La prévention intégrée dans la gestion des ressources humaines

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1 Chapitre 9 La préventin intégrée dans la gestin des ressurces humaines 9.1 Les Ressurces Humaines (RH) et la santé au travail Méthdlgie Que recuvre la ntin de santé au travail? Cmment le travail participe-t-il à l altératin u à la cnstructin de la santé d un agent? Cmment la réglementatin définit-elle la pénibilité? Quel est le rôle des RH dans la santé au travail? Cmment éviter une dégradatin prématurée de la santé des agents par le travail? Annexes Annexe I : Outils à dispsitin des RH Annexe II : Fiches métiers du CNFPT intégrant la santé sécurité au travail Filière administrative : Assistant(e) de gestin administrative Chargé(e) d accueil Chargé(e) d accueil scial Secrétaire de mairie Filière technique : Jardinier(ère) Agent(e) d explitatin et d entretien de la virie et des réseaux divers Agent(e) de cllecte Chargé(e) de prpreté des lcaux Agent(e) de prpreté des espaces publics Agent de restauratin Agent(e) de Surveillance des Vies Publiques (ASVP) Cnducteur(trice) d engins Cuisinier(ère) Grimpeur(euse)-Elagueur(euse) Manutentinnaire Opérateur(trice) en maintenance des véhicules et matériels rulants Filière médic-sciale : Assistant(e) éducatif(ve) petite enfance Agent(e) d accmpagnement à l éducatin de l enfant (ATSEM) Agent(e) d interventin sciale et familiale Aide à dmicile Filière plice municipale : Plicier(ère) municipal(e) Filière animatin : Animateur(trice) éducatif(ve)- accmpagnement périsclaire Filière pmpier : Intervenant(e) des pératins de securs Filière sprtive Animateur(trice) éducateur(rice) sprtif(ve) 9.2 Les fiches de pste Méthdlgie Qu est ce qu une fiche de pste? Qui rédige la fiche de pste? Cmment rédige-t-n la fiche de pste? Quand mettre à jur la fiche de pste? Mdèle de fiche de pste 309

2 CHAPITRE 9 La préventin intégrée dans la gestin des ressurces humaines 9-1 Les Ressurces Humaines et la santé au travail Méthdlgie Les cllectivités, quelle que sit leur taille, snt cnfrntées à de nmbreux enjeux en matière de Ressurces Humaines (RH) : recnversin, cmpétences de leurs agents, management de leurs équipes, allngement de la vie prfessinnelle, santé au travail La santé et sn lien étrit avec le travail, recuvre un champ d interactins persnnelles et prfessinnelles multiples : histire, valeurs, expérience, cnditins de travail, allngement du temps de travail, vieillissement, Une partie de ces champs relevant des cmpétences RH, il semble que leur implicatin dans la plitique de préventin sit incnturnable. Que recuvre la ntin de santé? Seln l Organisatin Mndiale de la Santé (OMS), la santé fait référence à un état de bien-être physique, mental et scial, ce qui signifie qu elle ne cnsiste pas seulement en une absence de maladie u d infirmité. Une telle définitin est bien entendu valide à un instant «T» car elle évlue au curs du temps seln des prcessus de cnstructin et d altératin du bien-être physique, mental et scial. Les parcurs prfessinnels participent dnc à la préservatin u à l altératin de la santé. A l inverse, la santé peut prvquer des ruptures u des rérientatins dans la vie prfessinnelle (Cf. Chapitre 10). Analyser les parcurs prfessinnels des agents permet dnc d identifier les effets de l rganisatin du travail, des changements successifs et des pratiques RH sur la santé et les cmpétences des individus. Cmment le travail participe-t-il à l altératin u à la cnstructin de la santé d un agent? Les surces snt nmbreuses mais n peut citer entre autres : le parcurs prfessinnel et l enchaînement de situatins de travail ; l acquisitin de cmpétences ; les cntraintes de travail : effrts physiques répétés, prt de charges lurdes, pstures pénibles, expsitin au bruit, à la chaleur, aux prduits, etc. ; les spécificités des ppulatins au travail (sexe, âge, parcurs, état de santé ), leur place dans le cllectif et l rganisatin du travail. Analyser de façn individuelle, ces différentes surces permettent de prendre en cmpte les facteurs ayant un impact sur la santé des agents. Ces analyses permettrnt ainsi : d élargir les mesures de préventin identifiées à l ensemble du cllectif de travail ; d anticiper l acquisitin de cmpétences en vue d une recnversin. L enjeu est dnc de dépasser des mesures crrectives et pnctuelles, en anticipant de manière cnjinte l évlutin des métiers et des cnditins de travail, pur cnstruire des trajectires prfessinnelles valrisantes. Cmment la réglementatin définit-elle la pénibilité au travail? La réglementatin caractérise la pénibilité au travail par le fait d être u d avir été expsé au curs de sn par- curs prfessinnel à des risques prfessinnels liés à des cntraintes physiques marquées, à un envirnnement physique agressif u à certains rythmes de travail susceptibles de laisser des traces durables, identifiables et irréversibles sur la santé de l agent. Les facteurs de risques retenus snt les suivants : Au titre des cntraintes physiques marquées : les manutentins manuelles de charges les pstures pénibles définies cmme psitins frcées des articulatins les vibratins mécaniques Au titre de l envirnnement agressif : les agents chimiques dangereux les activités exercées en milieu hyperbare les températures extrêmes le bruit Au titre des cntraintes liées aux rythmes de travail : le travail de nuit dans les cnditins fixées par le cde du travail le travail en équipes successives alternantes le travail répétitif caractérisé par la répétitin d un même geste, à une cadence élevée, impsé u nn par le déplacement autmatique d une pièce, avec un temps de cycle défini. Tutefis d autres facteurs peuvent avir une influence sur la santé au travail : charge mentale, recnnaissance au travail 310

3 Quel est le rôle des RH dans la santé au travail? Les services de RH nt un rôle cmplémentaire des autres acteurs de la préventin. En effet les indicateurs qu ils pssèdent (absentéisme, turn-ver, dnnées sur les accidents de service, sur les maladies prfessinnelles...) assciés aux utils de la préventin (évaluatin des risques, fiches individuelles d expsitin, ) permettent d avir une visin plus glbale et à lng terme de la santé au travail (Cf. Annexe I). Par ailleurs, les services de RH agissent au curs de tutes les phases de la vie des agents, dnt certaines snt en lien avec la santé au travail : le recrutement ; l intégratin ; la carrière ; le départ : lié aux transferts de cmpétences, à la suite d un reclassement, de la retraite Ils nt pur ce faire des utils à leur dispsitin : le répertire des métiers les prfils de pste les fiches de pste l évaluatin des risques prfessinnels le plan d actins de préventin le plan de frmatin le livret d accueil l entretien prfessinnel l accmpagnement u la mise en binôme du nuvel embauché les déclaratins d accidents et de maladies prfessinnelles Cmment éviter une dégradatin prématurée de la santé des agents par le travail? Annexes Annexe I : Outils à dispsitin des RH Annexe II : Fiches métiers du CNFPT déclinées en santé et sécurité au travail : Filière administrative : Assistant(e) de gestin administrative Chargé(e) d accueil Chargé(e) d accueil scial Secrétaire de mairie Filière technique : Jardinier(ère) Agent(e) d explitatin et d entretien de la virie et des réseaux divers Agent(e) de cllecte Chargé(e) de prpreté des lcaux Agent(e) de prpreté des espaces publics Agent de restauratin Agent(e) de Surveillance des Vies Publiques (ASVP) Cnducteur(trice) d engins Cuisinier(ère) Grimpeur(euse)-Elagueur(euse) Manutentinnaire Opérateur(trice) en maintenance des véhicules et matériels rulants Filière médic-sciale : Assistant(e) éducatif(ve) petite enfance Agent(e) d accmpagnement à l éducatin de l enfant (ATSEM) Agent(e) d interventin sciale et familiale Aide à dmicile Filière plice municipale : Plicier(ère) municipal(e) Filière animatin : Animateur(trice) éducatif(ve)-accmpagnement périsclaire Filière pmpier : Intervenant(e) des pératins de securs Filière sprtive Animateur(trice) éducateur(rice) sprtif(ve) Cnsidérer la santé cmme une véritable ressurce et richesse à entre- tenir et nn cmme une aptitude à tenir un empli, serait le premier pas. Pur cela, il est nécessaire de cncevir : des tâches dnt le cntenu dnne des pprtunités d apprentis- sage et de recnnaissance ; des rganisatins qui favrisent l intégratin dans des cllectifs uverts aux cpératins et à la transmissin des savir-faire et des règles du métier ; des rganisatins qui tiennent cmpte des capacités, ptentialités et aspiratins de chacun. Références juridiques Quatrième partie du cde du travail Li n du 9 nvembre 2010 prtant réfrme des retraites Décret n du 30 mars 2011 relatif à la définitin des facteurs de risques prfessinnels S il est nrmal de prévenir le vieillissement u une usure prématurée grâce à l atténuatin de travaux u de situatins pénibles, il est aussi pssible de faire de la relatin entre travail et santé un cercle vertueux. L rganisatin et l envirnnement de travail deviennent ainsi une surce de santé. Cela nécessite d inventer de nuveaux utils déclisnnant les apprches RH, rganisatinnelles et de santé. Registre Unique Registre Santé Unique et Sécurité Santé et Sécurité au Travail au Travail - Editin - Editin

4 CHAPITRE 9 La préventin intégrée dans la gestin des ressurces humaines Annexe I Outils à dispsitin des Ressurces Humaines Phases Le recrutement Lien avec la santé au travail La cnnaissance des cmpétences spécifiques et différentes habilitatins u frmatins réglementaires nécessaires au pste est une dnnée incnturnable. Outils Répertire des métiers Définitin Le répertire des métiers territriaux est élabré par le CNFPT Outil générique de gestin des ressurces humaines, il a pur bjectifs : d apprter une cnnaissance actualisée des métiers de la fnctin publique territriale ; de prpser un vcabulaire et des références cmmunes à l ensemble des cllectivités territriales ; de cnstituer un repère structurant dans le cadre d une gestin anticipée des ressurces humaines. Prfil de pste Il crrespnd aux exigences qualités requises pur tenir le pste de travail. La définitin du prfil de pste permet de fixer : les exigences en qualificatins requises (niveau de frmatin, niveau d expérience,...) ; les qualités de persnnalité en fnctin des cntraintes du pste et de sn envirnnement. L intégratin Le risque d accidents des nuveaux agents est particulièrement élevé durant les 6 premiers mis au pste de travail. Il est dnc essentiel de les initier systématiquement à leurs nuvelles activités. Seules des cnsignes cmprises et appliquées au qutidien s avèrernt efficaces. Fiche de pste Plan de frmatin Livret d accueil Elle frmalise les activités attendues d un agent par sn respnsable et plus glbalement par la directin (vir chapitre 9-2). C est un dcument de référence qui traduit la plitique de la cllectivité et les besins de l ensemble des agents en terme de frmatin. A ce titre les frmatins en santé et sécurité au travail divent en faire partie. Le livret d accueil cnstitue une base dcumentaire de référence qui permettra au nuvel arrivant de répndre à ses principales questins et de faciliter sn intégratin (vir chapitre 5-1). Accmpagnement Une mise en binôme du nuvel embauché avec un agent plus expérimenté est à envisager dans les premiers temps. Cela favrise le partage d expérience et permet de vérifier, en pratique, les cnnaissances acquises par le nuveau venu. 312

5 Phase Lien avec la santé au travail La carrière Certains métiers snt identifiés cmme ptentiellement générateurs d atteinte à la santé. Ils purrnt impliquer à lng terme un aménagement du pste et/u un reclassement de l agent. Cela sera d autant plus facile si un travail régulier est fait entre les RH et l agent pur faire évluer sn parcurs prfessinnel. Les RH identifiernt les métiers envisageables, les cmpétences à dévelpper et les cncurs u examens à passer. Outils Dcument unique d évaluatin des risques (Cf. Chapitre 2-1) Plan d actins de préventin Entretien prfessinnel Statistiques d absentéisme Bilan de cmpétences Définitin Il a deux fnctins principales : réaliser un bilan écrit de la situatin générale de la cllectivité en matière de santé et sécurité au travail, cntribuer à l élabratin d un plan d actins de préventin. Il permet de tracer les actins de préventin à mettre en euvre. Il est l ccasin, à un niveau plus pératinnel, de faire un pint régulier sur les attentes des agents, la perceptin de leur trajectire prfessinnelle, l évaluatin qu ils fnt de l évlutin de leurs cnditins de travail. Elles peuvent aider les RH à identifier les activités à risques mais aussi à mesurer les évlutins dans le but de mettre en euvre des actins crrectives. Il permet l analyse et l évaluatin des cmpétences prfessinnelles et persnnelles, ainsi que des aptitudes et des mtivatins d un agent. Il abutit à la définitin d un prjet prfessinnel. Validatin des Acquis d Expérience (VAE) Cette démarche permet pur tute persnne engagée dans la vie active de faire valider les acquis de sn expérience en vue d un certificat de qualificatin, d un titre à finalité prfessinnelle u de l acquisitin d un diplôme. 313

6 CHAPITRE 9 La préventin intégrée dans la gestin des ressurces humaines AGENTE / AGENT D ACCOMPAGNEMENT A L EDUCATION DE L ENFANT Cmplément santé au travail Renvi vers la fiche métier du CNFPT n 07/D/23 Facteurs de risques prfessinnels Cette liste est dnnée à titre indicatif et ne prend en cmpte que les risques spécifiques liés au métier. Il s agit d un util pur vtre évaluatin mais ne remplace en rien une analyse de vs activités et des risques assciés. La réglementatin a défini certains facteurs de pénibilité que nus indiquns par un (P). CONTRAINTES ORGANISATIONNELLES ET RELATIONNELLES Rythme de travail variable : travail puvant cnnaître des pérides plus intenses que d autres Travail en équipe : équipe pluridisciplinaire Vilence interne et/u externe : agressivité verbale et/u physique des usagers, des autres agents, des emplyeurs Charge mentale : travail exigeant une vigilance cnstante, multiplicité des tâches AMBIANCES DE TRAVAIL ET CONTRAINTES PHYSIQUES Cntraintes psturales et articulaires : prt des enfants, entretien des bâtiments et des matériels... (P) Manutentins manuelles et prt de charges: enfants, juets... Expsitin à des agents bilgiques u infectieux : cntaminatin par les enfants Chute de plein pied Ambiance snre : restauratin des enfants, curs de récréatin... (P) Expsitin à des prduits chimiques dangereux : prduits d entretien... (P) Équipements de travail : aspirateur, aut-laveuse, massict... Travaux sur u en brdure de virie : accmpagnement des enfants

7 Mesures de préventin Ces mesures snt dnnées à titre indicatif. Vtre évaluatin des risques vus rientera vers les mesures de préventin adaptées à vs situatins prfessinnelles. INDICATEURS D AMBIANCE ET MÉTROLOGIE Manutentins manuelles, prt de charges et gestes répétitifs : analyse de l activité au pste de travail Ambiance snre : mesurage d expsitin au bruit à l aide d un snmètre et/u d un expsimètre MESURES DE PRÉVENTION COLLECTIVES Ambiance snre : traitement acustique des lcaux, mise en place de plusieurs services de restauratin Organisatin du travail : réunin de régulatin des équipes, alternance des tâches, gestin du temps, transversalité, cmmunicatin... Ergnmie de la cnceptin des lcaux de travail : dimensin, ventilatin, chauffage et climatisatin Expsitin à des prduits chimiques dangereux : substitutin des prduits dangereux, méthdes alternatives, respect des cnsignes des Fiches de Dnnées de Sécurité (FDS) Manutentins manuelles et prt de charges : rganisatin de l aménagement des rangements, mbilier léger u sur rulettes pur faciliter la manutentin, utilisatin de matériel de manutentin (diable, charit...) Autre : trusse de premiers securs MESURES DE PRÉVENTION INDIVIDUELLES Prtectin de la tête : lunette de prtectin Prtectin de la main : gants adaptés Prtectin du pied : chaussures u bttes de sécurité Prtectin crps : tenue de travail FORMATION / INFORMATION Liées à l utilisatin d un équipement u d un prduit : Utilisatin des équipements de travail Utilisatin des prduits chimiques dangereux Liées à l expsitin à un risque spécifique u à une ambiance de travail : Préventin des risques liés à l activité physique en petite enfance (PRAP) Sensibilisatin à la gestin des cnflits (agressins verbales et physiques) Liées aux securs Gestes de premiers securs Incendie : exercices d évacuatin et d utilisatin des myens de premiers securs

8 Maladies prfessinnelles Ce métier peut générer les maladies prfessinnelles listées ci-dessus. Tutefis, la recnnaissance de l imputabilité au service incmbe à l autrité territriale qui, seln le régime de prtectin sciale de l agent, purra sit cnsulter pur avis la cmmissin de réfrme, sit demander l avis du médecin cnseil de la CPAM. MALADIES PRÉVUES AUX TABLEAUX DU RÉGIME GÉNÉRAL Tableau n 57 RG : Affectins périarticulaires prvquées par certains gestes et pstures de travail Tableau n 65 RG : Lésins eczématifrmes de mécanisme allergique AUTRES MALADIES LIÉES A L ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE Suivi médical La réglementatin impse à l autrité territriale une surveillance médicale de ses agents dnt le cntenu et la péridicité snt laissés à l appréciatin du médecin de préventin. Les infrmatins suivantes snt dnnées à titre indicatif. VACCINATION OBLIGATOIRE Diphtérie-Tétans-Plimyélite (DTP) VACCINATIONS RECOMMANDÉES Tuberculse (BCG) Rubéle SUIVI POST PROFESSIONNEL

9 CHAPITRE 9 La préventin intégrée dans la gestin des ressurces humaines AGENTE / AGENT D EXPLOITATION ET D ENTRETIEN DE LA VOIRIE ET DES RESEAUX DIVERS Cmplément santé au travail Renvi vers la fiche métier du CNFPT n 06/C/17 Facteurs de risques prfessinnels Cette liste est dnnée à titre indicatif et ne prend en cmpte que les risques spécifiques liés au métier. Il s agit d un util pur vtre évaluatin mais ne remplace en rien une analyse de vs activités et des risques assciés. La réglementatin a défini certains facteurs de pénibilité que nus indiquns par un (P). CONTRAINTES ORGANISATIONNELLES ET RELATIONNELLES Vilence interne et/u externe : agressivité verbale et/u physique des usagers, des autres agents, des emplyeurs Charge mentale : traumatisme psychlgique lrs des interventins sur accidents, travail exigeant une vigilance cnstante ; Multiplicité des tâches Hraires atypiques : travail psté, Travail en astreintes u permanence : travail de nuit u de week-end pssible (P) Multiplicité des lieux de travail : déplacements fréquents sur chantier C-activité : autres agents, entreprises extérieures, usagers... AMBIANCES DE TRAVAIL ET CONTRAINTES PHYSIQUES Cntraintes psturales et articulaires (P) : statin debut prlngée u piétinement, pstures curbées, travail à genux, accrupie, en trsin, maintien de bras en l air et marche sur sl inégal Gestes répétitifs (P) Ambiance snre : trnçnneuses, marteaux piqueurs, débrussailleuses, bryeurs, circulatin (P) Manutentins manuelles et prt de charges (P) Travaux sur u en brdure de virie Ambiance climatique, thermique et humidité : travail extérieur (intempéries, raynnement ultravilets slaires...) (P) Cnduite de véhicules et engins Chute d bjet Chute de plain-pied Vibratins transmises aux membres supérieurs et au crps entier (P) Expsitin à des prduits chimiques dangereux : hydrcarbures, slvants, gaz d échappement, enrbé, peinture rutière, prduits phytsanitaires, ciment... (P) Travail en hauteur : pse et entretien des panneaux de signalisatin...

10 Mesures de préventin Ces mesures snt dnnées à titre indicatif. Vtre évaluatin des risques vus rientera vers les mesures de préventin adaptées à vs situatins prfessinnelles. INDICATEURS D AMBIANCE ET MÉTROLOGIE Expsitin à des prduits chimiques dangereux : prélèvements d atmsphère et analyses des vapeurs, gaz, pussières Vibratins transmises aux membres supérieurs et au crps entier : mesurage de vibratins à l aide d un vibrmètre Ambiance snre : mesurage d expsitin au bruit à l aide d un snmètre et/u d un expsimètre Manutentin manuelle, prt de charge et gestes répétitifs : analyse de l activité du pste de travail MESURES DE PRÉVENTION COLLECTIVES Organisatin du travail : alternance des tâches Cntraintes psturales et articulaires : alternance des tâches, analyse et cnceptin ergnmiques des pstes de travail, matériel réglable pur chaque utilisateur Chute de plain-pied, de hauteur, glissade et chute d bjet : nacelles, échafaudages, platefrme individuelle rulante légère, garde-crps Manutentins manuelles et prt de charges : manutentin assistée, diminutin du pids des cntenants et sacs (prduits phytsanitaires, engrais ) Gestes répétitifs : alternance des tâches, rganisatin des plannings, rtatin du persnnel Travaux sur u en brdure de virie : signalisatin, arrêt de la circulatin rutière, engins équipés de d avertisseur snre de recul, véhicule léger de signalisatin accmpagnant les engins lents Ambiance snre : cabine d engin insnrisée, chix des matériels les mins bruyants, captage, calfeutrage, encffrement des parties bruyantes Vibratins transmises aux membres supérieurs et au crps entier : équipements de réductin des vibratins (siège à suspensins pneumatiques, pignées anti-vibratins, entretien régulier des machines ) Expsitin à des prduits chimiques dangereux : substitutin des prduits dangereux, méthdes alternatives, respect des cnsignes des Fiches de Dnnées de Sécurité (FDS) Ambiances climatiques : cabines pur les engins, anticipatin des cnditins climatiques (dispsitin en termes d équipement et furniture), hraires d été. MESURES DE PRÉVENTION INDIVIDUELLES Prtectin de la tête : casque frestier, lunette u visière de prtectin, prtectin auditive, masque à cartuche Prtectin de la main : gants adaptés Prtectin du pied : chaussures u bttes de sécurité Prtectin crps : vêtements haute visibilité classe 2 minimum, adaptés en fnctin des intempéries, cmbinaisn de prtectin, genuillères, veste u manchettes anti-cupure, pantaln u jambières anticupure si trnçnnage Autres : prtectin slaire, répulsifs à insectes, FORMATION / INFORMATION Liées à la cnduite : - quipement mbile autmteur, de levage et d engin (autrisatin de cnduite) - Sécurité du transprt rutier de marchandises É

11 Liées à l utilisatin d un équipement u d un prduit : Utilisatin des équipements de travail Utilisatin des équipements de prtectin individuelle Utilisatin des prduits chimiques dangereux Certiphyt Utilisatin des équipements de travail pur le travail tempraire en hauteur Liées à l expsitin à un risque spécifique u à une ambiance de travail : Expsitin au bruit Préventin des risques liés à l activité physique (PRAP) Expsitin vibratins Expsitin aux CMR (Cancérigènes, Mutagènes et txiques pur la Reprductin) Signalisatin de chantier et balisage Liées aux securs : Gestes de premiers securs Incendie : exercices d évacuatin et d utilisatin des myens de premiers securs Maladies prfessinnelles Ce métier peut générer les maladies prfessinnelles listées ci-dessus. Tutefis, la recnnaissance de l imputabilité au service incmbe à l autrité territriale qui, seln le régime de prtectin sciale de l agent, purra sit cnsulter pur avis la cmmissin de réfrme, sit demander l avis du médecin cnseil de la CPAM. MALADIES PRÉVUES AUX TABLEAUX DU RÉGIME GÉNÉRAL Tableau n 4 bis RG : Affectins gastr-intestinales prvquées par le benzène, le tluène, les xylènes et tus les prduits en renfermant Tableau n 7 RG : Tétans prfessinnel Tableau n 8 RG : Affectins causées par les ciments (alumin-silicates de calcium) Tableau n 12 RG : Affectins prfessinnelles prvquées par les dérivés halgènes suivants des hydrcarbures aliphatiques. Tableau n 15 RG : Affectins prvquées par les amines armatiques, leurs sels et leurs dérivés ntamment hydrxylés, halgénés, nitrés, nitrsés et sulfnés Tableau n 15 bis RG Affectins de mécanisme allergique prvquées par les amines armatiques, leurs sels, leurs dérivés ntamment hydrxylés, halgénés, nitrés, nitrsés, sulfnés et les prduits qui en cntiennent à l état libre Tableau n 16 RG : Affectins cutanées u affectins des muqueuses prvquées par les gudrns de huille, les huiles de huille (cmprenant les fractins de distillatins dites phénliques, naphtaléniques, acénaphténiques, anthracéniques et chryséniques), les brais de huille et les suies de cmbustin du charbn Tableau n 19 RG : Spirchétses (à l exceptin des trépnématses) Tableau n 25 Affectins cnsécutives à l'inhalatin de pussières minérales renfermant de la silice cristalline (quartz, cristbalite, tridymite), des silicates cristallins (kalin, talc), du graphite u de la huille. Tableau n 30 Affectins prfessinnelles cnsécutives à l inhalatin de pussières d amiante Tableau n 42 RG : Atteinte auditive prvquée par les bruits lésinnels Tableau n 45 RG : Infectins d rigine prfessinnelle par les virus des hépatites Tableau n 46 RG : Mycses cutanées Tableau n 49 RG : Affectins cutanées prvquées par les amines aliphatiques, alicycliques u les éthanlamines

12 Tableau n 49 bis RG : Affectins respiratires prvquées par les amines aliphatiques, les éthanlamines u l isphrnediamine Tableau n 57 RG : Affectins périarticulaires prvquées par certains gestes et pstures de travail Tableau n 62 RG : Affectins prfessinnelles prvquées par les iscyanates rganiques Tableau n 63 RG : Affectins prvquées par les enzymes Tableau n 65 RG : Lésins eczématifrmes de mécanisme allergique Tableau n 66 RG : Rhinite et asthmes prfessinnels Tableau n 69 RG : Affectins prvquées par les vibratins et chcs transmis par certaines machines-utils, utils Tableau n 77 RG : Périnyxis et nyxis Tableau n 79 Lésins chrniques du ménisque Tableau n 84 RG : Affectins engendrées par les slvants rganiques liquides à usage prfessinnel : hydrcarbures liquides aliphatiques, alicycliques, hétércycliques et armatiques, et leurs mélanges (white spirit, essences spéciales) ; dérivés nitrés des hydrcarbures aliphatiques ; acétnitrile ; alcls, aldéhydes, cétne, esters, éthers dnt le tétrahydrfurane, glycls et leurs éthers ; diméthylfrmamide, diméthylsulfxyde Tableau n 97 RG : Affectins chrniques du rachis lmbaire prvquées par des vibratins de basses et myennes fréquences transmises au crps entier Tableau n 98 RG : Affectins chrniques du rachis lmbaire prvquées par la manutentin manuelle de charges lurdes AUTRE MALADIE LIÉE A L ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE Cancer de la peau par expsitin slaire Suivi médical La réglementatin impse à l autrité territriale une surveillance médicale de ses agents dnt le cntenu et la péridicité snt laissés à l appréciatin du médecin de préventin. Les infrmatins suivantes snt dnnées à titre indicatif. VACCINATIONS OBLIGATOIRES VACCINATIONS RECOMMANDÉES Diphtérie-Tétans-Plimyélite (DTP) Leptspirse Hépatite A Hépatite B SUIVI POST PROFESSIONNEL Une attestatin d'expsitin aux agents chimiques dangereux et/u aux agents cancérgènes est remplie par l autrité territriale et le médecin du service de médecine préventive et remise à l agent à sn départ de la cllectivité.

13 CHAPITRE 9 La préventin intégrée dans la gestin des ressurces humaines AGENTE / AGENT D INTERVENTION SOCIALE ET FAMILIALE Cmplément santé au travail Renvi vers la fiche métier du CNFPT n 09/D/22 Facteurs de risques prfessinnels Cette liste est dnnée à titre indicatif et ne prend en cmpte que les risques spécifiques liés au métier. Il s agit d un util pur vtre évaluatin mais ne remplace en rien une analyse de vs activités et des risques assciés. Certains nt été caractérisés cmme pénibles par la réglementatin l indicatin «(P)» indiquera ces derniers. Cntraintes rganisatinnelles et relatinnelles C activité : autres agents, usagers Hraires atypiques : Hraires décalés et/u fragmentés ; Hraires irréguliers ; Travail fragmenté Charge mentale :Cntact avec un public puvant être en difficultés linguistique, sciale, mentale ; Travail en autnmie ; Dispnibilité cntinue auprès des enfants Vilence interne et/u externe : agressivité verbale et/u physique des usagers, des autres agents, des emplyeurs Ambiances de travail et cntraintes physiques Cntraintes psturales et articulaires (P) : psture statique prlngée et/u inadaptée statin debut prlngée u piétinement, pstures curbées, travail à genux, accrupie, en trsin, maintien de bras en l air et marche sur sl inégal Prt des enfants ;Entretien des bâtiments et du matérielexpsitin à des agents bilgiques u infectieux :Cntaminatin par le public/les enfants (grippe, gastr-entérite ) Mesures de préventin Ces mesures snt dnnées à titre indicatif. Vtre évaluatin des risques vus rientera vers les mesures de préventin adaptées à vs situatins prfessinnelles Indicateurs d ambiance et métrlgie Manutentins manuelles et prt de charges (P) : analyse de l activité au pste de travail Gestes répétitifs (P) : analyse de l activité au pste de travail Mesures de préventin cllectives Cntraintes psturales et articulaires : analyse et cnceptin ergnmiques des pstes de travail, matériel réglable pur chaque utilisateur ; alternance des tâches Equipements de travail : myen de cmmunicatin perfrment ; utils infrmatiques ergnmiques ; Gestes répétitifs : alternance des tâches, rganisatin des plannings, Organisatin du travail : réunin de régulatin des équipes, alternance des tâches, gestin du temps, transversalité, cmmunicatin,suivi médic-psychlgique régulier

14 Mesures de préventin individuelles Frmatin / Infrmatin Prtectin de la main : gants adaptés Prtectin du pied : chaussure de sécurité Prtectin crps : cmbinaisn de prtectin Autres : Sutien psychlgique persnnalisé Liées à l'utilisatin d'un équipement u d'un prduit : Utilisatin des équipements de travail ; Utilisatin des équipements de prtectin individuelle ; Liées à l'expsitin à un risque spécifique u à une ambiance de travail : Préventin des risques liés à l'activité physique (PRAP) Cnseil sur les règles d hygiène de vie Liées aux securs : Gestes de premiers securs Incendie : exercices d évacuatin et d utilisatin des myens de premiers securs Maladies prfessinnelles Ce métier peut générer les maladies prfessinnelles suivantes, mais ne présuppse en rien l avis de l instance en charge de leurs recnnaissance. Maladies prévues aux tableaux du régime général Tableau n 57 RG : Affectins périarticulaires prvquées par certains gestes et pstures de travail (http://www.bssns-fute.fr/index.php?ptin=cm_cntent&view=article&id=125- rg057&catid=18-tableauxmprg)tableau n 65 RG : Lésins eczématifrmes de mécanisme allergique (http://www.bssns-fute.fr/index.php?ptin=cm_cntent&view=article&id=133- rg065&catid=18-tableauxmprg) Autre maladie liée à l activité prfessinnelle Suivi médical La réglementatin impse à l autrité territriale une surveillance médicale de ses agents dnt le cntenu et la péridicité snt laissés à l appréciatin du médecin de préventin. Les infrmatins suivantes snt dnnées à titre indicatif. Vaccinatins bligatirestuberculse (BCG) Diphtérie-Tétans-Plimyélite (DTP) Vaccinatins recmmandées Rubéle Suivi pst prfessinnel Registre Unique Santé et Sécurité au Travail - Editin 2014

15 CHAPITRE 9 La préventin intégrée dans la gestin des ressurces humaines AGENTE / AGENT DE COLLECTE Cmplément santé au travail Renvi vers la fiche métier du CNFPT n 05/C/20 Facteurs de risques prfessinnels Cette liste est dnnée à titre indicatif et ne prend en cmpte que les risques spécifiques liés au métier. Il s agit d un util pur vtre évaluatin mais ne remplace en rien une analyse de vs activités et des risques assciés. La réglementatin a défini certains facteurs de pénibilité que nus indiquns par un (P). CONTRAINTES ORGANISATIONNELLES ET RELATIONNELLES Charge mentale : travail exigeant une vigilance cnstante Travail en équipe : nécessité de se crdnner avec l équipier et le cnducteur Hraires atypiques : travail de nuit (P) Vilence interne et/u externe : agressivité verbale et/u physique des usagers, des autres agents, des emplyeurs AMBIANCES DE TRAVAIL ET CONTRAINTES PHYSIQUES Ambiance climatique, thermique et humidité : travail en extérieur (intempéries, raynnement ultras vilets slaires...) (P) Chute de plain-pied Cntraintes psturales et articulaires : statin debut prlngée u piétinement, pstures curbées, en trsin, maintien de bras en l air et marche sur sl inégal (P) Ambiance snre : frttement des cnteneurs, bryeur de la benne, circulatin rutière (P) Expsitin à des agents bilgiques u infectieux : manipulatin de déchets ptentiellement cntaminés Manutentins manuelles et prt de charges : cnteneurs de 120 à 750 litres, pubelles u sacs plastiques (P) Equipements de travail : benne à rdures, cnteneurs Gestes répétitifs (P) Mesures de préventin Ces mesures snt dnnées à titre indicatif. Vtre évaluatin des risques vus rientera vers les mesures de préventin adaptées à vs situatins prfessinnelles. INDICATEURS D AMBIANCE ET MÉTROLOGIE Ambiance snre : mesurage d expsitin au bruit à l aide d un snmètre et/u d un expsimètre Manutentins manuelles et prts de charges, gestes répétitifs : analyse de l activité au pste de travail

16 MESURES DE PRÉVENTION COLLECTIVES Équipements de travail : bennes à rdures sécurisées, signalées et régulièrement entretenues, turnées mécanisées avec des cnteneurs rulants et des lève-cnteneurs Organisatin du travail : hraire de cllecte, plan de turnée, recensement des pints nirs (marche arrière, impasse...), suppressin du «fini-parti», mde de cnditinnement des déchets Autre : trusse de premiers securs MESURES DE PRÉVENTION INDIVIDUELLES Prtectin de la tête : lunettes de prtectin, masque à pussière Prtectin de la main : gants adaptés Prtectin du pied : chaussures u bttes de sécurité Prtectin du crps : vêtements haute visibilité classe 2 minimum, adaptés en fnctin des intempéries FORMATION / INFORMATION Liées à l utilisatin d un équipement u d un prduit : Utilisatin de prduits chimiques dangereux Utilisatin des équipements de prtectin individuelle Liées à l expsitin à un risques spécifique u à une ambiance de travail Préventin des risques liés à l activité physique (PRAP) Cnseil sur les règles d hygiène de vie : sprt, bnne hygiène alimentaire, Expsitin bilgique Liées aux securs : Gestes de premiers securs Incendie : exercices d évacuatin et d utilisatin des myens de premiers securs Maladies prfessinnelles Ce métier peut générer les maladies prfessinnelles listées ci-dessus. Tutefis, la recnnaissance de l imputabilité au service incmbe à l autrité territriale qui, seln le régime de prtectin sciale de l agent, purra sit cnsulter pur avis la cmmissin de réfrme, sit demander l avis du médecin cnseil de la CPAM. MALADIES PRÉVUES AUX TABLEAUX DU RÉGIME GÉNÉRAL Tableau n 19 Spirchétses (à l exceptin des trépnématses) Tableau n 24 Brucellses prfessinnelles Tableau n 45 RG : Infectins d rigine prfessinnelle par les virus des hépatites Tableau n 57 RG : Affectins périarticulaires prvquées par certains gestes et pstures de travail Tableau n 66 Rhinites et asthmes prfessinnels Tableau n 97 RG : Affectins chrniques du rachis lmbaire prvquées par des vibratins de basses et myennes fréquences transmises au crps entier Tableau n 98 RG : Affectins chrniques du rachis lmbaire prvquées par la manutentin manuelle de charges lurdes. AUTRES MALADIES LIÉES A L ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE Mycses cutanées des pieds

17 Suivi médical La réglementatin impse à l autrité territriale une surveillance médicale de ses agents dnt le cntenu et la péridicité snt laissés à l appréciatin du médecin de préventin. Les infrmatins suivantes snt dnnées à titre indicatif. VACCINATION OBLIGATOIRE VACCINATIONS RECOMMANDÉES Diphtérie-Tétans-Plimyélite (DTP) Leptspirse SUIVI POST PROFESSIONNEL

18 CHAPITRE 9 La préventin intégrée dans la gestin des ressurces humaines AGENTE / AGENT DE RESTAURATION Cmplément santé au travail Renvi vers la fiche métier du CNFPT N 11/D/24 Facteurs de risques prfessinnels Cette liste est dnnée à titre indicatif et ne prend en cmpte que les risques spécifiques liés au métier. Il s agit d un util pur vtre évaluatin mais ne remplace en rien une analyse de vs activités et des risques assciés. La réglementatin a défini certains facteurs de pénibilité que nus indiquns par un (P). CONTRAINTES ORGANISATIONNELLES ET RELATIONNELLES Hraires atypiques : travail de nuit AMBIANCES DE TRAVAIL ET CONTRAINTES PHYSIQUES Ambiance climatique, thermique et humidité : température et degré d humidité des lcaux (P) Ambiance snre : restauratin des enfants, htte, aspirateur, aut-laveuse,... (P) Chute de plain-pied Cntraintes psturales et articulaires: psture statique prlngée et/u inadaptée ; statin debut prlngée u piétinement, pstures curbées, travail à genux, accrupie, en trsin, maintien de bras en l air et marche sur sl inégal (P) Equipements de travail : cuteau, trancheuse, fur. (cupure et brûlure) Expsitin à des agents bilgiques u infectieux : cntaminatin par le public/les enfants (grippe, gastr-entérite ); déchets rganiques Expsitin à des prduits chimiques dangereux : prduits d entretien (P) Manutentins manuelles et prt de charges : mbilier, pubelles, linge, (P) Mesures de préventin Ces mesures snt dnnées à titre indicatif. Vtre évaluatin des risques vus rientera vers les mesures de préventin adaptées à vs situatins prfessinnelles. INDICATEURS D AMBIANCE ET MÉTROLOGIE Ergnmie de la cnceptin des lcaux de travail : dimensin, ventilatin, chauffage et climatisatin, niveau snre, éclairement Cntraintes psturales et articulaires : analyse et cnceptin ergnmique des pstes de travail, matériel Manutentins manuelles et prt de charges gestes répétitifs : analyse de l activité au pste de travail MESURES DE PRÉVENTION COLLECTIVES Ambiance snre : captage, calfeutrage, encffrement des parties bruyantes. Expsitin à des prduits chimiques dangereux : substitutin des prduits dangereux, méthdes alternatives ; respect des cnsignes des Fiches de Dnnées de Sécurité (FDS) Gestes répétitifs : alternance des tâches, rganisatin des plannings, rtatin du persnnel Incendie et explsin : vérificatin péridique des installatins et du matériel de lutte cntre l incendie dans les bâtiments et dans les véhicules ;

19 MESURES DE PRÉVENTION INDIVIDUELLES Prtectin de la main : gants de manutentin, gants de prtectin chimique, gants thermiques, gants anti-cupure Autres : Respect des règles d'hygiène FORMATION / INFORMATION Liées à l'utilisatin d'un équipement u d'un prduit Frmatin à l utilisatin des équipements de prtectin individuelle Frmatin à l utilisatin des prduits chimiques dangereux Liées à l'expsitin à un risque spécifique u à une ambiance de travail Préventin des risques liés à l'activité physique (PRAP) Liées aux securs Incendie : exercices d évacuatin et d utilisatin des myens de premiers securs Gestes de premiers securs Maladies prfessinnelles Ce métier peut générer les maladies prfessinnelles listées ci-dessus. Tutefis, la recnnaissance de l imputabilité au service incmbe à l autrité territriale qui, seln le régime de prtectin sciale de l agent, purra sit cnsulter pur avis la cmmissin de réfrme, sit demander l avis du médecin cnseil de la CPAM. MALADIES PRÉVUES AUX TABLEAUX DU RÉGIME GÉNÉRAL Tableau n 19 Spirchétses (à l'exceptin des trépnématses) Tableau n 40 Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycbactéries atypiques (/CMycbacterium avium/intracellulare, /CMycbacterium kansasii, /CMycbacterium/Cxenpi, /CMycbacterium marinum,/cmycbacterium frtuitum) Tableau n 46 Mycses cutanées Tableau n 57 travail Affectins péri-articulaires prvquées par certains gestes et pstures de Tableau n 65 Lésins eczématifrmes de mécanisme allergique Tableau n 66 Rhinites et asthmes prfessinnels Tableau n 77 Périnyxis et nyxis Tableau n 88 Ruget du prc (Érysipélïde de Baker-Rsenbach) Tableau n 92 Infectins prfessinnelles à Streptcccus suis Tableau n 98 Affectins chrniques du rachis lmbaire prvquées par la manutentin manuelle de charges lurdes Suivi médical La réglementatin impse à l autrité territriale une surveillance médicale de ses agents dnt le cntenu et la péridicité snt laissés à l appréciatin du médecin de préventin. Les infrmatins suivantes snt dnnées à titre indicatif. VACCINATIONS OBLIGATOIRES VACCINATIONS RECOMMANDÉES Diphtérie-Tétans-Plimyélite (DTP) Hépatite A SUIVI POST PROFESSIONNEL

20 CHAPITRE 9 La préventin intégrée dans la gestin des ressurces humaines AGENTE / AGENT DE PROPRETE DES ESPACES PUBLICS Cmplément santé au travail Renvi vers la fiche métier du CNFPT n 02/C/20 Facteurs de risques prfessinnels Cette liste est dnnée à titre indicatif et ne prend en cmpte que les risques spécifiques liés au métier. Il s agit d un util pur vtre évaluatin mais ne remplace en rien une analyse de vs activités et des risques assciés. Certains nt été caractérisés cmme pénibles par la réglementatin, l indicatin «(P)» indiquera ces derniers. Cntraintes rganisatinnelles et relatinnelles C activité : autres agents, usagers Hraires atypiques : hraires décalés et/u fragmentés Multiplicité des lieux de travail : déplacement sur plusieurs lieux de travail dans la même jurnée Travail en équipe : nécessité de se crdnner avec l équipier et le cnducteur Travail islé Charge mentale : travail exigeant une vigilance cnstante (prximité vierie) Vilence interne et/u externe (agressivité verbale et/u physique des usagers, des autres agents, des emplyeurs) Ambiances de travail et cntraintes physiques Ambiance climatique, thermique et humidité (P) : travail en extérieur (intempéries, raynnement ultras vilets slaires et degré d humidité des lcaux) Ambiance snre (P) : circulatin rutière Chute de plain pied Cnduite de véhicules et engins : machines mbiles (balayeuse ) Cntraintes psturales et articulaires (P) : statin debut prlngée u piétinement, psture curbée, accrupie, en trsin, maintien des bras en l air et marche sur sl inégal Expsitin à des agents bilgiques u infectieux : tétans, leptspirse, mrsure u piqûre d insecte ; virus, bactéries, déchets rganiques Expsitin à des agents chimiques dangereux (P) : utilisatin de phytsanitaires, expsitin à d autres prduits (carburant, huile, gaz d échappement, prduits de nettyage, slvants ) Gestes répétitifs (P) : balayage Equipement de travail Incendie et explsin : lcaux de stckage des prduits Manutentins manuelles et prt de charges (P) : cnteneur de 120 à 175l, pubelles u sacs plastiques Vibratins transmises aux membres supérieurs et au crps entier (P) : véhicule ; suffleur

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