Noyelles-Godault, le 09 septembre Claude Matichard Inspecteur de l Éducation nationale Circonscription de Noyelles-Godault

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1 Nyelles-Gdault, le 09 septembre 2016 Claude Matichard Inspecteur de l Éducatin natinale Circnscriptin de Nyelles-Gdault à Claude Matichard Inspecteur de l'educatin natinale Circnsriptin de Nyelles-Gdault Mesdames les Directrices Messieurs les Directeurs des écles de la circnscriptin Mesdames les enseignantes, Messieurs les enseignants de la circnscriptin Objet : Nte de service n 1 Téléphne Curriel ce.062@0234t@ac-lille.fr 6, Avenue de Verdun Nyelles Gdaulr Pur la cinquième année cnsécutive, j exercerai mes fnctins d Inspecteur de l Éducatin natinale sur la circnscriptin de Nyelles-Gdault,. Je suhaite, à chaque enseignante et à chaque enseignant, une excellente année sclaire. La li d Orientatin et de Prgrammatin pur la Refndatin de l Écle entre dans sa quatrième année de déclinaisn. Tus les pints de la réfrme qu elle a impliquée nt été mis en œuvre. Cette réfrme est à présent abutie et se caractérise par sa chérence, chérence qui dit particulièrement se traduire dans le parcurs de l élève. Cette année sclaire sera placée sus le signe de l ambitin pédaggique et de l ambitin républicaine. Dans ce cadre, je cmpte sur l ensemble des enseignants de le circnscriptin pur déplyer les effrts nécessaires à la mise en œuvre des nuveaux prgrammes, visant ntamment à faciliter l élabratin de parcurs persnnalisés, Une banque de ressurces d une ampleur inédite est à leur dispsitin sur le site eduscl dnt je recmmande à chacun l explitatin. Les nuveaux prgrammes, le scle La refnte des cycles, le cllège réfrmé, l élabratin des parcurs culturels, cityen, santé et avenir, l usage du Livret Sclaire Numérique, l évlutin des CL.I.S. en U.L.I.S écle, la multiplicatin des dispsitifs P.D.M.Q.D.C. et sclarisatin des élèves de mins de tris ans, l effrt particulier à destinatin de l Educatin Priritaire, participent à rendre ntre écle plus juste et plus inclusive, qui s attache à faire vivre les valeurs de la République. Outre la li d Orientatin et de Prgrammatin pur la refndatin de l écle, publiée le 9 juillet 2013 au jurnal fficiel, il cnvient de se référer, pur cette année sclaire, aux textes suivants :

2 2 - La circulaire du 18 septembre 1997 relative à la surveillance et la sécurité des élèves dans les écles maternelles et élémentaires publiques. - La circulaire n du 27 ctbre 2009 relative à l infrmatin des parents lrs des accidents sclaires. - La circulaire du 18 décembre 2012 relative au dispsitif «plus de Maîtres que de classes». - La circulaire du 18 décembre 2012 relative à l accueil des élèves de mins de tris ans à l écle maternelle - Le décret du 24 janvier 2013 sur l rganisatin du temps sclaire des écles primaires. - La circulaire du 6 février 2013 sur l rganisatin du temps sclaire dans le premier degré et des activités pédaggiques cmplémentaires. - La circulaire du 4 février 2013 sur les bligatins de service des enseignants. - L arrêté du 1 er juillet 2013 relatif à la frmatin des enseignants ainsi qu au référentiel des cmpétences prfessinnelles des métiers du prfessrat et de l éducatin. - Le décret du 24 juillet 2013 relatif aux cycles d enseignement à l écle primaire et au cllège. - Le décret du 24 juillet 2013 définissant la cmpsitin et les mdalités de fnctinnement du cnseil écle-cllège. - La circulaire du 13 aût 2013 de lutte cntre le harcèlement à l écle. - La circulaire du 6 septembre 2013 présentant la charte de la laïcité à l écle. - Le pacte pur la réussite éducative du 6 nvembre La circulaire du 4 juin 2014 sur la refndatin de l Éducatin Priritaire. - La circulaire du 18 juin 2014 édictant les recmmandatins pur la mise en œuvre des prgrammes. - Le circulaire du 9 juillet 2014 définissant le règlement type départemental des écles maternelles et élémentaires publiques. - La circulaire du 28 aût 2014 précisant le fnctinnement des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) et missins des persnnels qui y exercent. - Le décret n du 18 nvembre 2014 relatif à la préventin de l absentéisme sclaire. - Le décret n du 18 nvembre 2014 relatif au suivi et à l accmpagnement pédaggique des élèves. - La circulaire interministérielle n du 24 décembre 2014 relative à la préventin de l absentéisme sclaire. - La circulaire n du 22 janvier 2015 relative à la mise en œuvre du P.A.P. - La circulaire n du 20 janvier 2015 relative à la mise en œuvre de la plitique éducative en faveur de l'égalité entre les filles et les garçns à l'écle - L arrêté du 6 février 2015 relative au P.P.S. - L arrêté du 6 février 2015 relative au GEVA-sc. - La circulaire n du 11 juin 2015 relative aux furnitures sclaires. - L arrêté du 1 er juillet 2015 et la circulaire n du 3 mai 2013 sur le P.E.A.C. - L arrêté du 9 juillet 2015 relatif à l attestatin du «Savir nager» - La circulaire n du 21 aût 2015 relative aux U.L.I.S. écle. - La circulaire n du 28 ctbre 2015 relative aux Sectins

3 3 d Enseignement Général et prfessinnel adapté. - L arrêté du 9 Nvembre 2015 relatif aux hraires d enseignement dans les écles maternelles et élémentaires - La circulaire n du 25 nvembre 2015 relative aux mesures de sécurité dans les écles et les établissements sclaires suite aux attentats. - L arrêté du 31 décembre 2015 relatif au cntenu du livret sclaire de l écle et du cllège. - Le décret n du 31 décembre 2015 relatif à l évaluatin des acquis sclaires des élèves et au livret sclaire à l écle et au cllège. - L arrêté du 31 décembre 2015 relatif au mdèle natinal de la synthèse des acquis sclaires de l'élève à l'issue de la dernière année de sclarité à l'écle maternelle - La circulaire n du 28 janvier 2016 relative à la mise en œuvre du parcurs santé pur tus les élèves. - La circulaire n du 13 avril 2016 relative à la rentrée sclaire La circulaire n du 20 juin 2016 relative au parcurs cityen de l élève. - La circulaire n du 8 aût 2016 relative au parcurs de frmatin des élèves en situatin de handicap dans les établissements sclaires. Ces textes snt essentiels et régissent le fnctinnement des écles publiques. Ils divent être cnnus des enseignants. Les directrices et directeurs des écles de la circnscriptin sernt régulièrement infrmés, durant l année sclaire, de la parutin des nuveaux textes fficiels, tutefis, il est recmmandé de s abnner en ligne sur le site du Ministère de l Éducatin natinale à la lettre de diffusin du Bulletin Officiel. 1 - Règles administratives de fnctinnement Les crdnnées de l Inspectin snt les suivantes : Inspectin de l Educatin Natinale de Nyelles-Gdault 6, rue de Verdun Nyelles-Gdault Téléphne : Fax : Curriel : ce t@ac-lille.fr Ces crdnnées divent êtres affichées (à l exceptin de l adresse curriel et du numér de fax mais avec le nm de l Inspecteur) sur le tableau d affichage de l écle et, à défaut, dans un lieu visible des parents d élèves. Le secrétariat, est assuré par Madame Nadine Bart. Il est uvert : Les lundis, mardis, jeudis et vendredi de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00. Les mercredis 8H00 à 11h00. En dehrs des heures d uverture, une messagerie téléphnique est à vtre dispsitin. L équipe d inspectin est cnstituée par : Mnsieur Claude MATICHARD Inspecteur de l Educatin Natinale Madame Nadine BART Secrétaire de circnscriptin Madame Nadine DEJAIGHER Cnseillère Pédaggique de Circnscriptin Madame Céline HEDONT Cnseillère Pédaggique de Circnscriptin

4 4 Madame Isabelle BROGNIART Cnseillère Pédaggique Arts visuels Madame Marilyse VANUYNSBERGHE Cnseillère Pédaggique Éducatin musicale Mnsieur Pascal MULLANU Enseignant Référent TICE Tute demande d audience avec l IEN dit faire l bjet d une demande préalable faite auprès du secrétariat de l Inspectin. Il est suhaitable d indiquer le mtif de l audience demandée. Je vus prie de vus cnfrmer aux règles administratives cncernant tut currier et ntamment la transmissin par vie hiérarchique. 2 - Service des enseignants Les enseignants snt respnsables de l ensemble des activités sclaires des élèves. Ils travaillent au sein d équipes pédaggiques. Leurs bligatins de service renvient à quatre dmaines de respnsabilité : - le service d enseignement (24 heures de présence et d enseignement devant élèves). - le service d accueil et de surveillance. - les 108 heures effectuées sus la respnsabilité de l Inspecteur de l Educatin natinale en charge de la circnscriptin. Ces heures se déclinent cmme suit : 60 heures cnsacrées à Des Activités Pédaggiques Cmplémentaires rganisées dans le cadre du prjet d écle, par grupes restreints d'élèves, pur l'aide aux élèves rencntrant des difficultés dans leurs apprentissages, pur une aide au travail persnnel u pur une activité prévue par le prjet d'écle, le cas échéant en lien avec le prjet éducatif territrial. Le temps cnsacré aux activités cmplémentaires est de 36 heures. Un temps de travail cnsacré à l'identificatin des besins des élèves, à l'rganisatin des activités pédaggiques cmplémentaires et à leur articulatin avec les autres myens mis en œuvre dans le cadre du prjet d'écle pur aider les élèves. J attire ici vtre attentin sur la cmplémentarité des aides apprtées que l n traduira dans les P.P.R.E. Le temps cnsacré à ce travail est fixé frfaitairement à 24 heures. Vingt-quatre heures cnsacrées à : Des travaux en équipes pédaggiques (activités au sein des cnseils des maîtres de l écle et des cnseils des maîtres de cycle). A l élabratin d actins visant à amélirer la cntinuité pédaggique entre les cycles et la liaisn entre l écle et le cllège. Aux relatins avec les parents. A l élabratin et au suivi des prjets persnnalisés de sclarisatin des élèves prteurs de handicap. Dix-huit heures cnsacrées aux animatins pédaggiques et à des actins de frmatin cntinue qui purrnt être des séances de frmatin à distance sur supprts numériques. Un prchaine nte de service

5 5 précisera le plan des animatins pédaggiques et frmatins prpsées pur l année sclaire Six heures cnsacrées à la participatin aux cnseils d Ecle bligatires. Cas particulier des enseignants remplaçants, relatif aux activités pédaggiques cmplémentaires. Les enseignants remplaçants effectuent le temps d Activité Pédaggique Cmplémentaire des enseignants qu ils remplacent, à cncurrence du nmbre d heures à effectuer en fnctin de leur qutité de service. Ils renseignent, dans ce cadre, le tableau des états de service des titulaires remplaçants. Ils adressent à l Inspecteur de l Educatin natinale de la circnscriptin une cpie de l état à la fin des 1 er et 2 ème trimestres et l riginal de l état à la fin de l année sclaire. Lrsqu ils nt effectué la ttalité des heures à effectuer au titre de ces activités, ils ne snt plus tenus d assurer le service d A.P.C. du maître qu ils remplacent. Les directeurs cmmuniquernt au secrétariat de l Inspectin pur le 23 septembre 2015 délai de rigueur les dates et heures des cnseils d écle prévus pur l année sclaire à venir (ils en adressernt cpie au maire de la cmmune). Il est rappelé qu à l'issue de chaque séance du cnseil d'écle, un prcès-verbal de la réunin est dressé par sn président, signé par celui-ci puis cntresigné par le secrétaire de séance et cnsigné dans un registre spécial cnservé à l'écle. Un exemplaire du prcès-verbal est adressé à l'inspecteur de l'éducatin natinale chargé de la circnscriptin d'enseignement du premier degré et un exemplaire est adressé au maire. Un exemplaire du prcès-verbal est affiché en un lieu accessible aux parents d'élèves. La rédactin du prcès-verbal fait l bjet d une frme précise. Je remercie l ensemble des directeurs de bien vulir utiliser le dcument de présentatin en vigueur dans la circnscriptin (vus vus rapprcherez de la secrétaire de circnscriptin si vus n êtes pas en pssessin de cette présentatin type). Le style rédactinnel narratif, qui ne peut cnvenir à un écrit prfessinnel de ce type, est prscrit. Le directeur adressera à l Inspecteur de l Educatin natinale une invitatin au cnseil d écle et l rdre du jur de la réunin au mins quinze jurs avant la tenue du cnseil. Les directeurs cmmuniquernt également au secrétariat de l Inspectin pur le 26 septembre 2015 délai de rigueur les dcuments relatifs à l rganisatin des A.P.C. (fiche actin et grille hebdmadaire). Les cnseils de maîtres et les équipes éducatives divent systématiquement faire l bjet d un cmpte rendu qui dit m être cmmuniqué. Je vus rappelle que des instances de cncertatins (cnseil écle-cllège, cmmissins désignées par le cnseil écle-cllège) divent également se tenir. Par ailleurs, nmbre d enseignants snt engagés dans des actins au titre des liaisns inter degrés ; afin de purvir satisfaire, de façn équilibrée, à la participatin requise de chacun à l ensemble de ces réunins, je recmmande dnc la cnstitutin, en équipe, d un planning annuel prévisinnel. Je vus rappelle enfin que les cnseils de cycle 3 divent systématiquement être cmpsés des enseignants de curs myen et des prfesseurs de sixième. Il cnvient dnc d en fixer cnjintement les dates et hraires. Je rappelle également la pssible participatin des Prfesseur(e)s des Écles aux

6 6 cnseils de classe de sixième. Dans sa classe, chaque enseignant dit dispser : - Du Prjet Quadriennal d bjectif de circnscriptin. Ce dcument a fait l bjet d une présentatin aux directrices et directeurs d écles ainsi qu aux chefs d établissements du secnd degré (cllèges) suite à sa rédactin. - Du prjet d écle, (axes validés par l I.E.N.) et ntamment du plan d actin pur l année sclaire en curs et de l ensemble des fiches le déclinant. La participatin de chaque enseignant à ce prjet est nécessaire pur satisfaire à l atteinte des bjectifs fixés et déclinés dans ce prjet. - Des nuveaux prgrammes. - Des dcuments relatifs à l rganisatin et à la prgrammatin des enseignements : Prgressins de cycle et de classe. Répartitins. Prgrammatins. Empli du temps. Dcuments d évaluatin des élèves et grilles de synthèse crrespndantes. Tut enseignant gardera en évidence, et à la dispsitin du remplaçant en cas d absence, le dcument de circnscriptin, qui sera transmis aux écles dans les premiers jurs de l année sclaire et qui précise les éléments nécessaires à la prise en charge de la classe. L enseignant remplaçant renseignera quant à lui la partie du dcument qui le cncerne et qui permettra, au titulaire de la classe d être infrmé du travail effectué en sn absence à sn retur. Les emplis du temps aurnt été returnés par le directeur, en une seule fis pur l ensemble des enseignants de l écle, au secrétariat de l inspectin pur le 23 septembre 2015 délai de rigueur. La mise en place des nuveaux rythmes sclaires appelle une réflexin spécifique sur une rganisatin des jurnées qui respecte l évlutin du rythme bilgique de l élève. Il cnvient de s interrger, au regard de l hraire, sur pertinence la matière et l activité à prpser en vue d ptimiser l attentin et les perfrmances de celui-ci. Attentin, les nuveaux vlumes hraires (arrêté du 9 nvembre 2015) divent être pris en cmpte. Le temps de récréatin hebdmadaire reste inchangé, tutefis, il cnvient également en fnctin des nuveaux rythmes adptés d engager une réflexin sur sa répartitin qutidienne. Les emplis du temps sernt détaillés et devrnt prter impérativement : - Le nm de l écle, celui de u des enseignants, le niveau de classe. - Les hraires indiqués sur la grille à titre de repère. - En cartuche, le vlume hraire hebdmadaire devra être précisé pur chaque dmaine disciplinaire. Vus ferez également figurer le temps hebdmadaire de récréatin qui dit être pris, de façn répartie et équilibrée, sur l ensemble des dmaines disciplinaires.

7 7 - Les déclisnnements et échanges de services mis en place en précisant le nm des persnnes cncernées et intervenant en lieu et place des enseignants titulaires. - Les plages assurées, en présence du maître par un éventuel intervenant extérieur. Les disciplines devrnt être indiquées pur chaque dmaine d apprentissage. Exemple : en français, préciser les séances de grammaire, rthgraphe, cnjugaisn, rédactin, vcabulaire en mathématiques, la numératin, les pératins, traitement des dnnées numériques, gémétrie Les emplis du temps purrnt faire l bjet de remarques éventuelles visant à en ptimiser la chérence et l efficacité pédaggique. A défaut, il purra être demandé aux enseignants d en revir l architecture. Tute mdificatin d empli du temps au curs de l année sclaire devra faire l bjet d un nuvel envi. Vigilance à prter sur la fréquentatin sclaire Les registres d appel divent être rigureusement cmplétés et mensuellement visés par le directeur d écle (ne pas mettre de calculer mensuellement les purcentages de présence et d absence à deux décimales). J attire particulièrement chaque enseignant à se mntrer très vigilant quant à l absentéisme et à l assiduité sclaire. Tute situatin d absentéisme nn justifié dit faire l bjet d une prcédure spécifique (se référer à la circulaire du Mnsieur le Directeur Académique du 4 janvier 2016). Il s agit, dans tus les cas d établir avec les représentants légaux un dialgue cnstructif qui dit abutir à la régularisatin de la sclarisatin de l élève. Les certificats médicaux et mts de justificatifs d absences sernt signeusement classés (par élève et chrnlgiquement) dans une pchette u un classeur jint(e) au registre d appel. 3 - Cngés et autrisatins d absences Tute demande d autrisatin d absence devra être établie en deux exemplaires et accmpagnée d un certificat médical u justificatif. Les enseignants vudrnt bien cmpléter pur chaque demande d autrisatin d absence la fiche navette. En cas d urgence, il est nécessaire de frmuler la demande par téléphne et de régulariser ensuite par écrit. Pur tute absence, le directeur de l écle devra être averti le plus rapidement pssible afin qu il puisse assurer, dans les meilleures cnditins, la cntinuité du service et la prise en charge des élèves. L enseignant absent préviendra également le plus rapidement pssible le secrétariat de l inspectin afin que le remplacement puisse être prévu et rganisé dans les meilleurs délais. Une autrisatin d absence prévisible dit parvenir au secrétariat de l inspectin le plus tôt pssible et, de préférence, quinze jurs avant la date de l absence. Une régularisatin d absence est nécessaire lrsque l autrisatin n a pu être

8 8 sllicitée au préalable. Les heures de réunin (animatins pédaggiques, cnseils de maître, de cycle, d écle) snt statutaires et sumises aux mêmes règles que les heures de présence devant les élèves. En cnséquence, tute absence, même partielle devra faire l bjet d une demande d autrisatin. Les demandes de cngés et autrisatins d absence fnt l bjet de frmulaires différents. La garde d enfant malade relève de l autrisatin d absence. En ce qui cncerne les autrisatins d absence, je me cnfrmerai strictement au vademecum en vigueur. Le chix et l affectatin d un remplaçant sur un cngé relèvent de la stricte cmpétence de l Inspecteur de circnscriptin. Tut enfant présenté u se présentant à l écle et dnt l enseignant est absent dit être accueilli et bénéficier d activités sclaires adaptées, même s il est accueilli dans une classe d un niveau différent de celui de sa classe habituelle. 4 - Respect des hraires J attire vtre attentin sur la nécessaire bligatin du respect des hraires d entrée et de srtie des classes tant en élémentaire qu en maternelle. Chaque enseignant engage sa respnsabilité en cas d accident si ces hraires et si le tableau des services établi en cnseil des maîtres ne snt pas respectés. Ceci est également valable pur la durée des récréatins fixée entre 15 et 30 minutes par matinée en écle maternelle, habillage et passage aux tilettes des élèves inclus dans ce temps et ne devant pas excéder 15 minutes par matinée en élémentaire. (Il est rappelé que les récréatins placées en fin de matinée u d après-midi, à l écle maternelle, snt rarement pertinentes par rapprt aux rythmes de l élève. De même, n évitera de prpser une récréatin aux élèves de TPS et PS après le temps de sieste, pur y privilégier des temps d apprentissage). Le temps hebdmadaire de récréatin est de deux heures, en cnséquence, il cnvient de déduire de ce temps glbal le temps des récréatins du matin et de répartir, au regard des rythmes sclaires, le plus justement pssible l après-midi le temps restant. La surveillance dit être active et effective afin de prévenir, nn seulement les accidents, mais également les phénmènes de vilence u de harcèlement qui snt en recrudescence. Ces phénmènes appellent une infrmatin au titre de la préventin, Une extrême vigilance, de la part de l ensemble des adultes de la cmmunauté éducative, dit être exercée, et des répnses immédiates divent être apprtées si nécessaire. En cas d accident, il appartient à l enseignant de service de rédiger crrectement le rapprt de déclaratin sur l imprimé réglementaire, et de le faire viser par le directeur u la directrice qui l adressera à l Inspectin dans les délais définis par la circulaire départementale et le rappel de prcédure du 25 aût Les parents devrnt être systématiquement prévenus en cas de chc sur le crâne d un élève, de frte chute u de blessure cnséquente. 5 - P.P.M.S. Tutes les écles divent avir établi un Plan Particulier de Mise en Sûreté face aux risques majeurs (BO EN n 3 du 30 mai 2002 ). Le dcument PPMS dit être réactualisé au début de chaque année sclaire et présenté lrs du premier cnseil d écle. En raisn du cntexte particulier de menace terrriste, vus avez été destinataires

9 9 d infrmatins précisant les mesures de sécurité à mettre en œuvre au sein des écles. Je ne saurai trp recmmander à chaque enseignant la lecture attentive des dcuments et guides mis à dispsitin par le Ministère : les récents événements impsent une vigilance accrue. Chaque enseignant dit prendre cnnaissance des dcuments d accmpagnement relatifs à cette thématique et veiller à éduquer les élèves aux cnduites à tenir dans un tel type de situatin sans pur autant l inquiéter. Je rappelle aux Directrices et aux Directeurs qu il cnvient de prcéder à tris exercice «PPMS» dnt un avant les vacances d autmne ayant pur thématique «attentat intrusin. Quelques rappels : Infrmer et asscier les parents d élèves. Asscier les partenaires de l écle (A.T.S.E.M., persnnels périsclaires, intervenants. Les affichettes «Sécurité des écles, des cllèges et les lycées» divent être présentes et visible de tus dans les établissement sclaire. Faire valir, en cas de nécessité le «bn sens» pur une prtectin maximale de tus et de chacun. La sécurité des élèves est une pririté. Je vus demande de veiller à respecter les directives ministérielles, académiques et département qui vus nt été dnnées et d exercer ntamment une vigilance et une surveillance tute particulière lrs des temps d entrée et de srtie des élèves : l identificatin de tute persnne entrant dans l enceinte de vtre établissement est impérative. Le maintien des accès à l écle fermé durant les heures sclaires est impératif. 7 - Emargement des ntes de service Pur chaque nte de service, les directrices et directeurs aurnt sin de faire émarger l ensemble des adjints affectés dans leur écle. La signature de la feuille d émargement témigne de la prise de cnnaissance de la nte et de sa lecture attentive. Les enseignants remplaçants émargernt dans l écle ù ils effectuent le remplacement, u, à défaut dans leur écle de rattachement s ils ne snt pas affectés sur un remplacement. Les membres du R.A.S.E.D émargernt dans leur écle d affectin. Les feuilles d émargement cmplétées sernt returnées par currier u curriel au secrétariat de l inspectin sus huitaine. Claude MATICHARD