CONSEIL DE COMMUNAUTE. Séance du : jeudi 08 décembre 2011 à 19h00. Hôtel de Communauté Salle du Conseil 83, rue du Mail ANGERS

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1 CONSEIL DE COMMUNAUTE Séance du : jeudi 08 décembre 2011 à 19h00 Hôtel de Communauté Salle du Conseil 83, rue du Mail ANGERS COMPTE RENDU ANALYTIQUE DOSSIERS RAPPORTEURS Appel nominal Accueil de M. Philippe GAUDIN, Délégué Secrétaire de séance Désignation Le conseil de communauté a désigné M. Philippe GAUDIN comme secrétaire de séance Comptes rendus Approbation Séances du 8 septembre et 13 octobre 2011 Le conseil de communauté adopte à 1 / 7

2 MODIFICATION DES INSTANCES COMMUNAUTAIRES M. Jean-Claude ANTONINI 1 VICE-PRESIDENCE - MODIFICATION - DEL Votants dont : 27 bulletins blancs 50 bulletins POUR 10 bulletins CONTRE Le conseil donne acte 2 BUREAU PERMANENT - PRISE EN COMPTE DU NOUVEAU PERIMETRE - DEL N DOSSIERS EN EXERGUE RAPPORTEURS Plan de Déplacement Urbain M. Jean-Claude ANTONINI 3 LIAISON SUD - ETUDES PREALABLES AU CHOIX D'UNE FAMILLE DE SOLUTIONS - OUVERTURE DE LA CONCERTATION - DEL LIAISON SUD - GARANT DE LA CONCERTATION - APPROBATION DE LA DESIGNATION ET REMUNERATION - DEL Enseignement Supérieur et Recherche 5 NOUVELLES ORIENTATIONS POUR UNE POLITIQUE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION - APPROBATION - DEL N AUTRES DOSSIERS RAPPORTEURS Enseignement Supérieur et Recherche 6 TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE ''ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS TOURS ANGERS LE MANS'' DE LA VILLE D'ANGERS A ANGERS LOIRE METROPOLE - DEL / 7

3 Développement économique 7 DEVELOPPEMENT TECHNOPOLITAIN - CAMPUS DU VEGETAL - DESSERTES D'EQUIPEMENTS - CONTRAT DE MANDAT D'ETUDE ENTRE ANGERS LOIRE METROPOLE ET LA SPL 2A - MODIFICATIF - DEL Direction du Système d'information Communautaire 8 MISE EN PLACE D'INTERFACES ENTRE LE LOGICIEL DE GESTION DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE MILLENNIUM ET LE SYSTEME A'TOUT - ATTRIBUTION DU MARCHE - DEL Administration Générale M. Jean-Claude ANTONINI 9 UFR DE DROIT, D'ECONOMIE ET DE GESTION D'ANGERS - ELECTION D'UN NOUVEAU REPRESENTANT - DEL INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) - ELECTION D'UN NOUVEAU REPRESENTANT - DEL PAYS LOIRE ANGERS - COMITE SYNDICAL - DESIGNATION DES MEMBRES - DEL HABITAT - RATTACHEMENT DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT ANGERS HABITAT A ANGERS LOIRE METROPOLE - CHANGEMENT DE DESIGNATION - DEL ANGERS HABITAT - CONSEIL D'ADMINISTRATION - DESIGNATION DES MEMBRES - DEL Le conseil adopte à la majorité 1 Abstention : Claude GENEVAISE Urbanisme M. Jean-Louis GASCOIN 14 URBANISME ET HABITAT - RESERVES FONCIERES COMMUNALES - DEMANDE DE DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE MULTISITE SUR LE PLU SUD-OUEST POUR LA REALISATION DES OBJECTIFS DE PRODUCTION DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT - MODIFICATION DU PERIMETRE DE DUP SUR SAINT-LAMBERT-LA- POTHERIE - DEL URBANISME ET HABITAT - RESERVES FONCIERES COMMUNALES - PLU NORD-EST - DELIBERATION MODIFICATIVE SUITE AU RETRAIT DE LA COMMUNE DE PELLOUAILLES-LES-VIGNES DU DOSSIER D'UTILITE PUBLIQUE MULTISITE HABITAT ET DU DOSSIER D'ENQUETE PARCELLAIRE - MODIFICATION DU PERIMETRE - DEL / 7

4 16 RESERVES FONCIERES - CONVENTION "RESERVES FONCIERES" ENTRE ANGERS LOIRE METROPOLE ET LA SAFER - PREFINANCEMENT - AVENANT N 1 - MODALITES TECHNIQUES - DEL Habitat et Logement M. Marc GOUA 17 DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE ( ) - NOUVELLES ORIENTATIONS DE LA POLITIQUE EN FAVEUR DU LOGEMENT - AVENANT N 6 AUX CONVENTIONS SIGNEES LE 10 MAI DEL DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE DE L'ETAT ( ) - NOUVELLES ORIENTATIONS DE LA POLITIQUE EN FAVEUR DU LOGEMENT - AVENANT N 3 A LA CONVENTION ANAH SIGNEE LE 10 MAI DEL DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE DE L'ETAT ( ) - EXERCICE AVENANTS DE FIN DE GESTION AUX CONVENTIONS DE DELEGATION SIGNEES LE 10 MAI PARCS PUBLIC ET PRIVE - DEL Finances M. André DESPAGNET 20 DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE DEL Le conseil adopte à la majorité 1 Abstention : Jean-Claude GASCOIN 21 DOTATIONS DE COMPENSATION DES COMMUNES DE SOULAIRE ET BOURG ET ECUILLE : FIXATION DU MONTANT DE LA DOTATION SUITE A L'ADHESION DES DEUX COMMUNES A ANGERS LOIRE METROPOLE. - DEL DECISION MODIFICATIVE DE CLOTURE DE L'EXERCICE DEL MUTUALISATION DE SERVICES ENTRE ANGERS LOIRE METROPOLE ET LA VILLE D'ANGERS - CLOTURE ET BILAN DES REFACTURATIONS POUR LES EXERCICES 2008, 2009 ET DEL ADMISSIONS EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES ET DE SOMMES MINIMES - DEL Le conseil adopte à la majorité 9 CONTRE : Roselyne BIENVENU, Emmanuel CAPUS, Marie-Claude COGNE, Daniel DIMICOLI, Ahmed EL BAHRI, Caroline FEL, Laurent GERAULT, Gilles GROUSSARD, Michelle MOREAU 4 / 7

5 Tourisme M. Daniel LOISEAU 25 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - EXPLOITATION DU MUSEE DE LA COMMUNICATION ET DE L'ORANGERIE DE PIGNEROLLE - CHOIX DU DELEGATAIRE - DEL Emploi et Insertion M. Daniel LOISEAU 26 MISSION LOCALE ANGEVINE - FINANCEMENT DES FRAIS DE DEMENAGEMENT ET DE REINSTALLATION - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - DEL Mme Anne-Sophie HOCQUET de LAJARTRE 27 PLAN DE SOUTIEN A L'EMPLOI- TRANSFERT DU CHANTIER "MURETS DE SCHISTE" VERS LA REGIE DE QUARTIERS D'ANGERS - DEL CREATION DES EMPLOIS DE SOLIDARITE ET PERENNISATION DES EMPLOIS TREMPLINS - PARTENARIAT AVEC LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE ET LA VILLE D'ANGERS - DEL EMPLOI TREMPLIN - CHAMBRE REGIONALE DE L'ECONOMIE SOLIDAIRE (CRESS) - ARRET DU FINANCEMENT - AVENANT A LA CONVENTION INITIALE - DEL Urbanisme M. Jean-Luc ROTUREAU 30 ELABORATION DU PLU COMMUNAUTAIRE - ETUDE POUR L'ACTUALISATION DU ZONAGE DES EAUX PLUVIALES - MARCHE DE PRESTATIONS SIMILAIRES POUR LES COMMUNES DE SOULAIRE ET ECUILLE - DEL PLAN LOCAL D'URBANISME NORD-EST - REVISION SIMPLIFIEE N 13 - COMMUNE DE PELLOUAILLES-LES-VIGNES- SECTEUR DES DOLANTINES - OUVERTURE DE LA CONCERTATION - DEL PLAN LOCAL D'URBANISME NORD-EST - REVISION SIMPLIFIEE N 14 - COMMUNE DU PLESSIS GRAMMOIRE- SECTEUR DE LA PETITE BOITIERE - OUVERTURE DE LA CONCERTATION - DEL PLAN LOCAL D'URBANISME SUD-OUEST - REVISION SIMPLIFIEE N 18 - COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DU FOUILLOUX- SECTEUR DU HAMEAU DE LA PERRAUDIERE- OUVERTURE DE LA CONCERTATION - DEL / 7

6 Eau et Assainissement M. Marc LAFFINEUR 34 EAU : ADHESION DES COMMUNES DE SOULAIRE-ET-BOURG ET D'ECUILLE- DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU SERVICE D'EAU POTABLE - PARTITION DU CONTRAT- AVENANT N 1 - DEL EAU : SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE LOIR ET SARTHE - MODIFICATION DES STATUTS - APPROBATION. - DEL M. Bernard WITASSE 36 ANALYSES COMPARATIVES DES SERVICES D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF -TRAITEMENT DES DONNEES DES ANNEES 2010 A CONVENTION AVEC LA FNCCR - APPROBATION. - DEL Tramway M. Luc BELOT 37 1ERE LIGNE DE TRAMWAY - AVENANT ET PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL AUX MARCHES DE TRAVAUX - DEL ERE LIGNE DE TRAMWAY - CONVENTION DE TRAVAUX AVEC LA VILLE D'AVRILLE - DEL Service Public de Bus M. Luc BELOT 39 TRANSPORTS SUBURBAINS - APPROBATION DES CONVENTIONS D'AFFRETEMENT DES LIGNES REGULIERES ANJOU BUS PENETRANT DANS LE PERIMETRE DES TRANSPORTS URBAINS D'ANGERS LOIRE METROPOLE - DEL TRANSPORTS SUBURBAINS - INTEGRATION DES COMMUNES DE SOULAIRE-ET-BOURG ET D'ECUILLE DANS LE PERIMETRE DE TRANSPORT URBAIN D'ANGERS LOIRE METROPOLE - DEL RENOVATION D'AUTOBUS URBAINS - MISE EN PLACE DE RAMPES POUR PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP - RESILIATION DE MARCHES - DEL Plan de Déplacement Urbain M. Pierre VERNOT 42 REALISATION D'INFRASTRUCTURES CYCLABLES A LA COMMUNE D'ANGERS : LIAISON CYCLABLE RUE DES LONGS BOYAUX - MODIFICATIF - DEL / 7

7 Développement Durable M. Gilles MAHE 43 FONCTIONNEMENT DE LA CHAIRE DEVELOPPEMENT HUMAIN DURABLE ET TERRITOIRES - PARTICIPATION D'ANGERS LOIRE METROPOLE - DEL Liste des Décisions du Bureau Permanent 1 er décembre 2011 Liste des arrêtés Pris en vertu de l article L du Code Général des Collectivités Territoriales Le conseil entérine à Le conseil entérine à Autres décisions : Liste des marchés à procédure adaptée Le conseil entérine à Questions diverses Angers, le 9 décembre 2011 Le Président, Jean-Claude ANTONINI 7 / 7