Résidence La Cousquille. Escalquens

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1 Résidence La Cousquille Escalquens

2 Stellium vous ouvre les portes de la résidence La Cousquille Prenant appui sur une expérience de plus de 15 ans et en notre qualité de professionnel des métiers de l investissement, nous vous proposons un ensemble de solutions en placement immobilier et financier. Ainsi, qu il s agisse de développer son patrimoine, préparer sa retraite, optimiser sa fiscalité, ou accroître la sécurité de sa famille, chaque investisseur peut accéder à une offre claire et sur mesure. Pour cela et s agissant plus particulièrement des solutions en investissement immobilier locatif, nous nous attachons à : sélectionner des programmes aux emplacements de qualité, négocier et proposer des produits immobiliers associés à des services, veiller à la formation de nos mandataires et les accompagner dans le suivi de leurs dossiers, contrôler et suivre les engagements de nos partenaires jusqu à la livraison du bien. Stellium a, aujourd hui, le plaisir de vous présenter la résidence La Cousquille, éligible au dispositif Duflot. Dotée d un emplacement exceptionnel, à 16 km au Sud-Est de Toulouse, au cœur de la Communauté d Agglomération du Sicoval connue pour son dynamisme économique, cette résidence bénéficiera d un cadre idéal pour les familles et les jeunes couples, avec des prestations de qualité. Henry Cabrol Président de Stellium Immobilier et Stellium Courtage

3 Toulouse et son économie florissante! Un essor économique envié de tous Classée en 2009 ville la plus dynamique de France, Toulouse est une ville exceptionnelle, enviée de tous pour son dynamisme économique et son cadre de vie incomparable et la Ville Rose ne compte pas s en arrêter là puisque sur les 2 prochaines décennies, l agglomération toulousaine se prépare à accueillir plus de nouveaux arrivants! Midi-Pyrénées et Haute-Garonne, au cœur de toutes les convoitises Avec en moyenne nouveaux habitants chaque année depuis 1999, la région Midi-Pyrénées tire profit du dynamisme de la Haute-Garonne, son département le plus économiquement attractif ; et devrait atteindre une population d un million d habitants à l horizon La région Midi-Pyrénées : Plus d un million de personnes y travaillent 4 ème région française en matière d investissements étrangers créateurs d emplois La Haute-Garonne c est : Une population jeune : 25 % de la population a moins de 20 ans Le 1 er pôle universitaire après Paris Sources : Panoramas économiques de Midi-Pyrénées et Haute-Garonne CCI Toulouse- Janvier 2011 Gros plan sur l économie du Sud-Est toulousain Communauté d Agglomération du Sud-Est toulousain, le Sicoval est très active. Elle profite en effet d un environnement scientifique, universitaire et économique particulièrement riche avec notamment la proximité immédiate du Complexe scientifique et Universitaire de Rangueil ou encore de la présence de grands acteurs du Sud-Ouest tels que le CNES ou EADS Astrium. Elle a généré de nombreux emplois en s appuyant tant sur des pôles d emplois existants tels que Labège que sur la création de parc d activités (Escalquens) ou de pépinières d entreprises spécialisées (Prologue, Prologue Biotech ou encore la Tic Valley). Ce que représente la Communauté d Agglomération du Sud-Est toulousain en termes d entreprises et d emplois : entreprises, artisans, commerces et organismes emplois répartis sur 36 communes 6,9 % : c est le taux de chômage du Sicoval, bien en dessous des 9,1 % au niveau national Le Sicoval s investit dans des filières régionales telles que : Les biotechnologies, Les technologies, Les satellites, La santé. Sources : Rapport d activité du Sicoval 2011 Un projet pour un territoire et site internet du Sicoval. Si la Communauté d Agglomération du Sud-Est toulousain est très active en matière de création d emplois et d implantations d entreprises, elle développe en parallèle des infrastructures de transports à la hauteur de son succès et mène une politique d aménagement du territoire visant au bien-être de ses habitants mais aussi des personnes travaillant en son sein.

4 Au Sud-Est de Toulouse, un dynamisme incomparable! Entre zones d emplois et cadre de vie familial L essor démographique de Toulouse et l attractivité du territoire ont poussé notamment la Communauté d Agglomération du Sud-Est de Toulouse à développer des infrastructures toujours plus importantes. Grâce au Sicoval, le Sud-Est de Toulouse a ainsi pu devenir un lieu de vie agréable, déployant tous les jours de nouveaux projets dans le but de faciliter les déplacements entre ses 36 communes et la Ville Rose. Un aménagement du territoire maîtrisé Ce sont habitants qui résident au sein des 36 communes urbaines et rurales qui composent la Communauté d Agglomération. Sur les hectares, 66 % sont protégées de toute urbanisation (dont les berges du Canal du Midi) afin de maintenir un cadre de vie au vert pour l ensemble de ses habitants. Parallèlement, et afin de répondre à l essor démographique et à l attractivité du territoire toulousain, ce sont 60 hectares qui sont dorénavant dédiés à l aménagement de futurs quartiers d habitat et seuls 700 projets d habitations étaient en cours sur 2011 pour Du côté des transports, une offre en perpétuelle évolution Avec d ores et déjà le passage de l A61 en direction de Narbonne-Montpellier et desservant les communes de Labège, Saint-Orens de Gameville, Castanet ou encore Ramonville, les habitants du Sud-Est toulousain jouissent d un réseau de transports qui s améliore continuellement. Du côté de l existant : A61 ou rocade reliant Toulouse-centre à Labège ou encore Ramonville La RN 113 reliant Toulouse et les communes du Sud-Est de la ville La ligne de métro B arrêt Ramonville-Saint-Agne Création de l échangeur de Montgiscard facilitant l accès aux communes du Sud-Est toulousain par l extérieur de la ville La Gare de Labège Innopole reliant quotidiennement Montaudran (Toulouse-centre) à Labège-Village Le TER qui dessert la Gare Matabiau Labège Escalquens et Carcassonne Z.A. Manvieille T Zone aéronautique Colomiers Ligne T1 Aéroport de Toulouse-Blagnac A64 Cugnaux Z.I. de Toulouse secteur Ouest Blagnac Z.I. de Toulouse secteur Sud Du côté des projets : L extension de la ligne B du métro jusqu à Labège Innopole en 2019 Des travaux d aménagement de la liaison multimodale Sud-Est reliant la station de métro de Ramonville à la route de Revel (centre-ville de Toulouse) par les transports en commun. Sources : Rapport d activité du Sicoval M A64 A62 Z.I. Toulouse Sud Aucamville L Union M Ligne B M Ligne A Gare Matabiau Toulouse Le Canal Complexe Spatial Complexe scientifique de Rangueil M Ramonville A68 Balma Portet s/ Garonne Castanet-Tolosan Quint-Fonsegrives Saint-Orensde-Gameville A61 Pin-Balma Labège Escalquens

5 Escalquens, une ville aux couleurs toulousaines À seulement 16 km du centre-ville de Toulouse Si proche de Toulouse Avec ses habitants, Escalquens ne manque pas d attrait. En découvrant cette ville aux couleurs toulousaines, avec sa mairie et son église magnifiques, ainsi que son calme, on n imagine pas que l on est, à seulement 16 km du centreville toulousain. Mais la ville ne s est pas arrêtée là pour développer ses attraits, elle a construit de véritables ponts entre elle et la Ville Rose, rapprochant par tous les moyens de transports les escalquinois de leur lieu de travail principal : Toulouse (pour 47 % d entre eux). Par la route : La rocade toulousaine et la D 916 (16 km seulement) Le métro de Ramonville est situé à 10 km du centre-ville d Escalquens Par tous les autres moyens : La ligne TER reliant quotidiennement Escalquens à la Gare Matabiau du centre de Toulouse Les 4 lignes de bus Tisseo (78, 79, 80 et 83) dont deux mènent aux stations de métro toulousain des lignes A et B et renforcées par un réseau de tansport à la demande performant (TAD) Sources : Site Internet de la ville d Escalquens. Distances données à titre indicatif. Toutes les commodités à proximité Escalquens dispose de nombreuses infrastructures au sein-même de la ville. Avec ses 3 centres commerciaux, ses terrains de foot, son club de tennis ou encore son école maternelle, primaire ainsi que son futur collège, la ville a su développer une offre riche pour ses habitants. Escalquens peut aussi s appuyer sur la proximité de Labège Innopole (moins de 3 km par la route comme de Labège-centre), de son cinéma et de ses nombreux restaurants. Du côté des infrastructures infantiles et scolaires : 2 écoles maternelles situées à 1,7 km Une école élémentaire située à 1,6 km Un futur collège en cours de construction Du côté des infrastructures de services : À moins d 1 km du bureau de Poste À moins d 1 km de la Mairie Deux banques dans un rayon d 1 km Du côté des commerces : 3 boulangeries dans un rayon de 1 km autour de la résidence Un bureau de tabac-presse à moins de 300 m 2 supermarchés dans un rayon de 600 m 2 pharmacies dans un rayon de 900 m Distances données à titre indicatif Labège A61 Z.A.C. la Masquière Z.I. des Bogues Avenue de la Gare L Hers Avenue de Toulouse Place de la Cousquille Z.A.C. de la Cousquille Adresse de la résidence : 88 avenue de Toulouse ESCALQUENS Chemin du Sauzat Escalquens Z.A.C. de la Grave Poste Boulangerie Banque Mairie Supérette Terrain de sport Gare TER Pharmacie Tennis Av. de la Mairie Chemin d en Poutet La Balme Avenue de la Caprice Av. de la Borde-Haute Av. de la Bourdette École maternelle École élémentaire Collège (en construction)

6 Un emplacement de choix Supplément mandataire Supplément mandataire Supplément mandataire Supplément mandataire Avenue de Toulouse 4 5 La résidence La Cousquille prendra place le long de l avenue de Toulouse, dans le prolongement de la Place de la Cousquille (photo 1) qui comporte de nombreux commerces tels qu une banque, un restaurant ainsi qu une boulangerie. Avenue de la Gare 1 Place de La Cousquille Avenue de la Mairie Image satellite 2013 L avenue de Toulouse est un axe de circulation important comportant de nombreuses villas au style toulousain (photo 2). Du côté du terrain, la résidence La Cousquille prendra place à l arrière d une maison en brique de style toulousain (photo 3) et sera ainsi abritée de la circulation de l avenue de Toulouse. L entrée de la résidence se fera sur une parcelle de terrain située sur la gauche de cette habitation (photo 4). Le long du terrain, on retrouve le chemin de Pech (photo 5), un axe peu passant, lieu privilégié de balade, le long d un ruisseau. Supplément à destination exclusive des mandataires de Stellium Immobilier. Document non contractuel édité en Février 2013 Résidence La Cousquille

7 Résidence La Cousquille, dans un écrin de sérénité Pour une vie de famille épanouie Un cadre de vie verdoyant et familial Nichée dans un décor verdoyant, la résidence La Cousquille offrira à ses habitants un confort certain pour une vie de famille épanouie. Accès véhicules Certains appartements en rez-de-chaussée bénéficieront de jardins privatifs, et l ensemble des locataires pourra profiter des espaces verts communs engazonnés comprenant une aire de détente, ainsi qu un local pour les 2 roues. En R +1, et utilisant des matériaux s intégrant parfaitement dans le paysage, la résidence La Cousquille offrira à ses résidents un cadre de vie au calme, ainsi que de belles prestations. Avenue de Toulouse Adresse : 88 avenue de Toulouse ESCALQUENS Des prestations de qualité * Les appartements offriront aux résidents un grand confort au quotidien. Une résidence entièrement clôturée et sécurisée avec un portail à l entrée par ouverture télécommandée Un accès au hall d entrée par Vigiks et des vidéophones pour tous les logements Des places de stationnement en aérien Pour les jardins privatifs, du gazon avec une clôture en périphérie en grillage souple ainsi qu une haie végétale privative Du plancher flottant stratifié dans toutes les pièces sauf dans la salle de bains et les WC (carrelage grès émaillé) * Détails dans la notice descriptive du promoteur.

8 VISIOLAB Illustration non contractuelle à caractère d ambiance due à une libre interprétation de l artiste et susceptible de modifications pour des raisons techniques - Novembre 2012 Une basse consommation énergétique * En vue de l obtention du label BBC 2005, délivré par Promotelec à l achèvement des travaux, la résidence La Cousquille présentera notamment, pour chaque logement un chauffage et une production d eau chaude par chaudière individuelle. * Détails dans la notice descriptive du promoteur.

9 Matéa Promotion, un professionnel du marché toulousain Une exigence, la qualité Filiale d un grand groupe Né de l alliance d un professionnel du Bâtiment et des Travaux publics (le groupe Giesper) et d un spécialiste de la promotion immobilière (la société JLB Promotion), Matéa Promotion conçoit, développe et réalise des programmes de qualité. Grâce à l expertise du groupe Giesper, implanté sur Toulouse depuis plus de 80 ans, Matéa Promotion assure la mise en œuvre des chantiers dans des domaines aussi variés que la promotion immobilière, le bâtiment et les travaux publics, l hôtellerie ou encore l environnement. Nom : SARL La Cousquille Structure : SARL Matéa Promotion - Adresse : 24, avenue Georges-Pompidou BP BALMA - N d enregistrement : Immatriculée au RCS de Toulouse sous le n Montant du capital social : Chiffre d affaires du Groupe Giesper : 40 millions d euros Nombre d employés du Groupe : 360 Nombre de lots construits : Plus de 200 à ce jour Les missions du promoteur Rechercher le terrain. Étudier la faisabilité de l opération. Concevoir le projet sous forme de ventes en l état futur d achèvement conformément aux dispositions légales. Coordonner les différents acteurs de la réalisation de l opération : architectes, entreprises du bâtiment, notaires Réaliser la résidence La Cousquille en vue de l obtention du label Bâtiment Basse Consommation Énergétique, BBC 2005, tel qu il est défini dans l arrêté du 3 mai 2007, si les objectifs sont atteints. Matéa Promotion en images Retrouvez les Jardins de Nanou à Toulouse et la résidence des écoles à Castelginest, réalisées par Matéa Promotion. Les garanties légales dues par Matéa Promotion Matéa Promotion s engage à mettre en œuvre un ensemble de garanties. Garantie de Parfait Achèvement pendant un délai d un an à compter de la réception, Assurance Dommage Ouvrage, Garanties biennale et décennale, Garantie Financière d Achèvement extrinsèque.

10 Agestys, le spécialiste de la gestion locative Une expérience solide en habitat collectif privé Un partenaire de référence La gestion de la résidence pourra être confiée à Agestys. Société de gestion spécialisée dans l administration de biens, Agestys est un cabinet indépendant, spécialiste en habitat collectif privé. Agestys gère, sur le Sud-Ouest de la France, 62 copropriétés représentant environ logements principaux. Plus particulièrement, parmi les résidences commercialisées ou en cours de commercialisation par Stellium Immobilier, Agestys gère actuellement 729 lots. Nom : SARL Agestys Adresse : 6 bis cours de Gourgue Bordeaux N d enregistrement : Immatriculée au RCS de Bordeaux sous le n Montant du capital social : Pourquoi signer un mandat de gestion et de location avec Agestys? Signer un mandat de gestion, c est confier la gestion de son bien immobilier à un professionnel, spécialiste de l administration de biens. Ce dernier, grâce à sa connaissance du marché de l immobilier, vous accompagne dans la gestion et la valorisation de votre patrimoine. Concrètement, vous lui déléguez les missions suivantes * : la livraison de votre bien, en veillant à la conformité du bien livré par rapport au bien vendu, avec l émission de toutes les réserves utiles, le suivi des réserves jusqu à leur levée et le cas échéant l information des actions à mener, le respect des plafonds de loyer et de ressources, la recherche et la sélection des locataires présentant les meilleures conditions de solvabilité, la mise en œuvre de tous les moyens nécessaires à la location, la rédaction des baux conformément à la législation en vigueur, l encaissement des loyers et des charges, le renouvellement des baux, la révision des loyers et la régularisation des charges, le reversement des loyers sur votre compte, l établissement des états des lieux d entrée et de sortie de votre locataire, la souscription d une assurance couvrant les absences de locataire dans le cadre des relocations, les loyers impayés et les détériorations immobilières. En n accomplissant pas vous-même ces démarches, vous êtes, ainsi, libéré des formalités liées à la gestion de votre bien. * Voir les modalités dans l attestation gestionnaire.

11 En matière de gestion et de syndic La proposition d un gestionnaire, le rôle du syndic Supplément mandataire Supplément mandataire Supplément mandataire Supplément mandataire Modalités et conditions de gestion * Voici une synthèse des modalités et conditions de gestion * (communiquées par le gestionnaire au 8 février 2013). La garantie locative 1 ère location Pendant une durée de 6 mois après application d une franchise de 2 mois La garantie des risques locatifs Le gestionnaire pourra souscrire, pour le compte du propriétaire, une assurance le couvrant contre les risques locatifs : Une garantie vacance locative (absence de locataire) pendant une durée de 6 mois après application d une franchise de 2 mois. Loyers impayés Détérioration immobilière Protection juridique La gestion locative Sous réserve de la signature d un mandat de gestion, Agestys assurera la gestion et la mise en location des logements. Ces missions seront facturées à l investisseur aux conditions suivantes : Une rémunération de 7 % HT du montant des sommes encaissées pour la gestion du bien, À la signature du bail, des honoraires de location et de rédaction d un montant de 6,50 % HT du loyer annuel pour le propriétaire Une prime d assurance de 4,80 % TTC du loyer et des charges correspondant à l ensemble des garanties locatives proposées. *Sous réserve de signer un mandat de gestion avec Agestys et selon les conditions et modalités particulières dans l attestation gestionnaire. Les modalités d assurance sont à jour au 08/02/2013 sous réserve d une modification pouvant être imposée par l assureur. Le propriétaire pourra souscrire auprès de l assureur de son choix, un contrat d assurance spécifique «propriétaire non occupant», afin de le protéger contre les risques que ne couvrent ni l assurance de la copropriété, ni l assurance habitation du locataire. Organisation de la copropriété Nom du syndic provisoire : Agestys - 6 bis, cours de Gourgue Bordeaux Agestys assurera le rôle de syndic provisoire jusqu à la première assemblée générale de copropriété. Le montant des charges de la copropriété n a pas été estimé à ce jour. Le budget global définitif de la copropriété sera voté lors de la 1 ère assemblée générale. Les missions du syndic de copropriété Administrer, conserver, garder et entretenir l immeuble Assurer la gestion courante de l immeuble : exécution de travaux urgents, souscription d assurance, engagement et suivi du personnel du syndicat, convocation aux assemblées générales, informations des copropriétaires, travaux comptables et financiers Assurer la gestion de l ensemble des parties communes de la résidence Exécuter les dispositions du règlement de copropriété et les délibérations de l assemblée générale. Supplément à destination exclusive des mandataires de Stellium Immobilier. Document non contractuel édité en Février 2013 Résidence La Cousquille

12 Les prestations du programme * Résidence La Cousquille Supplément mandataire Supplément mandataire Supplément mandataire Supplément mandataire La résidence Clôture et Sécurité Résidence fermée et sécurisée : clôture par grillage sur toute la périphérie de la résidence. Accès véhicules par portail automatique à ouverture par télécommande. Portes du hall d entrée : ouverture par système Vigik. Tous les appartements sont équipés d un vidéophone. Espaces verts Espaces verts communs : engazonnés et agrémentés d arbres à hautes tiges et aire de détente végétalisée à usage commun. Jardins à usage privatif avec haie végétale et clôturés pour les RDC équipés d un robinet de puisage. Parties communes Revêtement de sol : carrelage grès émaillé 30x30, plinthes carrelage assorties. Revêtement mural : gouttelette. Les logements Cuisines équipées Aménagement des 2P : - un meuble bas sous évier 60 cm équipé d une porte - plan de travail post-formé longueur 242 cm - un meuble haut de 60 cm avec porte - un meuble haut réduit avec porte au-dessus de la hotte - un évier un bac, un égouttoir et un mitigeur - plaque de cuisson vitrocéramique 2 feux - réfrigérateur table top 120 litres - hotte aspirante à recyclage - un emplacement de 60 cm en partie basse avec robinet d arrêt Aménagement des 3P : - un meuble bas sous évier 120 cm équipé de deux portes - plan de travail post-formé longueur 242 cm - deux meubles hauts 60 cm avec porte - un meuble haut réduit avec porte au-dessus de la hotte - un évier deux bacs, un égouttoir et un mitigeur - plaque de cuisson vitrocéramique 4 feux - hotte aspirante à recyclage - un emplacement de 60 cm en partie basse avec robinet d arrêt - un emplacement de 60 cm toute hauteur (sur retour cuisine pour les lots 3 et 11) Salle de bains aménagée Baignoire avec trappe en acier émaillé ou similaire, mitigeur et douchette. Une vasque dans plan de toilette sur un meuble de 80 cm équipé d une porte avec robinet mitigeur. Ensemble surmonté d un miroir avec bandeau lumineux. Un emplacement (lave-linge) avec robinet d arrêt pour les 3P. Placards aménagés Portes coulissantes ou pivotantes selon les cas. Aménagement avec 1 étagère, 1 tringle ou 3 étagères, selon placard. Chauffage / eau chaude Système de chauffage et production de l eau chaude sanitaire assurés par une chaudière individuelle gaz. Radiateurs acier, sèches serviette dans les SDB. Murs Pièces sèches : revêtement gouttelette. Pièces humides : faïence au-dessus de la longueur du plan de travail et retour dans les cuisines, sur les 3 faces de la baignoire, y compris tablier de baignoire dans les SBD, et gouttelette. Sols Dans les SDB et WC : carrelage grès émaillé 33x33 et plinthes assorties. Dans les autres pièces : parquet flottant stratifié, plinthes pour parquet bois (sauf fond de placard). Terrasses, balcons : carrelage antidérapant. * Voir le détail des prestations dans la notice descriptive fournie par le promoteur. Les produits indiqués sous le nom de leur fabricant peuvent être remplacés par des marques concurrentes de qualité égale ou supérieure. Le Maître d ouvrage se réserve le droit d apporter des modifications dues à des impératifs d ordre technique ou administratif. Supplément à destination exclusive des mandataires de Stellium Immobilier. Document non contractuel édité en Février 2013 Résidence La Cousquille

13 Un projet immobilier proposé par Stellium Des avantages négociés pour vous La sélection d une offre compétitive Stellium s est appuyée sur une étude préalable à la sélection de ce programme. Ainsi, pour chaque projet proposé, la Cellule d Étude des Projets Immobiliers, certifiée ISO 9001, analyse le quartier puis l environnement immédiat. Elle croise ces informations économiques, sociodémographiques avec les témoignages d acteurs locaux (agences immobilières, collectivités locales). Au final, seuls 30 % des programmes proposés sont ainsi retenus et lancés en commercialisation. C est le cas de la résidence La Cousquille. La proposition d une offre en investissement immobilier locatif optimisée S étant assurée, au préalable, de la fiabilité de l opération et des acteurs, Stellium vous propose avec la Résidence La Cousquille, une solution d investissement locatif fiable avec : la formalisation des engagements du promoteur, Par l intermédiaire de l un de nos mandataires, cette solution vous sera proposée sur la base d une étude de votre situation et de vos objectifs. Ainsi, en lui faisant confiance, vous profiterez d un ensemble de services : Des avantages pour vous : Auprès du promoteur : Prise en charge * des frais d établissement du règlement de copropriété. Auprès du gestionnaire : Prise en charge de la livraison. Prise en charge de la Carence Locative * (1 er locataire). Proposition d une assurance de garantie locative * (vacance locative, loyers impayés, détérioration ). Ces garanties s entendent sous réserve de signature d un mandat avec Agestys et dans les conditions prévues par chaque police. Par Stellium, le suivi de l avancement du projet jusqu au terme de la promesse : Le suivi du dossier de financement et du dossier notaire. Le suivi des différentes étapes du projet immobilier jusqu à la livraison du programme : intervention d experts pour contrôler l avancement du chantier (2 à 3 visites), points réguliers avec le promoteur. L apport régulier d informations par l accès à un espace Web investisseur dédié. Le contrôle du respect des engagements jusqu à la livraison. Par le mandataire, un accompagnement tout au long de la vie de l investissement : Un suivi individualisé. La proposition d un partenaire bancaire. la sélection d un projet satisfaisant à nos critères, la proposition d un gestionnaire. * Voir modalités dans l attestation gestionnaire. Une offre de financement adaptée

14 L essentiel du dispositif Duflot Un dispositif permettant de bénéficier de 18 % de réduction d impôt! Entré en vigueur le 1 er janvier 2013, le «Duflot» est un dispositif d incitation fiscale à l investissement en faveur de la construction de logements. Il vise un objectif simple : construire logements accessibles par an là où ils sont nécessaires, c est-à-dire dans les zones en déficit de logement. Plus incitatif sur le plan fiscal que son prédécesseur, le dispositif Duflot se veut également plus ciblé. Un taux de réduction d impôt attractif : 18 %! La réduction d impôt, au taux de 18 %, est calculée sur le prix de revient du logement (intégrant les frais d acte notarié), pris en compte dans les limites de /m 2 de surface habitable pondérée fiscalement *, et de par an et par foyer fiscal. Répartie sur 9 années, la réduction d impôt est accordée à compter de l année d achèvement du logement (ou de son acquisition si elle est postérieure), celle-ci devant intervenir dans les 30 mois qui suivent la date d ouverture de chantier. * La surface habitable pondérée fiscalement correspond à la surface habitable augmentée de la moitié, dans la limite de 8 m 2, de la surface des annexes telles que les caves ou balcons. Un dispositif à la fois ciblé et social Pour être éligibles à la réduction d impôt, les logements doivent à la fois être situés dans des zones caractérisées par un déséquilibre important entre l offre et la demande entraînant des difficultés d accès au logement sur le parc locatif existant, et atteindre un niveau de performance énergétique permettant une meilleure maîtrise des charges pour les locataires. Les logements neufs en métropole doivent ainsi être labellisés BBC ** ou respecter la Réglementation Thermique 2012, suivant la date de dépôt de permis de construire. Par ailleurs, l investisseur doit s engager à louer son bien en respectant des plafonds de loyers et de ressources du locataire, fixés chaque année en fonction de la localisation du logement et de sa surface. ** Bâtiment Basse Consommation Énergétique BBC 2005 ; certification obtenue à l achèvement des travaux. Investir dans le neuf pour réaliser ses objectifs Avant le 1 er janvier 2017, chaque foyer fiscal peut acquérir jusqu à 2 logements par an en bénéficiant du dispositif Duflot. Chaque investisseur peut ainsi bénéficier de réductions d impôt représentant un véritable levier pour : se constituer un capital, se constituer un complément de revenus ou de retraite, préparer la transmission de son patrimoine. Un fonctionnement simple L investisseur achète un logement neuf. 1 - Il signe l acte authentique. 2 - La réduction d impôt est effective à compter de l année de l achèvement du bien (ou de son acquisition si elle est postérieure). 3 - Dans les 12 mois qui suivent l achèvement, le bien doit être mis en location nue en résidence principale. Le non-respect des engagements de location, notamment dans les 12 mois de l achèvement, entraîne la perte du bénéfice des incitations fiscales. 4 - Une fois le bien loué, le loyer mensuel permet, indirectement, de rembourser une partie des mensualités du prêt. Pour en savoir plus, reportez-vous à la Notice d Information Client jointe au contrat de réservation. Informations en vigueur au moment de leur parution en février 2013.

15 11, avenue Parmentier - CS Toulouse CEDEX 2 Tél Fax Stellium Immobilier SAS Société au capital social de euros - RCS Toulouse N TVA : FR Carte professionnelle N 1145 délivrée par la préfecture de la Haute Garonne, «Transaction sur immeuble et fonds de commerce», sans détention de fonds. Document non contractuel contenant des informations d ordre juridique et fiscal en vigueur au moment de sa parution le 22 février Crédits photos : visiolab ; nougaro- Fotolia.com ; flô Fotolia.com ; Monkey Business Fotolia.com; CandyBos Images Fotolia.com; thieury-fotolia.com; haveseen- Fotolia.com ; Visiolab ; Chlorophylle Fotolia.com ; Karramba Production Fotolia.com ; Richard Villalon Fotolia.com ; Archmen Fotolia.com ; DN Fotolia.com; goodluz-fotolia.com