P.V. DU COMITE DIRECTEUR LUNDI 27 AVRIL 2015 LES ARCS

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1 P.V. DU COMITE DIRECTEUR LUNDI 27 AVRIL 2015 LES ARCS Présents : Mmes Annie BODENES, Marie-Hélène LAFFANOUR, Françise MEJEAN, Mrgane NADAN- MIHIC, Maguy TRIFOGLI. Mrs, Pascal CHEMIT, Patrick COLLETTE, Yves CRESPIN, Sahbi EL MOKNI, Jean-Paul JUSTINIANO, Jacques LACROIX, Jacky LEROY, Stephan MAGGI, Hubert OLIVERO, Daniel PAQUET, Gérard PRADELLES, Ludvic VLASIC. Excusés : Mme Eglantine ANELLI, Jacqueline FRASNETTI, Chantal JULIEN et Carline TROTOBAS. Mrs Pascal BELLIN, Jean-René CELICOURT, Saiffedine CHERNI, Philippe MANASSERO, Christian MIGOUT, Gilbert ODASSO et Rbert ZUTTION ** * Le Président uvre la séance en revenant sur le décès de Francis ALBET ex-président du DUC BASKET et trésrier de la Ligue. Il infrme le Cmité Directeur sur le changement de Président du CROS Côte d Azur, Ivan COSTE-MANIERE et sa nminatin de Président délégué. Il fait le pint sur l ensemble des dssiers de subventin ntamment le CNDS et le CONSEIL REGIONAL avec les difficultés que l n risque de rencntrer dans les prchaines années. Le dernier P.V. du Cmité Directeur est adpté à l unanimité. 1 / REFORMES FFBB (Annexe 1) ** * En annexe 1, n retruve la nuvelle rganisatin des champinnats U15 M et F, U17 M et F, U18 M et F, U20 M. A nter que le centre de frmatin agréer d ANTIBES btient une Wild-Card pur évluer en NM3 la saisn prchaine. Il devra se maintenir sprtivement. ** * Ligue Côte d Azur de Basket-Ball 12, Allée des Imprimeurs ST LAURENT DU VAR Tél. : Fax : Adresse liguebasketball.ctedazur@wanad.fr Site : Organisme décentralisé de la FFBB recnnu d utilité publique

2 2 / COUPE DE LA CÔTE D AZUR ELIE CHAUVET (Annexe 2) La FFBB demande à chaque Ligue d rganiser une cupe réginale afin de qualifier un club en senir masculin pur les 32 èmes de Finale et un club en senir féminin pur les 16 èmes de Finale de la Cupe de France. En annexe 2 ; tus les détails de cette nuvelle frmule snt dnnés, l engagement d une équipe dit être effective avant le 1 er Juin 2015 délai de rigueur. ** * 3 / CHAMPIONNATS REGIONAUX SAISON 2015/2016 (Annexe 3) En annexe 3, à l unanimité du Cmité Directeur, figurent les mdalités d rganisatin des champinnats réginaux 2015/2016. En fnctin de la réfrme fédérale des champinnats de France Jeunes de nuvelles dispsitins snt prises ntamment pur les qualificatins au champinnat inter-ligues. DATE LIMITE D ENGAGEMENT : 20 JUIN Les nuveaux règlements sprtifs sernt validés à la réunin du Cmité Directeur du mis de Juin Pur la saisn prchaine, le délai pur effectuer une dérgatin est ramené de 3 à 2 semaines. Une prcédure est à l étude pur les demandes de dérgatins qui restent sans répnse. ** * 4 / CALENDRIER REGIONAL 2015 / 2016 (Annexe 4) La réunin des «calendriers» aura lieu fin Juin, dès que les engagements sernt cnnus. Pur inf, le calendrier est gelé en raisn de l EURO BASKET du 5 au 20 Septembre 2015 (aucune cmpétitin fficielle) ce qui entrainera un week-end frmatin les 26 et 27 Septembre (Plénières, ) et un démarrage des champinnats le 3 et 4 ctbre Ligue Côte d Azur de Basket-Ball 12, Allée des Imprimeurs ST LAURENT DU VAR Tél. : Fax : Adresse liguebasketball.ctedazur@wanad.fr Site : Organisme décentralisé de la FFBB recnnu d utilité publique

3 5 / COMMISSION REGIONALE DES OFFICIELS (Annexe 5) Après étude de la nuvelle charte des fficiels ainsi que l implicatin sur l ensemble des structures, il est décidé d rganiser une réunin de la CRO et des deux CDO le 6 Mai 2015 à MANDELIEU afin d harmniser les applicatins et de répartir les tâches des structures. - Le jury du cncurs arbitre de champinnat de France se réunira le 11 Juin Barèmes d arbitrage pur la saisn 2015/2016 : La Ligue a décidé de se mettre en cnfrmité avec les directives fédérales dès l année prchaine au niveau des indemnités de match, le Km étant tujurs rembursé à 0,36. - SENIOR : 32 - JEUNES : 25 Le kilmétrage sera pris en cmpte au réel. A nter le bn cmprtement de ns arbitres lrs du TIC de Zne Sud-est à BASTIA et du TIL à PERPIGNAN. L E-marque sera étendue la saisn prchaine aux catégries U20 et U17 en Ligue. 6 / Finales PACA (Annexe 6) ** * Les finales PACA U13, U15, U17 M et F et U20 M aurnt lieu à PERTUIS le Dimanche 7 Juin Dans chaque nuvelle régin administrative (PACA) il faudra rganiser un titre réginal dans les catégries Sénirs dès 2016 à la demande de la FFBB. 7 / REFORME TERRITORIALE (Annexe 7) ** * Des grupes de travail F.F.B.B. et sur chaque territire vnt être créés afin d étudier les cnséquences des mdificatins des régins au plan administratif sur la guvernance de ntre discipline sur chaque territire qui reste à définir. Un calendrier entre 2016 et 2020 déterminera la feuille de rute fédérale et la stratégie à adpter en fnctin de l avancée des travaux. Ligue Côte d Azur de Basket-Ball 12, Allée des Imprimeurs ST LAURENT DU VAR Tél. : Fax : Adresse liguebasketball.ctedazur@wanad.fr Site : Organisme décentralisé de la FFBB recnnu d utilité publique

4 8 / DISPOSITIONS FINANCIERES La F.F.B.B a décidé de geler les tarifs des licences et l ensemble des dispsitins financières pur la saisn prchaine. Le Cmité Directeur, sur prpsitin de sn Président, décide à l unanimité de faire de même pur 2015/2016 au niveau de la Ligue. Une mdificatin des amendes cncernant les fautes techniques est cependant adptée : - 1 ère faute Technique u Disqualifiante : 0-2 ème faute Technique u Disqualifiante : 40-3 ème faute Technique u Disqualifiante : 60-4 ème faute Technique u Disqualifiante : 80-5 ème faute Technique u Disqualifiante : 100 Le trésrier général estime que la caisse de péréquatin a été très bien tenue cette saisn. Lrs de l Assemblée Générale un cmparatif de la part ligue des licences et des dispsitins financières sera établi avec l ensemble des ligues et la myenne natinale. 9 / EVENEMENTIEL (Annexe 8) ** * La Cupe Réginale U11 M et F se dérulera à LA VALETTE le Dimanche 31 Mai Le match de barrage en Senirs masculins est également prévu à cette date à LA VALETTE même si le vainqueur ne sera retenu en Ligue que dans le cas d un désistement d une équipe. Turni Bleu 3 cntre 3 rganisé à GOLFE JUAN le Samedi 20 Juin 2015 par la Ligue avec des lts de 4 places pur le premier match de l équipe de France à l EURO BASKET à MONTPELLIER. L Assemblée Générale se tiendra salle du Cnseil Municipal au CANNET le Samedi 27 Juin 2015 à 9 Heures. Le Turni Laure ECARD regrupera des sélectins U18F les 3, 4 et 5 Juillet 2015 à NICE. Pur la saisn prchaine : - OPEN FEMININ recnduit à TOULON le 4 Octbre Ligue Côte d Azur de Basket-Ball 12, Allée des Imprimeurs ST LAURENT DU VAR Tél. : Fax : Adresse liguebasketball.ctedazur@wanad.fr Site : Organisme décentralisé de la FFBB recnnu d utilité publique

5 - TOURNOI LEBASTARD (Mini-Basket) prjet à FREJUS au mis de Juin EUROPEAN MASTER GAMES du 1 er au 10 ctbre 2016 à NICE. La remise des titres réginaux sur les terrains se pursuivra jusqu au début du mis de Juin, ce qui est très apprécié par les clubs. 10 / SALLES ET TERRAINS ** * Rappel : Dès Septembre 2015 les nuveaux tracés divent être en vigueur pur tus les niveaux de cmpétitin. Pur l appareillage des 24 secndes, prévir la mdificatin ** * 11 / TOURNOI INTER-LIGUES PERPIGNAN 23 AU 26 AVRIL 2015 Ce turni s est dérulé dans de très mauvaises cnditins tant sur la lgistique des gymnases que pur l hébergement et la restauratin. Un currier sera adressé à la Zne Sud-est dans ce sens. Au niveau sprtif, les garçns nt terminé 3 ème mais ils étaient au niveau des autres sélectins et en filles le bilan est satisfaisant en raisn du jeu prduit par une sélectin qui cmprenait 7 jueuses en première années. Indiscutablement le travail réalisé au Pôle espirs a été très psitif. A nter également, deux OTM qui sernt stagiaires Haut Niveau la saisn prchaine Anne LEONIS et Valérie LEGRAND et un arbitre Saiffedine CHERNI sélectinné pur le TIL Natinal. 12 / PÔLE ESPOIRS ** * Le Pôle Espir Masculin restera à ANTIBES, les créneaux hraires et les cnditins sclaires et d hébergement au CREPS dnnent satisfactin. Les familles cncernées sernt reçues le 29 Avril 2015 à ANTIBES pur la visite des lieux et une réunin d infrmatin. Ligue Côte d Azur de Basket-Ball 12, Allée des Imprimeurs ST LAURENT DU VAR Tél. : Fax : Adresse liguebasketball.ctedazur@wanad.fr Site : Organisme décentralisé de la FFBB recnnu d utilité publique

6 Le Pôle Espir féminin sera lui transféré à NICE au cllège DON BOSCO avec l accrd du ministère des sprts et de la F.F.B.B. La liste fficielle sera dnnée la semaine prchaine et la visite des lieux avec l accueil des parents aura lieu le Mercredi 13 Mai La mise en place de la structure n est pas simple et la dépense d énergie imprtante pur arriver à bucler ce dssier. La présentatin des deux Pôles et du staff technique sera à l rdre du jur du prchain Cmité Directeur première quinzaine de Juin. ** * Le Président remercie les membres présents pur la qualité des échanges, il précise que la prchaine réunin du Cmité Directeur prtera ntamment sur la préparatin de l Assemblée Générale, la validatin des mntées et des descentes et l adptin des règlements sprtifs de la Ligue. La séance se termine à 22 Heures. ** * Le Président, La Secrétaire Générale, Patrick COLLETTE Maguy TRIFOGLI Ligue Côte d Azur de Basket-Ball 12, Allée des Imprimeurs ST LAURENT DU VAR Tél. : Fax : Adresse liguebasketball.ctedazur@wanad.fr Site : Organisme décentralisé de la FFBB recnnu d utilité publique

7 CHAMPIONNATS REGIONAUX 2015/2016 U13 M et F Brassages départementaux Les 5 meilleures équipes du chaque cmité cnstituent la pule du champinnat réginal à cmpter du mis de Nvembre. U15 M et F Engagement direct Sur la première phase jusqu'en Décembre qualificatin pur le champinnat Inter-Régin (1 qualifié en Filles et 2 en Garçns) U17 M U17 F et U20 F Engagement direct Engagement en champinnat départemental Sur la première phase jusqu'en Décembre qualificatin pur le champinnat Inter-Régin (2 qualifiés) Une Cupe Côte d'azur sera rganisée en deuxième phase, le nmbre d'équipes engagées déterminera la frmule et les équipes qualifiées. Une équipe U17F sera qualifiée pur le Champinnat Inter-Régin à l'issue d'une rencntre sur terrain neutre entre chaque équipe qualifiée par sn Cmité Départemental. U20 M Engagement direct Une équipe qualifiée pur le Champinnat Inter-Régin avant fin Décembre. PRE- NATIONALE MASCULINE Ex Champinnat ERM Pas de changement. EXCELLENCE SENIOR MASCULINE Ex PRM Pas de changement. PRE- NATIONALE FEMININE Ex champinnat ERF L'bjectif est de revenir à un champinnat à 12 équipes pur la saisn 2016/2017. Pur la saisn 2015/2016, les dssiers des clubs sernt étudiés et devrnt répndre aux bligatins sprtives des règlements sprtifs réginaux. Tut club qui ne purra garantir l'engagement des équipes de jeunes prévues au règlement ne sera pas retenu pur ce champinnat. Ligue Côte d Azur de Basket-Ball 12, Allée des Imprimeurs ST LAURENT DU VAR Tél. : Fax : Adresse liguebasketball.ctedazur@wanad.fr Site : Organisme décentralisé de la FFBB recnnu d utilité publique

8 CAS DES C.T.C. E-marque Le règlement est celui prévu pur les champinnats de France. Une seule équipe de la CTC pssible en inter-équipes dans chaque champinnat réginal (senir et jeune) mais d'autres équipes en nm prpre purrnt participer également à deux cnditins : - Les clubs qui s'engagent en nm prpre divent être différents de celui qui prte l'équipe de la CTC. - Les licenciés des équipes en nm prpre ne peuvent juer avec la CTC dans ce cas précis (persnnalisatin des équipes). Le club prteur d'une inter-équipe dit avir au mins 5 jueurs présents et inscrits sur la feuille de match. Interdictin de transférer les drits sprtifs en Senir dans une CTC, autrisé en Jeune. L'E-marque sera appliqué dans les champinnats réginaux senirs, U20 et U17 pur la saisn 2015/2016. Ligue Côte d Azur de Basket-Ball 12, Allée des Imprimeurs ST LAURENT DU VAR Tél. : Fax : Adresse liguebasketball.ctedazur@wanad.fr Site : Organisme décentralisé de la FFBB recnnu d utilité publique

9 PRESENTATION DES COMPETITIONS JEUNES Réunins de Znes Mars 2015

10 CHAMPIONNAT U15 INTER-REGION SAISON

11 - Le prcess d'engagement reste le même que la saisn dernière équipes à engager : 1 minimum par LR 5 maximum par LR - Des pules gégraphiques. - Pur la saisn , il est à nter la suppressin des restrictins relatives à la qualificatin des équipes en Champinnat U15 Inter-Régin. Ainsi, tute équipe qualifiée aura l bligatin de participer à ce champinnat, indépendamment du fait que sn club (u un des clubs membres de l unin u la CTC à laquelle il appartient, u l unin dnt sn club est membre) ait engagé une équipe en Champinnat de France U15 Elite.

12 REFONTE CHAMPIONNATS DE FRANCE U17-U20

13 REFONTE CHAMPIONNATS DE FRANCE U17-U20 SECTEUR MASCULIN même Philsphie que pur les U15 Clubs cncernés 1ERE PHASE: SEPT A DECEMBRE 2EME PHASE: JANV A AVRIL OU MAI U17 INTER-REGIONALE 48 équipes Tus les clubs qui évluent en Ligue Réginale Champinnat Réginal (qualificatif dans chaque ligue en fnctin du nmbre de places attribuées) 10 rencntres 8 pules de 6 Pas de phase finale U20 INTER-REGIONALE 48 équipes Tus les clubs qui évluent en Ligue Réginale Champinnat Réginal (qualificatif dans chaque ligue en fnctin du nmbre de places attribuées) 10 rencntres 8 pules de 6 Phase Finale («Champin des Champins»)

14 REFONTE CHAMPIONNATS DE FRANCE U17-U20 SECTEUR FEMININ Clubs cncernés 1ERE PHASE: SEPT A DECEMBRE 2EME PHASE: JANV A AVRIL OU MAI U17 INTER-REGIONALE 36 équipes Tus les clubs qui évluent en Ligue Réginale Champinnat réginal (qualificatif dans chaque ligue en fnctin du nmbre de places attribuées) 10 rencntres 6 pules de 6 Pas de phase finale U20 Pas de Champinnat U20 Inter-Régin

15 CHAMPIONNAT DE FRANCE U18 ELITE Réunin de Zne du 21 mars 2015

16 CHAMPIONNAT DE FRANCE U18 ELITE SECTEUR MASCULIN Clubs Cncernés 1 ère Phase: Sept à Décembre 2 ème phase: Janv à Avril u Mai NIVEAU A avec 24 équipes 10 rencntres U18 ELITE 48 équipes Clubs de Pr A + CFBB + Clubs de Pr B avec Centre de Frmatin agréé + 10 rencntres 8 pules de 6 Les équipes classées 1 à 3 de chaque pule de la phase 1 accèdent au NIVEAU A pur la 2 ème phase. Les équipes classées 4 à 6 de chaque pule de la phase 1 accèdent au NIVEAU B pur la 2 ème phase. 4 pules de 6 Phase finale pur le titre avec un Final Fur (le premier de chaque pule) NIVEAU B avec 24 équipes 10 rencntres 4 pules de 6 Autres Clubs de Pr B et/u Clubs Fédéraux Phase finale pur le titre avec un Final Fur (le premier de chaque pule)

17 CHAMPIONNAT DE FRANCE U18 ELITE SECTEUR FEMININ Clubs Cncernés 1 ère Phase: Septembre à Décembre 2 ème phase: Janvier à Avril u Mai NIVEAU A avec 24 équipes 10 rencntres U18 ELITE 48 équipes Clubs de LFB + Clubs de LF2 avec Centre de Frmatin Labellisé + Autres Clubs de LF2 et/u autres Clubs Fédéraux 10 rencntres 8 pules de 6 Les équipes classées 1 à 3 de chaque pule de la phase 1 accèdent au NIVEAU A pur la 2 ème phase. Les équipes classées 4 à 6 de chaque pule de la phase 1 accèdent au NIVEAU B pur la 2 ème phase. 4 pules de 6 Phase finale pur le titre avec un Final 4 (le premier de chaque pule) NIVEAU B avec 24 équipes 10 rencntres 4 pules de 6 Phase finale pur le titre avec un Final 4 (le premier de chaque pule)

18 CHAMPIONNAT DE FRANCE U18 ELITE La Fédératin suhaite cnserver les meilleurs clubs fédéraux qui fnt de la frmatin depuis lngtemps, 1ère phase gégraphique (ntin de cût), Le but reste : «les meilleurs jeunes au meilleur niveau dans les meilleures équipes».

19 CHAMPIONNAT DE FRANCE U18 ELITE CAHIER DES CHARGES Chaque club dit mntrer une implicatin factuelle pur la frmatin du jueur (ex écle de mini basket, équipes de jeunes). Installatin : Classement H2 Encadrement : - Entraîneur : BE1 u DEFB (bligatin de recyclage en règle) - Adjint : CQP (P1 minimum et inscrit en frmatin) - Un dirigeant référent à dmicile cmme à l extérieur. Budget à prévir : - Envirn (encadrement de qualité, entraînements réguliers à dispenser )

20 117 RUE DU CHÂTEAU DES RENTIERS PARIS T F

21 COUPE COTE D AZUR «ELIE CHAUVET» Organisatin de la nuvelle Cupe de France saisn Créatin de la cupe de Côte d Azur senir masculin et senir féminin 2- Engagements avant le 1 er juin 2015 délai de rigueur uverts aux équipes NF3 NF2 NF1 NM3 NM2 LIGUE DEPARTEMENT Une seule équipe par club réginal u départemental (1 en masculin, 1 en féminin). 3- Recnductin des handicaps mis en œuvre actuellement (vir annuaire fédéral). 4- Frmule : éliminatin directe Le club le plus petit au tirage au srt reçit en cas de deux divisins d écart. 5- E-marque bligatire. 6- Calendrier : réalisé par la ligue, en fnctin du nmbre d équipes engagées et du calendrier fédéral, les rencntres peuvent être prgrammées en semaine sans pssibilité de reprt. 7- Règles de participatin : identiques à celles du champinnat cnsidéré 8- Règlement financier : - Engagement gratuit - Barème de rembursement des arbitres suivant le barème réginal à régler directement par le club recevant - Aucune désignatin d OTM Qualifiés : - 1 club pur les 16 ème de finale en filles - 1 club pur les 32 ème de finale en garçns Hraires fficiels : Rencntres en semaine : 20 heures (masculin et féminin) Rencntres en week-end : - 20 heures samedi en masculin - 15 heures dimanche en féminin Annexe 1 : feuille d engagement Annexe 2 : circulaire F.F.B.B. Ligue Côte d Azur de Basket-Ball 12, Allée des Imprimeurs ST LAURENT DU VAR Tél. : Fax : Adresse liguebasketball.ctedazur@wanad.fr Site : Organisme décentralisé de la FFBB recnnu d utilité publique

22 FEDERATION FRANCAISE DE BASKET BALL LIGUE COTE D AZUR 12, Allée des Imprimeurs ST LAURENT DU VAR Fax Site internet : liguebasketball.ctedazur@wanad.fr SAISON 2015 / 2016 FEUILLE D ENGAGEMENT COUPE COTE D AZUR «Elie CHAUVET» Date limite : 1er juin 2015 Aucun engagement ne sera enregistré après cette date Nm du club : + N Infrmatique : Le Président de sectin, sussigné, déclare engager : DIVISION DANS LAQUELLE EVOLUE L EQUIPE MASCULIN FEMININ Il déclare avir pris cnnaissance des divers règlements de la FFBB et de la Ligue Côte d Azur, et y adhérer sans réserve. Il déclare d autre part, dnner autrité au crrespndant désigné, pur recevir tut currier en prvenance de la Ligue Côte d Azur (un seul crrespndant par club), et que ce crrespndant est celui mentinné sur la feuille d affiliatin fédérale. Cachet du club Signature du Président AUCUN DROIT D ENGAGEMENT

23 Les Ligues Réginales rganisent des Cupes Réginales Qualificatives au Trphée Cupe de France Senir Masculin et Féminin. Ces cupes snt placées sus la respnsabilité des ligues réginales rganisatrices qui devrnt intégrer dans leur règlementatin les dispsitins du présent règlement. Les Cupes Réginales Qualificatives au «Trphée Cupe de France Senir Masculin» snt réservées à tutes les équipes masculines senirs (jusqu en NM2) Les Cupes Réginales Qualificatives au «Trphée de Cupe de France Senir Féminin» snt réservées à tutes les équipes féminines senirs (jusqu en NF1) Chaque club peut engager tutes ses équipes inscrites en champinnat de France senir (jusqu en NM2/NF1), la Ligue Réginale est cmpétente pur éventuellement limiter l engagement des équipes des niveaux réginal et départemental d un même club. Les Cupes Réginales Qualificatives se dérulent sur une frmule à handicaps seln la divisin dans laquelle évluent les équipes. Le barème des handicaps à appliquer pur chaque rencntre figure en annexe. La Ligue Réginale détermine la frmule de cmpétitin qui devra débuter au plus tôt le 01 janvier de la saisn N-1 et se terminer au plus tard le 15 décembre de la saisn N. Cette frmule de cmpétitin devra impérativement prévir des rencntres à éliminatin directe à partir des 8 ème de finale jusqu à la finale, laquelle dnne accès au Trphée Cupe de France Senir. Règlement sprtif particulier Cupes Réginales Qualificatives au Trphée Cupe de France Senir 1

24 L engagement en Cupe Réginale Qualificative est libre et gratuit, les équipes devrnt lrs de leur engagement déclarer la divisin dans laquelle elles snt engagées en champinnat (déterminatin du handicap). Les équipes Espirs PROA ne participent pas aux Cupes Réginales Qualificatives Les équipes Espirs LFB peuvent participer aux Cupes Réginales Qualificatives avec applicatin du handicap lié à leur divisin (NF3, NF2 u NF1) Les équipes participent aux Cupes Réginales Qualificatives dans les cnditins admises dans la divisin des équipes cncernées. Elles snt sumises aux règles de participatin :. De la divisin dans laquelle elles snt engagées en champinnat. De l équipe engagée dans le champinnat (ex : licences AS autrisées uniquement pur les Inter-Equipes engagées en champinnat, règle des brulages, règles des équipes réserves, ) Les ligues réginales rganisatrices déterminent les jurs et hraires fficiels des rencntres 1. Les rencntres nt lieu dans la salle de l équipe tirée au srt en premier. Tutefis, dans le cas ù l équipe tirée en secnd se situe hiérarchiquement deux niveaux au mins au-dessus de celui de sn adversaire, la rencntre est fixée dans sa salle. 2. Les rencntres divent se déruler dans des salles classées H1. 3. La ligue réginale rganisatrice peut chisir une salle autre que celle de l équipe recevant si ses installatins ne crrespndent pas aux nrmes réglementaires u de sécurité. 4. Lrsque la salle de l équipe recevant est indispnible, pur quelque cause que ce sit, la ligue réginale rganisatrice purra, sit fixer une autre date après cnsultatin des deux équipes, sit faire disputer la rencntre dans la salle de l équipe désignée cmme se déplaçant lrs du tirage au srt. Règlement sprtif particulier Cupes Réginales Qualificatives au Trphée Cupe de France Senir 2

25 ANNEXE BAREME DES HANDICAPS TROPHEE COUPE DE FRANCE SENIORS MASCULINS NM2/ESP NM3/Équipes EREG AREG EDEP ADEP Pr A Outre-Mer NM2/ESP Pr A NM3/ Equipe Outre Mer EREG AREG EDEP 0 7 ADEP 0 TROPHEE COUPE DE FRANCE SENIORS FEMININES NF1 NF2 NF3/ EREG AREG EDEP ADEP Équipes Outre- Mer NF NF NF3 / Equipe Outre-Mer EREG AREG EDEP 0 7 ADEP 0 - EREG : Le champinnat réginal qualificatif au champinnat de France (une seule divisin) - AREG : Les champinnats réginaux nn-qualificatifs au champinnat de France (une u plusieurs divisins) - EDEP : Le champinnat départemental qualificatif au champinnat réginal (une seule divisin) - ADEP : Les champinnats départementaux nn-qualificatifs au champinnat réginal (une u plusieurs divisins). Pas de différence de handicap entre les champinnats nn-qualificatifs Règlement sprtif particulier Cupes Réginales Qualificatives au Trphée Cupe de France Senir 3

26 CALENDRIER REGIONAL S E P T E M B R E SENIORS M SENIORS F JEUNES Dates ERM PRM Cupe ERF Cupe U20M U20F U17M U17F Cupe U15M U15F U13M U13F OBSERVATIONS x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x GEL DES COMPETITIONS - CHAMPIONNAT D'EUROPE x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x PLENIERES ARBITRES et OTM OPEN PNF - DEBUT DES COMPETITIONS O C T O B R E N O V E M B R E D E C E M B R E J A N V I E R F E V R I E R M A R S A V R I L M A I J U I N R = Retard ZONE GRISE = VACANCES SCOLAIRES

27 CALENDRIER GENERAL SAISON CDF BUSNEL NM 1 NM 2 NM 3 TCSM LFB FIBA SENIORS LFB CR LF2 CDF JAUNAY NF 1 NF 2 NF2 Esp P2 NF 3 TCSF IRM U20 NM U18 ELITE IRM U17 NM U15 ELITE JEUNES MASCULINS FEMININES MASCULINS FEMININES M et F Vacances IRM U15 NF U18 ELITE IRF U17 NF U15 ELITE IRF U15 CDF U17 DTBN A B C 2015 S. 5 D.6 Septembre V. 11 septembre 1/32 S. 12 D. 13 septembre S. 19 D. 20 septembre Ma. 22 septembre 1/32 Me. 23 septembre 1/16 V. 25 S. 26 D. 27 septembre 1A 1A 1A OPEN P 1A 1A 1A 1A 1A 1A 1A LFB H A V. 2 S. 3 D. 4 ctbre A 1A S P P P P P V9 S. 10 D. 11 ctbre E H H H H H V. 16 S. 17 D. 18 ctbre A A A A A R S S S S S Ma. 20 ctbre 5 E E E E E E CIZ G V. 23 S. 24 D. 25 ctbre 6 5 DATE LIBEREE 5 4 DATE LIBEREE 1A DATE LIBEREE I R R R R R V. 30 S. 31 ct. D. 1 nv / O E E E E E N G G G G G V. 6 S. 7 D. 8 nvembre A I I I I I L V. 13 S. 14 D. 15 nvembre O 1R O 1R O 1R O 1R O E N N N N N V. 20 S. 21 D. 22 nvembre 10 DATE LIBEREE 7 DATE LIBEREE 2A DATE LIBEREE A 2 A 2 A 2 A 2 A Je. 26 nvembre 26 L L L L L V. 27 S. 28 D. 29 nvembre E 3 E 3 E 3 E 3 E Ma 1 décembre 12 V. 4 S. 5 D. 6 décembre V. 11 S. 12 D. 13 décembre V. 18 S. 19 D. 20 décembre 15 DATE LIBEREE DATE LIBEREE 3A DATE LIBEREE 1/64 CAMP V. 25 S. 26 D. 27 décembre E U R O B A S K E T V. 1 S. 2 D. 3 janvier V. 8 S. 9 D. 10 janvier / /32 V. 15 S. 16 D. 17 janvier R R 1R 1R 1A 1A 1A 1A 1A 1A 1A 1A 1A V. 22 S. 23 D. 24 janvier 1/8 1R R 1R Ma. 26 janvier 1R Bis 1/8 V. 29 S. 30 D. 31 janvier 2 1R V. 5 S. 6 D. 7 février / V. 12 S. 13 D. 14 février Ma. 16 février 5 V. 19 S. 20 D. 21 février 6 1/16 + 1/16 + 1/ R 1/8 1/8 1/ Je. 25 février 25 V. 26 S. 27 D. 28 février Me. 1 mars 1/4 V. 4 S. 5 D. 6 mars V. 11 S. 12 D. 13 mars / R 1R 1R 1R 1R 1R 1R 1R 1R V. 18 S. 19 D. 20 mars Ma. 22 mars 1/2 V. 25 S. 26 D. 27 mars (PQ) 11 1/4 + 1/2 7 3x3 1/4 + 1/2 1/4 + 1/2 DTBN Ma. 29 mars 12 Me. 30 mars 8 V. 1 S. 2 D. 3 avril V. 8 S. 9 D. 10 avril Me. 13 avril 10 V. 15 S. 16 D. 17 avril R Ma. 19 avril 5R bis V. 22 S. 23 D. 24 avril /4 A R Ma. 26 avril 13 V. 29 S. 30 avril D. 1er mai FINALES DE COUPES DE FRANCE FINALES DE COUPES DE FRANCE FINALES DE COUPES DE FRANCE 01 Ma. 3 mai 1/2 A Me. 4 mai 1/2 A Je. 5 mai 1/2 R Ph. 3 V. 6 S. 7 D. 8 mai (Asc) /4 R 1/2 R+B 1/2 B 1/4 2 2 N2 + N1 2 TIL Ma. 10 mai Fin A Me. 11 mai Fin A Je. 12 mai Fin R V. 13 S. 14 D. 15 mai 1/4 A 13 Turni 1/2 1/2 1/2 1/2 1/2 1/2 Fin R+B Fin B à 3 F F F F F F L. 16 mai (Pentecôte ) V. 20 S. 21 D. 22 mai 1/4R + B 1/4 A V. 27 S. 28 D. 29 mai V. 3 S. 4 D. 5 juin V. 10 S. 11 D. 12 juin 1/2 F 1/4 R+B 1/2 F 1/2 F /2 F Turni à 4 1/2 F Cpie de SPORTIVE Calendrier Général versin 2 du 24 avril... 13/05/ :08

28 La charte des fficiels Présentatin à destinatin des Clubs

29 SOMMAIRE Les principes généraux Les nuveaux cncepts L Ecle d Arbitrage Club L Officiel Club Le référent Le parrain, le tuteur La valrisatin «débit / crédit» Cnstitutin des tables de marque Les indemnités des fficiels 2

30 LES PRINCIPES GÉNÉRAUX La nuvelle plitique fédérale cncernant les fficiels est basée sur une ntin d engagements mutuels entre : La fédératin, ses structures territriales (Ligues réginales et Cmités départementaux), Les Clubs, Les fficiels (les arbitres et OTM) Officiel Club Fédératin 3

31 LES PRINCIPES GÉNÉRAUX Objectifs de la charte: Remettre les clubs et les fficiels au centre du dispsitif Valrisatin de tutes les actins réalisées par les fficiels au prfit du club et des structures (FFBB, Ligues et Cmités)

32 LES PRINCIPES GÉNÉRAUX Une même charte sur l ensemble des territires L utilisatin de FBI pur le suivi de tutes les actins valrisées Une même valrisatin pur les arbitres et les OTM

33 LES NOUVEAUX CONCEPTS L Ecle d Arbitrage Club Les Arbitres Clubs, les OTM Clubs Les parrains, les tuteurs La valrisatin «débit / crédit» Cnstitutin des tables de marque Les indemnités des fficiels

34 L ÉCOLE D ARBITRAGE CLUB Tute écle d arbitrage rganisée par un club et déclarée au Cmité est de Niveau 1 Un club peut demander la validatin Niveau 2 de sn écle si elle répnd aux critères suivants:

35 L ÉCOLE D ARBITRAGE CLUB Organisatin d'une frmatin déclarée au cmité départemental d'au minimum 2 jeunes arbitres par club avec désignatins d'arbitres club au sein du club Utilisatin de la mallette pédaggique FFBB, respect du prgramme et utilisatin des cahiers de l'arbitre club Les arbitres en frmatin dans le club snt systématiquement accmpagnés, cnseillés, cachés, prtégés par une persnne identifiées (chasuble de la mallette) lrs de chaque rencntre Le club affiche le prgramme de frmatin de l'écle d'arbitrage, les désignatins et les phts de ses fficiels Présence du respnsable de l'écle à la réunin des respnsables d'écle d'arbitrage de la CDO

36 L ÉCOLE D ARBITRAGE CLUB Une écle d arbitrage validée Niveau 2 permettra: De répndre aux bligatins d une CTC (Dérgatin avec Niveau 1 exigible pur ) D être valrisée dans la charte des fficiels un nmbre frfaitaire de 10 pints

37 L OFFICIEL CLUB Qui? Le jeune arbitre qui se frme au sein de l écle d arbitrage Le bénévle qui arbitre régulièrement les rencntres à dmicile Le bénévle qui tient régulièrement la table de marque à dmicile

38 L OFFICIEL CLUB Cmment inscrire un «fficiel club en frmatin»? Le club envie le frmulaire d enregistrement de ses arbitres u OTM en frmatin à sn cmité départemental Le cmité départemental inscrit les arbitres u OTM sur FBI dans la catégrie «arbitre club en frmatin» u «OTM club en frmatin»

39 Cmment valider un «fficiel club»? Le club frmule la demande de validatin auprès de sn cmité départemental L fficiel dit avir satisfait les prérequis suivants : Pur les arbitres mineurs: il a cmplété sa frmatin avec le cahier de l arbitre club (cf. mallette) Pur les OTM u les arbitres majeurs: il a réussi le parcurs e- learning «Arbitre Club» u «OTM Club» ET : L OFFICIEL CLUB Il a fficié sur 5 rencntres dans sn club, enregistrées dans FBI Le cmité valide après cntrôle des pints ci-dessus. L fficiel devient «Officiel club» et peut être valrisé dans la charte La validatin d un fficiel est permanente (pas de revalidatin annuelle)

40 L OFFICIEL CLUB La valrisatin? Le club saisit, dans FBI, ses fficiels club en même temps que le résultat de la rencntre Au-delà de 10 rencntres, une valrisatin frfaitaire de 5 pints est versée autmatiquement au crédit du club

41 Définitin? L fficiel (arbitre u OTM) qui s engage à accmpagner un jeune fficiel de sn club u d un autre club Il est désigné régulièrement avec lui, l accmpagne, le véhicule et le cnseille LE PARRAIN Valrisatin: Au-delà d un seuil de 5 rencntres parrainées, pur chaque désignatin avec sn filleul la valrisatin du parrain est majrée de 0,25 pint Exemple: Stéphane est parrain de Julien, s il arbitre 7 rencntres avec lui, chacune de ces rencntres sera majrée de 0,25 pint, sit un bnus de 7 x 0,25 = 1,75 pints

42 LE TUTEUR Définitin? L fficiel expérimenté (arbitre u OTM) qui s engage à aider un/des fficiel(s) à ptentiel, désigné(s) avec lui Pur chaque désignatin cmme tuteur la valrisatin est majrée de 0,25 pint, dans une limite de 10 rencntres par saisn

43 LA VALORISATION DEBIT / CREDIT Le débit Tute équipe engagée dans une cmpétitin à désignatins bligatires d arbitres est valrisée de 40 pints «arbitre» Tute équipe engagée dans une cmpétitin à désignatins bligatires d OTM est valrisée de 20 pints «OTM»

44 LA VALORISATION DEBIT / CREDIT Pur la saisn prchaine Niveau de cmpétitin Désignatin bligatire d arbitres Désignatin bligatire d OTM Champinnats de Haut Niveau (PRO A - PRO B - LFB) Oui Oui Champinnats de France Senir Oui Oui Champinnats de France Jeunes Oui Nn Champinnats Réginaux (Senirs et Jeunes) Oui Nn Champinnats départementaux Senir qualificatif réginal Oui Nn Autres Nn Nn

45 LA VALORISATION DEBIT / CREDIT Le crédit Pur les arbitres, OTM désignés u OTM CR (Club Recevant) : 1 rencntre = 1 pint (arbitre u OTM) Au-delà de 10 rencntres: 1 rencntre = 1,25 pints Pur un même fficiel plafnd maxi de 55 pints Exemple: Flrent arbitre 53 matchs dans la saisn (10 x 1) + (43 x 1,25) = 63,75 plafnné à 55 pts

46 LA VALORISATION DEBIT / CREDIT Snt aussi valrisables en crédit : Les fficiels frmateurs du club 5 pints par frmateur labellisé La réussite à l examen d arbitre départemental 5 pints pur la réussite à l examen La fidélité d un fficiel pur sn club A partir de la 5 ème année cnsécutive au sein du même club, valrisatin frfaitaire de 5 pints

47 Cmment suivre? LA VALORISATION DEBIT / CREDIT Tus les crédits snt gérés autmatiquement dans FBI Le club cnnait en temps réel sa situatin en cnsultant FBI Dès l engagement de ses équipes le club cnnait sn débit en pints arbitres et en pints OTM Cmment s évaluer, à priri? Fichier excel de simulatin

48 En fin de saisn LA VALORISATION DEBIT / CREDIT Si le club a un slde psitif en pints arbitres et en pints OTM: il transfrme sn crédit cumulé en «Pints Passin Club» Si le club à un slde négatif en pints arbitres u en pints OTM: il est redevable d une pénalité financière prprtinnelle à sn débit et au niveau sprtif de sn équipe première

49 LA VALORISATION DEBIT / CREDIT Un exemple simple: J engage une équipe en D1 Senir et une équipe en U15 Régin: débit = 80 pints J ai deux arbitres licenciés dans le club: Eric qui arbitre 31 matchs: crédit = (10x1) + (21x1,25) = 36,25 pts Emilie qui arbitre 12 matchs: crédit = (10x1) + (2x1,25) = 12,5 pts J ai un arbitre club qui arbitre 23 matchs: crédit 5 pts Crédit ttal: 36, ,5 + 5 = 53,75 Au final mn club est débiteur de 80 53,75 = 26,25 pints. Il sera sanctinné d une pénalité financière.

50 Un autre exemple: J engage une équipe en NM3 et une équipe en U15 Elite: débit = 80 pts arbitre et 20 pts OTM Les arbitres J ai tris arbitres licenciés dans le club LA VALORISATION DEBIT / CREDIT Kévin qui arbitre 49 matchs: crédit (10x1)+(39x1,25) = 58,75 pts plafnné à 55 pints Laure qui arbitre 28 matchs: crédit (10x1)+(18x1,25) = 32,5 pts Benjamin qui arbitre 9 matchs après réussite à l examen: crédit (9x1) + 5 = 14 pts Laure est marraine de Benjamin et arbitre 7 matchs avec lui, elle a dnc un crédit supplémentaire de (7x0,25)=1,75 pints Sit un crédit glbal pints arbitre de , ,75 sit 103,25 pts

51 Un autre exemple (suite) : Les OTM J ai deux OTM licenciés dans le club Flrent qui est présent sur mes 11 rencntres et qui est désigné 7 fis: crédit (10x1)+(8x1,25) = 20 pts Béatrice qui est présente sur mes 11 rencntres et qui est désignée 8 fis: crédit (10x1)+(9x1,25) = 21,25 pts Sit un crédit glbal de 41,25 pints Bilan glbal LA VALORISATION DEBIT / CREDIT Je suis dnc en crédit de 103,25 80 = 23,25 pts arbitre Je suis dnc en crédit de 41,25 20 = 21,25 pts OTM Dnc un crédit glbal de 44,5 «Pints Passin Club»

52 LA VALORISATION DEBIT / CREDIT Cas des CTC Au titre de la charte une seule entité Crédits / débits glbalisés sur tus les clubs et tus les fficiels Pints passin club u pénalités dans la cnventin de la CTC

53 Cas des Unins Crédits / débits pur chacun des clubs Si au mins un des clubs est en débit Pénalité financière frfaitaire pur le(s) équipe(s) de l unin Si tus les clubs snt en crédit Si le crédit cuvre le débit de la u des équipes de l unin Pints passin club pur l unin Si le crédit ne cuvre pas LA VALORISATION DEBIT / CREDIT Pénalité financière frfaitaire pur le(s) équipe(s) de l unin

54 LA VALORISATION DEBIT / CREDIT Cas des Unins - Exemples Club A Club B Pints Arbitres Pints OTM Pints Arbitres Pints OTM Une équipe D1 40 Une équipe U17 Régin 40 Une équipe U15 Régin 40 Une équipe NF Une équipe NF Ttal Ttal Unin A/B Une équipe NM Ex 1 Crédit Crédit Pints arbitres: A et B créditeurs. Crédit pur l'unin: ( )+(102-80)= 42 Pints OTM: B débiteur Dnc Unin débitrice Ex 2 Crédit Crédit Pints arbitres: A et B créditeurs. Crédit pur l'unin: ( )+(102-80)= 42 Pints OTM: A et B créditeurs. Crédit pur l'unin: (44-20)+(33-20) = 37 Dnc Unin créditrice, dnc Pints Passin Club

55 LA VALORISATION DEBIT / CREDIT Cas des unins pénalités financières Si une équipe d unin est en débit Pénalité financière frfaitaire Ceff Mntant NM1 / LF NM2 / NF1 2,5 250 NM NF2 / NF Réginal Senir / CFJ 1,5 150 Départemental Senir 1 100

56 LA VALORISATION DEBIT / CREDIT Pénalité financière minimale de 100 Evite la facturatin d une pénalité faible Incite le club à faire le chix de la frmatin plutôt que de la pénalité

57 Quid des pénalités financières? La FFBB capte la ttalité des pénalités financières Duble utilisatin des smmes cllectées LA VALORISATION DEBIT / CREDIT Financement des actins de frmatin des fficiels dans les Ligues et Cmités Financement des «Pints Passin Club» Exemple: La FFBB capte , décide d une répartitin 50/ pur financer des actins de frmatin LR/CD Si glbal de «pints passin club», le pint vaudra 0,50

58 Deux principes innvants CONSTITUTION DES TABLES DE MARQUE Les clubs de champinnat de France senir aurnt la pssibilité de furnir, en partie, les OTM cnstituant les tables de marque. Pur cela est intrduite la ntin d OTM Club Recevant (CR). Le club s engage en début de saisn à furnir le u les OTM. Pur réduire les cûts pur les clubs, est intrduite la ntin d OTM Club Prche (CP). C est un OTM qui est désigné sur une rencntre qui se dérule à mins de 20 km de sn dmicile. Cmmentaire: un OTM désigné et demeurant à plus de 20 km du lieu de la rencntre est dénmmé OTM Hrs Club (HC)

59 CONSTITUTION DES TABLES DE MARQUE L OTM Club Recevant Cncerne tus les clubs de Champinnat de France, y cmpris le Haut Niveau Le club s engage à furnir, sur tute rencntre à dmicile un u deux OTM (suivant la cmpétitin) aptes à ce niveau A défaut, un u deux OTM snt désignés et sernt à la charge du club recevant

60 CONSTITUTION DES TABLES DE MARQUE Nn respect de l engagement initial OTM Lrs de l engagement le club indique qu il s engage à furnir un u deux OTM CR Lrs d une rencntre il ne furnit pas d OTM Enquête par la CFO Pénalité financière frfaitaire applicable

61 Actins à engager par les clubs: Engager des licenciés du club en frmatin OTM CONSTITUTION DES TABLES DE MARQUE Au myen des mdules de e-learning, seuls dispsitifs de frmatin Dérulement des frmatins: 3 niveaux de frmatin cmprenant 7 mdules de frmatin (suivant niveaux et pstes) à suivre en e-learning et à mettre en pratique Des validatins par des Quizz et par de la pratique Infrmatins auprès de vtre Ligue u Cmité

62 CONSTITUTION DES TABLES DE MARQUE Cmment btenir les cmpétences requises? Le candidat effectue les mdules e-learning du niveau qu il suhaite acquérir Une fis le certificat de fin de frmatin btenu, il sllicite sa Ligue pur la validatin pratique Le Ligue rganisera, tut au lng de la saisn des validatins pratiques Une fis validé l OTM peut être OTM Recevant et être désigné.

63 CONSTITUTION DES TABLES DE MARQUE Cnstitutin des tables de marque, suivant les niveaux: Niveau requis des OTM Nmbre pssible d OTM du club recevant PRO A HN 2 PRO B HN + 1 OTM C (AM) OTM C (AM) LFB NM1 Cupe de France avec 2 clubs HN (M&F) Cupe de France avec 1 club HN (M&F) Cupe de France sans club HN (M&F) HN + 1 OTM C (AM) 2 HN + 1 CF1 (Ptentiels) HN 2 OTM HN + 2 CF1 (Ptentiels) 3 OTM CF1 u CF2 / niveau des équipes OTM C (AM) Espir PROA 2 OTM CF1 + 1 OTM CF2 1 NM2 CF1 1 NM3 CF2 2 37

64 CONSTITUTION DES TABLES DE MARQUE Cnstitutin des tables de marque, suivant les niveaux: Niveau requis des OTM Nmbre pssible d OTM du club recevant Espir LFB (phase 2 et 3) CF2 1 LF2 CF1 1 NF1 2 OTM CF1 + 1 OTM CF2 1 NF2 CF2 1 NF3 OTM R 2 38

65 CONSTITUTION DES TABLES DE MARQUE Pssibilité qu un OTM du club, du niveau requis, qui ne peut s engager sur l année pur être OTM CR, puisse être désigné ccasinnellement pur sn prpre club Valrisatin au crédit du club Indemnités (rencntre et km) nulles

66 LES INDEMNITES D ARBITRE La FFBB a décidé d un mntant maximum d indemnité de rencntre par niveau et d un mntant unifrme de l indemnité kilmétrique Cette règle sera en applicatin pur la saisn Les valeurs: Départemental Senir = 26 Réginal Senir = 32 Départemental Jeune = 20 Réginal Jeune = 25 Indemnité kilmétrique = 0,36

67 La FFBB a mis en place une adresse thématique: chartedesfficiels@ffbb.cm à laquelle chacun peut pser tute questin sur le sujet Une fire aux questins est mise en place sur iffbb =38&ARB_N_ID=41.

68 117 RUE DU CHÂTEAU DES RENTIERS PARIS T F

69 Cmité Directeur du 24 avril 2015

70 TITRES DE CHAMPION DES NOUVELLES RÉGIONS Un titre de Champin des Nuvelles Régins sera attribué dès la fin de la saisn Equipes participantes : En senirs, U17 et U15 : les champins de la divisin la plus haute de chaque Ligue (bligatire). En U20 et U13 : les champins de la divisin la plus haute de chaque Ligue (nn bligatire). - Régins nn cncernées : Bretagne, Pays de La Lire, Ile de France, Centre et Crse. - Organisatin : 2 Ligues : un match sec sur un terrain neutre (chix déterminé par la Ligue rganisatrice). 3 Ligues : Plateau sur un terrain neutre (chix déterminé par la Ligue rganisatrice). Créatin dans FBI par la FFBB.

71 TITRES DE CHAMPION DES NOUVELLES RÉGIONS Les Ligues divent rechercher une harmnie territriale de lieux et de dates. Arbitrage de la FFBB si nécessaire. L attributin de l ensemble des titres dit être faite avant le 30 juin Appellatin du titre dans chaque nuvelle régin : CHAMPION REGIONAL. Appellatin du titre dans chaque Ligue : CHAMPION DE LIGUE. Les dates retenues snt à furnir à la FFBB au plus tard pur le 15 Octbre 2015 (validatin au Bureau Fédéral qui suivra). Officiels à désigner par la CRO de la Ligue rganisatrice (limitatin des déplacements et des cûts). Règles de participatins identiques à celles de la Ligue dans laquelle l équipe évlue

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73 Réfrme territriale Cmité Crdinatin Natinal Cmité Crdinatin Réginal Bureau fédéral 17/04/2015

74 CONSTITUTION CCN Président fédéral Secrétaire général Trésrier général DG-DTN 1 Vice-président animateur 1 LR urbain (tuchée par la réfrme) 1 LR rural (tuchée par la réfrme) 1 CD urbain (tuché par la réfrme) 1 CD rural (tuché par la réfrme) 1 directeur de Pôle (lien CODIR) 1 salarié FFBB

75 CONSTITUTION CCR 1 membre du Bureau Fédéral u Cmité Directeur u CCN 1 Président de chaque LR 2 Présidents de CD pur chaque LR cncernée 1 salarié territrial (peut ne pas assister à certains débats) A titre cnsultatif, seln les sujets, 1 CTS

76 117 RUE DU CHÂTEAU DES RENTIERS PARIS T F

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78 BULLETIN D INSCRIPTION TOURNOI 3x3 LIGUE CÔTE D AZUR GOLFE JUAN 20 JUIN 2015 Gymnase Allinéi Nm de l équipe : Capitaine de l équipe : - Nm : - Prénm : - Adresse : - Téléphne : - Jueur 1 Jueur 2 Jueur 3 Jueur 4 Nm Prénm Sexe Né(e) le N licence BULLETIN À REMPLIR ET À RETOURNER PAR MAIL À : maeva60@htmail.fr Pur les jueurs nn licenciés : - N ubliez pas de jindre le certificat médical de nn cntre-indicatin à la pratique du basket datant de mins de 3 mis. - Le règlement (4 / jueur) se fera sur place le jur de l évènement BUVETTE À DISPOSITION SUR PLACE

79 REGLEMENT TOURNOI 3x3 LIGUE CÔTE D AZUR GOLFE JUAN LE 20 JUIN 2015 Article 1 : Participatin Le turni est uvert au + de 16 ans, féminin et masculin, licencié FFBB u nn. La participatin est gratuite pur les jueurs licenciés. Pur les nn licenciés la participatin est de 4 /jueur (licence cntact 3x3 avec assurance individuelle incluse). Il vus sera demandé un justificatif d identité ainsi qu un certificat médical d absence de cntre-indicatin à la pratique du basket datant de mins de 3 mis. La Ligue ne purra être tenue respnsable en cas de vls, pertes u accidents sur le lieu du turni. Article 2 : Les équipes Les équipes snt cmpsées de 3 jueurs et un remplaçant. Elles peuvent se décliner en masculin, féminin u mixte. Article 3 : Les fficiels Les matchs se juent en aut-arbitrage. Un superviseur veillera au bn dérulement des rencntres. Article 4 : Terrain Les matchs se juent sur demi -terrain, un seul panier. La ligne des lancers francs se situe à 5m80 et la ligne à 2 pints à 6m75. Article 5 : Début de la rencntre L échauffement des équipes se fait sur le même panier. La première pssessin de balle est attribuée par tirage au srt. Article 6 : Temps de jeu Lrs des phases qualificatives les matchs se juent en une séquence de 15 minutes sans arrêt du chrn. À partir des ½ finales les matchs se juent en 2 séquences de 10 minutes sans arrêt du chrn. En cas d égalité à la fin du temps règlementaire, les deux équipes juent une prlngatin. La première équipe qui marque 2 pints remprte la partie. Article 7 : Cmptage des pints Les paniers valent 1 pint à l intérieur de l arc de cercle à 6m75, 2 pints à l extérieur. Article 8 : Temps mrt 1 temps mrt par équipe est autrisé durant la rencntre. Il dure 30 secndes, le chrn est arrêté. Article 9 : Changement Les changements se fnt sur balle arrêtée. Le remplaçant rentre sur le terrain après avir tapé dans la main de sn partenaire.

80 Article 10 : Situatin d entre deux En cas de situatin d entre deux, la balle est dnnée à la défense. Article 11 : Validité de l attaque Pur qu une attaque sit valable, la balle dit être ressrtie au-delà de la ligne à 2 pts. Après chaque interventin de gestin du match, la reprise se fait au-delà de la ligne à 2pts, face au panier, par un check ball. Article 12 : Faute et lancer franc Une faute cmmise sur un tireur à l intérieur de la ligne des 6m75 dnne 1 lancer franc. Une faute cmmise sur un tireur à l extérieur de la ligne des 6m75 dnne 2 lancers francs. Si une faute est cmmise sur un tireur et que le sht est réussi, le tireur bénéficie d un lancer franc supplémentaire. Sur faute ffensive aucun lancer franc n est accrdé. À partir des demi-finales : Après 6 fautes d équipe, 2 lancers francs snt tirés pur chaque faute sifflée même en cas de faute sur panier marqué. Article 13 : Cmprtement des équipes et jueurs Le capitaine est respnsable de sn équipe et il est l interface avec l rganisatin. Tut cmprtement déplacé et u anti - sprtif peut amener la disqualificatin du jueur et/u de l équipe.