Cahier des Clauses Techniques Particulières

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1 MARCHES PUBLICS DE SERVICES VILLE D AMIENS POLE COMMUNICATION COMMUNICATION EXTERNE Hôtel de Ville BP AMIENS CEDEX 1 CONCEPTION ET FABRICATION DU MAGAZINE VILLE D AMIENS LOT N 2 «IMPRESSION ET MISE SOUS FILM EVENTUELLE DU MAGAZINE ET SES ANNEXES» Cahier des Clauses Techniques Particulières

2 SOMMAIRE SOMMAIRE 2 1) DESCRIPTIF 3 2) OBJET DU MARCHE 3 3) DETAIL ET NATURE DES PRESTATIONS 3 A) NATURE, EPREUVAGE ET LIVRAISON DES ELEMENTS D IMPRESSION 3 A.1) EPREUVAGE ET CONTROLE DE QUALITE DE L IMPRESSION 3 A.2) CONTROLE DES PAGES CHAUDES 3 A.3) ÉPREUVAGE ET RISQUE INDUSTRIEL LIE A L IMPRESSION EN CTP 4 A.4) CONDITIONS GENERALES DE TRANSPORT 4 A.5) COMMANDE 4 B) FABRICATION 4 B.1) PAPIER 4 B.2) IMPRESSION 5 B.3) DELAIS 5 B.4) CORRECTIONS «AU MARBRE» 5 B.5) CONTROLE DE LA QUALITE D IMPRESSION : 5 B.6) FAÇONNAGE : 6 C) CONDITIONNEMENT ET TRANSPORT DU MAGAZINE 6 C.1) RETOUR DES EPREUVES DE VALIDATION 6 C.2) CONDITIONNEMENT 6 C.3) TRANSPORT ET LIVRAISON 6 C.4) RETARD DE LIVRAISON ET DIFFUSION DU JOURNAL : 6 2

3 1) DESCRIPTIF Magazine à périodicité mensuelle et ses suppléments ou annexes Format : A4 Pagination : 32 pages (prestation de base) Quadrichromie sur toutes les pages Base iconographique : 2/3 documents par page Papier : papier recyclé type Cyclus ou LWC ou équivalent Grammage : 90 gr Livraison : 1 point Amiens Tirage moyen : exemplaires 2) OBJET DU MARCHE - Impression à partir de fichiers numériques, - Façonnage, - Mise sous film éventuelle, - Livraison sur le point de distribution 3) DETAIL ET NATURE DES PRESTATIONS A) NATURE, EPREUVAGE ET LIVRAISON DES ELEMENTS D IMPRESSION Le magazine sera imprimé à partir de fichiers numériques livrés sur CD-Rom ou/et serveur FTP. Les éléments servant à l impression du magazine seront livrés à l imprimerie sous forme de fichiers numériques accompagnés d épreuves de contrôle (impression couleur, traceur, cromalins numériques) sauf en cas d urgence ou de corrections de dernière heure. a.1) Epreuvage et contrôle de qualité de l impression Le contrôle et la validation du résultat de l impression seront réalisés aux différentes étapes de fabrication du présent lot (validation prépresse, BAT d impression, contrôle de qualité à réception de la prestation) à partir des cromalins numériques ou/et de toute autre épreuve de contrôle (cf. ci-dessus) validés par un représentant de la Ville d Amiens ou par toute autre personne dûment mandatée par elle. Seuls ces éléments de contrôle validés par le représentant de la Ville d Amiens feront référence en cas de désaccord. a.2) Contrôle des pages chaudes En fonction des besoins de la Ville d Amiens (actualité, modifications du contenu, etc), certaines pages, dites pages chaudes», pourraient n être livrées à l imprimerie, via le réseau Internet, qu aux tous derniers instants précédant le début du délai fixé à l Acte d engagement et, par conséquent, sans épreuve de contrôle afférente. Une épreuve de validation de ces pages devra pouvoir être réalisée dans les locaux de l imprimerie et sera disponible pour l impression. Le titulaire du présent Lot devra dans ce cas faire valider cette épreuve par tout procédé adapté à sa 3

4 convenance, soit par un représentant de la Ville d Amiens. a.3) Épreuvage et risque industriel lié à l impression en CTP L attention du candidat au présent appel d offres est expressément attirée sur le fait qu il assume, en cas de mauvaise interprétation des fichiers numériques transmis (notamment utilisation de fichiers erronés, aberrations chromatiques, chasse de texte, substitution de polices, etc.) la pleine et entière responsabilité du risque industriel ayant provoqué une malfaçon quelconque. En effet, seules les épreuves de contrôle numériques validées par la Rédaction du magazine ou par toute personne mandatée par elle serviront de référence pour juger de la qualité finale de l impression. Si cette malfaçon devait déboucher sur un refus de réception du journal et sur une réimpression, celle-ci devra être réalisée et acheminée sans délai sur les points de distribution habituels. Cette nouvelle prestation ne saurait en aucun cas donner lieu à quelque dédommagement ou participation aux frais de la part de la Ville d Amiens. a.4) Conditions générales de transport Les conditions du transport des éléments physiques d impression (supports numériques, épreuves de contrôle) entre le lieu d exercice du titulaire du présent lot et la Ville d Amiens seront déterminées entre ces deux parties. Il y a donc lieu de spécifier, dans l offre quels sont les moyens de communication proches du lieu d impression (gares SNCF, dépôt de transporteur) et, éventuellement, l existence d un service de navettes de transport assuré par la société candidate. Le coût de ce transport n est pas inclus dans le présent lot et sera supporté par la Ville d Amiens. a.5) Commande Pour chaque numéro, la Rédaction du magazine de la Ville d Amiens confirmera par télécopie, avant le tirage, le nombre d exemplaires à imprimer et le lieu de livraison. B) FABRICATION b.1) Papier Le magazine sera imprimé sur du papier recylé de type Cyclus ou LWC. Le prestataire devra s assurer pour chaque impression de pouvoir disposer, à la date fixée pour l impression, du stock de papier nécessaire à la fabrication du magazine. Il devra donc pouvoir disposer avant chaque impression du stock de papier suffisant pour assurer l impression du magazine dans la pagination définie par la Ville d Amiens. La Ville d Amiens s engage à ce titre à communiquer au prestataire la pagination exacte du magazine a minima sept jours avant la date d impression. Si, pour des raisons de disponibilité de stocks émanant soit du prestataire, soit de son fournisseur, le papier habituel venait à manquer, l imprimeur devra en avertir la Rédaction du magazine dans un délai préalable de sept jours et 4

5 proposer un choix de papiers de remplacement d une qualité approchant au plus près possible celle demandée initialement. En tout état de cause, et sauf accord écrit de la Ville d Amiens, la fourniture d un papier autre que celui retenu dans le cadre de la présente offre donnera lieu à une pénalité définie comme telle dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières. b.2) Impression L impression sera réalisée, selon le procédé et les mesures de fabrication envisagées pour promouvoir le développement durable définis par le prestataire dans le Mémoire technique joint à l offre, à partir de fichiers numériques fournis. La qualité de l impression devra être vérifiée au calage et pendant l impression, par comparaison avec les épreuves de contrôle fournies. b.3) Délais Les travaux d impression et de façonnage devront être réalisés dans les meilleurs délais après leur réception, et au plus en 24 heures, transport inclus. La livraison devra intervenir sitôt le magazine conditionné. b.4) Corrections «au marbre» La Ville d Amiens se réserve la possibilité de faire corriger «au marbre» toute partie de la mise en page, soit en fournissant les éléments nécessaires à ces corrections, soit en mettant à contribution d éventuels matériels de photocomposition de l imprimeur. À cet égard, l offre faite en réponse au présent marché devra donc stipuler si l imprimeur dispose, dans ses locaux ou par tout moyen de sous-traitance rapide, de la possibilité de réaliser ces corrections. Le coût de ces éventuelles corrections sera indiqué dans le Bordereau des Prix Unitaires. En cas de sous-traitance, les conditions de facturation de ces éventuelles corrections feront l objet d un accord préalable entre l imprimeur et son prestataire. Les termes de ce contrat, devront être décrits dans le Mémoire technique joint à l offre et connus de la Ville d Amiens dès l attribution de la prestation. b.5) Contrôle de la qualité d impression : Avant l impression, le titulaire avisera un responsable de la Rédaction du magazine du jour et de l heure prévus pour l impression, afin qu il puisse éventuellement être procédé à un «Bon A Tirer Machine». Dans ce cas (et dans ce cas seulement), la qualité du «BAT» délivré par le représentant de la Ville d Amiens servira d étalonnage aux résultats constatés ultérieurement quant à l impression de l ensemble du magazine. S il n a été procédé à aucun «BAT Machine», la qualité de l impression sera jugée en regard des épreuves de validation obtenues. Toute malfaçon ou défaut d impression sera sanctionné d une pénalité décrite dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières. 5

6 b.6) Façonnage : Dès que l impression sera achevée, l imprimeur procédera aux éventuels travaux de façonnage du magazine. Toute erreur dans la réalisation de celui-ci entraînera une pénalité décrite dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières. C) CONDITIONNEMENT ET TRANSPORT DU MAGAZINE c.1) Retour des épreuves de validation Les épreuves de validation ayant été livrées pour l impression du numéro en cours devront, sauf avis contraire par écrit, être retournés à la Rédaction du magazine en même temps que les exemplaires du numéro en cours. Elles seront placées dans une enveloppe fermée, transportée hors palette et adressée à la Rédaction du magazine. Cette enveloppe sera remise par le transporteur dans les locaux de livraison avec le bordereau. c.2) Conditionnement Les exemplaires façonnés devront être placés sur des palettes permettant un déchargement aisé sur le point de distribution. Le véhicule assurant le transport devra être équipé d un hayon élévateur afin d assurer dans de bonnes conditions de sécurité le transfert des palettes dans le local de distribution. D un point de vue général, toutes les dispositions devront être prises pour qu aucun dommage ne puisse survenir en cours de transport ou pendant le déchargement du lot de livraison. c.3) Transport et livraison Le ou les lieu(x) de livraison seront indiqués la veille dans le fax de commande émis pour l impression du numéro en cours. Sauf contre-ordre, il s agit des locaux à partir desquels s organise la distribution en porte-à-porte et le nom des entreprises assurant cette prestation sera connu du titulaire. Il appartient à la Ville d Amiens de signaler tout changement d horaire de livraison prévu au titulaire du marché (distribution du journal) vingt-quatre heures avant la date initialement fixée de la livraison. Dans tous les autres cas, la Ville d Amiens dégage toute responsabilité quant aux frais éventuels engendrés par d éventuelles modifications du planning de distribution ou par l attente des personnels assurant cette prestation. Le numéro de téléphone auquel peuvent être jointes la (ou les) société(s) de distribution sera communiqué à l imprimeur. Il est fortement souhaitable, pour l organisation de la distribution, que le conducteur du véhicule livrant le magazine dispose d un téléphone mobile lui permettant d avertir sans délai le distributeur de tout retard incombant aux aléas de la circulation routière. c.4) Retard de livraison et diffusion du journal : Tout retard de livraison sera sanctionné d une pénalité décrite dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières. 6

7 Dans le souci de faciliter avant toute chose la bonne diffusion du magazine, une livraison en deux lots peut avoir lieu, en tenant compte du planning, par zones couvertes, de la société de distribution. Cependant, en aucun cas, les frais engendrés par ce transport supplémentaire ne donneront lieu à une majoration du montant initial de l impression. De même, le délai fixé à l Acte d engagement s entend jusqu à livraison du solde des exemplaires. 7