Représentant du Pouvoir Adjudicateur : M. Claude Raynal, Maire de Tournefeuille

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1 AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE IDENTIFICATION DE L ORGANISME ACHETEUR : Commune de Tournefeuille Place de la Mairie TOURNEFEUILLE Téléphone : Télécopie : Adresse Internet : Représentant du Pouvoir Adjudicateur : M. Claude Raynal, Maire de Tournefeuille OBJET DU MARCHÉ : fourniture de fleurs (annuelles) en tapis 2014 TYPE DE MARCHE : Exécution Conception - Réalisation Service Fourniture : achat location location-vente LIEU D EXÉCUTION ET DE LIVRAISON : Commune de TOURNEFEUILLE (31170) CARACTÉRISTIQUE PRINCIPALE Fournitures de tapis de fleurs de 1m x 0,70m environ, composé de 12 plants, prêts à poser, sur différents sites du territoire de la ville de Tournefeuille. PRESTATIONS DIVISÉES EN LOTS : Oui Non DELAI D EXÉCUTION OU DUREE DU MARCHE : 6 mois Date prévisionnelle du début des prestations ou commencement des travaux : mai 2014 (semaine 19 à 22) CONDITIONS RELATIVES AU MARCHÉ : Modalité de financement : Budget communal Paiement : par mandat administratif à 30 jours maximum à compter de la réception de la demande de règlement Facturation par service utilisateur adressée au Service comptabilité, Mairie de Tournefeuille, Place de la Mairie, TOURNEFEUILLE en triple exemplaire. JUSTIFICATIFS A PRODUIRE : La lettre de candidature et déclaration du candidat DC1 et DC2 Les documents, attestations et déclarations sur l honneur énoncés aux articles 45 à 47 du code des marchés publics NOTI 2 Un relevé d identité bancaire ou postal Attestation sur l honneur, datée et signée, attestant que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales N d immatriculation au registre du commerce ou des sociétés ou équivalent extrait K-bis Déclaration que le candidat ne fait pas l objet d une interdiction de concourir et n est pas en redressement judiciaire sinon copie du jugement Attestation relative au travail illégal et à la non condamnation pour infractions visées aux articles L.324-9, L , L341-6, L125-3 L143-3 et L du code du travail, et relative au respect de l obligation d emploi mentionnée à l article L 323-I du code du travail Une attestation sur l honneur de paiement des contributions de sécurité sociale sera obligatoirement jointe Renseignements permettant d évaluer les capacités techniques et financières du candidat ainsi que les pouvoirs de la personne habilitée à s engager Un relevé d identité bancaire ou postal Un mémoire technique précisant les moyens tant humains que matériels qui seront mis en œuvre pour assurer les prestations de fourniture, les fiches techniques détaillées des matériels proposés, une note Marché n TECH M43 1

2 répondant point par point à l exigence souhaitée au paragraphe «caractéristiques techniques particulières» de l acte d engagement. CRITÈRES D ATTRIBUTION : - Prix des fournitures (50%) - Qualité du produit proposé au vu de la fiche technique (50 %) TYPE DE PROCEDURE : Marché à procédure adaptée (article 28 du Code des Marchés Publics) ADRESSE AUPRES DE LAQUELLE LES DOCUMENTS PEUVENT ETRE RETIRES : Mairie de Tournefeuille - Services Techniques de Tournefeuille ZI de Pahin 4 rue Colbert TOURNEFEUILLE Tél : Fax : dst@mairie-tournefeuille.fr ADRESSE AUPRES DE LAQUELLE LES OFFRES DOIVENT ETRE ENVOYEES OU DEPOSEES : MAIRIE DE TOURNEFEUILLE M. Le Maire Services Techniques 4, rue Colbert, Tournefeuille Sous enveloppe avec mention : «Fourniture de fleurs (annuelles) en tapis année 2014 ne pas ouvrir» MARCHE N : TECH M43 DATE DE DIFFUSION DE L APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE : 9 décembre 2013 DATE LIMITE DE RÉCEPTION DES OFFRES : 8 janvier 2014 à 16 h aux services techniques. DUREE DE VALIDITÉ DES OFFRES : 90 jours à compter de la date limite de remise des offres. La non-réponse dans les quinze jours vaut refus de l offre. Marché n TECH M43 2

3 OFFRE VALANT ACTE D ENGAGEMENT Monsieur..agissant au nom et pour le compte de l entreprise dont le siège social est domicilié à... N téléphonique :. N télécopie :.. Courriel :.@... N INSEE :.. N SIRET :.. Activité économique principale :. Après avoir pris connaissance de l appel public à la concurrence en date du 9 décembre 2013, Ayant pour objet un marché de fourniture de fleurs (annuelles) en tapis pour l année 2014, n TECH M23, Après avoir pris connaissance du règlement intérieur concernant les procédures adaptées de marché public adoptées par la Commune de Tournefeuille par délibération du Conseil Municipal en date du 9 juillet 2009, Après avoir produit toutes attestations prévues aux articles 44 à 46 du Code des Marchés Publics (Décret n du 01/08/2006 et arrêté du 28/08/2006) et les documents demandés, 1. Je m engage, sans réserve, conformément aux clauses, prescriptions et conditions des documents visés ci-dessus, à livrer les fournitures demandées ou à exécuter les prestations objet du présent marché aux conditions ci-après définies, qui constituent l offre de la société pour le compte de qui j interviens. 2. Je m engage ou j engage le groupement dont je suis mandataire, sur la base de mon offre ou de l offre du groupement (rayer les mentions inutiles) : 3. Je m engage à fournir les attestations justifiant que je suis titulaire d une assurance garantissant les tiers en cas d accident ou de dommages causés par l exécution des prestations. 4. Je Certifie que le travail relatif à la livraison de ces fournitures sera réalisé avec des salariés employés régulièrement au regard des articles L143-3, L143-5 ET L620-3 du Code du Travail et respectant l obligation d emploi mentionnée à l article L.323-I du code du travail Nous engageons sans réserve à exécuter les prestations objet du présent marché aux conditions ci-après définies qui constituent l offre de la Société. Nous nous engageons pour l ensemble du marché. COÛT Le prix est réputé comprendre toutes charges fiscales, parafiscales ou autres. Le prix est ferme, forfaitaire et définitif. L offre, est exprimée en euros : Montant hors TVA: TVA : % Montant T.T.C : Montant T.T.C arrêté en lettre à : DÉLAI : livraison semaine REMISE D ÉCHANTILLON : Oui Non CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES PARTICULIÈRES : Fourniture de tapis de fleurs de 1m x 0,70m environ, composé de 12 plants, prêts à poser, sur différents sites du territoire de la ville de Tournefeuille. Ce tapis est composé de deux bâches en feutre non tissé perméables à l eau et à l air, en fibres de type biopolymère en provenance exclusive de maïs 100% biodégradable, avec un grammage de 100g/m², une épaisseur moyenne de 10mm et de couleur marron Ces deux bâches doivent maintenir une couche de 3 cm de substrat à base d écorce de pin compostées et enrichies. La bâche supérieure étant perforée tous les 25 cm environ en quinquonce afin de recevoir les plants, la bâche inférieure étant perméable aux racines. Le tapis doit être composé de 12 plants. Un sachet d engrais enrobé d environ 1000g de type fourni pour 25 à 30 tapis : 18% N total 8,8% nitrite, 1% ammoniacal, 8,2% uréique 5% P anhydride phosphorique dont 4,75% soluble dans l eau 30% K oxyde de potassium Le paillage de type écorce de pin broyée de calibre 0,01m doit être fourni en quantité suffisante afin de limiter l évaporation d eau et la pousse de plantes adventices. La palette des végétaux doit offrir un choix riche et varié, tant en coloris qu en variété. Marché n TECH M43 3

4 Les végétaux doivent être exempts de maladies et parasites et absents de toutes plantes adventices, ils doivent présenter un bon développement et un bon enracinement. Les livraisons sont prévues à raison de 300 à 500 tapis par livraison et par semaine sur la date et l heure précise, avec camion équipé d un hayon et transpalette ou d ouvertures latérales. Les palettes doivent être filmées, étiquetées avec le code, le nombre, la composition des tapis et le nom du massif ; les palettes ne doivent pas excéder un poids de 450 kg chacune. La bonne exécution des prestations dépend essentiellement de la personne titulaire du marché. En cas d impossibilité de remplir cette mission, le dit titulaire devra en aviser immédiatement la personne responsable du marché et prendre toutes les dispositions nécessaires pour que la bonne exécution des prestations ne s en trouve pas compromise. Le choix de retenir une ou plusieurs variantes libres reste à la libre appréciation de la personne publique et figure dans la lettre adressé au titulaire lors de la notification. MODALITÉS DE RÉMUNÉRATION : Les factures afférentes au présent marché seront établies mensuellement, un original et deux copies, et seront rémunérées après vérification par le Représentant du Pouvoir Adjudicateur, par mandat administratif dans un délai de 30 jours maximum à compter de sa date de réception. La commande donne lieu à un paiement après service fait. La facture sera adressée en 3 exemplaires, un original et deux copies, à : Mairie de TOURNEFEUILLE Service Financier Place de la Mairie BP TOURNEFEUILLE Il est rappelé que l exercice budgétaire couvre l année civile et que toutes les factures (correspondantes aux commandes soldées pour l année 2014) devront parvenir à la Ville de Tournefeuille avant le 5 décembre Le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se libèrera des sommes dues au titre du marché, par mandat administratif à 30 jours maximum à compter de la réception de la demande de règlement, en faisant porter au crédit du : Compte ouvert au nom de : Etablissement du crédit, agence : Code établissement : Code guichet : N compte : Clé : Joindre un RIP ou RIB. Facture remise en 3 exemplaires. Comptable assignataire des paiements : Monsieur le Trésorier Payeur Général de Cugnaux 46 place de l église, Cugnaux. Bénéfice de l avance forfaitaire : Je renonce à l avance forfaitaire Je ne renonce pas à l avance forfaitaire DURÉE DE VALIDITÉ DE L OFFRE : 90 Jours En cas de litige, le tribunal compétent est le Tribunal Administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV, Toulouse. Courriel greffe.ta-toulouse@juradm.fr (SIRET : ). ANNEXES JOINTES : Devis Quantitatif et Estimatif FAIT A LE CANDIDAT, (Représentant habilité pour signer le marché) LE La présente offre est acceptée par le représentant du pouvoir adjudicateur pour valoir acte d engagement. A Tournefeuille, le Marché n TECH M43 4

5 Marché n TECH M43 Ville de Tournefeuille DEVIS FLEURS EN TAPIS ANNUELLES 2014 code/tarif localisation/désignation Qté PU franco HT PT HT 1/Gaston Doumergue 1 Ipomée margarita -1 Plectranthus silver shield - 2 Surfinia pourpre- 2 Surfinia rose veiné 16-3 Bégonia stara rose foncé -3 Coréopsis early sunrise - 3 Laurentia bleu- 3 Verveine speciosa imagination 52-2/Déviation 5Bégonia nain blanc feuille verte-5bégonia nain rose feuille verte- 2Cineraire maritime silver dust 20-3/Bvd.Vincent Auriol 4Anthémis jaune-2cosmos sonata carmin-2 Cosmos sonata rose- 4Sauge Coccinea blanche 60-1Bidens pirate's pearl-3zinnia zahara double rose -2Zinnia zahara jaune- 2Carex amazon mist- 2Petunia,mambo rose centre blanc-2helenium dakota gold jaune 45-4/Parfumerie 3Agastache apricot sprite orange-1agastache golden jubilee bleue-1ageratum haut bouquet (art fair)-2irésine blazin'rose-1pétunia mambo (art fair)-2irésine blazin'rose- 1Pétunia mambo rouge 3Agastache apricot sprite orange- 1Agastache golden jubilee bleue-1ageratum haut bouquet blanc-2bégonia stara blanc-2dahlia gallery blanc (art fair)-2irésine blazin'rose-1pétunia mambo rouge 20-12Bégonia nain rouge feuille verte 25-5/Massifs linéaires 1Agastache golden jubilee bleue-3bégonia stara rose foncé-2cinéraire maritime silver dust-1 Cuphéa llavea torpédo-1gaura siskiyou rose 2 Iresine lindini-2laurentia bleu 32-5/Os Os Riviére 1Ageratum high tide haut bleu-2cléome blanc-1 cosmos sonata blanc-1gaura white dove-2 Laurentia bleu- 2Laurentia blanc-2sauge farinacea victoria bleu- 1Verveine bonariensis 40 - Os Rondins 1 Ipomée margarita-1surfinia bleu-2surfinialime 1 Surfiniableu veiné-1sauge farinacea strata bleue et blanc Os Demi-Rondins 50 -

6 Marché n TECH M43 Ville de Tournefeuille code/tarif localisation/désignation Qté PU franco HT PT HT 2Agastache golden jubilee bleue-2ageratum hightide haut bleu-3laurentia bleu-2pétunia ultra bleu veiné- 2Sauge farinacea victoria bleu-1 Zinnia profusion blanc 15-6/Carrefour 2Ccléome -3Cosmos sonata mélange-2pétunia mambo blanc-1verveine bonanriensis-2verveine speciosa imagination-2verveine toronto rose 38-3Begonia stara blanc-3laurentia bleu-3sauge farinacea bleue-3zinnia zahara double rose 40-7/Parking paysagé 3Begonia stara rose foncé-1helichrysum argenté 1Iresine blazin'rose-2laurentia blanc-3muflier sonnet jaune-1stipa sirocco 47-2Helenium dakota gold jaune-1bidens pirate's pearl- 1Plectranthus coleoides vert panaché- 3Chlorophytum- 3Zinnia zahara jaune-2surfinia lime 45-8/Square Audigé 2Euphorbe diamond frost-1lamium beacon silver 3Sunpatiens compact lilac-1verveine rigida polaris-1 Bidens pirate'spearl-1rudbeckia prairie sun-3zinnia zahara jaune 45-9/Oratoire Oratoire centre 1Gaura lindheimeri blanc-1gomphrena fireworks rose- 1Verveine bonariensis-2irésine blazin'rose 1Sunpatiens vigorous rose-3amaranthe oeschberg bronze-2ageratum red sea 45 - Oratoire bordure 1Sauge farinacearhea bleu-1surfinia blanc-1 Surfinia bleu clair-2surfinia rose-1surfinia pourpre 75-10/Ecoles Ecole 1 3Begonia stara blanc-3begonia stara rose foncé- 3Oeillet d'inde disco jaune-3sauge farinacea rhea bleue 42 - Ecole 2 2Begonia stara blanc-2petunia hulahoop bordé bleu- 3Rose d'inde taishan jaune-2rudbeckia autumn color- 3Zinnia zahara double rose 42 - Ecole 3 3Cineraire maritime silver dust-3coreopsis early sunrise- 3Gaillarde arizona sun jaune et rouge-3zinnia zahara double rose 42 -

7 Marché n TECH M43 Ville de Tournefeuille code/tarif localisation/désignation Qté PU franco HT PT HT 11/Labitrie Labitrie centre 2Begonia stara rose foncé-2coreopsis rising sun 1Iresine blazin'rose- 2Laurentia blanc-2muflier sonnet jaune- 1Stipa pony tails-2verveine venosa bleu lilas 12 - Labitrie bordure 3Scaevola aemula topaze rose-2surfinia hot pink- 3Tradescantia pallida purpurea-2bidens gold fever- 2Plectranthus coleoîdes vert panaché 45-12/Commanderie 2Laurentia blanc-3oeillet d'inde bonanza orange-2sauge coccinea blanche- 2Sauge farinacea victoria bleue- 3Verveine speciosa imagination 72-13/Larramet 1Begonia stara blanc-2gaillarde arizona sun jaune et rouge- 2Osteospermum voltage jaune-2sauge nemerosa sensation bleu clair-1stipa pony stails-2verveine venosa bleu lilas-2zinnia profusion orange clair 60-14/Mirabeau 1Rudbeckia indian summer jaune-1tradescantia pallida purpurea- 2Sauge patens patio bleu foncé 1Verveine bonariensis- 3Cosmos sonata carmin- 4Rose d'inde orange 30-2Gaillarde arizona sun jaune et rouge- 1Gaura white dove- 2Osteospermum voltage jaune-2 Rudbeckia tiger eyes- 1Stipa sirocco- 2Zinnia profusion fire orange foncé- 1Leonotis orange-1 Coleus kong rouge 30-2Cuphea llavea torpedo- 3Lobelia speciosa fan bourgogne- 1Rudbeckia autumn color- 1 Rudbeckia prairie sun- 1Sauge coccinea blanche- 2Sunpatiens compact blanc- 2Zinnia profusion orange clair 30-1Ageratum high tide haut bleu- 2Cineraire maritime silver dust- 3Laurentia bleu- 2 Rudbeckia autumn color-1sauge guaranatica bleu 1Strobilanthes- 2Zinnia profusion fire orange 30-15/Leclerc 1Begonia stara blanc- 2Gaillarde arizona sun jaune et rouge-2osteospermum voltage jaune 2Sauge nemerosa sensation bleu clair-1stipa 2Sauge nemerosa sensation bleu clair-1stipa pony tails- 2Verveine venosa bleu lilas- 2Zinnia profusion orange clair 24 -

8 Marché n TECH M43 Ville de Tournefeuille code/tarif localisation/désignation Qté PU franco HT PT HT 16/Cabanon 4 livraison 1Gaura white dove-1ageratum high tide haut bleu- 1Stipa pony tails- 3Penstemon bells rose-2zinnia profusion double rose- 2Laurentia blanc- 2Sauge amistad 75-17/Stéle 4 livraison 4Begonia stara blanc-1helychrysum argenté-2 Sauge farinacea rhea bleu-1sauge patens patio bleu clair- 4Verveine speciosa imagination 50-12Begonia nain rouge feuille verte 50-18/Senghor 4 livraison 2Gaillarde arizona jaune abricot-2oeillet d'inde bonanza jaune d'or-2helenium dakota gold jaune- 2Coreopsis rising sun-2rose d'inde vanilla-2osteospermum voltage jaune 30-2Cineraire maritime silver dust- 3Coreopsis rising sun- 4Gaillarde arizona tons rouge- 2Scaevola aemula surdiva blanc-1stipa pony tails 20-19/Etrier d'argent 4 livraison 3Ageratum high tide haut bleu- 3Oeillet d'inde bonanza orange- 3Rudbeckia tiger eyes- 3Verveine rigida polaris bleu clair 48 - TotalTapis 1442 Montant HT - TVA - Montant TTC - La est prévue le 6 Mai 2014 à 7 h La est prévue le 15 Mai 2014 à 7 h La est prévue le 22 Mai 2014 à 7 h La 4 livraison est prévue le 27 Mai 2014 à 7 h Date Cachet et Signature