LIVRET D ACCUEIL et DOSSIER D'INSCRIPTION SAINT MARTIN DU FOUILLOUX
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- Marie-Louise Aubin
- il y a 7 ans
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1 LIVRET D ACCUEIL et DOSSIER D'INSCRIPTION SAINT MARTIN DU FOUILLOUX Temps d Activités Périsclaires (TAP) Accueil Périsclaire (APS) Pause méridienne Ce dcument vus présente les mdalités d inscriptin et de fnctinnement des activités périsclaires sur la cmmune de St Martin du Fuillux. Afin de préparer au mieux la rentrée sclaire de vs enfants, merci de remettre ce dcument, salle de la Marelle, lrs des permanences suivantes : - lundi 13/06 et mardi 14/06 de 17h à 18h - mercredi 15/06 de 11h45 à 12h30 - jeudi 16/06 de 8h à 8h30 - vendredi 17/06 de 19h à 20h Tut dssier incmplet sera refusé. RAPPEL Les activités sclaires cnstituent le temps de l écle et dnc de classe, sus la respnsabilité de l Educatin natinale. Les activités périsclaires snt les activités autur de l écle dans la jurnée de l enfant : - l Accueil Périsclaire (APS) avant et après la classe (matin et sir) ; - le temps du midi avec la restauratin sclaire ; - les Temps d Activités Périsclaires (TAP) ; Ces activités se dérulent sus la respnsabilité de la cmmune de St Martin du Fuillux. Repères pur une jurnée d écle : Les lundis, mardis, jeudis et vendredis : 7h30 8h45 Accueil périsclaire Cmmune de St Martin du Fuillux 8h45 11h45 Classe Educatin natinale 11h45 13h30 Pause méridienne Cmmune de St Martin du Fuillux 13h30 15h45 Classe Educatin natinale 15h45 16h45 TAP (sauf le vendredi) Cmmune de St Martin du Fuillux 16h45 18h30 Accueil périsclaire Cmmune de St Martin du Fuillux Les mercredis : 7h30 8h45 Accueil périsclaire Cmmune de St Martin du Fuillux 8h45 11h45 Classe Educatin natinale 11h45 12h30 Accueil périsclaire Cmmune de St Martin du Fuillux Mairie 5, rue du Petit Anju SAINT MARTIN DU FOUILLOUX Téléphne : Fax : Curriel : mairie.stmartindufuillux@wanad.fr
2 Dispsitins générales 1. Mdalités d inscriptin : Ce dssier d inscriptin est valable du 1 er septembre 2016 au 31 aût Un dssier unique par enfant vus est demandé pur l inscriptin aux différentes activités. Si vus pensez que vtre enfant est susceptible de fréquenter ne serait-ce qu une seule fis l accueil périsclaire, les Temps d Activités Périsclaires u la cantine, remplissez ce dssier d inscriptin. Les pages 1 à 12 du dssier divent être cnservées par les parents. Ce dssier d inscriptin unique dit être cmplété, accmpagné des pièces suivantes : - Justificatif du Qutient Familial de l année 2016 (QF) CAF u MSA - Attestatin d assurance sclaire/périsclaire - Règlement pause méridienne et APS à signer par les parents et l enfant (dc. 1 et 2) - Fiche sanitaire, fiche d identité, fiche d inscriptin (dc. 3, 4 et 5) - Autrisatin (u nn) de sins, de srties, de prise en phts (dc.6) - Certificat médical, uniquement pur la mise en place d un Prjet d Accueil Individualisé - RIB (si paiement par prélèvement et s il s agit de vtre première demande) 2. Assurance : Au début de chaque année sclaire, la famille furnit une attestatin d assurance sclaire/périsclaire mentinnant bligatirement la cuverture respnsabilité civile. En effet, tut enfant dit être cuvert par une assurance pur : - les dégâts ccasinnés aux installatins u matériels ; - les dmmages causés par l enfant à autrui ; - ses dmmages crprels. Sans assurance, l enfant ne purra pas être admis dans les activités périsclaires. En cas d accident crprel sur le temps périsclaire, le respnsable rédige une déclaratin d accident dnt une cpie est remise aux parents. La cmmune ne purra être tenue pur respnsable en cas de vl d bjets détenus par l enfant. Il est vivement recmmandé aux familles de ne cnfier à leur enfant ni bjet de valeur, ni argent, ni juet. 3. Autrité Parentale : Les décisins éducatives relatives à l enfant requièrent l accrd de deux parents, cependant l article du Cde Civil permet à un parent de faire seul un acte usuel de l autrité parentale, l accrd de l autre parent étant présumé. 4. Vivre Ensemble : Règles de vie : Les enfants snt dans l bligatin de respecter les règles de vie mises en place et affichées : cmprtement attendu vis-à-vis du persnnel, des enfants, des lcaux et du matériel. Un rappel à l rdre sera effectué pur tut manquement à ces règles. En cas de répétitin, un currier sera adressé aux parents et une rencntre purra être rganisée avec la persnne respnsable du service. Des mesures d exclusin purrnt être prises si le cmprtement de l enfant ne change pas. 2
3 5. Santé : Pur des raisns évidentes de risques de cntagin, il est demandé aux parents de ne pas faire participer leur enfant malade aux activités périsclaires. Le persnnel d encadrement (agents cmmunaux, animateurs) n est pas habilité à administrer de médicament, sauf cas exceptinnel intégré dans le cadre d un Prjet d Accueil Individualisé (PAI). En cas de blessure u de malaise susceptible de cmprmettre la santé de l enfant, les securs sernt appelés en premier lieu, la famille sera ensuite prévenue. 6. Tarifs : Chaque année, les tarifs des services périsclaires snt vtés en Cnseil municipal et snt cnsultables début juin sur le site internet : 7. Facturatin : En milieu de mis, une facture est adressée au représentant légal de l enfant pur le mis précédent. Le règlement s effectue directement auprès du Trésr Public, par chèque, espèce (sur place u par vie pstale) u par prélèvement bancaire. Pur tute nuvelle demande de paiement par prélèvement bancaire, merci de faire parvenir à la mairie un RIB pur l éditin d un mandat de prélèvement SEPA, qui sera à signer. Ce RIB peut être envyé par mail : mairie@saintmartindufuillux49.fr A nter : Les smmes versées pur les accueils périsclaires entrent dans le champ d applicatin de la réductin d impôt prévue dans le Cde général des Impôts (frais de garde d enfants de mins de 6 ans). La facture mensuelle vaut justificatif. Il ne sera pas délivré de duplicata. 3
4 Fnctinnement et Règlement Temps d Activités Périsclaires (TAP) Mis en place dans le cadre de la réfrme des rythmes sclaires, les Temps d Activités Périsclaires, rganisés par la cmmune de St Martin du Fuillux, snt des temps éducatifs cmplémentaires aux apprentissages de l écle et intégrés dans le Prjet Educatif Territrial (PEDT). MODALITES DE FONCTIONNEMENT Hraires : Les TAP nt lieu les lundis, mardis et jeudis durant les pérides sclaires, de 15h45 à 16h45. Il n y a pas de TAP les vendredis et les mercredis ù il y a classe la jurnée entière. Le parcurs éducatif : Le prjet pédaggique des TAP est cnsultable sur le site de la Mairie. Chaque parcurs éducatif se dérule sur un cycle de 7 à 10 semaines (de vacances à vacances), sit 5 cycles dans l année. Sur une année sclaire : décuverte de 12 à 15 activités différentes sprtives, culturelles et artistiques. L inscriptin à un parcurs éducatif engage l enfant à y participer avec assiduité. Elle permet aussi d élabrer un prjet évlutif sur plusieurs séances avec le même grupe d enfants et le même animateur. Fréquentatin La participatin aux TAP n est pas bligatire ; les parents peuvent en effet reprendre leurs enfants à la srtie de la classe (15h45). Vus puvez inscrire vtre enfant 1 jur, 2 jurs u les 3 jurs de la semaine, pur chacune des pérides sclaires. Aucune mdificatin n est pssible pendant la péride. Les enfants qui fréquentent les TAP de manière irrégulière, ccasinnelle, sernt intégrés dans les grupes de maternelle. Les enfants ccasinnels ainsi répartis purrnt cntribuer à leur manière au dérulement du prjet d animatin, cmme «parrain» des plus jeunes. La srtie des enfants ccasinnels se fait à l écle maternelle. Un planning mensuel est remis aux parents chaque fin de mis pur le mis suivant. Mdalités d inscriptin : L inscriptin est autmatiquement renuvelée d une péride à l autre, c est-à-dire entre chaque intervalle de vacances sclaires. Si vus suhaitez mdifier les jurs d inscriptin aux TAP, il est pssible de le faire par mail avant chaque péride (vir page cntacts). Tute absence aux TAP dit être signalée par mail la veille, ainsi que tute présence exceptinnelle (vir page Cntacts). Aucune infrmatin ne dit passer par le cahier de liaisn de l écle, dédié à l équipe enseignante. 4
5 L ORGANISATION DES TAP Fnctinnement D une durée ttale de 1h, les temps d activités périsclaires se décmpsent ainsi : - 15h45 à 16h : pintage des enfants, gûter, temps récréatif pur les enfants de maternelle. - 15h45 à 16h : pintage des enfants et transfert dans les différentes salles pur les primaires. - 16h à 16h45 : activités sprtives, culturelles u artistiques. L engagement de l enfant est bligatire sur la ttalité du cycle de l activité ainsi que sur la ttalité de la séance de 15h45 à 16h45. Aucun départ n est pssible avant 16h45. Au début de chaque péride (après les petites vacances sclaires), les enfants reçivent un planning d animatin sur lequel snt indiqués le nm de leurs animateurs, les lieux et activités. Les activités prpsées aux enfants de maternelle nt lieu dans la salle de mtricité, le drtir et la salle infrmatique. Les activités prpsées aux enfants de primaire nt lieu dans l Entre-Deux, dans la salle de la Marelle, dans une salle de classe, dans la salle de restauratin sclaire et dans la salle de sprts. Pur les activités sprtives, il est cnseillé d emprter des chaussures de sprt, ainsi qu une tenue adaptée. A l issue des TAP, tus les enfants de primaire snt amenés dans le hall de la salle Saint Martin ù se fait la srtie à 16h45. Pur les enfants de maternelle u les enfants ccasinnels, la srtie se fait à 16h40 à l écle maternelle. Sinn, les enfants snt emmenés à l Accueil périsclaire de la Marelle. Le déplacement des élèves s effectue sus la surveillance des animateurs/trices. Une autrisatin est demandée aux parents qui suhaitent que leur enfant rentre seul (dc 6). Aucun enfant ne peut être repris par un adulte sur le trajet écle/accueil périsclaire. Il est demandé aux enfants de respecter, les lieux, le matériel qui est mis à leur dispsitin ainsi que le persnnel encadrant. Encadrement : Placés sus la respnsabilité de la cmmune, les enfants snt cnfiés à des agents cmmunaux (déjà présents sur le temps du midi u en accueil périsclaire) u à des intervenants diplômés u qualifiés dans les dmaines de l animatin, de l enfance u du sprt. Gûter Les enfants de maternelle ainsi que les enfants ccasinnels peuvent emprter un gûter. À cet égard, les bîtes de gûter divent mentinner les nm et prénm de l enfant. Elles divent être dépsées le matin dans la caisse prévue à cet effet dans le culir de la maternelle. 5
6 Sanctin : Les enfants ne respectant pas les animatins sernt punis. - Premier avertissement : rappel du règlement par la directrice - Deuxième avertissement : l enfant sera exclu de sn grupe et sera surveillé par la directrice - Trisième avertissement : un mt sera dnné aux parents et l enfant sera exclu une semaine ; il sera surveillé par la directrice. Tarificatin : Les tarifs tiennent cmpte du qutient familial. C est purqui le justificatif CAF est indispensable lrs de l inscriptin de vtre enfant. Pur cette rentrée, le Cnseil municipal a décidé de mettre en place une nuvelle grille de qutients familiaux. Qutient familial 1 fis par semaine 2 fis par semaine 3 fis par semaine de 0 à 450 0,90 0,80 0,70 de 451 à 750 0,95 0,85 0,75 de 751 à ,15 1,05 0,95 de 1001 à ,25 1,15 1,05 de 1201 à ,35 1,25 1,15 > à ,45 1,35 1,25 Nn-transmis 1,55 1,45 1,35 Aucune déductin ne sera faite pur les enfants absents, au curs de la péride, sauf en cas de maladie avec un jur de carence. 6
7 Fnctinnement et Règlement Accueil périsclaire (APS) La cmmune de Saint Martin du Fuillux prpse et rganise un APS le matin, le mercredi midi et le sir. Cet accueil, déclaré auprès de la Directin Départementale de la Chésin Sciale (DDCS) et de la CAF a une vcatin sciale et éducative. L APS n étant pas bligatire pur les familles, celles-ci s engagent à respecter le présent règlement. Jurs et hraires de fnctinnement : L Accueil périsclaire fnctinne tus les jurs réguliers d écle : - matin : du lundi au vendredi de 7h30 à 8h30 - midi : le mercredi de 11h45 à 12h30 - après-midi : du lundi au jeudi de 16h45 à 18h30 le vendredi de 15h45 à 18h30 L accueil se dérule dans la salle de La Marelle située près de la Salle de sprt Saint-Martin. Mdalités de fnctinnement : Le matin, l enfant reste sus la respnsabilité de ses parents jusqu à sn arrivée à l Accueil périsclaire. Les parents (u la persnne respnsable) divent impérativement accmpagner l enfant jusqu à la salle ù s effectue l accueil auprès du persnnel, faute de qui la cmmune sera déchargée de tute respnsabilité en cas d accident. Reprise des enfants le sir et le mercredi midi : par curtisie pur le persnnel, il est demandé aux parents de respecter les hraires de fnctinnement. Le sir, les parents divent venir chercher leurs enfants avant 18h30, et le mercredi avant 12h30 dans les lcaux de l APS. Pas d inscriptin préalable de vs enfants (cmpléter uniquement ce dssier). Matin, midi et sir, les animateurs/trices accmpagnent les enfants sur le trajet écle/accueil périsclaire, en suivant la zne piétnne. Merci aux autmbilistes de ne pas statinner sur le passage. Les parents qui suhaitent que leur enfant quitte seul l Accueil périsclaire, divent signer une autrisatin de srtie (dc.6). Lrsque les mercredis snt travaillés tute la jurnée, l Accueil périsclaire fnctinne seln les hraires habituels des jurs de classe. Le prt de chaussns est demandé. Il est demandé aux enfants de respecter les lieux, le matériel qui est mis à leur dispsitin ainsi que le persnnel. Le règlement dit être lu à tus les enfants qui devrnt le signer. Transfert vers l accueil de lisirs le mercredi : Pur les enfants inscrits à l Accueil de Lisirs de St Gerges sur Lire «Le Bis enchanté», le mercredi après midi, un transprt est rganisé. Ce transfert est valable uniquement le mercredi midi. La mise en place d un transprt pur l ALSH de St Jean de Linières «Le Séquia» est en curs d étude. L infrmatin sera cmmuniquée ultérieurement. Les animateurs/trices emmènent les enfants jusqu au car après la fin de la classe à 11h45. Le repas du midi est servi à l arrivée à l Accueil de lisirs. 7
8 Gûter : Les enfants de primaire peuvent apprter un gûter. Etude surveillée : La cmmune met en place un service d études surveillées, afin de permettre aux enfants de faire leurs devirs et d apprendre leurs leçns dans le calme, de façn autnme. Il appartient cependant aux parents de vérifier le travail effectué. Ce service est uvert aux enfants inscrits par leurs parents et vlntaires, à partir du CE1 et jusqu au CM2. Il est encadré par du persnnel cmmunal. L étude surveillée fnctinne les lundis, et jeudis, de 17h à 17h30, dans la salle de l Entre-Deux. L étude surveillée ne fait pas l bjet d une facturatin. C est le prix du créneau qui sera appliqué. Animatin : La cmmune met en place des animatins artistiques le vendredi après-midi de 16h à 17h, dans la salle de la Marelle. Ces activités snt uvertes dès la GS, elles snt encadrées par du persnnel cmmunal et ne fnt pas l bjet d une facturatin. Tarificatin : La facturatin est maintenue au quart d heure, avec un frfait mensuel (plafnd) de 80 créneaux de ¼ h par mis et par enfant. Tut créneau cmmencé est dû. La tarificatin cmmence dès 16h45, à la srtie des TAP. Les tarifs snt fnctin du qutient familial, c est purqui le justificatif CAF est indispensable. Qutient familial Prix d un créneau Frfait mensuel (80 créneaux) de 0 à 450 0,40 32 de 451 à 750 0,45 36 de 751 à ,50 40 de 1001 à ,55 44 de 1201 à ,65 52 > à ,75 60 Nn-transmis 0,
9 Fnctinnement et Règlement Pause méridienne La pause méridienne a une dimensin éducative. Le temps du repas est un temps imprtant dans la jurnée et se dit d être un mment de calme, de détente et de cnvivialité ù chacun est invité à gûter et décuvrir les aliments. Pendant le déjeuner, les enfants snt placés sus la respnsabilité d'une équipe d animateurs/trices. Le règlement intérieur dit permettre à chacun de respecter des règles indispensables au bn fnctinnement du service. Merci de bien vulir en prendre cnnaissance, avec vs enfants. Le texte sera revu annuellement afin de rester adapté à la vie du restaurant sclaire. I Inscriptin - Elle peut être «régulière», c est-à-dire tus les jurs, u 1,2, 3 jurs réguliers. - Elle peut être «ccasinnelle» Dans ce cas, un planning mensuel est remis aux parents chaque fin de mis pur le mis suivant. Tute mdificatin du planning devra être signalée par mail le jur précédent avant 10h (prévenir le mardi pur le jeudi et le vendredi pur le lundi). En cas de maladie, l absence devra être signalée par mail le jur même avant 10h. Le repas sera facturé. Tute prlngatin devra également être signalée par mail, sinn les repas sernt facturés. II Accueil Heures d'uverture du restaurant sclaire Les heures d'uverture snt fixées par accrd entre la cmmune et le directeur d'écle de manière à assurer la bnne marche du restaurant sclaire. Ainsi, le restaurant est uvert de 11h45 à 13h20. Encadrement Dès la srtie des classes, les enfants snt pris en charge par un animateur/trice qui les encadre jusqu'à la reprise de la classe l'après-midi. Discipline Identique à celle qui est exigée dans le cadre rdinaire de l'écle, il est indispensable que les règles élémentaires de vie en cllectivité sient respectées, à savir : - respect mutuel - béissance aux règles Sieste pur les enfants de maternelle Pur la sieste, apprter une petite cuverture et un reiller. Les enfants mangeant à la cantine fnt la sieste à partir de 12h30-12h45 dès la fin du repas. Les enfants mangeant chez eux divent arriver dès 13h20 pur la sieste. Merci de respecter les hraires pur ne pas perturber le reps des petits. 9
10 Serviettes Pur les élèves de maternelle des bavirs en tissu snt furnis par la mairie et lavés tus les jurs. Pur les élèves de primaire des serviettes en papier snt en libre service. Déchets Depuis début 2016, les enfants trient leurs déchets. Un prjet de cmpstage est en curs. En venant déjeuner à la cantine, l enfant s engage à : AVANT LE REPAS - Aller aux tilettes. - Se laver les mains avant de passer à table. - Se mettre en rang dans le calme. - Ne pas busculer ses camarades. - Ne pas curir pur se rendre à la cantine. PENDANT LE REPAS - Ne pas se déplacer sans autrisatin. - Ne pas crier. - Ne pas juer: surtut avec la nurriture. - Gûter à tut. - Respecter ses camarades, le persnnel, le matériel, les lcaux. - Ne pas se battre, s insulter. - Débarrasser et vider sn assiette et sn plateau Sur la cur, les règles snt identiques à celles de l écle (cf règlement de la cur). Cnscient que la vie en cllectivité nécessite des effrts, le persnnel interviendra pur appliquer les règles de vie visant au respect des persnnes et des biens. A cet effet, un permis de bnne cnduite sera cmplété par l agent encadrant, signé par les parents et remis au respnsable de la pause méridienne. Médicaments et régimes alimentaires Aucune prise de médicaments n est autrisée à l écle, en dehrs d un Prjet d Accueil Individualisé (allergie, etc.). Les parents ne snt pas autrisés à venir au restaurant sclaire pur administrer les médicaments à leur enfant. III Tarificatin Le tarif des repas est fixé par délibératin du Cnseil municipal, en fnctin du qutient familial, cmme cela est déjà pratiqué pur la tarificatin de l Accueil périsclaire et les TAP. Qutient familial Prix d'un repas enfant de 0 à de 451 à 750 3,80 de 751 à ,10 de 1001 à ,20 de 1201 à ,30 > à ,55 Nn-transmis 4,60 10
11 LISTE DES CONTACTS : TAP Nm de la directrice : Vérnique ALLEGRE - Curriel : tap@saintmartindufuillux49.fr - Via la bîte aux lettres installée à l entrée de l écle pur les plannings mensuels ACCUEIL PERISCOLAIRE Nm du respnsable périsclaire : Vérnique ALLEGRE Tél. : PAUSE MERIDIENNE : Agnès PAYSANT, respnsable de la pause méridienne par intérim est présente à l écle de 9h30 à 15h. Pur la jindre, plusieurs myens : - Par téléphne : (pssibilité de laisser un message sur la répndeur) - Par mail : cantine@saintmartindufuillux49.fr - Via la bîte aux lettres installée à l entrée de l écle pur les plannings mensuels MAIRIE 5 rue du Petit Anju SAINT MARTIN DU FOUILLOUX Tél. : Curriel : mairie.stmartindufuillux@wanad.fr 11
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13 Nm et prénm de l enfant : Classe : DOCUMENTS A RETOURNER DUMENT COMPLETES lrs des permanences : - lundi 13/06 et mardi 14/06 de 17h à 18h - mercredi 15/06 de 11h45 à 12h30 - jeudi 16/06 de 8h à 8h30 - vendredi 17/06 de 19h à 20h Dc. 1 : Apprbatin du règlement de la pause méridienne Dc. 2 : Apprbatin du règlement de l Accueil périsclaire Dc. 3 : Fiche d identité Dc. 4 : Fiche sanitaire Dc. 5 : Fiche d inscriptin Dc. 6 : Autrisatins 13
14 Dc. 1 Apprbatin du Règlement de la pause méridienne Je recnnais avir pris cnnaissance du règlement de la pause méridienne et en accepte les règles. Signature des parents Signature de l enfant (à partir du CP) 14
15 Apprbatin du Règlement de l Accueil Périsclaire Dc.2 Je suis pli :«bnjur, au revir, merci, s il vus plaît» Je respecte les animateurs/trices Je respecte les lieux et le matériel J aide à ranger le matériel que je viens d utiliser (jeux, livres, tapis ) Je jue au ft, au basket sur le terrain à l extérieur Je mets des chaussns quand je suis dans la salle Je demande aux animateurs/trices pur aller récupérer les ballns derrière les grilles Je respecte les cnstructins des autres Je range mn manteau et mn cartable aux prtemanteaux Je gûte dans le calme, je range ma bîte à gûter dans mn cartable et je mets mes déchets à la pubelle J accepte et signe le règlement J accepte d être puni si je ne respecte pas le règlement Signature des parents Je ne mets pas les digts sur les mirirs Je ne me suspends pas aux barres Je ne curs pas dans la salle Je ne crie pas dans la salle Je ne lance pas les jeux (vitures ) Je ne me bagarre pas avec mes camarades Je ne dnne pas de cup de pied dans les jeux Je ne dessine pas par terre Je ne me mets pas debut sur les chaises et les tables Je ne mnte pas sur le grillage Je ne dis pas de grs mts! Je ne jue pas au ft dans la salle Je ne jue pas avec les tapis Je ne vais pas chercher du matériel dans le placard Je ne lance pas les ballns sur le tit ni à l extérieur de la cur Signature de l enfant (à partir du CP) 15
16 Dc. 3 Fiche d identité de l enfant Nm de l enfant Prénm Sexe Date et lieu de naissance de l enfant Classe Nm et Numér de tel de l assurance Nm du respnsable légal / tuteur Adresse du respnsable légal Adresse de facturatin (si différente de celle du respnsable légal) Téléphne persnnel Téléphne prtable père Téléphne prtable mère Téléphne prfessinnel Adresse mail Numér Allcataire CAF u MSA Qutient familial (jindre justificatif) 16
17 Fiche sanitaire Dc. 4 Vaccinatins Vaccinatins bligatires ui nn u DT Pli u Tétracq Renseignements médicaux Vtre enfant suit-il un traitement médical? si ui, lequel? OUI NON Vtre enfant a-t-il des allergies? OUI NON si ui lesquelles? Vtre enfant fait-il de l asthme? OUI NON Nm du médecin traitant Crdnnées du médecin traitant Lunettes OUI NON Lentilles OUI NON Prthèse dentaire OUI NON Prthèse auditive OUI NON Autres Recmmandatins particulières Prjet d Accueil Individualisé (à jindre) OUI NON 17
18 Dc. 5 Fiche d inscriptin (Mdificatin ultérieurement pssible) Inscriptin aux TAP (inscrire les jurs) Tus les jurs sit 3 jurs 2 jurs : Les. 1 jur : Le.. Occasinnelle (planning mensuel) Pas d inscriptin Accueil Périsclaire (garderie) Pas d inscriptin préalable, à cmpléter simplement à titre d infrmatin Matin 7h30-8h30 Mercredi 11h45-12h30 Sir 16h45-18h30 Pas d inscriptin Inscriptin Pause méridienne Tus les jurs sit 4 jurs Lundi Mardi Jeudi Vendredi Occasinnelle (planning mensuel) Pas d inscriptin Inscriptin Car pur Accueils de lisirs «Le Bis Enchanté» et «Le Séquia» le mercredi à 11h45 Le Bis Enchanté Le Séquia Pas d inscriptin préalable, à cmpléter simplement à titre d infrmatin (pur «Le Séquia», mise en œuvre d un transprt en curs d étude) Oui Nn Oui Nn ATTENTION : les inscriptins divent impérativement se faire en parallèle auprès de l Accueil de lisirs Inscriptin à l Etude Surveillée à partir du CE1, de 17h à 17h30 pendant l Accueil périsclaire (lundi et jeudi) Oui Nn 18
19 Autrisatins Dc. 6 Autrisatin de sins : Nus sussignns, M, Mme,..père, mère, tuteur, respnsable légal de l enfant - Autrisns l équipe d animatin du TAP u de l accueil périsclaire à faire signer ntre enfant et à faire pratiquer les interventins d urgence, éventuellement sus anesthésie générale suivant les prescriptins du médecin. - Et nus nus engagens à payer les frais médicaux, d hspitalisatin et d pératins éventuels, incmbant à la famille Le Signature : Autrisatin phts : Nus sussignns, M., Mme père, mère, tuteur, respnsable de l enfant autrisns l équipe d animatin à prendre des phts de ntre enfant pur illustrer les publicatins et le site internet de la cmmune n autrisns pas l équipe d animatin à prendre des phts de ntre enfant Le Signature : Autrisatins srtie seul : Nus sussignns, M, Mme....père, mère, tuteur, respnsable de l enfant. autrisns ntre enfant à quitter les TAP seul à 16h45 n autrisns pas ntre enfant à quitter les TAP seul à 16h45 autrisns, ntre enfant à quitter l accueil périsclaire seul - Quel jur : - Quelle heure : n autrisns pas ntre enfant à quitter l accueil périsclaire seul Le Signature : 19
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE article 1 : Objet...2 article 2 : Les titres de transprt...2 article 3 : La tarificatin...4 article 4 : L achat du titre de transprt...4 Article 4.1 L achat a brd des cars...4
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