Le programme Horizon

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1 Fiche prgramme Représentatin de la Régin Nuvelle-Aquitaine à Bruxelles Le prgramme Hrizn Recherche et Innvatin Hrizn 2020 est le prgramme-cadre pur la recherche et l'innvatin Il cnstitue le principal util de financement direct de l'unin eurpéenne pur les actins de recherche, de dévelppement et d'innvatin. Hrizn 2020 regrupe les précédents prgrammes de recherche et d'innvatin eurpéens : le 7ème PCRD, le prgramme-cadre pur la cmpétitivité et l'innvatin, l'institut Eurpéen de Technlgie, et Euratm. Qui peut participer? Tute entité légalement établie dans l un des pays éligibles au prgramme peut participer à un prjet Hrizn Les critères d éligibilité snt définis par appel à prjet. La liste cmplète des pays éligibles est dispnible et régulièrement actualisée sur le site : Quels snt les bjectifs du prgramme? Les bjectifs affichés par le prgramme snt : Renfrcer la psitin de l'eurpe au sein de la prductin scientifique mndiale ; Renfrcer la primauté industrielle grâce à l'investissement dans les technlgies clé et un meilleur accès au capital pur les PME ; Furnir un sutien imprtant aux défis auxquels l'ensemble des Eurpéens snt aujurd'hui cnfrntés tels que le changement climatique, le dévelppement des transprts, d'une mbilité et d'une énergie durables, la sécurité alimentaire, le vieillissement de la ppulatin ntamment. Quelle est la structure d Hrizn 2020? Hrizn 2020 est divisé en tris piliers spécifiques : Excellence scientifique Primauté industrielle Défis de sciété Régin Nuvelle-Aquitaine Représentatin de la Nuvelle-Aquitaine à Bruxelles 21 rue Mntyer 1000 Bruxelles - Belgique Téléphne bureau-bruxelles@nuvelle-aquitaine.fr

2 Fiche prgramme Représentatin de la Régin Nuvelle-Aquitaine à Bruxelles Ces tris piliers snt cmplétés par quatre initiatives transversales : Diffusin de l'excellence et élargissement de la participatin Science pur et avec la sciété Institut Eurpéen d'innvatin et Technlgie (I.E.T) Centre Cmmun de Recherche Enfin, les appels à prpsitins cncernant la recherche dans le dmaine nucléaire dans le cadre d'euratm snt inclus dans Hrizn Ses actins cuvrent les activités de recherche dans deux thèmes : L'énergie de fusin nucléaire La fissin nucléaire et la radiprtectin 3 Piliers Excellence Scientifique Primauté Industrielle Défis de Sciété - Santé, bien-être, vieillissement E - Cnseil eurpéen de la recherche - Technlgies génériques et industrielles - Sécurité alimentaire, bi écnmie - Energies sûres prpres U - Actins Marie Skldwska- Curie - Innvatin dans les PME efficaces - Transprts intelligents, verts intégrés R - Technlgies futures et émergentes (FET) - Accès au Financement à risque - Climat, envirnnement, matières premières - L'Eurpe dans un mnde en A - Infrastructures de recherche évlutin : Sciétés inclusives, nvatrices et capables de réflexin T - Sciétés sûres Diffusin de l'excellence et élargissement de la participatin Science pur et avec la sciété Institut Eurpéen d'innvatin et Technlgie Centre Cmmun de Recherche O M Représentatin de la Régin R Nuvelle-Aquitaine 2

3 Fiche prgramme Représentatin de la Régin Nuvelle-Aquitaine à Bruxelles Pilier 1 : Excellence scientifique Ce pilier vise à renfrcer et à dévelpper l'excellence de la base scientifique de l'unin eurpéenne et à cnslider l'espace Eurpéen de la Recherche (EER) afin d'accrître la cmpétitivité du système eurpéen de recherche et d'innvatin sur la scène mndiale. Quatre bjectifs spécifiques sutiennent l'excellence scientifique et fnt l'bjet d'appels à prjets : Le Cnseil eurpéen de la Recherche a pur bjectif de sutenir les chercheurs les plus créatifs et talentueux dans les travaux de recherche explratire. Les Actins Marie Skldwska-Curie visent à ffrir une frmatin d'excellence et innvante aux chercheurs en sutenant une mbilité transfrntalière et intersectrielle de façn à les préparer au mieux à relever les défis de sciétés actuels et futurs. Les Technlgies futures et émergentes (FET) sutiennent les actins de recherche cllabrative dans l'bjectif d'accrître la capacité de l'unin eurpéenne à dévelpper des innvatins de pinte. Les Infrastructures de recherche prmeuvent le dévelppement des infrastructures eurpéennes de recherche d'excellence. Elles cntribuernt à l'eer en dévelppant leur ptentiel d'innvatin, leur attractivité mndiale, leur participatin à la cpératin internatinale de l'ue en matière de recherche et d'innvatin. Pilier 2 : Primauté industrielle Ce pilier a pur bjectif d'accélérer le dévelppement des technlgies et des innvatins au sein des entreprises de demain et d'aider les PME eurpéennes innvantes à devenir des acteurs majeurs sur le marché mndial. Tris bjectifs sutiennent la primauté industrielle et fnt l'bjet d'appels à prjets : Technlgies génériques et industrielles : activités de recherche, de dévelppement et de démnstratin, et le cas échéant, de nrmalisatin et de certificatin, dans le dmaine des technlgies-clé génériques (micrélectrnique et la nanélectrnique, matériaux avancés, bitechnlgie industrielle, phtnique, nantechnlgie et systèmes avancés de fabricatin), des TIC, et de l'espace. Innvatin dans les PME : une aide adaptée aux PME afin d'encurager l'innvatin. Les PME ciblées par cet bjectif snt celles susceptibles de crître au sein du marché unique et au niveau internatinal. L'accès au financement à risque : faciliter l'accès au financement pur les entreprises et les prjets sur la recherche, le dévelppement et l'innvatin. Cet bjectif est asscié à l'instrument de capitaux prpres du prgramme pur la cmpétitivité des entreprises et des PME (COSME ). Représentatin de la Régin R Nuvelle-Aquitaine 3

4 Fiche prgramme Représentatin de la Régin Nuvelle-Aquitaine à Bruxelles Pilier 3 : Défis de sciétés Ce pilier répnd directement aux prirités de l'ue définies dans la stratégie "'Eurpe 2020". Il vise à encurager les recherches et l'innvatin nécessaires à la réalisatin des prirités suivantes : Santé, évlutin n démgraphique et bien-être Sécurité alimentaire, agriculture, sylviculture durables, recherche marine et maritime et dans le dmaines des eaux intérieures, et biécnmie Energies sûres, prpres et efficaces Transprts intelligents, verts et intégrés Climat, Envirnnement, matières premières : actin pur le climat, envirnnement, utilisatin efficace des ressurces et matières premières L'Eurpe dans un mnde en évlutin : des sciétés uvertes à tus, innvantes et capables de réflexin Des sciétés sûres : prtéger la liberté et la sécurité de l'eurpe et de ses cityens Les initiatives transversales Elles snt également sumises à des appels à prjets. Prpager l'excellence et élargir la participatin cnsiste à expliter pleinement le ptentiel des talents eurpéens et à veiller que les retmbées d'une écnmie axée sur l'innvatin sient pleinement utilisées et largement réparties au sein de l'ue. Science avec a et pur la sciété vise à encurager une cpératin efficace entre la science et la sciété, et à allier excellence scientifique d'une part, et cnsciences et respnsabilités sciales d'autre part. L Institut Eurpéen d'innvatin et de Technlgie réunit les tris cmpsantes du triangle de la cnnaissance : l'enseignement supérieur, la recherche et l'innvatin d'excellence. Il finance des Cmmunautés de la Cnnaissance et de l Innvatin (CCI) regrupant les tris types d acteurs dans des thématiques à frt ptentiel de crissance. Le Centre Cmmun de Recherche sutient et étaie les plitiques de l'unin par la cnstitutin d'un crpus slides de dnnées et d'infrmatins. Ces activités ne cncernent pas les actins directes nucléaires, qui, snt, elles, intégrées à l'euratom. Représentatin de la Régin R Nuvelle-Aquitaine 4

5 Fiche prgramme Représentatin de la Régin Nuvelle-Aquitaine à Bruxelles Quels snt les types de prjets financés par Hrizn 2020? Actins de recherche et d innvatin Actins majritairement destinées à établir des nuvelles cnnaissances et à explrer la faisabilité de nuvelles technlgies, prduits, prcédés, services u slutins. Ces actins incluent recherche fndamentale et appliquée, dévelppement et intégratin des technlgies, test et validatin sur des prttypes à petite échelle u en labratire. Actins d innvatin Actins destinées à mettre en œuvre de nuveaux prduits, prcédés u services. A cet effet, ces actins peuvent inclure du prttypage, des tests, des démnstrateurs, des piltes, une validatin à grande échelle des prduits et le dépliement sur le marché d innvatins déjà démntrées mais pas encre appliquées. Actin de sutien et de crdinatin Actins mettant en œuvre des mesures d accmpagnement telles que standardisatin, disséminatin, cmmunicatin, mise en réseau, services de supprt et de crdinatin, dialgue plitique, exercices d apprentissage mutuel, études, activités de planificatin cnjinte. L'instrument PME Cet instrument prpse un sutien ciblé aux PME innvantes en quête d'expansin, de dévelppement et d'internatinalisatin, en tris phases distinctes : Phase 1 : validatin du cncept et de la faisabilité (frfait de ) Phase 2 : R&D, démnstratin, applicatins cmmerciales (subventin de 1 à 3 millins ) Phase 3 : cmmercialisatin (pas de financement direct, faciliter l accès aux financements privés Les PME sélectinnées bénéficient également d un sutien persnnalisé (caching). Une PME seule peut candidater à cet instrument. Les appels à prjets snt uverts en cntinu, et s inscrivent dans les prgrammes de travail d Hrizn 2020 (technlgies industrielles et défis de sciété). Le Fast Track t Innvatin L instrument "Fast Track t Innvatin" est destiné à financer des prjets d innvatin prches du marché dans les thématiques des piliers "Primauté industrielle" et "Défis sciétaux" d Hrizn Il est mis en œuvre dans le cadre d une phase pilte en 2015 et 2016 et financera une centaine de prjets sur cette péride. Les prjets divent être rientés vers la cmmercialisatin et démntrer un ptentiel de dépliement et d adptin rapides sur le marché. Représentatin de la Régin R Nuvelle-Aquitaine 5

6 Fiche prgramme Représentatin de la Régin Nuvelle-Aquitaine à Bruxelles Les caractéristiques de cet instrument snt les suivantes : Prjets prtés par des cnsrtiums réunissant de 3 à 5 partenaires à dminante industrielle (majrité de participants industriels, u 60% du budget allué à ces participants) Financement par prjet : de 1 à 3 millins Taux de cfinancement : 70% (100% pur les entités à but nn lucratif) Les appels à prjets snt uverts en cntinu avec tris dates butir par an (vir ligne "Fast Track t Innvatin" dans le tableau des appels à prjets ci-dessus). Crdinatin entre les prgrammes de recherche Cette activité est mise en œuvre par deux utils principaux : les réseaux ERA-NET (pur renfrcer la crdinatin de la recherche natinale et réginale) et la participatin de l UE dans des Initiatives de prgrammatin cnjintes, mises en place par certains Etats membres et la Cmmissin eurpéenne, et aussi appelées "partenariats public-public" (article 185 du Traité sur le fnctinnement de l UE). Crdinatin des acheteurs publics Deux types de prjets permettent à des acheteurs publics de se crdnner pur prmuvir des marchés publics plus favrables à l innvatin : les marchés publics pré-cmmerciaux et les marchés publics pur des slutins innvantes. Partenariats Publics-Privé Il existe deux types de partenariats public-privé sus Hrizn 2020 : Les Entreprises cmmunes (Jint Undertakings), u Initiatives Technlgiques cnjintes : cfinancées par l industrie, ces initiatives, qui relèvent de l article 187 du Traité sur le fnctinnement de l UE, nt un budget prpre et mettent en œuvre de manière autnme leurs appels à prjets, qui restent uverts à tus. Certaines dérgatins aux règles de participatin générales d Hrizn 2020 snt prévues. En vici la liste : Clean Sky : aérnautique - IMI : médicaments innvants - FCH : piles à cmbustible et hydrgène - ECSEL : cmpsantes et systèmes électrniques - BBI : bi-industries - Shift2Rail : transprt ferrviaire - SESAR : gestin du trafic aérien - Représentatin de la Régin R Nuvelle-Aquitaine 6

7 Fiche prgramme Représentatin de la Régin Nuvelle-Aquitaine à Bruxelles Les appels à prjets des Entreprises cmmunes u Initiatives Technlgiques Cnjintes snt à cnsulter sur chacun de leurs sites internet, dans la sectin «Appels à prjets». Les partenariats public-privé privé cntractuels : l industrie cntribue à la définitin des prirités des appels à prjets, qui snt mis en œuvre au sein des prgrammes de travail d Hrizn En vici la liste : Usines du futur Bâtiments éc-énergétiques Véhicules verts Internet du futur Prcédés industriels durables Rbtique Phtnique Calcul haute perfrmance Les appels à prjets des «PPP cntractuels» snt récapitulés dans les tableaux généraux des appels à prjets ci-dessus. Les cnditins de participatin à ces appels à prjets snt les mêmes que les règles générales s appliquant à Hrizn Quel est le budget ttal d Hrizn 2020? Le budget allué à Hrizn 2020 est d envirn 77 milliards (eurs curants) répartis cmme suit : Pilier Mntant en millins (curants) Excellence scientifique Cnseil eurpéen de la recherche Actins Marie Skldwska-Curie Technlgies futures et émergentes Infrastructures de recherche Primauté industrielle Technlgies génériques et industrielles Innvatin dans les PME 589 Accès au financement à risque Représentatin de la Régin R Nuvelle-Aquitaine 7

8 Fiche prgramme Représentatin de la Régin Nuvelle-Aquitaine à Bruxelles Défis de sciété Santé, bien-être vieillissement Sécurité alimentaire, bi écnmie Energies, sûres prpres, efficaces Transprts intelligents, verts, intégrés Climat, envirnnement, matières premières L'Eurpe dans un mnde en évlutin Sciétés sûres Science avec et pur la sciété Prpager l'excellence et élargir la participatin 817 Institut Eurpéen de Technlgie et de l'innvatin CCR - actins directes nn nucléaires Ttal (hrs Euratm) Euratm L'énergie de fusin nucléaire 728 La fissin nucléaire et la radiprtectin 316 CCR - actins directes nucléaires 560 Ttal Euratm Quelles snt les règle r ègles de rembursement des cûts? Hrizn 2020 prévit un taux de rembursement unique par prjet seln les règles suivantes : Actins de recherche et d'innvatin / Actins de sutien et de crdinatin : 100 % des cûts directs éligibles Actins d'innvatin : 70% des cûts directs éligibles Dérgatin pur les institutins publiques sans but lucratif : 100% des cûts directs éligibles. Cûts indirects : rembursés sur la base d'un mntant frfaitaire de 25% du ttal des cûts directs éligibles. Représentatin de la Régin R Nuvelle-Aquitaine 8

9 Fiche prgramme Représentatin de la Régin Nuvelle-Aquitaine à Bruxelles Cmment participer à Hrizn 2020? Hrizn 2020 fnctinne sur la base d'appels à prjets annuels, présentés dans des prgrammes de travail thématiques cuvrant une péride de deux ans. Les prgrammes de travail actuels, présentés le 15 ctbre 2015, cuvrent ainsi la péride Les prgrammes de travail et tus les dcuments relatifs à Hrizn 2020 snt dispnibles à la page suivante : Le calendrier de sumissin des prjets est très variable seln les appels à prjet. Tutes ces infrmatins snt à cnsulter dans les prgrammes de travail. Le mntage d'un prjet nécessite la cnstitutin d'un cnsrtium d au mins tris partenaires es prvenant de tris pays participants différents, à l'exceptin de l'instrument PME, du Cnseil eurpéen de la Recherche (ERC), et de certaines Actins Marie Skldwska-Curie qui permettent de sumettre un prjet individuellement. La participatin du secteur privé et les cpératins avec les pays tiers snt particulièrement encuragées. Les appels à prjets Hrizn 2020 en curs Prgramme de Date Appel à prjets travail d uverture Date limite de dépôt Technlgies FET-OPEN : Nuvelles idées pur des technlgies futures et radicalement nuvelles émergentes (FET) FET-Practive : Calcul de Haute Perfrmance MSCA : Burses individuelles MSCA-RISE : Mbilité des persnnels du secteur de la Actins Marie recherche et innvatin Skldwska-Curie MSCA-COFUND : Cfinancement des prgrammes réginaux, (MSCA) natinaux et internatinaux MSCA-NCP : Cpératin transnatinale INFRADEV : Dévelppement et durabilité à lng-terme des Infrastructures de infrastructures pan-eurpéennes de recherche recherche INFRAIA : Infrastructures uvertes et intégrées de recherche eurpéennes, y d intérêt eurpéen cmpris e- e EINFRA : E-infrastructures infrastructures INFRAINNOV : Encurager le ptentiel d innvatin des (INFRA) infrastructures de recherche INFRASUPP : Sutien à la cpératin plitique internatinale Technlgies de Infrmatique avancée et infrmatique en nuage L Internet du futur Représentatin de la Régin R Nuvelle-Aquitaine 9

10 Fiche prgramme Représentatin de la Régin Nuvelle-Aquitaine à Bruxelles l Infrmatin et de la Cmmunicatin (ICT) Nantechnlgies, Matériaux, Bitechnlgie itechnlgie, Prductin (NMBP) Espace Cntenu Systèmes autnmes et rbtiques Technlgies génériques clés de l Infrmatin et de la Cmmunicatin Sutien à l innvatin et à l entrepreneuriat Activités de la cpératin internatinale Actins de sutien Matériaux avancées et nantechnlgies pur des prcessus industriels et des prduits à haute valeur ajutée (P2) Matériaux avancées et nantechnlgies de la santé (P2) Matériaux avancées et nantechnlgies appliqués à l énergie (P2) Bitechnlgies (P2) Mdélisatin pur le dévelppement de nantechnlgies et de matériaux avancés (P2) Évaluatin et gestin du risque scientifique des nantechnlgies, matériaux avancés et bitechnlgies (P2) Éc-design et nuveaux mdèles des entreprises durables (P2) Guvernance innvante et respnsable des technlgies nuvelles et cnvergentes (P2) EO : Observatin de la Terre COMPET : Cmpétitivité du secteur spatial eurpéen : Science et technlgies GALILEO : navigatin satellite SME-1 : Instrument financier du prgramme Hrizn 2020 dédié aux PME Innvatin dans les PME SME-2 : Instrument financier du prgramme Hrizn 2020 dédié aux PME Santé, démgraphie et bien-être Sécurité alimentaire, agriculture et sylviculture durables, recherche marine, maritime et sur les eaux intérieures et bi- écnmie INNOSUP : Pur un meilleur sutien à l innvatin pur les PME SC1-PM : Médecine persnnalisée SFS : Sécurité alimentaire durable Chaines de valeur résilientes et écnmes en ressurces BG : Crissance Bleue Démntrer les pprtunités ffertes par l céan RUR : Revitalisatin des znes rurales Encurager les pprtunités cmmerciales et en termes d innvatin BB : Innvatin bilgique pur des biens et services durables Sutenir le dévelppement de la bi-écnmie eurpéenne (P1) (P2) (P1) (P2) (P1) (P2) Représentatin de la Régin R Nuvelle-Aquitaine 10

11 Fiche prgramme Représentatin de la Régin Nuvelle-Aquitaine à Bruxelles Énergie prpre, sûre et efficace Transprts éclgiques, intelligents et intégrés Actin climatique, envirnnement, efficacité des ressurces et matières premières L Eurpe dans un mnde en mutatin Sciétés innvantes, inclusives et représentatives Une sciété sûre Prtéger la liberté et la sécurité de l Eurpe et de ses cityens Diffuser l excellence et la participatin élargie La science avec et au service de la sciété Actins transversales EE : Efficacité énergétique Accmpagner le cnsmmateur vers les énergies durables LCE : Cmpétitivité des énergies sbres en carbne (P1) MG : La mbilité pur la crissance (P2) (P1) ART : Transprt rutier autnme (P2) (P1) (P2) SC5 : Verdir l écnmie CULT: Prmuvir l'espace public et culturel eurpéen (P1) (P2) CIP : Prtectin des infrastructures critiques SEC : Sécurité DS : Pririté pur la sécurité numérique WIDESPREAD : Diffusin élargie SwafS : La science avec et au service de la Sciété (P1) (P2) PILOTS/FOF/CIRC : Industrie 2020 dans l écnmie circulaire (P1) (P2) IT : Internet des bjets (P1) SCC : Villes durables et intelligentes (P2) Représentatin de la Régin R Nuvelle-Aquitaine 11

12 Fiche prgramme Représentatin de la Régin Nuvelle-Aquitaine à Bruxelles Quels snt les cntacts et liens clés du prgramme? Cmmissin eurpéenne Site général Hrizn 2020 de la Cmmissin eurpéenne Site internet : Prtail des participants Site Internet : Helpdesk Hrizn 2020 Des questins peuvent être psées en cmplétant le frmulaire en ligne à la page suivante : En France, pints de cntact natinaux (PCN): Hrizn 2020 France Martine Russel Crdinatrice des PCN Curriel : martine.russel@recherche.guv.fr La liste cmplète des PCN par thème ainsi que le dispsitif français d accmpagnement snt dispnibles sur le site : En Régin Nuvelle-Aquitaine, pints de cntact : Réseau Enterprise Eurpe Netwrk Sud-Ouest France Site Internet : Cntact Agence de Dévelppement et d Innvatin de Nuvelle-Aquitaine Curriel eurpe@adi-na.fr Tél : +33 (0) Site Internet : Représentatin de la Régin R Nuvelle-Aquitaine 12

13 Fiche prgramme Représentatin de la Régin Nuvelle-Aquitaine à Bruxelles Quels snt les textes de référence d Hrizn 2020? Règlement (UE) n 1291/2013 du Parlement eurpéen et du Cnseil du 11 décembre 2013 prtant établissement du prgramme-cadre pur la recherche et l'innvatin "Hrizn 2020" Règlement (UE) n 1290/2013 du Parlement eurpéen et du Cnseil du 11 décembre 2013 définissant les règles de participatin au prgramme-cadre pur la recherche et l'innvatin "Hrizn 2020" Décisin du Cnseil du 3 décembre 2013 établissant le prgramme spécifique d'exécutin du prgrammecadre pur la recherche et l'innvatin "Hrizn 2020" Représentatin de la Régin R Nuvelle-Aquitaine 13