DECISIONS BUDGETAIRES MODIFICATIVES N 3 à 5 Présentées pour information au Conseil d'administration
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- Coralie Émond
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1 Académie : MONTPELLIER MINISTERE : Education Nationale DEPARTEMENT : Exercice : 2016 Etablissement : B Téléphone : 04/68/71/11/33 AUDE DECISIONS BUDGETAIRES MODIFICATIVES 3 à 5 Présentées pour information au Conseil d'administration Ces décisions sont exécutoires aux dates indiquées sur la pièce B10 JEROME LISTELLO, chef d'établissement
2 MINISTERE : Education Nationale Académie : Exercice : MONTPELLIER 2016 Ordonnateur : JEROME LISTELLO Comptable assignataire : AUDE TEJEDOR FOUSSARD Etablissement : B DEPARTEMENT : AUDE Pièce B9.1 Décisions budgétaires modificatives pour information Regroupées du n 3 à n 5 SECTION DE FONCTIONNEMENT DEPENSES RECETTES Rappel des crédits ouverts (Budget initial + DBM exécutoires) Modification présentées Total des crédits ouverts Cadre reservé aux Autorités de Contrôle Rappel des recettes admises (Budget initial + DBM exécutoires) Modification présentées Total des prévisions de recettes Cadre reservé aux Autorités de Contrôle Activité pédagogique Vie de l'élève Administration et logistique Total services généraux (1) Bourses nationales Total services spéciaux (2) TOTAL SECTION DE FONCTIONNEMENT (1) + (2) Résultat prévisionnel CAF ou IAF OPERATIONS EN CAPITAL SECTION OPERATIONS EN CAPITAL Total dépenses et recettes inscrites au budget
3 Page n 1 D.B.M. n 3 Exécutoire au 09/09/2016 Réf : SUBV.MANUELS SCOLAIRES Opération n 5 Type opération : 21 - Ressources spécifiques 1 AP 2 AP APPEDA APPEDA 13MS- 13MS- Activité pédagogique APPUI A LA PEDAGOGIE Manuels scolaires 7411 Subventions minis.éduc.nat. Activité pédagogique APPUI A LA PEDAGOGIE Manuels scolaires
4 Page n 2 D.B.M. n 4 Exécutoire au 31/12/2016 Réf : REGUL.DC Opération n 6 Type opération : 22 - Constatations de produits scolaires 1 SRH 2 SRH 3 SRH 4 SRH 5 SRH 6 SRH 7 SRH 8 SRH 9 SRH 10 SRH 0 0FARPI 0FCSH 0FOURADM 0FOURMOB 0 0HYGIENE 0REPAR 0CT 0CINT EMENT Hébergement 7062 Prod.Restaur.Scol.et hébergt EMENT Farpi EMENT FCSH EMENT Fournitures administratives EMENT Fournitures mobiliers&divers EMENT Hébergement EMENT Hygiène EMENT Réparations EMENT Contrats EMENT Contribution entre services de l étab
5 Page n 3 D.B.M. n 5 Exécutoire au 31/12/2016 Réf : REGUL.DC Opération n 7 Type opération : 22 - Constatations de produits scolaires 1 SRH 2 SRH 0CINT EMENT 7062 Prod.Restaur.Scol.et hébergt EMENT Contribution entre services de l étab
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