCF SNCF BB juil-75 35, SNCF SNCF Sous total Série 9 37,75 SNCF SNCF Série générique RRR 24 22,14 R juil-89 21, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) R juil-89 21, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) R juil-89 21, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) R juil-90 20, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) R juil-90 20, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) R juil-90 20, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) R juil-90 20, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) R juil-90 20, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) R juil-90 20, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) R juil-90 20, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) R juil-90 20, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) R juil-90 20, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) R juil-90 20, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) R juil-90 20, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) R juil-90 20, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) R juil-86 24, SNCF SNCF R juil-86 24, SNCF SNCF R juil-86 24, SNCF SNCF R juil-86 24, SNCF SNCF R juil-86 24, SNCF SNCF R juil-86 24, SNCF SNCF R juil-86 24, SNCF SNCF R juil-86 24, SNCF SNCF R juil-86 24, SNCF SNCF

256 IV - ANNEXES SERVICES REGIONAUX DE VOYAGEURS Volet 3 - ANNEXE PATRIMONIALE (circulaire n LBL/B/03/10082 du 11 décembre 2003) date de référence 31-déc-10 MATERIEL ROULANT (source annexe F8) RAME Matricule Date de mise en service Age DATE DE FIN DE POTENTIEL Libellé propriétaire mode de financement Valeur Origine Euros H.T. Sous total 1 Série 24 22,14 SNCF SNCF Série générique RIO - RIB 12 31,52 M juil-79 31, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 31, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 31, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 31, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 31, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 31, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 31, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 31, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 31, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 31, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 31, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 31, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) Sous total série 12 31,52 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) Série générique VR2N - VO2N 54 25,50 Bxe juil-87 23, REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) Bxe juil-87 23, REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) Bxe juil-87 23, REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) Bxe juil-87 23, REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) N juil-87 23, REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) N juil-87 23, REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) N juil-87 23, REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) N juil-87 23, REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) N juil-87 23, REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) N juil-87 23, REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) N juil-87 23, REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) N juil-87 23, REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) N juil-87 23, REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) N juil-87 23, REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) N juil-87 23, REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) N juil-87 23, REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée)

257 IV - ANNEXES SERVICES REGIONAUX DE VOYAGEURS Volet 3 - ANNEXE PATRIMONIALE (circulaire n LBL/B/03/10082 du 11 décembre 2003) date de référence 31-déc-10 MATERIEL ROULANT (source annexe F8) RAME Matricule Date de mise en service Age DATE DE FIN DE POTENTIEL Libellé propriétaire mode de financement Valeur Origine Euros H.T. N juil-87 23, REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) N juil-87 23, REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) N juil-87 23, REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) N juil-87 23, REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) Sous total 1 série 20 23,52 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) BDE juil-83 27, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) BDE juil-84 26, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) BDE juil-84 26, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) BDE juil-84 26, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) BDE juil-85 25, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) BDE juil-85 25, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) BE juil-83 27, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) BE juil-83 27, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) BE juil-84 26, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) BE juil-84 26, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) BE juil-85 25, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) BE juil-85 25, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) BEH juil-84 26, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) BEH juil-84 26, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) BEH juil-84 26, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) BEH juil-84 26, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) BEH juil-85 25, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) BEH juil-85 25, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) BSEH juil-83 27, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) BSEH juil-84 26, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) BSEH juil-84 26, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) BSEH juil-84 26, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) BSEH juil-85 25, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) BSEH juil-85 25, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) BXE juil-83 27, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) BXE juil-84 26, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) BXE juil-84 26, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée)

258 IV - ANNEXES SERVICES REGIONAUX DE VOYAGEURS Volet 3 - ANNEXE PATRIMONIALE (circulaire n LBL/B/03/10082 du 11 décembre 2003) date de référence 31-déc-10 MATERIEL ROULANT (source annexe F8) RAME Matricule Date de mise en service Age DATE DE FIN DE POTENTIEL Libellé propriétaire mode de financement Valeur Origine Euros H.T. BXE juil-84 26, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) BXE juil-84 26, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) BXE juil-85 25, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) BXE juil-85 25, SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) Sous total 2 série 31 26,36 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) BE juil-81 29, SNCF SNCF BEH juil-80 30, SNCF SNCF BSEH juil-81 29, SNCF SNCF Sous total 3 série 3 29,85 SNCF SNCF Série générique Z ,66 502B Z juin-98 12, SNCF Subvention Région à la SNCF ZRX juin-98 12, SNCF Subvention Région à la SNCF 506B Z févr-98 12, SNCF Subvention Région à la SNCF ZRX févr-98 12, SNCF Subvention Région à la SNCF 514B Z mai-98 12, SNCF Subvention Région à la SNCF ZRX mai-98 12, SNCF Subvention Région à la SNCF 517B Z juin-98 12, SNCF Subvention Région à la SNCF ZRX juin-98 12, SNCF Subvention Région à la SNCF 518B Z juil-98 12, SNCF Subvention Région à la SNCF ZRX juil-98 12, SNCF Subvention Région à la SNCF 522B Z juil-98 12, SNCF Subvention Région à la SNCF ZRX juil-98 12, SNCF Subvention Région à la SNCF 526B Z sept-98 12, SNCF Subvention Région à la SNCF ZRX sept-98 12, SNCF Subvention Région à la SNCF 542B Z févr-99 11, SNCF Subvention Région à la SNCF ZRX févr-99 11, SNCF Subvention Région à la SNCF 543B Z févr-99 11, SNCF Subvention Région à la SNCF ZRX févr-99 11, SNCF Subvention Région à la SNCF 546B Z févr-99 11, SNCF Subvention Région à la SNCF ZRX févr-99 11, SNCF Subvention Région à la SNCF 577B Z févr-00 10, SNCF Subvention Région à la SNCF ZRX févr-00 10, SNCF Subvention Région à la SNCF

259 IV - ANNEXES SERVICES REGIONAUX DE VOYAGEURS Volet 3 - ANNEXE PATRIMONIALE (circulaire n LBL/B/03/10082 du 11 décembre 2003) date de référence 31-déc-10 MATERIEL ROULANT (source annexe F8) RAME Matricule Date de mise en service Age DATE DE FIN DE POTENTIEL Libellé propriétaire mode de financement Valeur Origine Euros H.T. 578B Z févr-00 10, SNCF Subvention Région à la SNCF ZRX févr-00 10, SNCF Subvention Région à la SNCF 579B Z mars-00 10, SNCF Subvention Région à la SNCF ZRX mars-00 10, SNCF Subvention Région à la SNCF 580B Z mars-00 10, SNCF Subvention Région à la SNCF ZRX mars-00 10, SNCF Subvention Région à la SNCF Sous total 1 série 28 11,91 SNCF Subvention Région à la SNCF 530B Z nov-98 12, SNCF SNCF ZRX nov-98 12, SNCF SNCF 534B Z déc-98 12, SNCF SNCF ZRX déc-98 12, SNCF SNCF 551B Z mars-99 11, SNCF SNCF ZRX mars-99 11, SNCF SNCF 552B Z avr-99 11, SNCF SNCF ZRX avr-99 11, SNCF SNCF 554B Z avr-99 11, SNCF SNCF ZRX avr-99 11, SNCF SNCF 555B Z avr-99 11, SNCF SNCF ZRX avr-99 11, SNCF SNCF 572B Z nov-99 11, SNCF SNCF ZRX nov-99 11, SNCF SNCF 576B Z janv-00 10, SNCF SNCF ZRX janv-00 10, SNCF SNCF Sous total 2 série 16 11,65 SNCF SNCF 557B Z juil-99 11, DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL ZRX juil-99 11, DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL 558B Z juil-99 11, DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL ZRX juil-99 11, DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL 559B Z juil-99 11, DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL ZRX juil-99 11, DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL 561B Z juil-99 11, DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL ZRX juil-99 11, DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL

260 IV - ANNEXES SERVICES REGIONAUX DE VOYAGEURS Volet 3 - ANNEXE PATRIMONIALE (circulaire n LBL/B/03/10082 du 11 décembre 2003) date de référence 31-déc-10 MATERIEL ROULANT (source annexe F8) RAME Matricule Date de mise en service Age DATE DE FIN DE POTENTIEL Libellé propriétaire mode de financement Valeur Origine Euros H.T. 562B Z juil-99 11, DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL ZRX juil-99 11, DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL 563B Z juil-99 11, DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL ZRX juil-99 11, DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL 565B Z sept-99 11, DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL ZRX sept-99 11, DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL 566B Z sept-99 11, DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL ZRX sept-99 11, DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL 568B Z oct-99 11, DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL ZRX oct-99 11, DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL 569B Z oct-99 11, DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL ZRX oct-99 11, DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL 571B Z nov-99 11, DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL ZRX nov-99 11, DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL Sous total 3 série 22 11,35 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL Série générique Z , Z juil-04 6, SNCF Subvention Région à la SNCF Z juil-04 6, SNCF Subvention Région à la SNCF ZR juil-04 6, SNCF Subvention Région à la SNCF 305 Z sept-04 6, SNCF Subvention Région à la SNCF Z sept-04 6, SNCF Subvention Région à la SNCF ZR sept-04 6, SNCF Subvention Région à la SNCF 308 Z juil-04 6, SNCF Subvention Région à la SNCF Z juil-04 6, SNCF Subvention Région à la SNCF ZR juil-04 6, SNCF Subvention Région à la SNCF 309 Z juil-04 6, SNCF Subvention Région à la SNCF Z juil-04 6, SNCF Subvention Région à la SNCF ZR juil-04 6, SNCF Subvention Région à la SNCF 311 Z oct-04 6, SNCF Subvention Région à la SNCF Z oct-04 6, SNCF Subvention Région à la SNCF ZR oct-04 6, SNCF Subvention Région à la SNCF

261 IV - ANNEXES SERVICES REGIONAUX DE VOYAGEURS Volet 3 - ANNEXE PATRIMONIALE (circulaire n LBL/B/03/10082 du 11 décembre 2003) date de référence 31-déc-10 MATERIEL ROULANT (source annexe F8) RAME Matricule Date de mise en service Age DATE DE FIN DE POTENTIEL Libellé propriétaire mode de financement Valeur Origine Euros H.T. 312 Z nov-04 6, SNCF Subvention Région à la SNCF Z nov-04 6, SNCF Subvention Région à la SNCF ZR nov-04 6, SNCF Subvention Région à la SNCF 315 Z nov-04 6, SNCF Subvention Région à la SNCF Z nov-04 6, SNCF Subvention Région à la SNCF ZR nov-04 6, SNCF Subvention Région à la SNCF 323 Z févr-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF Z févr-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF ZR févr-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF 325 Z févr-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF Z févr-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF ZR févr-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF 327 Z mars-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF Z mars-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF ZR mars-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF 328 Z mars-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF Z mars-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF ZR mars-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF 329 Z mars-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF Z mars-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF ZR mars-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF 331 Z avr-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF Z avr-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF ZR avr-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF 332 Z juin-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF Z juin-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF ZR juin-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF 333 Z juin-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF Z juin-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF ZR juin-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF

262 IV - ANNEXES SERVICES REGIONAUX DE VOYAGEURS Volet 3 - ANNEXE PATRIMONIALE (circulaire n LBL/B/03/10082 du 11 décembre 2003) date de référence 31-déc-10 MATERIEL ROULANT (source annexe F8) RAME Matricule Date de mise en service Age DATE DE FIN DE POTENTIEL Libellé propriétaire mode de financement Valeur Origine Euros H.T. 334 Z juin-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF Z juin-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF ZR juin-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF 374 Z sept-06 4, SNCF Subvention Région à la SNCF Z sept-06 4, SNCF Subvention Région à la SNCF ZR sept-06 4, SNCF Subvention Région à la SNCF 375 Z oct-06 4, SNCF Subvention Région à la SNCF Z oct-06 4, SNCF Subvention Région à la SNCF ZR oct-06 4, SNCF Subvention Région à la SNCF 376 Z oct-06 4, SNCF Subvention Région à la SNCF Z oct-06 4, SNCF Subvention Région à la SNCF ZR oct-06 4, SNCF Subvention Région à la SNCF 377 Z nov-06 4, SNCF Subvention Région à la SNCF Z nov-06 4, SNCF Subvention Région à la SNCF ZR nov-06 4, SNCF Subvention Région à la SNCF 378 Z mars-07 3, SNCF Subvention Région à la SNCF Z mars-07 3, SNCF Subvention Région à la SNCF ZR mars-07 3, SNCF Subvention Région à la SNCF 379 Z avr-07 3, SNCF Subvention Région à la SNCF Z avr-07 3, SNCF Subvention Région à la SNCF ZR avr-07 3, SNCF Subvention Région à la SNCF 380 Z mai-07 3, SNCF Subvention Région à la SNCF Z mai-07 3, SNCF Subvention Région à la SNCF ZR mai-07 3, SNCF Subvention Région à la SNCF 381 Z juin-07 3, SNCF Subvention Région à la SNCF Z juin-07 3, SNCF Subvention Région à la SNCF ZR juin-07 3, SNCF Subvention Région à la SNCF 382 Z juin-07 3, SNCF Subvention Région à la SNCF Z juin-07 3, SNCF Subvention Région à la SNCF ZR juin-07 3, SNCF Subvention Région à la SNCF

263 IV - ANNEXES SERVICES REGIONAUX DE VOYAGEURS Volet 3 - ANNEXE PATRIMONIALE (circulaire n LBL/B/03/10082 du 11 décembre 2003) date de référence 31-déc-10 MATERIEL ROULANT (source annexe F8) RAME Matricule Date de mise en service Age DATE DE FIN DE POTENTIEL Libellé propriétaire mode de financement Valeur Origine Euros H.T. 383 Z juil-07 3, SNCF Subvention Région à la SNCF Z juil-07 3, SNCF Subvention Région à la SNCF ZR juil-07 3, SNCF Subvention Région à la SNCF 398 Z mars-08 2, SNCF Subvention Région à la SNCF Z mars-08 2, SNCF Subvention Région à la SNCF ZR mars-08 2, SNCF Subvention Région à la SNCF 609 Z oct-08 2, SNCF Subvention Région à la SNCF Z oct-08 2, SNCF Subvention Région à la SNCF ZR oct-08 2, SNCF Subvention Région à la SNCF 610 Z mars-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF Z mars-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF Z mars-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF 611 Z avr-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF Z avr-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF Z avr-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF 612 Z mai-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF Z mai-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF Z mai-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF 613 Z avr-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF Z avr-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF Z avr-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF 616 Z mai-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF Z mai-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF Z mai-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF 617 Z juil-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF Z juil-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF Z juil-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF 619 Z juil-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF Z juil-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF Z juil-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF

264 IV - ANNEXES SERVICES REGIONAUX DE VOYAGEURS Volet 3 - ANNEXE PATRIMONIALE (circulaire n LBL/B/03/10082 du 11 décembre 2003) date de référence 31-déc-10 MATERIEL ROULANT (source annexe F8) RAME Matricule Date de mise en service Age DATE DE FIN DE POTENTIEL Libellé propriétaire mode de financement Valeur Origine Euros H.T. 621 Z août-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF Z août-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF Z août-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF 623 Z sept-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF Z sept-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF Z sept-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF 624 Z sept-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF Z sept-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF Z sept-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF 627 Z sept-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF Z sept-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF Z sept-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF 628 Z oct-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF Z oct-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF Z oct-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF 632 Z oct-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF Z oct-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF Z oct-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF 637 Z oct-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF Z oct-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF Z oct-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF 638 Z déc-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF Z déc-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF Z déc-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF 639 Z déc-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF Z déc-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF Z déc-09 1, SNCF Subvention Région à la SNCF 640 Z févr-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF Z févr-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF Z févr-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF

265 IV - ANNEXES SERVICES REGIONAUX DE VOYAGEURS Volet 3 - ANNEXE PATRIMONIALE (circulaire n LBL/B/03/10082 du 11 décembre 2003) date de référence 31-déc-10 MATERIEL ROULANT (source annexe F8) RAME Matricule Date de mise en service Age DATE DE FIN DE POTENTIEL Libellé propriétaire mode de financement Valeur Origine Euros H.T. 641 Z févr-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF Z févr-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF Z févr-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF Sous total série 138 3,56 SNCF Subvention Région à la SNCF Série générique Z ,34 Z401 Z mai-96 14, GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL Z mai-96 14, GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL ZR mai-96 14, GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL ZR mai-96 14, GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL Z402 Z juin-96 14, GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL Z juin-96 14, GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL ZR juin-96 14, GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL ZR juin-96 14, GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL Z403 Z juil-96 14, GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL Z juil-96 14, GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL ZR juil-96 14, GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL ZR juil-96 14, GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL Z404 Z sept-96 14, GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL Z sept-96 14, GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL ZR sept-96 14, GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL ZR sept-96 14, GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL Z405 Z oct-96 14, GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL Z oct-96 14, GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL ZR oct-96 14, GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL ZR oct-96 14, GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL Z406 Z déc-96 14, GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL Z déc-96 14, GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL ZR déc-96 14, GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL ZR déc-96 14, GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL Sous total série 24 14,34 GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL

266 IV - ANNEXES SERVICES REGIONAUX DE VOYAGEURS Volet 3 - ANNEXE PATRIMONIALE (circulaire n LBL/B/03/10082 du 11 décembre 2003) date de référence 31-déc-10 MATERIEL ROULANT (source annexe F8) RAME Matricule Date de mise en service Age DATE DE FIN DE POTENTIEL Libellé propriétaire mode de financement Valeur Origine Euros H.T. Série générique X ,68 X févr-03 7, SNCF Subvention Région à la SNCF X avr-03 7, SNCF Subvention Région à la SNCF X mai-03 7, SNCF Subvention Région à la SNCF X avr-03 7, SNCF Subvention Région à la SNCF X avr-03 7, SNCF Subvention Région à la SNCF X avr-03 7, SNCF Subvention Région à la SNCF X mai-03 7, SNCF Subvention Région à la SNCF X mai-03 7, SNCF Subvention Région à la SNCF X mai-03 7, SNCF Subvention Région à la SNCF X mai-03 7, SNCF Subvention Région à la SNCF Sous total série 10 7,68 SNCF Subvention Région à la SNCF Série générique X , X juil-04 6, SNCF Subvention Région à la SNCF X juil-04 6, SNCF Subvention Région à la SNCF XR juil-04 6, SNCF Subvention Région à la SNCF X juil-04 6, SNCF Subvention Région à la SNCF X juil-04 6, SNCF Subvention Région à la SNCF XR juil-04 6, SNCF Subvention Région à la SNCF X oct-04 6, SNCF Subvention Région à la SNCF X oct-04 6, SNCF Subvention Région à la SNCF XR oct-04 6, SNCF Subvention Région à la SNCF X janv-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF X janv-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF XR janv-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF X mars-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF X mars-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF XR mars-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF X avr-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF X avr-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF XR avr-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF

267 IV - ANNEXES SERVICES REGIONAUX DE VOYAGEURS Volet 3 - ANNEXE PATRIMONIALE (circulaire n LBL/B/03/10082 du 11 décembre 2003) date de référence 31-déc-10 MATERIEL ROULANT (source annexe F8) RAME Matricule Date de mise en service Age DATE DE FIN DE POTENTIEL Libellé propriétaire mode de financement Valeur Origine Euros H.T X juil-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF X juil-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF XR juil-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF X août-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF X août-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF XR août-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF X sept-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF X sept-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF XR sept-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF X oct-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF X oct-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF XR oct-05 5, SNCF Subvention Région à la SNCF X déc-07 3, SNCF Subvention Région à la SNCF X déc-07 3, SNCF Subvention Région à la SNCF XR déc-07 3, SNCF Subvention Région à la SNCF X déc-07 3, SNCF Subvention Région à la SNCF X déc-07 3, SNCF Subvention Région à la SNCF XR déc-07 3, SNCF Subvention Région à la SNCF X mars-08 2, SNCF Subvention Région à la SNCF X mars-08 2, SNCF Subvention Région à la SNCF XR mars-08 2, SNCF Subvention Région à la SNCF X mars-08 2, SNCF Subvention Région à la SNCF X mars-08 2, SNCF Subvention Région à la SNCF XR mars-08 2, SNCF Subvention Région à la SNCF X mars-08 2, SNCF Subvention Région à la SNCF X mars-08 2, SNCF Subvention Région à la SNCF XR mars-08 2, SNCF Subvention Région à la SNCF Sous total série 45 4,83 SNCF Subvention Région à la SNCF

268 IV - ANNEXES SERVICES REGIONAUX DE VOYAGEURS Volet 3 - ANNEXE PATRIMONIALE (circulaire n LBL/B/03/10082 du 11 décembre 2003) date de référence 31-déc-10 MATERIEL ROULANT (source annexe F8) RAME Matricule Date de mise en service Age DATE DE FIN DE POTENTIEL Libellé propriétaire mode de financement Valeur Origine Euros H.T. Série générique B , B avr-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF BR avr-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF BR avr-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF B avr-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF 613 B mars-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF BR mars-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF BR mars-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF B mars-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF 614 B avr-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF BR avr-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF BR avr-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF B avr-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF 615 B avr-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF BR avr-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF BR avr-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF B avr-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF 620 B avr-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF BR avr-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF BR avr-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF B avr-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF 621 B avr-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF BR avr-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF BR avr-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF B avr-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF 622 B avr-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF BR avr-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF BR avr-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF B avr-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF

269 IV - ANNEXES SERVICES REGIONAUX DE VOYAGEURS Volet 3 - ANNEXE PATRIMONIALE (circulaire n LBL/B/03/10082 du 11 décembre 2003) date de référence 31-déc-10 MATERIEL ROULANT (source annexe F8) RAME Matricule Date de mise en service Age DATE DE FIN DE POTENTIEL Libellé propriétaire mode de financement Valeur Origine Euros H.T. 677 B nov-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF BR nov-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF BR nov-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF B nov-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF 679 B nov-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF BR nov-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF BR nov-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF B nov-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF 680 B nov-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF BR nov-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF BR nov-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF B nov-10 0, SNCF Subvention Région à la SNCF Sous total série 40 0,55 SNCF Subvention Région à la SNCF TOTAL ,

270

271 ETAT DU PERSONNEL

272

273 IV - ANNEXES - TABLEAU DES EFFECTIFS ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/ EMPLOIS PERMANENTS GRADES OU EMPLOIS CATEGORIES (1) EFFECTIFS BUDGETAIRES EFFECTIFS POURVUS Directeur Général des Services A 1 1 Directeur Général Adjoint A Collaborateur de Cabinet A FILIERE ADMINISTRATIVE Administrateur hors classe A Administrateur A Directeur A Attaché principal A Attaché A Rédacteur chef B Rédacteur principal B Rédacteur B Adjoint administratif principal 1ère classe C Adjoint administratif principal 2ème classe C Adjoint administratif de 1ère classe C Adjoint administratif de 2ème classe C FILIERE TECHNIQUE Ingénieur en chef classe exceptionnelle A Ingénieur en chef classe normale A Ingénieur principal A Ingénieur A Technicien principal de 1ère classe B Technicien principal de 2ème classe B Technicien B Agent de maîtrise principal C Agent de maîtrise C Adjoint technique principal de 1ère classe des Ets d'enseig. C Adjoint technique principal de 2ème classe des Ets d'enseig. C Adjoint technique principal de 1ère classe C Adjoint technique principal de 2ème classe C Adjoint technique de 1ère classe C Adjoint technique de 2ème classe C Adjoint technique de 1ère classe des Ets d'enseig. C Adjoint technique de 2ème classe des Ets d'enseig. C FILIERE SOCIALE 1 1 Conseiller socio-éducatif A 1 1 Assistant socio-éducatif principal B 0 0 Assistant socio-éducatif B 0 0 FILIERE MEDICO-SOCIALE 4 2 Médecin de 2ème classe A 1 0 Cadre de santé (infirmier) A 1 0 Psychologue hors classe A 0 0 Psychologue classe normale A 1 1 Biologiste, vétérinaire et pharmacien de 1 classe A 1 1 Biologiste, vétérinaire et pharmacien de 2 classe A

274 IV - ANNEXES - TABLEAU DES EFFECTIFS ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/2012 GRADES OU EMPLOIS CATEGORIES (1) EFFECTIFS BUDGETAIRES EFFECTIFS POURVUS FILIERE SPORTIVE 0 0 Conseiller principal des APS 1ère classe A 0 0 Conseiller principal des APS 2ème classe A 0 0 Conseiller des APS A 0 0 Educateur des APS hors classe B 0 0 Educateur des APS 1ère classe B 0 0 Educateur des APS 2ème classe B 0 0 FILIERE CULTURELLE Conservateur du patrimoine en chef A 1 1 Conservateur du patrimoine A 3 3 Bibliothécaire A 1 1 Attaché de conservation du patrimoine A 10 8 Assistant qualifié de conservation du patrimoine hors classe B 0 0 Assistant qualifié de conservation du patrimoine 1ère classe B 0 0 Assistant qualifié de conservation du patrimoine 2ème classe B 2 0 Assistant de conservation du patrimoine hors classe B 1 0 Assistant de conservation du patrimoine 1ère classe B 1 0 Assistant de conservation du patrimoine 2ème classe B 0 0 FILIERE ANIMATION 1 1 Animateur chef 1 1 Animateur 0 0 TOTAL GENERAL AGENTS NON TITULAIRES CATEGORIES (1) NOMBRE D'AGENTS SECTEUR (2) ECHELLE DE REMUNERATION (3) TYPE DE CONTRAT (4) OBSERVATIONS Administrateur territorial hors classe A 2 ADM 801-HEB CDD-Art 3-5 Administrateur territorial A 19 ADM CDI et CDD Art 3-5 Directeur A 22 ADM CDI et CDD Art 3-5 (a) Attaché principal A 60 ADM CDI et CDD Art 3-1 et 3-5 Attaché A 92 ADM CDI et CDD Art 3-1 et 3-5 Rédacteur chef B 28 ADM CDI Rédacteur principal B 8 ADM CDI Rédacteur B 13 ADM CDI et CDD Art 3-1 Adjoint administratif principal de 1ère classe C 7 ADM CDI Attaché de conservation du patrimoine A 3 CULT CDI Adjoint administratif de 2ème ou 1ère classe C 4 ADM CDD-Art 3-1 Ingénieur en chef de classe exceptionnelle A 2 TECH 750-HEB CDI Ingénieur en chef de classe normale A 1 TECH CDI (a) Ingénieur principal A 13 TECH CDI et CDD Art 3-5 (a) Ingénieur A 14 TECH CDI et CDD Art 3-1 et 3-5 Technicien principal de 1ère classe B 6 TECH CDI Technicien principal de 2ème classe B 8 TECH CDD-Art 3-1 Agent de maîtrise principal C 7 TECH CDI Adjoint technique de 2ème classe des EE C 9 TECH CDD-Art 3-1 Marins C 8 TECH Droit privé Infirmière du travail A 1 MS 660-HEB CDD-Art 3-5 Médecin du travail A 1 MS 660-HEB CDD-Art 3-5 TOTAL 328 (a) : Quelques agents bénéficient d'une rémunération particulière

275 IV - ANNEXES - TABLEAU DES EFFECTIFS ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/2012 EFFECTIFS BUDGETAIRES EFFECTIFS POURVUS TOTAL DES EMPLOIS PERMANENTS DIVERS AGENTS NON TITULAIRES CATEGORIES (1) NOMBRE D'AGENTS SECTEUR (2) ECHELLE DE REMUNERATION (3) (IB mensuel avec équivalent du régime indemnitaire inclus) TYPE DE CONTRAT (4) Besoin occasionnel A 6 ADM 437 à 680 art. 3-1 Besoin occasionnel B 23 ADM 297 à 551 art. 3-1 Besoin occasionnel C 29 ADM -TECH 297 à 384 art. 3-1 Non titulaires sur suppléance TOS C 171 TECH 297 à 384 art. 3-1 Non titulaires sur vacance Agent d'entretien et d'accueil des Etab. d'ens. C 45 TECH 297 à 384 art. 3-1 Non titulaires sur vacance Agent technique des Etab. d'ens. C 36 TECH 297 à 384 art. 3-1 Non titulaires sur vacance Agent de maîtrise des Etab. d'ens. C 14 TECH 297 à 384 art. 3-1 Apprentis C 110 ADM -TECH Collaborateur de groupe A - B- C 30 ADM 297 à HEB Loi n du 19 janvier 1995 OBSERVATIONS VACATIONS NOMBRE DE VACATIONS (en heures) OBSERVATIONS Conseil Economique Social et Environnemental Régional 2000 Direction de la Communication et Multimédias 1200 Délibération n Direction des Ressources Humaines du 30 juin 2008 Palais du Nouveau Siècle 4500 Etudes dans le domaine des politiques régionales AGENTS MIS A DISPOSITION DE LA REGION EN APPLICATION DE LA LOI DU 13 AOUT 2004 AGENTS MIS A DISPOSITION NOMBRE D'AGENTS (en ETP) (**) Agents TOS des lycées agricoles 3 Agents TOS des lycées Horticoles 12 Agents des Ports 2 Ouvriers des Parcs et Ateliers 66 Total

276 IV - ANNEXES - TABLEAU DES EFFECTIFS ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/2012 (1) CATEGORIES : A, B ou C (2) SECTEUR : ADM : Administratif (dont emplois de l'article 47 de la loi du 26 janvier 1984) (2) SECTEUR : FIN : Financier (2) SECTEUR : TECH : Technique et informatique (dont emplois de l'article 47 de la loi du 26 janvier 1984) (2) SECTEUR : URB : Urbanisme (dont aménagement urbain) (2) SECTEUR : ENV : Environnement (dont espaces verts et aménagement rural) (2) SECTEUR : COM : Communication (2) SECTEUR : S : Social (dont aide sociale) (2) SECTEUR : MS : Médico-social (2) SECTEUR : MI : Médico-technique (2) SECTEUR : SP : Sportif (2) SECTEUR : CULT : Culturel (dont enseignement) (2) SECTEUR : ANIM : Animation (2) SECTEUR : RS : Restauration scolaire (2) SECTEUR : ENT : Entretien (2) SECTEUR : CAB : Collaborateurs de cabinet (article 110 de la loi du 26 janvier 1984) (3) REMUNERATION : Référence à un indice brut de la fonction publique ou en euros annuels bruts (4) CONTRAT : Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) 3-1 : Article 3, 1er alinéa : remplacement d'un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité ) ou pour faire face temporairement à la vacance d'un emploi 3-2 : Article 3, 2ème alinéa : besoin saisonnier ou occasionnel 3-5 : Article 3, 5ème alinéa : Emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient 38 : article 38 : travailleurs handicapés catégorie C 47 : article : article 110 A : autres (préciser)

277 LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT

278

279 IV - ANNEXES LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA REGION DESIGNATION DES ORGANISMES DATE D'ADHESION MODE DE PARTICIPATION MONTANT DU FINANCEMENT Syndicats mixtes (article L du CGCT) Syndicat mixte du Parc Naturel Régional Caps et Marais d'opale 27 septembre 1999 Participation statutaire ,00 Syndicat mixte du Parc Naturel Régional de la Plaine de la Scarpe et de l'escaut 7 novembre 1997 Participation statutaire ,00 Syndicat mixte du Parc Naturel Régional de l'avesnois 22 septembre 1997 Participation statutaire ,00 Syndicat mixte des Parcs Naturels Régionaux 5 juillet 2002 Syndicat mixte pour la réalisation de la plateforme de Dourges 12 juillet 1999 Syndicat mixte pour l'exploitation du stade couvert de Liévin 1986 Syndicat mixte de la Côte d'opale 8 octobre 2007 Participation statutaire ,00 Participation correspondant à 27,273% des dépenses de fonctionnement du syndicat ,21 Participation statutaire ,00 Cotisation ,00 Syndicat Mixte des Aéroports de Lille-Lesquin et de Merville (SMALIM) 27 novembre 2006 Participation correspondant à 66% des dépenses du syndicat ,00 Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transports (SMIRT) 17 décembre 2009 Participation correspondant à 75 % des dépenses du syndicat ,00 Autres organismes de regroupement GIP de l'institut Régional de la Ville (IREV) 18 mars 2002 GIP DSU "Lille Métropole - Rénovation Urbaine" GIP DSU "du Pays de Sambre Avesnois 13 juillet décembre 2001 Participation statutaire ,00 Participation correspondant à 19% des dépenses "mission globale" du GIP ,00 Participation correspondant à 15% des dépenses du GIP ,

280

281 SUBVENTIONS VERSEES PAR LA REGION DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET

282

283 IV - ANNEXES SUBVENTIONS VERSEES PAR LA REGION DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET SUBVENTIONS VERSEES PAR LA REGION DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET Nature juridique de Article (1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l'organisme l'organisme INVESTISSEMENT Sans objet Montant de la subvention Sans objet FONCTIONNEMENT (1) Indiquer l'article d'imputration de la subvention (2) Dénomination ou numéro éventuel de la subvention (3) Objetpour lequel est versée la subvention

284

285 LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES

286

287 IV - ANNEXES LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES Catégorie d'établissement Sans objet Intitulé / objet de l'établissment LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES N et date Date de création délibération Nature de l'activité (SPIC/SPA) TVA (oui/non)

288

289 LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE

290

291 IV - ANNEXES LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE Catégorie d'établissement Intitulé / objet de l'établissment Date de création N et date délibération Nature de l'activité (SPIC/SPA) TVA (oui/non) Régie à seule autonomie financière Opération d'aménagement Sans objet Sans objet

292

293 LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE

294

295 IV - ANNEXES LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE Intitulé Date de création - Cogénération du lycée Eiffel à Armentières Acquisition de matériel ferroviaire

296

297 EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES

298

299 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES DEPENSES DETAIL DES DEPENSES Pour mémoire Propositions Vote du Art. (1) Libellé (1) nouvelles du Conseil Budget cumulé de l'exercice Restes à réaliser (N-1) (3) président Régional (2) (BP +DM) DEPENSES TOTALES (I) =A+B+C+D , ,00 I HORS CHARGES TRANSFEREES (II)=A+B+C , ,00 II 16 Emprunts et dettes assimilées (A) , , Emprunts obligataires , , Emprunts en euros , , Emprunts en devises Opérations afférentes à l emprunt , , Avances consolidées du Trésor Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor Autres emprunts et dettes , Autres emprunts Bons à moyen terme négociables Autres dettes Autres dépenses financières (sous-total) (B) , ,00-10 Reversement de dotations et fonds divers Remboursement de subventions , ,00 26 Participations et créances rattachées , , Titres de participation , Autres formes de participation , Autres immobilisations financières , , Acquisition de titres immobilisés (droits de propriété) Acquisition de titres immobilisés (droits de créance) Comptes de placement (long terme) Prêts accordés , , Dépôts et cautionnements versés Autres créances immobilisées Transferts entre sections = C+D , ,00 - Reprises sur autofinancement antérieur : (C) , ,00-10 Dotations, fonds divers et réserves Subv. d'invest. transférées au compte de résultat , ,00... Autres opérations (à détailler) - - Charges transférées (D) = E+F+G , ,00 - Travaux en régie (E) , ,00 Charges à répartir sur plusieurs exercices (F) Stocks et en-cours (G) Op. de l exercice Solde d exécution (3) CUMUL Dépenses ,00 Sans Objet ,00 (1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la région (2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance (3) A n'inscrire que si le CA a été voté. Il n y a pas de restes à réaliser sur les dépenses imprévues et opérations d ordre ; Autres ressources financières ne faisant pas partie des ressources propres (c/16449 et c/166) Pour mémoire Propositions Vote du Art. (1) Libellé (1) nouvelles du Conseil Budget cumulé de l'exercice Restes à réaliser (N-1) (3) président Régional (2) (BP +DM) Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de , ,00 trésorerie 166 Refinancement de dette Total , ,

300 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES DEPENSES Art. (1) Libellé (1) RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a+b+c+d Ressources propres externes (a) FCTVA Autres fonds globalisés Autres recettes financières (b) DETAIL DES RECETTES Pour mémoire Propositions Vote du nouvelles du Conseil Budget cumulé de l'exercice Restes à réaliser (N-1) (3) président Régional (2) (BP +DM) , ,44 III , , , , , , Autres subv. d invest. non transférables Immobilisation , , Produits des cessions - - Transferts entre sections (c) , , Autres immobilisations financières , Amortissement des immobilisations , , Charges à répartir sur plusieurs exercices Virement de la section de fonct. (d) , ,44 Opérations de l exercice Solde d exécution (3) Affectation c/1068 (3) CUMUL Recettes ,44 Sans Objet Sans Objet ,44 Déficit Excédent (I)-(III) (III)-(I) Solde des op. financières ,44 Résultat hors charges transférées = III-II (4) Dépenses financières (IV) Recettes financières (V) Solde (recettes dépenses) Solde net hors créances sur autres collectivités publiques (c/2763) et charges transférées (D) (5) (1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l établissement ; (2) Crédits de l exercice votés lors de la séance ; (3) A n'inscrire que si le CA a été voté. Il n y a pas de restes à réaliser sur les opérations d ordre ; (4) Indiquer le signe algébrique ; (5) Ces créances et charges peuvent être financées par emprunt. Montant , , , ,44 Pour mémoire Propositions Vote du Art. (1) Libellé (1) nouvelles du Conseil Budget cumulé de l'exercice Restes à réaliser (N-1) (3) président Régional (2) (BP +DM) Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de , ,00 trésorerie 166 Refinancement de dette Total , ,

301 DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES SIGNATURES

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303 IV - ANNEXES DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES ARRETE - SIGNATURES Libellé Bases notifiées Variation des Taux appliqués Variation de Produit voté par Produit N-1 Variation du (si connues à la bases ou par décision du taux / N-1 le conseil produit date du vote) assiettes / N-1 conseil régional régional / N-1 ou assiettes Taxe intérieure sur les produits pétroliers 0,0177 par litre pour le supercarburant sans plomb 0,0177 par litre pour le carburant E10 0,0115 par litre pour le gazole 0,0% ,91% Taxe intérieure sur les produits pétroliers - taxe additionnelle dans le cadre du financement des infrastructures et équipements de transport durable, ferroviaires, fluviales ou portuaires, mentionnées aux articles 11 et 12 de la loi n du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement 0,0073 par litre pour le supercarburant sans plomb 0,0073 par litre pour le carburant E10 0,0135 par litre pour le gazole 0,0% ,00% Taxe sur les permis de conduire 0 Sans objet Sans objet Taxe sur les certificats d'immatriculation des vehicules 45 /CV 0,0% ,00% Taxe spéciale de consommation de produits pétroliers (1) Sans objet Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) (2) Sans objet Taxe relative à l'octroi de mer (1) Sans objet Droits assimilés au droit d'octroi de mer auxquels sont soumis les rhumes et spiritueux (1) Sans objet Droit de francisation et de navigation corse (2) Sans objet Droit de passeport en Corse (2) Sans objet Droit de consommation sur les tabacs en Corse (2) Sans objet Taxe spéciale d'équipement (3) Sans objet. (4) TOTAL GENERAL ,15% (1) Taxes perçues par les Régions d'outre-mer (2) Taxes perçues par la collectivité territoriale de Corse (3) Taxes perçues par la région Ile-de-France (4) Détailler les taxes pour lesquelles la région à un pouvoir de modulation du taux. ARRETE - SIGNATURES Nombre de membres en exercice 113 Nombre de membres présents.. Nombre de suffrages exprimés. VOTES : Pour. Contre Abstentions Date de convocation : Le Présenté par le Président, Daniel PERCHERON A Lille, le Le Président Délibéré par le Conseil Régional, réuni en session plénière A Lille, le Les membres du Conseil Régional, Certifié exécutoire par le Président, compte tenu de la transmission en préfecture, le...et de la publication le A Lille, le

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305 LEXIQUE

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307 LEXIQUE Autorisations de programme (A.P.) et crédits de paiement (C.P.) Conformément à l article L du CGCT, les dotations budgétaires affectées aux dépenses d investissement peuvent comprendre des autorisations de programme et des crédits de paiement. Cette procédure permet au Conseil Régional de ne pas faire supporter à son budget l intégralité d une dépense pluriannuelle, mais les seules dépenses à régler au cours de l exercice. Les autorisations de programme (AP) sont définies comme la limite supérieure des dépenses pouvant être engagées pour le financement des investissements. Elles demeurent valables sans limitation de durée jusqu à ce qu il soit procédé à leur annulation. Elles peuvent être révisées. Les crédits de paiement (CP) correspondent à la limite supérieure des dépenses pouvant être mandatées durant l exercice, pour la couverture des engagements contractés dans le cadre des AP correspondantes. L équilibre budgétaire de la section d investissement s apprécie en tenant compte des seuls crédits de paiement. Autorisations d engagement ( A.E ou A.E.P.) et crédits de paiement (C.P.) L article L du C.G.C.T. qui renvoie à l'article L du CGCT prévoit que les dotations affectées aux dépenses de fonctionnement peuvent comprendre des autorisations d engagement et des crédits de paiement. Cette procédure est réservée aux seules dépenses résultant de conventions, de délibérations ou de décisions au titre desquelles la Région s engage, au-delà d'un exercice budgétaire, dans le cadre de l exercice de ses compétences, à verser une subvention, une participation ou une rémunération à un tiers à l exclusion des frais de personnel. Les autorisations d engagement constituent la limite supérieure des dépenses qui peuvent être engagées pour le financement des dépenses de fonctionnement précitées. Elles demeurent valables sans limitation de durée jusqu à ce qu il soit procédé à leur annulation. Les crédits de paiement constituent la limite supérieure des dépenses pouvant être mandatées pendant l année pour la couverture des engagements contractés dans le cadre des autorisations d engagement correspondantes. L équilibre budgétaire de la section de fonctionnement s apprécie en tenant compte des seuls crédits de paiement

308 Définition des chapitres et articles Dans le cas d un vote par fonction, les chapitres et les articles sont définis par référence : - aux différentes subdivisions de la nomenclature fonctionnelle, pour les opérations ventilables ; - à des codifications spécifiques, permettant notamment de distinguer les opérations réelles et les opérations d ordre, pour les opérations non ventilables. ( La liste des chapitres votés par fonction figure en fin de lexique ) Dépenses et recettes réelles, semi-budgétaires ( ou mixtes ) et d'ordre Les opérations réelles sont celles qui donnent lieu à encaissement ou décaissement. Les opérations semi-budgétaires sont celles qui, sans donner lieu à encaissement ou décaissement, se traduisent par une dépense ou une recette de fonctionnement sans contrepartie budgétaire (exemple : provisions ). Ces opérations sont assimilées pour la présentation budgétaire à des opérations réelles. Les opérations d ordre sont celles qui ne donnent lieu ni à encaissement ni à décaissement mais qui comportent une contrepartie budgétaire. Elles s opèrent soit à l intérieur de la section d investissement, soit de section à section. Dépenses d'équipement brut Les dépenses d'équipement brut comprennent les acquisitions de biens meubles et immeubles, les travaux en cours de réalisation ainsi que les subventions d'investissement versées

309 Fonds de compensation pour la TVA ( FCTVA) Le FCTVA a pour objet le remboursement partiel par l'etat aux Collectivités Locales et à leurs groupements de la TVA acquittée sur leurs investissements. L'assiette de cette dotation est constituée par les dépenses réelles d'équipement (acquisitions et travaux) réalisées durant la pénultième année, à l'exclusion de celles qui n'ont pas pour effet d'accroître le patrimoine de la Collectivité. Ainsi, ne peuvent donner lieu à récupération de TVA, ni les travaux réalisés pour le compte de tiers, ni l'acquisition de biens mis à disposition auprès de tiers non éligibles au FCTVA. Les dépenses doivent de plus relever des domaines de compétence de la Collectivité et l éligibilité au FCTVA des dépenses d'enseignement supérieur est conditionnée par l existence d'une convention de maîtrise d'ouvrage liant l'etat et la Région. Sont enfin déduites de l'assiette les subventions spécifiques de l'etat (hors dotations de décentralisation). Ligne de crédit de trésorerie Il s agit d un concours financier plafonné mis à la disposition de la Région par un établissement bancaire et destiné à faire face à un besoin ponctuel et éventuel de liquidités, au cours de l exécution budgétaire. Ce produit permet à la Région de gérer au mieux sa trésorerie en se rapprochant d une «trésorerie zéro», et de mobiliser l'emprunt au moment opportun. Notionnel C est le montant qui sert de base pour le calcul d intérêts d un SWAP. Pour une échéance donnée, il correspond au capital restant dû figurant au tableau d amortissements du prêt auquel il est adossé

310 Recettes définitives Les recettes définitives sont formées des recettes réelles du budget, à l'exception du montant des emprunts souscrits au cours de l'exercice budgétaire considéré. Section d investissement. La section d'investissement retrace les dépenses et les recettes relatives à des opérations qui se traduisent par une modification de la consistance ou de la valeur du patrimoine de la région ou d'un tiers bénéficiant d'une subvention de la région. Section de fonctionnement. La section de fonctionnement retrace les dépenses et les recettes nécessaires au fonctionnement courant des services régionaux. SWAP Un SWAP est un échange financier pratiqué entre la Région et une banque afin par exemple, de couvrir la dette régionale contre les fluctuations des taux d'intérêt. Le contrat signé entre les deux parties stipule qu'elles s'échangeront, pendant une durée donnée des flux d'intérêt (l'un des deux étant par exemple fixe et l'autre variable) sur un même capital de référence

311 MOYENS ALLOUES AUX GROUPES POLITIQUES

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313 ANNEXE 1 MOYENS EN PERSONNEL Encadrés par les dispositions de la loi relative à la démocratie de proximité et L article L du CGCT, le budget global affecté aux moyens en personnel mis à disposition des groupes politiques constitués du Conseil Régional ne peut dépasser 30 % des indemnités de fonction versées aux Conseillers Régionaux. Le montant affecté à chaque groupe dépend directement du nombre de Conseillers Régionaux faisant partie de ce groupe. GROUPES MONTANT en GROUPE SOCIALISTE CITOYEN ET RADICAL GROUPE COMMUNISTE PARTI DE GAUCHE ET UNITAIRES GROUPE EUROPE ECOLOGIE LES VERTS GROUPE MAJORITE PRESIDENTIELLE GROUPE FRONT NATIONAL RASSEMBLEMENT POUR LE NORD - PAS DE CALAIS

314 ANNEXE 2 MOYENS EN FORMATION Encadrés par les dispositions de la loi relative à la démocratie de proximité et l article L du CGCT, le budget global affecté aux moyens en formation mis à disposition des groupes politiques constitués du Conseil Régional ne peut dépasser 20 % des indemnités de fonction versées aux Conseillers Régionaux. Le montant affecté à chaque groupe dépend directement du nombre de Conseillers Régionaux faisant partie de ce groupe. GROUPES MONTANT en GROUPE SOCIALISTE CITOYEN ET RADICAL GROUPE COMMUNISTE PARTI DE GAUCHE ET UNITAIRES GROUPE EUROPE ECOLOGIE LES VERTS GROUPE MAJORITE PRESIDENTIELLE GROUPE FRONT NATIONAL RASSEMBLEMENT POUR LE NORD - PAS DE CALAIS De plus, un montant de est attribué individuellement au titre de la Formation à chaque Conseiller régional non-inscrit

315 ANNEXE 3 MOYENS MATERIELS La loi relative à la démocratie de proximité, déclinée par l article L du CGCT donne la possibilité d affecter des moyens matériels aux groupes politiques constitués du Conseil Régional, ces moyens reprennent les éléments suivants : De façon globale les frais généraux de fonctionnement des locaux des groupes politiques (locaux, affranchissement, télécommunications fixes ) Pour chaque groupe politique constitué il sera ouvert un droit proportionnel à son importance numérique correspondant à 150 par Conseiller Régional appartenant à ce groupe, cette somme couvrira spécifiquement les charges suivantes. - Frais de reprographie - Fournitures de bureau - Frais de documentation - Frais de réception et de représentation spécifiques au groupe - Il sera en outre affecté à chaque Conseiller Régional un forfait de télécommunication d un montant de 40 par mois dans le cadre d un versement mensuel direct. Les frais de timbres seront pris en charge à hauteur de 40 envois par Conseiller Régional et par mois

316 Service reprographie du Conseil Régional