LILLE METROPOLE Communauté Urbaine -=-=- REUNION DU CONSEIL DU 12 OCTOBRE =-=- COMPTE RENDU DE SÉANCE

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1 LILLE METROPOLE Communauté Urbaine -=-=- REUNION DU CONSEIL DU 12 OCTOBRE =-=- COMPTE RENDU DE SÉANCE 16/10/ :15 DELEGATION DE M. LE CONSEILLER DÉLÉGUÉ AUPRÈS DE MME LA PRÉSIDENTE : M. DE SAINTIGNON 1 2 C Communication - Photothèque de la Direction communication - Fixation des tarifs de vente - Décision DELEGATION DE M. LE 1ER VICE PRÉSIDENT : M. DELANNOY 1 2 C Gestion de la dette et de la trésorerie Délégation du Conseil à Madame la Présidente - Complément 1 2 C Société Anonyme d'economie Mixte Locale (SAEML) TRISELEC LILLE - Fonctionnement du Conseil d'administration - Rémunération des administrateurs 1 2 C Convention relative à la télétransmission des actes au contrôle de légalité - Avenant n 1 autorisant la télétransmission des actes budgétaires soumis au contrôle de légalité 1 2 C Organismes extérieurs - Désignation des représentants de Lille Métropole Communauté Urbaine - Autres désignations 1 2 C Projets de diffuseur de Templemars et de Contournement Sud-Est de Lille (CSEL) - Position de Lille Métropole ADOPTE A LA MAJORITE M. DUCROCQ ET LE GROUPE EUROPE ECOLOGIE LES VERTS AYANT VOTÉ CONTRE 1 2 C Lille Métropole Communauté Urbaine - Composition des commissions thématiques - Ajustement 1 2 C Concours "Commerce Design Lille" - Chambre de Commerce et d'industrie Grand Lille - Participation financière

2 1 2 C Soutien de Lille Métropole au dispositif de soutien régional à l'innovation - Participation de Lille Métropole au fonds géré par OSEO - Avenant n 1 à la convention C Agence pour la Promotion Internationale de Lille Métropole (APIM) - Participation au Salon de l'immobilier d'entreprises (SIMI 2012) - Avenant n 3 à la convention d'objectifs DES SUFFRAGES EXPRIMES MME RINGOTTE ET MM. BERNARD, CAUDRON, DE SAINTIGNON, DEBREU, DECOCQ, DELANNOY, DELRUE, DUCROCQ, GERARD, LEBAS, MUTEZ ET TIR N'AYANT PRIS PART NI AU DÉBAT NI AU VOTE 1 2 C Compte rendu d'activités des concessions locatives de la SEM VILLE RENOUVELEE 1 2 C Appel à projets - AAP " Entreprendre autrement à Lille Métropole " 1 2 C BONDUES - Soutien au projet de développement de la société MEDICAL TECHNOLOGIE DIFFUSION (MTD) - Avenant à la convention 1 2 C LOOS - Filière biologie-santé-nutrition - NutrEvent Soutien au GIE Eurasanté - Avenant à la convention C LYS-LEZ-LANNOY - LANNOY - Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux communautaires de voirie et/ou d'assainissement - Instauration du périmètre d'éligibilité 1 2 C MARCQ-EN-BAROEUL - Filière Biologie-Santé - Avenant n 2 à la convention passée entre LESAFFRE International et Lille Métropole - Programme FUI LEVACI 1 2 C ROUBAIX - Soutien à la SARL YUZU - Avenant n 2 à la convention 1 2 C Filière Logistique/Transport - Soutien à Euralogistic - Programme d'actions C Economie Sociale et Solidaire - ESS - Soutien à la création d'entreprises - GrandsEnsemble - Participation financière

3 DELEGATION DE M. LE 1ER VICE PRÉSIDENT : M. CASTELAIN 1 2 C Délibération complémentaire - Instauration d'une Participation pour le Financement de l'assainissement Collectif (PFAC) et d'une Participation au Traitement des Rejets Assimilés Domestiques (PTRAD) réduites sur l'ensemble des constructions existantes nouvellement raccordées en domaine privé. Mise en place d'un contrôle systématique des raccordements en domaine privé - Tarifs 1 2 C Délibération approuvant la publication du Guide de gestion durable des eaux pluviales de Lille Métropole 1 2 C Adaptation des modalités d'application du coefficient de rejet et du coefficient de pollution. 1 2 C Convention pour l'admission et le traitement de matières de vidange sur des stations d'épuration communautaires et la facturation du service rendu - Avenant n C Convention de partenariat entre LMCU et l'ustl portant sur le vermicompostage de boues d'épuration urbaines 1 2 C Lutte contre les inondations - Convention de mise à disposition d'informations météorologiques 1 2 C HALLUIN - Avenant n 1 - Délégation de service public pour l?exploitation du Centre de tri des déchets ménagers valorisables de HALLUIN - Modification d?indice de révision de prix. DELEGATION DE M. LE 1ER VICE PRÉSIDENT : M. VANDIERENDONCK 1 2 C Contribution communautaire au projet de Projet Aménagement et de Développement Durable du Schéma de Cohérence Territoriale 1 2 C CAPINGHEM - LOMME (commune associée de Lille) - Abrogation de la ZAC de Tournebride - Déclaration sans suite de la concession d'aménagement 3

4 1 2 C HALLUIN - ZAC de la cavale Rouge - Abrogation de la ZAC 1 2 C LILLE - Saint Sauveur - Etudes pré-opérationnelles - Mandat d'études à la SPL Euralille en groupement de commandes avec la Ville de Lille 1 2 C Centre eurométropolitain en réseau pour l'éducation à la ville, projet Babel, soutien de Lille métropole communauté urbaine à l'association porteuse de la préfiguration 1 2 C Mise en oeuvre du Plan Bleu de Lille Métropole - Remise en navigation de la liaison Deûle-Escaut - Participation financière au dragage de l'espierre - Avenant n 1 à la convention avec la Région Nord-Pas de Calais. 1 2 C ARMENTIERES - Eurolys 3 - Chavaillon - Fallara - Friche Salmon - Projet 1000 ha éco - Déclaration sans suite de la concession d'aménagement 1 2 C BONDUES - Approbation de la modification du PLU - Avenue de Wambrechies 1 2 C COMINES - Ville Renouvelée - Secteur Philippe Howyn - Objectifs et Modalités de la concertation préalable au titre du projet et du PLU 1 2 C HALLENNES-LEZ-HAUBOURDIN - Z.A.C. du Moulin Lamblin (1000 ha économiques) - Approbation du C.R.A.C et du bilan prévisionnel 1 2 C HALLUIN - ZAC de la Cavale Rouge - Projet de modification du Plan Local D'urbanisme - Changement de zonage de AUDa en A 1 2 C HALLUIN - Projet de modification du Plan Local d'urbanisme - Création d'un dépôt de bus rue de la Lys - Modification du règlement de la zone UF 1 2 C HALLUIN - Approbation de la modification du PLU - Rue Anatole France et Route de Linselles - Instauration d'un Emplacement Réservé pour le Logement (ERL) sur le site FRANCODIM 4

5 1 2 C HELLEMMES (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Z.A.C. Parc de la Filature - Approbation du C.R.A.C 2011 et du bilan prévisionnel 1 2 C HEM - Ville renouvelée - Cour Christiaens - Travaux d'assainissement - Versement au budget annexe 1 2 C HERLIES - RN 41 - Parc d'activités (1000 hectares économiques) - Approbation du C.R.A.C et du bilan prévisionnel 1 2 C HOUPLINES - Z.A.C. d'activités - Approbation du C.R.A.C et du bilan prévisionnel - Rachat de foncier non commercialisé 1 2 C LA BASSEE - Nouveau Monde (1000 ha économiques) - Approbation du C.R.A.C et du bilan prévisionnel 1 2 C LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - Parc d'activités de la Houssoye (1000 ha économiques) - Approbation du CRAC 2011 et du bilan prévisionnel 1 2 C LESQUIN - Approbation de la modification du PLU - Ouverture à l'urbanisation de la Plaine de la Motte - Fiche d'orientations d'aménagement 1 2 C LILLE - PMRQAD - Site Simons - Prise en considération d'une opération d'aménagement. Instauration d'un périmètre servant de base à l'établissement d'un sursis à statuer (L CU). 1 2 C LILLE - Z.A.C. Euralille 2 - Approbation du C.R.A.C et du bilan prévisionnel 1 2 C LILLE - Projet de Rénovation Urbaine - Lille - Z.A..C Porte de Valenciennes - Concession d'aménagement - Approbation du C.R.A.C et du bilan prévisionnel 5

6 1 2 C LILLE - ANRU - Lille Sud - Secteur Cannes Arbrisseau - Projet Nice Cannes - Site de l'ancien collège - Convention financière avec la Société Foncière RU 01/2010 (AFL) 1 2 C LILLE - ANRU - Lille Sud - Secteur Cannes Arbrisseau - projet Nice Cannes - Opération de la Briqueterie - Convention financière avec LMH. 1 2 C LILLE - ANRU - ZAC Porte de Valenciennes - Centre des Innovations Socio- Economiques (CISE) - Convention financière avec la Ville de Lille. 1 2 C LILLE - Concession de restructuration urbaine Centre de Fives - Approbation du pré bilan de clôture 1 2 C LILLE - ANRU - Quartiers Anciens - Opération Fives Caulier - Attribution de subvention à Lille Métropole Habitat. 1 2 C LILLE - ANRU - Quartiers Anciens - Wazemmes - Site Lafargue - Déclaration d'utilité Publique. 1 2 C LILLE - FIVES - Z.A.C Fives Cail Babcock - Approbation du cahier des charges de cessions de terrains - Délibération rectificative 1 2 C LILLE - LOOS- ANRU - Projet de modification du Plan Local d'urbanisme, rue Jules Vallès - Changement de zonage de UG en UAb 0, C LILLE - Quartier de Lille Sud - Secteur dit des Deux Portes - Prise en considération d'une opération d'aménagement - Instauration d'un périmètre de sursis à statuer 1 2 C LILLE - Quartier Saint Maurice - Pellevoisin - Ilot Pépinière - Modalités de mise à disposition de l'etude d'impact et de l'avis environnemental 1 2 C LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Approbation de la modification du PLU - Quai Hégel - ZAC Rives de la Haute Deûle 6

7 1 2 C MARCQ-EN-BAROEUL - Approbation de la modification du PLU - Centralité Centre Bourg 1 2 C MARQUETTE-LEZ-LILLE - Parc d'activités de Bouverne (1000 ha économiques) - Approbation du CRAC 2011 et du bilan prévisionnel - Avenant n 3 au traité de concession 1 2 C MARQUETTE-LEZ-LILLE - ZAC la Becquerelle - Lancement d'une procédure de DUP 1 2 C MARQUETTE-LEZ-LILLE - ZAC la Becquerelle - Avenant n 1 à la concession d'aménagement 1 2 C MONS-EN-BAROEUL - Approbation de la révision simplifiée - Réduction d'un secteur Espace Boisé Classé (EBC) et création d'un emplacement réservé pour le logement (ERL) pour permettre la réalisation d'un Béguinage - Révision simplifiée du plan local d'urbanisme - Bilan de concertation 1 2 C MOUVAUX - ZAC du centre ville - Approbation du CRAC 2011 et du bilan prévisionnel. Avenant n 1 au traité de concession 1 2 C MOUVAUX - ZAC du centre-ville - Bilan de l'enquête - Déclaration de projet préalable à la Déclaration d'utilité Publique 1 2 C NEUVILLE-EN-FERRAIN - RONCQ - TOURCOING - ZAC du petit Menin (1000ha économiques) - Travaux d'accessibilité sur A22 - enquête publique ADOPTE A LA MAJORITE LE GROUPE EUROPE ECOLOGIE LES VERTS AYANT VOTÉ CONTRE 1 2 C NEUVILLE-EN-FERRAIN - Projet de Modification du Plan Local d'urbanisme - Levée de l'emplacement réservé de superstructure numéro 22 au Petit Menin ADOPTE A LA MAJORITE LE GROUPE EUROPE ECOLOGIE LES VERTS AYANT VOTÉ CONTRE 1 2 C QUESNOY-SUR-DEULE - Concession d'aménagement ZAC Ange Gardien - Convention de participation entre la ville de Quesnoy-sur-Deûle, le groupement d'aménageur Nexity/Nacarat et Lille Métropole 7

8 1 2 C RONCHIN - Projet de révision simplifiée du Plan Local d'urbanisme - Réalisation d'une médiathèque - Inscription d'un zonage UAa 1 sur la parcelle A 4997 et d'un Emplacement Réservé de Superstructure pour équipement public au profit de la Commune 1 2 C RONCQ - Parc d'activités VALORPARC (1000 ha économiques) - Approbation du C.R.A.C et du bilan prévisionnel 1 2 C RONCQ - Révision simplifiée - Sursis à statuer - Aire d'accueil des Gens du Voyage 1 2 C ROUBAIX - PMRQAD - Travaux de restauration d'immeubles sur le site Pile Lancement Déclaration d'utilité Publique. 1 2 C ROUBAIX - ANRU - Projet de rénovation Urbaine - Quartiers anciens - Concession d'aménagement Alouette Espérance - Approbation du CRACL 2011 et du bilan prévisionnel. 1 2 C ROUBAIX - ANRU - Projet de rénovation Urbaine - Quartiers anciens - Concession d'aménagement multi sites quartiers anciens - Approbation du CRACL 2011 et du bilan prévisionnel 1 2 C ROUBAIX - ANRU - Projet de Rénovation Urbaine - 3 Ponts - Concession d'aménagement du centre du quartier - Approbation du CRAC Avenant 3 à la convention tripartite 1 2 C ROUBAIX - TOURCOING - WATTRELOS - ZAC DE L'UNION - Approbation du CRACL C ROUBAIX - Projet de modification du Plan Local d'urbanisme - Mise en oeuvre du Corridor écologique 1 2 C ROUBAIX - Projet de modification du Plan Local d'urbanisme - Secteur Nations Unies : suppression d'un emplacement réservé logement. 8

9 1 2 C ROUBAIX - Site dit Masurel - Prise en considération d'une opération d'aménagement - Instauration d'un périmètre de sursis à statuer 1 2 C ROUBAIX - Approbation de la modification du Plan Local d'urbanisme - Médiathèque 1 2 C SAINGHIN-EN-MELANTOIS - Approbation de la révision simplifiée du plan local d'urbanisme - Ouverture à l'urbanisation du secteur rue de Lille et de l'est du grand Sainghin - Prescription d'une révision pour le classement au PLU de la zone agricole limitrophe pour reconstitution d'une zone humide 1 2 C SECLIN - A1 Est - (1000 ha éco) - Bilan de la concertation - Déclaration projet valant mise en compatibilité du PLU - organisation d'une enquête publique unique au titre de l'article L du code de l'environnement 1 2 C TOURCOING - Z.A.C. Hypercentre - Approbation du CRAC 2011 et du bilan prévisionnel 1 2 C TOURCOING - ANRU - Baille - Acquisition de la parcelle EO432 - Campagne de sondages - Convention de participation financière avec la Ville de Tourcoing 1 2 C TOURCOING - Z.A.C Botanique Université - Approbation du C.R.A.C et du bilan prévisionnel 1 2 C TOURCOING - Approbation de l'opération d'aménagement des espaces publics du quartier du Pont Rompu - Déclaration de projet.- (ANRU) 1 2 C VENDEVILLE - Projet de révision simplifiée du Plan Local d'urbanisme - Réalisation d'une zone de loisirs de plein air - Modalités de concertation 1 2 C VERLINGHEM - Approbation de la révision simplifiée - Rue de Messines - Reclassement partiel d'une zone agricole dite " A " en une zone à vocation économique dite " AUCa " 9

10 1 2 C VILLENEUVE D'ASCQ - SAINGHIN EN MELANTOIS - Z.A.C. du Parc scientifique de la Haute Borne - Approbation du C.R.A.C et du bilan prévisionnel 1 2 C WAMBRECHIES - Approbation de la révision simplifiée du PLU en vue de la restructuration urbaine du Chemin du Petit Paradis - Approbation de la modification du PLU en vue de l'inscription d'un " linéaire commercial " 1 2 C WAMBRECHIES - Approbation de la révision simplifiée du PLU portant extension limitée du parc d'activités du Moulin, rue de Bondues - Bilan de concertation 1 2 C WATTIGNIES - Projet de modification du Plan Local d'urbanisme - Angle Chemin de l'amiteuse et rue du Général de Gaulle - Inscription d'un Emplacement Réservé d'infrastructure pour la réalisation d'un carrefour 1 2 C WATTRELOS - Z.A.C. du Parc du Beck - Approbation du C.R.A.C et du bilan prévisionnel - Rachat du foncier non commercialisé 1 2 C WATTRELOS - Projet de modification du Plan Local d'urbanisme - Parc d'activités du Beck : ajustement du tracé d'une marge de recul et suppression d'une réserve d'infrastructure 1 2 C WATTRELOS - ROUBAIX - Approbation de la modification du PLU - Rue Albert 1er - Secteur Sartel Mise en?uvre du renouvellement urbain - suppression des emplacements réservés de superstructure - réduction d'un emplacement réservé d'infrastructure - Définition d'orientations d'aménagement - inscription d'un indice " n " relatif à des présomptions de pollution 1 2 C Motion - Voeu en faveur du canal Seine Nord Europe DELEGATION DE M. LE 1ER VICE PRÉSIDENT : M. ELEGEEST 1 2 C Événement d'intérêt métropolitain - Les Journées du Stadium Lille Métropole. 10

11 DELEGATION DE M. LE 1ER VICE PRÉSIDENT : M. DEBREU 1 2 C Voeu en faveur de la réalisation du nouvel échangeur sur l'a25 ADOPTE A LA MAJORITE LE GROUPE EUROPE ECOLOGIE LES VERTS AYANT VOTÉ CONTRE 1 2 C LILLE - Secteur des Deux Portes - Faubourg des Postes / Place de Verdun - Bilan de l'enquête publique - Déclaration de projet ADOPTE A LA MAJORITE LE GROUPE EUROPE ECOLOGIE LES VERTS AYANT VOTÉ CONTRE 1 2 C Signature du protocole de crise routière 1 2 C Remise de pénalités - Marché M11EPV067 - Fourniture de panneaux de signalisation 1 2 C Remise de pénalités - Marché M09VEP057 - Fourniture de matériel pour feux de circulation 1 2 C EMMERIN - HAUBOURDIN - LAMBERSART - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - LOOS - SEQUEDIN - Liaison Intercommunale Nord-Ouest - Partie Sud - Approbation de l'avant-projet et engagement des enquêtes publiques - Modification de la délibération n 11 C 0345 du 1er juillet C HAUBOURDIN - LOOS - LILLE - Aménagements cyclables et réfection de chaussée sur la RD941 - Convention avec le Département relative aux modalités d'entretien ultérieur du revêtement en résine colorée 1 2 C HEM - RD6dD - Aménagements cyclables - Convention avec le Département relative aux modalités d'entretien ultérieur du revêtement en résine colorée 1 2 C HOUPLINES - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - Transfert de voirie entre le Département et Lille Métropole Communauté Urbaine - Avenant n 1 à la convention du 14 octobre 2008 relative au transfert de la maîtrise d'ouvrage du projet de contournement de la Chapelle d'armentières - Modification de la délibération n 12 C 0305 du 29 juin C MONS-EN-BAROEUL - HELLEMMES - RD6 - Aménagement de sécurité - Conventions avec le Département relatives aux modalités de d'entretien ultérieur du revêtement en résine colorée 11

12 1 2 C QUESNOY-SUR-DEULE - Rue d'ypres (RD949) - Requalification de la voie - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec le Département du Nord - Appel d'offres ouvert - Modification de la délibération n 12 C 0318 du 29 juin Ajustement de la participation financière du Département 1 2 C VILLENEUVE D'ASCQ - Mission de maîtrise d'oeuvre pour la requalification de la place de la République - Désignation d'un représentant à la commission d'appel d'offres du groupement de commande DELEGATION DE M. LE 1ER VICE PRÉSIDENT : M. QUIQUET 1 2 C Convention relative au financement par la Région Nord Pas de Calais du transport scolaire des lycéens sur le périmètre de transports urbains de Lille Métropole 1 2 C Cadre de partenariat entre Lille Métropole et l'institut d'aménagement et d'urbanisme de Lille (IAUL) pour l'année scolaire 2012/ Participation financière de Lille Métropole - Convention 1 2 C Liane 4 - Eclairage public - Attribution de fonds de concours à la ville de Tourcoing 1 2 C Projet de recherche Trans-energy dans le cadre du programme de l'agence nationale de la recherche Villes durables - Convention 1 2 C Prévention de la délinquance sur le réseau de transports de Lille Métropole - Financement de l'association ITINERAIRE 1 2 C Tarification du réseau de transports de Lille Métropole - Vélos électriques et pliants en location longue durée 1 2 C Versement Transport - Remboursement de trop-perçu - Société T D F 1 2 C Versement Transport - Exonération association - Association PROJET 12

13 1 2 C LA BASSEE - Création d'un pôle d'échanges multimodal - Plan de financement DELEGATION DE M. LE 1ER VICE PRÉSIDENT : M. HENNO 1 2 C Equipement et réseau d'équipements culturels - Orchestre National de Lille- Convention pluriannuelle d'objectifs pour et convention financière C Equipements et réseaux d'équipements culturels d'intérêt communautaire - Etablissement Public de Coopération Culturelle " LaM-Lille Métropole Musée d'art moderne, d'art contemporain et d'art brut " - Acquisition d'un ensemble d'oeuvres de Pascal TASSINI - Convention de prêt à usage 1 2 C Equipements et réseaux d'équipements culturels d'intérêt communautaire - EPCC La Condition Publique - Avenant n 2 à la convention relative à la participation de Lille Métropole aux charges locatives 1 2 C Equipements et réseaux d'équipements culturels d'intérêt communautaire - Etablissement Public de Coopération Culturelle " LaM-Lille Métropole Musée d'art moderne, d'art contemporain et d'art brut " - Convention de mutualisation relative aux systèmes d'information / Titre de recettes pour récupération de charges en fluides et affranchissement de l'epcc LaM DELEGATION DE M. LE 1ER VICE PRÉSIDENT : M. CAUDRON 1 2 C Aides financières de Lille Métropole pour l'amélioration de l'habitat privé. 1 2 C Programmation 2012 des opérations de logements aidés : Ajustement. 1 2 C Délégation des aides à la pierre - Amélioration du parc H.L.M. existant : P.A.M. (Prêt à l'amélioration de l'habitat) - Décisions de financement. 1 2 C Délégation des aides à la pierre - Construction de logements locatifs sociaux : Prêt Locatif à Usage Social (P.L.U.S) - Prêt Locatif Aidé d'intégration (P.L.A.I) - Prêt Locatif Social (P.L.S) - Prêt Social Location Accession (P.S.L.A) - Décisions de financement. 13

14 1 2 C Décision d'agrément pour les logements de la Foncière année C Participation financière de Lille Métropole à l'organisation par la Confédération Nationale du Logement (CNL) de la Journée 2012 des Droits des Habitants. 1 2 C Convention avec la Fondation Nationale des Sciences Politiques - Evaluation du principe de 30% de logement social dans les projets d'habitat 1 2 C Aides financières de Lille Métropole pour l'amélioration de l'habitat privé - Adaptation du cadre d'intervention de Lille Métropole pour les opérations de renouvellement urbain. 1 2 C LILLE - ANRU - Participation à une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage Relogement - Convention de participation financière avec le GIP LMRU 1 2 C Participation de Lille Métropole au réseau des Grandes Villes de France sur l'habitat participatif DELEGATION DE M. LE 1ER VICE PRÉSIDENT : M. BERNARD 1 2 C Société Anonyme d'economie Mixte Ville Renouvelée - Augmentation de capital - Souscription de Lille Métropole Communauté Urbaine. 1 2 C Budget Général - Etat des décisions modificatives - Exercice DM n C Budget annexe Transports - Etat des décisions modificatives - Exercice DM n C Budget annexe Eau - Etat des décisions modificatives - Exercice DM n C Budget annexe assainissement - Etat des décisions modificatives - Exercice DM n 2 14

15 1 2 C Budget annexe Crématoriums Communautaires - Etat des décisions modificatives - Exercice DM n C Budget annexe Opérations d'aménagement - Etat des décisions modificatives - Exercice DM n C Budget annexe Activités Immobilières et Economiques - Etat des décisions modificatives - Exercice DM n C Soutien de Lille Métropole à l'uniopss pour l'organisation de son congrès national les 23, 24 et 25 janvier 2013 à Lille DELEGATION DE M. LE VICE PRÉSIDENT : M. CACHEUX 1 2 C Opération de reconquête de la qualité de l'eau sur le territoire de la rive droite de la Scarpe Aval - Champ captant de Pecquencourt - Participation de Lille Métropole Communauté urbaine à l'opération menée par Noréade DELEGATION DE MME LA VICE PRÉSIDENTE : MME DEMESSINE 1 2 C Grand Stade - Contrat de partenariat - Avenant n 3 ADOPTE A LA MAJORITE LE GROUPE EUROPE ECOLOGIE LES VERTS AYANT VOTÉ CONTRE ET LE GROUPE ACTION ET PROJETS POUR LA MÉTROPOLE S'ÉTANT ABSTENU 1 2 C STADIUM LILLE METROPOLE - Révision de la grille tarifaire de l'équipement 1 2 C Piscine des Weppes - Contrat de Délégation de Service Public - Avenant n C Réseau des piscines - Aide en fonctionnement - Versement de fonds de concours - Prise en charge des entrées scolaires de l'année scolaire C Politique de soutien et promotion d'événements sportifs métropolitains- Affectation ème tranche. DES SUFFRAGES EXPRIMES MME KRIEGER ET M. PARGNEAUX N'AYANT PRIS PART NI AU DÉBAT NI AU VOTE 15

16 1 2 C Politique de soutien et promotion d'événements sportifs métropolitains - Versement de compléments de partenariats - Avenants. DES SUFFRAGES EXPRIMES M. MOLLE N'AYANT PRIS PART NI AU DÉBAT NI AU VOTE 1 2 C WASQUEHAL - Patinoire Serge Charles - Délégation de service public - Rapport annuel Avenant n 5 DELEGATION DE M. LE VICE PRÉSIDENT : M. GRIMONPREZ 1 2 C HALLUIN - Convention pour la crémation des restes exhumés des concessions échues 1 2 C LILLE - Crématoriums - Crémation des pièces anatomiques d'origine humaine destinées à l'abandon - Signature d'une nouvelle convention avec le Centre Hospitalier Universitaire de Lille, sis 5, avenue Oscar Lambret, à compter du 1er janvier DELEGATION DE M. LE VICE PRÉSIDENT : M. HAESEBROECK 1 2 C Lille - Convention opérationnelle - Avenant n 2 - " territoire Lillois - Sites Habitat - Extension du périmètre d'intervention foncière de l'établissement Public Foncier Site Annappes-Madagascar 1 2 C Convention cadre d'intervention foncière 2007/2014 entre l'etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et Lille Métropole - Projet Métropolitain de Rénovation des Quartiers Anciens Dégradés - Avenants n C BONDUES - Centre Ville - Convention opérationnelle entre l'etablissement Public Foncier Nord / Pas-de-Calais et Lille Métropole Communauté urbaine - Avenant n 1- Ajustement des périmètres d'intervention et de projet 1 2 C HERLIES - Demande de Déclaration d'utilité Publique - Aménagement paysager de la Piscine des Weppes 1 2 C LEERS - WATTRELOS - Site PCUK - Convention opérationnelle entre l'etablissement Public Foncier Nord / Pas-de-Calais et Lille Métropole Communauté urbaine - Paiement du reliquat des frais de portage 16

17 1 2 C LILLE - Fives - Site FCB - Cession du foncier au profit du concessionnaire - Délibération complémentaire 1 2 C LILLE - Rue du Faubourg de Roubaix - Site de la Pépinière - Acquisition d'immeubles. Demande de déclaration d'utilité publique 1 2 C ROUBAIX - TOURCOING - WATTRELOS - Secteur de l'union - Site Terken usine à gaz - Cession au profit de la SEM VILLE RENOUVELEE 1 2 C WILLEMS - Convention d'intervention foncière entre l'etablissement Public Foncier Nord Pas de Calais et Lille Métropole Communauté Urbaine - Site CADDY - Prorogation du délai de portage foncier - Avenant n 3 à la convention opérationnelle DELEGATION DE M. LE VICE PRÉSIDENT : M. FREMAUX 1 2 C Remboursement des frais de déplacements sur le territoire français pour les agents communautaires dans le cadre de situations particulières. DELEGATION DE M. LE VICE PRÉSIDENT : M. GADAUT 1 2 C SECLIN - Déclaration de projet pour la construction de la déchèterie rue de Lorival, dans la Zone Industrielle de Lille Seclin. DELEGATION DE M. LE VICE PRÉSIDENT : M. LEDOUX 1 2 C Soutien de Lille Métropole à la Fondation de Lille DES SUFFRAGES EXPRIMES MME AUBRY N'AYANT PRIS PART NI AU DÉBAT NI AU VOTE DELEGATION DE M. LE VICE PRÉSIDENT : M. PACAUX 1 2 C Convention entre Lille Métropole Communauté Urbaine et le Groupe Universitaire ISA (Institut d'enseignement Supérieur, de Recherche et d'expertise spécialisé dans - l'agriculture, l'agroalimentaire, l'environnement et le Paysage) : Réalisation d'un guide technique et d'un dépliant pédagogique " Phytomanagement : L'utilisation des végétaux pour la gestion des sols contaminés " 17

18 DELEGATION DE M. LE VICE PRÉSIDENT : M. VANBELLE 1 2 C Création, amélioration et équipement de places d'hébergement et habitat adapté - Décision de financement. DES SUFFRAGES EXPRIMES M. DUBOIS N'AYANT PRIS PART NI AU DÉBAT NI AU VOTE DELEGATION DE M. LE VICE PRÉSIDENT : M. DEROO 1 2 C LILLE - Délégation de Service Public pour l'exploitation des parcs de stationnement " Nouveau Siècle ", " Opéra " et " République " - Avenant N 1 au contrat conclu entre Lille Métropole et EFFIA STATIONNEMENT - Evolution de la réglementation fiscale - Redevance soumise à T.V.A. DELEGATION DE M. LE CONSEILLER COMMUNAUTAIRE : M. AISSI 1 2 C VILLENEUVE D'ASCQ - Plan Campus Grand Lille - Financement de l'extension de l'iemn - Institut d'electronique de Microélectronique et de Nanotechnologie DELEGATION DE M. LE CONSEILLER COMMUNAUTAIRE : M. COLIN 1 2 C Budget général- Reprise sur provision - Contentieux Grimonprez Jooris 1 2 C Budget crematorium - Constitution d'une provision pour litiges DELEGATION DE M. LE CONSEILLER COMMUNAUTAIRE : M. WATTEBLED 1 2 C Documentation - Diffusion de panoramas de presse interne et externe - Conventions avec le Centre français d'exploitation du droit de copie (CFC) 18