APPEL À PROJETS PROJET FONDATION ARC Date limite de saisie en ligne des dossiers : Mercredi 20 juillet 2016 avant midi

Transcription

1 APPEL À PROJETS PROJET FONDATION ARC 2016 Date limite de saisie en ligne des dssiers : Mercredi 20 juillet 2016 avant midi 1. Cntexte et bjectifs Caractéristiques de l appel à prjets... 2 Cnditins générales Critères d éligibilité 3. Sélectin des prjets... 3 Critères de sélectin Prcédure de sélectin 4. Cnditins d applicatin... 4 Mdalités de financement Evaluatin des prjets financés Règles de cmmunicatin 5. Candidature... 5 Calendrier Mdalités de sumissin 6. Annexe : éléments cnstitutifs du dssier de candidature Cntexte et bjectifs Dans le cadre de sa stratégie scientifique, le Cnseil d Administratin de la Fndatin ARC pur la recherche sur le cancer finance, sur prpsitin du Cnseil Scientifique et après expertise, des prjets présentés par la cmmunauté scientifique. Les prjets peuvent être issus de tut labratire de recherche publique et relever de tus les dmaines et disciplines participant à la lutte cntre le cancer, depuis la recherche fndamentale et de transfert jusqu à la recherche clinique, incluant l épidémilgie et les sciences humaines et sciales. Le présent appel à prjets «PROJET FONDATION ARC» a pur bjectif de sutenir des équipes et labratires français par l attributin d une subventin afin de permettre à de jeunes chercheurs de s'individualiser au sein d'une équipe de recherche u à des chercheurs cnfirmés d initier une étude pilte. AAP PROJET FONDATION ARC Ntice 19/05/2016 1/8

2 2. Caractéristiques de l appel à prjets Cnditins générales La demande de subventin dit être présentée par le respnsable effectif du travail, s identifiant clairement cmme le prteur du prjet. En fnctin de l expérience du prteur de prjet, 3 catégries de prjets snt instituées : - 1 à 7 ans après la thèse du prteur de prjet : prjet «jeune chercheur» - 8 à 15 ans après la thèse du prteur de prjet : prjet «cnslidatin» - plus de 15 ans après la thèse du prteur de prjet : «prjet émergent» Les équipes pstulantes peuvent bénéficier sur ce prgramme d un sutien cncmitant d un partenaire public u parapublic (EPST INCa financement Eurpéen ). Les demandes issues de membres d équipes labellisées par un rganisme caritatif snt recevables si le prteur de prjet s engage à ce que le PROJET FONDATION ARC dépsé sit différent du prjet qui a fait l bjet de la labellisatin en curs (u à btenir). Le périmètre du PROJET FONDATION ARC sera précisément défini et identifié en tant que tel. Financement : Un PROJET FONDATION ARC est accrdé pur une durée de 12 u 24 mis et pur un mntant de 25 K par an, sit un maximum de 50 K pur 24 mis. Lrsque l rganisme gestinnaire peut déduire en ttalité u partiellement la TVA sur les achats, la Fndatin ARC finance les dépenses hrs TVA déductible La subventin est exclusivement destinée à financer : Des frais de fnctinnement (cnsmmables, réactifs, milieux, etc.). Des petits équipements (cût unitaire inférieur à 30 K TTC). Des frais de missin (travaux d acquisitin sur le terrain et/u participatin à des cllques et des cngrès). Sauf situatin exceptinnelle, et dans ce cas sur justificatin, les frais de missin ne divent pas dépasser 8% du mntant ttal (2000 eurs par an). Dépenses exclues : Frais de maintenance, dtatins aux amrtissements, rganisatin de cngrès u de réunins scientifiques, matériel et furniture de bureau, abnnements et ctisatins diverses, frais de gestin et d hébergement. Les acquisitins d rdinateurs, d accessires et de lgiciels divers ne sernt prises en charge que lrsqu elles aurnt été justifiées dans la demande de subventin. Cette subventin ne peut cuvrir aucune dépense de persnnel (les indemnités u gratificatins de stage snt cnsidérées cmme des dépenses de persnnel). Critères d éligibilité La demande dit être présentée dans le cadre d'un prjet de recherche en cancérlgie. Les prjets de chimie, de mathématiques, de physique u d infrmatique snt recevables s ils participent à la réslutin de prblèmes de bilgie du cancer u à l améliratin des cnnaissances en cancérlgie. La demande dit être présentée au nm d un prteur de prjet clairement identifié qui assurera sa mise en œuvre. Le prteur de prjet ne peut dépser qu une seule demande et ne peut participer à d autres demandes dans le cadre du présent appel à prjets. L équipe impliquée dans la demande dit appartenir à un rganisme public de recherche (université, EPST, EPIC.) u une rganisatin à but nn lucratif (assciatins, fndatins...) u un établissement public de santé. AAP PROJET FONDATION ARC Ntice 19/05/2016 2/8

3 Le prteur de prjet dit être titulaire d un pste dans un établissement de recherche, universitaire u hspitalier ; à défaut, le prteur devra justifier d un pste tempraire cuvrant la péride de la subventin. Le prteur de prjet dit travailler dans un labratire français u une structure française basée à l étranger. Si le prjet est mené en cpératin avec d'autres équipes internatinales, seule la part relative au labratire français sera financée par la Fndatin ARC. Pur présenter une demande de PROJET FONDATION ARC à cette sessin, tute subventin attribuée précédemment au prteur (Subventin Fixe, Subventin Libre, Prjet Fndatin ARC u Prgramme labellisé Fndatin ARC) devra être arrivée à échéance dans les 6 mis suivant la prise d effet de la nuvelle subventin. Tute subventin en curs attribuée par la Fndatin ARC en lien avec la présente demande devra faire l bjet d un rapprt d activité dans le frmulaire de la nuvelle demande. Critères prpres aux différentes catégries de prjets : Et - Prjet «jeune chercheur» : prteur ayant btenu sa thèse (PhD) entre le 01/01/2010 et le 31/12/ Prjet «cnslidatin» : prteur ayant btenu sa thèse (PhD) entre le 01/01/2002 et le 31/12/2009 Le prteur de prjet devra cnsacrer au mins 50 % de sn temps de recherche 1 au prjet prpsé. Une lettre du chef d équipe csignée par le directeur d unité en cas d unité multi-équipe, validant la démarche initiée, devra être assciée au dssier. Si le prteur de prjet est lui-même chef d équipe, jindre une lettre du directeur d unité précisant le psitinnement de l équipe du prteur de prjet Si le prteur de prjet n est pas titulaire de sn pste (CDD, Pst-Dc), il devra justifier d un pste tempraire cuvrant la péride de la subventin. - Prjet «émergent»: prteur ayant btenu sa thèse (PhD) avant le 31/12/2001 Le prteur de prjet devra cnsacrer au mins 25 % de sn temps de recherche au prjet prpsé. Dans l équipe, au mins un acteur cnsacrera la majeure partie de sn temps de recherche au prjet. Le prteur de prjet devra justifier du caractère émergent du prjet présenté : demande pur un nuveau prjet, une étude pilte u la créatin d une nuvelle équipe. Les dssiers ne respectant pas les critères d éligibilité sernt déclarés nn recevables administrativement et ne sernt pas expertisés. 3. Sélectin des prjets Prcédure de sélectin Tut dssier de candidature est expertisé dans le respect de la prcédure de préventin et de gestin des liens d intérêts établie par la Fndatin ARC. Après vérificatin de leur éligibilité à l appel à prjets, les dssiers de candidature snt sumis aux Cmmissins Scientifiques cmpétentes. Après expertise et classement, les dssiers snt sumis au Cnseil Scientifique pur l établissement d une liste finale qui est prpsée au Cnseil d Administratin de la Fndatin ARC pur décisin de financement. Critères de sélectin La sélectin des dssiers est fndée sur l ensemble des critères suivants : Le respect des critères d éligibilité. Le prteur du prjet et le labratire : taille de l équipe, publicatins (en tenant cmpte de l ancienneté de l équipe), cmpétitivité dans le dmaine, psitinnement en cancérlgie envirnnement scientifique et technlgique, etc. 1 Exemple : un enseignant-chercheur qui cnsacre la ttalité de sn temps de recherche au prjet, indiquera 100 % AAP PROJET FONDATION ARC Ntice 19/05/2016 3/8

4 Le prjet scientifique : clarté des bjectifs et des hypthèses de recherche, pertinence en cancérlgie, caractère innvant, faisabilité méthdlgique et dans les délais impartis Pertinence du prjet au regard de l appel à prjets : pur les prteurs émergents : caractère de nuveauté étude pilte u nuvelle équipe / pur les prjets jeunes chercheurs et cnslidatins : caractère de nuveauté et impact sur l individualisatin. 4. Cnditins d applicatin Mdalités de financement Les fnds de recherche fnt l bjet de transferts auprès de l rganisme gestinnaire dnt dépend le prteur de prjet (CNRS, INSERM, Institut, Université, etc.). Le prteur de prjet peut dispser de ces fnds pendant tute la durée de la subventin et au plus tard jusqu'à la date d échéance 2. D'une manière générale, les prcédures suivies snt celles de l'rganisme gestinnaire. Ce dernier s engage à transmettre à la Fndatin ARC un cmpte rendu financier, au plus tard deux mis après la date d échéance 2 de la subventin. A défaut d'engagement des fnds à la dite date d échéance 2, les fnds allués à l'rganisme sernt remis à la dispsitin de la Fndatin ARC. Evaluatin des prjets financés Au terme de la péride de financement (date d échéance 2 plus deux mis), un rapprt d activité sera envyé à la Fndatin ARC. La réceptin de ce rapprt d activité cnditinne la recevabilité de tute demande ultérieure de subventin. Règles de cmmunicatin Les membres des équipes pstulantes et des équipes impliquées financées par la Fndatin ARC s engagent frmellement à cmmuniquer sur le sutien de la Fndatin ARC quels que sient les autres rganismes sutenant les recherches et/u équipes de l ensemble du labratire. Le sutien de la Fndatin ARC peut ntamment être indiqué sur le site Internet de(s) équipe(s) u des chercheurs impliqués dans le prjet. Tute cmmunicatin écrite (mémire, pster ) u rale (séminaire, cngrès ) cncernant les travaux issus du prjet de recherche financé devra bligatirement mentinner le sutien de la Fndatin ARC. Les publicatins issues des prjets financés par la Fndatin ARC devrnt citer le financement dans les remerciements «This wrk has been supprted by the Fndatin ARC pur la recherche sur le cancer (grant n 2016xxxx)». Le «résumé grand public» est essentiel pur que les dnateurs qui participent au financement des prjets sient infrmés des avancées actuelles de la recherche en cancérlgie. Il purra être utilisé par la Fndatin ARC dans des actins de cmmunicatin visant le grand public. 2 date d échéance = date de décisin du financement par le Cnseil d Administratin + durée de la subventin AAP PROJET FONDATION ARC Ntice 19/05/2016 4/8

5 5. Candidature Calendrier mai 2016 Lancement de l appel à prjets 20 juillet 2016 à midi Clôture de l appel à prjets 14 décembre 2016 Réunin du Cnseil d Administratin (décisin de financement) Janvier 2017 Premier trimestre 2017 Mdalités de sumissin Ntificatin des résultats au prteur de prjet et à l rganisme gestinnaire (aux adresses s indiquées dans le dssier de candidature) Versement des fnds à l rganisme gestinnaire Le dssier dit être rempli sur internet sur la page : La cmpsitin du dssier est dispnible en annexe de ce dcument. Le dssier peut être rédigé en anglais u en français (Seuls snt impérativement rédigés en français, le titre du prjet et la fiche «résumé grand public»). Le candidat peut revenir autant de fis qu il le suhaite sur sn dssier de candidature jusqu à la date de clôture de la sessin. Le dssier de candidature ne sera pas enregistré tant qu il n est pas validé par le candidat. Attentin, une fis validé, le dssier ne peut plus être mdifié. A la validatin du dssier en ligne, un accusé de réceptin sera adressé au candidat par . Seul le dssier validé sur Internet aura valeur de candidature (aucune impressin papier du dssier ne sera demandée par currier pur valider la candidature). Le dssier validé en ligne n autrise pas d actualisatin et sera expertisé en l état ; cependant, tute mise à jur intervenant après la date de clôture peut être téléchargée 3 sus frme d ANNEXE au dssier jusqu à la date du cnseil d administratin. Les pièces jintes divent être au frmat PDF et de taille inférieure à 3 M. NB : Cette mise à jur cncernera exclusivement : - l évlutin des publicatins (publicatins acceptées u en révisin favrable). Jindre la lettre de l éditeur et l accusé de réceptin ; - changement de situatin administrative (btentin d un financement cncmitant d un autre rganisme etc.) Pur tute infrmatin cmplémentaire : subventin@fndatin-arc.rg FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER Directin Scientifique 9 rue Guy Môquet BP VILLEJUIF CEDEX 3 Il vus suffit d aller dans vtre espace puis «mes candidatures» et de cliquer sur le (+) jaune afin ajuter une u plusieurs annexes. AAP PROJET FONDATION ARC Ntice 19/05/2016 5/8

6 ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS DU DOSSIER DE CANDIDATURE PROJET FONDATION ARC 2016 A saisir sur internet NB : Le nmbre de caractères indiqués ci-dessus est un nmbre maximum, espaces NON cmpris Le dssier peut être présenté en anglais. Seuls snt impérativement rédigés en français : le titre du prjet et la fiche «résumé grand public». Les champs indiqués (*) snt des champs bligatires. 1. Résumé du dssier Titre du prjet en français* Titre du prjet en anglais* 2. Prteur du prjet Nm et affiliatin* Lieu d exercice* 3. Organisme gestinnaire des fnds L rganisme est-il sumis à la TVA?* Crdnnées de l rganisme gestinnaire des fnds* et de sn représentant légal* 4. Equipe + psitinnement de l équipe Type d équipe : - "Prjet jeune chercheur " : 1 à 7 ans après la thèse du prteur de prjet - "Prjet cnslidatin" : 8 à 15 ans après la thèse du prteur de prjet - "Prjet émergent" : plus de 15 ans après la thèse du prteur de prjet (demande pur un nuveau prjet, une étude pilte u la créatin d une nuvelle équipe) Pur les «Prjets jeunes chercheurs» et «Prjet s cnslidatins» précisez vtre situatin* (700 caractères) et jindre une lettre du directeur d équipe, csignée par le directeur d unité validant la démarche initiée 4 * Pur les «Prjets émergents» précisez le caractère émergent de vtre demande* (700 caractères) Curriculum vitae du prteur de prjet* (5 000 caractères) Lieu d exercice du prteur du prjet * Directeur du labratire Respnsable de l équipe (si différent du prteur du prjet) Curriculum vitae du respnsable de l équipe (si différent du prteur du prjet) (5 000 caractères) Persnnel impliqué dans le prjet* nm, prénm, statut, affiliatin, participatin (ETP) Psitinnement de l équipe dans ses labratires, unité et département (si pertinent) (nmbre, taille et cmpsitin des équipes, etc.) (5 000 caractères) Psitinnement du prjet par rapprt aux autres thématiques du labratire (5 000 caractères) Cllabratin(s) avec les autres équipes participantes (si pertinent) : nm des labratires, adresses et nms du des respnsables (2 000 caractères) Publicatins de l équipe : lister les 5 publicatins majeures de l équipe au curs des 5 dernières années (en chrnlgie inverse, au frmat MEDLINE 1, nm du respnsable suligné, titre dévelppé)* (5 000 caractères). Jindre l rganigramme cmplet de l équipe* (Fichier au frmat pdf d une taille inferieure à 3M) 5. Identificatin scientifique Classificatins CSO 6 (Cmmn Scientific Outline) assciées au prjet de recherche* Thématiques et disciplines assciées/assciables au prjet de recherche* Mts-clés* Lcalisatins cancéreuses assciées/assciables au prjet de recherche* Mdèle(s) d étude* Liste des techniques utilisées dans le prjet* 4 Si le prteur de prjet est lui-même chef d équipe, jindre une lettre du directeur d unité précisant le psitinnement de l équipe du prteur de prjet AAP PROJET FONDATION ARC Ntice 19/05/2016 6/8

7 6. Dssier scientifique Prblématique, hypthèse(s) et bjectif(s) du prjet* (7 000 caractères) Si ce texte nécessite des illustratins veuillez les agréger en un seul fichier image et les télécharger cmme indiqué (Fichier au frmat jpeg, gif u png d une taille inférieure à 3M et à 900 X 1500 pixels). Psitinnement du prjet dans le cntexte des cnnaissances actuelles* (5 000 caractères) Descriptin détaillée de la méthdlgie et des techniques mises en œuvre* (5 000 caractères) Si ce texte nécessite des illustratins veuillez les agréger en un seul fichier image et les télécharger cmme indiqué (Fichier au frmat jpeg, gif u png d une taille inférieure à 3M et à 900 X 1500 pixels). Résultats attendus, applicatins ptentielles, pertinence en cancérlgie* (5 000 caractères) Références bibligraphiques* (10 à 20 références maximum ; au frmat MEDLINE 1 ). Le cas échéant, nms des membres de l équipe sulignés (5 000 caractères) Calendrier semestriel prévisinnel* (2 000 caractères) 7. Demande financière Durée demandée* Détaillez la demande financière (frais de fnctinnement, petit équipement, frais de missin)* 8. Autres financements Cette demande a-t-elle déjà été présentée à la Fndatin ARC?* Si ui, indiquez le titre du prjet, le nm du candidat, le mntant demandé et la date. Cette demande est-elle présentée également à d autres rganismes?* Si ui, indiquez le titre du prjet, le nm du candidat, le mntant demandé et la date. En cas de demande de labellisatin par un rganisme caritatif d un membre d une des équipes participant au prjet, expliciter clairement ce qui distingue les 2 prjets en précisant le titre du prjet à labelliser* (700 caractères) D autres financements (en curs) nt-ils été accrdés par la Fndatin ARC au labratire et/u à l équipe? * Si ui, indiquez le titre du prjet, le nm du candidat, le mntant demandé et la date. D autres financements (en curs) nt-ils été accrdés par d autres rganismes au labratire et/u à l équipe? * Si ui, indiquez le titre du prjet, le nm du candidat, le mntant demandé et la date. En cas de labellisatin par un rganisme caritatif d un membre d une des équipes participant au prjet, expliciter clairement ce qui distingue les 2 prjets en précisant le titre du prjet labellisé* (700 caractères) Le prteur du prjet a-t-il déjà btenu une subventin de la Fndatin ARC (Subventin Fixe, Subventin Libre, Prjet Fndatin ARC u Prgramme labellisé Fndatin ARC)? * Si ui, indiquez le titre du prjet, le nm du candidat, le mntant demandé et la date. 9. Experts récusés Vus avez la pssibilité de récuser jusqu'à 3 experts Nm et lieu d exercice 10. Résumé prjet scientifique Titre du prjet en français* Titre du prjet en anglais* Résumé du prjet de recherche (cntexte et hypthèse, méthdlgie, descriptif, résultats attendus, etc.)* (1 200 caractères) Liste des principales publicatins du prteur du prjet au curs des 5 dernières années (restreindre si pssible au dmaine de la présente demande ; en chrnlgie inverse ; au frmat MEDLINE 5, nm du prteur de prjet suligné, titre dévelppé)* (5 000 caractères) 11. Rapprt d activité (le cas échéant) A remplir si vus avez déjà bénéficié d un financement de la Fndatin ARC (subventin fixe, subventin libre, Prjet ARC u Prgramme ARC) en lien avec la présente demande : Type de financement, mntant, date et durée* Titre du prjet en français* (200 caractères) Objectifs du prjet* (1 300 caractères) Réalisatin de ces bjectifs* (3 000 caractères) Liste des publicatins du candidat (en chrnlgie inverse ; au frmat MEDLINE 5, nm du respnsable suligné, titre dévelppé)* (2 000 caractères) AAP PROJET FONDATION ARC Ntice 19/05/2016 7/8

8 Téléchargement de 5 publicatins (chaque fichier dit être au frmat pdf d une taille inferieure à 3M). Pur les publicatins sus presse, jindre bligatirement la cpie de la lettre de l'éditeur. Autres cmmunicatins liées au prjet (mémires de Master, de Thèse, brevets, cmmunicatins rales à des cllques etc.)* (500 caractères) Cmmentaires (le cas échéant) (500 caractères) 12. Fiche résumé grand public (page à remplir bligatirement en français) Titre de prjet publiable sur tut supprt de cmmunicatin* (500 caractères) Cntexte de la recherche* (2 000 caractères) Résumé de la recherche* (1 200 caractères) Enjeux en matière de cancérlgie et de santé publique* (500 caractères) 13. Recherche clinique (le cas échéant) A remplir si le prjet est un prjet de recherche clinique : Le prjet est-il un prjet de recherche clinique interventinnelle Si ui précisez : Type d essai* (prjet de recherche translatinnelle hrs essai clinique / prjet de recherche translatinnelle asscié à un essai clinique / essai clinique, y cmpris avec étude ancillaire assciée). Phase clinique* L'essai clinique est-il randmisé? * L essai clinique est-il à visée prspectif u rétrspectif?* Visée du prjet* (préventive /diagnstique/thérapeutique/prnstique/améliratin de la qualité de vie) sujet du prjet* (médicament(s)/immunthérapie vaccinthérapie/chirurgie / greffe / imagerie / radithérapie / dispsitif médical/recherche en sins curants/ autre : préciser) Grupe d'âge de la ppulatin étudiée* Etat de l essai* (Ouvert / Cls / A venir) Etablissement prmteur de l'essai clinique* (Etablissement ; adresse ; représentant légal) Investigateur principal / crdinateur de l essai clinique* Agenda de l essai clinique Les Pièces jintes (dcuments à furnir, lrsque déjà dispnibles) - Prtcle de l'essai clinique tel que sumis aux autrités cmpétentes (si le prtcle finalisé n'est pas encre dispnible, furnir la versin la plus avancée pssible)* (Fichier PDF de taille inférieure à 3 M) - Cpie de l'autrisatin de l'ansm (Fichier PDF de taille inférieure à 3 M) - Cpie de l'avis favrable du CPP (Cmité de Prtectin des Persnnes) (Fichier PDF de taille inférieure à 3 M) - Cpie du frmulaire d'infrmatin de cnsentement éclairé (Fichier PDF de taille inférieure à 3 M) - Cpie de l'attestatin d'engagement de l'rganisme prmteur (Fichier PDF de taille inférieure à 3 M) - Cpie de l'attestatin d'assurance du prmteur (Fichier PDF de taille inférieure à 3 M) Validatin du dssier Validatin définitive du dssier * Saisie bligatire 5 Il s agit du frmat le plus curamment utilisé lrs des cnsultatins de la base de dnnées Medline. 6 Pur Pubmed c est le frmat «summary text» : tus les auteurs, titre, jurnal, année, vlume et pages AAP PROJET FONDATION ARC Ntice 19/05/2016 8/8