BILAN DE LA ZAC DEPENSES HT TTC RECETTES HT TTC TOTAL DEPENSES BILAN ZAC TOTAL RECETTES BILAN ZAC

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1 TALENCE CRAC 26 ANNEXE 1 BILAN DE LA ZAC DEPENSES HT TTC RECETTES HT TTC 1 Études de définition et de suivi 1 Cessions de l'opération Locatif social () frais d acquisition et de libération des sols 14. Accession libre Acquisitions foncières Commerces et services acquisition CUB valeur vénale Programmes tertiaires acquisition Commune valeur vénale Cessions diverses reste à acquérir Frais (le cas échéant pour les terrains non 2.3 Libération des terrains maîtrisés par l aménageur) 2Participation des constructeurs 3 Frais d'aménagement Participation aux équipements Études liées aux travaux d intérêt général réalisés (dont maîtrise d œuvre et honoraires) par l aménageur (< 5 %) 3.2. Travaux et aléas Autres frais Subventions 4 Participation aux équipements publics Participation communautaire Participation aux équipements éventuelle au titre de : scolaires propres à l opération ement social Participation aux équipements 52. restructuration urbaine des sous maîtrise ouvrage CUB (VRD) villes et des centres bourgs Participation aux équipements 53. développement durable sous maîtrise ouvrage Ville 54. équipements scolaires maîtrise foncière 5 Honoraires concession Frais de communication Participation communale éventuelle 6.1 maîtrise foncière 7 Frais divers frais divers Autres recettes TVA encaissée / reversée TOTAL DEPENSES BILAN ZAC TOTAL RECETTES BILAN ZAC dont bilan aménageur dont bilan aménageur dont hors aménageur ( = 4.1. ) dont hors aménageur ( = 5.4.)

2 TALENCE CRAC 26 ANNEXE 1 BILAN CONSOLIDE POUR LA CUB DEPENSES HT TTC RECETTES HT TTC Au titre du bilan de la ZAC Participation aux équipements Recettes de cessions des réserves d intérêt général réalisés par foncières CUB à l'aménageur l'aménageur (partie du poste 2.1. dépenses du bilan (poste 3 recettes bilan de la ZAC) de la ZAC) Participation communautaire éventuelle au titre de (poste 5 recettes du bilan de la ZAC) ement social restructuration urbaine développement durable équipements scolaires maîtrise foncière SOUS TOTAL D SOUS TOTAL R Au titre des équipements structurants VRD sous MOA de la CUB Participation de l'aménageur aux équipements publics d'intérêt général sous MOA de la CUB fonds de concours à la Commune pour éclairage public SOUS TOTAL D SOUS TOTAL R TOTAL DES DEPENSES : D1+D2 = D TOTAL DES RECETTES : R1+R2 = R BILAN CONSOLIDE POUR LA CUB : D3R ,74 TTC

3 TALENCE CRAC 26 ANNEXE 1 BILAN CONSOLIDE POUR LA COMMUNE DEPENSES HT TTC RECETTES HT TTC Au titre du bilan de la ZAC Participation éventuelle Recettes de cessions des réserves (poste 6 recettes bilan de la ZAC) foncières de la Commune à l'aménageur (partie du poste 2.1. dépenses du bilan de la ZAC) SOUS TOTAL D1' SOUS TOTAL R1' Au titre des équipements communaux Equipement sous MOA de la Commune Participation de l'aménageur aux * Equipements divers équipements communaux. Espace culturel réalisés sous MOA de la Commune. Equipement socioéducatif Extension du centre administratif et social Equipements paysagers * Equipements scolaires Participation versée par la CUB pour les équipements scolaires SOUS TOTAL D2' SOUS TOTAL R2' TOTAL DES DEPENSES : D1'+D2' = D3' TOTAL DES RECETTES : R1'+R2' = R3' BILAN CONSOLIDE POUR LA COMMUNE : D3'R3' ,36 TTC

4 TALENCE CRAC 26 ANNEXE 2 ZAC CENTRE VILLE A TALENCE Bilan prévisionnel actualisé D.D.O.A. Dossier (1) (2) (21) modificatif 22 CRAC 25 CRAC 25 TVA CRAC 26 variat valeur % valeur % valeur % valeur % en % DEPENSES en TTC 1 Études de définition et de suivi % % % % % 2 Frais d acquisition/libération sols % % % % % 2.1 Acquisitions foncières % acquisition CUB (valeur vénale) % acquisition Commune (valeur vénale) % reste à acquérir % 2.2 Frais % 2.3 Libération des terrains 3 Frais d'aménagement % % % % % 3.1. Études liées aux travaux % 3.2. Travaux et aléas % 3.3 Honoraires % 3.4. Autres frais % 4 Participation aux équipements publics % % % % % 4.1. Participation aux équipements scolaires propres à l opération 4.2 Participation aux équipements sous maîtrise ouvrage CUB (VRD) % 4.3. Participation aux équipements sous maîtrise ouvrage Ville 5 Honoraires concession % % % % % 6 Frais de communication % % % % 1% 7 Frais divers % % % % % 7.1. Frais divers % 7.2.TVA encaissée/reversée % TOTAL DEPENSES % % % %,1% RECETTES en TTC 1 Cessions % % % % % 11. Locatif social () % % 14. Accession libre % 15. Commerces et services % 16. Programmes tertiaires % 17. Cession Ilot 92 à la Ville * Participation des constructeurs % % % % 3 Part. EPIG réalisés Amén % % % % % 4 Subventions % % % % 5 Participation communautaire : % % % % % 51. ement social % restructuration urbaine des villes et des centres bourgs * développement durable 54. équipements scolaires 55. maîtrise foncière 6 Participation communale éventuelle % % % % 6.1 maîtrise foncière 7 Autres recettes diverses % % % % 15% TOTAL RECETTES % % % %,1% Evolution des dépenses Études de définition et de suivi Frais d acquisition/libération sols Evolution des recettes Cessions Frais d'aménagement Participation des constructeurs Participation aux équipements publics Part. EPIG réalisés Amén. bilan initial CRAC 25 CRAC 26 Honoraires concession Frais de communication bilan initial CRAC 25 CRAC 26 Subventions Participation communautaire : Participation communale éventuelle Frais divers Autres recettes diverses NOTA : La troisième modification de la Phase 2 modifiant le programme et entraînant notamment la suppression de la recette de cession de l'îlot 92 et une hausse de la participation n'a pas fait l'objet d'un dossier modificatif mais a été approuvée par le Conseil de Communauté Urbaine de Bordeaux lors de l'approbation du CRAC 23. La participation demeure inférieure à la participation prévue au dossier initial de créationréalisation ( TTC).

5 TALENCE crac 26 ANNEXE 2 ZAC CENTRE VILLE A TALENCE Bilan prévisionnel : état d'avancement D.D.O.A. Etat d'avancement CRAC 26 réalisé reste à réaliser valeur recalée % valeur % valeur % DEPENSES en TTC 1 Études de définition et de suivi % % % 2 Frais d acquisition/libération sols % % % 2.1 Acquisitions foncières % % % acquisition CUB (valeur vénale) % % acquisition Commune (valeur vénale) % % reste à acquérir % % 2.2 Frais % % 2.3 Libération des terrains 3 Frais d'aménagement % % % 3.1. Études liées aux travaux % % 3.2. Travaux et aléas % % 3.3 Honoraires % % 3.4. Autres frais % % 4 Participation aux équipements publics % % % 4.1. Participation aux équipements scolaires propres à l opération 4.2 Participation aux équipements sous maîtrise ouvrage CUB (VRD) % % 4.3. Participation aux équipements sous maîtrise ouvrage Ville 5 Honoraires concession % % % 6 Frais de communication % % % 7 Frais divers % % % 7.1. Frais divers % % 7.2.TVA encaissée/reversée % % TOTAL DEPENSES % % % Etat d'avancement des dépenses Études de définition et de suivi Frais d acquisition/libération sols Frais d'aménagement Participation aux équipements publics reste à réaliser réalisé Honoraires concession Frais de communication Frais divers RECETTES en TTC 1 Cessions % % % 11. Locatif social () % % % % Etat d'avancement des recettes reste à réaliser réalisé 14. Accession libre % % 15. Commerces et services % % 16. Programmes tertiaires % % 17. Cession Ilot 92 à la Ville 2 Participation des constructeurs % 3 Part. EPIG réalisés Amén % % % 4 Subventions % 5 Participation communautaire : % % % 51. ement social % % 52. restructuration urbaine des villes et des centres bourgs % % 53. développement durable 54. équipements scolaires 55. maîtrise foncière 6 Participation communale éventuelle % 6.1 maîtrise foncière 7 Autres recettes diverses % 71 1% TOTAL RECETTES % % % Cessions Participation des constructeurs Part. EPIG réalisés Amén. Subventions Participation communautaire : Participation communale éventuelle Autres recettes diverses

6 TALENCE crac 26 ANNEXE 2 ZAC CENTRE VILLE A TALENCE Bilan prévisionnel actualisé échelonné dans le temps D.D.O.A. CUMUL FIN TOTAL valeur % valeur % valeur % valeur % valeur % DEPENSES en TTC 1 Études de définition et de suivi % % % % % 2 Frais d acquisition/libération sols % % % % % 2.1 Acquisitions foncières % % % % % acquisition CUB (valeur vénale) % % % % % acquisition Commune (valeur vénale) % % % % % reste à acquérir % % % % % 2.2 Frais % % % % % 2.3 Libération des terrains 3 Frais d'aménagement % % % % % 3.1. Études liées aux travaux % % % % % 3.2. Travaux et aléas % % % % % 3.3 Honoraires % % % % % 3.4. Autres frais % % % % % 4 Participation aux équipements publics % % % % % 4.1. Participation aux équipements scolaires propres à l opération 4.2 Participation aux équipements sous maîtrise ouvrage CUB (VRD) % % % % % 4.3. Participation aux équipements sous maîtrise ouvrage Ville 5 Honoraires concession % % % % % 6 Frais de communication % % % % % 7 Frais divers % % % % % 7.1. Frais divers % % 914 2% 837 2% % 7.2.TVA encaissée/reversée % % % % % TOTAL DEPENSES RECETTES en TTC 1 Cessions % % % % % 11. Locatif social () % % % % % % % % % 193 1% 14. Accession libre % % % % % 15. Commerces et services % % % % % 16. Programmes tertiaires % % % % % 17. Cession Ilot 92 à la Ville 2 Participation des constructeurs 3 Part. EPIG réalisés Amén % % % % % 4 Subventions 5 Participation communautaire : % % % % % 51. ement social 612 1% % % % 612 1% 52. restructuration urbaine des villes et des centres bourgs % % % % % 53. développement durable 54. équipements scolaires 55. maîtrise foncière 6 Participation communale éventuelle 6.1 maîtrise foncière 7 Autres recettes diverses % % 71 1% % % TOTAL RECETTES RECETTES DEPENSES Balance cumulée avance versée par la CUB remboursement de l'avance TVA trop perçue TVA remboursée à la CUB

7 TALENCE crac 26 ANNEXE 3 ZAC "CENTRE VILLE" DE TALENCE Programme global de construction actualisé D. D. O. A Etat d'avancement : 3 Date d'actualisation : 26/1/27 Description du programme de construction (en m² et %) Nature du programme Prévisions initiales (1) Previsions recalées 25 (2) Prévisions recalées 26 (3) m² % m² % m² % Variation (2/1)% Variation (3/2)% Evolution du programme global de construction (en m² ) 16 Prévisions initiales (1) Previsions recalées 25 (2) Prévisions recalées 26 (3) % % % % 4 2% 4 2%,% RO % % % % % % % 1 2 6% 1 2 6%,% Accesion libre % % %,% Total ement % % % 5,4%,% 6 Logements % % % 5,4%,% Bureaux % 31 1% 31 1%,% Commerces/services 3 3 1% % % 54,8%,% Autres % % % 22,7%,% Total % % % 2,6%,% 4 2 RO Accesion libre Bureaux Commerces/services Autres Détail du programme de construction (en nombre de ements) Nature du programme Prévisions initiales (1) Previsions recalées 25 (2) Prévisions recalées 26 (3) Variation (2/1)% Variation (3/2)% % RO % Accession libre % Total ement % % Evolution du programme global de construction (en nb de ) RO Prévisions initiales (1) Previsions recalées 25 (2) Prévisions recalées 26 (3) Accession libre * Mise sur le marché des charges foncières ** Dossier de création/réalisation de la ZAC

8 TALENCE crac 26 ANNEXE 3 ZAC "CENTRE VILLE" DE TALENCE Programme global de construction Etat d'avancement * D. D. O. A Etat d'avancement : 3 Date d'actualisation : 26/1/27 Description du programme de construction (en m² et %) Nature du programme Prévisions recalées 26 Réalisé Etat d'avancement Reste à réaliser 25 Etat d'avancement du programme global de construction (en m² ) Reste à réaliser Réalisé m² % m² % m² % % 4 13% 4 1% % 2 RO % % 1 2 4% 1 2 1% % Accession libre % % % 15 1 Total ement % % % Logements % % % Bureaux 31 1% 31 1% % Commerces/Services % % % Autres % % % Total % % % 5 Total ement RO Accession libre Bureaux Commerces/Services Autres Détail du programme de construction (en nombre de ements) Nature du programme Prévisions recalées 26 Réalisé (en nb ) Etat d'avancement Reste à réaliser (en nb ) Etat d'avancement du programme global de construction (en nb de ) 35 3 Reste à réaliser Réalisé RO Accession libre Total ement Total ement RO Accession libre * Etat de la commercialisation des charges foncières

9 TALENCE crac 26 ANNEXE 3 ZAC "CENTRE VILLE" DE TALENCE Programme global de construction échelonné dans le temps * D.D.O.A Etat d'avancement : 3 Date d'actualisation : 26/1/27 Détail des produits "ements" Echelonnement prévisionnel Nature du programme Prév. Rec. 26 par m² t CUMUL FIN 23 : m² CUMUL FIN 23 : Nb de 24 : m² 24 : Nb de 25 : m² 25 : Nb de 26 : m² 26 : Nb de 27 : m² 27 : Nb de 28 : m² 28 : Nb de 29 : m² 29 : Nb de Vérification total m² Vérification total nb de ements RO Accession libre Total ement Détail des autres produits Total ement 2 51, 2 51, 316, Vérification m² Bureaux 31, 31, 31, Commerces/Services 1 49, 1 49, 1 49, Autres 9 73, 9 73, 9 73, Total , , 316, , * Commercialisation et mise sur le marché des charges foncières