Bon de commande ENTREPRENEUR +

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Bon de commande ENTREPRENEUR +"

Transcription

1 Bn de cmmande ENTREPRENEUR + Date :... REF : LESCGRPVDI Vs crdnnées Civilité :.. Nm et Prénm :.. Raisn sciale :. Frme juridique : Adresse : Cde pstal : Ville :. Pays :. Téléphne :. Mbile : Fax :... Adresse Adresse de vtre site Internet : Bn de cmmande de 6 pages à signer et à renvyer avec les pièces demandées : En tant que pièces jintes numérisées à Ou Par fax au Ou Par currier pstal à : BLUEPAID INVEST Service Inscriptins 75 Bulevard Haussmann Paris Vus n avez pas de VAD, Bluepaid va vus permettre d encaisser les cartes bancaires de vs clients en tute sécurité, avec des frfaits adaptés à vs besins d encaissement. Vus avez chisi la slutin «ENTREPRENEUR +» ; cette ffre intègre l ptin sécurité pur la vérificatin de la chérence des infrmatins recueillies. L arrêt des calculs de vs transactins se fait les 10 et 25 du mis précédent ; Le 5 et le 20 de chaque mis, si le mntant des smmes perçues déductin faite des frais transactinnels est supérieur à 50, vus êtes crédités du mntant de vs ventes ; Les reversements se fnt par virement bancaire. Dans le cas d un virement sur une banque hrs Unin Eurpéenne, les frais snt à la charge du bénéficiaire. Exemple de reversements : Péride des transactins du 26 avril au 10 Mai Péride des transactins du 11 Mai au 25 Mai Péride des transactins du 26 Mai au 10 Juin Péride des transactins du 11 Juin au 25 Juin Pé. MAI JUIN 1 Reversement le 20 Mai Reversement le 5 Juin Reversement le 20 Juin La signature de ce bn de cmmande implique l acceptatin des cnditins générales de ventes dispnibles sur BLUEPAID INVEST SAS 75 Bulevard Haussmann Paris - R.C.S. PARIS Tel : Fax : Frmulaire de cmmande et Inscriptin BLUEPAID Reprductin interdite. Page. 1

2 Tarifs et Frais FULLPRO VDI - Inscriptin : 10 HT/AN - Par transactin : 0.30 HT - Sur transactin : 3.00% HT Frfait incluant les services suivants : Mise en service, TPE virtuel, lien de paiement, vérificatin de la chérence, mise en attente, frmulaire, multi-sites, multilangues (vir détails page 3) La signature de ce bn de cmmande implique l acceptatin des cnditins générales de ventes dispnibles sur BLUEPAID INVEST SAS 75 Bulevard Haussmann Paris - R.C.S. PARIS Tel : Fax : Frmulaire de cmmande et Inscriptin BLUEPAID Reprductin interdite. Page. 2

3 Les services inclus MISE EN ATTENTE : La transactin est autrisée, mais mise en attente. Vus êtes ntifié de ce type de transactin par mail, et, vus puvez la valider en vus cnnectant à vtre cmpte Bluepaid. Cette fnctinnalité peut par exemple être utilisée pur déclencher un encaissement à l expéditin d une cmmande, u à la fin d une péride d essai. LIEN DE PAIEMENT: Vus permet de d envyer un cntenant un lien vers une page de paiement ù les détails du paiement snt affichés. Ne requière pas de site Internet. TPE VIRTUEL : La saisie des infrmatins de la carte n est pas effectuée par le prteur. Vus saisissez les éléments en vus cnnectant à vtre cmpte Bluepaid. Le cas typique est l encaissement par téléphne u la vente par crrespndance. FORMULAIRE DE PAIEMENT : Insère un frmulaire de demande d infrmatins cmplémentaires du client au mment du paiement. Ces infrmatins vus snt transmises en retur du paiement. MULTI-SITES : Plusieurs butiques peuvent être liées au même cmpte client. MULTI-LANGUES : Le frmulaire de paiement est dispnible dans plusieurs langues au chix. VERIFICATION DE LA COHERENCE : La butique peut envyer le cde pays déclaré par l acheteur, en retur la plate-frme infrme de la chérence des infrmatins déclarées par rapprt à la lcalisatin de l acheteur au mment de l achat. ABONNEMENTS : Vus permet de fractinner les paiements par carte bancaire, les transactins snt autmatiquement exécutées pur un mntant et une péride définie (Paiement en plusieurs échéances, suscriptin à un abnnement récurrent, ) La signature de ce bn de cmmande implique l acceptatin des cnditins générales de ventes dispnibles sur BLUEPAID INVEST SAS 75 Bulevard Haussmann Paris - R.C.S. PARIS Tel : Fax : Frmulaire de cmmande et Inscriptin BLUEPAID Reprductin interdite. Page. 3

4 Pièces à jindre à vtre bn de cmmande ELEMENTS D IDENTIFICATION DE L ENTREPRISE / ASSOCIATION exemple). Cntrat VDI u Extrait K-BIS de mins de 3 mis u Registre des métiers u INSEE u N URSSAF pur les aut-entrepreneurs u tutes pièces justifiant vtre activité (prfessin libérale par Un relevé d'identité bancaire (RIB/IBAN) ELEMENTS D IDENTIFICATION DU DIRIGEANT RESPONSABLE 1. Pièce Phtcpie de la pièce d'identité du signataire (Carte d Identité, Passeprt) 2. Une attestatin de dmicile : facture EDF/GDF (mins de 3 mis) u échéancier EDF u facture de vtre pérateur de téléphne fixe / internet Dans le cas ù le mandataire est hébergé, et à la place de l attestatin de dmicile, les pièces ci-dessus snt à furnir : a) Une attestatin d hébergement datée et signée par l hébergeur b) Une cpie rect/vers de la pièce d'identité de l hébergeur (Carte d Identité, Passeprt) c) Une attestatin de dmicile de l hébergeur : facture EDF/GDF (mins de 3 mis) u échéancier EDF u facture de l pérateur de téléphne fixe / internet de l hébergeur. ENGAGEMENT MORAL DU RESPONSABLE AU REGARD DE SES OBLIGATION FISCALES Utilisez le mdèle prpsé en page 6 pur rédiger une attestatin manuscrite stipulant que tutes les tutes les smmes perçues sernt déclarées à l'administratin fiscale du pays de dmiciliatin de l entreprise. La signature de ce bn de cmmande implique l acceptatin des cnditins générales de ventes dispnibles sur BLUEPAID INVEST SAS 75 Bulevard Haussmann Paris - R.C.S. PARIS Tel : Fax : Frmulaire de cmmande et Inscriptin BLUEPAID Reprductin interdite. Page. 4

5 Frais fixes et frais annexes FRAIS FIXES : Il s agit de l abnnement mensuel prélevé tus les mis sur vtre carte bancaire. FRAIS ANNEXES : Il s agit des frais liés aux impayés : rembursement d une transactin cntestée par le prteur + frais bancaires d impayés. La carte bancaire valide assciée à vtre cmpte sera débitée du mntant ttal. Merci de renseigner les éléments ci-dessus. J accepte et j autrise Bluepaid à prélever sur ma carte bancaire les frais fixes et les frais annexes relatifs au fnctinnement de mn cmpte BluePaid. N de CB : [_][_][_][_] [_][_][_][_] [_][_][_][_] [_][_][_][_] Validité : [_][_]/[_][_] CVV2 : [_][_][_]INDIQUEZ TYPE DE CARTE visa, mastercard : Le signataire de ce cntrat dnne prcuratin à BLUEPAID Invest SAS pur pratiquer les encaissements en sn nm seln les cnditins de ventes présentes sur acceptées par la présente. Fait à : Le : / / Pur les entreprises appliquer le cachet Signature, précédée de la mentin "Lu et appruvé" : Remarque imprtante sur la cnfidentialité des infrmatins de la carte : A réceptin de vtre cntrat, les numérs de CB snt détruits après saisie des infrmatins dans un dispsitif de chiffrement. Le déchiffrement des infrmatins est sumis à une prcédure de cntrôle interne encadrée et rigureuse. Les secrets de déchiffrement ne snt pas cnservés sur le site de prductin. La signature de ce bn de cmmande implique l acceptatin des cnditins générales de ventes dispnibles sur BLUEPAID INVEST SAS 75 Bulevard Haussmann Paris - R.C.S. PARIS Tel : Fax : Frmulaire de cmmande et Inscriptin BLUEPAID Reprductin interdite. Page. 5

6 Mdèle d attestatin Nus vus remercins de rédiger vtre attestatin manuscrite. Les éléments en gras et entre guillemets snt à préciser par vs sins. ATTESTATION Madame, Mnsieur, Je sussigné «Prénm» «NOM» né(e) à «lieu de naissance» le «date de naissance», certifie sur l hnneur que tutes les smmes perçues par le système de paiement Bluepaid, sernt déclarées à l administratin fiscale. Pur servir et valir ce que de drit. Le «Date de signature» à «Lieu de signature» «Prénm» «NOM» «Signature» La signature de ce bn de cmmande implique l acceptatin des cnditins générales de ventes dispnibles sur BLUEPAID INVEST SAS 75 Bulevard Haussmann Paris - R.C.S. PARIS Tel : Fax : Frmulaire de cmmande et Inscriptin BLUEPAID Reprductin interdite. Page. 6

Contrat de formation professionnelle SAISON 2015-2016

Contrat de formation professionnelle SAISON 2015-2016 ENTRE LES SOUSSIGNÉS : L ORGANISME DE FORMATION Assciatin Human Music 80 rue prt byer 44 300 Nantes Représentée par Julien Bertex, respnsable des frmatins N de déclaratin d activité : 52 44 0749744 N de

Plus en détail

>> Concrètement, qu est-ce que l Assurance Maladie Risques Professionnels vous propose?

>> Concrètement, qu est-ce que l Assurance Maladie Risques Professionnels vous propose? En France, les trubles muscul-squelettiques (TMS) snt la première cause de maladie prfessinnelle recnnue (plus de 87 %) et leur nmbre a augmenté de 60 % en 10 ans. Ces pathlgies tuchent tutes les entreprises

Plus en détail

>> Concrètement, qu est-ce que l Assurance Maladie Risques Professionnels vous propose?

>> Concrètement, qu est-ce que l Assurance Maladie Risques Professionnels vous propose? En France, les trubles muscul-squelettiques (TMS) snt la première cause de maladie prfessinnelle recnnue (plus de 87 %) et leur nmbre a augmenté de 60 % en 10 ans. Ces pathlgies tuchent tutes les entreprises

Plus en détail

De Saint Just. Organisé par le centre social de St Just, et L association des commerçants de St Just-St Irénée.

De Saint Just. Organisé par le centre social de St Just, et L association des commerçants de St Just-St Irénée. De Saint Just Organisé par le centre scial de St Just, et L assciatin des cmmerçants de St Just-St Irénée. Samedi 12 septembre 2015 Ouverture au public De 9h à 18h Adresse : Place Varilln, Rue de Trin

Plus en détail

L original de ce document est à nous retourner par courrier et avant le stage, dûment complété et accompagné des pièces demandées,

L original de ce document est à nous retourner par courrier et avant le stage, dûment complété et accompagné des pièces demandées, CONSEIL DE LA FORMATION DE LA CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE BRETAGNE Cntur Antine de St Exupéry Campus de Ker lann - CS 87226 35172 BRUZ Cedex Tél : 02.23.50.15.30 Fax : 02.23.50.15.00

Plus en détail

Modifier son mot de passe, renseigner son adresse Internet :

Modifier son mot de passe, renseigner son adresse Internet : Cmment s authentifier? Vus devez saisir l identifiant et le mt de passe qui vus nt été furnis. Sur la page d accueil, des infrmatins peuvent être dnnées par la structure, pensez à les lire. Si vus avez

Plus en détail

Madame A. XXXX XXXX XXXX

Madame A. XXXX XXXX XXXX Madame A. Paris, le 21 février 2013 Dssier suivi par : Tél. : Curriel : recmmandatins@energie-mediateur.fr N de saisine : N de recmmandatin : 2013-0207 Objet : Recmmandatin du médiateur sur vtre saisine

Plus en détail

Les prix s'entendent par personne et par manifestation. Les billets ne peuvent être ni repris, ni échangés.

Les prix s'entendent par personne et par manifestation. Les billets ne peuvent être ni repris, ni échangés. Carnaval de Nice 2016 Cnditins de Vente et d annulatin Tarifs Grand Public Crs Carnavalesque : 21 en tribune 11 en entrée Place Masséna (place debut) Crs carnavalesque illuminé : 26 en tribune (place assise

Plus en détail

Recrutement de volontaires du service civique

Recrutement de volontaires du service civique Recrutement de vlntaires du service civique Cmme suite à la mise en ligne de l annnce cncernant vtre structure d accueil, les services de la DSDEN de vtre département vus nt fait parvenir les candidatures

Plus en détail

A. Procédures administratives

A. Procédures administratives A. Prcédures administratives Vtre frmatin peut bénéficier d'un financement de la part d'un rganisme cllecteur agrée. Renseignez vus auprès de vtre OPCA si vus êtes salarié, u auprès du FIF-PL si vus êtes

Plus en détail

Module pour la solution e-commerce Hybris

Module pour la solution e-commerce Hybris Mdule pur la slutin e-cmmerce Hybris smmaire 1. Intrductin... 3 1.1. Objet du dcument... 3 1.2. Liste des dcuments de référence... 3 1.3. Avertissement... 3 1.4. Cntacts... 3 1.5. Histrique des révisins...

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE OPERATION «INITIATIVES JEUNES»

DOSSIER DE CANDIDATURE OPERATION «INITIATIVES JEUNES» DOSSIER DE CANDIDATURE OPERATION «INITIATIVES JEUNES» Règlement : INITIATIVES JEUNES Le département du Calvads suhaite dévelpper une plitique visant à susciter, sutenir, dévelpper et faire cnnaître la

Plus en détail

LISTE DES PIECES JUSTIFICATIVES A FOURNIR AVEC LA DEMANDE DE LOGEMENT

LISTE DES PIECES JUSTIFICATIVES A FOURNIR AVEC LA DEMANDE DE LOGEMENT DEMANDE DE LOGEMENT LOCATAIRE Nm : Prénm : Adresse : Date de naissance / / Natinalité : CP Ville : : : @ T1 T1 Bis Quelle résidence suhaitez-vus? Bernard Du Bis < 20 m² 13001 Marseille Nedelec 20-25 m²

Plus en détail

Conditions de Vente LUMINEO

Conditions de Vente LUMINEO Article 1 : Champs d'applicatin et Mdificatin des Cnditins Générales de Vente Les présentes cnditins générales de vente s'appliquent à tutes cmmandes passées sur le site Internet www.lumine.cm. lumine.cm

Plus en détail

Formulaire d'inscription aux Services Marchand Skrill

Formulaire d'inscription aux Services Marchand Skrill Frmulaire d'inscriptin aux Services Marchand Skrill Le frmulaire d'inscriptin aux services Marchand Skrill (l'«inscriptin») dit être signé par le Marchand u pur sn cmpte. Très imprtant : le Marchand dit

Plus en détail

GUIDE TECHNIQUE POUR COMPLETER LE RAPPORT FINAL EN LIGNE Partenariats éducatifs Grundtvig

GUIDE TECHNIQUE POUR COMPLETER LE RAPPORT FINAL EN LIGNE Partenariats éducatifs Grundtvig GUIDE TECHNIQUE POUR COMPLETER LE RAPPORT FINAL EN LIGNE Partenariats éducatifs Grundtvig Pur rappel, le rapprt final est cnsidéré cmme vtre demande de paiement pur le versement du slde de la subventin.

Plus en détail

«Enrichir l Organisation par les Hommes» LES REGIMES DE RETRAITE. Le 11 juin 2013 Formation inter entreprises

«Enrichir l Organisation par les Hommes» LES REGIMES DE RETRAITE. Le 11 juin 2013 Formation inter entreprises «Enrichir l Organisatin par les Hmmes» LES REGIMES DE RETRAITE Le 11 juin 2013 Frmatin inter entreprises (Répnse suhaitée avant le 30 avril 2013) Les réfrmes successives des retraites, dnt la plus récente

Plus en détail

Municipalité de La Pêche Procédure de municipalisation d un chemin privé PMCP 04-07-2012

Municipalité de La Pêche Procédure de municipalisation d un chemin privé PMCP 04-07-2012 PMCP 04-07-2012 Aût 2012 Réslutin 12-425 Table des matières 1. Faire signer une pétitin-requête par des prpriétaires, résidents et bénéficiaires des travaux... 1 2. Dépôt de la pétitin au cnseil... 2 3.

Plus en détail

DEMANDE D AIDE relative à la plantation de vergers cidricoles

DEMANDE D AIDE relative à la plantation de vergers cidricoles N 14741*06 DEMANDE D AIDE relative à la plantatin de vergers cidricles Décisin INTV-SANAEI-2016-25 du 12/05/2016 Campagne de plantatin : 1 er aût 2016-31 juillet 2017 Veuillez envyer vtre demande à FranceAgriMer

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU CONCOURS «LEGO»

REGLEMENT DU JEU CONCOURS «LEGO» REGLEMENT DU JEU CONCOURS «LEGO» ARTICLE 1 - ORGANISATION La sciété UNIQLO EUROPE LTD., agissant au travers de sa succursale française inscrite au Registre du Cmmerce et des Sciétés de PARIS sus le numér

Plus en détail

Dans le Plan comptable, il est nécessaire d ajouter les nouveaux comptes de TVA.

Dans le Plan comptable, il est nécessaire d ajouter les nouveaux comptes de TVA. Prduits cncernés : - Sage 30 Gestin Cmmerciale & cmptabilité v.16 et supérieures - Sage 100 Gestin Cmmerciale & cmptabilité v.16 et supérieures Sujet mis en avant : Cmment gérer la TVA à 7% en cmptabilité

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Cnditins générales de vente Article 1 : Champs d'applicatin et Mdificatin des Cnditins Générales de Vente Les présentes cnditins générales de vente s'appliquent à tutes cmmandes passées sur le site Internetwww.grainesbcquet.

Plus en détail

RÉFLEXION IDÉE D AFFAIRES

RÉFLEXION IDÉE D AFFAIRES RÉFLEXION IDÉE D AFFAIRES 700, bulevard Laure, bureau 231, Sept-Îles (Québec) G4R 1Y1 Tél. : 418 962-7677 Fax : 418 968-2084 desi@deseptiles.cm www.deseptiles.cm Ce dcument sert à vus présenter, vus ainsi

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION ANNEE SCOLAIRE 2011/2012

DOSSIER D INSCRIPTION ANNEE SCOLAIRE 2011/2012 DOSSIER D INSCRIPTION ANNEE SCOLAIRE 2011/2012 Prcédure d inscriptin et règlement de l'établissement Remplir, dater et signer la fiche d inscriptin et la fiche médicale (infrmatins ci-jintes) 1. Furnir

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL DE DEPOT DE REGLEMENT

PROCÈS-VERBAL DE DEPOT DE REGLEMENT Standard : 0 45 63 7 63 HSBC 30056 008 080047364 29 CCP 5 342 4 J 020 PROCÈS-VERBAL DE DEPOT DE REGLEMENT L'AN DEUX MILLE TREIZE ET LE DIX JUIN A la requête de : La sciété Cm des Grands dnt le nm cmmercial

Plus en détail

FICHE DE L ANNEXE 2 - FORMULAIRE DE DECLARATION DE SINISTRE DES PARTICULIERS. Adresse..........

FICHE DE L ANNEXE 2 - FORMULAIRE DE DECLARATION DE SINISTRE DES PARTICULIERS. Adresse.......... FICHE DE L ANNEXE 2 - FORMULAIRE DE DECLARATION DE SINISTRE DES PARTICULIERS A returner à avant le.. Adresse... N DE DOSSIER IDENTIFICATION DU DEMANDEUR Nm, Prénms....... Né(e) le à......... Adresse de

Plus en détail

BOUTIQUE EN LIGNE MANUEL UTILISATEUR

BOUTIQUE EN LIGNE MANUEL UTILISATEUR BOUTIQUE EN LIGNE MANUEL UTILISATEUR Table des matières I. ACCES A LA BOUTIQUE GARDIF... 3 II. ECRAN D ACCUEIL... 5 III. BARRE DE NAVIGATION... 6 1. MON COMPTE... 6 2. MES COMMANDES... 7 3. DETAIL D UNE

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION

DOSSIER D INSCRIPTION DOSSIER D INSCRIPTION Année sclaire 2014-2015 PRENOM ET NOM DE L ELEVE :... PHOTO Avant de nus returner le dssier d inscriptin de vtre enfant, assurez- vus que l ensemble des pièces demandées ci- dessus

Plus en détail

Inscription au registre du Commerce de _sous le n _ Immatriculation à l INSEE sous le n désigné(e) dans ce qui suit sous le vocable «le titulaire»

Inscription au registre du Commerce de _sous le n _ Immatriculation à l INSEE sous le n désigné(e) dans ce qui suit sous le vocable «le titulaire» MAPA PI MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Passé en vertu des dispsitins de l article 146 du Cde des marchés publics (décret n 2006-975 du 1 er aût 2006 mdifié) INTITULE DU MARCHE

Plus en détail

La dématérialisation des échanges entre les professionnels de santé et l Assurance Maladie

La dématérialisation des échanges entre les professionnels de santé et l Assurance Maladie La dématérialisatin des échanges entre les prfessinnels de santé et l Assurance Maladie Pur simplifier ns échanges et renfrcer ntre partenariat, nus mettns à vtre dispsitin un ensemble de services (Espace

Plus en détail

Etre carreleur en 2025

Etre carreleur en 2025 Eurpäische Unin der Fliesenfachverbände Etre carreleur en 2025 Madame, Mnsieur, La Fédératin allemande du carrelage et l Unin eurpéenne des fédératins des entreprises de carrelage nt lancé une initiative

Plus en détail

Europe Programme de fidélité ADR (Automatic Delivery Rewards)

Europe Programme de fidélité ADR (Automatic Delivery Rewards) Eurpe Prgramme de fidélité (Autmatic Delivery Rewards) Avantages Le prgramme de fidélité est un prgramme de livraisn autmatique destiné aux Distributeurs, aux Clients privilégiés et aux Clients au détail.

Plus en détail

Checklist: e-commerce et protection du consommateur

Checklist: e-commerce et protection du consommateur Checklist: e-cmmerce et prtectin du cnsmmateur crsslaw s checklists Date : 1 er juin 2014 Versin 1.1 Tags : e-cmmerce, ICT Law Françis Cppens Françis est cllabrateur senir chez crsslaw. Il se spécialise

Plus en détail

AWS Entreprises. Ouverture d un compte entreprise. www.aws-entreprises.com

AWS Entreprises. Ouverture d un compte entreprise. www.aws-entreprises.com AWS Entreprises www.aws-entreprises.cm Ouverture d un cmpte entreprise Smmaire 1 INSCRIPTION 3 1.1 LES AVANTAGES D'UN COMPTE AWS-ENTREPRISES : 3 1.2 LE PROCESSUS D'INSCRIPTION 3 1.2.1 ETAPE 1 : SAISIE

Plus en détail

DÉCLARATION D'ADMISSION EN CAS D'ADMISSION DANS UN HÔPITAL PSYCHIATRIQUE

DÉCLARATION D'ADMISSION EN CAS D'ADMISSION DANS UN HÔPITAL PSYCHIATRIQUE DÉCLARATION D'ADMISSION EN CAS D'ADMISSION DANS UN HÔPITAL PSYCHIATRIQUE HOPITAL NEURO PSYCHIATRIQUE SAINT MARTIN RUE SAINT HUBERT 84 5100 DAVE-NAMUR 72098615 1. Objectif de la déclaratin d'admissin :

Plus en détail

Protection Complémentaire Santé

Protection Complémentaire Santé Nus smmes là pur vus aider Prtectin Cmplémentaire Santé Cuverture Maladie Universelle et Déductin sur les ctisatins u primes de prtectin cmplémentaire santé Vus truverez dans ce dssier tut ce dnt vus avez

Plus en détail

Consultants en Technologies de l Information

Consultants en Technologies de l Information ASSURANCES PROFESSIONNELLES by Hiscx QUESTIONNAIRE PRÉALABLE D'ASSURANCE Cnsultants en Technlgies de l Infrmatin IDENTIFICATION DU PROPOSANT Raisn Sciale :.... Nm :... Prénm :... Age :... Frmatin / Diplôme

Plus en détail

Contrat de garde d animaux entre particuliers

Contrat de garde d animaux entre particuliers Cntrat de garde d animaux entre particuliers Le cntrat de garde est signé entre le prpriétaire de l animal et la persnne en charge de la garde. Les engagements snt effectifs durant tute la durée de la

Plus en détail

http://espaceassure.apgis.com Siège social : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex

http://espaceassure.apgis.com Siège social : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex apgis Institutin de prévyance 12 rue Massue 94684 Vincennes cedex Espace Assuré APGIS : http://espaceassure.apgis.cm QUELQUES EXPLICATIONS Siège scial : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex APGIS - Institutin

Plus en détail

Adapté du document d aide «Commande des billets CFF dans le Ticketshop» produit par le SF

Adapté du document d aide «Commande des billets CFF dans le Ticketshop» produit par le SF Vice-présidence Planificatin et Lgistique (VPPL) DABS/ OS Vyages Ticketshp : Aide EPFL Adapté du dcument d aide «Cmmande des billets CFF dans le Ticketshp» prduit par le SF Mars 2012 Auteur Séverine Farkas-Miln

Plus en détail

Direction de la Voirie et des Déplacements

Direction de la Voirie et des Déplacements Directin de la Virie et des Déplacements MANUEL DU PASS AUTOCAR LES PRINCIPES : 1) Le statinnement : Les PASS Autcars snt des titres de statinnement qui divent être utilisés par tut autcar en statinnement

Plus en détail

RECOMMANDATIONS SECURITE INTERNET BANKING TRANSACTIONNEL

RECOMMANDATIONS SECURITE INTERNET BANKING TRANSACTIONNEL RECOMMANDATIONS SECURITE INTERNET BANKING TRANSACTIONNEL Bnnes pratiques La sécurité infrmatique désigne un ensemble de techniques et de bnnes pratiques pur prtéger vs rdinateurs et vs intérêts dans l

Plus en détail

Instructions aux auteurs pour la soumission d articles

Instructions aux auteurs pour la soumission d articles Instructins aux auteurs pur la sumissin d articles Généralités Cmment sumettre un manuscrit Préparatin du manuscrit Illustratins Généralités Auteurs: le RIHA Jurnal invite les chercheurs à prpser leurs

Plus en détail

POUR SUIVRE LE PhD ou LE DEB (Prérequis)

POUR SUIVRE LE PhD ou LE DEB (Prérequis) FICHES PRATIQUES POUR SUIVRE LE PhD u LE DEB (Prérequis) Cnsultez la liste des requis nécessaires pur pstuler sur le site : http://campus-numeris.cm rubrique pré requis Inscrivez-vus aux tests indispensables,

Plus en détail

Madame, Monsieur, L original de ce document est à nous retourner par courrier et avant le stage, dûment complété et accompagné des pièces demandées,

Madame, Monsieur, L original de ce document est à nous retourner par courrier et avant le stage, dûment complété et accompagné des pièces demandées, CONSEIL DE LA FORMATION DE LA CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE BRETAGNE Cntur Antine de St Exupéry Campus de Ker lann - CS 87226 35172 BRUZ Cedex Tél : 02.23.50.15.30 Fax : 02.23.50.15.29

Plus en détail

adifco Convention de formation N 20110550 Formation au référencement 3 jours

adifco Convention de formation N 20110550 Formation au référencement 3 jours 1 Cnventin de frmatin : référencement internet. adifc Cnventin de frmatin N 20110550 Frmatin au référencement 3 jurs Signature bligatire : ADIFCO, sarl au capital de 10 000, SIREN 451 292 544, RCS Dijn,

Plus en détail

KDJHU HQHUJ\ manuel de l'xwlolvdteur tebis

KDJHU HQHUJ\ manuel de l'xwlolvdteur tebis manuel de l' teur tebis SOMMAIRE SOMMAIRE Page 1. PRESENTATION GENERALE DU SITE HAGER-ENERGY... 2 2. CONNEXION AU SITE... 3 3.... 4 3.1 COMPTE... 4 3.2 PAGE D ACCUEIL... 5 3.3 APPAREILS... 5 3.4 MON LOGEMENT...

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PHALSBOURG REGLEMENT DE FACTURATION DE LA REDEVANCE INCITATIVE

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PHALSBOURG REGLEMENT DE FACTURATION DE LA REDEVANCE INCITATIVE COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PHALSBOURG REGLEMENT DE FACTURATION DE LA REDEVANCE INCITATIVE Vté en cnseil cmmunautaire le 26 mars 2012 SOMMAIRE Article 1 : Objet du présent règlement... 3 Article

Plus en détail

Rôle et Positionnement du chef d équipe

Rôle et Positionnement du chef d équipe FORMATION Rôle et Psitinnement du chef d équipe A Rennes, du 3 au 6 Juin Et du 24 au 26 Juin 2015 Dérulement de la frmatin Objectifs : Se psitinner en tant que CE face à sa hiérarchie, à ses cllègues de

Plus en détail

Règlement de la Bourse "Endoscopie au cours des MICI : Recherche chez l'homme et/ou chez l'animal" organisée en 2015 Par la SFED et MSD France

Règlement de la Bourse Endoscopie au cours des MICI : Recherche chez l'homme et/ou chez l'animal organisée en 2015 Par la SFED et MSD France Règlement de la Burse "Endscpie au curs des MICI : Recherche chez l'hmme et/u chez l'animal" rganisée en 2015 Par la SFED et MSD France 1. Cntexte La SFED et MSD France (MSD) décernent en 2015 une burse

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DE LA CARTE GALAXY VIDEO FUTUR SUR LE SUPPORT DES PRODUITS CONNECTES PHILIPS

CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DE LA CARTE GALAXY VIDEO FUTUR SUR LE SUPPORT DES PRODUITS CONNECTES PHILIPS CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DE LA CARTE GALAXY VIDEO FUTUR SUR LE SUPPORT DES PRODUITS CONNECTES PHILIPS Le présent dcument définit les Cnditins Générales d'utilisatin (ci-après les «CGU») régissant

Plus en détail

Dans ces situations, vous recevez un rapport d informations. Il est représenté soit par un code jaune ou rouge en fonction du comportement observé.

Dans ces situations, vous recevez un rapport d informations. Il est représenté soit par un code jaune ou rouge en fonction du comportement observé. SERVICE DE GARDE des 3 Chemins Pavilln Curé-Chamberland (819) 370-8545 s.d.g. = service de garde *Adpté au cnseil d établissement du 8 avril 2015 Année sclaire 2015-2016 Chers parents, Vici quelques infrmatins

Plus en détail

24 Octobre 2012 CL101346-FR(AB)

24 Octobre 2012 CL101346-FR(AB) 24 Octbre 2012 CL101346-FR(AB) AVIS DE SÉCURITÉ : LOGICIEL D ANALYSE TEG D HAEMONETICS Madame, Mnsieur, (mail merge t Oracle database) Ce currier a pur but de vus infrmer qu Haemnetics mène actuellement

Plus en détail

NOTE RELATIVE A LA QUESTION DU DECES DU PARTICULIER EMPLOYEUR

NOTE RELATIVE A LA QUESTION DU DECES DU PARTICULIER EMPLOYEUR NOTE RELATIVE A LA QUESTION DU DECES DU PARTICULIER EMPLOYEUR Dans le cadre de la rupture d un cntrat de travail du fait du décès d un particulier emplyeur, un certain nmbre de frmalités snt à accmplir

Plus en détail

Yourcegid CBRH Rendez votre application compatible

Yourcegid CBRH Rendez votre application compatible Yurcegid CBRH Rendez vtre applicatin cmpatible N04170/71 Web Frmatin Mise à jur 01/12/2015 cncerné Cette frmatin permet de cmprendre les mécanismes de la nrme DSN, et de mettre chacun des prcessus de paie

Plus en détail

Aide à l accession sociale à la propriété

Aide à l accession sociale à la propriété Aide à l accessin sciale à la prpriété FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE POUR LES OPERATIONS FINANCEES A L AIDE D UN PRET A TAUX ZERO Date de réceptin : EMPRUNTEUR NOM : PRÉNOM : CO-EMPRUNTEUR NOM : PRÉNOM

Plus en détail

Centre Hospitalier de Périgueux (24) Tranche 2 du Plan Directeur : Construction d un bâtiment d hospitalisation et restructuration du bâtiment B

Centre Hospitalier de Périgueux (24) Tranche 2 du Plan Directeur : Construction d un bâtiment d hospitalisation et restructuration du bâtiment B Missin Cntrôle Technique Centre Hspitalier de Périgueux (24) Tranche 2 du Plan Directeur : Cnstructin d un bâtiment d hspitalisatin et restructuratin du bâtiment B REGLEMENT DE CONSULTATION Maîtrise d

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015 Dssier à returner cmplet à la Mairie pur le 19 décembre 2014 Tut dssier de demande de subventin nn parvenu à cette date u incmplet ne purra être étudié DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015 POUR

Plus en détail

DEMANDE D AIDE FINANCIERE 2016

DEMANDE D AIDE FINANCIERE 2016 DEMANDE D AIDE FINANCIERE 2016 Sprts Culture Envirnnement Anciens cmbattants Divers Vus truverez dans ce dssier les infrmatins suivantes : Page 2 : présentatin de vtre assciatin Page 3 : bilan financier

Plus en détail

Demandes d emploi en ligne

Demandes d emploi en ligne Demandes d empli en ligne La majrité des emplyeurs acceptent les demandes d empli et les curriculum vitæ en ligne et beaucup exigent que vus pstuliez en ligne. Vs demandes d empli en ligne sernt plus efficaces

Plus en détail

3 novembre 2013 PERSONNEL ÉLECTORAL INFORMATION AUX PERSONNES INTÉRESSÉES

3 novembre 2013 PERSONNEL ÉLECTORAL INFORMATION AUX PERSONNES INTÉRESSÉES ÉLECTION GÉNÉRALE OFFRE DE SERVICE 3 nvembre 2013 PERSONNEL ÉLECTORAL INFORMATION AUX PERSONNES INTÉRESSÉES La Ville de Pinte-Claire tient d abrd à vus remercier pur l intérêt que vus manifestez à l égard

Plus en détail

KBO - PUBLIC SEARCH DES ENTREPRISES ACTIVES

KBO - PUBLIC SEARCH DES ENTREPRISES ACTIVES KBO-PUB-NL006-060327 - Pagina 1 van 14 KBO - PUBLIC SEARCH DES ENTREPRISES ACTIVES Demande d ajute de dnnées relatives à une entreprise persnne mrale et les unités d établissement manquante BCE-PUB-F006-060327

Plus en détail

Présentation du Médiateur de l'asf

Présentation du Médiateur de l'asf Présentatin du Médiateur de l'asf Interlcutrice attentive et assidue des rganisatins de cnsmmateurs, l'asf est parvenue à des améliratins cncrètes au bénéfice des cnsmmateurs dans le dmaine du crédit destiné

Plus en détail

Offre D acquisition D un Fonds De Commerce

Offre D acquisition D un Fonds De Commerce ANNEXE - ACTIF Cessin de fnds de cmmerce Offre D acquisitin D un Fnds De Cmmerce Pur être valable, l acquéreur dit se cnfrmer au cahier des charges ci-dessus. CAHIER DES CHARGES 1. Cntenu de l ffre a.

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES RES PREPAID

CONDITIONS GENERALES RES PREPAID CONDITIONS GENERALES RES PREPAID 1. Intrductin & définitins RES est un réseau d entreprises lcales, de PME, u de cmmerçants et persnnes qui exercent des prfessins libérales. Les particuliers snt encuragés

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET AXE CASINO

REGLEMENT COMPLET AXE CASINO REGLEMENT COMPLET AXE CASINO ARTICLE 1 Sciété rganisatrice Unilever France, Sciété par actins simplifiées au capital de 28 317 129, immatriculée au Registre du Cmmerce et des Sciétés de Nanterre sus le

Plus en détail

24 JUIN 2015 APPEL D OFFRES BILANS EVALUATIFS DES FONDS REGIONAUX DE GARANTIE ET D INNOVATION

24 JUIN 2015 APPEL D OFFRES BILANS EVALUATIFS DES FONDS REGIONAUX DE GARANTIE ET D INNOVATION 24 JUIN 2015 APPEL D OFFRES BILANS EVALUATIFS DES FONDS REGIONAUX DE GARANTIE ET D INNOVATION 1. Type de prcédure Cette prcédure est un marché privé, passé en appel d ffres uvert à l issue de laquelle

Plus en détail

MARCHES PUBLICS ACTE D ENGAGEMENT

MARCHES PUBLICS ACTE D ENGAGEMENT MARCHES PUBLICS ACTE D ENGAGEMENT En cas de candidature grupée, un dcument unique est rempli pur le grupement d entreprises. A - Objet de la cnsultatin et de l acte d engagement. Objet de la cnsultatin

Plus en détail

1 Mile Marketing Dossier de Presse 2015

1 Mile Marketing Dossier de Presse 2015 2015 1 MILE MARKETING 1 Mile Marketing Dssier de Presse 2015 Media Kit pur publicitaires 2015 1 Mile Marketing Rapprcher les entreprises lcales un mile à la fis 1 Mile Marketing est une platefrme qui vise

Plus en détail

adifco Convention de formation N 20110550 Formation au référencement, techniques avancées 2 jours

adifco Convention de formation N 20110550 Formation au référencement, techniques avancées 2 jours 1 Cnventin de frmatin : référencement, techniques avancées. adifc Cnventin de frmatin N 20110550 Frmatin au référencement, techniques avancées 2 jurs 2 Cnventin de frmatin : référencement, techniques avancées.

Plus en détail

Club des Léopards de Rouen

Club des Léopards de Rouen Club des Lépards de Ruen Saisn 201 4 / 2015 Qui et quand dis-je vir rendre le dssier d inscriptins? Après les entrainements en direct avec les nms/mails suivants : Les lundis et mercredis pur les sénirs/flag

Plus en détail

QUESTIONNAIRE D ASSURANCE MULTIRISQUE PROFESSIONNELLE MAGASIN DE LA PRESSE

QUESTIONNAIRE D ASSURANCE MULTIRISQUE PROFESSIONNELLE MAGASIN DE LA PRESSE QUEST QUESTIONNAIRE D ASSURANCE MULTIRISQUE PROFESSIONNELLE MAGASIN DE LA PRESSE fffffffffffff SATEC - SA de Curtage d'assurances au capital de 25 244 877,42 eurs indirectement détenu à plus de 10% par

Plus en détail

Guide de remplissage de la fiche individuelle de calcul de la participation de la personne protégée destiné aux mandataires individuels

Guide de remplissage de la fiche individuelle de calcul de la participation de la personne protégée destiné aux mandataires individuels Guide de remplissage de la fiche individuelle de calcul de la participatin de la persnne prtégée destiné aux mandataires individuels 1 ) Présentatin Générale Cette fiche permet de calculer autmatiquement

Plus en détail

MANUEL D UTILISATION DU BLOG

MANUEL D UTILISATION DU BLOG MANUEL D UTILISATION DU BLOG Suite à plusieurs demandes, vus truverez dans ce dcument des infrmatins de bases pur l utilisatin du Blg «OASIS Virtuelle Terre & Humanisme Avril 2007» qui a été créé afin

Plus en détail

APPEL A PROJETS TOURISTIQUES INNOVANTS 2015 DOSSIER DE CANDIDATURE

APPEL A PROJETS TOURISTIQUES INNOVANTS 2015 DOSSIER DE CANDIDATURE APPEL A PROJETS TOURISTIQUES INNOVANTS 2015 DOSSIER DE CANDIDATURE I. Intitulé de vtre prjet II. Infrmatins sur le prteur de prjet Structure : Nm u dénminatin sciale : Frme juridique : Date de créatin

Plus en détail

RÈGLES DE FONCTIONNEMENT 2016-2017

RÈGLES DE FONCTIONNEMENT 2016-2017 COMITÉ DE PERFECTIONNEMENT Syndicat des emplyés et emplyées de l Université Laval et Université Laval RÈGLES DE FONCTIONNEMENT 2016-2017 Date d entrée en vigueur : le 1 er mai 2016 MEMBRES DU COMITÉ Bénédicte

Plus en détail

DÉCEMBRE 2015 FÉVRIER 2016 APPEL OUVERT BOURSES D ÉTUDES ET DE RECHERCHE EN FRANCE MASTER / DOCTORAT

DÉCEMBRE 2015 FÉVRIER 2016 APPEL OUVERT BOURSES D ÉTUDES ET DE RECHERCHE EN FRANCE MASTER / DOCTORAT 15 DÉCEMBRE 2015 28 FÉVRIER 2016 APPEL OUVERT BOURSES D ÉTUDES ET DE RECHERCHE EN FRANCE MASTER / DOCTORAT Depuis les années 90, l Ambassade de France en Rumanie mène une plitique active de sutien à la

Plus en détail

L'lnstance Nationale des Télécommunications (INT),

L'lnstance Nationale des Télécommunications (INT), Décisin n XX/2015 de l Instance Natinale des Télécmmunicatins en date du jj/mm/2015 prtant fixatin du frmat du rapprt d'utilisatin des ressurces de numértatin attribuées et du taux minimum d utilisatin

Plus en détail

Le service 3 D Secure sert à sécuriser vos paiements sur Internet en vous demandant de vous authentifier

Le service 3 D Secure sert à sécuriser vos paiements sur Internet en vous demandant de vous authentifier A qui sert le service 3 D Secure VISA et MasterCard? Le service 3 D Secure sert à sécuriser vs paiements sur Internet en vus demandant de vus authentifier lrs de chaque paiement afin de s'assurer que vus

Plus en détail

INSTRUCTION N 2/2011 DU 03/01/2011 RELATIVE AUX OPERATIONS SUR TITRES (OST)

INSTRUCTION N 2/2011 DU 03/01/2011 RELATIVE AUX OPERATIONS SUR TITRES (OST) INSTRUCTION N 2/2011 DU 03/01/2011 RELATIVE AUX OPERATIONS SUR TITRES (OST) MISE A JOUR LE 14/11/2014 SOMMAIRE TERMINOLOGIE Article Premier Les Opératins Sur Titres avec muvement de fnds 4 Article 2 Les

Plus en détail

ACCORD CADRE En application des articles 26 et 76 du code des marchés publics du 1 er août 2006 (décret n 2006-975 du 01 aout 2006)

ACCORD CADRE En application des articles 26 et 76 du code des marchés publics du 1 er août 2006 (décret n 2006-975 du 01 aout 2006) 01.49.11.38.38 Saint-Clud, le 16 nvembre 2010 01.49.11.38.36 ACCORD CADRE En applicatin des articles 26 et 76 du cde des marchés publics du 1 er aût 2006 (décret n 2006-975 du 01 aut 2006) PETITES FOURNITURES

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET JEU 3, 2,1 CINÉ UNILEVER Y168. Le Jeu est organisé pour la France métropolitaine (Corse incluse).

REGLEMENT COMPLET JEU 3, 2,1 CINÉ UNILEVER Y168. Le Jeu est organisé pour la France métropolitaine (Corse incluse). REGLEMENT COMPLET JEU 3, 2,1 CINÉ UNILEVER Y168 ARTICLE 1 Sciété rganisatrice Unilever France, Sciété par actins simplifiée au capital de 28 317 129, immatriculée au Registre du Cmmerce et des Sciétés

Plus en détail

Configuration de routeurs Linksys (Cisco) Par 999

Configuration de routeurs Linksys (Cisco) Par 999 micrclick-quebec.ca/frum Cnfiguratin de ruteurs Linksys (Cisc) Par 999 Mdèle : E2500-CA Adresse du ruteur par le navigateur internet : http://192.168.1.1/ Lrs d un changement de ruteur avec le mdem câble

Plus en détail

NOTE DE SERVICE SG/DAFL/SDLP/N2007-1538 Date: 18 juillet 2007

NOTE DE SERVICE SG/DAFL/SDLP/N2007-1538 Date: 18 juillet 2007 MINISTERE DE L AGRICULTURE ET DE LA PECHE SECRETARIAT GENERAL Directin des affaires financières et de la lgistique Sus-directin de la lgistique et du patrimine Bureau des myens lgistiques Adresse :78 rue

Plus en détail

EVALUATION PERSONALISEE POUR LE STATUT DE QUASI-RESIDENT IMPORTANT!!!

EVALUATION PERSONALISEE POUR LE STATUT DE QUASI-RESIDENT IMPORTANT!!! EVALUATION PERSONALISEE POUR LE STATUT DE QUASI-RESIDENT Vus truverez, ci-après, huit check-lists qui vus permettrnt de rassembler tus les dcuments nécessaires pur évaluer vtre situatin fiscale. Veuillez

Plus en détail

A retourner à : Domaine de Corbeville Route Départementale 128 - BP 46 91401 ORSAY Cedex

A retourner à : Domaine de Corbeville Route Départementale 128 - BP 46 91401 ORSAY Cedex PHOTO A returner à : AFTI Dmaine de Crbeville Rute Départementale 128 - BP 46 91401 ORSAY Cedex Tél : 01 69 33 05 50 u 01 69 33 05 37 E-Mail : afti@thalesgrup.cm Attentin : ce dcument est un élément essentiel

Plus en détail

Demande d allocation supplémentaire d invalidité

Demande d allocation supplémentaire d invalidité Demande d allcatin supplémentaire d invalidité Ntice explicative Cette ntice a été réalisée pur vus aider à cmpléter vtre demande. Imprimé prvisire Réf. 05/2015 Demande d allcatin supplémentaire d invalidité

Plus en détail

FR Formulaire standard 2 Avis de marché

FR Formulaire standard 2 Avis de marché Sectin I : Pvir adjudicateur I.1) Nm, adresses et pint(s) de cntact FR Frmulaire standard 2 Avis de marché Nm fficiel : Cmmunauté de Cmmunes des Srces de l Orne Adresse pstale : 2 rue Auguste Ltreuil Ville

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE article 1 : Objet...2 article 2 : Les titres de transprt...2 article 3 : La tarificatin...4 article 4 : L achat du titre de transprt...4 Article 4.1 L achat a brd des cars...4

Plus en détail

Guide de démarrage V2.0 Fev 2015

Guide de démarrage V2.0 Fev 2015 Suivez ces étapes simples pur avir vtre entreprise fnctinnelle immédiatement. Cntents Général... 2 Cmment cela fnctinne -il... 2 Cmment faire pur pinçnner?... 2 À qui servent les butns?... 2 J'ai besin

Plus en détail

Article I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique

Article I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique Identificatin du prestataire de service Nm et adresse : TransGirnde Tel : 0974 500 033 Fax : S.A.S. au capital de RCS Siret : - APE : E-mail : Site web : transgirnde.fr Ci-après dénmmée : TransGirnde Cnditins

Plus en détail

Support-SI en un clin d œil!

Support-SI en un clin d œil! Supprt-SI en un clin d œil! La chaîne de supprt à vtre service Qu est-ce que Supprt-SI? Supprt-SI est une nuvelle interface de supprt à l usage des cllabrateurs, permettant de: Cnsulter les avis de panne

Plus en détail

Stage pour étudiant-e-s en Master «Sociologie» Document de présentation

Stage pour étudiant-e-s en Master «Sociologie» Document de présentation Stage pur étudiant-e-s en Master «Scilgie» Dcument de présentatin Exemple d image Année académique 2015-2016 Prfesseur respnsable du Master en scilgie : Philip Balsiger LE CONCEPT DE STAGE Dans le cursus

Plus en détail

RÈGLEMENT DE L'AIDE DÉPARTEMENTALE À LA PENSION ET DEMI-PENSION

RÈGLEMENT DE L'AIDE DÉPARTEMENTALE À LA PENSION ET DEMI-PENSION RÈGLEMENT DE L'AIDE DÉPARTEMENTALE À LA PENSION ET DEMI-PENSION L'aide départementale à la pensin et demi-pensin est accrdée : - aux élèves internes : sclarisés dans les cllèges publics u privés d'études

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE. Qu attendez-vous pour le faire?! Solutions Datacenter Management. Vous ne nous connaissez pas encore?

DOSSIER DE PRESSE. Qu attendez-vous pour le faire?! Solutions Datacenter Management. Vous ne nous connaissez pas encore? DOSSIER DE PRESSE Slutins Datacenter Management Vus ne nus cnnaissez pas encre? Qu attendez-vus pur le faire?! Cntact presse : Cntact presse : Jérémy Martin Damien NICOLLE 03.66.72.03.42 03.66.72.20.24

Plus en détail

OUI OUI OUI. 50% des coûts éligibles de la facture

OUI OUI OUI. 50% des coûts éligibles de la facture PRIME ÉNERGIE C4 POMPE À CHALEUR (PAC) Décisin du 24 ctbre 2013 du Guvernement de la Régin de Bruxelles-Capitale d apprbatin du prgramme d exécutin relatif à l ctri d aides financières en matière d énergie

Plus en détail

VADE MECUM DE L ASSISTANTE ADMINISTRATIVE DU MEDECIN GENERALISTE

VADE MECUM DE L ASSISTANTE ADMINISTRATIVE DU MEDECIN GENERALISTE VADE MECUM DE L ASSISTANTE ADMINISTRATIVE DU MEDECIN GENERALISTE Septembre 2009 INTRODUCTION De par l imprtance accrue des tâches administrative ces dernières années, le travail du Médecin Généraliste

Plus en détail

Offre de formation professionnelle 2015-2016. Offre de formation Fagerh 2016

Offre de formation professionnelle 2015-2016. Offre de formation Fagerh 2016 Offre de frmatin prfessinnelle 2015-2016 Offre de frmatin Fagerh 2016 SOMMAIRE Frmatin de Base Jurnée d accueil des nuveaux directeurs (cadres)... P5 Cursus nuveaux prfessinnels (cadres et nn cadres)...

Plus en détail

Règlement du jeu- concours gratuit sans obligation d achat «Alien - L Expérience Extraordinaire»

Règlement du jeu- concours gratuit sans obligation d achat «Alien - L Expérience Extraordinaire» Article 1 Règlement du jeu- cncurs gratuit sans bligatin d achat «Alien - L Expérience Extrardinaire» La Sciété Clarins Fragrance Grup S.A.S au capital de 3 280 000 Eurs immatriculée au Registre du Cmmerce

Plus en détail

Règlement de la Bourse HOPIPHARM MSD organisée en 2016 par le SYNPREFH et MSD France

Règlement de la Bourse HOPIPHARM MSD organisée en 2016 par le SYNPREFH et MSD France Règlement de la Burse HOPIPHARM MSD rganisée en 2016 par le SYNPREFH et MSD France 1. CONTEXTE Le SYNPREFH et MSD France (MSD) décernent en 2016 une burse destinée à sutenir des prjets en France dans le

Plus en détail