CONTRIBUTION A L ANALYSE DE LA GESTION DU RESULTAT DES SOCIETES COTEES

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1 CONTRIBUTION A L ANALYSE DE LA GESTION DU RESULTAT DES SOCIETES COTEES Thomas Jeanjean To cie his version: Thomas Jeanjean. CONTRIBUTION A L ANALYSE DE LA GESTION DU RESULTAT DES SOCIETES COTEES. 22ÈME CONGRES DE L AFC, May 2001, France. pp.cd-rom. <halshs > HAL Id: halshs hps://halshs.archives-ouveres.fr/halshs Submied on 9 Apr 2011 HAL is a muli-disciplinary open access archive for he deposi and disseminaion of scienific research documens, wheher hey are published or no. The documens may come from eaching and research insiuions in France or abroad, or from public or privae research ceners. L archive ouvere pluridisciplinaire HAL, es desinée au dépô e à la diffusion de documens scienifiques de niveau recherche, publiés ou non, émanan des éablissemens d enseignemen e de recherche français ou érangers, des laboraoires publics ou privés.

2 CONTRIBUTION A L'ANALYSE DE LA GESTION DU RESULTAT DES SOCIETES COTEES Thomas JEANJEAN Docoran ENS de Cachan 61, avenue du présiden Wilson, CACHAN cedex Tél. : Fax : , Résumé Cee communicaion éudie la gesion du résula de sociéés coées au premier marché. Le cadre héorique repose sur la héorie posiive e le désir d'aeindre des seuils. La dimension emporelle des poliiques compables, la naure de l'audieur e de la firme, la présence d'adminisraeurs indépendans son inégrés à l'analyse. Mos clés. - gesion du résula inciaions - conraines. Absrac This communicaion is an empirical sudy of earnings managemen by French lised firms. The heoreical framework is based on posiive accouning predicions and hreshold managemen. Ineremporal effecsof earnings managemen; audi qualiy, he naure of he firm and he presence of independen board members are also aken ino accoun. Keywords. - earnings managemen accruals - incenives - consrains.

3 Inroducion. Le bu de cee communicaion es d évaluer la perinence des hypohèses avancées pour expliquer la gesion du résula. La gesion du résula es définie par Schipper (1989) comme «l inervenion du dirigean dans le processus d informaion financière pour s approprier des gains personnels». Cee définiion ne reien que des moivaions opporunises, aussi la définiion de Degeorge, Pael & Zeckhauser (1999) es-elle préférable : «uilisaion de la discréion managériale pour influencer le résula diffusé auprès des paries prenanes» (p. 2). Il es à noer que la gesion du résula respece la normalisaion compable en vigueur. La connaissance des déerminans de la gesion du bénéfice répond ou a la fois à des préoccupaions héoriques e praiques. En ermes académiques, un des principaux courans héoriques visan à expliquer la gesion du résula es la héorie posiive de la compabilié développée par Was e Zimmerman (1978, 1986). Les hypohèses avancées par l'école de Rocheser on éé esées e pariellemen validées aux Eas-Unis (voir Jeanjean, 2001 pour une revue). Touefois son universalié es mise en doue. Peu d'éudes (par exemple Saada, 1995; Thibierge, 1997) on esé ces hypohèses au cas français. Cee éude se disingue des ravaux ciés par sa méhodologie qui repose sur le calcul des accruals discréionnaires. En ermes praiques, un doue croissan se fai jour sur la fiabilié des éas financiers (déclaraion du présiden de la SEC, J. Lewi sur le numbers game du résula publié, livre blanc de la compagnie naionale des commissaires aux compes de 1999, ). La producion de connaissances sur les mécanismes conraignan la gesion du résula es de naure à alimener le déba. Dans ce aricle, les hypohèses issues de la héorie posiive e de la gesion du résula pour aeindre des seuils son générées. De plus, des conraines à la gesion du résula (conraine emporelle, qualié de l'audieur, composiion du conseil d'adminisraion, ) son prises en compe. L échanillon es composé de 745 firmes coées de 1995 à 1999, compe enu des données requises pour éalonner le modèle, les hypohèses son esées sur140 firmes - années. Après avoir déaillé le cadre héorique ( 1), les choix méhodologiques e d échanillonnage son présenés ( 2). Les résulas seron présenés e discués ( 3) avan de conclure. 2

4 1. Cadre héorique. Le cadre d analyse des sraégies de gesion du résula emprune à la fois à la héorie posiive (Was & Zimmerman, 1986, 1990) e à la gesion par les seuils (Burgsahler & Dichev, 1997). La noion de conraine à la gesion du résula es aussi inroduie grâce à la prise en compe de la conraine de cohérence des poliiques compables (Young, 1998) e à la naure du conrôle (Warfield & Wild, Wild, 1995; Becker e al, 1998 ; Francis, Maydew & Sparks, 1999) La héorie posiive. La héorie posiive développée par Was e Zimmerman (1986) perme de formuler les hypohèses dies de la rémunéraion, de la dee e de la aille. Ces rois hypohèses résulen d un cadre héorique basé sur les héories de l agence (Jensen & Meckling, 1976) e de la régulaion (Posner, 1974), e reposen sur l uilisaion des chiffres compables, e du résula noammen, pour gérer des enjeux conracuels (Pour une revue, voir Jeanjean, 2001) Les rois hypohèses posées par Was & Zimmerman (1986) son : «Ceeris paribus, les managers des firmes où il exise un conra d inéressemen son plus suscepibles de choisir les procédures compables qui reporen le résula des périodes fuures vers la période courane» (p. 208). «Ceeris paribus, plus une firme a un raio dee sur fonds propres élevé, plus cee firme aura endance à sélecionner des procédures compables qui reporen les profis des périodes fuures vers la période acuelle» (p. 216). «Ceeris paribus, plus une firme es grande e plus elle aura endance à choisir des méhodes compables qui diffèren la sécréion du résula vers les périodes fuures» (p. 235). Ces proposiions peuven êre discuées (Jeanjean, 1999). En premier lieu, il convien de enir compe du conexe culurel dans lequel ces hypohèses on éé générées. Ainsi, l uilisaion de clauses conracuelles d endeemen n es pas courane en France. L hypohèse de la dee ne peu donc pas êre reprise elle quelle. Un lien peu êre fai enre la poliique d endeemen e la poliique compable si l on ien compe du désir de l enreprise de 3

5 jusifier ex-pos sa sraégie financière. Ce impéraif de jusificaion exiserai noammen pour les firmes avec une fore variaion d'endeemen. H1 : Les firmes don la variaion de l'endeemen es imporane von chercher à accroîre leur résula. L hypohèse de la aille peu êre reprise, même si sa validié en ermes concepuels es discuable. En effe, il es vraisemblable que les conflis Ea firme ne se règlen pas par le ruchemen de ribunaux mais pluô par des modaliés informelles (Cf. Bauer & Berin- Moure, 1989). La aille es alors conservée comme variable de conrôle. H2 : Une firme de grande aille va chercher à diminuer son résula. Deux raisons jusifien l abandon de l hypohèse de la rémunéraion : (1) l inciaion es foncion du conra de rémunéraion. Healy (1985) a fai remarquer que l hypohèse de la rémunéraion (associaion de l exisence d un conra inciaif e d une gesion à la hausse) es fausse si le conra de rémunéraion prévoi une borne minimale L (e/ou maximale : U) de résula en deçà (au delà) de laquelle aucun bonus (supplémenaire) n es versé. En effe, si le résula avan gesion es déjà supérieur à U, alors il n y a aucune inciaion à gérer à la hausse. (2) Même si le conra ne spécifie pas de elles bornes, Was & Zimmerman (1986) ne prennen pas en compe la dimension emporelle des poliiques compables. Si la noion d horizon es inroduie alors une gesion à la hausse du résula n es pas oujours préférée par le manager. En effe, il fau enir compe (1) du fai qu une gesion à la hausse aujourd hui diminue le résula demain e que (2) la préférence pour le présen peu ne pas êre infinie. Sous ces hypohèses, Fisher (1907, 1937, voir Ener, 1997) a monré que les individus avaien pluô endance à lisser leur consommaion La gesion par les seuils. Une deuxième série d hypohèses a rai à la gesion par la seuils (reshold managemen) : la préférence du manager pour une configuraion du résula serai moivée par le désir d aeindre cerains seuils de résula. Cee hypohèse ne se confond pas avec celle du lissage (réducion de la variance des résulas publiés) car elle mène à des prédicions différenes e es plus resricive. 4

6 Par exemple, si une firme a des résulas prévus en N e N+1 ideniques - par exemple de 10, alors, sous l'hypohèse du lissage elle ne cherchera pas à gérer son résula (la variance es nulle). Sous l'hypohèse des seuils, elle va chercher à publier un résula du ype 9 en N, e 11 en N+1 (pour afficher une croissance de son résula). De plus, le lissage ne perme pas de discerner une préférence enre les profils [9;10] e [10;9] car la variance des deux séquences es idenique. L'hypohèse d'une gesion par les seuils implique une préférence pour le premier veceur (résulas croissans). Trois seuils on éé idenifiés par la liéraure : le résula zéro, le résula N-1 e les prévisions des analyses (Pael, Degeorge e Zeckhauser, 1999). Plusieurs faceurs on éé avancés pour expliquer cee préférence : (1) Burgsahler & Dichev (1997) avancen que les inervenans sur le marché uilisen des heurisiques simples pour prendre leurs décisions (du ype «si le résula augmene, c es bon, sinon c es négaif»). (2) La héorie des Prospecs (prospec heory) développée par Kahneman & Tversky (1973) es aussi invoquée par Burgsahler & Dichev (1997). L idée sous-jacene que les individus on une pere d uilié plus imporane dans les peres que dans les gains: la foncion d uilié es concave pour les gains, convexe pour les peres. Ainsi, les managers cherchen à évier les variaions négaives du résula, ainsi que le résula nul. (3) De plus, il apparaî que le marché accorde une prime (rendemens anormaux posiifs) aux firmes capables de présener une augmenaion régulière du résula (Myers & Skinner, 1999), e que cee prime es d auan plus imporane que la période de croissance es longue. Il en résule une inciaion à gérer de manière à aeindre le seuil résula N-1, cee inciaion es d auan plus imporane que le nombre d années de résula en augmenaion es imporan. (4) Enfin, la héorie managériale développée par Cyer & March (1963) suggère que les enreprises fixen leurs objecifs en inégran les résulas passés (il y a un effe de mémoire). Il es ainsi possible de jusifier un désir de gesion des résulas suivan un profil croissan. D'où les hypohèses suivanes : 5

7 H3 : les enreprises don le résula avan manipulaions 1 es négaif von chercher à gérer leur résula à la hausse. H4 : les enreprises don le résula avan manipulaions es inférieur au résula publié de l année précédene von gérer leur résula à la hausse La conraine emporelle. La conraine de cohérence emporelle es liée au fai qu il n es pas possible de oujours augmener ou diminuer le résula. La noion d accruals perme d explicier cee conraine : les accruals son corresponden aux ajusemens compables aux cash flows. On a donc : Or, Résula Résula Résula = Cashflows Résula = Cash flows + Accruals = CAF + ( Produis calculés Doaions ) = CAF BFR + ( BFR + Produis calculés Doaions ) + ( BFR + Produis calculés Doaions ) ( II) Accruals Pour moduler le résula, il convien donc d avoir une acion sur le BFR (qui ne soi pas compensée exacemen par une évoluion conraire du flux de résorerie, cf. équaion 1), ou sur les produis e charges calculés, c'es à dire les doaions e reprises sur provisions ou sur amorissemens. Touefois, l effe de ces acions de modulaion es, sur un horizon donné, nul en moyenne. En effe, oue variaion dans un sens une année doi êre compensée par une variaion de sens conraire les exercices suivans. Si une firme accorde des délais de paiemen plus généreux une année pour accélérer la conclusion d'une vene, alors oues choses égales par ailleurs, les venes de N+1 (e donc le résula) seron moindres. De même, les modaliés d'amorissemen ne fon qu'éaler différemmen dans le emps les doaions. L'amorissemen dégressif, par rappor à l'amorissemen linéaire, perme d'amorir plus rapidemen un bien les premières années d'uilisaion e moins les dernières années. Dès lors, il fau enir compe du fai que les accruals se reversen dans le emps, d'où l'hypohèse: ( I) 1 Manipulaions es ici à prendre au sens de «effe oal des décisions de gesion du résula». Les «manipulaions» resen donc dans le cadre des opéraions auorisées par la réglemenaion. 6

8 Hypohèse: les accruals manipulés d un exercice en cours doiven êre compensés par une gesion en sens conraire la (ou les années) suivanes. Plus précisémen, nous eserons l'hypohèse suivane: H5: les accruals de l'exercice en cours son négaivemen reliés aux accruals discréionnaires de l'année précédene. Deux raisons jusifien la fixaion de l'horizon de gesion du résula à un an: (1) des éudes empiriques (par exemple: DeFond & Jiambalvo, 1994) monren que c'es esseniellemen la composane coure des accruals qui es manipulée. (2) Par ailleurs, les données récolées confirmen que les accruals cours on une variabilié beaucoup plus grande que la composane longue La srucure de conrôle. Un aure élémen doi êre pris en compe, il s'agi de la srucure de conrôle de l'organisaion. En effe, l'hypohèse de base des hypohèses de la héorie posiive (H1 e H2 dans cee éude) es un comporemen opporunise du dirigean (Holhausen, 1990). Or, des mécanismes limian la laiude managériale exisen e peuven avoir une influence sur la gesion du résula. Deux mécanismes von ici êre éudiés: la naure de l'audieur financier e l'exisence d'adminisraeurs exernes au sein de l'organisme chargé d'analyser les compes (conseil d'adminisraion ou conseil de surveillance). Francis, Maydew & Sparks (1999) on monré que la naure de l'audieur influe sur la gesion du résula. En effe, les audieurs de grande aille (les big five ou six selon les époques) on endance à produire des audis de meilleure qualié (DeAngelo, 1981). En effe, ces derniers: (1) son plus riches que les aures, de ce fai, la probabilié d'une acion en jusice en cas d'éas financiers frauduleux es plus élevée, ce qui les incie à produire des audis de qualié. (2) Ils subissen une pere de répuaion imporane en cas de fraude révélée. (3) Du fai de leur aille, les audieurs big six peuven plus facilemen absorber la pere d'un manda en cas de refus de cerificaion des compes. 7

9 La gesion du résula respece le cadre légal de ce fai, elle se siue dans une perspecive différene de DeAngelo (1981). Touefois, il es possible de considérer que les audieurs de qualié son aenifs à la gesion du résula. Deux élémens viennen appuyer cee asserion : d une par, un comporemen compable agressif peu êre un prélude aux fraudes, d aure par, la publicaion de résulas rop «gérés» pourrai nuire à leur répuaion. Deux éudes expérimenales (Hirs [1994]; Philips [1994]) confirmen l'aenion des audieurs à la gesion du résula. H6: La naure de l'audieur a une influence sur la gesion du résula. Par ailleurs, la présence d'adminisraeurs indépendans, c'es à dire exemps de ou lien de subordinaion avec le ou les dirigeans de la sociéé, es supposée avoir un effe sur la naure de l'informaion financière publiée. Fama (1980) fai remarquer que les adminisraeurs indépendans son plus efficaces que les adminisraeurs inernes en raison des enjeux en ermes de répuaion sur le marché des adminisraeurs. Quelle va êre l'aiude des adminisraeurs indépendans face à la gesion du résula? En première analyse, si elle ne résule pas de moivaions opporunises, ils n'on aucune raison de s'y opposer. Touefois, la naure de la gesion du résula (opporunisme, signal, efficience des conras) n'es pas facile à déerminer (Holhausen, 1990). Aussi pouvons nous poser que les adminisraeurs von chercher à limier la gesion du résula. H7: La présence d'adminisraeurs indépendans end à diminuer l'imporance de la gesion du résula. Enfin, Warfield, Wild & Wild (1995) on monré que le aux de paricipaion du manager pouvai avoir une influence sur la poliique compable, d'où l'hypohèse: H8: La par du dirigean dans le capial de la firme influe sur la poliique compable. 8

10 2. Echanillon e choix méhodologiques. Après avoir présené les crières d'échanillonnage ( 1), e discué les différenes modélisaion de la gesion du résula ( 2), nous présenerons le modèle esé e les indicaeurs uilisés pour les variables explicaives ( 3) Sélecion de l échanillon. L'échanillon a éé consiué à parir de la base de données DIANE. Les crières de sélecion son les suivans: (1) la sociéé doi êre coée à la bourse de Paris sur le premier marché. (2) Les banques, les assurances e les sociéés financières on éé exclues en raison de la spécificié de leurs règles compables. (3) Enfin, les compes doiven êre disponibles pendan au moins deux années consécuives enre 1995 e Cee procédure es préférable à celle qui consiserai à exiger un jeu de compes comple sur oue la période car elle perme d'évier le biais du survivan e de maximiser la aille de l'échanillon. (4) Le seceur d'acivié a ensuie éé obenu sur DATASTREAM. Les seceurs pour lesquels l'échanillon compai moins de 7 firmes - années on éé éliminés. Ainsi, un échanillon de 745 firmes années a éé consiué. Les ableaux suivans illusren les caracérisiques des firmes éudiées. Le déail de la venilaion des seceurs d'acivié es donnée en annexe. Monan en KF Moyenne Écar ype maximum minimum Résula ne Acif oal Chiffre d'affaires

11 Données normées par N Min. Max. Moy. Ecar ype l'acif oal N-1 Accruals 745 -,46,36-2,75% 9,459E-02 Résula ne Cash flow d'exploiaion ,38 -,43,32,62 3,78% 6,53% 6,030E-02 9,715 E -02 Dees financières 745,00 2,06 2,2589,2121 Immobilisaions corporelles amorissables 745,00 3,72,5578,3854 Pour 1999, les données sur le gouvernemen d'enreprise son les suivanes pour les 140 enreprises de l'échanillon: N Minimum Maximum Moyenne Ecar ype % du capial déenu par les 5 plus grands 140,00 98,00 58% 23,03 acionnaires idenifiés Taille du CA 140 3,00 23,00 9,65 4,02 Nombre d'adminisraeurs indépendans 140,00 10,00 1,40 2,07 Disincion CA/CS 140 NS NS 17%,37 % du capial déenu par le dirigean 140,00 90,00 18, ,10 Au moins un audieur parmi les b6 140 NS NS 69%,46 les deux audieurs b6 140 NS NS 18%, La gesion du résula. La noion d accruals discréionnaires es uilisée comme mesure de la gesion du résula. La première éape es de calculer les accruals oaux. Pour cela, la procédure suivane a éé uilisée en uilisan la base de données DIANE : (1) Obenion des élémens pour le calcul de la variaion du BFR 3. 2 Il es possible d'obenir un raion d'endeemen ou d'immobilisaions corporelles supérieur à 1 car ces données son normées par l'acif de N-1 e non par l'acif de l'exercice en cours. 3 Pour calculer le BFR de chaque année, le BFR issu de DIANE a éé uilisé e corrigé des provisions sur élémens circulans (le BFR calculé par DIANE es en valeur nee). Cee procédure se révèle plus fiable que celle qui consise à calculer le BFR à parir des valeurs brues des socks, des créances e des dees fournisseurs. 10

12 (2) Obenion de la CAF. (3) Calcul des flux de résorerie d'exploiaion (CAF - variaion du BFR nee du capial souscri non appelé e des dees sur fournisseurs d'immobilisaion) (4) Calcul des accruals oaux (Résula ne - FTE). Les accruals ainsi calculés comprennen à la fois des élémens cours (le BFR, les doaions aux provisions d exploiaion) e des élémens longs. Ces deux composanes son disinguées grâce à la procédure suivane : (1) les accruals cours corresponden au BFR en valeur nee (c'es a dire le BFR indiqué par DIANE corrigé des dees sur fournisseurs d'immobilisaions e du capial souscri appelé non versé). (2) les accruals longs son obenus par différence. L ensemble des accruals ne son ouefois pas à la discréion du manager. La composane discréionnaire s évalue par différence enre les accruals oaux e des accruals «normaux». Ces derniers son esimés au moyen de différens algorihmes : (1) pour Healy (1985) les accruals normaux son les accruals de l année précédene (les accruals discréionnaires corresponden donc aux variaions des accruals d une année à l aure). L inconvénien majeur de cee méhode es quelle ignore les faceurs économiques qui peuven expliquer les variaions des accruals (par exemple, l imporance des immobilisaions, du chiffre d affaires,...). (2) Le modèle proposé par Jones (1991) prend en compe cee criique. Les accruals normés son évalués en grâce à l équaion : accruals = consane + b1 * PPE + b2 * varca. Ce modèle peu êre uilisé en coupe longiudinale ou insananée (les observaions peuven alors êre regroupées par indusrie) ou en régression "poolée" (oues les observaions firmes - années son prises en compe). Cerains aueurs (Dechow e al., 1995) préconisen de rerancher aux variaions de CA les variaions du crédi fournisseur pour évier de considérer comme "normale" oue augmenaion du chiffre d'affaires. Accruals Normés 1 Im mocorp CA Créances _ cliens = α * + β + β + ε acif 1 * 2 * 1 acif 1 Acif Les grandeurs son normés par l'acif oal de n-1 pour limier les problèmes d'hééroscédasicié. 11

13 Nous avons évalué les coefficiens de ce modèle en regroupan les observaions de 1995 à 1998 par indusrie (605 observaions). La R 2 varie enre 6 e 96% (résulas comparables à ceux obenus sur des données US) 5. Ensuie, les coefficiens esimés sur son combinés avec la valeur des immobilisaions corporelles brues amorissables au 31/12/99 e la variaion du CA nee du changemen des créances cliens à fin 1999 pour obenir les accruals oaux normés anicipés en Les accruals discréionnaires son obenus par différence enre les accruals consaés en 1999 e ceux anicipés par le modèle Le modèle esé Le modèle suivan es esé sur les 140 firmes de l'échanillon avec des données complèes pour 1999: Accruals = α + β * var_ Dee _ β * Taille 2 + β RNM 3 * 0 + β * baisse β 5 * ADP β * AUDB6 6 + β * Adm _ exernes β * Manag _ prop 8 + β a * FTE β b * Risque + +? Les variables siuées après les coefficiens β i corresponden à l'hypohèse i. Par exemple, l'hypohèse de la aille (hypohèse 2 du cadre héorique) prédi une relaion négaive enre la aille e la gesion du résula: ce qui condui à prédire un coefficien β 2 négaif. Les déails des indicaeurs des variables son exposés ci-après. Les grandeurs uilisés pour la régression (sauf les variables binaires) son normées par l'acif oal N-1 pour limier les problèmes d'hééroscédasicié. Le ableau suivan résume les indicaeurs uilisés pour les variables explicaives. 5 Il s'agi d'une régression sans erme consan. Le R2 s'inerprèe donc comme la par de la dispersion auour de la moyenne expliqué par le modèle. 12

14 Variable Consrui Calcul Var_De_+ Imporane variaion de l'endeemen. Variable binaire codée 1 si la variaion de l'endeemen de la firme es siué dans les 20% les plus élevé, 0 sinon. Taille Variable de conrôle Quarile de la capialisaion boursière RNM Résula non manipulé Résula publié moins les accruals discréionnaires RNM0- Résula non manipulé Variable binaire: codée 1 RNM<0, 0 sinon. (RNM) proche de zéro Baisse RNM inférieur au résula Variable binaire codée 1 si (RNM - Résula N-1. N-1)<0, 0 sinon. ADP + Naure des accruals Variable binaire codée 1 si les accruals discréionnaires passés discréionnaires de 1998 son rès posiifs (parmi les 20% les plus posiifs). AudB6 Naure de l'audieur Variable binaire codée 1 si au moins un audieur es un audieur big six, 0 sinon 6. Adm_indep % d'adminisraeurs Ln(1+nombre d'adminisraeurs indépendans au CA indépendans/ nombre de membre du CA). Manag_prop Naure de la firme Variable codée 1 si le dirigean es propriéaire d'au moins 10% des drois de voe, 0 sinon. FTE1 Flux de résorerie de l'exercice précéden (1998) Risque Risque de la firme. Il s'agi d'une variable de conrôle comme dans Cormier, Magnan & Morard, 1998). Trésorerie sur opéraion de gesion de l'exercice précéden. Dechow (1994) a monré les accruals dépendaien de FTE. Bea (données DATASTREAM). 3. Résulas empiriques. Le R2 ajusé du modèle es de 54,3%. Le F de Fisher vau 15,983 (p<0.00). 6 le modèle a aussi éé esé en analysan si la présence de deux audieurs "Big 6" a une influence sur la gesion du résula: ce n'es pas le cas. 13

15 Modèle Coefficiens non sandardisés Err. B Sand. Coef. Sand. Bêa (consane) 3,209E-02,016 2,003,047 Augmenaion de l'endeemen 2,425E-02,010,167 2,545,012 Taille de l'enreprise 1,414E-02,004,279 3,249,002 Seuil de résula zéro pas aein 2,094E-02,012,141 1,749,083 Résula non géré > Résula publié en N-1-4,186E-02,010 -,310-4,089,000 Accruals discréionnaires en 1998 rès posiifs -3,005E-02,011 -,172-2,734,007 Au moins un audieur parmi les b6-1,519e-02,009 -,105-1,630,106 % d'adminisraeurs exernes -3,983E-02,0240 -,071-1,580,110 Déenion d'un bloc de conrôle par le dirigean 1,897E-02,009,138 2,130,035 Flux de résorerie de ,315,056 -,436-5,614,000 Risque de l'enreprise -4,061E-02,017 -,192-2,432,017 A Variable dépendane : accruals discréionnaires au sens de Jones (1991) - modifié p Au seuil de 10%, ous les coefficiens son significaifs ou rès proches du seuil. Ean donné la naure exploraoire de l'éude, les variables son conservées. Les saisiques de colinéairié ne permeen pas de déecer de problème pariculier. Ces résulas meen en évidence: (1) que la gesion par les seuils es significaive pour expliquer la gesion du résula. Noammen, ce ravail monre que lorsque le résula de l'année précédene es aein, l'enreprise gère à la baisse son résula. On rerouve ici un résula comparable à celui de DeFond & Park (1997), c'es à dire l'idée que la gesion du résula se fai en foncion d'un aménagemen fuur des résulas. (2) La monan des accruals discréionnaires des années précédenes joue aussi un rôle dans la compréhension des poliiques compables. Une variable "accruals discréionnaires significaivemen négaifs" avai éé inroduie à l'origine. Elle n'éai ouefois pas significaive. Ce résula suggère que la laiude du dirigean es plus grande à la baisse qu'à la hausse. (3) Le coefficien négaif sur le flux de résorerie perme de rerouver la propriéé lissane de la compabilié d'engagemen (Beaver, 1998). 14

16 (4) La srucure de conrôle (audieur de qualié, adminisraeurs exernes, ) perme de limier l'ampleur de la gesion du résula. (5) De manière surprenane, la présence d'un acionnaire - dirigean end à augmener la gesion du résula, ce qui semble conradicoire avec les résulas anérieurs sur ce suje. En effe, si le dirigean es aussi un acionnaire significaif alors il devrai moins ressenir le besoin de gérer le résula pour des raisons opporunises. Ce résula peu s'inerpréer de deux manières. Ean propriéaire de son enreprise, le manager peu gérer à sa guise le résula pour signaler de l'informaion privée au marché par exemple, ce qu'un manager pur ne peu pas faire compe enu des soupçons d'opporunisme qui pèsen sur lui. Une aure explicaion fai inervenir une voloné de se jusifier la qualié de sa gesion auprès des aures acionnaires. Discussion e conclusion. Ce ravail monre que: (1) les prédicions de la héorie posiive ne son pas validées, ce qui n'es guère surprenan compe enu du conexe économique e social différen enre les Eas-Unis e la France. (2) La gesion par les seuils semble ou à fai perinene. (3) Les conraines à la gesion du résula (conraine de cohérence emporelle e naure de l'audieur) son elles aussi significaives. Touefois ces résula doiven êre affinés. Plusieurs voies son envisageables: (1) ravailler sur la noion d'accruals discréionnaires, ce qui nécessie de déerminer un niveau d'accruals "normal". Les modèles présenés par la liéraure - Healy, 1985; Jones, 1991; Cormier, Magnan & Morard, 1998, souffren de leur faible pouvoir explicaif (R2 de l'ordre de 15%). Ce axe de recherche semble d'auan plus imporan que de nombreux indicaeurs (résula non manipulé, signe des accruals discréionnaires de N-1, ) reposen sur la qualié des algorihmes d'exracion de la composane discréionnaire des accruals. (2) En ermes concepuels, une plus grande aenion au mécanismes de conrôle des éas financiers es de naure à améliorer la compréhension de la gesion du résula. Noammen, l'exisence ou non d'un comié d'audi, la présence d'adminisraeurs exernes e la srucure de l'acionnaria son des faceurs poeniellemen imporans. Touefois, la 15

17 naure de la relaion enre la srucure de conrôle e la gesion du résula n'es pas évidene car la poliique compable n'es pas oujours opporunise (Holhausen, 1990; Aria, Gloser & Sunder, 1999), e dès lors, il n'y a pas de raison de limier son éendue. (3) Enfin, le sens des relaions peu êre éudié. Par exemple, la naure de l'audieur e le monan des accruals (oaux ou discréionnaires) son négaivemen corrélés. Ce résula peu s'inerpréer comme l'expression du conservaisme des audieurs de qualié (un audieur de qualié enraîne des accruals moindre) ou comme une procédure de signal (les audieurs de grande aille choisissen des cliens généran de manière srucurelle peu d'accruals) 7. (4) Enfin, cee éude ne pore que sur les accruals discréionnaires en Une éude plus approfondie devrai englober la gesion sur plusieurs années pour conrôler un biais lié à des événemens conjoncurels. Références bibliographiques : Aria A., Glover J., Sunder S., (1998), Earnings managemen and he revelaion principle, Journal of accouning sudies, volume 3, numéro 1 e 3, pp Bauer M. e Berin-Mouro B., 1987, Les 200, commen devien-on un grand paron?, Le seuil Beaver W. (1998), Financial accouning: a revoluion, 3 ème édiion, Prenice hall, Upper Saddle river (NJ), p Becker C., Defond M., Jiambalvo J., Subramanyam K.R. (1998), The effec of audi qualiy on earnings managemen, Conemporary accouning research, volume 15, numéro 1, pp Burgsahler D., Dichev I. (1997), Earnings managemen o avoid earnings decreases and losses, Journal of accouning and economics, 24 (December), pp Cormier D., Magnan M., Morard B. (1998), La gesion sraégique des résulas : le modèle anglo-saxon convien-il au conexe Suisse?, Compabilié, conrôle, audi, Volume 1, Mars, pp Cyer R., March J. (1963), A behavioral heory of he firm, 2 ème édiion (1992), Blackwell publishers, pp Degeorge F, Pael J., Zeckhauser R. (1999), Earnings managemen o exceed resholds, Journal of Business, volume 72, numéro 1, pp DeAngelo L. (1981), Audior size and audi qualiy, Journal of accouning and economics, volume 3, pp DeAngelo H., DeAngelo L., Skinner D. (1994), Accouning choice in roubled companies, Journal of accouning and economics, volume 17, Janvier, pp Dechow P. (1994), Accouning earnings and cash flows as measures of firm performance: he role of accouning accruals, Journal of accouning and economics, volume 18, numéro 3p Dechow P, Sloan, R.; Sweeney, A., (1995), Deecing earnings managemen, The Accouning Review, Apr; Vol. 70, Iss. 2; pg Un premier es de cee proposiion peu êre réalisé compe enu des données disponibles: il n'y pas de différence significaive d'inensié capialisique ou de performance des firmes audiées par un big six ou par un aure commissaires aux compes. 16

18 Defond M; Park C. (1997), Smoohing income in anicipaion of fuure earnings, Journal of accouning and economics, volume 23, pp Ener F. (1997), Microéconomie, 2 nde édiion, PUF, Paris, p. 441 Fama E. (1980), Agency problems and he heory of he firm, Journal of poliical economy, 88-2, pp Francis J., Maydew E., Sparks C. (1999), The role of big six audiors in he credible reporing of accruals, Audiing: a journal of heory and pracice, Fall 99, volume 18, Issue 2, pp Healy P. (1985), Evidence on he effec of bonus schemes on accouning procedure and accrual decisions, Journal of accouning and economics, volume 7, pp Hirs E. (1994), Audior s sensiiviy o earnings managemen, Conemporary accouning research, volume 11 (Fall), pp Holhausen R.W. (1990), Accouning mehod choice : opporunisic behavior, efficien conracing and informaion perspecive, Journal of accouning and economics, volume 12, pp Jeanjean Th. (1999), La héorie posiive de la compabilié: une revue des criiques, Cahier de recherche du CEREG, Universié Paris Dauphine, p.35. Jeanjean Th. (2001), Inciaions e conraines à la gesion du résula, à paraîre in: Compabilié, conrôle, audi, ome 7, volume 1, pp Jensen M., Meckling W., (1976), Theory of he firm : managerial behavior, agency coss and ownership srucure, Journal of financial economics, volume 3, pp Jones J. (1991), Earnings managemen during impor relief invesigaions, Journal of accouning research, volume 29, numéro 2 (auomne), pp Kahneman D., Tversky A. (1979), Prospec hery : an analysis under risk, Economerica, volume 47, numéro 2, pp Myers L., Skinner D. (1999), Earnings momenum and earnings managemen, Working Paper accouning reserach nework, disponible sur hp:// Phillips F. (1999), Audior aenion o and judgmens of aggresive financial reporing, Journal of accouning research, volume 37, nuéro 1, spring, pp Posner RA (1974), Theories of economic regulaion, Bell journal of economics and managemen science, volume 5, pp Saada T., 1995, Les déerminans des choix compables, Compabilié, Conrôle, Audi, Tome 1, Volume 2, pp Schipper K. (1989), Commenary on Earnings managemen, Accouning horizons, volume 3, numéro 4, décembre, pp Smih E.D. (1976), The effec of separaion of ownership and conrol on accouning policy decisions, The accouning review, numéro 51, ocobre, pp Thibierge C. (1997), Conribuion à l éude des déerminans de la compabilisaion des invesissemens immaériels, Thèse de docora, Universié Paris Dauphine, p Warfield T., Wild J., Wild K. (1995), Managerial ownership, accouning choices and informaiveness of earnings, Journal of accouning and economics, volume 20, pp Was R., Zimmerman J. (1978), Towards a posiive heory of hre deerminaion of accouning sandards, The accouning review, vol. 53, january, pp Was R., Zimmerman J. (1986), Posiive accouning heory, Prenice Hall, Englewood Cliffs (NJ), p Was R., Zimmerman J. (1990), Posiive accouning heory : a en year perspecive, The accouning review, vol. 65, pp Young S. (1998), The deerminans of managerial accouning policy choice : furher evidence from he UK, Accouning and Business research, volume 28, numéro 2, pp

19 Annexe 1: Fréquence AEROSPACE 8 AUTO PARTS 20 AUTOMOBILES(6) 8 BREWERS 12 BROADCASTING 19 BUILDING MATERIALS 42 BUSINESS SUPPORT 20 CHEMICALS, COMMODITY 9 CHEMS.ADVANCED MATS. 8 CLOTHING + FOOTWEAR 14 COMPUTER SERVICES 20 DIVERSIFIED INDUSTRY 43 ELECTRICAL EQUIPMENT 13 ELECTRONIC EQUIPMENT 16 ENGINEERING, GENERAL 27 FARMING AND FISHING 20 FOOD + DRUG RETAILERS 22 FOOD PROCESSORS 51 FORESTRY 8 FURN. + 7 FLOORCOVERING HOTELS 19 HSEHOLD 15 APPS+HSEWARES LEISURE EQUIPMENT 7 LEISURE FACILITIES 16 MEDIA AGENCIES 16 NON-FERROUS METALS 21 OIL INTEGRATED 8 OIL SERVICES 16 OTHER CONSTRUCTION 18 OTHER DISTRIBUTORS 7 PACKAGING 15 PAPER 11 PHARMACEUTICALS 8 PUBLISHING + PRINTING 12 RAIL, ROAD, FREIGHT 25 REAL ESTATE DEV. 63 RETAILERS, MULTI DEPT 12 SOFTWARE 26 STEEL 8 TELECOM EQUIPMENT 8 TEXTILES+LEATHER GDS 27 Toal

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