MARCHE PUBLIC A PROCEDURE ADAPTEE, lot unique. Pour un séjour à Londres, ROYAUME-UNI

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1 MARCHE PUBLIC A PROCEDURE ADAPTEE, lot unique Pour un séjour à Londres, ROYAUME-UNI Etablissement contractant : Collège François Rabelais 1 place Rabelais TOURS Personne ayant le pouvoir adjudicateur : Mme Thieux, Principale Personne chargée de l exécution du marché : Mme Jeanson, Adjointe Gestionnaire Tél : Courriel : ce y@ac-orleans-tours.fr Professeur organisateur : Mme COEFFEC, professeure d anglais Présentation de la procédure : Mode de passation du marché : il s agit d une procédure adaptée conformément aux articles 28 et 40 du Code des Marchés Publics Allotissement : Le marché à conclure est constitué d un lot unique 1. OBJET DU MARCHE Objet : Voyage scolaire d élèves de 3 ème Destination : Londres, Royaume-Uni Dates : - départ lundi 7 mars 2016, en début de matinée - retour vendredi 11 mars 2016, dans l après-midi Nombre d élèves : 49 (Variation de plus ou moins 10 %) Nombre d accompagnateurs : 4 accompagnateurs Total participants : 53 Mode de transport : Autocar de tourisme avec références institutionnelles (ceintures de sécurité obligatoires) et dans le plus strict respect de la législation sur le temps de conduite et l amplitude de travail dans la journée du ou des chauffeurs Lieu de départ et d arrivée : Collège François Rabelais, 1 place Rabelais, TOURS Mode d hébergement : En famille d accueil par groupes de 2 ou 3 maximum (garçons et filles séparés) pour les élèves, et les 4 accompagnateurs dans la même famille d accueil, dans les environs de Londres impérativement pour tous. Pension complète pour tous les participants.

2 Souhaits particuliers : - voyage «clé en main» un dossier de voyage complet adressé au professeur organisateur avec les droits d entrées des sites et des musées pour les visites prévues au programme ainsi que les réservations (tout compris, aucune dépense supplémentaire possible), l'assurance annulation pouvant être choisie par les familles et payable auprès du collège. - Accompagnement quotidien des élèves par les familles d accueil à un point de RDV, le matin et retour le soir - Conformément à la législation, pas de gratuité pour les accompagnateurs ni de chèques, liquidités ou téléphones portables mis à leur disposition par le voyagiste. - Le candidat s engage à maintenir un prix identique par participant même en cas de variation du nombre d élèves (variation maximum 10%) Programme souhaité : cf document de programme ci-après Il vous est demandé de répondre au mieux à ce souhait de programme. 2. PROCEDURE Dépôt de l offre : Par courrier, dépôt au service de gestion du collège contre récépissé ou par courriel à l adresse : ce y@ac-orleans-tours.fr avec la mention bien en évidence : «MAPA GB2 2016» Date limite de réception des offres : 2 novembre 2015, 12h30. Durée de validité de l offre : Le candidat est tenu de maintenir son offre jusqu à la date du séjour. Examen des candidatures et des offres : 3 critères seront examinés pour noter les offres : -le prix : 60% Modalités d attribution du marché : -la qualité de la prestation proposée : 35% -le respect du programme : 5% Toute offre incomplète ou candidature incomplète pourra être rejetée L offre la mieux classée est retenue La personne chargée du suivi du marché avise tous les autres candidats du rejet de leur offre après attribution du marché Pour tous les documents, la signature du candidat exigée doit être manuscrite et originale et émaner d une personne habilitée à engager le candidat. Le candidat doit fournir : Ce document complet daté, tamponné et signé Une attestation sur l honneur du respect des obligations fiscales et sociales, de la possession des Agréments du Ministère du Tourisme et les habilitations à vendre des voyages à un public scolaire Tous les documents permettant d apprécier et d évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, notamment les références du candidat dans le secteur

3 L offre sera présentée sous la forme d un devis établi en un original, accompagné de la description des services associés. L offre indiquera expressément et explicitement : - Le prix total exprimé en euros HT et TTC - Le nombre de participants - Les dates précises du séjour - L assurance annulation (individuelle et/ou collective) L offre permettra de déterminer le coût par participant (inclure impérativement les accompagnateurs) L offre indiquera clairement les frais et conditions d annulation (individuelle et collective) L offre sera «tout compris» (transport en autocar pendant tout le séjour, péages, parking, repas et nuitées des chauffeurs, hébergement et pension en familles, entrées/réservations de toutes les visites, rémunération des guides ) Litiges : Tout différend survenant à l occasion du marché devra être porté à la connaissance du pouvoir adjudicateur de la personne responsable du suivi de l exécution du marché préalablement à la mise en œuvre de la procédure contentieuse. Dans cette hypothèse, l ensemble des dispositions de ce document s applique. Le présent document est établi en un exemplaire original, conservé par l établissement. En cas de litige, seul cet exemplaire fait foi. De plus, les conditions générales de vente figurant, le cas échéant, sur l offre de prix, sur le «contrat», sur les factures du prestataire ou tout autre document ne sont applicable au présent marché que si elles ne contredisent pas le présent document. Dans le cas où un différend en cours d exécution n a pu trouver de solution amiable, le marché sera dénoncé par l une ou les partie(s) au moyen d une lettre recommandée avec accusé de réception. En cas de recours contentieux, le tribunal administratif statuera. 3. MODALITES DE PAIEMENT DE LA PRESTATION PAR L ETABLISSEMENT CONTRACTANT Les prix proposés pour ce MAPA seront fermes et définitifs. Le candidat est tenu de maintenir son offre jusqu à la date du séjour. Le paiement s effectue selon les règles de la comptabilité publique. Les factures seront établies en trois exemplaires. Elles porteront les mentions légales (nom, adresse et n SIRET du prestataire, IBAN et BIC du compte bancaire ou postal ) Modalité de règlement : Possibilité de versement d acomptes mais pas au-delà de 70% du montant total. Le solde interviendra après service fait sur présentation de la facture TTC selon les règles de la comptabilité publique. Le délai maximum de paiement sur lequel l acheteur s engage est de 30 jours (à réception du courrier). En cas de dépassement de ce délai contractuel, les intérêts moratoires sont de droit. A., le Le (ou les) candidat(s) :

4 PROGRAMME DU VOYAGE A LONDRES DU LUNDI 7 MARS AU VENDREDI 11 MARS 2016 Lundi 7 mars Départ de Tours devant le collège François Rabelais le matin. Brève visite de Londres en autocar. Rencontre avec les familles hôtesses et dîner. Mardi 8 mars matin : Petit déjeuner, visite *, déjeuner à midi, visite* Mercredi 9 mars matin : Petit déjeuner, visite*, déjeuner ou repas froid à midi, visite* Jeudi 10 mars matin : Petit déjeuner, visite*, déjeuner ou repas froid à midi, visite* Vendredi 11 mars matin : départ pour Tours Après-midi : arrivée à Tours devant le collège François Rabelais.

5 VISITES OBLIGATOIRES 1. Buckingham Palace (relève de la garde à 11h30). Possibilité de déjeuner (repas froid) à Hyde Park. Visite panoramique avec le LONDON EYE (ou mini croisière avec guide parlant français sur la Tamise) 2. Visite guidée autour du street art et les œuvres de Banksy et visite de la Tate Modern avec étude de quelques tableaux Pré Raphaelites. 3. Visite du British War Museum et visite guidée du Londres écologique (intervention de la mairie, ou par exemple le Gherkin, le BedZed, la taxation des voitures dans la ville, ). Si la chronologie le permet, la journée se termine par une promenade commentée par les enseignants.