Le Bulletin Municipal du village de Crespières. Chères Crespièroises, chers Crespièrois,

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Le Bulletin Municipal du village de Crespières. Chères Crespièroises, chers Crespièrois,"

Transcription

1 Le Bulletin Municipal du village de Crespières VIVRE A CRESPIERES! SOMMAIRE Pages : 2 à 7 Les finances communales Réel 2013 Budget 2014 Budget d assainissement 8 à 11 Les nouveaux rythmes scolaires 12 Du côté des associations Le calendrier des crespiérois 15 Bulletin n 24 La Mairie «Pratique» Accueil en Mairie & Agence Postale Communale Mardi, mercredi et vendredi : 9h00-11h00 14h00-17h00 Jeudi : 16h30-19h00 Samedi : 9h00-11h00 Pour nous joindre : Place de l Eglise CRESPIERES Tél : Fax : Spécial Finances 2014 de la Commune Le mot du Maire Chères Crespièroises, chers Crespièrois, Vous nous avez renouvelé votre confiance et je vous en remercie du fond du cœur. Ce nouveau mandat sera celui des difficultés, des choix pour notre avenir, mais également du volontarisme qui crée l espoir. Je commencerai par les difficultés : elles sont majoritairement liées aux conséquences de trois décisions gouvernementales. Les dotations globales de fonctionnement annuelles de l état ont baissé de 2010 à 2014 passant de /an à /an soit 32%. Le prélèvement du FPIC qui double tous les ans jusqu en 2016 et qui devraient atteindre 100 à /an (12% de nos revenus fiscaux). Prélèvement qui Dates de réunion du Conseil Municipal : 30 juin Ces dates sont indicatives et seront confirmées par voie d affichage. 13 juin 2014 transforme le maire en collecteur d impôt. Les hausses de cotisations sociales que nous subissons depuis plusieurs années. Mais, nous pourrions ajouter la future suppression de la taxe d électricité ( /an). Ces bonnes nouvelles cumulées entraineront une baisse des recettes équivalentes à environ - 28 %. Si l on ajoute à cela le coût des rythmes scolaires ( ), il devient évident que la gestion d une commune s apparente de plus en plus à un numéro de funambule ou de magicien. Malgré tout, nous avons décidé de maintenir nos impôts en Ceci en attendant les détails du plan VALLS prévoyant 11 milliards supplémentaires d économie sur les collectivités territoriales. Nous attendons avec angoisse le prorata de cette contribution pour les communes. /...

2 Pendant ce temps, l Etat, sans baisser sa masse de fonctionnement (ou si peu) se désengage des attributions qui lui étaient confiées, droits des sols, protection des citoyens (caméras, police municipale, etc.) et nous reproche l embauche de fonctionnaires (ce qui n est pas le cas à Crespières). Cela aura évidemment des conséquences. Les collectivités représentent 75% de l investissement public (4% de l endettement), de nombreux maires hésiteront à investir au long terme par des emprunts à cause de l absence de visibilité fiscale. Ils se contenteront de gérer leur fonctionnement, d où l effet inverse souhaité concernant le développement des entreprises qui répondent aux différents marchés publics et donc aux embauches qui y sont liées. Concernant notre avenir, il se présente par trois choix : Le premier me parait simple. Faut-il investir par de l emprunt ou s autofinancer? compte-tenu de ce que je viens d écrire, il est évident que je n autoriserai aucun emprunt important à long terme. L aménagement du centre-ville, du presbytère et de la micro crèche se fera par autofinancement grâce au terrain des Tilleuls. J espère que l intérêt général l emportera sur d éventuels intérêts particuliers. Dans tous les cas, vous serez informés. Le deuxième point est notre avenir qui se jouera également avec l intercommunalité. Le choix du gouvernement impose au 1 er janvier 2016 que seules cinq intercommunalités subsistent dans les Yvelines ( habitants). Il modifie notre regard sur le futur. Il est de notre devoir d anticiper et de le tourner notre regard dans toutes les directions afin de faire le choix qui nous paraîtra le mieux pour Crespières. Le troisième point parle de volontarisme : je crois que cela a été démontré au cours de la mandature précédente et la nouvelle équipe reprend le flambeau. La volonté Farouche de réussir et de tenir les promesses de la campagne ne laisse aucune place aux doutes. Amicalement, Adriano Ballarin La nouvelle équipe municipale (de gauche à droite) : Valérie Dorseuil, Pascal Petitjean, Laetitia Livarek, Raymond Metzger, Véronique Bigard, François Grimonprez, Adiano Ballarin, Thomas Revise, Agnès Tabary, Carine Devaud Pinon, Didier Le Saux, Denise Jacquet, Cécile Mailhos, Marie-Laure Abraham, Christian Bézard, Aurélie Haudiquet, Eric Berthemy, Olivier Chemin.... Sans oublier Eric Chauvelon qui ne figure pas sur la photo de groupe. Prochainement, une nouveauté dans le site de Crespières : vous aurez bientôt la possibilité de recevoir une lettre d information, pour être encore mieux informés sur la vie de notre village. Abonnez-vous dès le mois de juillet pour être les premiers à la recevoir! Le CCAS Nous tenons à vous informer de la nouvelle organisation du CCAS (Service social de la commune). Depuis la dernière élection, l équipe se compose de 4 personnes élues : Denise Jacquet Aurélie Haudiquet Véronique Bigard François Grimonprez Ainsi que de 4 personnes externes : Hélène Bézard Marie-Odile Metzger Catherine Montel Micheline Sanz Toutes ces personnes sont chargées de vous faciliter l accès aux différents services sociaux de la Mairie. Ces aides diverses, vont de l aide financière aux personnes éprouvant des difficultés passagères à l aide d assistance ou d accompagnement des séniors. Bien sur, vous pouvez faire appel aux consultations juridiques gratuites en appelant la Mairie ou encore rencontrer l assistante sociale, Madame Diallo, en téléphonant au secteur d action sociale de Poissy : en cas de besoin. Un nouveau numéro de téléphone SOS Victimes permettra aux femmes victimes de violences d obtenir un soutien juridique et psychologique. Nous n oublions pas les activités ludiques comme le Loto des anciens qui est prévu le 27 Septembre à 14H ou bien le déjeuner de Noël. A bientôt pour de nouvelles informations Année n 24

3 De l aide et des conseils dans votre quotidien La consultation juridique gratuite se fait sur demande auprès de la Mairie au pour obtenir un rendez-vous. La consultation pour l'assistante sociale : prendre rendez-vous directement avec Madame Diallo en composant le numéro : Une ville propre et accueillante, c est l affaire de tous! Les beaux jours revenus, pensez à entretenir votre trottoir (désherbage, balayage des feuilles mortes et autres détritus, ou encore en hiver balayage et/ou grattage de la neige et du verglas, avec dépôt de sel, sable, cendres ou encore sciure de bois). Un geste simple qui donnera à notre village tout l éclat qu il mérite. Retrouvez toutes les informations pratiques sur notre cadre de vie en visitant le site web de Crespières. Naissance 21 janvier 2014 : Axel Léon Gabriel ISNARD 6 février 2014 : Maël louis MOULIN TERNANE 17 février 2014 : Félix Arno SCHAR- FENSTEIN 4 mars 2014 : Etan IDOUX 6 mars 2014 : Elliot René Gil REVISE 18 avril 2014 : Ambre Agnès Françoise THERAIN 4 mai 2014 : Adèle Marie Inga KIM Mariage - Décès 29 décembre 2013 : Michel DANYLO 27 janvier 2014 : Anne Laure Isabelle Eve BRETON La Navette du samedi : c'est parti! Depuis le samedi 5 avril, une navette gratuite de 15 places circule tous les samedis entre Crespières et la gare de St Nom la Bretèche. Au départ de Croix Marie puis de la D307 à Crespières, elle dessert ensuite Davron, Feucherolles, Chavenay et St Nom. Son financement intégral par l'intercommunalité Gally-Mauldre a permis la mise en place de 4 allers et 4 retours tous les samedis exceptés au mois d'août. Les horaires ont été adaptés aux horaires des trains pour Paris/St Lazare via La Défense. Le bouche à oreille a déjà bien fonctionné et les Crespierois ont vite compris l'intérêt de cette navette ouverte à tous dans la limite des places disponibles. N'hésitez pas à découvrir ce nouveau service de transport et à le faire connaître notamment aux jeunes non motorisés : ils peuvent maintenant, en toute indépendance et sécurité, retrouver leurs amis de collège et de lycée et se rendre sur Paris. Informations sur le site de Crespières et de la Communauté de Communes de Gally-Mauldre. La Commission Transports n 24 - Année

4 Le lavoir de Crespières La restauration de notre lavoir est un des engagements de notre campagne municipale. Le dossier administratif est bien engagé. Les subventions (Leader, départementales et régionales) sont en cours d instruction. Grâce à notre équipe municipale d agents techniques, le lavoir a été nettoyé et dégagé d une façon remarquable. Allez le voir lors d une promenade, 900m depuis la mairie! Soit en empruntant la route de Beynes, soit par la sente des Moulins située au bas du chemin de la côte. Dans le prochain bulletin un article plus complet, vous sera présenté. Christian Bezard, Commission Environnement Suivez la restauration de notre lavoir en images sur le site de Crespières Année n 24

5 L Accueil de Loisirs de Crespières «Les Zébulions» L équipe d animation : Catherine Ihitsague - Directrice de l ALC Kevin Neukermans - Animateur & Directeur-Adjoint Lavinia Gobaralja - Animatrice Maurine Guinedor - Animatrice Morgane Toussirot - Animatrice Doriana Verloppe - Animatrice Contacts : Tél : : 11, rue Saint-Martin Les inscriptions pour les grandes vacances et pour la rentrée sont déjà lancées : ne tardez pas à renseigner les livrets d inscription et à nous les retourner! Si vous rencontrez des difficultés pour les remplir, n hésitez pas à contacter Kevin qui vous aidera dans vos démarches et vos choix. L étude à l ALC : sages comme des images... Important : si vous inscrivez votre (vos) enfants (s) aux TAP (activités périscolaires mises en L équipe ALC au complet place à l année à l occasion des nouveaux rythmes scolaires), rendez-vous en page 12 du livret et «cochez» la case TAP. Ces activités sont organisées sur le temps périscolaire, il est donc indispensable de nous retourner le dossier ALC entier dûment rempli. A la cantine, on est toujours dans le thème! Lorsque vous remplirez le dossier d inscription à l ALC et/ou à la cantine, pensez au prélèvement automatique pour le règlement de vos factures. Ce moyen de paiement vous assure la tranquillité pour toute l année. Parents, n hésitez pas à venir nous rendre visite sur le temps méridien ou à l étude en contactant Kévin qui organisera votre venue. La boîte aux lettres de La Poste située à l angle de la rue de Moncel et de la rue de la Sansonnerie sera bientôt déplacée sur la place de l Eglise, devant la Mairie. Tous les services de l Agence Postale Communale seront ainsi regroupés au même endroit. Les résultats des élections municipales du 23 mars 2014 : Inscrits : 1329 / Abstentions : 655 / Votants 674 / Suffrages exprimés : 560 pour la liste «Ensemble pour Crespières» Les résultats des élections européennes du 25 mai 2014 : Inscrits : 1277 / Abstentions : 631 / Votants : 646 n 24 - Année

6 Les Commissions Municipales et leur composition COMMISSIONS MEMBRES TITULAIRES MEMBRE SUPPLEANTS FINANCES SCOLAIRE ENFANCE JEUNESSE TRANSPORT THD ECONOMIE LOCALE URBANISME VOIRIES ENVIRONNEMENT METZGER Raymond BIGARD Véronique ABRAHAM Marie-Laure BIGARD Véronique MAILHOS Cécile REVISE Thomas CHEMIN Olivier PETITJEAN Pascal BEZARD Christian LESAUX Didier CHEMIN Olivier PETITJEAN Pascal REVISE Thomas CHAUVELON Eric HAUDIQUET Aurélie TABARY Agnès BALLARIN Adriano PETITJEAN Pascal TABARY Agnès BALLARIN Adriano LIVAREK Laetitia BERTHEMY Eric CHEMIN Olivier GRIMONPREZ François JACQUET Denise LIVAREK Laetitia DORSEUIL Valérie BERTHEMY Eric PATRIMOINE CIMETIERE HAUDIQUET Aurélie BEZARD Christian ASSOCIATIONS SPORT CULTURE HAUDIQUET Aurélie CHAUVELON Eric GRIMONPREZ François DORSEUIL Valérie DEVAUD PINON Carine COMMUNICATION EXTERNE ANIMATION COMMUNICATION INTERNE ORGANISATION ABRAHAM Marie-Laure DEVAUD PINON Carine ABRAHAM Marie-Laure MAILHOS Cécile PETITJEAN Pascal TABARY Agnès REVISE Thomas REVISE Thomas La liste des syndicats intercommunaux auxquels Crespières participe est disponible sur le site de Crespières, en Mairie et dans le Guide Pratique Année n 24

7 N ouvrez pas la porte à n importe qui! Attention aux vols «à la fausse qualité» qui ciblent les séniors. Un faux agent (d EDF) ou de La Poste par exemple, se présente chez une personne âgée puis feint de l agresser et s enfuit. Deux faux policiers arrivent ensuite en indiquant qu ils recherchent ce prétendu agent. Ils demandent à la victime de vérifier si des biens précieux ne lui ont pas été dérobés. Ce qu elle fait en allant les chercher. Les voleurs n ont plus qu à s en emparer et à prendre la fuite. Quand quelqu un sonne à la porte (policier, postier, plombier, agent EDF, ramoneur ) demandez à voir sa carte professionnelle recto-verso et son ordre de mission. Essayez de solliciter la présence d un voisin, ne divulguez jamais l endroit où vous cachez vos biens de valeurs. En cas de doute composez le 17. André Chemin Avec lucidité et responsabilité, transmettons notre vécu. Discours prononcé par André Chemin, Ancien d A.F.N., à l occasion de la cérémonie officielle du 69 ème anniversaire de la victoire du 8 mai Fidèle à ce rendez-vous avec l Histoire, nous voici réunis, dans une même communion de pensée pour honorer nos morts avec lesquels nous avons partagé les inquiétudes, les dangers, nourri les mêmes espoirs et partis prématurément, emportant avec eux un éclat de notre cœur. Hommage solennel National à celles et ceux dont le destin individuel s est effacé devant celui de la Nation. Un grand-père dans les tranchées, un père dressé contre l envahisseur et occupant nazi, appelés sous les drapeaux à leur tour, ils vont remplir avec courage leurs obligations militaires, lesquelles méritent d être mieux connues. Sans nulle autre richesse que leur jeunesse et des lendemains pleins de promesses, sur un bateau de misère, ils embarquent pour une malaventure dont ils ne voulaient pas. Un voyage sans retour. Des familles cruellement éprouvées. Aucune guerre ne doit être oubliée. Aucun combattant ne doit être ignoré. Morts pour la France et victimes civiles ont droit à l histoire. A la fragilité de la Paix des cimetières, nous faisons entendre le silence de tous ceux qui ont été brisés par cette guerre. Avec humilité et respect, nous inclinons nos drapeaux aux couleurs de la France dont les plis sont ceux de la mémoire, du sacrifice et du sang versé. Un acte de civisme envers celles et ceux dont la fidélité aux institutions républicaines fut exemplaires. Cependant, par-delà les larmes et les raisons de la colère, les convictions et les croyances, il importe de rappeler à ceux qui savent, et d apprendre à ceux qui ignorent. Avec lucidité et responsabilité, transmettons notre vécu. Au miroir de la vie, les jeunes ont droit au savoir afin de grandir à l école de la paix. Aider les jeunes à se forger un avenir à hauteur de leurs espérances. André Chemin VIVRE A CRESPIERES! - LE BULLETIN MUNICIPAL DU VILLAGE DE CRESPIÈRES - Directeur de la publication : Adriano Ballarin. Comité de rédaction : Marie-Laure Abraham & Carine Devaud Pinon. Dépôt légal : juin Impression : 2ip Communication - Maule Avec aussi l aimable contribution de crespiérois. n 24 - Année

8 LES FINANCES COMMUNALES Réel 2013 Budget 2014 Crespières achève l'année 2013 avec des finances saines. Sur l'ensemble de la mandature, tous les budgets ont été votés avec un excédent de fonctionnement suffisant pour couvrir la charge de remboursement des emprunts à long terme (522 milliers ). Mais, sur cette même période, l'excédent de fonctionnement réel a atteint 1,3 million, plus du double du montant budgété. Les investissements se sont élevés à 4,8 millions, dont près de la moitié pour l'école Emilie du Châtelet. Ils ont été financés aux deux tiers par des ressources propres (subventions, dotations, remboursements de TVA et autofinancement) et pour un tiers par l'emprunt. L'endettement, 0,8 million début 2008, a atteint un plafond de 2,2 millions fin 2010 pour revenir à 1,5 million fin Il se situe dans la moyenne des niveaux de dette par habitant des communes de France. La crise financière de 2008 nous a permis d'emprunter 775 milliers à taux variable avec une économie substantielle de frais financiers : le taux de ces emprunts a en effet atteint en 2013 un plancher historique à 0,7 % l'an. Les perspectives économiques européennes et la politique monétaire de la Banque Centrale Européenne ne laissent pas anticiper une remontée significative prochaine de ces taux. Mais les nuages s'amoncellent aujourd'hui à l'horizon : l'etat vient d'annoncer pour les collectivités territoriales un plan d'économies de 11 milliards qui pèsera sur nos finances, et nous n'avons aujourd'hui plus aucune visibilité sur l'évolution des ressources fiscales : ainsi, la taxe communale d'électricité (33 milliers en 2013) devrait être transférée sans compensation à partir de 2015 au Syndicat d'electricité des Yvelines. Dans ce contexte, votre Conseil Municipal entend stabiliser l'endettement et autofinancer très largement les investissements futurs. Aussi, le terrain communal "Les Tilleuls" devrait-il être cédé pour accueillir un lotissement et permettre d'autofinancer la rénovation du centre village, seul projet important non réalisé de la mandature précédente. BUDGET MUNICIPAL Réel 2013 L'excédent de fonctionnement 2013 s'est élevé à 252 milliers, en écart favorable de 131 milliers par rapport au budget. Section de Fonctionnement RECETTES Réel Budget Produits des services Remboursement frais de personnel Impôts locaux (nets de FNGIR) Droits de mutation Dotations et participations Autres produits TOTAL RECETTES Excédent de fonctionnement Les recettes de l'année, milliers, ont dépassé le budget de 70 milliers (+5,1%), grâce notamment à un don de 45 milliers de l'ancien propriétaire de la "Maison blanche", une surprise agréable sur les droits de mutation (+ 40 milliers ) et un écart de 11 milliers sur les impôts locaux. Un écart défavorable de 45 milliers affecte en revanche le remboursement des frais du personnel mis à disposition de l'inter-communalité, le dernier règlement de l'année ayant été retardé sur La fréquentation de l'alc reste en croissance, grâce en particulier à l'arrivée d'enfants venus des autres communes de l'intercommunalité. Elle s'approche désor-mais de sa capacité nominale. L'étude et les accueils du mercredi et des vacances rencontrent toujours un franc succès. La participation de la commune aux charges de l'alc est restée largement en-dessous de l'objectif visé de 30%, grâce à une gestion saine des règlements par prélèvement automatique, tandis que le bon niveau et la régularité de la fréquentation ont permis de bien absorber les frais de personnel de l'équipe de nos fidèles animateurs. Votre Conseil Municipal espère ainsi traverser les années difficiles et la période d'incertitude qui nous attendent sans fragiliser sa bonne situation financière actuelle et sans recourir pour autant à la hausse des impôts locaux. Les pages qui suivent présentent, pour le Budget communal et pour le Budget de l'assainissement, les réalisations 2013 et les budgets 2014 votés au Conseil Municipal du 28 avril dernier. DEPENSES Réel Budget Charges générales Charges de personnel Autres charges gestion courante Subventions aux associations Charges financières FPIC Dépenses imprévues et except Dépenses effectives Amortissements Opérations d'ordre TOTAL DEPENSES Année n 24

9 Les dépenses effectives ont atteint milliers, en écart favorable de 62 milliers par rapport au budget, les écarts favorables principaux concernant l'entretien de la voirie (- 24 milliers ) et les honoraires d'avocat (- 11 milliers ). Les frais de personnel sont en dépassement de 14 milliers en raison d'un paiement d'arriérés de cotisations imprévu datant des mandatures précédentes. BUDGET INVESTISSEMENT 2013 Réel Budget Dépenses d'investissement Remboursements d'emprunts Total dépenses Recettes Amortissements Total recettes RESULTAT INVESTISSEMENT Les dépenses d'investissements ont atteint 228 milliers, en retrait de 266 milliers par rapport au budget : le projet "Centre Village" (12 milliers dépensés, soit 110 milliers de moins que budgété) a été retardé en raison des contraintes financières pesant sur Crespières comme sur l'ensemble des collectivité territoriales, l'installation de la vidéo-protection (56 milliers au budget) a été reportée sur 2014 par la défaillance du prestataire retenu, les dépenses du Plan de voirie triennal (95 milliers budgétés) et de révision du PLU (41 milliers budgétés) n'ont été réalisées que pour moitié. Les recettes d'investissement ont subi le décalage des subventions (67 milliers en regard d'un budget de 220 milliers ), parallèlement au retard des programmes d'investissements. Les autres recettes (remboursement de la TVA sur les investissements : 67 milliers et Taxe d'aménagement, perçue sur les constructions et aménagements : 28 milliers ), ont permis de réduire à -148 milliers résultat déficitaire de la section investissement, en écart favorable de 100 milliers par rapport au budget. Le résultat total de l'année, positif de 104 milliers, a permis de maintenir au 31/12/2013 une trésorerie positive de 233 milliers, malgré le remboursement de l'emprunt de 375 milliers mis en place en 2010 pour financer le décalage du remboursement de la TVA sur les investissements de la mandature. Enfin, le maintien d'une ligne de RESULTATS ET TRESORERIE 2013 Réel Budget Excédent de fonctionnement année Résultat d'investissement année Résultat total de l'année Trésorerie au 01/01/ Remboursement emprunt court terme Trésorerie au 31/12/ trésorerie de 150 milliers, non utilisée en 2013, nous a assuré une trésorerie potentielle de 383 milliers. La dette au 31/12/2013 atteint milliers, en baisse de 473 milliers sur un an. Cet encours ne comprend désormais plus qu'un seul prêt à taux variable (350 milliers à échéance 2030), dont le taux d'intérêt a été de 0,77 % en L'emprunt "TVA" de 375 milliers de 2010 a été intégralement remboursé, et son taux d'intérêt a été de 0,65 % en L'endettement à taux fixe (1.178 milliers ) comprend, à hauteur de 730 milliers, un prêt de 2010 à 25 ans au taux de 4,55 %, bonifié par la BEI (Banque Européenne d'investissement et destiné au financement de l'ecole Emilie du Chatelet, ainsi que divers emprunts mis en place par la municipalité précédente pour le financement de la Maison des Associations, des Ateliers Municipaux et de la cantine, L'emprunt à taux variable n'est pas un "emprunt toxique". Il a été contracté à une époque de bonne liquidité des banques, ce qui nous assure, sur toute la durée du prêt, une marge bancaire faible (0,55 %), tandis que la Banque Centrale Européenne maintient pour un certain temps encore des taux d'intérêt exceptionnellement bas (notre référence de marché, l'euribor 3 mois a terminé l'année à 0,29 %. Par ailleurs, près de 40 % des intérêts d'un tel prêt se concentrent sur le premier quart de sa vie, limitant ainsi les enjeux d'une éventuelle remontée des taux. De plus, à chaque échéance trimestrielle, nous pouvons basculer définitivement ce prêt en taux fixe. Budget communal 2014 Les budgets des collectivités locales sont "limitatifs" en ce qui concerne les dépenses et "évaluatifs" en ce qui concerne les recettes : les dépenses mandatées par la commune ne sont payées par la Trésorerie de Maule que dans la limite des crédits ouverts au budget. Par précaution et comme pour les années précédentes, certains postes sont donc en augmentation sensible par rapport au réel La crise financière et budgétaire pèse de plus en plus lourd sur nos finances. La baisse des dotations de fonctionnement et des subventions à l'investissement, amorcée depuis plusieurs années, se poursuit en Par ailleurs, le Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal (FPIC) monte régulièrement en puissance : 15 milliers en 2012, 22 milliers en 2013, 44 milliers budgétés pour A l'horizon 2016, les projets gouvernementaux laissent entrevoir une contribution de l'ordre de 100 milliers. Ligne de crédit disponible Trésorerie potentielle n 24 - Année

10 Rappelons que le FPIC est une contribution versée à l'etat par les communes "riches" au profit des communes "pauvres" à partir de clés de répartition calculées à l'échelle nationale en fonctions des différentiels de pression fiscale entre communes et du revenu fiscal moyen de leurs habitants. Il fait ainsi jouer un rôle de redistribution à la fiscalité locale, contribuant à déresponsabiliser davantage les collectivités territoriales. Mais surtout, il contribue à la dissémination des mécanismes de redistribution divers et variés qui tendent progressivement vers une nébuleuse incontrôlable. Sur le plan technique, c'est une nouvelle "usine à gaz", dont même l'administration semble avoir perdu le contrôle : après avoir communiqué l'an dernier, pour le vote du budget 2013, des chiffres erronés à notre Communauté de communes, elle n'a toujours pas notifié à Crespières le montant de sa contribution sera l'année de la mise en route des "Nouveaux rythmes scolaires". Crespières a joué les pionniers et pris dans ce domaine une longueur d'avance sur les communes voisines. Elle entend mener à bien le projet concerté en 2013 avec les enseignants et les parents d'élèves sans se laisser distraire par les contestations et les assouplissements à l'étude à l'education Nationale. Pour sa mise en place, Crespières fera appel, non seulement à son équipe communale d'animateurs, mais aussi à des intervenants extérieurs ainsi qu'à plusieurs associations de la commune. Les parents ne seront pas mis à contribution en La commune prendra en charge le financement des activités périscolaires (1/3 environ du coût annuel) cette 1 ère année. Le solde est constitué par la participation non pérenne de l état et la subvention de la CAFY. Mais la situation devra être réexaminée en 2015 à la lueur de cette première expérience et de la générosité future de l'etat. Section de Fonctionnement Le Budget de fonctionnement 2014 présente un excédent apparemment confortable de 204 milliers. Mais il contient, en recettes comme en dépenses, des éléments non récurrents, notamment un versement de 126 milliers par SPP dans le cadre de la prorogation de la Convention de ZAC pour le Parc du Château. Afin d'assurer la couverture par l'excédent de fonctionnement récurrent de la charge de remboursement des emprunts, ce budget de fonctionnement a donc subi, plus que les années précédentes, un "rabotage" significatif Année n 24 L'augmentation des recettes 2014 est de 161 milliers par rapport à l'an dernier. Elle résulte pour l'essentiel des 126 milliers de versement attendu de SPP ("Autres produits") et de l'encaissement en 2014 du retard de paiement de la Communauté de communes ("Rem-boursements de frais de personnel"). En revanche, la baisse des "Dotations et participations" subit celle, continue depuis 2011, de la Dotation de fonctionnement versée par l'etat. En faisant abstraction de la part transférée depuis 2013 à la Communauté de communes, cette dotation sera, cette année, inférieure de 16% à celle de 2010 et de 16 milliers à celle de RECETTES Budg Réel 2013 Réel 2012 Produit des services Rembt. frais de personnel Impôts locaux (nets de FNGIR) Droits de mutation Dotations et participations Autres produits TOTAL RECETTES Excédent Un évènement important est intervenu au 1 er janvier 2013, le démarrage de l'intercommunalité. Les ressources de la fiscalité professionnelle sont désormais transférée à la communauté de communes. Au niveau des dépenses, les charges relatives aux activités transférées, Accueil de Loisirs "extrascolaire" (mercredi et vacances), instruction des permis de construire et déclarations préalables, sont, soit assumées par la communauté de communes, soit refacturées par les communes, au prix d'une complication supplémentaire des tâches administratives. En 2014 comme en 2013, Crespières bénéficiera de l'attribution de compensation", versée par l'intercommunalité et correspondant à l'impact net des recettes et des dépenses relatives aux compétences transférées, tel qu'évalué l'an dernier par une commission "ad hoc" sur la base des données de Si Crespières maintient, cette année encore, ses taux d'impôts locaux inchangés, la Communauté de communes prélèvera, pour boucler son budget, une contribution de 0,4 % sur les habitants des communes-membres. Cette contribution nouvelle n'est pas justifiée par l'évolution des dépenses de la Communauté, mais par la baisse des recettes de la fiscalité économique (Contribution Foncière des Entreprises et Contribution à la Valeur Ajoutée des entreprises) consécutive aux nouvelles règles et taux imposés par l'etat. DEPENSES Budg Réel 2013 Réel 2012 Charges générales Charges de personnel Autres charges gestion Subv. aux associations Charges financières FPIC Dépenses imprévues Dépenses effectives Amortissements TOTAL DEPENSES

11 Par rapport à l'an dernier, les dépenses augmentent de 210 milliers. Les dépenses de personnel incluent 53 milliers de dépenses non récurrentes (rattrapage de cotisations déjà évoqué plus haut, qui s'étale sur trois années, dépenses exceptionnelles de formation, remplacements) ainsi que la revalorisation de certaines catégories de fonctionnaires. Le budget des charges générales est en augmentation de 101 milliers, dont 17 milliers pour l'entretien en application du principe de précaution mentionné au début des commentaires sur le Budget communal 2014, et 32 milliers en honoraires, notamment en raison du litige sur les désordres intervenus à la Maison des Associations, que la municipalité entend faire prendre en charge par les assurances au titre de la garantie décennale. Le budget de fonctionnement dégage un excédent de 204 milliers, dont 100 milliers d'excédent "récurrent" qui, joint aux 11 milliers d'amortissements, couvre les 99 milliers de remboursements d'emprunts. Section d'investissement Résultats et Trésorerie BUDGET INVESTISSEMENT Budget 2014 Réel 2013 Dépenses d'investissement Remboursements emprunts L.T Total dépenses Total recettes RESULTAT INVESTISSEMENT RESULTAT ET TRESORERIE Budget 2014 Réel 2013 Excédent de fonctionnement année Résultat d'investissement année Résultat total Trésorerie au 1 er janvier Remboursement emprunt FCTVA Trésorerie au 31 décembre Ligne de crédit disponible Trésorerie potentielle Le budget des paiements d'investissements est de 589 milliers. Les principales dépenses concernent le "Triennal voirie" (119 milliers ), les travaux à la Maison des Associations, à l'ancienne et à la nouvelle bibliothèque (109 milliers ), la vidéo-protection (86 milliers ), le Projet "Centre village" (63 milliers ), l'échange du tracteur actuel (30 milliers ) et la révision du PLU (24 milliers ). La restauration du Lavoir municipal est inscrite au budget pour 29 milliers, mais la réalisation de ce projet sera très vraisemblablement reportée sur l'an prochain, les travaux ne pouvant commencer avant l'accord sur les subventions demandées. Après prise en compte des recettes (188 milliers de subventions, 25 milliers de Taxe d'aménagement et 27 milliers de remboursement de TVA sur investissements antérieurs), le résultat d'investissement 2014 s'établit à 437 milliers. Le résultat total de l'année (fonctionnement + investissement) est ainsi de milliers, conduisant à une trésorerie à zéro au 31/12/2014 en application stricte des "figures imposées" par les règles comptables de construction des budgets des communes. L'endettement de la commune passera de milliers au 1 er janvier à milliers au 31 décembre La ligne de trésorerie sera reconduite au cours de l'été pour un montant ramené à 100 milliers. BUDGETS ASSAINISSEMENT 2013 et 2014 La réalisation de la nouvelle station d'épuration a été bouclée fin 2012 avec l'encaissement des soldes de subventions (304 milliers ) et de prêts à taux zéro de l'agence de l'eau. Budget 2013, réel 2012 & 2011 Assainissement Budget 2014 Réel 2013 Réel 2012 Dépenses fonctionnement Recettes fonctionnement Résultat fonctionnement Remboursement emprunts Investissements Total dépenses Recettes investissement Nouveaux emprunts Total recettes Résultat investissement RESULTAT ANNEE Trésorerie initiale Trésorerie finale Les budgets de l'assainissement sont désormais limités aux recettes et dépenses d'exploitation et au remboursement des emprunts. Le résultat total est positif de 8 milliers en 2013 et de 1 millier en Après avoir pesé pendant toute la construction de la nouvelle station sur la Trésorerie de la Commune, l'assainissement est depuis fin 2012 en trésorerie positive avec un solde de 72 milliers au 31/12/2013. Nous étudions actuellement la possibilité de rembourser par anticipation sans pénalité excessive le prêt de 80 milliers au taux de 4,91% mis en place fin 2007, dont l'encours actuel est de 71 milliers. Rappelons qu'au 1 er janvier 2013, deux nouveaux contrats d'affermage avec la Lyonnaise des Eaux sont entrés en vigueur, l'un pour l'assainissement avec la commune de Crespières, l'autre pour l'adduction d'eau potable avec le Syndicat Intercommunal d'adduction d'eau Potable de Feucherolles (SIAEP). Ces nouveaux contrats se sont traduits par une baisse de l'ordre de 0,95 du prix TTC de l'eau pour les habitants de notre commune (cf "Vivre à Crespières" des 14/11/2012 et 04/03/2013). n 24 - Année

12 La réforme en pratique Pour bien comprendre les changements qui vont impacter l emploi du temps de la semaine scolaire de nos écoliers : Il faudra se lever un peu plus tôt le matin car l école commence à 8h40, Il y aura école le mercredi matin, L école se terminera plus tôt l après midi (15h40), On pourra prendre un peu plus son temps pour déjeuner, Il y aura des activités ouvertes à tous, gratuites après l école. La commune mettra en place des activités encadrées, 3 heures par semaine (entre 15h40 et 16h40) : le lundi, le mardi et le jeudi. Les inscriptions aux activités, appelées TAP, sont en cours. La règle pour y participer : les enfants seront inscrits pour toute l année, les 3 jours de la semaine. La commune proposera donc aux enfants un programme de TAP de qualité & gratuit avec des activités variées, qui tourneront toutes les 6 semaines dans un cadre sécurisé. Les nouveaux rythmes scolaires : en avant toute pour la rentrée 2014! Comme nous l annoncions dans le Bulletin municipal de février dernier, les petits créspiérois (maternels et élémentaires) vont découvrir un nouvel emploi du temps à partir du 2 septembre Il va falloir s accoutumer à la semaine de 4 jours et demi, avec des journées qui se terminent plus tôt (15h40) et avec un mercredi matin travaillé. Ce nouvel emploi du temps, c est aussi démarrer le matin un peu plus tôt (8h40 au lieu de 9h00). Il faudra certes prendre un nouveau rythme mais les enfants s habitueront vite, surtout que, à partir de 15h40, s ils sont inscrits aux activités périscolaires organisées par la commune, ils profiteront des ateliers appelés Pass TAP. Le dispositif que nous mettrons en place offrira aux enfants des activités variées comme : le théâtre, l anglais, le multisports, le tennis, le cartonnage, le dessin, la musique et bien d autres activités, le lundi, mardi et jeudi (de 15h40 à 16h40) après les cours. Les intervenants animant les activités sont tous des experts dans leur domaine et seront épaulés par les animateurs de l Accueil de Loisirs. Ce partenariat permettra de garantir aux enfants la sécurité de l accueil, d accroitre les possibilités d encadrement et aussi de diversifier les activités. La commune a décidé d offrir ces activités la première année de mise en place. Un comité de suivi sera mis en place dès septembre pour évaluer les coûts précis du dispositif et évaluer notre possibilité de pérenniser la gratuité, sans impact trop négatif sur nos finances. Rappelons que l Etat a reconduit son aide aux communes en 2014 (50 par enfant inscrit), et notre nouveau ministre de l Education Nationale, Benoît Hamon, nous a récemment confirmé qu une aide serait dégagée pour Par ailleurs, nous recevrons une subvention de la CAFY. Ces aides ne suffiront pas à financer «nos nouveaux rythmes» mais nous avons choisi, en concertation avec les parents qui ont participé au projet depuis son lancement en 2013, de fournir cette année un effort financier et ainsi répondre aux attentes des parents dont le budget «éducation, loisirs et garde» est déjà lourd. Marie-Laure Abraham L emploi du temps de la rentrée 2014 à l école Emilie du Châtelet LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI 7h45 8H30 ALC 8 h 30 Ouverture de l'école Ecole Emilie du du Châtelet Mise Mise en en place place des des nouveaux nouveaux rythmes rythmes scolaires scolaires au au mardi 1er 2 septembre 2014 Nouvel emploi du temps validé par le le Directeur académique des des services de de l Education l'education Nationale des Yvelines 8h40 11h40 Enseignement Sortie Sortie 11h40 13h25 Pause méridienne 13h25 15h40 Enseignement Enseignement 15h40 16h40 TAP ALC Sortie ALC ALC en extrascolaire TAP Pour vous informer au quotidien et réussir la rentrée 2014 : Le dossiers d inscription à l Accueil de loisirs, Le site web de Crespières : L accueil en Mairie, Vos représentants de parents d élèves, Les vitrines réservées à l affichage devant l école. 16h40 18h ALC Sortie ALC 18h 19h30 ALC ALC Commission scolaire, service à l enfance & à la jeunesse Les activités proposées La communne a fait appel aux associations, aux enseignants, aux animateurs et des intervenants extèrieurs pour encadrer les activités qui auront pour thème : Sport & jeux Culture & Découverte Art Loisirs créatifs 12 - Année n 24

13 Retour sur la participation de Perrine et Victor au 4L Trophy Vous l avez peut-être lu dans le dernier numéro du journal de Crespières, nous sommes partis en février pour participer à la 17 ème édition du 4L Trophy. Mais qu est-ce que le 4L Trophy? En quelques mots, ce sont 7000 km de route et de pistes à travers la France, l Espagne et le désert marocain, le tout au volant de la mythique Renault 4L. Mais nous ne sommes pas allés au Maroc juste pour faire la course dans le désert : nous nous sommes aussi investis dans un projet humanitaire. En effet, nous sommes partis avec des affaires sportives pour la Croix Rouge Française, mais surtout avec des fournitures scolaires pour les enfants les plus démunis du Maroc. Tous les ans, chaque équipage (plus de 1300 pour l édition 2014) emporte des fournitures scolaires et/ou des dons financiers ; les Trophistes ont réuni, cette année, 60 tonnes de fournitures scolaires, assez de dons pour créer deux salles de classe, ainsi que 11 appareils respiratoires neufs afin d équiper les hôpitaux marocains! Nous avons donc participé à cette magnifique aventure entre le 13 et le 23 février derniers, et en sommes revenus avec des images et des souvenirs inoubliables en tête Côté mécanique, nous avons eu quelques pannes, forcément ; des freins arrières condamnés, un moteur qui prend feu Mais rien de grave, tout a été réparé et nous avons pu rentrer à Rouen sans soucis!! Sur place, l entraide et la solidarité étaient palpables, et le contact avec les Marocains a été fantastique.. Vraiment, cette aventure méritait d être tentée et nous n avons pas regretté les quelques heures de préparation du projet. Merci encore à Crespières, et nous faisons tout particulièrement un clin d œil à Christelle, Flavio, Marie, Nicolas et Romane pour leur aide précieuse! Grâce à vous, nous avons pu avoir une voiture toute jolie, et les enfants marocains ont adoré pouvoir comparer leurs mains aux vôtres! Perrine & Victor Et le théâtre, si on essayait! Après la galette de janvier dernier, les 11/15 ans avait rendez-vous pour une initiation théâtre le samedi 5 avril à la maison des association de Crespières. Encadrés par Laurence Lefèvre, professeur de théâtre. Au programme de cette aprèsmidi : jeux de rôles, découverte du théâtre... Et on a conclu cette après-midi par un goûter! Je remercie Aurélie Haudiquet adjoint a la culture de m'avoir aider dans se projet et j'espère qu il y aura une suite... Je remercie aussi Laurence, notre professeur et son accent chantant! Et Catherine responsable événement pour son soutien et son aide. Info pour les 11/15 ans : Prochainement sur Crespières : des cours de hip hop a suivre... A très bientôt, Nicolas Lavouiray Porte parole des jeunes à Crespières n 24 - Année

14 Du côté des Associations... Une exposition sur la grande guerre à la bibliothèque de Crespières Du 13 Juin au 1 er Juillet, l équipe de la bibliothèque invite tous les crespièrois à découvrir cette exposition. De nombreux livres et documents inédits seront proposés aux visiteurs ainsi qu une sélection, sous forme de grands panneaux, des meilleures bandes dessinées consacrées à la guerre de 14/18 mise à notre disposition par la bibliothèque départementale des Yvelines. Jours et horaires d ouverture de notre bibliothèque : Lundi de 16h00 à 18h00, Mercredi de 9h00 à 11h30 et de 15h30 à 18h00 Samedi de 9h30 à 12h30. Aurélie Haudiquet Le guide des randonnées de la plaine de Versailles vous emmène sur les chemins de GALLY et vous fait découvrir 30 randonnées pédestres, parfaitement balisées, accessibles à tous niveaux de marcheurs et à toutes les générations. Les départs se font depuis les 26 villages de la plaine de Versailles, donc très près de Crespières. Des balades magnifiques d'une heure à une demie journée. Rendez-vous sur le site de la Plaine de Versailles > loisirs > Randonnées> commander l'ouvrage en ligne. Alors avec les beaux jours qui arrivent, faites de bonnes et belles promenades. Parlez en autour de vous amis, voisins! Et pour plus d informations sur l APPVPA : Christian Bezard Commission Environnement ON S EST RENCONTRÉ, l association crespièroise créée par des artistes, et dédiée aux artistes Une nouvelle association est née à Crespières. A l origine du projet, un crespièrois de 26 ans, Alexandre Montel, ingénieur du son et passionné de musique. Créée en décembre 2013, ON S EST RENCONTRÉ, est un rêve devenu réalité pour l Arrièrepetit-fils d Hélène Regelly, grande chanteuse, actrice et scénariste des années 30. Il consacre sa vie à la musique comme l avait fait son ancêtre huit décennies auparavant. En effet, après avoir étudié aux Etats-Unis, à la Full Sail University, et avoir travaillé un an dans les studios Blackbird Studios et Sony Tree Publishing, il décide de créer son propre home studio, AV Recording Studio à Crespières. Il y enregistre des artistes de tous styles musicaux et compose même pour certains d entre eux. Pratiquant la basse, la guitare et le piano, il est l artiste à l écoute des artistes. Plus il les côtoie, plus il comprend qu il a envie de les aider à s épanouir. Il prend donc la décision d en faire plus. Il veut les enregistrer, les filmer, les promouvoir et les faire jouer devant un public réceptif à leur talent. Il s entoure ainsi d un Réalisateur vidéo et graphiste, Olivier André et d une Chargée de Communication, Sandra Mardini, tous deux Yvelinois et passionnés par la découverte de nouveaux talents. L Association ON S EST REN- CONTRÉ sera organisatrice de la fête de la musique, le Samedi 21 Juin 2014 à Crespières. Les artistes OSR se produiront devant la place de l église de 19h00 à 23h30. La Musique nous rapproche, slogan de cette belle organisation, nous renvoie à cette fête annuelle mise en place par Jack Lang en 1982, alors qu il était ministre de la culture. Par ailleurs, L association compte déjà une dizaine de groupes adhérents dont les 26$ In My Hand et les Madison. Les Sessions d enregistrement se passaient jusqu à présent dans le studio AV Recording jusqu à ce qu il y ait des problèmes de nuisance sonore. Ils sont donc maintenant dans l obligation de trouver un lieu pour accueillir les artistes dans les meilleures conditions. Tout lieu insolite et original se trouvant dans les Yvelines serait l idéal pour ce projet Crespièrois. A bon entendeur, salut! Si vous souhaitez contribuer à la vie de l association, merci d adressez vos candidatures de bénévolat ou vos dons à l adresse suivante : Si vous êtes un artiste ou si vous connaissez des artistes susceptibles de vouloir enregistrer un clip vidéo chez OSR, vous pouvez joindre l équipe au La cotisation annuelle est de Année n 24

15 Le calendrier des crespiérois Pour en savoir plus sur ces évènements, n hésitez pas à contacter Catherine Ihitsague en Mairie ou directement les associations orga- Jours Juin 2014 Juillet 2014 Ven 4 Ven 13 Sam 14 Dim 15 Ven 20 Sam 21 Dim 22 Ven 27 Exposition sur la Grande Guerre (jusqu au 1er juillet) Exposition Encadrement Exposition Encadrement Retraite aux flambeaux & Feu d Artifice Carnaval, Fête de la Musique & Feu de la St.-Jean Pique nique du village Fête de l école et Kermesse de fin d année (AIPEC) Crespières sous les Etoiles Cinéma en plein air sur le stade Tournoi des Paires (TCC) ACAC Bi Cadres Une fois encore nous seront heureux de vous recevoir lors de l exposition annuelle de nos réalisations. Elle aura lieu les Samedi 14 et Dimanche 15 JUIN de 10h à 12h30 et de 14h à 18h dans la Maison des Associations 8 rue de la Sansonnerie CRESPIERES Vous aimez les jolies choses, alors venez admirer nos travaux. Comme chaque année, il y en aura pour tous les goûts du plus classique au plus fantaisie, du plus sobre au plus coloré. Pour toute information : Brigitte JACQUARD n 24 - Année

16 16 - Année n 24 BULLETIN MUNICIPAL VIVRE A CRESPIERES!

Le budget 2013. Présentation par M. Pascal BOLO, Adjoint aux Finances. Conseil Municipal du

Le budget 2013. Présentation par M. Pascal BOLO, Adjoint aux Finances. Conseil Municipal du Le budget 2013 Présentation par M. Pascal BOLO, Adjoint aux Finances Conseil Municipal du 8 février 2013 Les documents budgétaires : Le budget selon la nomenclature M14; Les documents annexes; Le budget

Plus en détail

Budget 2015 de la Ville de Rennes > Séance budgétaire du lundi 9 mars 2015

Budget 2015 de la Ville de Rennes > Séance budgétaire du lundi 9 mars 2015 Service de presse Ville de Rennes/Rennes Métropole Tél. 02 23 62 22 34 Vendredi 6 mars 2015 Conseil municipal Budget 2015 de la Ville de Rennes > Séance budgétaire du lundi 9 mars 2015 Sommaire > Communiqué

Plus en détail

Le compte administratif 2011

Le compte administratif 2011 Le compte administratif 2011 Le compte administratif 2011 de MIONS en quelques chiffres Budget principal. 16 590 970 de recettes réalisées, dont :. 13 003 158 en fonctionnement dont 165 000 de rattachements.

Plus en détail

MONTGERON TOUT CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIR SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DE LA VILLE DE

MONTGERON TOUT CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIR SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DE LA VILLE DE TOUT CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIR SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DE LA VILLE DE MONTGERON FISCALITÉ, ENDETTEMENT, FONCTIONNEMENT, INVESTISSEMENT, ÉQUIPEMENTS PUBLICS, ÉPARGNE, CRÉDIT, SERVICES PUBLICS CHIFFRES

Plus en détail

QUESTIONNAIRE A DESTINATION DES FAMILLES

QUESTIONNAIRE A DESTINATION DES FAMILLES QUESTIONNAIRE A DESTINATION DES FAMILLES La réforme des rythmes scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires doit être mise en place en septembre 2014. Elle prévoit le retour de la semaine de

Plus en détail

Synthèse de l'audit financier par la société d'expertise Ressources Consultants Finances de la commune de Mézières sur Seine

Synthèse de l'audit financier par la société d'expertise Ressources Consultants Finances de la commune de Mézières sur Seine Synthèse de l'audit financier par la société d'expertise Ressources Consultants Finances de la commune de Mézières sur Seine 1 SOMMAIRE I. INTRODUCTION... 3 1.1 Les indicateurs de la santé financière d'une

Plus en détail

Le Président, Bordeaux, le 14 octobre 2010

Le Président, Bordeaux, le 14 octobre 2010 Le Président, Bordeaux, le 14 octobre 2010 Références à rappeler : FP/033003555/ROD II Monsieur le Maire, Par lettre du 20 août 2009, vous avez été informé que la Chambre régionale des comptes d Aquitaine

Plus en détail

Madame la Maire, Je vous prie d agréer, Madame la Maire, l expression de ma considération la plus distinguée.

Madame la Maire, Je vous prie d agréer, Madame la Maire, l expression de ma considération la plus distinguée. La Présidente Lyon, le 22 Juillet 2013 N Recommandée avec A.R. REF : ma lettre n 508 du 20 juin 2013 P.J. : 1 Madame la Maire, Par lettre citée en référence, je vous ai communiqué le rapport d observations

Plus en détail

Isabelle KEBE Tél. 01 55 34 40 28 I Fax 01 40 41 00 95 Mail : ikebe@fcl.fr

Isabelle KEBE Tél. 01 55 34 40 28 I Fax 01 40 41 00 95 Mail : ikebe@fcl.fr Isabelle KEBE Tél. 01 55 34 40 28 I Fax 01 40 41 00 95 Mail : ikebe@fcl.fr Jean-Christophe BERGE Tél : 01 55 34 40 13 I Fax 01 40 41 00 95 Mail : jcberge@fcl.fr Ville de Gisors 24 juin 2014 87 rue St-Lazare

Plus en détail

Les Marges de Manœuvre Financières des Collectivités s Locales

Les Marges de Manœuvre Financières des Collectivités s Locales 1 Les Marges de Manœuvre Financières des Collectivités s Locales Gilles TESTUD, ECOFINANCE Frédéric ric DUPUIS, DEXIA CL Réunions avec les élus du Territoire de Belfort 07 juin 2012 Sommaire 2 1. Introduction

Plus en détail

Conseil municipal du 19 décembre 2013

Conseil municipal du 19 décembre 2013 BUDGET PRIMITIF 2014 Conseil municipal du 19 décembre 2013 1 Un budget stable hors impact des rythmes scolaires Des dépenses de fonctionnement globales en croissance de 2,99 % par rapport au BP 2013. Mais

Plus en détail

Débat d orientations budgétaires 2014. Conseil municipal du 4 novembre 2013

Débat d orientations budgétaires 2014. Conseil municipal du 4 novembre 2013 Débat d orientations budgétaires 2014 Conseil municipal du 4 novembre 2013 1 1. Un contexte économique toujours aussi tendu 2 Les éléments de contexte 2014 : année électorale Des inconnues avec les réformes

Plus en détail

Édition de mars 2015

Édition de mars 2015 À la recherche de la clé de la réussite! Édition de mars 2015 Conseil d établissement: 25 mars à 19:00 Journée pédagogique: 25 mars 2015 Dates en mars Si l école n a pas été fermée d ici le 25 mars pour

Plus en détail

conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat.

conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat. conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat. Les enfants des écoles vont régulièrement rencontrer les résidents des logements-foyers. PoitiersMag page

Plus en détail

COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012

COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012 COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012 Etaient présents : Mrs BLEVIN Pierre ; BONNET Claude ; GODERE Yannick ; MOUE Philippe ; MORICEAU Bertrand ; QUELVEN Jacques ; SEITZ Alfred ; SUISSE Michel

Plus en détail

Situation financière Capacité d'investissement 2009-2013

Situation financière Capacité d'investissement 2009-2013 Amt für Gemeinden GemA Rue de Zaehringen 1, 1701 Fribourg T +41 26 305 22 42, F +41 26 305 22 44 scom@fr.ch, www.fr.ch/scom Situation financière Capacité d'investissement 2009-2013 1. Comptes de fonctionnement

Plus en détail

Mercredi 10 juin 2015 20h30-22h30

Mercredi 10 juin 2015 20h30-22h30 CONSEIL DE QUARTIER DU GUICHET Mercredi 10 juin 2015 20h30-22h30 ORDRE DU JOUR 1- Présentation du budget de la ville 2015 : serré et responsable. 2- Révision du Plan Local d Urbanisme : objectifs, cadre

Plus en détail

COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 18 Mars 2015

COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 18 Mars 2015 DEPARTEMENT de LA MAYENNE CANTON DE MAYENNE-OUEST COMMUNE de ST-GEORGES-BUTTAVENT COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 18 Mars 2015 ETAIENT PRESENTS : Gérard BRODIN, Alain MANCEAU,

Plus en détail

A propos de l Audit des finances communales

A propos de l Audit des finances communales A propos de l Audit des finances communales (évoqué lors du Conseil municipal de septembre 2014) A la demande de la majorité municipale, un audit a été commandité auprès du cabinet FCL. Les conclusions

Plus en détail

COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL

COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL Le vote du budget constitue l acte politique majeur de la vie de la collectivité. Il doit impérativement être voté avant le 31 mars de l année qu il intéresse. Toutefois,

Plus en détail

La construction du budget communal. 25 avril 2015

La construction du budget communal. 25 avril 2015 La construction du budget communal 25 avril 2015 Le budget : un acte fondamental, très encadré Un acte de prévision et d autorisation Prévoit chaque année les recettes et dépenses de la commune Autorise

Plus en détail

Analyse des questionnaires d évaluation parents et enfants Juin 2015

Analyse des questionnaires d évaluation parents et enfants Juin 2015 Réforme des rythmes scolaires Projet Educatif de territoire d Evecquemont Analyse des questionnaires d évaluation parents et enfants Juin 2015 A Du PEDT au comité de suivi et d évaluation de la réforme

Plus en détail

COMMUNE de CORMERAY (Commune de l Agglomération Blaisoise) Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 Juillet 2012

COMMUNE de CORMERAY (Commune de l Agglomération Blaisoise) Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 Juillet 2012 COMMUNE de CORMERAY (Commune de l Agglomération Blaisoise) Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 Juillet 2012 L an deux mille Douze, le douze du mois de juillet à 19 heures 30 minutes, le Conseil Municipal

Plus en détail

CCAS Compte rendu Conseil d'administration du mardi 09 septembre2014

CCAS Compte rendu Conseil d'administration du mardi 09 septembre2014 CCAS Compte rendu Conseil d'administration du mardi 09 septembre2014 L an deux mil quatorze le mardi 09 septembre à 20h30, le Centre Communal d Action Social de la commune d Esnandes, dûment convoqué,

Plus en détail

DES ÉLÉMENTS DE CONTEXTE : UN HÉRITAGE DIFFICILE

DES ÉLÉMENTS DE CONTEXTE : UN HÉRITAGE DIFFICILE Séance de Conseil Municipal du 26 février 2015 DES ÉLÉMENTS DE CONTEXTE : UN HÉRITAGE DIFFICILE Le contexte De beaux équipements (médiathèque, CLSH, espace culturel Armorica, espace loisirs sportifs) MAIS

Plus en détail

CdC du Pays bellêmois Conseil 25-02-15 Compte Administratif 2014 BUDGET GÉNÉRAL. Compte Administratif 2014

CdC du Pays bellêmois Conseil 25-02-15 Compte Administratif 2014 BUDGET GÉNÉRAL. Compte Administratif 2014 BUDGET GÉNÉRAL Compte Administratif 2014 SECTION DE FONCTIONNEMENT DEPENSES CA 2013 CA 2014 Alloué Réalisé Alloué Réalisé 011 Charges à caractère général 445 615 424 289,55 448 291 411 184,65 012 Charges

Plus en détail

MESIGNINFOS N 91 ECOLE

MESIGNINFOS N 91 ECOLE : 04.50.77.80.02 Fax : 04.50.77.87.24 mairie.mesigny@wanadoo.fr MARS 2012 MESIGNINFOS N 91 ECOLE Les pré-inscriptions pour la prochaine année scolaire sont à effectuer à la mairie. Les documents à fournir

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL Séance du 11 octobre 2013 Compte-rendu

CONSEIL MUNICIPAL Séance du 11 octobre 2013 Compte-rendu CONSEIL MUNICIPAL Séance du 11 octobre 2013 Compte-rendu L'an deux mil treize, le onze du mois d octobre, à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de VIELVERGE s'est réuni au

Plus en détail

Conseil Municipal du 29 novembre 2011 DÉLIBÉRATIONS

Conseil Municipal du 29 novembre 2011 DÉLIBÉRATIONS Conseil Municipal du 29 novembre 2011 DÉLIBÉRATIONS N d'ordre Objet 1 Travaux appartement au 1 er étage de la Mairie Remplacement chauffe eau salle de bain 2 Conseil Général des Yvelines Programme triennal

Plus en détail

- Suppression de la Taxe Professionnelle en 2011 remplacée dans le panier communal par - Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) (taux communal) -

- Suppression de la Taxe Professionnelle en 2011 remplacée dans le panier communal par - Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) (taux communal) - - Suppression de la Taxe Professionnelle en 2011 remplacée dans le panier communal par - Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) (taux communal) - Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE)

Plus en détail

Emploi du temps Élémentaires JEAN-ZAY

Emploi du temps Élémentaires JEAN-ZAY Emploi du temps Élémentaires 2 JEAN-ZAY ÉMILE-ZOLA NOS ÉCOLES S ORGANISENT POUR NOS ENFANTS Afin d offrir à nos enfants des journées plus régulières et équilibrées, la ville des Mureaux a souhaité mettre

Plus en détail

Je vous souhaite la bienvenue à cette rencontre. Je suis heureuse d être ici avec vous aujourd hui.

Je vous souhaite la bienvenue à cette rencontre. Je suis heureuse d être ici avec vous aujourd hui. Mesdames et Messieurs, 1 Je vous souhaite la bienvenue à cette rencontre. Je suis heureuse d être ici avec vous aujourd hui. Le but de ce moment d échange est de mieux faire connaissance. Il est aussi

Plus en détail

Rapport financier - Exercice 2013

Rapport financier - Exercice 2013 Rapport financier - Exercice 2013 Sommaire Le budget réalisé en 2013 // Résultat de l'exercice 2013 page 4 // Origine des recettes page 4 // Destination des dépenses page 4 Les grands équilibres financiers

Plus en détail

Les temps forts de l année 2000. Les grandes masses budgétaires 1995-2000. Les résultats de la politique financière. La dette régionale et le bilan

Les temps forts de l année 2000. Les grandes masses budgétaires 1995-2000. Les résultats de la politique financière. La dette régionale et le bilan S O M M A I R E Les temps forts de l année 2000 Les grandes masses budgétaires 1995-2000 L équilibre financier 2000 et les dépenses par secteurs d intervention Les résultats de la politique financière

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE En préalable, Mr Mély donne lecture des actes et contrats signés lors des derniers mois A remarquer un nombre de transactions toujours

Plus en détail

Audit financier rétro-prospectif 2009-2018

Audit financier rétro-prospectif 2009-2018 Audit financier rétro-prospectif 2009-2018 Commune de Pierre-Olivier Hofer Directeur associé Ludivine Louette Consultante Toulouse, le 20 mai 2014 E14-0514 EXFILO Tél : 01.83.62.86.35 Fax : 01.83.62.86.34

Plus en détail

Audit financier & budgétaire de la Ville de Clamart

Audit financier & budgétaire de la Ville de Clamart Audit financier & budgétaire de la Ville de Clamart Ville de Clamart PARTENAIRES Finances Locales Avril 2015 Ville de Clamart 1 Présentation de PARTENAIRES Finances Locales PARTENAIRES Finances Locales

Plus en détail

A la découverte du Service jeunesse Edition 2014-2015

A la découverte du Service jeunesse Edition 2014-2015 A la découverte du Service jeunesse Edition 2014-2015 Dédié aux 11-25 ans «Depuis le 7 juillet 2014, le Service jeunesse (consacré aux pré-adolescents, adolescents et jeunes adultes de 11 à 25 ans) est

Plus en détail

AUDIT FINANCIER ET FISCAL DE LA COMMUNE COMMUNE DE SAINT-JULIEN EN GENEVOIS

AUDIT FINANCIER ET FISCAL DE LA COMMUNE COMMUNE DE SAINT-JULIEN EN GENEVOIS AUDIT FINANCIER ET FISCAL DE LA COMMUNE COMMUNE DE SAINT-JULIEN EN GENEVOIS Le 4 février 2015 Jean-Pierre COBLENTZ Adel KARMOUS STRATORIAL FINANCES www.stratorial-finances.fr Tour GAMMA A 193 rue de Bercy

Plus en détail

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 L an deux mil quinze, le 14 avril les membres du conseil municipal se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de Christian BREMAUD, Maire. Nombre de

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1ère demande Renouvellement 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION Nom de votre association :... Sigle:...

Plus en détail

9 Référentiel de missions de l agence du service civique

9 Référentiel de missions de l agence du service civique BINOME 21 PROJET ASSOCIATIF 2011-2013 Pour une solidarité intergénérationnelle Erard Marie-Françoise Sommaire 1 Objectifs 2 Chartes 3 Fonctionnement de l association 4 Etude préalable 5 Projet actuel 6

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2014 -------------------- Etaient présents : MMES CONNETABLE, GONNORD, GUIRAUD, PUYGUIRAUD, RAFFAULT, VIEILLY, ZANNIER et Melle WETZ MM. ALLIRAND, ANSART,

Plus en détail

- 1 - REGLEMENT INTERIEUR. Des centres de loisirs municipaux. (Approuvé par le conseil municipal en date du 7 octobre 2014)

- 1 - REGLEMENT INTERIEUR. Des centres de loisirs municipaux. (Approuvé par le conseil municipal en date du 7 octobre 2014) - 1 - REGLEMENT INTERIEUR Des centres de loisirs municipaux (Approuvé par le conseil municipal en date du 7 octobre 2014) Préambule : Dispositions Générales Les centres de loisirs municipaux sont un service

Plus en détail

Les instruments d une bonne gestion financière: budget et prévisions

Les instruments d une bonne gestion financière: budget et prévisions Chapitre 9 Les instruments d une bonne gestion financière: budget et prévisions Savoir utiliser son argent est un art et un art qui paie. Comme toutes les ressources, l argent peut être utilisé à bon ou

Plus en détail

Résultats de l enquête sur les TAP en Maine et Loire

Résultats de l enquête sur les TAP en Maine et Loire 2014 Résultats de l enquête sur les TAP en Maine et Loire Enquête organisée par l AMF 49 et la ville d Avrillé auprès des du département de Maine et Loire Décembre 2014 1 Résultats de l enquête sur les

Plus en détail

Présentation au conseil municipal 16 décembre 2014. Débat. d Orientation. Budgétaire 2015

Présentation au conseil municipal 16 décembre 2014. Débat. d Orientation. Budgétaire 2015 Présentation au conseil municipal 16 décembre 2014 Débat d Orientation Budgétaire 2015 Le budget 2015 sera le premier de ce nouveau mandat 2014-2020 Il est construit sur le Plan de mandat financier en

Plus en détail

LE LIEN VOUVANTAIS. LOTISSEMENT LES JARDINS : NEGOCIATION D UN PRET Autorisation de signature

LE LIEN VOUVANTAIS. LOTISSEMENT LES JARDINS : NEGOCIATION D UN PRET Autorisation de signature LE LIEN VOUVANTAIS FIXATION DES TAUX D IMPOSITION 2015 Afin d aider la Collectivité à fixer le produit attendu au titre de la fiscalité directe locale et à voter les taux d imposition pour le budget primitifs

Plus en détail

Réforme des rythmes scolaires Les nouvelles activités péri-éducatives. S e r v i c e péri-scolaire

Réforme des rythmes scolaires Les nouvelles activités péri-éducatives. S e r v i c e péri-scolaire Réforme des rythmes scolaires Les nouvelles activités péri-éducatives S e r v i c e péri-scolaire Bonjour, Je m appelle O.S.C.A.R. et je suis ton nouveau compagnon. Je fais un chouette métier. Je suis

Plus en détail

INSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015

INSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015 NOM DE L ENFANT :. PRENOM DE L ENFANT : Date de Naissance :.. Sexe de l enfant: Masculin Féminin 1 Dossier à compléter par enfant. Maternelle : Elémentaire : - petite section - moyenne section.. Classe

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR ASSOCIATION LES PETITS MALINS

REGLEMENT INTERIEUR ASSOCIATION LES PETITS MALINS REGLEMENT INTERIEUR ASSOCIATION LES PETITS MALINS L association «Les Petits Malins» a pour mission d organiser et de mettre en place des activités socio-éducatives pour les enfants à partir de trois ans

Plus en détail

COMMUNE DE ST-GERMAIN-LES-VERGNES COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 SEPTEMBRE 2011

COMMUNE DE ST-GERMAIN-LES-VERGNES COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 SEPTEMBRE 2011 REPUBLIQUE FRANÇAISE Département de la Corrèze Arrondissement de Tulle Canton de Tulle Campagne Nord COMMUNE DE ST-GERMAIN-LES-VERGNES COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 SEPTEMBRE

Plus en détail

Le Conseil Municipal s est réuni le 18 octobre 2006 à 19 H 30, sous la présidence de Madame Solange BERLIER, Maire.

Le Conseil Municipal s est réuni le 18 octobre 2006 à 19 H 30, sous la présidence de Madame Solange BERLIER, Maire. REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 18 octobre 2006 Le Conseil Municipal s est réuni le 18 octobre 2006 à 19 H 30, sous la présidence de Madame Solange BERLIER, Maire. Le Procès-Verbal de la précédente réunion

Plus en détail

DEBAT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2015

DEBAT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2015 DEBAT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2015 Le Code Général des Collectivités Territoriales prévoit dans les communes de plus de 3 500 habitants, les départements, les régions et les EPCI la tenue d un débat

Plus en détail

Comment faire calculer votre QF? Tarifs. Quotient Familial 2011-2012. www.colombes.fr

Comment faire calculer votre QF? Tarifs. Quotient Familial 2011-2012. www.colombes.fr Comment faire calculer votre QF? Tarifs Quotient Familial 2011-2012 www.colombes.fr Edito Madame, monsieur, Vous avez entre les mains la plauette des tarifs municipaux pour l année scolaire 2011-20112.

Plus en détail

Approbation à l unanimité du procès-verbal de la séance du 17 octobre 2014

Approbation à l unanimité du procès-verbal de la séance du 17 octobre 2014 CONSEIL MUNICIPAL DE MARNAY SUR SEINE PROCES-VERBAL REUNION DU 14 NOVEMBRE 2014 L an deux mil quatorze, le 14 novembre à 19 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s est réuni au nombre prescrit

Plus en détail

BUDGET PRIMITIF 2015 PRESENTATION. Conseil Municipal du 19 JANVIER 2015

BUDGET PRIMITIF 2015 PRESENTATION. Conseil Municipal du 19 JANVIER 2015 BUDGET PRIMITIF 2015 PRESENTATION Conseil Municipal du 19 JANVIER 2015 - Introduction - Tableaux de synthèse - Synthèse des grands équilibres du Budget Primitif 2015 1 INTRODUCTION Le Budget Primitif 2014,

Plus en détail

Créer son institut de Beauté Esthétique à domicile

Créer son institut de Beauté Esthétique à domicile Créer son institut de Beauté Esthétique à domicile Vous souhaitez créer votre institut ou devenir indépendante en réalisant des soins à domicile? Vous ne savez pas quelles démarches entreprendre et quelles

Plus en détail

CONTRAT DE TRAVAIL. Nom :... Prénom :... Ce contrat doit être établi avant l accueil de l enfant.

CONTRAT DE TRAVAIL. Nom :... Prénom :... Ce contrat doit être établi avant l accueil de l enfant. CONTRAT DE TRAVAIL Il est conclu un contrat de travail régi par : la loi n 2005-706 du 27 juin 2005 relative aux assistants maternels et aux assistants familiaux ; le décret n 2006-627 du 29 mai 2006 relatif

Plus en détail

LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX (E.P.L.) SITUES HORS DU CHAMP DE L INTERCOMMUNALITE

LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX (E.P.L.) SITUES HORS DU CHAMP DE L INTERCOMMUNALITE LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX (E.P.L.) SITUES HORS DU CHAMP DE L INTERCOMMUNALITE Les centres communaux d action sociale 2 (CCAS) Ils ont vocation à fournir des prestations d action sociale en nature

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2014

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2014 Commune de CHENAS COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2014 Nombre de conseillers : En exercice : 9 Présents : 7 Votants : 7 L an deux mil quatorze, le mardi 11 février, à 20 H

Plus en détail

Commune de SENAN Séance du 8 septembre 2014. Séance du lundi 8 septembre 2014. A 20 h 30, Monsieur Gérard CHAT, Maire, déclare la séance ouverte.

Commune de SENAN Séance du 8 septembre 2014. Séance du lundi 8 septembre 2014. A 20 h 30, Monsieur Gérard CHAT, Maire, déclare la séance ouverte. Séance du lundi 8 septembre 2014 Convocation du Conseil Municipal le 2 septembre 2014 (affichage ce même jour), à effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant : - Redevances d occupation du domaine public

Plus en détail

LES MODIFICATIONS DE L INSTRUCTION M 14 ET M 4

LES MODIFICATIONS DE L INSTRUCTION M 14 ET M 4 Décembre 2003 Département Finances Développement Économique LES MODIFICATIONS DE L INSTRUCTION M 14 ET M 4 APPLICABLES A COMPTER DU 1 ER JANVIER 2004 Le Comité de Finances Locales, lors de sa séance du

Plus en détail

Non aux violentes hausses d impôts à Grenoble et à la Métro. Priorité au social et à la solidarité

Non aux violentes hausses d impôts à Grenoble et à la Métro. Priorité au social et à la solidarité www.ades-grenoble.org www.lesverts38.org www.alternatifs.org/38 Conférence de presse du mercredi 10 décembre 2008 Non aux violentes hausses d impôts à Grenoble et à la Métro. Priorité au social et à la

Plus en détail

Nouveaux enjeux du mandat. Vincent AUBELLE, professeur associé à l Université Paris Est Marne la Vallée

Nouveaux enjeux du mandat. Vincent AUBELLE, professeur associé à l Université Paris Est Marne la Vallée Nouveaux enjeux du mandat Vincent AUBELLE, professeur associé à l Université Paris Est Marne la Vallée - 121,8-117,1 Déficit budget Etat (en milliards d'euros) - 130,0-120,0-110,0-100,0-90,0-80,0-70,0-60,0-50,0-40,0-30,0-20,0-10,0

Plus en détail

F. C. P. E IN F O S 0 6

F. C. P. E IN F O S 0 6 Conseil Départemental, 6 rue de France - 06000 NICE SEPTEMBRE 2013 - N 125 Conseil Départemental des Parents d Élèves F. C. P. E IN F O S 0 6 04 93 88 50 00 04 93 87 22 05 Site : www.fcpe06.org courriel

Plus en détail

Bordeaux, le 14 mars 2012. Le Président Références à rappeler : CM/ROD1/040011 197 COMMUNE DE MORCENX. Monsieur le Maire,

Bordeaux, le 14 mars 2012. Le Président Références à rappeler : CM/ROD1/040011 197 COMMUNE DE MORCENX. Monsieur le Maire, Le Président Références à rappeler : CM/ROD1/040011 197 COMMUNE DE MORCENX Bordeaux, le 14 mars 2012 Monsieur le Maire, Par lettre du 5 mai 2011, vous avez été informé que la chambre régionale des comptes

Plus en détail

Guide des. interventions Personnes en difficulté Personnes âgées de 60 ans et plus Personnes handicapées

Guide des. interventions Personnes en difficulté Personnes âgées de 60 ans et plus Personnes handicapées Guide des interventions Edition 2010 Mot du président Le Centre Communal d Action Sociale de Saint-Yrieix-sur-Charente est un outil majeur de la politique sociale de la municipalité. Au delà des aides

Plus en détail

Commune de Bourcefranc-le- Chapus: Audit financier. Conseil Municipal du 22 juillet 2014

Commune de Bourcefranc-le- Chapus: Audit financier. Conseil Municipal du 22 juillet 2014 Commune de Bourcefranc-le- Chapus: Audit financier Conseil Municipal du 22 juillet 2014 Eléments de cadrage de la situation financière de la Commune de Bourcefranc-le- Chapus Les soldes intermédiaires

Plus en détail

Notre but : répondre à vos attentes en fonction de nos moyens

Notre but : répondre à vos attentes en fonction de nos moyens Notre but : répondre à vos attentes en fonction de nos moyens Vous le savez, le président Sarkozy et le gouvernement font tout pour faire des économies à l État. On pourrait s en féliciter, sauf que les

Plus en détail

COMMUNE DE PORT-SAINTE-FOY-et-PONCHAPT DELIBERATIONS

COMMUNE DE PORT-SAINTE-FOY-et-PONCHAPT DELIBERATIONS DELIBERATIONS L'an deux mil quatorze, le cinq août à dix huit heures trente, le Conseil municipal de la Commune de PORT- SAINTE-FOY-et-PONCHAPT, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la

Plus en détail

Débat d Orientation Budgétaire 2013

Débat d Orientation Budgétaire 2013 Débat d Orientation Budgétaire 2013 Rappel Les échanges de ce débat d orientation budgétaire permettront de préciser les grands axes du budget 2013 en préparation qui sera soumis au vote lors de la présentation

Plus en détail

1) DCM 2014-001 : ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGE POUR LA MAISON DU TEMPS LIBRE

1) DCM 2014-001 : ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGE POUR LA MAISON DU TEMPS LIBRE Chris L an deux mille quatorze, le quatorze février, à dix-neuf heures, Le Conseil Municipal de la Commune de Méréville s est réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence

Plus en détail

Gaziers au 141 Bd de Valmy 92700 COLOMBES. A proximité de l A86, le complexe dispose d un parking interne.

Gaziers au 141 Bd de Valmy 92700 COLOMBES. A proximité de l A86, le complexe dispose d un parking interne. La CMCAS des Hauts de Seine et les CMCAS de la Région Parisienne vous présentent le programme de la SECTION MUL TI-ACTIVITES RETRAITES SAISON 4 ACTIVITES CLASSIQUES ACTIVITES A THEMES Cette Section est

Plus en détail

PROJET PEDAGOGIQUE ENFANCE

PROJET PEDAGOGIQUE ENFANCE PROJET PEDAGOGIQUE ENFANCE A/ LA STRUCTURE D ACCUEIL I La localisation II L Accueil de loisirs sans hébergement : LES LOULOUS DU PIC I La localisation L accueil de Loisirs se trouve dans la ville de Saint

Plus en détail

Une épargne toujours importante, objectif prioritaire pour les collectivités locales

Une épargne toujours importante, objectif prioritaire pour les collectivités locales Une épargne toujours importante, objectif prioritaire pour les collectivités locales Depuis maintenant plusieurs années, les collectivités locales s'efforcent d'augmenter leur épargne afin d'autofinancer

Plus en détail

Lundi. Mardi Mercredi. Jeudi. Vendredi. LeS nouveaux rythmes à l école primaire. Exemples d emplois du temps

Lundi. Mardi Mercredi. Jeudi. Vendredi. LeS nouveaux rythmes à l école primaire. Exemples d emplois du temps Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi LeS nouveaux rythmes à l école primaire Exemples d emplois du temps Mars 2014 n exemple d organisation des temps scolaire et périscolaire Commune de 21 000 habitants

Plus en détail

Cette rentrée scolaire 2014/2015 a été marquée par l'application de la réforme des rythmes scolaires.

Cette rentrée scolaire 2014/2015 a été marquée par l'application de la réforme des rythmes scolaires. Madame, Monsieur, Chers parents, Cette rentrée scolaire 2014/2015 a été marquée par l'application de la réforme des rythmes scolaires. A l'issue de ces premières semaines d'école, et comme nous nous étions

Plus en détail

Le compte administratif 2014 de la Région Alsace. Avis

Le compte administratif 2014 de la Région Alsace. Avis Le compte administratif 2014 de la Région Alsace Avis 17 juin 2015 Avis Le compte administratif 2014 de la Région Alsace 17 juin 2015 2 Vu la Loi n 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés

Plus en détail

Territoires et Finances

Territoires et Finances Territoires et Finances Étude sur les finances des communes et des intercommunalités Bilan 2 14 et projections 215-217 214 : une forte baisse de l épargne brute et des investissements qui cristallisent

Plus en détail

ANALYSE FINANCIERE RETROSPECTIVE (2005-2009) SICTOBA. Mai 2010

ANALYSE FINANCIERE RETROSPECTIVE (2005-2009) SICTOBA. Mai 2010 ANALYSE FINANCIERE RETROSPECTIVE () SICTOBA Mai 2010 Pascal HEYMES Stratorial Finances Agence de Montpellier 2, rue des Arbousiers 34070 MONTPELLIER Tél. : 04 99 61 47 05 - Fax : 04 99 61 47 09 www.stratorial-finances.fr

Plus en détail

DEPARTEMENT DE MOSELLE

DEPARTEMENT DE MOSELLE DEPARTEMENT DE MOSELLE Nombre de membres en exercice: 13 Présents : 11 Votants: 13 République Française Nom de l'assemblée COMMUNE D'ABRESCHVILLER Séance du mardi 05 novembre 2013 L'an deux mille treize

Plus en détail

PROJET EDUCATIF 1/ INTRODUCTION AU PROJET EDUCATIF : BUT, PUBLIC VISE ET DUREE DU PROJET

PROJET EDUCATIF 1/ INTRODUCTION AU PROJET EDUCATIF : BUT, PUBLIC VISE ET DUREE DU PROJET PROJET EDUCATIF 1/ INTRODUCTION AU PROJET EDUCATIF : BUT, PUBLIC VISE ET DUREE DU PROJET 2/LES INTENTIONS EDUCATIVES 3/ LES VALEURS PRINCIPALES 4/ LES ACTEURS EDUCATIFS, LEUR CHAMPS D INTERVENTION ET LES

Plus en détail

Compte administratif 2014 et budget 2015

Compte administratif 2014 et budget 2015 Compte administratif et budget 2015 Bilan au 31 décembre 2013 Excédent global de fonctionnement au 31 décembre 2013 539 500,13 Déficit d investissement 2013 à couvrir (1068) 159 650,37 Marge disponible,

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2013

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2013 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2013 L an deux mil treize, le deux avril à 20H30, le conseil municipal de la commune d URY, dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE DU VENDREDI 15 NOVEMBRE 2013

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE DU VENDREDI 15 NOVEMBRE 2013 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE DU VENDREDI 15 NOVEMBRE 2013 PRESENTS : M. X. MADELAINE, Maire, P. GOUPIL, R. FOLTETE, B NUYTEN, N. DUPUIS, C. LECHARPENTIER, B. JEAN, L. PARDOEN, DELAUNAY Elodie,

Plus en détail

DOL DE BRETAGNE ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011

DOL DE BRETAGNE ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011 DOL DE BRETAGNE ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011 Février 2011 1 LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011 1. L EVOLUTION DU BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2. L ENDETTEMENT 3. LES PERSPECTIVES POUR LES ANNEES A VENIR 4.

Plus en détail

Les associations De ceyras 2015-2016. Bien-être Culture Enfants Loisirs Sports

Les associations De ceyras 2015-2016. Bien-être Culture Enfants Loisirs Sports Les associations De ceyras 2015-2016 Bien-être Culture Enfants Loisirs Sports Notes La semaine Des associations Lundi Accueil du clermontais Yoga 16h- 17h Accueil du clermontais Yoga 17h15-18h15 Bibliothèque

Plus en détail

EXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2015

EXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2015 EXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2015 Le compte-rendu de la réunion précédente est lu et approuvé. Désignation des délégués à Evolis 23 Le Maire rappelle au Conseil Municipal que

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL Séance du 13 décembre 2010

CONSEIL MUNICIPAL Séance du 13 décembre 2010 CONSEIL MUNICIPAL Séance du 13 décembre 2010 Le Conseil Municipal légalement convoqué, s est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Roger DUFOUR, Maire. Etaient présents

Plus en détail

Trébeurden Synthèse financière

Trébeurden Synthèse financière Jeudi 27 juin 2013 Trébeurden Synthèse financière Yvan Pellé Réunion publique Méthodologie (1) 2 Charges courantes ( personnel, fluides, entretien, contrats..) Excédent brut courant Produits courants (impôts,

Plus en détail

GESTION FINANCIERE ET COMPTABLE DES OFFICES DE TOURISME EN EPIC 4 ET 5 FEVRIER 2010 1 . LE FONCTIONNEMENT D UN ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL 2 DEUX MODES DE GESTION COMPTABLE

Plus en détail

Cours VI : VIE POLITIQUE LOCALE, RELATIONS ENTRE SOCIETE CIVILE ET POUVOIR POLITIQUE

Cours VI : VIE POLITIQUE LOCALE, RELATIONS ENTRE SOCIETE CIVILE ET POUVOIR POLITIQUE Cours VI : VIE POLITIQUE LOCALE, RELATIONS ENTRE SOCIETE CIVILE ET POUVOIR POLITIQUE INTRODUCTION : Les collectivités territoriales Depuis la révision constitutionnelle du 28 mars 2003, sont définies comme

Plus en détail

ATTENTION LA RESERVATION EST INDISPENSABLE POUR TOUTE PERIODE

ATTENTION LA RESERVATION EST INDISPENSABLE POUR TOUTE PERIODE ACCUEILS DE LOISIRS DE LA MJC INTERCOMMUNALE D AY : «Notice d utilisation» Chers parents, Ce courrier a pour but de vous donner les informations principales concernant les Accueils Collectifs de Mineurs

Plus en détail

RAPPORT Marche exploratoire. Réalisée à Montréal, dans le quartier de Verdun District Champlain Île-des-Sœurs. PRÉSENTÉ PAR Action Prévention Verdun

RAPPORT Marche exploratoire. Réalisée à Montréal, dans le quartier de Verdun District Champlain Île-des-Sœurs. PRÉSENTÉ PAR Action Prévention Verdun RAPPORT Marche exploratoire Réalisée à Montréal, dans le quartier de Verdun District Champlain Île-des-Sœurs PRÉSENTÉ PAR Action Prévention Verdun Le 7 mai 2014 Table des matières Préambule... 3 Mise en

Plus en détail

BUDGET PRIMITIF 2015 LES RECETTES. M. Faivre, Rapporteur de la commission «Finances, administration générale et économie» RAPPORT DE M.

BUDGET PRIMITIF 2015 LES RECETTES. M. Faivre, Rapporteur de la commission «Finances, administration générale et économie» RAPPORT DE M. Direction des finances - 1DEPARTEMENT DES VOSGES Extrait des délibérations du Conseil général Réunion du 19 janvier 2015 BUDGET PRIMITIF 2015 LES RECETTES M. Faivre, Rapporteur de la commission «Finances,

Plus en détail

Questionnaire sur les nouveaux rythmes scolaires

Questionnaire sur les nouveaux rythmes scolaires Questionnaire sur les nouveaux rythmes scolaires Un questionnaire a été remis aux familles courant décembre avec le double objectif de relayer le ressenti des parents sur les nouveaux rythmes scolaires

Plus en détail

BUDGETS PRIMITIFS 2015

BUDGETS PRIMITIFS 2015 BUDGETS PRIMITIFS 215 Communauté d Agglomération de la Vallée de la Marne 1/ Budget principal 2/ Assainissement 17/2/215 1 Contexte Un environnement territorial contraint dans un contexte économique tendu

Plus en détail

Questionnaire aux Associations Culturelles et Sportives

Questionnaire aux Associations Culturelles et Sportives Aménagement des Rythmes Scolaires Concertation Locale Venez nous rencontrer le : Lundi 20 Janvier 2014 à 18H30 CDC Aune et Loir Questionnaire aux Associations Culturelles et Sportives Mot du Président

Plus en détail

TAXES & PARTICIPATIONS : quelques outils à la disposition des communes

TAXES & PARTICIPATIONS : quelques outils à la disposition des communes TAXES & PARTICIPATIONS : quelques outils à la disposition des communes La loi n 2000-1028 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbain, dite «loi SRU», avait instauré une participation

Plus en détail