REVISOR : POINTS FORTS

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1 ECOPA REVISOR : POINTS FORTS ECOPA 1, l éditeur de Revisr, pssède une lngue expérience en matière d analyse prédictive au service de la réfrme fiscale et de la cllecte de l impôt. En cllabratin avec la Banque mndiale et la Cmmissin eurpéenne, ECOPA est intervenu dans plus de 30 pays pur mdéliser les dnnées fiscales et furnir des services d analyse décisinnelle aux administratins. ECOPA a c-écrit avec la Banque mndiale un livre de référence sur les cntrôles fiscaux basés sur le risque 2. Depuis 2012, avec le sutien de BPI France (ex-oseo), ECOPA a systématisé sn expertise en matière de détectin de fraude fiscale en dévelppant Revisr. Quel est le prblème que résut Revisr? Réaliser des cntrôles fiscaux est cûteux pur les administratins fiscales et les autres administratins similaires. La stratégie recmmandée par l OCDE, le FMI et la Banque mndiale (et largement adptée en Eurpe) est d estimer, ex-ante (sit : avant de réaliser les cntrôles), les risques individuels de fraude des cntribuables, et de cibler les cntrôles en cnséquence. Mais cmment estimer ces risques? A partir des dnnées détenues par les administratins fiscales, Revisr extrait des prfils de risque et attribue à chaque cntribuable un scre de risque, du plus risqué au mins risqué. Ces scres permettent de détecter les fraudeurs les plus prbables et les plus imprtants ; ils snt utilisés pur cibler les cntrôles fiscaux. A qui s adresse Revisr? Revisr s adresse aux administratins fiscales 3 pur l ptimisatin de leurs cntrôles fiscaux. Revisr peut être utilisé pur tut type d impôt (impôt sur les sciétés, impôts sur le revenu des persnnes physiques, TVA, etc.), tut type de cntribuables (entreprises u persnnes physiques) et tut type de cntrôle (sur dcument, sur site, thématique, par secteur, par impôt). Revisr s adresse également aux administratins duanières pur leurs inspectins d pératins de déduanement Munawer Sultan Khwaja, Rajul Awasthi, and Jan Leprick, Risk-Based Tax Audits : Appraches and Cuntry Experiences (Wrld Bank Publicatins, 2011), 3 Directins natinales et réginales des impôts, agences de recuvrement des impôts, etc. 1

2 Revisr est enfin destiné aux rganismes de prtectin sciale chargées d assurer la cllecte de charges sciales bligatires u d administrer des drits sciaux (assurance maladies, assurance chômage, caisses de retraite, etc.) En qui Revisr est-il supérieur aux ffres existantes? Revisr se distingue des ffres existantes par : L extrême perfrmance : spécialisés sur les cntrôles basés sur le risque, les algrithmes statistiques de Revisr snt à la frntière de l innvatin en matière de business intelligence : Le mteur prédictif de Revisr est basé sur une prcédure statistique appelée Lass, une frme de régressin linéaire pénalisée ; Cmbinée avec des techniques de validatin crisée, cette apprche génère des prédictins de fraude remarquablement perfrmantes sur la ppulatin des cntribuables (u autres entités) à cntrôler ; Revisr crrige autmatiquement les biais de sélectin dans les dnnées un prblème critique pur tut système prédictif de fraude, car les bservatins prviennent de cntrôles généralement nn-aléatires, dnc biaisés. Grâce à cette puissance prédictive, Revisr : Sélectinne autmatiquement et en temps réel les plus frts facteurs de risque, au fur et à mesure que les returs de cntrôles snt furnis à Revisr ; Prédit la fraude prbable, cntribuable par cntribuable ; Génère des plans de cntrôle ptimaux. Une grande simplicité de dépliement et d utilisatin : Dispnible en mde SaaS, Revisr est extrêmement simple à déplyer : une cnnexin internet est suffisante pur utiliser immédiatement le système 4 ; Revisr ne nécessite ni prgrammatin, ni cmpréhensin technique des algrithmes mis en œuvre ; Cette simplicité est une innvatin fndamentale pur les administratins des pays émergents et les petites administratins des pays industrialisés dtées de myens infrmatiques limités et qui n nt pas accès aux autres slutins du marché lurdes et cûteuses en dépliement, apprentissage et usage. 4 Revisr est également dispnible en mde installé, intégrable dans les systèmes d infrmatin existants. 2

3 La frte intégratin au métier et aux besins des équipes de cntrôle : Revisr a été cnçu sur la base d une cnnaissance intime des besins des administratins fiscales et d autres administratins similaires. Revisr ffre une palette cmplète d utils pur la planificatin des cntrôles, incluant : La génératin des grilles de scre simples à lire et à interpréter ; La génératin de cntrôles aléatires cmbinés de manière ptimale aux cntrôles basés sur le risque ; L estimatin de l écart de recettes, c est-à-dire des recettes additinnelles attendues du plan de cntrôle suggéré par Revisr. Revisr est un lgiciel Cmmercial-ff-the-shelf (COTS), par cntraste avec les slutins dévelppées spécifiquement pur un client par une SSII. Les bailleurs de fnds et les guvernements favrisent les COTS, mins néreux et suvent plus efficaces car bénéficiant d effets d échelle. Un cût bas : En cût d acquisitin : Revisr est vendu par abnnement ; le prix par péride de temps est fnctin des usages effectifs en termes de vlume de dnnées, de nmbre d utilisateurs et de nmbre de prjets. Revisr évite dnc la survente d un système surdimensinné et néreux. De plus, l abnnement est facile à interrmpre. En cût d usage : le mde SaaS de Revisr implique un cût de dépliement minimal ; dté d une interface simple et nn technique, Revisr requiert peu de frmatin. 3

4 Les alternatives du marché snt de deux types : Les lgiciels généralistes de statistique peuvent être utilisés pur dévelpper des slutins de détectin de fraude fiscale : Ces lgiciels snt néreux (dispsant de nmbreuses fnctinnalités qui ne sernt pas utilisées par les administratins fiscales et similaires) et très techniques. Ils snt réservés à des spécialistes hautement qualifiés ; Le cût de dévelppement, de dépliement et d intégratin est élevé ; Cette apprche nécessite un dévelppement spécifique lurd. Les slutins métiers du cntrôle fiscal, cmme Revisr, snt destinées à des prfessinnels nn statisticiens des administratins. Cependant : Elles snt suvent basées sur des technlgies de dépliement et d interfaçage traditinnelles (nn SaaS), dnc sans abnnement ; Elles ne dispsent pas des dernières innvatins en matière algrithmique ; Elles snt néreuses en cût d acquisitin et en cût de dépliement. Retur sur investissement Le ROI de Revisr est rapide et quantifiable : Revisr amélire directement la cllecte des impôts et drits en générant plus de redressements lrs d actins de cntrôle mieux ciblées ; Revisr réduit le cût des cntrôles en les ciblant sur les cntribuables u autres entités les plus risqués. Il est pssible de générer le même impact, u un impact supérieur, avec des cntrôles mins nmbreux ; Revisr calcule l écart de recettes, sit le surplus de recettes qui aurait pu être cllecté si le plan de cntrôle de Revisr avait été appliqué dans les pérides précédents. L équipe Revisr Les managers de l équipe Revisr viennent de la recherche, du cnseil aux administratins publiques et du lgiciel : Charles Vellutini, HEC et dcteur en écnmie de l Université Panthén-Srbnne, a dirigé des missins de mdélisatin et de business intelligence dans plus de 50 pays, pur la Banque mndiale et la Cmmissin eurpéenne. Charles Vellutini est un expert recnnu des cntrôles fiscaux basés sur le risque. Il a enseigné la mdélisatin écnmique à Tuluse Schl f Ecnmics de 2000 à

5 Gerges Casamatta, dcteur en écnmie de l Université de Tuluse 1, est un chercheur internatinalement recnnu en matière de mdélisatin statistique et micrécnmique. Il était chargé de recherche au CNRS (Unité Mixte de Recherche de Tuluse Schl f Ecnmics) avant de rejindre ECOPA en Jean-Françis Mrazzani, Master en Sftware Technlgy de la Napier University d Edinburg, est un dévelppeur lgiciel senir ayant fait ses armes à BMC Sftware avant de rejindre ECOPA en