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2 i-*-jl z, r SOCETE cenerale r :-\,*\ :' -!'/ f -.-**,"' 'J-..-, --È ;ê@ +- r.r Ér!: :r La SûclETE GEruERALE MARocArruE D[ BArueuES, sociéé Anonyme à Direcoire e à conseil de surveillance au capial de ,00 DHS, don le siège social es à casablanca au 55, Boulevard Abdemoumen, représenée par Monsieur Alber LE DRAC'H en sa qualié de présiden du Direcoire Ci-après dénommée << LA Banque >> D'UNE PART. ET: L'ordre des expers compables du Royaume du Maroc insiué par la loi n" promulguée par Dahir n" r-g2-r3g du 0g janvier rs;g, représenée par Monsieur Mohamed HDD en sa qualié de Présiden du conseil Naional Ci-après dénommée <<l,ordre >> D'AUTRE PART. Dans le cadre de la présene convenion visan à opimiser la reraion commerciale enre la Banque e les membres de l,ordre, : ARTCLE 1 : CADRE GENERAL Par la présene, la Banque accepe de mere à la disposiion de l,ordre, dans des condiions e modaliés préférenielles une offre globale de produis e services poran aussi bien sur l,axe privé que professionnel de ses membres.

3 ll es expressémen enendu enre les paries que l'ordre ne pourra en aucun cas e à quelque époque que ce soi êre enu pour responsable, direcemen ou indirecemen, dans le cadre des relaions enre la banque e les membres de l'ordre, son rôle se limian exclusivemen à rechercher les mellleures condiions de souscripion par les membres de l'ordre à l'offre. Ce que la Banque reconnaî e accepe expressémen. Oure les produis e services faisan l'obje de l'offre, la Banque pourra proposer aux adhérens de L'Ordre des expers compables ous aures produis e services qu'elle mera sur le marché. ARTCLE 2: DOMCLATON DES REVENUS Pour bénéficier des condiions de la présene convenion, les membres de L'Ordre s'engagen à domicilier irrévocablemen leurs revenus personnels e/ou professionnels au(x) compe(s) ouver(s) ou à ouvrir auprès de la Banque. ART LE 3: La décision sur l'ocroidu crédi relève exclusivemen de la compéence de la Banque. ARTCLE 4: Les aures condiions e modaliés son régies par les conras individuels ARTCLE 5: VADTE La validié de la présene convenion es d'une année, renouvelable paracie reconducion. Chacune des deux paries pourra la résilier, si elle le souhaie, sous condiion d'en aviser l'aure parie par lere recommandée deux mois à l'avance e après en avoir discué préalablemen en commission. Touefois, les membres de l'ordre s'engagen à coninuer à domicilier à la Banque les revenus professionnels e/ou personnels pour le remboursemen des crédis accordés e ce, jusqu'à leur remboursemen inégral e définiif. Les crédis en cours seron mainenus conformémen aux conras individuels enre la Banque e les bénéficiaires.

4 ARTCLE 6: DATE ET PRSE D,EFFET La présene convenion prend effe à parir de la dae de sa signaure. Elle ne peu êre appliquée aux prês e opéraions accordés ou débloqués avan cee dae. ARTTCLE 7: ENGAFEMENT DE PROMOUVOR LA CONVENTON ET SEs AVENANTS L,Ordre s'engage à mere en ceuvre ous les moyens en vue d'assurer la promoion de cee convenion. La Banque se réserve e droi de réviser les condiions arifaires assorissan son offre, sous réserve d'en informer par écri, au préalable, l'ordre. De même, l'ordre peu proposer à la Banque la révision ou l'ajou de nouveaux produis ou une nouvelle arificaion. par ailleurs, la Banque s'engage à réserver une aenion e des faciliés pariculières aux jeunes adhérens, membres de l'ordre pour leur première insallaion' ARTCLE 8: pour l'exécuion de la présene convenion, les paries fon élecion de leur domicile à leurs adresses respecives sus visées au préambule. Fai à Casablanca en 03 exemplaires, le 2L Ocobre 2011 La BANQUE

5 PARTEl:Axeorivé 1- offre banque au quoidien {offre produi, Facilié de caisse, bancassurance...) 2- Placemen e gesion d'épargne a. Offre OPCVM b. Offre Bourse c' Offre préférenielle sur les opéraions Tires pour les déeneurs du pea d. Frais sur drois de garde (prélevés à cadence rimesrieile) 3- Crédis a. Prês au logemen b. Prês à la consommaion c. crédi acha de véhicures en rocaion avec opion d'acha d. prê éudian PARTE 2 : Axe professionnel 1- Crédisd'invesissemen a. Crédi bancaire b. Crédi bancaire avec garanie CCG 2- Facilié de caisse sur le compe professionnel 3- Offre Leasing pour financemen des équipemens 4- Assurance Mulirisque professionnelle 5- ALD - PRO

6 PARTE 1" : AXE PENSON\EL 1. BANQUE AU QUOTDEN 1-Pack Mihane qui propose Offre banque au quoidien - une large gamme de produis : - Compe bancaire - Care bancaire au choix: Visa ou Elecron - Assurance Quiéude: assurance en cas de pere ou de vol de vore ca re - Un abonnemen à Sogeel service de banque par éléphone - Abonnemen opionnel à sgmaroc -online, service de banque via lnerne Condiions préférenielles Presaion slobal sous forme de pack Tarif de 180dhs TTC /rimesre 720dhs TTC / an. - De nombreux services grauis : - Exonéraion des frais de enue de compe ; - Grauié des remises de chèques ; - Grauié des prélèvemens auomaiques ; - Grauié des viremens émis e reçus au Maroc; - Grauié de la déclaraion cnss; - 50% de réducion sur frais de dossier du crédi immobilier. 2-Pack Mihane Plus qui propose - une large gamme de produis : - Compe bancaire - Care bancaire au choix: Visa ou Elecron - Assurance Quiéude : assurance en cas de pere ou de vol de vore ca re - Assurance vial proecion : assurance en cas de décès accidenel - Un abonnemen à Sogeel service de banque par éléphone - Abonnemen opionnel à sgmaroc -online, service de banque via nerne Tarif de 270dhs /rimesre L080dhs TlC lan TTC - De nombreux services grauis : - Exonéraion des frais de enue de compe ; - Grauié des remises de chèques; - Grauié des prélèvemens auomaiques; - Grauié des viremens émis e reçus au Maroc ; ] - Grauié des frais de la déclaraion CNSS; ] - Grauié des encaissemens effe Maroc; - Grauié des paiemens effe Maroc; - Exonéraion des frais de manipulaion des bordereaux effes escompés; - Exonéraion des frais de reour chèque impayé ; - 50% de réducion sur frais de dossier du crédi immobilier.

7 3- Convenion Equilibre : Offre Facilié de caisse sur le compe personnel 8,50 % HT 4- Encaissemen chèques sur place : Compe personnel : Compe professionnel : 5- Encaissemen effes : Compe personnel : Compe professionnel : 6- Paiemen effes : Compe personnel : Compe professionnel : 7- Prélèvemen CNSS : G rau i Graui Graui Graui Graui Graui Graui 8-Offre Bancassurance : -Vial Sécurié {Hospialisaion suie à un acciden} Adule Enfan -Vial Hospialisaion {Assurance Hospialisaion) r Garanie principale Adule Enfan o Garaniecomplémenaire Adule (-54 ans) Adule (+54 ans) Enfan r lndemniésjournalières 200 Dhs/jour 300 Dhs/jour 4û0 Dhs/jour -Vial Ëducaion {Epargne pour le financemen des éudes des enfans} r Garanie principale Frais/versemen r Garanie prévoyance opionnelle (coisaion DTC e AD) De 20 à 39 ans De 40 à 47 ans Au delà de 47 ans - Via Reraie e Vial Reraie Complémenaire (Reraie) r Garanie principale Frais/versemen o Garanie prévoyance opionnelle Coisaion DC accidenel Coisaion PT 245 Dhs la 1ère année 4o Dhs la 1ère année 530 Dhs la 1ère année 156 Dhs la l.ère année 360 Dhs la Lère année 550 Dhs la 1ère année 130 Dhs la 1ère année 155 Dhs la 1ère année 250 Dhs la lère année 335 Dhs la 1ère année 2,75Yo 3,60% 6,OOyo 7,70yo 2,75% o,5% 3,50%

8 /ial Proje (Epargne pour le financemen de vos projes) Frais/versemen vial Mulisuppor e vial Reraie Mulisuppor (conra d'épargnef Versemen :.< MAD Frais/versemen Versemen : enre e MAD Frais/versemen 2,'J.5% Versemen : à parir de MAD Frais/versemen

9 2: Placemen e gesion d'épargne a- Offre OPCVM SG CASH GARANT Liquide quoidiennemen OPCVM Qbligaaire CT OPCVM Obligaaire MLT OPCVM Acions OPTMAL OBLG 0j0% 0,00% 0,50% 0,10o/o 0,00% 1,50Yo O,5% ACTON PLUS 2,00% 'r,50% 0,5% Exonéraion d'office à haueur de 50% des commissions de souscripion e de racha, exonéraion à haueur de75% après une année de déenion e exonêraion à haueur 100% en cas de respec de 'horizon de placemen recommandé. Hors par incompressible qui consiue un minimum réglemenaire, exonéraion d'office à haueur de 50% des commissions de souscripion e de racha, exonéraion à haueur de75% après une année de déenion e exonéraion à haueur 100% en cas de respec de 'horizon de placemen recommandé. Liquide hebdomadairemen

10 b- Offre Bourse Commission de courage Commission de la Bourse des Valeurs de Casablanca Commission de règlemen livraison c- Offre préférenielle sur les opéraions Tires pour les déeneurs du PEA : Frais sur ransacions (HT) : > Commission de règlemen livraison :O,ZOYo > Commission de la Bourse des Valeurs de Casablanca:O,Yo > Commission de courage : O,SYo (au lieu de 0.6%) d- Frais sur drois de sarde {prélevés à cadence rimesrielle} : Porefeuille de moins de DH O,3To, min 50 DH Porefeuille de L DH à DH Porefeuille de plus de DH

11 3: CREDTS a- Prês au loremen Les modaliés e condiions d,ocroi e de comme sui: remboursemen des prês aux logemens se présenen

12 T b- Prês à la consommaion Taux Fixe Frais de dossiers Durée c- Prê Bankv: prê éudian 7.OO % HT Fixe Dhs De6à60mois Possibilié de bénéficier d'un crédi pour les enfans éudians Cibe Naure du prê Durée des éudes à financer Monan du prê GARANTES Durée du prê d- LOA Acha de véhicule en locaion avec ooion acha EQDOM offre un financemen aracif Éudians majeurs âgés de moins de 26 ans, iulaires du baccalauréa, qui poursuiven leurs éudes au Maroc e/ou à l'éranger Si l'éudian le désire, ce prê peu-êre assori d'une franchise parielle (différé de paiemen), durée pendan laquelle l'éudian ne paye que des inérês. La durée maximale des éudes à financer es de 5 ans, plus une année opionnelle Un prê < financemen des frais de scolarié > jusqu'à OO % du coû des éudes. Un prê < financemen du coû de la vie >, don le monan es plafonné à : o Dhs par an pour un financemen au Maroc. o Dhs par an pour un financemen à l'éranger. Cauion d'un des deux parens, membre de L'Ordre des expers compables Durée de la franchise Durée de l'amorissemen Durée globale maximum (franchise + amorissemen) Prê avec franchise parielle De 1 mois à 48 mois De 12 à 72 mois Prê sans franchise Jusqu'à 120 mois 120 mois 120 mois li

13 : AXE PROFESSQNNEL 1- Crédis d'invesissemen a- Crédi bancaire Obje Durée maximale Plafond de financemen maximum r financemen des projes d'invesissemen se rapporan à la créaion, exension ou modernisaion d'un local r 10 ans y compris la période de différé qui peu aller jusqu'à L an 7o% du coû du programme d'invesissemen Taux a Taux 7.25 % HT Fixe si durée < 7 ans Remboursemen Garanies o Taux 8.OO% Fixe HT si Durée=> 7 ans. mensuel ou rimesriel r Garanies habiuelles (personnelles e réelles) liées au proje. b- Crédi bancaire avec saranie CG {Nouvelle insallaion ou exensionl Obje Durée maximale Plafond de financemen maximum r financemen des projes d'invesissemen se rapporan à la créaion, exension ou modernisaion d'un local r 7 ans au maximum don 6 mois de franchise opionnelle Taux r Taux : 7.00 % HT Fixe Remboursemen Garanies. mensuelourimesriel r Garanies CCG e/ou habiuelles liées au proje. 2 - Facilié de caisse sur le compe professionnel Taux:7,OO%HT Le monan de l'auorisaion correspond à O% maximum du Chiffre d'affaires annuel.

14 3 - Prolease Le Prolease es un mode de financemen sous forme de locaion à durée déerminée avec une opion d'acha en fin de conra. ll s'agi d'une formule de leasing avanageuse pour accompagner l'expansion de l'acivié Professionnelle Plafond : Dhs incluan l'encours du clien avec Sogelease Maériel à financer : besoin professionnels ou personnels du crien : > Maériel informaique e bureauique > Eguipemenindusriel > Biens meubles... ) Biens immeubles Proassur La Mulirisque Professionnelle << Proassur ) es un conra d,assurance qui couvre les professionnels conre les risques pouvan porer aeine au bon foncionnemen de leur acivié' La couverure s'éend aussi bien aux dommages causés aux biens mobiliers e immobiliers assurés qu'aux responsabiliés encourues au cours de l'exercice de l'acivié. Garanies de base : incendie, explosion e risques annexes, dégâs des eaux e gel, vol, bris de glace e d'enseignes, bris de maériel informaique e bureauique, responsabilié civile d'exploiaion (conséquences pécuniaires de la responsabilié civile que l'assuré peu encourir du fai de ses aciviés déclarées en raison de dommages corporels ou maériels causés aux iers). Garanies opionnelles : Responsabilié civile professionnelle : couverure en cas d'erreur profession nelle : arch ieces, avocas, expers compables, véérin a i res, médecins/chirurgiens, pharmaciens, laboraoires d'analyses méd icales... Pere d'acivié : garanie suie à un sinisre ayan causé l'inerrupion oale des aciviés de l'assuré le versemen d'une indemnié forfaiaire sur une période maximale de L2 mois. 1

15 5-ALDPRO ALD PRO'PME es une offre de financemen en locaion longue durée de véhicules neufs, conçue en parenaiia avec ALD Auomoive. C'es une soluion < ou compris )) comprenan le financemen e un ensemble de presaions {enreien prévenif, réparaion, assurance, assisance...} e permean ainsi, de simplifier la gesion adminisraive e echnique du parc auomobile