REGLEMENT DES STRUCTURES PRESCOLAIRES DE LA VILLE DE LA CHAUX-DE-FONDS. Informations générales. Article 1 : Buts du lieu d accueil

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1 Nvembre 2014 REGLEMENT DES STRUCTURES PRESCOLAIRES DE LA VILLE DE LA CHAUX-DE-FONDS Infrmatins générales La Ville de La Chaux-de-Fnds gère 2 structures présclaires : la crèche du Chat Telt (située rue du Chatelt 5-7) ffrant 60 places d'accueil et la crèche de la Ferme Gallet (située rue D.P Burquin 57) ffrant 25 places d'accueil. La directin des crèches cmmunales est représentée par la respnsable de secteur présclaire, Slange Mantegani. Article 1 : Buts du lieu d accueil La crèche est un lieu de vie et d éveil qui permet à l enfant de se cnstruire et de s épanuir harmnieusement. Elle pratique une tâche pédaggique essentielle, qui cmplète celle des parents. Les cncepts pédaggiques mis en place dans les crèches cmmunales favrisent l apprentissage de la slidarité et du respect entre individus. Les expériences de vie cmmune snt une richesse dans la transmissin des valeurs et des cultures. Les enfants peuvent être pris en charge par des pédaggues qualifiés, des apprentis, des étudiants suivants diverses frmatins ainsi que des stagiaires. Ns cncepts pédaggiques se pratiquent sus frme d ateliers rganisés au sein de la structure dans ns différents grupes par le persnnel éducatif. Article 2 : Mdalités d'accueil Les crèches cmmunales snt uvertes du lundi au jeudi de 6h30 à 18h30 et le vendredi de 6h30 à 18h00. Elles ferment plus tôt les veilles de jurs fériés. Il est impérativement demandé aux parents de venir rechercher leur enfant 15 minutes avant la fermeture des prtes afin de permettre la transmissin crrecte des infrmatins liées à la jurnée de l'enfant. Les crèches cmmunales snt fermées le week-end, ainsi que les jurs fériés fficiels et les pnts rattrapés fédéraux, cantnaux et cmmunaux. La veille de jur férié les crèches cmmunales ferment une heure avant l'hraire habituel. Les crèches cmmunales snt fermées deux semaines entre Nël et Nuvel-An ainsi que tris semaines en été. Hrmis ces jurs de fermeture, les crèches cmmunales snt uvertes, y cmpris pendant certaines vacances sclaires. La directin des crèches vus infrme régulièrement quant aux heures de fermeture inhabituelles et aux activités spéciales prévues. Service de la Jeunesse / Accueil extrafamilial Serre 12 - CH 2300 LA CHAUX-DE-FONDS - T+41(0) F +41 (0) service.jeunesse.vch@ne.ch -

2 Page 2 Les crèches cmmunales accueillent vs enfants de 3 mis à 4 ans. Les enfants sclarisés en 1ère u 2ème HARMOS peuvent également être accueillis sus certaines cnditins. INSCRIPTION ET RESILIATION Article 3 : Examen des demandes Tute demande est examinée par la Directin de la crèche, sur la base d'un entretien préalable et d'un frmulaire d'inscriptin dument rempli par les parents. Lrsque la demande dépasse le nmbre de places dispnibles, l'rdre de pririté est déterminé principalement par la nécessité de chaque enfant d'être accueilli. Celle-ci est examinée en fnctin ntamment des critères suivants, et sans prééminence de l'un sur l'autre: Activité prfessinnelle, frmatin u inscriptin à un prgramme d'ccupatin tempraire des représentants légaux Enfant déjà inscrit en structure d'accueil présclaire cmmunale Famille mnparentale Fratrie Des justificatifs cncernant la situatin familiale peuvent être réclamés afin de cmpléter le dssier de l'enfant. En tut temps, les demandes ne répndant pas à un u plusieurs des critères énncés cidessus purrnt être réexaminées par la respnsable du secteur présclaire à l'appui de dcuments cmplémentaires qui purraient être demandés. Article 4 : Frmalités d inscriptin Si vus recherchez une place d'accueil en crèche, une liste d'attente est gérée par l'office cantnal de l'accueil extrafamilial. Vus devrez dnc vus adresser à cet ffice cantnal afin de spécifier vs attentes, au Afin de ne pas perturber les enfants, il n'y a pas de pssibilité de visiter les structures sans démarche d'inscriptin avec la directin. Vtre enfant purra être inscrit dans une crèche cmmunale après : Avir btenu un rendez-vus avec la directin. Avir returné le frmulaire d inscriptin signé qui fait ffice de cntrat. Que vtre enfant aura effectué une péride d'adaptatin qui permettra à tus (parents, enfants, et éducateurs de la crèche) d'apprendre à se cnnaitre et se familiariser avec les lieux. Le prjet pédaggique appliqué au sein des structures est détaillé lrs de l'entretien d'inscriptin avec la directin. L intégratin d un enfant en crèche est un mment imprtant pur que nus puissins faire cnnaissance avec l enfant et sa famille. Cette étape imprtante demande de la flexibilité et du temps de la part des parents. La directin de la crèche vus dnne les renseignements nécessaires pur une intégratin prgressive réussie. Afin de faciliter les échanges avec les parents, les renseignements administratifs furnis lrs de l'inscriptin divent être tenus à jur (ex : adresse, numér de téléphne, etc.). En cas de mdificatins, les parents nt l'bligatin de l'annncer à la directin.

3 Page 3 Article 5 : Mdificatin des hraires de prise en charge Le temps de présence de vtre enfant est décidé lrs de l inscriptin. Ce temps de présences de la feuille d inscriptin (cntrat) fait fi pur la facturatin. Il est rappelé que, seln la li cantnale, les absences (ex : maladies) ne snt pas décmptées de la facturatin mensuelle. Des heures supplémentaires snt pssibles à curt terme lrsque la capacité et l rganisatin au sein du grupe le permet. Elles snt facturées séparément. Tut changement de fréquentatin dit être étudié avec la directin. Il est pssible de mdifier la durée de présence de vtre enfant. La demande dit être expressément faite auprès de la directin myennant un délai de un mis, pur le mis suivant (mutatin jusqu au 15 du mis). Elle ne purra être acceptée que pur autant que le taux d ccupatin des structures le permette. Article 6 : Résiliatin du cntrat Tant que le cntrat n'est pas résilié, l'inscriptin cntinue et la facturatin est due. La résiliatin de l inscriptin se fait par écrit pur la fin d un mis en respectant un délai de résiliatin d'un mis. Un frmulaire de résiliatin est à vtre dispsitin auprès de la directin de la crèche. TARIFS Article 7 : Tarifs Les tarifs snt applicables seln le barème cantnal et le chiffre 2.6 de la déclaratin d impôts. Un exemple de tarificatin est dnné sur le site de l'office Cantnal de l'accueil extrafamilial En cas d'autrité parentale cnjinte et de garde cmmune u alternée, en cas de mariage et de cncubinage (père et mère vivant ensemble mais nn mariés) avec enfants cmmuns, la tranche de revenu est déterminée par les revenus cumulés des père et mère. En cas de cncubinage sans enfant cmmun, le revenu du parent ayant la garde est pris en cmpte ainsi que certains frais cmmuns liés au ménage cmmun. Dans ce cas, le représentant légal dit furnir une cpie du bail à lyer, permettant d'établir la facture au plus près de la réalité financière de la famille (directive n 1 du 18 avril 2012). Une réductin est accrdée dès le 2ème enfant inscrit dans une structure d'accueil (pur le 2ème enfant : - 20%, pur le 3ème enfant : - 50%, pur le 4ème enfant : - 75%). Les représentants légaux nt la respnsabilité de signaler cette infrmatin lrs de l'inscriptin. En cas de changements de revenu, il est impératif de cmmuniquer au plus vite les infrmatins au secrétariat afin d adapter les tarifs. La facturatin est mensuelle. Elle est établie seln le barème cantnal et est calculée sur 12 mis. Le mntant est calculé en fnctin de la fréquentatin initialement prévue. Les jurs d absence ne snt pas remplacés. Le temps des vacances sclaires n'est pas inclus dans la facturatin mensuelle et fait l'bjet d'une facture séparée. Article 8 : Facturatin des blcs hraires et cntributin des parents Afin de garantir une intégratin harmnieuse au sein du grupe, une fréquentatin minimale de 1,5 jur par semaine est demandée (30%) aux enfants. La directin de la crèche est respnsable de la répartitin des heures de fréquentatin seln les pssibilités.

4 Page 4 Les enfants inscrits sur plan divent respecter le 30% de présence hebdmadaire bligatire. Le plan dit être remis à l'équipe éducative jusqu'au 20 du mis pur l'annnce du prgramme du mis suivant. Passé ce délai vs attentes ne purrnt être prises en cmpte. Le décupage de la jurnée et la facturatin se fait seln le système suivant: Blcs Détails Purcentage du prix de jurnée jurnée + repas matin + midi avec repas + après-midi 100% Temps de présence maximum de12 h jurnée sans repas Temps de présence maximum de 10h15 : de 6h30 à 11h30 et de13h15 à 18h30/18h00 demi-jurnée + repas Temps de présence maximum de 7h30 : De 6h30 à 14h00 u de 11h00 à 18h30/18h00 demi-jurnée sans repas Temps de présence maximum de 5h15 : De 6h30 à 11h30 u de 13h15 à 18h30/18h00 matin + midi sans repas + après-midi matin + midi avec repas midi avec repas + après-midi matin sans repas après-midi sans repas 85% 75% 75% 60% 60% blcs islés matin avant l'écle (6h30-9h) 20% après-midi après l'écle (15h30-18h) 30% midi (11h30-13h30) 50% Article 9 : Retard de paiement En cas de nn paiement des factures émises pur l'accueil de l'enfant, et après 2 mis de retard, la directin prendra cntact avec les représentants légaux pur définir les mdalités impératives de paiement. En cas de nn paiement u de retard dans les mdalités définies, les prestatins d'accueil purrnt unilatéralement être mdifiées, puvant aller jusqu'à l'exclusin de l'enfant.

5 Page 5 ORGANISATION ET PRISE EN CHARGE DES ENFANTS Article 10 : Accueil et départ des enfants Pur faciliter l'rganisatin des activités des enfants : - Les arrivées des enfants divent se faire entre : 6h30 et 8h00 au plus tard pur une arrivée le matin. 13h15 et 14h00 au plus tard pur une arrivée en début d'après-midi. En cas de nn respect de ses hraires vtre enfant sera refusé. - Les départs des enfants divent se faire au plus tard : à 11h30 pur un départ le matin sans repas. à 12h00 pur un départ après le repas de midi. entre 13h30 et 13h45 pur un départ après la sieste. entre 16h00 et 18h15 (17h45 le vendredi) pur un départ en fin d'après-midi. Les absences de vtre enfant snt à annncer à l'avance au persnnel éducatif u le jur même en téléphnant avant 8h00 à la crèche, u avant 14h00 pur une arrivée de l'aprèsmidi. Lrs de l'absence nn annncée de vtre enfant le persnnel éducatif cntactera les parents au numér de téléphne persnnel u prfessinnel pur en cnnaître la raisn. En cas d'échec d'appel nus en infrmerns la plice. Il est imprtant de respecter ces hraires pur ne pas désrganiser le fnctinnement des crèches. En effet, en dehrs de ces heures, aucun persnnel n'est spécifiquement dispnible pur assurer des arrivées et des départs et les échanges indispensables avec les parents. Lrs de sn arrivée u de sn départ, l enfant est déshabillé u habillé par les parents u la persnne qui vient l'accmpagner u le reprendre. Les parents veillent au rangement des effets persnnels de l enfant au vestiaire. Un parent qui, exceptinnellement, ne peut venir rechercher sn enfant dit avertir la structure. Il devra cmmuniquer le nm et le prénm de la persnne autrisée à le prendre en charge. La persnne à qui nus remettrns l'enfant devra nus présenter une pièce d'identité. Lrs de sn arrivée, l enfant dit être cnduit auprès du persnnel éducatif. Le parent veillera à ne pas laisser l enfant seul au vestiaire. Si d'autres persnnes snt autrisées à accmpagner u à récupérer vtre enfant, celles-ci divent figurer sur le frmulaire d'inscriptin et sernt présentées au persnnel éducatif lrs de l'adaptatin. A l'arrivée de vtre enfant il vus sera demandé de nus cmmuniquer l'heure de départ et le nm de la persnne qui va venir le chercher. Une jurnée en crèche peut être lngue pur vtre enfant. Il est dnc imprtant que sn heure de départ sit cnnue du persnnel éducatif, pur qu il puisse expliquer à l'enfant les activités clés jusqu'à sn départ, afin de le rassurer. A la fin de chaque jurnée, le persnnel dnnera les infrmatins aux parents sur le dérulement de la jurnée. C'est pur cette raisn, qu à chaque départ, les parents divent passer par le persnnel éducatif, même si leur enfant vient vers eux et même si le persnnel est ccupé à faire un retur. L'enfant est ensuite sus la respnsabilité des parents. La durée qutidienne de prise en charge de l enfant est de 12 heures maximum (jurnée cmplète). La demi-jurnée avec repas est de 7h30 maximum et la demi-jurnée sans repas est de 5h15 maximum.

6 Page 6 Article 11 : Matériel et change La crèche met le matériel de sin (brsse à dents, biberns, lait, langes), crème slaire (prduits spéciaux exceptés) à dispsitin seln le règlement cantnal. Les parents divent furnir : une paire de pantufles qui restera à la crèche une tenue de gymnastique (T-shirt et legging) des habits de rechange adaptés aux saisns, à savir En été : En hiver Une casquette Des lunettes de sleil Des chaussures tut terrain Cstume de bains Chaussures uvertes Culttes / pantaln / T-shirt / Chaussettes Un bnnet, des gants (pur la neige), une écharpe Une veste chaude Un pantaln de neige u ensemble de neige des chaussures chaudes (bttes) des lunettes de sleil (car le sleil et la neige ne snt pas bns pur les yeux de vtre enfant) Culttes / pantaln / T-shirt / Chaussettes u bas cllant Pur l apprentissage de la prpreté, l enfant ne prtera plus de bdy mais une camisle et une cultte plus faciles pur aller aux WC. De la même façn que nus accmpagnns vs enfants vers l'autnmie, nus vus demandns de chisir des habits et des chaussures que l'enfant purra mettre seul. Nus vus demandns de mettre le nm de vtre enfant sur tutes ses affaires persnnelles et de ranger les affaires de vtre enfant dans le casier. Les affaires persnnelles des enfants snt à ranger dans un sac. Les habits sales snt à récupérer chaque jur et remplacés pur le lendemain. Les effets des enfants laissés en crèche et nn récupérés à la fin de l'année sclaire, sernt évacués. Article 12 : Santé, maladie, accidents Tute maladie cntagieuse de l'enfant u d'un membre de sa famille sera annncée à la directin, pur que des précautins sient prisent. La directin de la crèche est habilitée à prendre tutes décisins cncernant les enfants malades arrivant en crèche. Exceptinnellement, si vus n êtes pas jignables, un léger analgésique u antipyrétique est dnné à vtre enfant en cas de frte fièvre u duleurs. En cas d urgence, un encadrement médical est assuré d entente avec la directrice. Les enfants nécessitant des sins particuliers peuvent être accueillis, après explicatin des besins, mais seulement dans le cadre des pssibilités ffertes. Le persnnel n administre des médicaments (également hmépathiques u antibitiques) que sur demande des parents et seln un frmulaire, furni par la crèche, qui devra être dument rempli, signé et daté qutidiennement par les parents et accmpagné d'une cpie de l'rdnnance médicale. Aut médicamentatin : pur tute administratin de médicament sans cpie d'rdnnance, un frmulaire devra être qutidiennement rempli, signé et daté par les parents sur une durée successive d'un maximum de tris jurs.

7 Page 7 Lrs de maladie cntagieuse, la directrice se réserve le drit de refuser de prendre en charge un enfant mmentanément malade, u si sn état de santé ne lui permet pas de suivre le rythme d'une vie en cllectivité. Après une maladie grave u cntagieuse, un certificat médical de guérisn peut être demandé par la directin. Pur l'enfant suffrant d une maladie cntagieuse (ex : gastr-entérite) lrsque la température est supérieure à 38,5 degrés, il est demandé aux parents de garder l enfant à la maisn. L avis médical permettra ensuite d envisager le retur de l enfant en crèche. En cas de pux nus vus demandns de venir rechercher vtre enfant et de lui faire le traitement. Vtre enfant est accepté en crèche après avir reçu le traitement. Article 13 : Hygiène Les enfants divent arriver prpres à la crèche. La cuche de la nuit aura été changée à la maisn. Les enfants divent être habillés. Par mesure d'hygiène, il est interdit de pénétrer dans les crèches cmmunales avec ses chaussures. Les parents divent impérativement mettre les patins dispnibles à l'entrée avant de circuler dans la crèche. Afin de ne pas perturber l'rganisatin des activités et le cnfrt des enfants, les parents ne purrnt pas entrer dans les salles de vie, même avec les patins. Cette pssibilité ne purra se faire qu'avec l'accrd express du persnnel éducatif et pur les pérides d adaptatin. Pur les salles des petits, la barrière met la limite mais ne permet pas un appui afin de regarder dans la salle. Article 14 : Repas Les bébés divent avir bu leur premier bibern à la maisn. Lrsqu'un bébé dit changer de lait pur une raisn d'âge, nus terminns la bîte cmmencée avant de changer. A la crèche, les enfants reçivent le petit déjeuner, le dîner et une cllatin (gûter). Les repas répndent à une alimentatin saine, équilibrée et adaptée à l âge des enfants. L'enfant inscrit en crèche est encuragé à gûter les aliments. Sauf cas exceptinnel discuté avec la Directin (ex : anniversaire), il n'est aucunement utile d'amener de la nurriture. Pur infrmatin, seln l'âge des enfants, le repas de midi est échelnné de 10h45 à 12h00. Un temps de reps est accrdé après le repas. Article 15 : Respnsabilités et assurances Il sera demandé aux enfants de manipuler le matériel et les équipements avec respect. Tut dmmage arbitraire à la prpriété sera à la charge des parents. Il est dnc recmmandé aux parents de cnclure une assurance respnsabilité civile. Les jeux de la crèche ne peuvent être prêtés / empruntés. Par ailleurs, la crèche décline tute respnsabilité cncernant les bijux, juets et autres bjets persnnels perdus u abîmés.

8 Page 8 Article 16 : Cllabratin crèche-parents Pur que vtre enfant se sente bien dans ns crèches cmmunales, il faut que nus travaillins en cllabratin. Une cnfiance entre prfessinnels et parents dit se mettre en place pur favriser : les échanges éducatifs une bnne cmmunicatin des infrmatins le respect des règles établies au sein de la structure d accueil l intérêt des parents pur la vie active de la crèche. La directin et le persnnel éducatif rganise un entretien individuel annuel avec les parents pur échanger sur la vie de leur enfant au sein de la crèche, sn évlutin au sein du grupe et sn dévelppement. Article 17 : Phts Le persnnel éducatif utilise des phts à but interne u d infrmatin pur les parents. Sauf demande exprimée à la directin, les parents acceptent cet util de travail. Aucune pht ne sera prise en vue de publicatin sans l accrd des parents. Article 18 : Anniversaire Lrs de l'anniversaire de vtre enfant, nus laissns la pssibilité aux parents d'apprter un gâteau / bissn, pur le gûter d'anniversaire. Merci de ne pas apprter des sachets individuels de friandises. Pur sn anniversaire l'enfant purra chisir dans la "bîte anniversaire" une petite surprise cnfectinnée par ses camarades. Article 19 : Parking Afin d'assurer un maximum de sécurité pur tus, aucune circulatin n'est autrisée sur les sites des crèches cmmunales. La circulatin est interdite devant les crèches cmmunales. Des places minutes snt à dispsitin des parents utilisateurs de la crèche: Ferme Gallet le lng de la patinire Chat Telt à l'entrée du site 4 places en pavés snt à dispsitin et 4 places «dépse enfant» en face de la crèche.