L'ANALYSE DES ECARTS SUR CHARGES INDIRECTES
|
|
- Yolande Bibeau
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 L'ANALYSE DES ECARTS SUR CHARGES INDIRECTES Objectif(s) : Analyse des charges indirectes : Pré requis : Mdalités : Ecarts sur Budget, Ecarts sur Activité, Ecarts sur Rendement. Principes des charges indirectes : répartitin, Charges variables - Charges fixes, Ntins d'activité et de prductin. Principes, Exemples, Synthèse, Applicatins. TABLE DES MATIERES Chapitre 1. GENERALITES Chapitre 2. BUDGETS FLEXIBLES Principes Exemple Ajustement des cûts standards u préétablis à la prductin réelle Chapitre 3. DETERMINATION DES ECARTS SUR CHARGES INDIRECTES Méthde d'analyse des écarts Ecart Ttal (E/T) Ecart sur Vlume (E/V) Ecart Glbal (E/G) Relatin entre les tris écarts Méthde d'analyse de l'écart glbal Ecart sur Budget (E/B) Ecart sur Activité (E/A) Ecart sur Rendement (E/R) Vérificatin Représentatin graphique Chapitre 4. INTERPRETATION DES ECARTS SUR CHARGES INDIRECTES Ecart sur Budget Ecart sur Activité Ecart sur Rendement Chapitre 5. SYNTHESE
2 Chapitre 6. APPLICATION Enncé et travail à faire Annexe Crrectin Chapitre 7. APPLICATION Enncé et travail à faire Dcuments Dcument Dcument Annexes Annexe Annexe Crrectin Travail Travail
3 Chapitre 1. GENERALITES. Dans la méthde traditinnelle dite des «cûts cmplets», les charges indirectes snt réparties et analysées dans les différents «centres d analyse» sus la frme du «tableau de répartitin des charges indirectes» à l aide de «clés de répartitin». La méthde de «l imputatin ratinnelle des charges de structure» cnduit à une distinctin entre charges variables et charges fixes. Ces dernières snt pndérées à l aide d un «cefficient u taux d activité» seln le niveau d activité du centre d analyse. La méthde des «cûts préétablis» tient cmpte de ces principes pur les charges indirectes des différents centres d analyse. Ainsi, pur les charges indirectes : Cût préétabli = Cût de l unité d œuvre préétabli x Nmbre d unités d œuvre préétabli L évaluatin du cût standard d unité d œuvre nécessite : la déterminatin pur chaque centre du niveau nrmal d activité crrespndant à une prductin nrmale, l élabratin d un tableau prévisinnel des charges indirectes seln la méthde du budget flexible, adapté aux différents niveaux d activité. Chapitre 2. BUDGETS FLEXIBLES Principes. Il s agit de budgets calculés en fnctin de plusieurs niveaux d activité envisagés. A l intérieur du niveau d activité les charges fixes restent identiques. L équatin du budget flexible est de la frme : f(x) = ax + b Le cût standard de l unité d œuvre (CSUO) pur chaque niveau d activité est dnc btenu par la fnctin : a + b/ x dans laquelle : a = cût variable unitaire b = charges fixes pur le niveau d activité cnsidéré x = nmbre d unités d œuvre 2.2. Exemple. Le budget des charges d un atelier de prductin est établi pur une activité nrmale de heures d activité. Il cmprend : des charges fixes pur , des charges variables s élevant à 100 par heure. Le tableau ci-dessus crrespnd au budget flexible établi pur différents niveaux d activité : H, H et H
4 2.3. Ajustement des cûts standards u préétablis à la prductin réelle. Cmme pur les charges directes, il est nécessaire de faire référence à l activité nrmale du centre et au cût préétabli pur les charges indirectes. 1 ) L activité nrmale dit être adaptée à la prductin réelle : 2 ) Le cût standard de l unité d œuvre dit ensuite être adapté à la prductin réelle : Chapitre 3. DETERMINATION DES ECARTS SUR CHARGES INDIRECTES Certaines expressins déjà utilisées pur l analyse des écarts sur les charges directes snt présentes pur l analyse des écarts sur les charges indirectes : écart glbal, écart sur vlume, écart ttal Méthde d'analyse des écarts Ecart Ttal (E/T). Il s agit de faire apparaître, pur les charges indirectes, la différence entre : le cût réellement cnstaté, et le cût préétabli pur la prductin qui était prévue Ecart sur Vlume (E/V). Il s agit de faire apparaître, pur les charges indirectes, la différence entre le cût préétabli pur la prductin réelle, et le cût préétabli pur la prductin qui était prévue
5 Ecart Glbal (E/G). Il s agit de faire apparaître, pur les charges indirectes, la différence entre : le cût réellement cnstatée, et le cût préétabli pur la prductin réelle Relatin entre les tris écarts Méthde d'analyse de l'écart glbal. L écart glbal sur charges indirectes résulte de la cmbinaisn de plusieurs faits : une différence due aux charges variables, une différence sur le cût de l unité d œuvre, une différence sur le nmbre d unités d œuvre. Pur les charges indirectes, l analyse de l écart glbal cnsiste à le décmpser en 3 sus-écarts afin de faciliter la recherche des causes : Ecart sur Budget (E/B). Cet écart peut être rapprché de l écart sur cût, et en particulier de l écart sur cût des facteurs de prductin. Si l écart est psitif, il est dnc défavrable. S il est négatif, il est dnc favrable Ecart sur Activité (E/A). L activité réelle peut être inférieure à l activité nrmale. Dans ce cas la ttalité des charges fixes n a pu être imputée à la prductin du fait de la sus-activité. Dans le cas inverse, l écart favrable traduit une sur-activité. L écart sur activité crrespnd dnc à l écart sur imputatin des charges fixes (vir méthde de l imputatin ratinnelle des charges de structure). Si l écart est psitif, il est dnc défavrable
6 S il est négatif, il est dnc favrable Cet écart peut être retruvé, pur vérificatin, de la façn suivante : E/A = Cût fixe préétabli de l unité d œuvre x (Activité Nrmale - Activité Réelle) Ecart sur Rendement (E/R). Il prvient du fait que pur une prductin réalisée, la cnsmmatin d unités d euvre est différente des prévisins, d ù un écart sur quantité d unités cnsmmées. Il s agit là d une rigine interne et de la respnsabilité de l atelier u du centre d analyse. Si l écart est psitif, il est dnc défavrable. S il est négatif, il est dnc favrable Vérificatin. Pur cntrôler l exactitude des différents sus-écarts, il est nécessaire d établir la relatin suivante : Représentatin graphique. L analyse des écarts peut elle aussi être traduite sus frme graphique : graphique rectangulaire (aires) ; graphique vectriel. Chapitre 4. INTERPRETATION DES ECARTS SUR CHARGES INDIRECTES Ecart sur Budget. Cet écart traduit la différence entre le mntant des charges indirectes réellement cnstaté pur le centre d analyse et le cût préétabli adapté à l activité réelle (u budget flexible) Ecart sur Activité. Il est dû à une différence entre le budget prévu pur l activité réelle cnstatée et le cût préétabli crrespndant à la même activité. L écart cncerne l imputatin des charges fixes. Sn rigine se situe par une différence entre l activité réelle et l activité nrmale. Il est encre appelé «cût d imputatin ratinnelle» Ecart sur Rendement. C est la différence entre le nmbre d unités d œuvre réellement emplyé pur la prductin et le nmbre d unités d œuvre qui aurait dû être cnsmmé. Cette différence est évaluée au cût préétabli
7 Chapitre 5. SYNTHESE. LES ECARTS SUR CHARGES INDIRECTES - 7 -
8 Chapitre 6. APPLICATION Enncé et travail à faire. L entreprise ROSE fabrique un prduit «GE». Au curs du prcessus d élabratin d un prduit final, la matière première utilisée transite dans un atelier A dnt l activité est exprimée en Heures-Machines. La fiche de cût préétabli, établi par le cntrôle de gestin fait apparaître, les infrmatins suivantes : activité préétablie par prduit (NUO par prduit) : 12 Heures, cût standard de l unité d œuvre (l heure) (CSUO) : 60 dnt 51,50 de charges variables, charges fixes ttales de l atelier : , unité d œuvre retenue : heure machine. La prductin nrmale u prévue est de unités, Les services cmptables furnissent en fin de mis les éléments suivants issus de la prductin réelle : prductin réelle : unités, activité réelle (nmbre d heures réel) : H, cût ttal réel du centre A : TRAVAIL A FAIRE : en utilisant l'annexe ci-dessus : Pur les charges indirectes du centre d analyse «atelier A», calculer et analyser : - l écart glbal pur la prductin réelle, - l écart sur vlume de prductin, - l écart ttal par rapprt à la prductin prévue, - les sus-écarts sur charges indirectes du centre d analyse «atelier A». puis vérifier la cncrdance des résultats btenus Annexe
9 6.3. Crrectin
10 Chapitre 7. APPLICATION Enncé et travail à faire. La Sciété CARDIN fabrique un prduit X nécessitant de la matière première, de la main d œuvre et le passage dans un atelier de fabricatin. Le service «cntrôle de gestin» vus fait parvenir les dcuments et annexes suivants : Dcument 1 : Fiche de cût préétabli. Dcument 2 : Cût de prductin réel. Annexe 1 : Tableau de calcul et d'analyse des écarts sur charges directes. Annexe 2 : Tableau de calcul et d'analyse des écarts sur charges indirectes. Par ailleurs, n vus infrme que : la prductin mensuelle nrmale u prévue est de 150 prduits ; la prductin réelle du mis a été de 130 prduits. TRAVAIL A FAIRE : En utilisant les dcuments et annexes ci-dessus, évaluer et analyser les écarts : - sur charges directes, - sur charges indirectes Dcuments Dcument Dcument
11 7.3. Annexes Annexe Annexe
12 7.4. Crrectin Travail Travail
- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES. Outils de gestion prévisionnelle, d'analyse financière et du contrôle de gestion. TABLE DES MATIERES
- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES Objectif(s) : Pré requis : Mdalités : Présentatin du tableau de brd, Principes de la remntée des cmptes. Outils de gestin prévisinnelle, d'analyse financière
Plus en détaila) Financement par des tiers : emprunts, crédits bancaires, leasing, crédit spontané (lors d un achat à crédit) ;
Chapitre 3 : Analyse de la trésrerie 1 Intrductin La gestin de la trésrerie est indispensable à tute entreprise puisqu elle lui permet d assurer sa slvabilité. Le rôle du gestinnaire de trésrerie demande
Plus en détailL'ANALYSE DU BILAN PATRIMONIAL EN VALEURS NETTES. Approfondir l'analyse du bilan financier : retraitements du bilan comptable.
L'ANALYSE DU BILAN PATRIMONIAL EN VALEURS NETTES Objectif(s) : Pré-requis : Apprfndir l'analyse du bilan financier : retraitements du bilan cmptable. Principes d'analyse du bilan financier : Mdalités :
Plus en détailNouveautés apportées à l assessment-tool
Nuveautés apprtées à l assessment-tl La dcumentatin et les utils d aide de Friendly Wrk Space snt régulièrement révisés, actualisés et dévelppés. Ainsi, la directive a une nuvelle fis été mise à jur en
Plus en détailSAP SAP ERP SAP ERP FINANCIALS
SAP SAP prpse une gamme cmplète d'applicatins d'entreprises et de slutins Business pur répndre à vs besins pératinnels en terme de gestin d'entreprise. Xerya intervient sur SAP ERP et SAP Business intelligence
Plus en détailCONSOLIDATION DES COMPTES - PRINCIPES. Exposés des principes liés aux participations et aux contrôles des sociétés, Exercices corrigés, Synthèse.
CONSOLIDATION DES COMPTES - PRINCIPES Objectif(s) : Présentatin des principes écnmiques et juridiques relatifs à la cnslidatin des cmptes dans les grupes de sciétés, Ntins : périmètre de cnslidatin, purcentage
Plus en détailDons des entreprises. Objet. Forme. Conditions
Dns des entreprises Vus êtes une entreprise, relevant de l IS (impôt sur les sciétés) u de l IR (impôt sur le revenu)? Vus puvez apprter un sutien matériel à une assciatin u une fndatin à travers des pératins
Plus en détailRésumé du module 6 : Coût et structure du capital
Résumé du mdule 6 : Cût et structure du capital Ce mdule explique tut d abrd cmment une sciété établit sn cût du capital. Vus apprenez cmment calculer la pndératin des cmpsantes et les cûts du capital
Plus en détailFinancement des investissements Page 1 sur 6
Financement des investissements Page 1 sur 6 Une UC a tujurs besin d investir que ce sit pur : - Remplacer du matériel bslète (ex : investir dans l util infrmatique) - Augmenter sa capacité de vente (ex
Plus en détailService de mobilité interbancaire - Règlement
versin 1.0-28/10/2009 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détailChap I : Economie d'entreprises
Chap I : Ecnmie d'entreprises Au sens large, le terme entreprise s'utilise pur des prjets uniques mais d'apparence risquée u difficile (par exemple, un grand vyage u une recherche scientifique), car il
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE. Master Transport, Logistique Et Commerce International
Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Master Transprt, Lgistique Et Cmmerce Internatinal Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE. Programme Executive MBA
Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Prgramme Executive MBA Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien ral) et y jindre les pièces
Plus en détailRèglement de la BCL Collecte directe des données paiement. Note de guidance relative à la transmission des données paiements
Règlement de la BCL Cllecte directe des dnnées paiement Nte de guidance relative à la transmissin des dnnées paiements 1. Intrductin... 2 2. Remarques imprtantes cncernant la transmissin des dnnées :...
Plus en détailACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION
ACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION L ASF et les rganisatins de cnsmmateurs c-signataires snt cnvenues de ce qui suit!: Le présent accrd cncerne le recuvrement amiable, c est-à-dire
Plus en détailService de mobilité interbancaire - Règlement
versin 3-1/7/2011 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détailRèglementation Thermique des Bâtiments Neufs 1 2
Fiche d applicatin : Systèmes saisnniers de prductin d eau chaude sanitaire Date Mdificatin Versin 1 er mars 2013 Versin initiale 1 1/7 Préambule Cette fiche d applicatin présente la méthde de prise en
Plus en détailPOLITIQUE DE REMUNERATION
ASSET MANAGEMENT POLITIQUE DE REMUNERATION (UCITS ET AIF) INTRODUCTION En applicatin avec les textes suivants : En tant que sciété de gestin de fnds UCITS Règlement CSSF 10-4 prtant transpsitin de la directive
Plus en détailVille de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal
Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal MARCHE de Service REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION R. P. C. n 074 B 037/05 Mde de cnsultatin : marché passé en la frme d une prcédure adaptée
Plus en détailKDJHU HQHUJ\ manuel de l'xwlolvdteur tebis
manuel de l' teur tebis SOMMAIRE SOMMAIRE Page 1. PRESENTATION GENERALE DU SITE HAGER-ENERGY... 2 2. CONNEXION AU SITE... 3 3.... 4 3.1 COMPTE... 4 3.2 PAGE D ACCUEIL... 5 3.3 APPAREILS... 5 3.4 MON LOGEMENT...
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE TRAVAUX. Lot : n 3 PEINTURE. Objet du marché : RENOVATION DES BUREAUX 411, 412 et 413 BLOC III / Niveau 4 INRA SITE DE THEIX
République Française Institut Natinal de la Recherche Agrnmique Centre de Recherche de Clermnt-Ferrand Theix Lyn MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Cahier des clauses Techniques Particulières Lt : n 3 PEINTURE
Plus en détailLe Prix de la Fondation Joseph Plaskett en peinture
Le Prix de la Fndatin Jseph Plaskett en peinture FORMULAIRE DE DEMANDE Nm du demandeur (nm légal) : Mme. M. Nm de famille : Prénms : Adresse permanente Rue et appartement Adresse pstale (si elle n est
Plus en détailVente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015
Vente de Capacités de Stckage de gaz Prduit & Quantité Prpsée SEDIANE NORD 120 90 JUIN 2015 1 TWh sur le Grupement Sediane Nrd. Type de prduit Capacité Nminale de Stckage : vlume dnnant drit à des capacités
Plus en détail- Le service aux tables. - Le service rapide & commande pour emporter. - Le service à l auto. - La livraison. o Voir le feuillet Livraison.
Pint De Vente Lgiciel de gestin Les Lgiciels Velce, Vtre gestinnaire La versatilité, la simplicité et la rapidité de ntre pint de vente, ne fnt pas qu amélirer vtre service à la clientèle, elles permettent
Plus en détailLes accidents du travail
Les accidents du travail Table des matières Qu est-ce qu un accident du travail?... 2 Que faire en cas d accident du travail?... 3 Cmment s effectue l indemnisatin?... 4 Pur les membres de SMartBe?...
Plus en détailArticle I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique
Identificatin du prestataire de service Nm et adresse : TransGirnde Tel : 0974 500 033 Fax : S.A.S. au capital de RCS Siret : - APE : E-mail : Site web : transgirnde.fr Ci-après dénmmée : TransGirnde Cnditins
Plus en détailLES 3 PHASES DU PROJET EDI
LES 3 PHASES DU PROJET EDI 1. Flux de facturatin classique (100% papier) Le furnisseur envi un des deux exemplaires papier de sa facture à Berchem et archive l autre exemplaire pendant 10 ans. La facture
Plus en détailConsultation : Soutien à la réalisation du plan de communication du Pôle PASS
Cnsultatin : Sutien à la réalisatin du plan de cmmunicatin du Pôle PASS Page 1 1 > INTRODUCTION 1.1 > PRESENTATION DES ACTEURS Le Pôle de cmpétitivité Parfums Arômes Senteurs Saveurs (PASS) représente
Plus en détailGestion des Prospects : Adresses à exporter
Gestin des Prspects : Adresses à exprter 2 Tables des matières 1. Intrductin : Adresses à exprter p 3 2. Que signifie une adresse qualifiée? p4 2.1 Particulier = le client final 2.2 Cnducteur lié à une
Plus en détailA toutes les Directrices et à tous les Directeurs des établissements scolaires de l enseignement secondaire et secondaire technique
SERVICE INFORMATIQUE Luxemburg, le 20 ctbre 2010 Référence: SI/DW/101020 A tutes les Directrices et à tus les Directeurs des établissements sclaires de l enseignement secndaire et secndaire technique Cncerne:
Plus en détailLe dispositif de qualification OPQIBI pour les audits énergétiques (réglementaires)
Le dispsitif de qualificatin OPQIBI pur les audits énergétiques (réglementaires) (01/12/14) 1. Rappel du cntexte réglementaire Depuis le 1 er juillet 2014, cnfrmément à la Li n 2013-619 du 16 juillet 2013
Plus en détailPour répondre au besoin de sécurité juridique et de prévisibilité, la Loi type devrait traiter des questions suivantes:
Descriptin de la prpsitin du Canada cncernant l élabratin d une Li type sur les règles de cmpétence et de cnflits de lis en matière de cntrats de cnsmmatin dans le cadre de la CIDIP-VII Dans le cadre de
Plus en détailFICHE DE POSTE Fonction : Chef de Division Contrôle des opérations Financières FONCTION : CHEF DE DIVISION CONTRÔLE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES
Fnctin : Chef de Divisin Cntrôle des pératins Financières Versin : 3 Nvembre 2014 FONCTION : CHEF DE DIVISION CONTRÔLE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES DÉPARTEMENT : Département Opérateurs DIVISION : Divisin
Plus en détailDivision des Statistiques du Commerce Extérieur
Fnctin : Chef de Service Statistiques des Imprtatins Versin : FONCTION : CHEF DE SERVICE STATISTIQUES DES IMPORTATIONS DEPARTEMENT : DIVISION : SERVICE : RESPONSABLE HIERARCHIQUE : RESPONSABLE FONCTIONNEL
Plus en détailCommuniqué de lancement : Sage 100 Scanfact Version V15.50
Cmmuniqué de lancement : Sage 100 Scanfact Versin V15.50 Smmaire 1. Cntexte marché P2 2. Evlutin du mde de fnctinnement des entreprises P2 3. Principe & fnctins P3 4. Bénéfices P6 5. Date de dispnibilité
Plus en détailEn collaboration avec la direction territoriale du MFA
Prpsitins pur faciliter l utilisatin de l Entente de services de garde à cntributin réduite. En cllabratin avec la directin territriale du MFA Nus recherchns des slutins visant à : Simplifier le prcessus;
Plus en détailMeilleures pratiques en matière d'indexation de contenu. Mise à niveau à partir de versions antérieures à la version 6.5
Meilleures pratiques en matière d'indexatin de cntenu Recmmandé pur les sites cntenant plus de 500 000 dcuments L'bjet de ce dcument est de dnner des cnseils pur amélirer les perfrmances de l'indexatin
Plus en détailLes prix de l électricité en France : évolutions passées et perspectives
Les prix de l électricité en France : évlutins passées et perspectives A l heure ù la Cmmissin Eurpéenne vient de publier un rapprt cmplet sur les prix de l énergie en Eurpe, présentant leur évlutin sur
Plus en détailHaut Conseil de la santé publique
Haut Cnseil de la santé publique AVIS relatif à la vaccinatin par le vaccin pneumcccique cnjugué 11 décembre 2009 Vaccin pneumcccique cnjugué Un nuveau vaccin pneumcccique cnjugué (Prevenar 13 ), cmpsé
Plus en détailFiche de projet pour les institutions publiques
Fiche de prjet pur les institutins publiques Infrmatins pratiques Nm de l institutin publique ayant intrduit le prjet: SPF Technlgie de l'infrmatin et de la Cmmunicatin (Fedict). Nm du prjet : egv Mnitr
Plus en détailLES CHARGES DE PERSONNEL. Découvrir les traitements comptables des charges de personnel selon le PCG.
LES CHARGES DE PERSONNEL Objectifs : Décuvrir les traitements cmptables des charges de persnnel seln le PCG. Pré-requis : Cnnaissances en législatin du travail, Bulletins de paye et livre de paye. Mdalités
Plus en détailTP- Inventaire réseau, helpdesk, reporting
2014 TP- Inventaire réseau, helpdesk, reprting CFA Rbert Schuman BTS - SIO 2 03/11/2014 Table des matières 1 Missin... 2 1.1 Définir la cnfiguratin réseau... 2 1.2 A qui sert la gestin des cnfiguratins?...
Plus en détailMISSIONS COMMERCIALES
DEVELOPPEMENT ET OBJECTIFS MISSIONS COMMERCIALES Prcédure et bjectifs Le but d'une missin cmmerciale est de distribuer et prmuvir les prduits u services d'une entreprise. Les démarches à suivre snt les
Plus en détailDéveloppement Durable et Énergies Renouvelables
Dévelppement Durable et Énergies Renuvelables Vus êtes artisan, cmmerçant, prfessin libérale, rganisme de lgements sciaux, cllectivité lcale, assciatin, entreprise, agriculteur, prpriétaire de lcaux prfessinnels
Plus en détailCertificat. Financement du Négoce International. Orientation "matières premières"
Certificat Financement du Négce Internatinal Orientatin "matières premières" Certificat Financement du Négce Internatinal (CFNI) Orientatin Matières premières Enjeu et cntexte : Avec une part de marché
Plus en détailBanque le Choix du Président
Page 1 de 15 Banque le Chix du Président INFORMATIONS À FOURNIR AU TITRE DU 3 e PILIER DE L ACCORD DE BÂLE III 30 juin 2015 Page 2 de 15 Table des matières Table des matières... 2 TABLEAU 1 APERÇU ET CHAMP
Plus en détailFlux électronique de facturation XML
Flux électrnique de facturatin XML Guide de mise en euvre Guide pratique V 1 Directin Marketing Tur EDF 20, Place de La Défense 92050 Paris La Défense cedex www.edfentreprises.fr SA au capital de 911 085
Plus en détailDIPLOME NATIONAL de MASTER
DIPLOME NATIONAL de MASTER En c-habilitatin entre : Université Paris Ouest-Nanterre La Défense Université Paris-Sud Université Pierre et Marie Curie Université Paris-Dauphine Ecle Plytechnique Supélec
Plus en détailGUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES
GUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES Nvembre 2009 Table des matières Intrductin...1 1. Règles de cnfrmité...3
Plus en détailITIL V3. Les principes de la conception des services
ITIL V3 Les principes de la cnceptin des services Créatin : janvier 2008 Mise à jur : janvier 2010 A prps A prps du dcument Ce dcument de référence sur le référentiel ITIL V3 a été réalisé en se basant
Plus en détailPHASE 1 : choix et définition du sujet du TM.
PHASE 1 : chix et définitin du sujet du TM. Le chix du sujet est une partie imprtante du TM. Ce chix se fait durant la 1 ère phase. La prblématique du thème cncerne le rapprt entre la chimie et la vie
Plus en détailÉTAPES CLÉS DE LA RÉPONSE AUX VIOLATIONS DU RESPECT DE LA
AVIS DE PRATIQUE DE L OMBUDSMAN DU MANITOBA Les avis de pratique snt préparés par l Ombudsman du Manitba afin d aider les persnnes qui utilisent la législatin. Leur bjet en est un de cnseil seulement et
Plus en détailASSODESK.COM Aide en ligne
ASSODESK.COM Aide en ligne Reprductin même partielle interdite sans autrisatin Table des matières I But de l'applicatin... 3 II Lancement de l'applicatin... 3 III Frmulaire de pré-inscriptin... 3 IV Utilisatin
Plus en détailCoalition énergie et construction durable
RÉALISATION D UN CONCEPT D EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE DANS UN CADRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE POUR LE BÂTIMENT DE MOISSON MONTRÉAL CONCEPT PRÉPARÉ PAR L ENSEMBLE DES PROFESSIONNELS MEMBRES DU COMITÉ EXPERTS
Plus en détailFlux électronique de facturation XML
Flux électrnique de facturatin XML Guide de mise en euvre Guide pratique V 1.1 Directin Marketing Tur EDF 20, Place de La Défense 92050 Paris La Défense cedex www.edfentreprises.fr SA au capital de 924
Plus en détailPROTECTION DES VARIÉTÉS VÉGÉTALES EN ARGENTINE
PROTECTION DES VARIÉTÉS VÉGÉTALES EN ARGENTINE QUESTIONS POSÉES SUR CETTE FICHE D INFORMATION Qu est-ce que le Drit d Obtenteur en Argentine? Le Drit d Obtenteur : tut ce que vus devez savir Quelle est
Plus en détailAnnexe 1 Annexe technique de la convention d habilitation «expert en automobile»
Annexe 1 Annexe technique de la cnventin d habilitatin «expert en autmbile» «Expert en autmbile indépendant» (cnventin cmplète) 1 Ntice explicative... 2 1.1 Préambule...2 Principe général de l habilitatin...2
Plus en détail30 minutes. Business intelligence 07/05/2015. Maîtrisez votre futur en analysant vos données avec la Business Intelligence
07/05/2015 Business intelligence Maîtrisez vtre futur en analysant vs dnnées avec la Business Intelligence 30 minutes POUR Sensibiliser Démystifier Démntrer Démarrer Références Questins 1 Vs attentes SONT
Plus en détailRetour à la rentabilité opérationnelle et résultat net de 4,4 M
Retur à la rentabilité pératinnelle et résultat net de 4,4 M 28-02-2007 Retur à la rentabilité pératinnelle et résultat net de 4,4 M Chiffre d affaires : 36,3 M en hausse de 71% Résultat net de 12% du
Plus en détailManuel d'utilisation: Gestion commerciale - CRM
Manuel d'utilisatin: Gestin cmmerciale - CRM Partie: Actins de la CRM Versin : 1.1 Structure du dcument 1 Intrductin...2 2 Glssaire...2 3 Actins de la CRM...3 3.1 Tri...3 3.1.1 Tri client...4 3.1.2 Tri
Plus en détailVers une agriculture durable au niveau de la planète Pratiques alimentaires collectives et perspectives globales
Prpsitin Référentiel 1 e ESL : Nurrir l humanité Objectif : Scénarii prpsés (quelques exemples) 1 Purqui l hmme n est-il plus un chasseurcueilleur? Arguments : Ntins scientifiques SVT : BO et référentiel
Plus en détailmarché français du stockage (+12% en plupart ont des réticences en raison grandes villes d Europe, c est aussi la
Dssier de presse Ntre missin: Créer de l espace pur vus simplifier la vie! Internet simplifie davantage ns vies jur après jur : aujurd hui, tut peut être acheté en ligne et livré à dmicile dans des délais
Plus en détailCANEVAS DE PRÉSENTATION D UN PROJET GEF Small Grants Programme Cameroun
CANEVAS DE PRÉSENTATION D UN PROJET GEF Small Grants Prgramme Camerun 1 GEF Small Grants Prgramme Prgramme de Micrfinancements du Fnds pur l Envirnnement Mndial PMF/FEM CANEVAS DE PRÉSENTATION D UN PROJET
Plus en détailLa SNCF, une entreprise complexe...3 Processus général...12 Ma fonction au sein du CCF de Paris : Processus de traitement de validation...
SOMMAIRE 1 La SNCF, une entreprise cmplexe...3 1.1 Présentatin générale de la SNCF...3 1.1.1 Sn histrique...3 1.1.2 Sn envirnnement...5 1.1.3 L rganisatin de la SNCF...5 1.2 Le cntexte de la cmptabilité
Plus en détailComme nous devons clôturer nos systèmes actuels avant la transition, veuillez noter les dates suivantes :
Le 30 juin 2014 ACTION : Date d entrée en vigueur du changement le 25 aût 2014 Cher furnisseur, À cmpter du 25 aût 2014, Zetis utilisera un nuveau système de planificatin des ressurces de l entreprise
Plus en détailContenus. Bati-Cube PDF des Mises à jour
Cntenus I. Mises à jur de la Versin 1.79 et 1.80... 2 1. Résumé 1.79 et 1.80... 2 2. Bati-Cube 1.79 et 1.80 en détails... 3 II. Mises à jur de la Versin 1.77 et 1.78... 4 1. Résumé 1.77 et 1.78... 4 2.
Plus en détailPromotion Le défi des étoiles Aéroplan 2013. Q1. Qu est-ce que la promotion Le défi des étoiles Aéroplan?
Prmtin Le défi des étiles Aérplan 2013 Q1. Qu est-ce que la prmtin Le défi des étiles Aérplan? La prmtin Le défi des étiles est une ffre de milles-bnis destinée à récmpenser les membres qui accumulent
Plus en détailRèglements sur la tenue d activités sociales avec vente ou consommation d alcool
Règlements sur la tenue d activités sciales avec vente u cnsmmatin d alcl Texte adpté par la réslutin E-88-598 et mdifié par les réslutins E-90-51, CE-98-48, CE-2002-141 et CE-2004-471 1 - Objet Le présent
Plus en détail2. Trouvez la version du firmware que vous souhaitez télécharger dans la rubrique Boot From CD, correspondant à votre modèle de SSD.
Changements apprtés par le firmware: Fiabilité du prduit amélirée Réslutin de l anmalie causant de brèves pauses intermittentes chez certains utilisateurs. INTRODUCTION Ce dcument décrit la prcedure permettant
Plus en détailAnnexe 2 Annexe technique de la convention individuelle d habilitation «professionnel de l automobile»
Annexe 2 Annexe technique de la cnventin individuelle d habilitatin «prfessinnel de l autmbile» 1 Ntice explicative... 2 1.1 Préambule...2 1.2 Principe général de l habilitatin... 3 1.3 L habilitatin «prfessinnel
Plus en détailProcessus des services
Prcessus des services TABLE DES MATIÈRES: 1 Garantie sur les prduits 2 Supprt pur les prduits 3 Cmpsant à remplacer par l utilisateur final (EURP : End User Replaceable Part) 4 Défectueux à l arrivée (DOA
Plus en détailDélibération n 01/2014
Délibératin n 01/2014 instituant un régime de licence pur la pêche prfessinnelle autur des Dispsitifs Cncentrateurs de Pissns ancrés dans les eaux du département de la Réunin. Vu le règlement (CE) n 2371/2002
Plus en détailProjet de renouvellement de l infrastructure informatique de la Mairie de Châtel-Guyon. Cahier des charges
Prjet de renuvellement de l infrastructure infrmatique de la Mairie de Châtel-Guyn Cahier des charges SOMMAIRE Chapitre I : Présentatin du prjet 02 Chapitre II : Infrastructure existante 03 Chapitre III
Plus en détailCYBERLEARN COURS MOODLE. SUPPORT DE TRAVAIL Pour professeur-es et assistant-es d'enseignement
CENTRE e-learning HES-SO CYBERLEARN COURS MOODLE SUPPORT DE TRAVAIL Pur prfesseur-es et assistant-es d'enseignement Sndages et tests : rendez vs curs Mdle interactifs! HES-SO 2010 Team Cyberlearn Table
Plus en détailChangement de régime fiscal des Mutuelles et des IP : remarques d ordre actuariel
Changement de régime fiscal des Mutuelles et des IP : remarques d rdre actuariel Jurnées d études du SACEI et de l IA Deauville, jeudi 20 septembre 2012 Nrbert Gautrn ngautrn@galea-asscies.eu Smmaire 1.
Plus en détailSpécifications numérisation dossier de déclaration- Douane Projet Dorade
Spécificatins numérisatin dssier de déclaratin- Duane Prjet Drade Archivage électrnique des déclaratins en duane Sydnia et des dcuments annexes aux déclaratins Emetteur Prjet Destinataire Référence Versin
Plus en détailIndicateurs de qualité de service fixe relatifs à la décision ARCEP N 2008-1362
Référentiel de mesures des indicateurs Indicateurs de qualité de service fixe relatifs à la décisin ARCEP N 2008-1362 1 Préambule Les cnfiguratins d accès cncernées snt : RTC, ADSL, FTTx (fibre / câble).
Plus en détailProposition de Veille Internet Campagnes Electorales 2012
Prpsitin de Veille Internet Campagnes Electrales 2012 Pur tut savir sur ce que les respnsables plitiques, candidats à l électin Présidentielle, candidats aux électins législatives disent de vus et sur
Plus en détailALL Arts, Lettres, Langues. Information Communication Culture
Niveau : MASTER année Dmaine : Mentin : ALL Arts, Lettres, Langues Infrmatin Cmmunicatin Culture M2 Spécialité : Master 2 Recherche, «Cmmunicatin et médiatins» 120 ES Vlume hraire étudiant : 100 h 38 h
Plus en détailGUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS. Préparation aux examens de l AMF. Pour : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES
GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS Préparatin aux examens de l AMF Pur : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES Prfesseur : Jacques Bélanger 04-2012 TABLE DES MATIÈRES I.
Plus en détailDirective relative au concept énergétique de bâtiment
REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département de l'aménagement, du lgement et de l'énergie Office cantnal de l'énergie Versin n 1 Validée le 5 aût 2010; màj 2014 Directive relative au cncept énergétique de
Plus en détailDescription des services Dell
Descriptin des services Dell Services d implémentatin et de planificatin de vclud Autmatin Center Intrductin Dell est heureux de furnir au Client (le «Client» u «vus») les services d implémentatin et de
Plus en détailRègles de marché. En vue de vous garantir des exécutions au meilleur cours, les contre-valeurs maximales par ordre sont de :
Règles de marché Afin de vus garantir la meilleure exécutin de vs rdres de burse, des règles spécifiques, dénmmées règles de marché, snt dispnibles sur BILnet. Lisez-les attentivement. Ces règles snt furnies
Plus en détailCONSEIL D ADMINISTRATION
R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E D é p a r t e m e n t d e S E I N E - ET- M A R N E SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS DE SEINE ET MARNE GROUPEMENT DES OPERATIONS DIRECTION DES MOYENS
Plus en détailCONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES
CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES Le présent cahier des charges définit le périmètre de la prestatin attendue, en vue
Plus en détailCahier des Clauses Techniques Particulières. Lot n 2 : CLOISONS MODULAIRES
REPUBLIQUE FRANÇAISE INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Centre de Recherche de Clermnt-Ferrand Theix Lyn MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Cahier des Clauses Techniques Particulières Lt n 2 : CLOISONS
Plus en détailAVANT VOTRE ARRIVEE... 2. 1. Pour votre inscription administrative, préparer les documents suivants:... 2. 2. Pour votre logement...
Cntenu AVANT VOTRE ARRIVEE... 2 1. Pur vtre inscriptin administrative, préparer les dcuments suivants:... 2 2. Pur vtre lgement... 2 UNE SEMAINE AVANT VOTRE ARRIVEE:... 3 A VOTRE ARRIVEE... 3 1. Accès
Plus en détailTerminologie. Termes utilisés dans le Système d évaluation et le Guide de référence. Nouvelle terminologie
Orientatin pur les calculs des réductins de cnsmmatin d eau extérieure du Crédit 2.5 AÉS et/u du Crédit 2.3 GEE de la certificatin LEED Canada pur les habitatins Ce dcument d rientatin présente un aperçu
Plus en détailLes assurances automobiles
Les assurances autmbiles I. Les différentes assurances a) L assurance au tiers est une bligatin légale Cette assurance au tiers que l n peut qualifier de base cuvre uniquement les dmmages causés à un tiers.
Plus en détailPRIMONIAL SÉRÉNIPIERRE CONTRAT D ASSURANCE VIE
PRIMONIAL SÉRÉNIPIERRE CONTRAT D ASSURANCE VIE AVEC LE FONDS SÉCURITÉ PIERRE EURO : >> un investissement en immbilier avec une garantie permanente en capital, assrtie d une perspective de rendement particulièrement
Plus en détailRAPPORT FINANCIER DU PREMIER SEMESTRE DE L EXERCICE 2013-2014
RAPPORT FINANCIER DU PREMIER SEMESTRE DE L EXERCICE 2013-2014 PAIRI DAIZA SA - RAPPORT FINANCIER DU PREMIER SEMESTRE DE L EXERCICE 2013-2014 infrmatin réglementée - Publié le 31 INTRODUCTION En tant que
Plus en détailRÈGLEMENT DE PARTICIPATION DES BOURSES "COOPÉRATIVES CITOYENNES"
RÈGLEMENT DE PARTICIPATION DES BOURSES "COOPÉRATIVES CITOYENNES" L'Agence pur l'entreprise et l'innvatin (AEI) met en œuvre un nuveau dispsitif de sutien aux prjets de cpératives cityennes. Dès septembre
Plus en détailOFFRE D EMPLOI TEMPORAIRES
i. OFFRE D EMPLOI TEMPORAIRES L Agence Natinale Pur l Empli (ANPE) recrute pur le cmpte de la Cmmissin Electrale Natinale Indépendante (CENI), dans le cadre de la prchaine électin présidentielle, au titre
Plus en détailTerrain de jeu Analogie au sport professionnel
Terrain de jeu Analgie au sprt prfessinnel USO : US Oynnax Rugby : management dans le sprt Le 9 décembre 2009, Olivier Nier, entraîneur de l USO, Pr D2 de rugby, réalisait dans le cadre d une cnférence
Plus en détailApproche générale de l OCRCVM pour l évaluation des risques de crédit liés aux contreparties
Avis sur les règles Appel à cmmentaires Règles des curtiers membres Persnne-ressurce : Richard J. Crner Vice-président à la plitique de réglementatin des membres 416 943-6908 rcrner@iirc.ca Destinataires
Plus en détailVu le code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.5214-27 et L.5721-1 et suivant,
REPUBLIQUE FRANÇAISE -------------------------- DEPARTEMENT LANDES EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D YCHOUX NOMBRE DE MEMBRES Afférents au Cnseil Municipal En exercice
Plus en détailServeur de FAX Réseau - Hylafax
Serveur de FAX Réseau - Hylafax Hylafax est un lgiciel libre de serveur de fax fnctinnant sur les platefrmes UNIX et Windws assurant l émissin et la réceptin de fax depuis plusieurs machines du réseau.
Plus en détail