REPUBLIQUE FRANCAISE REGION CENTRE M 71 COMPTE ADMINISTRATIF

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1 REPUBLIQUE FRANCAISE REGION CENTRE M 71 COMPTE ADMINISTRATIF d'un budget voté par fonction ANNEE 2011

2 SOMMAIRE I - Informations générales p Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes p Informations statistiques et fiscales p. cf Rapport Autorisations de programme et crédits de paiement p Exécution du budget p. cf Rapport Autorisations d'engagement et crédits de paiement p Eléments du bilan - Etat de la dette II - Présentation générale du compte administratif p Eléments du bilan - Etat des immobilisations p. 4 Vue d'ensemble du budget p Eléments du bilan - Prêts - Etat des provisions - Etat de répartition des charges p Récapitulation par groupes fonctionnels p Eléments du bilan - Etat de variation du patrimoine - Entrés - Sorties p Equilibre financier du compte administratif p Eléments du bilan - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services p Balance générale du compte administratif assujettis à la TVA p Engagements donnés - Engagements reçus III - Vote du compte administratif p. 158 Opérations pour compte de tiers - Etat des recettes grevées d'une affectation A - Section d'investissement spéciale p. 12 Vue d'ensemble p Services ferroviaires régionaux de voyageurs p Opérations ventilées p Etat relatif aux recettes et dépenses de la formation professionnelle des jeunes p Opérations non ventilées p Etat du personnel B - Section de fonctionnement p Autres éléments d'information - Actions de formation des élus au 31/12/N p. 27 Vue d'ensemble p Listes des organismes de regroupement - Liste des établissements publics crées p Opérations ventilées Listes des services individualisés dans un budget annexe - Liste des services p Opérations non ventilées assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe p Listes des organismes dans lesquels la Région a pris un engagement financier IV - Annexes - Présentation croisée p Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale A - Section d'investissement Fonds Européens reçus et versés par la Région p Opérations ventilées p Listes des subventions versées aux communes B - Section de fonctionnement p. 305 Décisions en matières de taux de contributions directes p Opérations ventilées p Arrêté - Signatures

3 I - INFORMATIONS GENERALES 1 - INFORMATIONS STATISTIQUES ET FISCALES 1 INFORMATIONS STATISTIQUES Valeurs INFORMATIONS FINANCIERES - RATIOS - (1) Valeurs Population totale (colonne h du recensement INSEE.) ,00 1. Dépenses réelles de fonctionnement / population 253,67 Population fictive 2. Produit des impositions directes* / population 64,01 Longueur de la voirie régionale (en km) 3. Recettes réelles de fonctionnement / population 347,69 Nombre d'organismes de coopération auxquels participe 4. Dépenses d'équipement brut / population 38,90 la région 5. Encours de la dette / population 232,03 Nombre de mètres carrés de surface utile de bâtiments 6. Dotation globale de fonctionnement / population 96,49 7. Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement 0,17 8. Coefficient de mobilisation du potentiel fiscal NS 9. Dépenses réelles de fonctionnement + remboursement annuel de 0,78 la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement 10. Dépenses d'équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 0, Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement 0,67 *reforme fiscale : changement de périmètre en 2011: CVAE et IFER I INFORMATIONS FISCALES Potentiel fiscal / habitant défini par l'article L. Région Pour mémoire, la moyenne nationale du CGCT (2) (1) Les ratios s'appuyant sur l'encours de la dette se calculent à partir du montant de dette au 31/12 N. (2) Voir l'article L du code général des collectivités territoriales. Etabli sur la base de la fiche de répartition de D.G.F. de l'exercice N-1, sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux) 1

4 I - INFORMATIONS GENERALES I 2 - EXECUTION DU BUDGET 2 Mandats émis Titres émis TOTAL DU BUDGET , ,61 Reprise des résultats antérieurs Résultat ou solde (A) Investissement , , ,25 (1) ,24 dont ,25 Fonctionnement , ,40 (2) ,84 (1) ,49 RESULTAT N ,25 (1) Indiquer le signe - si dépenses>recettes, et + si recettes>dépenses (2) 002 : reprise du résultat de N-1 diminué de l'affectation en N du Chap./art (4) RESTES A REALISER - DEPENSES Libellé Dépenses engagées non mandatées SECTION D'INVESTISSEMENT - TOTAL (I) , Services généraux , Environnement ,56 SECTION DE FONCTIONNEMENT - TOTAL (II) , Services généraux , Formation professionnelle et apprentissage , Enseignement , Culture et sports , Aménagement du territoire , Environnement , Transports , Action économique , Opérations financières 200, Frais de fonctionnement des groupes d'élus (dépenses) ,70 Il s'agit d'inscrire l'ensemble des restes à réaliser non compris dans une autorisation de programme ou une autorisation d'engagement et les restes à réaliser relatifs aux crédits de paiement compris dans une autorisation de programme votée, affectée et engagée, liés à des retards de travaux, au solde des programmes en cours, et adossés à un engagement juridique. Les régions ont la faculté, en effet, d'utiliser la technique des restes à réaliser pour les crédits de paiement compris dans une AP selon les modalités définies dans le règlement budgétaire et financier de la région et dans les cas précités. (4) Selon le niveau de vote retenu par le conseil régional 2

5 I - INFORMATIONS GENERALES I 2 - EXECUTION DU BUDGET 2 RESTES A REALISER (1) RESULTAT CUMULE = (A) + (B) Dépenses Recettes Solde(B) EXCEDENT DEFICIT I+II ,30 III+IV , , , ,24 I ,00 III , , ,24 II ,30 IV , , ,19 (1) A reporter au budget supplémentaire N+1 Chap./art (2) RESTES A REALISER - RECETTES Libellé Titres restant à émettre SECTION D'INVESTISSEMENT - TOTAL (III) , Dettes et autres opérations financières ,00 SECTION DE FONCTIONNEMENT - TOTAL (IV) , Services généraux , Impositions directes 0, Autres impôts et taxes ,00 (2) Suivant le niveau de vote retenu par le conseil régional 3

6 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET VUE D'ENSEMBLE II TOTAL DU BUDGET MANDATS EMIS TITRES EMIS TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT , ,21 TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT , ,40 TOTAL DU BUDGET , ,61 TOTAL DES OPERATIONS REELLES ET D'ORDRE DU BUDGET TOTAL DES MANDATS EMIS TOTAL DES TITRES EMIS REELLES ET MIXTES ORDRE REELLES ET MIXTES ORDRE SECTION D'INVESTISSEMENT , , , ,32 SECTION DE FONCTIONNEMENT , , , ,85 BUDGET , , , ,17 POUR INFORMATION (1) EN DEPENSES EN RECETTES REPRISE DES RESULTATS ANTERIEURS , ,84 (1) Il s'agit de la reprise des résultats de l'exercice précédent diminuée de l'affectation en 1068 qui fait l'objet d'un titre lors de l'exercice. 4

7 II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II 1 - RECAPITULATION PAR GROUPES FONCTIONNELS 1 SECTION Résultats antérieurs reportés Crédits votés (BP + DM + restes à réaliser n-1) Réalisations (mandats et titres émis) Restes à réaliser au 31/12 DONT DEPENSES IMPREVUES DONT NON VENTILE DONT 0 SERVICES GENERAUX (sauf 01) AP VOTEES , , ,00 AE VOTEES , , ,00 DEPENSES D'INVESTISSEMENT , , , , , ,08 90 OPERATIONS VENTILEES , , , ,08 - en AP/CP , ,13 0, ,71 - hors AP/CP , , , ,37 - Opérations pour le compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 92 OPERATIONS NON VENTILEES , ,68 0, , Solde d'exécution reporté N ,25 Total des restes à réaliser au 31/ ,00 0, ,44 RECETTES D'INVESTISSEMENT , , , , ,45 90 OPERATIONS VENTILEES , ,64 0, ,45 - Recettes affectées , ,64 0, ,45 -Financement par le tiers de l'opération confiée à la région 0,00 0,00 0,00 0,00 92 OPERATIONS NON VENTILEES (hors 1068) , , , , Virement de la section de fonctionnement (1) ,29 0, Excédent de fonctionnement capitalisé , , Solde d'exécution reporté de N-1 0,00 0,00 Total des restes à réaliser au 31/ , ,00 0,00 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 0, , , , , ,26 93 OPERATIONS VENTILEES , , , ,26 - en AE/CP , , ,34 - hors AE/CP , , , ,92 94 OPERATIONS NON VENTILEES , , , , Virement à la section d'investissement , déficit de fonctionnement reporté de N-1 0,00 Total des restes à réaliser au 31/ , , ,17 RECETTES DE FONCTIONNEMENT , , , , , ,93 93 OPERATIONS VENTILEES , , , ,93 94 OPERATIONS NON VENTILEES , , , , excédent de fonctionnement reporté de N-1 (2) ,84 Total des restes à réaliser au 31/ , ,00 (1) Total des restes à réaliser à répartir sur l'ensemble des colonnes suivantes, par ailleurs il n'xiste pas de restes à réaliser au titre des chapitres sans exécution. (2) 002, reprise du résultat de fonctionnement de N-1 diminué de l'affectation au 1068 en N. Ventilation des réalisations (titres et mandats émis) et des restes à réaliser conformément aux indications portées au (1). 5

8 II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II 1 - RECAPITULATION PAR GROUPES FONCTIONNELS BUDGET - RECAPITULATION PAR GROUPES FONCTIONNELS (suite) 1 1 FORMATION PROFESSIONNELLE ET APPRENTISSAGE 2 ENSEIGNEMENT 3 CULTURE, SPORTS ET LOISIRS 4 SANTE ET ACTION SOCIALE 5 AMENAGEMENT DES TERRITOIRES 6 FONCTION EN RESERVE 7 ENVIRONNEMENT 8 TRANSPORTS 9 ACTION ECONOMIQUE , , , , , , , , ,00 0, , , , , , , ,90 0, ,00 0, , , , , , ,90 0, ,00 0, , , , , , ,90 0, ,00 0, , , ,64 0, , ,00 0,00 0,00 0, ,99 25, ,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, ,56 0,00 0, , , ,93 0, ,44 0, , , , , , ,93 0, ,44 0, , , , , , ,93 0, ,44 0, , , ,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , , ,93 0, ,44 0, , , , , , ,93 0, ,44 0, , , , , , ,40 0, ,05 0, , , , , , ,53 0, ,39 0, , , , , , ,21 0, ,50 0, , , , , , ,78 0, ,00 0, , , , , , ,78 0, ,00 0, , , ,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6

9 II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2 - EQUILIBRE FINANCIER DU COMPTE ADMINISTRATIF (A - INVESTISSEMENT) 2 - A A - SECTION D'INVESTISSEMENT REALISATIONS (y compris les restes à réaliser sur N-1) OPERATIONS REELLES CHAPITRES MANDATS TITRES 90 Opérations ventilées , , Services généraux , , Formation professionnelle et apprentissage , , Enseignement , , Culture, sports et loisirs , , Santé et action sociale 0,00 0, Aménagement des territoires , , Fonction en réserve 0,00 0, Environnement , , Transports , , Action économique , ,44 92 Opérations non ventilées , , Taxes non affectées 0,00 0, Dotations et participations non affectées 0, , Dettes et autres opérations financières (hors c/1068) , ,66 TOTAL I ,70 II ,89 Solde des opérations réelles II-I (1) ,81 OPERATIONS D'ORDRE 925 Opérations patrimoniales (à l'intérieur de la section) , , Transferts entre section , ,42 TOTAL III ,50 IV ,07 Solde des opérations d'ordre IV-III (1) ,57 Résultats antérieurs 001 Solde d'exécution N ,25 0, Excédent de fonctionnement capitalisé ,25 TOTAL V ,25 VI ,25 TOTAL CUMULE DE LA SECTION DEPENSES : I+III+V ,45 RECETTES=II+IV+VI ,21 SOLDE D'EXECUTION (1) = dépenses-recettes ,24 (1) Mettre un signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d'excédent II 7

10 II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2 - EQUILIBRE FINANCIER DU COMPTE ADMINISTRATIF (B - FONCTIONNEMENT) 2 - B B - SECTION DE FONCTIONNEMENT REALISATIONS (y compris les restes à réaliser sur N-1) OPERATIONS REELLES (1) CHAPITRES MANDATS TITRES 93 Opérations ventilées , , Services généraux , , Formation professionnelle et apprentissage , , Enseignement , , Culture, sports et loisirs , , Santé et action sociale 0,00 0, Aménagement des territoires , , Fonction en réserve 0,00 0, Environnement , , Transports , , Action économique , ,50 94 Services communs non ventilés , , Impositions directes 0, , Autres impôts et taxes 0, , Dotations et participations non affectées 0, , Opérations financières , , Frais de fonctionnement des groupes d'élus ,63 0, Dotations aux provisions 0,00 0,00 TOTAL I ,33 II ,55 Solde des opérations réelles II-I (2) ,22 OPERATIONS D'ORDRE 946 Transferts entre sections , ,85 TOTAL III ,42 IV ,85 Solde des opérations d'ordre IV-III (2) ,57 Résultats antérieurs 002 Résultat de fonctionnement reporté de N-1 V 0,00 VI ,84 TOTAL DE LA SECTION DEPENSES = I+III+V ,75 RECETTES = II+IV+VI ,24 RESULTAT DE LA SECTION (1) = dépenses - recettes ,49 (1) Aux dépenses et recettes réelles sont assimilées les opérations mixtes, constituées principalement des provisions et reprises sur provisions. (2) Mettre un signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d'excédent II 8

11 II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF 3 - BALANCE GENERALE ( A - DEPENSES) 3 - A A - Mandats émis - Dépenses Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL Dépenses d'investissement - Total , , ,20 Sous-total des opérations réelles ,70 10 Dotations fonds divers 0,00 13 Subventions d'investissement 118,35 16 Emprunts et dettes assimilées ,18 20 Immobilisation incorporelles (hors c/204) , Subventions d'équipement versées ,24 21 Immobilisations corporelles ,15 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 23 Immobilisations en cours ,83 26 Participations et créances rattachées à des participations ,00 27 Autres immobilisations financières ,41 45 Opérations pour compte de tiers 0,00 Sous-total des opérations d'ordre , Opérations patrimoniales , Opérations d'ordre de transferts entre sections ,85 Pour information : 001 Solde d'exécution reporté N ,25 Dépenses de fonctionnement - Total , , ,75 Sous-total des opérations réelles , Charges à caractère général , Charges de personnel et frais assimilés , Atténuation de produits 0,00 65 Autres charges d'activité , Frais de fonctionnement des groupes d'élus ,63 66 Charges financières ,21 67 Charges exceptionnelles ,51 68 Dotations aux provisions 0,00 Sous-total des opérations d'ordre , Opérations d'ordre de transferts entre sections ,42 Pour information : 002 Solde d'exécution reporté N-1 0,00 II 9

12 II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF 3 - BALANCE GENERALE ( B - RECETTES) 3 - B B - Titres émis - Recettes Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL Recettes d'investissement - Total , , ,96 Sous-total des opérations réelles ,89 10 Dotations, fonds divers (sauf 1068) ,59 13 Subventions d'investissement ,38 16 Emprunts et dettes assimilées ,66 20 Immobilisation incorporelles (hors c/204) 0, Subventions d'équipement versées ,46 21 Immobilisations corporelles 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 23 Immobilisations en cours ,82 27 Autres immobilisations financières ,98 45 Opérations pour compte de tiers 0,00 Sous-total des opérations d'ordre , Opérations patrimoniales , Opérations d'ordre de transferts entre sections , Excédent de fonctionnement capitalisé ,25 Pour information : 001 Solde d'exécution reporté N-1 0,00 Recettes de fonctionnement - Total , , ,40 Sous-total des opérations réelles ,55 70 Produits des services, du domaine et ventes diverses ,28 73 Impôts et taxes (hors 731) , Contributions directes ,00 74 Dotations, participations et subventions ,78 75 Autres produits de gestion courante , Atténuation de charges ,35 76 Produits financiers ,38 77 Produits exceptionnels ,35 78 Reprises sur provisions 0,00 Sous-total des opérations d'ordre , Opérations d'ordre de transferts entre sections ,85 Pour information : 002 solde d'exécution reporté N ,84 II 10

13 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III Pour mémoire I - Le Conseil régional a décidé de voter le budget par fonction : - au niveau du chapitre pour la section d'investissement - au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement - avec vote formel sur chacun des chapitres. La liste des articles spécialisés est la suivante : sans objet Le conseil régional a autorisé le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre dans les limites suivantes : 7,5% de chaque section (1) (1) La limite maximale est de 7,5% des dépenses réelles de la section. 11

14 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF A - SECTION D'INVESTISSEMENT - VUE D'ENSEMBLE III A Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi Chap LIBELLES DEPENSES RECETTES DEPENSES RECETTES DEPENSES RECETTES DEPENSES RECETTES 90 Opérations ventilées , , , , ,00 0, , , Services généraux , , , , ,44 0, , , Formation professionnelle et apprentissage ,00 0, , ,00 0,00 0,00 1, , Enseignement , , , ,48 0,00 0, , , Culture et sports , , , ,93 0,00 0, , , Aménagement du territoire ,57 0, , ,44 0,00 0,00 3, , Fonction en réserve 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, Environnement ,97 0, , , ,56 0,00 502, , Transports , , , ,62 0,00 0,00 0, , Action économique , , , ,44 0,00 0,00 5, ,44 92 Opérations non ventilées , , , ,32 0, , , , Dotations et participations 0, ,00 0, ,59 0,00 0,00 0, , Dettes et autres op. financières (hors , , , ,66 0, , , , Opérations patrimoniales , , , , , , Transferts entre les sections , , , , , , Virement de la section de fonctionnement (1) , excédent de fonct. capitalisé N , ,25 TOTAL des groupes fonctionnels , , , , , , , ,33 Pour info : 001 solde d'exécution reporté (2) ,25 0,00 (1) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l'objet d'émission de titres ou de mandats (opérations sans réalisations) (2) A reporter en dépenses si le solde d'exécution fait apparaître un déficit, ou en recettes dans le cas contraire 12

15 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES A 900 CHAPITRE SERVICES GENERAUX III 20 Adm. générale de la collectivité Libellé Personnel non Autres moyens ventilé généraux 2 Administration générale 3 4 Actions interrégionales, européennes et internationales TOTAL DU Sécurité CHAPITRE Conseil Régional Conseil économique et social régional Conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement Autres organismes Actions interrégionales Actions européennes Actions relevant de la subvention globale Aide publique au développement Autres actions internationales DEPENSES D'EQUIPEMENT DANS LE CADRE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) , , , ,25 Réalisations , , , ,71 Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi 514,92 0,22 0,40 515,54 DEPENSES D'EQUIPEMENT HORS LE CADRE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) , , , ,83* Réalisations , , , ,37* Restes à réaliser au 31/ , ,44 * Crédits sans emploi ,13 6, , ,02 * RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS (présenter les recettes affectées et dans le cadre d'opérations pour compte de tiers préciser la pa *y compris remises gracieuses Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Financement par le tiers de l'op , ,00 Réalisations , ,45 Financement par le tiers de l'op. Restes à réaliser au 31/12 Financement par le tiers de l'op. Crédits sans emploi , ,55 Financement par le tiers de l'op. POUR INFORMATION : REALISATION DES EMPRUNTS AFFECTES 13

16 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES A 901 CHAPITRE FORMATION PROFESSIONNELLE ET APPRENTISSAGE III Libellé 0 Services communs 1 Formation professionnelle 2 Apprentissage 3 Formation sanitaire et sociale TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES D'EQUIPEMENT DANS LE CADRE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) , , , ,00 Réalisations , , , ,71 Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi 0,90 0,36 0,03 1,29 DEPENSES D'EQUIPEMENT HORS LE CADRE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Financement par le tiers de l'op. (présenter les recettes affectées et dans le cadre d'opérations pour compte de tiers préciser la part du financement assurée par le tiers). Réalisations , ,00 Financement par le tiers de l'op. Restes à réaliser au 31/12 Financement par le tiers de l'op. Crédits sans emploi , ,00 Financement par le tiers de l'op. POUR INFORMATION : REALISATION DES EMPRUNTS AFFECTES 14

17 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES A 902 CHAPITRE ENSEIGNEMENT III Enseignement du second degré Libellé Services communs Enseignement du premier dégré 21 Collèges 22 Lycées publics 23 Lycées privés 24 Participations à des cités mixtes Enseignement supérieur Sécurité Autres services périscolaires et annexes TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES D'EQUIPEMENT DANS LE CADRE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) , , , , ,41 Réalisations , , , , ,80 Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi , , , , ,61 DEPENSES D'EQUIPEMENT HORS LE CADRE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) , , ,18 Réalisations , , ,18 Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS (présenter les recettes affectées et dans le cadre d'opérations pour compte de tiers préciser la part du financement assurée par le tiers). Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) , ,00 Financement par le tiers de l'opération Réalisations ,57 557, ,48 Financement par le tiers de l'opération Restes à réaliser au 31/12 Financement par le tiers de l'opération Crédits sans emploi ,57-557, ,48 Financement par le tiers de l'opération POUR INFORMATION : REALISATION DES EMPRUNTS AFFECTES 15

18 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES A 903 CHAPITRE CULTURE, SPORTS ET LOISIRS III 0 1 Culture Libellé Services communs 11 Enseignement artistique 12 Activités culturelles et artistiques 13 Patrimoine (bibliothèques, musées, monuments...) Sports Loisirs Sécurité TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES D'EQUIPEMENT DANS LE CADRE D'UEN AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) , , , ,03 Réalisations , , , ,90 Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi , , , ,13 DEPENSES D'EQUIPEMENT DANS LE CADRE D'UEN AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) , ,00 Réalisations , ,00 Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS (présenter les recettes affectées et dans le cadre d'opérations pour compte de tiers préciser la part du financement assurée par le tiers). Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) , , ,00 Financement par le tiers de l'opération Réalisations , , ,93 Financement par le tiers de l'opération Restes à réaliser au 31/12 Financement par le tiers de l'opération Crédits sans emploi , , ,07 Financement par le tiers de l'opération POUR INFORMATION : EMPRUNTS AFFECTES 16

19 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES A 905 CHAPITRE AMENAGEMENT DES TERRITOIRES III Libellé 0 Services communs 1 Politique de la ville 3 2 Espace rural et Agglomération et autres espaces de villes moyennes développement 4 Habitat (logement) 5 Actions en faveur du littoral 6 Technologie de l'information et de la communication 7 Sécurité 8 Autres actions TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES D'EQUIPEMENT DANS LE CADRE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) , , , , , , ,57 Réalisations , , , , , , ,00 Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi 0, , , ,26 3,57 DEPENSES D'EQUIPEMENT HORS LE CADRE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS (présenter les recettes affectées et dans le cadre d'opérations pour compte de tiers préciser la part du financement assurée par le tiers). Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Financement par le tiers de l'opération Réalisations , , , ,44 Financement par le tiers de l'opération Restes à réaliser au 31/12 Financement par le tiers de l'opération Crédits sans emploi , , , ,44 Financement par le tiers de l'opération POUR INFORMATION : REALISATION DES EMPRUNTS AFFECTES 17

20 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES A 907 CHAPITRE ENVIRONNEMENT III Libellé 0 Services communs 1 Actions transversales 2 Traitements des dechets 3 Politique de l'air 4 Politique de l'eau 5 Politique de l'énergie 6 Patrimoine naturel 7 Environnement des infrastructures de transport 8 Autres actions en faveur de l'environnement TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES D'EQUIPEMENT DANS LE CADRE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) , , , , , ,41 Réalisations , , , , , ,58 Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi , ,35 0, ,58 2,83 DEPENSES D'EQUIPEMENT HORS LE CADRE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) , ,56 Réalisations 3 999, ,99 Restes à réaliser au 31/ , ,56 Crédits sans emploi 500,01 500,01 RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS (présenter les recettes affectées et dans le cadre d'opérations pour compte de tiers préciser la part du financement assurée par le tiers). Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Financement par le tiers de l'opération Réalisations , , , , ,28 Financement par le tiers de l'opération Restes à réaliser au 31/12 Financement par le tiers de l'opération Crédits sans emploi , , , , ,28 Financement par le tiers de l'opération POUR INFORMATION : REALISATION DES EMPRUNTS AFFECTES 18

21 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES A 908 CHAPITRE TRANSPORTS 0 1 Transports en commun de voyageurs 2 Routes et voiries III Libellé Services communs 10 Services communs 11 Transport ferroviaire régional de voyageurs 12 Gares et autres infrastructures ferroviaires 18 Autres transports en commun 21 Voirie nationale 22 Voirie régionale 23 Voirie départementale 24 Voirie communale 25 Sécurité routière DEPENSES D'EQUIPEMENT DANS LE CADRE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) , , , ,94 Réalisations , , , ,00 Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi 0, , ,94 DEPENSES D'EQUIPEMENT HORS LE CADRE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) 25,35 Réalisations 25,35 Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS (présenter les recettes affectées et dans le cadre d'opérations pour compte de tiers préciser la part du financement assurée par le tiers). Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) ,00 Financement par le tiers de l'opération Réalisations , , ,29 Financement par le tiers de l'opération Restes à réaliser au 31/12 Financement par le tiers de l'opération Crédits sans emploi , , ,29 Financement par le tiers de l'opération POUR INFORMATION : EMPRUNTS AFFECTES 19

22 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES A 908 III 2 Routes et voiries CHAPITRE TRANSPORTS (SUITE) 7 8 Autres transports Libellé 28 Autres liaisons Sécurité 81 Transports aériens 82 Transports maritimes 83 Transports fluviaux 84 Transports ferroviaires de marchandises 85 Liaisons multimodales 86 Insfrastructures portuaires et aéroportuaires 88 Autres TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES D'EQUIPEMENT DANS LE CADRE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) ,85 Réalisations ,79 Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi 0,06 DEPENSES D'EQUIPEMENT HORS LE CADRE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) 25,35 Réalisations 25,35 Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS (présenter les recettes affectées et dans le cadre d'opérations pour compte de tiers préciser la part du financement assurée par le tiers). Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) ,00 Financement par le tiers de l'opération Réalisations , ,62 Financement par le tiers de l'opération Restes à réaliser au 31/12 Financement par le tiers de l'opération Crédits sans emploi , ,62 Financement par le tiers de l'opération POUR INFORMATION : EMPRUNTS AFFECTES 20

23 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES A 909 CHAPITRE ACTION ECONOMIQUE III Libellé 0 Services communs 1 Interventions économiques tranversales 2 Recherche et innovation 3 Agriculture, pêche, agro-industrie 4 Industrie, artisanat, commerce et autres services 5 TOTAL DU CHAPITRE Tourisme et thermalisme DEPENSES D'EQUIPEMENT DANS LE CADRE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) , , , , , ,85 Réalisations , , , , , ,64 Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi 0,27 1,96 0,50 0,89 1,59 5,21 DEPENSES D'EQUIPEMENT HORS LE CADRE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) 1 498, ,00 Réalisations 1 497, ,50 Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi 0,50 0,50 RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS (présenter les recettes affectées et dans le cadre d'opérations pour compte de tiers préciser la part du financement assurée par le tiers). Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) , , , ,00 Financement par le tiers de l'opération Réalisations , , , , , ,44 Financement par le tiers de l'opération Restes à réaliser au 31/12 Financement par le tiers de l'opération Crédits sans emploi , , , , , ,44 Financement par le tiers de l'opération POUR INFORMATION : REALISATION DES EMPRUNTS AFFECTES 21

24 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 92 OPERATIONS NON VENTILEES Détail par articles III A 921 A 922 CHAPITRE 921 : Taxes non affectées / compte par nature Libellé Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi (1) DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Lorsque la colonne "crédits sans emploi" fait apparaitre, en recettes, un montant négatif, cela signifie que les réalisations ont été supérieures aux recettes votées. CHAPITRE 922 : Dotations et participations / compte par nature Libellé Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi (2) DEPENSES (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES , ,84 0, , F.C.T.V.A , , , excédent de fonctionnement capitalisé , ,25 (1) Reversement de dotations (trop perçu) (2) Lorsque la colonne "crédits sans emploi" fait apparaitre, en recettes, un montant négatif, cela signifie que les réalisations ont été supérieures aux recettes votées. 22

25 / compte par nature III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 92 OPERATIONS NON VENTILEES Détail par articles Libellé CHAPITRE 923 : Dettes et autres opérations financières Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) III A 923 Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi (1) DEPENSES , ,18 0, , Emprunts en euros , , , Opérations afférentes à l'emprunt , , Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de tré , , ,34 RECETTES , , , , Emprunts en euros , , , , Opérations afférentes à l'emprunt , , Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de tré , ,66 (1) Lorsque la colonne "crédits sans emploi" fait apparaitre, en recettes, un montant négatif, cela signifie que les réalisations ont été supérieures aux recettes votées. 23

26 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 92 OPERATIONS NON VENTILEES - Détail par articles A 925 CHAPITRE 925 : Opérations patrimoniales (1) / compte par nature Libellé Crédits votés (BP+DM) Réalisations Crédits sans emploi DEPENSES (2) , , , Organismes publics , , Personnes de droit privé , , , Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques , , Bâtiments administratifs , , Bâtiments scolaires 2 218, , Bâtiments culturels et sportifs , , Constructions , , Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition , ,27 RECETTES (2) , , , Frais d'études , , Frais d'insertion , , Autre matériel informatique , , , Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisati , , ,23 (1) Intégrations et sorties d'actif - opérations d'ordre à l'intérieur de la section d'investissement (2) Les dépenses du chapitre sont égales aux recettes Lorsque la colonne "crédits sans emploi" fait apparaitre, en recettes, un montant négatif, cela signifie que les réalisations ont été supérieures aux recettes votées. 24

27 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 92 OPERATIONS NON VENTILEES - Détail par articles A 926 CHAPITRE 926 : Transferts entre les sections Libellé Crédits votés (BP+DM) Réalisations Crédits sans emploi DEPENSES DE L'EXERCICE (1) , , ,15 Reprise sur autofinancement , , , Dotation régionale d'équipement scolaire , , , Réalisations postérieures au 01/01/ , , Neutralisation des amortissements , , , autre matériel informatique 5 000, ,00 Charges transférées , , ,84 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES , , Autres agencements et aménagements , , Bâtiments publics , ,74 RECETTES DE L'EXERCICE (2) , , , Réalisations postérieures au 01/01/ , , Autres matériels de transport 6 054, , Matériel de bureau et mobilier scolaires , , Autres , , Amortissements des frais d'études , , Etat , , , Régions , , , Départements , , , Communes et structures intercommunales , , , Autres groupements de collectivités et EPL , , , SPIC , , , Organismes de transport , , SNCF , , RFF , , Organismes publics divers , , , Subventions d'équipement aux personnes de droit privé , , ,70 25

28 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 92 OPERATIONS NON VENTILEES - Détail par articles A 926 CHAPITRE 926 : Transferts entre les sections Libellé Crédits votés (BP+DM) Réalisations Crédits sans emploi Subventions aux établissements scolaires pour leurs dépenses , , , Organismes publics 2 000, , , Personnes de droit privé , , , Concessions et droits similaires, brevets, licences, droits , , , Bâtiments administratifs , , , Bâtiments scolaires , , , Bâtiments publics , , Matériel technique scolaire , , , Autre matériel technique , , , Installations générales, agencements et aménagements divers , , , Autres matériels de transport , , , Matériel informatique scolaire , , , Autre matériel informatique , , , Matériel de bureau et mobilier scolaires , , , Autres matériels de bureau et mobiliers , , , Téléphonie , , , Autres , , ,00 (1) Egales aux recettes du chapitre 946 en fonctionnement (2) Egales aux dépenses du chapitre 946 en fonctionnement Lorsque la colonne "crédits sans emploi" fait apparaitre, en recettes, un montant négatif, cela signifie que les réalisations ont été supérieures aux recettes votées. 26

29 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - VUE D'ENSEMBLE III B Chap LIBELLES Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Mandats et titres émis Rattachements Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi DEPENSES RECETTES DEPENSES RECETTES DEPENSES RECETTES DEPENSES RECETTES DEPENSES RECETTES 93 Opérations ventilées , , , ,67 0,00 0, , , , , Services généraux , , , ,93 0,00 0, , , , , Formation professionnelle et apprentissage , , , ,98 0,00 0, ,95 0, , , Enseignement , , , ,60 0,00 0, ,26 0, , , Culture et sports ,32 0, , ,78 0,00 0, ,21 0, , , Aménagement du territoire ,00 0, , ,00 0,00 0, ,50 0, , , Fonction en réserve 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, Environnement ,69 0, , ,21 0,00 0, ,93 0, , , Transports , , , ,67 0,00 0, ,89 0, , , Action économique , , , ,50 0,00 0, ,69 0, , ,50 94 Opérations non ventilées , , , , ,99 0, , , , , Impositions directes 0, ,00 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , Autres impôts et taxes 0, ,00 0, ,00 0,00 0,00 0, ,00 0, , Dotations et participations 0, ,00 0, ,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , Opérations financières ,00 0, , , ,99 0,00 200,00 0, , , Frais de fonctionnement des groupes d'élus (dépenses) ,82 0, ,63 0,00 0,00 0, ,70 0, ,49 0, Transferts entre les sections , , , ,85 0,00 0, , , Virement à la section d investissement (dépenses) ,29 TOTAL des groupes fonctionnels , , , , ,99 0, , , , ,60 Pour information 0, , Solde de fonctionnement reporté N-1 (1) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l'objet d'émission de titres ou de mandats (opérations sans réalisations). 27

30 / compte par nature (1) Libellé III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES B Adm. générale de la collectivité 201 Personnel non ventilé 202 Autres moyens généraux CHAPITRE SERVICES GENERAUX 2 Administration générale 3 4 Actions interrégionales, européennes et internationales III TOTAL DU Sécurité CHAPITRE Conseil Régional Conseil économique et social régional Conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement Autres organismes Actions interrégionales Actions Actions relevant européennes de la subvention globale Aide publique au développement Autres actions internationales DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DANS LE CADRE D'UNE AUTORISATION D'ENGAGEMENT Crédits votés (BP+DM) , ,00 Réalisations , , ,34 Rattachement Crédits sans emploi DEPENSES DE FONCTIONNEMENT HORS LE CADRE D'UNE AUTORISATION D'ENGAGEMENT Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) , , , , , , , , , , ,23 *1 Réalisations , , , , , , , ,92 Rattachement Restes à réaliser , , , , , , ,17 Crédits sans emploi , , , , , , , ,14 RECETTES Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) *1 y compris remises gracieuses , , , , , ,00 Réalisations , , , , , , ,93 *2 Rattachement Restes à réaliser , ,00 Crédits sans emploi , , , , , , ,07 *2 y compris réalisations sur fonction 01 "opérations non ventilables" 28

31 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES B 931 CHAPITRE FORMATION PROFESSIONNELLE ET APPRENTISSAGE III Libellé 0 Services communs 1 Formation professionnelle 2 Apprentissage 3 Formation sanitaire et sociale TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DANS LE CADRE D'UNE AUTORISATION D'ENGAGEMENT Crédits votés (BP+DM) , , ,00 Réalisations , , ,85 Rattachement Crédits sans emploi , , ,15 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT HORS LE CADRE D'UNE AUTORISATION D'ENGAGEMENT Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) , , , ,42 Réalisations , , , ,12 Rattachement Restes à réaliser , , , ,95 Crédits sans emploi , , , ,35 RECETTES Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) , , , ,00 Réalisations , , , ,98 Rattachement Restes à réaliser Crédits sans emploi , , , ,02 29

32 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES B 932 CHAPITRE ENSEIGNEMENT Enseignement du second degré III / compte par nature (1) Libellé Services communs Enseignement du premier dégré 20 Services communs 21 Collèges 22 Lycées publics 23 Lycées privés 24 Participations à des cités mixtes Enseignement supérieur Sécurité Autres services périscolaires et annexes TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DANS LE CADRE D'UNE AUTORISATION D'ENGAGEMENT Crédits votés (BP+DM) , , ,92 Réalisations , , ,53 Rattachement Crédits sans emploi , ,39 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT HORS LE CADRE D'UNE AUTORISATION D'ENGAGEMENT Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) , , , , , ,81 Réalisations , , , , , ,07 Rattachement Restes à réaliser , , , , , ,26 Crédits sans emploi , , , , , ,48 RECETTES Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) , , ,00 Réalisations 2 467, , , , , ,60 Rattachement Restes à réaliser Crédits sans emploi , ,60 737, , , ,40 30

33 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES B 933 CHAPITRE CULTURE, SPORTS ET LOISIRS 0 1 Culture III / compte par nature (1) Libellé Services communs 11 Enseignement artistique 12 Activités culturelles et artistiques 13 Patrimoine (bibliothèques, musées, monuments...) Sports Loisirs Sécurité TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DANS LE CADRE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM) , ,00 Réalisations , ,40 Rattachement Crédits sans emploi 3 693, ,60 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT HORS LE CADRE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) , , , ,32 Réalisations , , , ,53 Rattachement Restes à réaliser , , , ,21 Crédits sans emploi , , , ,58 RECETTES Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Réalisations , , ,78 Rattachement Restes à réaliser Crédits sans emploi , , ,78 31

34 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES B 935 CHAPITRE AMENAGEMENT DES TERRITOIRES III Libellé 0 Services communs 1 Politique de la ville 3 2 Espace rural et Agglomération et autres espaces de villes moyennes développement 4 Habitat (logement) 5 Actions en faveur du littoral 6 Technologie de l'information et de la communication 7 Sécurité 8 Autres actions TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DANS LE CADRE D'UNE AUTORISATION D'ENGAGEMENT Crédits votés (BP+DM) , , , , , ,00 Réalisations , , , , , ,05 Rattachement Crédits sans emploi 4 694, , ,95 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT HORS LE CADRE D'UNE AUTORISATION D'ENGAGEMENT Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) , , , ,00 Réalisations , , , ,39 Rattachement Restes à réaliser , ,50 Crédits sans emploi ,99 0, ,11 RECETTES Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Réalisations , ,00 Rattachement Restes à réaliser Crédits sans emploi , ,00 32

35 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES B 937 CHAPITRE ENVIRONNEMENT III Libellé 0 Services communs 1 Actions transversales 2 Traitements des dechets 3 Politique de l'air 4 Politique de l'eau 5 Politique de l'énergie 6 Patrimoine naturel 7 Environnement des infrastructures de transport 8 Autres actions en faveur de l'environnement TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DANS LE CADRE D'UNE AUTORISATION D'ENGAGEMENT Crédits votés (BP+DM) , , ,25 Réalisations , , ,25 Rattachement Crédits sans emploi DEPENSES DE FONCTIONNEMENT HORS LE CADRE D'UNE AUTORISATION D'ENGAGEMENT Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) , , , , , , ,44 Réalisations , , , , , , ,23 Rattachement Restes à réaliser , , , , , , ,93 Crédits sans emploi , , , , , ,28 RECETTES Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Réalisations 4 049, , , , ,21 Rattachement Restes à réaliser Crédits sans emploi , , , , ,21 33

36 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée CHAPITRE TRANSPORTS 0 1 Transports en commun de voyageurs 2 Routes et voiries III B 938 / compte par nature (1) Libellé Services communs 10 Services communs 11 Transport ferroviaire régional de voyageurs 12 Gares et autres infrastructures ferroviaires 18 Autres transports en commun 21 Voirie nationale 22 Voirie régionale 23 Voirie départementale 24 Voirie communale 25 Sécurité routière DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DANS LE CADRE D'UNE AUTORISATION D'ENGAGEMENT Crédits votés (BP+DM) , ,00 Réalisations , ,80 Rattachement Crédits sans emploi ,38 658,20 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT HORS LE CADRE D'UNE AUTORISATION D'ENGAGEMENT Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) , ,00 Réalisations , ,48 Rattachement Restes à réaliser ,89 Crédits sans emploi , ,52 RECETTES Crédits votés (BP+DM) ,00 Réalisations , ,24 Rattachement Restes à réaliser Crédits sans emploi , ,24 34

37 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée 2 Routes et voiries CHAPITRE TRANSPORTS (suite) 7 8 Autres transports III B 938 / compte par nature (1) Libellé 28 Autres liaisons Sécurité 81 Transports aériens 82 Transports maritimes 83 Transports fluviaux 84 Transports ferroviaires de marchandises 85 Liaisons multimodales 86 Insfrastructures portuaires et aéroportuaires 88 Autres TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DANS LE CADRE D'UNE AUTORISATION D'ENGAGEMENT Crédits votés (BP+DM) ,97 Réalisations ,39 Rattachement Crédits sans emploi ,58 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT HORS LE CADRE D'UNE AUTORISATION D'ENGAGEMENT Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) ,14 Réalisations ,57 Rattachement Restes à réaliser ,89 Crédits sans emploi ,68 RECETTES Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) ,00 Réalisations ,67 Rattachement Restes à réaliser Crédits sans emploi ,67 35

38 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES B 939 CHAPITRE ACTIONS ECONOMIQUE III Libellé 0 Services communs 1 Interventions économiques tranversales 2 Recherche et innovation 3 Agriculture, pêche, agro-industrie 4 Industrie, artisanat, commerce et autres services 5 TOTAL DU CHAPITRE Tourisme et thermalisme DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DANS LE CADRE D'UNE AUTORISATION D'ENGAGEMENT Crédits votés (BP+DM) , , , , , ,00 Réalisations , , , , , ,35 Rattachement Crédits sans emploi , , ,93 2, ,65 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT HORS LE CADRE D'UNE AUTORISATION D'ENGAGEMENT Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) , , , , , ,23 Réalisations , , , , , ,42 Rattachement Restes à réaliser , , , , , ,69 Crédits sans emploi , , , , , ,12 RECETTES Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) , ,00 Réalisations , , , , ,50 Rattachement Restes à réaliser Crédits sans emploi , , , , ,50 36

39 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF B - SECTION DE FONCTIONNEMENT 94 - OPERATIONS NON VENTILEES III B 940 B 941 CHAPITRE 940: Impositions directes s Libellé Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Réalisations Rattachements Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi (1) DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES , ,00 0,00 0, , Contributions directes , , , Autres , ,00 CHAPITRE 941: Autres impôts et taxes s Libellé Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Réalisations Rattachements Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi (1) DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES , ,00 0, , , Taxe intérieure sur les produits pétroliers , , , , Taxe sur les certificats d'immatriculation des véhicules , , , Contribution au développement de l'apprentissage , , , TIPP 2nde PART , , , ,00 (1) Lorsque la colonne "crédits sans emploi" fait apparaitre, en recettes, un montant négatif, cela signifie que les réalisations ont été supérieures aux recettes votées. 37

40 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF B - SECTION DE FONCTIONNEMENT 94 - OPERATIONS NON VENTILEES CHAPITRE 942: Dotations et participations III B 942 B 943 s Libellé Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Réalisations Rattachements Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi (1) DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES , ,49 0,00 0, , FDS NATIONAL DE GARANTIE INDIV DES RESSOURCES REGIONALES , , , D.G.F. - Dotation forfaitaire , , , Dotation de décentralisation - FPC , , , DGD , , , DOTATION DE COMPENSATION DE LA REFORME DE LA TP , , , Etat - Compensation contribution économique territoriale , , Dotation transfert compensation exo fiscalité directe locale , , , PARTICIPATION DES FAMILLES PR RESTAURATION/HEBERGEMENT SCOL , , ,42 (1) Lorsque la colonne "crédits sans emploi" fait apparaitre, en recettes, un montant négatif, cela signifie que les réalisations ont été supérieures aux recettes votées. CHAPITRE 943: Opérations financières s Crédits votés Restes à réaliser Crédits sans emploi Libellé Réalisations Rattachements (1) (BP+DM+RAR N-1) au 31/12 (2) DEPENSES , , ,99 200, , (1) Intérêts réglés à l'échéance , , , (1) Intérêts - Rattachement des ICNE , , , (1) Autres charges financières , , , Contrats de prestations de services avec des entreprises , , Services bancaires et assimilés. 200,00 200, Pertes sur créances irrécouvrables , , , Subventions de fonctionnement aux personnes de droit privé , , , Titres annulés (sur exercices antérieurs) , ,61 RECETTES 0, ,39 0,00 0, , Recouvrement sur créances admises en non valeur 4 117, , Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion 361,20-361, Produits des cessions d'immobilisations , , Produits exceptionnels divers 1 200, ,00 (1) 66 et 76 uniquement servi en opérations réelles; le rattachement de fin d'exercice par mouvement d'ordre budgétaire figure au chapitre 946 (2) Lorsque la colonne "crédits sans emploi" fait apparaitre, en recettes, un montant négatif, cela signifie que les réalisations ont été supérieures aux recettes votées. 38

41 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF B - SECTION DE FONCTIONNEMENT 94 - OPERATIONS NON VENTILEES III B 944-B 945 s Libellé CHAPITRE 944: Frais de fonctionnement des groupes d'élus (dépenses) Crédits votés (BP+DM+RAR N-1) Réalisations Rattachements Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi (1) DEPENSES , ,63 0, , , Frais de personnel , , , Matériel, équipement et fournitures , , , ,68 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CHAPITRE 945: Provisions et autres opérations mixtes s Libellé Crédits votés (BP+DM) Réalisations Crédits sans emploi (1) DEPENSES 0,00 0,00 0,00 Provisions : RECETTES 0,00 0,00 0,00 Reprises sur provisions : (1) Lorsque la colonne "crédits sans emploi" fait apparaitre, en recettes, un montant négatif, cela signifie que les réalisations ont été supérieures aux recettes votées. 39

42 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF B - SECTION DE FONCTIONNEMENT 94 - OPERATIONS NON VENTILEES III B 946 s Libellé CHAPITRE 946: Transferts entre les sections Crédits votés (BP+DM) Réalisations Crédits sans emploi DEPENSES (1) , , , Valeurs comptables des immobilisations cédées , , Différences sur réalisations (positives) transférées en inve , , Dotations aux amortissements des immobilisations incorporell , , ,70 RECETTES (2) , , ,15 Reprise sur autofinancement 7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte , , Neutralisation des amortissements , , , Quote-part des subventions d'investissement transférées au , ,68 Transfert de charges 722 Immobilisations corporelles , , , Reprises sur amortissements des immobilisations incorporell 5 000, ,00 (1) Egales aux recettes du chapitre 926 en investissement (2) Egales aux dépenses du chapitre 926 en investissement Lorsque la colonne "crédits sans emploi" fait apparaitre, en recettes, un montant négatif, cela signifie que les réalisations ont été supérieures aux recettes votées. 40

43 IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article IV A 900 /compte par nature (1) Libellé 20 Adm. générale de la collectivité 201 Personnel non ventilé 202 Autres moyens généraux CHAPITRE SERVICES GENERAUX 2 Administration générale 3 4 Actions interrégionales, européennes et internationales Sécurité Conseil Régional Conseil économique et social régional Conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement Autres organismes Actions interrégionales Actions européennes Actions relevant de la subvention globale Aide publique au développement Autres actions internationales TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0, ,30 0, ,35 0, ,94 0,00 0,00 0, ,89 0, , , Frais d'études , , Départements , , , Communes et structures intercommunales , , , Autres groupements de collectivités et epl , , Organismes publics divers , , Subventions d'équipement aux personnes de droit p , , , Concessions et droits similaires, brevets, licences, m , , , Bâtiments publics , , Autre matériel technique , , Collections et œuvres d'art , , Installations générales, agencements et aménageme 6 035, , Autres matériels de transport , , Autre matériel informatique , , , , Autres matériels de bureau et mobiliers , , , Téléphonie ,27 202, , Autres , , , Constructions , ,89 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, ,45 0,00 0, , Feder , ,45 (1) Indiquer le numéro de compte par nature au niveau le plus détaillé de la nomenclature 41

44 IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article IV A 901 CHAPITRE FORMATION PROFESSIONNELLE ET APPRENTISSAGE /compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Formation professionnelle 2 Apprentissage 3 Formation sanitaire et sociale TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0, , , , , Frais d'études , , Communes et structures intercommunales 650, , , Autres groupements de collectivités et epl , , Organismes publics divers , , , , Subventions d'équipement aux personnes de droit privé , , , , Plantations d'arbres et d'arbustes 457,10 457, Réseaux divers , ,50 RECETTES 0,00 0, ,00 0, , Etat et établissements nationaux , ,00 (1) Indiquer le numéro de compte par nature au niveau le plus détaillé de la nomenclature 42

45 /compte par nature (1) Libellé IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article CHAPITRE ENSEIGNEMENT Enseignement du second degré Services communs Enseignement du premier dégré 21 Collèges 22 Lycées publics 23 Lycées privés 24 Participations à des cités mixtes Enseignement supérieur Sécurité Autres services périscolaires et annexes IV A 902 TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0,00 0,00 0, , ,45 0, ,47 0, , , Etat et établissements nationaux 118,35 118, Etat , , Départements , , Communes et structures intercommunales , , , Organismes publics divers , , Subventions d'équipement aux personnes de droit privé , , , Subventions aux établissements scolaires pour leurs dépenses , , Terrains bâtis 609,78 609, Bâtiments scolaires 835,50 835, Bâtiments publics , , Matériel technique scolaire , , Autre matériel technique , , Collections et œuvres d'art , , Autres matériels de transport , , Matériel informatique scolaire , , Autre matériel informatique , , Matériel de bureau et mobilier scolaires , , Téléphonie , , Autres , , Constructions , , , Autres immobilisations corporelles , , , , Part investissement p.p.p , , Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations , ,95 RECETTES 0,00 0,00 0, ,57 0,00 0,00 0,00 0,00 557, , Dotation régionale d'équipement scolaire , , Subventions aux établissements scolaires pour leurs dépenses , , Constructions 1 437, , Autres immobilisations corporelles ,45 557, , Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations 7 098, ,90 (1) Indiquer le numéro de compte par nature au niveau le plus détaillé de la nomenclature 43

46 IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article IV A 903 CHAPITRE CULTURE, SPORTS ET LOISIRS 0 1 Culture /compte par nature (1) Libellé Services communs 11 Enseignement artistique Patrimoine Activités culturelles (bibliothèques, musées, et artistiques monuments...) Sports Loisirs Sécurité TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0,00 0, , , ,21 0,00 0, , Frais d'études , , Frais d'insertion ,85 720, , Départements , , , Communes et structures intercommunales , , , , Autres groupements de collectivités et epl , , Organismes publics divers , , , , Subventions d'équipement aux personnes de droit privé , , , , Terrains nus 1 196, , Autres agencements et aménagements , , Bâtiments publics , , , Matériel technique scolaire , , Collections et œuvres d'art , , Autres matériels de transport , , Autre matériel informatique , , , Autres matériels de bureau et mobiliers , , Autres , , , Constructions , , Installations, matériel et outillage techniques , , Autres immobilisations corporelles , , Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations c , , ,00 RECETTES 0,00 0,00 0, , ,83 0,00 0, , Etat et établissements nationaux , , , Feder , , Subventions d'équipement aux personnes de droit privé 5 492, , ,00 (1) Indiquer le numéro de compte par nature au niveau le plus détaillé de la nomenclature 44

47 IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article IV A 905 CHAPITRE AMENAGEMENT DES TERRITOIRES /compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Politique de la ville 2 Agglomération et villes moyennes 3 Espace rural et autres espaces de développement 4 Habitat (logement) 5 Actions en faveur du littoral 6 Technologie de l'information et de la communication 7 Sécurité 8 Autres actions TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0, , , , ,30 0, ,62 0, , , Départements , , , , , Communes et structures intercommunales , , , , , , , Autres groupements de collectivités et epl , , , , , Spic , , , , Organismes publics divers , , , , , , Subventions d'équipement aux personnes de droit privé , , , , , ,83 RECETTES 0,00 0,00 0, , ,03 0,00 0,00 0, , , Communes et structures intercommunales , , , , Subventions d'équipement aux personnes de droit privé , ,41 (1) Indiquer le numéro de compte par nature au niveau le plus détaillé de la nomenclature 45

48 IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article IV A 907 CHAPITRE ENVIRONNEMENT /compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Actions transversales 2 Traitements des dechets 3 Politique de l'air 4 Politique de l'eau 5 Politique de l'énergie 6 Patrimoine naturel 7 Environnement des infrastructures de transport 8 Autres actions en faveur de l'environnemen t TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0, ,78 0, , , , ,91 0,00 0, , Etat , , Départements , , , Communes et structures intercommunales , , , , , Autres groupements de collectivités et epl , , , , , Spic , , Organismes publics divers , , , Subventions d'équipement aux personnes de droit privé , , , , , , Terrains nus 3 999, ,99 RECETTES 0, ,74 0,00 0, , , ,04 0,00 0, , Autres , , Etat , , Communes et structures intercommunales , , Subventions d'équipement aux personnes de droit privé 3 150, , ,04 (1) Indiquer le numéro de compte par nature au niveau le plus détaillé de la nomenclature 46

49 IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article CHAPITRE TRANSPORTS 0 1 Transports en commun de voyageurs 2 Routes et voiries IV A 908 / compte par nature (1) Libellé Services communs 10 Services communs 11 Transport ferroviaire régional de voyageurs 12 Gares et autres infrastructures ferroviaires 18 Autres transports en commun 21 Voirie nationale 22 Voirie régionale 23 Voirie départementale 24 Voirie communale 25 Sécurité routière DEPENSES 0,00 0, , ,10 0, ,29 0, ,00 0,00 0, Etat , Départements , , Communes et structures intercommunales , Sncf , , Rff , Subventions d'équipement aux personnes de droit privé 25,35 RECETTES 0,00 0,00 0, ,97 0, ,30 0, ,29 0,00 0, Etat , Départements , Rff , Avances remboursables ,30 47

50 IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article CHAPITRE TRANSPORTS (suite) IV A Routes et voiries 7 8 Autres transports / compte par nature (1) Libellé 28 Autres liaisons Sécurité 81 Transports aériens 82 Transports maritimes 83 Transports fluviaux 84 Transports ferroviaires de marchandises 85 Liaisons multimodales 86 Insfrastructures portuaires et aéroportuaires 88 Autres TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , Etat , Départements , Communes et structures intercommunales , Sncf , Rff , Subventions d'équipement aux personnes de droit privé 25,35 RECETTES ,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , Etat , Départements , , Rff , Avances remboursables ,30 (1) Indiquer le numéro de compte par nature au niveau le plus détaillé de la nomenclature 48

51 IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article IV A 909 CHAPITRE ACTION ECONOMIQUE /compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Interventions économiques tranversales 2 Recherche et innovation 3 Agriculture, pêche, agro-industrie 4 Industrie, artisanat, commerce et autres services 5 Tourisme et thermalisme TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0, , , , , , , Départements , , , Communes et structures intercommunales , , , Autres groupements de collectivités et epl , , Spic , , Organismes publics divers , , , , Subventions d'équipement aux personnes de droit privé , , , , , , Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques , , Titres de participation , , Avances remboursables , , , ,41 RECETTES 0, , , , , , , Organismes publics divers 8 185, , Subventions d'équipement aux personnes de droit privé , , , , , , Avances remboursables , , , , Autres prêts , ,64 (1) Indiquer le numéro de compte par nature au niveau le plus détaillé de la nomenclature 49

52 IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE B- SECTION DE FONCTIONNEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article IV B 930 / compte par nature (1) Libellé 20 Adm. générale de la collectivité 201 Personnel non ventilé 202 Autres moyens généraux CHAPITRE SERVICES GENERAUX 2 Administration générale 3 4 Actions interrégionales, européennes et internationales Sécurité TOTAL DU Conseil Régional Conseil de la Conseil culture, de économique et l'éducation et de social régional l'environnement Autres organismes Actions interrégionales Actions européennes Actions relevant de la subvention globale Aide publique au développement Autres actions internationales CHAPITRE DEPENSES , , , ,87 0, ,00 0,00 0, , ,34 0, , , Achats de prestations de services , , Eau et assainissement , , Énergie - Electricité , , Carburants , , , Alimentation , , Autres fournitures non stockées , , Fournitures d'entretien ,25 341, , Fournitures de petit équipement , , Habillement et Vêtements de travail , , Fournitures administratives , , , Autres matières et fournitures , , Contrats de prestations de services avec , , Locations immobilières , , Matériel roulant 5 521, , Autres , , , Charges locatives et de copropriété , , Terrains 7 311, , Bâtiments , , Matériel roulant , , , Autres biens mobiliers , , Maintenance , , , Primes d'assurances , , , , , Études et recherches ,46 690, , , , Documentation générale et technique , , , Frais de formation , , Frais de colloques et séminaires ,77 645,00 235, , , ,27 50

53 IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE B- SECTION DE FONCTIONNEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article IV B 930 / compte par nature (1) Libellé 20 Adm. générale de la collectivité 201 Personnel non ventilé 202 Autres moyens généraux CHAPITRE SERVICES GENERAUX 2 Administration générale 3 4 Actions interrégionales, européennes et internationales Sécurité TOTAL DU Conseil Régional Conseil de la Conseil culture, de économique et l'éducation et de social régional l'environnement Autres organismes Actions interrégionales Actions européennes Actions relevant de la subvention globale Aide publique au développement Autres actions internationales CHAPITRE 6188 Autres frais divers , , , , , Autre personnel extérieur , , , , Indemnités au comptable et aux régisseu , , Frais d'actes et de contentieux , , Divers ,96 598, , Annonces et insertions , , , , Fêtes et cérémonies ,32 51, , Foires et expositions , , , Réceptions , , , Catalogues, imprimés et publications ,49 484, , Divers , , Transports de biens , , Transports de personnes extérieures à la , , Divers , , , Voyages, déplacements et missions , , , Frais d'affranchissement , , Frais de télécommunications , , , Services bancaires et assimilés. 163,47 163, Concours divers (cotisations...) , , , , , Frais de gardiennage , , Frais de nettoyage des locaux , , A des tiers , , Autres 8 692, , , Versement de transport , , , Cotisations versées au F.N.A.L , , , Cotisations au CNFPT et au centre de ge , , , Taxes et impôts sur les véhicules 2 541, ,56 51

54 IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE B- SECTION DE FONCTIONNEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article IV B 930 / compte par nature (1) Libellé 20 Adm. générale de la collectivité 201 Personnel non ventilé 202 Autres moyens généraux CHAPITRE SERVICES GENERAUX 2 Administration générale 3 4 Actions interrégionales, européennes et internationales Sécurité TOTAL DU Conseil Régional Conseil de la Conseil culture, de économique et l'éducation et de social régional l'environnement Autres organismes Actions interrégionales Actions européennes Actions relevant de la subvention globale Aide publique au développement Autres actions internationales CHAPITRE 637 Autres impôts, taxes et versements assim , , Traitement , , , NBI, supplément familial de traitement , , , Autres indemnités , , , Rémunérations , , , SFT ET INDEMNITES DE RESIDENC , , PRIMES ET AUTRES INDEMNITES , , , Autres emplois aidés , , Rémunérations des apprentis , , Cotisations à l'u.r.s.s.a.f , , , Cotisations aux caisses de retraite , , , Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C , , , Cotisations sociales liées à l'apprentissag , , Cotisations aux autres organismes socia , , , Prestations familiales directes ,72 206, , Médecine du travail, pharmacie , , Autres charges , , , INDEMNITES DE FONCTION - CESR , , FRAIS DE MISSION ET DEPLACEME , , Indemnités de fonction , , Frais de mission et de déplacement , , Cotisations de retraite , , Cotisations de sécurité sociale - part pat , , Formation , , frais de représentation du président 6 854, , Autres participations , , Régions , ,32 52

55 IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE B- SECTION DE FONCTIONNEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article IV B 930 / compte par nature (1) Libellé 20 Adm. générale de la collectivité 201 Personnel non ventilé 202 Autres moyens généraux CHAPITRE SERVICES GENERAUX 2 Administration générale 3 4 Actions interrégionales, européennes et internationales Sécurité TOTAL DU Conseil Régional Conseil de la Conseil culture, de économique et l'éducation et de social régional l'environnement Autres organismes Actions interrégionales Actions européennes Actions relevant de la subvention globale Aide publique au développement Autres actions internationales CHAPITRE Communes et structures intercommunal , , , , , , Autres groupements de collectivités et E 5 000, , , Organismes publics divers 2 500, , , , , Subventions de fonctionnement aux per , , , , , , , Redevances pour concessions, brevets, l , , autres charges de gestion courante , , , Intérêts moratoires et pénalités sur marc 653,91 653, Secours et dots , , Autres charges exceptionnelles sur opér , , Titres annulés (sur exercices antérieurs) , ,67 RECETTES , , ,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , ,33 0, , ,93* 6419 Remboursements sur rémunérations du , , Remboursements sur charges de Sécurit , , Remboursements sur autres charges soc , , Remboursements sur autres charges de , , Produits des services exploités dans l'int , , Autres , , , Fonds social européen , , Autres 6 377, , , , AUTRES ATTRIBUTIONS ET PARTI , , Revenus des immeubles , , Autres produits divers de gestion couran , , Autres produits exceptionnels sur opéra 32, , , Mandats annulés (sur exercices antérieu , , , , Produits exceptionnels divers 89,12 89,12 (1) Indiquer le numéro de compte par nature au niveau le plus détaillé de la nomenclature *y compris réalisations sur fonction 01 "opérations non ventilables" 53

56 IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article IV B 931 CHAPITRE FORMATION PROFESSIONNELLE ET APPRENTISSAGE / compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Formation professionnelle 2 Apprentissage 3 Formation sanitaire et sociale TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0, , , , , Contrats de prestations de services avec des entreprises , , , , Primes d'assurances 638,00 638, Frais de formation , , Honoraires , , Annonces et insertions 4 373, , , , Foires et expositions , , Concours divers (cotisations...) , , Rémunérations , , Remboursement au CNASEA 7 774, , Bourses , , , Autres , , Indemnité compensatrice forfaitaire versée aux entreprises ( , , Autres participations , , Communes et structures intercommunales , , , Autres groupements de collectivités et EPL , , , Organismes publics divers , , , , Subventions de fonctionnement aux personnes de droit privé , , , , Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion , , Autres charges exceptionnelles 710,00 710,00 RECETTES 0, , , , , Dotation de décentralisation - FPC , , Dotation du fonds national de développement et demodernisation , , Autres , , Autres , , Autres , , Autres organismes , , , Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints p , , , , Produits exceptionnels divers 8 442, ,00 (1) Indiquer le numéro de compte par nature au niveau le plus détaillé de la nomenclature 54

57 IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article IV B 932 CHAPITRE ENSEIGNEMENT Enseignement du second degré TOTAL DU CHAPITRE / compte par nature (1) Libellé Services communs Enseignement du premier dégré 20 Services communs 21 Collèges 22 Lycées publics 23 Lycées privés 24 Participations à des cités mixtes Enseignement supérieur Sécurité Autres services périscolaires et annexes DEPENSES 0,00 0, ,69 0, , ,54 0, ,24 0, , , Eau et assainissement 109,62 109, Combustibles 4 959, , Carburants 4 634, , Fournitures d'entretien 178,62 178, Fournitures de petit équipement , , Habillement et Vêtements de travail , , Contrats de prestations de services avec des entreprises , , , , Locations immobilières , , Matériel roulant 205,28 205, Autres , , Bâtiments , , Bois et forêts 4 377, , Matériel roulant 1 523, , Autres biens mobiliers , , Maintenance 1 378, , , Primes d'assurances , , Études et recherches , , , Indemnités au comptable et aux régisseurs 110,04 110, Honoraires 3 885, , Divers , , , Annonces et insertions 90,00 90, Foires et expositions , , Catalogues, imprimés et publications 5 920, , Frais de déménagement 5 262, , Frais de gardiennage 600,00 600, Frais de nettoyage des locaux 147,00 147, Versement de transport , ,89 55

58 IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article IV B 932 CHAPITRE ENSEIGNEMENT Enseignement du second degré TOTAL DU CHAPITRE / compte par nature (1) Libellé Services communs Enseignement du premier dégré 20 Services communs 21 Collèges 22 Lycées publics 23 Lycées privés 24 Participations à des cités mixtes Enseignement supérieur Sécurité Autres services périscolaires et annexes 6332 Cotisations versées au F.N.A.L , , Cotisations au CNFPT et au centre de gestion de la fonction , , Taxes foncières 9 733, , , Traitement , , NBI, supplément familial de traitement et indemnité de résid , , Autres indemnités , , Rémunérations , , SFT ET INDEMNITES DE RESIDENCE , , PRIMES ET AUTRES INDEMNITES , , Autres emplois aidés , , Rémunérations des apprentis , , Cotisations à l'u.r.s.s.a.f , , Cotisations aux caisses de retraite , , Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C , , Cotisations sociales liées à l'apprentissage 789,37 789, Cotisations aux autres organismes sociaux , , Prestations familiales directes , , Bourses , , Prix 1 440, , Autres , , , , Etablissements publics , , Etablissements privés , , Autres groupements de collectivités et EPL 4 848, , , , Organismes publics divers , , , Subventions de fonctionnement aux personnes de droit privé , , , autres charges de gestion courante 400,00 400, Intérêts réglés à l'échéance , , Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion , ,00 56

59 IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article IV B 932 CHAPITRE ENSEIGNEMENT Enseignement du second degré TOTAL DU CHAPITRE / compte par nature (1) Libellé Services communs Enseignement du premier dégré 20 Services communs 21 Collèges 22 Lycées publics 23 Lycées privés 24 Participations à des cités mixtes Enseignement supérieur Sécurité Autres services périscolaires et annexes 673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) , ,92 RECETTES 0,00 0, ,36 0, , ,75 0, ,53 0, , , Remboursements sur rémunérations du personnel , , Remboursements sur charges de Sécurité Sociale et de prévoya 141,97 141, Remboursements sur autres charges sociales 2 229, , Remboursements sur autres charges de personnel , , Autres , , , Départements , , Revenus des immeubles , , Dédits et pénalités perçus , , Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints p 2 467,36 347,19 228, , , , Produits exceptionnels divers 4 718, ,38 (1) Indiquer le numéro de compte par nature au niveau le plus détaillé de la nomenclature 57

60 IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article CHAPITRE CULTURE, SPORTS ET LOISIRS 0 1 Culture IV B 933 / compte par nature (1) Libellé Services communs 11 Enseignement artistique 12 Activités culturelles et artistiques 13 Patrimoine (bibliothèques, musées, monuments...) Sports Loisirs Sécurité TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0,00 0, , , ,25 0,00 0, , Énergie - Electricité 15,30 15, Fournitures de petit équipement 143,52 143, Autres matières et fournitures , , Contrats de prestations de services avec des entreprises , , Bâtiments , , Maintenance ,64 594, , Primes d'assurances , , , Études et recherches , , , , Honoraires , , Frais d'actes et de contentieux 1 326,21 170, , Divers , , , Catalogues, imprimés et publications , , , Divers 2 730, , Transports de biens 4,20 4, Voyages, déplacements et missions 7 113,20 71, , Concours divers (cotisations...) 8 100,00 439, , Autres 835, , , Taxes foncières , , Départements , , , Communes et structures intercommunales , , , Autres groupements de collectivités et EPL , , , Organismes publics divers , , , , Subventions de fonctionnement aux personnes de droit privé , , , ,77 RECETTES 0,00 0, , ,28 0,00 0,00 0, , Autres produits d'activités annexes (abonnements et vente d' 674,00 674, Revenus des immeubles 4 573, , Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints p 7 601, , , Produits exceptionnels divers ,97 568, ,18 (1) Indiquer le numéro de compte par nature au niveau le plus détaillé de la nomenclature 58

61 IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article IV B 935 CHAPITRE AMENAGEMENT DES TERRITOIRES / compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Politique de la ville 2 Agglomération et villes moyennes 3 Espace rural et autres espaces de développement 4 Habitat (logement) 5 Actions en faveur du littoral 6 Technologie de l'information et de la communication 7 Sécurité 8 Autres actions TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0,00 0, , , ,32 0, ,44 0, , , Études et recherches 1 560, , , Concours divers (cotisations...) , , Autres contributions obligatoires , , Départements , , Communes et structures intercommunales , , , , , Autres groupements de collectivités et EPL , , , SPIC , , Organismes publics divers , , , Subventions de fonctionnement aux personnes de droit privé , , , , Subventions de fonctionnement aux SPIC régionaux , ,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , , Redevance d'occupation du domaine public régional 5 000, , Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion , ,00 (1) Indiquer le numéro de compte par nature au niveau le plus détaillé de la nomenclature 59

62 IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE B- SECTION DE FONCTIONNEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article CHAPITRE ENVIRONNEMENT IV B 937 / compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Actions transversales 2 Traitements des dechets 3 Politique de l'air 4 Politique de l'eau 5 Politique de l'énergie 6 Patrimoine naturel 7 Environnement des infrastructures de transport 8 Autres actions en faveur de l'environnement TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0, , , , , , ,38 0,00 0, , Études et recherches , , , Frais de formation 3 588, , Autres frais divers 2 242, , Honoraires , , Divers 7 176, , Annonces et insertions 1 006, , Catalogues, imprimés et publications 3 341, , Concours divers (cotisations...) 3 000, , , , Organismes de regroupement (syndicats mixtes et ententes) , , , Départements , , , Communes et structures intercommunales , , , , , Autres groupements de collectivités et EPL , , , , , SPIC , , Organismes publics divers , , , , Subventions de fonctionnement aux personnes de droit privé , , , , , , ,14 RECETTES 0,00 0, ,50 0, , , ,44 0,00 0, , Autres produits divers de gestion courante , , Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints p 4 049, , , ,71 (1) Indiquer le numéro de compte par nature au niveau le plus détaillé de la nomenclature 60

63 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée CHAPITRE TRANSPORTS 0 1 Transports en commun de voyageurs 2 Routes et voiries III B 938 / compte par nature (1) Libellé Services communs 10 Services communs 11 Transport ferroviaire régional de voyageurs 12 Gares et autres infrastructures ferroviaires 18 Autres transports en commun 21 Voirie nationale 22 Voirie régionale 23 Voirie départementale 24 Voirie communale 25 Sécurité routière DEPENSES 0,00 0, , ,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, Matériel roulant 0,00 0, ,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, Études et recherches 0,00 0,00 0, ,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, Autres frais divers 0,00 0, ,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, Honoraires 0,00 0, ,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, Divers 0,00 0, ,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, Concours divers (cotisations...) 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, SNCF 0,00 0, , ,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, Départements 0,00 0, ,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, Autres groupements de collectivités et EPL 0,00 0,00 439,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0, , ,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, Autres produits divers de gestion courante 0,00 0, ,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion 0,00 0, , ,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, Produits exceptionnels divers 0,00 0, , ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Indiquer le numéro de compte par nature au niveau le plus détaillé de la nomenclature 61

64 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée CHAPITRE TRANSPORTS (suite) III B Routes et voiries 7 8 Autres transports / compte par nature (1) Libellé 28 Autres liaisons Sécurité 81 Transports aériens 82 Transports maritimes 83 Transports fluviaux 84 Transports ferroviaires de marchandises 85 Liaisons multimodales 86 Insfrastructure s portuaires et aéroportuaires 88 Autres TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , Études et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , Honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , Concours divers (cotisations...) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , SNCF 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , Autres groupements de collectivités et EPL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 439,33 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , Autres produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , Produits exceptionnels divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, ,66 62

65 IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES détail par article CHAPITRE ACTION ECONOMIQUE IV B 939 / compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 2 Interventions économiques Recherche et innovation tranversales 3 Agriculture, pêche, agro-industrie 4 Industrie, artisanat, commerce et autres services 5 Tourisme et thermalisme TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES 0, , , , , , , Fournitures scolaires 1 552, , Études et recherches , , , Frais de colloques et séminaires , , Honoraires , , Divers , , , Foires et expositions , , Réceptions 9 572, , , Catalogues, imprimés et publications 496, , , Concours divers (cotisations...) 2 720, , , Prix , , Départements , , Communes et structures intercommunales , , , , , Autres groupements de collectivités et EPL , , , , Organismes publics divers 4 200, , , , , Subventions de fonctionnement aux personnes de droit privé , , , , , ,97 RECETTES 0, , , , ,80 0, , Autres organismes , , Produits des autres immobilisations financièresencaissées à l'échéance , , Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints p , , , , ,12 (1) Indiquer le numéro de compte par nature au niveau le plus détaillé de la nomenclature 63

66 IV - ANNEXES PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES I - BUDGET PRINCIPAL SECTION Crédits ouverts (1) Réalisations Restes à réaliser INVESTISSEMENT DEPENSES , , ,00 RECETTES , , ,00 FONCTIONNEMENT DEPENSES , , ,30 RECETTES , , ,00 (1) Cumul du BP, BS et DM 64

67 (1) Cumul du BP, BS et DM IV - ANNEXES PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES III - PRESENTATION GENERALE SECTION Crédits ouverts (1) Réalisations Restes à réaliser INVESTISSEMENT DEPENSES , , ,00 RECETTES , , ,00 FONCTIONNEMENT DEPENSES , , ,30 RECETTES , , ,00 TOTAL AGREGE , , ,30 DES DEPENSES TOTAL AGREGE , , ,00 DES RECETTES 65

68 N Prêt (LOAN) ANNÉE RÉALISATION LIBELLÉ PRÊTEUR DURÉE EN ANNÉES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE au 31/12/2011 TYPE TAUX INDICE RECAPITULATION PAR PRETEURS MARGE (%) TAUX ACTUARIE PÉRIODE L (%) DATE 1ÈRE ANNÉE INTÉRÊT DATE 1ÈRE ANNÉE AMORT. DETTE EN CAPITAL A L'ORIGINE ENCOURS AU 31/12/2011 ICNE INTÉRÊT AMORT PRET BFT 10M 2002 BFT 15 F TAUX FIXE 0,00 3,22 T 15/09/ /09/ , , , , , , PRET BFT 10M 2002 BFT 15 F TAUX FIXE 0,00 3,21 T 15/09/ /09/ , , , , , , TIRAGE 100 MF BFT CONVENTION 1996 BFT 13 F TAUX FIXE 0,00 3,04 T 15/04/ /04/ , , , , , , TIRAGE 37 MF BFT CONVENTION 1996 BFT 13 F TAUX FIXE 0,00 3,65 T 15/04/ /04/ , , , , , , PRET BFT 15 M BFT 15 F TAUX FIXE 0,00 2,80 A 15/07/ /07/ , , , , , , PRET BFT 17 M Conv 2004 BFT 15 F TAUX FIXE 0,00 3,09 A 01/07/ /07/ , , , , , , BFT EE M BFT 20 R EURIBOR03M 0,63 2,92 T 15/03/ /03/ , ,00 0,00 0,00 0,00 0, BFT EE M BFT 20 V TAG03M 0,73 2,91 T 15/03/ /03/ , ,00 0,00 0,00 0,00 0, BFT M BFT 0 V EONIA 0,25 1,18 M 07/08/ /08/ ,00 0,00 0, ,90 0, , TIRAGE 2 35 M BFT 0 V EONIA 0,25 1,18 M 31/07/ /07/ ,00 0,00 0, ,28 0, , SOLDE EE 2011 BFT 1 V EONIA 0,74 1,67 M 15/01/ /01/ , ,00 0,00 0,00 0,00 0, TIRAGE CA 11 ME CONVENTION CA 2002 CA 16 R EURIBOR12M 0,05 2,52 A 20/03/ /03/ , , , , , , TIRAGE CA 10 ME CONVENTION CA 2002 CA 15 V TAM 0,05 2,24 A 20/12/ /12/ , , , , , , TIRAGE CA 6,6 ME CONVENTION CA 2002 CA 15 R EURIBOR12M 0,05 2,52 A 20/03/ /03/ , , , , , , PRET CREDIT AGRICOLE 2.4 m CA 15 V TAM 0,05 2,06 A 20/03/ /03/ , , , , , , PRET CA 4,781 ME 2003 CAI 10 F TAUX FIXE 0,00 3,24 A 01/10/ /10/ , , , , , , TIRAGE CALYON 15 M du 15/09/2004 CAI 15 F TAUX FIXE 0,00 3,85 A 15/09/ /09/ , , , , , , CALYON 13 M CAI 15 F TAUX FIXE 0,00 3,51 A 01/07/ /07/ , , , , , , CALYON 8 M CAI 14 F TAUX FIXE 0,00 3,00 A 01/04/ /04/ , , , , , , CALYON 15 M TF CAI 21 F TAUX FIXE 0,00 4,00 A 30/06/ /06/ , , , , , , CALYON TIRAGE 2008 TF 20 M CAI 19 F TAUX FIXE 0,00 3,36 T 15/03/ /03/ , , , , , , CALYON TIRAGE M CAI 19 F TAUX FIXE 0,00 2,88 T 15/03/ /03/ , , , , , , SOUPLESSE m CAI 20 F TAUX FIXE 0,00 3,09 A 30/06/ /06/ , , , , , , CACIB EE M CAI 20 R EURIBOR12M 0,63 2,64 A 31/12/ /12/ , ,00 0,00 0,00 0,00 0, CACIB EE ,5 M CAI 20 R EURIBOR03M 0,63 2,06 T 31/03/ /03/ , ,00 0,00 0,00 0,00 0, EE 2010 Tirage 11 M et 1,5 M CAI 1 V EONIA 0,35 1,24 M 31/01/ /01/ ,00 0,00 0, ,08 0, ,08 Caisses de crédit agricole , , , , , , PRET PPU 11 MF 99 b CDC 20 R LIVRET A 1,30 3,72 A 01/04/ /04/ , , , , , , CDC CABLAGE 10MF CDC 12 F TAUX FIXE 0,00 0,30 A 01/11/ /11/ , ,35 128, , , , PRET PPU 13 MF DE 2001 CDC 15 R LIVRET A 1,20 3,69 A 01/04/ /04/ , , , , , , PRET PPU 11,9 MF 2001 CDC 15 R LIVRET A 1,30 3,87 T 01/07/ /07/ , , , , , , PRET PPU 21 MF 2000 CDC 15 R LIVRET A 1,30 3,87 T 01/07/ /07/ , , , , , ,28 Caisse des Dépôts et Consignations , , , , , , TIRAGE CEP 30 MF CEP 15 R EURIBOR03M 0,04 3,34 T 25/01/ /07/ , , , , , , TIRAGE CEP 72 MF CEP 16 F TAUX FIXE 0,00 3,10 T 25/01/ /01/ , , , , , , PRET CEP 20 ME 2002 CEP 15 F TAUX FIXE 0,00 4,40 T 01/03/ /03/ , , , , , , PRET CEP 20 ME 2001 CEP 15 F TAUX FIXE 0,00 4,34 S 01/06/ /06/ , , , , , , PRET CEP 46.4 M conv 2003 CEP 15 V TAM 0, ,88 A 01/04/ /04/ , , , , , , PRET CEP 14,65 M Conv 04 CEP 20 F TAUX FIXE 0,00 3,71 A 01/12/ /12/ , , , , , , PRET CEP 9.35 M conv 04 CEP 20 F TAUX FIXE 0,00 3,87 A 01/07/ /07/ , , , , , , Tirage 20 M Eur3 M conv 2006 CEP 19 V TAG12M 0, ,01 A 01/03/ /03/ , ,67 0, , , , CONVENTION CEP ME TIRAGE 2 CEP 20 F TAUX FIXE 0,00 3,83 T 01/04/ /04/ , , , , , , CONVENTION 2007 CEP FLEXILIS CEP 20 F TAUX FIXE 0,00 4,48 T 24/03/ /03/ , , , , , , CONVENTION CEP 2006 TIRAGE 15 M CEP 20 F TAUX FIXE 0,00 2,50 T 30/01/ /01/ , , , , , , TIRAGE TF 11 M CEP 20 F TAUX FIXE 0,00 3,62 T 10/03/ /03/ , , , , , , ERE TRANCHE 16,7 ME CEP 20 F TAUX FIXE 0,00 2,99 A 05/06/ /06/ , , , , , , EMPRUNT D'EQUILIBRE 2009 CEP CEP 20 R EURIBOR03M 0,1 1,43 T 31/03/ /03/ , ,79 0, , , , CEP REFI 2009 CEP 20 F TAUX FIXE 0,00 3,02 S 28/02/ /02/ , , , , , , CEP REFI 2009 CEP 20 R EURIBOR03M 0,27 1,69 T 30/03/ /03/ , , , , , ,64 Caisses d'epargne , , , , , , CLF - revolving CLF - Crédit Local de France V EONIA 0,18 2, , ,04 0, ,92 0, , TIRAGE CLF 75 MF CLF 15 F TAUX FIXE 0,00 5,55 A 01/02/ /02/ , , , , , , TIRAGE CLF 44 MF CLF 14 F TAUX FIXE 0,00 3,13 T 01/04/ /04/ , , , , , , Contrat TEC UP 1999 refi CLF 16 V EURIBOR12M 0,05 3,33 A 01/01/ /01/ , , , , , , TIRAGE CLF 100 MF CLF 15 V EUR12POST 0,05 3,46 A 01/02/ /02/ ,72 0,00 0, , , , TIRAGE CLF 110 MF CLF 15 F TAUX FIXE 0,00 4,37 T 01/02/ /02/ ,90 0,00 0, , , , TIRAGE CLF 81 MF CONVENTION 96 CLF 16 F TAUX FIXE 0,00 3,90 S 01/04/ /04/ , , , , , , PRESAME CLF 96 MF 1999 CLF 15 F TAUX FIXE 0,00 3,41 S 01/02/ /02/ , , , , , , refi partiel CLF 75 MF CLF 12 F TAUX FIXE 0,00 3,75 A 01/09/ /09/ , , , , , , PRET DEXIA CLF 13 M Conv 2004 CLF 15 F TAUX FIXE 0,00 3,57 A 01/01/ /01/ , , , , , , DEXIA ME CLF 20 F TAUX FIXE 0,00 2,99 T 01/04/ /04/ , , , , , , DEXIA ANRU TRANCHE 1 CLF 20 F TAUX FIXE 0,00 2,99 A 01/08/ /08/ , , , , , , DEXIA ANRU TRANCHE 2 CLF 20 F TAUX FIXE 0,00 2,78 A 01/08/ /08/ , , , , , , TIRAGE EE m CLF 15 F TAUX FIXE 0,00 4,51 A 01/01/ /01/ , , ,89 0,00 0,00 0,00 CLF / DEXIA , , , , , , DEPFA 18 M 2004 DEPFA 15 F TAUX FIXE 0,00 3,48 A 29/03/ /03/ , , , , , , SOGE OCLT 2001 REVOLVING SOGE V EONIA 0,11 2, ,90 0, ,49 0, , SOGE OCLT 1996 REVOLVING SOGE V T4M 0,18 3, ,18 0,00 941,91 0,00 941, TIRAGE SOGE 32 MF 2001 SOGE 10 F TAUX FIXE 0,00 4,51 S 27/03/ /03/ , , , , , , TIRAGE SOGE 70MF 2001 SOGE 15 F TAUX FIXE 0,00 4,32 S 01/02/ /02/ , , , , , , TIRAGE SOGE M SOGE 10 F TAUX FIXE 0,00 3,83 S 01/05/ /05/ , , , , , , SOGE 19 M SOGE CONV 2004 SOGE 19 F TAUX FIXE 0,00 3,39 A 31/12/ /12/ , ,00 0, , , , SOGE 20 M TF SOGE 15 F TAUX FIXE 0,00 3,97 S 05/12/ /12/ , , , , , , TIRAGE 10 M EVOLUTION 2007 SOGE 10 F TAUX FIXE 0,00 3,18 A 30/06/ /06/ , , , , , ,00 Société Générale , , , , , ,00 TOTAL TOTAL GENERAL hors revolving , , , , , ,17 TOTAL GENERAL avec revolving , , , , , ,49 ANNUITÉ PAYÉE AU COURS DE L'EXERCICE

69 NATURE DATE DE LA DELIBERATION AUTORISANT LA LIGNE DE TRESORERIE MONTANT MAXIMUM AUTORISE AU 31/12/2011 MONTANT DES TIRAGES MONTANT DES REMBOURSEMENTS 5193 Lignes de trésorerie 11/07/ , , , , ,47 Encours revolving Encours classique CREDITS DE TRESORERIE MONTANT DES INTERETS AU 31/12/

70 IV ANNEXES ELEMENTS DU BILAN ETAT DE LA DETTE (1) RECAPITULATION PAR PRETEURS RECAPITULATION PAR Dont ETABLISSEMENT PRÊTEUR Dette en capital à l origine Dette en capital au 31/12/2011 Annuité à payer au cours de l exercice Intérêts Capital TOTAL , , , , ,98 Caisses.de crédit agricole (CA - CALYON - BFT) , , , , ,48 Caisse des Dépôts et Consignations , , , , ,04 Groupe Caisse d Epargne (CEP - Crédit Foncier) , , , , ,78 C.L.F./DEXIA , , , , ,54 Crédit national / NATEXIS Crédit mutuel Banques étrangères (DEPFA) , , , , ,85 Organismes d assurance Autres prêteurs divers (Société Générale) , , , , ,29 CREDITS DE TRESORERIE Nature 5191 Avances du Trésor 5192 Avances de trésorerie 5193 Lignes de trésorerie Date de la délibération autorisant la ligne de trésorerie 11/07/2011 Montant maximum autorisé au 31/12/ Montant des tirages* ,00 Montant des remboursements * ,00 Montant restant dû au 31/12/ , Billets de trésorerie 5198 Autres crédits de trésorerie 68

71 ETAT DE LA DETTE au 31/12/2011 N Prêt (LOAN) ANNÉE RÉALISA TION LIBELLÉ PRÊTEUR DURÉE TYPE EN TAU ANNÉE X S INDICE MARGE (%) TAUX ACTUARIEL (%) PÉRIODE DATE 1ÈRE DATE 1ÈRE DETTE EN CAPITAL ANNÉE ANNÉE A L'ORIGINE INTÉRÊT AMORT. ENCOURS AU 31/12/2011 ICNE INTÉRÊT AMORT ANNUITÉ PAYÉE AU COURS DE L'EXERCICE TIRAGE CLF 75 MF CLF 15 F TAUX FIXE 0,00 5,55 A 01/02/ /02/ , , , , , , TIRAGE CLF 44 MF CLF 14 F TAUX FIXE 0,00 3,13 T 01/04/ /04/ , , , , , , CDC CABLAGE 10MF CDC 12 F TAUX FIXE 0,00 0,30 A 01/11/ /11/ , ,35 128, , , , TIRAGE SOGE 32 MF 2001 SOGE 10 F TAUX FIXE 0,00 4,51 S 27/03/ /03/ , , , , , , TIRAGE SOGE 70MF 2001 SOGE 15 F TAUX FIXE 0,00 4,32 S 01/02/ /02/ , , , , , , PRET BFT 10M 2002 BFT 15 F TAUX FIXE 0,00 3,22 T 15/09/ /09/ , , , , , , PRET BFT 10M 2002 BFT 15 F TAUX FIXE 0,00 3,21 T 15/09/ /09/ , , , , , , TIRAGE CLF 110 MF CLF 15 F TAUX FIXE 0,00 4,37 T 01/02/ /02/ ,90 0,00 0, , , , TIRAGE CLF 81 MF CONVENTION 96 CLF 16 F TAUX FIXE 0,00 3,90 S 01/04/ /04/ , , , , , , PRESAME CLF 96 MF 1999 CLF 15 F TAUX FIXE 0,00 3,41 S 01/02/ /02/ , , , , , , TIRAGE CEP 72 MF CEP 16 F TAUX FIXE 0,00 3,10 T 25/01/ /01/ , , , , , , PRET CEP 20 ME 2002 CEP 15 F TAUX FIXE 0,00 4,40 T 01/03/ /03/ , , , , , , PRET CEP 20 ME 2001 CEP 15 F TAUX FIXE 0,00 4,34 S 01/06/ /06/ , , , , , , PRET CA 4,781 ME 2003 CAI 10 F TAUX FIXE 0,00 3,24 A 01/10/ /10/ , , , , , , TIRAGE SOGE M SOGE 10 F TAUX FIXE 0,00 3,83 S 01/05/ /05/ , , , , , , TIRAGE 100 MF BFT CONVENTION 1996 BFT 13 F TAUX FIXE 0,00 3,04 T 15/04/ /04/ , , , , , , TIRAGE 37 MF BFT CONVENTION 1996 BFT 13 F TAUX FIXE 0,00 3,65 T 15/04/ /04/ , , , , , , PRET BFT 15 M BFT 15 F TAUX FIXE 0,00 2,80 A 15/07/ /07/ , , , , , , refi partiel CLF 75 MF CLF 12 F TAUX FIXE 0,00 3,75 A 01/09/ /09/ , , , , , , TIRAGE CALYON 15 M du 15/09/2004 CAI 15 F TAUX FIXE 0,00 3,85 A 15/09/ /09/ , , , , , , DEPFA 18 M 2004 DEPFA 15 F TAUX FIXE 0,00 3,48 A 29/03/ /03/ , , , , , , CALYON 13 M CAI 15 F TAUX FIXE 0,00 3,51 A 01/07/ /07/ , , , , , , CALYON 8 M CAI 14 F TAUX FIXE 0,00 3,00 A 01/04/ /04/ , , , , , , SOGE 19 M SOGE CONV 2004 SOGE 19 F TAUX FIXE 0,00 3,39 A 31/12/ /12/ , ,00 0, , , , PRET CEP 14,65 M Conv 04 CEP 20 F TAUX FIXE 0,00 3,71 A 01/12/ /12/ , , , , , , PRET DEXIA CLF 13 M Conv 2004 CLF 15 F TAUX FIXE 0,00 3,57 A 01/01/ /01/ , , , , , , PRET BFT 17 M Conv 2004 BFT 15 F TAUX FIXE 0,00 3,09 A 01/07/ /07/ , , , , , , PRET CEP 9.35 M conv 04 CEP 20 F TAUX FIXE 0,00 3,87 A 01/07/ /07/ , , , , , , SOGE 20 M TF SOGE 15 F TAUX FIXE 0,00 3,97 S 05/12/ /12/ , , , , , , CALYON 15 M TF CAI 21 F TAUX FIXE 0,00 4,00 A 30/06/ /06/ , , , , , , DEXIA ME CLF 20 F TAUX FIXE 0,00 2,99 T 01/04/ /04/ , , , , , , CONVENTION CEP ME TIRAGE 2 CEP 20 F TAUX FIXE 0,00 3,83 T 01/04/ /04/ , , , , , , CONVENTION 2007 CEP FLEXILIS CEP 20 F TAUX FIXE 0,00 4,48 T 24/03/ /03/ , , , , , , CONVENTION CEP 2006 TIRAGE 15 M CEP 20 F TAUX FIXE 0,00 2,50 T 30/01/ /01/ , , , , , , CALYON TIRAGE 2008 TF 20 M CAI 19 F TAUX FIXE 0,00 3,36 T 15/03/ /03/ , , , , , , CALYON TIRAGE M CAI 19 F TAUX FIXE 0,00 2,88 T 15/03/ /03/ , , , , , , TIRAGE TF 11 M CEP 20 F TAUX FIXE 0,00 3,62 T 10/03/ /03/ , , , , , , SOUPLESSE m CAI 20 F TAUX FIXE 0,00 3,09 A 30/06/ /06/ , , , , , , ERE TRANCHE 16,7 ME CEP 20 F TAUX FIXE 0,00 2,99 A 05/06/ /06/ , , , , , , TIRAGE 10 M EVOLUTION 2007 SOGE 10 F TAUX FIXE 0,00 3,18 A 30/06/ /06/ , , , , , , DEXIA ANRU TRANCHE 1 CLF 20 F TAUX FIXE 0,00 2,99 A 01/08/ /08/ , , , , , , DEXIA ANRU TRANCHE 2 CLF 20 F TAUX FIXE 0,00 2,78 A 01/08/ /08/ , , , , , , CEP REFI 2009 CEP 20 F TAUX FIXE 0,00 3,02 S 28/02/ /02/ , , , , , , TIRAGE EE m CLF 15 F TAUX FIXE 0,00 4,51 A 01/01/ /01/ , , ,89 0,00 0,00 0,00 TOTAL FIXE , , , , , , PRET PPU 11 MF 99 b CDC 20 R LIVRET A 1,30 3,72 A 01/04/ /04/ , , , , , , PRET PPU 13 MF DE 2001 CDC 15 R LIVRET A 1,20 3,69 A 01/04/ /04/ , , , , , , PRET PPU 11,9 MF 2001 CDC 15 R LIVRET A 1,30 3,87 T 01/07/ /07/ , , , , , , PRET PPU 21 MF 2000 CDC 15 R LIVRET A 1,30 3,87 T 01/07/ /07/ , , , , , ,28 TOTAL LIVRET A , , , , , ,45 TOTAL FIXE , , , , , ,78 Dette monétaire EE 2010 Tirage 11 M et 1,5 M CAI 1 V EONIA 0,35 1,24 M 31/01/ /01/ ,00 0,00 0, ,08 0, , BFT M BFT 0 V EONIA 0,25 1,18 M 07/08/ /08/ ,00 0,00 0, ,90 0, , TIRAGE 2 35 M BFT 0 V EONIA 0,25 1,18 M 31/07/ /07/ ,00 0,00 0, ,28 0, , SOLDE EE 2011 BFT 1 V EONIA 0,74 1,67 M 15/01/ /01/ , ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL EONIA , ,00 0, ,26 0, , TIRAGE CEP 30 MF CEP 15 R EURIBOR03M 0,04 3,34 T 25/01/ /07/ , , , , , , EMPRUNT D'EQUILIBRE 2009 CEP CEP 20 R EURIBOR03M 0,1 1,43 T 31/03/ /03/ , ,79 0, , , , CEP REFI 2009 CEP 20 R EURIBOR03M 0,27 1,69 T 30/03/ /03/ , , , , , , BFT EE M BFT 20 R EURIBOR03M 0,63 2,92 T 15/03/ /03/ , ,00 0,00 0,00 0,00 0, CACIB EE ,5 M CAI 20 R EURIBOR03M 0,63 2,06 T 31/03/ /03/ , ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL EURIBOR 3M , , , , , , Contrat TEC UP 1999 refi CLF 16 V EURIBOR12M 0,05 3,33 A 01/01/ /01/ , , , , , ,31

72 TIRAGE CA 11 ME CONVENTION CA 2002 CA 16 R EURIBOR12M 0,05 2,52 A 20/03/ /03/ , , , , , , TIRAGE CA 6,6 ME CONVENTION CA 2002 CA 15 R EURIBOR12M 0,05 2,52 A 20/03/ /03/ , , , , , , CACIB EE M CAI 20 R EURIBOR12M 0,63 2,64 A 31/12/ /12/ , ,00 0,00 0,00 0,00 0, TIRAGE CLF 100 MF CLF 15 V EUR12POST 0,05 3,46 A 01/02/ /02/ ,72 0,00 0, , , ,24 TOTAL EURIBOR 12M , , , , , , BFT EE M BFT 20 V TAG03M 0,73 2,91 T 15/03/ /03/ , ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL TAG 3 M , ,00 0,00 0,00 0,00 0, Tirage 20 M Eur3 M conv 2006 CEP 19 V TAG12M 0, ,01 A 01/03/ /03/ , ,67 0, , , ,19 TOTAL TAG12M , ,67 0, , , , TIRAGE CA 10 ME CONVENTION CA 2002 CA 15 V TAM 0,05 2,24 A 20/12/ /12/ , , , , , , PRET CREDIT AGRICOLE 2.4 m CA 15 V TAM 0,05 2,06 A 20/03/ /03/ , , , , , , PRET CEP 46.4 M conv 2003 CEP 15 V TAM 0, ,88 A 01/04/ /04/ , , , , , ,96 TOTAL TAM , , , , , ,89 Sous total variable hors revolving , , , , , ,39 TOTAL GENERAL hors revolving (1641) , , , , , ,17 REVOLVING : CLF - revolving CLF - Crédit Local de France V EONIA 0,18 2, , ,04 0, ,92 0, , SOGE OCLT 2001 REVOLVING SOGE V EONIA 0,11 2, ,90 0, ,49 0, , SOGE OCLT 1996 REVOLVING SOGE V T4M 0,18 3, ,18 0,00 941,91 0,00 941,91 TOTAL des revolving (16449) , ,12 0, ,32 0, ,32 TOTAL GENERAL avec revolving , , , , , ,49 * index prévisionnel au Encours revolving Encours classique 70

73 IV ANNEXES ELEMENTS DU BILAN ETAT DE LA DETTE EMPRUNTS OBLIGATAIRES Année d enc. de la dette Organisme prêteur (ou chef de file) FRV (1) Index (2) TAUX Marge Tx actuariels. Périodicité remb.(4) Date de la 1ère année de rembt. de l intérêt du capital DETTE EN CAPITAL A L ORIGINE DETTE EN CAPITAL AU 1/1/N ICNE DE L EXERCICE ANNUITE A PAYER DANS L EXERCICE Intérêts Capital TOTAL Sans (1) Type de taux : TF (fixe) ; TV (variable) ; TR (révisable) (2) Indice de référence : marchés monétaires (EONIA, T4M, TAM, TIOP,...), obligataire (TEC, TMO, TME), international (EURIBOR) Profil d amortissement : annuités constantes, amortissement constant, in fine, différé total ou partiel, etc... (4) A pour annuel,, S pour semestriel, T pour trimestriel et M pour mensuel, X pour autres (préciser) ETAT DES INSTRUMENTS DE COUVERTURE DU RISQUE FINANCIER Nature du contrat Sans Organisme contractant Date du contr. Durée du contr. Date de règlt.. Montant de la dette couverte (1) Montant maximum autorisé Pour l année N Encours + emprunts de l ex. Charges financières constatées à la conclusion du contrat Prime d assurance Commissions diverses Pertes et profits constatés pendant la durée du contrat (cumul) Pertes Profits (1) Dette de référence TABLEAU RECAPITULATIF DES LIGNES COMPOSANT LE NOTIONNEL DE REFERENCE N du contrat Sans Montant initial Durée Type de taux Taux Indice de Profil d amort Date de la 1ère Capital restant Annuité -1 référence éch dû Capital Intérêts Total Observations (1) Type de taux : TF (fixe) ; TV (variable) ; TR (révisable) 71

74 IV ANNEXES ELEMENTS DU BILAN ETAT DE LA DETTE Année d'enc.- de la dette Organisme prêteur EMPRUNTS ANCIENS RENEGOCIES AU COURS DE L ANNEE N Durée en années FRV (1) Index (2) Taux Marges Taux actuar. Date de la 1ère année de rembt.. de l int. Du cap Périodicité du rembt (4) Dette en capital au 31/12/N ICNE de l'exercice Annuité payée dans l'exercice (s il y a lieu) Intérêts Capital (2) Sans TOTAL (1) Indiquer F pour taux fixe, R pour taux révisable, V pour variable (2) Indiquer la nature de l'index retenu (exemple : EURIBOR 3 mois,) Marge appliquée à l'index retenu (4) Profil d amortissement : annuités constantes, amortissement constant, in fine, différé total ou partiel, etc... Année d'enc.- de la dette EMPRUNTS DE REMPLACEMENT OU DE REFINANCEMENT RECUS AU COURS DE L ANNEE N Organisme prêteur - Durée en années FRV (1) Index (2) Taux Marges Taux actuar. Date de la 1ère année de rembt.. de l int. du cap Périodicité du rembt (4) Dette en capital au 31/12/N ICNE de l'exercice Annuité payée dans l'exercice (s il y a lieu) Intérêts Capital (2) Sans TOTAL (1) Indiquer F pour taux fixe, R pour taux révisable, V pour variable (2) Indiquer la nature de l'index retenu (exemple : EURIBOR 3 mois,) Marge appliquée à l'index retenu (4) Profil d amortissement : annuités constantes, amortissement constant, in fine, différé total ou partiel, etc... 72

75 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE REPARTITION DE L'ENCOURS (TYPOLOGIE) AU 31/12/2011 Structures (2) (4) (1) Indices inflation Indices hors zone euro (5) (6) Indices en euros française ou zone Ecarts d'indices et écarts d'indices Ecarts d'indices Autres indices euro ou écart entre zone euro dont l'un est un indice hors zone euro Indices sous-jacents ces indices hors zone euro (A) Taux fixe simple. Taux variable 67 simple. Echange de taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange de 98,36% taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens unique). Taux variable ,59 simple plafonné (cap) ou encadré (tunnel) 3 (B) Barrière simple Pas d'effet levier 1,64% ,28 (C) Option d'échange (swaption) (D) Multiplicateur jusqu'à 3 ; multiplicateur jusqu'à 5 capé (E) Multiplicateur jusqu'à 5 (F) Autres types de structures 73

76 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN ETAT DES IMMOBILISATIONS (1) Désignation des ensembles TOTAL Immob. incorp. Sans Date d acquisition I BATIMENTS SCOLAIRES ET ADMINISTRATIFS (2) Valeur Durée d amort. Cumul des d'acquisition amortissements antérieurs Valeur nette comptable au 1/1 de l exercice Amortissement de l exercice Immob. corp. Sans Autres Sans (2) Acquis à compter du 1/1/2005 II - CONSTRUCTIONS, INSTALLATIONS ET AGENCEMENTS (HORS BATIMENTS SCOLAIRES ET ADMINISTRATIFS) (2) Date Valeur Durée d amort. Amortissement d acquisition d'acquisition de l exercice Désignation des ensembles TOTAL Immob. incorp. Sans Immob. corp. Sans Autres Sans (2) Acquis à compter du 1/1/2005 Cumul des amortissements antérieurs Valeur nette comptable au 1/1 de l exercice (1) L état des immobilisations est à renseigner de manière facultative, conformément aux articles L et R du CGCT, applicables aux régions par renvoi de l article L

77 IV ANNEXES ELEMENTS DU BILAN ETAT DES IMMOBILISATIONS (1) III INSTALLATIONS TECHNIQUES, MATERIELS ET OUTILLAGES EN COURS D AMORTISSEMENT (2) Valeur Amortissements Désignation du bien d acquisition de l exercice Sans Année d acqu. Cumul des amortissements antérieurs (2) Acquis à compter du 1/1/2005 IV AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES (2) Année Valeur Cumul des Désignation du bien d acqu. d acquisition amortissements antérieurs Sans Amortissements de l exercice (2) Acquis à compter du 1/1/2005 Sans Désignation du bien V IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (2) Année Valeur Cumul des d acqu. d acquisition amortissements antérieurs Amortissements de l exercice (1) Acquis à compter du 1/1/2005 VI ETAT DES ACQUISITIONS IMMOBILIERES (2) Désignation du bien Date d acquisition Valeur d acquisition Durée d amort. Sans (2) Indiquer au choix les acquisitions prévisionnelles de l exercice ou les acquisitions réalisées au titre de l exercice antérieur (constatées au compte administratif de l exercice N-1 ou les réalisations connues). Si le bien acquis est amortissable, indiquer la durée d amortissement. (1) L état des immobilisations est à renseigner de manière facultative, conformément aux articles L et R du CGCT, applicables aux régions par renvoi de l article L

78 IV ANNEXES ELEMENTS DU BILAN ETAT DES IMMOBILISATIONS (1) Désignation du bien Sans Date d acquis. VII ETAT DES CESSIONS IMMOBILIERES (2) Date de Valeur VNC cession d acquis. Valeur de cession Plus ou moins values de cession (2) Indiquer au choix les cessions prévisionnelles de l exercice ou les cessions réalisées au titre de l exercice antérieur (constatées au compte administratif de l exercice N-1 ou les réalisations connues). VIII PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS Organisme dans lequel la participation est prise Date de la délibération Valeur d acquisition 261 Titres de participation Sans Observations (2) 266 Autres formes de participation Sans IX AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES Nature de l immobilisation financière Date de la délibération Titres immobilisés (dt.propr.) Sans Valeur d acquisition Observations (2) Titres immobilisés (dont créances.) Sans 276 Autres créances immobilisées Sans (2) Indiquer par exemple si une provision a été constituée (1) L état des immobilisations est à renseigner de manière facultative, conformément aux articles L et R du CGCT, applicables aux régions par renvoi de l article L

79 IV ANNEXES ELEMENTS DU BILAN ETAT DES PROVISIONS ETAT DE REPARTITION DES CHARGES ETAT DES METHODES UTILISEES PROVISIONS CONSTITUEES AU 31/12/N Nature de la provision de la provision Date de Montant de la constitution de la provision au provision 1/1/N Prov. pour risques et charges Provisions pour litiges et contentieux Provisions pour pertes de change Provisions pour garanties d emprunts Autre provisions pour risques Provisions pour grosses réparations.. Provisions pour dépréciation - des immobilisations - des stocks - des comptes de tiers - des comptes financiers TOTAL GENERAL Sans Sans Utilisation ou reprise SOLDE Sans PROVISIONS NOUVELLES Nature Montant TOTAL Sans ETAT DES CHARGES TRANSFEREES Nature de la dépense Durée de Date de la Montant Transférée l étalement délibération de la dépense transférée au compte 481 de la dotation aux amort. de l exercice (c/6812) 77

80 IV ANNEXES ELEMENTS DU BILAN ETAT DES METHODES UTILISEES METHODES UTILISEES PROCEDURE CHOIX DU CONSEIL REGIONAL Délibération du AMORTISSEMENT DAP n du LINEAIRE 18 février 2005 Biens de faible valeur : Seuil d amortissement sur un an : euros... Catégories de biens amortis : Durée : Bâtiments administratifs de la Région 50 ans Bâtiments scolaires 30 ans Matériel de bureau Région 10 ans Matériel de bureau scolaire 10 ans Frais d études 1 an Frais d insertion 1 an Frais de recherche et de développement 5 ans Immobilisations financières - Matériel informatique de la Région 5 ans Brevets, licences, logiciels 2 ans Matériel de transport hors ferroviaire 4 ans Matériel informatique scolaire 5 ans Autres matériels Région 10 ans Matériel technique Région 10 ans Matériel technique scolaire 10 ans Matériel Région de téléphonie 4 ans Collections et œuvre d art - Prêts et avances remboursables - Subventions d équipement versées aux communes et structures intercommunales 15 ans Subventions d équipement versées aux départements 15 ans Subventions d équipement versées aux groupements de collectivités et EPL 15 ans Subventions d équipement versées à des personnes privées 5 ans Subventions d équipement versées à RFF dans le domaine ferroviaire 30 ans Subventions d équipement versées à la SNCF dans le domaine ferroviaire 30 ans Subventions d équipement versées à des SPIC 15 ans Subventions d équipement versées à l Etat 15 ans Subventions d équipement versées aux grands organismes 15 ans Terrains -...: 78

81 IV ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE ENTREES et SORTIES R applicable aux régions par renvoi des articles L et L du CGCT Modalités d acquisition ETAT DES ENTREES D IMMOBILISATIONS OPEREES PAR LA REGION Désignation du bien Valeur d acquisition (coût historique) Durée de l amortissement Cumul des amortissements Acquisitions à titre onéreux PROGICIEL PROGOS 5 023, FORMATION SUR SITE , PREPARATION FORMATIONS SUR SITE 7 774, DIAGNOSTIC IMMOBILIER POUR LES EF2S DE LA REGION , COORDINATION SPS 143, SARKIS-2EME CDE ARTISTIQUE CHAUMONT - MCHE 2010/ , Sous-total nature , CREPS 720, Sous-total nature , SUBVENTIONS EQUIPEMENT VERSEES A L'ETAT , SUBVENTIONS EQUIPEMENT VERSEES AUX DEPARTEMENTS , SUBVENTIONS EQUIPEMENT VERSEES AUX COMMUNES , SUBVENTIONS EQUIPEMENT AUX GROUPEMENTS COLLECTIVITES , SUBVENTIONS EQUIPEMENT VERSEES AUX SPIC , SUBVENTIONS EQUIPEMENT VERSEES A LA SNCF , SUBVENTIONS VERSEES A LA RFF , SUBVENTIONS VERSEES AUX GRANDS ORGANISMES , SUBVENTIONS VERSEES A DES PERSONNES PRIVEES , SUBVENTIONS EQUIPEMENT VERSEES AUX LYCEES , SUBVENTIONS NATURE AUX PERSONNES PRIVEES 193, SUBVENTIONS NATURE AUX ORGANISMES PUBLICS 76, SUBVENTION NATURE AUX ORGANISMES PUBLICS ORDICENTRE , SUBVENTION NATURE AUX PERSONNES PRIVEES ORDICENTRE , Sous-total nature ,51 TESTS UNITAIRES VERSION 2.6 CYCLADES 1 219, DEVELOPPEMENT DU MODULE EFFECTIF FILIERE , LOGICIEL PHOTOSHOP & PREMIERE ELEMENTS V9 149, LOGICIEL CS5 INDESIGN PC 1 016, LOGICIEL ACROBAT 10 PC 417, PRESTATION PHASE CYCLADE 4 130, LICENCES ADOBE + SUPPORTS , CHEF DE PROJET 2 229, CYCLADES OCTOBRE , COMMANDE LICENCES ORACLE , FICHIERS DE BASE 9 149, CARTOGRAPHIE 4 784, MISE A JOUR LICENSE 1 711, EXTENSION LICENCE DE STOCKAGE 8 503, MODULE LYCEENS 2 415, CLARC 1 530, MISE EN PLACE OUTILS CARTOGRAPHI , MARQUE BERRY 1 497, MANAGEMENT GATEWAY APPLIANCE- TC 3 331, MISE EN PLACE OUTILS CARTOGRAPHI 6 099, INTERGRATION ACTIF BIEN EXPERTISE PROGOS DU 23 AU , LICENCE ARKHEIA 179, ITERATION 1 - IMPLEMENTATION PHY 3 913, SUPPORT EXTENSION DE STOCKAGE 5 261, DISKEEPER EDITION PR 2 648, ANALYSE DEV.MODULES INTERNAT , MODULE TRANS-EUROPE CENTRE - AVE 9 077, MISE A JOUR CALCUL SUBVENTION FO 8 312, ITERATION 1 - CONCEPTION ET PREP 4 138, MAGELLAN DEVELOPPEMENT APPLICATI , OUITLS CARTOGRAPHIQUES , LICENCE BO + WEB INTELLIGENCE , APPLICATION MAGELLAN , MAGELLAN - PEUPLEMENT ET VALIDAT 6 448, PDSI MAGELLAN ITERATION , OPTIMISATION DES PERFORMANCES 1 870, ARCHITECTURE TECHNIQUE DE SECURI 1 554, SPACIAL ANALYST FLOTTANT 4 700, PROJET OOPSI - TEST -REAL , PRESTATION SUR SITE 1 255, CHANGEMENT DE VERSIO , SOLUTION INFORMATIQUE INVENTAIRE GENERAL PATRIMOINE 4 472, ASSISTANCE A MAITRISE OUVRAGE 3 344, FORMULAIRES PDF DRFE 4 305, LYNET SECOND COMPLEMENT TEC 1 632, RESERVATION DOMAINE REGIONCENTRE 179, CONCEPTION OOPSI , CONCEPTION OOPSI , CONCEPTION OOPSI , PDSI MAGELLAN 2 786, PDSI MAGELLAN , PDSI MAGELLAN 5 575, PDSI MAGELLAN 5 575, PDSI MAGELLAN 5 290, ASSISTANCE MAITRISE D'OUVRAGE 2 229, DIRECTEUR PROJET ITERATION 6 912, MIGRATION DSI VERS IWS 4 544, CONCEPTION OOPSI , CYCLADES 6 458, INSTALLATION MIGRATION IWS , DGRH - DEVELOPPEMENT FORMULAIRE 5 130,

82 CLARC - EVOLUTIONS DE LA VERSION , FORMULAIRE ELECTRON. DGDREAM 849, LYNET - COMPLEMENT MODULE 6 204, LICENSE VMWARE AGENTS DES SITES 8 153, OOPSSI REALISATION , DEPOT DE MARQUE "ENERGETIS" 3 CL 225, DRAGON NATURALLY SPEAKING PREMIU 161, INITIALISATION COMPTEUR DE CONSULTING , PDSI - INFRASTRUCTURES , COMMANDE 750 LICENCES MICROSOFT , PRESTATIONS INSTALLATION VMWARE VIEW 5 083, PDSI-CORIOLIS PASSAGE SOUS LINUX 6 697, EVOLUTION SIEG , PDSI - CARTOCENTRE 4 186, SOLUTION LOGICIEL , SOLUTION LOGICIEL 9 491, MIGRATION DSI IWS , CHARTE GRAPHIQUE MARCHE 2009/ , Sous-total nature ,55 PARCELLE CFA BELLEGARDE 609, Sous-total nature , IFPM - REMISE EN ETAT DU TERRAIN - MARCHE , Sous-total nature , CHAUMONT-MAINTENANCE DU PATRIMOINE LOT , CHAUMONT-MAINTENANCE DU PATRIMOINE LOT , CHAUMONT-REPROGRAPHIE DCE 524, CHAUMONT-MAINTENANCE-LOT 6 PLOMBERIE OP , CHAUMONT MAINTENANCE LOT 2 ESPACE VERT , CHAUMONT- MAINTENANCE LOT 7 ELECTRICITE , CHAUMONT- MISSION SPS LOT 2 DVLPT PAYSAGER 430, CHAUMONT- MAINTENANCE CLOTURES , CHAUMONT- MOE RESTAURATION DU PARC , CHAUMONT - MOE DVLPT PAYSAGER PAR CREATION JARDINS , TRVX REGIE 2010-FABRICATION POSE AUTOMATISATION PORTAIL ENTR , TRVX REGIE 2010-FABRICATION POSE AUTOMATISATION PORTAIL ENTR , CHAUMONT RESTAURATION DU PARC SPS 394, CHAUMONT-DEBROUSSAILLAGE 8 874, CHAUMONT-MAINTENANCE LOT 7 ELECTRICITE 5 099, Sous-total nature , CABLAGE INFORMATIQUE DES EF2S , Sous-total nature ,44 ENERGIE - MAINTENANCE EQUIPEMENT 6 035, Sous-total nature , DL FAIBLE VALEUR , DL 2185 TELEPHONIE , COQUE IPHONE 3G 885, IPHONE 4 16 GO 1 589, IPHONE 3GS 8 GO 860, COQUE ICEBOX 17, POSTE NUMERIQUE 2 511, CARTE SIM 29, REMPLACEMENT DES CONSOLES PO (ST 1 650, IPHONES 4 16 GO NOIR 2 021, CARTES SIM NUE DOUBLE DECOUPLE 29, ACHAT NOKIA E7 418, IPHONE 4 202, POSTES TELEPHONIQUES+CASQUES 1 797, Sous-total nature ,87 REFRIGERATEUR 2 PORTES 469, ASPIRATEUR INDUSTRIEL SIDAMO JET 742, COFFRE FORT 3 296, FLIP VIDEO MINO HD III 1 HEURE 169, APPAREIL PHOTO CANON IXUS 130 NOIR 149, SERVICE REGIONAL DE L'INVENTAIRE HORS MARCHE , ENCEINTE CABLERIE SONORISATION 6 566, CREPS EQUIPEMENT DE CUISINE , CREPS EQUIPEMENT DE MUSCULATION , REFRIGERATEUR BAR 288, SACOCHE CASELOG VIDEO 48, REFRIGERATEUR TABLE TOP FRIGELUX MS112 KL 210, REFRIGERATEUR CONGELATEUR FAURE FRT , FOUR MICRO ONDES ORVA 61, VIDEO PROJECTEUR 343, APPAREIL PHOTO NIKON D , TABLE PREPARATION CENTRALE 415, TABLE PREPARATION CENTRALE , TABLE PREPARATION A DOSSERET 1 278, MEUBLE 3 TIROIRS AVEC DOSSERET 1 261, ETAGERE MURALE PLEINE INOX , ETAGERE MURALE PLEINE INOX , TABLE PREPARATION CENTRALE 1200 INOX 355, TABLE PREPARATION CENTRALE 1800 INOX 449, AUTRE -SUPPORT UNIVERSEL VIDEOPR 808, MARCHE 2011/927 - DIP - FOURNITURE DE MATERIELS PHOTOGRAPHIE , TAPIS DE SOL POLYCARBONATE 141, PORTE MANTEAU 850, ESCABEAU PLIANT EN ACIER 70, PESE COLIS PC , DIABLE A ROUES EN ETOILE 121, CONFERENCE WIFI DANS LES SALLES , ASPIRATEUR INDUSTRIEL 20, AUTRE - INTERVENTION RIDEAUX SAL 5 555, TELEVISEUR PANASONIC TX-P50VT20 3D 1 041,

83 REFRIGERATEUR SOUS PLAN CANDY 255, DIP-MATERIELS PHOTOGRAPHIQUES 2 127, AUTRE - ENSEMBLE CONVERTISSEUR + CABLE BNC 1 088, PLIEUSE IDEAL , DESTRUCTEUR REXEL V60 123, Sous-total nature ,80 PREPARATION SOL - ETANCHEITE TERRASSE DOLET , INTEGRATION ACTIF BIEN ETUDE AMENAGEMENT ESPACE ERC , INTEGR. ACTIF BIEN AMO AMENAG. ISSUES SECOURS BAT DOLE 1 435, INTEGRATION BIEN CONTROLE TECHNIQUE TRAVAUX ERC , INTEGR. ACTIF BIEN MISSION SPS RELOCALISATION ERC , AUTRE - REPARATION FENETRE CASSE 2 701, CABLAGES 2 862, FOURNITURE ET POSE D'OUVRANTS DANS LES BAT CR , FOURNITURE ET POSE D'OUVRANTS DANS LES BAT CR , REFECTION REPRISE CHENEAUX - LENTIN 5 190, SECURITE - FOURNITURE ET POSE FE 919, TRAVAUX DE FACADE DOLET 8 421, TRAVAUX DE FACADE DOLET 5 889, Sous-total nature , LYCEE DESSAIGNES , LYCEE DESSAIGNES 1 321, LYCEE DESSAIGNES 5 262, LYCEE COURIER 1 880, LPA AMBOISE 1 794, EREA F TRUFFAUT EXTENSION ET RESTRUCTURATION , LYCEE C DE FRANCE ROMORANTIN GYMNASE , LYCEE DESCARTES 8 288, LA VENDOME 669, LYCEE MARCEAU CHARTRES , LYCEE ROTROU DREUX , LYCEE EN FORET 988, LYCEE PASTEUR 509, LYCEE PL COURIER , LYCEE DESSAIGNES 4 641, LYCEE POTHIER 1 269, LYCEE FRANKLIN 1 734, LP DELATAILLE 1 249, LYCEE PE MARTIN 2 015, LYCEE DE VIGNY 3 109, LYCEE AGRICOLE DE VENDOME 1 234, LYCEE GRANDMONT 1 115, LP BAYET 633, LYCEE DU CHESNOY 6 829, LYCEE HENRI BRISSON , LYCEE JACQUES MONOD , LYCEE HENRI BRISSON , LYCEE JACQUES MONOD 9 507, LYCEE PIERRE EMILE MARTIN , LYCEE JACQUES MONOD 1 804, LYCEE JACQUES MONOD , LYCEE BENJAMIN FRANKLIN 1 040, EPLEFPA DU CHER , LYCEE FRANKLIN 4 258, LYCEE JEANNETTE VERDIER 2 085, LYCEE PALISSY 1 590, LP JEANNETTE VERDIER , LYCEE AMPERE VENDOME 1 994, LP CHATEAU BLANC , LP MARECHAL LECLERC , LP DE LA TAILLE 953, LYCEE CHOISEUL 191, LYCEE ROTROU 5 180, LYCEE JEHAN DE BEAUCE 1 096, LYCEE JACQUES COEUR 3 875, EREA ERIC TABARLY 4 843, LYCEE R BELLEAU 4 395, LYCEE JF PAULSEN CHATEAUDUN 1 758, LYCEE AGRICOLE DE FONDETTES 18, LYCEE BEAUREGARD 2 368, LYCEE DE LA SAUSSAYE 1 196, LYCEE ROTROU 5 997, LYCEE DE NAVARRE 293, LP NADAUD , EMOP , LYCEE MARGUERITE DE NAVARRE , LYCEE MARCEAU 1 022, LYCEE GRANDMONT 1 356, LYCEE GEORGE SAND 3 065, LP NADAUD 1 071, LYCEE PL COURIER , LYCEE PL COURIER , LYCEE MARCEAU 1 386, LYCEE BENJAMIN FRANKLIN 5 739, LYCEE FRANCOIS VILLON , LYCEE JEHAN DE BEAUCE 1 687, LP GAUDIER BRZESKA , LYCEE PIERRE ET MARIE CURIE 2 057, LYCEE GEORGES SAND 968, LP MERMOZ 4 066, LP VAUVERT 1 743, LYCEE JACQUES DE VAUCANSON , LYCEE ELSA TRIOLET 1 147,

84 LYCEE MARGUERITE DE NAVARRE , LYCEE PASTEUR 4 389, LYCEE MARGUERITE DE NAVARRE 2 200, LYCEE JEAN MOULIN , LEGTA DE VENDOME , LYCEE BENJAMIN FRANKLIN 657, LP PAUL GAUGUIN 5 734, LYCEE JEAN ZAY , LYCEE POTHIER 1 519, LYCEE JEAN ZAY 2 255, LYCEE AGRICOLE D'AREINES , LP MARECHAL LECLERC 18, LYCEE JACQUES MONOD 11, LYCEE BEAUREGARD 395, LYCEE PASTEUR 5 478, LP LES CHARMILLES 1 548, LYCEE ROTROU 1 000, LYCEE REMI BELLEAU 2 316, LYCEE DESSAIGNES , LYCEE AGRICOLE DU CHESNOY 777, LYCEE GEORGE SAND 6 909, LP MARECHAL LECLERC 5 057, LYCEE JF PAULSEN , LYCEE R BELLEAU- SELF O CENTRE 1 772, LYCEE R BELLEAU 1 525, LYCEE DURZY 7 321, LYCEE EN FORET 4 048, LYCEE EMILE ZOLA , LYCEE M DE NAVARRE 797, LYCEE G SAND 1 939, LYCEE G SAND 880, LYCEE G SAND 1 884, LYCEE ALAIN FOURNIER , LYCEE GRANDMONT 764, LYCEE DESSAIGNES 2 093, LYCEE JACQUES MONOD 5 206, LYCEE DESCARTES 9 831, LE CHESNOY 647, LYCEE ALAIN FOURNIER 2 338, LYCEE FOUNIER 358, LYCEE AMPERE 1 POUR CENT 5 000, LP DENIS PAPIN 763, LP DENIS PAPIN 3 121, LYCEE VOLTAIRE , LYCEE JEAN ZAY 1 944, LYCEE MAURICE GENEVOIX 951, LYCEE ALAIN FOURNIER 3 540, LYCEE MAURICE GENEVOIX 2 401, LYCEE PE MARTIN 2 309, LYCEE PE MARTIN 3 530, LYCEE BERNARD PALISSY 869, LYCEE ALAIN FOURNIER 3 525, LYCEE BERNARD PALISSY 869, LYCEE ALAIN FOURNIER 2 388, LYCEE JEAN DE BERRY 1 923, LYCEE JEAN DE BERRY 2 731, LYCEE JEAN DE BERRY 617, LP CHATEAU BLANC , LP CHATEAU BLANC , LP BEAUREGARD , LYCEE AGRICOLE DE FONDETTES , LYCEE VOLTAIRE 5 637, LYCEE EN FORET 2 939, LP JEAN FELIX PAULSEN 2 041, LYCEE PE MARTIN 9 962, LYCEE VAUCANSON 8 277, LYCEE PE MARTIN , LYCEE JEAN ZAY 3 148, LP CHATEAU BLANC 4 903, EPLEFPA LES FONDETTES 1 674, LYCEE GEORGE SAND 1 044, LYCEE GEORGE SAND 376, LYCEE JEAN ZAY 3 333, LYCEE MARCEAU , LYCEE PE MARTIN , LYCEE EMILE ZOLA 2 181, LYCEE AGRICOLE LE CHESNOY 496, L.A. DE CHATEAUROUX 3 218, LYCEE EMILE DELATAILLE 751, LYCEE GRANDMONT , LYCEE POTHIER 568, LP BEAUREGARD 8 349, LP JEAN MERMOZ 9 128, EREA F TRUFFAUT , LYCEE COURIER 275, LYCEE MONNET 212, LYCEE CHOISEUL 233, LYCEE DE VIGNY 271, LYCEE GENEVOIX 109, LYCEE DESCARTES 1 101, LYCEE DESCARTES 4 551, LYCEE DURZY 759, LP D'ARSONVAL 747,

85 L.A. FONDETTES 2 407, LYCEE EMILE DELATAILLE 410, LP LES CHARMILLES 1 196, LYCEE AGRICOLE DE CHATEAUROUX 599, LP MARECHAL LECLERC 1 982, LP JEANNETTE VERDIER 2 603, REMI BELLEAU- RENOVATION INTERNAT , ENS LYCEES 1 297, LP MARECHAL LECLERC 2 031, LYCEE HENRI BRISSON 2 321, LYCEE JACQUES MONOD , LYCEE BENJAMIN FRANKLIN 902, LP CHATEAU BLANC , LYCEE PL COURIER , LP LES CHARMILLES 71, LYCEE HENRI BRISSON , LYCEE TOUVENT , LYCEE HENRI BRISSON , LP LES CHARMILLES 4 784, LYCEE DESCARTES 1 213, LP LES CHARMILLES 593, LP ANDRE AMPERE , LYCEE ALAIN FOURNIER 861, LYCEE ALAIN FOURNIER 858, LYCEE PIERRE EMILE MARTIN 861, LP JEAN LURCAT 6 135, LP JEANNETTE VERDIER 2 642, ENS LYCEES 5 941, ENS LYCEES 1 063, ENS LYCEES 2 142, ENS LYCEES 1 917, LYCEE BENJAMIN FRANKLIN 2 267, LYCEE BEAUREGARD , LYCEE JEAN ZAY , LYCEE EMILE DELATAILLE 1 684, LYCEE EMILE DELATAILLE 5 216, LYCEE MARGUERITE DE NAVARRE 344, LYCEE BENJAMIN FRANKLIN , LYCEE EN FORET 612, LP JEAN DE BERRY 1 674, EREA F TRUFFAUT , LYCEE GRANDMONT , LYCEE PHILIBERT DE L'ORME 72, EREA ERIC TABARLY , REMI BELLEAU 8 120, LP D'ARSONVAL , LP JEAN ZAY 870, LYCEE LALOUX 358, LYCEE NADAUD , LYCEE DESCARTES 1 123, LYCEE JACQUES MONOD , LYCEE REMI BELLEAU , LP DOLTO 1 318, LP JEANNETTE VERDIER 813, LYCEE BERNARD PALISSY 747, JACQUES COEUR 296, LYCEE VOLTAIRE , LP ALBERT BAYET 2 000, LYCEE DE BELLEGARDE 244, LP AMPERE 48, LP PHILIBERT DE L'ORME 5 032, LP ALBERT BAYET 1 441, LYCEE PAUL LOUIS COURIER 6 953, LYCEE GEORGES SAND 3 375, LYCEE B PALISSY MARCHE , LP LES CHARMILLES 3 683, LYCEE AREINES 253, DIVERS LYCEES , LP JEAN LURCAT , LP JEAN LURCAT , LYCEE PASTEUR 2 260, LYCEE JACQUES MONOD , LYCEE JEAN ZAY 2 870, LYCEE JEAN ZAY 2 590, LYCEE AGRICOLE DE CHATEAUROUX , LYCEE AGRICOLE DE CHATEAUROUX 558, LYCEE DURZY , LYCEE DURZY 2 846, LYCEE JEAN ZAY 197, LYCEE JACQUES MONOD 1 295, L.A. DE VAILLY SUR SAULDRE 1 076, LP ALBERT BAYET 3 588, LYCEE HENRI BRISSON , LP JEAN DE BERRY 7 367, LYCEE VOLTAIRE 3 611, LYCEE MAURICE GENEVOIX , LP PAUL GAUGUIN , lp martin nadaud 2 645, LYCEE ALFRED DE VIGNY MARCHE 2010/ , LYCEE VAUCANSON , LYCEE PAULSEN 2 591, LYCEE ELSA TRIOLET 2 990, ENSEMBLE DES LYCEES ,

86 LYCEE PE MARTIN 1 748, LYCEE GEORGE SAND 1 662, LYCEE GEORGE SAND 2 894, ENS DES LYCEES DEPT , LYCEE JACQUES MONOD 4 353, LEGTA LE CHESNOY , LYCEE GRANDMONT 5 980, LP BECQUEREL MARCHE , LP BECQUEREL MARCHE , LPA CHAMBRAY MARCHE , LYCEE GEORGE SAND 1 136, LYCEE BELLEAU , LYCEE LALOUX 4 784, LYCEE AGRICOLE DE TOUVENT 1 614, LYCEE GRANDMONT , LYCEE AGRICOLE DE CHATEAUROUX , LP BEAUREGARD , LYCEE AGRICOLE DE CHATEAUROUX 3 491, LYCEE EMILE DELATAILLE , ENS LYCEES 1 715, ENS LYCEES 554, ENS LYCEES 1 294, ENS LYCEES 406, LYCEE HORTICOLE DE BLOIS 1 679, LYCEE JEAN ZAY 770, LYCEE EN FORET 58, LYCEE EMILE DELATAILLE 5 275, LYCEE ROTROU 3 209, LYCEE EN FORET 1 435, LYCEE EMILE ZOLA 247, LYCEE AGRICOLE LA SAUSSAYE 837, LYCEE EMILE ZOLA , LEGTA BELLEGARDE 4 754, LYCEE AREINES VENDOMES 575, LP JEAN LURCAT 598, LYCEE VOLTAIRE , L.A. DE CHATEAUROUX 4 236, L.A. D'AREINES , EPLEFPA DE BELLEGARDE , LYCEE JEAN MERMOZ , LYCEE JACQUES DE VAUCANSON 2 066, LP ALBERT BAYET MARCHE , LYCEE AGRICOLE DE CHATEAUROUX 1 456, LYCEE AGRICOLE DE CHATEAUROUX 6 324, LYCEE AGRICOLE DE CHATEAUROUX 3 040, LP CHATEAUNEUF 2 899, LP FRANCOIS CLOUET 2 152, LP JEAN DE BERRY 957, LP JEAN LURCAT 1 281, L.A. TOURS FONDETTES 8 305, EREA F TRUFFAUT EQUIPEMENT MOBILIER SCOLAIRE 1 010, AMPERE VENDOME MOBILIER SCOLAIRE 1 075, LYCEE EMILE DELATAILLE 2 368, LYCEE GRANDMONT , LYCEE CHOISEUL 1 694, LA MONTOIRE 2 392, LYCEE C DE FRANCE ROMORANTIN- STRUCTURE ESCAL 980, LYCEE A THIERRY BLOIS 1 979, LYCEE E TRIOLET 834, LP SONIA DELAUNAY 909, LP HORTICOLE DE BLOIS , LYCEE GAUDIER BRZESKA 1 315, LYCEE POTHIER 1 495, LYCEE PE MARTIN 863, LYCEE HENRI BRISSON , LP SONIA DELAUNAY 4 412, ENSEMBLE DES LYCEE ENG , LPA AMBOISE ENG , LPA AMBOISE ENG , LA DE VENDOME 456, LP JEAN FELIX PAULSEN 8 436, LYCEE EDOUARD VAILLANT 2 691, EPLEFPA LE SUBDRAY , LP JEAN LURCAT , LYCEE BLAISE PASCAL 592, LYCEE AGRICOLE DU CHESNOY , LA TOUVENT 749, LYCEE PIERRE EMILE MARTIN 358, LPA AMBOISE MARCHE , LP MARECHAL LECLERC , LYCEE VOLTAIRE 6 463, LP GAUDIER BRZESKA , LYCEE JEAN MONNET 212, LYCEE GEORGES SAND 404, LP JEANNETTE VERDIER 606, LYCEE A THIERRY 653, LYCEE AGRICOLE DE TOUVENT , LP BEAUREGARD , LYCEE DESCARTES 566, LYCEE BENJAMIN FRANKLIN 95, LYCEE AMPERE VENDOME , LP HENRI BECQUEREL , LP GAUDIER BRZESKA 6 804,

87 LYCEE AGRICOLE DE VENDOME 806, LYCEE EMILE ZOLA 6 673, LYCEE FRANCOISE DOLTO 946, LYCEE DE VINCI 70, LYCEE FRANCOISE DOLTO 2 296, LYCEE VOLTAIRE 5 085, LYCEE ROTROU 2 298, LYCEE LES CHARMILLES , LYCEE ELSA TRIOLET- SPS 1 874, EREA FRANCOIS TRUFFAUT RENOVATION INTERNAT , LYCEE RONSARD 1 334, LYCEE DESCARTES MARCHE , LEGTA DU CHESNOY , LYCEE LALOUX 731, LP LES CHARMILLES , LYCEE JEAN GIRAUDOUX , LYCEE C DE FRANCE GYMNASE , LYCEE MAURICE GENEVOIX 3 217, ELSA TRIOLET 2 347, EREA TRUFFAULT MARCHE 2010/ , LYCEE JEAN ZAY 2 355, LEGTA LE CHESNOY , LYCEE LALOUX 1 778, LYCEE JEAN ZAY 863, LYCEE AGRICOLE DE CHATEAUROUX , LEGTA DU CHESNOY 3 908, LEGTA DU CHESNOY 3 235, LYCEE MAURICE GENEVOIX 5 513, LP JEAN LURCAT 695, LYCEE LALOUX 2 049, LYCEE PAUL GAUGUIN 6 994, LEGTA DES BARRES 3 884, LP JEANNETTE VERDIER 442, LYCEE JACQUES MONOD 992, LYCEE JEAN GIRAUDOUX 1 169, LYCEE JEHAN DE BEAUCE MARCHE 2009/ , LYCEE AMPERE VENDOME , LP LES CHARMILLES 507, , EPLEFPA LE SUBDRAY 830, LP ALBERT BAYET ENG , LP ALBERT BAYET ENG , LP NADAUD 3 302, LP MARECHAL LECLERC MARCHE , EPLEFPA LE SUBDRAY 1 951, LP BECQUEREL MARCHE , LYCEE JEAN GIRAUDOUX MARCHE , LYCEE JEAN GIRAUDOUX MARCHE , LP BECQUEREL MARCHE 2010/ , LYCEE E TRIOLET- EXTERNAT 792, LYCEE JEHAN DE BEAUCE EXPERTISE 538, LYCEE E TRIOLET - TRVX MAINTENANCE 5 525, LYCEE MAURICE GENEVOIX , FRAIS ACT SUR LYCEE AGRICOLE MONTOIRE 397, LYCEE HENRI BRISSON , LYCEE FONDETTES , LYCEE A THIERRY 3 023, LYCEE RONSARD 143, LYCEE MONNET , LYCEE ROTROU , LP TRIOLET 2 755, LYCEE BAYET 959, , LYCEE AGRICOLE DE VENDOME 6 441, LYCEE JEAN MONNET 1 435, LYCEE BEAUREGARD , LP BEAUREGARD 5 980, LYCEE GRANDMONT 7 187, LYCEE EMILE DELATAILLE 2 395, LP FRANCOISE DOLTO 3 971, LYCEE HORTICOLE DE BLOIS 8 625, LYCEE AGRICOLE D'AREINES 1 724, LYCEE PIERRE EMILE MARTIN 8 954, LYCEE JEAN MOULIN 3 373, LYCEE AGRICOLE LE CHESNOY 7 820, LPA BEAUNE BELLEGARDE 9 560, LP JEAN LURCAT , LYCEE DUHAMEL , LYCEE DURZY , LP JEANNETTE VERDIER 4 560, LYCEE DUHAMEL DU MONCEAU 2 132, LA DE VENDOME , LP MARTIN NADAUD 1 066, LYCEE ALFRED DE VIGNY 3 827, LEGTA DU CHESNOY 1 459, LP LES CHARMILLES 1 210, LP MARTIN NADAUD 9 412, EREA MAINVILLIERS 951, LYCEE C CLAUDEL BLOIS - MISSION SPS 2 308, LYCEE VOLTAIRE , LYCEES VOLTAIRE ET GAUGUIN 2 134, LYCEE CAMILLE CLAUDEL 2 631, LPA BEAUNE BELLEGARDE ,

88 LP PAUL GAUGUIN , LYCEE AGRICOLE DE CHATEAUROUX 197, EREA ERIC TABARLY MARCHE , LYCEE JEAN GIRAUDOUX MARCHE , EREA F TRUFFAUT 4 544, LA DE VENDOME 3 707, LYCEE MARCEAU 2 332, LYCEE VOLTAIRE , LYCEE MARGUERITE DE NAVARRE 2 750, LP CHAMBRAY 9 917, LP DENIS PAPIN 351, LYCEE PIERRE EMILE MARTIN , LEGTA DU CHENOY 4 647, LYCEE DESCARTES 1 060, LYCEE CHOISEUL 2 202, LEGTA DU CHESNOY , LYCEE EMILE ZOLA 5 621, LP JEANNETTE VERDIER 3 181, LP JEANNETTE VERDIER , LP JEAN LURCAT 6 105, LYCEE JACQUES MONOD 2 750, LYCEE EMILE DELATAILLE 5 752, LYCEE VOLTAIRE , LYCEE JEHAN DE BEAUCE 2 603, LYCEE ARSONVAL , LP GAUGUIN , LYCEE JACQUES MONOD 12, LYCEE ALFRED DE VIGNY 1 973, LYCEE LEONARD DE VINCI ENG , LYCEE CLAUDE DE FRANCE MARCHE , LYCEE MARGUERITE DE NAVARRE , EREA ERIC TABARLY , EREA ERIC TABARLY , LYCEE VAUVERT , LP MARTIN NADAUD 7 522, LYCEE PASTEUR 2 115, LP MARTIN NADAUD 9 789, LP MARTIN NADAUD , LP MARTIN NADAUD , LP GAUDIER BRZESKA 1 554, PL COURIER 5 220, LP JEANNETTE VERDIER 2 631, LYCEE JACQUES MONOD 481, LP ELSA TRIOLET 170, LYCEE CHOISEUL , LP JEAN D'ALEMBERT , ENS DES LYCEES , LYCEE AGRICOLE DE CHATEAUROUX 1 744, LYCEE PHILIBERT DE L'ORME , LYCEE AGRICOLE BEAUNE BELLEGARDE 2, LYCEE ALAIN FOURNIER 808, EPLEFPA DU CHER 19, LYCEE JEAN ZAY 56, LYCEE CHOISEUL 18, LYCEE AMPERE , DIVERS LYCEES , LYCEE AGRICOLE DE FONDETTES 1 577, LYCEE MARGUERITE DE NAVARRE 6 251, LP JEAN LURCAT , LP JEANNETTE VERDIER 3 247, LYCEE JACQUES MONOD 710, LP ELSA TRIOLET 235, LP ALBERT BAYET 150, LPA D'AMBOISE 409, LYCEE JEAN GIRAUDOUX , LYCEE JEAN GIRAUDOUX , LYCEE MARGUERITE DE NAVARRE , LYCEE BLAISE PASCAL 7 176, EPLEFPA DU SUBDRAY , LP CHATEAU BLANC , LYCEE GEORGE SAND , LYCEE MARGUERITE AUDOUX 2 601, LPA DE CHAMBRAY MARCHE 2010/ , LP LES CHARMILLES 2 067, LYCEE AUGUSTIN THIERRY 341, LP MARECHAL LECLERC , LP CHATEAU BLANC 204, LYCEE DE VIGNY , LEGTA DU CHESNOY 4 653, LP FRANCOISE DOLTO 2 009, LYCEE JEAN ZAY , LP JEAN DE BERRY 2 365, LP BEAUREGARD 2 799, LP LEONARD DE VINCI , LYCEE POTHIER , LYCEE AGRICOLE LE CHESNOY 4 294, LYCEE GRANDMONT , LYCEE MAURICE GENEVOIX , LYCEE AMPERE VENDOME , LYCEE VOLTAIRE 5 743, LYCEE JEHAN DE BEAUCE 2 251, LYCEE DE L ORME 1 909, LYCEE CLAUDEL 3 947,

89 LYCEE TRIOLET 2 246, LYCEE CLAUDEL 863, EREA FRANCOIS TRUFFAUT 1 121, LYCEE ROTROU 4 688, LYCEE MARCEAU 1 275, LYCEE CLAUDEL 4 858, LYCEE DESCARTES , LYCEE MAURICE GENEVOIX , LPA CHAMBRAY 803, LPA DE CHAMBRAY 2 063, LYCEE JEAN GUEHENNO , LYCEE BLAISE PASCAL , LYCEE PIERRE EMILE MARTIN 2 242, LYCEE C. CLAUDEL BLOIS - RESTRUCT SANITAIRES INTE , LYCEE EDOUARD VAILLANT 703, LYCEE JEHAN DE BEAUCE 3 361, LYCEE RABELAIS 1 530, LYCEE CLAUDE DE FRANCE , LYCEE EMILE DELATAILLE 3 376, LP LES CHARMILLES , LYCEE PASTEUR 1 495, LYCEE MARCEAU 1 052, LP JEANNETTE VERDIER 5 980, LYCEE EN FORET 4 906, LYCEE DUHAMEL DU MONCEAU , LYCEE DURZY , LYCEE DUHAMEL DU MONCEAU 7 906, LYCEE JEAN MONNET 1 064, LYCEE LEONARD DE VINCI 1 141, LP CHATEAU BLANC 7 540, LYCEE JEAN GUEHENNO , LYCEE JACQUES DE VAUCANSON 3 495, LYCEE LEOANRD DE VINCI 359, LP JEAN GUEHENNO , LYCEE JEAN GUEHENNO 3 061, LYCEE GEORGE SAND 3 530, ENSEMBLE PATRIMOINE REGION 1 400, LP MARECHAL LECLERC , LYCEE AMPERE VENDOME , LYCEE GRANDMONT , INTEGRATION ACTIF BIEN AMO CONSTRUCTION IFPM 2 218, LYCEE JEAN GIRAUDOUX 6 370, LYCEE AGRICOLE LE CHESNOY 823, LP FRANCOISE DOLTO 498, LYCEE JEHAN DE BEAUCE 291, LPA CHAMBRAY LES TOURS 117, EREA FRANCOIS TRUFFAUT 8 398, LP JEANNETTE VERDIER 554, LYCEE REMI BELLEAU 280, LYCEE REMI BELLEAU 418, LYCEE CHOISEUL , LYCEE VOLTAIRE 2 589, LYCEE PIERRE ET MARIE CURIE 2 392, LP VAUVERT , LP SONIA DELAUNAY 9 140, LYCEE EDOUARD VAILLANT 2 296, LPA DE CHAMBRAY , LYCEE JF PAULSEN , LYCEE JACQUES MONOD 709, LYCEE DESCARTES , LYCEE JEAN MONNET , LYCEE JEAN MONNET 502, LYCEE VOLTAIRE 7 393, LYCEE VOLTAIRE , LYCEE MAURICE GENEVOIX 4 496, LYCEE LALOUX 2 429, LYCEE CHOISEUL , LYCEE J. MONOD 1 715, LP G. BRZESKA 1 821, LP JEANNETTE VERDIER 1 711, LYCEE JACQUES MONOD 2 152, LP GAUDIER BRZESKA 841, LYCEE CHATEAUNEUF 748, LYCEE JEAN GIRAUDOUX , LYCEE VAUCANSON , LYCEE VAUCANSON , LYCEE JACQUES DE VAUCANSON 86, LP JOSEPH CUGNOT 435, LYCEE JEAN MONNET , LYCEE JEHAN DE BEAUCE 139, LP D'ARSONVAL 4 829, LYCEE CAMILLE CLAUDEL 58, LYCEE PIERRE EMILE MARTIN 385, LYCEE PIERRE EMILE MARTIN 638, LYCEE VAUCANSON 1 802, LYCEE VAUCANSON 1 727, LYCEE LEONARD DE VINCI 8 677, LYCEE ALAIN FOURNIER 3 827, LYCEE VAUCANSON 2 930, LYCEE MAURICE GENEVOIX 160, LYCEE JEAN ZAY 395, LYCEE VAUCANSON , LP D'ARSONVAL 3 672,

90 LP D'ARSONVAL 3 517, LYCEE HORTICOLE DE BLOIS 1 161, LYCEE GRANDMONT 4 738, LYCEE ROTROU DREUX- TRVX LINGERIE 3 644, LYCEE MARGUERITE DE NAVARRE , LP LES CHARMILLES 3 887, LP JEANNETTE VERDIER 759, LP MARECHAL LECLERC 70, LYCEE CLAUDE DE FRANCE , LP JEAN DE LA TAILLE 665, LYCEE A THIERRY - MO , LYCEE BENJAMIN FRANKLIN , LP MARTIN NADAUD 2 057, LYCEE AGRICOLE DE CHATEAUROUX 1 745, LYCEE G. BRZESKA 2 260, LP MARECHAL LECLERC 179, LYCEE JEAN LURCAT 5 582, LYCEE G. BRZESKA 2 928, LP MARECHAL LECLERC 1 658, LYCEEN G. BRZESKA 1 439, LP DE LA TAILLE 1 509, LYCEE AGRI MONTOIRE SUR LE LOIR 778, LP LES CHARMILLES 2 488, LYCEE PIERRE EMILE MARTIN , LP JEAN MERMOZ 693, LYCEE CHATEAUNEUF 2 114, LYCEE BENJAMIN FRANKLIN 7 602, LYCEE EN FORET , LYCEE VAUCANSON , LYCEE C CLAUDEL , LP BECQUEREL , LP ST AIGNAN 1 133, LP BECQUEREL 4 500, LP MARECHAL LECLERC , LYCEE HONORE DE BALZAC , LP VAUVERT 418, LYCEE GEORGE SAND , LYCEE GEORGE SAND , LYCEE HENRI BRISSON , LP CHATEAUNEUF 720, LP JEAN DE BERRY 1 317, LP CHATEAUNEUF 1 761, LP JEAN LURCAT 7 774, EREA ERIC TABARLY , LYCEE TOUVENT , LP BEAUNE BELLEGARDE 590, LYCEE PIERRE ET MARIE CURIE 1 637, LYCEE JEAN MONNET 6 158, LYCEE MAURICE VIOLLETTE 6 049, LYCEE MAURICE GENEVOIX , LYCEE JACQUES DE VAUCANSON , LYCEE EN FORET 3 097, LYCEE JEAN ZAY 920, LP JOSEPH CUGNOT 4 604, LYCEE VAUCANSON 687, LYCEE ALAIN FOURNIER 3 800, LYCEE JEAN ZAY 4 353, EREA ERIC TABARLY 612, EREA ERIC TABARLY 7 226, LP VAUVERT 2 520, LYCEE MARECHAL LECLERC 897, LP JEANNETTE VERDIER 2 744, LYCEE GEORGE SAND , C CLAUDEL , LPA AMBOISE 2 057, LP JOSEPH CUGNOT 2 597, LYCEE JEAN ZAY 8 128, LP JEANNETTE VERDIER 7 138, LP VICTOR LALOUX 1 686, LP MARTIN NADAUD 155, LYCEE DE VIGNY 7 690, LYCEE CHOISEUL , LYCEE CHOISEUL , LP D'ARSONVAL 7 145, LYCEE MARCEAU 3 282, LYCEE TRUFFAUT 770, LYCEE AMPERE 741, LYCEE GEORGES SAND 7 969, LYCEE DESCARTES 8 534, LYCEE JEAN MONNET 9 888, LYCEE AGRICOLE DE CAHTEAUROUX 1 410, LYCEE MARGUERITE DE NAVARRE , LYCEE JEAN GUEHENNO , LYCEE JEAN GIRAUDOUX , LYCEE JEANNETTE VERDIER 5 044, LP LES CHARMILLES 425, LP LES CHARMILLES 71, LP PHILIBERT DE L ORME 639, LP LES CHARMILLES 2 888, LYCEE AUGUSTIN THIERRY 3 576, LYCEE BEAUREGARD 758, LYCEE JEANNETTE VERDIER , LYCEE JEAN MONNET 969,

91 LYCEE JEAN MONNET 3 745, LYCEE E BRANLY 7 768, LYCEE BELLEGARDE 3 211, LYCEE PHILIBERT DESSAIGNES 6 888, LYCEE ROTROU 920, LYCEE ROTROU 1 196, LYCEE MONTOIRE 5 011, LYCEE JEAN LURCAT 4 564, CAMILLE CLAUDEL , LYCEE JEAN DE BERRY 5 382, LYCEE JEAN GUEHENNO 8 912, LYCEE MARGUERITE DE NAVARRE , LYCEE C CLAUDEL , LYCEE JEAN GUEHENNO , LYCEE JEAN GIRAUDOUX , LYCEE JEAN GIRAUDOUX , LYCEE EMILE DELATAILLE , EREA F TRUFFAUT 178, LYCEE VAUCANSON , EREA ERIC TABARLY , DIAG ACCESSIBILITE , DIAG ACCESSIBILITE , DIAG ACCESSIBILITE , LYCEE AUGUSTIN THIERRY 4 485, DIAG ACCESSIBILITE 4 636, LYCEE AGRICOLE DE TOUVENT 8 539, LYCEE J. DE VAUCANSON 1 674, EREA FRANCOIS TRUFFAUT 3 918, LYCEE JACQUES DE VAUCANSON 2 290, LYCEE AGRI DE MONTOIRE SUR LE LOIR 2 449, LYCEE EN FORET , LP CHATEAU BLANC , LYCEE JACQUES DE VAUCANSON 3 112, LYCEE CLAUDE DE FRANCE 4 544, LP CHATEAU BLANC , LYCEE BLAISE PASCAL 6 888, LYCEE CLAUDE DE FRANCE , LP JEAN LURCAT , PLUSIEURS ETABLISSEMENTS 925, LP GAUDIER BRZESKA 2 870, LYCEE GEORGE SAND , LYCEE VAUCANSON , LYCEE EN FORET , LYCEE POTHIER , LYCEE JEAN MONNET 9 626, LYCEE PAUL LOUIS COURIER , LYCEE VAUCANSON , LYCEE JACQUES COEUR , LYCEE FRANCOISE DOLTO , LYCEE BENJAMIN FRANKLIN , LYCEE VAUCANSON , LP BECQUEREL 5 556, LYCEE DESCARTES , LYCEE DESCARTES , LYCEE AUGUSTIN THIERRY 5 130, LYCEE ALAIN FOURNIER 2 631, LP VAUVERT 4 407, LYCEE AUGUSTIN THIERRY 2 093, LPA CHAMBRAY LES TOURS 1 148, LYCEE PAUL LOUIS COURIER 1 614, LYCEE VOLTAIRE 7 176, LP ANDRE AMPERE 6 017, LYCEE JEAN GIRAUDOUX 9 015, LYCEE JEAN GUEHENNO 4 241, LYCEE JEAN GIRAUDOUX 2 542, LYCEE JEAN GIRAUDOUX 3 909, LYCEE JEAN GIRAUDOUX 1 088, LYCEE JEAN GIRAUDOUX 3 372, LYCEE JEAN GIRAUDOUX 6 627, LYCEE JEAN GIRAUDOUX 1 383, LYCEE DE VINCI 1 243, LYCEE AGRICOLE DE CHATEAUROUX , LYCEE ROLLINAT 2 820, LYCEE AGRICOLE DE CHATEAUROUX 1 955, LYCEE NADAUD 1 524, LYCEE CLAUDE DE FRANCE , LYCEE CHOISEUL 8 521, LA CHATEAUROUX 2 990, EREA ERIC TABARLY , LYCEE PIERRE EMILE MARTIN 5 982, LP ST AIGNAN , LYCEE ROTROU , LYCEE MARCEAU 1 303, LYCEE MARECHAL LECLERC , LYCEE MARECHAL LECLERC , LYCEE JEAN MONNET , LYCEE CUGNOT 3 588, LPA AMBOISE , LYCEE BEAUREGARD 1 291, LYCEE JEAN GUEHENNO , LYCEE JEAN DE BERRY 2 139, LYCEE CLAUDE DE FRANCE , LPA MONTOIRE SUR LE LOIR 777,

92 LYCEE JEAN ZAY 2 441, LYCEE DU CHESNOY , LYCEE JEAN LURCAT 8 744, LP PAUL GAUGUIN 2 206, LYCEE VOLTAIRE , LYCEE VOLTAIRE , LYCEE MAURICE GENEVOIX 182, LYCEE POTHIER 52, LYCEE POTHIER , LP VAUVERT , LEGTA LE CHESNOY 2 395, LYCEE JEAN MONNET 1 004, LYCEE LEONARD DE VINCI 1 192, LYCEE JACQUES MONOD , LYCEE JEAN DE LA TAILLE 5 127, LYCEE EN FORET 2 284, LYCEE EN FORET , LYCEE MAURICE GENEVOIX 5 232, LP GAUDIER BRZESKA , LYCEE JACQUES MONOD 4 744, LYCEE GEORGES SAND , AUDITS ENERGETIQUE LYCEES DE LA REGION , LYCEE JEAN ZAY 1 777, LYCEE JEAN ZAY 1 256, LYCEE DUHAMEL DU MONCEAU , LEGTA LE CHESNOY 2 236, ELSA TRIOLET , LYCEE MAURICE GENEVOIX 1 130, LEGTA LE CHESNOY 1 600, LYCEE ROTROU 2 162, LYCEE MARCEAU 2 439, LYCEE B. FRANKLIN , LYCEE B. FRANKLIN , LYCEE B. FRANKLIN , LP CHATEAU BLANC , LP FRANCOISE DOLTO , LYCEE GAUDIER BRZESKA 6 697, LYCEE JEAN ZAY 3 421, LYCEE CAMILLE CLAUDEL , LYCEE LE CHESNOY 720, LYCEE LE CHESNOY 450, LE CHESNOY 540, LYCEE MONTOIRE 1 034, LYCEE GUSTAVE EIFFEL 7 607, LYCEE VAUVERT 3 541, LYCEE AGRICOLE DE CHATEAUROUX 5 013, LYCEE JACQUES COEUR 4 225, LP VAUVERT 3 616, LP VAUVERT 3 718, LP VAUVERT , LYCEE JACQUES COEUR , LYCEE FRANCOIS CLOUET 2 392, LYCEE CHOISEUL , LP FRANCOIS CLOUET , LP VAUVERT 3 753, LYCEE B. FRANKLIN , LYCEE BLAISE PASCAL 1 922, LYCEE PIERRE ET MARIE CURIE , EREA ERIC TABARLY 90, LYCEE JEAN DE BERRY 720, LYCEE ALAIN FOURNIER 720, LYCEE JEHAN DE BEAUCE , LP MAURICE VIOLLETTE 763, LYCEE EDOUARD VAILLANT , LYCEE DE NAVARRE , LYCEE BELLEAU , LYCEE BELLEAU , LYCEE GEORGE SAND , LYCEE GEORGE SAND , LYCEE BEAUREGARD , LYCEE AMPERE VENDOME , LYCEE MAURICE VIOLLETTE 6 338, LYCEE BELLEAU , LYCEE CUGNOT 4 283, LYCEE BELLEAU , LYCEE GEORGE SAND , LYCEE EDOUARD VAILLANT , LYCEE FRANCOISE DOLTO 5 804, LYCEE ALAIN FOURNIER 1 802, ENIVL DIAG CT SPS 5 094, LEGTA LE CHESNOY 7 490, LYCEE FRANCOISE DOLTO , LYCEE MARECHAL LECLERC 680, LYCEE MARGUERITE DE NAVARRE 4 045, LYCEE DESCARTES , LYCEE HONORE DE BALZAC 3 598, LYCEE GRANDMONT 5 657, LYCEE DURZY , LYCEE JACQUES MONOD 1 741, LYCEE JACQUES MONOD 8 578, LYCEE JACQUES MONOD 2 226, LYCEE BENJAMIN FRANKLIN 5 844, LP GAUDIER BRZESKA ,

93 LYCEE AGRICOLE LE CHESNOY , LYCEE MAURICE VIOLLETTE 932, LP MAURICE VIOLLETTE 741, LYCEE HONORE DE BALZAC , LYCEE PIERRE ET MARIE CURIE 95, EREA ERIC TABARLY 956, LYCEE CAMILLE CLAUDEL , LYCEE GEORGE SAND , LYCEE GEORGE SAND , LYCEE FRANCOISE DOLTO , LYCEE ROLLINAT 3 624, LP VAUVERT , LYCEE JACQUES COEUR 2 488, LP JEAN DE BERRY , LYCEE BLAISE PASCAL , LYCEE BLAISE PASCAL , LP CHATEAU BLANC , LP GAUDIER BRZESKA , LYCEE CAMILLE CLAUDEL 4 795, LYCEE CLAUDE DE FRANCE , LP SONIA DELAUNAY 3 714, LYCEE BLAISE PASCAL 2 012, LP VAUVERT 717, LP BEAUREGARD 2 368, LYCEE RONSARD , LYCEE CAMILLE CLAUDEL 1 602, LP MAURICE VIOLLETTE 6 499, LYCEE E TRIOLET- BAT EXTERNAT 1 602, LP ALBERT BAYET , LYCEE CHATEAUNEUF , LYCEE AMPERE VENDOME 847, LYCEE DESCARTES , LYCEE VOLTAIRE 57, EREA SIMONE VEIL 1, LPA CHAMBRAY LES TOURS , LYCEE CAMILLE CLAUDEL , LYCEE CAMILLE CLAUDEL 877, EPLEFPA BELLEGARDE , LP MARECHAL LECLERC 1 878, LYCEE AGRICOLE LE CHESNOY 16, LP JOSPEH CUGNOT 90, LPA CHAMBRAY 176, LYCEE AGRICOLE DE MONTOIRE SUR LOIR 513, LYCEE EDOUARD BRANLY 2 192, LYCEE GAUDIER BRZESKA , lLYCEE VAUCANSON 2 538, LYCEE EDOUARD BRANLY , LP PAUL GAUGUIN , LYCEE GUSTAVE EIFFEL 5 091, LYCEE AGRICOLE LA SAUSSAYE 4 419, LYCEE PIERRE EMILE MARTIN , LYCEE AGRICOLE D'AREINES 7 466, LYCEE VOLTAIRE 6 547, LYCEE VOLTAIRE , LYCEE GAUDIER BRZESKA , LYCEE FRANCOISE DOLTO , SITES DES BARRES 3 098, LP GAUDIER BRZESKA , LP FRANCOIS VILLON , LYCEE AGRICOLE DE FONDETTES 3 903, EREA TRUFFAUT 2 460, LYCEE JACQUES COEUR 3 887, LYCEE VOLTAIRE , LYCEE AMPERE VENDOME 450, LYCEE CAMILLE CLAUDEL , LP JEAN DE BERRY 1 883, LYCEE EN FORET 2 951, EREA FRANCOIS TRUFFAUT , LYCEE JEAN ZAY , LP CHATEAU BLANC , LYCEE CHARLES PEGUY 3 642, LYCEE FRANCOISE DOLTO , LYCEE CAMILLE CLAUDEL 9 800, LYCEE JEAN MONNET 1 560, LYCEE BENJAMIN FRANKLIN , LYCEE LEONARD DE VINCI 1 541, LYCEE JEAN ZAY 1 222, LYCEE JEAN MONOD 2 272, LYCEE MAURICE GENEVOIX 3 948, LYCEE GEORGE SAND , LYCEE GEORGE SAND 8 296, LYCEE GEORGE SAND , LYCEE REMI BELLEAU 1 634, LPA AMBOISE 9 189, LPA AMBOISE , LYCEE JEAN MONNET , LYCEE PIERRE EMILE MARTIN , LYCEE JEAN MOULIN , LP AMPERE 3 314, LP AMPERE 2 597, LP AMPERE 1 253, LP AMPERE 3 887, LYCEE BELLEAU 2 272,

94 LYCEE MAURICE GENEVOIX 1 734, LYCEE JEAN GUEHENNO 720, EREA ERIC TABARLY , LYCEE JEAN MERMOZ 1 384, LP AMPERE 5 771, LYCEE JEAN ZAY , LYCEE JEAN ZAY 7 458, LYCEE VOLTAIRE , LYCEE VOLTAIRE 7 982, LYCEE MAURICE GENEVOIX 4 605, LYCEE PIERRE EMILE MARTIN 5 054, LP JOSEPH CUGNOT 2 004, LP AMPERE , LYCEE VAUCANSON , LP AMPERE , LP HENRI BRISSON 8 539, LYCEE VAUCANSON , LYCEE ROTROU 720, LYCEE MARCEAU 900, LYCEE TRIOLET 270, LYCEE JEAN MONNET 4 377, LYCEE E.TRIOLET MAINTENANCE BATIMENT EXTERNAT , LYCEE PIERRE EMILE MARTIN 1 664, LYCEE BERNARD PALISSY 210, LYCEE AMPERE VENDOME , LYCEE HENRI BRISSON , EXTENTION ENIVL 3 803, LYCEE BELLEAU , LP MARECHAL LECLERC 1 465, LYCEE VOLTAIRE 2 860, LP JOSEPH CUGNOT 720, LYCEE DESCARTES , LYCEE JEAN MONNET , LYCEE DESCARTES 8 674, LYCEE BLAISE PASCAL 1 782, LP JEAN LURCAT 8 950, LYCEE JEAN ZAY 2 363, LP CHATEAU BLANC 6 882, LYCEE VOLTAIRE , LYCEE JEAN GIRAUDOUX 203, LP BEAUREGARD 7 907, LYCEE JEAN MONNET 1 782, LYCEE MAURICE GENEVOIX 7 953, LYCEE MAURICE GENEVOIX 8 224, LYCEE TRIOLET 941, LYCEE THIERRY 720, LYCEE JEAN MONNET , LYCEE CHARLES PEGUY , LYCEE RABELAIS , LYCEE POTHIER 6 141, LYCEE POTHIER 7 277, LYCEE HENRI BRISSON 2 507, LYCEE GEORGE SAND , LYCEE DESCARTES , LYCEE VAUCANSON , LP ALBERT BAYET , LYCEE GUSTAVE EIFFEL 776, LYCEE AUGUSTIN THIERRY 7 872, LYCEE RONSARD 1 913, LYCEE PE MARTIN 3 940, LYCEE DE VIGNY 2 870, LYCEE DE VIGNY 2 511, ENS DES LYCEES 852, LYCEE EDOUARD BRANLY 5 113, LYCEE DURZY 5 312, , LYCEE CLAUDE DE FRANCE 1 116, LYCEE CLAUDE DE FRANCE , LP AMPERE 1 771, LYCEE JEAN MONNET 5 334, LP GAUDIER BRZESKA 5 786, LYCEE AGRICOLE DE CHATEAUROUX , LYCEE CHARLES PEGUY , LYCEE EN FORET , LP JEAN LURCAT , LYCEE MAURICE GENEVOIX , LYCEE EDOUARD BRANLY 7 127, LP AGRICOLE DE BLOIS 2 750, LYCEE AGRI MONTOIRE 1 904, LYCEE GEORGE SAND , LYCEE JEAN DE BERRY 6 951, LYCEE HENRI BRISSON , LYCEE MAURICE VIOLLETTE 5 924, LYCEE CHOISEUL 290, LP BEAUREGARD 5 945, LYCEE CHARLES PEGUY , LYCEE CHOISEUL 3 798, LYCEE AGRICOLE DE MONTOIRE 1 831, LYCEE REMI BELLEAU 4 425, LYCEE HORTICOLE DE BLOIS , LYCEE VOLTAIRE 988, LP CHATEAU BLANC 2 392, LYCEE JEANNETTE VERDIER ,

95 LYCEE VOLTAIRE 956, LYCEE DE VIGNY , LYCEE BECQUEREL , LYCEE DE VIGNY , LYCEE LALOUX 300, LP CHAPTAL , LP DOLTO 240, LP DOLTO 1 456, LP JEAN DE BERRY 990, LP JEAN DE BERRY , LYCEE FRANCOISE DOLTO , LYCEE JACQUES MONOD 619, LP MARECHAL LECLERC 720, LYCEE JACQUES MONOD 270, LYCEE GAUDIER BRZESKA 5 886, LYCEE PHILIBERT DE L'ORME 3 076, LYCEE BERNARD PALISSY 214, ENSEMBLE DES LYCEES 2 398, LP JEAN DE BERRY 290, LYCEE AGRICOLE DE VAILLY SUR SAULDRE 6 095, LYCEE POTHIER , LYCEE PIERRE ET MARIE CURIE 1 498, LP JEAN D'ALEMBERT 5 504, LP JEAN DE BERRY 6 770, LYCEE BLAISE PASCAL 582, LP ALBERT BAYET , LYCEE GEORGE SAND 5 561, LYCEE BERNARD PALISSY , ENSEMBLE DES LYCEES 450, LYCEE A THIERRY , LP MARTIN NADAUD 938, LYCEE JEAN DE BERRY 2 529, LYCEE ANDRE AMPERE 5 986, LYCEE RABELAIS , LYCEE CHOISEUL , LYCEE JEAN DE LA TAILLE , LYCEE FRANCOIS VILLION 5 548, LYCEE CLAUDE DE FRANCE , LA MONTOIRE , LA LE CHESNOY , LYCEE JEAN ZAY 2 403, LP PAUL GAUGUIN 3 916, LYCEE POTHIER 3 887, LA LE CHESNOY , LA LE CHESNOY 4 934, LYCEE JEAN GUEHENNO 1 802, LP DE LA TAILLE 8 600, LYCEE BENJAMIN FRANKLIN 6 119, LYCEE MAURICE GENEVOIX 3 372, LYCEE AMPERE 2 125, ENSEMBLE DES LYCEES , LP AMPERE 2 930, LYCEE JACQUES MONOD , LYCEE MAURICE GENEVOIX 2 265, LYCEE VOLTAIRE 3 423, ENSEMBLES DES LYCEES 900, ENSEMBLES DES LYCEES 2 832, ENSEMBLES DES LYCEES 2 152, LYCEE CHATEAUNEUF , LYCEE BLAISE PASCAL 90, LP ALBERT BAYET 3 280, LYCEE JEAN LURCAT 819, LYCEE VOLTAIRE , LYCEE BERNARD PALISSY , LP VAUVERT 5 430, LYCEE JEAN MOULIN 943, LYCEE JEAN GIRAUDOUX , LYCEE AGRICOLE LE CHESNOY 1 435, LYCEE LOUIS PASTEUR 1 571, LP JEAN DE BERRY 4 443, LP VAUVERT 766, LYCEE JACQUES DE VAUCANSON 7 551, LA LE CHESNOY 90, LA LE CHESNOY 1 658, LYCEE DURZY , LPA BEAUNE 9 962, LP CHATEAU BLANC 6 802, LP GAUDIER BRZESKA , LYCEE BENJAMIN FRANKLIN 7 002, LYCEE DUHAMEL DU MONCEAU 1 853, LP JEAN DE LA TAILLE , LP JEANNETTE VERDIER 8 628, LYCEE AMPERE VENDOME , LA MONTOIRE SUR LE LOIR 720, LYCEE MARCEAU 159, LYCEE ROTROU 272, LPA CHAMBRAY LES TOURS 60, LPA D' AMBOISE 3 724, LYCEE JEAN GIRAUDOUX , LYCEE PIERRE ET MARIE CURIE 1 813, LP CHATEAU BLANC 1 076, EPLEFPA LE SUBDRAY , LP FRANCOISE DOLTO ,

96 LPA AMBOISE , ENSEMBLES DES LYCEES 5 965, EPLEFPA LE SUBDRAY , EREA ERIC TABARLY , LYCEE MARGUERITE DE NAVARRE 2 643, LYCEE EDOUARD VAILLANT 5 374, LP VICTOR LALOUX 2 302, LP JEAN DE LA TAILLE 3 847, LP VICTOR LALOUX 1 898, LYCEE BERNAR PALISSY , ENSEMBLES DES LYCEES , LYCEE E TRIOLET-MAINTENANCE BATIMENT EXTERNAT , LP MARECHAL LECLERC 475, LYCEE AGRICOLE LA SAUSSAYE 6 599, LYCEE CLAUDE DE FRANCE , LYCEE JEAN MONNET 5 823, EPLEFPA LE SUBDRAY , LYCEE JACQUES DE VAUCANSON 2 709, LYCEE CHOISEUL 761, LYCEES DOLTO ET PALISSY 1 052, LYCEE AGRICOLE LA SAUSSAYE , LYCEES VIOLLETTE ET PAULSEN , LYCEE PHILIBERT DE L'ORME 1 698, L.A. MONTOIRE SUR LE LOIR 141, LYCEE MONTOIRE SUR LE LOIR DEMI PENSION 1 652, LP JEAN LURCAT , LP JEAN LURCAT , LYCEE GEORGE SAND , LYCEE GEORGE SAND 3 660, LYCEE JEAN MONNET 1 154, LYCEE LALOUX 3 468, LYCEE VAUCANSON 8 192, LYCEE MAURICE GENEVOIX 9 933, LYCEE E TRIOLET - MAINTENANCE BAT EXTERNAT 7 517, LYCEE AGRI MONTOIRE - DEMIE PENSION 90, LYCEE VOLTAIRE 9 579, LYCEE JEANETTE VERDIER , LP VICTOR LALOUX 657, LYCEE JEANNETTE VERDIER 6 933, LYCEE VAUCANSON , LYCEE DESCARTES , LYCEE AGRICOLE LA SAUSSAYE , LYCEE MARCEAU 1 076, LYCEE JEAN FELIX PAULSEN 7 020, LEGTA LE CHESNOY , LYCEE BERNARD PALISSY , LYCEE EDOUARD VAILLANT 466, LYCEE JEAN GIRAUDOUX 1 654, LYCEE CHATEAUNEUF , LYCEE CLAUDE DE FRANCE , LYCEE LEONARD DE VINCI 538, LYCEE JEAN DE BERRY , LPA DE CHAMBRAY 9 574, LP VICTOR LALOUX 4 585, LYCEE JEAN GIRAUDOUX 1 794, LYCEE GRANDMONT , LYCEE HONORE DE BALZAC , LP ALBERT BAYET 1 283, LYCEE CHOISEUL 2 223, LYCEE AGRICOLE LA SAUSSAYE 2 647, LYCEE ALFRED DE VIGNY , LYCEE M DE NAVARRE , CAMILLE CLAUDEL - SALLE D EAU INTERNAT , LYCEE AGRI MONTOIRE- DEMIE PENSION , LP LALOUX 3 000, , LP LALOUX 3 000, LP ALBERT BAYET , LYCEE GRANDMONT , LYCEE DESCARTES , LYCEE JEAN ZAY , LYCEE BENJAMIN FRANKLIN 3 025, LYCEE JEAN GUEHENNO 513, LYCEE RONSARD 9 999, LYCEE JEANNETTE VERDIER 4 054, LYCEE JEANNETTE VERDIER , LYCEE J DE BEAUCE - SELF O CENTRE 1 614, LYCEE FRANCOISE DOLTO , LYCEE JEAN GUEHENNO 3, LPA AMBOISE , LYCEE CLAUDE DE FRANCE , LP JEANNETTE VERDIER , LYCEE VOLTAIRE 4 486, LYCEE MAURICE GENEVOIX 306, LYCEE GRANDMONT 1 566, LP CHATEAU BLANC , LP JEANNETTE VERDIER , LYCEE MAURICE GENEVOIX 467, LP JEANNETTE VERDIER , LYCEE PASTEUR 2 567, LYCEE VAUCANSON , LYCEE JEAN MONNET 2 239, LYCEE JEAN MONNET 2 239,

97 LYCEEJEAN MONNET 720, LYCEE HENRI BRISSON 7 953, LYCEE ROTROU DREUX 3 347, LYCEE PAILSEN , LYCEE JACQUES COEUR 897, LYCEE JACQUES COEUR , LYCEE HENRI BRISSON 717, LYCEE PIERRE EMILE MARTIN 1 573, LYCEE GRANDMONT , LYCEE DU CHER 2 870, LYCEE THIERRY 4 664, LP LECLERC 20, LYCEE EDOURAD BRANLY 1 648, RG COMPLEMENTAIRE - IMMOBILISATION INITIALE , EXTENSION IFPM ORLEANS - IMMO. INITIALE , LYCEE PIERRE EMILE MARTIN - IMMO INITIALE , L.P J. BERRY REHABILT SANITAIRE-IMMO INITIALE , LYCEE MARCEAU - IMMOBILISATION INITIALE , LYCEE HOTELIER DE BLOIS - IMMO INITIALE , LYCEE PE MARTIN - IMMO INITIALE , LYCEE MAURICE VIOLETTE - IMMO INITIALE , LYCEE ELSA TRIOLET-RESTRUCTURATION DEMI PENSION , LP JEAN LURCAT - REMPLACEMEMENT TOITURE PREAU 8 279, EXTENSION ECOLE INGENIEUR 3 827, EXTENSION ECOLE INGENIEUR , Sous-total nature , CHAUMONT-MAINTENANCE DU PATRIMOINE LOT , CHAUMONT-MAINTENANCE DU PATRIMOINE LOT , CHAUMONT-ANNONCE TRAVAUX DE MAINTENANCE 1 353, CHAUMONT-SPS DEVELOPPEMENT DU DOMAINE-PLANCHERS 1 913, CHAUMONT-RECONNAISSANCE VIDEO RESEAU EU 1 028, CHAUMONT-MOE MAINTENANCE PATRIMOINE , VELODROME DE BOURGES , CHAUMONT-RESEAUX DIVERS STATIONNEMENT , CHATEAU DE CHAUMONT DESINFECTION CUISINE 477, CHAUMONT-DVLPT DU DOMAINE-MISSION CT LOT , CHAUMONT-MAINTENANCE LOT 10 CHARPENTE , CHAUMONT-MAINTENANCE LOT 3-5 MENUISERIE SERRU , CHAUMONT-MAINTENANCE LOT 5 PEINTURE 8 313, CHAUMONT-MAINTENANCE LOT 4 CARRELAGE FAIENCE , CHAUMONT-LOT 9 MACONNERIE PIERRES DE TAILLE , CHAUMONT-TRVX DE MAINTENANCE-LOT 3 MENUISERIE SERRU , CHAUMONT SPOTS POUR ZONE ACCUEIL 3 395, CHAUMONT- MOE CONSOLIDATION DES COTEAUX 5 549, CIMAC REPRO JURY CONCOURS 784, INTEGR. ACTIF BIEN MISSION PROG GENERALE CIMAC 06/ , INTEGR ACTIF BIEN CIMAC CPLT MISSION PROG GENE. 2009/ , INTEGRATION ACTIF BIEN CIMAC FRAIS INSERTION AMO 65, INTEGRATION ACTIF BIEN CHAUMONT FRAIS INSERTION , INTEGRATION ACTIF BIEN CIMAC FRAIS INSERTION , CHAUMONT-DIAGNOSTIC PLOMB AMIANTE 8 132, CHAUMONT-RELEVES TOPOGRAPHIQUES PRES GOUALOUP 9 687, CHAUMONT-HONORAIRE CONSOLIDATION COTEAU NORD 3 946, CHAUMONT SPS LOT 3 AMENAGEMENT LOCAUX+DEPENDANCES 430, CHAUMONT - SPS PHASE CONCEPTION PASSERELLE GOUALOUP 430, CHAUMONT STRUCTURE ACCUEIL ET AUTRES CONSTRUCTION 430, CHAUMONT TRAVAUX PLOMBERIE , CHAUMONT -TRAVAUX MAINTENANCE PARC ELECTRICITE , CHAUMONT TRAVAUX MAINTENANCE ELECTRICITE LOT , CHAUMONT MOE AMENAGEMENT BAT ET DEPENDANCES LOT , CHAUMONT-MOE LOT 2 BAT. DEDIES A L'ACCUEIL+ADMINIST , CHAUMONT ILLUSTRATIONS AQUARELLE 3 376, CHAUMONT-MISSION SPS LOT 2 CONSOLIDATION COTEAU NOR 358, CHAUMONT-MISSION CT LOT 5 PASSERELLE+TRVX DE VRD 550, CHAUMONT-CONSOLIDATION DU COTEAU NORD 4 305, CHAUMONT- LOT 8 AMO REFECTION DE PLATELAGES DIVERS 2 756, CHAUMONT-LOT 7 AMO REFECT. RESEAUX+ RENFORC.SECU CO 448, CHAUMONT-MAINTENANCE LOT 8 EQUIPEMENTS DE CUISINES , CHAUMONT-MAINTENANCE DU PLANCHER+AGENCEMEMENT BO , CHAUMONT-MOE STRUCTURE ACCUEIL+AUTRES CONSTRUCTION , CHAUMONT-MAINTENANCE PLANCHER+BOUTIQUE LOT 1 MENUI , CHAUMONT-MOE REALISATION PASSERELLE ET VRD , CHAUMONT-TRAVAUX CHARPENTE-COUVERTURE , CHAUMONT MAINTENANCE LOT7 ELECTRICITE OP , CHAUMONT AMO SIGNALITIQUE , CHAUMONT SPS APT PRINCIER 430, CHAUMONT ETUDE DE SOL , CHAUMONT APPART PRINCIERS LOT1 CT 418, CHAUMONT SEPARATION MITOYENNETE PIGNON 1 784, CHAUMONT STRUCTURES ACCUEIL LOT 1 PHASE CONCEPTION 1 509, CHAUMONT-MAINTENANCE DES RESEAUX VRD 2 243, CHAUMONT-REMPLACEMENT DE SOLS SOUPLES 3 348, CHAUMONT-AJOUT DE PRISES DE COURANT 916, CHAUMONT-DEPOSE SOL PV ET PLANCHES DE BOIS 5 875, Sous-total nature , DL BIENS DE FAIBLE VALEUR , DL BATIMENTS PUBLICS , TRILUX 3823 RPX - PAVES DE DETECTION D'ECLAIRAGE , CETRIX RPV PAVES DE DETECTION D'ECLAIRGE , REGULATEUR CHAUFFAGE 3 138, ENERGIE- TRAVAUX ECLAIRAGE SANITAIRE , SECURITE/FOURNITURE ET POSE DETECTEUR 1 071, CHAUMONT TIRAGE DE PLAN 127,

98 LYCEE GRANDMONT , SECURITE - MISE EN SECURITE GARAGE A VELOS 670, FRAC-AMENAGEMENT DES RESERVES LOT 1 GRILLES COULISS , CHAUMONT - CONSOLIDATION COTEAUX NORD 358, CHAUMONT-DEPLACEMENT COMPTEUR D'EAU 3 737, FRAC-AMENAGEMENT DES RESERVES LOT 4 PLAFONNIERS 4 956, FRAC-AMENAGEMENT DES RESERVES LOT 6 CENTRALE DE CON 5 974, TRVX REGIE 2010-CREATION SALLE DE SCIENCES 2 645, TRVX REGIE 2010-CHGT CARTOUCHES ROBINETTERIE LAVABO INTERNAT 2 967, TRVX REGIE 2010-REMISE EN CONFORMITE ELECTRIQUE 6 138, TRVX REGIE 2010-POSE DE 8 VIDEOPROJECTEURS 2 921, TRVX REGIE 2010-ECHANGE BAES 8 103, TRVX REGIE 2010-REFECTION LOGEMENT DE FONCTION PROVISEUR , TRVX REGIE 2010-REFECTION CUISINE LOGEMENT DE LA PROVISEURE 3 272, TRVX REGIE 2010-ECLAIRAGE DU SELF , TRVX REGIE 2010-FUSION DE 2 SALLES EN 1 SALLE MULTIMEDIA 4 862, TRVX REGIE 2010-POSE DE 8 VIDEOPROJECTEURS 2 651, TRVX REGIE 2010-REFECTION LINGERIE 8 780, TRVX REGIE 2010-TRANSFORMATION LOGEMENT EN SALLE DE REUNION 7 336, TRVX REGIE 2010-REFECTION PLAFOND RESTAURANT SCOLAIRE 2 925, TRVX REGIE 2010-REFECTION PLAFOND CDI 2 930, TRVX REGIE 2010-ECHANGE BAES 7 947, TRVX REGIE 2010-REFECTION DU RESTAURANT D'APPLICATION , TRVS REGIE 2010-REFECTION PLAFOND SALLE C216 SUITE FUITE D'O 6 497, TRVX REGIE 2010-REFECTION RESTAURANT SCOLAIRE , TRVX REGIE 2011-RENOVATION SALLES DE BAIN LGTS DE FONCTION , POSE ET FOURNITURE PORTE SUITE A EFFRACTION 1 456, BAT 10/12 DOLET CABLAGE COMPLEME 3 432, AMENAGEMENT SALLES SERVEURS LENT , INSTALLATION CABLAGE SUPP.SERVEU 2 143, INSTALLATION CABLAGE SUPP.SERVEU 1 974, INSTALLATION CABLAGE SUPP.SERVEU , SITE DES BARRES - INSTALLATION RIDEAUX 9 041, LYCEE RONSARD - REPARATION CHAUFFAGE 8 461, LYCEE EN FORET-RENOVATION 1/2 PENSION 3 685, LYCEE JEAN MERMOZ - MISE A NIVEAU SALLE SCIENC 2 687, LYCEE JEAN MERMOZ - MISE A NIVEAU SALLE SCIENC 3 558, LYCEE J. MONOD-REMPLACEMENT PORTE COUPE FEU 2 168, ENSEMBLE DES LYCEES-DIAGNOSTIC MISE EN CONFORM 711, ENSEMBLE LYCEES-ETUDE PROG PRESTA MANAG. ENVIR 729, CREPS INSTAL AMENAGEMENT CUISINE + BAIN NORDIQUE DOUCHES , CREPS-BAIN NORDIQUE+INSTALLATION , Sous-total nature , DL FAIBLE VALEUR TECHNIQUE , DL MATERIEL CUISINES , DL MATERIELS TECHNOLOGIQUES , DL MACHINES OUTILS , DL MOBILIERS DE LABORATOIRE , DL AMENAGEMENT ESPACES VERTS 8 265, GENERATEUR D'ONDES DE CHOC-CREPS , LYCEE DESCARTES EQUIPEMENT 1ER ACPTE , LYCEE DESCARTES LOT 10 EQ CUISINE , LYCEE JEAN MERMOZ , Sous-total nature , DL FVAL AUTRE MATERIEL TECHNIQUE , DL MAT TECHNIQU , SONOMETRE - INTEGRATEUR 1 782, ALARME INTRUSION 8 303, DEFIBRILATEUR 653, CLIMATISATION CAR PODIUM 4 075, AUTRE - VIDEOPROJECTEUR 2 749, ENERGIE- ERC 41 - VIDEO PROJECT 1 919, CHARIOT DOSSIER RABATTABLE 226, CHARIOT PLATEFORME 157, THERMOMETRE INFRA ROUGE SONDE 334, PLAN DE TRAVAIL TOILETTES SAS PDT 2 542, SECURITE -EXTENSION DU SYSTEME S 9 372, CAR PODIUM - REMPLACEMENT SIEGE 1 963, HYGIENE - INTERVENTION SUR SANIB 641, UN BAT. ADM. DU CR , Sous-total nature ,76 FRECC SERVICE A THE "ROYAL WORCESTER" 650, FRECC PAIRE DE COUPES EN BRONZE ARGENTE 4 000, FRECC FAUTEUILS CRAPAUDS 2 500, FRECC TABLE A THE EN PLACAGE D'ACAJOU 750, FRECC SERVICE DE VERRES EN CRISTAL 1 600, FRECC SIEGE CONFIDENT TAPISSE 2 800, FRECC TABLE A ENCAS EPOQUE NAPOLEON III EN BAMBOUS ET LAQUE 950, FRECC GUERIDON A PLATEAU VIOLONE A CEINTURE EPOQUE NAPOLEON 700, FRECC MEDAILLON ROND "PORTRAIT D'HOMME A LA PERRUQUE" 188, FRECC MENAGERE 188 PIECES MODELE FILET COQUILLE 2 800, FRECC SURTOUT RECTANGULAIRE EN BRONZE ARGENTE 6 000, FRECC PAIRE DE CANDELABRES EN BRONZE ARGENTE 8 000, FRECC SERVICE A THE+CAFE EN METAL ARGENTE 780, FRECC PAIRE DE CHAISES BASSES EN ACAJOU 650, FRECC FUMEUSE A BOITE EN BOIS NOIRCI+NACRE STYLE NAPOLEON 3 650, FRECC 16 ASSIETTES SIGNEES HALLEY EN PORCELAINE DE PARIS 1 500, FRECC INDISCRET NAPOLEON III RECOUVERT DE VELOURS VERT 4 470, FRECC SALON NAPOLEON III : 1 CANAPE ET 2 FAUTEUILS 2 030, FRECC TABLEAU ANNE DE BRETAGNE 6 000, FRECC MIROIR AVEC CADRE 3 000, OEUVRES D'ART DL 4 000, LYCEE L. DE VINCI-RESTAUR. TABLEAUX OLIVIER DEBRE ,

99 TABLEAU SPEED PAINTE , FRECC TABLE A PIEDS TOURNES 200, FRECC LAMPE A PETROLE ELECTRIFIEE 70, FRECC PAIRE DE PHOTOPHORES 40, FRECC ALBUM CHATEAU CHAUMONT DU PRINCE AMEDEE DE BROGLIE 674, FRECC CARICATURE MAHARADJAH DE KAPURTHALA ET SES FILS 52, FRECC CARICATURE RANI DE KAPURTHALA 52, FRECC CARICATURE MARGUERITE DEVAL 43, FRECC PHOTOGRAPHIE MAHARADJAH SAYAJIRAO III DE BARODA 113, FRECC CARTE POSTALE VUE DU CHATELET D'ENTREE DU CHATEAU 148, FRECC OUVRAGE D'EMMANUEL DE BROGLIE "TOURVILLE" ( ) 48, FRECC ENSEMBLE DE 5 SUPPORTS A PHOTOGRAPHIE 270, Sous-total nature , DL FAIBLE VALEUR VEHICULES , DL VEHICULES MATERIEL DE TRANSPORT , BONUS ECOLOGIQUE 2 600, REMORQUE - EQUIPEMENT - EMOP , CR- ACHAT VEHICULE NEUF , RENAULT LAGUNA 2.0 DCI , ACHAT VEHICULE CR RENAULT LAGUNA , RENAULT GRAND SCENIC PRIVILEGE 5P 1.5 DCI , EQUIPEMENT DE SERVICE TECHNIQUE 5 284, FRAC-AMENAGEMENT DES RESERVES LOT 5 CHARIOT ELEVATE , ACHAT VEHICULE RENAULT FG , ACHAT VEHICULE - RENAULT MASTER , RENAULT CLIO 5P XV , RENAULT CLIO 5P XV , RENAULT CLIO 5P XV , RENAULT CLIO 5P XV , RENAULT CLIO 5P XV , RENAUD CLIO 5P XV , RENAULT CLIO 5P XV , RENAULT CLIO 5P XV , RENAULT CLIO 5P XV , RENAULT CLIO 5P XV , RENAULT CLIO 5P XV , Sous-total nature , DL FAIBLE VALEUR INFORMATIQUE , DL ORDINATEURS PORTABLES , DL INFORMATIQUE CABLAGES MATERIELS INTERACTIFS 9 982, DL ORDINATEURS LOGICIELS UNITES CENTRALES , Sous-total nature ,81 ACQUISITION SONDE RESEAU , PORT GIGABIT ETHERNET 2 978, CREPS MATERIEL INFORMATIQUE , ORDINATEUR 1 623, ECRANS PHILIPS 22" 169, UNITE CENTRALE LENOVO M58 466, UNITE CENTRALE LENOVO M58 466, ECRANS PHILIPS 22" 169, ECRANS PHILIPS 22" 169, ECRANS PHILIPS 22" 169, CLAVIER + SOURIS LOGITECH 72, DISQUE DUR INTERNE 225, MONITEUR PHILIPS 22" , MONITEUR PHILIPS 22" 2 222, MATERIEL ORDICENTRE , CESER- RENOUVELLEMENT PC (HORS E 1 865, CR -RENOUVELLEMENT ANNUEL DES PC , LENOVO M58 466, LENOVO M , PC + ECRAN 1 542, ORDINATEUR MAC BOOK 17'' 4 385, ACHAT APPAREILS PHOTOS - DGRH + 362, ORDINATEUR IMAC 27 POUCES CORE 2 538, COMMANDE GLOBALE VALIDAT.PORT , ACQUISITION SERVEUR PHYSIQUE 2 666, IPAD 2 WIFI - 3G 765, IMPRIMANTE PORTABLE POUR S.FREDON 226, CABLE HBA CARTE ETHE , GATEWAY - MAINTENANCE , DOC - SCANNER POUR REVUE DE PRES 2 169, CHAUMONT - MATERIELS INTERACTIFS , TERMINAUX CLIENTS LEGERS VIRTUAL , MAINTENANCE GATEWAY 120, REMPLACEMENT DES COMMUTATEURS KV 5 365, IMPRIMANTE HP 539, RENOUVELLEMENT ANNUEL PC PORTABL 1 573, TABLETTES I PAD 16 GO CESER 9 182, SPARE POUR LES TOSHIBA U , REMPLACEMENT DU COEUR DE RESEAU , ACQUISITION DE DISQUES DURS EXTE 336, RENOUVELLEMENT ANNUEL PC PORTABL , REMPLACEMENT DU COEUR DE RESEAU , ACTIVATION SUR LES 4 SWITCHES QL 4 506, SOLUTION MATERIEL DE SAUVEGARDE , SOLUTION MATERIEL DE SAUVEGARDE 6 211, ORDINATEUR PORTABLE LENOVO THINKPAD X121E 782, ORDINATEUR PORTABLE LENOVO THINKPAD X121E 782, PORTABLE LENOVO X121E 782, PORTABLE LENOVO THINKPAD X121E 782, Sous-total nature , DL FAIBLE VALEUR MOBILIER ,

100 2011DL MEUBLES AUDIOVISUELS , DL MATERIELS MOBILIERS SCOLAIRES , LYCEE JACQUES MONOD , LYCEE VOLTAIRE , LYCEE VOLTAIRE , LEGTA DU CHESNOY - SITE DES BARRES , LYCEE BERNARD PALISSY 2 120, LP JEANNETTE VERDIER 1 050, LYCEE BENJAMIN FRANKLIN 60, LP MARECHAL LECLERC , FAUTEUIL TILTO GASSO 3 535, SIEGE BUREAU HOLLY 201, BUREAU COMPACT RETOUR GAUCHE 257, CAISSON BUREAU 60 CM 153, CAISSON BUREAU 80 CM 166, MEUBLES SUR MESURE , TAPIS SCRAPMAT MARRON 131, TABLE MANAGER MERYS 301, ARMOIRE 133 X 100 F , ARMOIRE 101 X 100 F , TABLE INDIVIDUELLE 918, MODULE ESTENSION MERYS 131, PLATEAU D'ANGLE 207, CHAISES SYDNEY 1 039, TABLE 280x140 WENGE 740, ARMOIRE 101X100 F019 REF BC102M 493, MOBILIER DE BUREAU 1 092, TABLE PLIANTE 120x80 HETRE 156, TABLE PLIANTE 160X80 HETRE 196, BUREAU COMPACT METAL RETOUR DROIT HETRE 288, SIEGE SEATTLE ASSISE TISSU VERT 84, CHAISE PLIANTE NOIR 367, SIEGE OFFICE TISSU 353, SIEGE HOLLY REF , CHAISE CONFERENCE REF , BIBLIOTHEQUE EASY 470, FAUTEUIL RH LOGIC 1 562, TABLE PLIANTE HETRE 120X80 407, TABLE PLIANTE HETRE 120X80 320, CHAISES PLIABLES NOIR 324, BUREAU SYMETRIQUE 120X120X80 406, FAUTEUIL REVA VERT 250, BUREAU REGLABLE 1 712, CAISSON HAUTEUR BUREAU 80 CM 236, MATERIEL AUDIO VIDEO 797, ARMOIRE RIDEAUX GENERIC 295, SIEGE SOLEIO 2 VINYLE NOIR 824, SIEGE SOLEIO 2 TISSU NON FEU NOIR 520, TABLE RONDE REPLAY 130, CONFECTION DE RIDEAUX MME REBOUT 359, CONFECTION DOUBLES RIDEAUX MME REBOUT 84, TAPIS SHAGGY MME RIVET 149, BUREAU 140 CM METAL REPLAY 163, FAUTEUIL RH LOGIC 400 N , FAUTEUIL MIKADO 209, ARMOIRE MONOBLOC REF , ARMOIRE MONOBLOC EXCELLENCE REF , COLONNE HAUTE ALTYS 115, FAUTEUIL MIKADO 209, ARMOIRE MONOBLOC , TABLE PLATEAU HETRE 88, ELEMENT DE DEPART ARCHIVECO , ELEMENT DE DEPART ARCHIVECO , ELEMENT DE DEPART ARCHIVECO , TABLE RONDE REPLAY REF , ELEMENT DE DEPART ACCES REF , DEPART CROISILLON , ELEMENT DE DEPART ARCHIVCLASS , FAUTEUIL MIKADO , FAUTEUIL MIKADO N , PLATEAUX ISOREL 153, TABOURET OFFICE NOIR FG , FRAC-AMENAGEMENT DES RESERVES LOT 3 MEUBLES TIROIRS , FRAC-AMENAGEMENT DES RESERVES LOT 2 RAYONNAGES , ARMOIRE MONOBLOC EXCELLENCE 774, ARMOIRE RIDEAUX GENERIC 515, DEPART RAYONNAGE 313, SUIVANT RAYONNAGE 266, COLONNE MULTI CASE 166, ARMOIRE FORTE 1 PORTE 232L 1 021, SUPPORT CLAVIER DELUXE OFFICE 54, REPOSE BRAS ERGOREST - FIPHFP 154, Sous-total nature ,54 FOND COMMUN DE PLACEMENT A RISQUE-CPR CONV , FOND COMMUN PLACEMENT A RISQUE AEROFUND II-CPR , Sous-total nature , AVANCES , Sous-total nature ,41 Acquisitions mise à disposition COC - TRAVAUX RUE ROYALE EN 2007/2008-INSTALLATIONS GENERALE , COC - SWITCH ADMINSTRABLE 48 ET 24 PORTS , COC - ORDINATEUR MAC APPLE 7 677, COC - MEUBLE BAS PORTE COULISSANTE MERISIER AMBRE 1 258, COC - ENSEMBLE GRANDE TABLE MERISIER AMBRE+29 CHAISES VERTES ,

101 COC - ENSEMBLE 2 BUREAUX BLANCS 3 658, COC - VIDEO PROJECTEUR LUMENS SANYO XGO , COC - BORNE EVOLU MEDIO DEBOUT 4 736, COC - LOT MATERIEL SON ET LUMIERE , COC - VIDEO PROJECTEUR LUMENS SANYO XGA , COC - CAMESCOPIE DE POING 4 678, COC - LOGICIEL DE PAIES 3 972, COC - LECTEUR ENREGISTREUR NUM. CARTE COMPACTFLACH+ACCESSOIR 1 126, COC-ENSEMBLE LAVE VAISSELLE+REFRIGERATEUR+CUISINIERE VITROCE 1 560, COC - VIDEO PROJECTEUR LUMENS 1 998, COC - CARTE ORDINATEUR 1 791, COC - LOT DE 3 ONDULEURS , Sous-total nature ,13 COC SUB EQUIP RECUE DE LA REGION SOLDE CPTE 1382 AU 01/01/ , Sous-total nature ,00 Acquisitions à titre gratuit - Lycée George Sand - parcelles AB 256, AB 258 Non valorisé à ce jour transfert de propriété Lycée Dolto - parcelle BV 613, BV 614 Lycée Grandmont - parcelle DI 774, DI 775, DI 776, DI 765, DI 769, DI 764 Lycée Victor Laloux - parcelle DI 782, DI 784, DI 778, DI 779, DI 780, DI 772, DI 773 Lycée Jean Mermoz - parcelle BM 115 Lycée Vauvert - parcelle EV 7p Lycée Pierre Emile Martin - parcelle DK 269, DK 209, DK 207, DK 205, DK 206, DK210, DK 273, DK 208 (30%) Lycée Marguerite de Navarre - parcelle EX 356 Lycée Jacques Cœur - parcelle DK 197 Lycée Ampère - parcelle AN 337, bâtiments D, E, F, G, N sur parcelle AN 48 Lycée Ronsard - parcelle AH 337 Lycée Rabelais - parcelle BL 451 (40%), BL 452 ( 40%), BL 453 ( 40%) Lycée Edouard Vaillant - parcelle CX 358, CX 359, CX 361, CX 369, CX 370, CX 371 (45%), CX 360 (52%) Lycée Elsa Triolet - parcelle AI 210 Lycée Voltaire et Gauguin - parcelle EK 268 Lycée Jean Zay - parcell BS 276 TOTAL GENERAL ,42 99

102 Modalités de sortie IV ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE ENTREES et SORTIES R applicable aux régions par renvoi des articles L et L du CGCT ETAT DES SORTIES DES BIENS D IMMOBILISATIONS OPEREES PAR LA REGION Désignation du bien Valeur d acquisition (coût historique) Durée de l amort. Cumul des amort. antérieurs Valeur nette comptable au jour de la cession Prix de cession Plus ou moins values Cessions à titre onéreux CITROEN C5 HDI ZL , ,99 0, , ,00 CITROEN C5 HDI ZL , ,99 0, , ,00 CITROEN C5 HDI ZL , ,99 0, , ,00 CITROEN C5 HDI ZL , ,99 0, , ,00 CITROEN C3 HDI YD , ,90 0, , ,00 CITROEN C3 HDI YV , ,25 0, , ,00 CITROEN C5 HDI BVA 645 ZM , ,00 0, , ,00 PEUGEOT SCOOTER 9468 XA , ,43 0, , ,00 CITROEN C3 HDI YE , ,90 0, , ,00 CITROEN C3 HDI YE , ,90 0, , ,00 CITROEN C3 HDI YV , ,25 0, , ,00 CITROEN C3 HDI YV , ,25 0, , ,00 CITROEN C3 HDI YV , ,25 0, , ,00 CITROEN C3 HDI YV , ,25 0, , ,00 CITROEN C3 HDI YV , ,25 0, , ,00 CITROEN C3 HDI ZW , ,25 0, , ,00 CITROEN C3 HDI ZE , ,50 0, , ,00 CITROEN JUMPER 1717 XH , ,70 0, , ,00 IVECO Camion benne 6469 ZW , , , , ,00 RENAULT Trafic 6457 ZW ,00 0,00 Nacelle roulante PUpRight TL ZX , , , ,00 Boitier photographique Mamiya ZD 22.M 4 231, , , , ,96 dont batterie Mamiya ZD dont alimentation secteur Mamiya ZD Boitier photographique Mamiya ZD 22.M 4 231, , , , ,96 dont batterie Mamiya ZD dont alimentation secteur Mamiya ZD Objectif Mamiya 645 AF 35mm/ , ,21 846,32 350,00-496,32 Objectif Mamiya 645 AF 35mm/ , ,21 846,32 350,00-496,32 Objectif Mamiya 645 AF 80mm/ , ,21 846,32 150,00-696,32 Objectif Mamiya 645 AF 80mm/ , ,21 846,32 150,00-696,32 Objectif Mamiya 645 AF 120mm/4. Macro 1 410, ,21 846,32 550,00-296,32 Objectif Mamiya 645 AF 120mm/4. Macro 1 410, ,21 846,32 550,00-296,32 Objectif Mamiya 645 AF 150mm/ , ,21 846,32 400,00-446,32 Objectif Mamiya 645 AF 150mm/ , ,21 846,32 400,00-446,32 Objectif Mamiya 645 AF 210mm/ , ,21 846,32 400,00-446,32 Objectif Mamiya 645 AF 210mm/ , ,21 846,32 400,00-446,32 Objectif Mamiya 645 AF 45mm/ , ,59 658,37 700,00 41,63 Objectif Mamiya 645 AF 45mm/ , ,59 658,36 700,00 41,64 Sous-total , , , , ,15 Cessions à titre gratuit ECRAN 15 TFT / PE , ,37 0,00 0,00 0,00 ECRAN 15 TFT / PE , ,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / IM , ,08 0,00 0,00 0,00 100

103 Modalités de sortie Désignation du bien Valeur d acquisition (coût historique) Durée de l amort. Cumul des amort. antérieurs Valeur nette comptable au jour de la cession Prix de cession Plus ou moins values ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,28 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,00 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,00 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,35 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 101

104 Modalités de sortie Désignation du bien Valeur d acquisition (coût historique) Durée de l amort. Cumul des amort. antérieurs Valeur nette comptable au jour de la cession Prix de cession Plus ou moins values ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,35 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,78 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,50 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,50 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,50 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,50 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,50 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,50 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,50 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,35 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,50 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,50 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,50 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,50 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,50 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,50 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,50 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,44 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,09 38,27 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,09 38,27 0,00 0,00 102

105 Modalités de sortie Désignation du bien Valeur d acquisition (coût historique) Durée de l amort. Cumul des amort. antérieurs Valeur nette comptable au jour de la cession Prix de cession Plus ou moins values ECRAN 17 TFT / PE , ,09 38,27 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,09 38,27 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,09 38,27 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,50 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT / PE , ,66 0,00 0,00 0,00 ECRAN 17 TFT PE , ,44 0,00 0,00 0,00 IMPRIMANTE LASER / IM , ,71 0,00 0,00 0,00 IMPRIMANTE LASER / IM , ,88 0,00 0,00 0,00 IMPRIMANTE LASER / IM , ,48 0,00 0,00 0,00 IMPRIMANTE LASER / IM , ,48 0,00 0,00 0,00 IMPRIMANTE LASER / IM , ,48 0,00 0,00 0,00 IMPRIMANTE LASER / IM , ,48 0,00 0,00 0,00 IMPRIMANTE LASER / IM , ,65 0,00 0,00 0,00 IMPRIMANTE LASER / IM , ,48 0,00 0,00 0,00 IMPRIMANTE LASER / IM , ,48 0,00 0,00 0,00 IMPRIMANTE LASER / IM , ,85 0,00 0,00 0,00 PC HP DX2000 / UC , ,19 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,00 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 103

106 Modalités de sortie Désignation du bien Valeur d acquisition (coût historique) Durée de l amort. Cumul des amort. antérieurs Valeur nette comptable au jour de la cession Prix de cession Plus ou moins values PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,00 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,00 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,00 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 104

107 Modalités de sortie Désignation du bien Valeur d acquisition (coût historique) Durée de l amort. Cumul des amort. antérieurs Valeur nette comptable au jour de la cession Prix de cession Plus ou moins values PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC-1558 pour pièces 600, ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,00 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,00 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 105

108 Modalités de sortie Désignation du bien Valeur d acquisition (coût historique) Durée de l amort. Cumul des amort. antérieurs Valeur nette comptable au jour de la cession Prix de cession Plus ou moins values PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PC MAXDATA / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO , ,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO , ,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO , ,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO , ,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO , ,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO , ,56 0,00 0,00 0,00 106

109 Modalités de sortie Désignation du bien Valeur d acquisition (coût historique) Durée de l amort. Cumul des amort. antérieurs Valeur nette comptable au jour de la cession Prix de cession Plus ou moins values PORTABLE TOSHIBA / PO , ,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO , ,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO , ,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO , ,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO , ,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO , ,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO , ,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO , ,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO , ,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO , ,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO , ,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO , ,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO , ,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO , ,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO , ,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO , ,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO , ,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO , ,56 0,00 0,00 0,00 PORTABLE TOSHIBA / PO , ,56 0,00 0,00 0,00 SACNNER / PE , ,38 0,00 0,00 0,00 SCANNER / PE , ,32 0,00 0,00 0,00 Sous-total , ,59 191,35 0,00 0,00 Mises au rebut CITROEN C3 HDI ZT , , , , ,60 Divers Rupteurs v 9000 / PROV , ,32 0,00 0,00 0,00 Scanner A4 HP COMPAQ scanjet 6300C / PE , ,20 0,00 0,00 0,00 Appareil Photo 4 Mégas NIKON Coolpix 4500 / PE , ,00 0,00 0,00 0,00 Reseau divers Switch 4 UC / PA , ,78 0,00 0,00 0,00 Lecteur CD-DVD ROM DELL GDR-8082N / LOT , ,44 0,00 0,00 0,00 Moniteur TFT HP COMPAQ 17 pouces HP 1702 / PE , ,44 0,00 0,00 0,00 Moniteur HP COMPAQ 17 pouces HP 1702 / PE , ,44 0,00 0,00 0,00 Moniteur HP COMPAQ 17 pouces HP 1702 / PE , ,19 0,00 0,00 0,00 Moniteur TFT HP COMPAQ 17 pouces HP 1702 / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 Moniteur TFT HP COMPAQ 17 pouces HP 1702 / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 Moniteur TFT HP COMPAQ 17 pouces HP 1702 / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 Moniteur TFT HP COMPAQ 17 pouces HP 1702 / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 Moniteur TFT HP COMPAQ 17 pouces HP 1702 / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 Moniteur TFT HP COMPAQ 17 pouces HP 1702 / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 RAM Station DIVERS MARQUE DDR PC Mo / LOT , ,99 0,00 0,00 0,00 Graveur CD-DVD POLAROID BurnMAX4 / LOT , ,59 0,00 0,00 0,00 Moniteur TFT HP COMPAQ 17 pouces HP 1702 / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 Moniteur TFT HP COMPAQ 17 pouces HP 1702 / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 Moniteur TFT HP COMPAQ 17 pouces HP 1702 / PE , ,60 0,00 0,00 0,00 Walkman SONY MZ-NH700 / PE , ,89 0,00 0,00 0,00 Walkman SONY MZ-NH700 / PE , ,89 0,00 0,00 0,00 Clé USB CFDRIVE SQP 1 Go / lot , ,16 0,00 0,00 0,00 Micro-ordinateur Desktop MAXDATA Favorit-1 / UC , ,69 0,00 0,00 0,00 Pocket PC ASUS A620BT / PE , ,28 0,00 0,00 0,00 Micro-ordinateur Portable TOSHIBA Tecra A3 / PO , ,56 0,00 0,00 0,00 Reseau DLINK Adapt Bluetooth Dlink DBT-120 / LOT , ,29 0,00 0,00 0,00 107

110 Modalités de sortie Désignation du bien Valeur d acquisition (coût historique) Durée de l amort. Cumul des amort. antérieurs Valeur nette comptable au jour de la cession Prix de cession Plus ou moins values Micro-ordinateur Portable TOSHIBA Tecra A3X / po , ,56 0,00 0,00 0,00 Micro-ordinateur Desktop MAXDATA Favorit-2 / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 Micro-ordinateur Desktop MAXDATA Favorit-2 / UC , ,82 0,00 0,00 0,00 Batterie TOSHIBA PA3556U-3BRS / PE , ,76 0,00 0,00 0,00 PC Portable TOSHIBA Tecra A3X / PO , ,56 0,00 0,00 0,00 Reseau DLINK Adapt Bluetooth Dlink DBT-120 / LOT , ,58 0,00 0,00 0,00 Micro-ordinateur Desktop HP COMPAQ DC07600SFF / UC , ,00 212,64 0,00 0,00 Micro-ordinateur Portable TOSHIBA Sat-Pro A120 / PO , ,00 208,56 0,00 0,00 Imprimante Jet d'encre HP COMPAQ Officejet H470B / IM , ,00 122,25 0,00 0,00 Equipement connectique Station Accueil TOSHIBA Replicateur / PE , ,00 238,01 0,00 0,00 Station Accueil TOSHIBA Replicateur ports Port. R / PE , ,00 469,56 0,00 0,00 Sous-total , , , , ,60 Rétrocession à titre gratuit Ville de Tours Lycée Grandmont - parcelle DI 775, DI 776 Non valorisé à ce jour Ville de Tours Lycée Victor Laloux - parcelle DI 779, DI 780, DI 784 Ville de Chinon Lycée Rabelais parcelle BL 451, BL 452, BL 453 Ville de Vierzon Lycée Edouard Vaillant - trois allées d'accès Ville de Vierzon - parcelle DI 440 1,00 TOTAL GENERAL , , , , ,75 108

111 IV ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE ENTREES et SORTIES L applicable aux régions par renvoi de l article L et L du code de l urbanisme (1) Modalités d acquisition Acquisitions à titre onéreux.. Sans Acquisitions à titre gratuit.. Sans Mise à disposition.. Sans Affectation.. Sans Mises en concession ou affermage.. Sans Divers.. Sans TOTAL GENERAL ETAT DES ENTREES DES IMMOBILISATIONS Valeur d acquisition Cumul des (coût historique) amortissements Désignation du bien Durée de l amortissement Modalités de sortie Désignation du bien ETAT DES SORTIES DES IMMOBILISATIONS Valeur Valeur nette Cumul des d acquisition Durée de comptable au amort. (coût l amort. jour de la antérieurs historique) cession Prix de cession Plus ou moins values Cessions à titre onéreux.. Sans Cessions à titre gratuit.. Sans Mise à disposition.. Sans Affectation.. Sans Mises en concession ou affermage.. Sans Mise à la réforme.. Sans Divers.. Sans TOTAL GENERAL (1) En application du c) de l article L du code de l urbanisme, il convient de retracer dans cet état les acquisitions et les cessions réalisées pendant la durée de l exercice par le concessionnaire d aménagement. 109

112 IV ANNEXES - ELEMENTS DU BILAN ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA SECTION DE FONCTIONNEMENT ( R du CGCT applicable aux régions par renvoi de l article L et L services assujettis sans faire l objet d un budget distinct du budget général) Direction des infrastructures et transports DEPENSES MANDATS EMIS RECETTES TITRES EMIS (2) Libellé (2) Montant (2) Libellé (2) Montant 011 Charges à caractère général 70 Prod. des services, du domaine et ventes div. 012 Charges de personnel et frais assimilés 6248 Transports collectifs TVA 5.5% 6248 Transports collectifs TVA 19.6% , ,99 73 Impôts et taxes 74 Dotations et participations 65 Autres charges de gestion courante 75 Autres produits de gestion courante 66 Charges financières 76 Produits financiers 67 Charges exceptionnelles Produits exceptionnels TVA 5.5% Produits exceptionnels TVA 19,6% 68 Dotations aux provisions 78 Reprises sur provisions 014 Atténuations de produits 013 Atténuations de charges ,37 Total des dépenses réelles Total des recettes réelles 042 Opé. d ordre de transfert entre section 042 Opé. d ordre de transfert entre sections 043 Opé. d ordre à l intérieur de la sect. de fonct. 043 Opé. d ordre à l intérieur de la sect. de fonct. Total des dépenses d ordre Total des recettes d ordre TOTAL GENERAL ,76 TOTAL GENERAL ,37 (1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. (2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service ; Si la commune ou l établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires. 110

113 IV ANNEXES - ELEMENTS DU BILAN ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA SECTION D INVESTISSEMENT ( R du CGCT applicable aux régions par renvoi de l article L et L services assujettis sans faire l objet d un budget distinct du budget général) Direction des infrastructures et transports DEPENSES MANDATS EMIS RECETTES TITRES EMIS (2) Libellé (2) Montant (2) Libellé (2) Montant 10 Dotations, fonds divers et réserves 10 Dotations, fonds divers et réserves 13 Subventions d investissement 13 Subventions d investissement 16 Emprunts et dettes assimilées 16 Emprunts et dettes assimilées 20 Immobilisations incorporelles (hors opé.) 20 Immobilisations incorporelles 204 Subv. d équipements versées (hors opé) 204 Subventions d équipements versées 21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affect. (hors opé) 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours (hors opérations) 23 Immobilisations en cours 26 Particip. et créances rattachées à des particip. 26 Particip. et créances rattachées à des particip. 27 Autres immobilisations financières 27 Autres immobilisations financières Opérations d équipement n (1 ligne par opé.) Opé. c/ de tiers n (1 ligne par opé.) Opé. c/ de tiers n (1 ligne par opé.) Total des dépenses réelles Total des recettes réelles 040 Opérations d ordre transfert entre sections 040 Opérations d ordre transfert entre sections 041 Opérations patrimoniales 041 Opérations patrimoniales Total des dépenses d ordre Total des recettes d ordre TOTAL GENERAL DE DEPENSES Sans TOTAL GENERAL DE RECETTES Sans (1) Compléter par le nom du service assujetti à la T.V.A. ; (2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service ; 111

114 IV ANNEXES ENGAGEMENTS DONNES Année d encaissement Désignation du bénéficiaire de l emprunt garanti Organisme prêteur EMPRUNTS GARANTIS PAR LA REGION Durée TAUX en années FRV (1) Indexa tion Marge Taux (2) appliqu é % Emprunt garanti Annuité Dont : garanti au A l origine Au 1/1/N cours de Intérêt Capital l exercice Totaux généraux Totaux pour les emprunts contractés par des collectivités ou des EP (hors logement sociaux) néant Totaux pour les emprunts autres que ceux contractés par des collectivités ou des EP (hors logement sociaux) néant Totaux pour les emprunts néant Totaux pour les autres emprunts néant (1) Indiquer F pour le taux fixe, R pour taux révisable, V pour taux variable (2) En cas de taux variable ou révisable, le taux indiqué peut être suivi de la lette E en cas d'estimation Calcul du ratio de l article L du CGCT) Total des annuités garanties à échoir dans l exercice Annuité nette de la dette de l exercice Déduire : provisions pour garanties d emprunts Valeur Pour mémoire : R.R.F ,49 TOTAL , , ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL Exercice d origine Nature du bien ayant Montant de la Montant des redevances restant à courir * du contrat fait l'objet du contrat redevance (au N+1 N+2 N+3 N+4 N+5 31/12/2011) 2006 credit bail TER lot , , , , , , crédit bail TER lot , , , , , , crédit bail TER * prévisionnel au

115 IV - ANNEXES ENGAGEMENTS DONNES ENGAGEMENTS RECUS Libellé du contrat ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE (prévus à l article L ) Année de signature du contrat de PPP Organismes cocontractants Nature des prestations prévues par le contrat de PPP Montant total prévu au titre du contrat de PPP * Montant de la rémunération du cocontractant sur l'année 2011** Durée du contrat de PPP Date de fin du contrat de PPP Contrat de Performance Energétique 2010 Eifficentre (groupe Eiffage) conception, détermination des mesures d amélioration de l efficacité énergétique, la construction ou la ,57 15 ans 31/07/2025 * coût total TTC estimé au (euros constants valeur 2010) intégrant une assiette de financement prévisionnelle de ** montant de la rémunération TTC pour l'année 2011 (au titre des loyers L1 et L2 : en investissement : ,12 / en fonctionnement ,45 ) ETAT DES ENGAGEMENTS DONNES Année Nature de l engagement Organisme bénéficiaire Durée Périodicité Dette en capital Dette en capital Annuité versée d origine en années à l origine 1/1/N au cours de l exercice TOTAL 8017 Subventions à verser en Sans 8018 Autres engagements Sans Au profit d organismes Sans bli Au profit d organismes Sans i ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS Année Nature de l engagement Organisme bénéficiaire Durée Périodicité Créance en capital Créance en Annuité reçue capital d origine en années à l origine 1/1/N au cours de l exercice TOTAL 8027 Subventions reçues en Sans 8028 Autres engagements Sans A l exception de ceux reçus dsans Engagements reçus des Sans i 113

116 <IV ANNEXES ENGAGEMENTS DONNES LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS (article L applicable aux régions par renvoi de l article L du CGCT) Personnes de droit privé Nom des bénéficiaires Syndicats du Conseil Régional du Centre ORLEANS Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) ,17 Prestations en nature - Loyer - EDF/GDF - Gardiennage - Nettoyage - Frais de télécommunication Comité des Œuvres Sociales (COS) du personnel de la Région Centre ORLEANS ,00 Association Sportive du Conseil régional du Centre ORLEANS ,00 ECOPOLE ORLEANS 5 843,21 - Frais d affranchissement - Loyer - EDF/GDF - Gardiennage - Nettoyage - Subvention Ecopole - Salaire Personnes de droit public Paierie Régionale du Centre ORLEANS ,37 - Loyers - EDF/GDF - Gardiennage - Nettoyage - Location photocopieur - Entretien photocopieur - Frais de télécommunication 114

117 Personnes de droit Privé et Public Don informatique : Ecole Maternelle du Moulin INGRE Ecole Jacques Androuet Ducerceau ORLEANS Ecole Primaire LIGNY LE RIBAULT Association TERANGA ORLEANS Association Les Bouchonnes d amour AMILLY Ecole Maternelle du Châtelet ORLEANS Ecole Elémentaire de Sandillon SANDILLON Ecole Elémentaire des petits Castors SAINT LAURENT NOUANT Ecole Maternelle de la Chapelle St Mesmin LA CHAPELLE ST MESMIN Ecole Maternelle de la Chapelle St Mesmin LA CHAPELLE ST MESMIN Association I.T.E.P ST JEAN DE BRAYE Association Africamédias TOURS Association F.O.L. du Cher BOURGES Ecole Elémentaire d Ingrannes INGRANNES Association Chateauneuf Accueil CHATEAUNEUF SUR LOIRE Ecole Elémentaire de Guigneville GUIGNEVILLE 0 10 ensembles informatiques 0 6 ensembles informatiques, 4 portables et 1 imprimante 0 10 ensembles informatiques et 1 portable. 0 2 ensembles informatiques et 2 imprimantes. 0 1 ensemble informatique et 2 portables. 0 8 ensembles informatiques et 2 imprimantes 0 15 ensembles informatiques et 2 imprimantes 0 2 écrans informatiques. 0 4 ensembles informatiques 0 7 ensembles informatiques 0 8 ensembles informatiques 0 14 portables 0 4 ensembles informatiques et 2 portables 0 4 ensembles informatiques, 2 imprimantes et 2 portables 0 5 ensembles informatiques et 3 imprimantes 0 6 ensembles informatiques et 2 imprimantes 115

118 Association Mulot Blanc Interactif VITRY AUX LOGES Centre Culturel Informatique et Internet SAINT DENIS EN VAL Ecole Primaire Monstesquieu BOIGNY SUR BIONNE Ecole Maternelle Roger Secrétain ORLEANS Etude Plus Montargis MONTARGIS Association Sofia Solidarité ORLEANS Association GRAP CHECY Ecole du Bourgneuf SAINT DENIS EN VAL Association Etudes Plus Orléans ORLEANS Association Union Pétanque ORLEANS Ecole Primaire MAREAU AUX PRES Ecole Elémentaire les Petits Princes FARGES EN SEPTAINE Relais Orléanais 41 bis ORLEANS Association France Africaine BOURGES 0 8 ensembles informatiques et 4 imprimantes 0 15 ensembles informatiques 0 6 ensembles informatiques et 2 imprimantes 0 3 ensembles informatiques 0 10 ensembles informatiques et 1 imprimantes 0 15 ensembles informatiques et 5 imprimantes 0 10 ensembles informatiques 0 9 ensembles informatiques et 1 imprimante 0 10 ensembles informatiques 0 8 ensembles informatiques 0 2 ordinateurs portables 0 7 ensembles informatiques 0 8 ensembles informatiques 0 1 ensemble informatique et 1 imprimante 116

119 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé Associations : AFDI CENTRE , VOIX 3 240,00 AFDI CHER 1 403, PATTES ,00 AFDI TOURAINE AGRICULTEURS 3 750,00 5 SOMMETS 5 CONTINENTS 1 500,00 AFIJ ,00 A.P.U.I.S - ASS.POUR LA PROMOTION DES 1 000,00 AFOBAT 315,00 A.R.A.R.A.T DEVELOPPEMENT ,00 AFPA MONTLUCON 7 628,00 A.S.A.V.P.A ,00 AFPI CENTRE VAL DE LOIRE 3 427,00 A3P - POUR LA PROMOTION POLITIQUE ,00 AFPI POITOU 3 500,00 AAA - ASSOCIATION POUR L'AIDE 4 934,00 AFPPREC ,00 AAJB - AMICALE JEUNESSE BLESOISE ,00 AFRIQUE VERTE ,00 AAJB - CYCLISME ,00 AFT IFTIM FORMATION CONTINUE 449,00 AAJB - SECTION TENNIS ,00 AFT- IFTIM FORMATION CONTINUE 330,00 ABCD ANIMATION BOURGOGNE 3 500,00 AFT IFTIM LE TREMBLAY 1 591,00 ABSOLU LIVE 4 300,00 AFT-FC 3 523,00 ABYSS PLONGEE 639,00 AGAFOR-CENTRE NELSON MANDELA ,00 ACADEMIE DES SCIENCES ARTS 800,00 AGENCE DE DEVELOPPEMENT DU CHER ,00 ACADEMIE LYRIQUE DE VENDOME ,00 AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ,00 ACCORDEON CLUB MEHUN SUR YEVRE 1 220,00 AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE ,00 ACCV ,00 AGEVIE CONSEIL 7 875,00 ACESM - CENTRE EDUCATIFS 4 067,00 AGIR EN COEUR DE BRENNE 4 000,00 ACET ,00 AGIR ET VIVRE ENSEMBLE POUR COOPERER 1 071,00 ACFIDA 300,00 AGIR POUR LE SOURIRE 750,00 ACM FORMATION ,00 AIDE AUX FAMILLES A DOMICILE ,00 ACOUDEO 900,00 AIDES DELEGATION DEPARTEMENTALE ,00 ACRIA ,00 AIJAM MISSION LOCALE ,00 ACTION EMPLOI 5 000,00 AINEE ,00 ADA BLOIS BASKET ,00 AIR MODELE CHATEAUROUX 5 000,00 ADAC CHABRIS - ASSOCIATION ,00 AIR-CLUB BLOIS VENDOME 686,00 ADAPA BRIARE 6 250,00 ALADIN 1 000,00 ADAPA CANTON COURTENAY AIDE A DOMICILE ,00 ALCV - LOISIRS CULTURE EN VIENNE 7 833,00 ADASEA DE L INDRE ,00 ALERTE SAINT JEAN 9 268,00 ADASEA D'INDRE ET LOIRE ,00 ALERTE SPORTIVE DE FONDETTES 6 425,00 ADASEA DU CHER ,00 ALERTE SPORTIVE MONTLOUIS 1 500,00 ADASEA DU LOIRET ,00 ALLIANCE CANOE KAYAK VAL DE LOIRE 4 681,00 ADDAT - AIDE AU DEVELOPPEMENT DURABLE 3 750,00 ALLIANCE MUSICALE TRIGUERES 320,00 ADDEAR ,00 ALLIANCE NOGENTAISE 7 584,00 ADDICTOCENTRE 7 290,00 ALPEJ - ASSOCIATION LOCALE PROMOTION 6 400,00 ADEAR ,00 AMICALE BOULE REUILLOISE 1 200,00 ADEAR ,00 AMICALE CIRONNAISE 858,00 ADEAR ,00 AMICALE DE LUCE TENNIS 6 167,00 ADEARI ,00 AMICALE DES JEUNES DE ST DENIS DE JOUHET 1 500,00 ADIDFRA - DEVELOPPEMENT INTERÊTS DES ,00 AMICALE DES MARINS ET MARINS ANCIENS 1 000,00 ADIL ,00 AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE DROUE 1 000,00 ADIL ,00 AMICALE LAIQUE ST OUEN BASKET BALL 7 000,00 ADIL ,00 AMICALE MOTOCYCLISME DE CHINON 1 000,00 ADMR - ASSOCIATION LOCALE DES RIVES ,00 AMICALE MOTOR CLUB DU GIENNOIS 3 000,00 ADMR CHATEAUNEUF LIGNIER ,00 AMICALE SPORTIVE MUSICALE 1 000,00 ADMR DE LA CISSE ONZAIN 5 200,00 AMIDON ,00 ADMR DE LA VALLEE DE L'INDRE 8 870,00 AMIS DU BASKET DE AGGLOMERATION ,00 ADMR DU BLAISOIS ET ENVIRONS 5 300,00 AMITIES ABRAYSIENNES SANS FRONTIERES 744,00 ADMR DU HAUT VENDOMOIS ET GATINE ,00 AMITIES VAL DE LOIRE BIELORUSSIE 3 000,00 ADMR FEDERATION DEPARTEMENTALE ,00 AMO MER - TENNIS DE TABLE ,00 ADMR LA SOLOGNOTE ,00 ANACHRONIQUE 300,00 ADMR ST MARTIN D AUXIGNY ,00 ANERVEDEL ,00 ADMS ECOLE DENTAIRE FRANCAISE 5 900,00 ANFA CENTRE ,00 AEP DAUPHINS WIND 2 534,00 ANFH CENTRE 8 000,00 AERO CLUB DE LA VALLEE DE LA CREUSE 3 500,00 ANIM'A LIVRES ,00 AERO CLUB DE SOLOGNE 7 500,00 ANITEA 3 500,00 AERO CLUB DE TOURAINE ,00 ANNA ,00 AEROCLUB GATINAIS MODELISME 800,00 ANNABA ,00 AERODROME CLUB D'ISSOUDUN 5 000,00 AOCDTF - OUVRIERE COMPAGNONS DU DEVOIR 7 756,00 AESCO AIDE EQUIPEMENT SCOLAIRE ,00 APADVOR PROMOTION 7 500,00 AFADO 18 - AIDE FAMILIALE A DOMICILE ,00 APDSV - L'ATELIER A SPECTACLES 9 071,00 AFDAS - FONDS ASSURANCE FORMATION 4 000,00 APICULTURE EN GATINAIS 800, Prestation en nature

120 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé APICULTURE TOURANGELLE 805,00 ASSOCIATION COMPAGNIE OFF ,00 APPROCHE PAILLE ,00 ASSOCIATION CONSTRUIR'ECO ,00 APSAM - ASSOCIATION POUR LA PROMOTION 1 500,00 ASSOCIATION COURTELINE 8 725,00 APTH-PREVENTION TRANSPORT HYDROCARBURES 700,00 ASSOCIATION CULTURELLE 9 233,00 AQUA LIFE SAVING 847,00 ASSOCIATION CULTURELLE DU PECHEREAU 1 500,00 AQUATIC CLUB NAUTIQUE DE BOURGES 9 000,00 ASSOCIATION D 8 750,00 AQUITCOM 6 500,00 ASSOCIATION DE COMPETITION EQUESTRE 8 000,00 ARAGO BASKET CLUB DE ST JEAN DE BRAYE 5 625,00 ASSOCIATION DE CROTELLES AU FASO 1 520,00 ARASEA CENTRE ,00 ASSOCIATION DE DEVELOPPEMENT EMPLOI 9 033,00 ARC EN CIEL CENTRE SOCIAL ,00 ASSOCIATION DE GESTION DE LA MARPA ,00 ARC EN CIEL VOVEEN 5 000,00 ASSOCIATION DE GESTION DU CENTRE SOCIAL 8 600,00 ARCHITECTURAL HERITAGE SAFEGUARD ,00 ASSOCIATION DE GESTION SCOME 2 304,00 AREFI ,00 ASSOCIATION DE JUMELAGE DE CLOYES 3 200,00 ARFASSEC - CFA DES METIERS DU SPORT ,00 ASSOCIATION DE JUMELAGE D'OLIVET 1 200,00 ARGOS ,00 ASSOCIATION DE JUMELAGE JARGEAU 1 500,00 ARIANE ,00 ASSOCIATION DE JUMELAGES DE MAINVILLIERS 2 000,00 ARIPORC CENTRE ,00 ASSOCIATION DE LA MAISON DE LOIRE ,00 ARNSF / AD RESSORTISSANTE 3 800,00 ASSOCIATION DE LOISIRS 8 666,00 ARPEC TOURAINE ,00 ASSOCIATION DE PATRONAGE DE L'INSTITUTION ,00 ARS INDUSTRIALIS ,00 ASSOCIATION DE PROMOTION TEXTILE ,00 ART ET METIER 4 860,00 ASSOCIATION DE SOUTIEN MAISON D ARRET 3 841,00 ART MUSIQUE ET LOISIRS 1 220,00 ASSOCIATION DEFI ,00 ART THERAPIE NORD PDC 8 700,00 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE ,00 ARTBORETUM 2 375,00 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE 1 500,00 ARTISANS DU MONDE BOURGES 2 067,00 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE FRANCAISE ,00 ARTS MARTIAUX MONTLOUSIENS 5 575,00 ASSOCIATION DES AMIS DE DREUX KOUDOUGOU 2 161,00 ASCA ,00 ASSOCIATION DES AMIS DE LA FERTE VIDAME 5 000,00 ASDER 7 704,00 ASSOCIATION DES AMIS DE L'ABBAYE 7 000,00 ASEAB PARACHUTISME 7 720,00 ASSOCIATION DES AMIS DU BRASS BAND 3 500,00 ASEPT TOURAINE 6 250,00 ASSOCIATION DES AMIS DU CHATEAU ET ,00 ASFAS ATHLETISME 3 800,00 ASSOCIATION DES AMIS DU MOULIN 7 667,00 ASJ ATHLETISME LA CHAUSSEE ST VICTOR 4 000,00 ASSOCIATION DES AMIS DU VIEUX ,00 ASMAD ,00 ASSOCIATION DES ARTISTES DE LA VALLEE 500,00 ASPTT DE CHARTRES 4 000,00 ASSOCIATION DES AVEUGLES DU GIENNOIS 6 501,00 ASPTT ORLEANS ,00 ASSOCIATION DES BILLARDERS BLESOIS 3 720,00 ASS CLUB SPORTIF DREUX DE FOOTBALL 2 000,00 ASSOCIATION DES CINEMAS DU CENTRE ,00 ASSAD LES AIX D ANGILLON 3 267,00 ASSOCIATION DES ELEVES ET ANCIENS ELEVES 2 000,00 ASSEPH - ASSOCIATION ENTRAIDE ,00 ASSOCIATION DES ELEVEURS 1 242,00 ASSIAD 2 567,00 ASSOCIATION DES GRANDES ORGUES ,00 ASSIOCIATION TRIAGES ART ET LITTERATURE ,00 ASSOCIATION DES JUGES CONSULAIRES 1 500,00 ASSISTANTES MATERNELLES 8 500,00 ASSOCIATION DES MARCHES 1 000,00 ASSOC. DES INVENTEURS ET CREATEURS 1 000,00 ASSOCIATION DES MUTILES DE LA VOIX 1 000,00 ASSOCIATIO DEFENSE DU MILIEU NATUREL 2 274,00 ASSOCIATION DES NOUVELLES COURSES 1 500,00 ASSOCIATION ACCUEIL PAYSAN CENTRE ,00 ASSOCIATION DES PERSONNELS SCIENTIFIQUES ,00 ASSOCIATION ACTION 4 250,00 ASSOCIATION DES SAUVETEURS ET SECOURIS ,00 ASSOCIATION ADEFAC ,00 ASSOCIATION DES SPORTS NAUTIQUE 6 550,00 ASSOCIATION ADEIF VIDEO ,00 ASSOCIATION DES TRUFFICULTEURS 5 500,00 ASSOCIATION AMICALE PETITE REINE FENIOUX ,00 ASSOCIATION DES UTILISATEURS ,00 ASSOCIATION ATOUT BRENNE 5 159,00 ASSOCIATION D'INSERTION OBJECTIF ,00 ASSOCIATION BANDITS-MAGES ,00 ASSOCIATION DISTRICT DE L'INDRE ,00 ASSOCIATION BAOBAB 2 495,00 ASSOCIATION DIWAN - CENTRE 2 000,00 ASSOCIATION BD BOUM ,00 ASSOCIATION DONI DONI 2 394,00 ASSOCIATION BLANCOISE DE HORSE BALL 3 000,00 ASSOCIATION ECO-LOGIS DU BERRY ,00 ASSOCIATION BLOIS CLUB AVENIR CYCLISME ,00 ASSOCIATION ECURIE DE THYMERAIS ,00 ASSOCIATION BLOIS FOOTBALL ,00 ASSOCIATION EDUCATIVE SPORTIVE 1 500,00 ASSOCIATION CARREFOUR ANJOU TOURAINE 5 000,00 ASSOCIATION EGLANTINE VIERZON HAND BALL ,00 ASSOCIATION CAVE PRODUCTEURS GRANDS ,00 ASSOCIATION EL QANTARA ,00 ASSOCIATION CERCLE OLYMPIQUE DE TOURS 5 700,00 ASSOCIATION ELSE ,00 ASSOCIATION CHER INITIATIVE ,00 ASSOCIATION ENTRACTE-THEATRE MISSIONNE ,00 ASSOCIATION CHER VTT VELO PASSION 6 000,00 ASSOCIATION ESCALE ET HABITAT ,00 ASSOCIATION CHRYSALIDE 1 500,00 ASSOCIATION ETOILE SAINT AMANDOISE 2 289,00 ASSOCIATION CINE FIL ,00 ASSOCIATION ETOILE SPORTIVE ST PIERRE 3 000,00 ASSOCIATION CISPEO PETITE ENFANCE ,00 ASSOCIATION EUREKA 6 875,00 ASSOCIATION COMPAGNIE DU FAUX COL 3 000,00 ASSOCIATION EUROPEENNE 2 025, Prestation en nature

121 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé ASSOCIATION EVEIL D'OUZOUER/TREZEE 340,00 ASSOCIATION MUNICIPALE ST DENIS DE L'HOTEL 6 733,00 ASSOCIATION FAMILIALE RURALE DE LIGNAC 1 500,00 ASSOCIATION MUSIQUE ANGILLONAISE 950,00 ASSOCIATION FAMILLES RURALES 6 666,00 ASSOCIATION NATIONALE DE PREVENTION ,00 ASSOCIATION FAMILLES RURALES 1 240,00 ASSOCIATION NATIONALE DES PREPARATEURS 1 100,00 ASSOCIATION FESTHEA ,00 ASSOCIATION NATIONALE DES PTT ANCIENS 500,00 ASSOCIATION FETES HISTORIQUES ,00 ASSOCIATION NUIT ET JOUR 7 500,00 ASSOCIATION FOYER GENEVIEVE JOY ET HENRY 1 000,00 ASSOCIATION OUVRIERE DES COMPAGNONS ,00 ASSOCIATION FRANCAISE DU LOIRET ,00 ASSOCIATION PACTE 1 000,00 ASSOCIATION FRANCAISE POUR ENFANTS 800,00 ASSOCIATION PHARES AVEC JULIE ,00 ASSOCIATION GESTION ETUDES DU CERIC 420,00 ASSOCIATION PIROGUE ,00 ASSOCIATION GIEN TENNIS DE TABLE 7 567,00 ASSOCIATION PLEYADES ,00 ASSOCIATION GUIDES ET RENES PASSION 4 160,00 ASSOCIATION POINT COM 400,00 ASSOCIATION HABITANTS D'ORLEANS 400,00 ASSOCIATION POLY'VAL ,00 ASSOCIATION HAMSA 3 000,00 ASSOCIATION POUR LA PROMOTION ,00 ASSOCIATION HANDBALL CLUB DE GIEN ,00 ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DU SITE ,00 ASSOCIATION HEMISPHERE 2 500,00 ASSOCIATION POUR L'AMITIE A L'ARGONNE ,00 ASSOCIATION HUMANITAIRE TAWAKA 125,00 ASSOCIATION POUR L'ANIMATION ,00 ASSOCIATION INITIATIVES CULINAIRES 7 000,00 ASSOCIATION POUR L'ANIMATION ,00 ASSOCIATION INTERMEDIAIRE TOP SERVICES ,00 ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT 7 500,00 ASSOCIATION INTERPROFESSIONNEL PORC 3 320,00 ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT 5 781,00 ASSOCIATION JEUNESSE ACTIVE DROUAISE 9 550,00 ASSOCIATION POUR LE SOUVENIR DE MAILLE ,00 ASSOCIATION JOUE ATHLETIC CLUB 9 224,00 ASSOCIATION POUR L'ORGANISATION 4 342,00 ASSOCIATION JUMELAGE BLOIS 8 474,00 ASSOCIATION POUR QUE L'ESPRIT VIVE 4 600,00 ASSOCIATION KANG-HO G.E ,00 ASSOCIATION POUR UNE ECONOMIE SOLIDAIRE ,00 ASSOCIATION KARMA 6 525,00 ASSOCIATION PREF CARRE DES VILLE ,00 ASSOCIATION KYNAROU 5 000,00 ASSOCIATION PROMO APPRENTI POLYVALENT 3 910,00 ASSOCIATION LA BOURSE DES TRAVAUX ,00 ASSOCIATION PUZZLE ,00 ASSOCIATION LA CHRYSALIDE ,00 ASSOCIATION RACING LA RICHE TOURS 2 000,00 ASSOCIATION LA COMPAGNIE CLIN D'OEIL ,00 ASSOCIATION RAYONNEMENT ET EXPANSION ,00 ASSOCIATION LA FABRIQUE A THEATRE 6 400,00 ASSOCIATION REGIE MOME ,00 ASSOCIATION LA FAMILLE ,00 ASSOCIATION REGIONALE DES CEMEA ,00 ASSOCIATION LA LYRE CLIONNAISE 762,00 ASSOCIATION REGIONALE DES ELEVEURS 1 246,00 ASSOCIATION LA MAISON DES ECRITURES 4 200,00 ASSOCIATION REGIONALE DES INDUSTRIES ,00 ASSOCIATION LA MAZAGRAN 680,00 ASSOCIATION REGIONALE FILIERE VIN ,00 ASSOCIATION LA VOIX DU LEZARD 1 500,00 ASSOCIATION ROTARY INTERNATIONAL ,00 ASSOCIATION LAIT DE TOURAINE 8 100,00 ASSOCIATION RUN CAP SUD 7 332,00 ASSOCIATION L'ANACROUSE ECOLE 400,00 ASSOCIATION SALBRIS SPORTS KARTING 2 000,00 ASSOCIATION LE PETIT PAUSAILLEUR ,00 ASSOCIATION SECOURS CATHOLIQUE 6 500,00 ASSOCIATION LE PRINTEMPS DE BAUDRES 1 250,00 ASSOCIATION SESAME AUTISME CHER 272,00 ASSOCIATION LES AMIS DE L'ACADEMIE 2 800,00 ASSOCIATION SIERRA 5 250,00 ASSOCIATION LES AMIS DU COLOMBIER 1 300,00 ASSOCIATION SOLIDARITE ET DEVELOPPEMENT 3 500,00 ASSOCIATION LES ATELIERS DE JEHANNE 0,00 ASSOCIATION SOLOGNE NATURE ,00 ASSOCIATION LES DRAGONS DE NOAILLES 130,00 ASSOCIATION SPECTACLE SPORT ORGANISATION ,00 ASSOCIATION LES FOULEES DE CHATEAUROUX 3 500,00 ASSOCIATION SPORTING CLUB CHAMBOURGEOIS 559,00 ASSOCIATION LES FOUS DE BASSAN ,00 ASSOCIATION SPORTIVE 7 375,00 ASSOCIATION LES MINUITS 9 542,00 ASSOCIATION SPORTIVE 3 500,00 ASSOCIATION LES MOISSONS DE MONTHONDON 800,00 ASSOCIATION SPORTIVE ATHLETIQUE 750,00 ASSOCIATION LES PALISSONS 5 250,00 ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE CLUB ,00 ASSOCIATION LES PETITS DROLES 8 400,00 ASSOCIATION SPORTIVE COLLEGE JEAN ROSTAND 800,00 ASSOCIATION LES P'TITS SOULIERS 7 425,00 ASSOCIATION SPORTIVE DE LA JEUNESSE ,00 ASSOCIATION LES TERRITOIRES DE L'ART 5 000,00 ASSOCIATION SPORTIVE DU RIPAULT 500,00 ASSOCIATION LES VOYAGES INTERIEURS 3 500,00 ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE 2 563,00 ASSOCIATION LOCALE ADMR 8 067,00 ASSOCIATION SPORTIVE FLEURY ATHLETISME ,00 ASSOCIATION LOCALE ADMR PERCHE 9 400,00 ASSOCIATION SPORTIVE LES TAMARIS 1 500,00 ASSOCIATION LOIRE DESIR CANOE KAYAK 3 560,00 ASSOCIATION SPORTIVE SAVONNIERES 468,00 ASSOCIATION LOUIS-JOSEPH SOULAS 1 500,00 ASSOCIATION ST AVERTIN SPORTS ,00 ASSOCIATION LYRE AMICALE DE SELOMMES 970,00 ASSOCIATION STEEL VAL'HEY COUNTRY 3 866,00 ASSOCIATION LYRE DE BAUGY 250,00 ASSOCIATION TECHNIQUE EDUCATION CULTURE ,00 ASSOCIATION MAISON DE L' EMPLOI 7 730,00 ASSOCIATION TENNIS GRAND TOURS 6 533,00 ASSOCIATION MASSANGA MALI 5 108,00 ASSOCIATION TENNIS LIGERIEN 5 575,00 ASSOCIATION MODE D'EMPLO 9 650,00 ASSOCIATION TENUE DE SOIREE 4 000,00 ASSOCIATION MONNAIE BASKET CLUB 5 575,00 ASSOCIATION TEREBENTHINE 300,00 ASSOCIATION MOTO CLUB DE BROU ,00 ASSOCIATION TEXTES ET REVES ,00 ASSOCIATION MULTIMEDIA SOLOGNE ,00 ASSOCIATION THEATRE EN PIECES 3 900, Prestation en nature

122 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé ASSOCIATION THEATRE EXOBUS EVATION 1 260,00 BOURGES ARTS CHINOIS INTERNES 4 000,00 ASSOCIATION THIZOPE 3 500,00 BOURGES DIX HUIT ,00 ASSOCIATION TOUS EN SCENE ,00 BOURGES GOLF CLUB 3 233,00 ASSOCIATION TRI SAINT AMAND DUN ,00 BOURGES HANDBALL 4 500,00 ASSOCIATION TRIMOURTHI 2 500,00 BOURGES TAEKWONDO DOJANG 1 800,00 ASSOCIATION TUNISIENNE DU DROUAIS 500,00 BOURGES TRIATHLON 639,00 ASSOCIATION UN PAVE A TOURS 9 000,00 BOURGES XV 8 839,00 ASSOCIATION VAL D'AUBOIS HANDBALL ,00 BOUTIQUE DE GESTION D'ORLEANS ,00 ASSOCIATION VOL A VOILE LEONARD DE VINCE 2 400,00 BOXING CLUB DE LA RICHE 2 806,00 ASSOCIATION VOX POPULI 9 766,00 BOXING CLUB DE TOURS NORD 4 167,00 ASSOCIATION WPSA 5 000,00 BOXING CLUB ISSOLDUNOIS 1 500,00 ASSOCIATION ZIRLIB ,00 BROUILLONS DE LECTURE 2 800,00 ASSOCIATIONSPORTIVE GIEN JUDO 500,00 BULLE BERRY 5 390,00 ASTECH ,00 BUREAU INFORMATION JEUNESSE ,00 ASTI-ORLEANS 2 000,00 BUREAU INFORMATION JEUNESSE LOIR & CHER ,00 ASTROLABE 2 000,00 C KOI CE CIRK 7 500,00 ATAME - AMIS DU TENNIS AGGLOMERATION 6 666,00 C. LOY ,00 ATELIER MUSICAL DE TOURAINE 7 273,00 C2S SERVICES REGIE INTER-QUARTIER 6 426,00 ATELIER VIVANT - MAISON BOTANIQUE ,00 CADASE 5 600,00 ATHLETIC CLUB AMBOISE NAZELLE BASKET 1 500,00 CAIMAN ,00 ATOUTCORDE 8 200,00 CALIPAS INTERNATIONAL 600,00 AUBE SPORTIVE D'ESVRES SUR INDRE 1 500,00 CANOE KAYAK CLUB AMBOISE LOIRE ADVENTURE 6 100,00 AURACHROME 8 100,00 CANOE KAYAK CLUB DE BONNEVAL 8 000,00 AUTOUR DE L'ORGUE 200,00 CANOE KAYAK CLUB DE TOURS 1 713,00 AUTREMENT AUTRES MOTS 1 500,00 CANOE KAYAK CLUB ORLEANS ,00 AVENIR BASKET CHARTRES ,00 CAP SUR LA BRENNE ,00 AVENIR DE LA RICHE GYMNASTIQUE 5 000,00 CASTEL RENAUDAIS INSERTION ,00 AVENIR SPORTIF JOCONDIEN ,00 CCFD COMITE CATHOLIQUE CONTRE LA FAIM 7 000,00 AVIRON CLUB DE BOURGES ,00 CDOS 28 - COMITE DEPARTEMENTAL ET SPORTIF ,00 AVIRON GIENNOIS 621,00 CDOS 41 - COMITE DEPARTEMENTAL OLYMPIQUE ,00 BABEL SUR LOIRE 1 499,00 CDS UNIVERSITAIRE 5 000,00 BADMINTON CLUB DE BOURGES 2 500,00 CEFAC PARIS 4 200,00 BADMINTON CLUB LES BORDES 1 462,00 CEMAFORRE 9 000,00 BADMINTON PASSION MAINVILLIERS 2 000,00 CENT SOLEILS ,00 BALLE ROUGE ,00 CENTRE - ADAPIC ,00 BALLOONING ADVENTURES 1 500,00 CENTRE CULTUREL BLESOIS ,00 BANDIA MONNET 4 897,00 CENTRE CULTUREL CINEMA LE BALZAC 5 250,00 BANQUE ALIMENTAIRE DU CHER ,00 CENTRE CULTUREL DE LOISIRS 7 933,00 BANQUE ALIMENTAIRE DU LOIRET 3 925,00 CENTRE CULTUREL ET ANIMATION L'AUBRIERE 3 250,00 BAREFOOT PASSION 1 500,00 CENTRE DE CREATION CERAMIQUE DE LA BORNE ,00 BAROQUE PRODUCTION ,00 CENTRE DE RESSOURCES ET 600,00 BASE DE PLEIN AIR DU BLANC ,00 CENTRE D'INFORMATION SUR LES DROITS 5 965,00 BASKET ELITE ,00 CENTRE FORMATION EQUESTRE LA GRENADIERE 1 200,00 BATTERIE FANFARE ECHO DE LA FORET 280,00 CENTRE INITIATIVE RESEAU 8 923,00 BATTERIE FANFARE INTERCOMMUNAL 430,00 CENTRE INTERNATIONAL MELODIE FRANCAISE 8 000,00 BELLEVILLE-ENTRAIDE DU BASSIN D'EMPLOI ,00 CENTRE RESEAU ECONOMIE SOLIDAIRE ,00 BENIN AMITIE PARTAGE 1 080,00 CENTRE SOCIAL CAMILLE CLAUDEL ,00 BERRY SPORTS ORGANISATION 7 000,00 CEPROC-CTRE FORMATION 5 898,00 BETON PRODUCTION ,00 CERCIL-CENTRE D'ETUDE RECHERCHE CAMPS ,00 BIBLIOTHEQUE PEDAGOGIQUE DE MONTARGIS 5 153,00 CERCLE DE L'EPEE DE CHATEAUROUX 1 600,00 BICROSS CLUB CHAPELLOIS 4 000,00 CERCLE DES PEINTRES DU GRENIER A SEL 500,00 BICROSS CLUB JOCONDIEN 4 000,00 CERCLE D'ESCRIME ORLEANAIS ,00 BILLARD CLUB JOCONDIEN 2 500,00 CERCLE D'HISTOIRE ET ARCHEOLOGIE 9 466,00 BIO BERRY ,00 CERCLE JEAN MACE BOURGE BASKET CJMB ,00 BIO SOLIDAIRE - LES JARDINS DE COCAGNE ,00 CERCLE JEAN MACE TENNIS DE TABLE 8 333,00 BIOTECHNOCENTRE 5 189,00 CERCLE JULES FERRY - SECTION BASKET BALL 5 866,00 BI-P ,00 CERCLE JULES FERRY - SECTION HANDBALL ,00 BLERE VAL DE CHER HANDBALL 5 000,00 CERCLE JULES FERRY - SECTION NATATION 6 375,00 BLOIS PING 41 - TENNIS DE TABLE ,00 CERCLE JULES FERRY - SECTION TIR 1 000,00 BLOUSES NOTES 1 500,00 CERCLE LAIQUE DE DREUX ET REGION ,00 BOBINE THEATRE 1 500,00 CERCLE NAUTIQUE MEHUNOIS ,00 BODY ATHLETE CLUB ,00 CEST TOURS SECTION BADMINTON ,00 BONNEVAL AVIRON DU LOIR 1 369,00 CETA - CTRE ETUDE TECH 4 207,00 BOU SAINT DENIS DE L'HOTEL CYCLISME ,00 CFA INTER UNIVERSITAIRE REGION CENTRE , Prestation en nature

123 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé CGAD37 - SECTION ARTISANALES 3 000,00 COLLECTIF ASSOCIATIF DE 5 125,00 CHAMBRAY TOURAINE HANDBALL ,00 COMITE AIDE AUX DETENUS 5 667,00 CHAMBRE REGIONALE 800,00 COMITE CANTONAL SOLIDARITE ROUMANIE 1 450,00 CHARTRES A.S.T.T ,00 COMITE COORDINATION CGT REGION CENTRE ,00 CHARTRES METROPOLE NATATION ,00 COMITE D'ANIMATION DU QUARTIER DE L'ALOUETTE ,00 CHATEAUDUN VOLLEY BALL 3 225,00 COMITE DE JUMELAGE 2 000,00 CHATEAUX DE LA LOIRE VALLEE DES ROIS 9 584,00 COMITE DE JUMELAGE 3 983,00 CHEPTEL ALEIKOUM ,00 COMITE DE JUMELAGE 3 250,00 CHEVAUX DE TRAITS EN TOURAINE 800,00 COMITE DE JUMELAGE AUBIGNY VLOTHO 750,00 CHIENS DE TRAINEAU DE L'INDRE EN BERRY 4 000,00 COMITE DE JUMELAGE BANE COMCOM 9 082,00 CHORALE EX ARTE 1 500,00 COMITE DE JUMELAGE BARLEBEN 2 373,00 CHRIST ROI NOTRE DAME DES AILES 3 800,00 COMITE DE JUMELAGE D'ARTANNES/INDRE 1 000,00 CIDFF 37 - CENTRE D'INFORMATION ,00 COMITE DE JUMELAGE DE CEPOY 5 000,00 CIDFF MONTARGIS - CENTRE 9 500,00 COMITE DE JUMELAGE DE CHINON 685,00 CIDFF ORLEANS PITHIVIERS ,00 COMITE DE JUMELAGE DE CHOUZE / LOIRE 3 000,00 CIE D'ARC VAL DE LOIRE 4 000,00 COMITE DE JUMELAGE DE GATINE 1 500,00 CIE POST RETROGUARDIA PACO DECINA ,00 COMITE DE JUMELAGE DE LA VILLE 3 691,00 CIIRPO ,00 COMITE DE JUMELAGE DE MONTBAZON 2 065,00 CIMADE OUEST ORLEANS 3 000,00 COMITE DE JUMELAGE DE SAINT PATRICE 1 750,00 CINE CLAP 5 081,00 COMITE DE JUMELAGE DE SEMOY 5 394,00 CINE MUNDI 1 500,00 COMITE DE JUMELAGE DE ST AVERTIN 1 400,00 CINEMA VIDEO DU CANTON DE ST AIGNAN 0,00 COMITE DE JUMELAGE DE ST DENIS EN VAL 4 000,00 CINEPLUS 2 000,00 COMITE DE JUMELAGE DE VOUVRAY 2 000,00 CINQUANTENAIRE ESCADRON 43/3 400,00 COMITE DE JUMELAGE D'ESVRES SUR INDRE 2 800,00 CIRQUE THEATRE - A.C.T ,00 COMITE DE JUMELAGE DU CANTON 2 949,00 CIVAM DE VALENCAY ET DU PAYS DE BAZELLE ,00 COMITE DE JUMELAGE LA CROIX EN TOURAINE 4 500,00 CLAAC ,00 COMITE DE JUMELAGE NOIZAY / WAULSORT 1 000,00 CLEMONTOISE ANIMATION INITIATIVE 5 000,00 COMITE DE JUMELAGE VILLEDOMER / 525,00 CLERY SON HISTOIRE EN LUMIERE 7 308,00 COMITE DE L'INDRE DE NATATION ,00 CLSH LES PETITES CANAILLES 7 800,00 COMITE DE L'INDRE DE NATATION HANDBALL ,00 CLT ORLEANS - HOCKEY SUR GAZON 5 800,00 COMITE DE L'INDRE DE TENNIS DE TABLE 7 533,00 CLTO BADMINTON ORLEANS ,00 COMITE DE PROMOTION DU FROMAGE ,00 CLTO HOCKEY SUR GAZON 800,00 COMITE DE SAINT-BLAISE 900,00 CLUB ALPIN FRANCAIS D'ORLEANS 4 000,00 COMITE DE TENNIS DE TABLE ,00 CLUB AMICAL MONTRICHARDAIS 1 000,00 COMITE D'ENTENTE DES ASSOCIATIONS 200,00 CLUB ATHLETIQUE OUZOUER ,00 COMITE DEP DE TIR DE L'INDRE 5 516,00 CLUB ATHLETIQUE SAINT-LAURENT-NOUAN 9 366,00 COMITE DEP D'EDUCATION PHYSIQUE ,00 CLUB ATHLETIQUE VIERZONNAIS 9 423,00 COMITE DEPARTEMANTAL DE VOILE 3 837,00 CLUB CROISIERE DU CENTRE ORLEANS VOILE 4 311,00 COMITE DEPARTEMENTAL 8 125,00 CLUB CYCLISTE VIERZONNAIS 3 000,00 COMITE DEPARTEMENTAL UFOLEP ,00 CLUB DE LA CHESNAIE ,00 COMITE DEPARTEMENTAL ,00 CLUB DE LA PRESSE VAL DE LOIRE 5 375,00 COMITE DEPARTEMENTAL ,00 CLUB DE TENNIS DE TABLE DE DEOLS (CTT) 2 250,00 COMITE DEPARTEMENTAL AVIRON DU LOIRET 2 485,00 CLUB D'ECHECS D'AVOINE ,00 COMITE DEPARTEMENTAL BADMINTON ,00 CLUB DES DAUPHINS 5 550,00 COMITE DEPARTEMENTAL DE BASKET BALL ,00 CLUB DES ENTREPRENEURS 7 000,00 COMITE DEPARTEMENTAL DE CYCLISME 8 611,00 CLUB D'ESCRIME STEORUELLAN 5 000,00 COMITE DEPARTEMENTAL DE GYMNASTIQUE ,00 CLUB DU VIEUX MANOIR ,00 COMITE DEPARTEMENTAL DE JUDO ,00 CLUB FRANÇAIS DE LA POULE NOIRE DU BERRY 2 196,00 COMITE DEPARTEMENTAL DE TRIATHLON 7 000,00 CLUB HIPPIQUE DU CARILLON ,00 COMITE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION 6 112,00 CLUB JARDINS D ANTAN 1 500,00 COMITE DEPARTEMENTAL D'EURE ET LOIR 6 000,00 CLUB NAUTIQUE D'EGUZON ,00 COMITE DEPARTEMENTAL DU CHER LIGUE 8 967,00 CLUB NAUTIQUE MUNICIPAL DU GERMINOIS 7 134,00 COMITE DEPARTEMENTAL DU PATRIMOINE 7 500,00 CLUB PATRICE ESNAULT 3 000,00 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME 5 300,00 CLUB ROLLER HOCKEY 4 200,00 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME ,00 CLUB SPORTIF DE BOURGES BASKET 1 500,00 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME ,00 CLUB SPORTIF DE MAINVILLIERS CYCLISME 4 101,00 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME ,00 CLUB SPORTIF ET ARTISTIQUE 1 444,00 COMITE DEPARTEMENTAL GYMNASTIQUE 4 500,00 CLUB SPORTIF MUNICIPAL SULLYLOIS TENNIS 3 750,00 COMITE DEPARTEMENTAL GYMNASTIQUE 9 100,00 CNIFOP ST AMANT EN PUISAY 7 742,00 COMITE DEPARTEMENTAL GYMNASTIQUE ,00 CNPH DU VAL DE LOIRE 2 500,00 COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT LOIRET 800,00 CNRI CENTRE NATIONAL ,00 COMITE DEPARTEMENTAL INDRE BASKET ,00 CODES 18 - COMTE DEPARTEMENTAL SANTE ,00 COMITE DEPARTEMENTAL OLYMPIQUE 8 334,00 COEUR DE FRANCE CŒUR D'AFRIQUE ,00 COMITE DEPARTEMENTAL OLYMPIQUE 3 977,00 COEUR DE FRANCE ORGANISATION (RALLYE) ,00 COMITE DEPARTEMENTAL POUR PROTECTION , Prestation en nature

124 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé COMITE DEPARTEMENTAL SPORT ADAPTE 2 500,00 CONFEDERATION FRANCAISE 2 900,00 COMITE DEPARTEMENTAL TIR A L'ARC DU ,00 CONFEDERATION PAYSANNE DU CENTRE ,00 COMITE DEPARTEMENTAL UFOLEP ,00 CONFLUENCE CHINON CANOE KAYAK ,00 COMITE DEPARTEMENTAL UFOLEP ,00 CONSEIL EQUIN DE LA REGION CENTRE ,00 COMITE DEPARTEMENTAL UFOLEP ,00 CONSEIL RC SECOURS 2 500,00 COMITE DEPARTEMENTAL USEP ,00 CONSONANCE 6 000,00 COMITE DEPARTEMENTAL VOLLEY BALL 4 500,00 COOP DE FRANCE CENTRE 8 204,00 COMITE DES FETES DE CHAMPILLET 1 150,00 CORPORATION DE ST FIACRE 800,00 COMITE DES FETES DE ROUSSINES 600,00 COSTIC COMITE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE 6 160,00 COMITE DES FETES DE THIVARS 1 000,00 COULEURS SAUVAGES ,00 COMITE DES FETES DE TRIZAY COUTRETOT 500,00 COUP DE POUCE AUX ECOLIERS D'AFRIQUE 1 500,00 COMITE DES FETES DES LOISIRS ET DE LA 350,00 COURS LES BARRES COMPETITION 6 000,00 COMITE DES FETES DU VIEUX VILLAGE 1 000,00 COURS PRIVES DE FORMATION COIFFURE 4 500,00 COMITE DES FETES OBTERRE 1 250,00 COURSE ORIENTATION TOURS SUD 5 000,00 COMITE DES ORGUES CATHEDRALE 1 400,00 COURSES DES CINQ MOULINS 1 200,00 COMITE D'INDRE ET LOIRE 1 200,00 CPO FC CENTRE DE FORMATION 3 780,00 COMITE D'ORGANISATION DES 20 KM DE TOURS ,00 CRETEL PIERRE 272,00 COMITE D'ORGANISATION DES FETES 1 250,00 CRIEL CENTRE CAPRIN ,00 COMITE D'ORGANISATION FOULEES 4 000,00 CRIPTARC ,00 COMITE D'ORGANISATION MANIFESTATIONS 7 500,00 CROIX ROUGE FRANCAISE DELEGATION LOCALE 800,00 COMITE DU CENTRE DE NATATION 3 400,00 CSF - CONFEDERATION SYNDICALE FAMILLES 9 000,00 COMITE DU CENTRE SPORT AUTOMOBILE ,00 CULTIVONS L AVENIR DU PITHIVERAIS 4 000,00 COMITE DU CHER DE BASKET BALL ,00 CULTURAIDE 7 500,00 COMITE DU CHER HANDBALL 6 300,00 CULTURE ET DEVELOPPEMENT RURAL ,00 COMITE DU CHER JUJITSU KENDO 4 000,00 CULTURE SUD 5 680,00 COMITE DU LOIRET DE VOLLEY BALL 5 400,00 CULTURELLE LOISIRS ANIMATION MEMBROLLES 800,00 COMITE GEORGE SAND ,00 CULTURELLE RALLYE MATHEMATIQUE ,00 COMITE NATIONAL DE SOLIDARITE LAIQUE 7 000,00 CULTURES DU COEUR ,00 COMITE ORGANISATION TOUR LOIRET 5 000,00 CULTURES DU COEUR CENTRE ,00 COMITE ORGANISATION ULTRA MARATHON 4 000,00 DANSE AU CŒUR ,00 COMITE REGIONAL AERONAUTIQUE DU CENTRE ,00 DARC - DANSE ART RYTHME CULTURE ,00 COMITE REGIONAL CENTRE DE LA FFESSM 3 760,00 DECLIC ET CLAC 1 500,00 COMITE REGIONAL CENTRE DE RANDONNEE ,00 DELEGATION REGIONALE CENTRE DU MOF 7 500,00 COMITE REGIONAL DE BOXE DE L'ORLEANAIS ,00 DEPT REMPL AGRICULTEURS DE L'INDRE 4 050,00 COMITE REGIONAL DE TAEKWONDO CENTRE ,00 DES ECURIES DE BECHEREAU ,00 COMITE REGIONAL DU CENTRE ,00 DINE ET DEON 7 500,00 COMITE REGIONAL HANDISPORT ,00 DISTRICT DE FOOTBALL DE LOIR ET CHER 3 750,00 COMITE REGIONAL SPORT UNIVERSITAIRE 8 000,00 DISTRICT DU LOIRET DE FOOTBALL ,00 COMITE REGIONAL SPORTIF DE VOL A VOILE 5 400,00 DREUX ATHLETIC CLUB HANDBALL 2 500,00 COMITE REGIONAL UFOLEP CENTRE ,00 DYN@SSO PLUS ,00 COMITE TOURANGEAU FRANCE PALESTINE 1 500,00 DYNASSO PROD 9 250,00 COMPAGNIE CINCLE PLONGEUR 3 250,00 E.R.A.M.E ECOLE DE RUGBY A MONTARGIS ,00 COMPAGNIE DES TRANSPORTS IMAGINAIRES ,00 E.R.M.A.S 9 600,00 COMPAGNIE DU COIN 4 900,00 EAU VIVE PLONGEE ORLEANS 475,00 COMPAGNIE DU HASARD ,00 ECHIQUIER DU GATINAIS 600,00 COMPAGNIE DU PETIT MONDE ,00 ECLIPSA 5 500,00 COMPAGNIE DU THEATRE BUISSONNIER 4 900,00 ECOLE MUNICIPALE MUSIQUE 2 287,00 COMPAGNIE HECATE 8 000,00 ECOLE BOULANGERIE ET PATISSERIE 8 816,00 COMPAGNIE JASMINA ,00 ECOLE CENTRALE DE PUERICULTURE COMITE 5 200,00 COMPAGNIE LA LUNE BLANCHE ,00 ECOLE DE GARDE A CHEVAL ,00 COMPAGNIE L'ECHAPPEE BELLE 4 666,00 ECOLE DE LA MUSIQUE MUNICIPALE 640,00 COMPAGNIE LES PASSEURS 2 500,00 ECOLE DE MUSIQUE ADAGIO 200,00 COMPAGNIE LILI BOM 6 300,00 ECOLE DE MUSIQUE CANTONS NEUVY NEUILLE 950,00 COMPAGNIE MAROUCHKA ,00 ECOLE DE MUSIQUE COEUR DE SOLOGNE 600,00 COMPAGNIE MAS 5 600,00 ECOLE DE MUSIQUE COMMUNAUTAIRE 650,00 COMPAGNIE PACE ,00 ECOLE DE MUSIQUE D'AMBOISE ET SA REGION 450,00 COMPAGNIE THEATRALE AMEDEE BRICOLO 6 500,00 ECOLE DE MUSIQUE DE BLERE 750,00 COMPAGNIE TUTTI ARTI 8 575,00 ECOLE DE MUSIQUE DE BRIARE 1 180,00 COMPAGNIE X-PRESS ,00 ECOLE DE MUSIQUE DE CHAINGY 1 220,00 COMPAGNONS BATISSEURS BRETAGNE ,00 ECOLE DE MUSIQUE DE LA SOLOGNE 1 220,00 COMPAGNONS DU TERROIR 8 000,00 ECOLE DE MUSIQUE DE L'HERBALTOISE 730,00 CONCOURS BRENNE BELLEBOUCHE 6 000,00 ECOLE DE MUSIQUE DHUIZON 1 220,00 CONCOURS DUTILLEUX ,00 ECOLE DE MUSIQUE ET HARMONIE 620,00 CONCOURS MAURICE BESSON ,00 ECOLE DE MUSIQUE MUNICIPALE DE PUISEAUX 480, Prestation en nature

125 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé ECOLE DE RUGBY - CLUB D'ORLEANS 1 600,00 FAMILLES RURALES D ARGY-SOUGE 290,00 ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS 4 825,00 FAMILLES RURALES D YVOY LE MARRON 4 967,00 ECOLE FOOTBALL - ENTENTE MONTIPOURET 7 600,00 FAMILLES RURALES D'AUTRY 8 200,00 ECOLE FRANCAISE DE PARACHUTISME ,00 FAMILLES RURALES DE BEAULIEU SUR LOIRE 8 500,00 ECOLE HOPITAL DU LOIRET 700,00 FAMILLES RURALES DE BEAULIEU-LES-LOCHES 9 000,00 ECOLE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE 1 200,00 FAMILLES RURALES DE COULLONS 5 500,00 ECOLE MUSICA LOIRE 4 860,00 FAMILLES RURALES DE ST BENOIT SUR LOIRE ,00 ECOLE MUSICALE DE CELLETTES 330,00 FAMILLES RURALES DE ST MICHEL 8 000,00 ECOLE MUSIQUE SOCIETE MUSICALE DE ST AY 2 030,00 FAMILLES RURALES DE TAUXIGNY 6 000,00 ECOLE MUSIQUE THEOPOLITAINE 5 005,00 FAMILLES RURALES D'EGUZON ,00 ECOLE NATIONALE DES METIERS 1 900,00 FAMILLES RURALES D'EPUISAY L'EPUISETTE 4 525,00 ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX ARTS 5 250,00 FAMILLES RURALES D'EURE ET LOIR 6 282,00 ECRITURES EUROPENNES 5 164,00 FANFARE D'AUTAINVILLE 1 220,00 ECURIE ,00 FANFARE DE BEAULIEU SUR LOIRE 340,00 ECURIE BOURGES CENTRE 6 000,00 FANFARE DE MARTIZAY 1 067,00 ECURIE CHRONO PLUS 2 450,00 FANFARE DE SANCHEVILLE 1 040,00 ECURIE D'ORLEANS 2 000,00 FANFARE D'ORCHAISE 2 440,00 ECURIE RABELAIS 2 000,00 FANFARE DU LUCAY-LE-MALE 686,00 ECURIE TERRE DU BERRY ,00 FANFARE ST MARC ST VINCENT D'ORLEANS 1 220,00 EDITIONS HYX 9 000,00 FARIOTS BOISCHAUT SUD 500,00 EFCASER 4 630,00 FDGEDA DU CHER 5 713,00 EFFINERGIE 8 600,00 FEDERATION ARCHEOLOGIQUE DU LOIRET 1 500,00 EGC TOUVENT - ENTENTE GRANDS CHAMPS ,00 FEDERATION COMPAGNONIQUE ,00 EGEE - ENTENTE DES GENERATIONS 1 000,00 FEDERATION COMPAGNONNIQUE ,00 EGLANTINE VIERZONNAISE FOOTBALL ,00 FEDERATION DE PETANQUE ET JEU PROVENCAL 3 000,00 ELECTRICIENS SANS FRONTIERES 1 500,00 FEDERATION DEPARTARTEMENTALE 3 588,00 ENFANCE JEUNESSE - HALTE GARDERIE ,00 FEDERATION DEPARTEMENTALE 7 400,00 ENKADIA SINI 2 325,00 FEDERATION DEPARTEMENTALE 4 841,00 ENSEMBLE CAIRN 3 220,00 FEDERATION DEPARTEMENTALE ,00 ENSEMBLE MUSICAL SAINTE-CECILE 920,00 FEDERATION DEPARTEMENTALE DE L'INDRE ,00 ENSEMBLE SANS FRONTIERES 4 507,00 FEDERATION DEPARTEMENTALE DE PECHE 2 300,00 ENSEMBLE VOCAL CHARLES BORDES 5 600,00 FEDERATION DEPARTEMENTALE MOUVEMENT 7 500,00 ENTAV ITV FRANCE ,00 FEDERATION DES MAISONS DE LOIRE ,00 ENTENTE ATHLETIQUE ISSOLDUNOISE 2 500,00 FEDERATION DES OEUVRES ,00 ENTENTE BOULISTE ASNIEROISE 1 100,00 FEDERATION DES ŒUVRES LAIQUES 18 - FOL ,00 ENTENTE CLUBS FOOTBALL 5 850,00 FEDERATION DES ŒUVRES LAIQUES 45 - FOL ,00 ENTENTE SPORTIVE D'AUBIGNY SUR NERE ,00 FEDERATION D'INDRE POUR PERCHE ,00 ENTRAIDE BOISCHAUT - BURKINA FASO 750,00 FEDERATION FR DES SPORTS DE DANSE 1 140,00 ENTRAIDE CANTONALE DE MONTLOUIS ,00 FEDERATION FRANCAISE BATIMENT 2 755,00 ENTRAIDE SCOLAIRE AMICALE 500,00 FEDERATION FRANCAISE DE CINEMA ET VIDEO 3 000,00 ENTRAIDE SERVICE AUX PERSONNES ,00 FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION ,00 ENTREPRISE ET SOLIDARITE SOLOGNE ,00 FEDERATION INDRE ET LOIRE ,00 EPICERIE SOLIDAIRE BOURGES NORD 8 500,00 FEDERATION LEO LAGRANGE ,00 EQUILIBRE CENTRE ,00 FEDERATION LOIR ET CHER POUR PECHE 9 866,00 ESCALE ,00 FEDERATION MAISONS D'ECRIVAINS 4 774,00 ESCRIME CLUB DE SAINT DOULCHARD ,00 FEDERATION OEUVRES LAIQUES ,00 ESPACE C2B CULTURES COMPETENCES BASE ,00 FEDERATION REGIONALE DES MJC - FRMJC ,00 ETERNAL NETWORK 5 500,00 FEDERATION REGIONALE DES VIGNERONS ,00 ETOILE BALGENTIENNE SECTION GYMNASTIQUE 7 934,00 FEDERATION REGIONALE SCEN'O CENTRE 7 000,00 ETOILE SPORTIVE CHEVERNY ,00 FEDERATION SYNDICALE UNITAIRE ,00 ETRE PONTCABANOIS 2 000,00 FEDEREC 7 500,00 ETUDES PLUS ORLEANS 77,00 FEMMES D'ICI ET D'AILLEURS 7 500,00 ETUDES SUR LA RESISTANCE 500,00 FENETRE SUR FILMS 5 571,00 EURE-ET-LOIR NATURE ,00 FESTIVAL D'ARDON ,00 EURINFAC ,00 FESTIVAL DE JAZZ EN TOURAINE ,00 EUROPA DANSE ,00 FESTIVAL DE MUSIQUE DE PONTLEVOY 3 897,00 EUROPA FORMATION 6 780,00 FESTIVAL DES SAVEURS DE LUANT EN BRENNE 1 400,00 EUROPE VAL DE LOIRE 1 436,00 FFME - COMITE REGIONAL CENTRE ,00 EXPERTISE ET PREVENTION SANTE ,00 FIGURES LIBRES ,00 FAF PROPRETE ,00 FJT - FOYER DE JEUNES TRAVAILLEURS ,00 FAFCEA 8 557,00 FLORILEGE VOCAL DE TOURS ,00 FALCONS BASE BALL CLUB DE BOURGES 6 000,00 FNAMS FEDERATION NATIONALE AGRICOLE ,00 FAMILIALE CULTURELLE ET SPORTIVE 3 500,00 FNARS REGION CENTRE ,00 FAMILLES RURALES 2 500,00 FNATH GROUPEMENT DU , Prestation en nature

126 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé FNFDA - FEDERATION NATIONALE 3 595,00 HANA SETEU GE 7 500,00 FNSU ORLEANS-TOURS -CRSU 6 000,00 HANDBALL CLUB DE BOURGES ,00 FOGARA 500,00 HANGAR DES MINES 500,00 FONDATION D'AUTEUIL - MAISON ENFANTS 1 890,00 HARMONIE DE BAILLEAU LE PIN 670,00 FONDATION DES ORPHELINS 8 500,00 HARMONIE DE BLOIS 480,00 FONDS LOCAL EMPLOI SOLID ,00 HARMONIE DE DARVOY 840,00 FONDS SOLIDARITE SIDA AFRIQUE 8 000,00 HARMONIE DE LA CHAPELLE ST MARTIN 910,00 FONTEVRAUD CENTRE CULTUREL DE L'OUEST ,00 HARMONIE DE LE BLANC 195,00 FOOTBALL CLUB DE DEOLS 5 707,00 HARMONIE DE LIGNIERES 510,00 FORTISSIMO 4 800,00 HARMONIE DE SENONCHES 1 220,00 FORUM FRANCAIS FORMATION OUVERT DISTANCE ,00 HARMONIE DE TERMINIERS 500,00 FOYER D EDUCATION POPULAIRE 3 666,00 HARMONIE DU LOIR 520,00 FOYER DE CLUNY ,00 HARMONIE ET ECOLE MUNICIPALE 550,00 FOYER DE JEUNES ET ,00 HARMONIE LA CIGALE - ECOLE DE MUSIQUE 1 030,00 FOYER DES ELEVES DU COLLEGE 1 050,00 HARMONIE MUNICIPALE DE CHABRIS 1 029,00 FPE-TT - FONDS PROFESSIONNELLE ,00 HARMONIE MUNICIPALE D'ILLIERS-COMBRAY 1 220,00 FRANCE BENEVOLAT LOIRET 8 333,00 HARMONIE MUNICIPALE D'INGRE 1 380,00 FRANCE POLOGNE DE L'INDRE 600,00 HARMONIE SAINT CLAUDE-VINEUIL 1 110,00 FRAPS FEDERATION REGIONALE ACTEUR ,00 HATSARANA MADAGASCAR 300,00 FRASQUES 2 800,00 HIER EN PAYS DE BAZELLE 1 500,00 FSU CENTRE 8 400,00 HIPPIQUE DE COULLONS 3 000,00 GABBTO 37-GROUPEMENT DES AGRICULTEURS ,00 HIWOT 3 500,00 GABEL 28 - GROUPEMENT DES 1 103,00 HOMMES ET TERRITOIRES ,00 GABLEC 41- GROUPEMENT DES AGRICULTEURS 4 717,00 IDFEL VAL DE LOIRE ,00 GABOR 45 - GROUPEMENT DES AGRICULTEURS 8 492,00 IDIELY NA-MALI 2 000,00 GDA LOIRE BEAUCE 7 722,00 IFOCOP 950,00 GDAB 36 - GROUPE DE DEVELOPPEMENT DES 7 573,00 IFOCOP - INSTITUT DE FORMATION 1 030,00 GDFPE - GROUPEMENT DVP FORMATION 5 129,00 IFOPCA 609,00 GDFPE - GROUPEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT ,00 IFSI CROIX ROUGE PARIS 4 158,00 GEIQ BTP ,00 IFSI DE DREUX - ASSOCIATION DFS 936,00 GEIQ BTP LOIRET ,00 IFSI MONTARGIS 216,00 GEIQ TH AVENIR HANDICAP ,00 IKKA L EVEIL 2 000,00 GENEPI 500,00 IL DONNE, JEUX VIE 750,00 GESTION DU RIA D'ORLEANS CENTRE 1 133,00 IMAGE IMAGINAIRE 9 240,00 GEVALOR ,00 IMAGE IN ART ,00 G-FAI CENTRE DE FORMATION ,00 IMAGES ET SONS 7 800,00 GOLF ,00 IMARA 7 840,00 GPT EMPLOYEURS BASKET ,00 IMEB - IMEB - INSTITUT INTERNATIONAL ,00 GPT EMPLOYEURS TENNIS ,00 INFINGO ,00 GRAND MAILLAGE 1 000,00 INFL 778,00 GRANDIR A CERELLES 1 500,00 INGENIEURS SANS FRONTIERES 3 671,00 GRDR GROUPE DE RECHERCHE ,00 INITIATIVE PLUS BOUTIQUE DE GESTION ,00 GREF 7 410,00 INITIATIVES CITOYENNES NOUVELLES 8 334,00 GRILLON CHARLENE 1 000,00 INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ,00 GROUPE ACTION GAY ET LESBIEN LOIRET ,00 INSERTION DEVELOPPEMENT 6 250,00 GROUPE DE REFLEXION D'ACTION 2 186,00 INSTITUT AERONAUTIQUE AMAURY 3 425,00 GROUPE LAURA 4 480,00 INSTITUT CGT D'HISTOIRE SOCIALE 1 500,00 GROUPEMENT ARTISANS FOIRE DE TOURS 9 513,00 INSTITUT CULTURE COMMUNICATION 4 320,00 GROUPEMENT D EMPLOYEURS MARK ALLEN 7 975,00 INSTITUT DE GENECH 2 342,00 GROUPEMENT D'EMPLOYEURS ,00 INSTITUT DE GESTION SOCIALE 8 900,00 GROUPEMENT D'EMPLOYEURS 5 166,00 INSTITUT DE L ELEVAGE 2 550,00 GROUPEMENT D'EMPLOYEURS CLUBS 5 000,00 INSTITUT INTERNATIONAL DE REFLEXOLOGIE 1 200,00 GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DES CLUBS 4 800,00 INSTITUT MEDICO EDUCATIF ANTOINE FAUVE 1 200,00 GROUPEMENT D'EMPLOYEURS D'EURE ET LOIR 7 574,00 INSTITUT NATIONAL BOULANGERIE PATISSERIE ,00 GROUPEMENT D'EMPLOYEURS ET DE MOYENS ,00 INSTITUT RURAL DU VAL DE LOIRE ROUGEMONT ,00 GROUPEMENT D'EMPLOYEURS VALLEE DU CHER 9 218,00 INSTITUT SUPERIEUR MARIA MONTESSORI 400,00 GROUPEMENT LYCEES PUBLICS ,00 INSTITUT TECHNOLOGIQUE EUROPEEN 5 566,00 GRPT EMPLOYEURS AGRICULTEURS ,00 INTER OMNISPORTS DES SOURS D'ORLEANS 800,00 GRS ST GERMAIN 4 900,00 INTER SPORTS MOTONAUTIQUES 1 500,00 GUITARES AU GRE DU LOIR 3 000,00 INTERVAL 7 500,00 GYMNASTIQUE SODOBRIENNE 8 334,00 ISGT 5 040,00 HABITAT ET DEVELOPPEMENT ,00 ISIS ,00 HABITAT ET HUMANISME ,00 ISMER - INSTITUT SUPERIEUR ,00 HALTE GARDERIE COCCINELL 6 800,00 ISSOUDUN CAPITALE DE LA GUITARE 9 200, Prestation en nature

127 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé ITINERAIRE GASTON COUTE 1 500,00 LE C.O.R.D.D. - JARDIN DU MOULIN 1 050,00 ITINERAIRES 7 200,00 LE CABAS 500,00 J.A.D.O.R JEUNES ADULTES ,00 LE CERCLE DES AGES ,00 J3 SPORTS AMILLY SECTION FOOTBALL ,00 LE CIRQUE EN EQUILIBRE ,00 J3 SPORTS AMILLY SECTION JUDO 1 500,00 LE CLOS DE JOYE - JEANNE CHAMPILLOU 2 000,00 JAM ET 203 ARTISTES 1 000,00 LE DIALOGUE FAMILIAL ,00 JARDIN DE LA VOIE ROMAINE ,00 LE FOURUM SOLAIRE ,00 JARDIN SOLI-BIO ,00 LE GRAND BARBICHON PROD 4 066,00 JARDINS DE CONTRAT ,00 LE GUIDON CHALETTOIS ,00 JARGEAU ABYSSE CLUB 2 800,00 LE MAIL ENCHANTE 8 750,00 JAZZ A TOUT VA ,00 LE MOUVEMENT DU NID ,00 JAZZIN' 7 000,00 LE NUAGE EN PANTALON 2 000,00 JEUNE FRANCE HERBAULT FOOTBALL 6 000,00 LE OFF DU VENDREDI ,00 JEUNES BOURGES NORD 6 636,00 LE PATIN DE GLACE 5 625,00 JEUNESSE ET ARTS MARTIAUX ,00 LE PAYS OU LE CIEL EST TOUJOURS BLEU ,00 JEUNESSE ET HABITAT ,00 LE PETIT MONDE 7 500,00 JEUNESSE MUSIQUE REGION CENTRE ,00 LE RADEAU IVRE 4 333,00 JEUNESSE SPORTIVE DE CHECY 500,00 LE RELAIS - ATELIER D'INSERTION 431,00 JOUÉ VOLLEY BALL ,00 LE REVEIL DE LA CHAUSSEE 1 120,00 JOUE-LES-TOURS FOOTBALL CLUB TOURAINE ,00 LE REVEIL VERNELLOIS 286,00 JOURNEES DU LIVRE CHRETIEN 800,00 LE RIO JAVAR - CENTRE EQUESTRE 3 750,00 JOURNEES GASTRONOMIQUES DE SOLOGNE ,00 LE THEATRE DE LA VALSE 3 600,00 JUDO CHATEAUROUX 1 600,00 LE TREMPLIN ,00 JUDO CLUB ARGENTONNAIS ,00 LEA LIEU D ECOUTE ET D'ACCOMPAGNEMENT ,00 JUDO CLUB DE TOURAINE 3 000,00 L'ECHALIER ,00 JUDO CLUB FORMATEUR DU PERCHE VENDOMOIS 8 333,00 LEDA ASSOCIATION LES ESPACES 295,00 JUDO CLUB MEHUNOIS 5 833,00 L'ENTRAIDE BERRUYERE 3 750,00 JUMELAGE AMBOISE - VINCI ECHANGES 2 500,00 LES ACACIAS ,00 J'Y PENSE SOUVENT 7 194,00 LES ACCRO BRANCHES 8 400,00 KRIZO THEATRE 900,00 LES AFFINITES ELECTIVES ,00 L ARC ELECTRIQUE ,00 LES AILES RABELAISIENNES 800,00 L HECTARE ,00 LES AILES TOURANGELLES 8 700,00 LA COMPAGNIE DU PAYSAGE 2 975,00 LES AMIS D'AGNAM 3 750,00 LA DAME A LA LICORNE ,00 LES AMIS D'AVORD 2 250,00 LA LYRE DE COUR-CHEVERNY 930,00 LES AMIS DE BOIS RICHEUX ,00 LA MAIN DANS LA MAIN 7 787,00 LES AMIS DE MESSAMENA 3 800,00 LA MEMOIRE DE LA HAUTE-BARDE 500,00 LES AMIS DES CLASSIQUES BUISSONNIERES 1 000,00 LA MIRE (EX LUMEN) 6 000,00 LES AMIS DES SEIGNEURS DU PUISET 3 046,00 LA MUSIQUE DE LYE 953,00 LES AMIS DU MONDE DIPLOMATIQUE 600,00 LA NUITEE 1 500,00 LES ARTISTES ET LEURS AMIS 950,00 LA PETITE RUCHE DES RESTOS DU CŒUR ,00 LES BARBOUILLAUDS 5 600,00 LA RADIOCOMMANDE MALESHERBOISE 800,00 LES BATELIERS DES VENTS D'GALERNE ,00 LA REVEUSE ,00 LES CHAPEAUX VERTS 750,00 LA RICHE EN BIO AMAP 600,00 LES COMPAGNONS DU DEVOIR 8 748,00 LA SAHARIENNE 1 800,00 LES DEUX MEMOIRES 4 349,00 LA SAUGRENUE 8 250,00 LES DEUX RIVES 500,00 LA SAULAIE VILLAGE VACANCES ,00 LES ECURIES D'AMBILLOU 600,00 LA SOURIS VERTE 7 500,00 LES ETABLIERES ISSA 2 900,00 LA TORTUE MAGIQUE ,00 LES FOLIES FRANCOISES ,00 LA TOULINE 2 034,00 LES FOULEES VENDOMOISES 6 000,00 LA VIERZONNAISE 9 500,00 LES GABIGNONS ,00 LA VOIX D'ORPHEE 4 480,00 LES GROOMS ,00 LABOMEDIA - EX ULTIMEDIA ,00 LES GUEURIBANDS 2 400,00 LAFI-BALA 1 150,00 LES MILLE UNIVERS 7 700,00 L'AGART ,00 LES MOMENTS MUSICAUX DE TOURAINE 3 000,00 L'ARCHEOLOGIE POUR TOUS 9 634,00 LES PERCUSSIONS DE L'ETABLE 5 000,00 L'ART O CONTEMPORAIN 2 000,00 LES PETITS BOUTS DE GY 6 133,00 LASNIER RACING TEAM 0,00 LES PIRANHAS CHATEAUROUX 4 400,00 L'ASSOLSTICE 1 360,00 LES PLANCHES LABORDIENNE 3 859,00 L'ATELIER DES LOGICIELS LIBRES - ADLL 7 500,00 LES PLANEURS D'ORLEANS ,00 LE ,00 LES PORTES DU PERCHE EN FETE 1 500,00 LE BALBIZAR COMMUNICANT 3 567,00 LES REMPARTS DE TOURS ,00 LE BLANC ATHLETISME 446,00 LES RESTAURANTS DU CŒUR BOISCHAUT SUD 2 900,00 LE BOCAL 5 500,00 LES ROUES DANS L'AME 4 000, Prestation en nature

128 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé LES SHOWS DU CUIVRE 3 000,00 MAISON DES LOISIRS ET DE LA CULTURE ,00 LESBIAN AND GAY PRIDE REGION CENTRE 2 600,00 MAISON FAMILIAL RURALE ORLEANAIS ,00 L'ETE DU TERTRE 1 500,00 MAISON FAMILIALE D'EDUCATION 1 200,00 L'EUROPE ENSEMBLE 3 695,00 MAISON FAMILIALE RURALE 178,00 L'EVEIL DE SOUDAY 1 050,00 MAISON JEUNES ET CULTURE D'OLIVET ,00 L'HORIZON DE BEAULIEU 7 500,00 MAISONS PAYSANNES DE France 500,00 L'HORIZON DE BEAULIEU ,00 MAJORETTES MAINVILLIERS 500,00 LIEN SOCIAL ET MEDIATION 6 733,00 MALIMUSO 1 600,00 LIGUE CENTRE BOURGOGNE DE SQUASH 5 032,00 MARATHON D'AZAY LE RIDEAU 3 900,00 LIGUE CENTRE OUEST DE LA FEDERATION ,00 MARATHON DU PERCHE VENDOMOIS 5 000,00 LIGUE CENTRE VAL DE LOIRE DES ECHECS 9 000,00 MARCHE AMBULANT DU PERCHE ,00 LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT ,00 MEDINA 3 750,00 LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DU LOIR ET CHER ,00 MEPAG - MOUVEMENT DES ENTREPRISES 5 167,00 LIGUE D'ESCRIME DE LA REGION CENTRE ,00 MFR D'AZAY LE RIDEAU 9 470,00 LIGUE DROITS DE L'HOMME 1 500,00 MFR EDUCATION DE NOYANT DE TOURAINE ,00 LIGUE DROITS DE L'HOMME SECTION ORLEANS 1 500,00 MFREO DE NEUVY LE ROI ,00 LIGUE DU CENTRE D'ATHLETISME ,00 MIEUX VIVRE - ASSOCIATION INTERMEDIAIRE 3 350,00 LIGUE DU CENTRE D'AVIRON ,00 MILLIERE RABOTON HOMME DE LOIRE 3 334,00 LIGUE DU CENTRE DE BASKET-BALL ,00 MIXAR 4 257,00 LIGUE DU CENTRE DE FOOTBALL - BLANCHE 100,00 MIX-CITE 45 MOUVEMENT FEMINISTE MIXTE 4 500,00 LIGUE DU CENTRE DE GOLF ,00 M-JARDINS ,00 LIGUE DU CENTRE DE HANDBALL ,00 MOB D'EMPLOI ,00 LIGUE DU CENTRE DE HOCKEY SUR GAZON 1 500,00 MOB D'EMPLOI ,00 LIGUE DU CENTRE DE ROLLER SKATING 3 369,00 MOBILE OHM 6 000,00 LIGUE DU CENTRE DE TENNIS ,00 MOBIUS-BAND 2 800,00 LIGUE DU CENTRE DE TENNIS DE TABLE ,00 MODE H EUROPE 2 500,00 LIGUE DU CENTRE DE TRIATHLON ET DUATHLON ,00 MOEBIUS 6 000,00 LIGUE DU CENTRE DE VOLLEY BALL 4 500,00 MONTLOUIS VAL DE LOIRE SERVICE ,00 LIGUE MOTOCYCLISTE REGIONALE DU CENTRE 8 173,00 MOROSOF 8 231,00 LIGUE PROTECTION OISEAUX ,00 MOTO CLUB DE BERCHERES LES PIERRES 4 000,00 LIGUE REGIONALE DE L'ORLEANAIS 3 000,00 MOTO CLUB DE DONNERY 3 500,00 LIGUE REGIONALE DE TIR DU CENTRE 3 500,00 MOTO CLUB DE HUISMES 6 000,00 LIGUE SLAM DE FRANCE - RESEAU NATIONAL 7 000,00 MOTO CLUB DE ST-AIGNAN-LE-JAILLARD 3 000,00 LIGUE TOURAINE BERRY ORLEANAIS KARATE ,00 MOTOCROSS MORGAN BURAULT 5 211,00 LIGUE TOURAINE BOXE FR SAVATE 1 124,00 MOUTS ET DES NOTES 500,00 LIGUE TOURAINE-BERRY ,00 MOUVEMENT Français 2 000,00 L'INTELLIGENCE VERTE ,00 MOUVEMENT FRANCAIS POUR ,00 LISZTOMANIAS DE CHATEAUROUX ,00 MOUVEMENT FRANCAIS POUR LE PLANNING ,00 LIVRE PASSERELLE ,00 MOUVEMENT RURAL DE JEUNESSE CHRETIENNE ,00 LOISIRS CULTURE VACANCES ,00 MOUVEMENT VIE LIBRE 2 000,00 LOISIRS ET PLEIN AIR 5 334,00 MRJC ,00 LOISIRS EVASION VELO ET SPORTS 9 000,00 MRJC DU CHER 7 533,00 LUCE MAINVILLIERS PTT ATHLETISME ,00 MUSICALE ARTISTIQUE ET CULTURELLE 5 336,00 LUDI-CONTENAIR 1 500,00 MUSIC'EN CISSE 450,00 LUDO PERCHE 7 800,00 MUSICIENS ENSEMBLE 7 000,00 LUDOTHEQUE PERMIS DE JOUER 9 300,00 MUSIKAFON 640,00 LYRE INSTRUMENTALE D'ATHEE SUR CHER 1 530,00 MUSIK'AIR 5 000,00 MADELEINE SPORTS DETENTE HAND BALL ,00 MUSIQUE AU PAYS DE GEORGE SAND ,00 MAINTIENT A DOMICILE MIEUX VIVRE 6 000,00 MUSIQUE AU TEMPLE 400,00 MAINVILLIERS CHARTRES HANDBALL ,00 MUSIQUE CANTONALE VALLEE DE L'INDRE 230,00 MAISON DE BEGON ,00 MUSIQUE D'AVANCE 3 600,00 MAISON DE LA CULTURE DE SCENE NATIONALE ,00 MUSIQUE DEPARTEMENTALE SAPEURS 940,00 MAISON DE LA LOIRE DE MONTLOUIS/LOIRE ,00 MUSIQUE EN BOISCHAUT MARCHE 270,00 MAISON DE LA LOIRE DE ST DYE/LOIRE ,00 MUSIQUE EN VERDURE 1 100,00 MAISON DE LA SOLIDARITE 1 200,00 MUSIQUE MUNICIPALE DE BOURGUEIL 420,00 MAISON DE L'ARCHITECTURE DU CENTRE 5 000,00 MUSIQUE MUNICIPALE DE NAZELLES NEGRON 930,00 MAISON DE L'EUROPE ,00 MUSIQUE MUNICIPALE DE NEUVILLE AUX BOIS 880,00 MAISON DE LOIRE LA CHANTERIE ,00 MUSIQUE MUNICIPALE D'ORLEANS 630,00 MAISON DES DEUX MARINES ,00 MUSIQUES ET PATRIMOINE EN PAYS CHINONAIS ,00 MAISON DES DROITS DE L'ENFANT 6 666,00 NACEL - NOUVELLES ASPIRATIONS ,00 MAISON DES ETANGS 7 330,00 NATATION ARTISTIQUE DE TOURS 3 000,00 MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE ,00 NATIONALE FORMATION PROFESSIONNELLE 450,00 MAISON DES JEUX DE TOURAINE ,00 NATURE ,00 MAISON DES LOISIRS ET DE LA CULTURE ,00 NAUTIC CLUB DE CEPOY 4 255, Prestation en nature

129 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé NAUTIC CLUB MONTARGIS 324,00 PLASTIFAF ,00 NAUTIQUE CLUB DE BOURGES 2 340,00 PODIUM ,00 NEKOE - L'INNOVATION PAR LES SERVICES ,00 POETES EN BERRY 3 500,00 NON VIOLENCE ACTUALITE ,00 POINT VIRGULE 7 000,00 NOUVELLES ENTREPRISES INITIATIVES ,00 POLE AUTOMOBILE REGION CENTRE ,00 OBSERVATOIRE DE LA LOIRE ,00 POLE DES ARTS URBAIN ,00 OBSERVATOIRE REGIONAL DE LA SANTE 4 666,00 POLEPHARMA ,00 OCCE DE LA REGION CENTRE ,00 POLYSONIK ,00 OCD ,00 POPKIN MUSIC 924,00 ODASE OFFICE - DEPARTEMENTAL D'ANIMATION ,00 POUPETTE ET COMPAGNIE 4 000,00 ODYSSEE CREATION 744,00 POUR LE DEVELOPPEMENT AGRICOLE 9 234,00 OFFICE CULTUREL DEPARTEMENTAL 3 000,00 PRO FORMA ,00 OFFICE DE TOURISME 6 750,00 PROFESSION SPORT LOIRET 1 500,00 OFFICE DE TOURISME 2 500,00 PROGRAMMATION DU CENTRE CULTUREL ,00 OFFICE DE TOURISME DE BOURGES ,00 PROJET JEUNE ENTREPRISE 200,00 OFFICE DE TOURISME DE BRIARE 600,00 PROKINO - PROMOTION CINEMA ALLEMAND 5 421,00 OFFICE DE TOURISME DE CHABRIS - BAZELLE 4 200,00 PROMENADES PHOTOGRAPHIQUES ,00 OFFICE DE TOURISME DE CHATEAUMEILLANT 5 467,00 PROMETA - CFAI CENTRE ,00 OFFICE DE TOURISME DE FERRIERES ,00 PROMOTION SANTE ,00 OFFICE DE TOURISME DE GARGILESSE 1 500,00 PROMOTRANS 3 210,00 OFFICE DE TOURISME DE LA VALLE NOIRE ,00 PROMOTRANS - CFA ,00 OFFICE DE TOURISME DE MONTARGIS 800,00 PROXIMITE SERVICES LOIR ET CHER ,00 OFFICE DE TOURISME DE POLE 6 368,00 QUATUOR DIOTIMA 2 000,00 OFFICE DE TOURISME DE VALENCAY ,00 RADIO CAMPUS ORLEANS ,00 OFFICE DE TOURISME DU PAYS 3 844,00 RADIO GENERATION FM ,00 OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE LIGNIERES 9 200,00 RALLYE DU SOLOGNOT ORGANISATION 2 300,00 OFFICE DE TOURISME INTER 2 000,00 RALLYE LATIN 1 125,00 OFFICE DE TOURISME SAULDRE ET SOLOGNE ,00 REGIE DE QUARTIER RESPIRE ,00 OFFICE DE TOURISME SYNDICAT 5 000,00 REGIE PLUS 9 000,00 OFFICE DE TOURISME VAL D'AMBOISE ,00 RELAIS ENFANCE FAMILLE DE L'INDRE 5 000,00 OFFICE MUNICIPAL CULTUREL 5 335,00 RELAIS ORLEANAIS ,00 OFFICE MUNICIPAL POUR LA CULTURE ,00 REMPLACENTRE 500,00 OLYMPIC CLUB CHATEAUDUN FOOTBALL 5 260,00 RENCONTRE AVEC LE PATRIMOINE RELIGIEUX ,00 OPERATION BRESIL 7 550,00 RENCONTRES DES ARTS A THEVET ST JULIEN 3 900,00 ORCHESTRE D HARMONIE DE PITHIVIERS 1 220,00 RENCONTRES PLURIEL 8 000,00 ORCHESTRE DES JEUNES DU CENTRE ,00 RESEAU AFRIQUE ,00 ORCHESTRE DU CHAPITRE 5 600,00 RESEAU D'ECHANGES RECIPROQUES DE SAVOIRS 6 944,00 ORGANISATION DE CHANTIER D'INSERTION ,00 RESEAU D'ECHANGES RECIPROQUES DE SAVOIRS 9 000,00 ORGANISATION PRODUCTEURS ,00 RESEAU ECHANGES RECIPROQUES ,00 ORGANISATION RESSOURCES EMPLOI ,00 RESEAU FORUM DES DROITS HUMAINS ,00 ORLEANS CONCERTS ,00 RESEAU TELECOM SANS FRONTIERES 3 500,00 ORLEANS EXPOSITION BIBLIQUE ,00 RESEAU VILLE HOPITAL ,00 ORLEANS INSERTION EMPLOI "O.I.E." ,00 RESEAUX PROFESSIONNELS PARENTS ENFANTS 6 000,00 ORLEANS LOIRET HOCKEY SUR GLACE 9 000,00 RESO ,00 ORLEANS PARAKOU SOLIDARITE 3 820,00 RESOUDRE ,00 ORLEANS TRAIT-D'UNION 1 500,00 RESPIRE CENTRE 4 800,00 PACT DU CHER ,00 REVEIL SPORTIF DE ST CYR SUR LOIRE ,00 PAIO LOIRE VAL D'AUBOIS ,00 ROLLER ASSOCIATION 2 000,00 PARIS DAKAR RAP GAME 3 750,00 ROSA M 4 900,00 PAS A PATTES ET CIE 1 000,00 ROTARY CLUB DE GIEN SULLY SUR LOIRE 500,00 PATRONAGE DES ECOLES PUBLIQUES 4 975,00 ROTARY CLUB MONTARGIS-GIRODET 2 500,00 PATRONAGE LAIQUE BEAUJARDIN RASPAIL 6 300,00 ROUCHEUX DEVELOPPEMENT ,00 PEGASE PERIGORD LIMOUSIN 4 185,00 RUGBY ATHLETIQUE CLUB ,00 PERCHE NATURE ,00 RUGBY CLUB DE BLOIS ,00 PEREN ASSOCIATION ,00 RUGBY CLUB D'ISSOUDUN ,00 PEUPLES SOLIDAIRES ,00 RUGBY CLUB ORLEANAIS ,00 PHARMACIE HUMANITAIREINTERNATIONALE 4 900,00 RUGBY TOURAINE PLUS 1 500,00 PHARMACIENS SANS FRONTIERES (37) 1 500,00 S.M. ORLEANS GYMNASTIQUE ,00 PICF - POLE INDUSTRIEL CŒUR DE FRANCE ,00 SAINT CYR TOURAINE HANDB ,00 PICTURA 3 600,00 SAINT GONDON FRATERNITE 2 500,00 PIEDS BLANCS LES AYDES ,00 SAINT LAURENT NOUAN TRIATHLON 5 038,00 PING SAINT JEAN ,00 SAINT MAUR BOXE 4 000,00 PIROUETTE - GALIPETTE ,00 SAINT PRYVE TENNIS CLUB 6 668,00 PLANEURS DE MEZIERES-VAL DE LOIRE 3 280,00 SAINT VINCENT SPORTS CULTURE 880, Prestation en nature

130 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé SAINT-PREST ENVIRONNEMENT 100,00 SOLOGNE CLUB MUSCULATION 3 577,00 SALAMANDRE DOLCHARDIENNE 9 166,00 SOS AMITIE CENTRE 500,00 SALBRIS PETANQUE CLUB 800,00 SOS ENFANTS BURKINA-FASO 3 800,00 SALBRIS SPORTS BADMINTON 9 500,00 SPA DU CHER ,00 SANS CANAL FIXE ,00 SPORT LOISIRS ET CULTURE VEUILLOIS 500,00 SANTE FORMATION DEVELOPPEMENT 3 750,00 SPORTIVE DU GOLF DE MARCILLY 7 500,00 SAVOIR AU PRESENT ,00 SPORTIVE ET CULTURELLE DE MEZIERES ,00 SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE 3 400,00 SPORTIVE HANDISPORT ORLEANAIS - ASHO 4 700,00 SECOURISTES DU LOIRET 1 800,00 SPORTS LOISIRS D'AUTHON DU PERCHE 3 500,00 SECOURS CATHOLIQUE BLOIS 1 200,00 SQUASH BADMINTON BLOIS HERMITAGE 1 200,00 SECOURS CATHOLIQUE BOURGES 2 500,00 SQUASH CLUB DE BOURGES 5 000,00 SECOURS CATHOLIQUE CHARTRES 1 813,00 ST MARCEAU ORLEANS TENNIS DE TABLE 5 875,00 SECOURS CATHOLIQUE CHATEAUROUX 2 520,00 STADE OLYMPIQUE ROMORANTINAIS ,00 SECOURS CATHOLIQUE TOURS 800,00 STAJ TOURAINE ,00 SECOURS POPULAIRE ,00 STE ARCHEOLOGIQUE SCIENTIFIQUE 1 000,00 SECOURS POPULAIRE FRANCAIS ,00 STE HIPPIQUE DE VIERZON ,00 SECOURS POPULAIRE FRANCAIS ,00 STE MUSICALE "LES VRAIS AMIS" 1 723,00 SECOURS POPULAIRE FRANCAIS ,00 STE MUSICALE LA JOYEUSE VALENCEENNE 1 323,00 SECOURS POPULAIRE FRANCAIS ,00 STE MUSICALE RENAISSANCE D'ONZAIN 1 220,00 SECOURS POPULAIRE FRANCAIS ,00 SUBAQUA CLUB DE CHARTRES 5 540,00 SECTION MACC 800,00 SYNDICAT D INITIATIVE DU CANTON 6 000,00 SEPANT - SOCIETE D'ETUDE ,00 SYNDICAT D'AOC CHEVERNY/COUR-CHEVERNY ,00 SERRES CHAUDES 3 500,00 SYNDICAT DES VIGNERONS DE L'AIRE D'APP ,00 SERVICE DE REMPLACEMENT INDRE ET LOIRE 3 847,00 SYNDICAT INTERPROFESSIONNELLE GELINE 4 750,00 SERVICE IMMOBILIER RURAL 5 000,00 SYNDICAT MIXTE PAYS VALENCAY BERRY 1 999,00 SERVICE PLUS EN CHINONAI 8 334,00 TEMPELGA 600,00 SERVICE REMPLACEMENT CHER 3 837,00 TENNIS CLUB BLANCOIS 4 033,00 SERVICE REMPLACEMENT JEUNES AGRICULTEURS 4 959,00 TENNIS CLUB DE LA CHAUSSEE ST VICTOR 7 500,00 SERVICE REMPLACEMENT LOIRET 4 989,00 TENNIS CLUB DE SAINT-DOULCHARD 3 775,00 SERVICES SOLIDAIRES DU CHER 8 166,00 TENNIS CLUB DE TOURS ,00 SERVIVAL - ASSOCIATION D ,00 TENNIS CLUB DUNOIS ,00 SESAME AUTISME CHER ,00 TENNIS CLUB GIENNOIS 8 000,00 SFEPM 7 533,00 TENNIS CLUB MEMBROLLAIS 9 167,00 SHOP EXPERT VALLEY ,00 TENNIS CLUB MUNICIPAL DE BOURGES 4 050,00 SI J AURAI SU 1 000,00 TENNIS CLUB PITHIVERIEN 3 334,00 SIRES COEUR DE FRANCE ORIEL 6 500,00 TENNIS CLUB ROMORANTINAIS 6 300,00 SMB GYMNASTIQUE MUNICIPALE DE BOURGES ,00 TENNIS CLUB SANCERRE 7 864,00 SMOC CANOE KAYAK 8 680,00 TENNIS CLUB VAL DU BEUVR ,00 SMOC FOOTBALL 8 100,00 TENNIS DE TABLE DE SAINT MAUR 447,00 SMOC GRS 1 200,00 TERANGA ,00 SMOC KARATE 5 200,00 TERRE D'ABEILLES 4 750,00 SMOC VOLLEY BALL 1 500,00 TERRE DE BEAUCE 3 000,00 SMOC-SOCIETE MUNICIPALE OMNISPORT 2 500,00 TERRE DE LIENS CENTRE ,00 SNSM STE NATIONALE SAUVETAGE MER 2 100,00 THAT'S ALL FOLK 650,00 SOCIETE CHIMIQUE DE FRANCE 750,00 THEATRE A CRU ,00 SOCIETE DES COURSES HIPPIQUES ,00 THEATRE AU CHATEAU 1 200,00 SOCIETE HIPPIQUE PERCHERONNE DE France ,00 THEATRE AUJOURD'HUI ORLEANS - ATAO ,00 SOCIETE HIPPIQUE ST AMANDOISE ,00 THEATRE BAMBINO 8 218,00 SOCIETE MUSICALE 2 096,00 THEATRE DE LA JEUNE PLUME 5 000,00 SOCIETE MUSICALE D'ARGENTON SUR CREUSE 2 625,00 THEATRE DE L'EVENTAIL ,00 SOCIETE MUSICALE DE BAULE 1 220,00 THEATRE DE L'OEUF A DIX PAS 7 000,00 SOCIETE MUSICALE DE CHATILLON SUR INDRE 1 772,00 THEATRE DE MARIONNETTES A FILS BILLENBOIS ,00 SOCIETE MUSICALE DE CRAVANT 670,00 THEATRE DES VALLEES 900,00 SOCIETE MUSICALE DE NEUNG SUR BEAUVRON 650,00 THEATRE DU DETOUR ,00 SOCIETE MUSICALE ECUEILLOISE 2 818,00 THEATRE EN MIETTES 3 890,00 SOCIETE MUSICALE LA MUROISE 950,00 THEATRE HOMMES DE TERRE 7 000,00 SOCIETE MUSICALE LA SAINT CYRIENNE 1 190,00 THEATRE LA GRANGE AUX BLAS BLAS 1 000,00 SOLEMBIO - SOLIDARITE EMPLOI ET BIO 272,00 THEATRE MAURICE SAND 8 133,00 SOLIDAGO ,00 TIR OLYMPIQUE D'ISSOUDUN 800,00 SOLIDARITE A TRAVERS LES FRONTIERES 2 500,00 TIVOLIO THEATRE COMPAGNIE 2 250,00 SOLIDARITE ACCUEIL ,00 TOUR CYCLISTE DE LOIR-ET-CHER ,00 SOLIDARITE ECOLES 1 200,00 TOURAINE BASKET CLUB 8 861,00 SOLIDARITE VILLE ENTREPRISES 8 166,00 TOURAINE BMX 9 977,00 SOLIDARITES EMPLOIS RURAUX ,00 TOURAINE CULTURE ET COMMUNICATION 4 900, Prestation en nature

131 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé TOURAINE ENTRAIDE 4 500,00 UNION SPORTIVE ARGENTONNAISE BASKET USA 5 560,00 TOURAINE EVENEMENT SPORT ,00 UNION SPORTIVE BERRY ATHLETISME 3 000,00 TOURAINE PLONGEE 8 896,00 UNION SPORTIVE CASTEILMEILLANTAISE 5 125,00 TOURNOI DE TENNIS DES CHATEAUX A BLOIS 800,00 UNION SPORTIVE CHITENAY CELETTES ,00 TOURS AGGLO 37 CYCLISME 2 000,00 UNION SPORTIVE DAMMARIE 2 900,00 TOURS FOOTBALL CLUB ,00 UNION SPORTIVE DE BILLY ,00 TOURS VAL DE LOIRE BASKET 8 333,00 UNION SPORTIVE DE BRION 1 150,00 TRANS ESPACE 5 025,00 UNION SPORTIVE DE CHAMBRAY LES TOURS 7 649,00 TRAVAUX PUBLICS ,00 UNION SPORTIVE DE LA BRENNE 2 000,00 TRIAL CLUB DE LA CHATRE 4 590,00 UNION SPORTIVE DE ST PIERRE DES CORPS 7 775,00 TRIATHLON CLUB DE CHATEAUROUX ,00 UNION SPORTIVE DE TOURS ,00 TROPHEE CYCLISTE HANDISPORT 2 500,00 UNION SPORTIVE DE TOURS - HALTEROPHILIE ,00 U.S VENDOME HANDBALL FEMININ 7 667,00 UNION SPORTIVE DU POINCONNET OMNISPORT 900,00 UDEM 41 - UNION DEPARTEMENTALE 5 500,00 UNION SPORTIVE D'YZEURES-PREUILLY ,00 UFC QUE CHOISIR ,00 UNION SPORTIVE ENSEIGNEMENT 1ER DEGRE ,00 UGES UNEF 500,00 UNION SPORTIVE JOUE-LES-TOURS ,00 UIMM REGION CENTRE 5 023,00 UNION SPORTIVE LE POINCONNET BASKET 1 500,00 ULM CLUB DU VAL DE LOIRE 2 186,00 UNION SPORTIVE LES AIX-RIANS 9 000,00 UMIH FORMATION 7 437,00 UNION SPORTIVE MEROISE 7 275,00 UNAF CENTRE UNION NATIONALE 1 500,00 UNION SPORTIVE MONTARGIS 500,00 UNAT CENTRE ,00 UNION SPORTIVE ORLEANAIS DE HANDBALL 5 933,00 UNIFAF ,00 UNION SPORTIVE SAINT MAUR 800,00 UNIFORMATION ,00 UNION SPORTIVE SANDILLONNAISE BASKET 3 950,00 UNION SPORTIVE MUNICIPALE SARAN HANDBALL ,00 UNION SPORTIVE ST PIERRE DES CORPS ,00 UNION BASKET CHARTRES METROPOLE ,00 UNION SPORTIVE VENDOME FOOTBALL ,00 UNION BOURGES CHER CYCLISME ,00 UNION SPORTIVE VIERZON 6 650,00 UNION CANTONALE TOURISME ,00 UNION SYNDICALE SOLIDAIRES LOIR ET CHER 2 690,00 UNION CYCLISTE DE CHATEAUROUX 4 000,00 UNIONS SPORTIVE ARGENTON SUR CREUSE ,00 UNION CYCLISTE DE JOUE LES TOURS 2 000,00 UNIVERSITE DROUAISE DU TEMPS LIBRE ,00 UNION CYCLISTE D'ORLEANS - UCO 3 563,00 UNIVERSITE DU VIN 2 561,00 UNION CYCLISTE MEHUNOISE 1 600,00 UNIVERSITE INTERNATIONALE DE LA MER 2 845,00 UNION DEPARTEMENTAL DES OFFICES 7 000,00 UNIVERSITE POPULAIRE DU BERRY 2 200,00 UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS DE ,00 UNSA CENTRE ,00 UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS FO 5 950,00 URAPEP CENTRE - CHARTRES ,00 UNION DES COMBATTANTS DU LOIRET 1 000,00 UREI CENTRE ,00 UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES ,00 URIOPSS CENTRE ,00 UNION FEDERALE DES CONSOMMATEURS ,00 URSCOP HAUTE NORMANDIE ,00 UNION GYMNIQUE DE CHALETTE ,00 US SAINT PIERRE FOOTBALL 9 800,00 UNION MUSICALE ARDENTES 1 677,00 USEAB GYMNASTIQUE SPORTIVE ,00 UNION MUSICALE DE CHARTRES SUR CHER 230,00 USEP 18 - UNION SPORTIVE ENSEIGNEMENT ,00 UNION MUSICALE DE FEROLLES 300,00 USEP ,00 UNION MUSICALE DE MARCILLY EN VILLETTE 260,00 USM SARAN FOOTBALL 5 237,00 UNION MUSICALE DE PELLEVOISIN 1 143,00 USMO TENNIS DE TABLE 6 675,00 UNION MUSICALE DE ROMORANTIN 1 120,00 USO JUDO - JUJITSU ,00 UNION MUSICALE DE SALBRIS 330,00 USO PATINAGE ARTISTIQUE ,00 UNION MUSICALE DE ST AMAND MONTROND 170,00 USO TENNIS ,00 UNION MUSICALE DE ST PRYVE ST MESMIN 1 220,00 VAC ANIMA 5 000,00 UNION MUSICALE DE VATAN 1 779,00 VAL DE BRENNE COMPETITION 3 000,00 UNION MUSICALE SAINT-LUPEENNE 900,00 VAL DE FRANCE ANGELS 2 225,00 UNION MUSICALE ST DENIS DE L'HOTEL 530,00 VAL DE JAZZ 5 600,00 UNION MUSICALE VERETZ LARCAY 350,00 VAL DE L'INDRE CANOE KAYAK ,00 UNION POUR PRESERVATION VALORISATION ,00 VAL DE LIRE ,00 UNION REGION CENTRE CFTC 7 500,00 VAL DE LOIRE ENTREPRENDRE ,00 UNION REGION FO CENTRE ,00 VAL DE LOIRE GUANAJUATO 5 500,00 UNION REGIONAL CENTRE CFE CGC ,00 VAL DES CHATEAUX CANOE ET KAYAK 7 160,00 UNION REGIONALE CENTRE CFDT ,00 VALORISATION INDUSTRIELLE DES BIO ,00 UNION REGIONALE CIDFF REGION CENTRE 1 500,00 VEGEPOLYS ,00 UNION REGIONALE DES FOYERS RURAUX 9 500,00 VELO CLUB LIGNIEROIS 6 500,00 UNION REGIONALE DU CENTRE CFTC 3 278,00 VELO SPORT CHARTRAIN - CYCLISME ,00 UNION REGIONALE FRANCAIS REGION CENTRE ,00 VELO SPORT DE SAINT HILAIRE SUR YERRE 3 000,00 UNION REGIONALE POUR L'HABITAT ,00 VENDOME ASSOCIATIONS ,00 UNION REGIONALE POUR L'HABITAT DES ,00 VIERZON FOOT ,00 UNION SOCIALE POUR L'HABITAT ,00 VIH VAL DE LOIRE 1 500,00 UNION SPORTIVE ARGENTONLISME 1 200,00 VINEUIL SPORT GYMNASTIQUE ARTISTIQUE 1 014, Prestation en nature

132 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé VINEUIL SPORTS FOOTBALL ,00 AMIRAULT YANNICK ET NICOLE 768,00 VISUEL LANGUE DES SIGNES DU CENTRE 3 780,00 ANA COMMUNICATION 1 989,40 VIVRE AVEC BAZOULÉ 1 500,00 ANFRAY THIERRY ,00 VIVRE ENSEMBLE AUX RIVES ,00 ANNAFIBRE 4 000,00 VIVRE ET L'ECRIRE FORMATION ANIMATION 7 200,00 ANTEE FORMATION 4 717,50 VOIX LIBRES 7 600,00 ANTELLIUM 700,00 VPK 2 915,00 ANTHONY SOUCHU 6 000,00 WELY SOLIDARITE 600,00 AOUAD AXELLE 1 000,00 WORK IN PROGRESS 2 800,00 AOUAD NADIA 1 000,00 YASAGU PLANTEURS D'ARBRES 4 955,00 APIA SOLUTIONS 1 600,00 YIID-LAA 3 790,00 APOGUS SARL - CARREAU STEPHANE 440,00 ZECO DES ACACIAS 6 666,00 ARC INTERNATIONAL COOKWARE ,00 Entreprises : ARGESA 9 645,17 3C FRANCE ,00 ARNAUDON CHRISTELLE ,00 7ENBOIS SARL 3 500,00 ARNOUX RIDET JOSIANE 714,00 A A Z SOLAIRE SARL - GARNIER CHRISTOPHE 4 500,00 AROLI 2 400,00 A LA PASTA SARL ,00 AROMA TECHNOLOGIES ,00 A. MONMOUSSEAU 800,00 AROME ET SENS 1 000,00 A2 FORMATION ,00 ARRIECHE SARL - GIL ARRIECHE EUSEBIO 7 500,00 A2PH 2 400,00 ART DE LA CREATION EURL 7 850,00 ABC TECH EVENT EURL 5 500,00 ART MENUISERIE ,00 ABCD GRAND HOTEL DU LION D'OR ,00 ARTECH SARL - DEKOWSKI JEAN CLAUDE ,00 ABE DOUARD SARL - AGUENIER BRUNO ,00 ARTICQUE INFORMATIQUE ,20 ACADEMIE DES GOUVERNANTES 3 150,00 ARTIFERM INDUSTRIE SARL-MELOT PASCAL ,00 ACCARY JEAN-PAUL 204,00 ASCT FORMATION 2 250,00 ACCUEIL FORMATION 8 966,00 ASS INITIATION MAITRISE ARTS GRAPHIQUE 5 250,00 ACT ENGINEERING ,00 ASTEMI SARL - MORIN STEPHANE 6 676,00 ACTE 1 980,00 ATA COMMUNICATION 550,00 ACTION FORMATION VIVALIANS 640,00 ATELIER CENTRE FRANCE TONNELLERIE SAS ,00 ADAM RUDY 3 000,00 ATELIER DE L'HIRONDELLE SARL 8 750,00 ADAMS 5 995,00 ATELIER EXPRESSION COIFFURE 3 400,00 ADDA BENYOUCEF BENAISSA 1 000,00 ATELIERS PHILIPPE CHASTEL 4 200,00 ADEBEO 480,00 ATEV CHAUDRONNERIE SARL ,00 ADEM MOHAMED ,00 ATLANTIQUE PLANTS DE VIGNE SARL 4 361,36 AEML - ATELIERS ELECTRIQUES ,00 ATZO EURL 1 000,00 AENERGIS SAS ,00 AU FOURNIL BEAUNOIS 268,00 AERO SCHOOL 6 130,00 AU MARCHE FRAIS SARL-BISSON MARIANNE ,00 AEROWATT ,28 AU VIEUX FOUR ,00 AFEC ,70 AUBAILLY JEAN 3 983,06 AFEC PITHIVIERS ,00 AUBERGE DU CENTRE ,00 AFITEX ,95 AUBERT 245,89 AGB - BEYLER ALAIN MALHERBE ERIC ,00 AUBERT ETUDES SERVICES ,00 AGILICOM SARL ,55 AUBIGNY BATIMENT EURL ,00 AGNEAU BERRY SOLOGNE ,00 AUBRUN JEAN-PAUL 714,00 AGRALYS ,18 AUCLAIR JEAN-MICHEL 4 407,00 AIRJOBS 1 649,00 AUDEBERT FRANCIS 286,00 AKUSTIKE ,00 AUDIT ASSIST CONSEIL FORMATION TRANSP 700,00 ALADENISE FREDERIC 3 000,00 AUGAY JEAN-MICHEL 5 243,00 ALAIN GUENEAU SA 800,00 AUGRAS EMMANUEL 3 000,00 ALEKSIC STEPHANE BOUCHERIE CHARCUTERIE ,00 AUMAITRE ADRIEN 3 000,00 ALEXANDRE DE LA CROMPE 272,00 AURELIEN LEONARD ,00 ALLAIRE DANIEL 800,00 AUROUET ALAIN ,00 ALLIROL SARL ,00 AUSIN SEBASTIEN - AUSIN MEDIA 1 000,00 ALLURE CHROME CENTRE ,00 AUSSIR ERIC 5 250,00 ALPHA TEST 4 050,00 AUTIN FREDERIC - ENTREPRISE BRINON ,00 ALRT SARL ,00 AUTO CONTROLE OLIVIER ,00 AM GREAU ,92 AUTODIDACT 2 600,00 AMCE 28 SARL 4 500,00 AUTOUR DU PIED SARL ,00 AMI 37 SARL - COTRET JEROME ,00 AUVRAY BENOIT 1 000,00 AMIRAULT NICOLAS 5 000,00 AUX DELICES DES BACCONNAIS SARL 9 000,00 Prestation en nature 130

133 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé AUX ONGLES ETC ,72 BIOEUROPE ,00 AVIGAL ,00 BIOFOOD TOURAINE SARL 800,00 AVOLYS - M2I 1 680,00 BISSON BERTRAND 4 200,00 AYROLE SARL ,00 BJ AMENAGEMENTS SARL ,00 B2EI ,00 BLANCHE LANDRY ,00 BADAUT HAUSSMANN LAETITIA 3 000,00 BLINET EMMANUEL 3 000,00 BAGATELLE CONSTRUCTIONS 7 500,00 BLONDEAU SEBASTIEN 1 000,00 BAILLY JEAN 676,00 BLOQUET SEBASTIEN 344,00 BAILLY LAURENE 272,00 BOFFIN NOEL 584,00 BAILLY PHILIPPE 2 310,00 BOILEAU MARIE DOLAINE 1 000,00 BALARAMA 800,00 BOIS CHRISTIAN 714,00 BAR DES SPORTS 5 160,83 BOIS DOMINIQUE 3 400,00 BARAT DOMINIQUE 3 800,00 BOISGARD FELICIEN 3 000,00 BARBARY DOMINIQUE 4 340,00 BOISTARD VINCENT - AU BON CROQUET ,00 BARBOT JEAN-LUC 306,00 BONJOUR MICHAEL 316,00 BARDIN ETIENNE 1 963,58 BONNEAU LOUIS MARIE 384,00 BARDON BRUNO 448,00 BONVALET PHILIPPE 336,00 BARRE FILS 760,00 BONVOISIN OLIVIER 1 450,00 BARRE JOEL 7 500,00 BOUCHE CHRISTIAN 8 460,68 BARRIER PASCAL 544,00 BOUCHER PATRICE ,00 BASSAISTEGUY-MASSON 2 811,91 BOUCHERIE BONTEMPS 4 542,30 BASSET ROMAIN ,00 BOUCHERIE JEAN MOULIN SARL ,00 BASSOT JEROME ,60 BOUCLET ELIANE 239,00 BATAILLE SYLVIE 1 500,00 BOUET GAUCHER 5 185,00 BATTEUX QUENTIN 7 717,00 BOUGAULT ,72 BAZILLE JEROME - JBM 1 000,00 BOUGES MIKAEL 945,00 BAZINGA AUBIERGE 1 000,00 BOULANGERIE DE LA VALLEE NOIRE 9 471,31 BAZYS SAS 5 000,00 BOULANGERIE DELICES ET GOURMANDISES SA ,00 BCI BATIMENT CHAUDRONNERIE INDUSTRIEL 6 407,88 BOULANGERIE DU COMMERCE SARL 5 000,00 BEAUCHAMP CLIM SERVICE CLIM EURL 6 000,00 BOULANGERIE PATISSERIE CALIEZ ADRIEN E ,00 BEAUDENUIT CHRISTELLE 2 625,00 BOULANGERIE PATISSERIE KOCK SARL - KOC ,00 BEAUJEU 2 996,00 BOULANGERIE PATISSERIE MASSON CYRIL ,00 BEAURY SEBASTIEN 9 428,50 BOULANGERIE TUDOT VAUDRON SARL ,00 BEAUTE & CO 1 400,00 BOULAY CORALIE 4 355,00 BEAUTE COIFFURE FORMATION EURE ET LOIR 6 500,00 BOUNAGA SYLVIANE 1 000,00 BEDU CYRIL 712,00 BOUNAIX MAURICE 344,00 BELLIER PASCAL 5 584,00 BOUQUET ANGELIQUE 5 000,00 BELLISSI E MIXTE - LAMY ANNE ISABEL 5 000,00 BOURBON PIERRE ,00 BEN MARC 508,00 BOURILLON FREDERIC 2 400,00 BENA JULIE 3 000,00 BOURILLON JEAN-LOUIS 5 000,00 BENOIT CHARRON 5 000,00 BOUTTET SANDRINE 1 000,00 BENOIT LONQUEU 5 954,00 BRAMI CARINE 377,00 BERHAULT SEVERINE 2 900,00 BRASSERIE DE L'AURORE SARL ,00 BERNARD FREDERIC 714,00 BRE LAURENT 2 848,12 BERNARD GUIBERT 6 690,00 BRENNE ELEVAGE EARL 5 228,00 BERNET THIERRY (BERNET PAYSAGE) ,00 BRETAUD LAURENT 6 000,00 BERRY FLAM ,57 BRETEAU OLIVIER 268,00 BERRY SOLOGNE COUVERTURE EURL 9 800,00 BRETON PATRICE 2 700,00 BERTHOMIER 6 098,00 BROCHOT LESLIE - LA SITTELLE DE BOIS 1 000,00 BERTON LAURENT 272,00 BROSSARD PHILIPPE - ACCUEIL PLEIN AIR 8 900,00 BESANCON THIERRY EURL ,00 BROSSEAU ALAIN 7 600,00 BESNARD AURELIE HELENE 5 000,00 BROSSILLON JEAN PHILIPPE 5 000,00 BESSE ALEXANDRA - MISS GRENADINE 435,00 BROUSSARD MARC - EGGS 1 000,00 BESSE JEREMY 459,00 BRULARD JEAN 9 800,00 BESSON FLORENCE 8 500,00 BRUN NICOLAS ,00 BIARD ERIC 714,00 BRUNET CHRISTIAN 1 000,00 BIET JEAN MARC ET LYDIA 3 831,50 BRUNET PASCAL ,00 BILLAULT DENIS 3 700,00 BRUNIE INSTITUT 2 800,00 BILLEBAULT EURL - BILLEBAULT JEROME 7 500,00 BRUYNEEL ET FILS 5 600,00 BILLIOT GILLES 260,00 BTG BOUTHEGOURG ,00 BIMBAULT ALAIN 2 624,00 BUFFEL DOMAINE DES 3 POUX 4 122,66 BINCTIN FREDERIC ,00 BULLE DE LINGE AQUITAINE SASU ,00 BIO AROMES 2 400,00 BUNET DAMIEN 8 000,00 BIOCREATION COSMETIC SARL 800,00 CACLARD CHRISTOPHE , Prestation en nature

134 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé CAFE DE LA POSTE SARL 5 000,00 CHARRET BERNARD ,00 CAGIBI SARL - PIEDBOIS MARIE HELENE 7 070,00 CHARRIER BENOIST 6 645,19 CAILLARD JEAN LOUIS 4 000,00 CHARRIER FLORENCE 1 600,00 CAILLAUD DIDIER 1 000,00 CHARRON PIERRE 509,73 CAILLE SABINE ,00 CHATEAU RINGUET 4 394,00 CAIRE INDUSTRIE ,00 CHATELAIN CATHERINE 1 000,00 CALOREM SARL ,00 CHATENAY LAURENT 231,00 CAMPING DE LA MIGNARDIERE ,54 CHAUMETTE JEAN MARC 5 072,00 CAMUGLI CAROLINE ,00 CHAUVAIN FREDERIC 1 000,00 CANDELA MICKAEL - BARRESTO SERVICE 4 250,00 CHAUVELOT JEAN-PAUL 459,00 CANOE COMPANY 9 500,00 CHAUVET PHILIPPE BERNARD ,00 CAP MONETIQUE ,00 CHAVIGNY SAS ,34 CAPLAN VIOLAINE 5 000,00 CHENE SA ,94 CAREME VINCENT 384,00 CHENET 459,00 CARMIER DOMINIQUE 1 487,00 CHENUET AURELIEN 459,00 CARNET VALERIE 272,00 CHERBONNIER LAURENT ,00 CARON ANTONY ,00 CHEVRIER XAVIER 4 000,00 CARRE ,00 CHO EUI-SUK 900,00 CARROSSERIE DSG AUTOMOBILE INDUSTRIE ,00 CHOCOLATERIE PHILIPPONNEAU SARL ,00 CARTY 372,00 CHOLLET DENIS 272,00 CAS SARL-FOULATIER-CAP 5 000,00 CHRISTELLE ET PHILIPPE LAMINE SARL ,00 CASLOT PONTONNIER 432,00 CHRISTIAN CHAUVEAU EURL ,00 CASS'AUTOS - MEUNIER C 9 419,69 CHRISTOPHE BONNEAU 5 400,00 CATIGNOL - PRAET SARL- CATIGNOL ANTHONY 6 100,00 CHRISTOPHE LEON 3 000,00 CAVEAU DE LA BOUSSINIERE 800,00 CIE SANCERROISE SARL ,00 CB DESIGN SBP ,00 CINEMA LES CARMES ,00 CCABDX CERUS CASINO ACADEMY 4 400,00 CIRQUE BIDON ,00 CCAPAR - CERUS CASINO ACADEMY 4 600,00 CISSELOIRE SARL-HAMET MICHEL ,00 CCG IMMOBILIER 1 940,00 CITE FORMATION 2 900,00 CCW 2 400,00 CIZETA MEDICALI FRANCE SAS ,00 CEAULMONT AUTO SARL-FONTON BRUNO ,00 CLASSIC AUTO ELEC EURL - NIETO JOSELITO 400,00 CELLIER LEONARD DE VINCI 5 643,00 CLEN ,00 CENTRAL AUTO 41 SARL ,00 CLIM 45 EURL 4 000,00 CENTRE D EDUCATION ROUTIERE FORGET 1 600,00 CLINACT FORMATION 4 762,48 CENTRE D'EDUCATION ROUTIERE FORGET ,00 CLOCHE D'OR ,00 CENTRE EDUCATION ROUTIER 2 200,00 CLOS ST FIACRE 2 400,00 CENTRE ELEC VAL DE LOIRE ,00 CMP SARL - DURAND CHRISTOPHE - LE MIDI ,00 CENTRE EQUESTRE DU NOYER 400,00 CNPP ENTREPRISE 840,00 CENTRE EQUESTRE PONEY CLUB 1 700,00 COACH 2 GO 560,00 CENTRE NAL DE FORMATION PROF ,80 COACHING PLAYER SARL 7 500,00 CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES ,00 COFIROUTE 25,35 CENTRE OUEST INTERNATIONAL CAMPUS 8 736,00 COM EN IMAGES 9 900,00 CENTRE PROMOTION DE LA COIFFURE 1 973,50 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE B ,00 CENTRE REGIONAL ET EUROPEEN DU TOURISM 2 660,00 COMORES ARTS EURL-RYADHUIDINE IDRISSE 1 000,00 CERANDON LAURENT ,00 COMPIN FRANÇOIS ,00 CERUS CASINO ACADEMY 4 700,00 CONNEXION SOLAIRE BULZACIENNE (CSB45) 3 200,00 CESI SAS - CESI ENTR - ECOLE SUP INFOR 3 803,28 CONTREPOIS FABRICE ,00 CESSART VALERIE 300,00 COOPERATIVE DES ELEVEURS DE LA MARCHE 9 000,00 CETIOM ,00 COOPERATIVE LAITIERE REGION LOCHOISE ,00 CFA CCI LE MANS 3 300,00 CORBIN NOEMIE 1 000,00 CFP CASSEGRAIN FORMATION ,80 CORPSTECH 420,00 CFPET ,50 COSPAC 1 600,00 CHABEAUX BRIGITTE 172,00 COSTES MARC ,00 CHABLAT CHRISTOPHE 549,00 COTODEC ,59 CHABOT CLAUDE 447,00 COUDRAIS CLAUDE 7 500,00 CHADENAS VALERIE 300,00 COUDRIN LAURENT 2 850,00 CHALLIER JEAN-CLAUDE 390,00 COUERY CELINE 1 000,00 CHAMPIE JEAN PIERRE 1 000,00 COUPE VINCENT 714,00 CHAPLAULT PASCAL 207,00 COURADON LAURENT 4 500,00 CHARBONNIER EMMANUEL 3 500,00 COURANT XAVIER 308,00 CHARBONNIER MARINIER GAELLE 714,00 COURBE - LAGRANGE ANTHONY 7 500,00 CHARCUTERIES GOURMANDES 1 231,05 COURTEMANCHE FLORENCE ,00 CHARDEL MARC 295,00 COURTOIS JULIEN 228,00 CHARDON THIERRY 432,00 COUSIN JOEL 459, Prestation en nature

135 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé COUTO JEAN PAUL 448,00 DARCHIS JOEL 260,00 COUTURAUD CHRISTINE 288,00 DARDEAU SEBASTIEN 1 000,00 COUTURIER SEVERINE 1 000,00 DARIDAN BENOIT 800,00 CRENO BOIS EURL ,00 DARJJA-MASSAGE ACADEMY 6 420,00 CREPIN STEPHANE 317,00 DARULIFT ,00 CRETENET STEPHANE 1 000,00 DAUBERCIES CHRISTOPHE 400,00 CREUSE CORREZE BERRY ELEVAGE ,00 DAUBIGNARD LOUISETTE 440,00 CROS HERVE 1 000,00 DAUGERON JEAN-JACQUES 1 020,50 CROSA JEAN - PRES D'ICE ,00 DAUGY CATHERINE 7 400,00 CT3M - BOURGEOIS BENOIT ,00 DAVAULT CHRISTOPHE 4 600,00 CTA DES PIERRELETS SARL 8 000,00 DAVID JOSEPH 4 500,00 CTC CENTRE TECHNIQUE DU CHAMPIGNON ,00 DAVID SEBASTIEN 1 600,00 CTRE FR FORMATION POMPIERS AEROPORT ,00 DBAB SARL - AUFRAY DOMINIQUE ,00 CUMA BRENNE ET CREUSE 7 000,00 DC4 CONSEIL EURL 1 000,00 CUMA CERPOLAIT 4 800,00 DE OLIVEIRA FERNANDO ,00 CUMA DE BEAULIEU-S/LOIRE ,73 DEBAS TONY 476,00 CUMA DE COURSELER ,00 DEBREE LOIC 7 000,00 CUMA DE LA CORBINERIE ,00 DEBRUYN GILLES (LES VERGERS DE LA MANS ,00 CUMA DE LA PREE ,00 DEFFONTAINES CATHERINE 3 062,82 CUMA DE LA TREILLE 6 475,00 DEFOSSE OLIVIER - BRASSERIE DES ARTS ,00 CUMA DE LORRIS 6 800,00 DEKRA SERVICES 2 775,00 CUMA DE L'OUANNE ,95 DELAGE JEAN CHARLES 1 000,00 CUMA DE LUTZ-EN-DUNOIS ,00 DELAPORTE JEAN-MARIE 3 700,00 CUMA DE PIERREFITTE ES BOIS ,00 DELAREUX SEBASTIEN 5 419,15 CUMA DE SAINT MARTIN D'ABBAT 3 400,00 DELAUNAY PERE ET FILS 384,00 CUMA DE SAINT-ETIENNE 2 200,00 DELCROS NORBERT ,00 CUMA DE ST-GONDON 4 000,00 DELETANG - LE LION D'OR ,00 CUMA DE VITRY-AUX-LOGES 3 000,00 DELPHIN PASCAL - ATELIER DE LA RONCE 1 477,20 CUMA DES AVERDINES 3 200,00 DELTA CONSEIL ,00 CUMA DES CHARMES 5 700,00 DEMARE ELODIE - LA PETITE BOULANGE ,00 CUMA DES CHENES ,00 DEMIRDJIAN THIERRY 3 200,00 CUMA DES COTEAUX 7 000,00 DENIS EURL-DENIS JEAN NOEL ,00 CUMA DES LOGES 7 300,00 DENIS PASCAL 450,00 CUMA DES NOUES 7 400,00 DEPOND JEAN-MARIE 2 136,37 CUMA DES QUATRE CLOCHERS 5 600,00 DERUBAY JEREMIE - DERUBAY JEREMIE ,00 CUMA DES VARENNES ,00 DESCLOS BENOIT 714,00 CUMA DRAINAGE NORD TOURAINE ,00 DESIGN SCREEN HAUTE DEFINITION 6 000,00 CUMA DU CANTON DE LERE 4 800,00 DESOEUVRES OLIVIER ,00 CUMA DU CARADOUX 8 100,00 DESROCHES GREGORY ,00 CUMA DU DOLMEN ,00 DETOUCHE PHILIPPE 3 000,00 CUMA DU FOUILLET 7 100,00 DEVAUX CHRISTIAN ,00 CUMA DU GIENNOIS 3 500,00 DEVERSON HOURY PASCALE 1 029,00 CUMA DU JOUDRY ,00 DHAENENS GEERT 4 500,00 CUMA DU ROND POINT 4 900,00 DIARD COUVERTURE SARL - DIARD THIBAUD 5 000,00 CUMA DU SUIN ,00 DIGER CHRISTOPHE 400,00 CUMA PROTECGEL ,00 DIRE 1 400,40 CUMA SEMENCES ,00 DISTRIBUTION PRODUCTION LOGISTIQUE 800,00 CUMA VAL DE VEUDE 8 500,00 DJ-NETWORK 1 300,00 CVETMO 6 004,00 DOISNEAU GILLES 891,00 CWA BERNIER EURL - BERNIER CEDRIC ,00 DOMAINE BELLIER PASCAL 4 000,00 CYRALINE SARL 6 530,00 DOMAINE CHRISTIAN PANTAL 7 400,00 D HAENENS MICHEL ,00 DOMAINE DE LA PUANNERIE 700,00 D2J IPMS ,00 DOMAINE DE MONTIGNY 2 400,00 DABEE RATTAN KUMAR 440,00 DOMAINE DE REUILLY SCE 800,00 DABONOT YVES ,00 DOMAINE DE VILLALIN EARL 800,00 DAHER LHOTELLIER SERVICES ,61 DOMAINE DES OUCHES 800,00 DAHURON GAETAN 4 500,00 DOMAINE J-M. PENET 800,00 DALKIA ST AVERTIN ,81 DOMAINE LEDYS VALENTIN 800,00 DALUZEAU JEAN MICHEL 635,00 DOMAINE RAIMBAULT PINEAU 3 200,00 DAMIEN VILLENEUVE 3 000,00 DOMAINE TROTEREAU 800,00 DANIEL SEBASTIEN 1 000,00 DOS SANTOS-TYLCZAK EURL ,00 DANIELLE DE L'ANSEE 3 200,00 DOUBRE JEAN-LUC 399,00 DANSAULT GABRIELE ET REGIS 308,00 DOUCET PIERRE 354,00 DANTAN SYLVIE 1 000,00 DOURADO CAROLE - L ILE DE BEAUTE 3 000, Prestation en nature

136 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé DT CARRELAGES 1 000,00 EARL DE LA PITANCERIE ,00 DU BAS VILLAGE ,00 EARL DE LA PLANCHETTE 1 614,00 DUBOIS GERARD ,00 EARL DE LA PLUCHE 3 000,00 DUBREUIL JOCELYNE - MAISON DE LA PRESSE ,00 EARL DE LA PORTE 4 282,83 DUBUS PHILIPPE 3 750,00 EARL DE LA PRENAUDIERE 3 000,00 DUFOUR YORICK 272,00 EARL DE LA RONCIERE 4 100,00 DUFRESNES EARL - ELEVAGE DE GIBIER 1 686,00 EARL DE LA ROUSSELLE 7 000,00 DUGIMONT BESSE SNC ,00 EARL DE LA RUE 4 500,00 DUHEM FRANCIS 968,00 EARL DE LA SAULAIE 714,00 DULOU SANDRINE 1 000,00 EARL DE LA THEVERIE 2 925,00 DUMENIL MICKAEL 400,00 EARL DE LA TREMBLAIE ,00 DUO GUSTO SARL ,00 EARL DE LANCOMMUN 8 752,00 DUPONT ALEXANDRA 6 000,00 EARL DE LANDES 344,00 DURAND LILIANE 5 261,09 EARL DE L'AULNETTE 6 900,00 DURPAIRE PATRICK 2 516,53 EARL DE LIMANGES 6 000,00 DURY DAVID 1 000,00 EARL DE LIMERAY 8 713,13 DUVAL DANIEL - COSECMO 1 680,00 EARL DE MARIAVILLE 5 462,11 DUVAL JULIEN 8 250,00 EARL DE MIRAN 895,00 DUVERNEY DANIEL 7 609,14 EARL DE MIREBEAU 4 500,00 DYNAPHARM 2 800,00 EARL DE PIED MARTEAU 7 000,00 EALR DOMAINE GROSBOIS 308,00 EARL DE SOLTERRE (PLANCHERON GAELLE) ,00 EARL ARNAULT BOULAY 463,00 EARL DE VILLARDEAU 459,00 EARL ARNOULT 4 500,00 EARL DE VILLIERS 647,00 EARL BALLEREAU PERE ET FILS 4 500,00 EARL DEJOIE 6 000,00 EARL BARREAU LAMBERT ,00 EARL DELANOUE FRERES 384,00 EARL BARRET JOEL ET FLORENCE 714,00 EARL DELORME 404,00 EARL BAUGE PERE ET FILS ,00 EARL DEMOIS 384,00 EARL BEAUVALLET GERARD 286,00 EARL DENIS PATRICIA ET BRUNO 800,00 EARL BEDU 3 000,00 EARL DES 3 M DE BRENNE 3 000,00 EARL BERNARD BAUDRY 432,00 EARL DES ACAJOUS 459,00 EARL BERRUE ,00 EARL DES AJONCS 2 964,00 EARL BODARD ALAIN 318,00 EARL DES BAILLYS 6 000,00 EARL BOUBAL ,00 EARL DES BARRES 1 162,00 EARL BOURDAIS ,00 EARL DES BLANCHARDS 1 050,00 EARL BRAULT 3 330,50 EARL DES BOITES 6 200,00 EARL BRAULT HUBERT 6 900,00 EARL DES BOUIGES 6 000,00 EARL BUFFEL LES 3 POUSSINS 459,00 EARL DES BROSSES 2 734,00 EARL BUISSON GENOIS 936,00 EARL DES BUTTONS 4 500,00 EARL CE ET PC EPINEAU 3 200,00 EARL DES DEUX VALLEES 681,00 EARL CHAMP D EAU 286,00 EARL DES DRILLAUX ,50 EARL CHAMP DE L'ETANG 6 000,00 EARL DES GENETS ,00 EARL CHAMPION ,00 EARL DES GRANDS MAS 4 500,00 EARL CHAMPROY 5 900,00 EARL DES GRES 714,00 EARL CHANTELOCHE 4 500,00 EARL DES GUILLEMEAUX 188,00 EARL CLAVIER 4 500,00 EARL DES LABBES 569,00 EARL CLEDAT DE LA VIGERIE 308,00 EARL DES MITATIS 6 000,00 EARL CLOS QUARTERONS AMIRAULT 432,00 EARL DES MOULINS 2 928,00 EARL COEURET 8 603,50 EARL DES NIELLOUX 4 500,00 EARL CORBEAU ,00 EARL DES NOCEREAUX 7 000,00 EARL COURTAULT TARDIEUX 692,00 EARL DES OSSONS 4 852,00 EARL DE BAILLALY 3 000,00 EARL DES POITOUS 3 127,50 EARL DE CESNAY ,00 EARL DES PRES PECHERS 2 247,00 EARL DE LA BLETTERIE 3 000,00 EARL DES SADETS 3 000,00 EARL DE LA BOISSONNIERE 3 000,00 EARL DES THIBAULTS 4 500,00 EARL DE LA BOURGOGNERIE 5 459,00 EARL DES VERGERS DE FONTENAY ,00 EARL DE LA BROSSARDIERE ,00 EARL DESBOURDES 1 188,50 EARL DE LA FERME DE LA TUILERIE 3 000,00 EARL DESCHAMPS CHRISTOPHE 308,00 EARL DE LA FERRANDIERE 2 002,02 EARL DESSOUBRAIS 4 500,00 EARL DE LA FILLELE 1 126,00 EARL DOMAINE CORDAILLAT 800,00 EARL DE LA FORGE 6 459,00 EARL DOMAINE DE BEUVRON 1 260,00 EARL DE LA GIRAUDERIE 2 990,00 EARL DOMAINE DE LA CHEVALERIE 432,00 EARL DE LA MOTHE 4 500,00 EARL DOMAINE DE LA ROCHE HONNEUR 768,00 EARL DE LA NALLERIE ,31 EARL DOMAINE DE VEILLOUX 864,00 EARL DE LA PETITE CARTE 2 620,00 EARL DOMAINE DES PRESSOIRS 616, Prestation en nature

137 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé EARL DOMAINE DES ROUETS 336,00 EARL LACOUR 3 750,00 EARL DOMAINE DU CHATEAU 212,00 EARL LE BORGNE 7 000,00 EARL DOMINIQUE GIBON 448,00 EARL LE BOUT DES HAIES 8 252,27 EARL DU BREUIL 4 500,00 EARL LE CLOS DU PLESSIS 677,00 EARL DU CHEVAL BLANC 3 000,00 EARL LE FLECHE ,00 EARL DU DOMAINE LES RENARDIERES 1 307,70 EARL LE METROT 459,00 EARL DU GORGEAT 918,00 EARL LE MOULIN DE LA FOSSE 4 500,00 EARL DU GRAND JARRIEN 714,00 EARL LE VILLERAY 3 319,61 EARL DU MONTET 459,00 EARL LEMART 9 900,00 EARL DU MOULIN DE BEAUREGARD 8 200,00 EARL LEPAGE VINCENT 344,00 EARL DU PERCHE 1 062,10 EARL LES ARRACHIS 1 440,00 EARL DU PETIT PERCHE 714,00 EARL LES BERGEAUX 4 500,00 EARL DU POIRIER ,00 EARL LES BRUN AUBUIS 6 000,00 EARL DU REAU DES CHAMPS 832,00 EARL LES CABRIS ,00 EARL DU SAUSSOIR 6 893,00 EARL LES COTTES BLANCHES 2 990,00 EARL DU START CHIEBE 5 300,00 EARL LES FERMES DES GASCHETIERES 272,00 EARL DUBOIS HIVERNAT 5 240,51 EARL LES FONTAINES 794,00 EARL E.L. LA MAISON DIEU 6 000,00 EARL LES NORMANDES 7 342,62 EARL ELEVAGES BF 5 250,00 EARL LES PAMPILLES DE L'OISELLIERE 4 500,00 EARL ELISABETH PATIN 260,00 EARL LES QUINQUENETS 4 500,00 EARL F. JOURDAIN 800,00 EARL LES ROCHES 6 000,00 EARL FERME DE LA CHARITE 459,00 EARL LES TABOURELLES 3 350,00 EARL FERME DE LA GUILBARDIERE 3 000,00 EARL LES TREILLES 8 993,50 EARL FERME DES GUERRIERE ,60 EARL LES TROIS PORTES 4 400,00 EARL FEVRIER 4 500,00 EARL LES TROIS RIVIERES 359,00 EARL FREMONT 4 800,00 EARL LES TRUHENNES 1 250,00 EARL FROMONT 3 200,00 EARL LES VERGERS DE MELLERAY 9 484,00 EARL GABILLAT 4 500,00 EARL LESAGE 3 461,00 EARL GAUTRON F ET M 3 000,00 EARL LIGEARD POULINET 616,00 EARL GENDRIER JOCELYNE ET MICHEL ,00 EARL LORIERE FRUITS 1 466,00 EARL GERALD VALLEE 384,00 EARL L'ORMEAU ,00 EARL GIRAULT DOMINIQUE 3 800,00 EARL MAHIEU MARTINEAU 714,00 EARL GUERTON 795,62 EARL MAILLOCHON 6 763,79 EARL GUILLON PERE ET FIL 3 112,80 EARL MAISON PERE ET FILS 800,00 EARL GUY ALLION 43,78 EARL MARINE 714,00 EARL HARICOT 880,00 EARL MARTIN GUERRE 3 000,00 EARL HAUTIN ,00 EARL METE 9 100,00 EARL HORTI-PLANT 918,00 EARL MICHAUD 6 000,00 EARL JOUBERT PASCAL ET CATHERINE 352,00 EARL MORNAS GILLES 282,00 EARL L ET G DE LA FARGE 2 690,04 EARL NICOLET 2 029,00 EARL LA BARBOTAINE 800,00 EARL OLLIVIER 6 611,00 EARL LA BARRE 465,00 EARL OLLIVIER 307,00 EARL LA BONNELIERE 672,00 EARL PASQUIER FREDERIC ,00 EARL LA BRUYERE 4 497,00 EARL PERCHER 2 400,00 EARL LA CABRETT DU VIORNAY ,36 EARL PERDEREAU DOMINIQUE 459,00 EARL LA CHALOISIERE 3 000,00 EARL PHILIPPE 4 802,50 EARL LA COUR PAVEE 2 731,23 EARL PLISSON 6 457,00 EARL LA FAISANDERIE DU GATINAIS 5 564,00 EARL PRINET 3 000,00 EARL LA FERME DE DIOU ,00 EARL ROUZE JACQUES 800,00 EARL LA FERME DE LA MARSAUDERIE 303,00 EARL S GUERIN ,00 EARL LA FERME DES COSSONNIERES ,00 EARL SALLE ALAIN ET PHILIPPE 324,00 EARL LA FERME DU MOULIN 390,00 EARL SAVARY 3 000,00 EARL LA FERME DU NOYER ,00 EARL SENECHAUD 3 000,00 EARL LA FERME DU VERGER 272,00 EARL SERRAULT 3 000,00 EARL LA FUYE 459,00 EARL VANNEAU DELEPINE 2 478,00 EARL LA GAULOISE DOREE ,00 EARL VERT COLZA 459,00 EARL LA GRANDE BOULAYE 1 000,00 ECF CENTRE OUEST ATLANTIQUE 4 910,00 EARL LA GRIVEAUDIERE 2 523,00 ECF CENTRE OUEST ATLANTIQUE - VIERZON 388,70 EARL LA GROUE 692,00 ECHERSEAU FRANCOIS 459,00 EARL LA MAURICIERE 2 440,00 ECO MULCH ,00 EARL LA METAIRIE DE LHOPITEAU 432,00 ECOLE CENTRALE DU CHIEN 4 600,00 EARL LA PETITE RABAUDIERE 295,00 ECOLE COIFFURE ESTHETIQUE INDRE ECEI 1 854,00 EARL LA POTRAIS ,00 ECOLE DE CONDUITE GILLES 4 439,00 EARL LA THIBAUDIERE 3 000,00 ECOLE DE MARECHALLERIE - JEAN JEANNOT , Prestation en nature

138 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé ECOLE FRANCAISE DE PIZZAIOLO 2 100,00 EUROCYNO 2 500,00 ECOLE FRANCAISE DES CASINOS 3 100,00 EUROP SERVICE INDUSTRIE 1 600,00 ECOLE FRANCAISE DES METIERS DU CHEVAL ,28 EUROPE DIFFUSION AROMATHERAPIE 4 500,00 ECOLE MAITRE CREPIER 1 400,00 EUROPE EURL - LEMESLE ALAIN ,00 ECOLE PIGIER 4 510,00 EUROPEENNE DE CORDINATION INDUSTRIELL 3 377,11 ECOLE SUPERIEUR INFORMATIQUE COMMERCE ,29 EVERBEST ,00 ECOLO'CLEAN ,00 EVRAD ERIC - LE SAGONIN 5 000,00 ECOLOGISTIQUE 800,00 EZ ZAOUIA ABDESSAMAD 1 000,00 ECOVEGETAL ,00 F.M.T.L. ECOLE DE CONDUITE 800,00 ECURIE DES NOUES 5 000,00 FAF SAB ,93 EDI API CHRISTELLE 1 000,00 FAR PRODUCTION 7 000,00 EDITIONS LARIVIERE 8 000,00 FAVOREL JENNIFER 1 000,00 EFG ALIMENTATION SARL ,00 FAVREAU PATRICIA - PATOUNE ,00 EGIDE AVIATION SAS ,00 FC URBAN DESIGNER 5 821,07 ELECCL EURL 3 000,00 FCA METIERS DU FUNERAIRE 1 700,00 ELECOLOGIE - JULIEN TAULER ET SABRINA 5 000,00 FD CUMA D'INDRE ET LOIRE 1 164,50 ELECTRICITE CHARRON EMERY SARL ,00 FEJZIJI RAMIZ 1 000,00 ELECTRICITE GENERALE DU CENTRE EURL 3 500,00 FERME DE LA MOTTE 800,00 ELEVAGE DE GIBIERS 5 004,00 FERME DES ALOUETTES EARL 4 883,87 ELO TRAVAUX PUBLICS SARL ,00 FERME DES ARCHES 800,00 EMERGENCE FORMATION ,00 FERRAND FABRICE ,00 ENGINEERING DATA ,92 FERREIRA DE MELO BRUNO 1 000,00 ENGRAMER SAMMY 1 750,00 FEUILLETTE SEVERINE 4 000,00 ENIQUE JEAN-MARY 714,00 FH ELECTRONICS ,00 ENSI BOURGES ,00 FILLON ARMEL 432,00 ENTREPRISE CHAIX ET DU MARAIS ,00 FILLON TECHNOLOGIES ,73 ENTREPRISE DE BRIDIERS LAURENT 3 000,00 FLEUREAU PATRICK 6 322,03 ENTREPRISE DE GENNETEUIL 6 529,00 FLEURY LOIRET HANDBALL ,00 ENTREPRISE DE LA BOULAIE 2 611,00 FLORIADES DE L'ARNON ,00 ENTREPRISE DE LA MICHELLERIE 398,00 FLOTEC ,00 ENTREPRISE DE MILLANÇAY 4 500,00 FMC GROUPE SARL 7 500,00 ENTREPRISE DE MORTIERS 3 300,00 FONCIA BRETTE SA 2 302,30 ENTREPRISE DE RE 3 000,00 FONCIA CUILLE 3 319,50 ENTREPRISE DES BAUDOINS 4 500,00 FONCIERE D'HABITAT ET HUMANISME ,80 ENTREPRISE DES CHARMILLES ,00 FOOTWAYS SAS ,00 ENTREPRISE DES GOUGETS 839,00 FOR DRUG CONSULTING 2 750,00 ENTREPRISE DU BRULON 973,00 FORBAT 420,00 ENTREPRISE DU MORDANT 2 990,00 FOREAU (ISABROWN) 459,00 ENTREPRISE DU PLESSIS CHRISTIAN 5 250,00 FORGET FORMATION II 4 480,00 ENTREPRISE DU POIRIER VERT 1 411,00 FORGET FORMATION II - EVREUX 700,01 ENTREPRISE DU VIEUX CHATEAU 427,00 FORGET FORMATION II - MONDEVILLE 700,01 ENTREPRISE FABRICATION DES BENEDICTINES 9 600,00 FORMATEC CENTRE ,82 ENTREPRISE INDIVIDUELLE MONSIEUR JEAN 5 100,00 FORMATION 27 - EURO FORMATION 3 707,00 ENTREPRISE MOREAU 4 500,00 FORMATION CONSEIL THALATHERM 6 580,00 ERGOPTIC SARL - PILLET JEAN MARIE ,00 FORMCO 1 050,00 ESKAPE ,00 FORMEMCO SAS - BREUZIN JULIEN ,00 ESMA 5 800,00 FOUCTEAU TEDDY ,00 ESNAULT REMY 443,00 FOUQUET BERNARD 1 604,00 ESPRIT SUSHI SARL ,00 FOUQUET CHRISTOPHE - CAFE DE LA PLACE 3 000,00 ETABLISSEMENT BLONDEAU 3 400,00 FOURRE JACKY ,00 ETABLISSEMENTS RENE TOY ET CIE SAS 800,00 FRADET FRANCIS 5 196,00 ETS PIERRE CHAINIER 2 400,00 FRADET PROT 4 500,00 ETS ROCAL 800,00 FRANCE CACAO 7 600,00 EURL ALVES JOAO ,00 FRANCO VINCENT - LE P'TIT BAR ,00 EURL AUX PORTES DU CHATEAU 4 500,00 FRANCOIS CARTIER 800,00 EURL BELVAL ,00 FRANCOIS LECLAIR 800,00 EURL DEVOUCOUX 1 000,00 FRCUMA DU CENTRE ,00 EURL GERONDEAU 6 050,00 FRED RENOV EURL - POIDRAS FREDERIC 4 500,00 EURL LE BOEUF COURONNE ,50 FRERE FREDERIC 260,00 EURL PAINS ET GOURMANDISES ,00 FROGER PASCAL 8 950,00 EURL SAVEURS ET TERROIRS 7 273,17 FROIDURE STEPHANE 2 987,00 EURO ENVIRONNEMENT SERVICES 492,00 FROMAGERIE MAURICE ,00 EURO PISCINES SERVICES ,00 FRUCHART EDDY 1 000,00 EUROBOUGIE 4 500,00 G2C SARL , Prestation en nature

139 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé GAEC AUBIN EMONNET 1 045,00 GAEC DU SOLEIL LEVANT ,87 GAEC AUJOUX 1 700,00 GAEC DUBOIS 4 500,00 GAEC BALLEREAU 6 000,00 GAEC ELEVAGE CAPRIN DE VILLEBERFOL 714,00 GAEC BAVOUZET ,00 GAEC EMONET FRERES 2 799,00 GAEC BENETEAU ,00 GAEC FEL LA MENARDIERE 446,00 GAEC BERGEOT 2 928,00 GAEC GAUTHIER PIERRE ET RODOLPHE 291,00 GAEC BERNARD 9 200,00 GAEC JULIEN ,00 GAEC BOULLIER 2 873,00 GAEC LA FERME D'ANTAN 820,00 GAEC CHARBONNIER 5 300,00 GAEC LA HAUTE PILTIERE 6 700,00 GAEC COIGNEAU ,00 GAEC LA MAISON ROUGE ,00 GAEC CORNUEL 4 095,65 GAEC LA MENARDIERE - LA JUPERIE 1 002,00 GAEC DANIEL DELAUNAY 1 600,00 GAEC LA METAIRIE DES BOIS ,00 GAEC DE BEAUJARRY 6 800,00 GAEC LAGAUDRIERE 4 499,00 GAEC DE COURCELLES 691,00 GAEC LALLIER 3 000,00 GAEC DE LA BERGERIE 4 818,00 GAEC LAMOUROUX 1 640,00 GAEC DE LA BIENVENUE 9 000,00 GAEC LAMY FCP 3 000,00 GAEC DE LA BORDE 741,49 GAEC LAVILLAINE PERE ET FILS 2 144,00 GAEC DE LA BOULE D'OR 459,00 GAEC LE COLOMBIER 437,00 GAEC DE LA BUFFIERE ,00 GAEC LEQUIPPE HUBERT 1 500,00 GAEC DE LA CENSUERE 770,24 GAEC LES BONNEAUX 7 100,00 GAEC DE LA CHANVRE ,00 GAEC LES CHARMOISES 448,00 GAEC DE LA CHARMOISE 714,00 GAEC LES COILLEBAUDES 1 228,00 GAEC DE LA CHAUME AUX GENDRES 8 619,57 GAEC LES DOUCETS 986,00 GAEC DE LA CHEREAUTIERE 277,00 GAEC LES GUILLINS 459,00 GAEC DE LA CHOPIERE 2 729,00 GAEC LES QUATRE SAISONS 2 986,00 GAEC DE LA FERME DE LA ROCHE ,00 GAEC LES VALLIERS 948,00 GAEC DE LA FONTAINE ,00 GAEC LES VERGERS LAUNAY 2 315,00 GAEC DE LA GRANDE BODARDIERE 1 547,00 GAEC LIMOUZIN FRERES ,00 GAEC DE LA GRENNE ,00 GAEC LOY 3 162,00 GAEC DE LA MARTINIERE 5 456,37 GAEC MARVILLE 2 997,00 GAEC DE LA PETITE BROSSE ,00 GAEC MATTHIAS ROBLIN 2 400,00 GAEC DE LA ROBILIERE 9 585,00 GAEC MOULIN PELLERIN ,89 GAEC DE LA SALVARDERIE 2 999,00 GAEC PERRON 5 250,00 GAEC DE LA SAVARDIERE 1 499,60 GAEC PETERS 344,00 GAEC DE LA VAUVISE 800,00 GAEC PETIT 570,40 GAEC DE LA VOUGRERIE ,00 GAEC PIOGER 2 986,00 GAEC DE L'AITRE COLETTE 3 000,00 GAEC RAGUIN 2 994,00 GAEC DE L'ARDILLIERE 2 998,00 GAEC RENAUD 6 000,00 GAEC DE L'AROCHE 3 365,00 GAEC ROBERLAIT ,00 GAEC DE L'HERBAGERE 614,96 GAEC RONDIER 4 350,00 GAEC DE L'OCCITANE 3 000,00 GAEC SAINT GEORGES 6 900,00 GAEC DE MAISON ROUGE 4 700,00 GAEC SAINT ROMBLE 459,00 GAEC DE MERIGNAN ,00 GAEC VIGNERON JCT 2 058,13 GAEC DE PIED FAVE ,00 GAGNEPAIN PATRICE - PUBLI SERIGRAPHIE 6 100,00 GAEC DELHAYE 1 498,50 GALARD MICKAEL ,00 GAEC DES CABRIOLES 6 000,00 GAMAIN LEGROS 3 200,00 GAEC DES DEUX SAINTS 2 808,00 GAMARD ERIC 5 496,00 GAEC DES FOUGERES ,00 GARAGE ADAM SARL ,00 GAEC DES JETS 4 498,00 GARAGE BONNARD GREGORY EURL-BONNARD GR ,00 GAEC DES PINOTIERES ,00 GARAGE DE LA CHAPELLE SARL ,00 GAEC DES QUATRE VENTS 4 500,00 GARAGE LANGRAND SARL - LANGRAND JEROME ,00 GAEC DES SABLES 5 250,00 GARAGE PINOT LAURENT -PINOT LAUREN ,00 GAEC DESCHAMPS 931,45 GARAGE VINCENT 3 648,00 GAEC DESLIS 3 000,00 GARGOT ANNE 714,00 GAEC DESLOGES 800,00 GASNIER FABRICE 432,00 GAEC DOMAGALA FRERES 4 273,29 GATINAIS BIOGAZ SAS ,50 GAEC DU CHENE VERT 1 178,00 GATTEFIN SAS 1 000,00 GAEC DU CLOS ROCHE BLANC 6 308,00 GAUCHARD FLORIAN - LA CHABARDIERE ,00 GAEC DU COUDRAY 459,00 GAUCHE CHRISTIAN - ATELIER TERRE 125,00 GAEC DU CROC DU MERLE 3 446,02 GAUDINAT MARIE HELENE-WHITE BOARD 1 200,00 GAEC DU MAUPAS 2 000,00 GAULTIER NICOLAS 5 400,00 GAEC DU PATOUILLARD ,60 GAURIN JEAN 459,00 GAEC DU PLESSIS 3 000,00 GAUTIER CHARLINE ,00 GAEC DU SILLON ,00 GECIS 800, Prestation en nature

140 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé GEFI SA 7 152,48 HERVE BAPTISTE - DAVANTAGES INFORMATIQUE 1 092,69 GELSO CHRISTIAN - LE CELTIC 4 300,00 HERVIEU HUBERT 3 100,00 GEORGET 308,00 HERVIN FABIEN 400,00 GERBAUD SIEGFRIED 272,00 HIAULT AMEDEE 450,00 GERM'LINE 800,00 HIMBERT JEAN-PIERRE 1 000,00 GERVAIS PATRICE 2 244,80 HLM TOURAINE-LOGEMENT ,00 GFA DES DENYS 3 700,00 HOMECOM INSTITUT 3 762,00 GFA FAMILLE ORY 6 200,00 HORTI SOLOGNE ,00 GIBEAU PHILIPPE 9 000,00 HOTEL - RESTAURANT LE CHINON 2 366,00 GIBRAT ISABELLE 272,00 HOTEL ESCURIAL ,00 GIGAN JEAN-OLIVIER 272,00 HUGER PASCAL 4 000,00 GIGAREL FRANCOISE ,00 HUGUET PATRICK 800,00 GIGOU ALAIN 4 300,00 HUTCHINSON ,78 GILLET THIERRY 2 281,99 I.F.R.A.C FORMATION 630,00 GIPBS (GROUPEMT INTERET PISCICOLE ,00 ICARE - SYSTEMS SARL ,00 GIRAUD ADRIEN 7 500,00 ICCUB COPACK ,00 GIRAULT PHILIPPE 4 000,00 ICF ATLANTIQUE SA D'HLM ,70 GIRAULT VINCENT - VITICULTURE 384,00 ICF LANGUE DES SIGNES 4 100,00 GLYCODIAG ,00 ICOPAL SAS ,00 GODEAU 9 495,00 ID QUATION ,00 GOMILLE 2 906,00 IDEALEX ,88 GONNY PAULINE 1 000,00 IDF LASER SARL ,00 GOUIN CLAIRE 1 500,00 IFCA-INDEPENDANTS DE LA 4 215,92 GOUJON FRANCK 272,00 IFFPF - INSTITUT FRANCAIS DE FORMATION 9 471,80 GOUPIL FORMATION 2 003,30 IG CONSEILS 700,00 GOURLOT HUGUES 4 450,00 IKEA TOURS 2 338,00 GRALL VINCENT 3 850,00 I-MAGINER 1 223,00 GRAND LAUNAY 4 844,00 IMPRINOVA SARL ,00 GRANGER NICOLAS 7 500,00 INEL 7 140,68 GRAVOT VINCENT - LA GARGOUILLE ,00 INFREP ,00 GRBIC - BRETON ELISABETH 1 000,00 ING LES 2 LIONS ,00 GREPA (28) ,00 INJECTION ZAMAK TRAITEMENT 1 000,00 GRIBONVALD DANIEL 3 663,00 INNO BAT INDUSTRIES SARL ,00 GROUP DE LIAISONS LOGISTIQUES 1 690,00 INSTITUT AERO FORMATIONS 1 575,00 GROUPE CFPJ 2 800,00 INSTITUT BELLE ET ZEN 4 000,00 GTS IMMOBILIER 2 136,00 INSTITUT DE RELOOKING INTERNATIONAL 5 600,00 GUARD FORMATION INTERNATIONAL 7 534,30 INSTITUT FRANCAIS ,00 GUELLIER PHILIPPE 459,00 INSTITUT GRIFFE D'OR ,36 GUIBERT ANITA 229,00 INSTITUT LAUGIER SUPERNAIL - MK 1 084,94 GUIBERT MELANIE 5 000,00 INSTITUT REPERE 1 880,00 GUIDOUX HUGUES 6 000,00 INTER PROMOTION ,99 GUILBAUD GEFFARD SCEA 1 600,00 INTERVAL 7 550,00 GUINEBAULT SANDRINE ,00 IOOS ARNAUD ,00 GUION STEPHANE 308,00 IPS EUROPE ,00 GV & FXB COMPLICES DE LOIRE SARL 800,00 IPSO PARIS ,40 HAELEWYN JEROME 288,00 ITGA - INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR 2 800,00 HALGRIN CECILE 714,00 IVKOVIC MIROSLAV 1 000,00 HAMEAU WILLY 624,00 JABRI RACHID 1 000,00 HAMELIN CROSNIER MARINA 780,00 JACQUET BERNARD ,00 HAMON FRANCOIS XAVIER 1 000,00 JAMET JEAN LUC 8 750,00 HARAS DU PETIT VAULLIER ,00 JANNEQUIN CATHERINE 1 000,00 HARDILLIER CHRISTIAN 459,00 JANVIER MONIQUE 3 100,00 HARDOUIN FREDERIC 274,00 JB PARQUET SARL 8 000,00 HARICOT - COURCIER MARIE-C. 670,00 JCL ENVIRONNEMENT ,00 HAUTEUR & SECURITE 4 580,00 JDM SARL-PIRES DA MOTA JOAQUIM ,00 HAVRILE 43 - HOTEL DES CHATEAUX 2 549,61 JEROME FARAULT ,50 HBT SAS 8 000,00 JERONNE LAURENCE 272,00 HEAVEN CLIMBER FORMATION HC FORMATION 700,00 JESNIN DANIELLE 210,00 HENAULT OLIVIER ,00 JIMENEZ MIGUEL 768,00 HERAULT NICOLAS PECHEUR PROFESSIONNEL ,00 JLOUIS ANXOINE FORMATION 1 400,00 HERBEAU CHRISTIAN 2 600,00 JMT - ARTEC FORMATION 2 720,00 HERLIN LAURENT 8 107,29 JOIRE ISABELLE 195,00 HERMANS ALAN - BOULANGERIE HERMANS ,00 JOLLIVET DOMINIQUE ,00 HERPIN BORIS 4 500,00 JOLLY YVAN 1 000, Prestation en nature

141 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé JOSEPH BALLAND CHAPUIS 3 200,00 LAURES CONSEIL EURL 1 000,00 JOUBERT JOEL 1 000,00 LAV'41 - ECODISTRIBUTION ,00 JOULIN YVES ,40 LAVEAU FRANCOISE - BIOEDEN 600,00 JOUSSET BERTRAND 308,00 LAVERDANT 2 242,50 JULES JOSIANE 316,00 LAVILLONNIERE LAURENT 6 000,00 JUMANOU ASSISTANCE 1 000,00 LCA - VINVENT - AUBRY FRANCOISE 1 600,00 KALADJI CHRISTINE 717,00 LE BESQ CHRISTINE 714,00 KBAIER LEILA ,00 LE BIHAN LAURENT 3 700,00 KREMER MICHEL ,52 LE BOIS AU NATUREL - JOUSSE PASCAL ,00 KUANG YUFENG ,00 LE BOUCHON DE SASSAY SARL ,00 LA BASSE COUR TOURAINE COTE SUD 1 700,00 LE CAFE DU CENTRE SARL - SAUPIC ANITA ,00 LA BIQUETTE HEUREUSE 2 100,00 LE CHAMPCOL SARL-DUCHESNE SOPHIE DUCHE ,00 LA BOUTIQUE DU MEUBLE PEINT 4 000,00 LE CHEVAL BLANC SARL - MUSSARD ALINE ,00 LA CHARDOISIE ,00 LE FOLL BRUNO 714,00 LA COMPAGNIE DE FORMATION - PIGIER ,60 LE FOURNIL DE PREVERANGES 4 500,00 LA COUDRAIE ,00 LE LAN PHILIPPE 272,00 LA FERME AUX ABEILLES 459,00 LE LAY ANNE 714,00 LA FERME DE SCAY 1 487,00 LE MARCHE SARL - CHESNEAU JEAN-LOUIS 4 000,00 LA FERME DE SCAY 4 697,00 LE MOAL JOSE 3 882,45 LA FERME DES BLEUETS 459,00 LE PALAIS NUCERIEN EURL ,00 LA FEUILLAIE SARL 7 500,00 LE PIMENT VERT 2 150,00 LA FRAISERAIE DE SOLOGNE 5 000,00 LE REFUGE DES ANGES SARL ,00 LA GIVRAINIERE ,00 LE RELAIS DE DAMPIERRE - ALEXANDRE QUE 3 400,00 LA GOURMANDE AUBERGER SARL 5 250,00 LE REMPART SNC - PEYROUX MATHIEU ,00 LA GRANGE AUX DIMES SARL ,00 LE TOUR DE CHEZ VOUS SARL 3 750,00 LA GRANGE TIPHAINE 308,00 LE TRIANGLE 3 200,00 LA GUINGUETTE DE PAR-CI PAR-LA EURL ,00 LEBEAUX AURELIE 1 000,00 LA MARDELLE 4 500,00 LEBLANC STEPHANE 272,00 LA MIGNARDISE DE ST CYR SARL ,00 LEBOEUF FILLON SARL - LEBOEUF SYLVAIN 8 300,00 LA PENSION DU CHEVAL - MME BAUDET VERO 3 500,00 LECLERC JEAN FRANCOIS 7 950,00 LA PLATRERIE 1 120,06 LECOMTE BRUNO 2 400,00 LA POULINIERE 286,00 LECOMTE HERVE 3 200,00 LA RONDE DES VIANDES SARL ,00 L'ECRIN GOURMAND SARL ,00 LA TUILERIE 6 700,00 LEFAUCHEUX 483,00 LA VILLA SARL ,00 LEGG DAVID 272,00 LABAILLE WILLIAM 5 000,00 LEGROUX ISABELLE 320,00 LABORATOIRE FENIOUX PHARMACEUTIQUE ,00 LEHMANN AVIATION 6 000,00 LABROSSE JEROME 459,00 LEMAIRE BERNARD 745,00 LABROUSSE DAVID 2 500,00 LEMAIRE JEAN-PIERRE 1 560,39 LABRUNE EMMANUEL 1 402,93 LEMAISTRE VERONIQUE 1 000,00 LAC EURL - JARRY FRANCOIS XAVIER ,00 LEMASSON OLIVIER 295,00 LACOFFRETTE REGIS 8 097,97 LEMESLE JEAN JACQUES ,00 LACOUR ALAIN 820,00 LEQUEUX REGIS 6 868,04 LAITERIES HUBERT TRIBALLAT - L H T 150,00 LEROY STEPHANE 3 500,00 L'ALCHIMIE SARL ,00 LES ALPAGES 629,00 LAMANDIER LEILA 553,00 LES BERGERONS ,00 LAMARGOT DURAND FRANCOIS 295,00 LES BORDELETS 7 000,00 LAMBERT PASCAL 384,00 LES DEUX ROUES SARL ,00 LAMOUREUX MICHEL 4 500,00 LES ECURIES DE LA FORET 1 300,00 LAMY JOEL 5 145,00 LES HAUTS BOURDIERS 459,00 LANDIOT CHRISTIANE 352,00 LES LOGES DE LA FOLIE 308,00 LANDRY THIERRY 231,00 LES MACARONDISES EURL-FROGER STEPHANIE 6 000,00 LANIESSE CHRISTOPHE 2 500,00 LES MONTS DAMNES ,00 LARISTAN PASCAL - CERAMIQUES 877,00 LES PIZZELICES SARL 8 000,00 LAROCHE BERNARD SARL-LAROCHE BERNARD 4 000,00 LES SAVEURS DU GATINAIS EURL ,00 LARPENT BATIMENT SARL - ALHINHO SYLVIE ,00 LES SERRES MODERNES DU VAL DE LOIRE 272,00 LARTIGUE STEEVE SARL 2 500,00 LES VIGNERONS DE MONT PRES CHAMBORD ,00 LASSERRE ARNAUD 272,00 LETOCART ,00 LASSERRE JEAN - ATELIER MECANIQUE 7 000,00 LEU LOISIRS MOTOS QUADS SARL-LEU BRUNO ,00 LATOURNERIE GUILLAUME 1 436,00 LEVEQUE ANDRE 1 600,00 LAUDREL MARYLOU 3 500,00 LGLV PIZZA EURL - GROSBOIS LAURENT 5 500,00 LAURENCE DINOCHEAU 800,00 LHOPITEAU ROMAIN 344,00 LAURENT FORMATION PROFESSIONNELLE 1 400,00 LHOSTE IMPRIMERIE SARL ,00 LAURENT FRANCOIS 324,00 LIBRAIRIE AU FIL DES MOTS 3 064, Prestation en nature

142 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé L'ILOT GOURMAND SARL 8 750,00 MENUISERIE AURELIEN LASSEUR EI 6 000,00 L'IMPRIMERIE DU MONT HENRI IV SARL ,00 MENUISERIE CHARPENTE AUGIS SARL-COME S 4 000,00 LINE DOMINIQUE 459,00 MENUISERIE DU GRAND CHENE EURL ,00 LIXXBAIL ,00 MEP FRANCE EURL ,00 LMI EURL-LEDEY GILDAS ,00 MERAH MALIKA 1 000,00 LOCARCHIVES ,00 MERCIER MICHEL 459,00 LOCAT'M SARL-MARCADIER JEAN FRANCOIS ,00 MERCIER STEPHANE 448,00 LOCHET OLIVIER ,00 MERCIER THIERRY - AU FIL DE L'EAU 3 000,00 LOGHMANI EMILIE 6 500,00 MERLET FRANCK ,00 LOIRET PLUIE EURL - FLATTET CYRILLE 3 500,00 METAYER 3 211,00 LOISEAU SEBASTIEN ,00 METREAU BRUNO 605,00 LOISIF MARTINE 1 000,00 MEUNIER PATRICK 1 300,00 LOMBARDI 800,00 MEURGUES MURIELLE 195,00 L'ORCHIDEE SARL - HUCHET DENIS ,00 MGP SN 9 000,00 LOUIS ERIC 4 800,00 MICHAUX DANY 2 250,00 LOUWAGIE CLIMATISATION EURL 5 000,00 MICHEL VATTAN 800,00 LUCAS JEAN PASCAL 714,00 MICRO TRAVAUX PUBLICS ELECTRICITE EURL 5 000,00 LUCKE EDGAR 3 123,00 MIGNON SYLVAIN 1 000,00 LUCY KEPP ,00 MIRAULT TESSIER MARC 1 267,00 LUM ART SARL 3 751,00 MITAULT JEAN LUC - JLM ELECTRICITE GEN 4 000,00 LUQUET STEPHANE 2 961,70 MJA CLEAN - ANTOINE VINCENT ,00 LUTHIER NICOLAS 7 000,00 MJM GRAPHIC DESIGN 4 560,00 LYRON ISABELLE 2 130,00 MOISY THIERRY 4 421,00 LYTESS ,43 MOMOT HERVE 686,17 MABILEAU FREDERIC 432,00 MON MARCHE BIO 459,00 MACC ,00 MONGEOT JEAN NOEL 1 000,00 MACHET CLAUDE (LA CROUSTILLANTE) ,00 MONGIS STEPHANE LAURENT 8 367,00 MAE - M. DE VOGUE PHILIPPE 6 000,00 MONTAGNE JEAN-PIERRE 3 000,00 MAGES (MUTUALISATION ANIMATION GESTION ,00 MONTIGNY BERTRAND 2 408,75 MAGNOUX PIERRE 4 500,00 MORAND JEAN MICHEL 459,00 MAHIEU ODILE 300,00 MORANTIN NOELLA 308,00 MAINTENANCE INDUSTRIELLE 1 000,00 MOREAU ANTOINE 402,00 MAISON LEROY MER SARL ,00 MOREL D'ARLEUX GILLES 316,00 MAISON LEROY SARL - LEROY VICTOR ,00 MOREUX YANN 2 524,00 MAJJADE ABDELLATIF 1 000,00 MORGANE SARL 7 500,00 MALIET PATRICK 272,00 MORICE FRANCK 8 500,00 MALUS AUTO ECOLE 5 676,60 MORIN JEAN-PIERRE 2 857,00 MANDARD FRANCIS 1 000,00 MORINEAU XAVIER 1 196,00 MAQUET SA ,34 MORNAS ALEXANDRE 365,00 MAQUETTES FORMES ET VOLUMES SARL ,20 MOULIN MATTHIEU 3 000,00 MARCHAL PATRICE 459,00 MOVILLA DIEGO 1 000,00 MARCHAND FREDERIC 400,00 MT DECO ,60 MARCHAND SIMON 1 000,00 MTPR EURL-MAIRET ROMAIN 9 750,00 MAREAU PHILIPPE - RESOLUMENT CHOCOLAT 7 500,00 MUTUELLE FAMILIALE DU LOIRET 8 079,50 MARIER FABRICE 2 875,00 MUTUELLE INTERIALE 4 874,05 MARILL SYLVIE - LA FERME DE L'HEURE BIO 694,00 MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT ,27 MARKET SHARE SYSTEM ,00 NAGOT MARC - CINEMA ROYAL DE VIGNY 9 650,00 MARTIN ENTREPRISE ,00 NAIL FORMATION 1 650,00 MARTIN FRANCOIS 862,00 NAIL FREDDY 1 000,00 MARTIN STEPHANE 400,00 NAUDIN PASCAL 5 021,58 MARTIN THIERRY (45) 9 900,00 NEMETSCHEK FRANCE 700,00 MARTINE CARRON 5 700,00 NEOLUX ,00 MARY CARRELE DECOR ,00 NETT AUTO-MOTO 41 EURL - GAUMIN FABRIC 5 500,00 MASSICARD GERALDINE - DAVID JOSEPH 1 000,00 NEURO FRANCE IMPLANTS 1 600,00 MASSOT SYLVAIN 5 000,00 NICOLAI FRANCE SARL 9 150,00 MAURICE HUBERT 344,00 NICOLAS BEZARD 3 000,00 MAZET DE MONTARGIS 800,00 NICOLAS SALLIER LE PATISSEUR SARL 6 500,00 MB ALIMENTATION SARL ,00 NOCTA BENE ,00 MB CLUBS EURL ,00 NOISERAIE PRODUCTIONS ,00 MBP SARL - PARISSE LAURENT ,00 NOLIN EURL - NOLIN BENJAMIN ,00 MECA PRECIS 1 000,00 NORDEX 2 486,44 MECABESS ,00 NOVAREA SARL ,00 MEILLOUIN ROMAIN 7 500,00 NUM'AXES SA ,49 MENON OLIVIER 1 000,00 NUSILLARD MICHELE 1 000, Prestation en nature

143 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé NUYTTEN ERIC 386,00 PIERRE RIFFAULT EARL 800,00 O SIX O COIFFURE SARL 9 670,00 PIGET JEROME 3 000,00 O2 DIAGNOSTICS 4 580,00 PIGIER FORMATION CHATEAUROUX (ECEI) ,30 OBJECTIF SOLUTION COACHING 3 300,00 PILLIAS GILLES ,00 ODE FORMATION ,00 PINGLOT JACQUOU 4 400,00 ODYSSEE CREATION ,10 PINGOT CATHERINE 918,00 OFFICE SERVICES 8 600,00 PINON JEAN-FRANCOIS 1 873,30 OH DELICES DE LORRIS ,00 PIQUERET SONIA 5 000,00 OLIVES ET CO 800,00 PITANCIER ANGELIQUE - SALON XENOA ,00 OLIVRY KARINE 6 000,00 PIZZA LUCCIA 400,00 ONISEP ,00 PL CONSULTING - AEROSUP 2 950,00 OPTI AMENAGEMENTS SARL 5 800,00 PLAINE DES COEURS ,00 ORDICITY 3 900,00 PLAULT JEAN-CLAUDE 318,00 ORLEANS GESTION ,00 POINT F 3 150,00 ORTEGA FREDERIC - CHEZ FRED ,00 POIRET JACQUES CHARLES 714,00 ORTHOPEDIE CAMMAS EURL - CAMMAS DAVID 4 500,00 POIRET OLIVIER 3 552,37 OUDOT VERONIQUE 448,00 POIRIER MARTINE 309,00 OURJANIK AZIZ - ASSOL 1 000,00 POISSON FLORENT 3 200,00 PACAUT PIERRE 2 237,00 POITOURAINE 300,00 PACIFIC CREATION SAS 6 938,42 POLISANO ROBERTA 1 000,00 PAIN CHARLY 3 000,00 PONS SEBASTIEN 2 800,00 PAJON FREDERIC 1 000,00 POTHIER SYLVAIN 459,00 PANNOZZO MASSIMO - GARAGE DU GOLF ,00 POUESSEL STEPHANE ,00 PAQUIER GAGNERIE ISABELLE 714,00 POULAIN JEAN PAUL EI-LES FORGES 7 350,00 PARANT CHRISTOHE 8 504,75 POULIN MAUD - CRISTALE BEAUTE 5 000,00 PARE 3 000,00 POUVREAU JEAN-MICHEL 272,00 PARFUMS DE TABLE ,18 PR3 800,00 PAS A PATTES ET CIE 1 000,00 PRADAT CHRISTOPHE 4 500,00 PASQUIER 5 000,00 PRADEILLES RACHEL 1 000,00 PATILLAUT PHILIPPE 432,00 PREFA ,00 PATRICK ROSE 2 390,00 PRENANT GUILLAUME 1 000,00 PAUL FC SARL ,00 PRESTIGE CLUB 950,00 PAYS SARL - PAYS JEAN CHRISTOPHE ,00 PRODEX 800,00 PBR - LEBOURDAIS FORMATION 478,40 PROX IMPRIM BEAUCE EURL 9 000,00 PCA CUMA CENTRE POITOU-CHARENTES ,00 PRUNGET BERNARD 714,00 PEAKEXPERT ,00 PUZENAT ROGER 459,00 PEIX SOPHIE 1 000,00 PYBOURDIN JOSETTE 1 500,00 PELISSIER REMY 448,00 QUICK PROD SARL - LARRIVE JEAN MICHEL 2 000,00 PELLERIN DOMINIQUE 9 000,00 QUINET MARTINE - LE BIPLAN ,00 PELLETIER JEAN CLAUDE ,00 R.M.D 28 - SERIS JEAN 3 000,00 PELLETIER JEAN-CHRISTOPHE 308,00 RAGUENEAU FLORENCE 1 000,00 PENCI EURL - FEDALI PHILIPPE 3 500,00 RAMAUGE ESTELLE - COTE COIFFURE 6 700,00 PENIN ANNIE 1 033,00 RAVALEMENT DUBOIS ,00 PENIN JEAN-CLAUDE 1 443,00 RAVARD PHILIPPE 324,00 PENNARUN NICOLAS 1 000,00 RCP DESIGN GLOBAL ,00 PEPINIERES VITICOLES 5 577,98 RDV PRODUCTIONS SARL 800,00 PER LES PREMICES ,00 REAUX ALAIN 5 000,00 PERARO VINCENT 1 500,00 RECHAUSSAT MARIE CLAUDE 1 000,00 PERINET ALAIN 260,00 RELAMIRA LES P'TITS CHOUX SARL ,00 PEROT CELINE 1 000,00 RELIEF HABITAT EURL ,00 PERRAUD JULIEN 900,00 RESTOTHENTIQUE SARL 5 000,00 PERROTO BRIGITTE 4 500,00 RETIF JEAN-LUC 457,00 PERT ALE SARL-PERTHUIS DAVID ,00 REYMOND THIERRY 1 500,00 PETAY DANIEL (LE FUN BAR) 3 900,00 RIBE CHRYSTEL 1 300,00 PETERS FRANCOISE 1 344,00 RIBOULET NADEGE - ENEVA STUDIO 6 500,00 PETERS KEES 3 000,00 RICHARD MAGGY - M. A GOGO ,00 PETIT PASCAL - MON PETIT ELECTRICIEN 2 500,00 RICOUL MARIE LAURE 1 000,00 PHILIPPE CYRIL ,00 RIDIRA ALAIN 4 350,00 PHILIPPON EMMANUEL - ATELIER DECOUPE 4 600,00 RIFAIR TECHNICAL SYSTEMS 4 800,00 PHOTO PITCHOUN SAS ,00 RIGOLLET JEROME 447,00 PICAUD DIDIER 192,00 RIO FRANCK 616,00 PICAULT CLAUDE ,00 RIOTTE ROLAND 4 500,00 PICHARD PHILIPPE 384,00 RIPOCHE INDUSTRIES ,00 PICHON NICOLAS 8 084,00 ROBINEAU CYRIL 5 000, Prestation en nature

144 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé RODET AURELIEN ,00 SARL LOISIRS ET DETENTE ,00 RODRIGUEZ ALAIN ,00 SARL MANOIR DE RESTIGNE ,00 ROGER BERNARD 459,00 SARL MC'COIFF 8 300,00 ROGER ETIENNE 459,00 SARL MERCIER FRERES ,33 ROLLAND LILIANE 428,00 SARL MERETHO ,00 ROMAND CATHERINE ,00 SARL MOULIN D EN BAS 4 061,50 ROSEY - CHAUDON ECOLE FORMATION TAXI 3 320,00 SARL SAINTE CHRISTINE ,00 ROUAG JOHANNA 260,00 SARL SAUTE MOUTONS 459,00 ROUILLER BRUNO 714,00 SARL SEVEN NIGHT - HOTEL ,00 ROULLET LAURENT 4 500,00 SARL THELLIER DESIGN ,00 ROUSSE WILFRID 5 984,00 SARL THOMAX ,00 ROUSSEAU - HAMOUMA ERIC ,00 SARL TRANSA-BOIS 8 220,00 ROUSSEAU BRUNO 672,00 SARL UNI ECGC (HISTOIRE DE FEMMES) 3 900,00 ROUSSELY VINCENT 7 700,00 SARL VALNAIS ,00 ROUTET JEAN-PIERRE 2 996,00 SARL VICMAN ENERGIE ,00 ROY ANNE CECILE 4 321,43 SARREAU PASCAL 3 600,00 ROYER FABRICE 9 000,00 SARREAU PHILIPPE 3 600,00 R-WOOD AGENCEMENT ,00 SAS LES COCHONNAILLES DU HAUT BOIS 9 882,50 RYK REMI 629,00 SASU EXELCAR HT ,00 S.E.L.N - LE FOURNIL MEUSNOIS ,00 SAT DIMACO ,00 SA EURE ET LOIR HABITAT ,00 SAUSSIER-DEMARETZ MARIELLE 3 000,00 SA HLM ICF ATLANTIQUE 3 050,00 SAUVAGE ROLAND 4 500,00 SABAYAN - AUGER SABRINA FOUGERE YANN ,00 SAUVETE JEROME 384,00 SACREZ MICHEL 318,00 SAV CHOPARD ,00 SADIAC 4 600,00 SAVATON JEROME 353,00 SAJARA ,00 SCA DE BOISSEAUX ,00 SANICHAUFFE 41 SARL - ALEXIS REGNIER 3 500,00 SCA LES FRUITS DU BERRY ,00 SANITAIRE CONFORT SERVICE 7 500,00 SCA SCL LA RIVIERE BLANCHE 970,00 SANITEC ,15 SCD MIELS VILLENEUVE 1 600,00 SANTORO EMMANUELLE - ABSOLU JOAILLE 6 000,00 SCEA AUDOUX 3 000,00 SAPHYMO ,00 SCEA BARBEILLON - ROUBALLAY 800,00 SARL ALEXIA OPTIQUE ,00 SCEA BISSON BENARD 5 500,00 SARL BAUDRY DUTOUR 800,00 SCEA BRIQUET 621,00 SARL BEALBOIS ,00 SCEA CHAVIGNY MACHEROUX 918,00 SARL BIO CHAMPI 344,00 SCEA DE GODT 1 511,40 SARL CHAMPS FORTS 1 200,00 SCEA DE LA BORDERIE 9 000,00 SARL CLAVEAU FORTEAU - CLAVEAU MATHIEU ,00 SCEA DE LA BUTTE 4 500,00 SARL CODO 7 275,70 SCEA DE LA COULONNERIE 432,00 SARL COTE LOIRE AUBERGE LIGERIENNE ,00 SCEA DE LA CUEILLAS 2 458,00 SARL CRK - WEISS FREDERIC ,00 SCEA DE LA DENISIERE 931,00 SARL DANCO ,00 SCEA DE LA METAIRIE 459,00 SARL DE BIENCOURT HOTEL ,00 SCEA DE LA TIBIODAIRE 459,00 SARL DES TROIS BOIS ,00 SCEA DE RECHIGNON 459,00 SARL DOMAINE DE LA BOURRELIERE 2 600,00 SCEA DE ROUILLY 4 470,00 SARL DOMAINE DES MAISONNETTES 295,00 SCEA DELAILLE 800,00 SARL DOMAINE DES MAISONS EN BERRY ,00 SCEA DES GOMMIERS 918,00 SARL DPF - HOTEL RELAIS DE L'OCTROI ,50 SCEA DES ILES 272,00 SARL DU DOMAINE DES HAUTES ROCHES 4 309,50 SCEA DES MARRONNIERS 714,00 SARL DU LABRADOR-RADZIETA AGNES 9 540,00 SCEA DES MAUNILS 1 304,00 SARL EDMET LAURENT 3 100,00 SCEA DES PIGNONS 1 704,75 SARL ELM SAUGER 3 200,00 SCEA DOMAINE BOUCHET 714,00 SARL ENTREPRISE BLONDEAU ,00 SCEA DOMAINE CLOS DE LA PERRIERE 2 400,00 SARL EQUESTRE DU CASTEL 2 100,00 SCEA DU ROSSIGNOL 9 237,00 SARL GONIN ET CIE - CAMP ,50 SCEA DU BERTHOL 344,00 SARL JEAN ROZE 1 600,00 SCEA DU DOMAINE DE L'EGLISE 1 468,60 SARL LA BROSSARDISE - BROSSARD FABIEN ,00 SCEA DU GRAND LANTIER 7 000,00 SARL LA MARMITE 9 895,50 SCEA ELEVAGE DEUQUET 1 300,00 SARL LE JOCONDIEN 3 176,58 SCEA ELEVAGE D'ISCLA 1 500,00 SARL LE MONTLOIRE ,00 SCEA FERME DE BEAUMONT 832,00 SARL LE PUITS DORE 7 500,00 SCEA FERME DE CHAMPOUTEAU 918,00 SARL LES ATALANTES-BEZAULT NICOLAS ,00 SCEA GLATIGNY LE MEZ 286,00 SARL LES BOISSIERES DE SOLOGNE 6 000,00 SCEA LA PETITE BERGERIE 5 961,00 SARL LES POUJEAUX 7 800,00 SCEA LE BREUIL 4 494,00 SARL LGM - LE GRAND MONARQUE ,00 SCEA LE MIZOTIER 1 266, Prestation en nature

145 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé SCEA LES BIOS DU BEC 318,00 SOLON THIERRY 286,00 SCEA LES FONTENELLES 435,00 SOMMIER FLAVIEN-THIBAUD ,00 SCEA LES MALVEVES 5 500,00 SONELO ,00 SCEA PAUL 344,00 SOUCIEUX FRANCINE 432,00 SCEA RAIMBERT 5 000,00 SOUDAIRIE 295,00 SCEA VILLAGRI 432,00 SOULARD BENJAMIN 272,00 SCEV DOMAINE ETIENNE 290,00 SOUVERIN ERIC ,00 SCHELLENBERG OLIVIER 1 000,00 SPENGLER 1 600,00 SCHELSTRAETE PHILIPPE ,00 SPORT ENTREPRISE FORMATION 8 007,10 SCHILLING SERVICES SARL 8 750,00 STANDIS 1 600,00 SCHNEIDER ERIC 6 600,00 STERN MARTIN 5 000,00 SCI AMALOIRE ,76 STRUGARECK MICHAEL ,00 SCI DCIM 4 431,50 STYL'DOG - VERONIQUE MARIE 3 629,00 SCI DE BEL ETRE ,00 STYLEWOOD SAS 9 000,00 SCI DH BOURGES ,00 SUARD CHRISTIAN 714,00 SCI DU BUISSON 3 217,00 SULLY QUALITE ENVRIONNEMENT ,00 SCI DU CHATEAU ,00 SUP SANTE 3 500,00 SCI GONIN ET CIE ,00 SUQUET SYLVAIN 918,00 SCI HENNEQUIN ,00 SUREAU PASCAL 1 000,00 SCI LA FUGUE AUX VARENNES 4 500,00 SUZANNE FREDERIC 3 452,00 SCI LE MOINS ROUX 1 584,00 SYLVAIN CHAUVOT ,50 SCI LEFEUVRE 5 465,00 SYNDICAT DE LA BOUCHERIE CHARCUTERIE 850,00 SCI LES VALLEES PERCHERONNES 3 559,00 SYSTEMES AUTOMATISMES ALARMES AUTO 1 600,00 SCL DE BELLECOUR 1 000,00 SZAKONYI DELPHINE 378,00 SCOVAL ,00 T&S TRUCKS & STORES ,00 SCP FEBVOTTE 2 267,62 TAGOT PATRICK 1 982,00 SEAV 5 960,00 TALENTSQUARE - ILIA 1 800,00 SEBASTIEN PAPION SARL-PAPION SEBASTIEN 400,00 TARDIVO THIERRY ,00 SEDILLOT DAVID ,00 TATIN 3 200,00 SEFARD SAS ,00 TAXI BENELY SARL-BENELY FLORENT 8 500,00 SERI 1 000,00 TAXI WORNI NICOLAS SARL ,00 SERRE JEAN MARIE 272,00 TAXIDERMISTE BARBARY DAMIEN 3 100,00 SERREAU SAS AUTO ECOLE 3 364,00 TAXIS ECOLE DUVAL 6 880,00 SEVIN CYRILLE 308,00 TEANE COSMETIQUES SAS ,00 SF COMMERCE CONSEIL 8 624,00 TECHMAN INDUSTRIE - ONET TECHNOLOGIES 1 276,14 SICAVAC ,07 TECHNIBOX ,00 SICOT NICOLE 260,00 TECHNICAL STUDIO ,00 SIDAINE DOMINIQUE ,00 TEITG LAURENT - SALON LAURENT ,00 SIDER ,00 TELLIER PIERRE ,00 SIGONNEAU FREDERIC 308,00 TER'ELEVAGE COOPERATIVE AGRICOLE ,00 SILLY YANNICK 1 000,00 TERR ' LOIRE PRODUCTIONS ,71 SIMONEAU ANNIE 4 000,00 TERRES CUITES DE LA LORNE SARL ,00 SIX ERIC 318,00 TERRIER CASTELLI CHARLES MARIE 272,00 SKF FRANCE 6 662,50 TESSIER JEAN-LUC 204,00 SLD LASER EURL - DEQUIN FRANCK ,00 TESTE CHRISTOPHE 6 500,00 SMF - STEPHAN MENUISERIE FINITION 3 000,00 TEXEIRA NICOLAS ,00 SOCIETE CIVILE DE LA PAGODE ,00 THAENS STEPHANE 4 500,00 SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CIALYN 9 570,00 THERET THERESE 9 072,00 SOCIETE D'EXPLOITATION GARAGE BOU 3 200,00 THERMO-CENTRE SARL - MORTAGNE NICOLAS ,00 SOCIETE E MARTY 800,00 THIBAULT PATRICK ,00 SOCIETE EQUESTRE DEUQUET & FILS 3 300,00 THIBAULT XAVIER 9 500,00 SOCIETE ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES 586,04 THIECHART ALAIN ,00 SOCIETE MECANIQUE TOLERIE SERRURERIE 5 399,99 THOMAS CECILE 1 000,00 SOCIETE NOUVELLE TESTARD ,91 THOMAS CHRISTINE - TULLE ET TAFFETAS 6 300,00 SOCIETE RAYNAUD ,00 THOMAS COURTIES EURL 7 500,00 SOCOPRESSES 1 000,00 THOMAS LYDIA ,00 SOCOTEC 840,00 THOONSEN TRADING 1 600,00 SODIFRA AGENCEMENT ,60 THUILLIER STEPHANE ,00 SOFRASER ,70 TIAM ,80 SOFTNTIC ,00 TIMONIER XAVIER ,00 SOHIER KATYCHO - KERE 1 056,00 TISSIER REMI ,00 SOLARVIEW SAS - GUINARD AMAURIC ,00 TOHOURI DANIELLE - ABIDJAN PLUS 1 000,00 SOLOGNE BEAUTE SARL-CAMUS LUCIE 6 000,00 TOITURES 45 SARL-LEBRETON MICHEL ,00 SOLOGNE FUMAISON SAS ,00 TOITURES TOURANGELLES SARL , Prestation en nature

146 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé TOM POUCE SARL-RAMOS RICHARD-LE DUPLEX 440,00 ALABRE GISELE 1 200,00 TOUCHET NICOLAS - LA BERRIAUDE ,00 ALAPETITE MICHEL 469,75 TOURE ALI 1 000,00 ALAPLANTIVE EDITH 353,98 TOURLAND SOPHIE 1 000,00 ALONSO MIGUEL 800,00 TOURNADRE DIDIER - DTL ESPACE NATURE 1 000,00 AMOURICQ Joséphine 449,18 TOURNEBISE JEAN-LUC - EMPREINTE 1 000,00 ARIANO REBOUKA NELL 800,00 TOUZEAU ALAIN 244,91 ARNAULT CLARA 402,50 TR2A SARL - PIQUET ALEXANDRE 9 500,00 ASSELIN DENIS 758,00 TRADI SCIONS SARL - PRIOUX JEROME 3 500,00 AUBRY ELODIE 455,00 TRANSDERMA SYSTEMS ,00 AUFORT Bernard 467,15 TRANSLOCAUTO ,00 AUGER CLARA 400,00 TRIGANO JARDIN 1 000,00 AUZANNEAU JOSEPH 504,39 TRIPEAU AMANDINE 1 000,00 AYRAL LOREILEI 800,00 TROMAS METAL SARL - TROMAS THIERRY 6 500,00 BAERT JACQUES ET CLAUDINE 3 375,00 TROMPEAU BRUNO 3 000,00 BAILLARGEAT JACKY 422,22 TUILERIE DE LA BRETECHE 1 600,00 BAILLY AURELIEN 636,50 UGPPC - UNION GROUPEMENT ,37 BAILLY MADELEINE 356,93 UN HAIR NOUVEAU 1 000,00 BALZEAU AMANDINE 371,25 UNE HISTOIRE DE TOIT SARL ,00 BARBIER HUBERT 504,84 UNIVERS DE LA FORMATION 2 500,00 BARD Alexandra 6 096,00 URBAFLUX ,65 BARDIN LUCILE 875,00 VACHAUD DIDIER 447,00 BARDISA JEAN-FRANCOIS 2 500,00 VADONLA - HOTEL VALADON ,00 BARREY ALAN 200,00 VALENTIN CLAIRE 1 000,00 BASSET ANTOINE 1 800,00 VALERIE PION 6 000,00 BAUDET MICHEL 301,11 VALLEE SARL ,00 BAUDU LUCIE 850,00 VALLET JEAN-MARC 406,00 BAUTHAMY EDOUARD 435,78 VAN BRABANT YVES 354,00 BAZIN HENRI 683,66 VAN DE WALLE ALEXANDRE 8 930,00 BEAUFILS LEA 800,00 VAN INGEN CARINE 1 500,00 BEAUJEAN PIERRE 646,04 VANDROMME DENIS 459,00 BEAUVAIS MANUEL 428,75 VARLET MICHEL 6 750,00 BEDRAME NICOLAS 800,00 VASSAULT 2 721,90 BEINERT ATHENA MORGANE 136,87 VASSEUR PHILIPPE 6 118,39 BELGUIDOUM MOHAMED 1 000,00 VERGERS DES BEAUMONTS 470,00 BELHAJ INES 1 000,00 VERGERS DES PERRUCHES 5 267,00 BELKEBIR TAHA 180,00 VERGNET HYDRO ,22 BELLEGARDE LUCILLE 533,75 VERITE SARL ,00 BELLON JULES 1 000,00 VERMON ,00 BELUGOU Christian 1 012,80 VGP KITS ET FORMATIONS 1 160,00 BEN ABDENNABI ANAS 1 000,00 VILAINE ALEXANDRE - GARAGE AVR 9 500,00 BEN MICHELE 3 000,00 VILLERET JACQUES 2 440,00 BENARD JEAN CHRISTOPHE 600,00 VINCENT CHAUVELOT 295,00 BENESTEAU 143,95 VINOMATIC SAS ,00 BERDEIL Nadia 342,76 VINS ET BOISSONS DES BORDS DE LOIRE 1 600,00 BERTRAND PAULINE 341,25 VIRMAUX JANNY 4 000,00 BERTRAND Yvonne 261,23 VIRTON JONATHAN 4 000,00 BERY MATHILDE 796,25 VOISIN PASCAL 667,00 BESNARD Jacques 1 200,00 VOLATRON PHILIPPE 2 875,50 BESNARD YVONNE 488,30 W.S.I. TOURS ,04 BEYOU THIBAULT 198,75 WARG MAUD 1 000,00 BILLIOT PIERRE 250,14 WEISSKOPF XAVIER 308,00 BIZOT SUZANNE 435,00 WEISZ MATHIEU 762,00 BLANCHARD TANGUY 400,00 X CREATION MANDRAGORE ,00 BLANCHET CHANTAL 679,43 ZAGO JACQUELINE - LA BOITE A BRODER 707,00 BLANCHET NELLY EY ROGER ,00 ZIOUAAL LAHCEN - LA FARINIERE ,00 BLANVILLE KEVANE 315,00 ZOLADZ MICHEL 750,00 BLOT AIME 513,75 ZOO PARC DE BEAUVAL ,00 BLOUX VALENTIN 395,62 ZOUAOUI KARIM 1 000,00 BLUSSEAU HUGUETTE 364,74 Personnes Physiques : BOCCARDO ROMAIN 2 500,00 AFANOU-GATINE TITOUAN 200,00 BOILEAU VINCENT 361,87 AGLAE KEVIN 1 600,00 BOISJIBAULT ANTHONY 400,00 AGUENIER JONAS 1 450,00 BOISSON JACQUELINE 1 200,00 AJRAM RABIHA 318,75 BONFILS MARIE 400, Prestation en nature

147 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé BONLIEU PAUL ANTOINE 448,12 CHEMEL HIPPOLYTE 400,00 BONNETAT Odile 488,77 CHEMIN PASCAL 420,14 BONNIN COLETTE 1 012,80 CHENET GUY 335,85 BONNIVEN Delphine 656,25 CHERADAME MARTINE 3 000,00 BOUCAULT Jean-Pierre 651,94 CHERAMY ANDRE 416,31 BOUCHART SIMONE 940,99 CHERRIER MAXIME 762,50 BOUCHENTER NACERA 1 000,00 CHIQUET NOEL 3 375,00 BOUCHENTER SAMIRA 1 000,00 CLAUZON AMANDINE 200,00 BOUCHER ADELINE 506,25 CLEMENT Didier 223,51 BOUILLY ANTOINE 600,00 CLEMENT MARIE-BERNADETTE 3 189,14 BOUILLY VALENTIN 600,00 CLOAREC AXELLE 193,12 BOULBON GISELE 173,04 COCHONNEAU MONIQUE 2 928,50 BOULIANNE MAXIME 200,00 COFFINEAU PHILIPPE 7 067,50 BOUQUIER GUILHEM 189,37 COLLETAZ PAUL GILBERT 322,50 BOURDEAU FRANCOISE 501,92 COMBAZ GAELLE 883,75 BOURGUIGNON THOMAS 358,75 CONSTANT SOPHIE 1 050,00 BOURIN PAUL 600,00 CORNET DOMINIQUE 390,00 BOURMAUD DENIS 4 000,00 CORREIA MENTAI RIVINILDA 1 000,00 BOURRAIN ALEXANDRE 112,50 COTEREAU MARINE 600,00 BOURSIN JEANINE 1 151,64 COUDREAU VALERIE 3 000,00 BOUSSANGE ANTOINE 200,00 COULEON YANNICK 4 000,00 BRE Jean-Noël 662,75 COULON FRANCOISE 2 654,00 BRECHEMIER THOMAS 450,00 COURAULT MARCELLE 552,20 BREMONT FRANCK 412,50 COURTOIS CARL 1 000,00 BRENON JEAN-PAUL 770,63 COURTY SOPHIE 213,30 BRET Bernard et Yvette 1 200,00 COUTAND ANNIE 303,99 BRIANNE NOEMIE 1 400,00 COUTANT JACQUES 867,58 BRIAUX ANTHONY 400,00 COUTY GABRIEL MARIE 3 000,00 BRILLAULT NATHAN 1 450,00 COUZY MELANIE 1 600,00 BRINGER FRERES ET SOEUR ,00 CRESPIN CELESTIN 1 650,00 BRISSE MARIE-LOUISE 303,52 CROSNIER ALEXIS 400,00 BRUANT MARC-ANTOINE 600,00 DADAEV ATHOS 2 250,00 BRUNEAU MYRIAM 371,25 DALLY JEAN-PHILIPPE 1 000,00 BRUNET JACQUES (36) ,00 DAMOND LUCIE 226,87 BRUNET Madeleine 145,40 DANIEL ROBERT 255,32 BRUYANT FRANCOIS 2 500,00 DANYAUD THIERRY 5 963,00 BURET FREDERIC ,00 DAUBIN FREDERIC/ SANDRA 2 500,00 BURGEVIN CAMILLE 1 600,00 DAURIOL JACQUES ET EVELYNE 1 200,00 CADIOU PATRICIA 527,51 DAVID MARIE-ANNE - FONTAINE CELINE 8 000,00 CADON MICHELLE 1 141,28 DAVID SOLENE 543,75 CAMARA DJANKEMBA 1 000,00 DE ALMEIDA MAEVA 600,00 CARLIER PIERRE 172,40 DE BEAUMONT PIERRE 8 814,34 CARRION DANIEL 743,76 DE BREMOND D'ARS JACQUES ,00 CARRON DONOVAN 600,00 DE FRANCESCHI ANTHONY 2 050,00 CASTEL PRIVAËL 600,00 DE KERGRET MALOU 800,00 CAUMES ELSA 800,00 DEBOIS Lucien 1 200,00 CAZY ROBERT ET REGINE 137,90 DECLUSEAU Jean 578,61 CELLIER LEA 800,00 DEDION Nathalie 1 012,80 CENDRIER AIMEE 873,17 DEKEYNE BENJAMIN 600,00 CENDRIER MICHEL 791,72 DELACHATRE NICOLE 641,28 CHALINE GABIN 200,00 DELACOUR JULIEN 848,75 CHANET MARIE-THERESE 410,62 DELAHAYE VERONIQUE 9 000,00 CHAPEAU CHARLES SIMON 495,06 DELAUNE ROGER 353,67 CHAPGIER MARGUERITE 349,29 DELAVEAUD AUGUSTINE 94,56 CHARLOT JACQUES 7 261,80 DELETANG ALEXANDRE 600,00 CHARNAY JEANNE MARIE 883,75 DEMAUMONT ERIC 9 202,21 CHARON FLORENTINE 165,00 DEMAY PIERRE 410,58 CHARON YOANN 420,00 DENIAU SAMUEL / CYR 1 754,31 CHARREYRE ADRIANNE 840,00 DENIS CHRISTIAN 2 000,00 CHARRIERE ANDRE 178,52 DENIS FRANCOISE 3 000,00 CHARRIN AUDE 416,25 DERUPTY MICKAEL 800,00 CHASSINE CHARLOTTE 341,25 DESMAZIERES LAURENCE 272,00 CHAUVEAU LUCIE 191,25 DESROSES MICHEL 198,85 CHAUVIN GEORGETTE 1 200,00 DESSON DOROTHEE 631, Prestation en nature

148 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé DEVILLIERS JEAN 145,18 GERARD ELEONORE 800,00 DEVYVER MARTIN 450,00 GEREZ ROMAIN 400,00 DIAGNE CATHERINE 600,00 GEYORO ONEMA 1 000,00 DIALLO ABDOU 1 000,00 GHEORGHIU CAMILLE 1 000,00 DIARRA ASSETOU 400,00 GIMONET LOUISETTE 1 093,49 DIENNET SERGE 547,67 GIRAUD JEAN 370,54 DION ALEXIS 450,00 GIRAULT GABRIELLE 363,75 DJALDI TABDI CLARINCE 450,00 GLINCHE REMI 400,00 DJELLEL SIHAME 1 000,00 GOAVEC LAURIE-ANNE 600,00 DO ESPIRITO JUSTINE 330,00 GODARD CLEMENT 1 050,00 DONDEL ALEX 142,50 GODET REMI 341,25 DOSNE JULIEN 600,50 GOMBERT MARION 450,00 DOUBRE LUDOVIC 4 000,00 GONCALVES HUGO 800,00 DROUIN Jean-Louis 901,14 GONDARD MARIE-LOUISE 338,70 DRU EDDY 400,00 GOTTE GRACE 337,50 DUBOIS CORENTIN 1 400,00 GOULET SYLVAIN 1 400,00 DUBOIS GAETAN 800,00 GRAVES MICHELE 4 462,43 DUBREUIL CHARLES 490,00 GREGOIRE Jacqueline 1 018,27 DUBREUIL CLAUDE ET ODETTE 329,72 GRIGNON MARIELLE 5 000,00 DUCEPT CLAUDE 670,04 GRILLON Micheline 325,28 DUCHATELLE Suzanne 406,20 GRISON François 4 783,50 DUMONTIER ROMAIN 1 000,00 GROSJEAN CYRIELLE 1 650,00 DUPEUX JEANINE 1 200,00 GROSPART FLORENT/ VIRGINIE 4 000,00 DURAND MICHEL 877,21 GUEDON BRIAN 1 000,00 DURAND JUSTIN 200,00 GUERIAUX CHARLOTTE 787,50 DURANDEAU Robert et Marie-Thérèse 651,15 GUERZA HAKIM 5 000,00 DUVERGNE YVETTE 347,51 GUIGNARD TOM 200,00 EDOUARD LEA 382,50 GUILLAUME MICKAEL 2 250,00 ESPERON FRANCOIS 4 000,00 GUILLERMIC RIWAN 600,00 ESTEVE DONOVAN 800,00 GUILLERMIC TITOUAN 1 050,00 EUGENE WILLIAMS 1 800,00 GUILLOT Bernard et Mauricette 1 028,71 FACEN ENZO 800,00 GUIVARCH ROGER PIERRE FILS ET FERNAN 421,76 FASSIER NATHAN 800,00 GUY FRANÇOISE 696,33 FAUVEL VICTOR 1 200,00 GUYOT JEROME 600,00 FERBER FLORIAN 1 000,00 GUYOT MATHILDE 936,25 FEROT ETIENNE 5 000,00 GUZA SERGE 437,00 FERRIERE CAMILLE 341,25 HAMEL BAPTISTE 131,25 FERRIOT BERNARD 7 400,00 HAMET FRANCOIS 3 168,44 FLASQUE MARYLINE 384,37 HARDOIN BASTIEN 200,00 FOISSARD THOMAS 600,00 HELAN William et Géraldine 717,92 FOLACCI ALEXANDRE 600,00 HEMERY BERNARD 598,39 FORT NOLWENN 400,00 HENAULT STEPHANIE 6 750,00 FORTUNY CHARLOTTE 191,25 HERBA Stanislas 939,08 FOULON KILIAN 1 650,00 HERBAUT ANYSSIA 450,00 FOUQUET JEANNE 177,20 HERBE CORENTIN 200,00 FRADET NICOLAS 400,00 HERPIN DANY 1 867,00 FRAPSAUCE ALICE 428,75 HERVO CORALIE 1 000,00 FREDERIC GILLET 4 000,00 HOSTIN JEAN PHILIPPE 1 023,75 FREIDOZ VICTORIA 600,00 HOUETTE MANON 1 200,00 FRONTON GILBERTE 1 000,00 HOUILLE MARIE 883,75 GABOREAU THEO 200,00 HUGUET ODETTE 646,75 GALAMON RENE 672,70 HUMEN ISABEL 641,20 GALLE SOKHNA 1 800,00 HUMEZ VALENTIN 1 650,00 GAMANA-LEGGOS STELLA 800,00 ICHE OCEANE 600,00 GANDRILLE DIDIER 300,00 IDRAC CLAIRE 172,50 GARNIER JULIEN 543,75 IMBERT EUGENE 383,78 GARNIER DODEMENT FLORA 481,25 ISSIFOU JENNIFER 1 000,00 GAUDRON CLAIRE 826,00 JABER ANAIS 264,37 GAUTHIER PIERRE 5 000,00 JACOB Mauricette 9 801,52 GAXATTE DAVID 4 000,00 JACQUES ANTHONY 1 800,00 GEILLE THOMAS 575,00 JACQUET MICKAEL 1 200,00 GENEVE CHRISTOPHE 2 000,00 JAMBUT FERNAND 971,44 GENTAL MARIE-ROSE 392,55 JAMES CHANTAL ,00 GEORGY MARTINE 340,09 JAMONEAU STEFFI 800, Prestation en nature

149 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé JANNOT MARYSE 898,79 LESECHE SIMONE 439,45 JAPPONT KASSANDRA 1 000,00 LEYDIER MARTINE 1 500,00 JARRY NICOLAS 700,48 LHOMME BASTIEN 600,00 JEANNERET CLAUDINE 1 104,13 LIM VANNA 1 200,00 JOLY LEONE 263,29 LIN THOMAS 600,00 JONVAL FERNANDEZ JULIE 1 000,00 LIOT GERARD ET LILIANE 469,80 JOSEPH STANLEY 200,00 LIPSKI HORTENSE 358,75 JOSEPH THOMAS 4 000,00 LOBATO RAFAEL 2 500,00 JOST ELISABETH 1 200,00 LODIOT ANTOINE 1 850,00 JOUANNEAU ANTOINE 116,25 LOISEAU CHLOE 625,00 JOUBERT LOUIS 800,00 LOISEL JORDANE 1 137,50 JOUHANNEAU MARC 79,50 LOUBAT DIDIER 1 126,50 JOUVE BRUCE 200,00 LUTZ DANNICK - ANTOINE CHRISTELLE 5 000,00 JUBAULT MATHILDE 600,00 M. DURAND MICHEL 876,00 JULLIEN MUGUETTE 395,44 M. MESNARD ANDRE 24,50 KABA ALPHA 1 000,00 M. THOMAS BERNARD 576,84 KAMDOP LAURA 1 800,00 MABIKA SIMONSSEN 1 450,00 KAPELA ABDOU 1 000,00 MABOUANA-BOUNGOU BENOIT 200,00 KARMOUD MOHSSIN 346,87 MADAEV ALBERT 1 450,00 KAZMIERCZAK SYLVINA 350,70 MAGINIAU PATRICK 2 611,80 KOUYATE AISSATOU 1 800,00 MAGRIAU FLORENCE ,50 KRECKE DOMINIQUE 6 000,00 MAHAUD YANN 400,00 KULKER CHRISTOPHE ,00 MAILLET Bernard 750,48 L OEUIL LAETITIA 200,00 MAILLET EMILE 1 200,00 LABOUILLE Jean-Louis 567,37 MAINDRAULT ANDRE ET MONIQUE 318,28 LABRUNE MAURICE 282,63 MALLOT ISABELLE 322,50 LAFFARCINADE THERESE 202,69 MANCEL ARNAUD 5 000,00 LAGARDE MARTINE 3 186,00 MARA AICHA 1 000,00 LAHURE MICKAEL 5 000,00 MARAIT LAURE 525,00 LALEUF CLEMENT ET FERNANDE 1 013,00 MARANDON Raymonde 200,88 LALLE GERARD 7 513,50 MARCHAIS GEORGES 769,62 LAMBOT HELENE 315,00 MARCHAL MAURICE 7 781,84 LANDRY BERTILLE 600,00 MARCHAND EMILIEN 450,00 LANGLOIS Jacques et Christiane 226,56 MARDHI ILIES 1 000,00 LANSADE SUZANNE 81,36 MARIN PIERRE 606,25 LAPLACE DIMITRI 800,00 MAROT JULIEN 2 250,00 LAROUSSINIE CAMILLE 153,75 MARQUENET Philippe 7 307,50 LAUNAY ANGELE 397,50 MARQUES SEBASTIEN 600,00 LAURENT DOMINIQUE 3 498,50 MARTIN GUILLAUME 155,62 LAUZANNE Marcelle 44,40 MARTIN LAURA 312,00 LAVOIE LUDIVINE 400,00 MARTIN PAUL 450,00 LAVOISIER EDOUARD 624,00 MARTINEAU SANDY 1 000,00 LE GUEVEL ALEXIS 883,75 MASSAU ELIE 600,00 LE PANN Marie-Christine ,00 MASSE CHRISTOPHE 1 438,00 LEBEGUE BRICE 431,25 MASSEREAU NICOLAS 400,00 LECHYPRE PAULETTE 1 200,00 MATIVON PHILIPPE 2 249,50 LECLERC THEOPHANE 400,00 MAUBOUET MICHELLE 880,50 LECLERCQ LOUIS 400,00 MAUCORT SOPHIE 312,00 LECOMTE EMMA 481,25 MAUCUIT NICOLAS 400,00 LECUBIN JEANNINE 307,88 MAUGEIN FLORIAN 400,00 LEDOS HERVE 5 439,50 MAURU ANDRE 832,98 LEDUC SIMONE 118,88 MAZATAUD Marie-Thérèse 1 124,36 LEFEBVRE AUDE 381,25 MAZOIR SAID 875,00 LEFEVRE GUY 7 443,50 MEDARD Michel et Danièle 479,05 LEGER MILAN 400,00 MEIER LUC 315,00 LEGRAND LOUIS 1 039,39 MEIGNAN MONIQUE 400,06 LELEU ANTOINE 1 200,00 MELLIN MATHILDE 542,00 LELUC PAUL HENRI 1 500,00 MERCADIER MALLAURIE 600,00 LEMAIGRE MARIE 173,53 MERMET TATIANA 1 000,00 LEMONNIER JULIEN 2 500,00 MERMET VLADIM 1 000,00 LEPAGE MICHEL ,00 MERON ALBAIN 400,00 LEROY DORIAN 341,25 MESLET KEVIN 600,00 LESCURE THIERRY 2 500,00 MICAT EDITH 785,84 LESECHE JEAN 200,00 MICHAUD ALBERT 399, Prestation en nature

150 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé MILLET FABIEN 191,25 PIERRE ANNABELLE / DAGOIS ANTHONY 2 500,00 MINVIELLE MICHEL ,00 PIERROT CAMILLE 600,00 MOBELUS VIANNEY 1 400,00 PIGNER MATTHIEU 200,00 MOCO DYLAN 1 000,00 PIGOIS Robert 1 074,33 MODDE DOMINIQUE 1 494,50 PINAUD ROGER ET YVETTE 302,44 MOISE TOM 1 450,00 PINEAU MARGUERITE 558,50 MOLAND LUCAS 1 000,00 PINOTEAU CECILE 345,00 MONTAIGUE PAULINE 500,00 PLANTUREUX Jean et Bernadette 371,07 MONTU Gérard 117,60 PLEJ MAXIME 400,00 MORANT JULIETTE 875,00 PLESSY MANON 850,00 MOREL CAMILLE 264,37 PLOTON DENISE 240,92 MOREL CHARLOTTE 796,25 PLUVINET THOMAS 631,25 MORET Jeannine 875,31 POINTRENAUD GILLES 348,17 MORIN JOSEPH 204,00 POIROT LINA 414,43 MORLET THIBAUT 341,25 POLLET MURIEL ,75 MORLET THIBAUT 146,25 POMMIER Thierry 6 750,00 MORNAY CHRISTOPHE ET 4 500,00 POPELIN THIBAULT 1 600,00 MOUGIN PASCAL 1 125,00 PORET JEROME 5 025,00 MOURAULT PIERRE 600,00 POTIER MARTIN 163,12 MOYNET ANTONIN 1 000,00 POUBEAU ADELE 450,00 MOYNET JULIEN 378,75 POURNIN Madeleine 158,33 MUZET DANIELLE 3 375,00 PRADE PAULINE 1 650,00 MVUMBI GAUTHIER 800,00 PREAU JULIEN 1 000,00 NAGAEV ISLAM 1 000,00 PREVOST ALEXANDRE 3 375,00 NAGAEV ZAID 1 000,00 PREVOST BERENICE 153,75 NANDILLON JULIE 796,25 PREVOST PAULINE 303,75 NANDILLON REGINE 310,61 PROUET ROBIN LAURENT 140,62 NEUVY MARIE 401,85 QUENTIN GERARD 428,69 NIEL LEA 625,00 QUEYREYRE ALEXANDRE 1 200,00 NIOMBLA GNONSIANE 1 200,00 RABATE FABRICE 2 250,00 NOLLET BEATRICE 787,50 RAMOND MADELEINE 279,10 NONNET VIVIANE 722,84 RASSINOUX CAMILLE 1 400,00 NOUVELLON JOSEPH 2 900,00 RATEAU CAMILLE 326,25 OBOUH-FEGUE ALEXANDRINE 400,00 RAYNAUD ALAN 593,75 OHANDZA KATIA 320,62 REGUIGNE LAURA 450,00 OLIVIER JEAN 400,00 RENAUD ALEXANDRE 359,02 PAGNARD CAMILLE ET YVETTE 178,93 RENE CEDELLE 521,47 PAILLARD XAVIER ,00 RETEL JEAN PASCAL 988,75 PAILLUSSON MATHILDE 437,50 REVEILLARD EMMANUEL 412,50 PALLUAU Josiane 457,41 RHIMBERT MICHELINE 42,79 PALMA JULIEN 1 450,00 RIBAUD PAULETTE 550,16 PALMA VICTOR 200,00 RIBOUT ROBIN 200,00 PASCAUD PIERRETTE 647,74 RICHARD DE LATOUR TIPHAINE 475,00 PASSAGNE ADRIEN 400,00 RIGAULT LUCAS 1 000,00 PASSENAUD SYLVIE 1 500,00 RIOLLAND MARCEL 1 012,80 PASTORA MATHILDE 600,00 RION LAURINE 400,00 PATIN VIOLAINE 796,25 RIVERT VALENTIN 400,00 PATRY MAURICE 432,10 RIVIERE CLEMENCE 840,00 PAVARD AUDREY 787,50 ROBIN MICHEL 387,40 PENIN Edgard 567,57 ROCHER CAMILLE 1 000,00 PEREIRA LUIS MIGUEL 1 450,00 ROFLE ALICE 378,75 PEREIRA WAYNE 200,00 ROGER ALBERT 1 117,29 PERNET FABRICE 2 230,00 Roger GUILLEMAIN 756,70 PERONNET DANIEL ET MADELEINE 1 200,00 ROGER MICHEL & FRANCOISE ,50 PEROT JEAN-JOSEPH 1 200,00 ROLLIER JULIEN 428,75 PERRAULT ERIK 378,75 ROLLINAT CHRISTIAN 1 065,72 PERRIER FLORENTIN 400,00 ROMAN CLAUDE 1 250,00 PERRIN JEANNOT ET YVETTE 966,63 RONCERAY CHARLINE 600,00 PERRIN RAOUL 1 122,98 RONDELOT HENRIETTE 359,13 PERRIN SYLVAIN 450,00 ROSE LUCILE 341,25 PERROT Robert et Mauricette 289,33 ROSZCZKA MARINE 1 000,00 PEURICHARD SIMONE 697,46 ROUET GRANDCLEMENT MARIE ,50 PHILIPPON RICHARD 439,96 ROUET OLIVIER 4 000,00 PICARD DANIELLE 4 000,00 ROULLET LUDOVIC 5 000, Prestation en nature

151 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit privé Personnes de droit privé ROUMEAS MAXIME-SICARD ELODIE 5 000,00 YANGAGBAKO NICOLE 1 400,00 ROUSSEAU GUILLAUME 200,00 ZAMPARO VINCENT 5 000,00 ROUSSEAU HELENE 507,50 Personnes de droit pubic ROUSSEAU MAXIME 400,00 Etat : ROUSSEAU PAULETTE 147,11 DRFIP DU CENTRE ET DU LOIRET ,18 ROUSSELON ANDRE 546,94 Région : RUAULT FANNY 240,00 PAYEUR REGIONAL DU CENTRE ,73 RUDEAU VINCENT - POLINI AUDE 2 500,00 Départements : RULLAUD HENRI 1 200,00 DEPARTEMENT DE L INDRE ,82 RUYSSCHAERT NATHAN 400,00 DEPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR ,25 SAILLEY DOMINIQUE 4 000,00 DEPARTEMENT D'INDRE ET LOIRE ,17 SALLE MAX ET MARIE JEANNE 1 200,00 DEPARTEMENT DU CHER ,91 SANSON KILLIAN 600,00 DEPARTEMENT DU LOIRET ,96 SARREAU MARC 1 600,00 Communes : SAUE ANNIE 1 002,93 ABONDANT - TRESORERIE D'ANET ,00 SAUVAGE THOMAS 812,50 AIGURANDE-SUR-BOUZANNE - TRESORERIE D'AIGURANDE ,98 SAUVONNET GISELE 489,84 AILLANT SUR MILLERON - TRESORERIE DE MONTARGIS ,28 SERRA AMALE 191,25 AIZE - TRESORERIE D'ISSOUDUN ,00 SICOT MATTHIEU 1 800,00 AMBOISE - TRESORERIE D'AMBOISE POCE ,00 SIMONI GUY 142,54 AMBRAULT - TRESORERIE D'ISSOUDUN ,00 SIMSEK HAYRI 1 600,00 AMILLY TRESORERIE CHARTRES BANLIEUE ,78 SOK KINI CHER 200,00 AMILLY TRESORERIE MONTARGIS MUNICIP ,00 SOULLIER CINDY 800,00 ANET - TRESORERIE D'ANET ,00 SOURY MARION 343,12 ANGE - TRESORERIE DE MONTRICHARD ,00 SULLY PIERRE 836,08 ARCAY - TRESORERIE BOURGES MUNICIPALE ,00 TCHITOMBI AURELIEN 800,00 ARDENAIS - TRESORERIE LE CHATELET ,00 THAUVIN ANDRE ,00 ARGENT SUR SAULDRE - TRESORERIE D'AUBIGNY S/NERE ,00 THEBAULT JUSTINE 450,00 ARGENTON-SUR-CREUSE - TRESORERIE ARGENTON/CREUSE ,00 THEBAULT JUSTINE 400,00 ARGES EN SEPTAINE - TRESORERIE BAUGY SAVIGNY 7 600,00 THIERRY ALEXIS 341,25 ARTENAY - TRESORERIE D'ARTENAY ,30 THIROUARD VALENTIN 600,00 ARTHON - TRESORERIE DE DEOLS ,00 THOMAS ARLETTE 294,85 ASSIGNY - TRESORERIE DE LERE ,00 THOMAS LILIANE 883,75 ATHEE-SUR-CHER - TRESORERIE DE BLERE ,00 THOMAS MANON 1 000,00 AUBIGNY SUR NERE - TRESORERIE DE BOURGES ,00 THOMAS NICOLAS 400,00 AUNAY SOUS CRECY - TRESORERIE DREUX PAYS DROUAIS ,00 THOURAULT MARION 778,75 AUTHON DU PERCHE - TRESORERIE AUTHON DU PERCHE ,00 TIMOUY ANNELISE 5 000,00 AUTRECHE - TRESORERIE CHATEAU RENAULT ,00 TORRE GUIBERT MANON 367,50 AUTRY-LE-CHATEL - TRESORERIE DE BRIARE ,56 TOUCHET JACQUES 445,28 AUZOUER-EN-TOURAINE - TRESORERIE CHATEAU RENAULT ,00 TOURET ELISE 883,75 AVERDON - TRESORERIE BLOIS BANLIEUE ,88 TOUZEAU BERNARD ET IRENE 667,50 AVOINE - TRESORERIE DE CHINON ,00 TOUZEAU MARIE-LOUISE 114,07 AZAY-LE-FERRON - TRESORERIE DE LE BLANC ,00 TOUZET GUY 364,55 AZAY-LE-RIDEAU - TRESORERIE D'AZAY LE RIDEAU ,00 TRAN ANNE SOPHIE 367,50 AZAY-SUR-CHER - TRESORERIE TOURS BANLIEUE SUD ,00 TRIOREAU HERVE 6 000,00 BACCON - TRESORERIE DE MEUNG/LOIRE ,00 VANEPH CHARLES 153,75 BAILLEAU LE PIN - TRESORERIE ILLIERS COMBRAY ,00 VAUCELLE LEA 1 200,00 BAILLEAU L'EVEQUE - TRESORERIE CHARTRES BANLIEUE ,00 VELIER JEAN-FRANCOIS 225,00 BALLAN MIRE - TRESORERIE TOURS BANLIEUE OUEST ,52 VERDY Yvette 443,76 BATILLY-EN-PUISAYE - TRESORERIE DE BRIARE BONNY ,00 VERGE DENISE 1 200,00 BAUGY - TRESORERIE BAUGY SAVIGNY ,00 VERGIER ELSA 814,10 BAULE - TRESORERIE DE BEAUGENCY ,20 VERGNE MARIE 400,00 BAZAIGES - TRESORERIE EGUZON CHANTOME ,32 VERGNOLLES DENISE 534,42 BEAUCHAMPS-SUR-HUILLARD - TRESORERIE DE BELLEGARDE ,02 VERHEECKE GUIDO 800,50 BEAUGENCY - TRESORERIE DE BEAUGENCY ,00 VIAUD SOLANGE 307,80 BEAULIEU-LES-LOCHES - TRESORERIE DE LOCHES ,00 VILLARME Raymond 414,49 BEAULIEU-SUR-LOIRE - TRESORERIE DE BRIARE ,00 VILMONT VICKY 1 400,00 BEAUMONT LA RONCE - TRESORERIE NEUILLE PONT PIERRE ,00 VINCENT GILBERT 680,48 BEAUMONT-EN-VERON - TRESORERIE DE CHINON ,00 VINTER MARCEL 634,01 BEAUMONT-VILLAGE - TRESORERIE DE MONTRESOR ,00 VIRON FRANCE LAURE 101,79 BEFFES - TRESORERIE DE SANCERGUES ,00 VITTRANT AUDE 471,25 BELABRE - TRESORERIE DE LE BLANC ,00 VU ALEXANDRE 200,00 BELLEVILLE SUR LOIRE - TRESORERIE DE LERE ,00 WAGNER FRANCIS 3 350,00 BERCHERES SAINT GERMAIN - TRESORERIE CHARTRES BANLIEUE ,00 WAILLE Yves 1 200,00 BERTHENAY - TRESORERIE DE TOURS - BANLIEUE , Prestation en nature

152 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit pubic Personnes de droit pubic BETZ-LE-CHÂTEAU - TRESORERIE DE LIGUEIL 7 200,00 CIGOGNE - TRESORERIE DE BLERE ,00 BEVILLE LE COMTE - TRESORERIE D'AUNEAU ,08 CINAIS - TRESORERIE DE CHINON ,00 BILLY - TRESORERIE DE SELLES/CHER 0,00 CIRON - TRESORERIE DE LE BLANC ,00 BLERE - TRESORERIE DE BLERE ,00 CIVRAY DE TOURAINE - TRESORERIE DE BLERE ,00 BLOIS - TRESORERIE BLOIS MUNICIPALE ,02 CLEMONT - TRESORERIE AUBIGNY SUR NERE ,00 BOIGNY-SUR-BIONNE - TRESORERIE RIVES DE LOIRE NORD ,00 CLERE-DU-BOIS - TRESORERIE CHATILLON/INDRE ,00 BOISMORAND - TRESORERIE DE GIEN ,00 CLERY SAINT ANDRE - TRESORERIE DE MEUNG/LOIRE ,76 BOMMIERS - TRESORERIE D'ISSOUDUN 7 200,00 CLEVILLIERS - TRESORERIE CHARTRES BANLIEUE 5 400,00 BONNEE - TRESORERIE SULLY S/LOIRE ,00 CLOYES-SUR-LE-LOIR - TRESORERIE CLOYES/LE LOIR ,90 BONNEVAL - TRESORERIE DE BONNEVAL ,00 CLUIS - TRESORERIE NEUVY ST SEPULCRE ,66 BONNY-SUR-LOIRE - TRESORERIE DE BRIARE BONNY ,40 COLTAINVILLE - TRESORERIE CHARTRES BANLIEUE ,00 BOULLERET - TRESORERIE DE LERE 3 326,00 CORMAINVILLE - TRESORERIE VOVES ORGERES 6 175,32 BOURGES - TRESORERIE BOURGES MUNICIPALE ,42 CORMERY - TRESORERIE DE CORMERY ,44 BOURSAY - TRESORERIE DE DROUE ,00 COUDRAY - TRESORERIE DE MALESHERBES 2 625,00 BOUSSAY - TRESORERIE PREUILLY/CLAISE 7 200,00 COULLONS - TRESORERIE DE GIEN ,00 BOUZAIS - TRESORERIE ST AMAND MONTROND ,00 COULMIERS - TRESORERIE DE PATAY ,00 BOUZY LA FORET - TRESORERIE CHATEAUNEUF/LOIRE ,00 COURCAY - TRESORERIE DE BLERE ,34 BRAYE-SUR-MAULNE - TRESORERIE CHATEAU LA VALLIERE ,00 COUR-CHEVERNY - TRESORERIE DE CONTRES ,00 BREHEMONT - TRESORERIE D'AZAY LE RIDEAU ,00 COURTENAY - TRESORERIE DE COURTENAY 6 200,00 BRIARE - TRESORERIE DE BRIARE BONNY ,42 COURVILLE SUR EURE - TRESORERIE COURVILLE/EURE ,74 BRIDORE - TRESORERIE DE LOCHES ,00 CROISY - TRESORERIE NERONDES OUROUER ,20 BU - TRESORERIE D'ANET 3 660,00 CROSSES - TRESORERIE BAUGY SAVIGNY ,00 BUCY-ST-LIPHARD - TRESORERIE DE PATAY ,00 CROTELLES - TRESORERIE CHATEAU RENAULT ,00 BUE - TRESORERIE DE SANCERRE ,00 CULAN - TRESORERIE CHATEAUMEILLANT CULAN ,14 BUEIL-EN-TOURAINE - TRESORERIE NEUILLE PONT PIERRE 114,80 CUZION - TRESORERIE ARGENTON/CREUSE ,60 BULLAINVILLE - TRESORERIE DE BONNEVAL 6 000,00 DAME MARIE LES BOIS - TRESORERIE CHATEAU RENAULT ,18 BUSSY - TRESORERIE DE DUN S/AURON ,00 DAMMARIE - TRESORERIE CHARTRES BANLIEUE 2 110,00 BUZANCAIS - TRESORERIE DE BUZANCAIS ,92 DAMPIERRE EN BURLY - TRESORERIE SULLY S/LOIRE ,00 CEPOY - TRESORERIE MONTARGIS MUNICIP ,00 DANGEAU - TRESORERIE DE BROU ,00 CERCOTTES - TRESORERIE D'ARTENAY ,00 DANGERS - TRESORERIE COURVILLE/EURE ,00 CHABRIS - TRESORERIE DE CHABRIS ,92 DESCARTES - TRESORERIE DE DESCARTES 1 360,00 CHALETTE SUR LOING - TRESORERIE MONTARGIS MUNICIP ,38 DIORS - TRESORERIE CHATEAUROUX BANLIEUE 6 200,00 CHAMBRAY-LES-TOURS - TRESORERIE DE MONTBAZON ,00 DOLUS-LE-SEC - TRESORERIE DE LOCHES ,00 CHAMPIGNY-SUR-VEUDE - TRESORERIE DE RICHELIEU ,00 DONNEMAIN SAINT MAMES - TRESORERIE DE CHATEAUDUN 2 670,00 CHANCAY - TRESORERIE DE VOUVRAY ,80 DORDIVES - TRESORERIE FERRIERES CORBEILLES ,00 CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE - TRESORERIE DE VOUVRAY ,00 DRACHE - TRESORERIE STE MAURE TOURAINE 3 750,00 CHANTEAU - TRESORERIE ORLEANS BANLIEUE ,00 DREUX - TRESORERIE DREUX MUNICIPALE ,00 CHARGE - TRESORERIE D'AMBOISE POCE ,00 DRY - TRESORERIE DE MEUNG/LOIRE ,00 CHARTRES - TRESORERIE CHARTRES MUNICIPALE ,06 EGUZON CHANTOME - TRESORERIE ARGENTON SUR CREUSE ,96 CHASSENEUIL - TRESORERIE ARGENTON/CREUSE 6 362,72 ENNORDRES - TRESORERIE D'AUBIGNY S/NERE ,00 CHASSIGNOLLES - TRESORERIE DE LA CHATRE ,00 EPERNON - TRESORERIE DE MAINTENON ,00 CHATEAU RENAULT - TRESORERIE CHATEAU RENAULT ,66 EPIEDS-EN-BEAUCE - TRESORERIE DE PATAY ,00 CHATEAUDUN - TREOSRERIE DE CHATEAUDUN ,46 EPUISAY - TRESORERIE MONTOIRE SAVIGNY ,00 CHATEAUNEUF SUR LOIRE - TRESORERIE CHATEAUNEUF/LOIRE ,50 ERVAUVILLE - TRESORERIE DE COURTENAY ,00 CHATEAUROUX - TRESORERIE CHATEAUROUX MUNICIP ,00 ESVRES SUR INDRE - TRESORERIE DE MONTBAZON ,00 CHATEAUVIEUX - TRESORERIE DE ST AIGNAN ,52 FARGES-ALLICHAMPS - TRESORERIE ST AMAND MONTROND ,00 CHATILLON-EN-DUNOIS - TRESORERIE CLOYES/LE LOIR ,40 FAVEROLLES TRESORERIE DE VALENCAY 2 000,00 CHATILLON-SUR-INDRE - TRESORERIE CHATILLON/INDRE ,00 FAVEROLLES-SUR-CHER - TRESORERIE DE MONTRICHARD ,00 CHATILLON-SUR-LOIRE - TRESORERIE DE BRIARE ,00 FAVIERES - TRESORERIE CHATEAUNEUF EN T ,86 CHATRES-SUR-CHER - TRESORERIE ROMORANTIN LANTHENAY 9 568,00 FEINS-EN-GATINAIS - TRESORERIE DE BRIARE BONNY ,00 CHAUMONT SUR THARONNE - TRESORERIE LAMOTTE BEUVRON ,00 FEROLLES - TRESORERIE DE JARGEAU 4 848,00 CHAUMONT-SUR-LOIRE - TRESORERIE D'ONZAIN ,40 FLERE LA RIVIERE - TRESORERIE CHATILLON/INDRE ,00 CHECY - TRESORERIE ST JEAN DE BRAYE ,10 FLEURY LES AUBRAIS - TRESORERIE ORLEANS BANLIEUE ,62 CHEILLE - TRESORERIE D'AZAY LE RIDEAU ,00 FOECY - TRESORERIE MEHUN SUR YEVRE 6 000,00 CHEMILLE-SUR-DEME - TRESORERIE DE NEUVY LE ROI ,00 FONTENAY SUR EURE - TRESORERIE CHARTRES BANLIEUE ,00 CHEVERNY - TRESORERIE DE CONTRES ,00 FOSSE - TRESORERIE BLOIS BANLIEUE 5 468,60 CHEVILLY - TRESORERIE D'ARTENAY ,00 FRANCOURVILLE - TRESORERIE D'AUNEAU ,00 CHINON - TRESORERIE DE CHINON ,00 FRAZE - TRESORERIE THIRON GARDAIS 9 000,00 CHISSEAUX - TRESORERIE DE BLERE ,00 GARANCIERES EN DROUAIS - TRESORERIE DREUX PAYS DROUAIS ,00 CHITENAY - TRESORERIE DE CONTRES ,00 GARGILESSE-DAMPIERRE - TRESORERIE EGUZON CHANTOME ,00 CHOUE - TRESORERIE DE MONDOUBLEAU ,00 GASVILLE OISEME - TRESORERIE CHARTRES BANLIEUE ,00 CHOUZE-SUR-LOIRE - TRESORERIE DE BOURGUEIL ,00 GEHEE - TRESORERIE DE VALENCAY ,00 Prestation en nature 150

153 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit pubic Personnes de droit pubic GELLAINVILLE - TRESORERIE CHARTRES BANLIEUE ,00 LERE - TRESORERIE DE SANCERRE ,50 GENILLE - TRESORERIE DE LOCHES ,00 LES CHOUX - TRESORERIE LES CHOUX 7 900,00 GIEN - TRESORERIE DE GIEN 840,00 LES HERMITES - TRESORERIE CHATEAU RENAULT ,00 GIEVRES - TRESORERIE DE SELLES/CHER ,00 LES MONTILS - TRESORERIE DE CONTRES ,00 GOURNAY - TRESORERIE NEUVY ST SEPULCRE ,00 LEVES - TRESORERIE CHARTRES BANLIEUE ,96 GRISELLES - TRESORERIE FERRIERES CORBEILLES ,00 LIGNIERES - TRESORERIE DE LIGNIERES ,00 GRON - TRESORERIE BAUGY SAVIGNY 6 440,00 LIGNIERES-DE-TOURAINE - TRESORERIE D'AZAY LE RIDEAU ,00 GUILLY TRESORERIE SULLY S/LOIRE ,28 LIGRE - TRESORERIE DE RICHELIEU ,00 GY-EN-SOLOGNE - TRESORERIE DE SELLES/CHER ,00 L'ILE-BOUCHARD - TRESORERIE L'ILE BOUCHARD ,00 HABITAT EURELIEN - TRESORERIE CHARTRES BANLIEUE ,64 LIMERAY - TRESORERIE D'AMBOISE POCE ,00 HENRICHEMONT - TRESORERIE D'HENRICHEMONT ,00 LISLE - TRESORERIE DE MOREE/PEZOU 7 200,00 HERBAULT - TRESORERIE D'HERBAULT ,00 LIZERAY - TRESORERIE D'ISSOUDUN 7 200,00 HERRY - TRESORERIE DE SANCERGUES ,00 LOCHES - TRESORERIE DE LOCHES ,00 HEUGNES - TRESORERIE DE VALENCAY ,00 LOCHE-SUR-INDROIS - TRESORERIE DE LOCHES ,00 HOUSSAY - TRESORERIE MONTOIRE SAVIGNY ,00 LOGRON - TRESORERIE DE CHATEAUDUN ,00 HUETRE ,00 LOIGNY LA BATAILLE - TRESORERIE VOVES ORGERES ,00 HUISMES - TRESORERIE DE CHINON ,00 LORRIS - TRESORERIE DE LORRIS ,78 HUISSEAU-SUR-COSSON - TRESORERIE DE BRACIEUX ,00 LOURY - TRESORERIE NEUVILLE AUX BOIS ,00 ILLIERS COMBRAY - TRESORERIE ILLIERS COMBRAY ,00 LOUVILLIERS EN DROUAIS - TRESORERIE DREUX PAYS DROUAIS ,00 IMEP DE BOURGES - TRESORERIE BOURGES MUNICIPALE ,00 LUMEAU - TRESORERIE VOVES ORGERES 8 372,10 INGRE - TRESORERIE RIVES DE LOIRE NORD ,59 LUNERY - TRESORERIE ST FLORENT/CHER ,00 ISSOUDUN - TRESORERIE D'ISSOUDUN ,00 LURAY - TRESORERIE DREUX PAYS DROUAIS ,00 JARGEAU - TRESORERIE DE JARGEAU ,00 LUREUIL - TRESORERIE DE LE BLANC ,00 JEU LES BOIS - TRESORERIE D'ARDENTES ,00 LUZILLE - TRESORERIE DE BLERE ,04 JOUE LES TOURS - TRESORERIE TOURS BANLIEUE OUEST ,80 MAILLE - TRESORERIE ST MAURE TOURAINE ,00 JOUY LE POTIER - TRESORERIE CLERY ST ANDRE ,00 MAINTENON - TRESORERIE DE MAINTENON ,00 LA BAZOCHE GOUET - TRESORERIE AUTHON DU PERCHE ,54 MAINVILLIERS TRESORERIE CHARTRES BANLIEUE ,00 LA BUSSIERE - TRESORERIE DE BRIARE BONNY ,00 MARBOUE - TRESORERIE DE CHATEAUDUN ,00 LA CELLE CONDE - TRESORERIE DE LIGNIERES ,00 MARCE-SUR-ESVES - TRESORERIE STE MAURE TOURAINE ,00 LA CHAPELLE DU NOYER - TRESORERIE DE CHATEAUDUN ,00 MARCHENOIR - TRESORERIE MARCHENOIR/OUZOUER ,00 LA CHAPELLE ONZERAIN - TRESORERIE DE PATAY 6 450,00 MARCILLY EN VILLETTE - TRESORERIE LA FERTE ST AUBIN ,10 LA CHAPELLE SAINT MESMIN - TRESORERIE ORLEANS BANLIEUE ,00 MARCILLY-EN-GAULT - TRESORERIE NEUNG S/BEUVRON ,00 LA CHAPELLE SAINT URSIN - TRESORERIE LEVET BOURGES B ,00 MARCILLY-SUR-VIENNE - TRESORERIE STE MAURE TOURAINE ,00 LA CHAPELLE ST LAURIAN - TRESORERIE DE VATAN ,00 MARDIE - TRESORERIE ST JEAN DE BRAYE ,00 LA CHAPELLE-SUR-LOIRE - TRESORERIE DE BOURGUEIL 5 800,00 MAREUIL-SUR-CHER - TRESORERIE DE ST AIGNAN ,00 LA CHATRE - TRESORERIE DE LA CHATRE ,16 MARGON - TRESORERIE NOGENT LE ROTROU 800,00 LA CHAUSSEE-ST-VICTOR - TRESORERIE BLOIS BANLIEUE ,58 MARIGNY-MARMANDE - TRESORERIE DE RICHELIEU ,00 LA COUR MARIGNY - TRESORERIE DE LORRIS ,42 MARMAGNE - TRESORERIE LEVET BOURGES B ,00 LA CROIX-EN-TOURAINE - TRESORERIE DE BLERE ,00 MARSEILLES LES AUBIGNY - TRESORERIE DE SANCERGUES ,20 LA FERTE SAINT AUBIN - TRESORERIE LA FERTE ST AUBIN ,04 MARVILLE-MOUTIERS-BRULE - TRESORERIE DREUX PAYS DROUAIS ,00 LA FERTE-BEAUHARNAIS - TRESORERIE NEUNG S/BEUVRON ,00 MASSAY - TRESORERIE DE VIERZON ,00 LA FERTE-IMBAULT - TRESORERIE DE SALBRIS ,06 MAVES - TRESORERIE DE MER ,00 LA GROUTTE - TRESORERIE ST AMAND MONTROND 6 902,56 MEHUN SUR YEVRE - TRESORERIE MEHUN SUR YEVRE ,00 LA LOUPE - TRESORERIE LA LOUPE ,00 MENARS - TRESORERIE DE MER ,00 LA ROCHE-CLERMAULT - TRESORERIE DE CHINON ,76 MENESTREAU EN VILLETTE - TRESORERIE LA FERTE ST AUBIN ,00 LA SELLE EN HERMOIS - TRESORERIE CHATEAURENARD ,00 MENETREOL SOUS SANCERRE - TRESORERIE DE SANCERRE ,00 LA TOUR SAINT GELIN - TRESORERIE DE RICHELIEU ,00 MENETREOL SUR SAULDRE - TRESORERIE D'AUBIGNY S/NERE ,00 LA VILLE AUX DAMES - TRESORERIE TOURS BANLIEUE SUD ,00 MERIGNY - TRESORERIE TOURNON ST MARTIN ,00 LAILLY EN VAL - TRESORERIE DE BEAUGENCY ,40 MERS-SUR-INDRE - TRESORERIE NEUVY ST SEPULCRE ,00 LAMOTTE-BEUVRON - TRESORERIE LAMOTTE BEUVRON ,50 MERY SUR CHER - TRESORERIE DE VIERZON ,84 LANCOME - TRESORERIE ONZAIN HERBAULT ,00 MEUNET-PLANCHES - TRESORERIE D'ISSOUDUN 2 230,00 LANDES-LE-GAULOIS - TRESORERIE D'HERBAULT ,00 MEUNG SUR LOIRE - TRESORERIE DE MEUNG/LOIRE ,50 LANGEAIS - TRESORERIE DE LANGEAIS ,74 MEZIERES EN BRENNE - TRESORERIE DU BLANC 1 200,00 LANNERAY - TRESORERIE DE CHATEAUDUN ,00 MIGNIERES - TRESORERIE CHARTRES BANLIEUE ,00 LARCAY - TRESORERIE TOURS BANLIEUE SUD ,80 MONDOUBLEAU - TRESORERIE DE MONDOUBLEAU ,00 LE BARDON - TRESORERIE DE MEUNG/LOIRE ,00 MONNAIE - TRESORERIE TOURS BANLIEUE NORD ,00 LE BLANC - TRESORERIE DE LE BLANC ,01 MONTARGIS - TRESORERIE MONTARGIS MUNICIPALE 6 179,00 LE CHATELET - TRESORERIE LE CHATELET ,84 MONTBAZON - TRESORERIE DE MONTBAZON ,00 LE COUDRAY - TRESORERIE CHARTRES BANLIEUE ,40 MONTIERCHAUME - TRESORERIE CHATEAUROUX BANLIEUE ,00 LE FAVRIL - TRESORERIE DE LA LOUPE ,00 MONTLIVAULT - TRESORERIE BLOIS MUNICIPAL ,00 LE LIEGE - TRESORERIE DE MONTRESOR ,00 MONTLOUIS-SUR-LOIRE - TRESORERIE TOURS BANLIEUE OUEST ,00 LE MEE - TRESORERIE CLOYES/LE LOIR 5 100,00 MONTOIRE-SUR-LE-LOIR - TRESORERIE MONTOIRE SAVIGNY ,90 LE PETIT-PRESSIGNY - TRESORERIE PREUILLY/CLAISE ,00 MONT-PRES-CHAMBORD - TRESORERIE DE BRACIEUX ,00 LE POINCONNET - TRESORERIE D'ARDENTES ,74 MONTRESOR - TRESORERIE DE MONTRESOR , Prestation en nature

154 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit pubic Personnes de droit pubic MONTRICHARD - TRESORERIE DE MONTRICHARD ,00 SACHE - TRESORERIE D'AZAY LE RIDEAU ,00 MONTS - TRESORERIE DE MONTBAZON ,00 SAINT AIGNAN LE JAILLARD - TRESORERIE SULLY S/LOIRE 5 958,76 MORNAY-SUR-ALLIER - TRESORERIE DE SANCOINS ,88 SAINT AMAND MONTROND - TRESORERIE ST AMAND MONTROND ,00 MOULINS-SUR-CEPHONS - TRESORERIE DE LEVROUX ,00 SAINT AY - TRESORERIE DE MEUNG/LOIRE ,00 MULSANS - TRESORERIE DE MER 6 581,00 SAINT BENOIT SUR LOIRE - TRESORERIE SULLY S/LOIRE ,00 NARGIS - TRESOSERIE FERRIERES CORBEILLES ,00 SAINT DENIS DE L'HOTEL - TRESORERIE DE JARGEAU ,00 NAZELLES-NEGRON - TRESORERIE D'AMBOISE POCE ,00 SAINT DENIS EN VAL - TRESORERIE D'OLIVET ,00 NEUILLE PONT PIERRE - TRESORERIE NEUILLE PONT PIERRE ,00 SAINT DOULCHARD - TRESORERIE BOURGES MUNICIPALE ,00 NEUILLE-LE-LIERRE - TRESORERIE D'AMBOISE POCE ,36 SAINT DYE SUR LOIRE - TRESORERIE DE BRACIEUX ,00 NEUNG-SUR-BEUVRON - TRESORERIE NEUNG S/BEUVRON ,00 SAINT ELOY DE GY - TRESORERIE ST MARTIN D'AUXIGNY ,00 NEUVILLE AUX BOIS - TRESORERIE NEUVILLE AUX BOIS ,00 SAINT FLORENT LE JEUNE - TRESORERIE SULLY S/LOIRE ,24 NEUVY EN DUNOIS - TRESORERIE DE BONNEVAL 4 954,50 SAINT FLORENT SUR CHER - TRESORERIE ST FLORENT/CHER ,50 NEUVY SUR BARANGEON - TRESORERIE MEHUN SUR YEVRE ,00 SAINT GEORGES SUR CHER - TRESORERIE DE MONTRICHARD ,98 NEUVY-ST-SEPULCRE - TRESORERIE DE LA CHATRE ,00 SAINT GEORGES SUR EURE - TRESORERIE COURVILLE/EURE ,00 NEVOY - TRESORERIE DE GIEN ,00 SAINT GEORGES SUR MOULON - TRESORERIE ST MARTIN D'AUXIGNY 9 300,00 NIHERNE - TRESORERIE CHATEAUROUX BANLIEUE ,00 SAINT GERMAIN DU PUY - TRESORERIE BOURGES MUNICIPALE ,80 NOGENT LE PHAYE - TRESORERIE CHARTRES BANLIEUE ,00 SAINT GERMAIN SUR VIENNE - TRESORERIE DE CHINON ,00 NOGENT LE ROTROU - TRESORERIE NOGENT LE ROTROU ,00 SAINT HILAIRE DE COURT - TRESORERIE DE VIERZON ,00 NOTRE DAME D'OE - TRESORERIE TOURS MUNICIPALE ,96 SAINT JEAN DE BRAYE - TRESORERIE ST JEAN DE BRAYE ,38 OLIVET - TRESORERIE D'OLIVET ,00 SAINT JEAN DE LA RUELLE - TRESORERIE RIVES DE LOIRE NORD ,67 ONZAIN - TRESORERIE D'ONZAIN ,00 SAINT JUST - TRESORERIE BOURGES MUNICIPALE ,04 ORBIGNY - TRESORERIE DE MONTRESOR ,00 SAINT LOUP DE GONOIS - TRESORERIE DE COURTENAY ,00 ORLEANS - TRESORERIE ORLEANS MUNICIPALE ,00 SAINT LYE LA FORET - TRESORERIE NEUVILLE AUX BOIS ,00 ORMES - TRESORERIE ORLEANS BANLIEUE 2 440,00 SAINT MARTIN D'ABBAT - TRESORERIE CHATEAUNEUF/LOIRE ,00 OUCHAMPS - TRESORERIE DE CONTRES ,86 SAINT MAUR SUR LE LOIR - TRESORERIE DE BONNEVAL ,00 OUCQUES - TRESORERIE MARCHENOIR/OUZOUER ,00 SAINT OUEN - TRESORERIE DE VENDOME ,00 OUERRE - TRESORERIE DREUX PAYS DROUAIS ,48 SAINT PELLERIN - TRESORERIE CLOYES/LE LOIR ,00 OUSSOY EN GATINAIS - TRESORERIE DE LORRIS ,00 SAINT PIERRE DES CORPS - TRESORERIE TOURS BANLIEUE SUD ,00 OUZOUER SUR LOIRE - TRESORERIE SULLY S/LOIRE ,06 SAINT REMY SUR AVRE - TRESORERIE DE BREZOLLES ,00 OUZOUER-SUR-TREZEE - TRESORERIE DE BRIARE BONNY ,00 SAINT ROCH - TRESORERIE DE LIGNIERES ,52 PARASSY - TRESORERIE LES AIX D'ANGILLON ,00 SAINT SATURNIN - TRESORERIE CHATEAUMEILLANT CULAN ,32 PATAY - TRESORERIE DE PATAY ,80 SAINT-AIGNY - TRESORERIE DU BLANC 6 000,00 PAUDY - TRESORERIE DE CHATEAUROUX 1 500,00 SAINT-AVERTIN - TRESORERIE TOURS BANLIEUE SUD ,50 PAULNAY - TRESORERIE DE LE BLANC 1 600,00 SAINT-CYR-SUR-LOIRE - TRESORERIE TOURS MUNICIPALE ,18 PERASSAY - TRESORERIE STE SEVERE/INDRE ,00 SAINTE ANNE - TRESORERIE DE VENDOME ,00 PERNAY - TRESORERIE DE LUYNES ,00 SAINTE GEMME TRESORERIE DE LERE ,00 PIERREFITTE-ES-BOIS - TRESORERIE DE BRIARE ,00 SAINTE-MAURE-DE-TOURAINE - TRESORERIE STE MAURE TOURAINE ,00 PITHIVIERS - TRESORERIE DE PITHIVIERS ,50 SAINT-ETIENNE-DE-CHIGNY - TRESORERIE DE LUYNES ,00 PLAIMPIED GIVAUDINS - TRESORERIE LEVET BOURGES B ,00 SAINT-FLOVIER - TRESORERIE DE LOCHES ,00 PNR BRENNE - TRESORERIE DE LE BLANC ,31 SAINT-LEGER-LE-PETIT - TRESORERIE SANCERGUES ,00 POCE-SUR-CISSE - TRESORERIE D'AMBOISE POCE ,00 SAINT-PATRICE - TRESORERIE DE LANGEAIS ,00 POILLY-LEZ-GIEN - TRESORERIE DE GIEN ,14 SALBRIS - TRESORERIE DE SALBRIS ,66 PONT-DE-RUAN - TRESORERIE D'AZAY LE RIDEAU ,04 SANCERGUES - TRESORERIE DE SANCERGUES ,00 PONTGOUIN - TRESORERIE COURVILLE/EURE ,00 SANCOINS - TRESORERIE DE SANCOINS ,20 POUILLE - TRESORERIE DE ST AIGNAN 8 464,88 SANDILLON - TRESORERIE DE JARGEAU ,00 POULAINES - TRESORERIE DE VALENCAY ,00 SARAN - TRESORERIE ORLEANS BANLIEUE ,00 POUPRY - TRESORERIE ORGERES EN BEAUCE 8 363,84 SAULNIERES - TRESORERIE DREUX PAYS DROUAIS ,00 PREUILLY-SUR-CLAISE - TRESORERIE TOURAINE SUD ,00 SAUNAY - TRESORERIE CHATEAU RENAULT 6 800,00 PRUDEMANCHE - TRESORERIE DE BREZOLLES 4 800,00 SAVIGNE-SUR-LATHAN - TRESORERIE CHATEAU LA VALLIERE 9 600,00 PRUNIERS TRESORERIE D'ISSOUDUN ,00 SAZILLY - TRESORERIE L'ILE BOUCHARD ,00 PRUNIERS-EN-SOLOGNE - TRESORERIE ROMORANTN LANTHENAY ,86 SELLES-SUR-CHER - TRESORERIE DE SELLES/CHER ,20 QUIERS-SUR-BEZONDE - TRESORERIE DE LORRIS ,00 SEMBLANCAY - TRESORERIE NEUILLE PONT PIERRE ,00 RESTIGNE - TRESORERIE DE BOURGUEIL 6 000,00 SEMOY - TRESORERIE ST JEAN DE BRAYE 2 520,00 REUGNY - TRESORERIE DE VOUVRAY ,00 SEPMES - TRESORERIE STE MAURE TOURAINE 3 750,00 REUILLY - TRESORERIE D'ISSOUDUN ,00 SERVILLE - TRESORERIE D'ANET ,00 RICHELIEU - TRESORERIE DE RICHELIEU ,00 SEUR - TRESORERIE DE CONTRES 4 500,00 RIGNY-USSE - TRESORERIE D'AZAY LE RIDEAU ,00 SEVRY - TRESORERIE DE SANCERGUES ,00 ROHAIRE - TRESORERIE DE SENONCHES ,00 SIDIAILLES - TRESORERIE CHATEAUMEILLANT CULAN ,00 ROMILLY-SUR-AIGRE - TRESORERIE CLOYES/LE LOIR ,00 SOUANCE AU PERCHE - TRESORERIE NOGENT LE ROTROU ,00 ROMORANTIN-LANTHENAY - TRESORERIE ROMORANTIN LANTHENAY ,00 SOUESMES - TRESORERIE DE SALBRIS 7 200,00 ROUVRAY ST DENIS - TRESORERIE DE JANVILLE ,00 SOURS - TRESORERIE CHARTRES BANLIEUE ,00 ROUVRES-LES-BOIS - TRESORERIE DE LEVROUX 2 400,00 SOYE EN SEPTAINE - TRESORERIE DE BAUGY ,00 ROUZIERS-DE-TOURAINE - TRESORERIE NEUILLE PONT PIERRE ,48 ST AIGNAN DES GUES - TRESORERIE CHATEAUNEUF/LOIRE ,00 ROZOY LE VIEIL - TRESORERIE DE COURTENAY ,00 ST BRANCHS - TRESORERIE DE MONTBAZON , Prestation en nature

155 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit pubic Personnes de droit pubic ST GEORGES SUR LA PREE - TRESORERIE DE GRACAY ,00 VILLEGONGIS - TRESORERIE DE LEVROUX 2 450,00 ST HILAIRE EN LIGNIERES - TRESORERIE DE LIGNIERES ,00 VILLELOIN-COULANGE - TRESORERIE DE MONTRESOR ,00 ST HILAIRE SAINT MESMIN - TRESORERIE D'OLIVET ,00 VILLEMANDEUR - TRESORERIE MONTARGIS MUNICIPALE 6 400,00 ST LUBIN DES JONCHERETS - TRESORERIE DE BREZOLLES ,54 VILLEMARDY - TRESORERIE DE SELOMMES ,84 ST-AMAND-LONGPRE - TRESORERIE ST AMAND - LONGPRE ,00 VILLENY - TRESORERIE DE LAMOTTE BEUVRON 8 300,00 ST-ANTOINE-DU-ROCHER - TRESORERIE NEUILLE PONT PIERRE ,20 VILLERS-LES-ORMES - TRESORERIE CHATEAUROUX BANLIEUE ,00 ST-CHRISTOPHE-EN-BAZELLE - TRESORERIE DE VALENCAY ,00 VILLIERS SAINT ORIEN - TRESORERIE DE BONNEVAL ,04 STE CECILE - TRESORERIE DE CHABRIS 1 614,00 VINEUIL TRESORERIE BLOIS BANLIEUE ,00 STE SEVERE SUR INDRE - TRESORERIE STE SEVERE/INDRE 3 000,00 VINON - TRESORERIE DE SANCERRE 7 588,02 ST-GONDON - TRESORERIE DE GIEN ,00 VITRY AUX LOGES - TRESORERIE CHATEAUNEUF/LOIRE ,00 ST-HILAIRE-LES-ANDRESIS - TRESORERIE DE COURTENAY ,38 VORNAY - TRESORERIE BAUGY SAVIGNY ,00 ST-HIPPOLYTE - TRESORERIE DE LOCHES ,00 VOUZON - TRESORERIE LAMOTTE BEUVRON ,00 ST-LAURENT - TRESORERIE MEHUN SUR YEVRE ,00 YEVRES - TRESORERIE DE BROU ,32 ST-LAURENT-NOUAN - TRESORERIE DE BRACIEUX 2 080,00 YMERAY - TRESORERIE DE MAINTENON ,00 ST-MAURICE-SUR-FESSARD - TRESORERIE MONTARGIS BANLIEUE ,00 YZEURES-SUR-CREUSE - TRESORERIE PREUILLY/CLAISE ,00 ST-MICHEL-SUR-LOIRE - TRESORERIE DE LANGEAIS 2 720,00 Etablissements publics : ST-NICOLAS-DE-BOURGUEIL - TRESORERIE DE BOURGUEIL ,00 ADEME ,00 ST-PALAIS - TRESORERIE ST MARTIN D'AUXIGNY ,00 AEROPORT CHATEAUROUX ,00 ST-PIERRE-DE-LAMPS - TRESORERIE DE LEVROUX 2 500,00 AGCE REG. CENTRE CINEMA AUDIOVISUELLE CENTRE IMAGE ,86 ST-PREST - TRESORERIE CHARTRES BANLIEUE 7 100,00 AGENCE REGIONALE DU CENTRE POUR LE LIVRE ,00 ST-VIATRE - TRESORERIE NEUNG S/BEUVRON ,00 AGGLO MONTARGOISE ET RIVES DU LOING ,00 SUBLIGNY - TRESORERIE DE LERE ,00 ALFA CENTRE ,68 SULLY-SUR-LOIRE - TRESORERIE SULLY S/LOIRE ,08 AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA RIMARDE ,76 SURY AUX BOIS - TRESORERIE CHATEAUNEUF/LOIRE ,00 BRGM BUREAU RECHERCHES GEOLOGIQUES ,57 SURY-ES-BOIS - TRESORERIE DE SANCERRE ,00 C COMMUNES BOUCHARDAIS ,97 TAVERS - TRESORERIE DE BEAUGENCY ,00 C. C. PLAINES VALLEES DUNOISES ,00 THEILLAY - TRESORERIE DE SALBRIS ,00 C. C. BEAUCE VOVEENNE ,60 THENAY TRESORERIE DE ST GAULTIER 2 400,00 C. C. RIVIERE-CHINON BEN 268,80 THENIOUX - TRESORERIE DE VIERZON 3 502,00 C. COM DU CHER A LA LOIR ,00 THIZAY TRESORERIE DE CHINON ,00 C. COM GRAND LIGUEILLOIS 6 172,20 THORE LA ROCHETTE - TRESORERIE DE VENDOME ,46 C. COM LOCHES DEVELOPPEMENT ,01 THOU TRESORERIE VAILLY S/SAULDRE ,00 C. COM PAYS ISSOUDUN ,90 THOU TRESORERIE DE BRIARE ,00 C. COM VIERZON PAYS 5 RI ,00 TILLY - TRESORERIE DE BELABRE 3 700,00 C. COM. BEAUCE JANVILLE ,00 TOURS - TRESORERIE TOURS MUNICIPALE ,06 C. COM. BEAUCE LIGERIENN ,00 TOURY - TRESORERIE DE JANVILLE ,00 C. COM. BEAUCE ORGERES ,00 TRANZAULT - TRESORERIE NEUVY ST SEPULCRE ,00 C. COM. PAYS RICHELIEU ,02 TREHET - TRESORERIE MONTOIRE SAVIGNY ,00 C. COM. VILLAGES DROUAIS ,91 TRESORERIE MONTARGIS ,00 C. COMMUNES LA CHATRE SE ,24 TRINAY - TRESORERIE D'ARTENAY 7 200,00 C. COMMUNES PAYS AZAY R ,28 TROUY - TRESORERIE BOURGES MUNICIPALE ,00 C. COMMUNES PAYS AZAY RIDEAU ,00 VALENCAY - TRESORERIE DE VALANCAY ,00 C. COMMUNES PAYS AZAY RIDEAU ,98 VALLENAY - TRESORERIE CHATEAUNEUF/CHER 1 656,00 C. COMMUNES VAL DROUETTE ,00 VEIGNE - TRESORERIE DE MONTBAZON ,78 C. COMMUNES 3 RIVIERES ,08 VENDOEUVRES - TRESORERIE DE BUZANCAIS ,00 C. COMMUNES BEAUCE FORET ,49 VENDOME - TRESORERIE DE VENDOME ,20 C. COMMUNES BELLEGARDOIS ,65 VERETZ - TRESORERIE DE TOURS-OUEST ,00 C. COMMUNES BOIS GUESLIN ,00 VERNEUIL-SUR-INDRE - TRESORERIE DE LOCHES ,00 C. COMMUNES BONNEVALAIS ,80 VERNOU EN SOLOGNE - TRESORERIE ROMORANTIN LANTHENAY ,00 C. COMMUNES BRENNE VDC ,66 VERNOU SUR BRENNE - TRESORERIE DE VOUVRAY ,70 C. COMMUNES CANTON VATAN ,00 VERNOUILLET - TRESORERIE DREUX PAYS DROUAIS ,00 C. COMMUNES CHAMPAGNONNE ,00 VICQ EXEMPLET - TRESORERIE DE LA CHATRE 3 000,00 C. COMMUNES COEUR BRENNE ,53 VICQ-SUR-NAHON - TRESORERIE DE VALENCAY 3 000,00 C. COMMUNES COEUR DU PAYS FORT ,35 VIEILLES MAISONS SUR JOUDRY - TRESORERIE LORRIS ,00 C. COMMUNES COEUR SOLOGNE ,00 VIERZON - TRESORERIE DE VIERZON ,84 C. COMMUNES DE BEAUCE ET DU GATINAIS ,00 VIGNOUX SOUS LES AIX - TRESORERIE ST MARTIN D'AUXIGNY ,00 C. COMMUNES DE BLERE - VAL DE CHER ,00 VIGNOUX SUR BARANGEON - TRESORERIE MEHUN SUR YEVRE ,40 C. COMMUNES DE LA BEAUCE ORATORIENNE ,00 VILLAINES-LES-ROCHERS - TRESORERIE D'AZAY LE RIDEAU ,00 C. COMMUNES DE LA FORET ,51 VILLAMBLAIN - TRESORERIE DE PATAY ,00 C. COMMUNES DE LA REGION DE LEVROUX ,00 VILLARS - TRESORERIE DE VOVES ,00 C. COMMUNES DE LA SOLOGNE DES ETANGS ,00 VILLEBAROU - TRESORERIE BLOIS BANLIEUE ,00 C. COMMUNES DE L'EST TOURANGEAU ,49 VILLECHAUVE - TRESORERIE ST AMAND LONGPRE ,80 C. COMMUNES DE RACAN ,00 VILLEDOMER - TRESORERIE CHATEAU RENAULT ,08 C. COMMUNES DE STE MAURE DE TOURAINE ,09 VILLEGENON - TRESORERIE DE SANCERRE 6 086,00 C. COMMUNES DES HAUTES TERRES HAUT BERRY 5 335, Prestation en nature

156 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit pubic Personnes de droit pubic C. COMMUNES DES LOGES ,14 CENTRE HOSPITALIER DE LE BLANC ,60 C. COMMUNES DES QUATRE VALLEES ,00 CENTRE HOSPITALIER DE ST AIGNAN SUR CHER ,00 C. COMMUNES DES VALLEES VERTES CHER OUEST ,00 CENTRE HOSPITALIER DE ST AMAND MONTROND ,12 C. COMMUNES DU BEAUNOIS ,00 CENTRE HOSPITALIER DE VIERZON ,30 C. COMMUNES DU CANTON DE LA FERTE VIDAME 3 500,00 CENTRE HOSPITALIER DEPARTEMENTAL 2 503,99 C. COMMUNES DU COEUR DE FRANCE 1 650,00 CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL ,43 C. COMMUNES DU CONTROIS ,00 CFA AGRICOLE DE L'INDRE 1 618,00 C. COMMUNES DU DUNOIS 1 197,50 CFA CHAMBRE DES METIERS DE LOIR-ET-CHE 7 889,00 C. COMMUNES DU PAYS COUR villois ,00 CFA DE LA CHAMBRE DES METIERS DU LOIRET 2 426,02 C. COMMUNES DU PAYS DE BOURGUEIL ,60 CFA PROPRETE CENTRE ,34 C. COMMUNES DU ROMORANTINAIS ,00 CFDT - CONFEDERATION FRANCAISE DEMOCRATIQUE DU TRAVAIL 1 500,00 C. COMMUNES DU THYMERAIS ,86 CFDT LOIR ET CHER ,40 C. COMMUNES DU VAL D'ARDOUX ,75 CFE-CGC 4 317,60 C. COMMUNES DU VAL DE L'EURE ,00 CFPA CHATELLERAULT ,39 C. COMMUNES DU VENDOMOIS RURAL ,96 CFPPA AHUN 8 047,80 C. COMMUNES DU VERON - TRESORERIE DE CHINON ,00 CFPPA DE SEES ,20 C. COMMUNES DU VOUVRILLON ,00 CFPPA DU CHESNOY 2 250,00 C. COMMUNES EN TERRES VIVES ,35 CFPPA TOURS-FONDETTES 1 400,00 C. COMMUNES GATINE CHOISILLE ,25 CFPPA VALENTIN 7 481,25 C. COMMUNES GIENNOISES ,50 CH RAMBOUILLET ,00 C. COMMUNES LA SEPTAINE ,11 CHAMBRE D'AGRICULTURE D' EURE ET LOIR 9 310,34 C. COMMUNES PAYS ARGENTON SUR CREUSE ,16 CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'INDRE 9 420,00 C. COMMUNES PAYS CHAMBORD ,00 CHAMBRE D'AGRICULTURE D'INDRE ET LOIRE ,50 C. COMMUNES PAYS EGUZON ,60 CHAMBRE D'AGRICULTURE DU CHER ,00 C. COMMUNES PAYS VALENCAY ,62 CHAMBRE D'AGRICULTURE DU LOIR ET CHER ,64 C. COMMUNES RIVE GAUCHE VIENNE ,75 CHAMBRE D'AGRICULTURE DU LOIRET ,83 C. COMMUNES SOLOGNE DES RIVIERES ,00 CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOURAINE ,19 C. COMMUNES TERROIRS D'ANGILLON ,00 CHAMBRE DE METIERS DE L' INDRE ,95 C. COMMUNES TOURAINE ,00 CHAMBRE DE METIERS D'EURE ET LOIR ,53 C. COMMUNES TOURAINE N-O ,70 CHAMBRE DE METIERS DU LOIR ET CHER ,47 C. COMMUNES VAL CHER ,00 CHAMBRE DE METIERS DU LOIRET ,75 C. COMMUNES VAL D'OR ET FORET ,00 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU CHER ,77 C. COMMUNES VAL INDRE ,54 CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE CENTRE CRAC ,41 C. COMMUNES VAL INDRE BR ,18 CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ,61 C. COMMUNES VALS DE CHER ,00 CHAMBRE SYNDICALE DE LA BOULANGERIE 2 393,24 C. COMMUNES VALSOL ,77 CHAMBRE SYNDICALE FLEURISTES ILE DE FRANCE 3 700,00 C. D'AGGLOMERATION DE CHARTRES ,00 CHR ET UNIVERSITAIRE DE TOURS ,31 C. D'AGGLOMERATION TOURS PLUS ,21 CHRU DE TOURS 3 706,00 C. DE COMMUNES DE LA MARCHE BERRICHONNE ,80 CHU-CENTRE DE FORMATION 4 864,00 C. DE COMMUNES DU VAL DE BOUZANNE ,00 CMA INDRE ET LOIRE ,55 C. HOSPITALIER J.COEUR ,41 CNAM PARIS 4 341,00 C.COM DU CHER ET SOLOGNE ,00 CNRS CENTRE-LIMOUSIN ,29 C.COMMUNES CASTELRENAUDA ,00 CNRS DELEGATION CENTRE AUVERGNE LIMOUSIN 8 025,00 C.COMMUNES CASTELRENAUDA ,00 COLLEGE BLOIS BEGON 4 918,00 C.COMMUNES DES 2 RIVES ,70 COMMUNAUTE AGGLO ORLEANS - TRESORERIE ORLEANS MUNICIPALE ,68 C.COMMUNES PERCHE SENONCHES ,44 COMMUNAUTE AGGLOMERATION BOURGES PLUS ,00 C.HOSPITALIER ROMORANTIN ,40 COMMUNAUTE AGGLOMERATION CASTELROUSSINE ,00 CANCEROPOLE GRAND OUEST 2 738,21 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE BLOIS AGGLOPOLYS ,79 CANTON DE LA FERTE ST AUBIN 1 400,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU DROUAIS ,11 CAPEB ,40 COMMUNAUTE DE COMMUNES BOISCHAUT MARCHE ,00 CAPEB REGION CENTRE ORGANISATION PROFESSIONNELLE ,95 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MARCHE OCCITANE ,00 CC CHATEAU RENARD 1 440,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUT BERRY - VAL DE LOIRE ,00 CC FERCHER PAYS FLORENTAIS 4 300,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS NERONDES 7 500,00 CCIP ECOLE GREGOIRE FERRANDI 5 000,00 COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL D'AMBOISE ,82 CEA - COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ,00 COMMUNAUTE DU PAYS DE VENDOME ,80 CEA- COMMISSARIAT ENERGIE ATOMIQUE ,57 CONSEIL GENERAL DE LOIR ET CHER ,00 CEMAGREF - NOGENT SUR VERNISSON ,00 CONSEIL REGIONAL PAYEUR REGIONAL DU CENTRE ,08 CENTRE D' ENSEIGNEMENT DES SOINS D' URGENCE ,15 CRCI CENTRE ,44 CENTRE DE FORMATION DU LAC CCI BORDEAU 2 284,00 CRDP CENTRE RL DOC - AGENT COMPTABLE ,00 CENTRE HOSPITALIER BLOIS - TP DE BLOIS MUNICIPALE ,04 CREPS ,72 CENTRE HOSPITALIER D' ISSOUDUN ,40 CREPS DE DIJON 150 CENTRE HOSPITALIER DE CHARTRES ,66 CREPS PACA 5 390,00 CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAUDUN ,37 CREPS TALENCE 4 172,00 CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAUROUX ,60 CRPF - CENTRE REGIONAL , Prestation en nature

157 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit pubic Personnes de droit pubic CTR DE FORMATION D'APPRENTIS-LP CHARLE 1 996,40 IUT CHARTRES 6 704,00 CTRE FORMAT PROMOT PROFES AGRICOLES 6 054,13 IUT ST DENIS 3 000,00 DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD ,00 LA MOUILLERE - ECOLE D'HORTICULTURE D'ORLEANS ,45 DOMAINE REGIONAL DE CHAUMONT SUR LOIRE ,00 LOGEMLOIRET ,00 ECOLE AGRICULTURE LES ETABLIERES 1 498,00 LP AGRICOLE PRIVE D'ANET GABRIEL BRIDET ,79 ECOLE INGENIEURS DU VAL DE LOIRE ,00 LP ALBERT BAYET 6 288,91 ECOLE MATERNELLE DU BOURGNEUF DE ST DENIS EN VAL 76,72 LP ALBERT BAYET - AGENT COMPTABLE ,64 ECOLE NATIONALE D INGENIEURS DU VAL DE LOIRE ,00 LP ANDRE AMPERE ,84 ECOLE NATIONALE SUP. DE LA NATURE DU PAYSAGE ,00 LP BEAUREGARD ,25 ECOLE NATIONALE SUP. INGENIEURS ,20 LP CARROSSERIE LEDOUX ET PLOTU 5 482,50 ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ART DE BOURGES ,00 LP CHAPTAL ,00 ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX ARTS DE TOURS ,50 LP CHATEAU BLANC ,88 EHPAD DE CLION ,00 LP CHATEAUNEUF ,14 EHPAD LEGUERE-VIAU ,00 LP D'ARSONVAL ,08 EHPAD LES JARDINS DE SIDO ,00 LP DENIS PAPIN ,68 EHPAD RESIDENCE JEANNE D'ARC ,00 LP DU MARECHAL LECLERC ,74 EPCC CENTRE CULTUREL DE RENCONTRE DE NOIRLAC ,00 LP ELSA TRIOLET ,80 EPCC ECOLE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN D'ORLEANS ,00 LP EMILE DELATAILLE ,77 EPCC MAISON DE LA CULTURE DE BOURGES SCENE NATIONALE ,00 LP FRANCOIS CLOUET ,35 EPCC SPECTACLE VIVANT EN BRETAGNE 6 702,50 LP FRANCOISE DOLTO ,77 EPIC CULTURE O CENTRE ,75 LP GAUDIER BRZESKA ,78 EPLEFPA CFAA DU LOT 9 236,00 LP GEORGE SAND 3 375,00 EPLEFPA DU LOIRET- LE CHESNOY ,25 LP GILBERT COURTOIS ,57 EREA ERIC TABARLY - EREA DE CHATEAUROUX 2 466,00 LP GUSTAVE EIFFEL ,21 EREA FRANCOIS TRUFFAUT ,51 LP HENRI BECQUEREL ,61 EREA SIMONE VEIL 5 309,79 LP JACQUES COEUR ,74 ESCEM - TP DE POITIERS ,00 LP JEAN D'ALEMBERT ,86 ETABLISSEMENT PUBLIC COOPERATION CULTURELLE D'ISSOUDUN ,11 LP JEAN DE BERRY ,01 ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE PAYEUR REGIONAL ,40 LP JEAN DE LA TAILLE ,84 FEDERATION ARTISANS BOULANGERS DE L'INDRE 4 000,00 LP JEAN GUEHENNO ,59 GABB 18 - GABB CHER 2 572,50 LP JEAN LURCAT ,74 GIE FERME EXPO TOURS ,00 LP JEAN MERMOZ ,47 GIP FTLV ET INSERTION PROFESSIONNELLE ,72 LP JEAN MOULIN 8 433,16 GIP ITT PROTO CENTRE 5 950,00 LP JEAN-FELIX PAULSEN ,06 GIP RECIA ,23 LP JEANNETTE VERDIER ,71 GRETA AUXERROIS-PUISAYE-LYCEE POLYVALE 560,08 LP JOSEPH CUGNOT ,77 GRETA DE BRETAGNE OCCIDENTALE 1 676,00 LP LES CHARMILLES ,74 GRETA DE L'INDRE - AGENT COMPTABLE ,79 LP MARTIN NADAUD ,03 GRETA DE LOIR-ET-CHER ,70 LP MAURICE VIOLLETTE ,39 GRETA D'EURE ET LOIR ,99 LP PAUL GAUGUIN ,60 GRETA DU CHER ,00 LP PHILIBERT DE L'ORME ,32 GRETA FOR - ST ETIENNE LP PRIVE BLANCHE DE CASTILLE ,00 GRETA INDRE ET LOIRE AGENCE COMPTABLE ,40 LP PRIVE FRANCOISE D'AUBIGNE 2 350,12 GRETA LOIR ET CHER SITE DE ROMORANTIN 6 074,10 LP PRIVE L'ABBAYE 2 852,11 GRETA LOIRET ,75 LP PRIVE SAINTE CLOTILDE ,37 GRETA RESEAU GRAPHIQUE PARIS LP PRIVE ST-PAUL - BOURDON BLANC ,17 GRETA VIVA ,00 LP REMI BELLEAU 6 058,83 GROUPEMENT D'INTERET CYNEGETIQUE DU COSSON 3 333,00 LP SAINT-MARTIN 3 128,00 HOPITAL LOCAL DE CHATILLON SUR INDRE ,00 LP SONIA DELAUNAY ,49 HOPITAL PEDIATRIE REEDUCATION BULLION 700 LP SULLY 9 978,16 IFSI FONTAINEBLEAU ,00 LP VAL DE CHER (ex LP ST AIGNAN) ,84 IFSI FOYER DIACONESES 2 850,00 LP VAUVERT ,69 INRA D'ORLEANS - AGENT COMPTABLE ,00 LP VICTOR LALOUX ,35 INRA TOURS-NOUZILLY - AGENT COMPTABLE ,84 LP VICTOR LALOUX ,16 INSERM NANTES ,00 LPA DE BENGY LIGNIERES ,57 INSERM UNIVERSITE.TOURS ,00 LPA EFAGRIR ,56 INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L EQ 800,00 LPA PRIVE ANARRSHITE 309,10 INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION ,08 LYCEE AGRICOLE BEAUNE BELLEGARDE ,32 INSTITUT POLYTECHNIQUE DE BORDEAUX 7 900,00 LYCEE AGRICOLE CHAMBRAY-TOURS ,60 INSTITUT UNIVERSITAIRE TECHNOLOGIE 8 500,00 LYCEE AGRICOLE D AMBOISE ,51 INSTITUTION INTERDEPARTEMENTALE BASSIN SARTHE 4 500,00 LYCEE AGRICOLE DE BOURGES ,49 IRSA - INSTITUT INTERREGIONAL POUR LA SANTE ,50 LYCEE AGRICOLE DE VENDOME ,10 IRSN INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE ,00 LYCEE AGRICOLE HORTICOLE DE BLOIS ,76 IUP MANAGEMENT CLERMONT FERRAND LYCEE AGRICOLE LA SAUSSAYE , Prestation en nature

158 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit public Personnes de droit public LYCEE AGRICOLE MONTOIRE SUR LE LOIR ,83 LYCEE PRIVE ST FRANCOIS ,00 LYCEE AGRICOLE PRIVE DE BOISSAY 3 992,36 LYCEE PRIVE ST FRANCOIS 2 300,00 LYCEE AGRICOLE PRIVE DE NERMONT ,06 LYCEE PRIVE ST JOSEPH ,30 LYCEE AGRICOLE PRIVE ST CYRAN ,82 LYCEE PRIVE ST MEDARD ,39 LYCEE AGRICOLE TOURS ,46 LYCEE PRIVE ST VINCENT DE PAUL 9 860,89 LYCEE ALAIN FOURNIER ,54 LYCEE PRIVE ST-DENIS ,00 LYCEE ALFRED DE VIGNY ,19 LYCEE PRIVE STE ,20 LYCEE AUGUSTIN THIERRY ,43 LYCEE PRIVE STE CROIX ST EUVERTES ,17 LYCEE BENJAMIN FRANKLIN ,44 LYCEE PRIVE STE-MARIE ,25 LYCEE BERNARD PALISSY ,94 LYCEE PRIVE STE-MARIE -ST-DOMINIQUE ,50 LYCEE BLAISE PASCAL ,25 LYCEE PRIVE STE-SOLANGE ,50 LYCEE CAMILLE CLAUDEL ,11 LYCEE PRIVE STe-URSULE ,58 LYCEE CHARLES PEGUY ,88 LYCEE PRIVE ST-GATIEN ,36 LYCEE CHOISEUL ,63 LYCEE PRIVE ST-GREGOIRE ,41 LYCEE CLAUDE DE FRANCE ,70 LYCEE PRIVE ST-PIERRE-ST-PAUL ,50 LYCEE DE BALZAC - TOURS ,47 LYCEE PROFESS AGRICOLE DES COMBRAILLES 9 689,16 LYCEE DESCARTES ,11 LYCEE PROFESSIONNEL MARGUERITE AUDOUX ,67 LYCEE D'HOTELLERIE ET TOURISME DE BLOIS ,67 LYCEE REMI BELLEAU ,20 LYCEE DUHAMEL DU MONCEAU ,63 LYCEE ROLLINAT ,42 LYCEE EDOUARD BRANLY ,90 LYCEE ROTROU ,48 LYCEE EDOUARD VAILLANT ,91 LYCEE SILVIA MONFORT ,40 LYCEE EMILE ZOLA ,73 LYCEE ST-FRANCOIS DE SALES ,55 LYCEE EN FORET ,34 LYCEE VOLTAIRE ,01 LYCEE FRANCOIS RABELAIS ,51 MAISON DE RETRAITE RESIDENCE DE LA MO ,00 LYCEE FRANCOIS VILLON ,90 MAISON FAMILIALE RURALE D'AUBIGNY/NERE 7 533,75 LYCEE FULBERT ,66 MAISON FAMILIALE RURALE DU LOCHOIS ,97 LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE DE CHATEAUROUX ,62 MFR LA CROIX EN TOURAINE 1 184,94 LYCEE GEORGE SAND ,47 MFR SAINTE GENEVIEVE DES BOIS ,98 LYCEE GRANDMONT ,20 MFREO DE BEAUMONT-LES-AUTELS ,82 LYCEE HENRI BRISSON ,49 MFREO DE BOURGUEIL ,78 LYCEE HONORE DE BALZAC ISSOUDUN ,30 MFREO DE FEROLLES ,93 LYCEE HORTICOLE ET PAYSA ,30 MFREO DE GIEN ,00 LYCEE HORTICOLE ET PAYSAGER 3 492,80 MFREO DE ROUGEMONT ,04 LYCEE JACQUES COEUR ,71 MNHN AGENT COMPTABLE ,00 LYCEE JACQUES DE VAUCANSON ,93 OFFICE NATIONAL DES FORETS ,00 LYCEE JACQUES MONOD ,57 OFFICE NATIONAL FORETS DIREC. TERRIT. CENTRE OUEST ,56 LYCEE JEAN DURZY 3 388,50 OFFICE PUBLIC HLM CHER ,60 LYCEE JEAN GIRAUDOUX ,16 OFFICE PUBLIC HLM DE CHARTRES ,00 LYCEE JEAN MONNET ,24 OGEC ST-JOSEPH ,00 LYCEE JEAN MOULIN ,74 OGEC ST-JOSEPH 5 361,50 LYCEE JEAN ZAY ,94 OGEC ST-LOUIS 3 892,90 LYCEE JEHAN DE BEAUCE ,11 OIER DES BORDES ,00 LYCEE LEONARD DE VINCI ,43 ONISEP CENTRE ,00 LYCEE MARCEAU ,60 OPAC DE L'INDRE - TRESORERIE CHATEAUROUX MUNICIPALE 4 573,00 LYCEE MARGUERITE DE NAVARRE ,10 OPAC DE TOURS ,80 LYCEE MAURICE GENEVOIX ,37 OPAC DU LOIR ET CHER ,00 LYCEE PASTEUR ,29 PAYS CASTELROUSSIN - VAL DE L'INDRE ,00 LYCEE PAUL-LOUIS COURIER ,01 POLE EMPLOI CENTRE ,00 LYCEE PHILIBERT DESSAIGNES ,92 RESEAU FERRE DE FRANCE ,10 LYCEE PIERRE DE RONSARD ,13 RESIDENCES L'ORLEANAIS OPAC/OPHLM D'ORLEANS ,00 LYCEE PIERRE EMILE MARTIN ,96 S.I.G.E.C-SYNDICAT INTERCOMMUNAL GESTI ,00 LYCEE PIERRE ET MARIE CURIE ,53 S.M.AT (SYNDICAT MIXTE DE L'AGGLOMERAT ,00 LYCEE POTHIER ,22 SCE COMMUN FORMATION CONTINU SCUFC 2 508,33 LYCEE PRIVE DE COUASNON ,46 SD ENERGIES INDRE ,13 LYCEE PRIVE DE LA SALLE - UNION LASALLIENNE ,00 SDE ,00 LYCEE PRIVE D'ESTHETIQUE COSMETIQUE ,93 SE BASSIN DU BEUVRON ,18 LYCEE PRIVE FONTIVILLE ,26 SEFCO - UNIVERSITE D'ORLEANS ,87 LYCEE PRIVE LA PROVIDENCE ,13 SI AMENAGEMENT BASSIN SOLIN ,12 LYCEE PRIVE MARMOUTIER ,79 SI AMENAGEMENT BORDS DE LOIRE ,50 LYCEE PRIVE NOTRE DAME DES VAUX FONDATION ,05 SI AMENAGEMENT COURS EAU BASSIN ROUMER 750,00 LYCEE PRIVE NOTRE-DAME ,83 SI AMENAGEMENT DE LA VALLEE DU BARANGE 8 244,96 LYCEE PRIVE NOTRE-DAME AYDES ,00 SI AMENAGEMENT DU PERCHE ,00 LYCEE PRIVE SAINT-CYR ,91 SI AMENAGEMENT VALLEE DE L'EURE ,52 LYCEE PRIVE ST CHARLES ,42 SI ASSAINISSEMENT DU BASSIN FUSIN , Prestation en nature

159 Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestation en nature Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Personnes de droit public Personnes de droit public SI ASSAINISSEMT ET MISE EN VALEUR BRENNE ,00 SYNDICAT DEP. ELECTR ,00 SI BASSIN DES MAUVES DE MEUNG 8 460,00 SYNDICAT D'INITIATIVE 5 475,00 SI CISSE MOYENNE ,97 SYNDICAT GESTION CFA EST LOIRET ,78 SI DE LA BONNEE ,00 SYNDICAT INTER COM POUR AMENAGEMENT NEGRON 1 500,00 SI DE LA BRENNE - TRESORERIE MEZIERES EN BRENNE 8 491,50 SYNDICAT INTER ENTRETIEN DE LA MANSE ,00 SI DE LA CHOISILLE ET DE SES AFFLUENTS ,00 SYNDICAT INTERCOM CENS 1 500,00 SI DE L'AGGLOMERATION BLESOISE ,34 SYNDICAT INTERCOMMUNAL ASSAISS VALLEE YEVRE 3 000,00 SI DE MUSIQUE ST DYE 540,00 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA BIONNE 7 276,50 SI DU BASSIN DE L'ŒUF ET DE SES AFFLUENTS ,06 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE D'AVRE 3 141,00 SI DU BASSIN LA BEZONDE ,33 SYNDICAT INTERCOMMUNAL ETUDES REALISATION ,35 SI DU CANAL DU BERRY ,00 SYNDICAT INTERCOMMUNAL FOUGEROLLES SARZAY 3 703,80 SI DU GATINAIS ,50 SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE COURS MOYEN 3 500,00 SI ESPACE BEAUREGARD ,25 SYNDICAT INTERCOMMUNAL REGION STE SEVERE ,00 SI ETUDE REALISATION AMENAGEMENT BASSIN 2 895,00 SYNDICAT INTERCOMMUNAL V ,00 SI ETUDES ET TRAVAUX AMENAGEMENT HYDRAULIQUE BASSIN AURON ,00 SYNDICAT INTERCOMMUNAL VALLEE DE LA BL 5 344,38 SI POUR ENTRETIEN ET AMENAGEMENT DE LA BRENNE ET SES AFFLUENTS 3 000,00 SYNDICAT MIXTE AMENAG ,00 SI POUR L'AMENAGEMENT ,46 SYNDICAT MIXTE ARBORIA ,00 SIA DE LA BASSE VALLEE DE L'ARNON ,05 SYNDICAT MIXTE DU CHATEAU DE VALENCAY ,00 SIAEP VAL DE CLAISE ,25 SYNDICAT MIXTE DU PAYS DES CHATEAUX ,00 SIDELC - ELECTRICITE ,00 SYNDICAT MIXTE DU PAYS INDRE ET CHER ,00 SIPAC PAYS CHARTRAIN ,00 SYNDICAT MIXTE DU PAYS LOIRE NATURE ,00 SIRIS DE ST PERAVY LA COLOMBE ,00 SYNDICAT MIXTE DU PAYS LOIRE TOURAINE ,00 SIRIS D'INGRANNES ET SULLY LA CHAPELLE ,00 SYNDICAT MIXTE PAYS DE LA CHATRE ,00 SITCAT TRANSPORTS ,35 SYNDICAT MIXTE PAYS DU VENDOMOIS - TRESORERIE DE VENDOME ,00 SIVOM CASTELRENAUDAIS 260,00 SYNDICAT MIXTE PNR LOIRE ANJOU TOURAINE ,82 SIVOM DE LA REGION DE MEUNG-BEAUGENCY ,00 SYNDICAT SPORTIF REG.MARCHENOIR ,00 SIVOSE DE LA REGION D' OUCQUES ,00 SYNDICAT VAL DU BEUVRON ,00 SM CAREL CENTRE AUDIO VISUEL ROYAN 1 700,00 UNION DEPARTEMENTALE FO DES SYNDICATS 8 077,60 SM CASTELROUSSIN VAL L'INDRE ,74 UNION NATIONALE DES MISSIONS LOCALE 5 000,00 SM DE GESTION PARC NATUREL REGIONAL DU PERCHE ,37 UNIVERSITAIRE FRANCOIS RABELAIS TOURS ,67 SM DES COMUNAUTES DE L'AMBOISIE, DU BLESOISET DU CASTELRENAUDAIS ,00 UNIVERSITE AIX MARSEILLE III PAUL CEZANNE 5 941,57 SM DU PAYS DE BEAUCE ,00 UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST- ASSO ST YVES 5 200,00 SM DU PAYS DE BOURGES ,00 UNIVERSITE D AIX MARSEILLE - UFR SC ECO 5 400,00 SM DU PAYS DE GRANDE SOLOGNE ,00 UNIVERSITE DE PARIS V DESCARTES 3 308,92 SM DU PAYS DE SANCERRE-SOLOGNE ,00 UNIVERSITE D'ORLEANS - AGENT COMPTABLE ,72 SM DU PAYS DE VIERZON ,00 UNIVERSITE EVRY 2 516,25 SM DU PAYS D'ISSOUDUN ET CHAMP. BERRICHONNE ,00 UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS - TOURS - AGENT COMPTABLE ,80 SM DU PAYS DU CHINONAIS ,00 VAL TOURAINE HABITAT ,74 SM DU PAYS DU GIENNOIS ,00 Autres : SM DU PAYS DUNOIS ,00 CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE ,00 SM DU PAYS SOLOGNE VAL SUD ,00 CCI DE LA DROME 560,00 SM DU SITE DU LAC D'EGUZON 1 000,00 CCI DE L'INDRE ,36 SM ETUDES ET AMENAGEMENT DU BASSIN DE ,00 CCI DE LOIR ET CHER ,00 SM HAUTE CISSE 2 243,00 CCI DE MAINE ET LOIRE 5 400,00 SM INTERREGIONAL MISSION VAL DE LOIRE ,04 CCI D'EURE ET LOIR ,87 SM PAYS BEAUCE GATINAIS ,00 CCI DU CHER ,36 SM PAYS BEAUCE VAL DE LOIRE ,00 CCI DU LOIR ET CHER ,00 SM PAYS BOISCHAUT NORD ,00 CCI DU LOIRET ,94 SM PAYS DE LA VALLEE CHER ROMORANTINAIS ,00 SM PAYS LOIRE BEAUCE ,86 SM PAYS LOIRE VAL AUBOIS ,00 SM PAYS TOURAINE COTESUD ,67 SM PAYS VAL DE CREUSE ,00 SM POUR L'AMENAGT DE ZA ,95 SM REALISATION ZA REGION DUNIOSE 7 200,00 SM TRANSP. URBAIN CHARTR 439,33 SMAD SABEM-SYNDICAT PAYS BERRY ST AMANDOIS ,00 SMDP-DEVELOPPEMENT PAYS FORET D'ORLEANS ,80 SNCF CAISSE GENERALE ,00 SNCF DIRECTION DE TOURS ,04 SYNDICAT CURAGE ET ENTRETIEN DE L'ESVES 1 500,00 SYNDICAT D'AMENAGEMENT ET D'ENTRETIEN 5 000,00 SYNDICAT D'AMENAGT DE LA VALLEE DE L'I ,00 SYNDICAT DE VILLIERS 3 801, Prestation en nature

160 IV ANNEXES DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS ETAT DES RECETTES GREVEES D UNE AFFECTATION SPECIALE DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS Au 31/12 (1) N et intitulé de l opération : DEPENSES Pour mémoire réalisations cumulées de l opération avant l exercice N Exercice N RECETTES Pour mémoire réalisations cumulées de l opération avant l exercice N Exercice N Détail pour information Financement par le tiers et par Sans d autres tiers Financement par la région Sans (1) Ouvrir un cadre par opération Financement par emprunt à la charge du tiers Sans ETAT DES RECETTES GREVEES D UNE AFFECTATION SPECIALE (1) Chap. Libellé de l article DRES FSE FEDER LEONARDO Recettes FSE FEDER , DRES , FEDER FEDER FSE , FSE LEONARDO , LEONARDO - TOTAL , , , ,40 (1) Afin d isoler les recettes grevées d une affectation spéciale et non ventilables ou les recettes ventilables mais pour lesquelles la collectivité souhaite un niveau de détail plus fin que dans la présentation croisée 158

161 IV ANNEXES SERVICES FERROVIAIRES REGIONAUX DE VOYAGEURS VOLET 1 BUDGETAIRE (circulaire n LBL/B/03/10082/C du 11 décembre 2003) DEPENSES FONCTIONNEMENT Chapitre Montant FONCTIONNEMENT RECETTES Chapitre Montant Contribution régionale Compensation financière versée par d'équilibre d'exploitation TTC l'etat au titre de l'exploitation (1) Autres Sous-total Fonctionnement Compensation financière au titre des tarifs sociaux fixés par l Etat (1) Matériel (1) Sous-total Fonctionnement INVESTISSEMENT Chapitre Montant Matériel Autres Sous-total Investissement TOTAL DEPENSES TOTAL RECETTES Effort propre de la Région

162 IV ANNEXES SERVICES FERROVIAIRES REGIONAUX DE VOYAGEURS (Montant exprimés en K ) VOLET 2 COMPTE TER SNCF (circulaire n LBL/B/03/10082/C du 11 décembre 2003) Produits d exploitation courante Produits du trafic Produits annexes au trafic Compensations des réductions tarifaires Travaux pour Tiers Produits hors trafic Contribution des AO Subventions d exploitation Total chiffre d affaires Production immobilisée et stockée ,50 179, , , ,40 207, ,00 775,00 Total produits d exploitation courante ,00 Charges d exploitation courante : Personnel Masse salariale Transfert de moyens FAP : impôts et taxes Transfert de moyens FAP : autres Achats et charges externes Péage RFF Impôts, taxes et versements assimilés ,50-180,00-320, , ,00-502,10 Total charges d exploitation courante ,50 Facturations majeures : Achats stockés Impôts et taxes hors FAP Maintenance matériel roulant Traction trains, conduite et logistique Echange de locomotives entre Activités Energie de traction électrique Energie de traction diesel Entretien/maintenance des installations fixes Prestations télécoms Echange de matériel roulant entre Activités Prestations trains Contribution de service Activité Gare Transport en service Total facturations majeures - 913, , , ,40 101,50 727, ,40-367,10-582,70 758, , ,40-75, ,30 160

163 IV ANNEXES SERVICES FERROVIAIRES REGIONAUX DE VOYAGEURS Prestations de main-d œuvre inter-domaines Autres facturations , ,00 Total autres facturations Total facturations internes , ,90 Total charges ,40 EBE hors ECE Quote-part d ECE 3 954, ,50 EXCEDENT BRUT D EXPLOITATION y c ECE ,90 Total dotations, reprises, transferts et autres ,50 RESULTAT D EXPLOITATION ,40 Résultat financier ,80 RESULTAT COURANT ,20 Résultat exceptionnel 468,30 RESULTAT NET ,90 Cette annexe correspond au modèle de présentation du compte d exploitation figurant dans la convention SNCF Il est donc susceptible de subir des modifications à l initiative de la SNCF. 161

164 Rame IV ANNEXES SERVICES FERROVIAIRES REGIONAUX DE VOYAGEURS VOLET 3 ANNEXE PATRIMONIALE (circulaire n LBL/B/03/10082/C du 11 décembre 2003) MATERIEL ROULANT Date de fin de potentiel Date de mise Libellé Mode de Valeur Matricule (1) ou durée de Amort. en service propriétaire financement d'origine (2) vie prévisible Série générique Voir annexes ci après VNC (2) (1) Matricule : une référence par voiture ; plusieurs voitures pour une rame. (2) A compléter pour les biens dont la région est propriétaire ; Série générique : type de rame (génération de rame). 162

165 ANNEXE 8 LISTE DU MATERIEL ROULANT AFFECTE AU TRANSPORT REGIONAL MATÉRIEL MOTEUR Type Série Parc Identifiant Etablissement titulaire Mise en service OP majeure Rénovation Equipements spécifiques Electrique (1,5 KV CC) Electrique (1,5 KV CC) Electrique (1,5 KV CC) Electrique (1,5 KV CC / 25 KV - 50 Hz) Thermique Thermique BB 7200 BB 8500 BB 9200 BB BB BB BB OC BB (OC 2009) - BB OC BB 7274 St Pierre des Corps 1979 OC BB OC BB OC BB OC BB ATP BB ATP BB ATP BB ATP BB ATP Paris Rive Gauche BB ATP (Montrouge) BB ATP BB ATP BB ATP BB ATP BB ATP BB BB BB BB BB BB BB Remplacement - BB 9247 St Pierre des Corps 1959 par - BB BB 7200 ex Fret - BB BB BB BB BB BB BB Villeneuve (OPMV 2009) BB BB ATP PR Paris Saint Lazare BB RG BB ATP St Pierre des Corps BB RG TITRE III - ANNEXE RELATIVE AUX BIENS AFFECTES AU SERVICE Situation au 1er janvier Annexe 8 Liste du matériel roulant affecté au transport régional

166 ANNEXE 8 LISTE DU MATERIEL ROULANT AFFECTE AU TRANSPORT REGIONAL MATÉRIEL AUTOMOTEUR (1/2) Type Série Parc Identifiant Etablissement titulaire Mise en service OP majeure Rénovation Equipements spécifiques Electrique (1,5 KV CC / 25 KV - 50 Hz) Electrique (1,5 KV CC / 25 KV - 50 Hz) Electrique (1,5 KV CC / 25 KV - 50 Hz) Electrique (1,5 KV CC) Electrique (1,5 KV CC / 25 KV - 50 Hz) Z (Z TER) Z (TER2N NG) Z (ZGC) Z 7300 (Z2 Continu) Z 9600 (Z2 Bicourant) Z ZR Z Z ZR Z Z ZR Z Z ZR Z Z ZR Z Z ZR Z Z ZR Z cycle de révision - Z ZR Z St Pierre des Corps 2003 non encore - Z ZR Z défini - Z ZR Z Z ZR Z Z ZR Z Z ZR Z Z ZR Z Z ZR Z Zx Z Z Zx Zx Z Z Zx Zx Z Z Zx Zx Z Z Zx Zx Z Z Zx cycle de révision Zx Z Z Zx Paris Rive Gauche non encore Zx Z Z Zx (Montrouge) défini Zx Z Z Zx Zx Z Z Zx Zx Z Z Zx Zx Z Z Zx Zx Z Z Zx Z ZR ZR Z Z ZR ZR Z Z ZR ZR Z cycle de révision - Z ZR ZR Z St Pierre des Corps 2008 non encore - Z ZR ZR Z défini - Z ZR ZR Z Z ZR ZR Z Z 7347 ZRx OC Z 7348 ZRx OC Z 7349 ZRx OC Z 7350 ZRx OC Z 7353 ZRx OC Z 7354 ZRx OC Z 7355 ZRx OC Z 7356 ZRx St Pierre des Corps 1983 OC Z 7358 ZRx OC Z 7359 ZRx OC Z 7360 ZRx OC Z 7361 ZRx OC Z 7362 ZRx OC Z 7363 ZRx OC Z 7373 ZRx OC Z 9602 ZRx OC Rennes Z 9607 ZRx OC WC à rétention WC PMR Porte vélos WC à rétention WC PMR Porte vélos (10) Rétrovision WC PMR Porte vélos (6) WC à rétention Rétrovision TITRE III - ANNEXE RELATIVE AUX BIENS AFFECTES AU SERVICE Situation au 1er janvier Annexe 8 Liste du matériel roulant affecté au transport régional

167 ANNEXE 8 LISTE DU MATERIEL ROULANT AFFECTE AU TRANSPORT REGIONAL MATÉRIEL AUTOMOTEUR (2/2) Type Série Parc Identifiant Etablissement titulaire Mise en service OP majeure Rénovation Equipements spécifiques Thermique Electrique (1,5 KV CC) B (BGC) 1 B BR B Lyon 2004 cycle de révision non encore défini - WC PMR Porte vélos (6) WC à rétention Rétrovision Thermique X X 4750 XR 8750 Normandie 1977 RG Thermique Thermique Thermique X X X 240 X X X X X X X X X X X X X ATP AI - X X / X X St Pierre des Corps X X X X X X X X X XR X X XR X ATP AI - X XR X / X XR X X X X X X X X ATP AI X St Pierre des Corps / 2013 X X X X X X X X (RG + MOD 2009) X X XR cycle de révision - X XR Compagnie du Blanc Argent 2003 non encore - X XR défini - X XR durée de vie par - X XR défaut = 40 ans - WC PMR Porte vélos WC PMR Porte vélos (2) Rétrovision WC à rétention Rétrovision TITRE III - ANNEXE RELATIVE AUX BIENS AFFECTES AU SERVICE Situation au 1er janvier Annexe 8 Liste du matériel roulant affecté au transport régional

168 ANNEXE 8 LISTE DU MATERIEL ROULANT AFFECTE AU TRANSPORT REGIONAL MATÉRIEL REMORQUÉ (1/3) Série Parc Identifiant Etablissement titulaire Mise en service OP majeure Rénovation Equipements spécifiques RIO VO2N RG RG RG Paris Rive Gauche 1961 RG (Montrouge) 1962 RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG Paris Rive Gauche (Montrouge) 1980 RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG TITRE III - ANNEXE RELATIVE AUX BIENS AFFECTES AU SERVICE Situation au 1er janvier Annexe 8 Liste du matériel roulant affecté au transport régional

169 ANNEXE 8 LISTE DU MATERIEL ROULANT AFFECTE AU TRANSPORT REGIONAL MATÉRIEL REMORQUÉ (2/3) Série Parc Identifiant Etablissement titulaire Mise en service OP majeure Rénovation Equipements spécifiques Corail Interloire RG RG RG RG RG Pays de la Loire 1983 RG RG RG Corail RG Loire à vélo Corail RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG Paris Rive Gauche 1978 RG (Masséna) 1978 RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG Porte vélos (2) sur les B10tu Loire à vélo TITRE III - ANNEXE RELATIVE AUX BIENS AFFECTES AU SERVICE Situation au 1er janvier Annexe 8 Liste du matériel roulant affecté au transport régional

170 ANNEXE 8 LISTE DU MATERIEL ROULANT AFFECTE AU TRANSPORT REGIONAL MATÉRIEL REMORQUÉ (3/3) Série Parc Identifiant Etablissement titulaire Mise en service OP majeure Rénovation Equipements spécifiques Corail RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG (RG 2009) RG Paris Rive Gauche (Trappes) 1978 RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG RG TITRE III - ANNEXE RELATIVE AUX BIENS AFFECTES AU SERVICE Situation au 1er janvier Annexe 8 Liste du matériel roulant affecté au transport régional

171 IV ANNEXES ETAT RELATIF AUX RESSOURCES ET DÉPENSES DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES JEUNES - Annexe à l'article D Evolution des dépenses associées à la formation professionnelle des jeunes APPRENTISSAGE ENS PRO ss statut scolaire FORMATIONS CONTINUES en alternance TOTAL % % % % Montant investissement , 52 % ,48% , 83% ,97% Montant fonctionnement , 72 % ,25% , 78 % ,83% RESSOURCES Etat des ressources de l'apprentissage MONTANT % 1 ère section FNDMA ,26% 2 ème section FNDMA ,00% Dotations décentralisation (*).... Dotation indemnité comp. forfaitaire ,11% Contribution additionnelle (**) ,28% FSE.... FEDER FEOGA..... Reversement excédent de ressources CFA (***) Autres ressources ,24% Autres ressources ,55% Total ressources externes ,24% Effort propre de la région ,21% Total ressouces ,98% (*) Dotations au titre des lois du 7 janvier 1983 et du 23 juillet (**) 37 de la loi de finances initiale pour (***) R du code du travail 169

172 IV ANNEXES ETAT RELATIF AUX RESSOURCES ET DÉPENSES DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES JEUNES - Annexe à l'article D Etat des dépenses de l'apprentissage CFA SA UFA Contrats d'objectifs et de moyens DÉPENSES Investissement dont 1 ère section FNDMA Fonctionnement dont 1 ère section FNDMA 1 er axe Adaptation de l offre de formation. 2 ème axe Amélioration de la qualité de la formation 3 ème axe Amélioration de s conditions matérielle des apprentis 4 ème axe Déroulement des séquences d apprentissage dans l Union Européenne. 5 ème axe Accès des personnes handicapées dans l Apprerntissage 6 ème axe.... MONTANT % , 52 % , 70 % , 60 % , 33 % , 63 % , 99 % , 43% 7 ème axe.... Indemnité compensatrice forfaitaire , 30 % Autres dépenses ,33 % Total ,98 % 170

173 IV - ANNEXE ETAT DU PERSONNEL AU 31 DECEMBRE 2011 CADRE D'EMPLOIS OU EMPLOI CATEGORIE EFFECTIFS BUDGETAIRES * EFFECTIFS POURVUS Total Titulaires Grade Nombre FILIERE ADMINISTRATIVE Emplois fonctionnels A 5 4 Directeur général 4 Cadre d'emplois des Administrateurs A 8 2 Administrateur hors classe 0 Administrateur 2 Directeur territorial 8 Cadre d'emplois des Attachés A Attaché principal 16 Attaché 86 Rédacteur chef 16 Cadre d'emplois des Rédacteurs B Rédacteur principal 17 Rédacteur 60 Adjoint administratif principal de 1ère classe 8 Cadre d'emplois des Adjoints administratifs C Adjoint administratif principal de 2ème classe Adjoint administratif de 1ère classe Adjoint administratif de 2ème classe 75 Dont temps non complet = 0 171

174 CADRE D'EMPLOIS OU EMPLOI CATEGORIE EFFECTIFS BUDGETAIRES * FILIERE TECHNIQUE EFFECTIFS POURVUS Total Titulaires Grade Nombre Emplois fonctionnels A 2 1 Directeur général 1 Ingénieur en chef de classe exceptionnelle 5 Cadre d'emplois des Ingénieurs A Ingénieur en chef de classe normale 3 Ingénieur principal 38 Ingénieur 10 Technicien supérieur chef 6 Cadre d'emplois des Techniciens supérieurs B Technicien supérieur principal 3 Technicien supérieur 2 Cadre d'emplois des Techniciens supérieurs des Etablissements d'enseignement Cadre d'emplois des Contrôleurs de travaux B 0 0 B 5 5 Technicien supérieur des établissement d'enseignement Contrôleur principal de travaux 1 Contrôleur de travaux 4 0 Cadre d'emplois des Agents de maîtrise C 3 3 Agent de maîtrise 3 Adjoint technique principal de 1ère classe 2 Cadre d'emplois des Adjoints techniques C Adjoint technique principal de 2ème classe 4 Adjoint technique de 1ère classe 2 Adjoint technique de 2ème classe

175 CADRE D'EMPLOIS OU EMPLOI FILIERE TECHNIQUE (suite) Cadre d'emplois des Adjoints techniques des Etablissement d'enseignement CATEGORIE EFFECTIFS BUDGETAIRES * C EFFECTIFS POURVUS Total Titulaires Grade Nombre Adjoint technique principal de 1ère classe des établissement d'enseignement Adjoint technique principal de 2ème classe des établissement d'enseignement Adjoint technique de 1ère classe des établissement d'enseignement Adjoint technique de 2ème classe des établissement d'enseignement Dont temps non complet = EFFECTIFS EFFECTIFS POURVUS CADRE D'EMPLOIS OU EMPLOI CATEGORIE BUDGETAIRES * Total Grade Nombre FILIERE CULTURELLE Cadre d'emplois des Conservateurs du Patrimoine Cadre d'emplois des Attachés de conservation du Patrimoine A A 0 0 Conservateur en chef du patrimoine 1 Conservateur du patrimoine 3 Attaché territorial de conservation du patrimoine 0 Cadre d'emplois des Bibliothécaires A 1 1 Bibliothécaire 1 Assistant du patrimoine B 1 1 Assistant qualifié du patrimoine Adjoint du patrimoine principal de 1ère classe 1 Cadre d'emplois des Adjoints du Patrimoine C 5 4 Adjoint du patrimoine de 1ère classe 1 Adjoint du patrimoine 2ème classe 2 FILIERE SPORTIVE 1 1 Cadre d'emplois des Conseillers des APS A 1 1 FILIERE MEDICO-SOCIALE 2 0 Conseiller des activités physiques et sportives Cadre d'emplois des Médecins A 2 0 Médecin de 2ème Classe 0 Dont temps non complet =

176 NON TITULAIRES AGENTS NON TITULAIRES CATEGORIE SECTEUR REMUNERATION somme des indices bruts CONTRAT Art. de la loi n du 26/01/ A ADM A ADM A CAB A Groupe Politique 7859 A 1 A MS Hors échelle A TECH B ADM B ADM C ADM C ADM C TECH C TECH Total Général Effectif budgétaire * Effectif réel ** Titulaires 2658 Non Titulaires (3-5 / 3-1 / 136 / 47) 255 Autres personnels sur postes non permanents (3-2 / 110) + A (autres) 81 Total des agents de droit public rémunérés au 31/12/2011 * ou postes permanents - tous les postes budgétaires ont été intégrés dans le tableau des Titulaires ** effectifs présents au 31/12/

177 IV ANNEXES AUTRES ELEMENTS D INFORMATION ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N IV ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/2011 ELUS BENEFICIAIRES DES ACTIONS DE FORMATION ACTIONS DE FORMATION FINANCEES PAR LA REGION BARICHARD Maryvonne - Politiques d'austérité en Europe : quelles conséquences pour les collectivités? - Le contrat de plan régional de développement des formations professionnelles (CPRDF) et le service public de l'emploi et de la formation. - Comprendre les processus de regroupement de collectivités prévus dans la nouvelle loi. - Rencontre nationale des conseillers régionaux. - Les 7èmes Rencontres nationales du transport régional. BEFFARA Jean-Marie - Séminaire des élus. BEVIERE Monique - Séminaire des élus. BODIN Jean-Michel - Comprendre les processus de regroupement de collectivités prévus dans la nouvelle loi. - Rencontre nationale des conseillers régionaux. - Les journées d'études d'avignon - Service public de la culture et diversité. - Pleins pouvoirs aux citoyens : le choix de l'émancipation. BOURSEGUIN Yann - Séminaire des élus. BRYNHOLE Marc - Rencontre nationale des conseillers régionaux. - Les journées d études d Avignon. CHASSIER Michel - La libre administration des Conseils régionaux. - La gestion de l'actualité dans les Conseils régionaux. - L'audit des politiques régionales. CHAUVET Bernard - La libre administration des Conseils régionaux. - La gestion de l'actualité dans les Conseils régionaux. - L'audit des politiques régionales. COLOMBIER Matthieu - La libre administration des Conseils régionaux. - La gestion de l'actualité dans les Conseils régionaux. COULON Thibault - L'environnement et les Régions : Quelles compétences pour quelles actions? - La prise de parole en public. 175

178 - L'élu face aux grands enjeux du XXIème siècle CROSNIER Moïsette - Les grands contrats de la commande publique - L'Ecologie, une dynamique pour des territoires en transition DEGUET Gilles - L'eau, un bien commun - Journées nationales de formation des élu-es régionaux vers plus de solidarité et d'équité entre les territoires - L'Ecologie, une dynamique pour des territoires en transition DELAHAYE Angélique - Séminaire des élus régionaux DELAVERGNE Jean - - L'Ecologie, une dynamique pour des territoires en transition FAUQUET Christine - S'exprimer pour mieux convaincre - La prise de parole en public - Collectivités et contexte énergétique : contraintes et moyens d'action" et "Les nouveaux outils du marketing politique FAUTRAT Marie-Françoise - Séminaire des élus - Séminaire des élus régionaux FORTIER Mélanie - Les élu-es des collectivités locales face aux questions liées à la communication et aux relations de presse. - Dans les communes, départements et régions, répondre aux attentes de la jeunesse : formation, emploi, logement, communication, culture, sport, loisirs - Les élu-es des collectivités locales et territoriales face au développement de la crémation : les aspects législatifs, l'évolution sociale face à la mort, le rôle des associations et des professionnels. - Conduite de réunion et prise de parole en public. FOURNIER Bernard - Les élu-es des collectivités locales face aux questions liées à la communication et aux relations de presse. FRADET Michel - Le contrat de plan régional de développement des formations professionnelles (CPRDF) et le service public de l'emploi et de la formation. - L'apprentissage : une formation de qualité? FREZOT Olivier - Séminaire des élus. GAUDRON Isabelle - Séminaire des élus. GLOANEC-MAURIN Karine - La prise de parole en public. GODEFROY Gilles - La libre administration des Conseils régionaux. 176

179 - La gestion de l'actualité dans les Conseils régionaux. - L'audit des politiques régionales. GUERET Daniel - Séminaire des élus régionaux. HARCHI Saadika - Journées nationales de formation des élu-es régionaux vers plus de solidarité et d'équité entre les territoires. - L'Ecologie, une dynamique pour des territoires en transition. JACOBI Catherine - Rencontre nationale des conseillers régionaux. LAANAYA Karim - L'évaluation des politiques publiques principes et méthodes : quels enjeux pour les collectivités territoriales? - L'Ecologie, une dynamique pour des territoires en transition. - Des financements européens au service des politiques publiques : démarches et méthodes d'attribution. LECOQ Philippe - La libre administration des Conseils régionaux. - La gestion de l'actualité dans les Conseils régionaux. - L'audit des politiques régionales. LEVELEUX-TEIXEIRA Corinne - Séminaire des élus. LOISEAU Philippe - La libre administration des Conseils régionaux. - La gestion de l'actualité dans les Conseils régionaux. - L'audit des politiques régionales. MAHOUDEAU Roger - Séminaire des élus régionaux. PHILIPPE Josette - Formations professionnelles et développement économique : compétences transférées aux régions - Quels enjeux et quelles perspectives pour l'emploi? - Séminaire des élus régionaux. PICARD Paulette - Séminaire des élus régionaux. QUATREHOMME Agnès - Séminaire des élus régionaux. QUERITE Gisèle - Laïcité et droit des femmes. - Les journées d'études d'avignon - Service public de la culture et diversité. - Mettre en place une politique d'égalité femmes/hommes dans les collectivités. RAYNAUD Monqiue - Rencontre nationale des conseillers régionaux. - Les 7èmes Rencontres nationales du transport régional. - Ségrégation électorale, intervention citoyenne et démocratie participative. 177

180 REBOUT Chantal - Le bio en restauration collective, source d'économies : management et gestion directe d'un service public. RENDA Sandra - L'évaluation des politiques publiques principes et méthodes : quels enjeux pour les collectivités territoriales? - Des financements européens au service des politiques publiques : démarches et méthodes d'attribution. RENIER Laurence - Mercredi des Régions "Savoir lire un compte administratif". - Séminaire des élus régionaux. RIVET Michelle - Journée nationale de formation des élu -es régionaux vers plus de solidarité et d'équité entre les territoires. ROIRON Pierre-Alain - Séminaire des élus. ROSSIGNOL Christophe - Journées nationales de formation des élu-es régionaux vers plus de solidarité et d'équité entre les territoires. - L'Ecologie, une dynamique pour des territoires en transition. ROSSLER Pascale - L'Ecologie, une dynamique pour des territoires en transition. - Des financements européens au service des politiques publiques : démarches et méthodes d'attribution. - La lutte contre la perte de la biodiversité : stratégies et actions aux niveaux européen et territorial. SINSOULIER-BIGOT Agnès - La voix de l'expertise au féminin. - Séminaire des élus. - Prise de parole en public. SOGNI Alain-Jean - La libre administration des Conseils régionaux. - L'audit des politiques régionales. SOULLIE Catherine - L'environnement et les Régions : Quelles compétences pour quelles actions? - Mercredi des Régions "Savoir lire un compte administratif". - Séminaire des élus. - Séminaire des élus régionaux. HOMAS-RICHARD Franck - L'environnement et les Régions : Quelles compétences pour quelles actions? - Séminaire des élus. - Séminaire des élus régionaux. VALLIES Jean-Vincent - Séminaire des élus. 178

181 IV ANNEXES LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA REGION Syndicats mixtes (article L du CGCT) DESIGNATION DES ORGANISMES MODE DE PARTICIPATION MONTANT DU FINANCEMENT Syndicat mixte du Parc Naturel Régional de la Brenne Syndicat mixte du Parc Naturel Régional Loire Anjou Touraine Syndicat mixte du Parc Naturel Régional du Perche Syndicat mixte interrégional Mission Val de Loire Autres organismes de regroupement Groupement d Intérêts Public RECIA Groupement d Intérêts Public ALFA CENTRE Centre Culturel de Rencontre de NOIRLAC FRAC Participation statutaire Participation statutaire Participation statutaire Participation statutaire Participation statutaire Participation statutaire Participation statutaire Participation statutaire LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES Catégorie d établissement Intitulé / objet de l établissement Date de création N et date délibération Nature de l activité (SPIC/SPA) TVA (oui / non) EPA CULTUR O CENTRE 01/01/2006 Délib du 23/06/2005 SPA OUI EPCC CENTRE IMAGE 01/01/2006 Délib du 23/06/2005 SPA OUI EPCC LIVRE AU CENTRE 01/01/2007 Délib du 07/07/2006 SPA NON EPCC DOMAINE REGIONAL DE CHAUMONT SUR LOIRE 01/05/2007 Délib du 16/03/2007 SPIC OUI EPIC AEROPORT CHATEAUROUX CENTRE 01/02/2007 Délib bis du 19/01/2007 SPIC OUI 179

182 LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE Catégorie d établissement Intitulé / objet de l établissement Date de création N et date délibération Nature de l activité (SPIC/SPA) TVA (oui / non) Régie à seule autonomie financière Sans.../ /.../ / Opérations d aménagement Sans LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE Catégorie d établissement Intitulé / objet de l établissement Date de création N et date délibération Nature de l activité Personne de droit privé Société EFFIA Transports routiers réguliers de voyageurs 12/07/ du 18/06/04 S.A 180

183 IV ANNEXES LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA REGION A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER (articles L applicable à la région par renvoi de l article L du CGCT) Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à l Hôtel de la Région (1). Toute personne a le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle à ses frais. La nature de l engagement (2) Sans objet La nature de l engagement (2) Délibérations 1984, 1985 et 08/01/1993 Délibérations , , 15/09/2000 Délégation de service public Nom de l organisme Raison sociale de l organisme Nature juridique de l organisme Montant de l engagement Détention d une part du capital Nom de l organisme Raison sociale de l organisme Nature juridique de l organisme Montant de l engagement Société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Centre Centre Capital Développement Société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Centre Centre Capital Développement Délibération 24/10/2002 France Active Garantie France Active Garantie Délibération n OSEO Régions (ex SOFARIS) OSEO Régions Délibérations , , , , , , , Délibération n OSEO Régions SIAGI (Société Interprofessionnelle Artisanale de Garantie d'investissements) OSEO Régions SIAGI (Société Interprofessionnelle Artisanale de Garantie d'investissements) Délibération n ACE Management ACE Management Délibération n SEM Patrimoniale du Cher SEM Patrimoniale du Cher Délibération n SEM Energies renouvelables d'issoudun SEM Energies renouvelables d'issoudun Délibération n SelfBio - Centre SelfBio - Centre Délibération n SOFIMAC Partners SOFIMAC Partners Délibération n SEM Patrimoniale Val de Loire SEM Patrimoniale Val de Loire Délibération n Sans objet SEM Aménagement pour le développement économique de l'aéroport de Châteauroux - Déols SEM Aménagement pour le développement économique de l'aéroport de Châteauroux - Déols Garantie ou cautionnement d un emprunt Société Anonyme au capital de Société Anonyme au capital de Société Anonyme au capital de Société Anonyme au capital de Société Anonyme au capital de Société Professionnelle à capital variable ( ) Société Anonyme au capital de Société d'économie mixte locale au capital de Société anonyme d'économie mixte locale au capital de Société coopérative d'intérêt collectif au capital de Société Anonyme au capital de Société anonyme d'économie mixte locale au capital de Société anonyme d'économie mixte locale au capital de , ,27 15,50 22, , , , , , , , , ,00 181

184 Subventions supérieures à exercice 2011 La nature de Nature juridique Montant de Nom de l'organisme Raison sociale de l'organisme l'engagement de l'organisme l'engagement Subvention ADIE - DROIT INITIATIVE ECONOMIQUE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,68 Subvention AEROCENTRE POLE D'EXCELLENCE REGIONAL ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention AFORPROBA DE L'INDRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,17 Subvention AFORPROBA DE LOIR ET CHER ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,96 Subvention AFORPROBA D'EURE-ET-LOIR ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,34 Subvention AFORPROBA D'INDRE ET LOIRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,23 Subvention AFORPROBA DU LOIRET ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,91 Subvention AFP VILLE DE TOURS ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,09 Subvention AFPA ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,60 Subvention AFPA CHATEAUROUX ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,10 Subvention AFPP VILLE DE TOURS ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention AFTEC ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,37 Subvention AGEFOS PME CENTRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,33 Subvention ALBAN MULLER INTERNATIONAL ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,81 Subvention ARACT CENTRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention ARBOCENTRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention ARCHEA ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention ARCNAM ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,94 Subvention ARDAN CENTRE ENTREPRISES ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,23 Subvention ARDEAR ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,08 Subvention ARDEQUAF - ECOLE REGIONALE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,49 Subvention ASPTT DE TOURS ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention ASSOCIATION ADAPTATION SOCIALE DEFICIENT MOTEURS ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention ASSOCIATION DE GESTION DU DISPOSITIF DEUXIEME CHANCE D'ORLEANS ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention ASSOCIATION DE PREFIGURATION DU CIMAC ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention ASSOCIATION DREAM ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,27 Subvention ASSOCIATION ELASTOPOLE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention ASSOCIATION SAINTE FAMILLE MAISON ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention ATEC - ITS ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,48 Subvention BEAUCE - VAL SERVICE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention BIOCENTRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,90 Subvention CDHR CENTRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,50 Subvention CENTRACTIF ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention CENTRAIDER - EX CRACSI ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE TOURS ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention CENTRE DE CREATION CONTEMPORAINE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,50 Subvention CENTRE DE LITTÉRATURE ORALE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention CENTRE EUROPEEN DE PROMOTION HISTOIRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention CENTRE HOSPITALIER AGGLO MONTARGEOISE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,50 Subvention CENTRE INTERNATIONAL DU VITRAIL CIV ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention CENTRE SCIENCES CCSTI REGION CENTRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention CEPRAVOI CENTRE PRATIQUE VOCALE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention CETIM - CERTEC ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,06 Subvention CFA DE LA CMA CCI CHER ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,75 Subvention CFA INTERPROFESSIONNELLE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,37 Subvention CHAMBRE REGIONALE DE L'ECONOMIE SOLIDAIRE - CRES ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention CIE JOSE MANUEL CANO LOPEZ ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention COMITE DES ŒUVRES SOCIALES ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention COMITE DU CENTRE DE GYMNASTIQUE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention COMITE REGIONAL DE L'ORLEANAIS CYCLISME ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,65 Subvention COMITE REGIONAL D'EQUITATION VAL DE LOIRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,50 Subvention COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,86 Subvention COORACE CENTRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,98 182

185 La nature de Nature juridique Montant de Nom de l'organisme Raison sociale de l'organisme l'engagement de l'organisme l'engagement Subvention CPCA CENTRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention CPIE BRENNE PAYS D'AZAY ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,61 Subvention CPIE TOURAINE - VAL DE LOIRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,05 Subvention CREAI - CFA SPECIALISE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,24 Subvention CRESITT INDUSTRIE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,61 Subvention CRIJ CENTRE REGIONAL D'INFORMATION JEUNESSE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,79 Subvention CROIX ROUGE FRANCAISE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,28 Subvention CROS - COMITE REGIONAL OLYMPIQUE SPORTIF DU CENTRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention CRT - COMITE REGIONAL DU TOURISME ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,21 Subvention DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DU PNR DE LA BRENNE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,57 Subvention DOULCE MEMOIRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention ECOUTE ACCUEIL TOXICOMANES ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,60 Subvention ENSEMBLE JACQUES MODERNE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention ENVIROBAT ASSOCIATION ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention EURO GUSTO ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention FAF TRAVAIL TEMPORAIRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention FAFSEA REGION CENTRE CRCR ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,13 Subvention FEDERATION DES ORGANISATIONS LAIQUES DE L'INDRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,70 Subvention FEDERATION DES SOCIETES MUSICALE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,26 Subvention FETES MUSICALES EN TOURAINE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention FRAC CENTRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention FRACA MUSIQUES ACTUELLES ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention GESTION DE LA RESERVE NATURELLE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention GRAINE CENTRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,86 Subvention GROUPE IMT - INSTITUT METIERS ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,88 Subvention HUILLET TRANSPORTS ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention ICERMA ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,24 Subvention IDIL - INSTITUT DE DVPT 37 ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention IEHCA INSTITUT EUROPEEN ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention INDRE INITIATIVE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,54 Subvention INDRE NATURE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,84 Subvention INDUSTRIES DE PARFUMS & COSMETIQUES ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention INSTITUT D'ETUDES FRANCAISES ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention INTERPROFESSIONEL DES VINS DU VAL DE INTERLOIRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,81 Subvention JAZZ A TOURS ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,94 Subvention JEUNES CREATEURS VIERZONNAIS ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention LA BERRICHONNE FOOTBALL ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention LA SCENE NATIONALE D'ORLEANS ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention L'ANTIROUILLE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,03 Subvention LASER ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,40 Subvention LE MUSEE DE L'OBJET ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention LES BAINS DOUCHES ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention LES ECURIES DES SANSONS ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention LES FORMATIONS ISSOUDUN ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,59 Subvention LES PETITS DEBROUILLARDS CENTRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention LIG'AIR ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention LIGUE DU CENTRE DE BADMINTON ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention LIGUE DU CENTRE DE FOOTBALL ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention LOIR ET CHER INITIATIVE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention LOIRET CREATION INITIATIVE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention LOIRET NATURE ENVIRONNEMENT ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention LYCEE AGRICOLE PRIVE ST CECILE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,43 Subvention MAISON FAMILIALE RURALE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,69 Subvention MARS - EX LE CHATO'DO ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention MFREO DE CHAINGY ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,20 183

186 La nature de Nature juridique Montant de Nom de l'organisme Raison sociale de l'organisme l'engagement de l'organisme l'engagement Subvention MISSION LOCALE DU PAYS DE BERRY ST AMANDOIS ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,34 Subvention MISSION LOCALE JEUNES PAYS DE VIERZON ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,50 Subvention MISSION LOCALE OUEST SUD ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention MISSION LOCALE TOURAINE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention NATURE CENTRE - PROTECTION ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,70 Subvention OFFICE TECHNIQUE D'INSERTION OTDIF ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention OPCA 2 ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,88 Subvention OPCALIA ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention ORLEANS TECHNOPOLE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,96 Subvention PARCS ET JARDINS EN REGION CENTRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention POLE LOCAL D'ECONOMIE SOLIDAIRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,78 Subvention RILE TOURAINE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,40 Subvention SCENARIO AU LONG COURT ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention SCIENCES ET SYSTEMES ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention SOTIRA AUTOMOTIVE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention SOVEN SAS ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention ST PRYVE ST HILAIRE FOOTBALL CLUB ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention STUDIUM CBM - CNRS ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention THEATRE DE LA TETE NOIRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention THEATRE DU LAMPARO ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention TOURAINE CHINONAIS INITIATIVE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention TOURS VOLLEY BALL - TVB ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention UNION AERONAUTIQUE DU CENTRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,00 Subvention UNSS - UNION NATIONALE DU SPORT ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,75 Subvention VAL BIO CENTRE ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,85 Subvention VIVEA ASSOCIATION Personne morale de droit privé ,38 Subvention ALTER'ENERGIES ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,00 Subvention AQUAVAL (92) ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,00 Subvention ARMATIS CENTRE SNC ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,00 Subvention AVIGNON CERAMIC ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,51 Subvention BATIR CENTRE GESTION ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,90 Subvention BOSSARD ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,00 Subvention BOURGES BASKET ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,00 Subvention BOURGES HABITAT OPAC ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,80 Subvention BOYER YVON ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,61 Subvention CBE ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,35 Subvention CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL D'ORLEANS ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,00 Subvention CENTRE DRAMATIQUE REGIONAL DE TOURS ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,00 Subvention CENTRE HOSPITALIER AGGLO MONTARGEOISE ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,50 Subvention CENTRE HOSPITALIER AGGLO MONTARGEOISE ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,50 Subvention CILAS ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,00 Subvention CM - CIC BAIL - EX. BAIL EQUIPEMENT ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,00 Subvention COMEXO ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,00 Subvention CORDON ELECTRONICS ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,00 Subvention DALKIA - SAINT ANDRE LEZ LILLE ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,04 Subvention DOMOFINANCE SA ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,65 Subvention FRANCE ACTIVE GARANTIE ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,00 Subvention GROUPE SIGNATURE ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,00 Subvention HABITAT MONTARGIS VAL DE ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,00 Subvention HLM FRANCE LOIRE GROUPE LA RUCHE ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,50 Subvention HLM JACQUES GABRIEL ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,00 Subvention HLM LE NOUVEAU LOGIS CENTRE - LIMOUSIN ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,00 Subvention IMPRISAC ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,28 Subvention JACQUES COEUR HABITAT ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,00 Subvention LA MORINIERE SEEF NORD - LOIRE STATION ETUDES ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,60 184

187 La nature de Nature juridique Montant de Nom de l'organisme Raison sociale de l'organisme l'engagement de l'organisme l'engagement Subvention LAITERIE DE VARENNES ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,00 Subvention LE PRINTEMPS DE BOURGES ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,00 Subvention LEGUMES CENTRE ACTIONS ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,50 Subvention METERING & TECHNOLOGY SA ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,39 Subvention MONTUPET ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,62 Subvention NOVINTEC ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,80 Subvention ORLEANS LOIRET BASKET ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,00 Subvention RAIGI ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,35 Subvention SA HLM IMMOBILIERE VAL DE LOIRE ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,00 Subvention SASU COMPLEXE AQUATIQUE ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,00 Subvention SEMCADD ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,00 Subvention SEMDO - STE ECONOMIE MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT ORLEANAIS ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,00 Subvention SENIOR ERMETO ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,81 Subvention SERMAT - 36 ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,00 Subvention SET - STE EQUIPEMENT DE LA TOURAINE ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,05 Subvention SOCIETE CIVILE SYNCHROTRON SOLEIL ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,00 Subvention STMICROELECTRONICS SAS ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,00 Subvention TECALEMIT FLEXIBLES AERONAUTIQUES ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,00 Subvention TV TOURS ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,00 Subvention VERLINDE ENTREPRISE Personne morale de droit privé ,90 185

188 Subvention représentant plus de 50 % du produit figurant au compte de résultat de l'organisme Les liste complète des documents budgétaires sont à disposition à la "Direction Général Gestion Publique et Finances" et seront disponibles à la consultation dans l'hémyclicle lors de la session du 21 juin 2012 La nature de l'engagement Nom de l'organisme Raison sociale de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de l'engagement Subvention ADIDFRA ADIDFRA Association ,00 Subvention AVEC - Amboise Vinci Echanges entre Communes AVEC - Amboise Vinci Echanges entre Communes Association 2 500,00 Subvention Accueil Paysan Centre Accueil Paysan Centre Association ,00 Subvention Berry Flam' Berry Flam' Entreprise ,00 Subvention Couturaud Christine Couturaud Christine Entreprise 288,00 Subvention ADDA Benyoucef Benaissa ADDA Benyoucef Benaissa Entreprise 1 000,00 186

189 Titre de la mesure (1) Montant , , , , , , , , , ,64 12 CETIM Certec Diffusions technologiques dans les entreprises de la Région Centre ,02 12 CETIM Certec Développement du Pôle Métallurgie du CETIM-CERTEC à Orléans ,22 12 CETIM Certec Projet de diffusion technologique ,69 12 CETIM Certec Projet de diffusion technologique ,69 12 CETIM Certec Projet de diffusion technologique ,95 12 IV - ANNEXES EMPLOIS DES CREDITS COMMUNAUTAIRES DANS LE CADRE DE LA SUBVENTION GLOBALE FONDS EUROPEENS RECUS ET REVERSES PAR LA COLLECTIVITE GESTIONNAIRE Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc,, de la collectivité gestionnaire (2)) UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS DE TOURS Libellé du fonds européen géré : FEDER (Programme 2007/2013) I - AU TITRES DES MESURES GEREES SOUS FORME DE SUBVENTIONS GLOBALES RECETTES - Titre émis en 2011 Mesure 12 Mesure 14 Mesure 16 Mesure 17 Mesure 21 - Sous mesure 211 Mesure 21 - Sous mesure 212 Mesure 22 - Sous mesure 221 Mesure 22 - Sous mesure 222 Mesure 33 Total DEPENSES (aides communautaires versées directement aux bénéficiaires) En cas de recouvrement de sommes indues, les faire apparaître en dépenses négatives N Présage Libellé de l'opération (1) Montant 2009-BioDiff : Diffusion des moyens de lutte durable de protection des plantes ,07 12 CETIM Certec Diffusion technologique dans les PME notamment de la Région Centre ,89 12 ARITT Projets de diffusion technologique ,74 12 CRESITT Industrie CRESITT 2010-Étude exploratoire GUID&LOC ,30 187

190 Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc,, de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Libellé de l'opération (1) Montant 12 CRESITT Industrie CRESITT 2010-Outils et solutions pour la R&D ,38 12 ICERMA (Centre d'innovation en céramique et matériaux avancés) Projet d'activités du Centre de Ressources technologiques Céramique et Matériaux avancés ,23 12 ARITT Programme de diffusion de l'innovation en Région Centre ,60 12 CRESITT Industrie Eco-technologies pour les systèmes autonomes ,49 14 Indre initiative dotation au fonds de prêt d'honneur ,96 14 INSTITUT DE DEVELOPPEMENT D'INDRE ET LOIRE-IDIL ARASEA CENTRE ADASEA du Cher CHAMBRE D'AGRICULTURE D'EURE-ET-LOIR ADASEA de l'indre Chambre d'agriculture de Loir et Cher ADASEA de l'indre-et-loire ADASEA du Loiret RILE TOURAINE Chambre de commerce et d'industrie du Loiret Chambre de Commerce et d'industrie de l'indre Chambre de Métiers et de l'artisanat du Cher CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT D'EURE-ET-LOIR Chambre de Métiers Indre et Loire Chambre de Métier et de l'artisanat de Loir et Cher (41) DOTATION AU FONDS DE PRÊT D'HONNEUR DE L'ASSOCIATION IDIL Accompagner le renouvellement socio-économique des générations en milieu rural Accompagner le renouvellement socio-économique des générations en milieu rural Accompagner le renouvellement socio-économique des générations en milieu rural Accompagner le renouvellement socio-économique des générations en milieu rural Accompagner le renouvellement socio-économique des générations en milieu rural Accompagner le renouvellement socio-économique des générations en milieu rural Accompagner le renouvellement socio-économique des générations en milieu rural CONSEIL, ACCOMPAGNEMENT A LA CREATION D'ACTIVITES ET SUIVI DE CHEF D'ENTREPRISE 2009-Appui au Maintien et Dynamisation du tissu économique du Loiret par la Création - Reprise - Transmission des entreprises Commerciales, Hôtelières 2009-Appui au maintien et Dynamisation du tissu économique de l'indre par la Création - Reprise - Transmission des entreprises Commerciales, Hôtelières et de Services MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME CREATION TRANSMISSION REPRISE 2009-MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME CREATION TRANSMISSION REPRISE 2009-MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME CREATION TRANSMISSION REPRISE 2009-MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME CREATION TRANSMISSION REPRISE , , , , , , , , , , , , , , ,33

191 Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc,, de la collectivité gestionnaire (2)) INITIATIVE PLUS/ BOUTIQUE DE GESTION DE L'INDRE CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE D'EURE-ET-LOIR CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU CENTRE Chambre de Commerce et d'industrie du Cher (CCI - 18) ARDAN CENTRE, Association Régionale pour le Développement d'activités Nouvelles en région Centre N Présage Développer au sein de la Boutique de Gestion des conditions d'animation propre à appuyer la créations d'activités , Mise en oeuvre du programme Creation - Transmission - Reprise , Mise en oeuvre du programme Création - Transmission - Reprise , Libellé de l'opération (1) 2009-MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME CREATION TRANSMISSION REPRISE Développement d'activités nouvelles générant de l'emploi dans les TPE et PME de la région Centre Montant , ,19 14 LOIR ET CHER INITIATIVE Dotations de fonds de prêts d'honneur ,00 14 RILE TOURAINE BOUTIQUE DE GESTION D'ORLEANS ET DU LOIRET Sensibilisation, Accueil, Accompagnement à la création d'activités et suivi du chef d'entreprise 2010-Accueil et accompagnement des porteurs de projet de création et de reprise d'entreprises éloignées de la culture entrepreunariale , ,82 16 AVIGNON CERAMIC procédé de fabrication de noyaux IGT (industrial gaz turbine) ,66 16 AVIGNON CERAMIC procédé de fabrication de noyaux IGT (industrial gaz turbine) ,85 16 VERGNET HYDRO Développement commercial en Amérique Latine ,22 16 FILLON TECHNOLOGIES DAISY WHEEL, Dispositif de mélange et de dosage de peinture en poche ,73 16 NOVINTEC Développement d'une servocommande nouvelle génération ,76 16 RAIGI S.A.S Développement du Rotomoulage Polyuréthanne (projet porter) ,35 16 METERING & TECHNOLOGY SAS Développement d'une gamme de débitmètres à ultrasons ,54 16 ENGINEERING DATA développement d'une cellule d'usinage avec stations de bridage ,92 16 SARL ECO-MULCH développement et industrialisation du Glyph-O-Mulch : outil de travail du sol ,00 16 BOUGAULT SAS innovation organisationnelle : création d'un atelier communicant ,72 16 URBAFLUX SARL Développement du concept IP@rk : réservation et paiement places parking par internet ,65 189

192 Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc,, de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Libellé de l'opération (1) Montant 16 MEDIPREMA Développement d'un lit d'accouchement ,40 16 LYTESS ouverture d'une filiale commerciale en Asie ,43 16 CHENE SA Projet de développement à l'international (Canada, Amérique du Nord, Mexique) ,94 16 SANITEC Sani Module Systeme S.M.S ,05 16 ARCOM Centre Val de Loire (J.B.I.) Coffrets de relayage communicants ,36 16 MAQUET SA AMBIENT LIGHT - solution d'éclairage d'ambiance de bloc opératoire ,34 16 SODIFRA AGENCEMENT SARL CORIAN ,60 16 CHIMIREC PPM Process de valorisation des déchets pâteux inflammables ,00 16 SOTIRA AUTOMOTIVE SMC allégé ,00 16 SENIOR AEROSPACE ERMETO Canalisations et bagues sertissage ,81 16 SENIOR AEROSPACE ERMETO Canalisations et bagues sertissage ,00 16 NUM'AXES collier innovant de localisation pour chiens ,49 16 VERLINDE projet HOISTEO ,09 16 MONTUPET Culasse R9M et bac à batteries L38E ,81 16 MEDIPREMA Projet ITHERM ,05 16 IMPRISAC Projet JADE ,64 16 Etablissements YVON BOYER mise au point d'un process usinage d'ultraprécision ,49 17 Union Artisanale du Bâtiment CAPEB Développement durable et BTP : bâtiment démonstrateur de la CAPEB (18) ,40 17 VAL TOURAINE HABITAT Réhabilitation de 48 logements collectifs Canal 4 à Bourgueil (37) ,00 17 USH Centre, Union Sociale pour l'habitat de la Région Centre Etude sur l'état des lieux des performances énergétiques du parc de logement social en région Centre ,77 190

193 Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc,, de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage 17 Syndicat Mixte du PNR Loire Anjou Touraine Libellé de l'opération (1) Montant Mise en oeuvre du schéma énergétique : Contrat d'objectif Territorial (COT) pour un patrimoine bâti économe en énergie ,57 17 SARL VICMAN ENERGIE Installation d'une unité de méthanisation à la BAZOCHE-GOUET (28) ,00 17 GAEC DE VAUTOURNON création d'une unité de méthanisation à la ferme à Fléré la Rivière (36) ,55 17 Conseil régional de l'ordre des architectes du Centre Aménagement des locaux du conseil régional de l'ordre des Architectes du Centre et de la Maison de l'architecture du Centre (45) ,40 17 Association BIO SOLIDAIRE Construction d'un Eco-bâtiment démonstrateur à BLOIS (41) ,53 17 Société Nouvelle TESTARD Animation du démonstrateur du bâtiment solaire illustrant l'efficacité de divers équipements de maîtrise d'énergie à Villebarou (41) ,91 17 SCI AMALOIRE Construction d'un bâtiment démonstrateur - GREENTER ,76 22 Conseil Général d'eure-et-loir Opération de résorption de zones blanches haut débit ,25 22 GIP RECIA GIP RECIA Accompagnement de la mise en oeuvre du dispositif espaces publics numériques(epn) en Région Centre Accompagnement de la mise en oeuvre du dispositif espaces publics numériques(epn) en Région Centre , ,48 22 Syndicat Départemental d'energies de l'indre Numérisation du plan cadastral de l'ensemble du territoire départemental ,43 22 GIP RECIA Plateforme régionale géomatique Géo-Centre ,14 22 GIP RECIA Etude de définition pour une stratégie très haut débit en région Centre ,78 22 Dreux agglomération Résorption des zones blanches du haut débit de l'agglomération drouaise ,13 22 Dreux agglomération Résorption des zones blanches du haut débit de l'agglomération drouaise ,87 22 Communauté de communes du Perche Senonchois Déploiement de solutions pour permettre l'accès à Internet Haut Débit ,44 22 Communauté de communes les Villages du Drouais Dreux agglomération Dreux agglomération GIP RECIA Déploiement de solutions de résorption des zones blanches en haut débit sur la CDC des Villages du Drouais (28) Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un réseau d'initiative publique optique très haut débit Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un réseau d'initiative publique optique très haut débit Environnement Numérique de Travail pour les établissements d'enseignement secondaire et les CFA de la Région Centre - 3e phase , , , ,60

194 Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc,, de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Libellé de l'opération (1) Montant 22 GIP RECIA Plateforme régionale d'hébergement phase ,71 22 GIP RECIA Plateforme régionale d'hébergement phase ,56 22 Mairie de Veigné Espace Public Numérique Arobase, à Veigné (37) ,39 22 CONSEIL GENERAL DE L'INDRE Programme de résorption des zones blanches de téléphonie mobile dans l'indre (36) ,47 22 Mission Locale de l'orléanais EPN de la Mission Locale de l'orléanais (45) ,30 33 CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU CENTRE Programme régional environnement et développement durable ,84 33 Chambre de Métiers et de l'artisanat du Cher programme environnement et développement durable ,14 33 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT D'EURE-ET-LOIR Programme environnement et développement durable ,40 33 Chambre de Métiers et de l'artisanat de l'indre (36) Programme régional environnement et développement durable ,09 33 Chambre de Métiers Indre et Loire Programme régional environnement et développement durable , CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU LOIRET CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT D'EURE-ET-LOIR Chambre de Métier et de l'artisanat de Loir et Cher (41) Programme régional environnement et développement durable , Mise en oeuvre du programme régional alimentaire , Mise en oeuvre du programme régional alimentaire ,82 33 Chambre de Métiers Indre et Loire Mise en oeuvre du programme régional alimentaire , CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU LOIRET CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU CENTRE CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT D'EURE-ET-LOIR Mise en oeuvre du programme régional alimentaire , Mise en oeuvre du programme régional alimentaire , Mise en oeuvre du programme Métiers d'art ,84 33 Chambre de Métiers et de l'artisanat de l'indre (36) Mise en oeuvre du programme Métiers d'art ,78 33 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU LOIRET Mise en oeuvre du programme Métiers d'art ,11 Total des aides versées directement aux bénéficiaires ,32 192

195 Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES N Présage Libellé de l'opération Emetteurs (4) Date d'acquittement de la facture 12 ARITT Projets de diffusion technologique ARITT CENTRE ARITT Projets de diffusion technologique ARITT CENTRE ARITT Projets de diffusion technologique ARITT CENTRE ARITT Projets de diffusion technologique ARITT CENTRE ARITT Projets de diffusion technologique ARITT CENTRE ARITT Projets de diffusion technologique ARITT CENTRE ARITT Projets de diffusion technologique ARITT CENTRE ARITT Projets de diffusion technologique ARITT CENTRE ARITT Projets de diffusion technologique ARITT CENTRE ARITT Projets de diffusion technologique ARITT CENTRE ARITT Projets de diffusion technologique ARITT CENTRE CRESITT Industrie CRESITT 2010-Étude exploratoire GUID&LOC CRESITT CRESITT Industrie CRESITT 2010-Étude exploratoire GUID&LOC CRESITT CRESITT Industrie CRESITT 2010-Étude exploratoire GUID&LOC CRESITT CRESITT Industrie CRESITT 2010-Étude exploratoire GUID&LOC CRESITT CRESITT Industrie CRESITT 2010-Étude exploratoire GUID&LOC CRESITT CRESITT Industrie CRESITT 2010-Étude exploratoire GUID&LOC CRESITT CRESITT Industrie CRESITT 2010-Étude exploratoire GUID&LOC CRESITT UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS DE TOURS Développement et diffusion des méthodes de maintien de la biodiversité et des alternatives aux pesticides (INNOBIO) CETU INNOPHYT

196 Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Libellé de l'opération Emetteurs (4) Date d'acquittement de la facture 12 ARITT Programme de diffusion de l'innovation en Région Centre ARITT CRESITT Industrie Eco-technologies pour les systèmes autonomes CRESITT LOIR ET CHER INITIATIVE Dotations de fonds de prêts d'honneur 14 Chambre de Commerce et d'industrie de Touraine Appui au Maintien et Dynamisation du tissu économique d'indre et Loire - Reprise Loir-et-Cher Initiative CCI CENTEL projet de recherche sur de nouveaux actifs végétaux COBEL VERGNET HYDRO Développement commercial en Amérique Latine 16 VERGNET HYDRO Développement commercial en Amérique Latine 16 VERGNET HYDRO Développement commercial en Amérique Latine 16 VERGNET HYDRO Développement commercial en Amérique Latine 16 VERGNET HYDRO Développement commercial en Amérique Latine 16 VERGNET HYDRO Développement commercial en Amérique Latine 16 VERGNET HYDRO Développement commercial en Amérique Latine 16 VERGNET HYDRO Développement commercial en Amérique Latine 16 VERGNET HYDRO Développement commercial en Amérique Latine 16 VERGNET HYDRO Développement commercial en Amérique Latine 16 VERGNET HYDRO Développement commercial en Amérique Latine 16 VERGNET HYDRO Développement commercial en Amérique Latine 16 FILLON TECHNOLOGIES DAISY WHEEL, Dispositif de mélange et de dosage de peinture en poche 16 FILLON TECHNOLOGIES DAISY WHEEL, Dispositif de mélange et de dosage de peinture en poche 16 FILLON TECHNOLOGIES DAISY WHEEL, Dispositif de mélange et de dosage de peinture en poche 194 VERGNET HYDRO VERGNET HYDRO VERGNET HYDRO VERGNET HYDRO VERGNET HYDRO VERGNET HYDRO VERGNET HYDRO VERGNET HYDRO VERGNET HYDRO VERGNET HYDRO VERGNET HYDRO VERGNET HYDRO Fillon technologies Fillon technologies Fillon technologies

197 Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Libellé de l'opération (et numéro Présage) Emetteurs (4) 16 FILLON TECHNOLOGIES DAISY WHEEL, Dispositif de mélange et de dosage de peinture en poche 16 FILLON TECHNOLOGIES DAISY WHEEL, Dispositif de mélange et de dosage de peinture en poche Fillon technologies Fillon technologies Date d'acquittement de la facture NOVINTEC Développement d'une servocommande nouvelle génération NOVINTEC NOVINTEC Développement d'une servocommande nouvelle génération NOVINTEC NOVINTEC Développement d'une servocommande nouvelle génération NOVINTEC NOVINTEC Développement d'une servocommande nouvelle génération NOVINTEC NOVINTEC Développement d'une servocommande nouvelle génération NOVINTEC NOVINTEC Développement d'une servocommande nouvelle génération NOVINTEC NOVINTEC Développement d'une servocommande nouvelle génération NOVINTEC NOVINTEC Développement d'une servocommande nouvelle génération NOVINTEC NOVINTEC Développement d'une servocommande nouvelle génération NOVINTEC NOVINTEC Développement d'une servocommande nouvelle génération NOVINTEC NOVINTEC Développement d'une servocommande nouvelle génération NOVINTEC NOVINTEC Développement d'une servocommande nouvelle génération NOVINTEC ENGINEERING DATA développement d'une cellule d'usinage avec stations de bridage SI DISDI ENGINEERING DATA développement d'une cellule d'usinage avec stations de bridage expert comptable ENGINEERING DATA développement d'une cellule d'usinage avec stations de bridage expert comptable ENGINEERING DATA développement d'une cellule d'usinage avec stations de bridage expert comptable ENGINEERING DATA développement d'une cellule d'usinage avec stations de bridage expert comptable ENGINEERING DATA développement d'une cellule d'usinage avec stations de bridage SI DISDI

198 Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Libellé de l'opération Emetteurs (4) Date d'acquittement de la facture 16 ENGINEERING DATA développement d'une cellule d'usinage avec stations de bridage expert comptable ENGINEERING DATA développement d'une cellule d'usinage avec stations de bridage 16 ENGINEERING DATA développement d'une cellule d'usinage avec stations de bridage 16 ENGINEERING DATA développement d'une cellule d'usinage avec stations de bridage 16 SARL ECO-MULCH SARL ECO-MULCH SARL ECO-MULCH développement et industrialisation du Glyph-O-Mulch : outil de travail du sol développement et industrialisation du Glyph-O-Mulch : outil de travail du sol développement et industrialisation du Glyph-O-Mulch : outil de travail du sol ENGINEERING DATA ENGINEERING DATA ENGINEERING DATA expert comptable expert comptable expert comptable BOUGAULT SAS innovation organisationnelle : création d'un atelier communicant BOUGAULT BOUGAULT SAS innovation organisationnelle : création d'un atelier communicant BOUGAULT BOUGAULT SAS innovation organisationnelle : création d'un atelier communicant BOUGAULT BOUGAULT SAS innovation organisationnelle : création d'un atelier communicant BOUGAULT BOUGAULT SAS innovation organisationnelle : création d'un atelier communicant BOUGAULT BOUGAULT SAS innovation organisationnelle : création d'un atelier communicant BOUGAULT MEDIPREMA Développement d'un lit d'accouchement 16 MEDIPREMA Développement d'un lit d'accouchement 16 MEDIPREMA Développement d'un lit d'accouchement Commissaire aux comptes Commissaire aux comptes Commissaire aux comptes LYTESS ouverture d'une filiale commerciale en Asie LYTESS LYTESS ouverture d'une filiale commerciale en Asie LYTESS LYTESS ouverture d'une filiale commerciale en Asie LYTESS LYTESS ouverture d'une filiale commerciale en Asie LYTESS

199 Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Libellé de l'opération Emetteurs (4) Date d'acquittement de la facture 16 LYTESS ouverture d'une filiale commerciale en Asie LYTESS LYTESS ouverture d'une filiale commerciale en Asie LYTESS LYTESS ouverture d'une filiale commerciale en Asie LYTESS LYTESS ouverture d'une filiale commerciale en Asie LYTESS LYTESS ouverture d'une filiale commerciale en Asie LYTESS SANITEC Sani Module Systeme S.M.S. Divers SANITEC Sani Module Systeme S.M.S. Divers SANITEC Sani Module Systeme S.M.S. Divers SANITEC Sani Module Systeme S.M.S. SANITEC SANITEC Sani Module Systeme S.M.S. SANITEC SANITEC Sani Module Systeme S.M.S. SANITEC SANITEC Sani Module Systeme S.M.S. SANITEC SANITEC Sani Module Systeme S.M.S. Divers MAQUET SA AMBIENT LIGHT - solution d'éclairage d'ambiance de bloc opératoire MAQUET SA SODIFRA AGENCEMENT SARL CORIAN SODIFRA SODIFRA AGENCEMENT SARL CORIAN SODIFRA SODIFRA AGENCEMENT SARL CORIAN SODIFRA SODIFRA AGENCEMENT SARL CORIAN SODIFRA SOTIRA AUTOMOTIVE SMC allégé Divers SOTIRA AUTOMOTIVE SMC allégé Divers

200 Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage 16 SENIOR AEROSPACE ERMETO Canalisations et bagues sertissage 16 SENIOR AEROSPACE ERMETO Canalisations et bagues sertissage 16 SENIOR AEROSPACE ERMETO Canalisations et bagues sertissage 16 SENIOR AEROSPACE ERMETO Canalisations et bagues sertissage 16 SENIOR AEROSPACE ERMETO Canalisations et bagues sertissage 16 SENIOR AEROSPACE ERMETO Canalisations et bagues sertissage Libellé de l'opération (et numéro Présage) Emetteurs (4) SENIOR ERMETO SENIOR ERMETO SENIOR ERMETO SENIOR ERMETO SENIOR ERMETO SENIOR ERMETO Date d'acquittement de la facture NUM'AXES collier innovant de localisation pour chiens NUM'AXES NUM'AXES collier innovant de localisation pour chiens NUM'AXES VERLINDE projet HOISTEO Divers VERLINDE projet HOISTEO Divers VERLINDE projet HOISTEO VERLINDE VERLINDE projet HOISTEO VERLINDE MEDIPREMA Projet ITHERM MEDIPREMA MEDIPREMA Projet ITHERM MEDIPREMA IMPRISAC Projet JADE IMPRISAC IMPRISAC Projet JADE IMPRISAC IMPRISAC Projet JADE IMPRISAC Etablissements YVON BOYER mise au point d'un process usinage d'ultraprécision Yvon BOYER Etablissements YVON BOYER mise au point d'un process usinage d'ultraprécision Yvon BOYER Etablissements YVON BOYER mise au point d'un process usinage d'ultraprécision Yvon BOYER

201 Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Libellé de l'opération (et numéro Présage) Emetteurs (4) Date d'acquittement de la facture 16 Etablissements YVON BOYER mise au point d'un process usinage d'ultraprécision Yvon BOYER Etablissements YVON BOYER mise au point d'un process usinage d'ultraprécision Yvon BOYER ATELIER DE MECANIQUE JEAN LASSERRE Investissement dans une machine de découpe par jet d'eau innovante PTV SA HLM La Roseraie SA HLM La Roseraie SA HLM La Roseraie SA HLM La Roseraie SA HLM La Roseraie SA HLM La Roseraie SA HLM La Roseraie SA HLM La Roseraie SA HLM La Roseraie SA HLM La Roseraie SA HLM La Roseraie SA HLM La Roseraie Travaux de réhabilitation pour réaliser des économies d'énergie pour la résidence Marcel PAGNOL à Vernouillet (28) Travaux de réhabilitation pour réaliser des économies d'énergie pour la résidence Marcel PAGNOL à Vernouillet (28) Travaux de réhabilitation pour réaliser des économies d'énergie pour la résidence Marcel PAGNOL à Vernouillet (28) Travaux de réhabilitation pour réaliser des économies d'énergie pour la résidence Marcel PAGNOL à Vernouillet (28) Travaux de réhabilitation pour réaliser des économies d'énergie pour la résidence Marcel PAGNOL à Vernouillet (28) Travaux de réhabilitation pour réaliser des économies d'énergie pour la résidence Marcel PAGNOL à Vernouillet (28) Travaux de réhabilitation pour réaliser des économies d'énergie pour la résidence Marcel PAGNOL à Vernouillet (28) Travaux de réhabilitation pour réaliser des économies d'énergie pour la résidence Marcel PAGNOL à Vernouillet (28) Travaux de réhabilitation pour réaliser des économies d'énergie pour la résidence Marcel PAGNOL à Vernouillet (28) Travaux de réhabilitation pour réaliser des économies d'énergie pour la résidence Marcel PAGNOL à Vernouillet (28) Travaux de réhabilitation pour réaliser des économies d'énergie pour la résidence Marcel PAGNOL à Vernouillet (28) Travaux de réhabilitation pour réaliser des économies d'énergie pour la résidence Marcel PAGNOL à Vernouillet (28) SMABTP Bureau Véritas Thermi Clim Cabinet Fritz Architecture 3A FORCLUM FORCLUM FORCLUM FORCLUM LORILLARD ISOREX ISOREX VAL TOURAINE HABITAT Réhabilitation de 48 logements collectifs Canal 4 à Bourgueil (37) DORDOIGNE VAL TOURAINE HABITAT Réhabilitation de 48 logements collectifs Canal 4 à Bourgueil (37) THDM VAL TOURAINE HABITAT Réhabilitation de 48 logements collectifs Canal 4 à Bourgueil (37) PAGEARD VAL TOURAINE HABITAT Réhabilitation de 48 logements collectifs Canal 4 à Bourgueil (37) ROULLIAUD VAL TOURAINE HABITAT Réhabilitation de 48 logements collectifs Canal 4 à Bourgueil (37) SAVELYS

202 Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Libellé de l'opération (et numéro Présage) Emetteurs (4) 17 VAL TOURAINE HABITAT Réhabilitation de 48 logements collectifs Canal 4 à Bourgueil (37) LESTABLE MOLUSSON Date d'acquittement de la facture OPAC DE TOURS Réhabilitation de 72 logements - Résidence Voltaire à Tours (37) Divers OPAC DE TOURS Réhabilitation de 72 logements - Résidence Voltaire à Tours (37) QUALICONSULT OPAC DE TOURS Réhabilitation de 72 logements - Résidence Voltaire à Tours (37) BRUNET OPAC DE TOURS Réhabilitation de 72 logements - Résidence Voltaire à Tours (37) atelier technique fluides OPAC DE TOURS Réhabilitation de 72 logements - Résidence Voltaire à Tours (37) Divers OPAC DE TOURS Réhabilitation de 72 logements - Résidence Voltaire à Tours (37) SDS HYGEBAT OPAC DE TOURS Réhabilitation de 72 logements - Résidence Voltaire à Tours (37) LOISEAU HABITAT MONTARGIS VAL DE FRANCE (HAMOVAL) HABITAT MONTARGIS VAL DE FRANCE (HAMOVAL) HABITAT MONTARGIS VAL DE FRANCE (HAMOVAL) HABITAT MONTARGIS VAL DE FRANCE (HAMOVAL) HABITAT MONTARGIS VAL DE FRANCE (HAMOVAL) HABITAT MONTARGIS VAL DE FRANCE (HAMOVAL) HABITAT MONTARGIS VAL DE FRANCE (HAMOVAL) HABITAT MONTARGIS VAL DE FRANCE (HAMOVAL) HABITAT MONTARGIS VAL DE FRANCE (HAMOVAL) HABITAT MONTARGIS VAL DE FRANCE (HAMOVAL) USH Centre, Union Sociale pour l'habitat de la Région Centre Rénovation des immeubles Trousse Barrière - Groupe immobilier 0048 à Briare (45) Rénovation des immeubles Trousse Barrière - Groupe immobilier 0048 à Briare (45) Rénovation des immeubles Trousse Barrière - Groupe immobilier 0048 à Briare (45) Rénovation des immeubles Trousse Barrière - Groupe immobilier 0048 à Briare (45) Rénovation des immeubles Trousse Barrière - Groupe immobilier 0048 à Briare (45) CAMEGA ROGGIANI TAVERNIER PREFABRICATI ON GATINAISE Divers Résidence des Tilleuls à Bellegarde - Groupe immobilier 0026 ECOBAT APAVE Résidence des Tilleuls à Bellegarde - Groupe immobilier 0026 CERQUAL PATRIMOINE Résidence des Tilleuls à Bellegarde - Groupe immobilier 0026 LEPAGE Résidence des Tilleuls à Bellegarde - Groupe immobilier 0026 LES ZELLES Résidence des Tilleuls à Bellegarde - Groupe immobilier Etude sur l'état des lieux des performances énergétiques du parc de logement social en région Centre PREFABRICATI ON GATINAISE energies demain SARL VICMAN ENERGIE Installation d'une unité de méthanisation à la BAZOCHE-GOUET (28) agrikomp

203 Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage 17 SARL VICMAN ENERGIE Installation d'une unité de méthanisation à la BAZOCHE-GOUET (28) 17 COMMUNE DE PERNAY COMMUNE DE PERNAY COMMUNE DE PERNAY COMMUNE DE PERNAY COMMUNE DE PERNAY COMMUNE DE PERNAY COMMUNE DE PERNAY COMMUNE DE PERNAY COMMUNE DE PERNAY COMMUNE DE PERNAY COMMUNE DE PERNAY COMMUNE DE PERNAY COMMUNE DE PERNAY COMMUNE DE PERNAY Libellé de l'opération (et numéro Présage) Construction d'un bâtiment HQE abritant des commerces avec cible énergie positive à PERNAY (37) Construction d'un bâtiment HQE abritant des commerces avec cible énergie positive à PERNAY (37) Construction d'un bâtiment HQE abritant des commerces avec cible énergie positive à PERNAY (37) Construction d'un bâtiment HQE abritant des commerces avec cible énergie positive à PERNAY (37) Construction d'un bâtiment HQE abritant des commerces avec cible énergie positive à PERNAY (37) Construction d'un bâtiment HQE abritant des commerces avec cible énergie positive à PERNAY (37) Construction d'un bâtiment HQE abritant des commerces avec cible énergie positive à PERNAY (37) Construction d'un bâtiment HQE abritant des commerces avec cible énergie positive à PERNAY (37) Construction d'un bâtiment HQE abritant des commerces avec cible énergie positive à PERNAY (37) Construction d'un bâtiment HQE abritant des commerces avec cible énergie positive à PERNAY (37) Construction d'un bâtiment HQE abritant des commerces avec cible énergie positive à PERNAY (37) Construction d'un bâtiment HQE abritant des commerces avec cible énergie positive à PERNAY (37) Construction d'un bâtiment HQE abritant des commerces avec cible énergie positive à PERNAY (37) Construction d'un bâtiment HQE abritant des commerces avec cible énergie positive à PERNAY (37) Emetteurs (4) PERCHE MATERIAUX Date d'acquittement de la facture HACSE EFA Franck Semard Divers mairie de Pernay CAW3T Boussiquet Batec Bureau Véritas Boussiquet Mickael Moreau PSI Leloup Remy et Lebert GAEC DE VAUTOURNON création d'une unité de méthanisation à la ferme à Fléré la Rivière (36) MOULE EPAGRI GAEC DE VAUTOURNON création d'une unité de méthanisation à la ferme à Fléré la Rivière (36) MELIN GAEC DE VAUTOURNON création d'une unité de méthanisation à la ferme à Fléré la Rivière (36) MOULE EPAGRI GAEC DE VAUTOURNON création d'une unité de méthanisation à la ferme à Fléré la Rivière (36) BRICOMARCHE GAEC DE VAUTOURNON création d'une unité de méthanisation à la ferme à Fléré la Rivière (36) agrikomp

204 Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Libellé de l'opération (et numéro Présage) Emetteurs (4) Date d'acquittement de la facture 17 GAEC DE VAUTOURNON création d'une unité de méthanisation à la ferme à Fléré la Rivière (36) BRICOMARCHE GAEC DE VAUTOURNON création d'une unité de méthanisation à la ferme à Fléré la Rivière (36) COBATRI GAEC DE VAUTOURNON création d'une unité de méthanisation à la ferme à Fléré la Rivière (36) rexel GAEC DE VAUTOURNON création d'une unité de méthanisation à la ferme à Fléré la Rivière (36) MOULE EPAGRI GAEC DE VAUTOURNON création d'une unité de méthanisation à la ferme à Fléré la Rivière (36) transterrassement GAEC DE VAUTOURNON création d'une unité de méthanisation à la ferme à Fléré la Rivière (36) transterrassement GAEC DE VAUTOURNON création d'une unité de méthanisation à la ferme à Fléré la Rivière (36) agrikomp GAEC DE VAUTOURNON création d'une unité de méthanisation à la ferme à Fléré la Rivière (36) 17 Conseil régional de l'ordre des architectes du Centre Conseil régional de l'ordre des architectes du Centre Conseil régional de l'ordre des architectes du Centre Aménagement des locaux du conseil régional de l'ordre des Architectes du Centre et de la Maison de l'architecture du Centre (45) Aménagement des locaux du conseil régional de l'ordre des Architectes du Centre et de la Maison de l'architecture du Centre (45) Aménagement des locaux du conseil régional de l'ordre des Architectes du Centre et de la Maison de l'architecture du Centre (45) CHAUSSON MATERIAUX BERNARDI INEO JPE POLYBAT Association BIO SOLIDAIRE Construction d'un Eco-bâtiment démonstrateur à BLOIS (41) Ent. Pajon Association BIO SOLIDAIRE Construction d'un Eco-bâtiment démonstrateur à BLOIS (41) Lasnier SAS Association BIO SOLIDAIRE Construction d'un Eco-bâtiment démonstrateur à BLOIS (41) LASNIER Association BIO SOLIDAIRE Construction d'un Eco-bâtiment démonstrateur à BLOIS (41) LASNIER Association BIO SOLIDAIRE Construction d'un Eco-bâtiment démonstrateur à BLOIS (41) LASNIER Association BIO SOLIDAIRE Construction d'un Eco-bâtiment démonstrateur à BLOIS (41) LASNIER Association BIO SOLIDAIRE Construction d'un Eco-bâtiment démonstrateur à BLOIS (41) PAJON Association BIO SOLIDAIRE Construction d'un Eco-bâtiment démonstrateur à BLOIS (41) SOPREMA Association BIO SOLIDAIRE Construction d'un Eco-bâtiment démonstrateur à BLOIS (41) SPL

205 Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Libellé de l'opération (et numéro Présage) Emetteurs (4) Date d'acquittement de la facture 17 Association BIO SOLIDAIRE Construction d'un Eco-bâtiment démonstrateur à BLOIS (41) SPL Association BIO SOLIDAIRE Construction d'un Eco-bâtiment démonstrateur à BLOIS (41) SPL Association BIO SOLIDAIRE Construction d'un Eco-bâtiment démonstrateur à BLOIS (41) ABBR Association BIO SOLIDAIRE Construction d'un Eco-bâtiment démonstrateur à BLOIS (41) ABBR Association BIO SOLIDAIRE Construction d'un Eco-bâtiment démonstrateur à BLOIS (41) Ets Leze Association BIO SOLIDAIRE Construction d'un Eco-bâtiment démonstrateur à BLOIS (41) Ets Leze Association BIO SOLIDAIRE Construction d'un Eco-bâtiment démonstrateur à BLOIS (41) Radlé Association BIO SOLIDAIRE Construction d'un Eco-bâtiment démonstrateur à BLOIS (41) Le Prieuré Végétal OFFICE Animation du démonstrateur d'une unité de méthanisation à la ferme à Féré-la- 17 GAEC DE VAUTOURNON DEPARTEMETA Rivière (36) L ANIMATION Animation du démonstrateur d'une unité de méthanisation à la ferme à Féré-la- 17 GAEC DE VAUTOURNON DALUZEAU Rivière (36) 17 GAEC DE VAUTOURNON Animation du démonstrateur d'une unité de méthanisation à la ferme à Féré-la- Rivière (36) DALUZEAU GAEC DE VAUTOURNON Animation du démonstrateur d'une unité de méthanisation à la ferme à Féré-la- Rivière (36) La poste GAEC DE VAUTOURNON Animation du démonstrateur d'une unité de méthanisation à la ferme à Féré-la- LA Rivière (36) RENAISSANCE GAEC DE VAUTOURNON Animation du démonstrateur d'une unité de méthanisation à la ferme à Féré-la- Rivière (36) STAPLES JPG GAEC DE VAUTOURNON Animation du démonstrateur d'une unité de méthanisation à la ferme à Féré-la- TONER Rivière (36) SERVICES GAEC DE VAUTOURNON Animation du démonstrateur d'une unité de méthanisation à la ferme à Féré-la- Rivière (36) LECLERC GAEC DE VAUTOURNON GAEC DE VAUTOURNON GAEC DE VAUTOURNON GAEC DE VAUTOURNON Animation du démonstrateur d'une unité de méthanisation à la ferme à Féré-la- Rivière (36) Animation du démonstrateur d'une unité de méthanisation à la ferme à Féré-la- Rivière (36) Animation du démonstrateur d'une unité de méthanisation à la ferme à Féré-la- Rivière (36) Animation du démonstrateur d'une unité de méthanisation à la ferme à Féré-la- Rivière (36) 203 MAISON DE LA PRESSE GAEC DE VAUTOURNON GAEC DE VAUTOURNON LA RENAISSANCE

206 Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage 17 GAEC DE VAUTOURNON Société Nouvelle TESTARD Société Nouvelle TESTARD Société Nouvelle TESTARD SAS BIO ENERGIE TOURAINE SAS BIO ENERGIE TOURAINE SAS BIO ENERGIE TOURAINE SAS BIO ENERGIE TOURAINE SAS BIO ENERGIE TOURAINE SAS BIO ENERGIE TOURAINE SAS BIO ENERGIE TOURAINE SAS BIO ENERGIE TOURAINE SAS BIO ENERGIE TOURAINE SAS BIO ENERGIE TOURAINE SAS BIO ENERGIE TOURAINE SAS BIO ENERGIE TOURAINE SAS BIO ENERGIE TOURAINE SAS BIO ENERGIE TOURAINE Libellé de l'opération (et numéro Présage) Animation du démonstrateur d'une unité de méthanisation à la ferme à Féré-la- Rivière (36) Animation du démonstrateur du bâtiment solaire illustrant l'efficacité de divers équipements de maîtrise d'énergie à Villebarou (41) Animation du démonstrateur du bâtiment solaire illustrant l'efficacité de divers équipements de maîtrise d'énergie à Villebarou (41) Animation du démonstrateur du bâtiment solaire illustrant l'efficacité de divers équipements de maîtrise d'énergie à Villebarou (41) Création d'une unité de biométhanisation et animation du démonstrateur à Saint Paterne Racan (37) Création d'une unité de biométhanisation et animation du démonstrateur à Saint Paterne Racan (37) Création d'une unité de biométhanisation et animation du démonstrateur à Saint Paterne Racan (37) Création d'une unité de biométhanisation et animation du démonstrateur à Saint Paterne Racan (37) Création d'une unité de biométhanisation et animation du démonstrateur à Saint Paterne Racan (37) Création d'une unité de biométhanisation et animation du démonstrateur à Saint Paterne Racan (37) Création d'une unité de biométhanisation et animation du démonstrateur à Saint Paterne Racan (37) Création d'une unité de biométhanisation et animation du démonstrateur à Saint Paterne Racan (37) Création d'une unité de biométhanisation et animation du démonstrateur à Saint Paterne Racan (37) Création d'une unité de biométhanisation et animation du démonstrateur à Saint Paterne Racan (37) Création d'une unité de biométhanisation et animation du démonstrateur à Saint Paterne Racan (37) Création d'une unité de biométhanisation et animation du démonstrateur à Saint Paterne Racan (37) Création d'une unité de biométhanisation et animation du démonstrateur à Saint Paterne Racan (37) Création d'une unité de biométhanisation et animation du démonstrateur à Saint Paterne Racan (37) 17 LOGEMLOIRET Lotissement Le Churin, réhabilitation de 49 logements collectifs 17 LOGEMLOIRET Lotissement Le Churin, réhabilitation de 49 logements collectifs 204 Emetteurs (4) LA RENAISSANCE LUCIENDO A COM AAZ PLANET BIOGAZ GLS AKP MENARD CHAIGNEAU LAFARGE CHAIGNEAU POINT P PLANET BIOGAZ POINT P PLANET BIOGAZ TWIN TEC FRANS BONHOMME LAFARGE AB ARCHITECTURE CERQUAL PATRIMOINE Date d'acquittement de la facture

207 Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Libellé de l'opération (et numéro Présage) Emetteurs (4) Date d'acquittement de la facture 17 LOGEMLOIRET Lotissement Le Churin, réhabilitation de 49 logements collectifs QUALICONSULT LOGEMLOIRET Lotissement Le Churin, réhabilitation de 49 logements collectifs SOCOTEC LOGEMLOIRET Lotissement Le Churin, réhabilitation de 49 logements collectifs 17 LOGEMLOIRET Lotissement Le Churin, réhabilitation de 49 logements collectifs BET JM GRIMOIN PC CONSULTANT LOGEMLOIRET Lotissement Le Churin, réhabilitation de 49 logements collectifs MALARD LOGEMLOIRET Lotissement Le Churin, réhabilitation de 49 logements collectifs FORCLUM LOGEMLOIRET Lotissement Le Churin, réhabilitation de 49 logements collectifs FORCLUM LOGEMLOIRET Lotissement Le Churin, réhabilitation de 49 logements collectifs ROGGIANI LOGEMLOIRET Lotissement Le Churin, réhabilitation de 49 logements collectifs DELARUE LOGEMLOIRET Lotissement Le Churin, réhabilitation de 49 logements collectifs COGECEM LOGEMLOIRET Lotissement Le Churin, réhabilitation de 49 logements collectifs BERNARDI LOGEMLOIRET Lotissement Le Churin, réhabilitation de 49 logements collectifs ISOLBA LOGEMLOIRET Lotissement Le Churin, réhabilitation de 49 logements collectifs PROUST Gâtinais Biogaz SAS Gâtinais Biogaz SAS Gâtinais Biogaz SAS Gâtinais Biogaz SAS Gâtinais Biogaz SAS Gâtinais Biogaz SAS Gâtinais Biogaz SAS Création d'une unité de méthanisation agricole collective et territorialisée à Château-Renard (45) Création d'une unité de méthanisation agricole collective et territorialisée à Château-Renard (45) Création d'une unité de méthanisation agricole collective et territorialisée à Château-Renard (45) Création d'une unité de méthanisation agricole collective et territorialisée à Château-Renard (45) Création d'une unité de méthanisation agricole collective et territorialisée à Château-Renard (45) Création d'une unité de méthanisation agricole collective et territorialisée à Château-Renard (45) Création d'une unité de méthanisation agricole collective et territorialisée à Château-Renard (45) 205 véritas EXEAU TP INEO erdf erdf saur Naskeo

208 Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage 17 Gâtinais Biogaz SAS Gâtinais Biogaz SAS Gâtinais Biogaz SAS Gâtinais Biogaz SAS Gâtinais Biogaz SAS Gâtinais Biogaz SAS Gâtinais Biogaz SAS OPH ORLEANS - Les Résidences de l'orléanais LOGEMLOIRET LOGEMLOIRET LOGEMLOIRET LOGEMLOIRET LOGEMLOIRET LOGEMLOIRET LOGEMLOIRET LOGEMLOIRET LOGEMLOIRET LOGEMLOIRET LOGEMLOIRET LOGEMLOIRET Libellé de l'opération (et numéro Présage) Emetteurs (4) Création d'une unité de méthanisation agricole collective et territorialisée à Château-Renard (45) Création d'une unité de méthanisation agricole collective et territorialisée à Château-Renard (45) Création d'une unité de méthanisation agricole collective et territorialisée à Château-Renard (45) Création d'une unité de méthanisation agricole collective et territorialisée à Château-Renard (45) Création d'une unité de méthanisation agricole collective et territorialisée à Château-Renard (45) Création d'une unité de méthanisation agricole collective et territorialisée à Château-Renard (45) Création d'une unité de méthanisation agricole collective et territorialisée à Château-Renard (45) Grand projet de Ville d'orléans La Source - amélioration des performances énergétiques du bâtiment sis 16 rue de Cracovie à Orléans (45) Rue Saint Martial - Réhabilitation de 21 logements collectifs à Châteauneuf sur Loire (45) Rue Saint Martial - Réhabilitation de 21 logements collectifs à Châteauneuf sur Loire (45) Rue Saint Martial - Réhabilitation de 21 logements collectifs à Châteauneuf sur Loire (45) Rue Saint Martial - Réhabilitation de 21 logements collectifs à Châteauneuf sur Loire (45) Rue Saint Martial - Réhabilitation de 21 logements collectifs à Châteauneuf sur Loire (45) Rue Saint Martial - Réhabilitation de 21 logements collectifs à Châteauneuf sur Loire (45) Rue Saint Martial - Réhabilitation de 21 logements collectifs à Châteauneuf sur Loire (45) Rue Saint Martial - Réhabilitation de 21 logements collectifs à Châteauneuf sur Loire (45) Rue Saint Martial - Réhabilitation de 21 logements collectifs à Châteauneuf sur Loire (45) Rue Saint Martial - Réhabilitation de 21 logements collectifs à Châteauneuf sur Loire (45) Rue Saint Martial - Réhabilitation de 21 logements collectifs à Châteauneuf sur Loire (45) Rue Saint Martial - Réhabilitation de 21 logements collectifs à Châteauneuf sur Loire (45) 206 Naskeo Naskeo Naskeo Notaire Pro véritas véritas HYGEBAT SOCOTEC BHPR CERQUAL JEKKI PC CONSULTANT Date d'acquittement de la facture QUALICONSULT LEPAGE GALLIER ODION SETSA TURCRY RIDORET ISOVAL

209 Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage 17 LOGEMLOIRET OPH ORLEANS - Les Résidences de l'orléanais OPH ORLEANS - Les Résidences de l'orléanais OPH ORLEANS - Les Résidences de l'orléanais OPH ORLEANS - Les Résidences de l'orléanais OPH ORLEANS - Les Résidences de l'orléanais OPH ORLEANS - Les Résidences de l'orléanais OPH ORLEANS - Les Résidences de l'orléanais OPH ORLEANS - Les Résidences de l'orléanais OPH ORLEANS - Les Résidences de l'orléanais OPH ORLEANS - Les Résidences de l'orléanais OPH ORLEANS - Les Résidences de l'orléanais OPH ORLEANS - Les Résidences de l'orléanais OPH ORLEANS - Les Résidences de l'orléanais OPH ORLEANS - Les Résidences de l'orléanais Libellé de l'opération (et numéro Présage) Emetteurs (4) Rue Saint Martial - Réhabilitation de 21 logements collectifs à Châteauneuf sur Loire (45) Grand Projet de Ville d'orléans la Source - amélioration des performances énergétiques du bâtiment sis rue de Cracovie à Orléans (45) Grand Projet de Ville d'orléans la Source - amélioration des performances énergétiques du bâtiment sis rue de Cracovie à Orléans (45) Grand Projet de Ville d'orléans la Source - amélioration des performances énergétiques du bâtiment sis rue de Cracovie à Orléans (45) Grand Projet de Ville d'orléans la Source - amélioration des performances énergétiques du bâtiment sis rue de Cracovie à Orléans (45) Grand Projet de Ville d'orléans la Source - amélioration des performances énergétiques du bâtiment sis rue de Cracovie à Orléans (45) Grand Projet de Ville d'orléans la Source - amélioration des performances énergétiques du bâtiment sis rue de Cracovie à Orléans (45) Grand Projet de Ville d'orléans la Source - amélioration des performances énergétiques du bâtiment sis rue de Cracovie à Orléans (45) Grand Projet de Ville d'orléans la Source - amélioration des performances énergétiques du bâtiment sis rue de Cracovie à Orléans (45) Grand Projet de Ville d'orléans la Source - amélioration des performances énergétiques du bâtiment sis rue de Cracovie à Orléans (45) Grand Projet de Ville d'orléans la Source - amélioration des performances énergétiques du bâtiment sis rue de Cracovie à Orléans (45) Grand Projet de Ville d'orléans la Source - amélioration des performances énergétiques du bâtiment sis rue de Cracovie à Orléans (45) Grand Projet de Ville d'orléans la Source - amélioration des performances énergétiques du bâtiment sis rue de Cracovie à Orléans (45) Grand Projet de Ville d'orléans la Source - amélioration des performances énergétiques du bâtiment sis rue de Cracovie à Orléans (45) Grand Projet de Ville d'orléans la Source - amélioration des performances énergétiques du bâtiment sis rue de Cracovie à Orléans (45) Date d'acquittement de la facture EURL LEJEUNE GALLIER GALLIER GALLIER GALLIER GALLIER GALLIER AVIPUR DELEUZE GAVET ROGGIANI ROGGIANI SOGEP ROGGIANI ROGGIANI Conseil Général d'eure-et-loir Opération de résorption de zones blanches haut débit France télécom Conseil Général d'eure-et-loir Opération de résorption de zones blanches haut débit France télécom GIP RECIA GIP RECIA GIP RECIA Accompagnement de la mise en oeuvre du dispositif espaces publics numériques(epn) en Région Centre Accompagnement de la mise en oeuvre du dispositif espaces publics numériques(epn) en Région Centre Accompagnement de la mise en oeuvre du dispositif espaces publics numériques(epn) en Région Centre 207 BOAMP Tomate Tomate

210 Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage 22 GIP RECIA GIP RECIA Libellé de l'opération (et numéro Présage) Emetteurs (4) Accompagnement de la mise en oeuvre du dispositif espaces publics numériques(epn) en Région Centre Accompagnement de la mise en oeuvre du dispositif espaces publics numériques(epn) en Région Centre Date d'acquittement de la facture gip recia gip recia Syndicat Départemental d'energies de l'indre Numérisation du plan cadastral de l'ensemble du territoire départemental imagis CONSEIL GENERAL D'INDRE-ET-LOIRE Déploiement d'un service de raccordement à l'internet Haut Débit sur 66 communes du Département d'indre-et-loire R'LAN CONSEIL GENERAL D'INDRE-ET-LOIRE Déploiement d'un service de raccordement à l'internet Haut Débit sur 66 communes du Département d'indre-et-loire R'LAN CONSEIL GENERAL D'INDRE-ET-LOIRE Déploiement d'un service de raccordement à l'internet Haut Débit sur 66 communes du Département d'indre-et-loire R'LAN Conseil Général du Cher Internet et téléphonie sur IP pour tous - Résorption des zones blanches cher haut débit CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER Complément à la desserte en haut débit du Département du Loir et Cher par la réalisation d'infrastructures passives de type NRAZO (2ème phase) FT CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER Complément à la desserte en haut débit du Département du Loir et Cher par la réalisation d'infrastructures passives de type NRAZO (2ème phase) FT CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER Complément à la desserte en haut débit du Département du Loir et Cher par la réalisation d'infrastructures passives de type NRAZO (2ème phase) erdf Conseil Général d'eure-et-loir Projet innovant de mise en réseau intégré de la Bibliothèque départementale d'eure et Loir, du Conservatoire du COMPA, des Archives et des bibliothèques communales et intercommunales et de développement de CG services en ligne à destination des habitant 22 Communauté de Communes du Val Drouette Résorption des zones blanches en haut débit sur le territoire de la Communauté de communes du Val drouette AXIMUM Communauté de Communes du Val Drouette Résorption des zones blanches en haut débit sur le territoire de la Communauté de communes du Val drouette AXIMUM Communauté de Communes du Val Drouette Résorption des zones blanches en haut débit sur le territoire de la Communauté de communes du Val drouette TOPO Communauté de Communes du Val Drouette Résorption des zones blanches en haut débit sur le territoire de la Communauté de communes du Val drouette FORCLUM Communauté de Communes du Val Drouette Résorption des zones blanches en haut débit sur le territoire de la Communauté de communes du Val drouette erdf Communauté de Communes du Val Drouette Résorption des zones blanches en haut débit sur le territoire de la Communauté de communes du Val drouette regies Communauté de Communes du Val Drouette Résorption des zones blanches en haut débit sur le territoire de la Communauté de communes du Val drouette regies Communauté de Communes du Val Drouette Résorption des zones blanches en haut débit sur le territoire de la Communauté de communes du Val drouette regies Dreux agglomération Résorption des zones blanches du haut débit de l'agglomération drouaise erdf

211 Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Libellé de l'opération (et numéro Présage) Emetteurs (4) Date d'acquittement de la facture 22 Dreux agglomération Résorption des zones blanches du haut débit de l'agglomération drouaise QOS Dreux agglomération Résorption des zones blanches du haut débit de l'agglomération drouaise FORTEAU Dreux agglomération Résorption des zones blanches du haut débit de l'agglomération drouaise erdf Dreux agglomération Résorption des zones blanches du haut débit de l'agglomération drouaise EUROVIA Dreux agglomération Résorption des zones blanches du haut débit de l'agglomération drouaise EUROVIA Dreux agglomération Résorption des zones blanches du haut débit de l'agglomération drouaise SOCOTEC Dreux agglomération Résorption des zones blanches du haut débit de l'agglomération drouaise PROSYSTEL Dreux agglomération Résorption des zones blanches du haut débit de l'agglomération drouaise erdf Dreux agglomération Résorption des zones blanches du haut débit de l'agglomération drouaise WARE Dreux agglomération Résorption des zones blanches du haut débit de l'agglomération drouaise QOS Dreux agglomération Résorption des zones blanches du haut débit de l'agglomération drouaise QOS Communauté de communes les Villages du Drouais Communauté de communes les Villages du Drouais Communauté de communes les Villages du Drouais Dreux agglomération Dreux agglomération GIP RECIA GIP RECIA GIP RECIA GIP RECIA Déploiement de solutions de résorption des zones blanches en haut débit sur la CDC des Villages du Drouais (28) Déploiement de solutions de résorption des zones blanches en haut débit sur la CDC des Villages du Drouais (28) Déploiement de solutions de résorption des zones blanches en haut débit sur la CDC des Villages du Drouais (28) Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un réseau d'initiative publique optique très haut débit Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un réseau d'initiative publique optique très haut débit Environnement Numérique de Travail pour les établissements d'enseignement secondaire et les CFA de la Région Centre - 3e phase Environnement Numérique de Travail pour les établissements d'enseignement secondaire et les CFA de la Région Centre - 3e phase Environnement Numérique de Travail pour les établissements d'enseignement secondaire et les CFA de la Région Centre - 3e phase Environnement Numérique de Travail pour les établissements d'enseignement secondaire et les CFA de la Région Centre - 3e phase 209 régi.es régi.es FORCLUM SEBAN ET ASSOCIES TACTIS ARES SOPRA GROUP gip recia JO

212 Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage 22 GIP RECIA GIP RECIA GIP RECIA GIP RECIA GIP RECIA GIP RECIA GIP RECIA Libellé de l'opération (et numéro Présage) Emetteurs (4) Environnement Numérique de Travail pour les établissements d'enseignement secondaire et les CFA de la Région Centre - 3e phase Environnement Numérique de Travail pour les établissements d'enseignement secondaire et les CFA de la Région Centre - 3e phase Environnement Numérique de Travail pour les établissements d'enseignement secondaire et les CFA de la Région Centre - 3e phase Environnement Numérique de Travail pour les établissements d'enseignement secondaire et les CFA de la Région Centre - 3e phase Environnement Numérique de Travail pour les établissements d'enseignement secondaire et les CFA de la Région Centre - 3e phase Environnement Numérique de Travail pour les établissements d'enseignement secondaire et les CFA de la Région Centre - 3e phase Environnement Numérique de Travail pour les établissements d'enseignement secondaire et les CFA de la Région Centre - 3e phase ESUP +GANDI LOGILAB GFI INFORMATIQUE Date d'acquittement de la facture ARES SOPRA GROUP gip recia gip recia GIP RECIA Plateforme régionale d'hébergement phase 2 Inovagora GIP RECIA Plateforme régionale d'hébergement phase 2 gip recia CONSEIL GENERAL DE L'INDRE CONSEIL GENERAL DE L'INDRE Programme de résorption des zones blanches de téléphonie mobile dans l'indre (36) Programme de résorption des zones blanches de téléphonie mobile dans l'indre (36) sier elan Foyer d'accueil Chartrain Espace Public Numérique Arobase à CHARTRES (28) Dactyl Buro Foyer d'accueil Chartrain Espace Public Numérique Arobase à CHARTRES (28) ERI CONCEPT Foyer d'accueil Chartrain Espace Public Numérique Arobase à CHARTRES (28) ERI CONCEPT Mission Locale de l'orléanais EPN de la Mission Locale de l'orléanais (45) PROMOSOFT CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) SIDELC CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) erdf CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) SCP MARY CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) SCP MARY CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) SCP MARY

213 Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Libellé de l'opération (et numéro Présage) Emetteurs (4) Date d'acquittement de la facture 22 CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) SCP MARY CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) SCP MARY CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) geoplus CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) SIDELC CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) erdf CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) erdf CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) erdf CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) SIDELC CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) erdf CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) BRISSAUD CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) OUZILLEAU CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) 3 VALS AME CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) 3 VALS AME CONSEIL GENERAL DU LOIR ET CHER Réalisation de 4 infrastructures de téléphonie mobile (41) 3 VALS AME Dépenses justifiées par les bénéficiaires 211

214 II - AU TITRE DE L'ASSISTANCE TECHNIQUE (5) Montant des recettes Dépenses d'assistance technique justifiées par l'organisme intermédiaire (6) Date acquit. (1) Montant Prog Emetteurs (4) facture , Conseil Régional Montant TOTAL ,03 (1) A détailler conformément au plan de comptes (2) La collectivité gestionnaire peut être bénéficiaire des fonds lorsqu'elle est maître d'ouvrage, Hors dépenses d'assistance technique (4) Les justificatifs aux dépenses peuvent provenir de plusieurs émetteurs pour la même opération. (5) Dans ce cas, la collectivité gestionnaire est bénéficiaire des fonds (6) Les informations sont extraites de PRESAGE au 09/02/

215 IV - ANNEXES EMPLOIS DES CREDITS COMMUNAUTAIRES DANS LE CADRE DE LA SUBVENTION GLOBALE FONDS EUROPEENS RECUS ET REVERSES PAR LA COLLECTIVITE GESTIONNAIRE Libellé du fonds européen géré : FSE (Programme 2007/2013) I - AU TITRES DES MESURES GEREES SOUS FORME DE SUBVENTIONS GLOBALES RECETTES - Titre émis en 2011 Mesure 112 Mesure 121 Mesure 123 Mesure 124 Mesure 131 Mesure 221 Mesure 222 Mesure 311 Mesure 424 Mesure 431 Mesure 433 Total (1) Montant , , , , , , , , , , , ,97 Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc,, de la collectivité gestionnaire (2)) CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU LOIRET DEPENSES (aides communautaires versées directement aux bénéficiaires) En cas de recouvrement de sommes indues, les faire apparaître en dépenses négatives N Présage Libellé de l'opération (1) Montant GPEC POUR LES ENTREPRISES ARTISANALES , Chambre de Métiers et de l'artisanat de l'indre (36) GPEC POUR LES ENTREPRISES ARTISANALES , Chambre de Métiers et de l'artisanat du Cher GPEC POUR LES ENTREPRISES ARTISANALES , CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT D'EURE-ET-LOIR GPEC pour les entreprises artisanales , Chambre de Métiers Indre et Loire GPEC POUR LES ENTREPRISES ARTISANALES , Association P.E.R.E.N Maintenir et renforcer des compétences pérennes en région Centre , Conseil Régional du Centre Accompagnement pour le développement des TIC dans les établissements de formation -CONSEIL REGIONAL ,05 213

216 Titre de la mesure Conseil Régional du Centre Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc,, de la collectivité gestionnaire (2)) A.FOR.PRO.BA. D'EURE-ET-LOIR (CFA du Bâtiment d'eure-et-loir) A.FOR.PRO.BA de l'indre (CFA du Bâtiment de l'indre) A.FOR.PRO.BA. de l'indre-et-loire (CFA du Bâtiment de l'indre-et-loire) A.FOR.PRO.BA de Loir-et-Cher (CFA du Bâtiment de Loir-et-Cher) A.FOR.PRO.BA. du Loiret (CFA du Bâtiment du Loiret) N Présage Libellé de l'opération Marché public - Programme régional de formation pour les équipes des centres de formation d'apprentis -CONSEIL REGIONAL (1) Montant , PROJET D'ETABLISSEMENT , PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA BTP 36) , PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA BTP 37) , PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA BTP de Loir-et-Cher) , PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA BTP 45) , Chambre de Métiers et de l'artisanat de l'indre (36) PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA CMA 36) , Chambre de Métiers Indre et Loire Projet d'établissement 2010 (CFA de la CM 37) , Chambre de Métier et de l'artisanat de Loir et Cher (41) Projet d'établissement 2010 (CFA CMA de Loir-et-Cher) , CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU LOIRET Association du Centre de Formation d Apprentis des PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA CMA 45) , Chambres de métiers, de Commerce et d'industrie Projet d'établissement 2010 (CFA CMCCI 18) , du Cher CFA Interprofessionnel d'eure-et-loir Projet d'établissement 2010 (CFA CMCCI 28) , CREAI Centre (Centre de Formation d'apprentis Spécialisé) PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA DU CREAI) , AFP de la Ville de Tours (CFA des Douets) PROJET DE CFA 2010 (CFA AFP TOURS) , Conseil Régional du Centre CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT D'EURE-ET-LOIR CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU LOIRET Marché public - Programme régional de formation pour les équipes des centres de formation d'apprentis -CONSEIL REGIONAL BREVET DE MAITRISE / ENCADRANT D'ENTREPRISE ARTISANALE 2009-BREVET DE MAITRISE / ENCADRANT D'ENTREPRISE ARTISANALE , , , Bâtiment Chaudronnerie Industrielle - B.C.I Qualifications Soudures suivant la norme EN , Mission Locale Loire Touraine VAE PRC MISSION LOCALE LOIRE TOURAINE , Chambre de Métiers et de l'artisanat de l'indre (36) Parcours pédagogiques à la création / reprise d'entreprise ,77 214

217 Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc,, de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Libellé de l'opération (1) Montant Chambre de Métiers Indre et Loire Parcours Pédagogique à la création / reprise d'entreprise , CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT D'EURE-ET-LOIR ASSOCIATION POUR LE DROIT A L'INITIATIVE ECONOMIQUE Chambre de Commerce et d'industrie du Cher (CCI - 18) Parcours pédagogique création / reprise d'entreprise , Chambre de Commerce et d'industrie de l'indre Accompagnement et financement de projets de création de microentreprises par des personnes en situation d'exclusion. ESPACE PERMANENT DE RESSOURCES POUR LA REPRISE CREATION D'ENTREPRISE ESPACE PERMANENT DE RESSOURCES POUR LA CREATION REPRISE D'ENTREPRISE , , , Pôle local d'économie solidaire Couveuse d'entreprises , Chambre de Commerce et d'industrie de Touraine Chambre de commerce et d'industrie du Loiret RILE TOURAINE ESPACE PERMANENT DE RESSOURCES POUR CREATION REPRISE D'ENTREPRISE ESPACE PERMANENT DE RESSOURCES POUR LA CREATION REPRISE D'ENTREPRISE Accompagnement des entreprenneurs à l'essai hebergés par la couveuse d'activité ELEA , , , Pour une Economie Solidaire Couveuse d'entreprises et d'activités , Odyssée Création Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Informer, accueillir et accompagner des porteurs de projet économique en difficulté sociale dans la création de leurs activités BP JEUNESSE EDUCATION POPULAIRE SPORTS - CLUB HIPPIQUE DU CARILLON-2008 PLATEFORME REGIONALE DE FORMATION PROFESSIONNELLE - GRETA VAL DE LOIRE-2008 CCP CONDUITE CHARGEUSE PELLETEUSE R372M CAT 1 ET 4 - CENTRE DE FORMATION MALUS TITRE PROFESSIONNEL SECRETARIAT ASSISTANT/E - PRESTA'BUREAU PARCOURS DE QUALIFICATIONS EN CAP ALIMENTAIRE - CFA DES CMA ET CCI DU CHER PARCOURS DE QUALIFICATIONS EN CAP CUISINE ET RESTAURANT - CFA DES CMA ET CCI DU CHER PLATEFORME INDUSTRIELLE BACCALAUREATS PROFESSIONNELS -GRETA CHER BTSA OPTION ANALYSE ET CONDUITE DES SYSTEMES D'EXPLOITATION - CFPPA DE BOURGES , , , , , , , , , Conseil Régional du Centre TITRE PROFESSIONNEL DE MACON - INFORMEL ,40 215

218 Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc,, de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Libellé de l'opération (1) FORMATION ENERGIES RENOUVELABLES -GRETA CHARTRES TP CONDUCTEUR DE TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES SUR PORTEUR - CER FORGET TITRE PROFESSIONNEL CONDUCTEUR DU TRANSPORT INTERURBAIN DE VOYAGEURS - CER FORGET Montant , , , Conseil Régional du Centre BEPECASER - CER FORGET , Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre PROFESSIONNALISATION AUX METIERS DE LA PROPRETE - CISPEO PLATEFORME DEPARTEMENTALE DE QUALIFICATION INDUSTRIELLE -GRETA INDRE ET LOIRE FORMATIONS MODULAIRES AUX METIERS DU GENIE ELECTRIQUE -GRETA INDRE ET LOIRE CAP PREPARATION ET REALISATION D'OUVRAGES ELECTRIQUES - GRETA VAL DE LOIRE CAP/BEP QUALIFICATION INDIVISUALISEE -CMA INDRE ET LOIRE TITRE PROFESSIONNEL AGENT TECHNIQUE DES VENTES EN MAGASIN -ACF TECHNICIEN EN PHARMACIE INDUSTRIELLE TPI - GROUPE IMT TITRE HOMOLOGUE ANALYSTE DEVELOPPEUR - CCI DE L'INDRE CONDUITE D'UN ELEVAGE CAPRIN/TRANSFORMATION ET COMMERCIALISATION DES PRODUITS - CFPPA DE L'INDRE BREVET PROFESSIONNEL AGRICOLE TRAVAUX DE L'AGRICULTURE ET DU PAYSAGE - CFPPA DE L'INDRE TRAVAUX DE JARDINAGE ET DE BRICOLAGE A DOMICILE - CFPPA DE L'INDRE PROFESSIONNALISAITON AUX METIERS DU BATIMENT - ASSOCIATION PRO FORMA TITRE PROFESSIONNEL DE TECHNICIEN D'EXPLOITATION EN TRANSPORT DE MARCHANDISES - AFT-FC , , , , , , , , , , , , , Conseil Régional du Centre BEPECASER - ECF CENTRE OUEST ATLANTIQUE , Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre CAP INSTALLATEUR THERMIQUE CAP INSTALLATEUR SANITAIRE GRETA DU LOIR ET CHER MENTION COMPLEMENTAIRE AIDE A DOMICILE - GRETA LOIRET EST , ,40

219 Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc,, de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Libellé de l'opération (1) Montant Conseil Régional du Centre CAP MACON - GRETA LOIRET EST , Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre CAP AGENT D'ENTREPOSAGE ET DE MESSAGERIE - GRETA LOIRET EST TITRE PROFESSIONNEL DE CONDUCTEUR ROUTIER INTERURBAIN DE VOYAGEURS - PROMOTRANS BP UC TRAVAUX PAYSAGERS OU PRODUCTIONS HORTICOLES - LPHPO TITRE PROFESSIONNEL DE TECHNICIEN SUPERIEUR EN METHODE ET EXPLOITATION - AFT-IFTIM PLATE FORME DE FORMATION PROFESSIONNELLE QUALIFIANTE DU BATIMENT - GRETA LOIRET CENTRE DEAVS (DIPLOME D'ETAT D'AUXILIAIRE DE VIE SOCIALE) - FORMA SANTE EMPLOYE FAMILIAL POLYVALENT ET CERTIFICAT DE QUALIFICATION ASSISTANT DE VIE - FORMA SANTE , , , , , , , Conseil Régional du Centre TITRE HOMOLOGUE METREUR TOUT CORPS D'ETAT - FCMB , Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre BAC PROFESSIONNEL SERVICES/ COMMERCE/ COMPTABILITE/SECRETARIAT - IFP CCP CONDUITE CHARGEUSE PELLETEUSE R372M CAT 1 ET 4 - CENTRE DE FORMATION MALUS TITRE RNCP TECHNICIEN DES FORCES DE VENTE - CCI DU CHER BP BUREAUTIQUE - CENTRE DE FORMATION CONTINUE JEAN- BAPTISTE DE LA SALLE CAP EMPLOYE DE COMMERCE MULTI-SPECIALITES - FORMATION CONTINUE JEAN-BAPTISTE DE LA SALLE CQP AGENT DE PREVENTION ET DE SURVEILLANCE DONT SST et SSIAP 1 - SERIS SECURITY - ECOLE DE SECURITE TP AGENT TECHNIQUE DES VENTES EN MAGASIN -GRETA EURE ET LOIR TP ATTACHE COMMERCIAL - CAMPUS DE LA CCI D'EURE-ET- LOIRE TP VENDEUR(EUSE) SPECIALISE(E) EN MAGASIN - Campus de la CCI d'eure et Loir TP CONSEILLER SERVICE CLIENT A DISTANCE - CCI DE L'INDRE , , , , , , , , , , Conseil Régional du Centre TP VENDEUR SPECIALISE EN MAGASIN - CCI DE L'INDRE ,80 217

220 Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc,, de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Libellé de l'opération (1) Montant TP SECRETAIRE COMPTABLE - FORMATION ET DE RECHERCHE SUR L'EDUCATION PERMANENTE CQP AGENT DE PRÉVENTION ET DE SURVEILLANCE dont SST et SSIAP1 - SERIS SECURITY - ECOLE DE SECURITE , , Conseil Régional du Centre TITRE PROFESSIONNEL DE MACON -ASS.FORMATION , Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre PROFESSIONNALISATION AUX METIERS DU BATIMENT - ASS.FORMATION PROFESSIONNALISATION AUX METIERS DU BATIMENT - ASS.FORMATION TITRE PROFESSIONNEL DE CONDUCTEUR DE TRANSPORT DE VOYAGEURS - Centre de formation Blanchard TITRE PROFESSIONNEL CONDUCTEUR DU TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES SUR PORTEUR - CER Forget TITRE PROFESSIONNEL CONDUCTEUR DU TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES SUR PORTEUR - CER Forget TITRE PROFESSIONNEL CONDUCTEUR DU TRANSPORT INTERURBAIN DE VOYAGEURS - CER Forget Adjoint (e) Technique Etudes et Chantiers -ASS.DE FORMATION PROFESSIONNELLE POLYTECHNIQUE DE TOURS , , , , , , , Conseil Régional du Centre CAP Couverture - GDP Conseil et Formation , Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre CAP INSTALLATEUR THERMIQUE et Energies renouvelables -GRETA INDRE ET LOIRE TITRE PROFESSIONNEL DE MACON - Formation pour la restauration du patrimoine Titre Professionnel de Technicien(ne) d'exploitation en transports de marchandises - AFT- FC , , , Conseil Régional du Centre BEPECASER - SARL SCOP ECF Centre Ouest Atlantique , Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre FORMATION MODULAIRE PREPARANT AUX METIERS DE LA MANUTENTION & MAGASINAGE - SARL SCOP ECF TP VENDEUR SPECIALISE EN MAGASIN / TP ATTACHE COMMERCIAL - ARPEC TOURAINE , , Conseil Régional du Centre TP CONSEILLER CLIENT A DISTANCE - ARPEC TOURAINE , Conseil Régional du Centre TP AGENT TECHNIQUE DES VENTES EN MAGASIN - ARPEC TOURAINE , Conseil Régional du Centre TP VENDEUR SPECIALISE EN MAGASIN - ARPEC TOURAINE ,50 218

221 Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc,, de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Libellé de l'opération PROFESSIONNALISATION AUX METIERS DE LA PROPRETE - CISPEO SOUDEUR TIG INOX OU SOUDEUR MAG SUR ACIER - TRIHOM Professionnalisation aux Métiers de la Propreté - RETRAVAILLER REGION CENTRE PROFESSIONNALISATION AUX METIERS DE LA PROPRETE AS2 - RETRAVAILLER REGION CENTRE (1) Montant , , , , Conseil Régional du Centre CQPM SOUDEUR - TRIHOM , Conseil Régional du Centre TP TECHNICIEN D'ASSISTANCE EN INFORMATIQUE - CEFIM , Conseil Régional du Centre TITRE PROFESSIONNEL CONDUCTEUR ROUTIER DE MARCHANDISES SUR PORTEUR - Auto Ecole SERREAU , Conseil Régional du Centre PROFESSIONNALISATION AUX METIERS DE LA PROPRETE - INSTITUT NATIONAL DE FORMATION ET DE RECHERCHE , Conseil Régional du Centre TP SECRETAIRE ASSISTANT - AFPP , Conseil Régional du Centre CAP FLEURISTE - JL ANXOINE FORMATION , Conseil Régional du Centre CONDUCTEUR ROUTIER INTERURBAIN DE VOYAGEURS - ASS.PROMOTION SOCIALE ET FORMATION PROFESSIONNELLE ,00 DES TRANSPORTS ROUTIERS Conseil Régional du Centre CONDUCTEUR ROUTIER DE MARCHANDISES - ASS.PROMOTION SOCIALE ET FORMATION PROFESSIONNELLE DES TRANSPORTS ,63 ROUTIERS Conseil Régional du Centre TITRE RNCP ASSISTANT DE COMPTABILITE ET D'ADMINISTRATION - CFC SAINT PAUL , Conseil Régional du Centre TP CONSEILLER SERVICE CLIENT A DISTANCE - INFREP , Conseil Régional du Centre Employé(e) Familial(e) Polyvalent(e) et Certificat Professionnel Assistant(e) de Vie - STRUCTURE FORMA SANTE , Conseil Régional du Centre CQP AGENT DE PREVENTION ET DE SURVEILLANCE - SERIS SECURITY , Conseil Régional du Centre TP TECHNICIEN DE PRODUCTION SUR LIGNES AUTOMATISEES - CFC SAINTE CROIX SAINT EUVERTE , Conseil Régional du Centre TP AGENT TECHNIQUE DES VENTES EN MAGASIN - AFEC , Conseil Régional du Centre TP AGENT TECHNIQUE DES VENTES EN MAGASIN - AFEC , GIP ALFA CENTRE Professionnalisation sur le thème de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes double ,12

222 Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc,, de la collectivité gestionnaire (2)) CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT D'EURE-ET-LOIR N Présage Libellé de l'opération (1) Montant Assistant de Dirigeant d'entreprise Artisanale (ADEA) CM , Chambre de Métiers et de l'artisanat de l'indre (36) Assistant de Dirigeant d'entreprise Artisanale (ADEA) CM , ASSOCIATION 1001 PATTES CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU LOIRET ASSOCIATION 1001 PATTES GIP Formation Tout au Long de la Vie et Insertion Professionnelle GIP FTLV-IP Fonds Local Emploi Solidarite Dreux agglomération COORACE CENTRE LIMOUSIN COORACE CENTRE LIMOUSIN GIP ALFA CENTRE UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS DE TOURS Des services publics collectifs pour faciliter l'activité professionnelle des femmes en milieu rural , Assistant de Dirigeant d'entreprise Artisanale (ADEA) CM ,47 Des services publics collectifs pour facilier l'activité professionnelle des femmes en milieu rural , accompagner et former les contrats aidés de l'éducation nationale , Faciliter l'insertion des personnes en contrats aidés par l'accompagnement et la formation former aux métiers de l'environnement des personnes ayant des difficultés d'insertion et enrichir les méthodes d'apprentissage Formation professionnalisante adaptation aux métiers de l'aide à domicile pour les salariés en parcours dans les associations intermédiaires. Formation professionnalisante adaptation aux métiers de l'aide à domicile pour les salariés en parcours dans les associations intermédiaires. identification et expérimentation de transfert de pratiques innovantes en matière de diagnostic, conception et pilotage d'une GPEC pour les associations d'entreprises du secteur de l'innovation , , , , , , SAS AFEC EURINSER , ORLEANS VAL DE LOIRE TECHNOPOLE Bourse d Evolution professionnelle Interentreprises (BEPI) , AFTEC EURO METIERS CENTRE BAC + AFTEC n , AFTEC EURO METIERS CENTRE BAC + AFTEC n , Chambre de Commerce et d'industrie de l'indre EURO METIERS CENTRE BAC + CCI ,05 Total des aides versées directement aux bénéficiaires ,22 220

223 Titre de la mesure Association P.E.R.E.N Maintenir et renforcer des compétences pérennes en région Centre Association P.E.R.E.N Maintenir et renforcer des compétences pérennes en région Centre Association P.E.R.E.N Maintenir et renforcer des compétences pérennes en région Centre Association P.E.R.E.N Maintenir et renforcer des compétences pérennes en région Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) A.FOR.PRO.BA. D'EURE-ET-LOIR (CFA du Bâtiment d'eure-et-loir) A.FOR.PRO.BA. D'EURE-ET-LOIR (CFA du Bâtiment d'eure-et-loir) A.FOR.PRO.BA de l'indre (CFA du Bâtiment de l'indre) A.FOR.PRO.BA de l'indre (CFA du Bâtiment de l'indre) A.FOR.PRO.BA de l'indre (CFA du Bâtiment de l'indre) A.FOR.PRO.BA. de l'indre-et-loire (CFA du Bâtiment de l'indre-et-loire) A.FOR.PRO.BA. de l'indre-et-loire (CFA du Bâtiment de l'indre-et-loire) A.FOR.PRO.BA de Loir-et-Cher (CFA du Bâtiment de Loir-et-Cher) A.FOR.PRO.BA de Loir-et-Cher (CFA du Bâtiment de Loir-et-Cher) A.FOR.PRO.BA de Loir-et-Cher (CFA du Bâtiment de Loir-et-Cher) A.FOR.PRO.BA. du Loiret (CFA du Bâtiment du Loiret) A.FOR.PRO.BA. du Loiret (CFA du Bâtiment du Loiret) A.FOR.PRO.BA. du Loiret (CFA du Bâtiment du Loiret) DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES N Présage Accompagnement pour le développement des TIC dans les établissements de formation -CONSEIL REGIONAL Marché public - Programme régional de formation pour les équipes des centres de formation d'apprentis -CONSEIL REGIONAL Association PEREN Association PEREN Association PEREN Association PEREN Payeur Régional SUFCO PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 AFORPROBA PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 AFORPROBA PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA BTP 36) PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA BTP 36) PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA BTP 36) AFORPROBA DE L'INDRE AFORPROBA DE L'INDRE AFORPROBA DE L'INDRE PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA BTP 37) AFORPROBA PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA BTP 37) AFORPROBA PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA BTP de Loir-et-Cher) AFORPROBA PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA BTP de Loir-et-Cher) AFORPROBA PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA BTP de Loir-et-Cher) AFORPROBA PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA BTP 45) PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA BTP 45) PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA BTP 45) 221 Libellé de l'opération Emetteurs (4) AFORPROBA DU LOIRET AFORPROBA DU LOIRET AFORPROBA DU LOIRET Date d'acquittement de la facture

224 Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Date d'acquittement de la facture Titre de la Libellé de l'opération Emetteurs (4) mesure Chambre de Métiers et de l'artisanat de l'indre (36) PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA CMA 36) CMA DE L'INDRE Chambre de Métiers et de l'artisanat de l'indre (36) PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA CMA 36) CMA DE L'INDRE Chambre de Métiers Indre et Loire Projet d'établissement 2010 (CFA de la CM 37) CMA d'indre et Loire Chambre de Métier et de l'artisanat de Loir et Cher (41) Projet d'établissement 2010 (CFA CMA de Loir-et-Cher) CMA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA CMA 45) CMA DU LOIRET Association du Centre de Formation d Apprentis des CMACCI DU Chambres de métiers, de Commerce et d'industrie Projet d'établissement 2010 (CFA CMCCI 18) CHER du Association Cher du Centre de Formation d Apprentis des CMACCI DU Chambres de métiers, de Commerce et d'industrie Projet d'établissement 2010 (CFA CMCCI 18) CHER du Cher CFA Interprofessionnel d'eure-et-loir Projet d'établissement 2010 (CFA CMCCI 28) cmcci CFA Interprofessionnel d'eure-et-loir Projet d'établissement 2010 (CFA CMCCI 28) cmcci CREAI Centre (Centre de Formation d'apprentis Spécialisé) CREAI Centre (Centre de Formation d'apprentis Spécialisé) CREAI Centre (Centre de Formation d'apprentis Spécialisé) PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA DU CREAI) CREAI PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA DU CREAI) CREAI PROJET D'ETABLISSEMENT 2010 (CFA DU CREAI) CREAI AFP de la Ville de Tours (CFA des Douets) PROJET DE CFA 2010 (CFA AFP TOURS) AFP TOURS AFP de la Ville de Tours (CFA des Douets) PROJET DE CFA 2010 (CFA AFP TOURS) AFP TOURS AFP de la Ville de Tours (CFA des Douets) PROJET DE CFA 2010 (CFA AFP TOURS) AFP TOURS CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT D'EURE-ET-LOIR CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT D'EURE-ET-LOIR CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT D'EURE-ET-LOIR Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre LES QUARTIERS DES METIERS CMA LES QUARTIERS DES METIERS CMA LES QUARTIERS DES METIERS CMA Marché public - Programme régional de formation pour les équipes des centres de formation d'apprentis -CONSEIL REGIONAL Accompagnement pour le développement des TIC dans les établissements de formation CFA -CONSEIL REGIONAL- 222 SUFCO Payeur Régional

225 Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Biscuiterie Chocolaterie Mercier Biscuiterie Chocolaterie Mercier Libellé de l'opération (et numéro Présage) 2009-Professionnalisation de l'équipe chocolaterie pour la conquête de nouveaux marchés nécéssitant la maîtrise des nouvelles techniques 2009-Professionnalisation de l'équipe chocolaterie pour la conquête de nouveaux marchés nécéssitant la maîtrise des nouvelles techniques Emetteurs (4) Biscuiterie MERCIER Biscuiterie MERCIER Date d'acquittement de la facture Bâtiment Chaudronnerie Industrielle - B.C.I Qualifications Soudures suivant la norme EN287-1 B.C.I Bâtiment Chaudronnerie Industrielle - B.C.I Qualifications Soudures suivant la norme EN287-1 B.C.I CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT D'EURE-ET-LOIR CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT D'EURE-ET-LOIR CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT D'EURE-ET-LOIR CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE D'EURE-ET-LOIR CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE D'EURE-ET-LOIR CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE D'EURE-ET-LOIR CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE D'EURE-ET-LOIR CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE D'EURE-ET-LOIR Odyssée Création Odyssée Création Odyssée Création Odyssée Création Odyssée Création Odyssée Création Conseil Régional du Centre Le Village des Créateurs - Formation Entreprendre CMA Le Village des Créateurs - Formation Entreprendre CMA Le Village des Créateurs - Formation Entreprendre CMA Espace Permanent de Ressources pour la Création Reprise d'entreprise CCI Espace Permanent de Ressources pour la Création Reprise d'entreprise CCI Espace Permanent de Ressources pour la Création Reprise d'entreprise CCI Espace Permanent de Ressources pour la Création Reprise d'entreprise CCI Espace Permanent de Ressources pour la Création Reprise d'entreprise CCI Informer, accueillir et accompagner des porteurs de projet économique en difficulté sociale dans la création de leurs activités Informer, accueillir et accompagner des porteurs de projet économique en difficulté sociale dans la création de leurs activités Informer, accueillir et accompagner des porteurs de projet économique en difficulté sociale dans la création de leurs activités Informer, accueillir et accompagner des porteurs de projet économique en difficulté sociale dans la création de leurs activités Informer, accueillir et accompagner des porteurs de projet économique en difficulté sociale dans la création de leurs activités Informer, accueillir et accompagner des porteurs de projet économique en difficulté sociale TITRE PROFESSIONNEL SECRETARIAT ASSISTANT/E - PRESTA'BUREAU ODYSSEE CREATION ODYSSEE CREATION ODYSSEE CREATION ODYSSEE CREATION ODYSSE CREATION ODYSSE CREATION Payeur Régional Conseil Régional du Centre TITRE PROFESSIONNEL DE MACON - INFORMEL Payeur Régional

226 Bénéficiaires Date N Titre de la (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la Libellé de l'opération Emetteurs (4) d'acquittement Présage mesure collectivité gestionnaire (2)) de la facture Conseil Régional du Centre TITRE PROFESSIONNEL DE MACON - INFORMEL Payeur Régional Conseil Régional du Centre FORMATION ENERGIES RENOUVELABLES -GRETA CHARTRES Payeur Régional Conseil Régional du Centre BEPECASER - CER FORGET Payeur Régional Conseil Régional du Centre PLATEFORME DEPARTEMENTALE DE QUALIFICATION INDUSTRIELLE -GRETA INDRE ET LOIRE Payeur Régional Conseil Régional du Centre CAP PREPARATION ET REALISATION D'OUVRAGES ELECTRIQUES - GRETA VAL DE LOIRE Payeur Régional Conseil Régional du Centre TITRE PROFESSIONNEL AGENT TECHNIQUE DES VENTES EN MAGASIN -ACF Payeur Régional Conseil Régional du Centre TECHNICIEN EN PHARMACIE INDUSTRIELLE TPI - GROUPE IMT Payeur Régional Conseil Régional du Centre TITRE PROFESSIONNEL DE TECHNICIEN D'EXPLOITATION EN TRANSPORT DE MARCHANDISES - AFT-FC Payeur Régional Conseil Régional du Centre BEPECASER - ECF CENTRE OUEST ATLANTIQUE Payeur Régional Conseil Régional du Centre MENTION COMPLEMENTAIRE AIDE A DOMICILE - GRETA LOIRET EST Payeur Régional Conseil Régional du Centre CAP MACON - GRETA LOIRET EST Payeur Régional Conseil Régional du Centre CAP AGENT D'ENTREPOSAGE ET DE MESSAGERIE - GRETA LOIRET EST Payeur Régional Conseil Régional du Centre TITRE PROFESSIONNEL DE CONDUCTEUR ROUTIER INTERURBAIN DE VOYAGEURS - PROMOTRANS Payeur Régional Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre PLATE FORME MULTISPECIALITES DE FORMATION PROFESSIONNELLE QUALIFIANTE DU BATIMENT ET DE TRAVAUX PUBLICS DE NIVEAU 5 - GRETA LOIRET CENTRE DEAVS (DIPLOME D'ETAT D'AUXILIAIRE DE VIE SOCIALE) - FORMA SANTE TITRE RNCP TECHNICIEN DES FORCES DE VENTE - CCI DU CHER BP BUREAUTIQUE OPTION ADMINISTRATION FINANCIERE ET COMPTABLE - CENTRE DE FORMATION CONTINUE JEAN- BAPTISTE DE LA SALLE BAC PRO VENTE PROSPECTION NEGOCIATION SUIVI DE CLIENTELE - CENTRE DE FORMATION CONTINUE JEAN-BAPTISTE DE LA SALLE CAP EMPLOYE DE COMMERCE MULTI-SPECIALITES - CENTRE DE FORMATION CONTINUE JEAN-BAPTISTE DE LA SALLE CQP AGENT DE PREVENTION ET DE SURVEILLANCE DONT SST et SSIAP 1 - SERIS SECURITY - ECOLE DE SECURITE Payeur Régional Payeur Régional Payeur Régional Payeur Régional Payeur Régional payer régional Payeur Régional

227 Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Date d'acquittement de la facture Titre de la mesure Libellé de l'opération Emetteurs (4) Conseil Régional du Centre TP VENDEUR(SE) SPECIALISE(E) EN MAGASIN -ASS.DE COUASNON- Payeur Régional Conseil Régional du Centre TP AGENT TECHNIQUE DES VENTES EN MAGASIN -GRETA EURE ET LOIR Payeur Régional Conseil Régional du Centre TP ATTACHE COMMERCIAL - CAMPUS DE LA CCI D'EURE-ET- LOIRE Payeur Régional Conseil Régional du Centre TP VENDEUR(EUSE) SPECIALISE(E) EN MAGASIN - Campus de la CCI d'eure et Loir Payeur Régional Conseil Régional du Centre CQP AGENT DE PREVENTION ET DE SURVEILLANCE Option Agent de Services de Sécurité Incendie et d'assistance à Personnes Niveau 1 - SERIS Payeur Régional SECURITY - ECOLE DE SECURITE Conseil Régional du Centre TITRE RNCP TECHNICIEN DES FORCES DE VENTE - CCI DE L'INDRE Payeur Régional Conseil Régional du Centre TP VENDEUR SPECIALISE EN MAGASIN - CCI DE L'INDRE Payeur Régional Conseil Régional du Centre CAP PREPARATION ET REALISATION D'OUVRAGES ELECTRIQUES SPECIALISATION MAÏTRISE ENERGETIQUE ET ENERGIES Payeur Régional RENOUVELABLES - GRETA DE L'INDRE Conseil Régional du Centre CS CONDUITE D'UN ELEVAGE CAPRIN - TRANSFORMATION - COMMERCIALISATION DES PRODUITS - CENTRE DE FORMATION Payeur Régional PROFESSIONNELLE ET DE PROMOTION AGRICOLES DE L'INDRE Conseil Régional du Centre TP SECRETAIRE ASSISTANT(E) - TP SECRETAIRE COMPTABLE - INSTITUT NATIONAL DE FORMATION ET DE RECHERCHE SUR Payeur Régional L'EDUCATION PERMANENTE Conseil Régional du Centre CQP AGENT DE PRÉVENTION ET DE SURVEILLANCE dont SST et SSIAP1 - SERIS SECURITY - ECOLE DE SECURITE Payeur Régional Conseil Régional du Centre TP SECRETAIRE COMPTABLE/TP COMPTABLE ASSISTANT (E) - ARPEC TOURAINE Payeur Régional Conseil Régional du Centre PARCOURS DE QUALIFICATION EN CAP CUISINE ET RESTAURANT - Payeur Régional CFA DES CM ET CCI DU CHER Conseil Régional du Centre CAPA Services en Milieu Rural (SMR) -CFPPA Payeur Régional Conseil Régional du Centre TITRE PROFESSIONNEL DE MACON -ASS.FORMATION Payeur Régional Conseil Régional du Centre TITRE PROFESSIONNEL DE MACON -ASS.FORMATION Payeur Régional Conseil Régional du Centre PROFESSIONNALISATION AUX METIERS DU BATIMENT - ASS.FORMATION Payeur Régional Conseil Régional du Centre PROFESSIONNALISATION AUX METIERS DU BATIMENT - ASS.FORMATION Payeur Régional Conseil Régional du Centre FORMATION ENERGIE RENOUVELABLE -GRETA EURE ET LOIR Payeur Régional Conseil Régional du Centre TITRE PROFESSIONNEL DE CONDUCTEUR DE TRANSPORT DE VOYAGEURS - Centre de formation Blanchard Payeur Régional

228 Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Libellé de l'opération (et numéro Présage) Emetteurs (4) TITRE EMPLOYE(E) FAMILIAL(E) POLYVALENT(E) (EFP)/CQP ASSISTANTE DE VIE (AV) -VIA FORMATION TITRE PROFESSIONNEL CONDUCTEUR DU TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES SUR PORTEUR - CER Forget TITRE PROFESSIONNEL CONDUCTEUR DU TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES SUR PORTEUR - CER Forget TITRE PROFESSIONNEL CONDUCTEUR DU TRANSPORT INTERURBAIN DE VOYAGEURS - CER Forget BEPECASER (Brevet pour l'exercice de la Profession d'enseignant de la Conduite Automobile et de la SEcurité Routière - CER Forget CAP Agent d'entreposage et de Messagerie -GRETA INDRE ET LOIRE Adjoint (e) Technique Etudes et Chantiers -ASS.DE FORMATION PROFESSIONNELLE POLYTECHNIQUE DE TOURS Date d'acquittement de la facture Payeur Régional Payeur Régional Payeur Régional Payeur Régional Payeur Régional Payeur Régional Payeur Régional Conseil Régional du Centre CAP Couverture - GDP Conseil et Formation Payeur Régional Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre CAP INSTALLATEUR THERMIQUE et Energies renouvelables -GRETA INDRE ET LOIRE CAP Préparation et réalisation, d'ouvrages électriques et Energies Renouvelables -GRETA INDRE ET LOIRE Payeur Régional Payeur Régional Conseil Régional du Centre CAP BOUCHER OU CAP BOULANGER -CMA INDRE ET LOIRE Payeur Régional Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre TITRE PROFESSIONNEL DE MACON - Formation pour la restauration du patrimoine PROFESSIONNALISATION AUX METIERS DU BÂTIMENT - ASSOCIATION PRO FORMA Titre Professionnel de Technicien(ne) d'exploitation en transports de marchandises - AFT- FC Payeur Régional Payeur Régional Payeur Régional Conseil Régional du Centre BEPECASER - SARL SCOP ECF Centre Ouest Atlantique Payeur Régional Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre FORMATION MODULAIRE PREPARANT AUX METIERS DE LA MANUTENTION - SARL SCOP ECF Centre Ouest Atlantique CAP INSTALLATEUR THERMIQUE/ CAP INSTALLATEUR SANITAIRE -GRETA DU LOIR ET CHER TP VENDEUR SPECIALISE EN MAGASIN / TP ATTACHE COMMERCIAL - ARPEC TOURAINE Payeur Régional Payeur Régional Payeur Régional Conseil Régional du Centre TP CONSEILLER CLIENT A DISTANCE - ARPEC TOURAINE Payeur Régional Conseil Régional du Centre TP AGENT TECHNIQUE DES VENTES EN MAGASIN - ARPEC TOURAINE Payeur Régional

229 Bénéficiaires Date N Titre de la (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la Libellé de l'opération (et numéro Présage) Emetteurs (4) d'acquittement Présage mesure collectivité gestionnaire (2)) de la facture Conseil Régional du Centre CAP CUISINE -GRETA DU LOIR ET CHER Payeur Régional Conseil Régional du Centre TP VENDEUR SPECIALISE EN MAGASIN - ARPEC TOURAINE Payeur Régional Conseil Régional du Centre PROFESSIONNALISATION AUX METIERS DE LA PROPRETE - CISPEO Payeur Régional Conseil Régional du Centre SOUDEUR TIG INOX OU SOUDEUR MAG SUR ACIER - TRIHOM Payeur Régional Conseil Régional du Centre CQPM SOUDEUR - TRIHOM Payeur Régional Conseil Régional du Centre BEPECASER ADMISSIBILITE - Auto Ecole SERREAU Payeur Régional Conseil Régional du Centre TP TECHNICIEN D'ASSISTANCE EN INFORMATIQUE - CEFIM Payeur Régional Conseil Régional du Centre TITRE PROFESSIONNEL CONDUCTEUR ROUTIER DE MARCHANDISES SUR PORTEUR - Auto Ecole SERREAU Payeur Régional Conseil Régional du Centre TITRE RNCP TECHNICIEN EN PHARMACIE INDUSTRIELLE - EFIIP Payeur Régional Conseil Régional du Centre PROFESSIONNALISATION AUX METIERS DE LA PROPRETE - INSTITUT NATIONAL DE FORMATION ET DE RECHERCHE SUR Payeur Régional L'EDUCATION PERMANENTE Conseil Régional du Centre TP SECRETAIRE ASSISTANT - AFPP Payeur Régional Conseil Régional du Centre BPA TRAVAUX DE LA VIGNE ET DU VIN - ELPE D'AMBOISE Payeur Régional Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre TP CONDUCTEUR ROUTIER INTERURBAIN DE VOYAGEURS - ASS.PROMOTION SOCIALE ET FORMATION PROFESSIONNELLE DES TRANSPORTS ROUTIERS BAC PRO CONDUITE ET GESTION DE L'EXPLOITATION AGRICOLE - EPLE D'AMBOISE TITRE PROFESSIONNEL DE CONDUCTEUR ROUTIER DE MARCHANDISES SUR VEHICULE PORTEUR -ASS.PROMOTION SOCIALE ET FORMATION PROFESSIONNELLE DES TRANSPORTS ROUTIERS B.P J.E.P.S spécialité loisirs tous publics -CENTRE D'ENTRAINEMENT AUX METHODES D'EDUCATION ACTIVE BAC PRO TRAVAUX PAYSAGERS - CFPPA DE TOURS FONDETTES Titre Professionnelle de Technicien(ne) Supérieur(e) en Méthodes et Exploitation Logistique - IFTIM Collectivites-Institut de formation d'implantation et de manutention collective Formation professionnelle qualifiante du bâtiment et de travaux publics de niveau V - GRETA LOIRET CENTRE TP AGENT TECHNIQUE DES VENTES EN MAGASIN / TP VENDEUR SPECIALISE EN MAGASIN - AFEC Payeur Régional Payeur Régional Payeur Régional Payeur Régional Payeur Régional Payeur Régional Payeur Régional Payeur Régional

230 Titre de la mesure Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) N Présage Conseil Régional du Centre Libellé de l'opération (et numéro Présage) Emetteurs (4) Titre Employé(e) Familial(e) Polyvalent(e) et Certificat de Qualification Professionnel Assistant(e) de Vie - STRUCTURE FORMA SANTE Date d'acquittement de la facture Payeur Régional Conseil Régional du Centre TP AGENT TECHNIQUE DES VENTES EN MAGASIN - ACF Payeur Régional Conseil Régional du Centre CAP REALISATION EN CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE - GRETA DU LOIR ET CHER Payeur Régional Conseil Régional du Centre DEAVS (Diplôme d'etat d'auxiliaire de Vie Sociale) - STRUCTURE FORMA SANTE Payeur Régional Conseil Régional du Centre Titre Homologué Employé(e) Familial(e) Polyvalent(e) et Certificat de Qualification Professionnel Assistant(e) de Vie - STRUCTURE FORMA Payeur Régional SANTE Conseil Régional du Centre BAC PRO VENTE / PROSPECTION / NEGOCIATION / SUIVI CLIENTELE - CLAF Payeur Régional Conseil Régional du Centre TP VENDEUR SPECIALISE EN MAGASIN EN PRODUITS D'AMENAGEMENT ET DECO -ACF-2010 Payeur Régional Conseil Régional du Centre TITRE RNCP ASSISTANT DE COMPTABILITE ET D'ADMINISTRATION - CFC SAINT PAUL Payeur Régional Conseil Régional du Centre TP CONSEILLER SERVICE CLIENT A DISTANCE - INFREP Payeur Régional Conseil Régional du Centre Titre Homologué Employé(e) Familial(e) Polyvalent(e) et Certificat de Qualification Professionnel Assistant(e) de Vie - STRUCTURE FORMA Payeur Régional SANTE Conseil Régional du Centre BP RESPONSABLE D'EXPLOITATION AGRICOLE - IREO Payeur Régional Conseil Régional du Centre CAP EMPLOYE DE VENTE SPECIALISE OPTIONS A ET B - IREO Payeur Régional Conseil Régional du Centre TITRE HOMOLOGUE METREUR TOUT CORPS D'ETAT -FCMB Payeur Régional Conseil Régional du Centre TP ATTACHE COMMERCIAL - IREO Payeur Régional Conseil Régional du Centre CQP AGENT DE PREVENTION ET DE SURVEILLANCE - SERIS SECURITY Payeur Régional Conseil Régional du Centre BPA TRAVAUX FORESTIERS - CFPPA LE CHESNOY Payeur Régional Conseil Régional du Centre Conseil Régional du Centre BP TRAVAUX PAYSAGERS / PRODUCTIONS HORTICOLES - ECOLE HORTICULTURE LA MOUILLERE TP TECHNICIEN DE PRODUCTION SUR LIGNES AUTOMATISEES - CFC SAINTE CROIX SAINT EUVERTE Payeur Régional Payeur Régional Conseil Régional du Centre TP VENDEUR SPECIALISE EN MAGASIN - AFEC Payeur Régional Conseil Régional du Centre TP AGENT TECHNIQUE DES VENTES EN MAGASIN - AFEC Payeur Régional

231 Bénéficiaires Date N Titre de la (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la Libellé de l'opération (et numéro Présage) Emetteurs (4) d'acquittement Présage mesure collectivité gestionnaire (2)) de la facture Conseil Régional du Centre BAC PRO SERVICES / COMMERCE / COMPTABILITE / SECRETARIAT - IF PRO Payeur Régional Conseil Régional du Centre CAP EMPLOYE DE VENTE SPECIALISE OPTIONS B ET C - IF PRO Payeur Régional ASSOCIATION MONTARGEOISE Mise en place de gardes ponctuelles d'enfants au domicile des parents D'ANIMATION exerçant une activité professionnelle en horaires décalés AMA ASSOCIATION MONTARGEOISE Mise en place de gardes ponctuelles d'enfants au domicile des parents D'ANIMATION exerçant une activité professionnelle en horaires décalés AMA ASSOCIATION MONTARGEOISE Mise en place de gardes ponctuelles d'enfants au domicile des parents D'ANIMATION exerçant une activité professionnelle en horaires décalés AMA ASSOCIATION MONTARGEOISE Mise en place de gardes ponctuelles d'enfants au domicile des parents D'ANIMATION exerçant une activité professionnelle en horaires décalés AMA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT D'EURE-ET-LOIR Assistant de Dirigeant d'entreprise Artisanale (ADEA) CM CMA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT D'EURE-ET-LOIR Assistant de Dirigeant d'entreprise Artisanale (ADEA) CM CMA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT D'EURE-ET-LOIR Assistant de Dirigeant d'entreprise Artisanale (ADEA) CM CMA ASSOCIATION 1001 PATTES Des services publics collectifs pour facilier l'activité professionnelle des Association 1001 femmes en milieu rural 2010 PATTES ASSOCIATION 1001 PATTES Des services publics collectifs pour facilier l'activité professionnelle des Association 1001 femmes en milieu rural 2010 PATTES ASSOCIATION 1001 PATTES Des services publics collectifs pour facilier l'activité professionnelle des Association 1001 femmes en milieu rural 2010 PATTES Des services publics collectifs pour facilier l'activité professionnelle des Association 1001 ASSOCIATION 1001 PATTES femmes en milieu rural 2010 PATTES Groupement d Intérêt Public Formation Tout au Long de la Vie et Insertion Professionnelle GIP accompagner et former les contrats aidés de l'éducation nationale GIP FTLV FTLV Groupement IP d Intérêt Public Formation Tout au Long de la Vie et Insertion Professionnelle GIP accompagner et former les contrats aidés de l'éducation nationale GIP FTLV FTLV Groupement IP d Intérêt Public Formation Tout au Long de la Vie et Insertion Professionnelle GIP accompagner et former les contrats aidés de l'éducation nationale GIP FTLV FTLV Groupement IP d Intérêt Public Formation Tout au Long de la Vie et Insertion Professionnelle GIP accompagner et former les contrats aidés de l'éducation nationale GIP FTLV FTLV IP Formation professionnalisante adaptation aux métiers de l'aide à domicile COORACE CENTRE LIMOUSIN pour les salariés en parcours dans les associations intermédiaires. COORACE COORACE CENTRE LIMOUSIN Formation professionnalisante adaptation aux métiers de l'aide à domicile pour les salariés en parcours dans les associations intermédiaires. COORACE COORACE CENTRE LIMOUSIN Formation professionnalisante adaptation aux métiers de l'aide à domicile pour les salariés en parcours dans les associations intermédiaires. COORACE

232 Titre de la mesure COORACE CENTRE LIMOUSIN COORACE CENTRE LIMOUSIN COORACE CENTRE LIMOUSIN Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE POLYTECHNIQUE DE TOURAINE ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE POLYTECHNIQUE DE TOURAINE ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE POLYTECHNIQUE DE TOURAINE ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE POLYTECHNIQUE DE TOURAINE ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE POLYTECHNIQUE DE TOURAINE N Présage GIP ALFA CENTRE GIP ALFA CENTRE GIP ALFA CENTRE GIP ALFA CENTRE GIP ALFA CENTRE GIP ALFA CENTRE GIP ALFA CENTRE GIP ALFA CENTRE Libellé de l'opération (et numéro Présage) Emetteurs (4) Formation professionnalisante adaptation aux métiers de l'aide à domicile pour les salariés en parcours dans les associations intermédiaires. Formation professionnalisante adaptation aux métiers de l'aide à domicile pour les salariés en parcours dans les associations intermédiaires. Formation professionnalisante adaptation aux métiers de l'aide à domicile pour les salariés en parcours dans les associations intermédiaires Ecole de la Deuxième Chance Tours Val de Loire Ecole de la Deuxième Chance Tours Val de Loire Ecole de la Deuxième Chance Tours Val de Loire Ecole de la Deuxième Chance Tours Val de Loire Ecole de la Deuxième Chance Tours Val de Loire identification et expérimentation de transfert de pratiques innovantes en matière de diagnostic identification et expérimentation de transfert de pratiques innovantes en matière de diagnostic identification et expérimentation de transfert de pratiques innovantes en matière de diagnostic identification et expérimentation de transfert de pratiques innovantes en matière de diagnostic identification et expérimentation de transfert de pratiques innovantes en matière de diagnostic identification et expérimentation de transfert de pratiques innovantes en matière de diagnostic identification et expérimentation de transfert de pratiques innovantes en matière de diagnostic identification et expérimentation de transfert de pratiques innovantes en matière de diagnostic COORACE CENTRE LIMOUSIN COORACE CENTRE LIMOUSIN COORACE CENTRE LIMOUSIN AFPP DE TOURAINE AFPP DE TOURAINE AFPP DE TOURAINE AFPP DE TOURAINE AFPP DE TOURAINE GIP ALFA CENTRE GIP ALFA CENTRE GIP ALFA CENTRE GIP ALFA CENTRE GIP ALFA CENTRE GIP ALFA CENTRE GIP ALFA CENTRE GIP ALFA CENTRE Date d'acquittement de la facture

233 Titre de la mesure GIP ALFA CENTRE GIP ALFA CENTRE Bénéficiaires (nom de l'entreprise, de l'assoc., de la collectivité gestionnaire (2)) UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS DE TOURS UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS DE TOURS UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS DE TOURS UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS DE TOURS N Présage Libellé de l'opération (et numéro Présage) identification et expérimentation de transfert de pratiques innovantes en matière de diagnostic identification et expérimentation de transfert de pratiques innovantes en matière de diagnostic conception et pilotage d'une GPEC pour les associations d'entreprises du secteur de l'innovation conception et pilotage d'une GPEC pour les associations d'entreprises du secteur de l'innovation conception et pilotage d'une GPEC pour les associations d'entreprises du secteur de l'innovation conception et pilotage d'une GPEC pour les associations d'entreprises du secteur de l'innovation Emetteurs (4) GIP ALFA CENTRE GIP ALFA CENTRE Date d'acquittement de la facture université de tours université de tours université de tours université de tours SAS AFEC EURINSER AFEC SAS AFEC EURINSER AFEC SAS AFEC EURINSER AFEC SAS AFEC EURINSER AFEC ORLEANS VAL DE LOIRE TECHNOPOLE Bourse d Evolution professionnelle Interentreprises (BEPI) ORLEANS VAL DE LOIRE TECHNOPOLE Bourse d Evolution professionnelle Interentreprises (BEPI) Chambre de Métier et de l'artisanat de Loir et Cher (41) Chambre de Métier et de l'artisanat de Loir et Cher (41) Chambre de Métier et de l'artisanat de Loir et Cher (41) ARFASSEC - CFA DES METIERS DU SPORT, DE L'ANIMATION ET DU TOURISME ARFASSEC - CFA DES METIERS DU SPORT, DE L'ANIMATION ET DU TOURISME ARFASSEC - CFA DES METIERS DU SPORT, DE L'ANIMATION ET DU TOURISME ARFASSEC - CFA DES METIERS DU SPORT, DE L'ANIMATION ET DU TOURISME MOSAAR ( Mutualisation et Organisation de Service pour Actifs de l'artisanat Régional) MOSAAR ( Mutualisation et Organisation de Service pour Actifs de l'artisanat Régional) MOSAAR ( Mutualisation et Organisation de Service pour Actifs de l'artisanat Régional) orléans val de loire technopole orléans val de loire technopole CMA CMA CMA EURO METIERS CENTRE BAC + ARFASSEC ARFASSEC EURO METIERS CENTRE BAC + ARFASSEC ARFASSEC EURO METIERS CENTRE BAC + ARFASSEC ARFASSEC EURO METIERS CENTRE BAC + ARFASSEC ARFASSEC Dépenses justifiées par les bénéficiaires 231

234 II - AU TITRE DE L'ASSISTANCE TECHNIQUE (5) Montant des recettes Dépenses d'assistance technique justifiées par l'organisme intermédiaire (6) Date acquit. (1) Montant Prog Emetteurs (4) facture , Conseil Régional Montant TOTAL ,37 (1) A détailler conformément au plan de comptes (2) La collectivité gestionnaire peut être bénéficiaire des fonds lorsqu'elle est maître d'ouvrage, Hors dépenses d'assistance technique (4) Les justificatifs aux dépenses peuvent provenir de plusieurs émetteurs pour la même opération. (5) Dans ce cas, la collectivité gestionnaire est bénéficiaire des fonds (6) Les informations seront extraites de PRESAGE 232

235 IV ANNEXES ENGAGEMENTS HORS BILAN - LISTE DES SUBVENTIONS VERSEES PAR LA REGION AUX COMMUNES IV SUBVENTIONS VERSEES PAR LA REGION AUX COMMUNES ( L du CGCT) Nom de la commune (1) : ABONDANT Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10CDV ABONDANT - AMENAGEMENT D'UN LOGEMENT L'aménagement d'un logement type 3 en PLUS ,00 7,33 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : AIGURANDE-SUR-BOUZANNE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 - P2 - CEB AIGURANDE/BOUZANNE -AMENAGEMENT PAYSAGERS FOIRES MARCHES Les aménagements paysagers et sécuritaires des Places destinées aux foires et marchés à Aigurande - (Axe IV - Action 5) ,00 21, P2 - CEB AIGURANDE - CREATION D'UN CENTRE DE LOISIRS La création d'un centre de loisirs à Aigurande - (Axe I - Action 2) ,99 37,42 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,99 Nom de la commune (1) : AILLANT SUR MILLERON Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 383 habitants 10-3G - GAT AILLANT SUR MILLERON - ISOLATION DE LA SALLE POLYVALENTE L'isolation de la salle polyvalente (progression d'étiquette de C à B) - (Axe I - Action 4.2) ,00 24, PEE SYST.CHAUFFAGE GEOTHERMIE BAT. ADMINISTRATIFS MAIRIE AILLANT/MILLERON L'installation d'un système de chauffage par géothermie sur sondes horizontales concernant la réhabilitation des bâtiments administratifs de la mairie d'aillant sur Milleron ,07 16, PEE SYST.CHAUFFAGE GEOTHERMIE BAT. ADMINISTRATIFS MAIRIE AILLANT/MILLERON L'installation d'un système de chauffage par géothermie sur sondes horizontales concernant la réhabilitation des bâtiments administratifs de la mairie d'aillant sur Milleron ,07 16,61 Total ,14 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : AIZE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 130 habitants 11-3G - ISS AIZE - ISOLATION DE LA MAIRIE L'isolation de la mairie et du logement communal (progression d'étiquette de E à D - consommation économisée par an : kwh - GES évités/an 1958 KgeqCo2) - (Axe I - Action 5a) ,00 161,54 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : AMBOISE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants L extension de l ASLSH d Amboise de 185 m² suite audit énergétique (part bois classe 3 - label BBC et bioclimatique) - (Axe V P2 - LTO AMBOISE - EXTENSION DE L'ASLSH D'AMBOISE ,00 4,80 Action L extension 9 2)de l ASLSH d Amboise de 185 m² suite audit énergétique (part bois classe 3 - label BBC et bioclimatique) - (Axe V P2 - LTO AMBOISE - EXTENSION DE L'ASLSH D'AMBOISE ,00 4,80 Action La restauration 9 2) des Perrés de l Ile d or à Amboise (parapet et chemin de promenade) par une association d insertion - (Axe I P2 - LT AMBOISE - RESTAURATION DES PERRES DE L'ILE D'OR ,00 0,93 Action 1) 11 - VM AMB - AMBOISE - REHAB PL DU MARCHE 1ERE TRANCHE La réhabilitation de la place du Marché (1ère tranche) : bornes électriques, éclairage public, eau potable, aire de lavage, aménagement d'une aire de réception des bennes ,00 5, P2 - LT AMBOISE - AMENAGEMENT D'1 ENTREE DE VILLE L'aménagement d'une entrée de ville Avenue de Tours/Rue Choiseul à Amboise (cheminements doux, espaces verts, mobiliers urbains, éclairage publics, aménagement de signalétique) -(Axe I - Action 2) ,00 1, RESTAURATION STABILE-MOBILE "CRIMKLY" DE CALDER - VILLE D'AMBOISE La restauration du stabile-mobile intitulé "Crimkly" d'alexandre Calder, menée par la ville d'amboise, en ,00 0, SAISON CULTURELLE - AMBOISE La programmation culturelle de la Commune d'amboise, au titre de l'année ,00 1, SAISON CULTURELLE- COMMUNE D'AMBOISE La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de ,00 3,00 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : AMBRAULT Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 891 habitants 11-3G - ISSOU AMBRAULT - CREATION D'UN GYMNASE A AMBRAULT La création d'un gymnase à Ambrault (2ème tranche) : aménagement paysager - (Axe II - Action 9a) ,00 29, MUSIQUE ET THEATRE AU PAYS / COMMUNE D'AMBRAULT La manifestation intitulée "Concert lyrique", organisée par la commune d'ambrault, le 9 avril 2011, dans le cadre du dispositif Musique et Théâtre au Pays ,50 1,66 Total ,50 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 233

236 Nom de la commune (1) : AMILLY - 28 Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 11-3G - CHART AMILLY - CONSTRUCTION D'UN PLATEAU MULTI ACTIVITES La construction d'un plateau multi-activités de 920 m² - (Axe II - Action 11.1) ,89 13,28 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,89 Nom de la commune (1) : AMILLY - 45 Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants SAISON CULTURELLE - AMILLY La programmation culturelle de la commune d'amilly, au titre de l'année ,00 1, SOUTIEN CREATION A-P/ AMILLY Projet de production en arts plastiques "silent listen" ,00 0, SAISON CULTURELLE- COMMUNNE D'AMILLY La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de ,00 3, APPUI AUX ACTEURS - JUMELAGE - COMMUNE D'AMILLY Votre projet d'organisation de rencontres européennes, du 23 au 26 mai 2011, en Allemagne ,00 0,04 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 500,00 Nom de la commune (1) : ANET Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants Montant en Montant en /hab CONVENTION REGION/DEPARTEMENT 28 - CONSTRUCTION SALLE DE SPECTACLES / VILLE D'ANET Le projet de construction d'une salle de spectacles par la ville d'anet, au titre du CPER 2007/ ,00 74,26 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : ANGE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 818 habitants 09 - P2 - VCR ANGE - RENOVATION ET AGRANDISSEMENT D'1 BAR RESTAURANT La rénovation d'un bar-restaurant à Angé - (Axe V - Action 8b) ,00 50, ZPC - COMMUNE D'ANGE Votre projet avec la Ville de Fenghuang dans la Province chinoise du Hunan ,00 1, / ZPC / COMMUNE D'ANGE (Projet viticole et oenologique) ,00 4,28 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : ARCAY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 513 habitants 06 A2BOU - II ARCAY - RECONST SALLE DES FETES (1ERE PHASE) La reconstruction de la salle des fêtes (1ère phase) - (Axe II - Action 17) ,00 12,84 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 6 585,00 Nom de la commune (1) : ARDENAIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 201 habitants 10 CDV ARDENAIS - AMENAGT 1 LGT A LA FONT YON L'aménagement d'un logement type 4 en PALULOS situé à la Font Yon ,00 56,12 10 CDV ARDENAIS - AMENAGT 1 LGT A LA FONT YON L'aménagement d'un logement type 4 en PALULOS situé à la Font Yon ,00 42,09 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 8 460,00 Nom de la commune (1) : ARGENT SUR SAULDRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants ARGENT SUR SAULDRE - AMENAGEMENT DES RUES NATIONALE ET MIRABEAU AMENAGEMENT DES RUES NATIONALE ET MIRABEAU ,00 2,41 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 5 348,00 234

237 06 - P2 - VCV ARGENTON/CREUSE - COMPLEXE SPORTIF DES MARAIS D'ARGENTON Nom de la commune (1) : ARGENTON-SUR-CREUSE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants L'aménagement du complexe sportif des marais d'argenton-sur-creuse (1ere tranche : cyclisme, chaufferie, local technique, infirmerie, gardien, club house, tribune, demi parking) - (Axe 2 - Action 4) ,00 21, FRAC - ARGENTON/CREUSE - PROJET AMGT DE L'ESPLANADE DE LA BONNE DAME L'élaboration d'un projet d'aménagement de l'esplanade de la Bonne Dame de l'ancienne forteresse et de leurs abords ,00 1, FEADER - CAP HEB TOUR - MAIRIE ARGENTON-SUR-CREUSE La modernisation du Camping municipal à Argenton-sur-Creuse (36) ,50 0, FEADER - CAP HEB TOUR - MAIRIE ARGENTON-SUR-CREUSE La modernisation du Camping municipal à Argenton-sur-Creuse (36) ,50 0, ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE - COMMUNE D'ARGENTON-SUR-CREUSE POUR SON ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE ET DE DANSE- FLUTE PICCOLO L'acquisition d'une flûte piccolo ,00 0, INSTALLATIONS COMMUNE ARGENTON-SUR-CREUSE - CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU GYMNASE La construction d'un nouveau gymnase dans la commune d'argenton-sur-creuse (36) ,00 31, EQUIPEMENT-PAIO ARGENTON Pour l'aide à l'achat de matériel informatique et multimédia ,00 0, COMMUNE D'ARGENTON-SUR-CREUSE- TRAVAUX DE NUMERISATION DE LA SALLE DU CINEMA "L'EDEN PALACE" Les travaux de numérisation de la salle du cinéma "L'Eden Palace" ,00 0, AIO ET BDC - PAIO ARGENTON SUR CREUSE Aide au fonctionnement des dispositifs "accueil, orientation, information" et "bilans de compétences" ,00 0, AIO ET BDC - PAIO ARGENTON SUR CREUSE Aide au fonctionnement des dispositifs "accueil, orientation, information" et "bilans de compétences" ,00 1, SAISON CULTURELLE- C.COMMUNES DU PAYS D'ARGENTON SUR CREUSE La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de ,00 7,27 11-AIO ET BDC-PAIO ARGENTON SUR CREUSE Aide au fonctionnement des dispositifs "accueil, information, orientation" et "bilans de compétences" ,00 2,49 11-AIO ET BDC-PAIO ARGENTON SUR CREUSE Aide au fonctionnement des dispositifs "accueil, information, orientation" et "bilans de compétences" ,00 3,11 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ARTENAY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 - P2 - LBE ARTENAY - CONSTRUCTION D'1 ECOLE DE MUSIQUE La construction d'une école de musique à Artenay suite à un audit énergétique - part bois classe 2- (Axe IV - Action 6a) ,00 30, P2 - LBE ARTENAY - CONSTRUCTION D'1 ECOLE DE MUSIQUE La construction d'une école de musique à Artenay suite à un audit énergétique - part bois classe 2- (Axe IV - Action 6a) ,00 61, P2 - LBE ARTENAY - CONSTRUCTION D'1 ECOLE DE MUSIQUE La construction d'une école de musique à Artenay suite à un audit énergétique - part bois classe 2- (Axe IV - Action 6a) ,15 8, P2 - LBE ARTENAY - ETUDE DE FLUX ENTRE RUE DE LA GARE ET FUTURE ZA L'étude de flux piétonniers engendrés par la zone d'activités d'artenay Poupry - (Axe V - Action 7b) ,00 2, P2 - LB ARTENAY - REHABILITATION DU MOULIN DES MUETS La réhabilitation du Moulin des Muets d'artenay - (Axe VII - Action 10b) ,00 11, SAISON CULTURELLE - ARTENAY/MUSEE DU THEATRE FORAIN La programmation culturelle de la commune d'artenay pour le musée du Théâtre Forain, au titre de l'année ,00 2, SAISON CULTURELLE- MUSEE DU THEATRE FORAIN VILLE D'ARTENAY La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de ,00 7,38 Total ,15 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ARTHON Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 07 - P2 - CAS ARTHON - PAYSAGEMENT DES ENTREES DE BOURG Le paysagement des entrées de bourg - (Axe III - Action 8) ,00 6, P2 - CAS ARTHON - PAYSAGEMENT DES ENTREES DE BOURG Le paysagement des entrées de bourg - (Axe III - Action 8) ,00 6,40 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ASSIGNY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 154 habitants 11-3G - SSOL ASSIGNY - TRAVAUX D'ISOLATION DE LA SALLE Les travaux d'isolation de la salle associative (progression d'étiquette de D à B - consommation économisée/an : kwh - GES évités/an : 181 KgecqCo² - (Axe I - Action 4) ,00 109,09 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ATHEE-SUR-CHER Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09CDV ATHEE S/CHER - 3EME ANNEE ANIM ET SUIVI OPERATION FACADES L'animation et le suivi d'une opération façades (3ème année) ,00 0,22 09CDV ATHEE S/CHER - 3EME ANNEE FONDS INCITATION TRAV FACADES Le fonds d'incitation aux travaux de ravalement de façades (3ème année) ,00 2, P2 - LT ATHEE-SUR-CHER - CREATION D'1 MAISON DES ASSOCIATIONS La création d'une maison des associations dans l'ancien presbytère d'athée-sur-cher - (Axe V - Action 11) ,00 10, P2 - LT ATHEE-SUR-CHER - CREATION D'1 MAISON DES ASSOCIATIONS La création d'une maison des associations dans l'ancien presbytère d'athée-sur-cher - (Axe V - Action 11) ,00 10,76 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 235

238 Nom de la commune (1) : AUBIGNY SUR NERE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 11-3G - SSO AUBIGNY SUR NERE- MODERNIASTION DE L'OFFICE DE TOURISME La modernisation de l'office de tourisme Sauldre et Sologne à Aubigny-sur-Nère : réorganisation des locaux pour améliorer l'accueil du public - (Axe II - Action 8) ,00 4, G - SSOL AUBIGNY SUR NERE - REHABILITATION D'UNE ANCIENNE ECOLE La réhabilitation d'une ancienne école maternelle en maison de services publics et d'aide à la personne (1ère et 2ème tranche) - (Axe I - Action 2a) ,00 6, COMMUNE D'AUBIGNY-SUR-NERE- TRAVAUX DE NUMERISATION DE LA SALLE DU CINEMA "ATOMIC" Les travaux de numérisation de la salle du cinéma "Atomic" ,00 0,87 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : AUNAY SOUS CRECY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 564 habitants 07 - A2DRX - AUNAY SOUS CRECY - REALISATION D'UNE SALLE COMMUNALE La réalisation d'une salle communale ,00 65,16 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : AUTHON DU PERCHE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09CDV AUTHON DU PERCHE - AMENAG 3 LGTS PLACE DE LA CROIX BLANCHE L'aménagement de 3 logements types 2, 3 et 4 en PLUS situés 1 place de la Croix Blanche ,00 47,95 10CDV AUTHON DU PERCHE - AMENAGEMENT DE LA PLACE DU MARCHE L'aménagement de la place du Marché ,00 21,41 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : AUTRECHE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 385 habitants 06 - P2 - LTO AUTRECHE - REHABILITATION MISE EN VALEUR FOUR A PAIN La réhabilitation et la mise en valeur du four à pain à Autrèche (rénovation toiture) - (Axe I - Action 1) ,00 8, P2 - LTO AUTRECHE - MODERNISATION SALLE DES LOISIRS La réhabilitation de la salle des loisirs à Autréche (rénovation de la cuisine et des sanitaires, travaux d'isolation, installation d'une rampe d'accés - (Axe V - Action 11) ,00 90,91 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : AUTRY-LE-CHATEL Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09 - P2 - GIE AUTRY-LE-CHATEL - CONSTRUCTION D'1 MAISON DES ASSOCIATIONS La construction d'une Maison des Associations (part bois classe 2) - (Axe V - Action 9) ,78 50, P2 - GIEN AUTRY-LE-CHATEL - REHABILITATION DU HALL D'ACCEUIL La réhabilitation du hall d'accueil de la salle des fêtes "Marcel Legras" et achat de mobilier pour la maison des associations (chariots de rangements, de chaises et de tables) -(Axe V - Action 9.2) ,00 6, P2 - GIEN AUTRY-LE-CHATEL - REHABILITATION DU HALL D'ACCEUIL La réhabilitation du hall d'accueil de la salle des fêtes "Marcel Legras" et achat de mobilier pour la maison des associations (chariots de rangements, de chaises et de tables) -(Axe V - Action 9.2) ,00 6,47 Total ,78 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : AUZOUER-EN-TOURAINE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 - P2 - LTO AUZOUER-EN-TOURAINE -AMENGT GARDERIE PERISCOLAIRE Aménagement d'une garderie péri-scolaire à Auzouer en Touraine - (Axe V - Action 9) ,00 29,70 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : AVERDON Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 708 habitants 2010-CPER-EAU-CONTRAT CISSE-DESHERBEUR EAU CHAUDE-AVERDON L'acquisition, en partenariat avec la commune de Marolles, d'un désherbeur à eau chaude dans le cadre du contrat de bassin de la Cisse ,44 16,01 Total ,44 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 236

239 Nom de la commune (1) : AVOINE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 11CDV AVOINE - AMENAGT PARKING PAYSAGER ABORDS MAIRIE L'aménagement d'un parking paysager aux abords de la mairie ,00 29, SAISON CULTURELLE - AVOINE La programmation culturelle de la commune d'avoine, au titre de l'année ,00 6, SAISON CULTURELLE-COMMUNE D'AVOINE La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de ,00 20,34 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : AZAY-LE-FERRON Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 934 habitants 10-3G - BRENN AZAY-LE-FERRON - CONSTRUCTION D'1 MAISON DE SANTE La construction d'une maison de santé pluridisciplinaire - (Axe I - Action 2c) ,00 78, G - BRENN AZAY-LE-FERRON - CONSTRUCTION D'1 MAISON DE SANTE La construction d'une maison de santé pluridisciplinaire - (Axe I - Action 2c) ,00 26, G - BRENN AZAY-LE-FERRON - CONSTRUCTION D'1 MAISON DE SANTE La construction d'une maison de santé pluridisciplinaire - (Axe I - Action 2c) ,00 157, FEADER - CAP HEB TOUR - COMMUNE AZAY LE FERRON - HOTEL TERRE DE BRENNE La modernisation et l'extension de l'hôtel Terre de Brenne à Azay le Ferron (36) ,00 30,90 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : AZAY-LE-RIDEAU Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 07 - P2 - CHI AZAY-LE-RIDEAU - AMENAGEMENT D'UN TERRAIN DE FOOTBALL L'aménagement d'un terrain de football synthétique à Azay-le-Rideau - (Axe V - Action 11) ,00 40,96 10CDV AZAY-LE-RIDEAU - AMENAGT D'UN LGT RUE PIERRE DE RONSARD L'aménagement d'un logement type 4 en PALULOS situé 11 rue Pierre de Ronsard ,00 2,71 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : AZAY-SUR-CHER Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 - P2 - AZAY-SUR-CHER - CREATION D'UN CLSH + GARDERIE PERISCOLAIRE La création d'un CLSH et d'une garderie périscolaire à Azay Sur Cher suite à un audit énergétique -part bois classe 3 (label BBC 2005) - (Axe V - Action 9) ,00 20, P2 - AZAY-SUR-CHER - CREATION D'UN CLSH + GARDERIE PERISCOLAIRE La création d'un CLSH et d'une garderie périscolaire à Azay Sur Cher suite à un audit énergétique -part bois classe 3 (label BBC 2005) - (Axe V - Action 9) ,00 20,07 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BACCON Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 7006 habitants 06 - P2 - LBE BACCON - AMENAGEMENT D'UN CAFE EPICERIE MULTISERVICES L'aménagement d'un laboratoire/traiteur et d'une salle de restauration - (Axe VI - Action 8a) ,00 18, P2 - LB BACCON - EXTENSION DE LA SALLE POLYVALENTE L'extension de la salle polyvalente avec création d'une scène et de loges - (Axe IV - Action 6c) ,00 31,87 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BAILLEAU L'EVEQUE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 11 - MSP - BAILLEAU L'EVEQUE - CREATION D'UNE MAISON SANTE PR 4 PROFESSIONNELS DE La création d'une Maison de Santé pour 4 professionnels de santé ,00 40, G - CHART BAILLEAU L'EVEQUE- CREATION D'UNE MAISON DE SANTE Création d'une maison de santé pluri-disciplinaire (acquisition d'un ancien café et extension du bâtiment avec label THPE) - (Axe I - Action 2.3) ,00 44,45 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BAILLEAU-LE-PIN Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10CDV BAILLEAU LE PIN - ACQUISITION PROPRIETE RUE DU 11 NOVEMBRE L'acquisition d'une propriété située 1 rue du 11 Novembre en vue de l'aménagement de 3 logements locatifs sociaux ,00 28,40 10CDV BAILLEAU LE PIN - AMENAGT DE 3 LGTS RUE DU 11 NOVEMBRE L'aménagement de 3 logements types 1, 2 et 3 en PLUS situés 1 rue du 11 novembre ,00 10,69 11CDV BAILLEAU LE PIN - AMENAGT RUE DU 11 NOV. GDE RUE ET ABORDS ECOLES L'aménagement de la rue du 11 Novembre, de la Grande rue et des abords des écoles, commerces et services ,00 36,79 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 237

240 Nom de la commune (1) : BALLAN MIRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 2010-CPER-EAU-AAP TOILETTES SECHES-BALLAN MIRE L'installation de toilettes sèches ,00 0, P2 - INDC BALLAN MIRE - RENOVATION EXTENSION DE LA HALTE GARDERIE La rénovation, et l'extension de la halte-garderie en un pôle multi-accueil d'une capacité d'accueil de 22 enfants suite à un audit énergétique (travaux matériels et mobiliers) - (Axe V - Action 8b) ,00 18, P2 - INDCH BALLAN MIRE - AMENAGEMENT PISTES CYCLABLES L'aménagement de pistes cyclables " liaison Acacias - Place de l'europe " à Ballan-Miré desservant le complexe sportif et le nouveau city-stade (430 m) - (Axe IV - Action 6) ,00 3, P2 - INDCH BALLAN MIRE - AMENAGEMENT PISTE CYCLABLE DE 350 M L'aménagement d'une piste cyclable de 350 m " avenue des Acacias " - (Axe IV - Action 6) ,00 5, P2 - INDCH BALLAN MIRE - AMENAGEMENT PISTE CYCLABLE L'aménagement d'une piste cyclable de 350 m " liaison lac des Bretonnières - centre ville " - (Axe IV - Action 6) ,00 2, P2- INDCH BALLAN MIRE - CREATION D'1 CITY STADE A BALLAN La création d'un city-stade aux abords du collège, d'une école, des gymnases et du dojo - (Axe V - Action 8c) ,00 3, SAISON CULTURELLE - BALLAN-MIRE La programmation culturelle de la commune de Ballan-Miré, au titre de l'année ,51 0, SAISON CULTURELLE- COMMUNE DE BALLAN-MIRE La programmation culturelle de la Commune de Ballan-Miré, au titre de l'année ,75 2,05 Total ,26 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BATILLY-EN-PUISAYE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 111 habitants 11 - P2 - GIEN BATILLY-EN-PUISAYE - MISE EN LUMIERE DE L'EGLISE ST LOUIS La mise en lumière de l'église Saint-Louis (fourniture et pose d'éclairage basse-tension au sol et sous toiture) - (Axe IV - Action 7-2) ,00 59,46 Total 6 600,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BAUGY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 07 - P2 - BOU BAUGY - ACQUISITION D'UN IMMEUBLE EN CENTRE BOURG L'acquisition et les travaux de rénovation pour accueillir un restaurant à Baugy - (Axe I - Action 2) ,00 43,70 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BAULE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 - P2 - LBE BAULE - CREATION D'1 HALTE GARDERIE E D'1 RAM La création d'une halte-garderie et d'un RAM part bois classe 3 - audit énergétique - (Axe III - Action 5a) ,00 25, SERVPOP - BAULE - CREATION BAT PERI-SCOLAIRE ET CENTRE DE LOISIRS La création d'un bâtiment péri-scolaire et un centre de loisirs ,85 36, P2 - LB BAULE - CREATION D'1 BATIMENT POUR ACCUEIL PERI SCOLAIRE La création d'un bâtiment pour l'accueil périscolaire et un CLSH à Baule (pour les enfants à partir de 6 ans) suite à un audit énergétique - part bois classe 3 - (Axe III - Action 5b) ,00 25, BAULE SAISON CULTURELLE ,75 4, SAISON CULTURELLE-COMMUNE DE BAULE La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de ,00 18,42 Total ,60 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BAZAIGES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 228 habitants 10CDV BAZAIGES - AMENAGT ET SURCOUTS DE 3 LGTS RUE DE CELON L'aménagement et les surcoûts architecturaux de 3 logements types 2, 3 et 5 en PALULOS situés 17, 17 bis A et 17 bis B rue de Celon ,66 366,07 10CDV BAZAIGES - AMENAGT ET SURCOUTS DE 3 LGTS RUE DE CELON L'aménagement et les surcoûts architecturaux de 3 logements types 2, 3 et 5 en PALULOS situés 17, 17 bis A et 17 bis B rue de Celon ,00 157,24 Total ,66 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BEAUCHAMPS-SUR-HUILLARD Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 414 habitants 10CDV BEAUCHAMPS S/HUILLARD - AMENAGT DE 2 LGTS DANS ANCIEN PRESBYTERE L'aménagement de 2 logements types 2 et 4 en PALULOS dans l'ancien presbytère situé 1 place de l'eglise ,01 41,21 10CDV BEAUCHAMPS S/HUILLARD - AMENAGT DE 2 LGTS DANS ANCIEN PRESBYTERE L'aménagement de 2 logements types 2 et 4 en PALULOS dans l'ancien presbytère situé 1 place de l'eglise ,00 53,04 Total ,01 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 238

241 Nom de la commune (1) : BEAUGENCY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 11 - P2 - LB BEAUGENCY - AMENAGEMENT DE L'ALLEE DE LE FLORE L'aménagement de l'allée de la Flore - (Axe I - Action 1b) ,00 0, P2 - LB BEAUGENCY - CREATION D'1 ESPACE La création d'un espace multi-accueil suite à un audit énergétique, part bois - classe 2 - (Axe III - Action 5) ,00 5, P2 - LB BEAUGENCY - CREATION D'1 ESPACE La création d'un espace multi-accueil suite à un audit énergétique, part bois - classe 2 - (Axe III - Action 5) ,00 5, P2 - LB BEAUGENCY - AMENAGEMENT DE LA GARDERIE GROUPE SCOLAIRE L'aménagement de la garderie du groupe scolaire de la Vallée du Rû - (Axe III - Action 5b) ,00 0, SAISON CULTURELLE - BEAUGENCY La programmation culturelle de la commune de Beaugency, au titre de l'année ,00 1, SAISON CULTURELLE- MAIRIE DE BEAUGENCY La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de ,00 4, BEAUGENCY Convention de Partenariat "La Plage de Beaugency 2010" ,00 0, SUBP-093-VILLE DE BEAUGENCY Partenariat 2011 "La Plage à Beaugency" ,00 0,19 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : BEAULIEU-LES-LOCHES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 2006 BEAULIEU-LES-LOCHES RESTAURATION MAISON TEMPLIERS ,00 4, P2 - TCS BEAULIEU-LES-LOCHES - CREATION DE 2 CIRCUITS DECOUVERTE La création de 2 circuits de découverte du patrimoine de Beaulieu-les-Loches dans le cadre des chemins du " Faucon Noir " (circuit de la vallée - circuit de la Cité) - (Axe II - Action 9) ,00 1, P2 - TCS BEAULIEU-LES-LOCHES - CREATION DE 2 CIRCUITS DECOUVERTE La création de 2 circuits de découverte du patrimoine de Beaulieu-les-Loches dans le cadre des chemins du " Faucon Noir " (circuit de la vallée - circuit de la Cité) - (Axe II - Action 9) ,00 1, P2 - TCS BEAULIEU-LES-LOCHES- ETUDE PREALABLE A CREATION L'étude préalable à la création d'une ZPPAUP - (Axe II - Action 9) ,00 3,30 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BEAULIEU-SUR-LOIRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 - P2 - GIE BEAULIEU/LOIRE - REHABILITATION EXTENSION BIBLIOTHEQUE La réhabilitation et l'extension de la bibliothèque municipale - (Axe V - Action 9) ,00 7,87 09CDV BEAULIEU S/LOIRE - AMENAG 3 LGTS PLACE DE L'EGLISE L'aménagement de 3 logements types 2 et 3 en PALULOS situés place de l'eglise ,00 12,56 09CDV BEAULIEU S/LOIRE - AMENAG 3 LGTS PLACE DE L'EGLISE L'aménagement de 3 logements types 2 et 3 en PALULOS situés place de l'eglise ,00 16, P2 - GIEN BEAULIEU-SUR-LOIRE - CREATION D'1 AIRE SPORTIVE La création d'une aire sportive multi-activités - (Axe V - Action 9) ,00 12,93 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BEAUMONT LA RONCE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 2005 BEAUMONT LA RONCE RAVALEMENT FACADES EGLISE Attribution d'une subvention pour les travaux de ravalement des façades de l'église ,00 6,05 Total 7 003,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BEAUMONT-EN-VERON Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 07 - P2 - CHI BEAUMONT-EN-VERON - REHABILITATION D'1 BAT ACCUEIL PERISCOL La construction d'un équipement socio-éducatif (THPE) à Beaumont-en-Véron (aménagement de salles de loisirs et associatives sur le site du groupe scolaire) suite à audit énerg - (Axe III - Action 7) ,00 17,74 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BEAUMONT-VILLAGE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 255 habitants 10CDV BEAUMONT-VILLAGE - AMENAGT DE 2 LGTS RUE DE LA MAIRIE L'aménagement de 2 logements type 3 en PLUS situés 15 rue de la Mairie ,00 91,92 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BEFFES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 704 habitants 10 - PROJST - BEFFES - AMGT PAYSAGER ET TRAITEMENT TOURISTIQUE PARCOURS COMMUNAL Les aménagements connexes à la Loire à vélo : aménagement paysager et traitement touristique du parcours communal cyclable ,00 73, INSTALLATION BEFFES - CONSTRUCTION D'UN EPS COUVERT La construction d'un plateau EPS couvert ,00 113,64 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article

242 Nom de la commune (1) : BELABRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 999 habitants 10CDV BELABRE - AMENAGT DE 2 LGTS RUE ARISTIDE BRIAND L'aménagement de 2 logements types 2 et 3 en PALULOS situés 7 rue Aristide Briand ,00 20,54 10CDV BELABRE - AMENAGT DE 2 LGTS RUE ARISTIDE BRIAND L'aménagement de 2 logements types 2 et 3 en PALULOS situés 7 rue Aristide Briand ,00 15,41 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : BELLEVILLE SUR LOIRE Numéro SIREN (2) : BELLEVILLE SUR LOIRE Population de la commune : habitants 2010-CPIER-MAISON LOIRE-AMO REAMENAGT LOCAUX MAISON LOIRE CHER-BELLEVILLE/LOIRE L'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le réaménagement des locaux de la Maison de Loire du Cher ,00 36, G - SSOL BELLEVILLE SUR LOIRE- CREATION DU CENTRE INTERGENERATION La création d'un centre intergénérationnel : hébergement temporaire pour personnes âgées/crèche pour jeunes enfants suite à un audit énergétique (2ème tranche) ,00 134,87 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BERCHERES SAINT GERMAIN Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 775 habitants 11-3G - CHART BERCHERES SAINT GERMAIN - CONSTRUCTION D'1 ECOLE MATERNE La bonification HPE (- 21 %) pour la construction d'une école maternelle - (Axe I - Action 4.2) ,00 34,45 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BERTHENAY T.P. DE TOURS - BANLIEUE OUEST Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 743 habitants 11 - P2 - INDR BERTHENAY - CREATION D'UN CITY STADE A BERTHENAY La création d'un city-stade à Berthenay (acquisition foncière, terrain extérieur avec couloir d'athlétisme, espace multisports) - (Axe V - Action 8c) ,12 33,04 Total ,12 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BETZ-LE-CHATEAU Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 579 habitants 09CDV BETZ LE CHATEAU - AUDIT D'AMENAGEMENT CENTRE-BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg ,00 6,22 Total 3 600,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BEVILLE LE COMTE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09CDV BEVILLE LE COMTE - ACQ FONCIERES LHOMME CLOS DE LA BUTTE Les acquisitions foncières LHOMME situées au Clos de la Butte en vue de l'aménagement d'espaces publics aux abords des logements locatifs sociaux et des écoles ,04 0,65 09CDV BEVILLE LE COMTE - AMENAG SECURITAIRE ABORDS ECOLES ET LGTS SOCIAUX+PARKIN L'aménagement sécuritaire des abords des écoles et des logements locatifs sociaux et d'un parking au Clos de la Butte ,00 47,62 Total ,04 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BLERE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 11 - P2 - LT BLERE - AMENAGEMENT DE L'AVENUE DELAUNAY L'aménagement de l'avenue Delaunay à Bléré (création de 2 bandes cyclables, pose éclairage public, plantations d'arbustes et espaces végétales) - (Axe I - Action 2) ,00 8, P2 - LT BLERE - AMENAGEMENT DE L'AVENUE DELAUNAY L'aménagement de l'avenue Delaunay à Bléré (création de 2 bandes cyclables, pose éclairage public, plantations d'arbustes et espaces végétales) - (Axe I - Action 2) ,00 8,72 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 240

243 Nom de la commune (1) : BLOIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 - CV BLOIS - BLOIS - CONST EQT POLYVALENT RUE CHARCOT Le projet de rénovation urbaine des quartiers nords - Construction d'un équipement polyvalent rue Charcot ,50 4,97 09-CPIER07/13--BATELLERIE-AMENAGT PORT DE LA CREUSILLE-BLOIS L'aménagement du port de la Creusille, à Bl ois, dans le cadre du CPIER ,00 0, ACQUISITION DE GRADINS THEATRE NICOLAS PESKINE / BLOIS ,67 0, DDAVM - BLOIS - AMGT QUARTIER MEDICIS FRANÇOIS 1ER (ACQ- ETUDES - TX) L'aménagement du Quartier Médicis-François 1er (acquisitions - études - travaux) ,14 1, DDAVM - BLOIS - AMGT QUARTIER MEDICIS FRANÇOIS 1ER (ACQ- ETUDES - TX) L'aménagement du Quartier Médicis-François 1er (acquisitions - études - travaux) ,78 0, DDAVM - BLOIS - AMGT ILOT LAPLACE (ACQ - ETUDES - TX) L'aménagement de l'ilôt Laplace (acquisitions - études - travaux) ,17 7, PROJSTRUC - BLOIS - AMGT MUSEOGRAPHIQUE DU PARCOURS DE VISITE DU CHATEAU RO L'aménagement muséographique du parcours de visite du château royal de Blois ,75 2, FRAC - BLOIS - ETUDE DEF PROJET AMGT SECTEUR GARE L'étude de définition du projet d'aménagement du secteur gare ,00 0, FRAC - BLOIS - ETUDE DEF PROJET AMGT SECTEUR GARE L'étude de définition du projet d'aménagement du secteur gare ,00 0, DDAVM - BLOIS - PROJET AMGT QUARTIER GARE (ETUDES ET DEMOL HALLES SERNAM) Le projet d'aménagement du quartier gare (études et démolition Halles Sernam) ,00 1, COMMUNE DE BLOIS / HENRI ET ANTOINE ARNAULT / FRAR Pour la restauration de l'oeuvre attribué à Pierre Mignard "Henri et Antoine Arnault" vers 1640 au profit du Musée du Château ,00 0, A2PBL - BLOIS - 27 LOGTS PLUS ET 1 LOGT PLUS CD RUE DU CABOCHON A BLOIS Le soutien à la construction de 27 logements PLUS et 1 logement PLUS CD, rue du Cabochon à Blois ,00 1, DDAVM - BLOIS - RECONVERSION DE L'ANCIEN HOPITAL PSYCHIATRIQUE La reconversion de l'ancien hôpital psychiatrique (acquisitions foncières, études aménagement, mise en sécurité du site, libération du site, désamiantage, démolition, honoraires, divers) ,00 4, CPER ADEME APPROCHE ENVIRONNEMENTALE URBANISME - BLOIS Approche environnementale de l'urbanisme ,00 0, EXPOSITION "JACQUES ANDROUET DU CERCEAU"/CHATEAU ROYAL ET MUSEES DE BLOIS L'exposition "Jacques Androuet du Cerceau ( ) l'inventeur de l'architecture à la française" au Château-Musée de Blois, du 21 mai au 18 septembre ,00 0, ETUDE PROGRAMME ET FAISABILITE CREATION OU AMENAGEMENT LIEU DEDIE A LA SCENE NATIONALE DE La réalisation d'une étude de diagnostic et de faisabilité portant sur la création ou l'aménagement d'un lieu dédié à la Scène BLOIS / VILLE DE BLOIS Nationale de Blois ,00 0,12 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BOIGNY-SUR-BIONNE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 2010-CPER-EAU-AAP DESHERBEUR MECANIQUE OPERATION ZERO PESTICIDE-BOIGNY/BIONNE L'achat mutualisé entre trois communes d'un désherbeur mécanique dans le cadre de l'opération "objectif Zéro pesticide" ,00 3, A3ORL - I-7 - BOIGNY-SUR-BIONNE - CREATION DE JARDINS ECO-CITOYENS DS LE RESPECT DE LA BIODIVERSITE La création de jardins éco-citoyens dans le respect de la biodiversité ,00 2,10 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BOISMORAND Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 831 habitants 11 - P2 - GIEN BOISMORAND - CREATION D'1 AIRE SPORTIVE La création d'une aire sportive multi-activités (aména-gement du sol, acquisition de jeux et mobilier urbain) - (Axe V - Action 9.3) ,00 24,19 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BOMMIERS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 292 habitants 09CDV BOMMIERS - AUDIT D'AMENAGEMENT DU CENTRE-BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg ,00 12,33 Total 3 600,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BONNEE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 668 habitants 11 - P2 - FOR BONNEE - CREATION DE PISTES CYCLABLES La création de pistes cyclables (800 m) - liaison centre bourg - hameau de Bellevue et au projet Loire à Vélo (piste cyclable, EP, espaces verts, frais annexes) - (Axe IV - Action 6) ,00 16,84 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BONNEVAL Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09 - P2 - DUN BONNEVAL - MISE EN LUMIERE DE L'ENTREE NORD DE LA VILLE La mise en lumière de l'entrée Nord de la ville par la RN10 - (Axe VI - action 11.2a) ,00 0, P2 - DUN BONNEVAL - AGRANDISSEMENT DU PONTON DES BARQUES L'agrandissement du ponton des barques électriques - (Axe II - action 4) ,00 0, P2 - DUN BONNEVAL - AGRANDISSEMENT DU PONTON DES BARQUES L'agrandissement du ponton des barques électriques - (Axe II - action 4) ,00 0,73 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 241

244 Nom de la commune (1) : BONNY-SUR-LOIRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 - P2 - GIE BONNY/LOIRE - AMENAGEMENT CAMPING MUNICIPAL ET AIRE CAMPING L'aménagement du camping municipal de Bonny/Loire (construction d'un bâtiment à usage sanitaire, aménagement voirie et espaces verts, clôtures...) - (Axe III - Action 5) ,00 14, P2 - GIE BONNY/LOIRE - AMENGT ESPACE LOISIRS ENTRE LES PONTS L'aménagement d'un espace de loisirs entre les ponts "Legendre" et "aux sœurs" sur les bords de la Cheuille à Bonny/Loire - (Axe V - action 9) ,00 13,97 07CDV BONNY-SUR-LOIRE - FONDS INC AUX TX FACADES (1ERE ANNEE) Des fonds d'incitation aux travaux de ravalement de façades (1ère année) ,20 2, P2 - GIEN BONNY-SUR-LOIRE - MISE EN VALEUR DES ILES La mise en valeur des îles de Bonny-sur-Loire en bord de Loire entre le pont et le hameau «Les Loups» (aire verte, plantations, mobilier urbain, panneaux d informations) - (Axe III - Action 5-1) ,00 4,16 Total ,20 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BOULLERET Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 2010-CPIER-DICRIM-BOULLERET La réalisation d'un Document d'information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) ,00 1,22 Total 1 663,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BOURGES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10 - FRAC - BOURGES - ETUDE FRICHES INDUSTRIELLES ET URBAINES L'étude des friches industrielles et urbaines ,00 0, VILLE DE BOURGES-ETUDE SUR LA RELOCALISATION DE LA GARE ROUTIERE ,71 0, EXPO ET MANIF D'ARTS PLASTIQUES - BOURGES La cinquième Biennale d'art contemporain qui se déroulera du 18 au 28 novembre 2010, à Bourges ,00 0, EXPOSITION AU MUSEE DES MEILLEURS OUVRIERS DE FRANCE / BOURGES Le financement d'une exposition organisée par le réseau des musées de Bourges, au musée des Meilleurs Ouvriers de France, en 2010 exposition dentelles et lingerie de quelques états de la parure et ,00 0, BOURGES - 6EME EDITION FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM ECOLOGIQUE L'organisation de la sixième édition du Festival International du Film Ecologique qui se déroulera du 7 au 10 octobre ,00 0, EXPOSITION "JACQUELINE ET JEAN LERAT" MUSEE DES ARTS DECORATIFS / BOURGES Son exposition intitulée "Jacqueline et Jean Lerat d'un atelier à l'autre" au musée de l'hôtel Lallemant, du 6 mai au 30 septembre ,00 0, EXPO AU MUSEE DES MEILLEURS OUVRIERS DE FRANCE / VILLE DE BOURGES L'exposition "La taxidermie" au Musée des meilleurs ouvriers de France, du 26 mars 2011 à fin février ,00 0,02 Total ,71 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BOURSAY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 212 habitants 10CDV BOURSAY - AMENAGT D'ESPACES PUBLICS PLACE DE L'EGLISE ROUTE DE DROUE ET RU L'aménagement d'espaces publics place de l'eglise, route de Droué, et rue des Ecoles ,00 166,70 10CDV BOUSSAY - AUDIT D'AMENAGT DU CENTRE BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg ,00 14,94 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BOUZAIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 274 habitants 08CDV BOUZAIS - AMENAG ESP PUB CHAMP GRELET ET PLACE MICHELET L'aménagement d'espaces publics situés aux abords des logements locatifs sociaux du Champ Grelet et place Michelet ,00 90, P2 - BSA BOUZAIS- AMENAGEMENT DE BAT GITE DE GROUPE L'aménagement d'un gîte de groupe communal - (Axe VII - Action 9) ,00 194,89 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : BOUZY LA FORET Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 11 - P2 - FOR BOUZY LA FORET - CREATION D'UN ACCUEIL HALTE GARDERIE La création d'un accueil halte-garderie et accueil péri-scolaire (part bois classe 2) - (Axe VI - Action 8) ,00 16,17 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 242

245 Nom de la commune (1) : BRAYE-SUR-MAULNE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 218 habitants 10CDV BRAYE-SUR-MAULNE - AMENAGEMENT D'UN LOGEMENTT AU DESSUS DE LA MAIRIE L'aménagement d'un logement type 2 en PALULOS situé au-dessus de la mairie ,00 39,91 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 8 700,00 Nom de la commune (1) : BREHEMONT Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 797 habitants 07 - P2 - CHI BREHEMONT - CONSTRUCTION D'UNE SALLE DE SEMINAIRE La construction d'un centre de séminaires de Loire à Bréhémont - (Axe II - Action 4) ,00 21,96 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : BRIARE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09 - P2 - GIE BRIARE - AMENAGEMENT DE 2 AIRES DE SERVICE L'aménagement d'une aire de service pour les campings cars à proximité du pont canal de Briare (tranche n 1) - (Axe III - Action 5.4) ,00 4, P2 - GIE BRIARE - AMENAGEMENT DE 2 AIRES DE SERVICE L'aménagement d'une aire de service pour les campings cars à proximité du pont canal de Briare (tranche n 1) - (Axe III - Action 5.4) ,00 4, SAISON CULTURELLE - BRIARE La programmation culturelle de la commune de Briare, au titre de l'année ,96 0, SAISON CULTURELLE- VILLE DE BRIARE-LE-CANAL La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de ,25 4,54 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,21 Nom de la commune (1) : BRIDORE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 535 habitants 09CDV BRIDORE - AMENAG 1 LGT DANS L'ANCIENNE ECOLE L'aménagement d'1 logement type 3 en PALULOS situé dans l'ancienne école ,00 35,59 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : BU Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10 CDV BÛ - TRAV VIAB PREAL CONST 4 LGTS EN PLAI ET PLS RUE AUX GOIS Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 4 logements en PLAI et PLS situés 2 rue aux Gois ,00 1,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 1 830,00 Nom de la commune (1) : BUCY-ST-LIPHARD Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 206 habitants 10CDV BUCY-ST-LIPHARD - AUDIT D'AMENAGT DU CENTRE BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg ,00 26,48 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 5 454,00 Nom de la commune (1) : BUE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 347 habitants 10CDV BUE - AMENAGT DE 3 LGTS RUE DE L'ABBAYE L'aménagement de 3 logements dont 1 type 2, 1 type 3 et 1 type 4 en PALULOS situés rue de l'abbaye ,00 92,85 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : BUEIL-EN-TOURAINE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 341 habitants 08CDV BUEIL EN TOURAINE - TX VIAB PREAL CONST 4 LGTS RUE DE LA SILOTTIERE Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 4 logements locatifs sociaux situés rue de la Silottière ,40 0,17 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 57,40 243

246 Nom de la commune (1) : BULLAINVILLE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 115 habitants 06 - P2 - DUN BULLAINVILLE - ENTREES DU VILLAGE L'entrées du village - (Axe VI - Action 11) ,00 26,09 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 3 000,00 Nom de la commune (1) : BUSSY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 366 habitants 09CDV BUSSY - AMENAGEMENT DE LA TRAVERSEE DU BOURG L'aménagement de la traversée du bourg ,00 117,81 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : BUZANCAIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10CDV BUZANCAIS - TRAV VIAB PREAL CONST 8 LGTS EN PLUS ALLEE DES VERRIERES Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 8 logements en PLUS situés allée des Verrières ,55 4,39 10CDV BUZANCAIS - AMENAGT DE L'ILOT DE LA MOTTE L'aménagement de l'îlot de la Motte aux abords de commerces et services ,00 23, A2PCAS - BUZANCAIS - EXTENSION DE LA HALTE-GARDERIE A BUZANÇAIS L'extension de la halte-garderie à Buzançais ,00 11, MUSIQUE ET THEATRE AU PAYS / VILLE DE BUZANCAIS La manifestation intitulée "Célimène et le Cardinal", menée par le Théâtre de la Fronde, le 19 mars dernier, dans le cadre du dispositif Musique et Théâtre au Pays ,00 0,33 Total ,55 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CEPOY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10 - A2MONT - CEPOY - AMGT PARC DU CHATEAU L'aménagement du parc du Château ,00 18,72 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CERCOTTES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 11 - P2 - LB CERCOTTES - AMENAGEMENT D'UNE PISTE PIETONNE L'aménagement d'une piste piétonne et cyclable sur la RD Hameau de la Touche - (Axe I - Action 1) ,00 19, P2 - LB CERCOTTES - AMENAGEMENT D'UNE PISTE PIETONNE L'aménagement d'une piste piétonne et cyclable sur la RD Hameau de la Touche - (Axe I - Action 1) ,00 19,47 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHABRIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 08 - P2 - BN CHABRIS - CREATION DE LA MEDIATHEQUE La création de la médiathèque de Chabris : travaux de rénovation - (Axe III - Action 6) ,46 18,79 10CDV CHABRIS - ETUDE GLOBALE D'AMENAGT DU CENTRE BOURG L'étude globale d'aménagement du centre-bourg ,00 1,35 Total ,46 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 244

247 Nom de la commune (1) : CHALETTE SUR LOING Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 07 - A2MONT - II CHALETTE/LOING - POLE SCOLAIRE ET SPORTIF QUART DU PLATEA La création d'un pôle scolaire et sportif sur le quartier du Plateau - PRU Ecole élémentaire - (Axe II - Action 2-2) ,00 16, A2MONT - II CHALETTE/LOING - POLE SCOL ET SPORTIF QUART PLATEAU PRU S La création d'un pôle scolaire et sportif sur le quartier du Plateau - PRU Salle d'activités - (Axe II - Action 2-2) ,00 1, A2MONT - II CHALETTE/LOING - MAISON DES ASSOCIATIONS T3 Le développement de la Maison des Associations à Châlette-sur-Loing (3ème tranche) - (Axe II - Action 3-1) ,00 1, A2MONT - III CHALETTE/LOING - SALLE SPECTACLES DU HANGAR L'extension de la salle de spectacles du Hangar à Châlette-sur-Loing - (Axe III - Action 4-5) ,00 3, A2MONT - III CHALETTE/LOING - GYMNASE CURIE EN SALLE DE GYMNASTIQUE La transformation du gymnase Curie en salle de gymnastique - (Axe III - Action 4-7) ,00 2, A2MONT - IV CHALETTE/LOING - MAISON CULT DE LA NATURE ET EAU (T3) L'aménagement de la Maison de la Nature et de l'eau (3ème tranche) à Châlette-sur-Loing - (Axe IV - Action 1-1) ,00 1, A2MONT - IV CHALETTE/LOING - AMGT BASE DE LOISIRS DE CHALETTE (T1) L'aménagement de la base de loisirs de Châlette (1ère tranche) - (Axe IV - Action 1-3) ,00 1, A2MONT - IV CHALETTE/LOING - AMGT BASE DE LOISIRS DE CHALETTE (T1) L'aménagement de la base de loisirs de Châlette (1ère tranche) - (Axe IV - Action 1-3) ,00 1, CPER-EAU-CONTRAT LOING-TRAVAUX PROG 2010-CHALETTE SUR LOING Les travaux (programme 2010) :fauchage de parcelles, débrouillage, dans le cadre du contrat global Loing en Gâtinais ,00 0, CPER-EAU-CONTRAT LOING-ETUDE PALN DE GESTION BIOTOPE-CHALETTE SUR LOING La réalisation d'une étude : plan de gestion Biotope (suivi écologique 2010, analyse interprétation et rendu, journée d'expise, analyses d'eau), dans le cadre du contrat global Loing en Gâtinais ,00 0, SAISON CULTURELLE - CHALETTE SUR LOING La programmation culturelle de la commune de Chalette-sur-Loing, au titre de l'année ,69 0, SAISON CULTURELLE- COMMUNE DE CHALETTE-SUR-LOING La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de ,00 2, SUBP-MAIRIE DE CHALETTE SUR LOING-062 Demande de financement pour accompagner un groupe de 12 jeunes au printemps de Bourges du 20 au 23 avril ,00 0,08 Total ,69 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHAMBRAY-LES-TOURS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 08 - A3TOU - IV-7 - CHAMBRAY-LES-TOURS - ECOLE MUSIQUE PERFORMANCE ENERGETIQUE La création d'une école de musique - performance énergétique - (Axe IV - Action 7) ,00 4, A3TOU - VIII-15 - CHAMBRAY-LES-TOURS - CREATION ECOLE MUSIQUE La création d'une école de musique - (Axe VIII - Action 15) ,00 14, ACQUISITION INSTRUMENTS DE MUSIQUE/CHAMBRAY-LES-TOURS L'acquisition d'une clarinette en UT ,00 0, INSTALLATIONS COMMUNE DE CHAMBRAY LES TOURS - TRAVAUX DE RENOVATION ET D'AMENAGEMENT DES LOCAUX Travaux d'aménagement et de rénovation des locaux du site des Mesliers dans la commune de Chambray-Lès-Tours (37) ,00 2, INSTALLATIONS COMMUNE DE CHANMBRAY - CONSTRUCTION D'UN TENNIS COUVERT AU STADE DU BREUIL La construction d'un tennis couvert su stade du Brueil ,50 5, JUMELAGE - CHAMBRAY-LES-TOURS L'organisation de rencontres franco-estoniennes, du 6 au 10 mai 2009, en Estonie ,00 0, SAISON CULTURELLE - CHAMBRAY LES TOURS La programmation culturelle de la Commune de Chambray-lès-Tours, au titre de l'année ,00 0, SAISON CULTURELLE- COMMUNE DE CHAMBRAY-LES-TOURS La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de ,00 2, / APPUI AUX ACTEURS / CHAMBRAY LES TOURS (Coopération internationale santé Sénégal) ,00 0,35 Total ,50 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHAMPIGNY-SUR-VEUDE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 863 habitants 10CDV CHAMPIGNY S/VEUDE - AMENAGT DE 6 LGTS RUE D'ENFER L'aménagement de 6 logements dont 1 type 1 en PLA I, 1 type 2 en PLA I et 4 type 2 en PLUS situés 5 et 7 rue d'enfer ,00 57,08 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHANCAY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09CDV CHANCAY - TRAV VIAB 3 LGTS ILOT DE LA MAIRIE Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 3 logements locatifs sociaux situés îlot de la Mairie ,40 1,56 09CDV CHANCAY - AMENAGEMENT DE LA PLACE DE LA MAIRIE L'aménagement de la place de la Mairie ,00 34,37 Total ,40 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10CDV CHANCEAUX S/CHOISILLE - TRAV. VIAB. PREAL. CONST. 10 LGTS EN PLUS Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 10 logements en PLUS à proximité du prieuré ,00 5,21 10CDV CHANCEAUX S/CHOISILLE - AMENAGT ESP PUB ABORDS LGTS SOCIAUX ET PRIEURE L'aménagement d'espaces publics aux abords de logements sociaux et du Prieuré ,00 25,67 10CDV CHANCEAUX S/CHOISILLE - AMENAGT ESP PUB ABORDS LGTS SOCIAUX ET PRIEURE L'aménagement d'espaces publics aux abords de logements sociaux et du Prieuré ,00 25, P2 - LT CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE - REHABILITATION DU PRIEURE La réhabilitation du prieuré du XIIème siècle en espace culturel (1ère tranche) (projet culturel sur le thème des métiers d'art) - (Axe V - Action 11) ,00 14,59 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 245

248 11 - A3ORL - VI-4 - CHANTEAU - AMGT VOIES PARTAGEES "MODE DOUX" Nom de la commune (1) : CHANTEAU Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants L'aménagement de voies partagées "mode doux" reliant les pôles générateurs de flux sur la rue Neuve et la D101 (1 km de voies vélos) centre de loisirs, gymnase bouclant le maillage ,00 35,37 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHARGE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 - P2 - LTO CHARGE - AMENGT D'1 SALLE ASSOCIATIVE + ESPACE LUDOTHEQUE La construction de locaux associatifs et d'un espace bibliothèque dans l'ancien presbytère de la commune de Chargé (Axe V - Action 11) ,00 46,30 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHARTRES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10 - A2CH - CHARTRES - DEMOL GROUPE SCOLAIRE AMPERE/PRU DE BEAULIEU La démolition du groupe scolaire Ampère/PRU de Beaulieu ,00 1, A2CH - CHARTRES - DEMOL GROUPE SCOLAIRE AMPERE/PRU DE BEAULIEU La démolition du groupe scolaire Ampère/PRU de Beaulieu ,00 2, A2CH - CHARTRES - DEMOL GROUPE SCOLAIRE AMPERE/PRU DE BEAULIEU La démolition du groupe scolaire Ampère/PRU de Beaulieu ,03 0, A2CH - CHARTRES - CONSTRUCTION GROUPE SCOLAIRE/PRU DE BEAULIEU La construction du groupe scolaire/pru de Beaulieu ,00 103,55 09-EXPOSITION ET MANIF DES MUSEES-BEAUX ARTS/CHARTRES Les expositions du Musées des Beaux Arts de Chartres ,00 0,03 Total ,03 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHASSENEUIL Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 657 habitants 2010 PEE ETUDE HQE CONSTRUCTION MAISON ACCUEILCHASSENEUIL La réalisation d'une étude HQE pour la construction d'une maison d'accueil à Chasseneuil ,36 4,84 Total 3 181,36 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHASSIGNOLLES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 583 habitants 09CDV CHASSIGNOLLES - AMENAG+SURCOUTS 1 LGT PLACE DE L'EGLISE L'aménagement et les surcoûts architecturaux d'1 logement type 4 en PALULOS situé place de l'eglise ,00 55,11 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHATEAU RENARD Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 11-CC CHATEAU RENARD-PEE-AUDIT ET SIMULATION ENERG. CINEMA VOX La réalisation d'un audit et la simulation énergétique avec faisabilité multi-énergie du cinéma Vox ,00 10,39 Total 1 440,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHATEAU RENAULT Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 - P2 - LTO CHATEAU RENAULT - CREATION AIRES DE JEUX + AIRE DE GOLF L'aménagement d'aires de jeux et de loisirs à Château-Renault (3eme tranche : acquisition et installation de clôtures) - (Axe V - Action 9.2) ,00 0, INSTALLATION A CHATEAU RENAULT-ECLAIRAGE DU STADE ,84 0, P2 LT CHATEAU RENAULT - AMENAGEMENT D'1 HALLE COUVERTE L'aménagement d'une halle couverte, de son marché et d'un bloc sanitaire - (Axe VII - Action 13) ,00 1, P2 LT CHATEAU RENAULT - AMENAGEMENT D'1 HALLE COUVERTE L'aménagement d'une halle couverte, de son marché et d'un bloc sanitaire - (Axe VII - Action 13) ,84 0, SAISON CULTURELLE - CHATEAU-RENAULT La programmation culturelle de la commune de Château-Renault, au titre de l'année ,90 0, SAISON CULTURELLE- VILLE DE CHATEAU-RENAULT La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de ,25 4,73 Total ,83 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 246

249 Nom de la commune (1) : CHATEAUDUN Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09 - P2 - DUN CHATEAUDUN - OPERATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN Les réaménagements et les réalisations des voiries structurantes, les aménagements d'espaces publics (1ere tranche) - (Axe IV - Action 9) ,00 5, P2 - DUN CHATEAUDUN - OPERATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN Les réaménagements et les réalisations des voiries structurantes, les aménagements d'espaces publics (1ere tranche) - (Axe IV - Action 9) ,00 2, P2 - DUN CHATEAUDUN - PISTE CYCLABLE ET CHEMINEMENT PIETONNIER La pistes cyclables et cheminement piétonnier avenue du Colonel Parsons (entrée Est de Châteaudun vers base aérienne) et ex- Route Nationale 10 (bd du 8 mai, Bd Toutin, Grindel-(Axe VI - Action 11.2c) ,00 10, MM - CHATEAUDUN - CONSTRUCTION D'1 MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE La construction d'une Maison de Santé Pluridisciplinaire ,00 18, P2 - DUN CHATEAUDUN - PISTES CYCLABLES ET CHEMINEMENTS Les pistes cyclables et cheminement piétonnier - bd du 18 juin 1940 et bd des Frères Bouliveau - (Axe VI - Action 11.2c) ,00 2, P2 - DUN CHATEAUDUN - PISTES CYCLABLES ET CHEMINEMENTS Les pistes cyclables et cheminement piétonnier - bd du 18 juin 1940 et bd des Frères Bouliveau - (Axe VI - Action 11.2c) ,23 2, RENOVURB - CHATEAUDUN - RESTRUCTURATION DE L'ECOLE ELEMENTAIRE PASTEUR La restructuration de l'école élémentaire Pasteur ,00 28, RENOURB - CHATEAUDUN - REHAB DE L'ECOLE ELEMENTAIRE PREVERT La réhabilitation de l'école élémentaire Prévert ,00 28, RENOVURB - CHATEAUDUN - CREATION D'1 MAISON DES SERVICES PUBLICS La création d'une maison des services publics ,00 3, ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE - COMMUNE DE CHATEAUDUN POUR SON ECOLE DE MUSIQUE- SOUSAPHONE L'acquisition d'un sousaphone ,00 0,08 Total ,23 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHATEAUNEUF SUR LOIRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09 - P2 - FOR CHATEAUNEUF SUR LOIRE - ACQUISITION D'UN VEHICULE L'acquisition d'un véhicule pour portage de repas - (Axe VI - Action 8) ,00 0, COMMUNE DE CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE / OBJETS ETHNOGRAPHIQUES / FRAR Pour la restauration de quatre objets ethnographiques : une boîte à clous, un tronc de quête, un bâton de procession, une horloge comtoise au profit du Musée de la Marine de Loire ,00 0, CHATEAUNEUF SUR LOIRE / TABLEAU CH.PENSEE / FRAM Pour l'acquisition d'un tableau "Quai de Recouvrance à Orléans" de Ch. Pensée au profit du Musée de la Marine de Loire ,00 0, EXPOSITION ITINERANTE / CHATEAUNEUF SUR LOIRE Attribution d'une subvention pour une exposition itinérante intitulée La Loire sens dessus dessous - Archéologie d'un fleuve qui se déroulera au Musée de la Marine de Loire au Printemps ,00 0, SAISON CULTURELLE - CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE La programmation culturelle de la commune de Chateauneuf-sur-Loire, au titre de l'année ,00 1, EXPOSITION REVELATIONS D UN CHATEAU PRESTIGIEUX / CHATEAUNEUF SUR LOIRE Le financement de l'exposition intitulée "Châteauneuf-sur-Loire, les révélations d'un château prestigieux", menée par le musée de la marine de Loire, du 18 septembre au 31 décembre ,00 0, CPER ADEME APPROCHE ENVIRONNEMENTALE URBANISME - CHATEAUNEUF SUR LOIRE La mise en oeuvre de l'approche environnementale de l'urbanisme ,25 0, SAISON CULTURELLE- MAIRIE DE CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de ,00 4, SAISON D'EXPOS AU MUSEE DE LA MARINE DE LOIRE / CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE Sa saison d'expositions en 2011 au Musée de la Marine de Loire ,00 0,52 Total ,25 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHATEAUROUX Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants ACQUISITION INSTRUMENTS MUSIQUE 2009/2010 /CHATEAUROUX ,00 0, CHATEAUROUX / AQUARELLE 1838 / FRAM Pour l'acquisition d'une aquarelle de 1838 "Bords de Grange" de A.Borget au profit du Musée Bertrand ,00 0, FRICHES URB - CHATEAUROUX - AMGT D'1 ECO QUARTIER SUR SITE ANC FRICHE BALS L'aménagement d'un éco-quartier sur le site de l'ancienne friche Balsan de Châteauroux - Tranche 2 - Travaux y compris surcoûts environnementaux ,00 2, APPUI AUX ACTEURS - CHATEAUROUX La mise en oeuvre de votre projet de coopération décentralisée avec la commune de Bittou au Burkina Faso ,00 0, ACQUISITION INSTRUMENTS DE MUSIQUE/CHATEAUROUX L'acquisition de timbale majestic ,00 0, EXPO ET MANIF D'ART PLASTIQUE - CHATEAUROUX L'Ecole Municipal des Beaux Arts de Châteauroux concernant les manifestations culturelles pour l'année ,00 0, SALON DU LIVRE "L'ENVOLEE DES LIVRES" Le financement du salon du livre intitulé "L'Envolée des Livres", organisé par la ville de Châteauroux, les 24 et 25 avril ,00 0, PROGRAMME D'ACTIVITES ECOLE MUNICPALE DES BEAUX-ARTS / CHATEAUROUX Pour son programme d'activités au cours de l'année ,00 0, EXPOS MUSEE HOTEL BERTRAND / VILLE DE CHATEAUROUX Sa saison d'expositions en 2011 aux Musées de Châteauroux ,00 0, L'ENVOLEE DES LIVRES - VILLE DE CHATEAUROUX La manifestation intitulée "L'Envolée des Livres", organisée par la ville de Châteauroux, les 2 et 3 avril derniers ,00 0,06 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHATEAUVIEUX Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 551 habitants 07CDV CHATEAUVIEUX - ESP PUB PLACE DE LA MAIRIE ET RUE DE BELLANGER L'aménagement des abords du multiservices et de la place de la Mairie et de la rue de Bellanger ,76 26,91 Total ,76 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 247

250 Nom de la commune (1) : CHATILLON-EN-DUNOIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 758 habitants 11 - P2 - DUN CHATILLON-EN-DUNOIS - RENOVATION SALLE DES FETES La rénovation de la salle des fêtes (petite salle attenante) - (Axe V - Action 10.1a) ,00 3, P2 - DUN CHATILLON-EN-DUNOIS - CREATION D'1 CONSERVATOIRE ARBRES La création d'un conservatoire des arbres fruitiers " La Rose des Vents " - (Axe VI - Action 11) ,20 4,36 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 5 804,20 Nom de la commune (1) : CHATILLON-SUR-INDRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10 - P2 - BN CHATILLON-SUR-INDRE - AMENAGEMENT DE L'ESPACE VERT L'aménagement de l'espace vert de la place du Lion d'or - (Axe IV - Action 8a) ,00 2, APPUI AUX ACTEURS - CHATILLON-SUR-INDRE L'organisation de rencontres européennes qui se dérouleront du 13 au 17 juillet 2011, en région ,00 0, APPUI AUX ACTEURS - CHATILLON-SUR-INDRE L'organisation de rencontres européennes qui se dérouleront du 13 au 17 juillet 2011, en région ,00 0,71 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : CHATILLON-SUR-LOIRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09CDV CHATILLON S/LOIRE - AMENAGT DES PLACES DE L'EGLISE ET DU PUITS ET DE LA RU L'aménagement des places de l'eglise et du Puits et de la rue du Cimetière ,00 19, P2 - GIE CHATILLON-SUR-LOIRE - MODERNISATION ET DEVELOPPEMT INSTAL La modernisation et le développement des installations portuaires liés aux canaux : l'aménagement de la rue du Port (catways - réseau eau potable - assainissement - espaces verts - mobiliers - bornes alimentation eau et électricité) - (Axe VII - Action 10) ,00 14,75 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHATRES-SUR-CHER Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 2010CPIEREFFACT BARRAGE ETUDE BARRAGE BOUTET - CHATRES-SUR-CHER La réalisation d'études préalables à la transparence du barrage du Boutet à Châtres-sur-Cher : état des lieux, dont digue, études topographiques et bathymétriques, modélisation, études des différents ,00 4,43 Total 4 784,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 11 - P2 - GSO CHAUMONT SUR THARONNE - ETUDE DE FAISABILITE Nom de la commune (1) : CHAUMONT SUR THARONNE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants L'étude de faisabilité touristique sur la préfiguration de quatre projets : création d un café des arts, circuit patrimoine historique, valorisation de l'étang du Mardelay, valorisation matériau bois sur la commune de Chaumont sur Tharonne- (Axe VI - Action 8b). Montant en Montant en /hab ,00 20,06 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHAUMONT-SUR-LOIRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 2009 CHAUMONT-SUR-LOIRE TRANSFERT DES EQUIPEMENTS SPORTIFS ,70 5, P2 - VCR CHAUMONT-SUR-LOIRE - ETUDE D'AMENAGEMENT ET VALORISATION L'étude d'aménagement et de valorisation touristique eu centre-bourg de Chaumont-sur-Loire - (Axe II - Action 5) ,00 8,53 Total ,70 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHECY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 11 - A3ORL - II-13 - CHECY - ETUDE PR MAINTIEN ET DEV D'ACTIVITES AGRICOLES ET PRESERVATION DE MILIEUX NATURELS L'étude pour le maintien et le développement d'activités agricoles et de préservation de milieux naturels ,00 2, SAISON CULTURELLE - CHECY La programmation culturelle de la commune de Chécy, au titre de l'année ,55 0, SAISON CULTURELLE- VILLE DE CHECY La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de ,00 4, APPUI AUX ACTEURS - VILLE DE CHECY Votre projet d'appui institutionnel conduit en République Centrafricaine ,00 0,46 Total ,55 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 248

251 Nom de la commune (1) : CHEILLE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10CDV CHEILLE - AMENAGT DE 4 LGTS RUE DE CHINON L'aménagement de 4 logements dont 3 type 2 et 1 type 4 en PLUS et PLA I situés 33 rue de Chinon ,00 17,72 10CDV CHEILLE - AMENAGT PLACE PÔLE SOCIAL L'aménagement de la place du pôle social ,00 19,13 10CDV CHEILLE - AMENAGT PLACE PÔLE SOCIAL L'aménagement de la place du pôle social ,00 19,13 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : CHEMILLE-SUR-DEME Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 672 habitants 09 - P2 - LN CHEMILLE-SUR-DEME- VALORISATION ESPACE NATUREL PRIVILEGIE La valorisation espace naturel privilégié, cheminements doux, sentier d'interprétation... dans la vallée de la Dême, (Axe I - Action 1b) ,00 15,63 10CDV CHEMILLE-SUR-DEME - AUDIT D'AMENAGT DU CENTRE BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg ,00 10,71 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : CHEVERNY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 939 habitants 08CDV CHEVERNY - AMENAG SECURITAIRE DE L'AVENUE DU CHATEAU L'aménagement sécuritaire de l'avenue du Château ,00 18,72 08CDV CHEVERNY - AMENAG SECURITAIRE DE L'AVENUE DU CHATEAU L'aménagement sécuritaire de l'avenue du Château ,00 43, FESTIVAL L'ECHO DU CAQUETOIRE-COMMUNE DE CHEVERNY Le festival intitulé "L'Echo du caquetoire", organisé par la commune de Cheverny, du 12 au 14 août ,00 2,61 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : CHEVILLY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09 - P2 - LBE CHEVILLY - CREATION D'1 PISTE CYCLABLE ET PIETONNIERE La création d'une piste cyclable et piétonnière entre le Hameau de la Croix Briquet et le centre bourg de Chevilly - (Axe I - Action 1b) ,00 24, P2 - LB CHEVILLY - REMPLACEMENT DES MARRONNIERS Le remplacement des marronniers situés " avenue du Château de Chevilly " (1ère tranche) (site inscrit à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques) - (Axe VII - Action 10b) ,00 4, P2 - LB CHEVILLY - REMPLACEMENT DES MARRONNIERS Le remplacement des marronniers situés " avenue du Château de Chevilly " (1ère tranche) (site inscrit à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques) - (Axe VII - Action 10b) ,00 4, P2 - LB CHEVILLY - REHABILITATION DE LA SALLE DES FETES La réhabilitation de la salle des fêtes - (Axe IV - Action 6c) ,00 2, P2 - LB CHEVILLY - REMPLACEMENT DES MARRONNIERS Le remplacement des marronniers, avenue du Château : déssouchage et plantation de platanes (2ème tranche) - site inscrit à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques - (Axe VII - Action 10b ,00 19, P2 - LB CHEVILLY - REMPLACEMENT DES MARONNIERS Le remplacement des marronniers, avenue du Châteaux et la réhabilitation du Chemin de promenade (3ème tranche) (site inscrit à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques) - (Axe VII - Action 10) ,00 2,83 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHINON Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants FRAR / CHINON Sculpture vierge à l'enfant début 16ème siècle au profit du musée des amis du vieux Chinon ,00 0, ACQUISITION INSTRUMENTS DE MUSIQUE/CHINON L'acquisition d'un cornet ,00 0, ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE - COMMUNE DE CHINON POUR SON CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT COMMUNAL ET INTERCOMMUNAL PIERRE TABART-BATTERIE COMPLETE L'acquisition d'une batterie complète ,00 0, APPUI AUX ACTEURS - VILLE DE CHINON Le projet de coopération décentralisée entre la ville de Chinon et celle de Tenkodogo au Burkina Faso ,00 0, SAISON CULTURELLE - CHINON La programmation culturelle de la commune de Chinon, au titre de l'année ,00 1, SAISON CULTURELLE- MAIRIE DE CHINON La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de ,00 4,70 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CHISSEAUX Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 637 habitants 10CDV CHISSEAUX - AMENAGT D'UN LGT PLACE CHARLES DORLEANS L'aménagement d'un logement type 3 en PLUS situé 1 place Charles Dorléans ,00 19,92 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 249

252 Nom de la commune (1) : CHITENAY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10CDV CHITENAY - AUDIT D'AMENAGT DU CENTRE BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg ,00 7, A2PBL - CHITENAY - FIF SOUTIEN A CONST 12 LOGTS GDE RUE A CHITENAY Le soutien à la construction de 12 logements PLUS, Grande rue à Chitenay ,00 2,95 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : CHOUE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 529 habitants 10CDV CHOUE - AMENAGT DE 2 LGTS RUE DE LA GUICHERIE L'aménagement de 2 logements types 3 et 4 en PLUS situés 1 rue de la Guicherie ,00 97,39 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : CHOUZE-SUR-LOIRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10CDV CHOUZE S/LOIRE - AMENAGT DE 2 LGTS RUE DE SAUMUR L'aménagement de 2 logements types 2 et 3 en PLUS situés 26 rue de Saumur ,00 11,90 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : CIGOGNE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 318 habitants 10 - P2 - LT CIGOGNE - REALISATION D'UN TERRAIN MULTISPORT AVEC PISTE La réalisation d'un terrain multisport avec piste d'athlétisme (2 couloirs)- (Axe V - Action 9) ,00 68,87 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : CINAIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 442 habitants 10CDV CINAIS - AMENAGT ET SURCOUTS ARCHITECTURAUX DE 2 LGTS RUE DU HAUT BOURG L'aménagement et les surcoûts architecturaux de 2 logements dont 1 type 2 en PLA I et 1 type 3 en PALULOS situés 18 et 18 bis rue du Haut Bourg ,00 56,20 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CIRON Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 520 habitants 11-3G - BREN CIRON - CONSTRCTION ET AMENAGEMT CNETRE LOISIRS La construction et l'aménagement d'un centre de loisirs - (Axe I - Action 2c) ,00 139,90 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total , P2 - LTO CIVRAY DE TOURAINE- REHABILITATION MISE EN VALEUR DES LAVO Nom de la commune (1) : CIVRAY DE TOURAINE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants La réhabilitation et la mise en valeur de 2 lavoirs et de 2 puits communaux à Civray de Touraine (2ème tranche : travaux) - (Axe I - Action 1) ,00 3,64 Total 6 506,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CLEMONT Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 701 habitants 10-3G - SSO CLEMONT - CONSTRUCTION D'UNE BOULANGERIE La construction d'une boulangerie - (Axe I - Action 2.3) ,00 168,76 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 250

253 Nom de la commune (1) : CLERE-DU-BOIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 285 habitants 08 - P2 - BOI CLERE-DU-BOIS - MULTISERVICES (TX DE RENOVATION) Le multiservices à Cléré-du-Bois : travaux de rénovation - (Axe I - Action 1) ,00 38,60 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : CLERY SAINT ANDRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 - P2 - SVS CLERY SAINT ANDRE - MISE EN VALEUR DE CAVES ANCIENNES La mise en valeur de caves anciennes - (Axe IV - Action 11a) ,88 2, P2 - SVS CLERY SAINT ANDRE - CREATION D'UNE MAISON ACCUEIL POUR MALADE La création d'une maison d'accueil de jour pour les malades atteints de la maladie d'alzheimer (part bois : classe 3) - (Axe I - Action 1) ,00 11, P2 - SVS CLERY SAINT ANDRE- AMENAGEMT D'1 SALLE ASSOCIATIVE L'aménagement d'une salle associative au 131 rue du Maréchal Foch - (Axe I - Action 4c) ,00 4, ACQUISITION INSTRUMENTS DE MUSIQUE/CLERY SAINT ANDRE L'acquisition d'un piano et de son amplificateur ,00 0,25 Total ,88 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CLEVILLIERS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 741 habitants 11-3G - CHART CLEVILLIERS - AMENAGT DE 3 MARES DE LA BREQUEILLE L'aménagement de 3 mares de la Bréqueille, Bouard et Neuve inscrites au plan d action des mares communales du département d Eure-et-Loir - (Axe I - Action 7.4) ,00 3,64 Total 2 700,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CLOYES-SUR-LE-LOIR Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09 - P2 - DUN CLOYES-SUR-LE-LOIR - PISTES CYCLABLES (3EME TRANCHE) Les Pistes cyclables - route de Romilly - chemin de Jars - (Axe VI - Action 11.2c) ,01 3, P2 - DUN CLOYES-SUR-LE-LOIR - ENFOUISSEMENT D'ECO CONTENEURS SUR 5 L'enfouissement d'éco conteneurs sur 5 sites - 3 tranches - (Axe VI - Action 11.3) ,00 4, P2 - DUN CLOYES/LOIR - AMENAGEMENT LE LONG DES VOIES L'aménagement le long des voies et sur la place centrale - Lotissement des Vignes du Vieux Moulin) - (Axe VI - Action 11-2b) ,00 13, P2 - DUN CLOYES-SUR-LE-LOIR - INTEGRATION PAYSAGERES DU CENTRE L'intégration paysagère du centre socio-culturel (bardage bois et plantations) - (Axe VI - Action 11.3) ,00 4, P2 - DUN CLOYES-SUR-LE-LOIR - INTEGRATION PAYSAGERES DU CENTRE L'intégration paysagère du centre socio-culturel (bardage bois et plantations) - (Axe VI - Action 11.3) ,94 2, SAISON CULTURELLE - CLOYES SUR LE LOIR La programmation culturelle de la Commune de Cloyes-sur-le-Loir, au titre de l'année ,75 0, SAISON CULTURELLE- MAIRIE DE CLOYES-SUR-LE LOIR La programmation culturelle de la Mairie de Cloyes-Sur-Le-Loire, au titre de l'année ,25 1,90 Total ,95 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CLUIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10CDV CLUIS - AMENAGT DE 2 LGTS DANS ANCIENNE GENDARMERIE L'aménagement de 2 logements types 2 et 3 en PLUS et PALULOS situés dans l'ancienne gendarmerie, place du Champ de Foire ,83 36, MUSIQUE ET THEATRE AU PAYS / COMMUNE DE CLUIS La manifestation intitulée "Concerts de guitare et de vielle à roue", menée par Alexis VACHER et Arnaud BEAULIEU, le 15 octobre 2011, dans le cadre du dispositif Musique et Théâtre au Pays ,00 1,19 Total ,83 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : COLTAINVILLE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 908 habitants 10-3G - CHART COLTAINVILLE - CONSTRUCTION D'UN PLATEAU MULTI ACTIVITE Construction d'un plateau multi-activités à Coltainville - (Axe II - Action 11.1) ,00 22,14 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : CORMAINVILLE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 229 habitants 2010-CPER VT-EAU-DIAG RESEAU ALIMENTATION EAU POTABLE-CORMAINVILLE La réalisation d'une étude diagnostic du réseau d'alimentation en eau potable ,66 13,48 Total 3 087,66 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 251

254 Nom de la commune (1) : CORMERY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10 - P2 - TCS CORMERY - ETUDE PREALABLE A LA CREATION L'étude préalable à la création d'une ZPPAUP - (Axe II - Action 9) ,00 5, INSTALLATION CORMERY - TRAVAUX ARROSAGE INTEGRE DU STADE DE FOOTBALL Les travaux arrosage intégré du stade de football ,00 3, INSTALLATION CORMERY - TRAVAUX ARROSAGE INTEGRE DU STADE DE FOOTBALL Les travaux arrosage intégré du stade de football ,72 2,76 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,72 Nom de la commune (1) : COUDRAY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 410 habitants Montant en Montant en /hab 2010-CPER07/13VT-EAU-AAPECONOMIES EAU-ETUDE DIAG.RESEAU EAU POTABLE-COUDRAY (45) La réalisation d'une étude diagnostic du réseau d'alimentation en eau potable, dans le cadre de l'appel à projet Eco l'eau ,50 3,20 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 1 312, P2 - GIE COULLONS - REFECTION DES BLOCS SANITAIRES Nom de la commune (1) : COULLONS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants La réfection des blocs sanitaires du camping municipal 2 étoiles avec installation de douches à accès libre et rénovation de l'électricité - (Axe III - Action 5.4) ,00 5,12 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : COULMIERS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 525 habitants 10CDV COULMIERS - TRAV VIAB PREAL CONST 2 LGTS RUE DES MOBILES Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 2 logements locatifs sociaux situés rue des Mobiles ,00 9,89 Total 5 190,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : COURCAY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 813 habitants 10 - P2 - LT COURCAY - AMENAGEMENT D'1 ESPACE VERT PAYSAGE L'aménagement d'un espace vert paysagé de promenade, repos et square jeux d'enfants - (Axe I - Action 1) ,67 13,80 Total ,67 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : COUR-CHEVERNY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 11 - A2PBL - COUR CHEVERNY - FIF - 5 LOGTS LOC SOC PLUS (DONT 4 PLUS ET 1 PLAI T La construction de 5 logements locatifs sociaux PLUS (dont 4 PLUS et 1 PLAI type 4) ,00 1,85 Total 5 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : COURTENAY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10-3G - GAT COURTENAY AUDIT ACCESSIBILITE DES BATIMENTS L'audit accessibilité des bâtiments communaux à Courtenay - (Axe I - Action 6.2) ,00 0,80 Total 3 100,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : COURVILLE SUR EURE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 2010 INSTALLATION COURVILLE SUR EURE - EXTENSION DU GYMNASE KLEIN L'extension du gymnase Klein ,87 23,62 Total ,87 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 252

255 Nom de la commune (1) : CROISY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 149 habitants 10CDV CROISY - AMENAGT D'UN LGT DANS L'ANCIENNE ECOLE L'aménagement d'un logement type 3 en PALULOS situé dans l'ancienne école ,60 109,80 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,60 Nom de la commune (1) : CROSSES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 317 habitants Montant en Montant en /hab 09CDV CROSSES - AMENAG 4 LGTS RUE DE L'ECOLE ET RUE CORSEVACHE L'aménagement de 4 logements dont 1 type 5, 1 type 3 et 2 type 2 en PLUS situés 1 rue de l'ecole et rue Corsevache ,00 168,20 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : CROTELLES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 633 habitants 10CDV CROTELLES - AMENAGT DE 2 LGTS IMPASSE DE L'EGLISE L'aménagement de 2 logements type 3 en PALULOS situés 4 et 6 impasse de l'eglise ,00 48,91 10CDV CROTELLES - AMENAGT DE 2 LGTS IMPASSE DE L'EGLISE L'aménagement de 2 logements type 3 en PALULOS situés 4 et 6 impasse de l'eglise ,00 36,68 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : CULAN Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 794 habitants 09 - P2 - BSA CULAN - TX DE RENOVATION ET DE MISE AUX NORMES Les travaux de rénovation et de mise aux normes de la salle des fêtes associatives à Culan - (Axe IV - Action 4.9) ,07 10,54 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 8 372,07 Nom de la commune (1) : CUZION Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 450 habitants 06 - P2 - VCV CUZION - AMENGT DE LA PLAGE DE BONNU L'aménagement de la plage de Bonnu à Cuzion - (Axe III - Action 6) ,37 14,63 09CDV CUZION - AMENAG+SURCOUTS 1 LGT RUE DU COUVENT A BONNU L'aménagement et les surcoûts architecturaux d'1 logement type 3 en PALULOS situé 19 rue du Couvent à Bonnu ,43 59,22 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total , P2 - LTO DAME MARIE LES BOIS- CREATION D'1 LIAISON DOUCE Nom de la commune (1) : DAME MARIE LES BOIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 317 habitants La création d'une liaison douce (1ere tranche) avec aménagement d'un espace vert avec aire de jeux entre la place de l'église et la sortie du bourg de dame Marie les Bois- (Axe I - Action 1.2) ,59 18,20 Total 5 770,59 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : DAMMARIE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 2006 (2) - ZONAGE - DAMMARIE La réalisation d'une étude de zonage sur la commune de Dammarie ,00 0,68 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : DAMPIERRE EN BURLY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 07 - P2 - FOR DAMPIERRE EN BURLY - CREATION D'UNE PISTE CYCLABLE La création d'une piste cyclable et piétonne de 1400 m (centre bourg à l étang de Corcambon) - (Axe IV - Action 6) ,00 10,26 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 253

256 Nom de la commune (1) : DANGEAU Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 944 habitants 11 - P2 - DUN DANGEAU - REALISATION D'1 PASSERELLE ET AMENAGEMENT La réalisation d'une passerelle et aménagement de chemins de randonnées - (Axe II - Action 4.1) ,00 6,25 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : DANGERS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 410 habitants 11-3G - CHART DANGERS - CONSTRUCTION D'UN PLATEAU MULTISPORTS La construction d'un plateau multisports de 312 m² - (Axe II - Action 11.1) ,00 51,46 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : DESCARTES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE - COMMUNE DE DESCARTES POUR SON ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE- COR SPECIAL JEUNE ENFANT L'acquisition d'un cor spécial jeune enfant ,00 0,18 Total 680,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : DIORS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 728 habitants 10 - A2PCAS - DIORS - ENTRE DE BOURG A DIORS L'entrée de bourg à Diors ,00 4,26 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 3 100,00 Nom de la commune (1) : DOLUS-LE-SEC Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 688 habitants 5 900,00 Montant en Montant en /hab 10CDV DOLUS-LE-SEC - ACQUISITION PROPRIETE GILBERT-CARUANA RUE LAFAYETTE L'acquisition de la propriété GILBERT-CARUANA située 1 rue Lafayette en vue de l'aménagement de 2 logements locatifs sociaux ,00 30,81 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article ,00 Nom de la commune (1) : DONNEMAIN SAINT MAMES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 669 habitants 06 - P2 - DUN DONNEMAIN ST MAMES - REALISATION D'1 BELVEDERE PANNEAUX L'aménagement du site de la Roselière - (Axe VI - Action 11.3) ,00 2,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 1 335,00 Nom de la commune (1) : DORDIVES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10 - G3 - GAT DORDIVES - AMENAGEMENT D'1 SENTIER PEDAGOGIQUE L'aménagement d'un sentier pédagogique sur le site de Cercanceaux avec réalisation d'un observatoire, balisage et panneaux pédagogiques sur l'ornithologie - (Axe I - Action 7) ,00 4, G3 - GAT DORDIVES - AMENAGEMENT D'1 SENTIER PEDAGOGIQUE L'aménagement d'un sentier pédagogique sur le site de Cercanceaux avec réalisation d'un observatoire, balisage et panneaux pédagogiques sur l'ornithologie - (Axe I - Action 7) ,00 4,01 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : DRACHE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 694 habitants 2010CPER EAU CONTRAT MANSE PLAN DESHERBAGE - DRACHE La réalisation du plan de désherbage, dans le cadre du contrat Manse ,00 2,70 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 1 875,00 254

257 Nom de la commune (1) : DREUX Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 07 - A2DRX - DREUX - PRU AMGTS ESP PUB QUARTIER DES ORIELS Le PRU-aménagements des espaces publics, quartier des Oriels ,00 5, A2DRX - DREUX - PRU AMGTS ESP PUB QUARTIER DES ORIELS Le PRU-aménagements des espaces publics, quartier des Oriels ,00 11, A2DRX - DREUX - PRU AMGT ESP EXT DES LOGTS RES QUARTIER DES ORIELS Le PRU-aménagement des espaces extérieurs des logements résidentialisation, quartier des Oriels ,00 4, A2DRX - DREUX - PRU AMGT ESP EXT DES LOGTS RES QUARTIER DES ORIELS Le PRU-aménagement des espaces extérieurs des logements résidentialisation, quartier des Oriels ,00 4, A2DRX - DREUX - PRU RECONSTRUCTION DE L'ECOLE QUARTIER CLOS MAILLARD Le PRU-reconstruction de l'école, quartier Clos Maillard ,00 37, SAISON CULTURELLE - DREUX La programmation culturelle de la commune de Dreux, au titre de l'année ,00 0, SAISON CULTURELLE- VILLE DE DREUX La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de ,00 1,22 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : DRY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09VCDV DRY - TRAV VIAB CONST 5 LGTS RUE FRANCIS CARRET Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 5 logements locatifs sociaux situés rue Francis Carret ,00 6,80 09CDV DRY - AMENAGT ABORDS LGTS ET COMMERCES RUE FRANCIS CARRET L'aménagement des abords des logements et des commerces situés rue Francis Carret ,00 44,35 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 09CDV EGUZON CHANTOME - TX VIAB PREAL CONST 14 LGTS RUE DU LIEUTENANT OLIVE Nom de la commune (1) : EGUZON-CHANTOME Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 14 logements dont 4 PLUS, 3 PLAI et 7 PSLA situés rue du Lieutenant Olive et au Pré de la Grande Pièce et aménagement du chemin d'accès ,98 35, FEADER - CAP HEB TOUR - MAIRIE EGUZON CHANTOME La création d'un gîte rural labellisé Gîtes de France à Eguzon-Chantome (36) ,00 8,11 Total ,98 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ENNORDRES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 220 habitants 09CDV ENNORDRES - AMENAG 2 LGTS ROUTE DES NAUDINS L'aménagement de 2 logements type 3 en PALULOS situés 1 route des Naudins ,00 94,55 09CDV ENNORDRES - AMENAG 1 LGT GRANDE RUE L'aménagement d'1 logement type 2 en PLUS situé 20 Grande rue ,00 41,27 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : EPERNON Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 11-3G - CHART EPERNON - REHABILITATION DE L'ANCIEN TERRAIN La réhabilitation de l'ancien terrain de football en terrain synthétique (stade du Closelet) aux normes 2010 FFF - (AXe II - Action 11.1) ,00 12, G - CHART EPERNON - REHABILITATION DE L'ANCIEN TERRAIN La réhabilitation de l'ancien terrain de football en terrain synthétique (stade du Closelet) aux normes 2010 FFF - (AXe II - Action 11.1) ,00 12,66 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : EPIEDS-EN-BEAUCE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 11-2G -LB EPIEDS-EN-BEAUCE - CONSTRUCTION D'1 PETITE UNITE DE VIE La construction d une petite unité de vie pour personnes âgées et d une plate-forme de services suite à un audit énergétique part bois classe 2 (pôle commun, repas et bureau du CLIC) - (Axe III - Action 4) ,00 35,26 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : EPUISAY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 722 habitants 09CDV EPUISAY - AMENAG 1 LGT PLACE DE L'EGLISE L'aménagement d'1 logement type 3 en PLUS situé 5 place de l'eglise ,00 28,21 Total #REF! (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 255

258 Nom de la commune (1) : ERVAUVILLE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 554 habitants 11CDV ERVAUVILLE - AMENAGEMENT PLACE DE L'EGLISE L'aménagement de la place de l'eglise ,00 44,46 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : ESVRES-SUR-INDRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09 CDV ESVRES S/INDRE - AMENAG 3 LGTS RUE NATIONALE L'aménagement de 3 logements dont 2 type4 et 1 type 2 en PLUS situés 41 rue Nationale ,00 11,87 10CDV ESVRES S/INDRE - AMENAGT PARKING PAYSAGER ABORD COMMERCES L'aménagement d'un parking paysager aux abords des commerces et services du centre-bourg ,00 14,43 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : FARGES EN SEPTAINE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 963 habitants 11 - P2 - BOUR FARGES EN SEPTAINE - CREATION D'1 CHEMINEMENT PIETONNIER La création d'un cheminement piétonnier entre le Hameau de Bel Air et le Bourg - (Axe III - Action 7) ,00 3,95 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 3 800,00 Nom de la commune (1) : FARGES-ALLICHAMPS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 220 habitants 10CDV FARGES-ALLICHAMPS - AMENAGT 1 LGT ROUTE DE L'EGLISE L'aménagement d'un logement type 3 en PALULOS situé 2 route de l'eglise ,00 96,73 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total , MUSIQUE ET THEATRE AU PAYS / COMMUNE DE FAVEROLLES Nom de la commune (1) : FAVEROLLES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 342 habitants La manifestation intitulée "Concert de cors de chasse", menée par la délégation départementale des Trompes de l'indre, le 3 juin 2011, dans le cadre du dispositif Musique et Théâtre au Pays ,00 2,92 Total 1 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : FAVEROLLES-SUR-CHER Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10CDV FAVEROLLES S/CHER - AMENAGT ABORDS MAISON TEMPS LIBRE ET PARKING PAYSAGER L'aménagement des abords de la Maison du temps libre et d'un parking paysager ,00 50,49 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : FAVIERES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 486 habitants PAYS 1 - PAYS DROUAIS - FAVIERES TRESORERIE CHATEAUNEUF EN THYMERAIS Mise aux normes de la salle polyvalente - (Axe III - Action 4b) ,93 3,04 Total 1 475,93 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : FEINS-EN-GATINAIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 50 habitants 11 - P2 - GIEN FEINS-EN-GATINAIS - CONSTRUCTION D'1 SALLE D'ANIMATIONS La construction d'une salle d'animations communales et l'aménagement intérieur (part bois classe 2) - (Axe V - Action 9.2) ,00 525,00 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 256

259 Nom de la commune (1) : FEROLLES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 11-FEROLLES-CPIER-DICRIM La réalisation d'un Document d'information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) ,00 2,10 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 2 424,00 Nom de la commune (1) : FLERE-LA-RIVIERE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 604 habitants 10CDV FLERE-LA-RIVIERE - TRAV VIAB PREAL CONST 6 LGTS PLUS LOTISS. DES BORNAIS Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 6 logements en PLUS situés au lotissement des Bornais ,00 29,40 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : FLEURY LES AUBRAIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 A2 ORL - IV FLEURY LES AUBRAIS - PARKING LAMBALLE Le réaménagement du parking du Centre Commercial Lamballe (Axe IV - Action 3) ,00 1, A2ORL - V-4 - FLEURY LES AUBRAIS - REQUALIF DU CLOS DE LA GDE SALLE PHASE 2 La requalification du Clos de la Grande Salle - phase 2 - (Axe V - Action 4) ,81 0, A2ORL - V-4 - FLEURY LES AUBRAIS - REQUALIF DU CLOS DE LA GDE SALLE PHASE 2 La requalification du Clos de la Grande Salle - phase 2 - (Axe V - Action 4) ,00 2, ACQUISITION INSTRUMENTS DE MUSIQUE/FLEURY LES AUBRAIS L'acquisition d'un euphonium Sib Jupiter ,00 0, ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE - COMMUNAUTE DE FLEURY-LES-AUBRAIS POUR SON CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE MAURICE RAVEL A RAYONNEMENT COMMUNAL- VIBRAPHONE L'acquisition d'un vibraphone ,00 0, THEATRE DE VILLE - FLEURY-LES-AUBRAIS La programmation culturelle de la Commune de Fleury-les-Aubrais, au titre de l'année ,00 0, SAISON CULTURELLE- CENTRE CULTURELLE LA PASSERELLE -FLEURY-LES-AUBRAIS La mise en oeuvre d'un contrat régional de théâtre de ville, au titre de ,00 1,07 Total ,81 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : FOECY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants APPUI AUX ACTEURS - VILLE DE FOECY L'organisation de rencontres franco-slovènes, du 4 au 18 juillet 2011, en Slovénie ,00 0, APPUI AUX ACTEURS - VILLE DE FOECY L'organisation de rencontres franco-slovènes, du 4 au 18 juillet 2011, en Slovénie ,00 0,73 Total 3 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : FONTENAY SUR EURE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 840 habitants 2009 INSTALLATIONS FONTENAY SUR EURE - TRAVAUX DE REHABILITATION ET MODERNISATION Travaux de réhabilitation et modernisation de l'éclairage des cours de tennis ,00 9, G - CHART FONTENAY /EURE - CREATION D'1 TERRAIN MULTI SPORTS La création d'un terrain multi-sports et d'une piste périphérique consacrée à l'athlétisme - (Axe II - Action 11.1) ,00 31,31 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : FOSSE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09-CPER07/13VT-EAU-DESHERBEUR THERMIQUE PARKING PERMEABLE-FOSSE L'acquisitin d'un désherbeur thermique et la création d'un parking perméable au niveau de la Maison des associations, dans le cadre de l'appel à projets économies d'eau ,30 2,64 Total 2 734,30 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : FRANCOURVILLE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 769 habitants 11CDV FRANCOURVILLE - AMENAGT TRAVERSEE BOURG RUES EGLISE MAIRIE L'aménagement de la traversée du bourg, rues de l'eglise et de la Mairie jusqu'au croisement de la place St Fiacre ,00 24,03 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 257

260 Nom de la commune (1) : FRAZE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 514 habitants CAP HEB TOUR - COMMUNE DE FRAZE La création de 3 chambres d'hôtes labellisées Clévacances 3 clés à Frazé (28) ,00 8, CAP HEB TOUR - COMMUNE DE FRAZE La création de 3 chambres d'hôtes labellisées Clévacances 3 clés à Frazé (28) ,00 8,75 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 9 000,00 Nom de la commune (1) : GARANCIERES EN DROUAIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 294 habitants 10 - A2DRX - GARANCIERES EN DROUAIS - REHABILITATION SALLE COMMUNALE La réhabilitation de la salle communale ,00 53, A2DRX - GARANCIERES EN DROUAIS - REHABILITATION SALLE COMMUNALE La réhabilitation de la salle communale ,00 125,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : GARGILESSE-DAMPIERRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 326 habitants 09CDV GARGILESSE-DAMPIERRE - AMENAG 1 LGT AU DESSUS DE LA POSTE L'aménagement d'1 logement type 5 en PALULOS situé au-dessus de la poste ,00 31,53 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : GASVILLE OISEME Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 11-3G - CHART GASVILLE OISEME - CONSTRUCTION D'1 TERRAIN MULTISPORTS La construction d'un terrain multisports de 450 m² - (Axe II - Action 11.1) ,00 20,23 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : GEHEE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 282 habitants AMENAGEMENT FONCIER - GEHEE Les travaux connexes à l'aménagement foncier pour la commune de GEHEE ,00 98,49 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : GELLAINVILLE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 523 habitants 10-3G - CHART GELLAINVILLE - CONSTRUCTION D'UN PLATEAU ACTIVITE La construction d'un plateau multi-activités et d'une aire de jeux - (Axe II - action 11.1) ,00 53,35 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : GENILLE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 07 - P2 - TCS GENILLE - CREATION D'UNE MAISON MEDICALE La création d'une maison de santé pluridisciplinaire de Genillé suite audit NJ (Part bois classe 3) - (Axe II - Action 5) ,00 69, P2 - TCS GENILLE - CREATION D'UNE MAISON MEDICALE La création d'une maison de santé pluridisciplinaire de Genillé suite audit NJ (Part bois classe 3) - (Axe II - Action 5) ,00 11,58 09CDV GENILLE - AMENAGEMENT DE LA PLACE AGNES SOREL L'aménagement de la place Agnès Sorel ,00 23,78 09CDV GENILLE - AMENAGEMENT DE LA PLACE AGNES SOREL L'aménagement de la place Agnès Sorel ,00 31,71 10CDV GENILLE - AMENAGT ET SURCOUTS ARCHITECTURAUX DE 2 LGTS RUE JEANNE D'ARC L'aménagement et les surcoûts architecturaux de 2 logements types 3 et 4 en PLUS et PLA I situés 5 rue Jeanne d'arc ,00 15,97 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : GIEN Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE - COMMUNE DE GIEN POUR SON ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE - L'acquisition d'une batterie électronique ,00 0,03 BATTERIE ELECTRONIQUE Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article

261 Nom de la commune (1) : GIEVRES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 - P2 - VCR GIEVRES - CREATION AIRE ACCUEIL POUR GENS DU VOYAGE L'aménagement d'une aire d'accueil pour gens du voyage à Gièvres - (Axe VI - Action 12) ,00 5, P2 - VCR GIEVRES - AMENAGEMENT D'1 AIRE D'ACCUEIL DES GENS VOYAGES L'aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage à Gièvres (2ème tranche) - (Axe VI - Action 12b) ,00 10,75 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : GOURNAY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 336 habitants 06 - P2 - CEB GOURNAY - CREATION EPN La création d'un espace Publics Numérique à Gournay (aménagements extérieurs exclus) - (Axe I - Action 1) ,00 27,08 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 9 100,00 Nom de la commune (1) : GRISELLES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 788 habitants 10CDV GRISELLES - AUDIT D'AMENAGT DU CENTRE BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg ,00 9,14 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 7 200,00 Nom de la commune (1) : GRON Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 465 habitants 09CDV GRON - AMENAG 1 LGT RUE DE LA FORET SAINT IGNY L'aménagement d'un logement type 3 en PALULOS situé 6 rue de la Forêt Saint-Igny ,00 6,92 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 3 220,00 Nom de la commune (1) : GUILLY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 661 habitants 10 - P2 - SVS GUILLY - CREATION D'I PLATEAU MULISPORTS La création d'un plateau multisports - (Axe I - Action 4a) ,64 18,45 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,64 Nom de la commune (1) : GY-EN-SOLOGNE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 513 habitants 11 - P2 - VCR GY-EN-SOLOGNE - ACQUISITION ET AMENAGEMENT DU BAR L'acquisition et l'aménagement du bar-restaurant (1ère tranche) - (Axe V - Action 8) ,00 37,82 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : HENRICHEMONT Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10-3G - SANSO HENRICHEMONT - ACCESSIBILITE DE LA MAIRIE l'accessibilité de la mairie d'henrichemont - (Axe I - Action 6.3) ,00 12,33 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : HERBAULT Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09CDV HERBAULT - TRAV VIAB 6 LGTS RUE DU MOULIN A VENT Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 6 logements locatifs sociaux situés rue du Moulin à vent ,00 22,41 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : HERRY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10CDV HERRY - AMENAGT 2 LGTS PLACE DU CHAMP DE FOIRE L'aménagement de 2 logements types 2 et 4 en PALULOS situés 9 place du Champ de Foire ,00 17,14 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 259 Total ,00

262 Nom de la commune (1) : HEUGNES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 398 habitants 10 - P2 - BOIS HEUGNES - MODERNISATION ET EXTENSION DES LOCAUX BOULANGERI La modernisation et extension des locaux de la boulangerie - (Axe I - Action 1d) ,00 56,53 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : HOUSSAY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 365 habitants 10CDV HOUSSAY - AMENAGT D'UN LGT RUE PRINCIPALE L'aménagement d'un logement type 5 en PLUS situé 8 rue Principale ,00 40,33 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : HUETRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 237 habitants 09 - P2 - LBE HUETRE - CREATION D'1 CHEMIN PIETONNIER ET CYCLABLE La création d'un chemin piétonnier et cyclable entre le nouveau lotissement et le centre bourg - (Axe I - Action 1) ,00 27, P2 - LBE HUETRE - CREATION D'1 CHEMIN PIETONNIER ET CYCLABLE La création d'un chemin piétonnier et cyclable entre le nouveau lotissement et le centre bourg - (Axe I - Action 1) ,00 27,64 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : HUISMES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 07 - P2 - CHI HUISMES - AUDIT PATRIMOINE ET ENERGIE La réalisation d'un audit patrimoine sur 3 bâtiments communaux et 4 logements communaux par le Pact d'indre et Loire - (Axe IV - Action 9.3) ,00 1, P2 - CHI HUISMES - AUDIT PATRIMOINE ET ENERGIE La réalisation d'un audit patrimoine sur 3 bâtiments communaux et 4 logements communaux par le Pact d'indre et Loire - (Axe IV - Action 9.3) ,00 1,04 10CDV HUISMES - AMENAGEMT D'UN LOGT RUE DES ECOLES L'aménagement d'un logement type 2 en PLA I situé 8 rue des Ecoles ,00 5,60 10CDV HUISMES - AMENAGEMT D'UN LOGT RUE DES ECOLES L'aménagement d'un logement type 2 en PLA I situé 8 rue des Ecoles ,00 7,47 10CDV HUISMES - AMENAGEMT D'UN LOGT RUE DES ECOLES L'aménagement d'un logement type 2 en PLA I situé 8 rue des Ecoles ,00 5,60 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : HUISSEAU-SUR-COSSON Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 2009 INSTALLATIONS HUISSEAU SUR COSSON - EXTENSION VESTIAIRES FOOT STADE TONNELL ,00 27,21 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : IDS SAINT ROCH Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 311 habitants 10CDV IDS ST ROCH - AMENAGT DE 2 LGTS DANS ANCIENNE ECOLE DES FILLES L'aménagement de 2 logements types 2 et 4 en PALULOS situés dans l'ancienne école des filles ,00 40,71 10CDV IDS ST ROCH - AMENAGT DE 2 LGTS DANS ANCIENNE ECOLE DES FILLES L'aménagement de 2 logements types 2 et 4 en PALULOS situés dans l'ancienne école des filles ,00 54,28 10CDV IDS ST ROCH - AMENAGT ESP PUBLICS ABORDS EGLISE ET REHABILITATION PRESSOIR L'aménagement d'espaces publics aux abords de l'église et la réhabilitation d'un pressoir ,00 39,55 10CDV IDS ST ROCH - AMENAGT ESP PUBLICS ABORDS EGLISE ET REHABILITATION PRESSOIR L'aménagement d'espaces publics aux abords de l'église et la réhabilitation d'un pressoir ,76 51,07 10CDV IDS ST ROCH - AMENAGT ESP PUBLICS ABORDS EGLISE ET REHABILITATION PRESSOIR L'aménagement d'espaces publics aux abords de l'église et la réhabilitation d'un pressoir ,00 39,55 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : ILLIERS COMBRAY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 - FF - ILLIERS COMBRAY - EXTENSION PARKING GARE SNCF ILLIERS COMBRAY ECLAIRAG L'extension du parking de la gare SNCF d'illiers Combray (éclairage public) ,00 0,36 10CDV ILLIERS COMBRAY - AMENAGT PAYSAGER DU PARKING ST JACQUES L'aménagement paysager du parking Saint-Jacques côté rue Maunoury ,00 5,29 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 260

263 Nom de la commune (1) : INGRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09-CPER07/13VT-EAU- CAPTEURS DETECTION ACOUSTIQUE SUIVI FUITE-INGRE La mise en place de capteurs de détection acoustique sur le réseau potable afin de suivre les fuites, dans le cadre de l'appel à projets sur les économies d'eau ,00 2, INGRE SAISON CULTURELLE ,55 1, SAISON CULTURELLE - COMMUNE D'INGRE La programmation culturelle de la commune d'ingré, au titre de l'année ,29 1, SAISON CULTURELLES- COMMUNE D' INGRE La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de ,75 3,86 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,59 Nom de la commune (1) : ISSOUDUN Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants ISSOUDUN / REIMS PLAIES D'ARBRES / FRAM Pour l'acquisition d'un portofolio de 10 gravures de C.Reims - Plaies d'arbres au profit du Musée St Roch ,00 0, ISSOUDUN / REIMS 47 GRAVURES / FRAM Pour l'acquistion de 47 gravures de 1945 de C.REIMS au profit du Musée St Roch ,00 0, ISSOUDUN / 2 BANNIERES JAPONAISES / FRAM Pour l'acquisition de deux bannières japonaises "Lao Tseu" 1961 de G.Deschamps au profit du Musée St Roch ,00 1, ISSOUDUN / PORTOFOLIO 12 TIRAGES 1995/ FRAM Pour l'acquisition d'un portofolio de 12 tirages de 1995 de J.B. Huynh - A.P. de Mandiargue au profit du Musée St Roch ,00 0, ISSOUDUN / 13 SERIGRAPHIES 1976 / FRAM Pour l'acquisition de 13 sérigraphies de 1976 de V.Székely "Massacre du Paraclet" au profit du Musée St Roch ,00 0,08 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : JARGEAU Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 07 - P2 - FOR JARGEAU - CREATION D'UNE PISTE CYCLABLE La création d'une piste cyclable à Jargeau - (Axe IV - Action 6) ,00 4, CAP HEB TOUR - COMMUNE JARGEAU Réhabilitation du Camping de "l'isle aux Moulins" à Jargeau (45) ,00 11, P2 - FOR JARGEAU - HALTE GARDERIE : PAREMENT BOIS La création d'une halte garderie : réalisation d'un parement bois (2eme tranche) - (Axe VI - Action 8) ,00 2, CPER-EAU-AAP MACHINE DESHERBAGE OPERATION ZERO PESTICIDE-JARGEAU L'achat d'une machine de désherbage alternatif (vapeur + mousse cco) dans le cadre de l'opération "objectif Zéro pesticide" ,00 2, CPER-AGENDA 21-JARGEAU La réalisation d'un Agenda 21 local ,00 1, DAPE PROGRAMMES COMMUNAUTAIRES-JARGEAU Votre festival Europa qui aura lieu du 20 au 22 mai ,00 0, DAPE PROGRAMMES COMMUNAUTAIRES-JARGEAU Votre festival Europa qui aura lieu du 20 au 22 mai ,00 0, DAPE PROGRAMMES COMMUNAUTAIRES-JARGEAU Votre festival Europa qui aura lieu du 20 au 22 mai ,00 0, DAPE PROGRAMMES COMMUNAUTAIRES-JARGEAU Votre festival Europa qui aura lieu du 20 au 22 mai ,00 0,11 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : JEU-LES-BOIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 399 habitants 10 - A2PCAS - JEU-LES-BOIS - ENTREE BG - CHEMINEMENT PIETONNIER A JEU LES BOIS L'entrée de bourg - cheminement piétonnier à Jeu-les-Bois ,00 17,16 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 6 845,00 Nom de la commune (1) : JOUE-LES-TOURS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 A2 TOU - II JOUE LES TOURS - CREATION MAISON DES ASSOCIATIONS La création de la Maison des Associations (Axe II - Action 5) ,00 10, A3TOU - IV-3 - JOUE LES TOURS - PROG ECO ENERGIE DS BATIMENTS SCOLAIRES Le programme d'économie d'énergie dans les bâtiments scolaires - (Axe IV - Action 3) ,00 1, A3TOU - VIII-7 - JOUE LES TOURS - REHAB DISPO SCENIQUE DE L'ESPACE MALRAUX La réhabilitation du dispositif scénique de l'espace malraux - (Axe VIII - Action 7) ,00 1, A3TOU - X-6 - JOUE LES TOURS - PROGRAMME DE REHAB D'EQTS SPORTIFS Le programme de réhabilitation d'équipements sportifs - (Axe X - Action 6) ,55 0, A3TOU - X-6 - JOUE LES TOURS - PROGRAMME DE REHAB D'EQTS SPORTIFS Le programme de réhabilitation d'équipements sportifs - (Axe X - Action 6) ,93 1, A3TOU - X-9 - JOUE LES TOURS - RESTRUCTURATION DU TENNIS DES SAINTS PERES La restructuration du tennis des Saints Pères - (Axe X - Action 9) ,00 1, EMES RENCONTRES DES DANSES URBAINES / JOUE-LES-TOURS Les 13èmes Rencontres de Danses Urbaines, qui se tiendront à Joué-lès-Tours, du 8 au 10 octobre ,00 0, THEATRE DE VILLE - ESPACE MALRAUX / JOUE-LES-TOURS La mise en oeuvre d'un contrat régional de théâtre de ville, au titre de ,00 1, EME EDITION FESTIVAL "LES ANNEES JOUE" / VILLE DE JOUE-LES-TOURS La 14ème édition du festival intitulé "Les Années Joué", organisé par la ville de Joué-lès-Tours, du 3 au 5 juin ,00 0,19 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,48 Nom de la commune (1) : JOUY LE POTIER Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10 -P2 - SVS JOUY LE POTIER - REHABILITATION DU PRESBYTERE EN SALLE La réhabilitation du presbytère en salle associative - (Axe I - Action 4) ,00 11,27 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 261 Total ,00

264 Nom de la commune (1) : LA BAZOCHE GOUET Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09-PEE-ENR-POMPE A CHALEUR-LA BAZOCHE GOUET La mise en place d'une pompe à chaleur sur 8 sondes géothermiques sur la salle polyvalente de la Bazoche Gouet ,77 8,96 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,77 Nom de la commune (1) : LA BUSSIERE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 811 habitants 10 CDV LA BUSSIERE - ACQUISITION FONCIERE RUE DE BRIARE CONST. 8 LGTS L'acquisition foncière située 7 rue de Briare en vue de la construction de 8 logements locatifs sociaux ,00 19, P2 - GIEN LA BUSSIERE - REHABILITATION D'1 BATIMENT POUR EXTENSION La réhabilitation d'un bâtiment pour l'extension de la bibliothèque municipale et acquisition de matériel informatique - (Axe V - Action 9-1) ,00 45,75 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LA CELLE CONDE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 206 habitants 10CDV LA CELLE CONDE - AMENAGT DE 2 LGTS DANS ANCIENNE ECOLE DES FILLES L'aménagement de 2 logements type 4 en PALULOS situés dans l'ancienne école des filles ,00 142,91 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LA CHAPELLE DU NOYER Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 - P2 - DUN CHAPELLE DU NOYER - CREATION D'1 MAISON DES ASSOCIATIONS La création d'une maison des associations - (Axe 5 - Action 10.1) ,00 29,64 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LA CHAPELLE ONZERAIN Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 112 habitants 06 - P2 - LBE CHAPELLE ONZERAIN - REHABILITATION DE LA SALLE POLYVALENTE La réhabilitation de la salle polyvalente - (Axe IV - Action 6c) ,00 57,59 Total 6 450,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LA CHAPELLE SAINT LAURIAN Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 137 habitants 09CDV LA CHAPELLE ST LAURIAN - AMENAG+SURCOUTS 1 LGT AU BOURG L'aménagement et les surcoûts architecturaux d'1 logement type 3 en PALULOS situé au bourg ,00 134,31 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LA CHAPELLE SAINT MESMIN Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 2010 ACQUISITION INSTRUMENTS DE MUSIQUE/LA CHAPELLE SAINT MESMIN L'acquisition d'un euphonim ,00 0, A3ORL - II-11 - LA CHAPELLE SAINT MESMIN - RENOVATION DE LA PISCINE (2NDE TRANCHE) La rénovation de la piscine (2ème tranche) ,00 45,01 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LA CHAPELLE SAINT URSIN Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 A2BOU - III LA CHAPELLE ST URSIN - COUPURE VERTE : ETU, ACQ ET AMGTS La réalisation d'une coupure verte : études, acquisitions et aménagements - (Axe III - Action 5) ,00 3,71 06 A2BOU - III LA CHAPELLE ST URSIN - COUPURE VERTE : ETU, ACQ ET AMGTS La réalisation d'une coupure verte : études, acquisitions et aménagements - (Axe III - Action 5) ,00 8, A2BOU - LA CHAPELLE ST URSIN - REAMENGT ET EXTENSIO BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE Le réaménagement et l'extension de la bibliothèque municipale : études, travaux et aménagements extérieurs ,00 14, A2BOU - LA CHAPELLE ST URSIN - REAMENGT ET EXTENSIO BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE Le réaménagement et l'extension de la bibliothèque municipale : études, travaux et aménagements extérieurs ,00 14, A2BOU - LA CHAPELLE ST URSIN - REAMENGT ET EXTENSIO BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE Le réaménagement et l'extension de la bibliothèque municipale : études, travaux et aménagements extérieurs ,00 19,49 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 262

265 Nom de la commune (1) : LA CHAPELLE-SUR-LOIRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10CDV LA CHAPELLE S/LOIRE - AUDIT D'AMENAGT DU CENTRE BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg ,00 1,89 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 2 900,00 Nom de la commune (1) : LA CHATRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants Montant en Montant en /hab 06 - P2 - CEB LA CHATRE - 3EME TRANCHE DU SITE PASTEUR Aménagement de la 3ème tranche du Site Pasteur à La Châtre suite à audit énergétique - (étiquettes D) (Axe I - Action ,00 75, P2 - CEB LA CHATRE - 3EME TRANCHE DU SITE PASTEUR Aménagement de la 3ème tranche du Site Pasteur à La Châtre suite à audit énergétique - (étiquettes D) (Axe I - Action ,00 25, P2 - CHA LA CHATRE - AMENAGEMENT CENTRE URBAIN DES EXTERIEURS HALLE L'aménagment des abords de la halle muti fonctions de la Châtre - (Axe II - Action 3) ,00 12, INSTRUM MUSIQ ECOLE MUNICIPALE LA CHATRE L'acquisition d'une clarinette, d'un saxophone et d'un tri toms ,08 0, ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE - COMMUNE DE LA CHATRE POUR SON ECOLE DE MUSIQUE MUNICIPALE- TRI TOM L'acquisition d'un tri tom ,00 0,07 Total ,08 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LA CHAUSSEE-ST-VICTOR Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 2010 INSTALLATION LA CHAUSSEE-ST-VICTOR - REHABILITATION D'UN TERRAIN DE FOOT La réhabilitation d'un terrain de football engazonné en terrain synthétique ,29 7,76 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,29 Nom de la commune (1) : LA COUR MARIGNY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 361 habitants 09CDV LA COUR MARIGNY - TRAV PREAL. A L'AMENAG DE 4 LGTS AUBERGE DU SOLIN Les travaux préalables à l'aménagement de 4 logements situés dans l'ancienne auberge du Solin ,71 25, G LA COUR MARIGNY - ISOLATION DES LOCAUX DE L'ECOLE L'solation des locaux de l'école communale (progression d'étiquette de E à C) - (Axe I - Action 4.2) ,00 46,68 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,71 Nom de la commune (1) : LA CROIX-EN-TOURAINE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06- P2 - LTO CROIX-EN-TOURAINE - AMENAGT PARC PAYSAGER ET BOTANIQUE Aménagement d'un parc paysager et botanique de la propriété André et réalisation d'une coulée verte de la Place de la Libération au Parc à la Croix en Tourainec - (Axe I - Action 1) ,00 18,13 09CDV LA CROIX EN TOURAINE - 2EME ANNEE ANIMATION OPERATION FACADES L'animation d'une opération façades (2ème année) ,40 0,11 09CDV LA CROIX EN TOURAINE - 2EME ANNEE FONDS INCITATION TRAVAUX FACADES Le fonds d'incitation aux travaux de ravalement de façades (2ème année) ,60 2, P2 - LT CROIX-EN-TOURAINE - REHABILITATION D'1 BATIMENT La réhabilitation d'un bâtiment associatif (aménagement des ouvertures, amélioration de l'accessibilité et bloc sanitaires) - (Axe V - Action 11) ,00 11, P2 - LT CROIX-EN-TOURAINE - REHABILITATION D'1 BATIMENT La réhabilitation d'un bâtiment associatif (aménagement des ouvertures, amélioration de l'accessibilité et bloc sanitaires) - (Axe V - Action 11) ,00 11,90 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LA FERTE SAINT AUBIN Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants SAISON CULTURELLE - LA FERTE SAINT AUBIN La programmation culturelle de la Commune La Ferté Saint-Aubin, au titre de l'année ,27 0, SAISON CULTURELLE- COMMUNE DE LA FERTE-SAINT-AUBIN La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de ,25 3, APPUI AUX ACTEURS - LA FERTE SAINT AUBIN L'organisation de rencontres franco-allemandes, du 23 au 30 juillet 2011, en Allemagne ,00 0,09 Total ,52 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LA FERTE-BEAUHARNAIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 521 habitants 11 - P2 - GSO FERTE-BEAUHARNAIS - CREATION D'UNE BIBLIOTHEQUE La création d'une bibliothèque (réhabilitation des anciens vestiaires du foot à proximité de l'école et de la garderie périscolaire) - (Axe III - Action 4b) ,00 45,11 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 263

266 Nom de la commune (1) : LA FERTE-IMBAULT Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 983 habitants 11-3G - GSO LA FERTE-IMBAULT - MAINTIEN DU COMMERCE Du commerce multiservices tabac-presse-papeterie-librairie (Axe I Action 1b) ,53 6,87 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 6 751,53 Nom de la commune (1) : LA GROUTTE Numéro SIREN (2) : Montant en Montant en /hab 09CDV LA GROUTTE - AMENAGT ESP PUB PLACE DU MONUMENT AUX MORTS ET AUX L'aménagement d'espaces publics situés place du Monument aux Morts et aux abords de la mairie et du logement locatif social ,28 26,96 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 3 451,28 Nom de la commune (1) : LA LOUPE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants CAP HEB TOUR - COMMUNE LA LOUPE - LE CHENE DORE La rénovation de l'hôtel restaurant "Le Chêne Doré"** à La Loupe (28) ,00 5, ACQUISITION INSTRUMENTS DE MUSIQUE/LA LOUPE L'acquisition d'une clarinette basse Yamaha ,00 0,26 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : LA RICHE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 08 - A3TOU - VIII-8 - LA RICHE - REHABILITATION DE LA PLEIADE La réhabilitation de la Pléiade - (Axe VIII - Action 8) ,00 47, ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE - COMMUNE DE LA RICHE POUR SON ECOLE DE MUSIQUE- TROMBONE L'acquisition d'un trombone ,00 0, SAISON CULTURELLE COMMUNE DE LA RICHE La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de ,00 3,72 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Population de la commune : 128 habitants Total ,00 Nom de la commune (1) : LA ROCHE-CLERMAULT Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 484 habitants 06CDV LA ROCHE CLERMAULT - AMENAG+SURCOUTS 1 LGT ROUTE DU COTEAU L'aménagement et les surcoûts architecturaux d'1 logement type 4 en PALULOS situé 9 route du Côteau ,78 28,17 10CDV LA ROCHE-CLERMAULT - AUDIT D'AMENAGT DU CENTRE BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg ,00 7,44 10CDV LA ROCHE-CLERMAULT - AUDIT D'AMENAGT DU CENTRE BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg ,60 3,13 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,38 Nom de la commune (1) : LA SELLE EN HERMOIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 768 habitants 09CDV LA SELLE EN HERMOY - AMENAGT SECURITAIRE ABORDS EGLISE ET RUE DU BOURG L'aménagement sécuritaire des abords de l'église et de la rue du Bourg avec amélioration de l'éclairage public ,00 17,86 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : LA TOUR SAINT GELIN Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 550 habitants 10CDV LA TOUR ST GELIN - AMENAGT ET SURCOUTS ARCHITECTURAUX 1 LGT RUE DE LA MAIR L'aménagement et les surcoûts architecturaux d'un logement type 4 en PALULOS situé 13 rue de la Mairie ,00 24,55 10CDV LA TOUR ST GELIN - AMENAGT ET SURCOUTS ARCHITECTURAUX 1 LGT RUE DE LA MAIR L'aménagement et les surcoûts architecturaux d'un logement type 4 en PALULOS situé 13 rue de la Mairie ,00 32,73 10CDV LA TOUR ST GELIN - AMENAGT ET SURCOUTS ARCHITECTURAUX 1 LGT RUE DE LA MAIR L'aménagement et les surcoûts architecturaux d'un logement type 4 en PALULOS situé 13 rue de la Mairie ,00 24,55 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : LA VILLE-AUX-DAMES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10 - P2 - LT LA VILLE-AUX-DAMES - RESTRUCTURATION ET REAMENAGEMENT SALLE La restructuration et réaménagement de la salle associative " Bernadette Delprat " - (Axe V - Action 11) ,00 5, P2 - LT LA VILLE-AUX-DAMES - RESTRUCTURATION ET REAMENAGEMENT SALLE La restructuration et réaménagement 264 de la salle associative " Bernadette Delprat " - (Axe V - Action 11) ,00 5,37 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00

267 Nom de la commune (1) : LAILLY EN VAL Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 - P2 - LBE LAILLY EN VAL - CONSTRUCTION D'UN BAT ASSOCIATIF La construction d'un bâtiment associatif (part bois classe 3)- (Axe IV - Action 6c) ,00 7, P2 - LBE LAILLY EN VAL - CONSTRUCTION D'UN BAT ASSOCIATIF La construction d'un bâtiment associatif (part bois classe 3)- (Axe IV - Action 6c) ,70 5,98 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,70 Nom de la commune (1) : LAMOTTE-BEUVRON Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants SAISON CULTURELLE - LAMOTTE-BEUVRON La programmation culturelle de la commune de Lamotte-Beuvron, au titre de l'année ,00 0, SAISON CULTURELLE- MAIRIE DE LAMOTTE-BREUVRON La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de ,25 1,15 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 7 296,25 Nom de la commune (1) : LANCOME Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 140 habitants 10 - P2 - BVL LANCOME - CREATION D'1 SALLE D'ANIMATION La création d'une salle d'animation - (Axe II - Action V) ,00 105,36 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : LANDES-LE-GAULOIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 684 habitants 09 - P2 - BVL LANDES-LE-GAULOIS- CREATION D'1 GARDEREI ET 1 BIBLIOTHEQUE La construction d'une bibliothèque et d'une halte garderi à Landes le Gaulois (part bois classe 2) suite à un audit énergétique - (Axe II - Action 5c) ,00 51,17 10 CDV LANDES LE GAULOIS - AMENAGT D'UN LOGT RUE DU POMMIER ROND L'aménagement d'un logement type 4 en PLA I situé 27 rue du Pommier Rond ,00 8,90 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : LANGEAIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 - P2 - LNA LANGEAIS - REALISATION D'1 PARCOURS PEDESTRE EN BORD LOIRE La création d'un jardin de ville en centre ville de Langeais - (Axe I - Action 1) ,00 3, P2 - LNA LANGEAIS - REALISATION D'1 PARCOURS PEDESTRE EN BORD LOIRE La création d'un jardin de ville en centre ville de Langeais - (Axe I - Action 1) ,00 3, P2 - LN LANGEAIS - REHABILITATION DE LA SALLE JH ANGLADE La réhabilitationdu centre JH Anglade (cinéma) à Langeais - (Axe II - Action 4) ,00 12, P2 - LN LANGEAIS - REHABILITATION DE LA SALLE JH ANGLADE La réhabilitationdu centre JH Anglade (cinéma) à Langeais - (Axe II - Action 4) ,00 12, SAISON CULTURELLE - LANGEAIS La programmation culturelle de la Commune de Langeais, au titre de l'année ,87 0, SAISON CULTURELLE- DE LA COMMUNE DE LANGEAIS La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de ,00 9,34 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,87 Nom de la commune (1) : LANNERAY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 558 habitants 06 - P2 - Dun LANNERAY - RENOVATION SALLE POLYVALENTE La rénovation de la salle polyvalente (part bois classe 3) - (Axe 5 - Action 10) ,00 47, P2 - Dun LANNERAY - RENOVATION SALLE POLYVALENTE La rénovation de la salle polyvalente (part bois classe 3) - (Axe 5 - Action 10) ,00 47, P2 - DUN LANNERAY - CREATION D'1 BIBLIOTHEQUE la création d'une bibliothèque - (Axe V - Action 10.1b) ,00 26,34 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : LARCAY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09CDV LARCAY - 2EME ANNEE FONDS INCITATION TRAVAUX FACADES Le fonds d'incitation aux travaux de ravalement de façades (2ème année) ,40 0, P2 - LT LARCAY - REHABILITATION DE L'ANCIENNE ECOLE La réhabilitation de l'ancienne école maternelle en salle socio-culturelle (travaux d'isolation extérieure, chauffage, mise aux normes électriques) - (Axe V - Action 11) ,00 7, P2 - LT LARCAY - REHABILITATION DE L'ANCIENNE ECOLE La réhabilitation de l'ancienne école maternelle en salle socio-culturelle (travaux d'isolation extérieure, chauffage, mise aux normes électriques) - (Axe V - Action 11) ,00 7, CPER AGENDA 21-LARCAY La réalisation de l'agenda 21 local de la commune ,00 6, CPER AGENDA 21-LARCAY La réalisation de l'agenda 21 local de la commune ,00 2, Total ,40 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article

268 Nom de la commune (1) : LE BARDON Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 997 habitants 06 - P2 - LBE LE BARDON - REHABILITATION D'UNE SALLE ASSOCIATIVE La création d'une salle associative (part bois classe 2) - (Axe IV - Action 6c) ,00 45, P2 - LB LE BARDON - CREATION D'1 AIRE DE JEUX La création d'une aire de jeux - (Axe IV - Action 6b) ,00 11, P2 - LB LE BARDON - AMENAGEMENT D' VOIE PIETONNE ET CYCLABLE L'aménagement d'une voie piétonne et cyclable " rue de la Croix des Ruelles - (Axe I - Action 1a) ,00 62,09 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : LE BLANC Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09 - FS - LE BLANC - RESTRUCTURATION ANC GARE DU BLANC (T3) La restructuration de l'ancienne gare du Blanc (3ème tranche) ,70 31, DDAVM - LE BLANC - REQUALIFICATION DE LA GARE DU BLANC La requalification de la gare du Blanc ,66 32, G - BRENN LE BLANC - CREATION D'UNE AIRE D'ACCUEIL La création d'une aire d'accueil des gens du voyage (6 emplacements) ,00 30, G - BRENN LE BLANC - RESTAURATION ET AMENAGEMENT MOULIN La restauration et l'aménagement du Moulin (2ème tranche) - (Axe II - Action 9a) ,00 54, INSTRUM MUSIQ ECOLE MUNICIP MUSIQ LE BLANC L'acquisition d'un saxophone, de deux clarinettes et d'un trombone ,15 0, G - BREN LE BLANC - AMENAGEMENT DE L'ACCUEIL DU PUBLIC L'aménagement de l accueil du public au centre social du Blanc - (Axe I - Action 2c) ,00 2, FRRAB - COMMUNE DU BLANC - EXPOSITION "VOYAGE EN ANDALOUSIE AVEC GIRAULT DE PRANGEY" L'exposition intitulée "Voyage en Andalousie avec Girault de Prangey" organisée par les Amis de la Bibliothèque Municipale du Blanc, du 9 juillet au 2 octobre ,00 0, INSTALLATION SPORTIVE LE BLANC Rénovation de la piste d'athlétisme ,00 11, CPER-PNR-DEMARCHE COMMUNALE DEVPT DURABLE-LE BLANC La démarche communale de développement durable sur la commune du Blanc, dans le cadre de la convention annuelle d'application 2010 entre la Région Centre et le Parc naturel régional de la Brenne ,00 0, MUSIQUE ET THEATRE AU PAYS / COMMUNE DU BLANC Le spectacle de Dimitri Samarov trio, à l'ocassion de la Fête des Bons Saints, le 27 août 2011, dans le cadre du dispositif Musique et Théâtre au Pays ,50 0,17 Total ,01 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LE CHATELET Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09CDV LE CHATELET EN BERRY - AMENAG 1 LGT ROUTE DE CHATEAUMEILLANT L'aménagement d'1 logement type 3 en PALULOS situé route de Chateaumeillant ,42 15,59 Total ,42 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LE COUDRAY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 - A2 CH - LE COUDRAY - PISTE CYCL VALLEE DES LARRIS - RUE CL BERNARD - COTEAU La création d'une piste cyclable : vallée des Larris - rue Claude Bernard - coteau des Larris ,70 1, G - CHART LE COUDRAY - REHABILITATION DU LAVOIR DE LA VILLE La réhabilitation du lavoir de la ville de Coudray dans le cadre du circuit du lavoir du Pays Chartrain - (Axe II - Action 10.1) ,00 6,68 Total ,70 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LE FAVRIL Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 325 habitants 11-3G - CHATR LE FAVRIL - ISOLATION DE LA MAIRIE L'isolation de la mairie (progression d'étiquette de D à B soit de 261 à 62 kwh/m²/an - (Axe I - action 4.1) ,00 28,62 Total 9 300,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LE LIEGE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 342 habitants 10 - P2 - TCS LE LIEGE - REHABILITATION DE LA SALLE SOCIO CULTURELLE La réhabilitation de la salle socio-culturelle - (Axe II - Action 6) ,00 47, P2 - TCS LE LIEGE - REHABILITATION DE LA SALLE SOCIO CULTURELLE La réhabilitation de la salle socio-culturelle - (Axe II - Action 6) ,00 47,22 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LE MEE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 267 habitants 09 - P2 - DUN LE MEE - PASSERELLE SUR UN BRAS DE L'AIGRE POUR RELIER la réalisation d'une passerelle sur un bras de l'aigre pour relier des chemins de randonnées - (Axe II - Action 4.4.1) ,00 9,55 Total 2 550,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 266

269 Nom de la commune (1) : LE PETIT-PRESSIGNY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 318 habitants 09CDV LE PETIT PRESSIGNY - AMENAG 2 LGTS CHEMIN DES BORDES L'aménagement de 2 logements dont 1 type 3 en PALULOS et 1 type 2 en PLA I situés 4 et 6 chemin des Bordes ,00 109,62 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : LE POINCONNET Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 07 - P2 - CAS LE POINCONNET - ESPACE CULTUREL ET DE LOISIRS la création d'un espace culturel et de loisirs - (Axe IV - Action 12) ,00 16, A2PCAS - LE POINCONNET - ACQ FONC PR CREATION 30 LOGTS PLUS A LA CHARBONNIE l'acquisition foncière pour création de 30 logements PLUS à La Charbonnière ,00 1, A2PCAS - LE POINCONNET - AMGT DE PISTES CYCLABLES AU POINÇONNET l'aménagement de pistes cyclables au Poinçonnet ,00 1, A2PCAS - LE POINCONNET - AMGT DE PISTES CYCLABLES AU POINÇONNET l'aménagement de pistes cyclables au Poinçonnet ,00 1, A2PCAS - LE POINCONNET - VARIATEURS D'ECLAIRAGES PUB AU POINÇONNET les variateurs d'éclairages public au Poinçonnet ,00 1,88 09-CPER07/13VT-AGENDAS 21 LOCAUX-LE POINCONNET l'élaboration d'un agenda 21 (étape 2) : approfondissement du diagnostic, définition des enjeux, élaboration du projet de territoire, mobilisation des acteurs locaux, évaluation ,00 1, SAISON CULTURELLE - LE POINCONNET la programmation culturelle de la commune du Poinçonnet, au titre de l'année ,12 0, SAISON CULTURELLE- COMMUNE DU POINCONNET la mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de ,25 2, SUBP-071-MAIRIE DU POINCONNET organisation de la 9ème édition de la fête du Développement Durable au Poinçonnet le dimanche 05 juin ,00 0,19 Total ,37 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LERE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10 - PROJST - LERE - AMGT HALTE NAUTIQUE ET SES ABORDS AU PORT DU CANAL DE LERE Les aménagements connexes à la Loire à vélo : Aménagement de la halte nautique et de ses abords au port du canal de Léré ,75 5,39 Total 6 468,75 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LES CHOUX Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 515 habitants 11 - P2 - GIEN LES CHOUX - CHEMINEMENT PIETONNIERS ENTREE DE BOURG Le cheminement piétonnier à l'entrée du bourg (route de Châtillon/Coligny et Route de Gien) : paysagement et fournitures de végétaux, mobilier - (Axe IV - Action 6) ,00 7,67 Total 3 950,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LES HERMITES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 558 habitants 06 - P2 - LTO LES HERMITES - AMENAGT ENTREES DE BOURG NORD ET SUD L'aménagement des entrées de bourg Nord et Sud aux Hermites - (Axe I - Action 2) ,00 33,15 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LES MONTILS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 07 - P2 - BL - I-1 - LES MONTILS - ESP PUB DU NVEAU QUARTIER DU CLOS D'ORCHAISE L'aménagement de l'espace public du nouveau quartier du Clos d'orchaise aux Montils - (Axe I - Action 1) ,00 9,22 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LEVES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 2010 ACQUISITION INSTRUMENTS DE MUSIQUE/LEVES L'acquisition d'une clarinette basse ,00 0, ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE - COMMUNE DE LEVES- XYLOPHONE MUSSER L'acquisition d'un xylophone musser ,00 0, SAISON CULTURELLE - LEVES/ESPACE SOUTINE La programmation culturelle de la commune de Lèves, au titre de l'année ,98 1, SAISON CULTURELLE- ESPACE SOUTINE - LEVES La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de ,00 7,15 Total ,98 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 267

270 Nom de la commune (1) : LIGNIERES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06- P2 - BSA LIGNIERES - AMENAGEMENT SALLE DES BAINS DOUCHES La restructuration de la salle communale de spectacle des Bains Douches de Lignières suite à un audit énergétique - (Axe III - Action 3) ,00 36, P2 - BSA LIGNIERES - AMENAGEMENT SALLE DES BAINS DOUCHES La restructuration de la salle communale de spectacle des Bains Douches de Lignières suite à un audit énergétique - (Axe III - Action 3) ,00 218, FS - LIGNIERES - RESTRUCTURATION SALLE DES BAINS DOUCHES La restructuration de la salle des Bains Douches ,00 41, FS - LIGNIERES - RESTRUCTURATION SALLE DES BAINS DOUCHES La restructuration de la salle des Bains Douches ,00 62,43 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LIGNIERES-DE-TOURAINE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10CDV LIGNIERES-DE-TOURAINE - AUDIT D'AMENAGT DU CENTRE BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg ,00 3,29 10CDV LIGNIERES-DE-TOURAINE - AUDIT D'AMENAGT DU CENTRE BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg ,00 3,29 Total 7 200,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LIGRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09CDV LIGRE - AMENAG+SURCOUTS 2 LGTS RUE SAINT MARTIN L'aménagement et les surcoûts architecturaux de 2 logements types 2 et 3 en PLA I situés 12 et 12 bis rue Saint-Martin ,00 25,87 09CDV LIGRE - AMENAG 3 LGTS RUE SAINT MARTIN L'aménagement de 3 logements dont 2 type 3 et 1 type 4 en PLUS situés 8, 8 bis et 8 ter rue Saint-Martin ,00 45,91 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : L'ILE-BOUCHARD Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 07 - P2 - CHI L'ILE-BOUCHARD - AMENAGEMENT BERGES DE LA VIENNE L'aménagement des berges de la Vienne dans l'espace urbain de l'ile-bouchard - (Axe IV - Action 9) ,00 16,53 09CDV L'ILE BOUCHARD - AMENAGT EN VOIE SEMI-PIETONNIERE DE LA RUE CARNOT L'aménagement en voie semi-piétonnière de la rue Carnot ,00 24,73 09CDV L'ILE BOUCHARD - AMENAGT EN VOIE SEMI-PIETONNIERE DE LA RUE CARNOT L'aménagement en voie semi-piétonnière de la rue Carnot ,00 24,73 09CDV L'ILE BOUCHARD - AMENAGT EN VOIE SEMI-PIETONNIERE DE LA RUE CARNOT L'aménagement en voie semi-piétonnière de la rue Carnot ,00 32,98 09-PEE-ENR-AAP PHOTOVOLTAIQUE-CENTRE THERMIQUE MUNICIPAL-L'ILE-BOUCHARD La construction d'un centre themique municipal, dans le cadre de l'appel à projets photovoltaique ,00 8,55 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LIMERAY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 - P2 - LTO LIMERAY- REAMENAGT EXTENSION DE LA BIBLIOTHEQUE L'aménagement et l'extension de la bibliothèque, création d'un accès multimédia à Limeray - (Axe V - Action 11) ,00 14,61 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LISLE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 217 habitants 10CDV LISLE - AUDIT D'AMENAGT DU CENTRE BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg ,00 16,59 Total 3 600,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LIZERAY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 103 habitants 11-3G - ISSO LIZERAY - CREATION D'1 ESPACE PAYSAGER La création d'un espace paysager dans la commune - (Axe II - Action 9a) ,00 34,95 Total 3 600,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 268

271 Nom de la commune (1) : LOCHES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 2011-SAISON CULTURELLE- COMMUNE DE LOCHES La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de ,00 5,79 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 10CDV LOCHE S/INDROIS - AMENAGT DU PARVIS DE L'EGLISE DE LA RUE DE LA MAIRIE Nom de la commune (1) : LOCHE-SUR-INDROIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 511 habitants L'aménagement du parvis de l'église, de la rue de la Mairie et du carrefour entre la rue du Stade et la place des Anciens Combattants ,00 126,58 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LOGRON Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 555 habitants 09 - P2 - DUN LOGRON - ACQUISITION D'1 BAT ET RENOVATION BIBLIOTHEQUE La création d'une bibliothèque et salle de réunion - (Axe V - Action 10.1b) ,00 47,30 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LOIGNY LA BATAILLE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 232 habitants 10-3G - BEAUC - I-7- LOIGNY LA BATAILLE - RESTAURATION DE LA MARE La restauration de la mare : confection d'un écran argileux (étanchéité naturelle) et végétalisation des berges de Loigny-la-Bataille - (Axe I - Action 7-1) ,00 25,43 Total 5 900,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LORRIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants SAISON CULTURELLE - LORRIS La programmation culturelle de la commune de Lorris, au titre de l'année ,14 0, SAISON CULTURELLE- DE LA MAIRIE DE LORRIS La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de ,25 4,74 Total ,39 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LOURY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 11 - P2 - FOR LOURY - CREATION D'1 DOJO ACCOLE AU GYMNASE La création d'un dojo accolé au gymnase suite à un audit énergétique (part bois classe 2) - (Axe VI - Action 9) ,00 19,19 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LOUVILLIERS EN DROUAIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 206 habitants 07 - A2DRX - LOUVILLIERS EN DROUAIS - REALISATION D'UNE SALLE COMMUNALE La réalisation d'une salle communale ,00 178,40 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LUMEAU Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 188 habitants 2010-CPER VT-EAU-DIAG RESEAU ALIMENTATION EAU POTABLE-LUMEAU La réalisation d'une étude diagnostic du réseau d'alimentation en eau potable ,05 22,27 Total 4 186,05 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 269

272 Nom de la commune (1) : LUNERY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 11 - P2 - BOURG LUNERY - RENOVATION DES VESTIAIRES DU STADE La rénovation des vestiaires du stade de football - (Axe II - Action 6) ,00 32,44 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : LURAY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 07 - A2DRX - LURAY - AMGT DE LA ZONE SPORTIVE L'aménagement de la zone sportive ,00 18,12 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 10CDV LUREUIL - TRAV VIAB PREAL CONST 6 LGTS PLUS BOUTARDIERES Nom de la commune (1) : LUREUIL Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 271 habitants Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 6 logements en PLUS situés aux Boutardières ,00 46,94 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : LUZILLE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 892 habitants 10CDV LUZILLE - AMENAGT D'ESPACES PUBLICS RUES DE CHENONCEAUX DE LA MAIRIE ET DU L'aménagement d'espaces publics rues de Chenonceaux, de la Mairie et du Général de Gaulle ,00 10,36 10CDV LUZILLE - AMENAGT D'ESPACES PUBLICS RUES DE CHENONCEAUX DE LA MAIRIE ET DU L'aménagement d'espaces publics rues de Chenonceaux, de la Mairie et du Général de Gaulle ,00 24, P2 - LT LUZILLE - REFECTION DE L'ECLAIRAGE (PROJECTEUR FAIBLE CONSO La réfection de l'éclairage (projecteurs à faible consommation d'énergie) et équipement (abris de touche) du terrain de football - (Axe V - Action 10) ,52 2, P2 - LT LUZILLE - REFECTION DE L'ECLAIRAGE (PROJECTEUR FAIBLE CONSO La réfection de l'éclairage (projecteurs à faible consommation d'énergie) et équipement (abris de touche) du terrain de football - (Axe V - Action 10) ,00 4,71 Total ,52 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MAILLE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 609 habitants 2011 INSTALLATIONS COMMUNE DE MAILLE - REFECTION DU TERRAIN HONNEUR DE FOOTBALL La rénovation du terrain de football dans la commune de Maillé (37) ,50 76,43 Total ,50 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MAINTENON Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10CDV MAINTENON - ETUDE GLOBALE D'AMENAGT DU CENTRE BOURG L'étude globale d'aménagement du centre-bourg ,00 2,45 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MAINVILLIERS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 - A2 CH - MAINVILLIERS - REFECTION ET AMGTS STADE ATHLETISME BERNARD MAROQUIN La réfection et les aménagements du stade d'athlétisme Bernard Maroquin ,00 6, A2 CH - MAINVILLIERS - REFECTION ET AMGTS STADE ATHLETISME BERNARD MAROQUIN La réfection et les aménagements du stade d'athlétisme Bernard Maroquin ,00 13, A2 CH - MAINVILLIERS - PISTE CYCL QUART GDES RUELLES - COMPA - GARE CHARTRE La création d'une piste cyclable : quartiers des Grandes Ruelles - Compa - gare de Chartres ,00 1, A2CH - I-4 - MAINVILLIERS - AMGT LINEAIRES DE PISTES CYCL A ANJOU ET REFECTION DE LA RUE NELSON MANDELA ET DE LA PLACE RUE PAUL BERT L'aménagement de linéaires de pistes cyclables à Anjou et la réfection de la rue Nelson Mandela et de la Place rue Paul Bert ,00 4, CPER-APPROCHE ENVIRONNEMENTALE URBANISME-MAINVILLIERS (28) La réalisation d'une approche environnementale de l'urbanisme ,00 1,20 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MARBOUE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 - P2 - DUN MARBOUE - ENTREE DE BOURG VOIE PIETONNE VOIE CYCLABLE L'entrée de bourg, voie piétonne (Axe VI - Action 11) ,00 4,44 Total 5 100,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article

273 Nom de la commune (1) : MARCE-SUR-ESVES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 229 habitants 09CDV MARCE S/ESVES - AMENAGT PARKING PAYSAGER RUE RENE BOYLESVE L'aménagement d'un parking paysager situé rue René Boylesve aux abords des logements sociaux ,00 94,50 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : MARCHENOIR Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 697 habitants 06 - P2 - BVL MARCHENOIR - CREATION CHEMINEMENTS PIETONNIERS L'aménagement de l'entrée de bourg de Marchenoir, route de Blois : création d'un chemin piètonnier, paysagement (VRD exclue) - (Axe II- Action 4b) ,00 9,04 Total 6 300,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MARCILLY EN VILLETTE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10CDV MARCILLY EN VILLETTE - TRAV VIAB PREAL CONST 4 LGTS PLUS ET 2 PLA I Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 4 logements en PLUS et 2 PLA I situés rue de Bellevue ,00 4, INSTALLATION MARCILLY EN VILLETTE - EXTENSION ET REHABILITATION L'extension et la réhabilitation des vestiaires et du club house ,50 11, INSTALLATION MARCILLY EN VILLETTE - EXTENSION ET REHABILITATION L'extension et la réhabilitation des vestiaires et du club house ,05 9,23 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,55 Nom de la commune (1) : MARCILLY-EN-GAULT Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 747 habitants 10CDV MARCILLY-EN-GAULT - AMENAGT D'UN LGT ROUTE DE ST VIATRE L'aménagement d'un logement type 3 en PALULOS situé 85 route de Saint-Viâtre ,00 34,48 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : MARCILLY-SUR-VIENNE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 559 habitants 2010CPER AAP ECOL'EAU PARKING PERMEABLE AMENAGT PAYSAGER - MARCILLY-SUR-VIENNE La réalisation d'un parking perméable et l'aménager paysage, dans le cadre de l'appel à projets "Eco l'eau 2010" ,00 27,14 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : MARDIE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 A2 ORL - VIII MARDIE - STRUCTURE MULTI-LOISIRS Les aménagements de structure multi-loisirs (Axe VIII - Action 4) ,00 11,14 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : MAREUIL-SUR-CHER Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 - P2 - VCR MAREUIL/CHER -CREATION D'HEBERGEMENTS DE GROUPES DS CHATEAU La création d'hébergements de groupes dans le château de Mareuil-sur-Cher (suite à audit énergétique) 2x6 couchages en gîtes ruraux et 14 couchages en gîte d'étape - (Axe II - Action 4) ,00 52, P2 - VCR MAREUIL/CHER -CREATION D'HEBERGEMENTS DE GROUPES DS CHATEAU La création d'hébergements de groupes dans le château de Mareuil-sur-Cher (suite à audit énergétique) 2x6 couchages en gîtes ruraux et 14 couchages en gîte d'étape - (Axe II - Action 4) ,00 52, P2 - VCR MAREUIL/CHER -CREATION D'HEBERGEMENTS DE GROUPES DS CHATEAU La création d'hébergements de groupes dans le château de Mareuil-sur-Cher (suite à audit énergétique) 2x6 couchages en gîtes ruraux et 14 couchages en gîte d'étape - (Axe II - Action 4) ,00 52,01 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MARGON Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09-CPER07/13VT-APPROCHE ENV.DE L'URBANISME-MARGON (28) L'approche environnementale de l'urbanisme, dans le cadre de la convention ADEME-Région ,00 0,34 Total 400,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 271

274 Nom de la commune (1) : MARIGNY-MARMANDE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 615 habitants 10CDV MARIGNY-MARMANDE - AMENAGT ET SURCOUTS ARCHITECTURAUX 1 LGT GRANDE RUE L'aménagement et les surcoûts architecturaux d'un logement type 3 en PLUS situé 26 ter Grande rue ,00 45,30 10CDV MARIGNY-MARMANDE - AMENAGT ET SURCOUTS ARCHITECTURAUX 1 LGT GRANDE RUE L'aménagement et les surcoûts architecturaux d'un logement type 3 en PLUS situé 26 ter Grande rue ,00 19,41 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : MARMAGNE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09 - A2BOU - MARMAGNE - CREATION D'UNE CRECHE La création d'une crèche : études, travaux et aménagements extérieurs ,00 18,13 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : MARSEILLES LES AUBIGNY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 681 habitants 10 - PROJST - MARSEILLES LES AUBIGNY - ZONE APPROCHE DU CENTRE BOURG Les aménagements connexes à la Loire à vélo : zone d'approche du centre bourg - halte point d'information - cheminement par pont du canal - bâtiment d'accueil - cheminement par la levée de la Loire ,60 44,77 Total ,60 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MARVILLE-MOUTIERS-BRULE Numéro SIREN (2) : Montant en Montant en /hab 2010CPER AAP ECOL'EAU ETUDE DIAG RESEAU EAU POTABLE - MARVILLE-MOUTIERS-BRULE La réalisation d'une étude diagnostic du réseau d'alimentation en eau potable, dans le cadre de l'appel à projets "Eco l'eau 2010" ,00 6,55 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 5 925,00 Nom de la commune (1) : MASSAY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09CDV MASSAY - AMENAG 4 LGTS RUE PASTEUR L'aménagement de 4 logements dont 3 type 3 en PLUS et 1 type 2 en PALULOS situés 1 et 3 rue Pasteur ,00 57,94 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : MAVES Numéro SIREN (2) : Montant en Montant en /hab 10 - P2 - BVL MAVES - AMENAGEMENT D'1 MAISON DES ASSOCIATIONS L'aménagement d'une maison des associations dans l'ancienne poste de Maves suite à un audit énergétique - (Axe II - Action 5b) ,00 41,08 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : MEHUN-SUR-YEVRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 07 - P2 - BOU MEHUN SUR YEVRE - AMENAGEMENT DE LOCAUX CCAS ET PAIO La création d'un pôle Emploi-Service à la personne (suite à 1 audit énergétique)- (Axe II - Action 3) ,00 13, P2 - BOU MEHUN SUR YEVRE - CREATION D'1 AIRE ACCUEIL GENS DU VOYAGE La création d'une aire d'accueil des gens du voyage (21 emplacements) - (Axe III - Action 7) ,00 11,89 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : MENARS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 606 habitants 10CDV MENARS - AUDIT D'AMENAGT DU CENTRE BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg ,00 5,94 10CDV MENARS - AUDIT D'AMENAGT DU CENTRE BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg ,00 5,94 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Population de la commune : 905 habitants Population de la commune : 639 habitants Total 7 200,00 272

275 Nom de la commune (1) : MENESTREAU EN VILLETTE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10 - P2 - SVS MENESTREAU EN VILLETTE - AMENAGEMENT BASE DE LOISIRS L'aménagement de la base de loisirs du Domaine de Cougnou - (Axe I - Action 5c) ,00 24,30 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : MENETREOL SOUS SANCERRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 391 habitants 11-3G - SSOL MENETREOL SOUS SANCERRE - CREATION DE SANITAIRES La création de sanitaires avec accessibilité aux personnes à mobilité réduite à la salle des fêtes de la commune - (Axe I - Action 6.3) ,00 15, G - SSOL MENETREOL SOUS SANCERRE - CREATION DE SANITAIRES La création de sanitaires avec accessibilité aux personnes à mobilité réduite à la salle des fêtes de la commune - (Axe I - Action 6.3) ,00 15,73 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MENETREOL SUR SAULDRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 253 habitants 09CDV MENETREOL S/SAULDRE - AMENAG 2 LGTS ROUTE DE STE MONTAINE L'aménagement de 2 logements types 3 et 5 en PALULOS situés 1 route de Sainte-Montaine ,00 203,08 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MERIGNY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 562 habitants 10-3G - BREN MERIGNY - ACQUISITION D'1 MATERIEL POUR ENTRETIEN DOUX L'acquisition d'un matériel pour l'entretien doux des haies (débroussailleuse et lamier à scie avec groupe de broyage) - (Axe I - Action 7f) ,00 33,27 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MERS-SUR-INDRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 594 habitants 2010 INSTALLATION MERS-SUR-INDRE - REHABILITATION ET CREATION DE BÂTIMENTS La réhabilitation et création de bâtiments au stade municipal ,00 16,84 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MERY SUR CHER Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 692 habitants 10CDV MERY S/CHER - AMENAGT 1 LGT RUE DE L'EGLISE L'aménagement d'un logement type 4 en PALULOS situé 96 rue de l'eglise ,42 12,54 Total 8 676,42 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MEUNET-PLANCHES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 195 habitants MUSIQUE ET THEATRE AU PAYS / COMMUNE DE MEUNET-PLANCHES La manifestation intitulée "Moment Musical de Meunet-Planches", organisée par la commune de Meunet-Planches, le 13 mai 2011, dans le cadre du dispositif Musique et Théâtre au Pays ,00 5,72 Total 1 115,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 273

276 Nom de la commune (1) : MEUNG SUR LOIRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 - P2 - LBE MEUNG SUR LOIRE -AMENAGEMENT D'1 BORNE CAMPING CAR L'aménagement d'une borne camping-car à Meung sur Loire - (Axe VII - Action 10d) ,00 1,11 10CDV MEUNG S/LOIRE - DEMOLITION DE BATIMENTS POUR CONST. DE 34 LGTS La démolition de bâtiments en vue de la construction de 34 logements locatifs sociaux ,25 3,97 10CDV MEUNG S/LOIRE - DEMOLITION DE BATIMENTS POUR CONST. DE 34 LGTS La démolition de bâtiments en vue de la construction de 34 logements locatifs sociaux ,00 3, ACQUISITION INSTRUMENTS DE MUSIQUE/MEUNG SUR LOIRE L'acquisition d'une contrebasse ,00 0, P2 - LB MEUNG SUR LOIRE - CREATION D'1 TERRAIN DE JEUX La création d'un terrain de jeux - (Axe IV - Action 6b) ,00 1, ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE - COMMUNE DE MEUNG SUR LOIRE- POUR SON ECOLE MUNICIPALE L'acquisition d'un saxophone alto yamaha DE MUSIQUE- SAXOPHONE ALTO YAMAHA ,00 0, P2 - LB MEUNG SUR LOIRE - AMENAGEMENT DES MARRONNIERS L'aménagement et la mise en valeur de la promenade des Mauves - (Axe VII - Action 10) ,00 2, SAISON CULTURELLE - MEUNG SUR LOIRE La programmation culturelle de la commune de Meun-sur-Loire, au titre de l'année ,00 2, SAISON CULTURELLE- MAIRIE DE MEUG-SUR-LOIRE La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de ,00 6,13 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total , MUSIQUE ET THEATRE AU PAYS / COMMUNE DE MEZIERES-EN-BRENNE Nom de la commune (1) : MEZIERES EN BRENNE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants La manifestation intitulée "Autour de la musique", organisée par la commune de Mézières-en-Brenne, le 10 août 2011, dans le cadre du dispositif Musique et Théâtre au Pays ,00 1,12 Total 1 200,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MIGNIERES (28) Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 773 habitants 11 - COVR/D28 LOGT - MIGNIERES - ACQ ET VAIB D'UN TERRAIN RUE DE LA CHAPELLE L'acquisition et viabilisation d'un terrain destiné à la construction de 16 logements en PLUS et PLA I situés rue de La Chapelle ,00 87,97 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MONDOUBLEAU Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 11-3G - VEND MONDOUBLEAU - AMENAGEMENT D'UN TERRAIN DE FOOTBALL L'aménagement d'un terrain de football en gazon synthétique - (Axe II - Action 11) ,00 24,06 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MONNAIE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10 - P2 - LT MONNAIE - CONSTRUCTION D'UN NOUVELLE SALLE ASSOCIATIVE Construction d'une nouvelle salle associative à Monnaie suite à un audit énergétique (part bois classe 3) - (Axe V - Action 11) ,00 6, P2 - LT MONNAIE - CONSTRUCTION D'UN NOUVELLE SALLE ASSOCIATIVE Construction d'une nouvelle salle associative à Monnaie suite à un audit énergétique (part bois classe 3) - (Axe V - Action 11) ,00 6,67 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MONTARGIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 2010CPER EAU CONTRAT LOING ZONES HUMIDES CHEMINEMENT SUR PILOTIS LAC - MONTARGIS Le programme de restauration et de valorisation des zones humides : la construction d'un cheminement sur pilotis sur le lac de Montargis (platelage de l'espace, pose d'une passerelle piétonne, constru ,50 0,21 Total 3 089,50 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MONTBAZON Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10 - P2 - INDC MONTBAZON - AMENAGEMENT D'I PISTE CYCLABLE L'aménagement d'une piste cyclable de 2 km " rue de la Bafaudrie " " rue de la Poitevinière "permettant de desservir les collèges, le gymnase et terrains de sport, le groupe sc - (Axe IV - Action 6) ,00 12,32 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 274

277 Nom de la commune (1) : MONTIERCHAUME Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 07 - P2 - CAS MONTIERCHAUME - AMGT PRESBYTERE EN SALLE ASSOCIATIVE L'aménagement du presbytère en salle associative - (Axe IV - Action 12) ,00 28, INSTALLATIONS MONTIERCHAUME - CONSTRUCTION D'UNE TRIBUNE ET REHABILITATION ,50 8,86 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,50 Nom de la commune (1) : MONTLIVAULT Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10 - A2PBL - MONTLIVAULT - TOILETTES PUB EN COMPL DES AMGTS COEUR DE VILLAGE la création de toilettes publiques en complément des aménagements Coeur de Village ,00 5,18 Total (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MONTLOUIS-SUR-LOIRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 - P1- LOT -MONTLOUIS/LOIRE - EMBELLISSEMT REALISAT D'1 ECLAIRAGE + 1 SIGNALET L'embellissement, la réalisation d'un éclairage public et d'une signalétique des pistes piétonnes et cyclables sur la RD 85 - (Axe II - Action 4) ,00 1, P2 - LTO MONTLOUIS-SUR-LOIRE- REAMENAGT JARDIN PUBLIC PAYSAGER Le réaménagement et la mise en valeur d'un jardin public paysager situé quai Baillet (proche de la Loire) à Montlouis sur Loire - (Axe I - Action 1) ,00 2, P2 - LTO MONTLOUIS-SUR-LOIRE- AMENAGT D'1 AIRE DE REPOS DONNANT L'aménagement d'une aire de repos donnant sur la Loire (au bas de l'église St Laurent) à Montlouis sur Loire - (Axe IV - Action 8) ,00 1, P2 - LTO MONTLOUIS/LOIRE - PROJET GLOBAL DECONSTRUCTION SALLES SPORT Le projet d'extension du complexe sportif Racault - (Axe V - Action 10) ,00 7, P2 - LTO MONTLOUIS/LOIRE - PROJET GLOBAL DECONSTRUCTION SALLES SPORT Le projet d'extension du complexe sportif Racault - (Axe V - Action 10) ,00 7, P2 - LTO MONTLOUIS/LOIRE - CONSTRUCTION D'1 MEDIATHEQUE La construction d'une bibliothèque - médiathèque à Montlouis Sur Loire (1ère tranche - études)- (Axe V - Action 11) ,00 2, P2 - LTO MONTLOUIS/LOIRE - CONSTRUCTION D'1 MEDIATHEQUE La construction d'une bibliothèque - médiathèque à Montlouis Sur Loire (1ère tranche - études)- (Axe V - Action 11) ,00 2, CVMOYMONTL - MONTLOUIS/LOIRE - EXTENSION ET REQUALIF DE L'ESPACE LIGERIA L'extension et la requalification de l'espace culturel Ligéria (construction d'une salle de réunion, espace de stockage, extension du parc son et lumière, climatisation de la salle existante, réfectio ,00 10,48 09-CPER07/13VT-EAU-TOITURE VEGETALISEE-MONTLOUIS SUR LOIRE La réhabilitation des ateliers du service "Espaces Verts" dans un souci de développement durable avec toiture végétalisée et citerne de récupération des eaux pluviales pour un arrosage des plantes de ,00 1, SAISON CULTURELLE - MONTLOUIS SUR LOIRE La programmation culturelle de la commune de Montlouis-sur-Loire, au titre de l'année ,00 1, SAISON CULTURELLES- MAIRIE DE MONTLOUIS-SUR-LOIRE La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de ,00 3, APPUI AUX ACTEURS - MONTLOUIS-SUR-LOIRE L'organisation de rencontres européennes, qui se dérouleront du 16 au 30 avril 2011, en région ,00 0,14 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MONTOIRE-SUR-LE-LOIR Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants RENOVATION 2 COURTS TENNIS EXT. 1 COUVERT - MONTOIRE SUR LE LOIR Rénovation de 2 cours de tennis extérieurs et régénération d'un cours de tennis couvert ,50 2, ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE - COMMUNE DE MONTOIRE-SUR-LE-LOIR POUR SON ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE- ENSEMBLE DE SONORISATION L'acquisition d'un ensemble de sonorisation ,00 0, SAISON CULTURELLE - MONTOIRE SUR LE LOIR La programmation culturelle de la commune de Montoire-sur-le-Loir, au titre de l'année ,70 0, SAISONS CULTURELLES - COMMUNE DE MONTOIRE-SUR-LE-LOIR La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de ,25 3, CPIER DICRIM MONTOIRE-SUR-LE-LOIR La réalisation d'un Document d'information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) ,00 0,36 Total ,45 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MONT-PRES-CHAMBORD Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 11-MONT-PRES-CHAMBORD-CPER EAU AMENAGT CIRCULATION DOUCES ET GESTION ECOLOGIQUE EAUX PLUVIALES L'aménagement de circulations douxes et la gestion écologique des eaux pluviales, dans le cadre de l'appel à projets "Eco l'eau 2011" ,00 7,56 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : MONTRESOR Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 330 habitants 09CDV MONTRESOR - AMENAG+SURCOUTS 1 LGT GRANDE RUE L'aménagement et les surcoûts architecturaux d'1 logement type 4 en PALULOS situé 32 Grande rue ,00 41,73 09CDV MONTRESOR - AMENAG+SURCOUTS 1 LGT GRANDE RUE L'aménagement et les surcoûts architecturaux d'1 logement type 4 en PALULOS situé 32 Grande rue ,94 49,99 Total ,94 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article #REF! 275

278 Nom de la commune (1) : MONTRICHARD Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10 - P2 - VCR MONTRICHARD - CONSTRUCTION D'1 MSP La construction d'une MSP à Montrichard - (Axe V - Action 8) ,00 10, P2 - VCR MONTRICHARD - CONSTRUCTION D'1 MSP La construction d'une MSP à Montrichard - (Axe V - Action 8) ,00 10, SERVPOP - MONTRICHARD - CREATION MAISON SANTE PLURIDISCIPLINAIRE La création d'une Maison de Santé Pluridisciplinaire ,00 62,99 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : MONTS Numéro SIREN (2) : Montant en Montant en /hab DISDI - AIDE A LA CREATION - MAIRIE DE MONTS - CONCOURS DES JEUNES INVENTEURS L'organisation de la 15ème édition du Concours des Jeunes Inventeurs et Créateurs qui aura lieu les 28 et 29 mai ,00 1, DISDI - AIDE A LA CREATION - MAIRIE DE MONTS - CONCOURS DES JEUNES INVENTEURS L'organisation de la 15ème édition du Concours des Jeunes Inventeurs et Créateurs qui aura lieu les 28 et 29 mai ,00 1,60 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : MORIERS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 210 habitants 11 - P2 - DUN MORIERS - REHABILITATION DE LA SALLE DES FETES La réhabilitation de la salle des fêtes - (Axe V - Action 10.1a) ,00 142,86 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : MORMANT SUR VERNISSON Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 128 habitants 10-3G - GAT MORMANT SUR VERNISSON- ISOLATION D'1 LOGEMENT L'isolation d'un logement communal (progression d'étiquette de G à D) - (Axe I - Action 4.2) ,00 68,75 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 8 800,00 Nom de la commune (1) : MORNAY-SUR-ALLIER Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 448 habitants 10CDV MORNAY S/ALLIER - AMENAGT 1 LGT A LA BARRIETTE L'aménagement d'un logement type 3 en PLUS situé à la Barriette ,94 26,13 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,94 Nom de la commune (1) : MOULINS-SUR-CEPHONS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 331 habitants 10 - P2 - BN MOULINS-SUR-CEPHONS- RESTAURATION MAISON PANS DE BOIS La restauration de la maison à pans de bois (1ère tranche) - (Axe IV - Action 7b) ,00 198,04 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : MULSANS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 441 habitants 2005 MULSANS RESTAURATION SACRISTIE ET FACADE OUEST CAQUETOIRE EGLISE Attribution d'une subvention pour la restauration de la sacristie et de la façade ouest du caquetoire de l'église ,50 7,46 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 3 290,50 Nom de la commune (1) : NARGIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09CDV NARGIS - AUDIT D'AMENAG. DU CENTRE-BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg ,00 2, CPIER-DICRIM-NARGIS La réalisation du Document d'information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) ,00 1,43 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Population de la commune : habitants Total 5 526,00 276

279 Nom de la commune (1) : NAZELLES-NEGRON Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 - P2 - LTO NAZELLES-NEGRON - REHABILITATION MODERNISATION DE LA GRANG La réhabilitation et modernisation de la grange de égron en salle socio culturelle de Nazelles-Négron (exposition de peintures, organisation de manifestations diverses...) - tra - (Axe V - Action 11) ,00 7, P2 - LTO NAZELLES-NEGRON - REHABILITATION MODERNISATION DE LA GRANG La réhabilitation et modernisation de la grange de égron en salle socio culturelle de Nazelles-Négron (exposition de peintures, organisation de manifestations diverses...) - tra - (Axe V - Action 11) ,00 7,41 09CDV NAZELLES NEGRON - AMENAG 1 LGT RUE CAMILLE BRETON L'aménagement d'1 logement type 3 en PLA I situé 10 rue Camille Breton ,00 2,04 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : NEUILLE PONT PIERRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants NEUILLE PONT PIERRE - AMENAGEMENT DE LA PLACE DE LA MAIRIE ET DE LA RUE DU COMME Aménagement de la place de la mairie et de la rue du commerce ,00 15, P2 - LNA NEUILLE PONT PIERRE - TX AMELIORATION DE BAT PUBLICS L'amélioration énergétique des bâtiments publics suite à l'étude thermique (salles des fêtes, ancienne caserne des pompiers, centre culturel transformés en maison des Associations - (Axe I - Action 2) ,00 3, P2 - LN NEUILLE PONT PIERRE - AMENAGT CHEMINEMENTS PIETONS L'aménagement de cheminements piétons et cyclables " rue de Maintenon et sur la RD 766 " et aménagement d'un parking à Neuillé-Pont-Pierre - (Axe I - Action 1) ,00 18,67 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : NEUILLE-LE-LIERRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 743 habitants 11 - P2 - LT NEUILLE-LE-LIERRE - AMENAGEMENT D'1 AIRE DE JEUX L'aménagement d'une aire de jeux à destination des 3/10 ans, d'un terrain de bicross, sécurisation des accès et réfection du chemin d'accès piétonnier vers le centre-bourg-(axe VI - Actin 9) ,00 10, P2 - LT NEUILLE-LE-LIERRE - AMENAGEMENT D'1 AIRE DE JEUX L'aménagement d'une aire de jeux à destination des 3/10 ans, d'un terrain de bicross, sécurisation des accès et réfection du chemin d'accès piétonnier vers le centre-bourg-(axe VI - Actin 9) ,18 7,71 Total ,18 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : NEUNG-SUR-BEUVRON Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 11 - P2 - GSO NEUNG-SUR-BEUVRON - RENOVATION DE LA SALLE DES FETES La rénovation de la salle des fêtes et la création d'un atelier de réchauffe - (Axe III - Action 4c) ,00 7,24 Total 8 850,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : NEUVILLE AUX BOIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10CDV NEUVILLE AUX BOIS - TRAV VIAB PREAL CONST 12 LGTS PLUS CLOS DES MITOUFLETS Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 12 logements en PLUS situés Clos des Mitouflets ,00 8,00 10CDV NEUVILLE AUX BOIS - TRAV VIAB PREAL CONST 12 LGTS PLUS CLOS DES MITOUFLETS Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 12 logements en PLUS situés Clos des Mitouflets ,00 8,00 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : NEUVY EN DUNOIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 329 habitants 09 - P2 - DUN NEUVY EN DUNOIS - CREATIO D'1 SALLE POUR ASSOCIATION La création d'une salle pour les associations - (Axe V - Action 10.1.a) ,25 7,53 Total 2 477,25 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : NEUVY SUR BARANGEON Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09CDV NEUVY S/BARANGEON - AUDIT AMENAG. CENTRE-BOURG L'audit d'aménagement du centre bourg ,00 2,51 10CDV NEUVY S/BARANGEON - AMENAGT DE 2 LGTS ROUTE DE THEILLAY L'aménagement de 2 logements type 2 en PALULOS situés 3 route de Theillay ,00 30,43 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 277

280 Nom de la commune (1) : NEUVY-ST-SEPULCRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10 - P2 - CEB NEUVY-ST-SEPULCRE- CONSTRUCTION D'1 MAISON DES JEUNES La construction d'une Maison des Jeunes suite à un audit énergétique (part bois classe 3) - (Axe I - Action 1a) ,00 38, P2 - CEB NEUVY-ST-SEPULCRE- AMELIORATION EXTENSION INSTALLATIONS L'amélioration et extension des installations sportives suite à audit énerfétique - (Axe I - Action 1c) ,00 37,87 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : NEVOY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 11 - P2 - GIEN NEVOY - CONSTRUCTION D'UN ACCUEIL PERISCOLAIRE La construction d un accueil périscolaire et de loisirs de 48 places (120 m²) - (Axe V - Action 8-3) ,00 37,78 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : NIHERNE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 07 - P2 - CAS NIHERNE - AMGT PAY LOT DES COUTURES (T1 ET 2) Les aménagements paysagers du lotissement des Coutures (1ère et 2ème tranche) - (Axe III - Action 8) ,00 4,05 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 6 300,00 Nom de la commune (1) : NOGENT LE PHAYE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10-3G- CHART NOGENT LE PHAYE - CREATION D'1 PLATEAU MULTI ACTIVITES La création d'un plateau multi-activités et d'une aire de jeux - (Axe II - Action 11.1) ,00 26, G - CHART NOGENT LE PHAYE- CONSTRUCTION D'1 SALLE SUPPORT La construction d'une salle support d'une programmation culturelle suite à un audit énergétique - (Axe II - Action 9) ,00 87, G - CHART NOGENT LE PHAYE- CONSTRUCTION D'1 SALLE SUPPORT La construction d'une salle support d'une programmation culturelle suite à un audit énergétique - (Axe II - Action 9) ,00 87, COVR/28 - NOGENT LE PHAYE - ACQ VIAB D'1 TERRAIN 9 RUE DU CARREFOUR L'acquisition et la viabilisation d'un terrain destiné à la construction de 12 logements sociaux (dont 6 PLUS, 3 PLAI et 3 PLS) situés 9 rue du Carrefour ,00 39,20 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : NOGENT LE ROTROU Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants NOGENT LE ROTROU - ACQUISITION MATERIEL COMPLEXE CINEMATOGRAPHIQUE Le projet de rénovation du complexe cinématographique de Nogent-le-Rotrou ,00 2, NOGENT LE ROTROU / TROIS TIRAGES ALBUMINES 1858 / FRAM Pour l'acquisition de trois tirages albuminés de C. Silvy au profit du Château St Jean ,00 0, ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE -COMMUNE DE NOGENT LE ROTROU- SAXOPHONE BARYTON L'acquisition d'un saxophone baryton ,00 0, TRAVAUX DE RENOVATION GALERIE D'ART ASSOCIATION LABEL FRICHE / COMMUNE DE NOGENT-LE-ROTROU Les travaux de rénovation électrique et signalétique des bâtiments abritant la galerie d'art et les ateliers d'artistes de l'association Label Friche, en ,00 0, SAISON CULTURELLE - NOGENT LE ROTROU La programmation culturelle de la commune de Nogent-le-Rotrou, au titre de l'année ,00 1, SAISON CULTURELLE - NOGENT LE ROTROU La programmation culturelle de la commune de Nogent-le-Rotrou, au titre de l'année ,00 3, SAISON CULTURELLE- NOGENT-LE-ROTROU La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de ,00 3, SUBP-082-MAIRIE DE NOGENT LE ROTROU Projet artistique d'actions culturelle et sociale intitulé "Mémoires et Vies du Plateau Saint Jean à Nogent le Rotrou" ,00 0,05 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : NOTRE DAME D'OE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants SAISON CULTURELLE - NOTRE DAME D'OE La programmation culturelle de la commune de Notre Dame d'oe, au titre de l'année ,98 1, SAISON CULTURELLE- NOTRE DAME D' OE La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de ,00 9,92 Total ,98 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : OLIVET Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 2010 ACQUISITION INSTRUMENTS DE MUSIQUE/OLIVET L'acquisition d'un piano numérique ,00 0, ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE - COMMUNE D'OLIVET POUR LE CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT COMMUNAL D'OLIVET- GUITARE BAROQUE L'acquisition d'une guitare baroque ,00 0,04 L'élaboration d'un agenda 21 (étape 2) : lancement de la démarche, diagnostic partagé, stratégie locale de développement 09-CPER 07/13VT- AGENDAS 21 LOCAUX- OLIVET ,00 0,76 durable, évaluation 278 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article

281 Nom de la commune (1) : ONZAIN Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants Montant en Montant en /hab 2011 CPER EAU CONTRAT CISSE TRAVAUX AMENAGT RISQUE RUISSLT PARC BOSSERIE -ONZAIN Les travaux d'aménagement de maîtrise des risques de ruissellement, Parc des Bosseries, dans le cadre du contrat Cisse ,00 8,70 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : ORBIGNY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 756 habitants 10CDV ORBIGNY - AMENAGT SANITAIRES PUBLICS ET ABRI A VELOS L'aménagement de sanitaires publics et d'un abri à vélos à proximité de la mairie ,00 12,22 10CDV ORBIGNY - AMENAGT SANITAIRES PUBLICS ET ABRI A VELOS L'aménagement de sanitaires publics et d'un abri à vélos à proximité de la mairie ,00 12,22 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : ORLEANS Numéro SIREN (2) : ORLEANS Population de la commune : habitants 06 A2 ORL - VIII ORLEANS - CERCIL L'aménagement d'un lieu de mémoire sur les camps d'internement du Loiret (CERCIL) (Axe VIII - Action 13) ,00 1, ORLEANS FRRAB LETTRE GEORGES BATAILLE ,00 0, ORLEANS FRRAB ACQUISITION BEALU ET CLEMENT ,00 0, A2ORL - ORLEANS - PNRU ARGONNE : REAMGT PL ET COURS DU MARCHE ALIMENTAIRE Le PNRU Argonne : Réaménagement de la place et des cours du marché alimentaire de l'argonne ,00 1, A2ORL - ORLEANS - PNRU ARGONNE : REAMGT PL ET COURS DU MARCHE ALIMENTAIRE Le PNRU Argonne : Réaménagement de la place et des cours du marché alimentaire de l'argonne ,09 1, A2ORL - ORLEANS - GPV DE LA SOURCE : AMGT ABORDS THEATRE G PHILIPPE Le GPV de la Source : aménagement des abords du théâtre Gérard Philippe ,00 1, A2ORL - ORLEANS - GPV DE LA SOURCE : MAISON DES ASSOCIATIONS Le GPV de la Source : création d'une maison des associations ,96 1, ORLEANS RENOVATION DU PARC FLORAL Le financement de la rénovation du Parc Floral de la Source, en ,91 0, ACQUISITION INSTRUMENTS DE MUSIQUE/ORLEANS L'acquisition d'un piano droit Yamaha ,00 0, AIDE A L'INVESTISSEMENT INSTITUT D'ARTS VISUELS/ORLEANS Le financement d'équipements informatique et du mobilier de l'institut des Arts Visuels ,00 0, DEVELOPPEMENT BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE / VILLE D'ORLEANS Le développement de la numérisation des fonds patrimoniaux de l'orléanais et du Centre, mis en ligne depuis 2003, afin de constituer une bibliothèque numérique d'intérêt régional ,00 0, COMMUNE D'ORLEANS / LA LEVÉE DU SIEGE / FRAR Pour la restauration de l'oeuvre "La levée du siège de Casal" au profit du Musée des beaux-arts d'orléans ,00 0, ORLEANS / FRAGMENT DE TISSU COPTE / FRAR Pour la restauration d'un fragment de tissu copte au profit du Musée historique et archéologique de l'orléanais ,00 0, FRRAB - COMMUNE D'ORLEANS - ACQUISITION LOT DE 68 CARTONNAGES ROMANTIQUES DES EDITIONS MAME L'acquisition d'un lot de 68 cartonnages romantiques des éditions Mame par la ville d'orléans, en ,00 0, AMENAGEMENT BATIMENT DUPANLOUP ,00 12, A3ORL - II-9 - ORLEANS - AMGT D'UN STUDIO DE DANSE ET D'UN LOCAL D'ENREGISTREMENT AU CENTRE CHOREGRAPHIQUE L'aménagement d'un studio de danse et d'un local d'enregistrement au Centre chorégraphique ,00 0, A3ORL - II-9 - ORLEANS - AMGT D'UN STUDIO DE DANSE ET D'UN LOCAL D'ENREGISTREMENT AU CENTRE CHOREGRAPHIQUE L'aménagement d'un studio de danse et d'un local d'enregistrement au Centre chorégraphique ,00 0, / APPUI AUX ACTEURS / Ville d'orléans (coop. décen. avec la ville de Parakou au Bénin) ,00 0, ORLEANS - FRRAB - ACQUISITION LA COTE DE MAX JACOB L'acquisition d'un exemplaire rare de "La Côte" de Max Jacob ,00 0, APPUI AUX ACTEURS REGIONAUX - VILLE D'ORLEANS Le projet de coopération décentralisée au Bénin avec la commune de Parakou ,00 0, COMMUNE D'ORLEANS - Festival Orléans'Jazz L'édition 2010 du Festival Orléans'Jazz ,84 0, EXPO ET MANIF MUSEES - ORGANISATION EXPOSITION VILLE D'ORLEANS L'exposition "Illusions, ça trompe énormément", du 4 février au 5 septembre 2010, au Muséum d'orléans ,00 0, MUSEE DES BEAUX-ARTS D ORLEANS - VILLE D'ORLEANS L'organisation de l'exposition "Richelieu à Richelieu" au Musée des Beaux-Arts d'orléans, au printemps ,00 0, MUSEE DES BEAUX-ARTS D ORLEANS - VILLE D'ORLEANS L'organisation de l'exposition "Richelieu à Richelieu" au Musée des Beaux-Arts d'orléans, au printemps ,00 0, CPER VT-ADEME-BILAN CARBONE-ORLEANS La réalisation du bilan carbone ,00 0, APPUI AUX ACTEURS - ORLEANS Votre projet de coopération décentralisée conduit avec Parakou au Bénin ,00 0, APPUI AUX ACTEURS - ORLEANS Votre projet de coopération décentralisée conduit avec Parakou au Bénin ,70 0, COMMUNE D'ORLEANS - FESTIVAL ORLEANS'JAZZ L'organisation du Festival "Orléans Jazz" du 21 juin au 2 juillet ,00 0, COMMUNE D'ORLEANS - FESTIVAL ORLEANS'JAZZ L'organisation du Festival "Orléans Jazz" du 21 juin au 2 juillet ,00 0,10 11-ORLEANS-ENV-ETUDE CORRIDOR ECOLOGIQUE LOIRE La réalisation d'une étude du corridor écologique Loire par le Muséum d'orléans ,00 0, FESTIVAL DE LOIRE-MAIRIE ORLEANS L'attribution d'une subvention pour l'organisation du Festival de Loire du 21 au 25 septembre ,00 0,22 Total ,50 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ORMES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE - COMMUNE D'ORMES POUR SON ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE- L'acquisition d'un hautbois HAUTBOIS ,00 0,36 Total 1 220,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 279

282 Nom de la commune (1) : OUCHAMPS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 819 habitants 11 - A2PBL - III-8 - OUCHAMPS - AMGT ET RESTAURATION SALLE INTERGENERATIONNELLE L'aménagement et la restauration de la salle intergénérationnelle d'ouchamps (tranche 2) ,43 15,78 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,43 Nom de la commune (1) : OUCQUES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09 - P2 - BVL OUCQUES- CONSTRUCTION D'1 MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIR La construction d'une maison de santé pluridisciplinaire à Oucques suite à audit énergétique - (Axe II - Action 5e) ,00 17, MAISONMED - OUCQUES - CONSTRUCTION D'1 MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE La construction d'une Maison de Santé Pluridisciplinaire ,00 41,63 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : OUERRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 680 habitants 10CDV OUERRE - AMENAGT D'UN LGT RUE DU LIVIER L'aménagement d'un logement type 2 en PLUS situé 1 rue du Livier ,24 11,10 10CDV OUERRE - AMENAGT DES ABORDS DE L'ECOLE L'aménagement des abords de l'école ,00 27,49 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,24 Nom de la commune (1) : OUSSOY EN GATINAIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 404 habitants 09CDV OUSSOY EN GATINAIS - AMENAG 1 LGT DANS ANCIENNE POSTE L'aménagement d'1 logement type 3 en PALULOS situé au premier étage de l'ancienne Poste ,00 56,19 09CDV OUSSOY EN GATINAIS - TRAV VIAB PREAL CONST 5 LGTS ETANG FERRAND Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 5 logements en PLUS et PLAI situés à l'etang Ferrand ,00 142,33 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : OUZOUER SUR LOIRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10CDV OUZOUER S/LOIRE - AMENAGT ESP PUBLICS AUTOUR DU PÔLE DES SERVICES L'aménagement d'espaces publics autour du pôle des services socio-médicaux ,53 18, P2 - FORT OUZOUER SUR LOIRE - CREATION D'UN VOIE DOUCE La création d'une voie douce mixte de 700 m (vélos, piétons) entre le bourg et le terrain de sports, le long de la RD n 953 (travaux, frais étude) - (Axe IV - Action 6) ,00 6,17 Total ,53 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : OUZOUER-SUR-TREZEE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09CDV OUZOUER S/TREZEEE - AMENAGEMENT PLACE EGLISE ET SENTES ENVIRONNANTES L'aménagement de la place de l'eglise et des sentes piétonnes environnantes ,00 24, P2 - GIEN OUZOUER-SUR-TREZEE - CREATION D'UN JARDIN PUBLIC La création d'un jardin public aux abords de l'eglise (plantations d'arbres et végétaux, théâtre de verdure et belvédère, mobilier, cheminements piétonniers) - (Axe IV - Action 6-2) ,00 41,57 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : PARASSY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 416 habitants 11 - P2 - BOURG PARASSY - EQUIPEMENTS ET MISE AUX NORMES L'équipements et mise aux normes du stade de football - (Axe II- Action 6c) ,00 12, P2 - BOURG PARASSY - DEMOLITION ET INSTALLATION D'1 VESTIAIRE La démolition et installation d'un vestiaire modulaire pour le football - (Axe II - Action 6c) ,00 66,35 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 280

283 Nom de la commune (1) : PATAY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09 - P2 - LBE PATAY - AMENAGEMT INTERIEUR D'1 BAT EXISTANT POUR GARDERIE L'aménagement intérieur d'un bâtiment pour la création d'une garderie péri-scolaire - (Axe III - Action 5) ,00 26, P2 - LBE PATAY - REHABILITATION DU BASSIN APPRENTISSAGE FIXE La réhabilitation du bassin d'apprentissage fixe de Patay- (Axe IV - Action 6) ,00 9, ACQUISITION INSTRUMENTS DE MUSIQUE/COMMUNE DE PATAY L'acquisition d'une batterie complète ,00 0, P2 - LB PATAY - REHABILITATION DU BASSIN D'APPRENTISSAGE La réhabilitation du bassin d'apprentissage fixe (2ème tranche) - (Axe IV - Action 6) ,00 3, P2 - LB PATAY - CONSTRUCTION D'1 ESPACE DE JEUX ET ANIMATIONS La construction d'un espace de jeux et d'animations - (Axe IV - action 6b) ,40 6, ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE - COMMUNE DE PATAY POUR SON ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE- L'acquisition d'une clarinette buffet crampon CLARINETTE BUFFET CRAMPON ,00 0,25 Total ,40 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : PAUDY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 453 habitants MUSIQUE ET THEATRE AU PAYS / COMMUNE DE PAUDY La manifestation intitulée "Danse avec le diable", menée par le choeur de Chambre Mikrokosmos, le 5 juin 2011, dans le cadre du dispositif Musique et Théâtre au Pays ,00 3,31 Total 1 500,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : PAULNAY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 357 habitants MUSIQUE ET THEATRE AU PAYS / COMMUNE DE PAULNAY La manifestation intitulée "Concert vocal", menée par l'association Les Chemins de la Voix, le 3 juillet 2011, dans le cadre du dispositif Musique et Théâtre au Pays ,00 2,24 Total 800,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : PERASSAY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 390 habitants 06 - P2 - CEB PERASSAY - CONSTRUCTION SALLE DES FETES La construction d'une salle des fêtes à Pérassay suite à un audit énergétique - (Axe I - Action 1d) ,00 67,31 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : PERNAY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09 - P2 - LN PERNAY - CONSTRUCTION D'1 BAT COMMERCIAL POUR ACCUEIL La construction d'un bâtiment destiné à l'accueil d'une épicerie, d'un coiffeur, et du transfert de la boulangerie avec un objectif de basse consommation énergétique et HQE- (axe IV - Action 6) ,00 16, P2 - LN PERNAY - CONSTRUCTION D'1 BAT COMMERCIAL POUR ACCUEIL La construction d'un bâtiment destiné à l'accueil d'une épicerie, d'un coiffeur, et du transfert de la boulangerie avec un objectif de basse consommation énergétique et HQE- (axe IV - Action 6) ,00 48,81 09-PEE-ENR-AAP PHOTOVOLTAIQUE-CONSTR.COMMERCES-PERNAY La construction de commerces, dans le cadre de l'appel à projets photovoltaique ,00 13, PEE-CONSTR.BAT. COMMERCE MULTI SERVICE BASSE CONSOMMATION ENERGIE-PERNAY La construction d'un bâtiment de commerce multi service, à basse consommation d'énergie ,00 18,31 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : PIERREFITTE-ES-BOIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 285 habitants 09CDV PIERREFITTE ES BOIS - AMENAG 2 LGTS RUE DE LA MAIRIE Ll'aménagement de 2 logements types 2 et 4 en PALULOS situés 7 rue de la Mairie ,00 60,35 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : PITHIVIERS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10 - FRAC - PITHIVIERS - ETUDE ELABORATION D'UN PROJET DE DEV URBAIN L'étude d'élaboration d'un projet de développement urbain de la ville de Pithiviers ,00 1, ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE - COMMUNE DE PITHIVIERS POUR SON ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE- SAXOPHONE ALTO YAMAHA L'acquisition d'un saxophone alto yamaha ,00 0, SAISON CULTURELLE - PITHIVIERS La programmation culturelle de la commune de Pithiviers, au titre de l'année ,00 1, SAISON CULTURELLE - PITHIVIERS La programmation culturelle de la commune de Pithiviers, au titre de l'année ,00 4, SAISON CULTURELLE- COMMUNE DE PITHIVIERS La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de ,25 3,19 Total (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article ,25

284 Nom de la commune (1) : PLAIMPIED GIVAUDINS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 A2BOU - II PLAIMPIED GIVAUDINS - CREAT EQT POLYVALENT CULT ET SPORTIF La création d'un équipement polyvalent culturel et sportif (1ère phase) - (Axe II - Action 23) ,00 20,43 06 A2BOU - II PLAIMPIED GIVAUDINS - CREAT EQT POLYVALENT CULT ET SPORTIF La création d'un équipement polyvalent culturel et sportif (1ère phase) - (Axe II - Action 23) ,00 20,43 18CDV PLAIMPIED GIVAUDINS - TRAV VIAB PREAL CONST 11 LGTS PLUS ET 3 PLA I Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 11 logements PLUS et 3 logements PLA I situés rue de la Paille ,00 14,87 18CDV PLAIMPIED GIVAUDINS - TRAV VIAB PREAL CONST 11 LGTS PLUS ET 3 PLA I Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 11 logements PLUS et 3 logements PLA I situés rue de la Paille ,00 14,87 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : POCE-SUR-CISSE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10 - P2 - LT POCE-SUR-CISSE - AMENAGEMENT D'1 TRAME VERTE L'aménagement d'une trame verte sur la Ramberge à Pocé-sur-Cisse (acquisition terrain, études, aménagements paysagers, installation de jeux, mobilier urbain, création d'une - (Axe I - Action 1) ,00 8, P2 - LT POCE-SUR-CISSE - AMENAGEMENT D'1 TRAME VERTE L'aménagement d'une trame verte sur la Ramberge à Pocé-sur-Cisse (acquisition terrain, études, aménagements paysagers, installation de jeux, mobilier urbain, création d'une - (Axe I - Action 1) ,00 8,16 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : POILLY-LEZ-GIEN Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 2009 INSTALLATION A POILLY LEZ GIEN DE 2 VESTIAIRES FOOTBALL ,07 11,93 Total ,07 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : PONT-DE-RUAN Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 838 habitants 09CDV PONT DE RUAN - AMENAG RUE DES ECOLES ET PARVIS DE LA BIBLIOTHEQUE L'aménagement de la rue des Ecoles et du parvis de la bibliothèque ,02 18,79 Total ,02 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : PONTGOUIN Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09CDV PONGOUIN - AMENAG+SURCOUTS 2 LGTS RUE DE LA MAIRIE ET DANS L'ANCIEN ARSENA L'aménagement et les surcoûts architecturaux de 2 logements types 2 et 3 en plus situés rue de la Mairie et dans l'ancien Arsenal ,00 38,65 09CDV PONGOUIN - AMENAG+SURCOUTS 2 LGTS PLACE DES HALLES L'aménagement et les surcoûts architecturaux de 2 logements type 2 en PLUS situés place des Halles ,00 39, G - CHART PONTGOUIN - CONSTRUCTION D'UN PLATEAU MULTISPORTS La construction d'un plateau multi-sports à Pontgouin - (Axe II - action 11.1) ,00 22,34 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : POUILLE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 799 habitants 08CDV POUILLE - AMENAG ESP PUB AUX ABORDS D'UN COMMERCE RUE DE LA LIBERTE L'aménagement d'espaces publics aux abords d'un commerce situé rue de la Liberté ,44 5,30 Total 4 232,44 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : POULAINES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 869 habitants 10CDV POULAINES - AMENAGT DE 3 LGTS RUE DU CHATEAU L'aménagement de 3 logements dont 2 type 1 et 1 type 3 en PALULOS situés 1 rue du Château ,00 23,52 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : POUPRY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 103 habitants 2010-CPER VT-EAU-DIAG RESEAU ALIMENTATION EAU POTABLE-POUPRY La réalisation d'une étude diagnostic 282 du réseau d'alimentation en eau potable ,92 40,60 Total 4 181,92 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article

285 Nom de la commune (1) : PREUILLY-SUR-CLAISE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 07 - P2 - TCS PREUILLY-SUR-CLAISE - CONSTRUCTION DE VESTIAIRES AU STADE La réhabilitation des vestiaires pour le club de foot et de tennis et construction d'un club house avec vestiaire:sanitaire pour arbitre (part bois claase 3) - (Axe II - Action 7) ,00 24, P2 - TCS PREUILLY-SUR-CLAISE - CONSTRUCTION DE VESTIAIRES AU STADE La réhabilitation des vestiaires pour le club de foot et de tennis et construction d'un club house avec vestiaire:sanitaire pour arbitre (part bois claase 3) - (Axe II - Action 7) ,00 24,42 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : PRUDEMANCHE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 254 habitants 08 - P1 - DRO PRUDEMANCHE - AMENAGEMENT ENTREE DU VILLAGE L'aménagement de l'entrée du village rue du Vieux Moulin - (Axe V- Action 9a) ,00 9,45 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 2 400,00 Nom de la commune (1) : PRUNIERS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 536 habitants Montant en Montant en /hab 11-3G - ISSO PRUNIERS - CREATION D'1 GARDERIE PERISCOLAIRE La création d'une garderie péri-scolaire avec aire de jeux par l'extension du bâtiment de l'école - (Axe I - Action 2b) ,00 64,37 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : PRUNIERS-EN-SOLOGNE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 - P2 - VCR PRUNIERS-EN-SOLOGNE - AMENAGEMENT DU CENTRE DE LOISIRS L'aménagement du centre de loisirs - (Axe V - Action 8) ,43 11, INSTALLATION PRUNIERS-EN-SOLOGNE - MISE AUX NORMES DE L'ECLAIRAGE DU STADE La mise aux normes de l'éclairage du stade ,00 0,70 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,43 Nom de la commune (1) : QUIERS-SUR-BEZONDE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10CDV QUIERS S/BEZONDE - TRAV VIAB PREAL CONST 4 LGTS EN PLUS Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 4 logements en PLUS situés rue Briqueterie Zurfluh ,00 13,04 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : RESTIGNE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants Montant en Montant en /hab 10 - P2 - CHI RESTIGNE- AUDIT PATRIMOINE ET ENERGIE SUR 8 BATIMENTS L'audit patrimoine sur 8 bâtiments communaux et 8 logements communaux par le Pact d'indre-et-loire - (Axe IV - Action 9) ,00 1, P2 - CHI RESTIGNE- AUDIT PATRIMOINE ET ENERGIE SUR 8 BATIMENTS L'audit patrimoine sur 8 bâtiments communaux et 8 logements communaux par le Pact d'indre-et-loire - (Axe IV - Action 9) ,00 1,26 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 3 000, P2 - LTO REUGNY - CREATION D'1 COULEE VERTE EN CENTRE BOURG Nom de la commune (1) : REUGNY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants La création d'une coulée verte en centre bourg de Reugnydans le massif boisé Le Point du Jour (acquisition de parcelles et aménagement de cheminements piétonniers) - (Axe I - Action 1) ,00 32,87 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : REUILLY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 11-3G - ISSOU REUILLY - CREATION D'UNE BIBLIOTHEQUE La création d une bibliothèque - (Axe II - Action 8) ,00 38, MUSIQUE ET THEATRE AU PAYS / COMMUNE DE REUILLY La manifestation intitulée "Chakidor", organisée par la commune de Reuilly, le 28 mai 2011, dans le cadre du dispositif Musique et Théâtre au Pays ,00 0,73 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article

286 Nom de la commune (1) : RICHELIEU Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants Montant en Montant en /hab COMMUNE DE RICHELIEU / LEVEE DU SIEGE DE L'ILE DE RÉ / FRAR Pour la restauration de l'oeuvre "L'école française XVIIème siècle - La levée du siège de l'ile de Ré" au profit du Musée municipal ,00 4, COMMUNE DE RICHELIEU / LA PAIX DE NIMES / FRAR Pour la restaurationd de l'oeuvre "la Paix de Nîmes" au profit du Musée municipal ,00 4, COMMUNE DE RICHELIEU / LA SOUMISSION DE MONTAUBAN / FRAR Pour la restauration de l'oeuvre "La Soumission de Montauban" au profit du Musée municipal ,00 3, COMMUNE DE RICHELIEU / TAPISSERIE VERDURE AUX ARMES / FRAR Pour la restauration de l'oeuvre "Flandres XVIIème siècle - Tapisserie - Verdure aux armes de Richelieu" au profit du Musée municipal ,00 2, EXPO "RICHELIEU A RICHELIEU" / VILLE DE RICHELIEU L'exposition " Richelieu à Richelieu" au musée municipal de Richelieu ,00 18,40 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : RIGNY-USSE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 527 habitants 11 - P2 - CHI RIGNY-USSE - REHABILITATION DU CAMPING MUNICIPAL La réhabilitation du camping municipal de Rigny-Ussé pour classement 2 étoiles - (Axe II - Action 4) ,00 54,55 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ROHAIRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 144 habitants 10CDV ROHAIRE - AMENAGT D'UN LGT EN CENTRE BOURG L'aménagement d'un logement type 1 en PLUS situé en centre-bourg ,00 78,26 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ROMILLY-SUR-AIGRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 481 habitants 09 - P2 - DUN ROMILLY-SUR-AIGRE- PASSERELLE SUR L'AIGRE POUR RELIER La réalisation d'une passerelle sur l'aigre afin de relier des chemins de randonnées - (Axe II - Action 4.4.1) ,00 12,47 Total 6 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ROMORANTIN-LANTHENAY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 - P2 - VCR ROMORANTIN-LANTHENAY - AMENGT D'UN MAISON DE L'EMPLOI L'aménagement d'une Maison de l'emploi à Romorantin (suite à un audit énergétique - part bois classe 3) - (Axe VI - Action 11) ,00 3, P2 - VCR ROMORANTIN-LANTHENAY - AMENGT DUN MAISON DE L'EMPLOI L'aménagement d'une Maison de l'emploi à Romorantin (suite à un audit énergétique - part bois classe 3) - (Axe VI - Action 11) ,00 3, P2 - VCR ROMORANTIN-LANTHENAY - AMENGT D'UN MAISON DE L'EMPLOI L'aménagement d'une Maison de l'emploi à Romorantin (suite à un audit énergétique - part bois classe 3) - (Axe VI - Action 11) ,00 4, CVMOY ROMO(2) - ROMO - AMGTS URB LIES A LA RESTRUCTURATION QUART ST MARC Les aménagements urbains liés à la restructuration du quartier Saint-Marc ,00 5, CVMOY ROMO(2) - ROMO - AMGTS URB LIES A LA RESTRUCTURATION QUART ST MARC Les aménagements urbains liés à la restructuration du quartier Saint-Marc ,00 5, DDAVM - ROMORANTIN-LANTHENAY - TRANSFORMATION DU SITE MATRA 4 EN UN POLE EC La transformation du site Matra 4 en un pôle économique et social ,00 11, P2 - GSO ROMORANTIN-LANTHENAY - CREATION D'UN MAISON DE L'EMPLOI La création de la Maison de l'emploi de l'arrondissement de Romorantin-Lanthenay suite à un audit énergétique part bois classe 3 - (Axe II - Action 3a) ,00 3, P2 - GSO ROMORANTIN-LANTHENAY - CREATION D'UN MAISON DE L'EMPLOI La création de la Maison de l'emploi de l'arrondissement de Romorantin-Lanthenay suite à un audit énergétique part bois classe 3 - (Axe II - Action 3a) ,00 3, P2 - VCR ROMORANTIN-LANTHENAY - CONSTRUCTION D'1 BATIMENT MULTI ACT La construction d'un bâtiment multi-activités dans le cadre du PRU Saint-Marc - (Axe V- Action 8) ,00 3, ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE - COMMUNE DE ROMORANTIN-LANTHENAY POUR SON ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE- SAXOPHONE ALTO YAMAHA L'acquisition d'un saxophone alto yamaha ,00 0, SAISON CULTURELLE - ROMORANTIN-LANTHENAY La programmation culturelle de la commune de Romorantin-Lanthenay, au titre de l'année ,25 0, SAISON CULTURELLE- COMMUNNE DE ROMORANTIN-LANTHENAY La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de ,75 1,64 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ROUVRAY ST DENIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 450 habitants 06 - P1 - BEA ROUVRAY ST DENIS - REHABILITATION SALLE POLYVALENTE La réhabilitation de la salle polyvalente - (Axe IV - Action 9a) ,00 22,89 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 284

287 MUSIQUE ET THEATRE AU PAYS / COMMUNE DE ROUVRES-LES-BOIS Nom de la commune (1) : ROUVRES-LES-BOIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 340 habitants La manifestation intitulée "Un Village en Chanson", menée par la Compagnie Caméléon-Production, le 8 octobre 2011, dans le cadre du dispositif Musique et Théâtre au Pays ,00 3,53 Total 1 200,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ROUZIERS-DE-TOURAINE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 - P2 - LNA ROUZIERS-DE-TOURAINE - REHABILITATION AMENAGT BIBLIOTHEQUE La restauration et l'extension pour la bibliothèque médiathèque (part bois classe 2) - (Axe II - Action 4) ,00 12,64 08CDV ROUZIERS DE TOURAINE - AMENAGT PLACES DU GAL LECLERC ET DE L'EGLISE L'aménagement des places du Général Leclerc et de l'eglise ,74 1, INSTALLATIONS COMMUNE DE ROUZIERS - REHABILITATION DE L'ECLAIRAGE DU STADE MUNICIPAL La réhabilitation de l'éclairage du stade municipal ,24 11,78 Total ,98 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ROZOY LE VIEIL Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 392 habitants 09CDV ROZOY LE VIEIL - AMENAGEMENT DES PLACES DE L'EGLISE ET DE LA MAIRIE L'aménagement des places de l'eglise et de la Mairie ,00 72,40 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SACHE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10CDV SACHE - AMENAGT DE 3 LOGEMENTS RUE PRINCIPALE L'aménagement de 3 logements dont 2 type 2 en PLA I et 1 type 3 en PLUS situés 1 rue Principale ,00 52,25 10CDV SACHE - AMENAGT DE 3 LOGEMENTS RUE PRINCIPALE L'aménagement de 3 logements dont 2 type 2 en PLA I et 1 type 3 en PLUS situés 1 rue Principale ,00 22,39 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT AIGNAN LE JAILLARD Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 558 habitants 2010-CPER-PEE-ETUDE HYDROGEOLOGIQUE GROUPE SCOLAIRE-ST AIGNAN JAILLARD La réalisation d'une étude hydrogéologique et installation d'un système de chauffage par géothermie sur nappe superficielle dans le cadre de la construction du nouveau groupe scolaire et centre cultur ,87 3, CPER-PEE-ETUDE HYDROGEOLOGIQUE GROUPE SCOLAIRE-ST AIGNAN JAILLARD La réalisation d'une étude hydrogéologique et installation d'un système de chauffage par géothermie sur nappe superficielle dans le cadre de la construction du nouveau groupe scolaire et centre cultur ,51 1,91 Total 2 979,38 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT AY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10 - P2 - LB SAINT AY - RECONSTRUCTION DES COURTS DE TENNIS A ST AY La reconstruction des courts de tennis à Saint-Ay - (Axe IV - Action 6b) ,00 9, P2 - LB SAINT AY - CONSTRUCTION D'1 SALLE POLYVALENTE La construction d'une salle polyvalente pour un CLSH et un accueil périscolaire suite à un audit énergétique - part bois classe 3 - (Axe III - Action 5) ,00 33, P2 - LB SAINT AY - RESTRUCTURATION D'UN PREAU EN SALLE La restructuration d'un préau en salle associative - Groupe Chabassol à Saint-Ay - (Axe IV - Action 6c) ,00 11,66 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT BENOIT SUR LOIRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09 - P2 - FOR ST BENOIT SUR LOIRE - ACCESSIBILITE DOUCE EN CENTRE VILLE L'accessibilité "douce" en centre ville de St Benoit sur Loire (création d'un sentier paysager, aménagement d'une passerelle, restauration d'un lavoir, éclairage public) - (Axe IV - Action 6) ,00 7,41 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 285

288 11 - P2 - INDC SAINT BRANCHS - CREATION D'UN POLE JEUNESSE Nom de la commune (1) : SAINT BRANCHS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants La création d'un pôle jeunesse (accueil péri scolaire et de loisirs et permanence du RAM) de 389 m² à Saint Branchs (label BC avec toit végétalisé) - (Axe V - Action 8c) ,00 21,56 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT DENIS DE L'HOTEL Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 2010 INSTALLATION SAINT DENIS DE L'HOTEL - REMISE EN ETAT DU VELODROME La remise en état du vélodrome ,50 1,74 Total 5 013,50 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT DENIS EN VAL Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 A2 ORL - IX SAINT DENIS EN VAL - STAND DE TIR DE CHEMEAU L'extension du stand de tir de Chemeau (Axe IX - Action 10) ,50 1, A3ORL - II-12 - ST DENIS EN VAL - CONSTRUCTION D'UN CENTRE D'ANIMATION DES CHENES : POLE MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE ET CLSH La construction d'un centre d'animation des chênes : pôle multi accueil petite enfance et CLSH ,00 52,85 Total ,50 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT DOULCHARD Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 A2BOU - III ST DOULCHARD - PLAN VERT URB : ETU, ACQ ET AMGTS PAYSAGERS Le plan vert urbain : études, acquisitions et aménagements paysagers - (Axe III - Action 6) ,00 0,83 06 A2BOU - III ST DOULCHARD - AMGT POLE CENTRALITE (T1) : ETU, ACQ + AMGT L'aménagement du pôle de centralité (1ère tranche) : études, acquisitions et aménagements - (Axe III - Action 19) ,00 35,84 06 A2BOU - III ST DOULCHARD - AMGT POLE CENTRALITE (T1) : ETU, ACQ + AMGT Ll'aménagement du pôle de centralité (1ère tranche) : études, acquisitions et aménagements - (Axe III - Action 19) ,00 5,97 06 A2BOU - III ST DOULCHARD - AMGT POLE CENTRALITE (T1) : ETU, ACQ + AMGT L'aménagement du pôle de centralité (1ère tranche) : études, acquisitions et aménagements - (Axe III - Action 19) ,00 17, DD REDUCTEURS PRESSION SAINT DOULCHARD L'acquisition et la pose de réducteurs de pression, de mécanismes double chasse, de cuvettes et réservoirs de chasse, et des opérations de communication (affiches d'appel aux services techniques, for ,00 0,78 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT DYE SUR LOIRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 2010-CPIER-MAISONS DE LOIRE-AMO REAMENAGT LOCAUX MDL 41-ST DYE SUR LOIRE L'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le réaménagement des locaux de la Maison de Loire du Loir-et-Cher ,00 8,16 Total 9 103,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT ELOY DE GY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 11 - P2 - BOURG SAINT ELOY DE GY - AMENAGEMT DES ENTREES L'aménagement des entrées de bourg - (Axe III - Action 7) ,00 21,00 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT FLORENT LE JEUNE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 471 habitants 08CDV ST FLORENT LE JEUNE - AMENAGT SECURITAIRE DE LA TRAVERSEE DU BOURG L'aménagement sécuritaire de la traversée du bourg et la mise en place d'un abri-bus ,62 16,78 Total 7 904,62 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 286

289 Nom de la commune (1) : SAINT FLORENT SUR CHER Numéro SIREN (2) : Montant en Montant en /hab 07- P2 - BOU ST FLORENT SUR CHER- CREATION D'1 CRECHE RAM La création d'une crèche et d'un RAM au sein du Pôle Enfance (part bois classe 2 - audit énergétique - (Axe II - Action 4) ,00 10, P2 - BOURG ST FLORENT SUR CHER- ACQUISITION D'1 EPANDEUSE AVEC TAIL L'acquisition d'une épareuse avec un taille-haies-scie circulaire à Saint-Florent-sur-Cher - (Axe III - Action 8) ,75 0, COMMUNE DE SAINT-FLORENT-SUR-CHER- TRAVAUX DE NUMERISATION DE LA SALLE DU CINEMEA "LE RIO" Les travaux de numérisation de la salle du cinéma "Le Rio" ,00 0,78 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,75 Nom de la commune (1) : SAINT GEORGES SUR CHER Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 08CDV ST GEORGES S/CHER - TX VIAB PREAL CONST 10 LGTS AU BOURG Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 10 logements locatifs sociaux situés "au Bourg" ,49 11,68 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,49 Nom de la commune (1) : SAINT GEORGES SUR EURE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 11-3G - CHART SAINT GEORGES SUR EURE - CONSTRUCTION DE 4 VESTIAIRE La bonification performance énergétique (label HPE : 10% sur RT 2005) dans le cadre de la construction de 4 vestiaires de football - (Axe II - Action 4.2) ,00 12, G - CHART SAINT GEORGES SUR EURE - CREATION D'1 TERRAIN DE FOOT La création d un terrain de football synthétique et construction de 4 vestiaires - (Axe II - Action 11.1) ,00 30,75 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : SAINT GEORGES SUR LA PREE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 629 habitants 10 - P2 - VIER ST GEORGES SUR LA PREE - CREATION D'1 SALLE SOCIO CULTUR L'aménagement et l'extension du centre socio-culturel (1ère tranche : maître d'oeuvre - études) à Saint Georges sur la Prée - (Axe VIII - Action 13) ,00 22,34 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT GEORGES SUR MOULON Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 740 habitants 11 - P2 - BOURG ST GEORGES SUR MOULON - AMENAGEMT D'1 ESPACE PAYSAGER L'aménagement d un espace paysager et de loisirs - (Axe III - Action 8c) ,00 6,28 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 4 650,00 Nom de la commune (1) : SAINT GERMAIN DU PUY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09 - A2BOU - ST GERMAIN DU PUY - VESTIAIRES ET TRIBUNES AU STADE LUQUET la construction de vestiaires et de tribunes au stade Luquet ,90 0, A2BOU - ST GERMAIN DU PUY - VESTIAIRES ET TRIBUNES AU STADE LUQUET la construction de vestiaires et de tribunes au stade Luquet ,00 9, A2BOU - ST GERMAIN DU PUY - EXTENSION SALLE DES FETES l'extension d'une salle des fêtes : réalisation d'une salle pour les associations ,00 5, A2BOU - ST GERMAIN DU PUY - EXTENSION SALLE DES FETES l'extension d'une salle des fêtes : réalisation d'une salle pour les associations ,00 1,84 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,90 Nom de la commune (1) : SAINT GERMAIN SUR VIENNE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 370 habitants 10CDV ST GERMAIN S/VIENNE - AMENAGT DE 3 LGTS ROUTE DE LA CHAUSSEE L'aménagement de 3 logements dont 2 type 2 et 1 type 4 en PLA I situés 37 route de la Chaussée ,00 77,51 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : SAINT HILAIRE DE COURT Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 691 habitants 10 - P2 - VIER SAINT HILAIRE DE COURT- TX AMENAGEMENT PAYSAGER Les travaux d'aménagement paysager du lôtissement les Coteaux de l'arnon - (Axe VI - Action 9) ,00 7,81 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Population de la commune : habitants 287 Total 5 400,00

290 Nom de la commune (1) : SAINT HILAIRE EN LIGNIERES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 506 habitants 09CDV ST HILAIRE EN LIGNIERES - AMENAGT PARKING PAYSAGER ET AIRE DE JEUX EN CENT L'aménagement d'un parking paysager et d'une aire de jeux en centre-bourg ,00 42,61 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 11-ST HILAIRE ST MESMIN-PEE-GP-ETUDE SIMULATION ENRG ET THERMIQUE CONSTRUCTION ECOLE MATERNELLE Nom de la commune (1) : SAINT HILAIRE SAINT MESMIN Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants La réalsiation d'une étude et simulation énergétique et thermique dynamique dans le cadre de la construction d'une école maternelle à Saint Hilaire Saint Mesmin ,00 2,06 Total 5 784,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT JEAN DE BRAYE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 2010-INSTALLATION-SAINT JEAN DE BRAYE-REHABILITATION DU DOJO HALL DES SPORTS La réhabilitation du dojo de la halle des sports ,00 0, A3ORL - II-11 - ST JEAN DE BRAYE - CONSTRUCTION DE VESTIAIRES SPORTIFS AU PONT BORDEAU La construction de vestiaires sportifs au Pont Bordeau ,00 2, SAISON CULTURELLE - SAINT JEAN DE BRAYE La programmation culturelle de la Commune de Saint-Jean de Braye, au titre de l'année ,00 0, JUMELAGES - SAINT JEAN DE BRAYE L'organisation de rencontres européennes, du 25 mai au 1er juin 2010, en Pologne ,50 0, PROGRAMMES COMMUNAUTAIRES EUROPEENS - SAINT JEAN DE BRAYE Votre projet "le sport comme vecteur d'identification européenne" pour la citoyenneté européenne des jeunes en août ,19 0, SAISON CULTURELLE- COMMUNE DE ST-JEAN-DE-BRAYE La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de ,00 1, APPUI AUX ACTEURS - SAINT JEAN DE BRAYE L'organisation de rencontres européennes, du 25 au 31 mai 2011, en Pologne ,00 0, APPUI AUX ACTEURS - VILLE DE ST JEAN DE BRAYE Votre projet de coopération internationale dans le domaine de l'éducation à la solidarité internationale sur la commune de Saint Jean de Braye ,00 0,12 Total ,69 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE - COMMUNE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE POUR SON CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT COMMUNAL- PIANO DROIT 09-CPER07/13VT-AGENDAS 21 LOCAUX-SAINT JEAN DE LA RUELLE Nom de la commune (1) : SAINT JEAN DE LA RUELLE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants L'acquisition d'un piano droit ,00 0,07 L'élaboration d'un agenda 21 (étape 2) : lancement de la démarche, diagnostic partagé, stratégie locale de développement durable, évalutation ,23 0, SAISON CULTURELLE - SAINT JEAN DE LA RUELLE La programmation culturelle de la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle, au titre de l'année ,44 0, SAISON CULTURELLE- MAIRIE DE ST- JEAN- DE LA- RUELLE La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de ,00 2,16 Total ,67 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT JUST Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 594 habitants 06 A2BOU - III ST JUST - AMGT COEUR DE VILLE (T1), ETU, ACQ, TX L'aménagement du coeur de ville (1ère tranche) : études, acquisitions, travaux - (Axe III - Action 13) ,19 4,56 06 A2BOU - III ST JUST - AMGT COEUR DE VILLE (T1), ETU, ACQ, TX L'aménagement du coeur de ville (1ère tranche) : études, acquisitions, travaux - (Axe III - Action 13) ,83 11,79 Total 9 712,02 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT LOUP DE GONOIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 113 habitants 10-3G - GAT ST LOUP DE GONOIS - ISOLATION DES LOCAUX DE LA MAIRIE L'isolation des locaux de la mairie de Saint-Loup-de-Gonois (progression d'étiquette de E à D) - (Axe I - Action 4.2) ,00 119, G - GAT SAINT LOUP DE GONOIS- TX ACCESSIBILITE DE LA MAIRIE Les travaux d'accessibilité de la mairie de Saint-Loup-de-Gonois: installation d'une rampe d'accès, d'un garde-corps, élargissement des portes d'entrées, mise aux normes des san-(axe I - Action 6.2) ,00 45,13 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 288

291 Nom de la commune (1) : SAINT LUBIN DES JONCHERETS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 08 - P ST LUBIN DES JONCHERETS- REQUALIFICATION ZA LES CAVES La requalification de la zone d'activités Les Caves à Saint Lubin des Joncherets - (Axe I - Action 1b) ,00 22, SAISON CULTURELLE - ST LUBIN DES JONCHERETS La programmation culturelle de la commune de Saint-Lubin-de-Joncherets, au titre de l'année ,27 0, SAISON CULTURELLE- C.DE SAINT-LUBIN-DES- JONCHERETS La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre ,00 2,04 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,27 Nom de la commune (1) : SAINT LYE LA FORET Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10CDV SAINT LYE LA FORET - TRAV VIAB PREAL CONST 6 LGTS PLUS RUE DE L'ENFER Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 6 logements en PLUS situés rue de l'enfer ,00 15,48 10CDV SAINT LYE LA FORET - TRAV VIAB PREAL CONST 6 LGTS PLUS RUE DE L'ENFER Les travaux de viabilisation préalables à la construction de 6 logements en PLUS situés rue de l'enfer ,00 15, P2 - FOR SAINT LYE LA FORET - CONSTRUCTION D'1 SALLE POLYVALENTE La construction d'une salle polyvalente (part bois classe 3 - THPE) - (Axe VI - Action 9) ,00 20, P2 - FOR SAINT LYE LA FORET - REALISATION D'1 TERRAIN DE FOOTBALL La réalisation d un terrain de football 105 x 68 m (travaux et équipements) - (Axe V - Action 9) ,00 43,44 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : SAINT MARTIN D'ABBAT Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 11 - P2 - FOT ST MARTIN D'ABBAT - CONSTRUCTION D'1 SALLE POLYVALENTE La construction d une salle polyvalente de m² suite à un audit énergétique (label BBC) part bois classe 3 - (Axe VI - Action 9) ,00 13,82 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT MAUR SUR LE LOIR Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 377 habitants 06 - P2 - DUN ST MAUR/LOIR - AMENAGT DES ENTREES DE BOURGS L'aménagement des entrées de bourgs - (Axe VI - Action 11) ,00 14, P2 - DUN ST MAUR/LOIR - AMENAGT DES ENTREES DE BOURGS L'aménagement des entrées de bourgs - (Axe VI - Action 11) ,00 14,46 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : SAINT OUEN Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 2010-INSTALLATION-SPORTIVE-SAINT OUEN La reconstruction de deux courts de tennis ,00 6,01 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : SAINT PELLERIN Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 368 habitants 09 - P2 - DUN SAINT PELLERIN - CHEMINEMENT PIETONNIER Le cheminement piétonnier - (Axe VI - Action 11.2a) ,00 38,45 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total , P1 - DRO SAINT REMY /AVRE- REAMENAGEMT DE LA SALLE DE SPECTACLE Nom de la commune (1) : SAINT REMY SUR AVRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants Le réaménagement de la salle de spectacle (salle de la Vallée) à Saint Rémy sur Avre suite à un audit énergétique - (Axe III - Action 4b) ,00 24,63 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT SATURNIN Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 425 habitants 10CDV ST SATURNIN - AMENAGT D'UN LGT 6 ROUTE DU MAS L'aménagement d'un logement type 3 en PALULOS situé 6 route du Mas ,66 59,69 Total ,66 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 289

292 2010-CPER-PNR-ST AIGNY DEMARCHE COMMUNALE DEVELOPPEMENT DURABLE Nom de la commune (1) : SAINT-AIGNY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 296 habitants Les démarches communales de développement durable sur la commune de Saint Aigny, dans le cadre de la convention annuelle d'application 2010 entre la Région Centre et le Parc naturel régional de la Bre ,00 10,14 Total 3 000,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT-AMAND MONTROND Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10 - FS - ST AMAND MONTROND - AMGT PLAN D'EAU DE VIRLAY L'aménagement du plan d'eau de Virlay ,00 4,53 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT-AVERTIN Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 08 - A3TOU - VIII-11 - ST-AVERTIN - MEDIATHEQUE AU CHATEAU DE CANGE 1ERE TRANCHE La réalisation d'une médiathèque au château de Cange - 1ère tranche - (Axe VIII - Action 11) ,00 14, A3TOU - VIII-11 - ST-AVERTIN - MEDIATHEQUE AU CHATEAU DE CANGE 1ERE TRANCHE La réalisation d'une médiathèque au château de Cange - 1ère tranche - (Axe VIII - Action 11) ,00 14, SAISON CULTURELLE - SAINT AVERTIN La programmation culturelle de la commune de Saint-Avertin, au titre de l'année ,25 0, SAISON CULTURELLE- VILLE DE ST AVERTIN La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre ,00 1,98 Total ,25 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT-CYR-SUR-LOIRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 2007 LIAISON ST CYR/L-TOURS (tranche 2) CONTRAT PAT. LOIRE ST-CYR-SUR-LOIRE La réalisation de la liaison Saint Cyr-sur-Loire / Tours (tranche 2), dans le cadre du contrat "Patrimoine Loire" de Tour(s) plus : aménagement de la place des Terreaux à Saint Cyr-sur-Loire, cheminem ,00 1, MISE EN LUMIERE COTEAU ST CYR/L CONTRAT PAT. LOIRE ST-CYR-SUR-LOIRE La mise en lumière du coteau à Saint Cyr-sur-Loire (tranche 2), dans le cadre du contrat "Patrimoine Loire" de Tour(s) plus ,85 0, A3TOU - VIII-4 - ST-CYR-/LOIRE - POLE CULT PROXIMITE-ATELIERS RECHERCHE ART Le pôle culturel de proximité : Ateliers de recherche en art contemporain - (Axe VIII - Action 4) ,00 3, A3TOU - VIII-4 - ST-CYR-/LOIRE - POLE CULT PROXIMITE-ATELIERS RECHERCHE ART Le pôle culturel de proximité : Ateliers de recherche en art contemporain - (Axe VIII - Action 4) ,00 3, A3TOU - II-4 -ST-CYR-SUR-LOIRE - AIRE ACCUEIL DE 12 EMPL PR GENS VOYAGE L'aménagement d'une aire d'accueil de 12 emplacements (soit 24 caravanes) pour les gens du voyage ,00 11, A3TOU - ST-CYR-SUR-LOIRE - COUVERTURE ET CREATION COURTS TENNIS SITE SPORTI La couverture et la création de courts de tennis site sportif de la Béchellerie ,30 10, SAISON CULTURELLE - SAINT CYR SUR LOIRE La programmation culturelle de la commune de Saint-Cyr-sur-Loire, au titre de l'année ,94 0, SAISON CULTURELLE- COMMUNE DE ST-CYR-SUR-LOIRE La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de ,00 1,90 Total ,09 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINTE ANNE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 738 habitants 11-3G - VENDO SAINTE ANNE - RENOVATION DE LA MAIRIE Le plan isolation : isolation de la mairie (progression d étiquette de C à D - consommation économisée/an : kwh GES évités/an : 120 KgeqCo2) - (Axe I- Action 4) ,00 21,68 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINTE CECILE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 103 habitants MUSIQUE ET THEATRE AU PAYS / COMMUNE DE SAINTE-CECILE La manifestation intitulée "Récits de Chasse", menée par la Compagnie Caméléon Production, le 30 avril 2011, dans le cadre du dispositif Musique et Théâtre au Pays ,00 7,83 Total 807,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINTE GEMME EN SANCERROIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 403 habitants 10CDV STE GEMME EN SANCERROIS - AMENAGT DE 2 LGTS DANS ANCIENNE ECOLE L'aménagement de 2 logements type 3 en PALULOS situés dans l'ancienne école ,00 31,49 10CDV STE GEMME EN SANCERROIS - AMENAGT DE 2 LGTS DANS ANCIENNE ECOLE L'aménagement de 2 logements type 3 en PALULOS situés dans l'ancienne école ,00 41,99 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 290

293 Nom de la commune (1) : SAINTE-MAURE-DE-TOURAINE TRESORERIE STE MAURE DE TOURAINE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 11CDV STE MAURE DE TOURAINE - TRAVERSEE DU BOURG AV DU GAL DE GAULLE l'aménagement de la traversée du bourg avenue du Général de Gaulle ,00 6,81 11CDV STE MAURE DE TOURAINE - TRAVERSEE DU BOURG AV DU GAL DE GAULLE l'aménagement de la traversée du bourg avenue du Général de Gaulle ,00 6,81 09-CPER07/13VT-AGENDAS 21 LOCAUX-SAINTE-MAURE-DE-TOURAINE l'élaboration d'un agenda 21 (étape 2) : lancement de la démarche, diagnostic partagé, stratégie locale de développement durable, évaluation ,50 3,65 Total ,50 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT-ETIENNE-DE-CHIGNY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 A2 TOU - III SAINT-ETIENNE-DE-CHIGNY - PONT DE BRESME L'aménagement paysager du Pont de Bresme (Axe III - Action 3.10) ,50 4,04 Total 5 641,50 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT-FLOVIER Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 603 habitants 09CDV ST FLOVIER - AMENAG 5 LGTS RUE DU COMMERCE L'aménagement de 5 logements type 2 en PLUS situés 24 rue du Commerce ,00 83,12 11CDV ST FLOVIER - AMENAGT TRAVERSEE BOURG RUE DE LA REPUBLIQUE L'aménagement de la traversée du bourg, rue de la République ,00 49,40 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT-LEGER-LE-PETIT Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 398 habitants 09CDV ST LEGER LE PETIT - AMENAG 1 LGT RUE DE LA MAIRE L'aménagement d'1 logement type 4 en PALULOS situé 4 rue de la Mairie ,00 36,48 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT-PATRICE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 681 habitants 09CDV ST PATRICE - TRAV DEMOLITION PREAL CONST 3 LGTS RUE DOROTHEE DE DINO Les travaux de démolition préalables à la construction de 3 logements locatifs sociaux situés 72 et 74 rue Dorothée de Dino ,00 2, P2 - LN SAINT-PATRICE - AMENAGEMENT CHEMINEMENTS PIETONS L'aménagement d'un cheminement pietons et cyclistes (1ere tranche) à saint Patrice - (Axe I - Action 1) ,00 11, P2 - LN SAINT-PATRICE - AMENAGEMENT D'1 DHEMINEMENT PIETON L'aménagement d'un cheminement piéton cycliste (2ème tranche) à Saint-Patrice (entrée Ouest du Bourg) - (Axe I - Action 1a) ,00 16,96 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAINT-PIERRE-DES-CORPS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 08 - A3TOU - V-1 - ST-PIERRE-DES-CORPS - PEPINIERES ECOLOGIQUES DE LA MORINERIE Les pépinières écologiques de la Morinerie - (Axe V - Action 1) ,00 12, A3TOU - V-1 - ST-PIERRE-DES-CORPS - PEPINIERES ECOLOGIQUES DE LA MORINERIE Les pépinières écologiques de la Morinerie - (Axe V - Action 1) ,00 12, FRRAB - VILLE DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS - ACQUISITION DE LIVRES ANCIENS CHEMIN DE FER Le financement de l'acquisition d'ouvrages sur la thématique du chemin de fer, par la ville de Saint-Pierre-des-Corps, en ,00 0,03 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SALBRIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants SALBRIS/SAISON CULTURELLE 2010 La programmation culturelle de la commune de Salbris, pour l'année ,58 0, SAISON CULTURELLE- MAIRIE DE SALBRIS La mise en oeuvre d'un contrat régional de saison culturelle, au titre de ,25 2,72 Total ,83 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 291

294 Nom de la commune (1) : SANCERGUES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 706 habitants 10CDV SANCERGUES - AMENAGT DE 3 LGTS RUE DU CROQUE MAHAUT L'aménagement de 3 logements type 2 en PALULOS situés rue du Croque Mahaut ,00 32,85 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : SANCOINS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 07 - P2 - LVA SANCOINS - AMENAGEMT MISE NORMES MARCHE GRIVELLES L'aménagement et mise aux normes du marché des Grivelles - 2ème tranche - (Axe VII - Action 18) ,00 17, P2 - LVA SANCOINS - AMENAGEMT MISE NORMES MARCHE GRIVELLES L'aménagement et mise aux normes du marché des Grivelles - 2ème tranche - (Axe VII - Action 18) ,60 13,50 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,60 Nom de la commune (1) : SANDILLON Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 2011-INSTALLATION SPORTIVE - SANDILLON ,50 4,29 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,50 Nom de la commune (1) : SARAN Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 2010 INSTALLATION SARAN - RENOVATION DU SOL DU GYMNASE La rénovation du sol du gymnase ,00 0, A3ORL - I-6 - SARAN - ACQUISITION D'UN AUTOCAR AVEC ACCES POUR LES PMR L'acquisition d'un autocar avec accès pour les PMR ,00 1, A3ORL - I-6 - SARAN - ACQUISITION D'UN AUTOCAR AVEC ACCES POUR LES PMR L'acquisition d'un autocar avec accès pour les PMR ,00 1,12 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : SAULNIERES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 613 habitants 10 - A2DRX - SAULNIERES - REHAB ET AGRANDISSEMENT DE LA SALLE POLYVALENTE La réhabilitation et l'agrandissement de la salle polyvalente ,00 25,69 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total , P2 - LTO SAUNAY - CREATION D'1 PARC PAYSAGER Nom de la commune (1) : SAUNAY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 655 habitants L'aménagement du jardin du prieuré à SAUNAY (rénovation d'un bâtiment 15 m² traditionnel d'accueil pour animations associatives et randonneurs - (Axe I - Action 1) ,00 5,19 Total 3 400,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAVIGNE-SUR-LATHAN Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10 - P2 - LN SAVIGNE-SUR-LATHAN- AMENAGEMT D'1 AIRE DE JEUX ET EQUIPEMENT L'aménagement d'une aire de jeux et équipements sportifs (piste skate-board, panneaux basket, table ping-pong, bancs) - (Axe II - Action 4B) ,00 3,51 Total 4 800,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SAZILLY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 254 habitants 09CDV SAZILLY - AMENAG 2 LGTS PLACE DES COMBATTANTS D'AFRIQUE DU NORD L'aménagement de 2 logements types 2 et 4 en PALULOS situés 3 et 5 place des Combattants d'afrique du Nord ,00 129,80 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 292

295 Nom de la commune (1) : SELLES-ST-DENIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants CDV - AMGT DES ABORDS DE LOGTS SOCIAUX - SELLES-ST-DENIS L'aménagement des abords de logements sociaux à Selles-Saint-Denis ,30 0,37 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 451,30 Nom de la commune (1) : SELLES-SUR-CHER Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 - P2 - VCR SELLES-SUR-CHER - AMENGT PAYSAGER DE L'ENTREE DE BOURG L'Intégration paysagére de l'entrée de bourg de Selles sur Cher - (Axe III - Action 6) ,00 10, P2 - VCR SELLES-SUR-CHER - AMENGT PAYSAGER DE L'ENTREE DE BOURG L'Intégration paysagére de l'entrée de bourg de Selles sur Cher - (Axe III - Action 6) ,14 10, P2 - VCR SELLES-SUR-CHER - AMENAGEMENT ESPACE ACCUEILPISCINE L'aménagement de l'espace d'accueil de la piscine municipale - (Axe V - Action 9) ,96 4, P2 - VCR SELLES-SUR-CHER - AMENAGEMENT ESPACE ACCUEILPISCINE L'aménagement de l'espace d'accueil de la piscine municipale - (Axe V - Action 9) ,00 4, P2 - VCR SELLES-SUR-CHER - REHABILITATION DU GYMNASE La construction d'un gymnase à selles sur Cher suite à un audit énergétique et une démarche HQE - (Axe V - Action 9B) ,00 34, CPER-EAU-AAP DESHERBEUR MECANIQUE ZERO PESTICIDE-SELLES-SUR-CHER L'acquisition d'un désherbeur mécanique, dans le cadre de l'opération "objectif Zéro pesticide" ,50 1, COMMUNE DE SELLES-SUR-CHER- TRAVAUX DE NUMERISATION DE DEUX SALLES DU CINEMA "LE STUDIO" Les travaux de numérisation de deux salles du cinéma "Le Studio" ,00 1,11 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,60 Nom de la commune (1) : SEMBLANCAY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 - P2 - LNA SEMBLANCAY - CREATION D'1 SALLE CULTURELLE ET D'EXPO La création d'une salle culturelle et d'exposition à Semblançay - (Axe II - Action 4a) ,00 12,15 09CDVSEMBLANÇAY - AMENAG 1 LGT ROUTE DE SEMBLANÇAY AU SERRAIN L'aménagement d'1 logement type 3 en PLA I situé 16 route de Semblançay au Serrain ,00 2,68 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : SEMOY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 2010 ACQUISITION INSTRUMENTS DE MUSIQUE/SEMOY L'acquisition d'un violoncelle ,00 0, ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE - COMMUNE DE SEMOY POUR SON ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE - L'acquisition d'une flûte basse pearl FLUTE BASSE PEARL ,00 0,33 Total 1 260,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SERVILLE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 363 habitants 10CDV SERVILLE - AMENAGT ET SURCOUTS ARCHITECTURAUX D'UN LGT DANS ANCIENNE MAIRI L'aménagement et les surcoûts architecturaux d'un logement type 3 en PLUS situé dans l'ancienne mairie ,00 79,06 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : SEUR Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 460 habitants 11 - A2PBL - SEUR - SOUTIEN A CONST D'1 LOGT RUE DU 19 MARS 1962 A SEUR Le soutien à la construction d'un logement PLAI, Rue du 19 mars 1962 à Seur ,00 4,89 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 2 250,00 Nom de la commune (1) : SEVRY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 72 habitants 10CDV SEVRY - AMENAGT ET SURCOUTS ARCHITECTURAUX 1 LGT RUE DES LILAS L'aménagement et les surcoûts architecturaux d'un logement type 4 en PALULOS situé 6 rue des Lilas ,00 191,67 10CDV SEVRY - AMENAGT ET SURCOUTS ARCHITECTURAUX 1 LGT RUE DES LILAS L'aménagement et les surcoûts architecturaux d'un logement type 4 en PALULOS situé 6 rue des Lilas ,00 191,67 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 293

296 Nom de la commune (1) : SIDIAILLES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 306 habitants 10CDV SIDIAILLES - AMENAGT D'UN LOGEMENT AU DESSUS DE LA MAIRIE L'aménagement d'un logement type 2 en PALULOS situé au-dessus de la mairie ,00 25,78 10CDV SIDIAILLES - AMENAGT D'UN LGT ET LES SURCOUTS ARCHITECTURAUX DANS L'ANCIEN L'aménagement et les surcoûts architecturaux d'un logement type 4 en PALULOS situé dans l'ancienne cantine ,00 39,22 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : SOUANCE AU PERCHE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 546 habitants 10CDV SOUANCE AU PERCHE - AMENAGT D'UN LGT DANS ANCIEN LGT DE L'ECOLE L'aménagement d'un logement type 3 en PALULOS situé dans l'ancien logement de l'école ,00 20,22 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : SOUESMES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10CDV SOUESMES - AUDIT D'AMENAGT DU CENTRE BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg ,00 3,21 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 3 600,00 Nom de la commune (1) : SOURS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10-3G - CHART SOURS - CONSTRUCTION D'UN PLATEAU MULTI ACTIVITES La construction d'un plateau multi-activités - (Axe II - Action 11.1) ,00 12,71 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : SOYE EN SEPTAINE Numéro SIREN (2) : Montant en Montant en /hab 11 - P2 - BOUR SOYE EN SEPTAINE - EXTENSION ET REHABILITATION SALLE L'extension et réhabilitation de la salle socio-culturelle suite à un audit énergétique - part bois classe 3 - (Axe III - Action 5b) ,00 93,09 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : ST AIGNAN DES GUES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 340 habitants 09 - P2 - FOR ST AIGNAN DES GUES - CONSTRUCTION D'1 SALLE MULTI-ACTIVITE La construction d'une salle multi-activités (part bois classe 2) - (Axe VI - Action 9) ,00 66,18 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : ST-AMAND-LONGPRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09CDV ST AMAND LONGPRE - AMENAG 2 LGTS RUE JULES FERRY L'aménagement de 2 logements types 3 et 4 dont 1 en PLUS et 1 en PALULOS situés 6 rue Jules Ferry ,00 42,21 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : ST-ANTOINE-DU-ROCHER Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants ST-ANTOINE-DU-ROCHER - AMENAGEMENT DES ENTREES DE BOURG ET ESPACE DE LOISIRS (AM Aménagement des entrées de bourg et espace de loisirs ,10 3,77 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 5 592,10 Nom de la commune (1) : ST-CHRISTOPHE-EN-BAZELLE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 564 habitants Population de la commune : 378 habitants CDV ST-CHRISTOPHE-EN-BAZELLE - AUDIT D'AMENAGT DU CENTRE BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg ,00 9,52 10CDV ST-CHRISTOPHE-EN-BAZELLE - AMENAGT D'UN LGT RUE DE L'EGLISE L'aménagement d'un logement type 2 en PALULOS situé 1 rue de l'eglise ,00 24,29

297 10CDV ST-CHRISTOPHE-EN-BAZELLE - AMENAGT D'UN LGT RUE DE L'EGLISE L'aménagement d'un logement type 2 en PALULOS situé 1 rue de l'eglise ,00 32,38 10CDV ST-CHRISTOPHE-EN-BAZELLE - AMENAGT D'UN LGT RUE DE L'EGLISE L'aménagement d'un logement type 2 en PALULOS situé 1 rue de l'eglise ,00 24,29 10CDV ST-CHRISTOPHE-EN-BAZELLE - AMENAGT D'UN LGT 6 RUE JEAN VIALLARD L'aménagement d'un logement type 3 en PALULOS situé 6 rue Jean Viallard ,00 28,25 10CDV ST-CHRISTOPHE-EN-BAZELLE - AMENAGT D'UN LGT 6 RUE JEAN VIALLARD L'aménagement d'un logement type 3 en PALULOS situé 6 rue Jean Viallard ,00 37,67 10CDV ST-CHRISTOPHE-EN-BAZELLE - AMENAGT D'UN LGT 6 RUE JEAN VIALLARD L'aménagement d'un logement type 3 en PALULOS situé 6 rue Jean Viallard ,00 28,25 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total , MUSIQUE ET THEATRE AU PAYS / COMMUNE DE SAINTE-SEVERE-SUR-INDRE Nom de la commune (1) : STE SEVERE SUR INDRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 851 habitants La manifestation intitulée "Concert de musique classique", menée par l'association L'autre concert, le 18 septembre 2011, dans le cadre du dispositif Musique et Théâtre au Pays ,00 1,76 Total 1 500,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ST-GONDON Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 - P2 - GIE ST-GONDON - CREATION D'1 AIRE DE LOISIRS MUTI ACTIVITE La création d'une aire de loisirs multi-activité à la Forcinerie : vestiaires et terrain de foot et terrain de sports - (Axe V - Action 9) ,00 59, P2 - GIEN ST-GONDON - MISE EN VALEUR DU QUARTIER MEDIEVAL La mise en valeur du quartier médiéval de Saint-Gondon : restauration des anciens remparts (XVIème siècle) de la rue de l'abreuvoir, mise en lumière de l'église et valorisation de (Axe IV - Action 7) ,00 6, CPER07/13VT-EAU-AAPECONOMIES EAU-ETUDE DIAG.RESEAU EAU POTABLE-ST GONDON La réalisation d'une étude diagnostic du réseau d'alimentation en eau potable et la pose de compteurs de sectorisation, dans le cadre de l'appel à projet Eco l'eau ,00 3,53 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ST-HILAIRE-LES-ANDRESIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 979 habitants 10-3G - GAT ST-HILAIRE-LES-ANDRESIS - ISOLATION DES LOCAUX DE LA MAIRIE L'isolation des locaux de la mairie de Saint-Hilaire-les-Andresis (progression d'étiquette de F à B) - (Axe I - Action 4.2) ,69 26, G - GAT ST-HILAIRE-LES-ANDRESIS - MISE EN ACCESSIBILITE DES SANITA La mise en accessibilité des sanitaires de la mairie (démolition de cloisons intérieures pour l'aménagement d'espaces de dégagement, pose de menuiseries) - (Axe I - Action 6-2) ,00 7,25 Total ,69 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ST-HIPPOLYTE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 580 habitants 10CDV ST-HIPPOLYTE - AMENAGT D'UN LGT AU DESSUS DE L'ECOLE L'aménagement d'un logement type 2 en PALULOS situé au dessus de l'école ,00 35,00 10CDV ST-HIPPOLYTE - AMENAGT D'UN LGT AU DESSUS DE L'ECOLE L'aménagement d'un logement type 2 en PALULOS situé au dessus de l'école ,00 15,00 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ST-LAURENT Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 417 habitants 11 - P2 - VIERZ ST-LAURENT - ACHAT DU DOMAINE LA COUTURANDERIE L'achat du domaine de «La Couturanderie» au cœur de la forêt domaniale de Vierzon qui a vocation à l'accueil d'enfants, de classes vertes, de centres de vacances et de loisirs - (Axe V - Action 7) ,00 106,00 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ST-LAURENT-NOUAN Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 2010 ACQUISITION INSTRUMENTS DE MUSIQUE/ST-LAURENT-NOUAN L'acquisition d'un marimba Bergerault ,00 0,25 Total 1 040,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ST-MAURICE-SUR-FESSARD Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10-3G - GAT ST-MAURICE-SUR-FESSARD - ISOLATION DES LOCAUX DE LA MAIRIE L'isolation des locaux de la mairie (progression d'étiquette de E à D) - (Axe I - Action 4.2) ,00 6,13 Total (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article ,00

298 Nom de la commune (1) : ST-MICHEL-SUR-LOIRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 614 habitants 2010-CPER-PNR MOBILIER ENTREE AGGLOMERATION-ST-MICHEL-SUR-LOIRE L'installation de mobilier d'entrée d'agglomération, dans le cadre de la convention annuelle 2010 entre le Parc Loire Anjou Touraine et la Région ,00 2,21 Total 1 360,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ST-NICOLAS-DE-BOURGUEIL Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10CDV ST-NICOLAS-DE-BOURGUEIL - AMENAGT DE 2 LGTS AVENUE ST VINCENT L'aménagement de 2 logements types 2 et 4 en PLUS situés 36 et 38 avenue Saint- Vincent ,00 20,77 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : ST-PALAIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 624 habitants 11 - P2 - BOUR ST-PALAIS - REHABILITATION DE DEUX LAVOIRS La réhabilitation et mise en valeur de deux lavoirs à Saint-Palais - (Axe IV - Action 8e) ,00 21,31 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total , MUSIQUE ET THEATRE AU PAYS / COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DE-LAMPS Nom de la commune (1) : ST-PIERRE-DE-LAMPS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 43 habitants La manifestation intitulée "Salon Romantique", menée par l'association L'Autre concert, le 3 septembre 2011, dans le cadre du dispositif Musique et Théâtre au Pays ,00 29,07 Total 1 250,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ST-PREST Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09CDV ST PREST - ETUDE GLOBALE D'AMENAG. DU CENTRE-BOURG L'étude globale d'aménagement du centre-bourg ,00 1,71 Total 3 550,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : ST-VIATRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10CDV ST-VIATRE - AMENAGT D'UN LGT RUE DE LA REPUBLIQUE L'aménagement d'un logement type 2 en PALULOS situé 16 rue de la République ,00 15,89 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SUBLIGNY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 355 habitants 11-3G - SSO SUBLIGNY - AMENAGEMENT DE L'ANCIEN PRESBYTERE L'aménagement de l'ancien presbytère en bar-restaurant-multiservices à Subligny suite à un audit énergétique - (Axe I - Action 2.3) ,00 177,46 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : SULLY-SUR-LOIRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 - P2 - SVS SULLY-SUR-LOIRE - CREATION CENTRE SOCIAL MULTI SERVICES La création d'un centre social multi-services - (Axe I - Action 2b) ,54 1, P2 - SVS SULLY-SUR-LOIRE - CREATION D'1 AIRE ACCUEIL GENS DU VOYAGE La création d'une aire d'accueil pour les gens du voyage - (Axe I - Action 1) ,00 10,27 Total ,54 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 296

299 Nom de la commune (1) : SURY AUX BOIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 757 habitants 09 - P2 - FOR SURY AUX BOIS - ACQUISITION ET AMENAGEMENT D'1 COMMERCE L'acquisition et l'aménagement d'un commerce unique multi-services à Sury aux Bois - (Axe II - Action 2) ,00 75,30 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : SURY-ES-BOIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 288 habitants 11-3G - SSOL SURY-ES-BOIS - REHABILITATION DU CAFE RESTAURANT La réhabilitation du café-restaurant multi-services «Le Laurier» - (Axe I - Action 2.3) ,00 63,89 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : TAVERS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 - P2 - LBE TAVERS - REHABILITATION DE LOCAUX A USAGE ASSOCITIF La réhabilitation de locaux à usage associatif - (Axe IV - Action 6c) ,00 9, P2 - LBE TAVERS - MISE EN VALEUR DU VAL DE LOIRE La mise en lumière du chemin de promenade menant à la Guizarde et l'aùénagement de site naturel (1ere tranche) - (Axe VII - Action 10c) ,00 4,39 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : THEILLAY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants PAYS 1 - GRANDE SOLOGNE - THEILLAY - LOCAL BOUCHERIE L'acquisition du local boucherie (1ere tranche : acquisition) - (Axe III - Action 6a) ,00 6,93 Total 8 700,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : THENAY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 887 habitants MUSIQUE ET THEATRE AU PAYS / COMMUNE DE THENAY La manifestation intitulée "Concert lyrique piano et voix", menée par l'association L'Autre Concert, le 10 juillet 2011, dans le cadre du dispositif Musique et Théâtre au Pays ,00 1,35 Total 1 200,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : THENIOUX Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 638 habitants 2010-CPIER-DICRIM-THENIOUX La réalisation d'un Document d'information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) ,00 2,74 Total 1 751,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : THIZAY (37) Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 266 habitants 07 - P2 - CHI THIZAY - AMENAGEMENT DE L'ENTREE DE BOURG DE THIZAY L'aménagement de l'entrée de bourg de Thizay - (Axe IV - Action 9) ,00 42,67 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : THORE LA ROCHETTE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 899 habitants 2011 GP ENERGIES RENOUVELABLES CHAUFFERIE BOIS MAIRIE ECOLE THORE LA ROCHETTE L'installation d'une chaufferie bois pour la mairie et l'école ,23 19,91 Total ,23 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 297

300 Nom de la commune (1) : THOU (18) Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 80 habitants 10CDV THOU - AMENAGT D'UN LOGEMENT AU DESSUS DE LA MAIRIE L'aménagement d'un logement type 3 en PALULOS situé au-dessus de la mairie ,00 136,88 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : THOU (45) Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 234 habitants 11 - P2 - GIEN THOU - AMENAGEMENT DE L'ENTREE ET DU CENTRE BOURG L'aménagement de l'entrée du bourg : route de Neuvy, rue Saint-Loup et Place de l'église (requalification et aménagements paysagers de la place centrale, construction de trottoir -(Axe IV- Action 6-1) ,00 96,15 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : TILLY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 169 habitants 11-3G - BREN TILLY - ACQUISITION D'1 TAILLEUSE DE HAIES L'acquisition d'une tailleuse de haies pour leur entretien dans les chemins creux de Tilly - (Axe I - Action 7f) ,00 10,95 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 1 850,00 Nom de la commune (1) : TOURS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 A2 TOU - I TOURS - GYMNASE TOURS NORD Le gymnase de Tours Nord (Axe I - Action 24) ,00 0, CFA Ville Tours Const Ascensoristes ,09 0, CFA Ville Tours Const Ascensoristes ,50 4, A3TOU - V-2 - TOURS - AMGT JARDIN BOTANIQUE 2EME PHASE L'aménagement du jardin botanique - 2ème phase - (Axe V - Action 2) ,11 1, A3TOU - VIII-13 - TOURS - BIBLIO MUNIC-TRAITEMENT RESERVES ET DESINFESTATIO La bibliothèque municipale - traitement des réserves et désinfestation des ouvrages - (Axe VIII - Action 13) ,00 1, A3TOU - VIII-13 - TOURS - BIBLIO MUNIC-TRAITEMENT RESERVES ET DESINFESTATIO La bibliothèque municipale - traitement des réserves et désinfestation des ouvrages - (Axe VIII - Action 13) ,91 0, A3TOU - IX-3 - TOURS - EMBELLISSEMENT DES ESP PUB DU VIEUX TOURS L'embellissement des espaces publics du Vieux Tours - (Axe IX - Action 3) ,00 1, GP CHAUFFERIE BOIS GROUPE SCOLAIRE VILLE DE TOURS L'installation d'une chaufferie bois pour le groupe scolaire Jean de la Fontaine ,00 0, VILLE DE TOURS FRRAB OEUVRES FRANCOIS RABELAIS ,00 0, VILLE DE TOURS FRRAB ACQUISITION YVES BONNEFOY ,00 0, ACQUISITION INSTRUMENTS DE MUSIQUE/VILLE DE TOURS L'acquisition d'un piano ,00 0, INSTALLATION VILLE DE TOURS - TRAVAUX DIVERS AU STADE D'HONNEUR Les travaux divers au stade d'honneur de la Vallée du Cher ,00 7, INSTALLATION VILLE DE TOURS - TRAVAUX DIVERS AU STADE D'HONNEUR Les travaux divers au stade d'honneur de la Vallée du Cher ,41 0, TOURS AU PROFIT DU MUSEE DES BEAUX-ARTS / FRAR Pour la restauration de l'oeuvre de Nicolas Prévost "Judith montrant la tête d'holopherne" au profit du Musée des Beaux-Arts de Tours ,00 0, VILLE DE TOURS / TAPISSERIE XVIIème siècle / FRAM Pour l'acquistion d'une tapisserie du XVIIème siècle "Sylvie d'un baiser guérit Philis piquée par une abeille sous les yeux d'aminté au profit du Musée des Beaux-Arts de Tours ,00 0, FRRAB - COMMUNE DE TOURS - VALORISATION CATALOGUE "LA MAISON MAME : DEUX SIECLES D'EDITION A La valorisation du catalogue de l'exposition intitulée "La Maison Mame : deux siècles d'édition à Tours", par la ville de Tours, en TOURS" ,00 0, FRRAB - COMMUNE DE TOURS - RESTAURATION DE 7 MANUSCRITS ET DE 7 LIVRES DE LA RESERVE La restauration de sept manuscrits (XIIème - XVIIIème siècles) et sept livres de la Réserve (XVIème - XVIIème siècles) de la bibliothèque municipale de Tours, en ,00 0, INSTALLATIONS COMMUNE DE TOURS - TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU TERRAIN SYNTHETIQUE AU STADE DANEMARK Des travaux d'aménagement du terrain synthétique au stade Danemark ,00 0, COMMUNE DE TOURS-CREATION-RESERVE-EXTERNALISEES Le projet de création de reserves externalisées pour le musée en ,00 1, A3TOURS - VIII-6 - TOURS - MUSEE BEAUX ARTS SERVICE EDUCATIF Le Musée des Beaux-Arts - service éducatif - (Axe VIII - Action 6) ,00 0, A3TOURS - VIII-6 - TOURS - MUSEE BEAUX ARTS SERVICE EDUCATIF Le Musée des Beaux-Arts - service éducatif - (Axe VIII - Action 6) ,00 0, A3TOURS - VIII-6 - TOURS - MUSEE BEAUX ARTS SERVICE EDUCATIF Le Musée des Beaux-Arts - service éducatif - (Axe VIII - Action 6) ,00 0, A3TOU - VIII-10 - TOURS - MANIFESTATION TOURS SUR LOIRE La manifestation Tours sur Loire - (Axe VIII - Action 10) ,00 0, A3TOU - VIII-10 - TOURS - MANIFESTATION TOURS SUR LOIRE La manifestation Tours sur Loire - (Axe VIII - Action 10) ,00 0, A3TOU - VIII-10 - TOURS - MANIFESTATION TOURS SUR LOIRE La manifestation Tours sur Loire - (Axe VIII - Action 10) ,00 0, A3TOU - XI-2 - TOURS - POINT ACCUEIL INFORMATION FAMILLE La création du Point Accueil Information Famille - (Axe XI - Action 2) ,00 0, A3TOU - XI-3 - TOURS - CLASSE PASSERELLE La mise en place d'une classe passerelle - (Axe XI - Action 3) ,00 0, APPUI AUX PROJETS - VILLE DE TOURS Votre projet de participation à l'exposition universelle de Shanghai en Chine ,00 0, APPUI AUX ACTEURS - VILLE DE TOURS Votre projet de coopération décentralisée conduit avec la Chine ,00 0, MUSEE DES BEAUX-ARTS TOURS - VILLE DE TOURS L'organisation de l'exposition "Richelieu à Richelieu" au Musée des Beaux-Arts de Tours, au printemps ,00 0, MUSEE DES BEAUX-ARTS TOURS - VILLE DE TOURS L'organisation de l'exposition "Richelieu à Richelieu" au Musée des Beaux-Arts de Tours, au printemps ,00 0, PROGRAMME D'ACTIVITES 2010 DE ESBA TOURS / VILLE DE TOURS Le financement des activités de l'ecole supérieure des Beaux-Arts de Tours et l'oragnisation des expositions et des conférences à la galerie de l'ecole pour l'année ,00 0, MANIFESTATION "TOURS SUR LOIRE" 2010 / VILLE DE TOURS La communication, l'animation, l'aménagement et la sécurisation du site sur lequel a été organisé la manifestation intitulée "Tours sur Loire", qui s'est déroulée du 22 mai au 19 septembre ,00 0, FESTIVAL BIENNALE RAYONS FRAIS / VILLE DE TOURS Le festival intitulé "Biennale Rayons Frais", organisé par la commune de Tours, du 13 au 17 juillet ,00 0, ACTIVITES DE NUM ATELIER DE CREATION NUMERIQUE / ESBAT VILLE DE TOURS Le programme d'activités au cours de l'année 2010, de num, atelier de création numérique ,01 0, ACTIVITES REGIONALES ORCHESTRE SYMPHONIQUE/ VILLE DE TOURS Les activités régionales 2010 de l'orchestre Symphonique Région Centre - Tours ,00 2, OPERA DON PASQUALE GRAND THEATRE VILLE DE TOURS La présentation de l'opéra "Don Pasquale" de Donizetti dans le cadre de la saison 2010/2011 du Grand Théâtre de Tours ,00 0, VILLE DE TOURS - SAISON CINEMATHEQUE DU 1ER/07 AU 31/12/2010 La mise en place de la programmation du deuxième semestre 2010 de la Cinémathèque de Tours ,00 0, VILLE DE TOURS - SAISON CINEMATHEQUE DU 1ER/07 AU 31/12/2010 La mise en place de la programmation du deuxième semestre 2010 de la Cinémathèque de Tours ,00 0, APPUI AUX ACTEURS - VILLE DE TOURS Votre projet de coopération décentralisée avec Tianjin en Chine ,00 0,06

301 APPUI AUX ACTEURS - VILLE DE TOURS Votre projet de coopération décentralisée avec Marrakech au Maroc ,00 0, VILLE DE TOURS - PROGRAMMATION 2011 CINEMATHEQUE DE TOURS La mise en place de la programmation de l'année 2011 de la Cinémathèque de Tours ,00 0, VITILOIRE - VILLE DE TOURS - PROMOTION Le salon Vitiloire 2011 les 28 et 29 mai 2011 dans le cadre de la promotion ,00 0, FESTIVAL BIENNALE RAYONS FRAIS / VILLE DE TOURS La manifestation intitulée "Rayons Frais, les arts et la ville", organisée par la ville de Tours, du 11 au 15 juillet ,00 0, ACTIVITES REGIONALES 2011 POUR LA VILLE DE TOURS-ORCHESTRE SYMPHONIQUE REGION CENTRE Les activites régionales 2011 de l'orchestre Symphonique Région Centre à Tours ,00 5, VILLE DE TOURS- PRESENTATION DE L' OPERA IDOMENEO DE WA MOZART SAISON 2011/2012 Pour soutenir la présentation de l'opéra " Idomeneo" de WA Mozart dans le cadre de la saison 2011/2012 du Grand Théâtre de Tours ,00 0, TOURS SUR LOIRE / VILLE DE TOURS La manifestation "Tours sur Loire" - 20 mai au 18 septembre ,00 0,18 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,03 Nom de la commune (1) : TOURY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants Montant en Montant en /hab 10 - FRAC FCTT - TOURY - ETUDE PR AMGT DE LA GARE DE TOURY L'étude préalable pour l'aménagement de la gare de Toury, ses abords, son stationnement et son intégration dans la ville ,00 4,48 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : TRANZAULT Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 322 habitants 09CDV TRANZAULT - AUDIT D'AMENAG. DU CENTRE-BOURG L'audit d'aménagement du centre-bourg ,00 11,18 10CDV TRANZAULT - AMENAGT DE 2 LGTS 4 ALLEE DE L'ABBE CAILLAUD L'aménagement de 2 logements type 2 en PALULOS situés 4 allée de l'abbé Caillaud ,00 39,04 10CDV TRANZAULT - AMENAGT DE 2 LGTS 4 ALLEE DE L'ABBE CAILLAUD L'aménagement de 2 logements type 2 en PALULOS situés 4 allée de l'abbé Caillaud ,00 52,05 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : TREHET Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 107 habitants 09CDV TREHET - AMENAG 1 LGT IMPASSE DU MOULIN L'aménagement d'1 logement type 3 en PALULOS situé 1 impasse du Moulin ,00 199,53 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total , P2 - LB TRINAY - REQUALIFICATION PAYSAGERE ET ENVIRONNEMENTALE Nom de la commune (1) : TRINAY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 206 habitants La requalification paysagère et environnementale des espaces publics et valorisation des lisières bâties de la commune (1ère tranche - étude) - (Action II - Axe 2b) ,00 17,48 Total 3 600,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : TROUY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09 - A2BOU - TROUY - EXTENSION DE LA MAISON DU TEMPS LIBRE L'extension de la maison du temps libre ,00 6, A2BOU - TROUY - EXTENSION DE LA MAISON DU TEMPS LIBRE L'extension de la maison du temps libre ,00 14,49 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VALLENAY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 701 habitants 11-CPIER-VALLENAY-DICRIM La réalisation d'un Document d'information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) ,00 1,18 Total 828,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VEIGNE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 2010 / M22 / COMMUNE DE VEIGNE (Espace public Internet) ,39 0, / M22 / COMMUNE DE VEIGNE (Espace public Internet) ,80 1, / M22 / COMMUNE DE VEIGNE (Espace public Internet) ,20 0,31 Total ,39 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article

302 Nom de la commune (1) : VENDOEUVRES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 07 - P2 - CAS VENDOEUVRES - ESPACE CULTUREL ET LOISIRS La création d'un espace culturel et de loisirs - (Axe IV - Action 12) ,00 23,50 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : VENDOME Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10 - VMVEND - VENDOME - REQUALIF ESP PUB RES DE L'ILOT D'HAB COLLECTIF SOC La requalification des espaces publics résidentiels de l'îlot d'habitat collectif social de la Tuilerie - Clémenceau et d'aménagement de l'avenue Georges Clémenceau ,44 9, CVMOYVEND - VENDOME - ESP PUB J MOULIN + AMGT ABORDS POLE PETITE ENFANCE La requalification des espaces publics avenue Jean Moulin et l'aménagement des abords du pôle petite enfance ,16 8, ZPC - VILLE DE VENDOME Votre projet d'assainissement au Mali ,00 0, G - VEND VENDOME - AUDIT ACCESSIBILITE DANS 12 BATIMENTS L'audit d'accessibilité dans 12 bâtiments publics (9 groupes scolaires, 1 gymnase, 1 cuisine centrale, 1 centre médico-social et CIO) - (Axe I - Action 6.1a) ,00 0,33 Total ,60 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VERETZ Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 06 - P2 - LTO VERETZ - ACQUIST FONCIERES-AMENAGT PAYSAGERS ET LOIRSIRS Les aménagements paysagers et de loisirs en bord de Cher à veretz (aménagement d'une aire de jeux et de pique-nique, boulodrome, mobiliers urbain, espaces verts et plantations aux - (Axe I - Action 1) ,00 1, P2 - LTO VERETZ - ACQUIST FONCIERES-AMENAGT PAYSAGERS ET LOIRSIRS Les aménagements paysagers et de loisirs en bord de Cher à veretz (aménagement d'une aire de jeux et de pique-nique, boulodrome, mobiliers urbain, espaces verts et plantations aux - (Axe I - Action 1) ,00 1, P2 - LTO VERETZ - AMENGT D'1 AIRE POUR CAMPING CARS L'aménagement d'une aire de camping cars au sein du camping de Veretz - (Axe IV - Action 8) ,00 1, P2 - LTO VERETZ - AMENGT D'1 AIRE POUR CAMPING CARS L'aménagement d'une aire de camping cars au sein du camping de Veretz - (Axe IV - Action 8) ,00 1, P2 - LT VERETZ - REHABILITATION ET MISE EN CONFORMITE La réhabilitation et mise en conformité des vestiaires du gymnase de la Buissonnière (aménagement de 4 vestiaires, bloc sanitaire, espace de rangement) - (Axe V - Action 10) ,00 14,70 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VERNEUIL-SUR-INDRE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 505 habitants 10CDV VERNEUILS/INDRE - AMENAGT D'UN LGT PLACE DES ECOLES L'aménagement d'un logement type 2 en PALULOS situé 1 place des Ecoles ,00 13,86 10CDV VERNEUILS/INDRE - AMENAGT D'UN LGT PLACE DES ECOLES L'aménagement d'un logement type 2 en PALULOS situé 1 place des Ecoles ,00 5,94 10CDV VERNEUIL S/INDRE - AMENAGT PLACE ECOLE ET ABORDS SALLE COMMUNALE L'aménagement de la place des Ecoles et des abords de la salle communale et de la mairie ,00 18,30 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VERNOU EN SOLOGNE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 600 habitants 11 - P2 - GSO VERNOU EN SOLOGNE - AMINTIEN DE LA BOULANGERIE Le maintien de la boulangerie : acquisition (1ère phase) - (Axe I - Action 1) ,00 33, P2 - GSO VERNOU EN SOLOGNE - INSTALATION D'1 BORNE CAMPING CAR L'Installation d'une borne camping-car - (Axe VI - Action 7a) ,00 12,00 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VERNOU SUR BRENNE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10 - P2 - LT VERNOU SUR BRENNE - RENOVATION INTERIEURE DE 3 SALLES ASSO La rénovation intérieure de 3 salles associatives - (Axe V - Acton 11) ,00 9, P2 - LT VERNOU SUR BRENNE - RENOVATION INTERIEURE DE 3 SALLES ASSO La rénovation intérieure de 3 salles associatives - (Axe V - Acton 11) ,85 1,07 Total ,85 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 300

303 Nom de la commune (1) : VERNOUILLET Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 07 - A2DRX - VERNOUILLET - PRU DEMOL CENTRE SOCIAL QUARTIER DES VAUVETTES Le PRU-démolition du centre social, quartier des Vauvettes ,00 0, A2DRX - VERNOUILLET - PRU DEMOL CENTRE SOCIAL QUARTIER DES VAUVETTES Le PRU-démolition du centre social, quartier des Vauvettes ,00 0, ACQUISITION INSTRUMENTS DE MUSIQUE/VERNOUILLET L'acquisition d'un amplificateur guitare ,00 0, A2DRX - VERNOUILLET - PRU - REHAB ET AMGTS DU GROUPE SCOLAIRE L ARAGON Le PRU - Réhabilitation et les aménagements du Groupe scolaire Louis Aragon - Quartier des Vauvettes ,00 5, A2DRX - VERNOUILLET - PRU - REHAB ET AMGTS DU GROUPE SCOLAIRE L ARAGON Le PRU - Réhabilitation et les aménagements du Groupe scolaire Louis Aragon - Quartier des Vauvettes ,00 11,92 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total , MUSIQUE ET THEATRE AU PAYS / COMMUNE DE VICQ-EXEMPLET Nom de la commune (1) : VICQ EXEMPLET Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 327 habitants La manifestation intitulée "Pétrolina et Mascarpone", menée par le Cirque Bidon, le 19 mars dernier, dans le cadre du dispositif Musique et Théâtre au Pays ,00 4,59 Total 1 500,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VICQ-SUR-NAHON Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 761 habitants MUSIQUE ET THEATRE AU PAYS / COMMUNE DE VICQ-SUR-NAHON La manifestation intitulée "Pétrolina et Mascarpone", menée par la Compagnie "Ah Oui!" du Cirque Bidon, le 20 mars 2011, dans le cadre du dispositif Musique et Théâtre au Pays ,00 1,97 Total 1 500,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VIEILLES MAISONS SUR JOUDRY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 585 habitants 10-3G - GAT VIEILLES MAISONS SUR JOUDRY - ISOLATION DE LA SALLE POLYVAL Isolation de la salle polyvalente (VMC, fenêtre, volets) avec progression d'étiquette de D à C (CO2 économisé/an 5632 kwh/m² - GES total économisés/an 176 kg/co2-(axe I - Action 4.2) ,00 23,25 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VIERZON Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 09 - FS - VIERZON - AMGT DESSERTE ET ACCESSIBILITE DU PARC TECHNO DE SOLOGNE L'aménagement de desserte et d'accessibilité du Parc technologique de Sologne ,92 2, INSTALLATION-VIERZON-SITE DE BROUHOT ET COMPLEXE FOOTBALLISTIQUE ,00 11, INSTALLATION-VIERZON-SITE DE BROUHOT ET COMPLEXE FOOTBALLISTIQUE ,00 16, ACQUISITION D'INSTRUMENT DE MUSIQUE -COMMUNE DE VIERZON POUR SON CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT INTERCOMMUNAL - TROMPETTE PICCOLO L'acquisition d'une trompette piccolo ,00 0, INSTALLATION SPORTIVE-VIERZON Réhabilitation du terrain n 2 du stade de Chaillot ,00 0, THEATRE DE VILLE - VIERZON La programmation culturelle de la Commune de Vierzon, au titre de l'année ,00 0, ANIMATION CULTURELLE LOCALE - VIERZON/FESTILIVRES La manifestation annuelle "Festilivres", qui se déroulera tout au long de l'année 2010, à Vierzon ,00 0, LES 3EME ESTIVALES DU CANAL 2010 / VILLE DE VIERZON La "3ème édition du festival "Les Estivales du Canal", qui s'est tenue à Vierzon, en juillet et août ,00 0, SAISON CULTURELLE- THEATRE MAC-NAB VILLE DE VIERZON La mise en oeuvre d'un contrat régional de théâtre de ville, au titre de ,00 1, FESTILIVRES / VILLE DE VIERZON La manifestation intitulée "Festilivres", organisée par la ville de Vierzon, en ,00 0, LES ESTIVALES DU CANAL-COMMUNE DE VIERZON Soutienne la manifestation "Les Estivales du Canal" qui se déroulera en juillet et août ,00 0, LES ESTIVALES DU CANAL-COMMUNE DE VIERZON Soutienne la manifestation "Les Estivales du Canal" qui se déroulera en juillet et août ,00 0,22 Total ,92 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VIGNOUX SOUS LES AIX Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 708 habitants 07 - P2 - BOU VIGNOUX SOUS LES AIX- CREATION D'1 ACCUEIL PERISCOLAIRE La création d'un accueil périscolaire à Vignoux sous les Aix - (Axe II - Action 4) ,00 63,56 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VIGNOUX SUR BARANGEON Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants CDV VIGNOUX S/BARANGEON - AMENAGT PLACE EGLISE ET SES ABORDS L'aménagement de la place de l'eglise et de ses abords ,00 8, CPER-PEE-CHAUFFAGE PAR GEOTHERMIE HALTE GARDERIE-VIGNOUX SUR BARANGEON La mise en place d'un système de chauffage par géothermie sur nappe pour la halte garderie ,20 5,29

304 11 - P2 - VIER VIGNOUX SUR BARANGEON- AMENAGT PAYSAGER ET SECURITAIRE L'aménagement paysager et sécuritaire de la rue Jean Graczyk de l'entrée de bourg et création d'un cheminement piéton - (Axe VI - Action 9) ,00 5,94 Total ,20 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VILLAINES-LES-ROCHERS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 961 habitants 07- P2- CHI VILLAINES-LES-ROCHERS- REHABILITATION D'1 BAT ACCUEIL PERISCOL La réhabilitation intérieure d'un bâtiment pour l'accueil périscolaire et l'alsh à Villaines-les-Rochers (agrément pour 56 enfants de 3 à 12 ans) - (Axe III - Action 7) ,00 13,01 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VILLAMBLAIN Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 275 habitants 09 - P2 - LBE VILLAMBLAIN - REHABILITATION DE LA SALLE POLYVALENTE La réhabilitation de la salle associative et polyvalente (1ere tranche) - (Axe IV - Action 6) ,00 33,82 Total 9 300,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VILLARS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 147 habitants 10CDV VILLARS - AMENAGT D'UN LGT RUE DU MOULIN A VENT L'aménagement d'un logement type 5 en PLUS situé 2 rue du Moulin à Vent ,00 107,62 10CDV VILLARS - AMENAGT D'UN LGT RUE DU MOULIN A VENT L'aménagement d'un logement type 5 en PLUS situé 2 rue du Moulin à Vent ,00 46,12 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VILLEBAROU Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 2011-INSTALLATION SPORTIVE VILLEBAROU Construction d'un tennis couvert, d'un tennis plein air et de locaux ,00 30,72 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VILLECHAUVE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 287 habitants 10 CDV VILLECHAUVE - AMENAGT DE 2 LGTS RUE PASTEUR L'aménagement de 2 logements type 3 en PLUS et PALULOS situés 19 rue Pasteur ,40 174,57 Total ,40 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VILLEDOMER Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10CDV VILLEDOMER - AMENAGT D'UN LGT RUE JEAN MOULIN L'aménagement d'un logement type 4 en PALULOS situé 5 rue Jean Moulin ,54 15,54 10CDV VILLEDOMER - AMENAGT D'UN LGT RUE JEAN MOULIN L'aménagement d'un logement type 4 en PALULOS situé 5 rue Jean Moulin ,00 7, P2 - LT VILLEDOMER - AMENAGEMENT D'1 GARDERIE PERI SCOLAIRE L'aménagement d'une garderie péri-scolaire - (Axe V - Action 9) ,00 17, P2 - LT VILLEDOMER - AMENAGEMENT D'1 GARDERIE PERI SCOLAIRE L'aménagement d'une garderie péri-scolaire - (Axe V - Action 9) ,00 17, SERVPOP - VILLEDOMER - AMGT D'UN ACCUEIL PERISCOLAIRE L'aménagement d'un accueil périscolaire ,00 9, SERVPOP - VILLEDOMER - AMGT D'UN ACCUEIL PERISCOLAIRE L'aménagement d'un accueil périscolaire ,00 9,60 Total ,54 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VILLEGENON Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 233 habitants VILLEGENON - RESTAURATION DE LA VOUTE DE L'EGLISE RESTAURATION DE LA VOUTE DE L'EGLISE ,00 13,06 Total 3 043,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 302

305 MUSIQUE ET THEATRE AU PAYS / COMMUNE DE VILLEGONGIS Nom de la commune (1) : VILLEGONGIS Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 139 habitants La manifestation intitulée "Concert de musique classique", menée par l'association L'Autre Concert, le 9 juillet 2011, dans le cadre du dispositif Musique et Théâtre au Pays ,00 8,81 Total 1 225,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VILLELOIN-COULANGE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 652 habitants 10 - MM - VILLELOIN-COULANGE - CONSTRUCTION D'1 MAISON SANTE PLURIDISCIPLINAIRE La construction d'une Maison de Santé Pluridisciplinaire ,00 125,15 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VILLEMANDEUR Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10CDV VILLEMANDEUR - ETUDE GLOBALE D'AMENAGT DU CENTRE BOURG L'étude globale d'aménagement du centre-bourg ,00 0,50 Total 3 200,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VILLEMARDY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 282 habitants 10CDV VILLEMARDY - AMENAGT D'UN LOGT RUE DES PEZIERS L'aménagement d'un logement type 3 en PLA I situé 13 rue des Péziers ,00 39,15 10CDV VILLEMARDY - AMENAGT D'UN LOGT RUE DES PEZIERS L'aménagement d'un logement type 3 en PLA I situé 13 rue des Péziers ,42 46,85 Total ,42 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VILLENY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 391 habitants 11 - P2 - GSO VILLENY - AMELIORER LE SERVICE PETITE ENFANCE D'améliorer le service «petite enfance» : rénovation de l ancien logement communal pour accueillir la garderie périscolaire - (Axe III - Action 4a) ,00 10,61 Total 4 150,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VILLERS-LES-ORMES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 431 habitants 10 - A2PCAS - VILLERS-LES-ORMES - AMGTS STADE FOOT ET EXTENSION VESTIAIRES Les aménagements au stade de foot et l'extension des vestiaires à Villers-les-Ormes ,00 27,61 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VILLIERS SAINT ORIEN Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 172 habitants 06 - P2 - DUN VILLIERS ST ORIEN - RENOVATION DE LA SALLE POLYVALENTE La construction et l'extension d'une salle pour les associations - (Axe 5 - Action 10) ,52 83,80 Total ,52 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Nom de la commune (1) : VINEUIL (41) Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10 - A2PBL - VINEUIL - FIF CONSTRUCTION DE 21 LOGTS PLUS ZAC DES PARADIS La construction de 41 logements PLUS, ZAC des Paradis ,00 5,84 Total ,00 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article 303

306 Nom de la commune (1) : VINON Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 261 habitants 10-3G - SSO VINON - AMENAGEMENT D'1 ARBORETUM AUX ABORDS L'aménagement d'un arboretum aux abords de l'étang communal - (Axe II - Action 10.2) ,01 14,54 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total 3 794,01 Nom de la commune (1) : VITRY AUX LOGES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 07 - P2 - FOR VITRY AUX LOGES - CREATION DE LA LOGE DU CANAL AU PORT La création de la loge du Canal au Port de Vitry aux Loges à usage polyvalent (part bois classe 3) suite à audit énergétique (musique, associations touristique et sportive) - (Axe I - Action 1) ,00 34, P2 - FOR VITRY AUX LOGES - CREATION D'1 PISTE CYCLABLE ET PIETONNE L'aménagement de piste cyclable à Vitry aux Loges (1ere tranche) - (Axe IV - Action 6) ,00 13, P2 - FOR VITRY AUX LOGES - CREATION D'1 PISTE CYCLABLE ET PIETONNE L'aménagement de piste cyclable à Vitry aux Loges (1ere tranche) - (Axe IV - Action 6) ,00 13,25 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : VORNAY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 545 habitants 07 - P2 - BOU VORNAY- RENOVATION ET EXTENSION SALLE DES FETES La rénovation et l'extension de la salle socio culturelle suite à un audit énergétique - (Axe II - Action 5) ,00 96,33 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : VOUZON Numéro SIREN (2) : Montant en Montant en /hab 11 - P2 - GSO VOUZON - EXTENSION ET AMENAGEMENT D'1 BATIMENT L'extension et aménagement d'un bâtiment existant (part bois classe 3) pour l'accueil périscolaire - (Axe III - Action 4a) ,00 16,43 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : YEVRES Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10CDV YEVRES - AMENAGT PARKING PAYSAGER RUE NARCISSE BILLARD L'aménagement d'un parking paysager rue Narcisse Billard à proximité de commerces ,16 19,47 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,16 Nom de la commune (1) : YMERAY Numéro SIREN (2) : Population de la commune : 606 habitants 06 - P1 - CHA YMERAY - ACQUISITION D'1 TERRAIN EN VUE AMENGT PLATEAU L'acquisition d'un terrain en vue d'aménager un plateau multisports et d'une piste de roller - (Axe V - Action 17-1) ,00 50,17 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Total ,00 Nom de la commune (1) : YZEURES-SUR-CREUSE Numéro SIREN (2) : Population de la commune : habitants 10CDV YZEURES S/CREUSE - AMENAGT 6 LGTS RUE PASTEUR L'aménagement de 6 logements dont 1 type 2 et 5 type 4 en PALULOS situés 9 et 16 rue Pasteur ,00 28,35 (1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région (2) Numéro à 9 chiffres Détailler le numéro d'article Population de la commune : habitants Total ,00 304

307 IV - ANNEXES DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES ARRETE - SIGNATURES DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS Libellés Bases notifiées (si connues à la date de vote) ou assiettes Variation des bases ou assiettes/n-1 Taux appliqués par décision du Conseil Régional Variation de taux/n- 1 Produit voté par le Conseil Régional Variation du produit/n-1% Taxe intérieure sur les produits pétroliers % dont TIPP compensation Gazole ,73% 4, dont TIPP compensation Super ,39% 6, dont TIPP modulation Gazole ,73% 2, dont TIPP modulation Super (hors E10) ,39% 2, Taxe sur les permis de conduire 0 0 Taxe sur les certificats d'immatricultation des véhicules cv +4,74% 33,09 /cv 1,5% ,31% TOTAL GENERAL

308 Présenté par le Président, A Orléans, le.. Z. J.~.wOo'\. 10..,\ l. Le Président, Délibéré par le Conseil Régional, réuni en session A Orléans, le 2...A ~.wf)... 2C);4l. Les membres du Conseil Régional, ARRETE - SIGNATURES Date de convocation :.SJ.. Oh~ l.~a 2 Nombre de membres e~ exercice,&... Nombre de membre prese.nts, :... q.i""... Nombre de suffrages ~pnmes :.:: VOTES: Pour :... y.ès... Contre :...,g... Absentions :... CL.... Mme Maryvonne BARICHARD {\~~ M. Claude BEAUFILS Çln"è'~ Mme Clémence DAUPHIN ~l~~~. M.~ Mme Mélanie FORTIER ~Î;A~~ M. Philippe FOURNIE Mme Annick GOMBERT ) \\;~~ M. Jean-Marie BEFFARA M M. Jean-Philippe GRAND ~~6~- Mme Annie DUBOURG ca!::m \. ua ~ M. Daniel GUERET P1Qh~J-...,. M.~EL1~ Mme Monique BEVIERE ~caal..lci \.. et' NCtJ~~ Ç"AU1f\riT M. François DUMON ~\.J~ \. ~ ~WW <:..\k. ~~{)J:1V 1 i Mme Catherine JACOBI,~. ~ -I M. Thibault COULON t"" 1 - Tê. ",1 Mme Christine FAUQUET Mme Isabelle GAUDRON M. François JOUVET ~~\,)~ \ ~- f'{t:rj~ f\6sv M. Yann BOURSEGUIN Mme Mme Karine GLOANEC-MAURIN.. Mme Laure de LA RAUDIERE o!~n '1 ~.\~~e..

309 M. Karim LAANAYA) y~ ~~r~~ Mme Martine SAL~N 0-<>0 Àt- b M. Philippe LECOQ Mme Marie-Madeleine MIALOT ~1Ù>~- Mme Giséle QUEJm"E ~Vo.) ~-~Cl.J~ ~A~Mc I-\A~() M. Frank SUPLLISSON M. Christophe ROSSIGNOL ~,,~~- ~)~J- M. Nicolas PERRUCHOT ~.,i'a.,,~ Mme Josette PHILIPPE?Î ~~~. Mme Chantal REBOUT ~\~~e.. Mc:1 d ;Z;:: - M. Jean-Vincen~ VALUES REÇU A LA PREFECTURE DE LA REGION CENTRE LE 2 2 JUIN 2012 Certifié exécutoire par le Président, compte tenu de la transmission en préfecture, le.e.l..lca.a2.et de la publication le.?.l./r;!5.. /.Al.. A Orléans, le /... VCS/