Le Guichet unique Ou le tout en un!

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2 Le Guichet unique Ou le tut en un! Accessible et efficace, le Guichet unique est un service à vtre dispsitin cncernant les inscriptins aux activités annuelles prpsées par la Ville. Ce livret dispnible dans les pints d accueil municipaux et sur le site a pur bjectif de rassembler l ensemble des infrmatins et de simplifier vs démarches administratives. De la vie sclaire et périsclaire de vs enfants aux activités sprtives et culturelles pur tus, chaque membre de la famille, du tut-petit au senir, a la pssibilité de répndre à ses attentes diverses et variées. Sur place u sur le prtail internet ( vus puvez réaliser de multiples inscriptins avec rapidité. À nter, à cmpter du 1 er septembre 2013, l ensemble des demandes de préinscriptin de places en crèche sernt traités au Guichet unique. Qu elle sit culturelle, artistique, sprtive, la rentrée prmet d être active. Laurent Rivire, Maire de Nisy-le-Sec Vice président de la cmmunauté d agglmératin Est ensemble 2

3 SOMMAIRE Le Guichet unique Présentatin du Guichet unique Crdnnées Hraires Calcul du qutient familial Facturatin Petite enfance Enfance Accueils périsclaires Accueils de lisirs Séjurs Sclaire Inscriptins sclaires Restauratin sclaire Études surveillées Classes de décuverte Jeunesse Séjurs hiver / été Activités jeunesse BAFA Le PSC1 (Préventin et securs civiques de niveau 1) Le BSB (Brevet de surveillant de Baignade) Week-end 18 / 25 ans Sprts Écle municipale des sprts Écle municipale de natatin Culture Cnservatire Médiathèque Rger-Guhier La Galerie Théâtre des Bergeries Cinéma intercmmunal Le Triann Renseignements et inscriptins Fiches d inscriptins Demande de prélèvement autmatique Carte de la ville Adresses utiles p. 4 p. 7 p. 10 p. 13 p. 16 p. 20 p. 24 p. 32 3

4 LE GUICHET UNIQUE Le Guichet unique est un service municipal qui centralise l ensemble des activités prpsées par la Ville. Ce livret d inscriptins est destiné à vus présenter les différentes structures et services prpsés par la cmmune, à savir : les structures d accueil pur les enfants de mins de 3 ans les accueils périsclaires, de lisirs, les séjurs de vacances, les mini séjurs la restauratin sclaire, les études surveillées, les classes de décuverte les séjurs de la jeunesse et les activités jeunesse l Écle municipale des sprts et l Écle municipale de natatin le Cnservatire, la Médiathèque, La Galerie, le Théâtre des Bergeries, le cinéma Le Triann Il permet de faciliter l accès à tutes les infrmatins utiles pur bien préparer vtre rentrée sclaire, sprtive et culturelle. Il vus permet de régler rapidement et en tute simplicité les activités auxquelles vus avez suscrit. BON À SAVOIR Depuis le 1 er avril 2013, la facturatin et l encaissement cncernant les structures Petite Enfance s effectuent au Guichet unique. À cmpter du 1 er septembre 2013, l ensemble des demandes de préinscriptins de places en crèches snt traitées au Guichet unique. UN GUICHET UNIQUE POUR TOUS LES NOISÉENS Vus puvez cntacter le Guichet unique u effectuer la plupart de vs démarches sur : le prtail internet du Guichet unique accessible 24 h / 24 h à l adresse suivante : le site internet de la Ville par crrespndance via ce livret d inscriptins dans les lcaux du Guichet unique situés au centre administratif, 1 rue Chaâlns par curriel à l adresse [email protected] au standard avec recnnaissance vcale : un seul numér de téléphne pur vus aiguiller directement vers le service demandé. Cmpsez-le et dites «Guichet unique» Demandez vs cdes d accès persnnalisés aux agents du Guichet unique. Ce cde famille vus permet d accéder à vtre espace famille persnnalisé. Il vus sera attribué lrs de vtre inscriptin. HORAIRES D OUVERTURE Hraires d uverture Lundi au vendredi : 9 h - 18 h sans interruptin Samedi : 9 h - 12 h Hraires d été Lundi au vendredi : 9 h - 18 h sans interruptin Fermeture le samedi matin du samedi 13 juillet au samedi 18 aût inclus 2014 Attentin! Suivant l affluence, les usagers arrivant à 17h en semaine u après 11h le samedi ne sernt pas assurés de puvir dépser leurs dssiers le jur-même. L INSCRIPTION ADMINISTRATIVE Tute inscriptin administrative dit être accmpagnée impérativement du calcul du qutient familial. L inscriptin administrative est bligatire pur chaque enfant. Elle est à effectuer avant le 31 aût 2013 et s avère valable du 1 er septembre 2013 au 31 aût

5 Pièces à furnir pur le dssier famille : livret de famille justificatifs de dmicile de mins de 3 mis carnet de santé de l enfant (avec les vaccinatins à jur) justificatif de résidence en cas de séparatin des parents justificatifs de revenus pur calculer le qutient familial La réservatin n est pas nécessaire pur la restauratin sclaire et les accueils périsclaires. La facturatin est établie seln les jurs de présence effective. UNE TARIFICATION PLUS JUSTE ET PLUS LISIBLE La tarificatin des activités, en fnctin du qutient familial, permet à chaque famille de payer ses factures de façn prprtinnelle aux ressurces du fyer. Il est déterminé à partir des ressurces mensuelles du fyer divisées par le nmbre de persnnes au sein du fyer. Pur simplifier vs démarches, vtre qutient familial est repris sur celui de la CAF (Caisse d allcatins familiales) et est valable pur l année sclaire, du 1 er septembre 2013 au 31 aût 2014.Il sera calculé au mment de l inscriptin aux activités. Calcul du qutient familial = Les ressurces du fyer déductin Nmbre de parts Pur le calcul du qutient familial, les éléments suivants divent être furnis : Justificatifs de ressurces Pur les allcataires de la Caisse d allcatins familiales (CAF) : Attestatin de la CAF u relevé des prestatins versées par la CAF Vtre dernier avis d impsitin u de nn impsitin 2012 Autres justificatifs de ressurces 3 dernières fiches de paie u attestatin de Pôle Empli u attestatin du RSA u ntificatin des indemnités perçues par d autres rganismes. Le cas échéant, titres de pensin, prestatins de sécurité sciale Justificatif de la situatin familiale Livret de famille et, si nécessaire, cpie du jugement de divrce u de séparatin Justificatif de dmicile : quittance de lyer, facture énergie, téléphne... de mins de 3 mis u attestatin d hébergement Il est nécessaire de furnir pur l attestatin d hébergement : Une phtcpie de la pièce d identité de l hébergeant Deux justificatifs de dmicile différents et datant de mins de tris mis Un justificatif de dmicile de la persnne hébergée Attentin! Tut dssier incmplet sera refusé. En l absence de ces pièces, le tarif le plus élevé est autmatiquement appliqué. Le qutient familial est révisable en cas de changement de situatin familiale, sur présentatin d un justificatif (acte de naissance, etc.). Vus puvez décider de ne pas calculer vtre qutient familial en jignant une attestatin écrite. Dans ce cas, le tarif maximum vus sera appliqué. Aucun qutient familial ne peut être calculé pur les persnnes n habitant pas Nisy-le-Sec. Dans ce cas, le tarif maximum vus sera appliqué. Après calcul, chaque famille niséenne btient un qutient familial qui sera appliqué sur l ensemble des activités. QUOTIENT TARIF QUOTIENT TARIF 0 à 302 Tranche à 1312 Tranche à 504 Tranche à 1514 Tranche à 706 Tranche à 1715 Tranche à 908 Tranche à 1918 Tranche à 1102 Tranche et plus Tranche 10 5

6 INFORMATIONS PRATIQUES Pur faciliter vs démarches, une brne CAF est installée dans le hall du centre administratif. Elle est en libre-service et accessible à tus les bénéficiaires de la Caisse d allcatins familiales munis de leur numér d allcataire et de leur cde cnfidentiel. Elle vus permettra d imprimer des relevés de prestatins CAF. SIMPLIFICATION DU PAIEMENT DES FACTURES Pur éviter les ublis, la municipalité suhaite privilégier le paiement par prélèvement autmatique et le paiement en ligne via le prtail famille. Il cnvient ainsi de cmpléter et de remettre l autrisatin située page 51 du livret, accmpagnée d un relevé d identité bancaire (RIB). Les factures snt prélevées le 7 de chaque mis. Vus avez également la pssibilité de régler vs factures : Sur le prtail internet Guichet unique, par carte bancaire en vus rendant à l adresse sécurisée Par bns CAF pur les séjurs de vacances Enfance et Jeunesse. Attentin! Le prélèvement autmatique ne s applique pas dans le cas de règlement par : Par CESU (Chèque empli services universel) pur la Petite Enfance et les accueils périsclaires pur les enfants de mins de 6 ans. Par Chèque Vacances (ANCV) pur les classes de décuverte, les séjurs de vacances et les séjurs Jeunesse, l Écle municipale des sprts, l Écle municipale de natatin, le Cnservatire, les accueils de lisirs. À nter : Pur la déclaratin des impôts, il est recmmandé de cnserver les factures. Aucune attestatin u duplicata ne purra être furni. Accès au Prtail Famille pur le paiement en ligne : Le cde d accès persnnalisé permet d être titulaire d un cmpte famille. Les identifiants et mt de passe pur accéder au prtail familles snt transmis dès cnstitutin des dssiers administratifs. Imprtant! Ces dnnées snt strictement persnnelles et cnfidentielles. AIDE ET SUIVI DES FAMILLES La respnsable chargée du Suivi des familles est à vtre écute et vus reçit au Guichet unique pur vus aider dans vs démarches : Si vus rencntrez des difficultés tempraires pur régler les frais des activités auxquelles vus avez suscrit Suite à un changement de situatin familiale et / u financière (révisin de qutient familial au curs de l année) Demande de dérgatin Vus avez la pssibilité de prendre rendez-vus au mts clé à prnncer : «suivi des familles». À l issue de cet entretien, vtre dssier sera étudié par le Cmité de suivi des familles qui se réunit tus les mis. 6

7 PETITE ENFANCE En répnse aux besins des familles, la Ville gère des établissements d accueil de jeunes enfants, de type cllectif u familial. Chisir un mde d accueil pur sn enfant est une étape imprtante. Différentes pssibilités vus snt ffertes sur la ville (170 places en accueil régulier et 25 places en accueil ccasinnel) sur 4 structures municipales et 1 structure assciative. En cmplément de ces structures municipales, le Cnseil général gère sur le territire de la cmmune, deux structures d accueil prpsant 90 places. Nisy-le-Sec dispse dnc de 285 places dans les structures d accueil de la Petite enfance, auxquelles s ajutent 200 assistants maternels qui exercent à leur dmicile. La PMI leur accrde à chacun un agrément pur une durée de cinq ans. 1 - LES DIFFÉRENTS ACCUEILS Un accueil cllectif est un établissement regrupant en sectins des enfants sur un même lieu. La relatin se fait entre enfants du même âge. Un accueil familial est un établissement rganisant l accueil des enfants au dmicile d assistants maternels agréés. Les enfants y snt accueillis dès l âge de 2 mis et demi jusqu à leurs 2 ans. Les enfants participent à des regrupements cllectifs dans la semaine sur la crèche. Les assistants maternels snt recrutés et rémunérés par la Ville, encadrés et frmés par la directin de l accueil familial. Un accueil ccasinnel : l enfant est accueilli de façn pnctuelle sur rendez-vus et seln les places dispnibles. L inscriptin s effectue sur la structure cncernée. À ce jur, tris structures prpsent cette prestatin (La Halte-jeux des Décuvertes, Helen- Keller et L Orange Bleue). Le Relais assistants maternels Lieu Accueil Parents Enfants : c est un espace de scialisatin qui accueille de manière libre et sans inscriptin des jeunes enfants et un adulte référent (parent, grands-parents...), l enfant restant sus la respnsabilité de l adulte accmpagnateur. Relais Assistants Maternels : lieu d infrmatins sur les différents mdes d accueil dispnibles sur la ville et sur l empli d un assistant maternel. Un persnnel spécialisé au service de vs enfants Les agents municipaux qui accueillent vtre enfant snt des persnnels diplômés, spécialistes de la Petite enfance. L équipe d une structure se cmpse ainsi : d une respnsable de l établissement : infirmière-puéricultrice, infirmière u éducatrice de jeunes enfants d une adjinte de directin : infirmière, infirmière puéricultrice u éducatrice de jeunes enfants d éducatrices de jeunes enfants d auxiliaires de puériculture d assistants maternels en crèche familiale d agents diplômés du CAP petite enfance de cuisinier, lingère, agents d entretien D autres prfessinnels peuvent également intervenir au sein de la crèche, suvent par vacatin, à savir : un médecin un psychlgue des intervenants extérieurs en fnctin des prjets de chaque structure : musiciens, cnteurs... Le prjet pédaggique Il s agit d un élément indispensable au fnctinnement de chaque structure. Il est le fruit de la réflexin d une équipe et prte essentiellement sur les pints suivants : la qualité de l accueil ffert à l enfant et sa famille la place privilégiée, prpsée aux parents au sein des établissements (recnnaissance de leur rôle de premiers éducateurs de leur enfant, réunins, échanges...) la répnse aux besins de l enfant (rythme, smmeil...), à l accmpagnement vers l autnmie et la scialisatin l aménagement des lieux de vie pur favriser l épanuissement de l enfant en tute sécurité la réflexin des équipes pur permettre la chérence des pratiques les uvertures sur d autres établissements et l enrichissement apprté par des intervenants extérieurs aux cmpétences spécifiques 7

8 2 - UNE PROCÉDURE D INSCRIPTION SIMPLIFIÉE Un «Pint Infrmatin petite enfance» a lieu le 2 e mardi de chaque mis à 17 h 30, au Centre administratif, dans la salle de réunin, excepté durant les vacances sclaires. Il permet d avir une infrmatin glbale sur le fnctinnement, les cûts et les aides, ainsi que les différents mdes d accueil prpsés par la Ville de Nisy-le-Sec. Il est animé par les directrices d établissements, ainsi que par la crdinatrice petite enfance u la respnsable de circnscriptin. Dates à retenir pur 2013 : 11 juin, 10 septembre, 8 ctbre, 12 nvembre et 10 décembre. COMMENT FAIRE UNE DEMANDE DE PLACE? Le guide Petite enfance ainsi que des dcuments d infrmatin snt à vtre dispsitin au Centre administratif 1 rue Chaâlns et sur : Le site internet de la ville : Le RAM vus aide aussi dans vs recherches 1 - À partir du 6 e mis de grssesse, remplir une demande de préinscriptin et la dépser au Guichet unique avec la cpie des pièces justificatives demandées (acte de naissance si l enfant est né u certificat de grssesse de plus de tris mis, cpie de la feuille d impsitin, attestatin d affiliatin CAF et un justificatif de dmicile de mins de tris mis). Vus recevez un guide de la Petite enfance. 2 - Au mment de la préinscriptin, un rendez-vus peut être pris si la demande nécessite un examen particulier. À ce pint inf s ajute des permanences Petite enfance,à raisn d un lundi tus les 15 jurs, de 9 h 30 à 12 h. Ces permanence sernt animés par deux prfessinnels de la Petite enfance. Un planning de rendez-vus sera mis en place par le guichet unique, les rendez-vus snt prpsés aux familles faisant part de difficultés u de demandes particulières. 3 - À la naissance de l enfant, vus cnfirmez vtre pré inscriptin en adressant un extrait d acte de naissance au Guichet unique. ATTRIBUTION DES PLACES 1. Préinscriptin 2. Une fis vtre préinscriptin réalisée, elle est présentée à la cmmissin d admissin aux mdes d accueil (CAMA) qui se réunit en myenne 4 fis par an et étudie tutes les demandes en fnctin des places dispnibles. La CAMA est cmpsée du représentant du Cnseil général, de l adjinte au maire déléguée à la Petite enfance, de la respnsable de circnscriptin PMI, de la crdinatin Petite enfance et des respnsables des établissements de la Petite enfance. La CAMA traite tutes les demandes d accueil sur les structures municipales et départementales. Les places snt attribuées seln les critères suivants : l âge de l enfant en fnctin des places dispnibles dans la tranche d âge l activité des parents, cmpatible avec l uverture du mde de garde cllectif les naissances multiples les familles dnt le premier enfant n a pas btenu de place en crèche les parents mineurs l intégratin des enfants prteurs de handicap le nmbre de passages de la demande (4 au maximum) le fait d avir bénéficié d une place en crèche pur un enfant précédent Une répnse vus est adressée par currier dans les quinze jurs suivants la date de la cmmissin. Aucune répnse ne peut être transmise par téléphne. En cas de répnse négative à vtre demande de place en multi accueil et pur vus aider dans vtre recherche d un mde d accueil, vus serez rientés vers le Relais Assistants Maternels (RAM) u le secrétariat des assistants maternels. Pièces à furnir pur l inscriptin définitive : pièce d identité u livret de famille justificatif de dmicile de mins de tris mis avis d impsitin phtcpie des tris derniers bulletins de salaire u ntificatin Pôle Empli un relevé des prestatins CAF acte de naissance de l enfant cpie du jugement en cas de séparatin u de divrce PAI (prtcle d accueil individualisé) En l absence de justificatifs, l inscriptin ne purra être validée et la prpsitin d accueil ne purra être maintenue. Pur un accueil ccasinnel : L inscriptin s effectue sur la structure cncernée, entre janvier et juin. Les places snt attribuées en fnctin des dispnibilités et de l âge de l enfant (> 18 mis). 8

9 Une réunin d attributin a lieu tris fis par an. Elle est cmpsée de la crdinatin Petite enfance et des respnsables des établissements qui accueillent les enfants de manière ccasinnelle. Les parents snt prévenus par téléphne, uniquement lrsque les places snt vacantes. Un planning est établi en vue de l adaptatin de l enfant. TARIFS Le tarif est établi d après le barème CAF. Celui-ci tient cmpte des revenus de la famille. Un taux d effrt est appliqué en fnctin du nmbre d enfants. La facturatin est mensuelle et vus avez désrmais la pssibilité de régler par prélèvement autmatique. Tarif hraire : Mntant annuel net déclaré (n-1) X taux d effrt 12 Taux d effrt du barème CNAF : 0,06 % du revenu mensuel pur une famille avec un enfant 0,05 % du revenu mensuel pur une famille avec deux enfants 0,04 % du revenu mensuel pur une famille avec tris enfants 0,03 % du revenu mensuel pur une famille avec quatre enfants BON À SAVOIR : Depuis le 1 er avril 2013, la facturatin et l encaissement cncernant les structures Petite Enfance s effectuent au Guichet Unique. À cmpter de septembre 2013, l ensemble des demandes de préinscriptins de places en crèches nt lieu au Guichet unique. 9

10 ENFANCE 1- LES ACCUEILS PÉRISCOLAIRES Encadrés par des animateurs prfessinnels, les enfants peuvent cmmencer et terminer leur jurnée par de multiples activités enrichissantes. Le matin, à partir de 7 h 30, les enfants d âge maternel et élémentaire snt accueillis par les animateurs du service Enfance, dans les lcaux sclaires. À cette ccasin et pur bien cmmencer la jurnée, une cllatin pur les plus grands et un petit déjeuner cmplet pur les plus petits est prpsée. Le sir, seuls les accueils maternels fnctinnent. Ils accueillent les enfants autur d un gûter et les animateurs prpsent ensuite de petites activités récupératrices de la jurnée sclaire. Lieux Le matin, les accueils se dérulent dans les écles maternelles et élémentaires. Pur certains d entre eux, des accueils snt regrupés, en écle maternelle, lrsque le faible effectif d enfants le permet. Hraires Les accueils maternels : lundi, mardi, jeudi et vendredi de 7 h 30 à 8 h 50 le matin et de 16 h 30 à 18 h 30 le sir. Les accueils élémentaires : lundi, mardi, jeudi et vendredi de 7 h 30 à 8 h 50. Tarifs Les tarifs snt applicables à la rentrée 2013 / 2014 et peuvent être mdifiés en curs d année par délibératin du Cnseil municipal. Ils snt basés sur le qutient familial et la fréquentatin effective de l enfant. QUOTIENT TARIF JOURNALIER QUOTIENT TARIF JOURNALIER 0 à 302 0, à , à 504 1, à , à 706 1, à , à 908 1, à , à , et plus 3,84 Sans qutient, le tarif maximum sera appliqué. Mdalité d inscriptin Les accueils périsclaires snt uverts aux enfants dnt les deux parents travaillent. Des dérgatins snt pssibles pur de curtes durées (recherche d empli, frmatin, hspitalisatin) et sur présentatin de justificatif. Pièces à furnir : 3 dernières fiches de paie des deux parents attestatin pôle Empli attestatin de frmatin certificat d hspitalisatin prtcle d accueil individualisé (PAI) en cas d allergie, maladie chrnique Cmment s inscrire? au Guichet unique, avant le 31 aût, si vus remplissez les cnditins cmplétez la fiche d inscriptin présente dans ce livret, et cchez l activité «Accueils périsclaires» Faire parvenir le tut : par curriel à l adresse : guichet.unique@nisylesec par currier via l envelppe T cntenue dans ce livret sur place au Guichet unique 10

11 2 - LES ACCUEILS DE LOISIRS Au-delà du mde de garde prpsé aux familles, les enfants qui fréquentent les accueils de lisirs nt la pssibilité de participer tut au lng de l année, le mercredi et les vacances sclaires à de multiples prjets d activités mis en place sur les différents secteurs (jeux, ateliers infrmatiques, prjets artistiques) à des prjets u des ateliers intergénératinnels (maisns de retraite Avenir et Clemenceau) et à des prjets entre centres (drits de l enfant, discriminatin, dévelppement durable...). Ils peuvent aussi bénéficier de tus les équipements sprtifs dnt Nisy dispse (gymnases pur pratiquer les ateliers sprtifs du MAS, la piscine...), des équipements culturels (médiathèque, La Galerie, le Théâtre des Bergeries, le cinéma Le Triann) Les cars municipaux leur permettent aussi des srties lud-éducatives (musées, théâtres, expsitins, aquariums, cité des enfants...) et de plein air (parcs, frêts, fermes pédaggiques, bases de lisirs, dispsitif «un été au canal»...). L été, les enfants fréquentant les accueils de lisirs maternels et élémentaires purrnt participer à des minis- séjurs à la campagne u à la mer. L rganisatin est à la charge des directins de structures. Les équipes d encadrement snt cnstituées d animateurs qualifiés cnfrmément à la réglementatin en vigueur, prfessinnels de l animatin et agents de la Ville. Un prjet pédaggique est rédigé, fixant le fnctinnement au sein des structures. Il est aussi un util éducatif de référence qui rganise la vie du centre, fixe les bjectifs et dnne les règles de vie au sein de celui-ci entre les enfants, mais aussi entre les enfants et les adultes. Lieux Il existe 10 accueils de lisirs maternels et 9 élémentaires. Le lieu d accueil est défini en fnctin de la sclarisatin des enfants et du nmbre de places dispnibles dans chaque centre. Pur certains d entre eux, des accueils snt regrupés pendant les vacances sclaires. Il existe aussi un accueil de lisirs pur les 11 / 12 ans uvert durant les cngés sclaires. Hraires Les accueils de lisirs maternels et élémentaires fnctinnent de 8 h 30 à 18 h 30. Arrivée des enfants : de 8 h 30 à 9 h 30 Départ des enfants : de 17 h à 18 h 30 De 7 h 30 à 8 h 30, un accueil périsclaire est prpsé. Il est facturé en plus de la jurnée de centre de lisirs. Le club 11 / 12 ans fnctinne chaque jur de vacances de 8 h 30 à 18 h 30. Les activités prpsées snt cnçues par rapprt aux attentes des enfants de cette tranche d âge Tarifs Les tarifs snt applicables à la rentrée 2013 / 2014 et peuvent être mdifiés en curs d année par délibératin du Cnseil municipal. Ils snt basés sur le qutient familial et snt facturés seln le nmbre de jurnées réservées. QUOTIENT TARIF JOURNALIER sans repas (à partir du 01/09/2013) TARIF JOURNALIER avec repas (à partir du 01/09/2013) QUOTIENT TARIF JOURNALIER sans repas (à partir du 01/09/2013) TARIF JOURNALIER avec repas (à partir du 01/09/2013) 0 à 302 1,31 1, à ,48 6, à 504 1,36 2, à ,14 7, à 706 1,82 3, à ,75 9, à 908 2,32 4, à ,35 10, à ,88 5, et plus 6,01 11,41 Sans qutient, le tarif maximum sera appliqué. L inscriptin est valable du 1 er septembre 2013 au 31 aût L inscriptin et la réservatin aux accueils de lisirs snt bligatires. Il cnvient de cmpléter la fiche d inscriptin cntenue dans ce livret Cchez l activité «Accueils de lisirs». Faire parvenir le tut : avant le 31 aût 2013 par curriel à l adresse [email protected] par currier via l envelppe T cntenue dans ce livret sur place au Guichet unique Mdalités de réservatin aux accueils de lisirs La réservatin est bligatire pur fréquenter les accueils de lisirs, le mercredi et les vacances sclaires. Les frmulaires de réservatin snt téléchargeables sur le site internet de la ville : Ils vus sernt envyés seln le planning établi (vir page 51). Vus devez remettre le frmulaire au Guichet unique : 7 jurs avant chaque mercredi 7 jurs avant le 1 er jur des vacances et ce pur la ttalité des vacances sclaires 11

12 la date butir est impérative et précisée sur le frmulaire de réservatin. Passé ce délai, aucune demande de réservatin ne sera acceptée. Ces réservatins sernt prises en cmpte dans la limite des places dispnibles. Attentin! Si vus avez réservé une place et que vtre enfant ne fréquente pas l accueil de lisirs, sans présentatin d un justificatif d absence, la jurnée vus sera facturée. Mdalités d annulatin Sans cnditin Pur les mercredis : tutes les annulatins divent être transmises 7 jurs avant la date réservée. Pur les vacances sclaires : tutes les annulatins divent être transmises 7 jurs avant le 1 er jur des vacances sclaires. Avec cnditins Passé ce délai de 7 jurs, si vus avez réservé une place et que vtre enfant ne fréquente pas l accueil de lisirs, la jurnée vus sera facturée autmatiquement. Sauf sur présentatin d un justificatif : certificat médical du médecin traitant de vtre enfant, attestatin de l emplyeur justifiant une mdificatin de vtre situatin prfessinnelle (frmatin, cngés, missins spécifiques) un justificatif indiquant une mdificatin de vtre situatin familiale récente (naissance, hspitalisatin, décès, déménagement) Ces justificatifs snt à dépser u à envyer à la régie du Guichet unique dans un délai de 15 jurs à cmpter du premier jur de l absence. Attentin! Dates des uvertures des accueils de lisirs, cet été : Juillet : du lundi 8 juillet au vendredi 2 aût 2013, la date butir du dépôt du frmulaire est le 1 er juillet Aût : du lundi 5 aût au vendredi 30 aût 2013, la date butir du dépôt du frmulaire est le 29 juillet Des travaux de rénvatin destinés à amélirer le cnfrt d accueil de vs enfants snt prévus dans certains accueils de lisirs qui sernt dnc fermés cet été. Les enfants cncernés sernt dnc accueillis dans un autre centre dnt la liste vus sera cmmuniquée. Pur les mercredis de septembre 2013, le frmulaire de réservatin vus sera envyé en juin, la date butir étant 7 jurs avant. Infrmatins imprtantes : Lundi 2 septembre 2013 : jurnée pédaggique. Tus les accueils de lisirs snt fermés. Mardi 3 septembre 2013 : rentrée sclaire. Pas d accueil matinal. 3 - LES SÉJOURS DE VACANCES La Ville prpse durant les vacances d hiver, printemps et été des séjurs de vacances aux enfants âgés de 4 à 12 ans. Plus de 600 d entre eux purrnt partir à la décuverte de nuvelles régins, pratiquer des activités et prfiter des centres de vacances, prpriétés de la Ville que snt Vassieux en Vercrs et Céüze. Les équipes d encadrement snt cnstituées pur l essentiel des persnnels des centres de lisirs, animateurs qualifiés et agents de la cmmune. Une plaquette sera transmise par currier pstal. Elle sera aussi dispnible dans les lieux publics. Tarifs Les tarifs snt applicables à la rentrée 2013 / 2014 et peuvent être mdifiés en curs d année par délibératin du Cnseil municipal. Ces tarifs cncernent les tarifs jurnaliers des séjurs et min séjurs de l Enfance ainsi que des classes de décuverte. QUOTIENT TARIF JOURNALIER QUOTIENT TARIF JOURNALIER 0 à 302 5, à , à 504 8, à , à , à , à , à , à , et plus 31,21 Cmment s inscrire? Des plaquettes et fiches d inscriptin snt éditées pur chaque péride de prgrammatin, hiver, printemps, été. Les frmulaires de préinscriptins snt à dépser au Guichet unique. Un Cmité d attributin cmpsé d élus se réunit ensuite afin d étudier chaque dssier. 12

13 SCOLAIRE 1- LES INSCRIPTIONS SCOLAIRES Écles maternelles Tus les enfants ayant 3 ans dans l année en curs de leur rentrée en maternelle peuvent être accueillis dans une écle en septembre. Pur la rentrée sclaire 2013 / 2014, les inscriptins cncernent les enfants nés en Elles se dérulernt du 14 ctbre au 31 décembre Pur les nuveaux habitants, les inscriptins s effectuent tut au lng de l année. Écles élémentaires Pur faciliter vs démarches, les inscriptins pur les élèves sclarisés en grande sectin de maternelle et entrant au CP en écle publique à Nisy-le-Sec s effectuent autmatiquement. Un currier est envyé aux parents, avec le certificat d inscriptin et les mdalités pur rencntrer les directins des écles. Seuls les parents d enfants nn sclarisés dans une écle publique de Nisy-le-Sec u emménageant sur la cmmune devrnt se déplacer pur l inscriptin en écle élémentaire (même démarche que pur l inscriptin en écle maternelle). Hraires d uverture des écles Maternelles et élémentaires : de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 16 h 30 Ouverture des prtes : 10 min avant, le matin et en début d après-midi. Cmment s inscrire? Entre le 14 ctbre et le 31 décembre 2013 : Se présenter au Guichet unique avec : le carnet de santé de l enfant à jur des vaccinatins le livret de famille un justificatif de dmicile datant de mins de tris mis (quittance de lyer, facture énergie, téléphne...) Pur les persnnes hébergées, se présenter au Guichet unique, muni : d une attestatin d hébergement à retirer au Guichet unique, dûment remplie d une phtcpie de la pièce d identité de l hébergeant de deux justificatifs de dmicile de l hébergeant, datant de mins de tris mis (quittance de lyer, facture énergie, téléphne...) d un justificatif de dmicile de l hébergé (dernier avis d impsitin, relevé de banque, attestatin carte vitale...) 2 - LES ÉTUDES SURVEILLÉES Pur accmpagner vtre enfant dans ses devirs après la classe, des équipes d encadrement prpsent, dans tutes les écles élémentaires, une aide à l rganisatin du travail et à l apprentissage des leçns. Hraires Lundi, mardi, jeudi et vendredi de 16 h 30 à 18 h Tarifs Les tarifs snt applicables à la rentrée 2013 / 2014 et peuvent être mdifiés en curs d année par délibératin du Cnseil municipal. Il s agit d un frfait mensuel. QUOTIENT TARIF JOURNALIER QUOTIENT TARIF JOURNALIER 0 à 302 2, à , à 504 5, à , à 706 8, à , à , à , à , et plus 24,95 Cmment s inscrire? cmpléter la fiche d inscriptin cntenue dans ce livret, ccher l activité «Études surveillées» 13

14 Faire parvenir vtre demande avant le 31 aût 2013: par curriel à l adresse [email protected] par currier via l envelppe T cntenue dans ce livre sur place au Guichet unique 3 - LES CLASSES DE DÉCOUVERTE Chaque année, la Ville rganise des séjurs pur des classes de CM1 / CM2 et CM2 dans la prpriété cmmunale de Céüze (Hautes- Alpes). Le chix des classes est arrêté en fnctin des départs des années antérieures. Les activités, visites et rencntres permettent aux prfesseurs des écles, dans le cadre d un prjet pédaggique, de pratiquer un enseignement vivant, basé sur la décuverte gégraphique, histrique et écnmique d une régin. L apprentissage des règles de vie en cllectivité, la cnnaissance et le respect de l autre snt des enseignements privilégiés de ces classes transplantées qui fnt partie intégrante du parcurs sclaire. L initiatin à des pratiques sprtives différentes est également au prgramme. Elles varient seln la saisn et le prjet pédaggique de l équipe enseignante. Les activités snt encadrées par du persnnel spécialisé, recruté en cmplément de l équipe d animatin présente sur le centre. Tarifs Les tarifs snt applicables à la rentrée 2013 / 2014 et peuvent être mdifiés en curs d année par délibératin du Cnseil municipal. QUOTIENT TARIF JOURNALIER QUOTIENT TARIF JOURNALIER 0 à 302 5, à , à 504 8, à , à , à , à , à , à , et plus 31,21 Cmment s inscrire? Si la classe de vtre enfant est cncernée par une classe de décuverte, vus serez invités à vus rendre au Guichet unique pur valider vtre inscriptin. Afin de valider vtre inscriptin, vus devez régler bligatirement 30 % du mntant de vtre ctisatin et la ttalité du séjur avant le départ de vtre enfant. Aucun rembursement ne sera pris en cnsidératin en cas de désistement u d annulatin. Les Bns CAF snt acceptés. 4 - LA RESTAURATION SCOLAIRE Dans un suci de qualité des repas servis aux enfants, les menus snt élabrés par le Siplarc (Syndicat intercmmunal de prductin et de livraisn alimentaire de repas cllectifs) en cllabratin avec une diététicienne et un médecin qui cntrôlent à la fis l équilibre nutritinnel et les risques alimentaires. Tus les deux mis, une cmmissin des usagers se réunit afin de faire un bilan de la qualité des menus précédemment servis et évalués dans les écles, et de valider ceux prévus pur la péride à venir. Pendant le déjeuner, les enfants snt encadrés par une équipe pédaggique d animateurs et un respnsable du Restaurant sclaire. Les menus snt téléchargeables sur le site Pur que vtre enfant fréquente la restauratin sclaire, l inscriptin à cette activité est bligatire et est valable pur l année sclaire. Tut repas cnsmmé sans inscriptin préalable sera facturé au tarif maximum. Enfant allergique Pur les enfants suffrant d allergie u de prblèmes de santé, la Ville prpse d élabrer avec les parents, le médecin sclaire et le médecin traitant, un prtcle d accueil individualisé (PAI). Ce PAI détermine au cas par cas le suivi de l enfant : régime alimentaire, prise de médicaments, sins d urgence, activités incmpatibles 14

15 avec la santé de l enfant. Hraires La restauratin a lieu de 12 h à 13 h 20. Elle est assurée par service à table pur les enfants des écles maternelles, et en self pur les élèves d élémentaire, excepté à Lé-Lagrange. Tarifs Les tarifs snt applicables à la rentrée 2013 / 2014 et peuvent être mdifiés en curs d année par délibératin du Cnseil municipal. Les repas snt facturés en fnctin de la cnsmmatin réelle de l enfant. Le pintage des présences est effectué par les respnsables des restaurants sclaires et transmis au Guichet unique pur facturatin. QUOTIENT TARIF JOURNALIER QUOTIENT TARIF JOURNALIER 0 à 302 0, à , à 504 1, à , à 706 1, à , à 908 2, à , à , et plus 5,45 Sans qutient, le tarif maximum sera appliqué. Cmment s inscrire? Avant le 31 aût 2013 : cmplétez la fiche d inscriptin cntenue dans ce livret, cchez Restauratin sclaire, indiquez l existence d un PAI (prtcle d accueil individualisé), faire remplir ce dcument par vtre médecin traitant puis le faire valider par le médecin sclaire. Précisez si vtre enfant amène un panier repas en cas d allergie alimentaire. Faire parvenir le dssier cmplet avant le 31 aût 2013 : par curriel à l adresse [email protected] par currier via l envelppe T cntenue dans ce livret sur place au Guichet unique 15

16 JEUNESSE 1 - LES SÉJOURS D HIVER Des séjurs à la neige en France et à l étranger pur faire le plein de décuvertes, de rencntres et de grand air. Les statins ffrent de grands dmaines skiables et une variété des pistes qui permettent aux cnfirmés cmme aux débutants de pratiquer le ski. Chaque séjur cmprend le transprt, l hébergement, la pensin cmplète, les frfaits de ski, les activités, la lcatin du matériel de ski et l encadrement. Les séjurs snt réservés aux Niséens âgés de 13 à 17 ans. Les 13 / 14 ans partent avec un animateur de Nisy-le-Sec et intègrent un grupe de jeunes ne venant pas de Nisy. Pur les 15 / 17 ans les séjurs au ski snt cnstruits et encadrés par l équipe d animatin du service Jeunesse. Tarifs Les tarifs snt applicables à la rentrée 2013 / 2014 et peuvent être mdifiés en curs d année par délibératin du Cnseil Municipal Les tarifs snt basés sur le qutient familial. QUOTIENT TARIF JOURNALIER QUOTIENT TARIF JOURNALIER 0 à , à , à , à , à , à , à , à , à , et plus 60, LES SÉJOURS ÉTÉ ET MINI SEJOURS Pur les jeunes âgés de 13 à 17 ans, le service municipal de la Jeunesse prpse des séjurs itinérants u fixes en France u à l étranger, d une durée de 15 jurs pur se dépayser, s enrichir, se dépasser et s épanuir. Tut au lng du séjur, le grupe d adlescents décuvre une régin et sn envirnnement, un pays et sa ppulatin, fait la cnnaissance de cultures différentes et d autres mdes de vie. Les activités les plus diverses snt prpsées. Les jeunes divent s adapter aux cnditins de vie lcale (hébergement, restauratin, hygiène). Ils participent à tutes les tâches de la vie cllective et qutidienne (variable cependant seln les séjurs) : gestin du budget, curses, vaisselle, linge, élabratin d un repas par jur, installatin et démntage de camp. Tarifs Les tarifs snt applicables à la rentrée 2013 / 2014 et peuvent être mdifiés en curs d année par délibératin du Cnseil municipal. Les tarifs snt basés sur le qutient familial. Séjurs été Mini séjurs QUOTIENT TARIF JOURNALIER QUOTIENT TARIF JOURNALIER 0 à , à , à , à , à , à , à , à , à , et plus 35,35 QUOTIENT TARIF JOURNALIER QUOTIENT TARIF JOURNALIER 0 à 302 8, à , à 504 9, à , à , à , à , à , à , et plus 19,24 16

17 Cmment s inscrire? Une péride de préinscriptin se dérule sur une durée limitée. Un Cmité d attributin se réunit afin d étudier chaque dssier seln les critères suivants : le règlement des factures à jur le lieu d habitatin : pririté aux jeunes niséens l histrique des séjurs précédents : les jeunes jamais partis dans ce dispsitif snt priritaires un équilibre filles /garçns la mixité des quartiers Puis, en cas de répnse psitive, les familles s engagent à : furnir tus les dcuments exigés avant le départ verser un acmpte de 30 % au mment de l inscriptin définitive payer la ttalité du séjur avant le départ 3 - LES ACTIVITES JEUNESSE À chaque péride de vacances sclaires, le service municipal de la Jeunesse fait le pari de faire vivre aux jeunes des vacances éducatives et dynamiques en prpsant des activités, ateliers, srties, visites diverses et variés. Ils peuvent bénéficier des équipements sprtifs que la Ville met à dispsitin (gymnases, piscine...), des équipements culturels (médiathèque, La Galerie, le Théâtre des Bergeries, le cinéma Le Triann). Les équipes d encadrement snt cnstituées d animateurs qualifiés cnfrmément à la réglementatin en vigueur. Hraires En demi-jurnée, 9 h à 12 h u 13 h 30 à 18 h, en jurnée, 9 h à 18 h. Tarifs Les tarifs snt applicables à la rentrée 2013 / 2014 et peuvent être mdifiés en curs d année par délibératin du Cnseil municipal. Les tarifs snt basés sur le qutient familial. QUOTIENT TARIF JOURNALIER QUOTIENT TARIF JOURNALIER 0 à 302 1, à , à 504 1, à , à 706 1, à , à 908 1, à , à , et plus 4,70 Cmment s inscrire? Cmplétez la fiche d inscriptin présente dans ce livret. Jindre les dcuments demandés : carnet de santé à jur des vaccinatins (u phtcpie des pages vaccinatins, attestatin de natatin) Faites parvenir le tut : par curriel à l adresse [email protected] par currier via l envelppe T cntenue dans ce livret sur place au Guichet unique Deux semaines avant chaque péride de vacances sclaires, des plaquettes snt éditées pur préciser le cntenu de la prgrammatin. Afin que vtre enfant puisse participer à ces activités, vus devez vus rendre au Guichet unique pur régler les activités chisies (places limitées). 17

18 4 - LE BAFA (Brevet d aptitude aux fnctins d animateur de centre de vacances et de lisirs) Le BAFA est un diplôme qui permet d encadrer des enfants et adlescents de mins de 18 ans dans des séjurs de vacances u des accueils de lisirs. Il peut s btenir dès l âge de 17 ans. Le service municipal de la Jeunesse prpse dix places par an pur la sessin thérique et cinq places pur la sessin d apprfndissement. 3 étapes de frmatin BAFA Le stage thérique, huit jurs cnsécutifs, est effectué en centre de frmatin en internat u externat. Le stage pratique (si réussite au stage thérique) crrespnd à quatrze jurs au mins à réaliser en séjurs de vacances u en accueil de lisirs. Le stagiaire a la respnsabilité d enfants. Il ne dit pas s éculer plus de 18 mis entre le stage thérique et le stage pratique. Le stage d apprfndissement de 6 u 8 jurs, permet au stagiaire de s initier u de se perfectinner dans des spécialités (ski, sprts de mntagne, activités culturelles et artistiques). Ce stage est payant. Tarifs Les tarifs sernt calculés en fnctin du qutient familial par délibératin du Cnseil municipal de juin Les tarifs snt basés sur le qutient familial. Cmment s inscrire? Les candidats divent se préinscrire au service Jeunesse (15 rue Béthisy) u à l Espace Infs jeune (72 rue Jean-Jaurès). Une liste est établie et clse un mis avant le début du stage, et dnnera lieu à des entretiens de mtivatin. 5 - LE PSC1 (Préventin et securs civiques de niveau 1) C est une frmatin de base de premiers securs. Elle dure une dizaine d heures envirn, décupée en demi-jurnées, en sir u en week-end seln les sessins. La frmatin est basée sur l apprentissage des gestes de premiers securs et la réalisatin de situatins cncrètes ù les frmateurs simulent des accidents. Tarifs Les tarifs sernt calculés en fnctin du qutient familial par délibératin du Cnseil municipal de juin Cmment s inscrire? Les candidats divent se préinscrire au service Jeunesse (15 rue Béthisy) u à l Espace Infs jeune (72 rue Jean-Jaurès). Une liste est établie et clse un mis avant le début du stage et dnnera lieu à des entretiens de mtivatin. 6 - LE BSB (Brevet de surveillant de baignade) Le Brevet de Surveillant de Baignade est un bn atut pur les jeunes recherchant des jbs d été, ntamment en cmplément du BAFA. Cette frmatin en deux étapes (PSC1 / BSB) est le passage bligatire pur tut bn nageur désireux de réussir dans de bnnes cnditins le BSB. La frmatin débutera par le PSC1, puis les participants suivrnt en parallèle les entraînements en piscine pur la préparatin aux épreuves aquatiques : apprche et remrquage du mannequin, 200 m nage libre avec 8 bstacles, lancer du balln de sauvetage au delà de 10, 50 m), ainsi qu une préparatin thérique : règlementatin et rganisatin des baignades, préventin des nyades. Tarifs Les tarifs sernt calculés en fnctin du qutient familial par délibératin du Cnseil municipal de juin Les tarifs snt basés sur le qutient familial. Cmment s inscrire? Les candidats divent se préinscrire au service municipal de la Jeunesse (15 rue Bethisy) u à l Espace Infs jeune (72 rue Jean- Jaurès). Une liste est établie et clse un mis avant le début du stage et dnnera lieu à des entretiens de mtivatin. 18

19 7 - Séjur Chantier slidaire 18 / 25 ans Le service municipal de la Jeunesse prpse de mbiliser un grupe de dix jeunes majeurs afin de s investir dans un Chantier slidaire durant la péride estivale. Le séjur slidaire a pur but d être une expérience enrichissante, d avir un regard avisé sur la situatin actuelle d un pays, aller à la rencntre de ses habitants et s enrichir mutuellement, cmprendre et vivre ses réalités, partager... Un travail en amnt sera réalisé afin de préparer au mieux les jeunes qui partirnt (réunins préparatires, recherche de dns, sensibilisatin...) Public cncerné : un grupe mixte de 10 jeunes âgés de 18 à 25 ans (5 filles / 5 garçns d rigines sciales et gégraphiques différentes). Tarifs Les tarifs sernt calculés en fnctin du qutient familial par délibératin du Cnseil municipal de juin Cmment s inscrire? Les candidats divent se préinscrire au service municipal de la Jeunesse (15 rue Bethisy) u à l Espace Infs jeune (72 rue Jean- Jaurès) seln une durée limitée. Une liste est établie et dnnera lieu à des entretiens de mtivatin. Puis, en cas de répnse psitive, les candidats s engagent à : furnir tus les dcuments exigés avant le départ. verser un acmpte de 30 % au mment de l inscriptin définitive. payer la ttalité du séjur avant le départ. 19

20 SPORTS 1 - ÉCOLE MUNICIPALE DES SPORTS (EMS) Vs enfants nt envie de décuvrir de nuvelles activités sprtives u suhaitent pratiquer une activité régulière mais n nt pas arrêté leur chix sur une discipline? Encadrée par des éducateurs sprtifs diplômés, l Écle municipale des sprts prpse un éveil et une initiatin multisprts aux enfants âgés de 4 à 10 ans, leur permettant de décuvrir une multitude d activités sprtives. Les séances débutent les mardi 24 septembre et mercredi 25 septembre 2013 et se terminent le dernier mercredi de juin Les séances snt suspendues pendant les vacances sclaires. A nter, certaines séances peuvent être annulées suite à l immbilisatin exceptinnelle du gymnase Langevin. Afin d ptimiser la qualité d interventin et afin de respecter le dévelppement mteur des enfants, 3 grupes sernt cnstitués. 4 ans : séances de dévelppement crprel pur les enfants nés en 2009 (20 enfants maximum par créneau) Trimestre 1 : éveil crprel Trimestre 2 : éveil gymnique Trimestre 3 : jeux de cpératin 5 / 6 ans : pré-initiatin multisprts pur les enfants nés en 2007 et 2008 (20 enfants maximum par créneau) Trimestre 1 : activités gymniques (gymnastique, jeux d ppsitin) Trimestre 2 : activités crprelles (athlétisme, jeux de cpératin) Trimestre 3 : activités cllectives (ftball, flag rugby...) 7 / 10 ans : initiatin sprtive pur les enfants nés entre 2003 et 2006 (24 enfants maximum par créneau) Trimestre 1 : sprts cllectifs (base-ball, basket-ball, hckey...) Trimestre 2 : sprts décuvertes (escrime, lutte, acrsprt, cirque...) Trimestre 3 : sprts individuels (badmintn, mini-tennis, athlétisme) Lieu et hraires 4 ans : mercredi : 9 h 30 à 10 h 15 Lieu : Dj Guttman, 37 rue Lé-Lagrange 5 / 6 ans : mardi sir : 17 h à 18 h 15, mercredi : 10 h à 11 h 15 Lieu : Gymnase Paul-Langevin, rue du 18-avril / 10 ans : mardi sir : 17 h à 18 h 30, mercredi : 10 h à 11 h 30 Lieu : Gymnase Paul-Langevin, rue du 18-avril-1944 Tarifs Les tarifs snt applicables à la rentrée 2013 / 2014 et peuvent être mdifiés en curs d année par délibératin du Cnseil municipal. Le tarif est basé sur le qutient familial. QUOTIENT TARIF QUOTIENT TARIF 0 à , à , à , à , à , à , à , à , à , et plus 97,26 Sans qutient, le tarif maximum sera appliqué. Attentin! Les réinscriptins snt priritaires. Faire parvenir le dssier cmplet : par curriel à l adresse [email protected] par currier via l envelppe T cntenue dans ce livret sur place au Guichet unique 20

21 Pur une nuvelle inscriptin : 17 juin au 29 juin Effectuez l inscriptin au Guichet unique, munis des dcuments suivants : une pht d identité certificat médical de mins de tris mis avec la mentin «apte à tutes pratiques sprtives et à jur de vaccinatin», justificatif de dmicile datant de mins de tris mis. 2. Versez bligatirement le règlement de la ctisatin pur valider vtre inscriptin Attentin! Les réinscriptins snt priritaires, aussi les inscriptins sernt prises seln l rdre d arrivée et tut dssier incmplet sera refusé. Le nmbre de places est limité seln les catégries d âge. Cnditins d inscriptins Les enfants nuvellement inscrits divent avir l âge autrisé (4 ans, 7 ans) le jur de l inscriptin. Aucun rembursement ne sera pris en cnsidératin en cas d annulatin. Les enfants absents à tris séances cnsécutives, sans avir préalablement averti la directin des Sprts, ne sernt plus admis aux séances. Faire parvenir le dssier cmplet : par curriel à l adresse [email protected] par currier via l envelppe T cntenue dans ce livret sur place au Guichet unique 21

22 2 - ÉCOLE MUNICIPALE DE NATATION (EMN) Depuis le 1 er janvier 2012 la gestin et l entretien de la piscine Éduard- Herrit a été retenue cmme d intérêt cmmunautaire par la Cmmunauté d agglmératin Est Ensemble. Cependant, l rganisatin et la gestin des activités dépendent tujurs de la municipalité de Nisy-le-Sec. Elle s adresse aux enfants de 3 mis à 10 ans et se cmpse de plusieurs activités: Bébés nageurs de mins de 3 mis à mins de 4 ans, 80 places : activité essentiellement familiale et ludique qui privilégie les relatins enfants / parents grâce au milieu aquatique et asscie le dévelppement de l enfant et les plaisirs familiaux. Initiatin 1 (de 4 ans à mins de 7 ans), 112 places : activité qui permet à l enfant d acquérir sn autnmie dans l eau et d abrder les déplacements avec et sans matériel. Initiatin 2 (de 7 ans à mins de 10 ans), 60 places : activité qui prpse aux enfants la décuverte et l apprentissage des différentes techniques de nage (brasse, ds, crawl). Perfectinnement 1, 75 places : à la suite de l initiatin 1, il prpse la décuverte et l apprentissage des techniques de nage avec et sans matériel ainsi que les différentes entrées dans l eau (sauts, plngens). Perfectinnement 2, 60 places : apprfndissement des techniques de nage en assciatin avec la respiratin, initiatin au papilln et maîtrise des techniques d entrées dans l eau et d immersin. Adresse Piscine municipale Éduard-Herrit, 59 avenue Gallieni - Nisy-le-Sec Début des curs Pur les réinscriptins : le 16 septembre 2013 Pur les nuvelles inscriptins : le 23 septembre 2013 Les curs se terminent le vendredi 20 juin 2014 Les curs n nt pas lieu pendant les vacances sclaires. Dates et Hraires Bébés nageurs : mercredi et samedi de 9 h à 10 h Initiatin 1 : lundi 18 h et 18 h 30 et mardi 17 h et 17 h 30 Initiatin 2 : lundi 17 h, mercredi 13 h 30, vendredi 17 h Perfectinnement 1 : lundi 17 h 45, mardi 17 h 15, mercredi 14 h 30, jeudi 17 h, vendredi 17h Perfectinnement 2 : lundi 17 h45, mardi 17 h 15, mercredi 15 h 15, vendredi 17 h Tarifs Les tarifs snt applicables à la rentrée 2013 / 2014 à l ensemble des habitants de la Cmmunauté d agglmératin Est Ensemble et sernt mdifiés par délibératin du Cnseil cmmunautaire d Est Ensemble fin juin.ils sernt cnsultables au Guichet unique à partir du mis de juillet Cmment s inscrire? Pur une réinscriptin : Le currier et l attestatin de niveau remis par l équipe pédaggique de la piscine, vus permettent de cnnaître l affectatin de vtre enfant pur l année 2013 / Dates des réinscriptins : 1. Les bébés nageurs : Présentez-vus au Guichet unique entre le 13 mai et 18 mai 2013, munis du currier de la Piscine. 2. Perfectinnement 1et 2 : Présentez-vus au Guichet unique entre le 21 mai et 25 mai et du 10 juin au 15 juin 2013, munis de l attestatin de niveau de la Piscine. 3. Initiatin 1 (de 4 ans à mins de 7 ans) : Présentez-vus au Guichet unique entre le 10 juin au 15 juin 2013, munis de l attestatin de niveau de la Piscine 4. Initiatin 2 (de 7 ans à mins de 10 ans) : Présentez-vus au Guichet unique entre le 17 juin au 22 juin 2013, munis l attestatin de niveau de la Piscine. 22

23 Merci de vus munir des dcuments suivants : currier cncernant les bébés nageurs u l attestatin de niveau remis par la piscine pur les autres sectins un certificat médical de mins de tris mis, avec la mentin «apte à la pratique de la natatin et à jur des vaccinatins» une pht d identité de l enfant le livret de famille de qutient u numér d allcataire de la Caisse d allcatins familiales. Vus devez bligatirement verser le règlement de la ctisatin pur valider vtre inscriptin. Faire parvenir le dssier cmplet aux dates indiquées : par curriel à l adresse :[email protected] par currier via l envelppe T cntenue dans ce livret sur place au Guichet unique uniquement aux dates indiquées seln les activités. Tut dssier incmplet sera refusé. Pur une nuvelle inscriptin : avant le 6 juillet 2013 Pur faciliter vtre démarche, une nuvelle prcédure a été mise en place. Cmment faire une demande? Vus devrez désrmais utiliser le frmulaire de préinscriptin à l Écle municipale de natatin, situé à la fin du Livret du Guichet unique. Remplissez une fiche de préinscriptin par enfant. Chisissez et cchez vtre activité en respectant les tranches d âges : Bébés nageurs : enfants nés après le 16/09/2009 Initiatin 1 : enfants nés entre le 16/09/2006 et 16/09/2009 Initiatin 2 : enfants nés entre le 16/09/2003 et 16/09/2006 Faire parvenir la fiche de préinscriptin à l accueil du Guichet unique avant le 6 juillet 2013 : par curriel à l adresse : [email protected] par currier via l envelppe T cntenue dans ce livret sur place à l accueil du Guichet unique Attentin! Pas de préinscriptin pur l activité Perfectinnement 1 et 2. Le nmbre de places est limité seln les catégries d âges. Attributin des places Une fis vtre (vs) préinscriptins(s) réalisée (s), elle(s) est (snt) présentée(s) et examinée(s) en Cmité d attributin en septembre qui étudie tutes les demandes en fnctin des places dispnibles. Se référer au guide page 51. Rappel des principales règles de fnctinnement de l Écle municipale de natatin. Les enfants absents à tris séances cnsécutives, sans avir préalablement averti la piscine municipale, ne sernt plus admis aux séances. 1. Pur l activité bébés nageurs Un adulte, au mins dit être présent dans l eau. La présence des frères et sœurs nn inscrits à l activité n est pas admise. 2. Par suci de sécurité des séances, les retards ne snt pas acceptés. 3. Le prt du bnnet de bain est bligatire. 4. La prise de phtgraphie u de vidés ent interdite, sauf autrisatin préalable de la directin. 23

24 CULTURE - Une vie culturelle intense 1 CONSERVATOIRE DE NOISY-LE-SEC Musique u danse Le cnservatire de Nisy-le-Sec accueille les enfants, adlescents et adultes pur des curs de musique et de danse. Il participe également à la vie culturelle de la Ville, en rganisant régulièrement des évènements artistiques, suvent en cllabratin avec les autres établissements culturels niséens. Le cnservatire est agréé par l État, gage de la qualité de l enseignement dispensé et de sa dynamique pédaggique et artistique. Depuis janvier 2012, le cnservatire a été déclaré d intérêt cmmunautaire et transféré à la Cmmunauté d agglmératin Est Ensemble. Il prpse une large palette d activités u de disciplines : 1. Activités d éveil : éveil musical, éveil au muvement, éveil à la danse 2. Disciplines d ensemble : chrales, musique de chambre 3. Instruments : pian, guitare, viln, alt, vilncelle, cntrebasse, hautbis, flûte à bec, flûte traversière, clarinette, saxphne, trmpette, cr, trmbne, chant lyrique (adultes seulement, sur auditin), atelier percussins (tambur djembé et percussins mandingues), musique assistée par rdinateur 4. Disciplines chrégraphiques : danse cntempraine, danse classique, danse jazz, danse Afr-Caribéenne, yga pstural. 5. Frmatin musicale 6. Culture musicale : histire de la musique, préparatin au baccalauréat Adresse Cnservatire 63 rue Jean-Jaurès Nisy-le-Sec Hraires Ouverture du secrétariat les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 14 h à 18 h, les mercredis de 9 h à 12 h et de 14 h à 18h. Les curs nt principalement lieu en dehrs du temps sclaire, après 17 h en semaine et le mercredi et samedi tute la jurnée. Tarifs Les tarifs snt applicables à la rentrée 2013 / 2014 à l ensemble des habitants de la Cmmunauté d agglmératin Est Ensemble et sernt mdifiés par délibératin du Cnseil cmmunautaire d Est Ensemble fin juin. Ils sernt cnsultables au Guichet unique et au cnservatire à partir du mis de juillet BON À SAVOIR : À partir du 2 e enfant, une réductin de 10 % est appliquée. Une remise de 10 % est accrdée à la famille pur l inscriptin de chaque enfant supplémentaire. Une remise de 10 % est accrdée par persnne pur une inscriptin à une deuxième activité. Enfants de 3 à 5 ans Enseignement artistique Éveil au muvement (3 ans) Éveil à la danse (4 / 5ans) Éveil musical (5 ans, sans instrument) Chrale seule (5ans) Tarif Seln qutient familial Seln qutient familial Seln qutient familial Gratuit 2 disciplines (musique et danse) = 2 ctisatins 24

25 Enfants à partir de 6 ans - adlescents Enseignement artistique Instrument + initiatin (6 ans) u frmatin musicale (à partir de 7 ans) (*) Danse à partir de 6 ans (**) Initiatin à la danse (6 et 7 ans) Danse classique u cntempraine à partir de 8 ans Danse jazz à partir de 11 ans Yga pstural à partir de 8 ans Atelier artistique divers Percussins (à partir de 8 ans) Musique assistée par rdinateur (adlescents) Musique de chambre seule Préparatin au baccalauréat seule Chrale seule (5ans) Tarif Seln qutient familial Tarifs cnsultables au guichet unique et au cnservatire en juillet 2013 Gratuit 2 disciplines (musique et danse u 2 instruments) = 2 ctisatins (*) Pssibilité de suivre plusieurs ateliers artistiques (disciplines cllectives : chrale, musique de chambre, histire de la musique) incluses dans le tarif. (**) Pssibilité de suivre plusieurs enseignements artistiques de danse (classique, cntempraine, jazz) au même tarif. Adultes Enseignement artistique Instrument + frmatin musicale (facultative) Chant lyrique Atelier artistique divers Frmatin musicale seule Histire de la musique seule Musique de chambre seule Musique assistée par rdinateur Percussins Danse (classique, cntempraine, afr-caribéenne) Yga pstural Tarif Seln qutient familial Tarifs cnsultables au guichet unique et au cnservatire en juillet disciplines (musique et danse) u 2 instruments = 2 ctisatins Élèves hrs cmmunauté d agglmératin tus âges et tutes disciplines Élèves hrs cmmunauté d agglmératin Tarif Tarifs cnsultables au Guichet unique et au cnservatire en juillet 2013 Cnditins particulières : (*)Membres de l Orchestre Départemental Jeune Philharmnie de Seine-Saint-Denis n habitant pas dans une ville de la CAEE (Cmmunauté d agglmératin Est Ensemble) se vient appliquer le tarif des habitants de la Cmmunauté Est Ensemble : Tarif 2013 (Inscriptin gérée par le Cnservatire) Lcatin d instrument Lcatin d instrument (sauf pian et guitare) Tarif Tarifs cnsultables au Guichet unique et au cnservatire en juillet

26 Cmment s inscrire? Pur une nuvelle inscriptin : Vus devrez utiliser le frmulaire d inscriptin au cnservatire situé à la fin du livret du Guichet unique. Un frmulaire à remplir par demande. Dates des inscriptins : Avant le au 6 juillet 2013 Du 2 septembre au 7 septembre 2013 Merci de vus munir des dcuments suivants : Carte de qutient u numér d allcataire de la Caisse d allcatins familiales. Si vus ne dispsez pas de carte de qutient familial, munissez-vus de vtre numér d allcataire de la Caisse d allcatins familiales (CAF) u si vus ne percevez pas d allcatins familiales, de vtre dernier avis d impsitin 2012 u de vs tris dernières fiches de paie u de vtre attestatin Pôle empli. Faire parvenir la fiche d inscriptin au Guichet unique u au cnservatire aux dates précisées : par curriel à l adresse [email protected] par currier via l envelppe T cntenue dans ce livret sur place au Guichet unique u au cnservatire aux dates indiquées Les élèves sernt reçus par les prfesseurs mi septembre afin de fixer les jurs et heures de curs. Les jurs de réceptin vus sernt ntifiés par currier. L absence nn justifiée à ces réunins entraînera l annulatin de l inscriptin. La facture ttale vus sera envyée fin nvembre Attentin! Aucun rembursement ne sera pris en cnsidératin en cas de désistement u d annulatin. N ubliez pas de faire calculer vtre qutient familial. Ce dernier sera valable du 1 er septembre 2013 au 31 aût 2014 afin de bénéficier d un tarif adapté à vs ressurces. 26

27 2. LA MÉDIATHÈQUE La médiathèque Rger-Guhier prpse gratuitement, pur les jeunes et les mins jeunes : livres, CD, 8500 films, 1000 CD-Rm, 150 abnnements à des revues, 6 abnnements en ligne, 21 pstes d accès public à Internet. La Médiathèque vus ffre : la pssibilité d emprunter des dcuments de tutes srtes : des livres, des revues, des disques cmpacts, des DVD ; la pssibilité de cnsulter sur place des encyclpédies, des dictinnaires, des CD-Rm, Internet ; la pssibilité de rencntrer des auteurs, de dialguer avec des artistes, de visiter des expsitins, d écuter des cntes, de participer à des ateliers, d écuter des cmédiens lire des textes u des musiciens juer en petite frmatin. La médiathèque publie régulièrement des chix de dcuments (livres, disques, vidés) autur de thèmes divers. Un persnnel qualifié est à vtre dispsitin pur vus cnseiller et vus aider dans vs recherches. La Médiathèque Rger-Guhier, c est aussi une annexe dans le quartier du Lndeau, 10 rue Paul-Verlaine. Destinée plus particulièrement aux jeunes, L Annexe leur prpse jeux, DVD, CD, livres et revues, ainsi que la venue régulière de cnteurs. L Annexe prpse aussi une salle multimédia permettant aux plus jeunes d accéder à Internet. Au premier étage, une ludthèque est prpsée. Deux salles snt ainsi cnsacrées au jeu : jeux d exercice, jeux de règles, jeux de cnstructin, jeux d éveil snt mis à la dispsitin des enfants et des adultes en accès libre dans la limite des places dispnibles. Un espace Petite enfance réunissant livres et jeux pur les tut-petits cmplète l ffre de l équipement. Il est également pssible d emprunter des jeux. Adresse Médiathèque Rger-Guhier, 3 rue Jean-Jaurès Nisy-le-Sec Annexe du Lndeau, 10 rue Paul-Verlaine Nisy-le-Sec Hraires Médiathèque Rger-Guhier Mardi et jeudi de 15 à 20 h Mercredi, vendredi et samedi de 10 à 18 h Annexe du Lndeau : Mardi, jeudi et vendredi de 16 h à 18 h 30 Mercredi et samedi de 14 h à 18 h Pendant les petites vacances sclaires Du mardi au samedi de 14 h à 18 h Tarif Inscriptin gratuite. Une carte vus est remise. Elle est valable dans les deux équipements. Elle permet d emprunter 7 livres, 7 revues (pur 4 semaines) ; 7 cd, 2 livres CD, 3 DVD fictin, 3 DVD dcumentaires, 2 Cdrm, 1 jeu (pur 2 semaines). Cmment s inscrire? Venez finaliser directement vtre dssier à la Médiathèque. Présentez l ensemble des dcuments demandés : un justificatif de dmicile de mins de tris mis, une pièce d identité. 27

28 3 - LA GALERIE, CENTRE D ART CONTEMPORAIN Vivez l art de vtre temps! Visite libre Installée dans une ancienne maisn de ntaire datant de 1880, au cœur de la ville, La Galerie, centre d art cntemprain prpse chaque année cinq expsitins ù se crisent artistes français, étrangers, jeunes u plus cnfirmés. Pur vus accmpagner dans vtre rencntre avec les œuvres, une médiatrice vus accueille en permanence aux hraires d uverture. Pur aller plus lin, l équipe de La Galerie met à vtre dispsitin pur chaque expsitin une brchure gratuite à destinatin des adultes et un jurnal pur les enfants, ainsi qu un espace de dcumentatin cnvivial. Venez décuvrir la créatin d aujurd hui, tut près de chez vus! Une prgrammatin d événements pur tus Autur des expsitins snt rganisées des rencntres avec les artistes, des cnférences, des perfrmances et manifestatins artistiques ainsi que des navettes à la décuverte des arts visuels de l intercmmunalité. «Les samedis créatifs» Pur les 4 / 5 ans Tut seuls cmme des grands de 16 h 30 à 17 h 15 Pur les 6 / 12 ans Tut seuls cmme des grands de 14 h 30 à 16 h Avec leurs parents autur d un gûter, le dernier samedi de chaque expsitin aux mêmes hraires. «I LOL ART» pur les 13 / 15 ans, tut les mercredis de 16 h à 17 h 30 «Un temps pur l art à l heure du thé» pur les adultes et les retraités, de 15 h 30 à 17 h, cnversatin cnviviale autur d un gûter, un jeudi par expsitin. En partenariat avec le CCAS. Adresse La Galerie, 1 rue Jean-Jaurès Nisy-le-Sec Hraires Du mardi au vendredi de 14 h à 18 h Samedi de 14 h à 19 h Fermeture les dimanches, lundis et jurs fériés Tarif Entrée libre. Tutes ns activités snt gratuites. Infrmatins et inscriptins au u par curriel à [email protected] 28

29 4 - THÉÂTRE DES BERGERIES Le Théâtre des Bergeries prpse une prgrammatin de qualité qui s adresse au plus grand nmbre : théâtre, danse, chansn, jazz, marinnette, arts du cirque, musique du mnde, œuvres de répertire, créatins cntempraines u spectacles pluridisciplinaires, grandes u petites frmes privilégiant un rapprt de prximité avec le public. Des spectacles pur le jeune public snt présentés dans le cadre de séances sclaires et de représentatins tut public à partager en famille. Autur des spectacles, des rencntres et des ateliers de pratiques artistiques snt prpsées au public, en cllabratin avec les prductins accueillies. Deux artistes snt en résidence au théâtre en 2013 / 2014 Christian Duchange, metteur en scène de théâtre jeune public et la chrégraphe niséenne, Dminique Brun, avec un prjet autur du Sacre du Printemps. Des manifestatins snt ffertes aux Niséens chaque saisn : spectacle d uverture de saisn cncert du Nuvel An lever de rideau... Mais aussi des avant-scènes et des rencntres pur échanger avec les artistes en amnt u à l issue des représentatins. Le théâtre prpse également des ateliers théâtre pur les amateurs, dès 8 ans (inscriptin à partir du samedi 7 septembre). Avant-prgramme de la saisn 2013 / 2014 dispnible depuis le 5 juin Brchure dispnible début septembre. Spectacle d uverture de saisn les 28 et 29 septembre 2013 Gratuit : billets à retirer à l accueil du théâtre à partir du 7 septembre Adresse Théâtre des Bergeries, 5 rue Jean-Jaurès Nisy-le-Sec Hraires d uverture de l accueil et de la billetterie Du mardi au vendredi de 15 h à 19 h et le samedi de 10 h à 13 h et de 14 h à 16 h Les jurs de spectacle, 1 h avant la représentatin Tarifs 3 catégries de spectacles : A, B et C 3 Catégries de spectacles A B C Habitants de la Seine-Saint-Denis Plein tarif Tarif réduit Mins de 26 ans RSA Persnnes habitant hrs Seine -Saint-Denis Plein tarif Tarif réduit Mins de 26 ans RSA Tarif réduit : chômeurs, retraités, grupes de 10 persnnes, abnnés du cinéma Le Triann, carte Cezam, carte Quartier libre sur présentatin d un justificatif Tarif - de 26 ans : sur présentatin d un justificatif Tarif grupe : au mins 10 spectateurs de mins de18 ans encadrés par des accmpagnateurs (1 pur 10) 29

30 Abnnements : à partir du samedi 15 juin à 10 h. Abnnement individuel : incluant 5 spectacles au minimum : 68 2 spectacles de la catégrie A 2 spectacles de la catégrie B 1 spectacle de la catégrie C Abnnement Privilège, incluant 5 spectacles : 55 par abnnement 2 spectacles de la catégrie A 2 spectacles de la catégrie B 1 spectacle de la catégrie C Pur prfiter de cet abnnement, deux pssibilités : Vus êtes retraité, demandeur d empli (sur présentatin d un justificatif) Vus achetez au mins avec 2 abnnements avec 5 spectacles identiques : 2 spectacles de la catégrie A 2 spectacles de la catégrie B 1 spectacle de la catégrie C Au-delà des 5 spectacles cmmuns, chaque abnné est libre de chisir u nn les spectacles de sn chix et bénéficie du tarif de l abnnement en fnctin de la catégrie du spectacle Abnnement de - de 26 ans 3 spectacles au chix au minimum (quelle que sit la catégrie tarifaire) Vus êtes âgé de mins de 26 ans sur présentatin d un justificatif. Cmment s inscrire? À la billetterie du Théâtre des Bergeries Catégries tarifaires des spectacles Tarif abnné spectacle supplémentaire A B C Abnnement individuel Abnnement Privilège Abnnement - de 26 ans

31 5 - CINÉMA LE TRIANON Le Triann a fait peau neuve et a retruvé sa splendeur d antan. Le Triann défend un cinéma de qualité qui s adresse à tus, en prpsant une prgrammatin riche et diversifiée. Cette prgrammatin est rythmée par des événements tut au lng de l année : rencntres avec des réalisateurs, rganisatins de débats thématiques avec des intervenants spécialisés, ciné-cncerts, ciné-gûters, expsitins... dans une atmsphère de cnvivialité et d échange. Chaque mis, il vus dnne rendez-vus, avec sn partenaire BNP Paribas, pur La Nuvelle Sirée, séance spéciale cnsacrée à des films de patrimine, présentée par un intervenant spécialisé : l ccasin de décuvrir u redécuvrir sur grand écran un grand classique du 7 e Art sur cpie neuve. Avant tut, Le Triann pursuit une activité qutidienne de lieu culturel de prximité, uvert à tus. Spectateur en quête de divertissement u cinéphile averti, chacun purra y truver de qui satisfaire sa curisité et sn amur du 7 e art. Le Triann, c est aussi un travail très imprtant en directin des jeunes spectateurs. Au minimum, un film jeune public est prgrammé chaque semaine. Des activités spécifiques snt également prpsées au public sclaire : Le Triann est inscrit aux dispsitifs natinaux écle et Cinéma, Cllège au Cinéma et Lycéens au Cinéma, et a créé sn prpre dispsitif, les Classes Image, qui permet des échanges encre plus étrits entre les élèves de Nisy-le-Sec et Rmainville, les enseignants et le cinéma, et qui se cnclut en juin par le festival Les Enfants fnt leur cinéma. Adresse Le Triann, place Carnt, Rmainville / Nisy-le-Sec Un nuvel espace dédié au cinéma : le Petit Triann Y pénétrer, c est plnger dans un univers d illusins ptiques, de trmpes l œil et de perspectives. Dans ce lieu, la rencntre sera primrdiale : avec des cinéastes, des histriens, des passinnés de cinéma. On y triturera ses méninges, n y crisera d autres disciplines artistiques, l n y briclera mille et un bjets en pâte à mdeler u papiers décupés pur accmpagner les trésrs du cinéma d animatin. Dans ce lieu nuveau, n purra parfaire sa culture cinématgraphique, débattre, créer, s amuser, avec un mt d rdre : faire vivre le cinéma sus tutes ses frmes! Accessibilité aux persnnes à mbilité réduite : 9 places snt réservées aux fauteuils rulants, un ascenseur dessert les différents étages, les tilettes snt aux nrmes PMR. La salle est équipée d une bucle magnétique pur permettre aux malentendants d assister aux séances dans des meilleures cnditins snres. 31

32 PLANNING DES PÉRIODES DE PRÉINSCRIPTIONS, DE RÉINSCRIPTIONS ET D INSCRIPTIONS 2013 / InscriptinJuilletAûtSeptembreOctbreNvembreDécembreJanvierFévrierMarsAvril Petite enfance Inscriptins sclaires Restauratin sclaire Études surveillées Classes de décuverte Séjurs de vacances Accueils de lisirs Accueils périsclaires Séjurs jeunesse Mini-stages jeunesse Jusqu au 31 aût 2013 Jusqu au 31 aût 2013 Jusqu au 31 aût 2013 Jusqu au 31 aût 2013 Inscriptin tute l année Du 14 ctbre au 31 décembre 2013 Cela dépend de la frmule retenue Cela dépend de la frmule retenue Brchure des séjurs 2014 Écle municipale des sprts Écle municipale de natatin Cnservatire Jusqu au 6 juillet 2013 du lundi 2 au samedi 7 septembre 2013 Médiathèque Ateliers de La Galerie Abnnement Théâtre Abnnement Le Triann Inscriptin tute l année Inscriptin tute l année Nuvelle saisn 2013 / 2014 Avant-prgramme dispnible depuis le 5 juin Inscriptin tute l année Calcul du qutient familial Jusqu au31 aût

33 Partie réservée à l administratin : Reçu le Traité le Répnse envyée le Suivi par : Observatins FICHE D INSCRIPTION GUICHET UNIQUE 2013 /2014 NFORMATIONS SUR L ENFANT : Nm :... Prénm :... Date de naissance :... /... /... Âge :... et mis... Sexe : q F q M q 1 re année de maternelle u q passage en CP en septembre 2013 Établissement sclaire fréquenté :... Classe :... Vtre enfant suit-il un régime alimentaire particulier? q Oui q Nn, précisez :... Maladies :... Allergies :... Prtcle d accueil individualisé (PAI) validé par le médecin sclaire q Oui q Nn Date de signature du PAI :... Panier repas furni : q Oui q Nn J autrise mn enfant à repartir seul des activités auxquelles il est inscrit : q Oui q Nn INFORMATIONS SUR LES RESPONSABLES DE L ENFANT Parent 1 Nm :... Prénm :... Date de naissance :.../.../... Adresse :... Cde pstal :... Ville :... Tél. dmicile :... Tél. prtable :... Curriel :...@... Prfessin :... Tél. prfessinnel :... Parent 2 Nm :... Prénm :... Date de naissance :.../.../... Adresse :... Cde pstal :... Ville :... Tél. dmicile :... Tél. prtable :... Curriel :...@... Prfessin :... Tél. prfessinnel :... Situatin familiale Vus êtes : q Mariés q Vie cmmune q Pacsés q Veuf (ve) q Célibataire Ou : q Divrcés q Séparés : garde alternée de l enfant q Oui q Nn En cas de divrce u de séparatin, furnir le jugement précisant la persnne exerçant l autrité parentale. Jugement remis : q Oui q Nn Persnnes à prévenir en cas d accident, autres que les parents : Nm et prénm Adresse Crdnnées téléphniques Numér de téléphne pur être jignable immédiatement :... u... 33

34 Persnnes autrisées à récupérer l enfant, autre que les parents : Les persnnes autrisées à reprendre l enfant aux accueils de lisirs et aux accueils périsclaires divent avir au minimum 13 ans, sur autrisatin parentale écrite et présenter une carte natinale d identité la première fis. Nm et prénm Lien de parenté Âge Adresse Crdnnées téléphniques MES INSCRIPTIONS (cchez les activités chisies) Tute inscriptin administrative dit être accmpagnée impérativement du calcul du qutient familial Activités Date imperatives Pieces à furnir Calcul du Qutient Familial valable du 1 er septembre 2013 au 31 aût 2014 Paiement des factures Restauratin sclaire Études surveillées Accueils périsclaires Accueils de Lisirs Écle Municipale des Sprts Écle Municipale de Natatin Cnservatire de mi-juin au 31 aût 2013 Tute l année de mi-juin au 31 aût 2013 de mi-juin au 31 aût 2013 de mi-juin au 31 aût 2013 de mi-juin au 31 aût 2013 Nuvelles inscriptins : du 17 au 29 juin 2013 Réinscriptins : du 27 mai au 8 juin 2013 Préinscriptins : du 3 juin au 6 juillet 2013 Réinscriptins : - Bébé nageurs : du 13 au 18 mai - Perf 1 et 2 : du 21 au 25 mai et du 10 au 15 juin - Initiatin 1 : du 10 au 15 juin - Initiatin 2 : du 17 au 22 juin Réinscriptins : du 3 au 22 juin Nuvelle inscriptins : du 17 juin au 6 juillet et du 2 au 7 septembre Pur les allcataires : attestatin de la CAF et Dernier avis d impsitin u de nn impsitin 2012 Ou autres Justificatifs de ressurces : Attestatin de Pôle Empli u RSA u 3 dernières fiches de paie Justificatif de dmicile datant de mins de tris mis : quittance de lyer, facture énergie, téléphne u attestatin d hébergement. Il est nécessaire de furnir pur l attestatin d hébergement : 1 phtcpie de la pièce d identité de l hébergeant, 2 justificatifs de dmicile différents et datant de tris mis Un justificatif de dmicile de la persnne hébergée. Justificatif de situatin familiale : Livet de Famille et si nécessaire la cpie du jugement de divrce u de séparatin de biens Autrisatin de prélèvement accmpagnée d un RIB Paiement en ligne via le prtail sécurisé du Guichet unique (demandez vs cdes d accès persnnalisés aux agents du Guichet Unique) Pur vtre déclaratin fiscale garder vs factures : aucun duplicata u attestatin ne purra être furni Pur les enfants suffrant d allergie u de prblèmes de santé, furnir un prtcle d accueil individualisé (PAI) par vtre médecin traitant et validé par le médecin sclaire. Préciser si panier repas furni par les parents Carte de Qutient Justificatif de dmicile 3 dernières fiches de paie u attestatin Pôle Empli Établir un prtcle individualisé : PAI si nécessaire. Cnditins particulières: pur les deux parents qui travaillent Carnet de santé u phtcpie de la page de vaccinatin à jur PAI si nécessaire 1 pht d identité 1 certificat médical de mins de tris mis mentinnant l aptitude à la pratique sprtive Le règlement de la ctisatin Pur les réinscriptins : Furnir le currier remis par la Directin des Sprts 1 pht d identité 1 certificat médical de mins de tris mis mentinnant l aptitude à la pratique sprtive Le règlement de la ctisatin Et pur les réinscriptins : Furnir l Attestatin de niveau u le currier des Bébés nageurs remis par la Directin des Sprts Cmpléter la fiche d inscriptin au cnservatire que vus truverez dans la brchure du guichet unique Ccher l activité Cnservatire et l (les) activité(s) retenue(s) Mettre à jur le qutient familial Et Pur les réinscriptins furnir le currier du Cnservatire Je sussigné(e) :... Respnsable légal(e) de :... déclare exacts les renseignements prtés sur cette fiche. autrise le Guichet unique et la ville de Nisy-le-Sec à utiliser mn adresse électrnique et à m appeler sur mn téléphne prtable afin de me faire parvenir des infrmatins. autrise les respnsables des activités à prendre, le cas échéant, tutes mesures rendues nécessaires par l état de l enfant (traitement médical, hspitalisatin, interventin chirurgicale) à et m engage à payer la part des frais médicaux incmbant à la famille. autrise la prise de phtgraphie de mn enfant dans le cadre des activités pratiquées à des fins de cmmunicatin u dans le cadre de prjet d activités. Signature 34 Les infrmatins recueillies fnt l bjet d un traitement infrmatique destiné à la gestin des inscriptins aux prestatins du Guichet unique. Le destinataire des dnnées est le Guichet unique et les services de la mairie partenaires. Cnfrmément à la li «infrmatique et libertés» du 6 janvier 1978 mdifiée en 2004, vus bénéficiez d un drit d accès et de rectificatin aux infrmatins qui vus cncernent, que vus puvez exercer en vus adressant au Guichet unique. Vus puvez également, pur des mtifs légitimes, vus ppser au traitement des dnnées vus cncernant.

35 Partie réservée à l administratin : Reçu le Traité le Répnse envyée le Suivi par : Observatins FICHE D INSCRIPTION GUICHET UNIQUE 2013 /2014 NFORMATIONS SUR L ENFANT : Nm :... Prénm :... Date de naissance :... /... /... Âge :... et mis... Sexe : q F q M q 1 re année de maternelle u q passage en CP en septembre 2013 Établissement sclaire fréquenté :... Classe :... Vtre enfant suit-il un régime alimentaire particulier? q Oui q Nn, précisez :... Maladies :... Allergies :... Prtcle d accueil individualisé (PAI) validé par le médecin sclaire q Oui q Nn Date de signature du PAI :... Panier repas furni : q Oui q Nn J autrise mn enfant à repartir seul des activités auxquelles il est inscrit : q Oui q Nn INFORMATIONS SUR LES RESPONSABLES DE L ENFANT Parent 1 Nm :... Prénm :... Date de naissance :.../.../... Adresse :... Cde pstal :... Ville :... Tél. dmicile :... Tél. prtable :... Curriel :...@... Prfessin :... Tél. prfessinnel :... Parent 2 Nm :... Prénm :... Date de naissance :.../.../... Adresse :... Cde pstal :... Ville :... Tél. dmicile :... Tél. prtable :... Curriel :...@... Prfessin :... Tél. prfessinnel :... Situatin familiale Vus êtes : q Mariés q Vie cmmune q Pacsés q Veuf (ve) q Célibataire Ou : q Divrcés q Séparés : garde alternée de l enfant q Oui q Nn En cas de divrce u de séparatin, furnir le jugement précisant la persnne exerçant l autrité parentale. Jugement remis : q Oui q Nn Persnnes à prévenir en cas d accident, autres que les parents : Nm et prénm Adresse Crdnnées téléphniques Numér de téléphne pur être jignable immédiatement :... u... 35

36 Persnnes autrisées à récupérer l enfant, autre que les parents : Les persnnes autrisées à reprendre l enfant aux accueils de lisirs et aux accueils périsclaires divent avir au minimum 13 ans, sur autrisatin parentale écrite et présenter une carte natinale d identité la première fis. Nm et prénm Lien de parenté Âge Adresse Crdnnées téléphniques MES INSCRIPTIONS (cchez les activités chisies) Tute inscriptin administrative dit être accmpagnée impérativement du calcul du qutient familial Activités Date imperatives Pieces à furnir Calcul du Qutient Familial valable du 1 er septembre 2013 au 31 aût 2014 Paiement des factures Restauratin sclaire Études surveillées Accueils périsclaires Accueils de Lisirs Écle Municipale des Sprts Écle Municipale de Natatin Cnservatire de mi-juin au 31 aût 2013 Tute l année de mi-juin au 31 aût 2013 de mi-juin au 31 aût 2013 de mi-juin au 31 aût 2013 de mi-juin au 31 aût 2013 Nuvelles inscriptins : du 17 au 29 juin 2013 Réinscriptins : du 27 mai au 8 juin 2013 Préinscriptins : du 3 juin au 6 juillet 2013 Réinscriptins : - Bébé nageurs : du 13 au 18 mai - Perf 1 et 2 : du 21 au 25 mai et du 10 au 15 juin - Initiatin 1 : du 10 au 15 juin - Initiatin 2 : du 17 au 22 juin Réinscriptins : du 3 au 22 juin Nuvelle inscriptins : du 17 juin au 6 juillet et du 2 au 7 septembre Pur les allcataires : attestatin de la CAF et Dernier avis d impsitin u de nn impsitin 2012 Ou autres Justificatifs de ressurces : Attestatin de Pôle Empli u RSA u 3 dernières fiches de paie Justificatif de dmicile datant de mins de tris mis : quittance de lyer, facture énergie, téléphne u attestatin d hébergement. Il est nécessaire de furnir pur l attestatin d hébergement : 1 phtcpie de la pièce d identité de l hébergeant, 2 justificatifs de dmicile différents et datant de tris mis Un justificatif de dmicile de la persnne hébergée. Justificatif de situatin familiale : Livet de Famille et si nécessaire la cpie du jugement de divrce u de séparatin de biens Autrisatin de prélèvement accmpagnée d un RIB Paiement en ligne via le prtail sécurisé du Guichet unique (demandez vs cdes d accès persnnalisés aux agents du Guichet Unique) Pur vtre déclaratin fiscale garder vs factures : aucun duplicata u attestatin ne purra être furni Pur les enfants suffrant d allergie u de prblèmes de santé, furnir un prtcle d accueil individualisé (PAI) par vtre médecin traitant et validé par le médecin sclaire. Préciser si panier repas furni par les parents Carte de Qutient Justificatif de dmicile 3 dernières fiches de paie u attestatin Pôle Empli Établir un prtcle individualisé : PAI si nécessaire. Cnditins particulières: pur les deux parents qui travaillent Carnet de santé u phtcpie de la page de vaccinatin à jur PAI si nécessaire 1 pht d identité 1 certificat médical de mins de tris mis mentinnant l aptitude à la pratique sprtive Le règlement de la ctisatin Pur les réinscriptins : Furnir le currier remis par la Directin des Sprts 1 pht d identité 1 certificat médical de mins de tris mis mentinnant l aptitude à la pratique sprtive Le règlement de la ctisatin Et pur les réinscriptins : Furnir l Attestatin de niveau u le currier des Bébés nageurs remis par la Directin des Sprts Cmpléter la fiche d inscriptin au cnservatire que vus truverez dans la brchure du guichet unique Ccher l activité Cnservatire et l (les) activité(s) retenue(s) Mettre à jur le qutient familial Et Pur les réinscriptins furnir le currier du Cnservatire Je sussigné(e) :... Respnsable légal(e) de :... déclare exacts les renseignements prtés sur cette fiche. autrise le Guichet unique et la ville de Nisy-le-Sec à utiliser mn adresse électrnique et à m appeler sur mn téléphne prtable afin de me faire parvenir des infrmatins. autrise les respnsables des activités à prendre, le cas échéant, tutes mesures rendues nécessaires par l état de l enfant (traitement médical, hspitalisatin, interventin chirurgicale) à et m engage à payer la part des frais médicaux incmbant à la famille. autrise la prise de phtgraphie de mn enfant dans le cadre des activités pratiquées à des fins de cmmunicatin u dans le cadre de prjet d activités. Signature 36 Les infrmatins recueillies fnt l bjet d un traitement infrmatique destiné à la gestin des inscriptins aux prestatins du Guichet unique. Le destinataire des dnnées est le Guichet unique et les services de la mairie partenaires. Cnfrmément à la li «infrmatique et libertés» du 6 janvier 1978 mdifiée en 2004, vus bénéficiez d un drit d accès et de rectificatin aux infrmatins qui vus cncernent, que vus puvez exercer en vus adressant au Guichet unique. Vus puvez également, pur des mtifs légitimes, vus ppser au traitement des dnnées vus cncernant.

37 Partie réservée à l administratin : Reçu le Traité le N de dssier Répnse envyée le Suivi par : Observatins : ÉCOLE MUNICIPALE DE NATATION FICHE DE PRÉINSCRIPTION Péride de dépôt du frmulaire : du 3 juin au 6 juillet 2013 (À dépser à l accueil du Guichet unique) Tut dépôt hrs délai ne sera pas accepté NFORMATIONS SUR L ENFANT : 1 frmulaire par enfant et par activité Nm :... Prénm :... Date de naissance :... /... /... Âge :... et mis... Sexe : q F q M Établissement sclaire fréquenté :... Classe :... CHOIX DES COURS (1 seul chix par enfant) : les enfants désirant s inscrire divent avir l âge autrisé (au début de l activité) BÉBÉS NAGEURS (de tris mis à mins de 4 ans) q Mercredi de 9 h à 10h q Samedi de 9 h à 10 h INITIATION 1 (de 4 ans à mins de 7 ans) q Lundi de 18 h à 18 h 30 q Lundi de 18 h 30 à 19 h q Mardi de 17h à 17 h 30 q Mardi de 17 h 30 à 18 h INITIATION 2 (de 7 ans à mins de 10 ans) q Lundi de 17 h à 17 h 45 q Mercredi de 13 h 30 à 14 h 15 q Vendredi de 17h à 17 h 45 Pas de préinscriptin pur l activité Perfectinnement 1 et 2. Pur tute infrmatin cncernant les mdalités de préinscriptin, veuillez vus référer au Guide de pré inscriptin situé dans le livret du Guichet unique u sur le site de Nisy-le-Sec INFORMATIONS SUR LES RESPONSABLES DE L ENFANT Parent 1 Nm :... Prénm :... Date de naissance :.../.../... Adresse :... Cde pstal :... Ville :... Tél. dmicile :... Tél. prtable :... Curriel :...@... Prfessin :... Tél. prfessinnel :... Parent 2 Nm :... Prénm :... Date de naissance :.../.../... Adresse :... Cde pstal :... Ville :... Tél. dmicile :... Tél. prtable :... Curriel :...@... Prfessin :... Tél. prfessinnel :... 37

38 Veuillez-nus préciser vtre quartier de dmiciliatin (rayer les mentins inutiles) q Centre-ville mairie q Haut-Gulet q Lndeau q Centre-ville Gare q Petit-Nisy q Lé-Lagrange q Bissiere / Renardière q Langevin q Merlan Avez-vus effectué une demande en 2012 / 2013? q Oui q Nn Étiez-vus en liste d attente? q Oui q Nn Avez-vus annulé vtre demande? q Oui q Nn Cmbien de demandes avez-vus effectuées?... Suhaitez- vus inscrire vtre enfant à d autres activités en 2013 / 2014? Si ui lesquelles? q Écle municipale des Sprts q Cnservatire Quelle est vtre pririté cncernant les activités chisies en 2013 / 2014? Nter de 1 à 3 q Écle municipale de natatin q Écle municipale des sprts q Cnservatire Vtre enfant a t- il participé à d autres activités en 2012 / 2013? Si ui lesquelles? q Écle municipale des sprts q Cnservatire Date et Signature 38 Les infrmatins recueillies fnt l bjet d un traitement infrmatique destiné à la gestin des inscriptins. Le destinataire des dnnées est le Guichet unique, les services de la Mairie partenaires et la Cmmunauté d agglmératin Est Ensemble. Cnfrmément à la li «infrmatique et liberté»du 6 janvier 1978 mdifiée en 2004, vus bénéficiez d un drit d accès et de rectificatin aux infrmatins qui vus cncernent que vus puvez exercez en vus adressant au Guichet unique. Vus puvez également, pur des mtifs légitimes, vus ppsez au traitement des dnnées vus cncernant

39 Partie réservée à l administratin : Reçu le Traité le N de dssier Répnse envyée le Suivi par : Observatins : ÉCOLE MUNICIPALE DE NATATION FICHE DE PRÉINSCRIPTION Péride de dépôt du frmulaire : du 3 juin au 6 juillet 2013 (À dépser à l accueil du Guichet unique) Tut dépôt hrs délai ne sera pas accepté NFORMATIONS SUR L ENFANT : 1 frmulaire par enfant et par activité Nm :... Prénm :... Date de naissance :... /... /... Âge :... et mis... Sexe : q F q M Établissement sclaire fréquenté :... Classe :... CHOIX DES COURS (1 seul chix par enfant) : les enfants désirant s inscrire divent avir l âge autrisé (au début de l activité) BÉBÉS NAGEURS (de tris mis à mins de 4 ans) q Mercredi de 9 h à 10h q Samedi de 9 h à 10 h INITIATION 1 (de 4 ans à mins de 7 ans) q Lundi de 18 h à 18 h 30 q Lundi de 18 h 30 à 19 h q Mardi de 17h à 17 h 30 q Mardi de 17 h 30 à 18 h INITIATION 2 (de 7 ans à mins de 10 ans) q Lundi de 17 h à 17 h 45 q Mercredi de 13 h 30 à 14 h 15 q Vendredi de 17h à 17 h 45 Pas de préinscriptin pur l activité Perfectinnement 1 et 2. Pur tute infrmatin cncernant les mdalités de préinscriptin, veuillez vus référer au Guide de pré inscriptin situé dans le livret du Guichet unique u sur le site de Nisy-le-Sec INFORMATIONS SUR LES RESPONSABLES DE L ENFANT Parent 1 Nm :... Prénm :... Date de naissance :.../.../... Adresse :... Cde pstal :... Ville :... Tél. dmicile :... Tél. prtable :... Curriel :...@... Prfessin :... Tél. prfessinnel :... Parent 2 Nm :... Prénm :... Date de naissance :.../.../... Adresse :... Cde pstal :... Ville :... Tél. dmicile :... Tél. prtable :... Curriel :...@... Prfessin :... Tél. prfessinnel :... 39

40 Veuillez-nus préciser vtre quartier de dmiciliatin (rayer les mentins inutiles) q Centre-ville mairie q Haut-Gulet q Lndeau q Centre-ville Gare q Petit-Nisy q Lé-Lagrange q Bissiere / Renardière q Langevin q Merlan Avez-vus effectué une demande en 2012 / 2013? q Oui q Nn Étiez-vus en liste d attente? q Oui q Nn Avez-vus annulé vtre demande? q Oui q Nn Cmbien de demandes avez-vus effectuées?... Suhaitez- vus inscrire vtre enfant à d autres activités en 2013 / 2014? Si ui lesquelles? q Écle municipale des Sprts q Cnservatire Quelle est vtre pririté cncernant les activités chisies en 2013 / 2014? Nter de 1 à 3 q Écle municipale de natatin q Écle municipale des sprts q Cnservatire Vtre enfant a t- il participé à d autres activités en 2012 / 2013? Si ui lesquelles? q Écle municipale des sprts q Cnservatire Date et Signature 40 Les infrmatins recueillies fnt l bjet d un traitement infrmatique destiné à la gestin des inscriptins. Le destinataire des dnnées est le Guichet unique, les services de la Mairie partenaires et la Cmmunauté d agglmératin Est Ensemble. Cnfrmément à la li «infrmatique et liberté»du 6 janvier 1978 mdifiée en 2004, vus bénéficiez d un drit d accès et de rectificatin aux infrmatins qui vus cncernent que vus puvez exercez en vus adressant au Guichet unique. Vus puvez également, pur des mtifs légitimes, vus ppsez au traitement des dnnées vus cncernant

41 Partie réservée à l administratin : Reçu le Traité le N de dssier Répnse envyée le : Suivi par : Observatins : ÉCOLE MUNICIPALE DES SPORTS FICHE D INSCRIPTION NFORMATIONS SUR L ENFANT : Nm :... Prénm :... Date de naissance :... /... /... Âge :... et mis... Sexe : q F q M Établissement sclaire fréquenté :... Classe :... Maladies :... Allergies :... Fiche de renseignement médical si nécessaire (l rdnnance du médecin dit être impérativement jinte) q Oui q Nn INFORMATIONS SUR LES RESPONSABLES DE L ENFANT Parent 1 Nm :... Prénm :... Date de naissance :.../.../... Adresse :... Cde pstal :... Ville :... Tél. dmicile :... Tél. prtable :... Curriel :...@... Prfessin :... Tél. prfessinnel :... Parent 2 Nm :... Prénm :... Date de naissance :.../.../... Adresse :... Cde pstal :... Ville :... Tél. dmicile :... Tél. prtable :... Curriel :...@... Prfessin :... Tél. prfessinnel :... Persnnes à prévenir en cas d accident, autres que les parents : Nm et prénm Adresse Crdnnées téléphniques Persnnes autrisées à récupérer l enfant, autre que les parents. Nm et prénm Adresse Crdnnées téléphniques 41

42 Inscriptin à l Écle municipale des sprts (Cchez une activité par enfant- Respecter la tranche d âge) Écle municipale des sprts q 4 ans mercredi matin q 5 / 6 ans mardi sir q 5 / 6 ans mercredi matin q 7 / 10 ans mardi sir q 7 / 10 ans mercredi matin Pieces à furnir 1 pht d identité 1 certificat médical datant de mins de tris mis mentinnant l aptitude à la pratique sprtive et à jur des vaccinatins Règlement de la ctisatin Carte de qutient Justificatif de dmicile Currier de réinscriptin remis par la directin des Sprts Je sussigné(e)..., Respnsable légal(e) de l enfant... Déclare exacts les renseignements prtés sur cette fiche Autrise les respnsables des activités à prendre, le cas échéant, tutes mesures (traitement médical, hspitalisatin, interventin chirurgicale) rendues nécessaires par l état de l enfant et m engage à payer la part des frais médicaux incmbant à la famille. Autrise le Guichet unique et la ville de Nisy-le-Sec à utiliser mn adresse électrnique et à m appeler sur mn téléphne prtable afin de me faire parvenir des infrmatins. Autrise la prise de phtgraphie de mn enfant dans le cadre de l activité pratiquée à des fins de cmmunicatin u dans le cadre de prjet d activités. Autrise mn enfant à repartir seul de l activité sprtive auquel il est inscrit : q Oui q Nn Attentin : seuls les parents (u tuteurs légaux) snt autriser à prcéder à l inscriptin de leur enfant.pur les familles d accueil, il sera exigé la signature du Respnsable légal. Date et signature : 42 Les infrmatins recueillies fnt l bjet d un traitement infrmatique destiné à la gestin des inscriptins. Le destinataire des dnnées est le Guichet unique, les services de la Mairie partenaires et la Cmmunauté d agglmératin Est Ensemble. Cnfrmément à la li «infrmatique et liberté»du 6 janvier 1978 mdifiée en 2004, vus bénéficiez d un drit d accès et de rectificatin aux infrmatins qui vus cncernent que vus puvez exercez en vus adressant au Guichet unique. Vus puvez également, pur des mtifs légitimes, vus ppsez au traitement des dnnées vus cncernant

43 Partie réservée à l administratin : Reçu le Traité le N de dssier Répnse envyée le : Suivi par : Observatins : ÉCOLE MUNICIPALE DES SPORTS FICHE D INSCRIPTION NFORMATIONS SUR L ENFANT : Nm :... Prénm :... Date de naissance :... /... /... Âge :... et mis... Sexe : q F q M Établissement sclaire fréquenté :... Classe :... Maladies :... Allergies :... Fiche de renseignement médical si nécessaire (l rdnnance du médecin dit être impérativement jinte) q Oui q Nn INFORMATIONS SUR LES RESPONSABLES DE L ENFANT Parent 1 Nm :... Prénm :... Date de naissance :.../.../... Adresse :... Cde pstal :... Ville :... Tél. dmicile :... Tél. prtable :... Curriel :...@... Prfessin :... Tél. prfessinnel :... Parent 2 Nm :... Prénm :... Date de naissance :.../.../... Adresse :... Cde pstal :... Ville :... Tél. dmicile :... Tél. prtable :... Curriel :...@... Prfessin :... Tél. prfessinnel :... Persnnes à prévenir en cas d accident, autres que les parents : Nm et prénm Adresse Crdnnées téléphniques Persnnes autrisées à récupérer l enfant, autre que les parents. Nm et prénm Adresse Crdnnées téléphniques 43

44 Inscriptin à l Écle municipale des sprts (Cchez une activité par enfant- Respecter la tranche d âge) Écle municipale des sprts q 4 ans mercredi matin q 5 / 6 ans mardi sir q 5 / 6 ans mercredi matin q 7 / 10 ans mardi sir q 7 / 10 ans mercredi matin Pieces à furnir 1 pht d identité 1 certificat médical datant de mins de tris mis mentinnant l aptitude à la pratique sprtive et à jur des vaccinatins Règlement de la ctisatin Carte de qutient Justificatif de dmicile Currier de réinscriptin remis par la directin des Sprts Je sussigné(e)..., Respnsable légal(e) de l enfant... Déclare exacts les renseignements prtés sur cette fiche Autrise les respnsables des activités à prendre, le cas échéant, tutes mesures (traitement médical, hspitalisatin, interventin chirurgicale) rendues nécessaires par l état de l enfant et m engage à payer la part des frais médicaux incmbant à la famille. Autrise le Guichet unique et la ville de Nisy-le-Sec à utiliser mn adresse électrnique et à m appeler sur mn téléphne prtable afin de me faire parvenir des infrmatins. Autrise la prise de phtgraphie de mn enfant dans le cadre de l activité pratiquée à des fins de cmmunicatin u dans le cadre de prjet d activités. Autrise mn enfant à repartir seul de l activité sprtive auquel il est inscrit : q Oui q Nn Attentin : seuls les parents (u tuteurs légaux) snt autriser à prcéder à l inscriptin de leur enfant.pur les familles d accueil, il sera exigé la signature du Respnsable légal. Date et signature : 44 Les infrmatins recueillies fnt l bjet d un traitement infrmatique destiné à la gestin des inscriptins. Le destinataire des dnnées est le Guichet unique, les services de la Mairie partenaires et la Cmmunauté d agglmératin Est Ensemble. Cnfrmément à la li «infrmatique et liberté»du 6 janvier 1978 mdifiée en 2004, vus bénéficiez d un drit d accès et de rectificatin aux infrmatins qui vus cncernent que vus puvez exercez en vus adressant au Guichet unique. Vus puvez également, pur des mtifs légitimes, vus ppsez au traitement des dnnées vus cncernant

45 Partie réservée à l administratin : Reçu le Traité le N de dssier Répnse envyée le Suivi par : Observatins : INFORMATIONS SUR L INSCRIT : Nm :... Prénm :... Adresse :... Date de naissance :.../.../... Sexe : q Fille q Garçn Tél. fixe :... Tél. prtable :... Curriel :... Si mineur : Établissement sclaire fréquenté :... Niveau sclaire :... Maladies :... Allergies :... CONSERVATOIRE COMMUNAUTAIRE DE NOISY-LE-SEC FICHE D INSCRIPTION - NOUVEL ÉLÈVE - ANNÉE 2013/2014 Imprimé rect-vers à returner au cnservatire, 63 rue Jean-Jaurès Nisy-le-Sec u au Guichet unique rempli, signé et accmpagné de la phtcpie de vtre carte de qutient familial (*) du 17 juin au 6 juillet et du 2 au 7 septembre Cmme chaque année, les élèves sernt reçus par les prfesseurs afin de fixer les jurs et heures de curs. Les jurs de réceptin vus sernt envyés par currier. L absence nn justifiée à ces réunins entraînera l annulatin de l inscriptin. INFORMATIONS SUR LES RESPONSABLES DE L ENFANT (si l inscrit est mineur) q Mariés q Divrcés q Cncubins q Séparés q Garde alternée q Pacsés q Veuf(ve) En cas de divrce u de séparatin, furnir le jugement précisant la persnne exerçant l autrité parentale. Parent 1 Nm :... Prénm :... Date de naissance :.../.../... Adresse :... Cde pstal :... Ville :... Tél. dmicile :... Tél. prtable :... Curriel :...@... Prfessin :... Tél. prfessinnel :... Parent 2 Nm :... Prénm :... Date de naissance :.../.../... Adresse :... Cde pstal :... Ville :... Tél. dmicile :... Tél. prtable :... Curriel :...@... Prfessin :... Tél. prfessinnel :... Persnnes à prévenir en cas d accident, autres que les parents : Nm et prénm Adresse Crdnnées téléphniques 45

46 J autrise mn enfant à repartir seul des activités auxquelles il est inscrit : q Oui q Nn J autrise la captatin et la diffusin de l image et des réalisatins snres de mn enfant dans le cadre des activités de l établissement à des fins de cmmunicatin u dans le cadre de prjet d activités : q Oui q Nn J autrise le Guichet unique et la ville de Nisy-le-Sec à utiliser mn adresse électrnique et à m appeler sur mn téléphne prtable afin de me faire parvenir des infrmatins : q Oui q Nn Attentin : sans calcul de vtre qutient, vus serez autmatiquement facturé au tarif maximum. Cnservatire cmmunautaire de Nisy-le-Sec Enfants de 3 à 5 ans Enseignement artistique Éveil au muvement (à partir de 3 ans) Éveil à la danse (à partir 4 / 5 ans) Éveil musical (5 ans, sans instrument) et chrale Chrale seule (5 ans) Enseignement artistique Instrument chisi (*) préciser l instrument chix n 1 :... chix n 2 :... Si instrument, vus devez bligatirement suivre : Initiatin musicale et chrale (à partir de 6 ans) u Frmatin musicale et chrale (à partir de 7 ans) Enfants à partir de 6 ans et adlescents Adultes Danse (*) : préciser Initiatin à la danse (6 et 7 ans) Danse classique (à partir de 8 ans) Danse cntempraine (à partir de 8 ans) Danse jazz (à partir de 11 ans) Yga pstural (à partir de 8 ans) Atelier artistique Chrale seule Musique assistée par rdinateur (adlescents) Atelier percussins (à partir de 8 ans) Musique de chambre Histire de la musique Préparatin au baccalauréat Enseignement artistique Instrument (*) préciser l instrument chix n 1 :... chix n 2 :... Danse (*) : préciser Danse classique Danse cntempraine Danse afr-caribéenne Yga pstural Atelier artistique Frmatin musicale (facultative) Chant lyrique (**) Musique assistée par rdinateur Atelier percussins Musique de chambre Histire de la musique (*) à cnfirmer par les prfesseurs seln les capacités de l élève et les places dispnibles (**) à cnfirmer par le prfesseur après auditin en septembre DATE ET SIGNATURE (du respnsable légal si mineur) : 46 Les infrmatins recueillies fnt l bjet d un traitement infrmatique destiné à la gestin de la sclarité des élèves Le destinataire des dnnées est le Guichet unique, les services de la Mairie partenaires et la Cmmunauté d agglmératin Est Ensemble. Cnfrmément à la li «infrmatique et liberté»du 6 janvier 1978 mdifiée en 2004, vus bénéficiez d un drit d accès et de rectificatin aux infrmatins qui vus cncernent que vus puvez exercez en vus adressant au Guichet unique. Vus puvez également, pur des mtifs légitimes, vus ppsez au traitement des dnnées vus cncernant.

47 Partie réservée à l administratin : Reçu le Traité le N de dssier Répnse envyée le Suivi par : Observatins : INFORMATIONS SUR L INSCRIT : Nm :... Prénm :... Adresse :... Date de naissance :.../.../... Sexe : q Fille q Garçn Tél. fixe :... Tél. prtable :... Curriel :... Si mineur : Établissement sclaire fréquenté :... Niveau sclaire :... Maladies :... Allergies :... CONSERVATOIRE COMMUNAUTAIRE DE NOISY-LE-SEC FICHE D INSCRIPTION - NOUVEL ÉLÈVE - ANNÉE 2013/2014 Imprimé rect-vers à returner au cnservatire, 63 rue Jean-Jaurès Nisy-le-Sec u au Guichet unique rempli, signé et accmpagné de la phtcpie de vtre carte de qutient familial (*) du 17 juin au 6 juillet et du 2 au 7 septembre Cmme chaque année, les élèves sernt reçus par les prfesseurs afin de fixer les jurs et heures de curs. Les jurs de réceptin vus sernt envyés par currier. L absence nn justifiée à ces réunins entraînera l annulatin de l inscriptin. INFORMATIONS SUR LES RESPONSABLES DE L ENFANT (si l inscrit est mineur) q Mariés q Divrcés q Cncubins q Séparés q Garde alternée q Pacsés q Veuf(ve) En cas de divrce u de séparatin, furnir le jugement précisant la persnne exerçant l autrité parentale. Parent 1 Nm :... Prénm :... Date de naissance :.../.../... Adresse :... Cde pstal :... Ville :... Tél. dmicile :... Tél. prtable :... Curriel :...@... Prfessin :... Tél. prfessinnel :... Parent 2 Nm :... Prénm :... Date de naissance :.../.../... Adresse :... Cde pstal :... Ville :... Tél. dmicile :... Tél. prtable :... Curriel :...@... Prfessin :... Tél. prfessinnel :... Persnnes à prévenir en cas d accident, autres que les parents : Nm et prénm Adresse Crdnnées téléphniques 47

48 J autrise mn enfant à repartir seul des activités auxquelles il est inscrit : q Oui q Nn J autrise la captatin et la diffusin de l image et des réalisatins snres de mn enfant dans le cadre des activités de l établissement à des fins de cmmunicatin u dans le cadre de prjet d activités : q Oui q Nn J autrise le Guichet unique et la ville de Nisy-le-Sec à utiliser mn adresse électrnique et à m appeler sur mn téléphne prtable afin de me faire parvenir des infrmatins : q Oui q Nn Attentin : sans calcul de vtre qutient, vus serez autmatiquement facturé au tarif maximum. Cnservatire cmmunautaire de Nisy-le-Sec Enfants de 3 à 5 ans Enseignement artistique Éveil au muvement (à partir de 3 ans) Éveil à la danse (à partir 4 / 5 ans) Éveil musical (5 ans, sans instrument) et chrale Chrale seule (5 ans) Enseignement artistique Instrument chisi (*) préciser l instrument chix n 1 :... chix n 2 :... Si instrument, vus devez bligatirement suivre : Initiatin musicale et chrale (à partir de 6 ans) u Frmatin musicale et chrale (à partir de 7 ans) Enfants à partir de 6 ans et adlescents Adultes Danse (*) : préciser Initiatin à la danse (6 et 7 ans) Danse classique (à partir de 8 ans) Danse cntempraine (à partir de 8 ans) Danse jazz (à partir de 11 ans) Yga pstural (à partir de 8 ans) Atelier artistique Chrale seule Musique assistée par rdinateur (adlescents) Atelier percussins (à partir de 8 ans) Musique de chambre Histire de la musique Préparatin au baccalauréat Enseignement artistique Instrument (*) préciser l instrument chix n 1 :... chix n 2 :... Danse (*) : préciser Danse classique Danse cntempraine Danse afr-caribéenne Yga pstural Atelier artistique Frmatin musicale (facultative) Chant lyrique (**) Musique assistée par rdinateur Atelier percussins Musique de chambre Histire de la musique (*) à cnfirmer par les prfesseurs seln les capacités de l élève et les places dispnibles (**) à cnfirmer par le prfesseur après auditin en septembre DATE ET SIGNATURE (du respnsable légal si mineur) : 48 Les infrmatins recueillies fnt l bjet d un traitement infrmatique destiné à la gestin de la sclarité des élèves Le destinataire des dnnées est le Guichet unique, les services de la Mairie partenaires et la Cmmunauté d agglmératin Est Ensemble. Cnfrmément à la li «infrmatique et liberté»du 6 janvier 1978 mdifiée en 2004, vus bénéficiez d un drit d accès et de rectificatin aux infrmatins qui vus cncernent que vus puvez exercez en vus adressant au Guichet unique. Vus puvez également, pur des mtifs légitimes, vus ppsez au traitement des dnnées vus cncernant.

49 FORMULAIRE D AUTORISATION DE PRÉLÈVEMENT BANCAIRE 1. Cmpléter l intégralité des deux vlets de ce frmulaire et les signer 2. Jindre un Relevé d Identité Bancaire (RIB, IBAN) 3. Vtre demande de prélèvement cncerne les activités : - Petite enfance, accueils de lisirs, accueils périsclaires, restauratin sclaire, études surveillées, restaurant municipal : prélèvement le 7 du mis - Cnservatire, Écle municipale des sprts, Écle municipale de natatin : prélèvement en 3 fis 4. Merci d adresser l intégralité de ce dcument à : Guichet unique Mairie de Nisy-le-Sec Régie du Guichet unique 1 rue Chaâlns Nisy-le-Sec Cedex Autrisatin de prélèvement : exemplaire réservé à la Ville de Nisy-le-Sec J autrise l Établissement teneur de mn cmpte à prélever sur ce dernier, si sa situatin le permet, tus les prélèvements rdnnés par la Ville de Nisy-le-Sec. En cas de litige sur un prélèvement, je purrai en faire suspendre l exécutin par simple demande à l Établissement teneur du cmpte. Je réglerai le différend directement avec la Ville de Nisy-le-Sec. Nm, Prénm : Adresse : Cde pstal : Ville : Titulaire du cmpte Établissement du teneur de cmpte à débiter Banque : Adresse : Cde pstal : Ville : Cmpte à débiter Établ. Guichet N du cmpte Clé RIB N natinal d émetteur Fait à... le... Signature Les infrmatins cntenues dans la présente demande ne sernt utilisées que pur les nécessités de la gestin et purrnt dnner lieu à l exercice du drit individuel d accès du créancier ci-dessus, dans les cnditins prévues par la délibératin n du 01/04/1980 de la Cmmissin Natinale Infrmatique et Libertés. Autrisatin de prélèvement : exemplaire réservé à vtre banque J autrise l Établissement teneur de mn cmpte à prélever sur ce dernier, si sa situatin le permet, tus les prélèvements rdnnés par la Ville de Nisy-le-Sec. En cas de litige sur un prélèvement, je purrai en faire suspendre l exécutin par simple demande à l Établissement teneur du cmpte. Je réglerai le différend directement avec la Ville de Nisy-le-Sec. Nm, Prénm : Adresse : Cde pstal : Ville : Titulaire du cmpte Établissement du teneur de cmpte à débiter Banque : Adresse : Cde pstal : Ville : Cmpte à débiter Établ. Guichet N du cmpte Clé RIB N natinal d émetteur Fait à... le... Signature Les infrmatins cntenues dans la présente demande ne sernt utilisées que pur les nécessités de la gestin et purrnt dnner lieu à l exercice du drit individuel d accès du créancier ci-dessus, dans les cnditins prévues par la délibératin n du 01/04/1980 de la Cmmissin Natinale Infrmatique et Libertés. 49

50 50

51 Envelppe T 51

52 Guide de préinscriptin à l Écle municipale de Natatin Remplir une fiche de préinscriptin par enfant. Cette fiche est à returner au plus tard le samedi 6 juillet délai de rigueur. Vus avez la pssibilité de transmettre ce dssier par la pste, par curriel u de le dépser directement au Guichet unique. Une fis vtre préinscriptin réalisée, elle est présentée en Cmité d attributin des places. Celle-ci étudie tutes les demandes en fnctin des places dispnibles. Le Cmité est cmpsé de Mnsieur le Maire, des élus et des respnsables des services cncernés. 2. Les places snt attribuées seln les critères suivants. Critères examinés lrs du Cmité : Règlement des factures à jur Pririté aux réinscriptins Pririté aux enfants niséens Les enfants nuvellement inscrits divent avir l âge autrisé au début des curs (4 ans pur l initiatin 1, 7 ans pur initiatin 2 Pririté aux familles dnt les enfants n nt pas btenus de place en 2012 / 2013 Le nmbre de passages de la demande L intégratin des enfants prteurs de handicap, seln l avis médical Les enfants inscrits à aucune autre activité Equilibre filles / garçns Mixité des quartiers Le Cmité tient cmpte de : l âge de l enfant en fnctin des places dispnibles dans la tranche d âge l istrique des activités précédentes : enfants inscrits à l Ecle municipale des sprts, au cnservatire. Le fait d avir bénéficier d une place à l écle municipale de Natatin pur un enfant de la fratrie. 3. En cas de cnfirmatin, un agent du Guichet unique vus cntactera par currier u téléphne pur fixer un rendez-vus afin de cnstituer le dssier définitif de vtre enfant. Vus devrez vus présenter au Guichet unique situé au centre administratif. Si vus ne vus présentez pas au rendez-vus fixé u si vtre dssier est incmplet, vtre demande sera autmatiquement annulée. 4. En cas de refus, un currier vus sera adressé : aucune répnse ne peut être transmise par téléphne. Vtre demande sera classée priritaire pur l année suivante seln les critères définis. 5. Pièces à présenter le jur de l inscriptin : Livret de famille Justificatif de dmicile de mins de tris mis. Le carnet de santé de l enfant avec les vaccinatins bligatirement à jur. 1 pht d identité de l enfant nécessaire pur la carte piscine. Cette carte est à présenter à chaque passage à la caisse de la Piscine Certificat médical de mins de tris mis mentinnant l aptitude à la pratique de la natatin et à jur de vaccinatin Si vus ne dispsez pas de carte de qutient familial, munissez-vus de vtre numér d allcataire de la Caisse d allcatins familiales (CAF) u si vus ne percevez pas d allcatins familiales, de vtre dernier avis d impsitin Participatin financière Elle est calculée en fnctin de vtre qutient familial et tient cmpte des ressurces et de la cmpsitin de chaque famille. Les tarifs Les nuveaux tarifs 2013 sernt vtés par le Cnseil cmmunautaire d Est Ensemble fin juin 2013 et sernt cnsultables au Guichet unique en juillet. La facture dit être réglée le jur de l inscriptin définitive de l enfant. Vtre carte de piscine vus sera remise lrs du règlement de vtre ctisatin. 52

53 Les chèques vacances snt acceptés. 7. Annulatin Les annulatins devrnt être remises par écrit au Guichet unique. En cas d annulatin, aucun rembursement ne purra être effectué. 8. Rappel des principales règles de fnctinnement de l Écle municipale de Natatin. Les enfants absents à tris séances cnsécutives, sans avir préalablement averti la piscine municipale, ne sernt plus admis aux séances. A. Pur l activité Bébés nageurs : Un adulte, au mins dit être présent dans l eau. La présence des frères et sœurs nn inscrits à l activité n est pas admise. B. Par suci de sécurité des séances, les retards ne snt pas acceptés. C. Le prt du bnnet de bain est bligatire. D. La prise de phtgraphie u de vidés est interdite, sauf autrisatin préalable de la directin. E. Présentatin de la carte de Piscine à chaque passage. 9. Renseignements et inscriptins au Guichet unique: Centre administratif 1 rue Chaâlns Ouvert tus les jurs de 9 h à 18 h sans interruptin, le samedi de 9 h à 12 h Tél Mt clé à prnncer : «inscriptin» Curriel : [email protected] 53

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55 LES STRUCTURES MUNICIPALES 1/ Guichet unique / Centre administratif 1 rue Chaâlns Tél [email protected] 2/ Mairie Place du Maréchal-Fch Tél / Service municipal de la Jeunesse 15 rue Béthisy Tél / Directin des Sprts / Centre Gérard-Philipe 115 rue Jean-Jaurès Tél / Piscine municipale Éduard-Herrit 59 avenue Gallieni Tél / Cnservatire 63 rue Jean-Jaurès Tél [email protected] 7/ Médiathèque Rger-Guhier 3 rue Jean-Jaurès Tél / Médiathèque-ludthèque (Annexe du Lndeau) 10 rue Paul-Verlaine Tél / Théâtre des Bergeries 5 rue Jean-Jaurès Tél [email protected] 10/ La Galerie, centre d art cntemprain 1 rue Jean-Jaurès Tél [email protected] 11/ Cinéma Le Triann Place Carnt Tél / Centre Cmmunal d Actin Sciale 11 rue Brément Tél ÉCOLES ET ACCUEILS DE LOISIRS MATERNEL 1/ Anémnes 11 avenue du 18-Avril-1944 Tél / Apllinaire Rue Guillaume-Apllinaire Tél / Bayard 19 rue Baudin Tél / Bleuets 11 avenue du 18-Avril-1944 Tél / Bissière 1 rue des Prcessins Tél / Cndrcet 8 rue Pierre-Brsslette Tél / d Estienne-d Orves 125 rue Denfert-Rchereau Tél / Gambetta 11 bulevard Gambetta Tél / Lé-Lagrange 20 rue Lé-Lagrange Tél / Petit-Prince 1 rue Henri-Barbusse Tél / Rimbaud 20 rue Arthur-Rimbaud Tél / Jean-Renir 9 rue Jean-Renir Tél ÉCOLES ET ACCUEILS DE LOISIRS ÉLÉMENTAIRES 13/ Bissière 115 rue de l Avenir Tél / Brsslette 14 rue Pierre-Brsslette Tél / Carnt 11 rue Carnt Tél / Cttereau (accueil de lisirs, accueil sur Brsslette u Lé-Lagrange) 1 rue Cttereau Tél / d Estienne-d Orves 80 avenue Marceau Tél / Langevin 11 avenue du 18-Avril-1944 Tél / Lé-Lagrange 20 rue Lé-Lagrange Tél / Quatremaire 18 rue Baudin Tél / Rimbaud 20 rue Arthur-Rimbaud Tél / Sainte-Crix (établissement privé) 55 rue Henri-Barbusse Tél LES STRUCTURES D ACCUEIL PETITE ENFANCE 1/ Multiaccueil Rbert Desns 2 rue Paul-Verlaine Tél Ouverture de 7 h à 19 h du lundi au vendredi 70 places en accueil régulier 2/ Multiaccueil des Décuvertes Place des Décuvertes Tél Ouverture de 7 h à 19 h du lundi au vendredi 20 places en accueil familial et 25 en accueil cllectif Accueil prgressif de 3 mis à 2 ans chez les assistantes, de 2 à 3 ans en cllectivité 3/ Multiaccueil des Décuvertes à dminante halte-jeux Place des Décuvertes Tél Ouverture de 8 h à 18 h du lundi au vendredi 5 places en accueil régulier à temps partiel, 20 en matinée et 20 en après midi en accueil ccasinnel 4/ Multiaccueil Helen-Keller 119 rue de la Fntaine Tél Ouverture de 7 h à 19 h du lundi au vendredi 35 places en accueil régulier et 5 en accueil ccasinnels 5/ Multiaccueil Quatremaire 10 bulevard Michelet Tél / Multiaccueil Rsa-Parks 6 rue de l Unin Tél / Relais assistants maternels (RAM) 22 rue Henri-Barbusse Tél Ouverture de 9 h à 12 h et de 13 h à 17 h, du lundi au vendredi sauf le jeudi après midi Accueil du public et accueil téléphnique 55

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