Module 5 : Résumé. Description du contrôle interne et explication des deux raisons de l évaluation du contrôle interne

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1 Mdule 5 : Résumé Descriptin du cntrôle interne et explicatin des deux raisns de l évaluatin du cntrôle interne Le cntrôle interne s entend du «prcessus cnçu et exécuté par les respnsables de la guvernance, la directin et d autres membres du persnnel de l entité afin de prcurer une assurance raisnnable cncernant l atteinte des bjectifs de celle-ci en ce qui a trait à la fiabilité de l infrmatin financière, à l efficacité et à l efficience du fnctinnement et à la cnfrmité aux lis et aux règlements applicables». Les auditeurs cmprennent et évaluent le cntrôle interne pertinent pur l audit pur évaluer les risques d anmalies significatives, identifier les types d anmalies pssibles et déterminer la nature, le calendrier d applicatin et l étendue des prcédures d audit. Différence entre la respnsabilité de la directin et celle de l auditeur relativement au cntrôle interne, et descriptin des bjectifs du cntrôle interne Les bjectifs de la directin en ce qui a trait au cntrôle interne snt d assurer la cnduite rdnnée et efficiente des activités de l entité. C est la directin qui a la respnsabilité d établir et de maintenir les cntrôles de l entité qui furnissent une assurance raisnnable quant à la réalisatin de ses bjectifs de fiabilité de l infrmatin financière, d efficacité et d efficience du fnctinnement et de cnfrmité aux lis et aux règlements applicables. L auditeur s intéresse aux bjectifs de cntrôle de la directin dans la mesure ù ils snt pertinents pur la préparatin des états financiers cnfrmément aux principes cmptables généralement recnnus et pur la gestin du risque que ces états financiers cntiennent des anmalies significatives. L auditeur a la respnsabilité d acquérir une cmpréhensin suffisante du cntrôle interne pur puvir planifier l audit. Les bjectifs qui snt cmmuns à la directin et à l auditeur snt la validité, l exhaustivité, l autrisatin (u cnfrmité), l exactitude (u évaluatin), le classement, la cmptabilisatin et le rattachement (inscriptin dans l exercice apprprié), dans la mesure ù ils snt pertinents eu égard aux états financiers. L auditeur est respnsable de cmmuniquer les déficiences du cntrôle interne au niveau de directin apprprié. Si l auditeur identifie des déficiences qui engendrent un risque imprtant d anmalies significatives, il dit en infrmer par écrit le cmité d audit u sn équivalent. Cmpsantes du cntrôle interne et nature de l envirnnement de cntrôle Le cntrôle interne cmprend les cmpsantes suivantes : l envirnnement de cntrôle; le prcessus d évaluatin des risques de l entité;

2 le système d infrmatin (y cmpris les prcessus cnnexes) pertinent pur l infrmatin financière, et les cmmunicatins; les activités de cntrôle; la surveillance des cntrôles. L envirnnement de cntrôle cnstitue la base d un cntrôle interne efficace. Il cmprend la guvernance, la philsphie et le style de gestin appliqués par la directin de l entité, ainsi que la transmissin des valeurs et des nrmes de cette dernière. Il englbe également les attitudes, la sensibilisatin et les actins des respnsables de la guvernance et de la directin à l égard du cntrôle interne. Il dnne le tn de la mbilisatin de l rganisatin tut en cntribuant à cnscientiser les membres de l rganisatin sur l imprtance du cntrôle interne par l établissement de plitiques et pratiques de gestin des ressurces humaines apprpriées, et par l attributin des puvirs et des respnsabilités. Énumératin des tris phases de l évaluatin du cntrôle interne Les tris phases de l évaluatin du cntrôle interne snt les suivantes : 1. acquérir une cmpréhensin des cntrôles internes que l entité affirme mettre en œuvre; 2. prcéder à l évaluatin préliminaire du risque lié au cntrôle et déterminer la stratégie d audit à utiliser; 3. lrsqu il est établi que le risque lié au cntrôle est inférieur au maximum (en se basant sur des cntrôles précis identifiés pur lesquels n a pu établir le risque à un niveau faible), tester les cntrôles pur étayer cette évaluatin. L auditeur dit cmprendre le cntrôle interne pur être en mesure d évaluer le risque d anmalies significatives. À l étape de la planificatin, les nrmes d audit généralement recnnues exigent que l auditeur acquière une cmpréhensin suffisante du cntrôle interne pur puvir planifier la missin. Lrsqu il a recurs à une stratégie crrbrative (ayant évalué le risque de nncntrôle au maximum), l auditeur dit cmprendre l envirnnement de cntrôle et les systèmes de cntrôle que l entité utilise pur recueillir, enregistrer et traiter les dnnées. L auditeur dit cnsigner l infrmatin ainsi btenue. Lrsqu il a recurs à une stratégie mixte, l auditeur dit également cmprendre les systèmes de cntrôle qui augmentent la fiabilité des dnnées et de l infrmatin. De plus, l auditeur dit tester les cntrôles sur lesquels il s appuie afin d établir si ces cntrôles fnctinnent cnfrmément aux règles établies.

3 Énumératin et descriptin des sept bjectifs du cntrôle interne; explicatin de la relatin entre ces bjectifs et les assertins cntenues dans les états financiers; descriptin des prcédures de cntrôle caractéristiques des systèmes de cntrôle efficaces Les sept bjectifs du cntrôle interne snt les suivants : 1. Validité : tutes les pératins qui devraient avir été cmptabilisées l nt été. 2. Exhaustivité : aucune pératin valide n a été mise. 3. Autrisatin (cnfrmité) : tutes les pératins nt été appruvées avant d être cmptabilisées. 4. Exactitude (évaluatin) : les valeurs mnétaires nt été calculées crrectement. 5. Classement : les pératins nt été cmptabilisées dans les cmptes apprpriés. 6. Cmptabilisatin : tutes les pératins nt été cmptabilisées cnfrmément aux PCGR. 7. Rattachement (inscriptin dans l exercice pertinent) : les pératins nt été cmptabilisées dans l exercice au curs duquel elles nt eu lieu. Relatin entre les bjectifs de cntrôle et les assertins cntenues dans les états financiers Objectifs de cntrôle Existence, réalité Exhaustivité Évaluatin Drits, bligatins Présentatin et infrmatins à furnir Validité X X Exhaustivité X X Autrisatin X X X Exactitude X X Classement Cmptabilisatin X X Rattachement X X Les systèmes de cntrôle efficaces devraient présenter les caractéristiques suivantes : du persnnel cmpétent et fiable; l autrisatin apprpriée des pératins et des activités; la séparatin apprpriée des tâches;

4 la cnceptin et l utilisatin de dcuments et de registres adéquats; le cntrôle de l accès aux actifs et aux registres; une cmparaisn u un audit péridique indépendant; des prcédures d audit des erreurs. Explicatin des exigences relatives aux nrmes d audit généralement recnnues (NAGR) en ce qui a trait à la dcumentatin des cntrôles internes, y cmpris l utilisatin des descriptins narratives, des questinnaires sur le cntrôle interne, des diagrammes de circulatin et des tests de cheminement La dcumentatin relative au cntrôle interne dit cmprendre les éléments suivants : la descriptin des discussins entre les membres de l équipe de missin, et des décisins significatives prises, au sujet de la vulnérabilité de l entité à des anmalies significatives dans ses états financiers; les résultats de l étude des facteurs de l envirnnement de cntrôle; la descriptin des systèmes de cntrôle utilisés pur recueillir, enregistrer et traiter les dnnées; la descriptin des systèmes de cntrôle mis en place pur accrître la fiabilité de l infrmatin (si l auditeur s appuie sur les cntrôles internes) et des systèmes de cntrôle mis en place pur gérer les risques imprtants. Les descriptins narratives snt l util le plus utile pur décrire les caractéristiques du système. Les questinnaires sur le cntrôle interne peuvent être très utiles pur diagnstiquer les faiblesses des systèmes de cntrôle. Les diagrammes de circulatin ffrent un myen simple de cmprendre les systèmes de cntrôle et d en avir une vue d ensemble. Les tests de cheminement cnsistent pur l auditeur à suivre le cheminement d une pératin à travers le système cmptable pur s assurer que les cntrôles qu n dit être en place le snt véritablement et snt appliqués. Explicatin de la façn dnt l auditeur détermine s il faut établir le risque lié au cntrôle au niveau maximum u à un niveau inférieur au maximum L auditeur dit établir à un niveau maximum le risque lié au cntrôle relatif à une assertin précise si les cntrôles internes ne prtent pas sur cette assertin, si les cntrôles internes snt inefficaces, u

5 s il ne serait pas efficient d évaluer les cntrôles internes tuchant cette assertin précise. Explicatin des cnditins dans lesquelles l auditeur sumet les cntrôles à des tests, descriptin de la nature et de l étendue des tests des cntrôles et exemples de tels tests L auditeur ne sumet les cntrôles à des tests que s il a l intentin de s appuyer sur ces cntrôles pur réduire l étendue des prcédures de crrbratin. Cette règle ne s applique que lrsque l auditeur estime que les plitiques et les prcédures en place snt adéquates. La réductin des prcédures de crrbratin dit également justifier l effrt que nécessitent les tests des cntrôles. Lrsque l auditeur ne peut pas btenir des éléments prbants suffisants et apprpriés en ayant uniquement recurs à des tests de crrbratin, il peut s avérer nécessaire d effectuer des tests des cntrôles. Les tests des cntrôles snt cnçus pur déterminer si les cntrôles nt été utilisés cmme prévu, emplyés efficacement et appliqués de façn cnstante au curs de la péride. Un test des cntrôles peut cnsister à chisir un échantilln de factures payées et à les rapprcher des bns de cmmande et des brdereaux de réceptin, u à déterminer si les cntrôles relatifs à la validité et à l autrisatin nt fnctinné cmme prévu. Explicatin du bien-fndé de l applicatin de tests des cntrôles à une date intermédiaire Les cntrôles snt habituellement testés à une date intermédiaire de srte que leur évaluatin puisse justifier la décisin d établir à un niveau inférieur au maximum le risque lié au cntrôle. Les tests intermédiaires réduisent également la taille des échantillns servant aux prcédures de crrbratin. Étant dnné que certains tests de crrbratin snt appliqués lrs de l audit intermédiaire, les tests des cntrôles devraient être appliqués simultanément. Le recurs aux tests à duble bjectif (qui asscient les tests des cntrôles et les tests des sldes) peut augmenter l efficience de l audit. Explicatin de l influence de l étude et de l évaluatin du cntrôle interne sur la stratégie d audit L auditeur vudra habituellement s appuyer sur certains cntrôles internes pur réduire les prcédures de crrbratin visant les sldes des cmptes. Il lui faudra cmprendre d abrd les cntrôles et en vérifier ensuite la cnfrmité tut au lng de la péride faisant l bjet de l audit.

6 Dans le cadre de sn évaluatin préliminaire du cntrôle interne, l auditeur s intéresse aux anmalies significatives et aux cntrôles mis en place pur prévenir u détecter ces anmalies. Si l auditeur cmpte s appuyer sur le cntrôle interne pur la cllecte d éléments prbants suffisants et apprpriés, il dit planifier et exécuter des tests des cntrôles. La décisin de mettre en œuvre des tests des cntrôles dépend de l évaluatin de la cnceptin du système et, le cas échéant, du rapprt cûts/avantages de la mise en œuvre de ces tests. Descriptin des éléments que l auditeur dit prendre en cnsidératin pur la délivrance d un rapprt sur le cntrôle interne à l égard des prcessus d infrmatin financière de l entité cliente qui s inscrit dans le prcessus d audit des états financiers Bien que de tels rapprts ne sient exigés ni par la li canadienne ni par les règlements sur les valeurs mbilières, ils peuvent être délivrés pur les sciétés canadiennes inscrites à la cte d une Burse américaine, pur les filiales canadiennes de sciétés américaines ctées u à la demande du client. L audit dit être effectué par les experts-cmptables qui auditent les états financiers de l entité. Le chapitre 5925 du Manuel de l ICCA Certificatin cmprte des directives détaillées à cet égard. Le même chapitre du Manuel présente un mdèle de rapprt type.