PARTIE 5 ETUDE DES DANGERS

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1 Dssier de demande d autrisatin d expliter au titre des Installatins Classées pur la Prtectin de l Envirnnement UNITED COFFEE FRANCE VALENCE (26) PARTIE 5 UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre Versin 02 page 1/68

2 SOMMAIRE 1. ACCIDENTOLOGIE TYPOLOGIE D ACCIDENTS SURVENUS EN FRANCE ENQUETE AUPRES DU BARPI INDUSTRIES DE TRANSFORMATION DU CAFE Généralités Les accidents ACCIDENTOLOGIE RELATIVE AUX SILOS DEPUIS L ACCIDENT DE BLAYE INSTALLATIONS DE COMBUSTION ACCIDENTS RECENSES SUR LE SITE DE VALENCE IDENTIFICATION, CARACTERISATION ET REDUCTION DES POTENTIELS DE DANGERS OBJECTIFS METHODE D ANALYSE UTILISEE GENERALITES SUR LES POUSSIERES Les explsins de pussières Les phénmènes d aut-échauffement GENERALITES SUR LES INCENDIES DE PRODUITS COMBUSTIBLES Cause d un incendie Cmbustin Prpagatin du feu Effet d un incendie POTENTIELS DE DANGERS LIES AUX PRODUITS Inventaire des prduits dangereux Gaz Les matières cmbustibles POTENTIELS DE DANGERS LIES AUX PROCEDES ET AUX INSTALLATIONS Identificatin des ptentiels de dangers liés aux prcédés Identificatin des ptentiels de dangers liés aux installatins annexes et utilités Ptentiels de dangers présentés par une perte d utilité Réductin des ptentiels de dangers ANALYSE PRELIMINAIRE DES RISQUES ANALYSE DES RISQUES D ORIGINE EXTERNE Les intempéries La fudre Le risque d inndatin Le risque de muvement de terrain Le risque sismique Risques liés à l envirnnement industriel et humain Risques liés aux axes de cmmunicatin ANALYSE DES RISQUES D ORIGINE INTERNE Méthdlgie Echelle de gravité et de prbabilité Hiérarchisatin des scénaris d accident TABLEAUX D ANALYSE DES RISQUES Les installatins de trréfactin Lcaux de stckage : ZONE STOCKAGE PACKAGING OUEST Lcaux de stckage : Zne PREPARATION DES COMMANDES, EXPEDITION ET STOCKAGE PACKAGING EST Sils de stckage du café RISQUES PRINCIPAUX IDENTIFIES DETERMINATION DE L INTENSITE DES EFFETS DES PHENOMENES DANGEREUX CRITERES RETENUS POUR LA DETERMINATION DES ZONES DE DANGERS POUR LES EFFETS THERMIQUES...36 UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre Versin 02 page 2/68

3 4.2. CONDITIONS METEOROLOGIQUES METHODES D EVALUATION ET OUTILS DE MODELISATION MODELISATION DU PHENOMENE D INCENDIE Équatin générale Diamètre équivalent du fyer Taux de cmbustin Hauteur de la flamme Cefficient de transmissin atmsphérique Flux émis en surface de flamme Facteur de vue SCENARIOS INCENDIE Prduits stckés au niveau des znes de stckage Incendie de la zne STOCKAGE PACKAGING OUEST Incendie de la zne PREPARATION DE COMMANDES, EXPEDITIONS et STOCKAGE PACKAGING EST Incendie du lcal de trréfactin RECAPITULATIF DES EFFETS DETERMINES POUR CHAQUE SCENARIO ANALYSE DETAILLE DES RISQUES OBJECTIFS METHODOLOGIE Chix des évènements redutés nécessitant une analyse détaillée Caractérisatin des phénmènes dangereux Evènements redutés retenus pur l analyse détaillée des risques DEMARCHE DE MAITRISE DES RISQUES D ACCIDENTS POTENTIELS METHODOLOGIE POSITIONNEMENT DANS LA GRILLE DEFINIE PAR L ARRETE DU 29 SEPTEMBRE Caractérisatin des phénmènes et accidents ptentiels Grilles MMR REDUCTION DES RISQUES CRITIQUES NON RANG 1 : LOCAL DE PREPARATION DE COMMANDES, EXPEDITIONS ET STOCKAGE PACKAGING EST CONCLUSION DE L ANALYSE DES MOYENS MIS EN OEUVRE POUR ELIMINER, REDUIRE OU COMPENSER LES RISQUES MOYENS DE PREVENTION CONTRE L INCENDIE Cnsignes d explitatin MOYENS DE PROTECTION CONTRE L INCENDIE Cnsignes spécifiques en cas d incendie Implantatin et dispsitins cnstructives Issues de securs Détectin et alarme incendie Désenfumage Myens d extinctin CONCLUSION...68 UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre Versin 02 page 3/68

4 Cette étude expse les dangers que peut présenter la sciété UNITED COFFEE FRANCE en cas d accident et décrit les mesures prpres à réduire leur prbabilité et leurs effets. Entre autre, elle précise la nature des myens de securs internes mis en œuvre en vue de cmbattre les effets d un éventuel sinistre. L étude des dangers dit permettre une apprche ratinnelle et bjective des risques encurus par les persnnes u l envirnnement. Elle a, pur le Ministère chargé de l Envirnnement, tris bjectifs principaux : amélirer la réflexin sur la sécurité à l intérieur de l entreprise, favriser le dialgue technique avec les autrités d inspectin pur la prise en cmpte des mesures techniques et rganisatinnelles, dans l arrêté d autrisatin, infrmer le public dans la meilleure transparence pssible en lui furnissant des éléments d appréciatin clairs sur les risques. 1. ACCIDENTOLOGIE D une manière générale, l analyse des accidents passés est suvent riche d enseignement. Elle permet de mettre en évidence les éléments caractéristiques d un phénmène accidentel et particulièrement : les cnditins d ccurrence, le type de prduits impliqués, l installatin en questin et sn envirnnement, l imprtance et la nature des cnséquences assciées à ce type d accidents. Dans ce paragraphe snt recensés et analysés les accidents survenus d une part sur les installatins cncernées de l étude de dangers, d autre part sur des installatins similaires. Rappelns que l bjectif de l analyse de l accidentlgie n est pas de dresser une liste exhaustive de tus les accidents u incidents survenus, ni d en tirer des dnnées statistiques. Il s agit, avant tut, de rechercher les type de sinistres les plus fréquents, leurs causes et leurs effets et les mesures prises pur limiter leur ccurrence u leurs cnséquences Typlgie d accidents survenus en France Au préalable, il peut être intéressant de présenter les types d accidents survenus en France et répertriés ainsi que leurs caractéristiques principales. L'incendie, l'explsin, le rejet de matières u d'rganismes dangereux cnstituent des frmes curantes de l'accident, d'autres snt mins fréquentes (prjectins et chute d'équipements) u même très rares mais représentent un ptentiel catastrphique qui mérite l'attentin (BLEVE - Biling Liquid Expanding Vapur Explsin - Bil-ver). Les "pllutins chrniques aggravées" crrespndent à des situatins ù une pllutin chrnique préexistante entraîne, du fait d'éléments extérieurs particuliers (stabilité atmsphérique, température élevée, étiage, précipitatins imprtantes, etc.), des cnséquences de type accidentel sur la santé, les milieux naturels, la faune u la flre. Les "presque-accidents" crrespndent à des situatins dégradées ù l'accident a été évité grâce à une seule parade u un cncurs de circnstances. Les "effets dmins" crrespndent à un événement ù les cnséquences d'un premier accident nt entraîné un u plusieurs accidents à l'intérieur u à l'extérieur de l'établissement. Le BARPI réalise chaque année un inventaire des accidents technlgiques ayant eu lieu. Cet inventaire est directement cnsultable sur le site internet du BARPI. UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre Versin 02 page 4/68

5 1.2. Enquête auprès du BARPI L accidentlgie relatée ci-après résulte de la cnsultatin de la base de dnnées ARIA du Ministère chargé de l Eclgie et du Dévelppement Durable (DPPR 1 / SEI 2 / BARPI 3 ), afin de répertrier les accidents survenus sur des installatins du même type que celles bjet de la présente étude. Une analyse des accidents par secteur industriel, réalisée par le BARPI, existe pur l industrie agralimentaire, les installatins de réfrigératin et les installatins de cmbustin Industries de transfrmatin du café Généralités Sur les accidents enregistrés dans la base de dnnées ARIA et impliquant tutes les activités industrielles u agricles, ainsi que le transprt de matières dangereuses ; 12 d'entre eux (0,071 %) cncernent les industries de transfrmatin du café et du thé Les accidents Les incendies D après l inventaire des accidents technlgiques et industriels du BARPI, les principaux types d incidents dans le secteur industriel de la trréfactin de café snt les suivants : feux de cheminée dans un trréfacteur (le plus curant), départs d incendie au niveau de l entrepôt de stckage de prduits finis. N /11/ FRANCE SAINT-PIERRE-BROUC K Un feu se déclare vers 11 h sur un fur de trréfactin d'une sècherie de chicrée. Les pmpiers interviennent avec 3 lances à débit variable. Un pmpier est brûlé au deuxième degré à l'avant bras. Aucun chômage technique n'est envisagé. N /03/ FRANCE ORCHIES Un feu se déclare dans la cheminée de l'unité de trréfactin d'une usine de prductin de chicrée. Le persnnel maîtrise le sinistre avant l'arrivée des pmpiers. Ces derniers ventilent l'installatin. Les 10 emplyés snt évacués et, par sécurité, 3 d'entre eux subissent une visite médicale. N /04/ FRANCE MARSEILLE Un feu se déclare dans le fur de trréfactin d'une usine alimentaire à la suite de la surchauffe d'une capacité de 500 kg. N /09/ FRANCE MARSEILLE Un feu se déclare dans un entrepôt d'une usine de trréfactin. 1 DPPR : Directin de la Préventin des Pllutins et des Risques 2 SEI : Service Envirnnement Industriel 3 BARPI : Bureau d Analyse des Risques et Pllutins Industrielles UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre Versin 02 page 5/68

6 N /10/ FRANCE MULHOUSE Les pmpiers interviennent à la suite d'un feu de cnduit de cheminée dans un établissement de trréfactin situé en centre ville. N /05/ FRANCE PLOMELIN Un vilent incendie détruit l'entrepôt abritant 20 t de café vert et 4 t de café trréfié dans une entreprise de trréfactin et empaquetage du café. Les dmmages matériels snt imprtants et 25 persnnes snt en chômage technique. N /02/ FRANCE ORCHIES Un feu se déclare sur des sacs de jute cntenant de la chicrée, entrepsés à prximité d'une cheminée de trréfactin. Une épaisse fumée se dégage Les déversements de prduits Deux accidents mettant en cause des rejets de prduits dangereux snt recensés dans la base de dnnées : une fuite de fiul suite à la rupture d une canalisatin, une fuite de dichlrméthane dans une usine de prductin de café décaféiné. N /10/ FRANCE STRASBOURG La rupture d'une canalisatin dans une usine de trréfactin de café prvque une imprtante fuite de fiul dans le prt de Strasburg visin. Un barrage flttant permet de circnscrire la nappe qui s'étend sur 500 m. Le trafic fluvial est interrmpu pendant la récupératin des galettes d'hydrcarbures. En tris jurs, 63 cygnes victimes de cette petite marée nire snt récupérés par les pmpiers et les rnithlgues. Dans les jurs qui suivent, une centaine de cygnes est encre récupérée. N /07/ FRANCE LE HAVRE Un emplyé meurt asphyxié dans un bac de rétentin d'une cuve de dichlrméthane (chlrure de méthylène) dans une usine de prductin de café décaféiné de 25 salariés. La victime serait décédée suite à une frte inhalatin de DCM cnjuguée à un taux d alclémie imprtant de 2,3 g/l. Le DCM est un slvant utilisé pur extraire la caféine du café vert. Les eaux de prcess cntenant le slvant snt traitées et le DCM est régénéré par un dispsitif cnstitué d un distillateur, d un cndenseur, d un séparateur (u décanteur) et d une unité d adsrptin du charbn actif. L inspectin des installatins classées cnstate sur place le 04/08/2004 la présence d deurs plus u mins frtes de slvant sur les échantillns prélevés en bas de 6 des 9 clnnes d adsrptin sur charbn actif de l unité de régénératin de slvant et la présence de crrsin sur certaines d entre elles. L accident résulterait de la cnjugaisn d un cmprtement inadapté de la victime présente en état d ivresse dans une zne à risque, à une prbable insuffisance de la culture de préventin et à des anmalies liées au fnctinnement du matériel (perfrmance de l installatin, calcul de rendement, suivi en temps réel des flux entrée et srtie, bilan matière ) et à sa cnceptin (cllecte des évents, dimensinnement et cnceptin des unités de refridissement, d adsrptin, des dépussiéreurs, ). Suite à cet accident, l explitant met en place un récupérateur autmatisé du DCM srtant des évents des adsrbeurs, l acheminant sus frme liquide vers le stckage. Il installe 2 nuveaux dépussiéreurs destinés à empêcher les pussières d être captées par les turs aérréfrigérantes et des filtres à particules sur l eau srtant de la tur aérréfrigérante avant sn entrée dans les cndenseurs visant à éviter l encrassement de ces derniers ayant pur cnséquence une augmentatin de la température dans le prcédé de récupératin du DCM ; en effet si le refridissement ne fnctinne pas crrectement le slvant se truve alrs majritairement en phase gazeuse. Il ajute un grupe frid permettant d abaisser la température des gaz présents dans la cuve de sécurité en amnt des adsrbeurs et de renuvelle les charbns actifs dans les UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre Versin 02 page 6/68

7 adsrbeurs. Enfin, il sécurise la cuvette de rétentin du stckage de DCM avec un grillage et établit de nuvelles cnsignes de sécurité Pllutin atmsphérique Un rejet à l atmsphère de dichlrméthane s est prduit dans une usine de prductin de café décaféiné. N /09/ FRANCE LE HAVRE Dans la nuit du 18 au 19 septembre, une usine de prductin de café décaféiné rejette du dichlrméthane (DCM) à l atmsphère incmmdant les riverains. Les pmpiers mesurent des teneurs relativement imprtantes en DCM dans l atelier au pied des cuves de stckage. Le DCM est un slvant utilisé pur extraire la caféine du café vert. Les eaux de prcess cntenant le slvant snt traitées et le DCM est régénéré par un dispsitif cnstitué d un distillateur, d un cndenseur, d un séparateur (u décanteur) et d une unité d adsrptin du charbn actif. L inspectin des installatins classées se rend sur place le 19/09. Seln l explitant ; la fuite de DCM serait due à un dysfnctinnement des adsrbeurs et d un cndenseur. Ce dernier étant buché par encrassement, aurait prvqué une augmentatin de la pressin induisant le déclenchement des supapes de sécurité, nn cllectées, et dnc le rejet à l atmsphère Accidentlgie relative aux sils depuis l accident de Blaye Les dnnées présentées ci-dessus snt issues d une synthèse réalisée par le BARPI. Le dcument dispnible recense les accidents survenus dans des sils entre septembre 1997 et décembre Depuis l'accident survenu dans le sil de BLAYE le 20 aût 1997 (11 mrts et 1 blessé), le Bureau d'analyse des Risques et Pllutins Industrielles (BARPI) a recensé 124 accidents survenus dans des sils Français (hrs bis et plastiques). 6 d'entre eux nt entraîné le décès de 6 persnnes. Des explsins snt à l'rigine de 8 accidents. 5 fnt suite à des incidents mécaniques : rulements sur un élévateur à gdets u sur un tapis, gaine de snde de niveau, cntacteur de système de ventilatin, prjectin d'un crps étranger dans un bisseau et 3 snt survenus lrs de travaux de maintenance. Les incendies représentent 84 % des sinistres : dans 26 cas, les installatins de séchage snt en cause, le prcédé nn maîtrisé cnduisant à des apprts excessifs de chaleur. L'accumulatin de pussières u de matières végétales favrise lcalement l'élévatin de la température au-delà de la valeur d'aut-cmbustin et l'apparitin de feu cuvant. Ces accumulatins peuvent prvenir de défauts de nettyage, du taux d'humidité des matières traitées, de la cnceptin des installatins u de panne mécanique. des travaux nt cnduit à 8 incendies les matériels mis en cause dans les accidents snt le matériel électrique, les équipements de manutentin qui parfis prpagent l'incendie. une première mise en service, la fudre, un acte de malveillance nt aussi initié le feu. Les équipements de détectin permettent l'alerte des pérateurs et l'arrêt rapide des installatins par interventin manuelle u autmatique. Les deurs u l'bservatin de fumée snt aussi à l'rigine de la décuverte de débuts d'incendies u de cmbustins lentes. Les interventins des pmpiers snt rendues difficiles par les caractéristiques des installatins et auraient pu être mieux appréhendées par la réalisatin d exercices incendie sur le site ; elles nécessitent aussi des pératins de lngue durée lrs de l'utilisatin d'azte pur inertage u la vidange des capacités de stckage. Les cnséquences peuvent s avérer dramatiques, n déplre 6 décès depuis la catastrphe de Blaye le 20 aût 1997, dnt 4 pur les seuls mis de nvembre et décembre 2002, tus cnsécutifs à des chutes dans des cellules de stckage. UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre Versin 02 page 7/68

8 Le plus suvent, les cnséquences se limitent à des dmmages matériels internes avec la perte d'une partie des matières stckées. Aucune descriptin d'un impact ntable sur l'envirnnement n'apparaît dans les infrmatins transmises. Face aux risques d'explsin lrs de l'interventin, des périmètres de sécurité snt fréquemment mis en place par les services de securs. Ils peuvent cnduire à des évacuatins du visinage u des arrêts de circulatin ferrviaire, fluviale et rutière. Ces mesures se justifient par l imprtance des cnséquences ptentielles susceptibles de résulter de l allumage d une quantité imprtante de pussières remises en suspens dans des vlumes cnfinés. La liste des accidents illustratifs est dispnible sur le site du BARPI Installatins de cmbustin Les typlgies des accidents puvant impliquer des installatins de cmbustin snt présentées dans le tableau ci-dessus. Tableau 1 : Typlgie et équipements à l rigine des 121 accidents recensés entre le 15/06/72 et le 05/02/07 L accidentlgie relative aux chaufferies alimentées au gaz est caractérisée par une prprtin imprtante de rejets de matières dangereuses (fuite de gaz ntamment), d explsins et d incendies. En effet, les spécificités d inflammatin des gaz cmbustibles et leur faculté à se prpager dans les gaines techniques et autres cnduits créent des atmsphères explsives en milieux plus u mins cnfinés. Les causes se situent dans une plus grande prprtin au niveau des circuits de fluide calprteur (29 %) et de l alimentatin en cmbustible (26,5 %) à l rigine principalement de rejets de matières dangereuses (fuite de gaz, eau surchauffée, vapeur) et d explsins. Cinq dysfnctinnements recensés au niveau de l alimentatin en cmbustible nt abuti à une explsin dans le fyer de la chaudière du fait d un mélange air / gaz dans le dmaine d explsivité. Les accidents classés dans la typlgie «autres» crrespndent à 5 presque-accidents et à l inndatin d une chaufferie suite à une crue Accidents recensés sur le site de VALENCE Il n y a pas d accident recensé sur le site de prductin de VALENCE. UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre Versin 02 page 8/68

9 2. IDENTIFICATION, CARACTERISATION ET REDUCTION DES POTENTIELS DE DANGERS 2.1. Objectifs L identificatin des dangers / ptentiels de dangers cnstitue la première étape de l analyse des risques. Elle a pur bjectifs : de recenser les dangers des installatins, de faire un tri préliminaire de ces dangers en fnctin de leur typlgie, d identifier les Evènement Redutés ptentiels (ER) devant faire l bjet de l évaluatin préliminaire des risques. Les dangers u ptentiels de dangers identifiés prtent sur : les prduits mis en œuvre, les prcédés et installatins, les utilités en cas de perte Méthde d analyse utilisée Ce chapitre identifie les différentes surces ptentielles de dangers. L'évaluatin du niveau de risque pur l'envirnnement et les mesures susceptibles de réduire l'ccurrence des risques u les cnséquences identifiées snt justifiées dans le chapitre «Evaluatin préliminaire des risques». Dans un premier temps, l'identificatin des surces de dangers a fait l'bjet d'une analyse systématique pur chaque équipement. A partir de cette analyse une grille des surces de dangers identifiées par nature et par cause a été établie Généralités sur les pussières Les explsins de pussières Pur mémire, un grand nmbre de pussières manipulées dans l industrie snt inflammables et présentent dnc le danger de prvquer des incendies, lrsqu elles snt en dépôt dans un sil u sur une surface, et des explsins, dans les appareils dans lesquels elles circulent. Ces deux risques ne peuvent être dissciés dans le sens ù un incendie peut être à l rigine d une explsin et vice versa, une explsin peut être suivie par un incendie. Le mécanisme d une explsin de pussière est le suivant : la chaleur dégagée par la surce d inflammatin amrce la cmbustin des particules situées à prximité du pint d inflammatin. Ces particules snt alrs elles-mêmes capables d enflammer les znes de la suspensin immédiatement cntiguës à la zne en cmbustin, la flamme peut dnc se prpager à l intérieur du nuage et l expansin des prduits chauds de cmbustin btenus dans le frnt de la flamme cnduit à une augmentatin de pressin : c est l explsin «primaire» ; l effet de suffle de cette explsin est susceptible de mettre en suspensin des dépôts de pussières cmbustibles dans l atmsphère envirnnant, et de créer ainsi une explsin «secndaire» et ainsi de suite. Ce snt des explsins secndaires qui fnt la particularité des explsins de pussières. L incendie/l explsin nécessite la présence au même mment et en même lieu, d un cmbustible, d un cmburant et d une surce d inflammatin (triangle de feu). UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre Versin 02 page 9/68

10 Tris autres facteurs snt nécessaires pur btenir l explsin : le cmbustible dit être cnvenablement dispersé, le mélange du cmbustible et du cmburant dit se truver dans le dmaine d'explsivité et un cnfinement suffisant dit exister. On peut parler d'hexagne de l explsin de pussières. Pussières en suspensin Surce d inflammatin Cmburant Explsin Cnfinement Dmaine d explsivité Prduits Cmbustibles Le risque d explsin des pussières dépend : de la granulmétrie : une pussière ne peut frmer avec l air un mélange explsif que si la granulmétrie est inférieure à 400 µm 500 µm. de leur cmpsitin chimique, de l énergie d inflammatin : l énergie nécessaire pur faire explser un nuage de pudre est 50 à 100 fis supérieure à celle nécessaire pur faire explser un mélange gaz inflammable-air, de la température d aut-inflammatin, des limites d explsin et d inflammabilité : pur qu un nuage de pudre s enflamme u explse, la cncentratin de la pudre dans l air dit être cmprise entre 10 et 60 g/m 3 et plusieurs kg par m 3. Pur déterminer si un prduit peut dnner naissance à une atmsphère explsive pussière, il est nécessaire de cnnaître en premier lieu si le prduit est inflammable. Les pussières de prduit d rigine minérale ne snt pas inflammables en règle générale (exemple : le sable, talc) Les phénmènes d aut-échauffement Dès la température ambiante, un grand nmbre de substances snt susceptibles de fixer l xygène avec dégagement simultané de chaleur. La vitesse d xydatin dépend : de l xyréactivité de la substance (nature, humidité ), de sa granularité qui cnditinne la surface accessible à l xygène, de la température et de la pressin partielle d xygène. Les échanges de chaleur entre l intérieur du tas et l extérieur snt régis par les cnditins du stckage. UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre Versin 02 page 10/68

11 Il y a aut-échauffement lrsque l intégralité de la chaleur de réactin n est pas dissipée. La température au sein du tas s élève avec une vitesse qui augmente avec la température. Si le phénmène n est pas détecté de façn précce et que le prcessus n est pas arrêté, l élévatin de température du matériau peut être suffisante pur que se prduise une décmpsitin thermique de celui-ci avec dégagement de gaz inflammables susceptibles de créer un danger d explsin. La température cntinuant à s élever, l inflammatin du matériau peut se prduire et l aut-échauffement dégénérer en incendie si l xygène est en quantité suffisante. Le risque existe chaque fis qu une masse imprtante de prduit pulvérulent cmbustible est en cntact avec l xygène de l air cmme dans des sils, des trémies, des citernes de stckage, d alimentatin u de transprt nn étanches, et ce, d autant plus lrsque le prduit est chauffé cmme dans les prcessus de bryage, séchage, etc L un des prblèmes essentiel cnsiste précisément à déterminer, dans des cnditins dnnées, la taille u la température critique au dessus desquelles l aut-échauffement devient irréversible. A nter qu il n y a pas de risque d aut-échauffement avec le café Généralités sur les incendies de prduits cmbustibles Cause d un incendie Envirn la mitié des incendies est due à des causes indéterminées. L autre mitié se répartit entre les causes suivantes : défauts dus à une installatin électrique étincelles, câbles électriques de sectin insuffisante, câbles mal islés, etc... incendies causés par des appareils de chauffage appareils détérirés, surcharge de circuits électriques insuffisants pur alimenter l appareil, prximité de prduits cmbustibles, etc... imprudence des fumeurs utilisatin de flamme nue sans examen de l envirnnement travaux de sudage, etc... présence nn cntrôlée de matières inflammables u explsives, qu elles sient sus frme de gaz u de liquide D autres causes plus rares peuvent intervenir telles que : étincelles d rigine mécanique u électrique ; étincelles prvenant de décharges d électricité statique ; actin du sleil ; actin de la fudre Cmbustin La cmbustin est une réactin chimique d xydréductin qui se prduit avec une créatin de chaleur sus frme de flamme. Le cmpsé xydable est appelé cmbustible. Le cmpsé xydant (dans la plupart des cas l xygène de l air) est appelé cmburant. On appelle «TRIANGLE DU FEU» les 3 facteurs qui cnduisent à la cmbustin : UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre Versin 02 page 11/68

12 Chaleur Cmbustible Cmburant En principe, le feu s éteint lrsqu il n y a plus assez de cmbustible u de cmburant u lrsque la température n est plus suffisante pur le maintenir. On définit 3 régimes de cmbustin : l inflammatin qui est un régime de cmbustin relativement lent (ex. : la cmbustin du bis) ; la déflagratin qui est une explsin se prpageant à une vitesse inférieure à celle du sn ; la détnatin plus vilente qui est une explsin se prpageant à une vitesse supersnique Prpagatin du feu On peut définir 4 phases principales dans un feu : l initiatin du feu : elle peut être très limitée (une étincelle, un pint chaud, une flamme...), cette initiatin peut être lente. l embrasement : il crrespnd à un dévelppement rapide du feu avec un dégagement calrifique très imprtant. la cmbustin cntinue : c est une phase plus régulière de l incendie. enfin, la phase de décrissance du feu qui peut être très lngue. En brûlant, les matières cmbustibles vnt dégager de l énergie sus frme de chaleur. On distingue 4 classes de feux : CLASSE A : feux cncernant des matériaux slides à base de cellulse brûlant avec des braises. Ils snt dits «SECS» et surviennent sur du bis, des tissus, papiers, matières végétales...,. CLASSE B : Feux cncernant les liquides u slides liquéfiables. Ils peuvent survenir sur des hydrcarbures, des alcls, huiles, matières plastiques...,. CLASSE C : Feux cncernant les gaz. Ils peuvent survenir sur du prpane, de l acétylène, du gaz de ville...,. CLASSE D : Feux cncernant les métaux tels l aluminium, le magnésium, le sdium, le ptassium Effet d un incendie Les effets d un incendie snt : l émissin d un flux thermique UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre Versin 02 page 12/68

13 la prpagatin du feu, le dégagement de fumées lié à la cmbustin des prduits, le risque de pllutin des eaux Ptentiels de dangers liés aux prduits L identificatin des dangers liés aux prduits est réalisée via une analyse : des fiches de dnnées de sécurité (FDS), de l étiquetage des prduits (phrases de risques ntamment), des dnnées txiclgiques dispnibles, des incmpatibilités, des returs d expérience, ainsi que des cnditins de mise en œuvre, fabricatin u stckage. Les phénmènes dangereux u évènements redutés susceptibles d apparaître snt décrits Inventaire des prduits dangereux Il s agit des dangers puvant prvenir de la mise en œuvre des substances sur le site (café, ), de la nature des prduits stckés u utilisés sur le site (gaz naturel, ). Les risques liés aux prduits dépendent de deux facteurs : la nature du prduit lui-même et ses caractéristiques dangereuses d'un pint de vue txicité, inflammabilité, réactivité, la quantité de prduit mise en jeu. Les prduits dangereux inventriés snt les suivants : les gaz inflammables, les prduits pulvérulents (café), les matières cmbustibles Gaz Le gaz naturel La sciété UNITED COFFEE FRANCE utilise le gaz naturel pur l'alimentatin des brûleurs des trréfacteurs et des radians gaz dans la partie cnditinnement. Le principal risque encuru est l'explsin. Cmpsitin Le gaz naturel est cnstitué principalement de méthane, cmbustible qui a la particularité de prvquer une faible pllutin atmsphérique. Le gaz furni par GDF est cmpsé à 98% de méthane. Les autres cmpsants snt l éthane, le prpane, le butane, le pentane et l azte. UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre Versin 02 page 13/68

14 Le gaz naturel est sans deur et sans culeur, aussi afin de détecter la présence de ce gaz, un prduit drant à base de sufre est mélangé au gaz furni. Txicité Le méthane n est pas txique. L asphyxie se prduit par manque d xygène en milieu cnfiné. Substances Méthane/gaz naturel Prpriétés physic-chimiques Température d autinflammatin en C Limites d inflammabilité en % du vlume dans mélange avec air Inférieure Supérieure Température d ébullitin sus pressin atmsph. en C Densité de vap./air Densité de liq./eau Slubilité dans l eau O = Oui N = Nn Indice d évapratin (xyde de diéthyle = 1) / N / (Surce INRS) La distributin de gaz sur le site a pur rigine un pste de livraisn et de détente installé en limite Sud de la parcelle, alimenté à partir du réseau de distributin publique sus une pressin de 4 bar. Un détendeur limite la pressin à 300 mbar pur le réseau de distributin interne au site. Ce pste est situé dans un cffret distant de plusieurs mètres des bâtiments. Figure 1 : Phtgraphie du pste de détente Les canalisatins de distributin du pste de détente au bâtiment snt enterrées. Elles snt aériennes au niveau des bâtiments. La ligne d alimentatin en gaz naturel des trréfacteurs chemine à l intérieur du bâtiment. Cette ligne entre dans le bâtiment à l angle sud-uest et alimente une buteille «1/1000 ème». Cette buteille dispse d une détente en entrée et d une vanne manuelle accessible depuis le sl. Tutes les canalisatins apparentes snt peintes en jaune et dispsent d un revêtement antiruille L acétylène L acétylène est un gaz inclre, pratiquement indre quand il est pur (mais n lui attribue généralement une deur d'ail caractéristique qui prvient des impuretés, ntamment la phsphine lrsqu'il est prduit à partir du carbure de calcium). L'acétylène est extrêmement inflammable à température et pressin standards. Le risque d'incendie est très élevé. Le mélange avec l'air cntenant 30% d'acétylène peut s'enflammer à 305 C. UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre Versin 02 page 14/68

15 Le risque d'explsin est très élevé. L'acétylène frme des mélanges explsifs avec l'air entre des cncentratins de 2,5 % et 81 %. Il peut explser au cntact du chlre et du flur. Prpriétés physic-chimiques Substances Température d autinflammatin en C Limites d inflammabilité en % du vlume dans mélange avec air Inférieure Supérieure Température d ébullitin sus pressin atmsph. en C Densité de vap./air Densité de liq./eau Slubilité dans l eau O = Oui N = Nn Indice d évapratin (xyde de diéthyle = 1) Acétylène 300 2, / N / (Surce INRS) L acétylène est utilisé sur le site pur les pératins de sudure. Deux buteilles de 0,8 m 3 snt stckées au niveau de l atelier de maintenance Les matières cmbustibles La sciété UNITED COFFEE FRANCE stcke différents types de prduits cmbustibles, à savir : Le café vert : ce prduit est stcké au niveau d un hall spécifique. Il est cnditinné en sac de 60 à 70 kg sur palette bis (10 sacs par palette). Le café vert est difficilement cmbustible (12 % d humidité), Les prduits cnditinnés : les bîtes en métal, les sachets et les dsettes de café snt stckés au niveau du hall de stckage et de la zne de préparatin des cmmandes, Les cartns : les cartns snt pliés et stckés sur palettes au niveau de la zne de palettisatin et du stckage des emballages, Les emballages de Triplex : ces emballages, cnstitués de plyester / plyéthylène / aluminium, snt cnditinnés sus frme de bbine et stckés sur palettes principalement au niveau de la zne de palettisatin et un peu au niveau du stckage des emballages Les sacs de jutes : les sacs de jute vides snt stckés sur palette au niveau de la zne de préparatin des cmmandes (400 sacs vides par palette) Le plan n 401 lcalisant ces différents stckages e st présenté en annexe 3. Le risque inhérent à ces stckages est l'incendie. Au même titre que tutes les matières rganiques, naturelles u synthétiques, les matières plastiques snt plus u mins cmbustibles mais à des degrés divers. Leur puvir calrifique est parfis très élevé, celui du plyéthylène ntamment. Leur cmprtement au feu dépend de plusieurs facteurs parmi lesquels : la nature de la résine et celle des adjuvants, la structure : un matériau dense et cmpact brûle plus difficilement que la même matière à l état divisé u sus frme de musse u d allégé, les cnditins de la cmbustin : atmsphère uverte u fermée, riche en xygène u nn. La phase de cmbustin prprement dite des matières plastiques est caractérisée par divers phénmènes d imprtance variable : diminutin rapide des prpriétés mécaniques, dégagement de fumées et de suies, UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre Versin 02 page 15/68

16 dégagement de gaz txiques et parfis crrsifs, diminutin de la cncentratin en xygène de l air des lcaux, mntée très rapide de la température ambiante, vitesse de prpagatin et hauteur de flamme, frmatin de guttes u même de ruissellements brûlants u enflammés. Les manifestatins snt mins nettes mais dangereuses également dans la phase préliminaire à l incendie ù le matériau s échauffe prgressivement et perd une partie de ses caractéristiques mécaniques. Cette phase peut entraîner la frmatin de fumées et de gaz extrêmement txiques qui alimentent l incendie lrsqu il est vraiment déclaré. Au niveau de ces znes de stckage de matériaux cmbustibles : il n est pas entrepsé de prduits explsifs ni de liquides inflammables, l accessibilité par les services de securs est aisée, les installatins électriques snt limitées à l'éclairage et à quelques prises de curant, des issues pur les persnnes snt prévues en nmbre suffisant pur qu au glbal tut pint du bâtiment ne sit pas distant de plus de 50 mètres de l'une d'elles, 25 mètres dans les parties du bâtiment frmant cul-de-sac, des extincteurs snt présents (vir plan n 302) Ptentiels de dangers liés aux prcédés et aux installatins Dans ce paragraphe snt recherchés et identifiés les ptentiels de dangers u évènements redutés liés aux différents prcédés Identificatin des ptentiels de dangers liés aux prcédés Installatins / équipements Incendie Explsin Txicité Prjectin Cmmentaires / Caractère significatif du ptentiel de risque Stckage du café vert X Trréfacteurs X X X Sils de stckage du café en grain X X X Mulins X X X Sils de stckage du café mulu Cnditinnement du café Stckage des prduits cnditinnés et des emballages X X X X X X Danger nn significatif, café vert difficilement cmbustible (12 % d humidité), hauteur de stckage limitée Danger significatif, réseau de gaz étendu, pressin gaz basse (< 300 mbar) Danger nn significatif, présence de pussières Danger nn significatif, refridissement des mulins Danger nn significatif, présence de pussières Danger nn significatif, peu de matière cmbustible Danger significatif, stckage de prduits en grande quantité, prduits cmbustibles UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre Versin 02 page 16/68

17 Identificatin des ptentiels de dangers liés aux installatins annexes et utilités Installatins / équipements Incendie Explsin Txicité Prjectin Cmmentaires / Caractère significatif du ptentiel de risque Transfrmateur électrique X X Danger nn significatif Installatin de traitement thermique des fumées X X X Radians gaz X X X Cmpresseurs frigrifiques X X X Danger significatif, installatin utilisant du gaz naturel Danger significatif, installatin utilisant du gaz naturel Danger nn significatif, pas de fluide inflammable ni txique Cmpresseurs d air X X Danger nn significatif Pstes de charge X X Stckage Emballages et prduits finis (café, cartns, triplex, sacs de jute) X Dépussiéreur X X X X Danger nn significatif, présence uniquement de 5 pstes de charge Danger significatif, incendie de matières cmbustibles Danger nn significatif, installatin située à l extérieur et de petite taille Ptentiels de dangers présentés par une perte d utilité La perte des utilités (électricité, air cmprimé, eaux d extinctin incendie etc) peut cnduire à des phases de fnctinnement dégradées ù les dispsitifs de sécurité n pèrent plus Electricité Les éclairages des issues de securs snt sur batteries. Pur mémire, le site n est pas équipé de grupe électrgène. Les installatins de prductin s arrêteraient en cas de cupure électrique. Aucune cnséquence sur l envirnnement n est à craindre d un tel événement Gaz naturel Les installatins de cmbustin s arrêteraient en cas de cupure de gaz sur le réseau. Aucune cnséquence sur l envirnnement n est à craindre d un tel événement. Les appareils de cmbustin cmprtent des sécurités qui cupent l alimentatin en gaz en cas de pressin basse et/u de l absence de flamme. Le réarmement est manuel Air cmprimé Une panne des cmpresseurs prduisant l air cmprimé mettrait en défaut de nmbreux équipements sans générer des cnséquences sur l envirnnement UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre Versin 02 page 17/68

18 Réductin des ptentiels de dangers La réductin des ptentiels de dangers et l améliratin de la sécurité intrinsèque peuvent s appuyer sur 4 principes : le principe de substitutin (substitutin de prduits dangereux par des prduits qui le snt mins), le principe d intensificatin (minimisatin des quantités de substances dangereuses mises en œuvre : quantité stckée, vlume de stckage ), le principe d atténuatin (définitin des cnditins pératires u de stckage mins dangereuses), le principe de limitatin des effets (cnceptin des installatins permettant de réduire les impacts d une éventuelle perte de cnfinement u d un événement accidentel). Le tableau suivant rassemble les principes de réductin des ptentiels de dangers mis en œuvre sur le site sur certaines installatins. Installatins / équipements Substitutin Intensificatin Atténuatin Limitatin Cmmentaires Transfrmateur électrique Cmpresseurs d air Cmpresseurs frigrifiques X Dépussiéreur X X Znes de stckages : café vert, prduits finis et emballages Znes de stckage des prduits finis et emballages Zne de stckage des déchets X X X X X X L actuel transfrmateur situé au niveau du stckage du café vert devrait être démantelé. Le nuveau transfrmateur sera lcalisé en limite de prpriété du site Equipements installés dans un lcal spécifique, islé des lcaux de prductin par un mur cupefeu Les équipements snt situés en extérieur. Equipement situé en extérieur, dépussiéreur ATEX et équipé d un évent Diminutin des quantités de prduits stckés sur le site par l envi des matières au niveau de la platefrme de stckage Présence de paris cupe-feu limitant ainsi le risque de prpagatin de l incendie à la zne de cnditinnement en paquets Présence d une dalle étanche et d une récupératin des éculements de la zne de stckage des déchets 3. ANALYSE PRELIMINAIRE DES RISQUES L évaluatin préliminaire des risques cnstitue la deuxième étape d analyse des risques. UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre Versin 02 page 18/68

19 Elle intrduit une ctatin des risques en termes de prbabilité d ccurrence, de gravité des effets et de cinétique. Elle présente les mesures de sécurité prises permettant de rendre le niveau de risque acceptable. L évaluatin préliminaire des risques dit : identifier et caractériser les évènements redutés, caractériser les barrières de détectin, de préventin et de prtectin existantes relatives à chaque événement reduté, quantifier, en terme d ccurrence et de gravité chacun des enchaînements puvant cnduire à un scénari majeur, sélectinner, seln la ctatin du risque, les scénaris nécessitant une analyse détaillée des risques Analyse des risques d rigine externe L identificatin des dangers liés à l envirnnement externe d une installatin u d une unité cnstitue une démarche spécifique. Elle repse sur la caractérisatin et sur la matérialisatin préalable de l envirnnement en tant qu agresseur de l installatin u de l unité étudiée. Dans le cadre de cette évaluatin nus avns retenu les risques suivants : - Risque lié à l envirnnement naturel : les intempéries, la fudre, les crues / inndatin, les séismes, les ébulements de terrain. - Risques liés à l envirnnement industriel et humain : les installatins industrielles visines, les axes de cmmunicatin, la rupture de barrage. D après le recensement des risques auxquels est sumise la cmmune de VALENCE (26) (site internet fficiel prim.net), nus avns identifié : - le risque d inndatin, - le risque lié au Transprt de Matières Dangereuses, - le risque industriel, - le risque de rupture de barrage, - le risque de séisme. UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre Versin 02 page 19/68

20 Les intempéries Origine du risque Nature du risque Cnséquences prévisibles Traitement du risque Frid Gel, humidité, cndensatin buchage, fragilisatin des structures Verglas Gel dans les réseaux d extinctin d incendie Cllisin, accident de la circulatin, difficulté d interventin des securs Bnne évacuatin Réserve de sel dispnible sur site et salage des vies d accès Canicule Absence de risque significatif Pas de cnséquence - Vent Sulèvement de titure Surpressin dans les bâtiments Envlée de pièces bâtimentaires, chute d uvrage Dmmage aux bâtiments Règles de cnstructin (neige et vent) nt été appliquées Il n existe pas de cnstructins instables u légères Bruillard Visibilité réduite Cllisin entre véhicules. Accident Pluie Engrgement des réseaux. Accumulatin d eau dans les rétentins Accumulatin d eau dans les installatins Diminutin de la capacité des cuvettes de rétentin Inndatin Crrsin des équipements La circulatin sur le site est réduite et la vitesse est limitée Absence de rétentin à l extérieur Dimensinnement des réseaux EP qui tiennent cmpte d une pluie exceptinnelle Eculement des eaux favrisé suivant le versant hydrgraphique du site Neige / grêle Circulatin difficile Surcharge des titures Cllisin entre véhicules. Accident Dmmages aux bâtiments Dégagement des vies d accès aux installatins de securs Règles de cnstructin (neige et vent) nt été appliquées La fudre Phénmène Le curant de fudre est un curant électrique qui entraîne les mêmes effets que tut autre curant circulant dans un cnducteur électrique. Il est impulsinnel et présente des frnts de mntée en intensité très rapides. Les effets snt fnctin des caractéristiques électriques des cnducteurs chargés d éculer le curant de fudre. En cnséquence, les effets suivants snt pssibles : effets thermiques (dégagement de chaleur), mntée en ptentiel des prises de terre et amrçage, effets d inductin (champ électrmagnétique), effets électrdynamiques (apparitin de frces puvant entraîner des défrmatins mécaniques u des ruptures), effets électrchimiques (décmpsitin électrlytique), effets acustiques (tnnerre). En général, un cup de fudre cmplet dure entre 0,2 et 1 secnde et cmprte en myenne quatre décharges partielles. La valeur médiane de l intensité d un cup de fudre se situe autur de 25 ka. Entre chaque décharge (impulsinnelle), un curant de l rdre de la centaine u du millier d ampères cntinue à s éculer par le canal inisé. Les risques présentés par la fudre résultent dnc du curant de fudre asscié. UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre Versin 02 page 20/68

21 Applicatin à l établissement La fudre est un phénmène purement électrique prduit par les charges électriques de certains nuages. Ce phénmène peut se prduire lrs de cnditins atmsphériques rageuses. Le niveau kéraunique (nmbre de jurnées par an ù le tnnerre est entendu) Nk, est établi à 17 à VALENCE (dnnées Métérage), alrs qu il est de 12 en myenne natinale. Par ailleurs, le nmbre d impacts fudre en km²/an nté Df est estimé à 3,43 à VALENCE pur une myenne natinale de 1,84. L établissement est dnc légèrement expsé à l activité rageuse et au risque de fudriement asscié. D après l arrêté du 15 janvier 2008 relatif à la prtectin cntre la fudre de certaines installatins classées, la sciété UNITED COFFEE FRANCE n est pas sumise à l Analyse du Risque Fudre, cependant elle a suhaité cnnaître sa psitin par rapprt à ce risque. Une étude préalable de prtectin cntre la fudre a dnc été réalisée seln l arrêté du 15 janvier Cette analyse de risque a eu pur bjet d identifier les équipements et installatins dnt une prtectin dit être assurée. Elle est basée sur une évaluatin des risques réalisée cnfrmément à la nrme NF EN L Analyse du Risque Fudre (ARF) est la première étape qui cnduit à une prtectin cntre les effets de la fudre d une structure. Elle est suivie par une étude technique qui définit précisément les caractéristiques des prtectins et de leurs installatins. Après l installatin des prtectins, les vérificatins péridiques nt pur but de cntrôler que les prtectins snt maintenues en bn état et qu elles snt aptes à assurer leurs fnctins. L analyse du risque fudre sur le prjet seln le guide UTE C : «Guide pratique pur la prtectin cntre la fudre Partie 2 : Evaluatin des risques» et le lgiciel de calcul JUPITER mntre la nécessité de le prtéger pur réduire le risque R1 de perte de vies humaines à une valeur inférieure au risque tlérable Les résultats de cette analyse snt les suivants : Bâtiment principal EFFETS DIRECTS DE LA FOUDRE : Le niveau de prtectin calculé seln le guide UTE C (Lgiciel Jupiter) mntre que le bâtiment devrait être prtégé cntre les effets directs de la fudre : Système de Prtectin cntre la Fudre (SPF) de niveau de prtectin II. Lcal cmpresseur et bâtiment du gardien Ces lcaux snt aut-prtégés. Bâtiment principal EFFETS INDIRECTS DE LA FOUDRE : Le niveau de prtectin calculé seln le guide UTE C (Lgiciel Jupiter) mntre que le bâtiment devrait être prtégé cntre les effets indirects de la fudre : Système de Prtectin cntre la Fudre (SPF) de niveau de prtectin II. En cnséquence, la mise en place d une part d un parafudre de type 1 en tête du réseau énergie/téléphnie du site et d autre part de parafudre de type 2 sur les circuits alimentant des installatins de sécurité s avèrerait nécessaire Lcal cmpresseur et bâtiment du gardien Ces lcaux snt aut-prtégés. UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre Versin 02 page 21/68

22 Les prtectins cntre la fudre qu il cnviendrait de mettre en place snt dnc : TABLEAU DE SYNTHESE DE L ARF Structure étudiée Prtectins précnisées Effets directs : SPF de niveau II minimum Effets indirects : SPF de niveau II minimum Bâtiment principal Mise en place de parafudres de type 1 sur tutes les réseaux d énergie et de téléphnie pénétrant dans le bâtiment Mise en place de parafudres crdnnés pur prtéger les équipements et installatins imprtants pur la sécurité à savir : - La détectin incendie - L installatin de désenfumage - Les prtes autmatiques L étude technique qui sera réalisée permettra de spécifier les matériels à mettre en place. Le rapprt de l ARF est présenté en annexe 12 à ce dssier Le risque d inndatin La cmmune de VALENCE dispse d un Plan des Surfaces Submersibles du Rhône appruvé par arrêté préfectral en date du le 6 janvier Le site de la sciété UNITED COFFEE FRANCE n est pas lcalisé dans une zne inndable Le risque de muvement de terrain Le terrain ne présente pas de tpgraphie «à risque» telle que visinage de terrains à risque d ébulements. Ce risque ne sera pas envisagé dans la suite de l étude Le risque sismique Les articles R563-1 à R563-8 du Cde de l Envirnnement snt relatifs à la préventin du risque sismique. Ils fixent pur les bâtiments, les équipements et les installatins, deux catégries respectivement dites "à risque nrmal" (5 znes de sismicité crissante : znes 0, Ia, Ib, II et III) et "à risque spécial". La catégrie dite "à risque nrmal" cmprend les bâtiments, les équipements et les installatins pur lesquels les cnséquences d'un séisme demeurent circnscrites à leurs ccupants et à leur visinage immédiats. La catégrie dite "à risque spécial" cmprend les bâtiments, les équipements et les installatins pur lesquels les effets sur les persnnes, les biens et l'envirnnement résultant d'un séisme peuvent ne pas être circnscrits au visinage immédiat desdits bâtiments, équipements et installatins. D après les plans d expsitin aux risques élabrés par le secrétariat d Etat aux Risques Majeurs (1985) et les articles R563-1 à R563-8 du Cde de l Envirnnement relatifs à la préventin du risque sismique, la cmmune de VALENCE est située en zne 0 dite «à sismicité négligeable mais nn nulle». UNITED COFFEE FRANCE (26) ICPE 85T Dssier de demande d autrisatin d expliter Octbre Versin 02 page 22/68