En matière de gestion de crise, il est surtout question de gestion des communications :

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "En matière de gestion de crise, il est surtout question de gestion des communications :"

Transcription

1 PROTOCOLES D INTERVENTION EN SITUATION D URGENCE GESTION DE CRISE Mise à jur : mars MESURES PRÉALABLES En matière de gestin de crise, il est surtut questin de gestin des cmmunicatins : en situatin de crise, la gestin efficace du message et de sa transmissin est au cœur de la capacité d une rganisatin à réduire au minimum les cnséquences néfastes d un accident sérieux u d une catastrphe. On ne parle pas uniquement des cmmunicatins publiques (avec les médias u d autres canaux, cmme les réseaux sciaux), mais aussi de tutes les cmmunicatins internes et avec différentes parties prenantes : participants, emplyés, administrateurs, parents, autrités publiques, etc. Établir clairement les critères en vertu desquels le présent prtcle sera mis en exécutin. En général, tut accident u situatin susceptible de cnstituer un risque pur la pursuite des activités du camp à curt, myen u lng terme devrait entraîner la mise à exécutin de ce prtcle. Il en va de même pur tute situatin qui cnstitue un risque pur la réputatin du camp, dnc pur sa capacité d attirer des clients dans l avenir. Exemples Accident grave impliquant un u plusieurs blessés et susceptible de devenir u déjà devenu de ntriété publique. Intérêt prté par des médias à des évènements survenus au camp u à des pratiques de celui-ci, suite à une dénnciatin u via une autre surce. Accident à caractère envirnnemental : mauvais résultats répétés à des tests d eau de baignade, déversement d eaux usées dans l envirnnement, etc. Épisdes à caractère épidémique de certaines maladies infectieuses qui divent être gérées en cllabratin avec certains partenaires : Directin de la santé publique, Centre de santé et de services sciaux, etc. Épisdes d incnduite d emplyés, de maltraitance de participants, d incidents à caractère sexuel, d évènements sérieux à caractère psychscial, etc. Épisdes d insatisfactin sérieuse de parents susceptibles d être médiatisés, de générer des pursuites criminelles, etc. Épisdes de relatins acrimnieuses avec des partenaires, des furnisseurs, etc. Désigner un crdnnateur des pératins d urgence (COU) : sn rôle cnsiste à secnder le 1 er dirigeant du camp en crdnnant la mise en exécutin de divers prtcle. Gestin de crise 1

2 1. MESURES PRÉALABLES (SUITE) Cnstituer une cellule de crise : cmpsée des principaux emplyés du camp susceptibles de juer un rôle actif dans la gestin d une situatin d urgence. Seln la nature et la taille du camp, cette cellule de crise purrait être cmpsée des emplyés suivants : Le 1 er dirigeant du camp Le supérieur immédiat du 1 er dirigeant Le président du cnseil d administratin u un administrateur préalablement désigné par le cnseil, ainsi qu un substitut pur ce dernier au cas ù il ne serait pas dispnible. Un emplyé du service juridique de la municipalité u un cnseiller juridique (qui siège peut-être déjà au cnseil) Un cnseiller en cmmunicatin de la municipalité u un emplyé d une firme de relatins publiques recruté aux fins d une situatin d urgence Le crdnnateur des pératins d urgence (COU) Avant le début de la haute saisn du camp, réunir les membres de la cellule de crise pur cnvenir avec eux de leur rôle dans une éventuelle situatin de crise et leur présenter le présent prtcle à des fins de validatin et de crdinatin. Désigner une persnne, parmi les membres de la cellule de crise, qui fera fficie de prte-parle de l rganisatin auprès des médias u dans tute cmmunicatin publique interne u publique. Identifier les principaux utils de cmmunicatin à utiliser en situatin de crise : vtre cnseiller en cmmunicatin u une firme de relatins publiques purra vus sutenir à ce sujet (pints de presse, cmmuniqués de presse, dcument de questins/répnses, entrevues, etc.). Dispser d un répertire cmplet et à jur des crdnnées des membres de la cellule de crise et de tute autre persnne ressurce (curtier d assurance u assureur, etc.) susceptible d être mise à cntributin dans la mise à exécutin du présent prtcle. Dispser d un système de cmmunicatin interne fnctinnel : sit de cnférence téléphnique u de cmmunicatin pas Internet ntamment pur réunir la cellule de crise en cas d urgence. Gestin de crise 2

3 2. CODE DE CONDUITE À L ÉGARD DES MÉDIAS Persnne n est tenu de parler aux médias, peu imprte les circnstances. Cela dit, si n refuse de parler aux médias, ceux-ci cherchernt à cmbler le vide. Dans un cntexte de crise u de nuvelle négative, plus n réagit rapidement, plus vite n prend le cntrôle du message. Avant tute chse, discuter avec vtre cnseiller en cmmunicatin de la stratégie à mettre en œuvre : parler aux médias u nn, à tus les médias u à certains seulement, qui peut parler, quel sera le message, quelles snt les autres actins de cmmunicatin, cmment se fera la crdinatin, etc. Dans les cmmunicatins directes avec les médias, s en tenir au message défini avec le cnseiller en cmmunicatin. Ne pas dérger de la ligne de cnduite établie simplement pur se mntrer gentil, sympathique u ptimiste avec les jurnalistes, u parle qu il a su faire tmber vtre garde (c est sn métier!). Garder la maîtrise du cadre des échanges : décider autant que pssible du mment et du lieu de l entrevue u du pint de presse. À défaut de dire tute la vérité, éviter en tut temps de dire des faussetés. Mentir pur prtéger le camp u ses emplyés risquerait de se returner cntre le camp. 3. SÉQUENCE D INTERVENTION COORDONNATEUR DES OPÉRATIONS 1. Tut au lng du dérulement des pératins d urgence, tenir le 1 er dirigeant infrmé, ntamment lrs de changements significatifs (psitifs u négatifs) de la situatin. 1. Évaluer la situatin en termes d impact public et de risques pur la réputatin du camp. S Il y a lieu u si l intérêt médiatique se manifeste, cnvquer une réunin de la cellule de crise. Gestin de crise 3

4 2. Dans la mesure du pssible, participer à la première réunin de la cellule de crise et y faire rapprt de la situatin. 3. S assurer que les rapprts d accident u d incident, ainsi que tus les autres rapprts requis (dssiers médicaux, etc.) snt rédigés dès que l évlutin de la situatin le permet. 4. Alimenter le 1 er dirigeant et la cellule de crise avec les rapprts au fur et à mesure de leur dispnibilité. 1. Tenir une première réunin, en persnne u via cnférence téléphnique u Internet. 2. Au besin, adpter un plan d actin visant à mettre fin à la crise le plus rapidement pssible, en tenant cmpte de la situatin et des prtcles d interventin déjà mis en œuvre. 3. Adpter un plan de cmmunicatin précisant, pur chaque actin le respnsable et le mment. Inclure dans le plan tus les publics cibles : participants, persnnel, dirigeants et administrateurs, parents des participants, autrités guvernementales, médias, réseaux sciaux, etc. 4. Cnfier au cnseiller en cmmunicatin le mandat de rédiger les textes requis et préciser les axes de cmmunicatin à respecter. 2. Demander au crdnnateur des pératins d urgence (cu) de faire rapprt régulièrement, à une fréquence préétablie. Gestin de crise 4

5 5. Désigner un prte-parle principal du camp auprès des différents publics. 5. Participer à la réunin suivante de la cellule de crise et y faire rapprt de la situatin. 6. Discuter des enjeux juridiques et cnvenir des lignes de cnduite apprpriées. 7. Abrder tut autre sujet apprprié en lien avec la situatin en curs. 8. Cnvenir du mment de la prchaine réunin u des jalns critiques qui purraient exiger une nuvelle réunin d urgence. 3. Crdnner l exécutin des décisins de la cellule de crise et réaliser les tâches qui lui nt été assignées. 4. Dnner des directives au réceptinniste du camp sur la façn de réagir auprès des médias et des différents publics susceptibles de cmmuniquer avec le camp. 5. Avez-vus été désigné cmme prteparle principal du camp? OUI S adresser aux différents publics aux mments cnvenus et transmettre les messages prévus à l aide des utils préparés par le cnseiller en cmmunicatin. Gestin de crise 5

6 9. Au besin, se réunir à nuveau pur faire le pint sur la situatin. 10. Faire le bilan des actins réalisées, des actins prévues mais pas encre exécutées, et crriger les plans d actin et de cmmunicatin en fnctin de l évlutin de la situatin. 11. Cnvenir du mment de la prchaine réunin u de jalns critiques qui purraient exiger une autre réunin. 12. Tenir une autre réunin pur faire le bilan, dnner les dernières cnsignes et désigner la persnne qui rédigera le rapprt au nm de la cellule. Aviser au besin le curtier d assurance u l assureur du camp; Aviser les autrités règlementaires cncernées; Aviser l Assciatin des camps du Québec u tute autre assciatin sectrielle cncernée; NON Assister le prte-parle principal dans ses tâches. 6. Effectuer tus les suivis requis auprès de la cellule de crise u de ses membres. 7. Aviser l assureur du camp, les autrités réglementaires cncernées et l Assciatin des camps du Québec u tute autre assciatin sectrielle cncernée. Gestin de crise 6

7 13. Afin de dcumenter la gestin de l évènement survenu et d amélirer le présent prtcle de gestin de crise en vue d un nuvel évènement, désigner l un des membres de la cellule qui rédigera un rapprt de gestin de la cellule de crise. 8. Dans le but de sutenir les membres de la cellule de crise qui purraient en avir besin, mettre à exécutin le Prtcle de débreffage. Gestin de crise 7

PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP»

PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP» Département de la frmatin et de la sécurité Service de l'enseignement Departement für Bildung und Sicherheit Dienststelle für Unterrichtswesen PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP» 2 Table

Plus en détail

Archivage de videos IVTVision (Windows)

Archivage de videos IVTVision (Windows) Archivage de vides IVTVisin (Windws) 1 Intrductin Puisque le Serveur IVTVisin enregistre des vidés en utilisant une structure de fichiers du système d explitatin simple, l archivage de vidés devrait être

Plus en détail

T R A I T E M E N T D E S S O M M E S A C C U M U L É E S À L A S U I T E D E S D É P Ô T S N O N R É C L A M É S

T R A I T E M E N T D E S S O M M E S A C C U M U L É E S À L A S U I T E D E S D É P Ô T S N O N R É C L A M É S T R A I T E M E N T D E S S O M M E S A C C U M U L É E S À L A S U I T E D E S D É P Ô T S N O N R É C L A M É S Page de 0 C O N T E X T E Sciété en cmmandite Gaz Métr («Gaz Métr») demande à certains

Plus en détail

01/07/2013, : MPKIG016,

01/07/2013, : MPKIG016, 1. OBJET DES CGU Les présentes CGU nt pur bjet de préciser le cntenu et les mdalités d utilisatin des Certificats de signature délivrés par l AC «ALMERYS USER SIGNING CA NB» d Almerys ainsi que les engagements

Plus en détail

MODELE DE DIRECTIVES SUR LE CLASSEMENT ET L ARCHIVAGE DES DOCUMENTS COMMUNAUX. Micheline Guerry-Berchier, secrétaire générale ACF

MODELE DE DIRECTIVES SUR LE CLASSEMENT ET L ARCHIVAGE DES DOCUMENTS COMMUNAUX. Micheline Guerry-Berchier, secrétaire générale ACF MODELE DE DIRECTIVES SUR LE CLASSEMENT ET L ARCHIVAGE DES DOCUMENTS COMMUNAUX Micheline Guerry-Berchier, secrétaire générale ACF 1 1. Principe a. Qu entend-n par directives cmmunales? b. Intérêt de la

Plus en détail

- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES. Outils de gestion prévisionnelle, d'analyse financière et du contrôle de gestion. TABLE DES MATIERES

- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES. Outils de gestion prévisionnelle, d'analyse financière et du contrôle de gestion. TABLE DES MATIERES - 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES Objectif(s) : Pré requis : Mdalités : Présentatin du tableau de brd, Principes de la remntée des cmptes. Outils de gestin prévisinnelle, d'analyse financière

Plus en détail

Règles de gestion d une régie

Règles de gestion d une régie Dcument de frmatin à la Régie d Avances et de Recettes GFC versin du 27/05/2011 Règles de gestin d une régie Suivi d une Régie GFC : recmmandatins 1. Recmmandatins préalables : Le travail de suivi et de

Plus en détail

Cabinet LUTZ. Résidence DE LATTRE DE TASSIGNY. La Chaufferie

Cabinet LUTZ. Résidence DE LATTRE DE TASSIGNY. La Chaufferie Cabinet LUTZ Résidence DE LATTRE DE TASSIGNY La Chaufferie La résidence de Lattre de Tassigny 200 lgements «haut de gamme» cnstruits en 1972 Une cnversin fiul / gaz en 1987 Depuis une demande de cnfrt

Plus en détail

Les Systèmes ADDATech Inc. Clinicmaster Changement d option sur poste de travail

Les Systèmes ADDATech Inc. Clinicmaster Changement d option sur poste de travail Les Systèmes ADDATech Inc. Clinicmaster Changement d ptin sur pste de travail 1 Ce que vus devez savir À Partir de la versin 7.16.00, l arrière scène des ptins de pste de travail vnt se cmprter différemment.

Plus en détail

Programme de surveillance : Développement professionnel Document explicatif

Programme de surveillance : Développement professionnel Document explicatif Prgramme de surveillance : Dévelppement prfessinnel Dcument explicatif DÉVELOPPEMENT PROFESSIONNEL Questinnaire d aut-inspectin«(qai) Plan d atteinte des standards (PAS) Plan de prise en charge du patient

Plus en détail

PROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS

PROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS PROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS NOTE: Les mniteurs qui suivent la frmatin de mise à niveau et de mise à niveau à distance ne snt pas tenus de remplir

Plus en détail

BUSINESS RISK MANAGEMENT

BUSINESS RISK MANAGEMENT BUSINESS RISK MANAGEMENT Démarche générale Méthde FEDICT Quick-Win Date Auteur Versin 24/8/26 A. Huet - A. Staquet V1. Table des matières 1 OBJECTIF DU DOCUMENT...2 2 DÉFINITIONS...2 3 PRINCIPE... 3 4

Plus en détail

Sessions préparation à la retraite Formule Express 1 journée

Sessions préparation à la retraite Formule Express 1 journée OFFRE DE SERVICES Sessins préparatin à la retraite Frmule Express 1 jurnée SÉMINAIRES Par Cégep Marie-Victrin, Centre de services aux entreprises Mnsieur Jean Perrn, cnseiller en frmatin 767, rue Bélanger

Plus en détail

Archivage de videos IVTVision (Linux)

Archivage de videos IVTVision (Linux) Archivage de vides IVTVisin (Linux) 1 Intrductin Puisque le Serveur IVTVisin enregistre des vidés en utilisant une structure de fichiers du système d explitatin simple, l archivage de vidés devrait être

Plus en détail

Produit 9 - Accord de partenariat (n OPIR/2010/Fr-Cat)

Produit 9 - Accord de partenariat (n OPIR/2010/Fr-Cat) Prduit 9 - Accrd de partenariat (n OPIR/2010/Fr-Cat) Ce prjet a été financé avec le sutien de la Cmmissin eurpéenne. Cette publicatin n engage que sn auteur et la Cmmissin n est pas respnsable de l usage

Plus en détail

Contrat d agrément du conducteur

Contrat d agrément du conducteur 2012 Unin Natinale pur l Utilisatin de Chiens de Ruge Cntrat d agrément du cnducteur UNUCR Unin Natinale pur l Utilisatin de Chiens de Ruge CA du 6 avril 2012 Adpté par AG du 27 mai 2012 Intrductin Les

Plus en détail

ITIL V3. Exploitation des services : La gestion des événements

ITIL V3. Exploitation des services : La gestion des événements ITIL V3 Explitatin des services : La gestin des événements Créatin : janvier 2008 Mise à jur : aût 2009 A prps A prps du dcument Ce dcument de référence sur le référentiel ITIL V3 a été réalisé en se basant

Plus en détail

ÉTAPES CLÉS DE LA RÉPONSE AUX VIOLATIONS DU RESPECT DE LA

ÉTAPES CLÉS DE LA RÉPONSE AUX VIOLATIONS DU RESPECT DE LA AVIS DE PRATIQUE DE L OMBUDSMAN DU MANITOBA Les avis de pratique snt préparés par l Ombudsman du Manitba afin d aider les persnnes qui utilisent la législatin. Leur bjet en est un de cnseil seulement et

Plus en détail

TSTT - ACC FICHE 28 : L ENTRETIEN D ACHAT-VENTE

TSTT - ACC FICHE 28 : L ENTRETIEN D ACHAT-VENTE TSTT - ACC FICHE 28 : L ENTRETIEN D ACHAT-VENTE L entretien d achat-vente ne s imprvise pas. Il se dérule suivant 5 étapes. Chaque étape est très imprtante car sa réussite cnditinne la cnclusin de la vente,

Plus en détail

ORGANISATION POUR LA MISE EN PLACE D UN SIG Exemple de la ville de Nanterre Service informatique ou service technique?

ORGANISATION POUR LA MISE EN PLACE D UN SIG Exemple de la ville de Nanterre Service informatique ou service technique? ORGANISATION POUR LA MISE EN PLACE D UN SIG Exemple de la ville de Nanterre Service infrmatique u service technique? Lrs de la mise en place d un système d infrmatin gégraphique, une questin se pse suvent

Plus en détail

FICHE DE POSTE Fonction : Chef de Division Ressources Humaines FONCTION : CHEF DE DIVISION RESSOURCES HUMAINES

FICHE DE POSTE Fonction : Chef de Division Ressources Humaines FONCTION : CHEF DE DIVISION RESSOURCES HUMAINES Fnctin : Chef de Divisin Ressurces Humaines Versin : FONCTION : CHEF DE DIVISION RESSOURCES HUMAINES DÉPARTEMENT : Département Ressurces DIVISION : Divisin Ressurces Humaines SERVICE : / RESPONSABLE HIÉRARCHIQUE

Plus en détail

Devoirs scolaires et autonomie: le rôle des parents

Devoirs scolaires et autonomie: le rôle des parents Devirs sclaires et autnmie: le rôle des parents Atelier-débat rganisé par les parents d élèves du cllège Paul Langevin Animée par Nathalie Gurslas Bgren Les devirs & les parents Les devirs snt un myen

Plus en détail

Plans d action et contrôles supplémentaires engagés depuis le début de l'année 2008 dans la banque de financement et d investissement

Plans d action et contrôles supplémentaires engagés depuis le début de l'année 2008 dans la banque de financement et d investissement Plans d actin et cntrôles supplémentaires engagés depuis le début de l'année 2008 dans la banque de financement et d investissement Dès la décuverte de la fraude en janvier 2008, Sciété Générale a immédiatement

Plus en détail

Coefficient 4. L ACRC est validé par le contrôle des compétences suivantes :

Coefficient 4. L ACRC est validé par le contrôle des compétences suivantes : BTS MUC CCF Finalités et bjectifs E5 ANALYSE ET CONDUITE DE LA RELATION COMMERCIALE Cefficient 4 Cette épreuve permet d évaluer les aptitudes du candidat à prendre en respnsabilité des activités curantes

Plus en détail

développer Mes capacités SécuriSer mon avenir professionnel 1 ER RÉSEAU D EXPERTS POUR LA FORMATION ET L EMPLOI

développer Mes capacités SécuriSer mon avenir professionnel 1 ER RÉSEAU D EXPERTS POUR LA FORMATION ET L EMPLOI dévelpper Mes capacités SécuriSer mn avenir prfessinnel 1 ER RÉSEAU D EXPERTS POUR LA FORMATION ET L EMPLOI Savir évluer dans sn empli u rebndir pur en retruver un Les réalités bservées auprès de nmbreux

Plus en détail

Plans d action et contrôles supplémentaires engagés depuis le début de l'année 2008 dans la banque de financement et d investissement

Plans d action et contrôles supplémentaires engagés depuis le début de l'année 2008 dans la banque de financement et d investissement Plans d actin et cntrôles supplémentaires engagés depuis le début de l'année 2008 dans la banque de financement et d investissement Dès la décuverte de la fraude en janvier 2008, Sciété Générale a immédiatement

Plus en détail

FICHE DE POSTE Fonction : Chef de Division Contrôle des opérations Financières FONCTION : CHEF DE DIVISION CONTRÔLE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES

FICHE DE POSTE Fonction : Chef de Division Contrôle des opérations Financières FONCTION : CHEF DE DIVISION CONTRÔLE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES Fnctin : Chef de Divisin Cntrôle des pératins Financières Versin : 3 Nvembre 2014 FONCTION : CHEF DE DIVISION CONTRÔLE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES DÉPARTEMENT : Département Opérateurs DIVISION : Divisin

Plus en détail

1. Description de poste, commis de bibliothèque. 2. Description de poste, commis-dactylo. 3. Offres d emploi. 5. Lettre d acceptation

1. Description de poste, commis de bibliothèque. 2. Description de poste, commis-dactylo. 3. Offres d emploi. 5. Lettre d acceptation Exemples 1. Descriptin de pste, cmmis de biblithèque 2. Descriptin de pste, cmmis-dactyl 3. Offres d empli 4. Exemple de frmulaire de demande d empli 5. Lettre d acceptatin 6. Cntrat 7. Échelle salariale

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES D'ENREGISTREMENT DE NOMS DE DOMAINE

CONDITIONS PARTICULIERES D'ENREGISTREMENT DE NOMS DE DOMAINE CONDITIONS PARTICULIERES D'ENREGISTREMENT DE NOMS DE DOMAINE Pur les dmaines sectriels («aerprt.fr», «avcat.fr», «experts-cmptables.fr», «Gemetre-expert.fr», «ntaires.fr», «veterinaire.fr», «medecin.fr»,

Plus en détail

MISSIONS COMMERCIALES

MISSIONS COMMERCIALES DEVELOPPEMENT ET OBJECTIFS MISSIONS COMMERCIALES Prcédure et bjectifs Le but d'une missin cmmerciale est de distribuer et prmuvir les prduits u services d'une entreprise. Les démarches à suivre snt les

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES. Jean-Philippe Bonardi. HEC Lausanne Executive Education /Formation continue HEC Lausanne N emploi-type : N de poste :

CAHIER DES CHARGES. Jean-Philippe Bonardi. HEC Lausanne Executive Education /Formation continue HEC Lausanne N emploi-type : N de poste : CAHIER DES CHARGES 1. Actualisatin : Etabli le : aût 2013 Par : Jean-Philippe Bnardi Remplace la versin du : Mtif d actualisatin : rérganisatin de la Frmatin Cntinue HEC Lausanne Taux d activité: 80-100%

Plus en détail

ACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION

ACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION ACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION L ASF et les rganisatins de cnsmmateurs c-signataires snt cnvenues de ce qui suit!: Le présent accrd cncerne le recuvrement amiable, c est-à-dire

Plus en détail

Direction de l apprentissage électronique et des technologies Ministère de l Éducation. Modifié le 16 décembre 2008-1-

Direction de l apprentissage électronique et des technologies Ministère de l Éducation. Modifié le 16 décembre 2008-1- DESCRIPTION DES TÂCHES DE L ENSEIGNANT-COLLABORATEUR DANS LES COURS EN LIGNE Directin de l apprentissage électrnique et des technlgies Ministère de l Éducatin Mdifié le 16 décembre 2008-1- DESCRIPTION

Plus en détail

Nouveautés apportées à l assessment-tool

Nouveautés apportées à l assessment-tool Nuveautés apprtées à l assessment-tl La dcumentatin et les utils d aide de Friendly Wrk Space snt régulièrement révisés, actualisés et dévelppés. Ainsi, la directive a une nuvelle fis été mise à jur en

Plus en détail

Fiche de projet pour les institutions publiques

Fiche de projet pour les institutions publiques Fiche de prjet pur les institutins publiques Infrmatins pratiques Nm de l institutin publique ayant intrduit le prjet: SPF Technlgie de l'infrmatin et de la Cmmunicatin (Fedict). Nm du prjet : egv Mnitr

Plus en détail

de l interprétation de conférences

de l interprétation de conférences L de l interprétatin de cnférences Cmment garantir le succès de la cmmunicatin multilingue d une réunin internatinale Avant de cmmencer Interprétatin vs traductin Qu attend-n d un service d interprétatin?

Plus en détail

Gestion des Prospects : Adresses à exporter

Gestion des Prospects : Adresses à exporter Gestin des Prspects : Adresses à exprter 2 Tables des matières 1. Intrductin : Adresses à exprter p 3 2. Que signifie une adresse qualifiée? p4 2.1 Particulier = le client final 2.2 Cnducteur lié à une

Plus en détail

Service de mobilité interbancaire - Règlement

Service de mobilité interbancaire - Règlement versin 3-1/7/2011 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire

Plus en détail

ANADEF CHARTE DES GROUPES DE TRAVAIL

ANADEF CHARTE DES GROUPES DE TRAVAIL Charte des grupes de travail 1 ANADEF CHARTE DES GROUPES DE TRAVAIL Charte des grupes de travail 2 CHARTE DES GROUPES DE TRAVAIL SOMMAIRE PREAMBULE OBJET DES GROUPES DE TRAVAIL CREATION ET DISSOLUTION

Plus en détail

Service de mobilité interbancaire - Règlement

Service de mobilité interbancaire - Règlement versin 1.0-28/10/2009 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire

Plus en détail

Procédure de Gestion de la présence au travail et du Retour au travail adapté

Procédure de Gestion de la présence au travail et du Retour au travail adapté Prcédure de Gestin de la présence au travail et du Retur au travail adapté déculant de la plitique intégrée en santé, sécurité et bien-être au travail (2012) DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES TABLE DES

Plus en détail

La Fédération F3C-CFDT, représentée par M. Denis TOUATI. La Fédération CSFV-CFTC, représentée par M. Alexandre PICAUD

La Fédération F3C-CFDT, représentée par M. Denis TOUATI. La Fédération CSFV-CFTC, représentée par M. Alexandre PICAUD sur 7 travail. ECF, représenté par M. André VINCENT LECHAT Et D une part IFEC, représenté par M. Francis PRÊCHEUR Entre DE LA DUREE DU TRAVAIL - AVENANT 24 bis RELATIF AU CALCUL ANNUEL EN JOURS Branche

Plus en détail

Maison pour l Autonomie et l Intégration des malades d Alzheimer

Maison pour l Autonomie et l Intégration des malades d Alzheimer Maisn pur l Autnmie et l Intégratin des malades d Alzheimer «L enjeu est de mettre fin au désarri des familles qui ne savent à qui s adresser et qui snt perdues dans de nmbreux dispsitifs mal articulés

Plus en détail

Le déploiement du télétravail alterné au commercial passage

Le déploiement du télétravail alterné au commercial passage Le dépliement du télétravail alterné au cmmercial passage Principes, cnditins et mdalités CE Cmmercial France décembre 2014 Les bjectifs du Télétravail alterné Purqui l entreprise dévelppe-t-elle le télétravail

Plus en détail

Guide des MOOC à l UL

Guide des MOOC à l UL Guide des MOOC à l UL Infrmatins pur les enseignants Page SOMMAIRE Qu est-ce qu un MOOC? Quelle différence entre un MOOC et un curs en ligne? Sur quelle platefrme héberger sn MOOC? J ai un prjet de MOOC

Plus en détail

Réhabilitation des institutions financières rurales : les enseignements tirés du Bénin et l expérience Africaine

Réhabilitation des institutions financières rurales : les enseignements tirés du Bénin et l expérience Africaine Public Disclsure Authrized N. 131 janvier 2000 Public Disclsure Authrized Public Disclsure Authrized Réhabilitatin des institutins financières rurales : les enseignements tirés du Bénin et l expérience

Plus en détail

Chap 10 : L évaluation et la valorisation du potentiel de l équipe commerciale

Chap 10 : L évaluation et la valorisation du potentiel de l équipe commerciale Chap 10 : L évaluatin et la valrisatin du ptentiel de l équipe cmmerciale I. L évaluatin du ptentiel de l équipe A. Les enjeux de l évaluatin Les enjeux : Pur l évaluateur : Faire le bilan de l année :

Plus en détail

Institut de Formation Aide-Soignant

Institut de Formation Aide-Soignant Institut de Frmatin Aide-Signant Centre Hspitalier 96 Rue des capucins BP 148 41200 ROMORANTIN LANTHENAY Tél secrétariat : 02-54-88-34-41 emails : ecleas@ch-rmrantin.fr NOTICE EXPLICATIVE CONCOURS AIDE

Plus en détail

Scénario 2 : La promesse

Scénario 2 : La promesse Scénari 2 : La prmesse D enise est infirmière auxiliaire autrisée depuis 10 ans, Elle exerce dans une clinique externe d un grand hôpital général. Aujurd hui, elle est chargée de prendre sin d Amanda,

Plus en détail

CERTIFICATION ADMINISTRATEUR ANALYZER

CERTIFICATION ADMINISTRATEUR ANALYZER CERTIFICATION ADMINISTRATEUR ANALYZER La Certificatin Administrateur Analyzer d AT Internet est cmpsée de la manière suivante : Un prgramme de frmatin sur 3,5 jurs Un examen de Certificatin Aussi bien

Plus en détail

ÉTABLISSEMENT DU COÛT DE LA VIE

ÉTABLISSEMENT DU COÛT DE LA VIE ÉTABLISSEMENT DU COÛT DE LA VIE Dans une planificatin financière intégrée, l établissement du cût de la vie cnstitue une étape essentielle qui servira à : assurer la chérence entre le cût de la vie et

Plus en détail

Guide du locataire - Résidentiel. Foire aux questions (FAQ)

Guide du locataire - Résidentiel. Foire aux questions (FAQ) Guide du lcataire - Fire aux questins (FAQ) Résidentiel Le GROUPE ROBIN ADRESSE 770 bulevard Casavant Ouest, Saint-Hyacinthe (Québec) J2S 7S3 TELEPHONE 450 250-2222 TELECOPIEUR 450 773-6303 INTERNET www.gruperbin.cm

Plus en détail

PLAN DE TRAVAIL DU RÉSEAU DES FEMMES PARLEMENTAIRES DES AMÉRIQUES 2010 2012

PLAN DE TRAVAIL DU RÉSEAU DES FEMMES PARLEMENTAIRES DES AMÉRIQUES 2010 2012 PLAN DE TRAVAIL DU RÉSEAU DES FEMMES PARLEMENTAIRES DES AMÉRIQUES 2010 2012 Suivant les bjectifs du Réseau des femmes parlementaires des Amériques, les prirités d actin de la présidente du Réseau et les

Plus en détail

Règlement de la Bourse SNPHPU-MSD 2015 organisée en 2015 Par le SNPHPU et MSD France

Règlement de la Bourse SNPHPU-MSD 2015 organisée en 2015 Par le SNPHPU et MSD France Règlement de la Burse SNPHPU-MSD 2015 rganisée en 2015 Par le SNPHPU et MSD France 1. Cntexte Le SNPHPU et MSD France (MSD) décernent en 2015 une burse destinée à sutenir des prjets en France dans le dmaine

Plus en détail

S investir dans une franchise : le guide de la Banque Scotia pour le choix d une franchise

S investir dans une franchise : le guide de la Banque Scotia pour le choix d une franchise Le franchisage et la Banque Sctia S investir dans une franchise : le guide de la Banque Sctia pur le chix d une franchise Cnsciente de l imprtante cntributin des entreprises franchisées à la vie écnmique,

Plus en détail

POLITIQUE DE SELECTION ET D EVALUATION DES BROKERS

POLITIQUE DE SELECTION ET D EVALUATION DES BROKERS POLITIQUE DE SELECTION ET D EVALUATION DES BROKERS Date de créatin : 1 er nvembre 2007 Date de dernière mise à jur : 19 nvembre 2012 Services Impliqués : Départements gestin, Directin générale, DCCI Objet

Plus en détail

Titre de la procédure : Suspension temporaire et discipline

Titre de la procédure : Suspension temporaire et discipline Titre de la prcédure : Suspensin tempraire et discipline Numér de la plitique : 13020.1 Date d apprbatin : 15 nvembre 2013 Apprbateur : cnseil des guverneurs Plitique cnnexe : Suspensin tempraire et discipline

Plus en détail

Module 10 : Résumé Planification financière

Module 10 : Résumé Planification financière Mdule 10 : Résumé Planificatin financière Ce mdule examine les principaux éléments du prcessus de planificatin financière et évalue les bjectifs et les avantages de la planificatin financière. Vus apprenez

Plus en détail

1. Bases légales. 2. Introduction. 3. Recommandations. Service de la santé publique. Rue Cité - Devant 11 1014 Lausanne

1. Bases légales. 2. Introduction. 3. Recommandations. Service de la santé publique. Rue Cité - Devant 11 1014 Lausanne Service de la santé publique Rue Cité - Devant 11 1014 Lausanne Directives sur la mise en place de dispsitifs sanitaires de manifestatins adptées par la Cmmissin pur les mesures sanitaires d'urgence (CMSU)

Plus en détail

POLITIQUE DE REMUNERATION

POLITIQUE DE REMUNERATION ASSET MANAGEMENT POLITIQUE DE REMUNERATION (UCITS ET AIF) INTRODUCTION En applicatin avec les textes suivants : En tant que sciété de gestin de fnds UCITS Règlement CSSF 10-4 prtant transpsitin de la directive

Plus en détail

LE METIER DE REFERENT HANDICAP

LE METIER DE REFERENT HANDICAP LE METIER DE REFERENT HANDICAP Blcs d activité et finalités intermédiaires du métier de Référent Handicap FINALITES DE L EMPLOI = Dévelppement de l empli des persnnes BLOCS D ACTIVITE Principales fnctins

Plus en détail

GESTION DES REVENUS ET SOLIDARITES FAMILIALES. (Seconde partie)

GESTION DES REVENUS ET SOLIDARITES FAMILIALES. (Seconde partie) L UNAFOR prpse une frmatin: ATTENTION : NOMBRE DE PLACES LIMITE! GESTION DES REVENUS ET SOLIDARITES FAMILIALES (Secnde partie) 3 et 4 décembre 2015 UNAF 28 Place Saint-Gerges 75009 PARIS Metr: Saint-Gerges

Plus en détail

POLITIQUE ACA-FESC EN MATIÈRE DE FORMATION CONTINUE. et de LICENCE TABLE DES MATIÈRES

POLITIQUE ACA-FESC EN MATIÈRE DE FORMATION CONTINUE. et de LICENCE TABLE DES MATIÈRES POLITIQUE ACA-FESC EN MATIÈRE DE FORMATION CONTINUE et de LICENCE Révisin le 22 juin 2012 TABLE DES MATIÈRES But... 2 Définitin... 2 Aperçu... 2 Particularités... 3 Crédits de licence... 4 Délai d exécutin

Plus en détail

Mode d'emploi pour bien démarrer avec MOODLE

Mode d'emploi pour bien démarrer avec MOODLE Mde d'empli pur bien démarrer avec MOODLE Cmment entrer dans Mdle? Clément LIEVRE 30 aût 2008 Si vus êtes enseignant, se cnnecter (butn "Cnnexin" en haut à drite) avec sn identifiant et sn mt de passe

Plus en détail

MINISTERE DE L EDUCATION. Institut National des Sciences de l Education

MINISTERE DE L EDUCATION. Institut National des Sciences de l Education 1 MINISTERE DE L EDUCATION Institut Natinal des Sciences de l Educatin Prjet de cpératin relatif au dévelppement des stratégies visant à réduire le taux d échecs et d abandns dans l enseignement de base

Plus en détail

L HABILITATION EN ELECTRICITE Encadrement des organismes de formation assurant la formation préparatoire à l habilitation électrique

L HABILITATION EN ELECTRICITE Encadrement des organismes de formation assurant la formation préparatoire à l habilitation électrique L HABILITATION EN ELECTRICITE Encadrement des rganismes de frmatin assurant la frmatin préparatire à l habilitatin électrique Le présent dcument a été rédigé par une cmmissin inter-ctr et appruvé par les

Plus en détail

Chapitre 6 Les groupes au cœur de LinkedIn

Chapitre 6 Les groupes au cœur de LinkedIn Chapitre 6 Les grupes au cœur de LinkedIn Purqui les grupes snt-ils assimilés au cœur de LinkedIn? Parce que ce snt les grupes qui génèrent le plus d interactins. C est au sein des grupes que vus puvez

Plus en détail

LE RVER EN UN COUP D ŒIL

LE RVER EN UN COUP D ŒIL LE RVER EN UN COUP D ŒIL Le terme RVER est l acrnyme pur Régime Vlntaire d Epargne-Retraite. C est un nuveau régime de retraite régi par la Li sur les régimes vlntaires d'épargneretraite (Li sur les RVER)

Plus en détail

POLITIQUE DE COMMUNICATION

POLITIQUE DE COMMUNICATION POLITIQUE DE COMMUNICATION Directin des cmmunicatins Mise à jur : 15 mai 2014 Entrée en vigueur : 13 janvier 2014 TABLE DES MATIÈRES 1. MISE EN CONTEXTE... 3 2. CHAMPS D APPLICATION... 3 3. FONDEMENTS

Plus en détail

GRILLE DE PLANIFICATION DE STAGE

GRILLE DE PLANIFICATION DE STAGE GRILLE DE PLANIFICATION DE STAGE Trusse en enseignement STAGES COOP Ce dcument cntient divers aides mémires pur faciliter l intégratin du stagiaire dans sn envirnnement de travail ainsi que des utils qui

Plus en détail

Chap I : Economie d'entreprises

Chap I : Economie d'entreprises Chap I : Ecnmie d'entreprises Au sens large, le terme entreprise s'utilise pur des prjets uniques mais d'apparence risquée u difficile (par exemple, un grand vyage u une recherche scientifique), car il

Plus en détail

Formations «Chiens difficiles.troubles du comportement»

Formations «Chiens difficiles.troubles du comportement» Frmatins «Chiens difficiles.trubles du cmprtement» CENTRE HERVE PUPIER Centre de Frmatin Prfessinnelle Métiers du Chien Adresse :135 Impasse des Chênes Blancs 26780 Malataverne Téléphne : 09 62 62 85 78

Plus en détail

Approche générale de l OCRCVM pour l évaluation des risques de crédit liés aux contreparties

Approche générale de l OCRCVM pour l évaluation des risques de crédit liés aux contreparties Avis sur les règles Appel à cmmentaires Règles des curtiers membres Persnne-ressurce : Richard J. Crner Vice-président à la plitique de réglementatin des membres 416 943-6908 rcrner@iirc.ca Destinataires

Plus en détail

Manuel d'utilisation: Gestion commerciale - CRM

Manuel d'utilisation: Gestion commerciale - CRM Manuel d'utilisatin: Gestin cmmerciale - CRM Partie: Actins de la CRM Versin : 1.1 Structure du dcument 1 Intrductin...2 2 Glssaire...2 3 Actins de la CRM...3 3.1 Tri...3 3.1.1 Tri client...4 3.1.2 Tri

Plus en détail

2. L application territoriale de ce principe de neutralité carbone

2. L application territoriale de ce principe de neutralité carbone PREMIER MINISTRE MINISTERE DE L ECOLOGIE, DE L ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE SECRETARIAT D ETAT A L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE DÉLÉGATION INTERMINISTÉRIELLE À L AMÉNAGEMENT

Plus en détail

CORRECTION D URGENCE D UN APPAREIL MÉDICAL ACTION NÉCESSAIRE DÉFIBRILLATEUR LIFEPAK 1000

CORRECTION D URGENCE D UN APPAREIL MÉDICAL ACTION NÉCESSAIRE DÉFIBRILLATEUR LIFEPAK 1000 CORRECTION D URGENCE D UN APPAREIL MÉDICAL ACTION NÉCESSAIRE DÉFIBRILLATEUR LIFEPAK 1000 Mai 2015 URGENT Transmettez immédiatement cette lettre aux respnsables de l entretien et du cntrôle des défibrillateurs

Plus en détail

PARTIE 1 : MIEUX VOUS CONNAITRE

PARTIE 1 : MIEUX VOUS CONNAITRE Questinnaire à destinatin des assciatins du territire de la Cmmunauté de Cmmunes de Quillebeuf-sur-Seine PARTIE 1 : MIEUX VOUS CONNAITRE Infrmatins pratiques sur vtre assciatin Nm de l assciatin : Président

Plus en détail

CACES ou autorisation de conduite?

CACES ou autorisation de conduite? ntre réussite : vus faire réussir CACES u autrisatin de cnduite? pur être autrisé à cnduire un charit élévateur Sit le salarié passe un certificat «cariste» CACES = Certificat d Aptitude à la Cnduite En

Plus en détail

Plan de formation / outil d auto évaluation QALEP

Plan de formation / outil d auto évaluation QALEP Plan de frmatin / util d aut évaluatin QALEP Grands principes Objectif final : frmer les persnnels d encadrement qui exercent sur le champs de la frmatin prfessinnelle, au piltage des structures en leur

Plus en détail

Sessions préparation à la retraite (14 heures) Par

Sessions préparation à la retraite (14 heures) Par OFFRE DE SERVICES Sessins préparatin à la retraite (14 heures) SÉMINAIRES Par Cégep Marie-Victrin, Centre de services aux entreprises Mnsieur Jean Perrn, cnseiller en frmatin 767, rue Bélanger Mntréal

Plus en détail

2. Trouvez la version du firmware que vous souhaitez télécharger dans la rubrique Boot From CD, correspondant à votre modèle de SSD.

2. Trouvez la version du firmware que vous souhaitez télécharger dans la rubrique Boot From CD, correspondant à votre modèle de SSD. Changements apprtés par le firmware: Fiabilité du prduit amélirée Réslutin de l anmalie causant de brèves pauses intermittentes chez certains utilisateurs. INTRODUCTION Ce dcument décrit la prcedure permettant

Plus en détail

LA GESTION DES RISQUES DANS LE RÉSEAU

LA GESTION DES RISQUES DANS LE RÉSEAU LA GESTION DES RISQUES DANS LE RÉSEAU DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX Présenté dans le cadre du prgramme QUEOPS-I du département d administratin de la santé de l Université de Mntréal Dcument préparé

Plus en détail

Règlement de gestion d'alérion. Texte adopté par la résolution CE-98-235 du Comité exécutif du 26 mai 1998

Règlement de gestion d'alérion. Texte adopté par la résolution CE-98-235 du Comité exécutif du 26 mai 1998 Règlement de gestin d'alérin Texte adpté par la réslutin CE-98-235 du Cmité exécutif du 26 mai 1998 1. PRÉAMBULE En 1994, l'université Laval, par l'entremise du prjet AMI (Aménagement des myens infrmatiques),

Plus en détail

A toutes les Directrices et à tous les Directeurs des établissements scolaires de l enseignement secondaire et secondaire technique

A toutes les Directrices et à tous les Directeurs des établissements scolaires de l enseignement secondaire et secondaire technique SERVICE INFORMATIQUE Luxemburg, le 20 ctbre 2010 Référence: SI/DW/101020 A tutes les Directrices et à tus les Directeurs des établissements sclaires de l enseignement secndaire et secndaire technique Cncerne:

Plus en détail

Sociétés Non Financières - taux endettement - % PIB, valeur nominale

Sociétés Non Financières - taux endettement - % PIB, valeur nominale T1 1999 T4 1999 T3 2000 T2 2001 T1 2002 T4 2002 T3 2003 T2 2004 T1 2005 T4 2005 T3 2006 T2 2007 T1 2008 T4 2008 T3 2009 T2 2010 T1 2011 T4 2011 T3 2012 T2 2013 Accmpagner le muvement de désintermédiatin

Plus en détail

Positionnement de la fonction Compliance au sein des établissements de crédit luxembourgeois et des entreprises d investissements

Positionnement de la fonction Compliance au sein des établissements de crédit luxembourgeois et des entreprises d investissements Psitinnement de la fnctin Cmpliance au sein des établissements de crédit luxemburgeis et des entreprises d investissements 1) Intrductin Il y a six ans, les membres de l ALCO nt salué avec beaucup de satisfactin

Plus en détail

OFFRE D EMPLOI TEMPORAIRES

OFFRE D EMPLOI TEMPORAIRES i. OFFRE D EMPLOI TEMPORAIRES L Agence Natinale Pur l Empli (ANPE) recrute pur le cmpte de la Cmmissin Electrale Natinale Indépendante (CENI), dans le cadre de la prchaine électin présidentielle, au titre

Plus en détail

Club des Léopards de Rouen

Club des Léopards de Rouen Club des Lépards de Ruen Saisn 201 4 / 2015 Qui et quand dis-je vir rendre le dssier d inscriptins? Après les entrainements en direct avec les nms/mails suivants : Les lundis et mercredis pur les sénirs/flag

Plus en détail

THEDATASAFE MEDIA KIT. Information concernant THEDATASAFE... 2 Q&A - Pitch... 2

THEDATASAFE MEDIA KIT. Information concernant THEDATASAFE... 2 Q&A - Pitch... 2 MEDIA KIT Infrmatin cncernant THEDATASAFE... 2 Q&A - Pitch... 2 Qui smmes-nus?... 2 Purqui avns-nus créé cette cmpagnie?... 2 Ntre campagne de financement lancée le 17 nvembre 2014... 3 Clôture réussie

Plus en détail

APPEL A PROJETS TOURISTIQUES INNOVANTS 2015 DOSSIER DE CANDIDATURE

APPEL A PROJETS TOURISTIQUES INNOVANTS 2015 DOSSIER DE CANDIDATURE APPEL A PROJETS TOURISTIQUES INNOVANTS 2015 DOSSIER DE CANDIDATURE I. Intitulé de vtre prjet II. Infrmatins sur le prteur de prjet Structure : Nm u dénminatin sciale : Frme juridique : Date de créatin

Plus en détail

LA SPÉCIFICITÉ DU RÔLE DU PÈRE

LA SPÉCIFICITÉ DU RÔLE DU PÈRE ANNEXE II Cnférence de Daniel Paquette LA SPÉCIFICITÉ DU RÔLE DU PÈRE 2.1 La relatin d activatin père-enfant Le lien d attachement favrisant chez l enfant l uverture au mnde le cntexte d un lien affectif

Plus en détail

GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS. Préparation aux examens de l AMF. Pour : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES

GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS. Préparation aux examens de l AMF. Pour : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS Préparatin aux examens de l AMF Pur : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES Prfesseur : Jacques Bélanger 04-2012 TABLE DES MATIÈRES I.

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES. Marie-Elisabeth Delille / Sarah Friesen. Motif d actualisation : Taux d activité: 100%

CAHIER DES CHARGES. Marie-Elisabeth Delille / Sarah Friesen. Motif d actualisation : Taux d activité: 100% CAHIER DES CHARGES 1. Actualisatin : Etabli le : nvembre 2014 Par : Marie-Elisabeth Delille / Sarah Friesen Remplace la versin du : n.a. Mtif d actualisatin : Taux d activité: 100% 2. Identificatin du

Plus en détail

Maintenir le statu quo de la Loi sur la santé et la sécurité du travail (et de ses règlements) pour les employeurs des groupes prioritaires I et II.

Maintenir le statu quo de la Loi sur la santé et la sécurité du travail (et de ses règlements) pour les employeurs des groupes prioritaires I et II. Annexe : Les recmmandatins patrnales Préventin Rendre bligatire la créatin d un cmité de santé et sécurité du travail par emplyeur pur le secteur public et par établissement pur le secteur privé (plus

Plus en détail

GPI Gestion pédagogique intégrée

GPI Gestion pédagogique intégrée Sciété GRICS GPI Gestin pédaggique intégrée Guide d installatin Fnctinnalités Windws GPI 2012 Versin mise à jur le 29 janvier 2014 Sciété GRICS Page 1 de 12 GPI_2012 Guide d installatin Fnctinnalités Windws

Plus en détail

Vente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015

Vente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015 Vente de Capacités de Stckage de gaz Prduit & Quantité Prpsée SEDIANE NORD 120 90 JUIN 2015 1 TWh sur le Grupement Sediane Nrd. Type de prduit Capacité Nminale de Stckage : vlume dnnant drit à des capacités

Plus en détail

LIGNE DIRECTRICE SUR LES PRATIQUES COMMERCIALES

LIGNE DIRECTRICE SUR LES PRATIQUES COMMERCIALES LIGNE DIRECTRICE SUR LES PRATIQUES COMMERCIALES Mars 2011 TABLE DES MATIÈRES Préambule 3 Intrductin 4 Apprche précnisée pur la ligne directrice 6 Champ d applicatin 7 Entrée en vigueur et prcessus de mise

Plus en détail

Le dispositif de qualification OPQIBI pour les audits énergétiques (réglementaires)

Le dispositif de qualification OPQIBI pour les audits énergétiques (réglementaires) Le dispsitif de qualificatin OPQIBI pur les audits énergétiques (réglementaires) (01/12/14) 1. Rappel du cntexte réglementaire Depuis le 1 er juillet 2014, cnfrmément à la Li n 2013-619 du 16 juillet 2013

Plus en détail