INSTALLER UN CHAUFFE-EAU SOLAIRE

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "INSTALLER UN CHAUFFE-EAU SOLAIRE"

Transcription

1 - - INSTALLER UN CHAUFFE-EAU SOLAIRE Chauffer une partie de l eau chaude au myen d une installatin slaire thermique. PRINCIPES DEMARCHE La cnsmmatin d énergie pur le chauffage de l eau sanitaire peut être réduite de plus de 75% grâce à une installatin de chauffage slaire. Le principe est simple : un fluide calprteur circule dans des capteurs slaires, ù il s échauffe, et dans un balln, ù il transmet sa chaleur à l eau utilisée dans le lgement. Lrsque l ensleillement ne suffit plus à assurer la ttalité de la prductin d eau chaude, une prductin classique furnit l appint de chaleur pur prter l eau à la température désirée (par une chaudière, une résistance électrique, un chauffe-eau instantané ). D un pint de vue envirnnemental, l ptin électrique n est évidemment pas cnseillée. Principes du chauffe-eau slaire. Une littérature abndante existe sur ce sujet. Cette fiche se cntente dnc de rappeler les grands principes et de diriger vers d autres surces d infrmatin. Cette fiche se centre surtut sur les applicatins dmestiques. Ces dernières ne cnstituent cependant pas le principal débuché pur le chauffage slaire de l eau. Dès qu une prductin d eau chaude relativement régulière dit être assurée pendant la belle saisn, la pertinence d une installatin slaire devrait être étudiée. C est spécialement le cas pur les teintureries, les piscines, les hôtels, les restaurants, les statins de car wash, les cliniques, etc. Pur tutes ces applicatins tertiaires spécifiques, les services du facilitateur «grandes installatins slaires» snt dispnibles (0800/85.775). PAGE 1 SUR 9 INSTALLER UN CHAUFFE EAU SOLAIRE JUILLET

2 OBJECTIFS A titre d exemple, pur les installatins dmestiques individuelles, n dimensinne l installatin pur cuvrir 50 % à 80 % des besins annuels en eau chaude. Pur des installatins plus imprtantes (lgement cllectif par exemple), un ptimum écnmique se situe suvent entre 20 et 40 %. ELEMENTS DE CHOIX ASPECTS TECHNIQUES > Quel type de capteur chisir? Il existe des différents types de capteurs: Le capteur plan est le plus curant. Il est cmpsé d un cffre islant, à l intérieur duquel est dispsée une feuille métallique destinée à absrber l énergie slaire. Un fluide calprteur circule dans des tuyaux, en cntact avec cette surface absrbante, et prélève la chaleur reçue du sleil. Le cffre est fermé par une cuverture transparente afin de réduire les déperditins thermiques. Ils snt parfaitement adaptés à la prductin d eau chaude sanitaire. Ntns qu il existe des dispsitifs appelés «réflecteurs slaires» qui permettent d augmenter encre la prductin de ces capteurs. Le capteur sus vide est cnstitué d une série de tubes de verre sus vide à l intérieur desquels se truve un absrbeur avec un circuit hydraulique, qui capte l énergie slaire et la transfère au fluide calprteur. Grâce aux prpriétés islantes du vide, les déperditins de chaleur snt faibles. Ainsi, n peut btenir des gains de température de 100 C et plus. Ce type de capteur est particulièrement bien adapté aux applicatins nécessitant de hautes températures (u lrsque le système slaire furnit un appint de chauffage). Ils snt néanmins plus néreux que les capteurs plans. Les capteurs simplifiés u «capteurs nirs» snt généralement cnstitués d un absrbeur nir en matière synthétique sans cffre ni cuverture transparente. Ils snt particulièrement adaptés aux besins de chauffage des piscines ù l augmentatin de température par rapprt à la température ambiante est faible. PAGE 2 SUR 9 INSTALLER UN CHAUFFE EAU SOLAIRE JUILLET 2010

3 > Quelle rientatin chisir? Idéalement, les capteurs slaires sernt rientés entre le sud-est et le sud-uest et inclinés de 25 à 60 C par rapprt à l hrizntale. Une rientatin plein sud et une inclinaisn par rapprt à l hrizntale de 35 cnstitue une cmbinaisn ptimale. A l inverse, une rientatin plein est u plein uest entraîne une perte de rendement des capteurs d envirn 20 %. Au-delà (nrd, nrd-est, nrd-uest), le rendement des capteurs chute rapidement. Vici un schéma qui indique le purcentage ptimal de gains slaires perçus en fnctin de l inclinaisn et de l rientatin du capteur. Lrs du placement des capteurs, il est nécessaire de faire attentin aux éventuelles mbres prtées. Les mbrages prviennent de plusieurs surces : Ombrage dû à l envirnnement du bâtiment (immeubles visins plus hauts que les capteurs slaires ), Ombrage dû au bâtiment lui-même (cabann technique, antennes ), Ombrage dû aux capteurs entre eux (titure plate). > Quelle surface de capteurs? La qualité d une installatin slaire dépend de la qualité des capteurs mais également de la qualité du dimensinnement et de la régulatin de l installatin ainsi que de l islatin de ses principaux cmpsants. Pur avir une slutin énergétique ptimale le stckage slaire dit être dimensinné en fnctin de la cnsmmatin d eau chaude. Cmme rdre de grandeur, n prévit un vlume de stckage de 1,3 à 1,7 fis la cnsmmatin jurnalière d eau chaude (50 l à 45 C par jur par persnne en myenne), ce qui revient généralement à réserver 50 à 80 l par m² de capteur. Exemple d installatin dmestique visant l ptimum technic-écnmique (surce : Sltherm) : PAGE 3 SUR 9 INSTALLER UN CHAUFFE EAU SOLAIRE JUILLET 2010

4 Pur un ménage de * Surface de capteurs Vlume de stckage 2 à 3 persnnes Env. 4 m² Env. 200 l 4 à 5 persnnes Env. 5 m² Env. 300 l 6 à 7 persnnes Env. 7 m² Env. 400 l Energie prduite ** Env Env Env Energie écnmisée *** Env Env Env * pur une cnsmmatin d eau chaude de 45 litres/pers/jur à 45 C. ** fractin slaire prduite : 55 %. *** avec un système d appint ayant un rendement annuel de 75 % (ex : chaudière avec balln de stckage). Pur des applicatins en lgement cllectif, les prfessinnels peuvent truver l util Quick Scan Slaire Thermique sur le site de Bruxelles Envirnnement ( sectin PEB). Quick Scan Slaire Thermique est un petit lgiciel qui permet de se faire une première idée de la faisabilité technique et écnmique d une installatin slaire thermique de prductin d eau chaude pur un bâtiment tertiaire u de lgement cllectif. Attentin, le Quick Scan slaire thermique n'est pas adapté au dimensinnement de chauffe-eau slaires de mins de 20 m²! Dans une installatin slaire thermique, il est très imprtant de bien dimensinner l installatin. En effet, il est indispensable de ne pas surdimmensinner l installatin slaire car le rendement diminuera frtement. Il est dnc nécessaire de cnnaître le prfil de cnsmmatin d eau chaude (jurnalier, hebdmadaire et mensuel) et évaluer les déperditins thermiques du système slaire et du réseau de distributin de l ECS. Une bnne islatin de ces cnduites réduit cnsidérablement ces déperditins. > Quel appint? Un chauffe-eau slaire ne saurait furnir suffisamment d eau chaude tute l année. Il est dnc nécessaire de prévir un appint. Cet appint peut se faire : sit dans le même balln slaire ; n parle alrs de balln bi-énergie u bivalent. sit par le biais d un échangeur u d un balln situé en aval du balln slaire. PAGE 4 SUR 9 INSTALLER UN CHAUFFE EAU SOLAIRE JUILLET 2010

5 Le chix du transfert de chaleur de l appint dépend de la taille de l installatin, du type d interventin (cnstructin neuve u existante) En cnstructin neuve de petite taille (systèmes slaires n alimentant qu un ménage). un balln bivalent est cnseillé car il ccasinne mins de pertes de stckage. Pur la prductin de chaleur de l appint, tutes les technlgies snt pssibles ; néanmins, l appint électrique, est décnseillé au vu du facteur de cnversin en énergie primaire défavrable pur l électricité (lié au rendement myen médicre du parc de prductin électrique) et le prix élevé de l électricité. Enfin, dans tus les cas, il est très imprtant de très bien isler les réseaux d eau chaude et les ballns de stckage. Un cmpteur d énergie Il faut veiller à équiper l installatin slaire thermique d un cmpteur d énergie. Il apprtera la preuve du bn fnctinnement du système et/u de détecter tut disfnctinnement ultérieur. De plus, depuis quelques années, un service accmpagne suvent la furniture et la pse des installatins slaires thermiques ; il s agit du cntrat de garantie de résultats slaires (GRS). C est un cntrat par lequel le sumissinnaire (généralement l installateur) s engage envers le Maître d Ouvrage à cncevir, à mettre en œuvre, à livrer en parfait rdre de marche et à expliter pendant une durée fixée une installatin de prductin d eau chaude sanitaire slaire. Cncrètement, l installateur garantit et démntre sur site la capacité à assurer une prductin énergétique annuelle minimale d rigine slaire pendant une durée fixée. A la fin de la péride de garantie, en cas de nn-btentin des résultats myens annuels garantis, le sumissinnaire dédmmage le Maître d Ouvrage dans les cnditins définies préalablement par le cntrat. ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX Une installatin slaire thermique permet d écnmiser envirn 150 à 400 kg de CO 2 par m² de capteur et par an (en fnctin du système substitué). L impact sur le niveau E dépendra de divers facteurs et variera dnc d un prjet à l autre. On peut cependant avancer que cet impact de l rdre de 10 à 15 pints pur une unité de lgement individuel. PAGE 5 SUR 9 INSTALLER UN CHAUFFE EAU SOLAIRE JUILLET 2010

6 ASPECTS ECONOMIQUES > Rentabilité? Le cût d une installatin dmestique est de l rdre 500 à 7000 (HTVA, hrs subside, placement cmpris). De nmbreux subsides snt dispnibles pur les installatins de chauffe-eau slaire en Régin de Bruxelles-Capitale (infs pur les particuliers auprès de Centre Urbain asbl et sur pur les entreprises). En 2010, pur les particuliers, n puvait cmpter sur : Les réductins d impôt fédérales Les primes réginales, gérées par Bruxelles Envirnnent IBGE. Les primes accrdées par certaines cmmunes bruxellises. En cumulant tus ces subsides, le temps de retur sur investissement d un chauffe-eau slaire bien dimensinné est de l rdre de 2 à 7 ans en cmptant les frais d entretien. L investissement initial est relativement élevé (7000 à 8000 pur une installatin cmplète de taille «familiale» mais un système slaire furnit ensuite de l énergie gratuitement pendant plus de 20 ans, vus mettant ainsi à l abri de tute variatin de prix des cmbustibles fssiles. Myennant un entretien régulier (tus les 2 à 5 ans), vtre chauffe-eau purra même faire preuve d une lngévité supérieure. > Exemple : estimatin de la rentabilité de capteurs slaires pur un ménage Hypthèses Unité appint au gaz naturel Prix gaz TVAc C /kwh 4,5 appint au fuel prix mazut TVAc C /kwh 5,4 Rendement myen annuel prductin traditinnel Cnsmmatin eau chaude à 45 C (ménage 4 à 5 pers) % Litres/jur Surface de capteurs installée m² 6 6 Investissement Unité appint au gaz naturel appint au fuel Matériel + islatin TVAc Primes réginale* Réductin d impôts fédérale* Prime cmmunale* Investissement net Résultats Unité appint au gaz naturel appint au fuel Entretien /an Besin énergétique pur l eau chaude Cnsm. sans capteurs slaires Energie slaire furnie PAGE 6 SUR 9 INSTALLER UN CHAUFFE EAU SOLAIRE JUILLET 2010

7 Hypthèses Cns d énergie fssile résiduelle : Unité appint au gaz naturel appint au fuel Emissin CO 2 évitée Kg/an Réductin de cnsmmatin /an Ecnmie financière annuelle nette /an Temps de retur Ans 5,1 3,4 Cût du kwh slaire sur 25 ans c /kwh 1,1 1,1 * Seln subsides accrdés en Régin bruxellise en Remarque : le meilleur temps de retur avec l appint au fuel vient de ce que la prductin d eau chaude au départ de fuel est généralement plus gurmande en énergie que celle au gaz. Il est dnc lgique que l alternative slaire permette une plus grande écnmie et présente un temps de retur plus réduit. Une fausse interprétatin de ces chiffres serait d pter vlntairement pur un appint au fuel afin d amélirer la rentabilité des capteurs Ce serait cmparable à laisser les fenêtres uvertes en hiver pur rentabiliser sa chaudière perfrmante! L interprétatin crrecte de ce tableau est la suivante : si vus dispser déjà d une installatin au fuel, la cmpléter d un appint slaire sera plus rentable que pur vtre visin qui lui a une installatin au gaz. ASPECTS SOCIAUX ET CULTURELS De part sa visibilité en titure, un capteur slaire sert de vitrine à la plitique énergétique du prpriétaire du bâtiment. Bien que l installatin d un chauffe-eau slaire ne sit pas une des actins priritaires à mener dans un bâtiment énergétiquement inefficient (en termes de cût relatif du CO 2 écnmisé), il permet, par sa visibilité, de «sensibiliser» le visinage aux écnmies d énergie. ARBITRAGE Si l n a la capacité de financer une installatin slaire thermique, et si un tel investissement s avère pertinent, cmpte tenu de sn prfil de cnsmmatin d eau chaude et des cntraintes techniques du système (ex : rientatin et inclinaisn), le chauffe-eau slaire cnstitue une excellente pprtunité de réduire sn empreinte envirnnementale. En cnsidérant la durée de vie d un chauffe-eau slaire bien entretenu, il s agit de plus d un myen frt écnmique de prduire sn eau chaude sanitaire. En fnctin de l état d islatin du bâtiment, de ses myens de prductin de chaleur (ex : chaudières) et de leurs mdes de régulatin, il peut, par cntre s avérer plus judicieux d utiliser les smmes dispnibles à d autres investissements, telles que l islatin des canalisatins, de l envelppe du bâtiment, au remplacement de la chaudière u à l améliratin des systèmes de régulatin. La meilleure énergie étant celle que l n ne cnsmme pas, n veillera également à mdifier ses cmprtements afin de réduire ses cnsmmatins d eau et d énergie. DANS LA PRATIQUE Des mesures divent être prises aux différentes phases de dévelppement et de réalisatin du prjet : ESQUISSE On prévira une surface idéalement rientée au sud et inclinée à 35, pur accueillir l installatin slaire. PAGE 7 SUR 9 INSTALLER UN CHAUFFE EAU SOLAIRE JUILLET 2010

8 On vérifiera que la psitin prévue pur les capteurs slaires n est pas dans l mbre d un bâtiment visin. AVANT-PROJET Pur les installatins de lgement cllectif, le prédimensinnement de l installatin slaire sera réalisé au myen d un lgiciel adéquat, par exemple le QuickScan, avant de faire appel à un bureau spécialisé. Un cntact avec le facilitateur «Grandes installatins slaires» peut être utile. Pur les autres types d applicatin nn dmestiques, une étude dit être réalisée par un bureau spécialisé. On envisagera un mntage intégré en titure dans le cas des bâtières. Ceci permet l écnmie de la cuverture et une meilleure intégratin esthétique des capteurs. DOSSIER D EXECUTION, DOSSIER POUR LE PERMIS D URBANISME Un cahier des charges type dédié aux installatins d eau chaude sanitaire est dispnible sur Energie+. Un autre, rédigé à la demande de Bruxelles Envirnnement - IBGE, peut être truvé sur le site de Bruxelles Envirnnement - IBGE. L installatin de capteurs slaires n est plus sumise à un permis d urbanisme si les capteurs ne snt pas visible de l espace publique et ne présentent pas de saillie de plus de 30 cm ni de débrdement par rapprt au plan et limites de la titure ; si le bien ne bénéficie pas de mesures de prtectin u n est pas dans le périmètre de prtectin d un bien classé. Il est néanmins judicieux de s en assurer auprès du service d urbanisme de sa cmmune. SUIVI ET SURVEILLANCE DES TRAVAUX Afin de vus aider dans le chix des entreprises à slliciter pur effectuer l uvrage slaire, Bruxelles Envirnnement IBGE (02/ ) met à dispsitin sur sn site web une liste des entreprises actives dans le secteur slaire. =1806&langtype=2060&detail=tab3 Il est cnseillé de sélectinner des entreprises ayant suivi la frmatin BruSlTherm u agréées Sltherm. Ces dernières nt expressément suivi une frmatin dans le dmaine slaire thermique et sernt plus à même de vus cnseiller pur vtre investissement. RECEPTION ET MISE EN EXPLOITATION Les frmulaires de demande de prime réginale snt dispnibles sur le site de Bruxelles Envirnnement - IBGE. ( 0) Pur les primes cmmunales, s adresser à l administratin de sa cmmune. Elles snt parfis liées à l acceptatin du dssier dans le cadre des primes réginales. La réductin d impôts pur investissements écnmiseur d énergie du guvernement fédéral s btient sur présentatin des factures dans le cadre de sa déclaratin d impôt. ENTRETIEN Si l inclinaisn des capteurs est inférieure à 30, un nettyage ccasinnel des capteurs permet d amélirer leur rendement, qui diminue lrsque la saleté pacifie les vitres des capteurs. PAGE 8 SUR 9 INSTALLER UN CHAUFFE EAU SOLAIRE JUILLET 2010

9 Le bris de capteurs est assez rare. Néanmins, un cntrôle régulier et un remplacement éventuel dit parfis être réalisé, ntamment avec les capteurs tubulaires sus vide, plus fragiles. Un entretien minimum de l installatin, tus les 2 à 5 ans, est recmmandé afin de garantir une lngévité maximale de l installatin. Cet entretien cnsiste principalement à vérifier l état de l ande du balln, du fluide calprteur, du bn fnctinnement de la régulatin, etc. INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES AUTRES ELEMENTS A GARDER A L ESPRIT Vici une liste de fiches dnt les thématiques crisent celles de la prductin d eau chaude sanitaire : EAU02 - Faire un usage ratinnel de l'eau ENE14 - Chisir le meilleur mde de prductin de chaleur ENE21 - Envisager un système phtvltaïque BIBLIOGRAPHIE Infrmatins générales sur la préparatin slaire de l ECS Apere : assciatin pur la prmtin des énergies renuvelables. Energie+ (pur les prfessinnels et respnsables énergie) : wwwenergie.arch.ucl.ac.be Belslar asbl : l assciatin des fabricants de systèmes slaires. Bruxelles Envirnnement : Le Centre Urbain : Prgramme walln Sltherm : ntamment la brchure Installer un chauffe-eau slaire en 8 étapes. Tecsl : sciété française assurant la prmtin de l énergie slaire. Infrmatins techniques sur la préparatin slaire de l ECS. NIT 212, Cde de bnne pratique pur l installatin des chauffe-eau slaires, CSTC, 1999 Cahier des charges type «Slaire thermique», dispnible sur le site de Bruxelles Envirnnement IBGE : répertire Entreprises / Energie / Energie renuvelable / Outils Outil QuickScan d énergie+ : sectin Eau Chaude Sanitaire / Calculs / Quick Scan Lgement Cllectif Infrmatins générales sur les primes à l énergie slaire en RBC : Bruxelles Envirnnement - IBGE : Le Centre Urbain asbl : Sites des différentes administratins cmmunales Les réductins d impôts fédérales pur particuliers : Les déductins d impôts fédérales pur entreprises : PAGE 9 SUR 9 INSTALLER UN CHAUFFE EAU SOLAIRE JUILLET 2010

INSTALLER DES CELLULES PHOTOVOLTAIQUES

INSTALLER DES CELLULES PHOTOVOLTAIQUES GUIDE PRATIQUE POUR LA CONSTRUCTION ET LA RENOVATION DURABLES DE PETITS BATIMENTS - - PRINCIPES CONTEXTE INSTALLER DES CELLULES PHOTOVOLTAIQUES Prduire de l électricité au myen de cellules phtvltaïques.

Plus en détail

Déroulement de la certification énergétique PEB de votre bâtiment

Déroulement de la certification énergétique PEB de votre bâtiment Dérulement de la certificatin énergétique PEB de vtre bâtiment La certificatin énergétique de vtre habitatin se dérulera en 2 étapes : visite de vtre habitatin et relevé de ses caractéristiques ensuite,

Plus en détail

Atelier : la maitrise des charges de chauffage

Atelier : la maitrise des charges de chauffage Atelier : la maitrise des charges de chauffage Thibaut Debeauvais, chargé de prjets «eau, énergie et rénvatin», ARC 19/10/2015 1 L Assciatin des Respnsables de Cprpriété 14 000 cprpriétés adhérentes Une

Plus en détail

Cabinet LUTZ. Résidence DE LATTRE DE TASSIGNY. La Chaufferie

Cabinet LUTZ. Résidence DE LATTRE DE TASSIGNY. La Chaufferie Cabinet LUTZ Résidence DE LATTRE DE TASSIGNY La Chaufferie La résidence de Lattre de Tassigny 200 lgements «haut de gamme» cnstruits en 1972 Une cnversin fiul / gaz en 1987 Depuis une demande de cnfrt

Plus en détail

Développement Durable et Énergies Renouvelables

Développement Durable et Énergies Renouvelables Dévelppement Durable et Énergies Renuvelables Vus êtes artisan, cmmerçant, prfessin libérale, rganisme de lgements sciaux, cllectivité lcale, assciatin, entreprise, agriculteur, prpriétaire de lcaux prfessinnels

Plus en détail

FORMATIONS A LA MAITRISE DE L ENERGIE

FORMATIONS A LA MAITRISE DE L ENERGIE FORMATIONS A LA MAITRISE DE L ENERGIE Frmatin «Référent Energie» PACK 1 : «Efficacité énergétique liée au prcess» PACK 2 : «Efficacité énergétique liée au bâti» 4 Jurs 3 Jurs 3 Jurs PACK 3 : «Efficacité

Plus en détail

Audits énergétiques Entreprises Règlementation et perspectives Méthodologie Février15

Audits énergétiques Entreprises Règlementation et perspectives Méthodologie Février15 Audits énergétiques Entreprises Règlementatin et perspectives Méthdlgie Février15 Présentatin générale Qui smmes-nus? Bureau d études techniques Energies renuvelables et Maitrise de l Energie Actinnariat

Plus en détail

ASSURER UNE GRANDE INERTIE THERMIQUE

ASSURER UNE GRANDE INERTIE THERMIQUE - - ASSURER UNE GRANDE INERTIE THERMIQUE Chisir des matériaux lurds et les laisser en cntact direct avec l ambiance du lcal, pur dispser d un tampn thermique imprtant. PRINCIPES DEMARCHE Pur assurer le

Plus en détail

CHOISIR UN MODE DE VENTILATION ENERGETIQUEMENT EFFICACE

CHOISIR UN MODE DE VENTILATION ENERGETIQUEMENT EFFICACE - - PRINCIPES CONTEXTE CHOISIR UN MODE DE VENTILATION ENERGETIQUEMENT EFFICACE Assurer la qualité de l air au mindre cût énergétique. Pur assurer la qualité de l air, il est nécessaire de mettre en place

Plus en détail

CONTRAT D ENTRETIEN ET DE GESTION DES ENERGIES PETIT BATIMENT - VERSION SIMPLIFIEE. Concerne : Nom du Bâtiment Adresse : Entre : Nom Client Adresse :

CONTRAT D ENTRETIEN ET DE GESTION DES ENERGIES PETIT BATIMENT - VERSION SIMPLIFIEE. Concerne : Nom du Bâtiment Adresse : Entre : Nom Client Adresse : CONTRAT D ENTRETIEN ET DE GESTION DES ENERGIES PETIT BATIMENT - VERSION SIMPLIFIEE Cncerne : Nm du Bâtiment Entre : Nm Client Ci-après dénmmé «CLIENT» ET : Nm sciété Ci-après dénmmé «EXPLOITANT» Il a été

Plus en détail

CHOISIR LE MEILLEUR MODE DE PRODUCTION DE CHALEUR

CHOISIR LE MEILLEUR MODE DE PRODUCTION DE CHALEUR - - CHOISIR LE MEILLEUR MODE DE PRODUCTION DE CHALEUR Chisir un mde de prductin de chaleur cmbinant un bn rendement énergétique et un faible impact envirnnemental. PRINCIPES DEMARCHE Avec la qualité de

Plus en détail

Tous droits strictement réservés. Reproduction ou communication à des tiers interdite sous quelque forme que ce soit sans autorisation écrite du

Tous droits strictement réservés. Reproduction ou communication à des tiers interdite sous quelque forme que ce soit sans autorisation écrite du SOMMAIRE 1 - VOLET TECHNIQUE... 3 1.1 - LES GRANDS AXES DE RENOVATION ENERGETIQUE DANS L EXISTANT ANCIEN... 3 1.2 - DEFINITION INSTALLATION PRODUCTION COLLECTIVE BIOMASSE GRANULES... 4 1.3 - LE COMBUSTIBLE...

Plus en détail

Energie et bâtiments (3)

Energie et bâtiments (3) Energie et bâtiments (3) L islatin des paris une rentabilité surprenante! Dans le précédent article des NUG (le dernier numér mis à part puisque exceptinnellement cnsacré à un sujet d actualité le certificat

Plus en détail

Coalition énergie et construction durable

Coalition énergie et construction durable RÉALISATION D UN CONCEPT D EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE DANS UN CADRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE POUR LE BÂTIMENT DE MOISSON MONTRÉAL CONCEPT PRÉPARÉ PAR L ENSEMBLE DES PROFESSIONNELS MEMBRES DU COMITÉ EXPERTS

Plus en détail

GUIDE INSTALLATION IAS

GUIDE INSTALLATION IAS Guide d installatin IAS 1 IMPACT TECHNOLOGIES se réserve le drit de mdifier à tut mment le cntenu de ce dcument. Bien que l exactitude des renseignements qu il cntient sit cntrôlée avec sin, IMPACT TECHNOLOGIES

Plus en détail

ÉTABLISSEMENT DU COÛT DE LA VIE

ÉTABLISSEMENT DU COÛT DE LA VIE ÉTABLISSEMENT DU COÛT DE LA VIE Dans une planificatin financière intégrée, l établissement du cût de la vie cnstitue une étape essentielle qui servira à : assurer la chérence entre le cût de la vie et

Plus en détail

Le dispositif de qualification OPQIBI pour les audits énergétiques (réglementaires)

Le dispositif de qualification OPQIBI pour les audits énergétiques (réglementaires) Le dispsitif de qualificatin OPQIBI pur les audits énergétiques (réglementaires) (01/12/14) 1. Rappel du cntexte réglementaire Depuis le 1 er juillet 2014, cnfrmément à la Li n 2013-619 du 16 juillet 2013

Plus en détail

Protection Complémentaire Santé

Protection Complémentaire Santé Nus smmes là pur vus aider Prtectin Cmplémentaire Santé Cuverture Maladie Universelle et Déductin sur les ctisatins u primes de prtectin cmplémentaire santé Vus truverez dans ce dssier tut ce dnt vus avez

Plus en détail

Les prix de l électricité en France : évolutions passées et perspectives

Les prix de l électricité en France : évolutions passées et perspectives Les prix de l électricité en France : évlutins passées et perspectives A l heure ù la Cmmissin Eurpéenne vient de publier un rapprt cmplet sur les prix de l énergie en Eurpe, présentant leur évlutin sur

Plus en détail

Présentation de Mindjet on-premise

Présentation de Mindjet on-premise Présentatin de Mindjet n-premise Mindjet Crpratin Numér gratuit : 877- Mindjet 1160 Battery Street East San Francisc CA 94111 États- Unis Téléphne : 415-229-4200 Fax : 415-229-4201 www.mindjet.cm 2012

Plus en détail

OUI OUI OUI. Attention : Un maximum de 2 primes B de type différents (excepté B8) peuvent être demandées pour un même bâtiment par année civile.

OUI OUI OUI. Attention : Un maximum de 2 primes B de type différents (excepté B8) peuvent être demandées pour un même bâtiment par année civile. PRIME ÉNERGIE B5 TOITURE VERTE Décisin du 08 nvembre 2012 du Guvernement de la Régin de Bruxelles-Capitale d apprbatin du prgramme d exécutin relatif à l ctri d aides financières en matière d énergie A-

Plus en détail

GUIDE PRATIQUE DU PRODUCTEUR D ELECTRICITE

GUIDE PRATIQUE DU PRODUCTEUR D ELECTRICITE GUIDE PRATIQUE DU PRODUCTEUR D ELECTRICITE Qui smmes nus? Nus smmes une sciété artisanale implantée sur Cuers. Ntre démarche est de prmuvir les énergies renuvelables. Nus essayns à travers ce guide de

Plus en détail

- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES. Outils de gestion prévisionnelle, d'analyse financière et du contrôle de gestion. TABLE DES MATIERES

- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES. Outils de gestion prévisionnelle, d'analyse financière et du contrôle de gestion. TABLE DES MATIERES - 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES Objectif(s) : Pré requis : Mdalités : Présentatin du tableau de brd, Principes de la remntée des cmptes. Outils de gestin prévisinnelle, d'analyse financière

Plus en détail

BULLETIN D INFORMATION Lundi 27 juin 2011, 10h00

BULLETIN D INFORMATION Lundi 27 juin 2011, 10h00 BULLETIN DE LA QUALITE DE L'AIR CELLULE INTERREGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (CELINE) Infrming yu n ambient air quality in the Belgian Regins Avenue des Arts 10-11, 1210 Bruxelles tel: 02/227.57.02 - fax:

Plus en détail

Vente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015

Vente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015 Vente de Capacités de Stckage de gaz Prduit & Quantité Prpsée SEDIANE NORD 120 90 JUIN 2015 1 TWh sur le Grupement Sediane Nrd. Type de prduit Capacité Nminale de Stckage : vlume dnnant drit à des capacités

Plus en détail

Fiche de projet pour les institutions publiques

Fiche de projet pour les institutions publiques Fiche de prjet pur les institutins publiques Infrmatins pratiques Nm de l institutin publique ayant intrduit le prjet: SPF Technlgie de l'infrmatin et de la Cmmunicatin (Fedict). Nm du prjet : egv Mnitr

Plus en détail

Ce litige concerne les travaux de raccordement électrique de votre logement et la facturation de vos consommations d électricité.

Ce litige concerne les travaux de raccordement électrique de votre logement et la facturation de vos consommations d électricité. Paris, le 2 juillet 2015 Dssier suivi par : XXXX Tél. : XXXX Curriel : recmmandatins@energie-mediateur.fr N de saisine : XXXX N de recmmandatin : 2015-0767 Objet : Recmmandatin du médiateur sur vtre litige

Plus en détail

Appel à projets régional. «100 rénovations de logements basse énergie 2009 2010» MODALITES

Appel à projets régional. «100 rénovations de logements basse énergie 2009 2010» MODALITES 1/ Cntexte et bjectif Appel à prjets réginal «100 rénvatins de lgements basse énergie 2009 2010» MODALITES En matière de lgement, le gisement d écnmies d énergies étant principalement dans l habitat existant,

Plus en détail

Charte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB)

Charte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB) Charte de l Assciatin Suisse de Prtage des Bébés (ASPB) 1. Rôle et missin L ASPB est une assciatin à but nn lucratif et indépendante de tutes marques,qui suhaite prmuvir un prtage respectueux du dévelppement

Plus en détail

Projet de renouvellement de l infrastructure informatique de la Mairie de Châtel-Guyon. Cahier des charges

Projet de renouvellement de l infrastructure informatique de la Mairie de Châtel-Guyon. Cahier des charges Prjet de renuvellement de l infrastructure infrmatique de la Mairie de Châtel-Guyn Cahier des charges SOMMAIRE Chapitre I : Présentatin du prjet 02 Chapitre II : Infrastructure existante 03 Chapitre III

Plus en détail

Attention : Tous prêteurs L information pour toutes les personnes enregistrées en vertu de la Loi sur la communication du coût du crédit

Attention : Tous prêteurs L information pour toutes les personnes enregistrées en vertu de la Loi sur la communication du coût du crédit Attentin : Tus prêteurs L infrmatin pur tutes les persnnes enregistrées en vertu de la Li sur la cmmunicatin du cût du crédit Cmmissin des services financiers et des services aux cnsmmateurs Divisin des

Plus en détail

Terminologie. Termes utilisés dans le Système d évaluation et le Guide de référence. Nouvelle terminologie

Terminologie. Termes utilisés dans le Système d évaluation et le Guide de référence. Nouvelle terminologie Orientatin pur les calculs des réductins de cnsmmatin d eau extérieure du Crédit 2.5 AÉS et/u du Crédit 2.3 GEE de la certificatin LEED Canada pur les habitatins Ce dcument d rientatin présente un aperçu

Plus en détail

NORMES DE FINANCEMENT DU SENTIER TRANSCANADIEN 2011-2013

NORMES DE FINANCEMENT DU SENTIER TRANSCANADIEN 2011-2013 NORMES DE FINANCEMENT DU SENTIER TRANSCANADIEN 2011-2013 VUE D ENSEMBLE Le Sentier est un rganisme enregistré de bienfaisance à but nn lucratif vué à la réalisatin de la cnstructin et de la prmtin du sentier

Plus en détail

NOTE DE PRESENTATION DE LA FORMULE QUIETUDE PLUS

NOTE DE PRESENTATION DE LA FORMULE QUIETUDE PLUS NOTE DE PRESENTATION DE LA FORMULE QUIETUDE PLUS Buygues immbilier est un acteur majeur de l immbilier neuf. Nus smmes à vs côtés pur vus guider dans vtre chix d investissement tut en respectant vs prirités.

Plus en détail

S investir dans une franchise : le guide de la Banque Scotia pour le choix d une franchise

S investir dans une franchise : le guide de la Banque Scotia pour le choix d une franchise Le franchisage et la Banque Sctia S investir dans une franchise : le guide de la Banque Sctia pur le chix d une franchise Cnsciente de l imprtante cntributin des entreprises franchisées à la vie écnmique,

Plus en détail

OPTIMISER LA CONCEPTION DES FENETRES

OPTIMISER LA CONCEPTION DES FENETRES - - OPTIMISER LA CONCEPTION DES FENETRES Tuver la surface vitrée ptimale seln les rientatins et le type de lcal, chisir le type de vitrage adéquat et ptimiser le cnfrt lumineux et acustique. PRINCIPES

Plus en détail

Maintenir le statu quo de la Loi sur la santé et la sécurité du travail (et de ses règlements) pour les employeurs des groupes prioritaires I et II.

Maintenir le statu quo de la Loi sur la santé et la sécurité du travail (et de ses règlements) pour les employeurs des groupes prioritaires I et II. Annexe : Les recmmandatins patrnales Préventin Rendre bligatire la créatin d un cmité de santé et sécurité du travail par emplyeur pur le secteur public et par établissement pur le secteur privé (plus

Plus en détail

2. L application territoriale de ce principe de neutralité carbone

2. L application territoriale de ce principe de neutralité carbone PREMIER MINISTRE MINISTERE DE L ECOLOGIE, DE L ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE SECRETARIAT D ETAT A L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE DÉLÉGATION INTERMINISTÉRIELLE À L AMÉNAGEMENT

Plus en détail

MISSIONS COMMERCIALES

MISSIONS COMMERCIALES DEVELOPPEMENT ET OBJECTIFS MISSIONS COMMERCIALES Prcédure et bjectifs Le but d'une missin cmmerciale est de distribuer et prmuvir les prduits u services d'une entreprise. Les démarches à suivre snt les

Plus en détail

ANADEF CHARTE DES GROUPES DE TRAVAIL

ANADEF CHARTE DES GROUPES DE TRAVAIL Charte des grupes de travail 1 ANADEF CHARTE DES GROUPES DE TRAVAIL Charte des grupes de travail 2 CHARTE DES GROUPES DE TRAVAIL SOMMAIRE PREAMBULE OBJET DES GROUPES DE TRAVAIL CREATION ET DISSOLUTION

Plus en détail

- culture - tourisme - sport - actions sociales

- culture - tourisme - sport - actions sociales NOTICE de demande de subventin - culture - turisme - sprt - actins sciales Le dssier de demande de subventin a été créé dans le but d harmniser les subventins accrdées par la COMPA (Cmmunauté de Cmmunes

Plus en détail

Guide des MOOC à l UL

Guide des MOOC à l UL Guide des MOOC à l UL Infrmatins pur les enseignants Page SOMMAIRE Qu est-ce qu un MOOC? Quelle différence entre un MOOC et un curs en ligne? Sur quelle platefrme héberger sn MOOC? J ai un prjet de MOOC

Plus en détail

BOURSE EXPLO RA SUP (Région Rhône-Alpes) Toutes destinations-séjour académique et stage

BOURSE EXPLO RA SUP (Région Rhône-Alpes) Toutes destinations-séjour académique et stage BOURSE EXPLO RA SUP (Régin Rhône-Alpes) Tutes destinatins-séjur académique et stage A/Demande de burse Expl RA Sup 1/Eligibilité La mbilité (stage u séjur académique) dit être validée par des crédits ECTS

Plus en détail

Changez pour Gas Natural Fenosa en toute liberté et en toute simplicité

Changez pour Gas Natural Fenosa en toute liberté et en toute simplicité Changez pur Gas Natural Fensa en tute liberté et en tute simplicité Savez-vus que depuis 2004 vus puvez chisir vtre furnisseur de gaz naturel? Le marché du gaz naturel pur les prfessinnels a été libéralisé

Plus en détail

Grâce au Tarif de Première Nécessité (TPN), je peux bénéficier, sous conditions d attribution, d une réduction sur ma facture d électricité.

Grâce au Tarif de Première Nécessité (TPN), je peux bénéficier, sous conditions d attribution, d une réduction sur ma facture d électricité. Les aides énergies Intrductin : Tus les détails des aides snt décrits ci-dessus et issus du site internet EDF. Pur plus de cmpréhensin, veuillez cntacter vtre agence EDF dnt le numér figure sur vtre facture.

Plus en détail

KDJHU HQHUJ\ manuel de l'xwlolvdteur tebis

KDJHU HQHUJ\ manuel de l'xwlolvdteur tebis manuel de l' teur tebis SOMMAIRE SOMMAIRE Page 1. PRESENTATION GENERALE DU SITE HAGER-ENERGY... 2 2. CONNEXION AU SITE... 3 3.... 4 3.1 COMPTE... 4 3.2 PAGE D ACCUEIL... 5 3.3 APPAREILS... 5 3.4 MON LOGEMENT...

Plus en détail

Service de mobilité interbancaire - Règlement

Service de mobilité interbancaire - Règlement versin 1.0-28/10/2009 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire

Plus en détail

POLITIQUE DE SELECTION ET D EVALUATION DES BROKERS

POLITIQUE DE SELECTION ET D EVALUATION DES BROKERS POLITIQUE DE SELECTION ET D EVALUATION DES BROKERS Date de créatin : 1 er nvembre 2007 Date de dernière mise à jur : 19 nvembre 2012 Services Impliqués : Départements gestin, Directin générale, DCCI Objet

Plus en détail

Le livret des aides à la rénovation des immeubles de Lille Lomme Hellemmes pour les propriétaires occupants ou bailleurs

Le livret des aides à la rénovation des immeubles de Lille Lomme Hellemmes pour les propriétaires occupants ou bailleurs Le livret des aides à la rénvatin des immeubles de Lille Lmme Hellemmes pur les prpriétaires ccupants u bailleurs SOMMAIRE De très nmbreuses aides peuvent financer une partie des frais liés à vs travaux

Plus en détail

Changement de régime fiscal des Mutuelles et des IP : remarques d ordre actuariel

Changement de régime fiscal des Mutuelles et des IP : remarques d ordre actuariel Changement de régime fiscal des Mutuelles et des IP : remarques d rdre actuariel Jurnées d études du SACEI et de l IA Deauville, jeudi 20 septembre 2012 Nrbert Gautrn ngautrn@galea-asscies.eu Smmaire 1.

Plus en détail

PARTIE 1 : MIEUX VOUS CONNAITRE

PARTIE 1 : MIEUX VOUS CONNAITRE Questinnaire à destinatin des assciatins du territire de la Cmmunauté de Cmmunes de Quillebeuf-sur-Seine PARTIE 1 : MIEUX VOUS CONNAITRE Infrmatins pratiques sur vtre assciatin Nm de l assciatin : Président

Plus en détail

Présentation des outils de maitrise de l énergie à disposition des DSG CONSEIL INGENIERIE ENERGIE

Présentation des outils de maitrise de l énergie à disposition des DSG CONSEIL INGENIERIE ENERGIE Présentatin des utils de maitrise de l énergie à dispsitin des DSG CONSEIL INGENIERIE ENERGIE Immbilier Durable Energie Carbne Frmatin Sinte Statut Sinte est un cabinet de cnseil et d ingénierie spécialisé

Plus en détail

I. Mission du Département et Contexte

I. Mission du Département et Contexte TERMES DE REFERENCE Titre : Recrutement d un cnsultant natinal pur le dévelppement de la stratégie natinale de gestin de la pêcherie thnière. Département : Prgramme Marin Prjet : MG0940.01 Tuna Fisheries

Plus en détail

DOCUMENT DE TRAVAIL. Financer le transport en commun dans le Grand Montréal. Sommaire

DOCUMENT DE TRAVAIL. Financer le transport en commun dans le Grand Montréal. Sommaire Financer le transprt en cmmun dans le Grand Mntréal Smmaire Mémire de la Sciété de transprt de Laval, en cllabratin avec la Ville de Laval Présenté à la cmmissin du transprt de la Cmmunauté métrplitaine

Plus en détail

Club des Léopards de Rouen

Club des Léopards de Rouen Club des Lépards de Ruen Saisn 201 4 / 2015 Qui et quand dis-je vir rendre le dssier d inscriptins? Après les entrainements en direct avec les nms/mails suivants : Les lundis et mercredis pur les sénirs/flag

Plus en détail

Business & High Technology

Business & High Technology UNIVERSITE DE TUNIS INSTITUT SUPERIEUR DE GESTION DE TUNIS Département : Infrmatique Business & High Technlgy Chapitre 7 : Supply Chain Management (SCM) Smmaire Intrductin... 1 Finalités de SCM... 1 Les

Plus en détail

1 M-02 Le matériel de transport

1 M-02 Le matériel de transport 1 Objectif Ce qu il faut retenir Cette fiche décrit les cntraintes qui prtent sur le matériel rulant pur les transprts, qu il s agisse des véhicules prpres aux établissements u des véhicules utilisés par

Plus en détail

L'évaluation des produits et procédés photovoltaïques, du module au procédé intégré au bâtiment

L'évaluation des produits et procédés photovoltaïques, du module au procédé intégré au bâtiment L'évaluatin des prduits et prcédés phtvltaïques, du mdule au prcédé intégré au bâtiment L'évaluatin des prduits et prcédés phtvltaïques, du mdule au prcédé intégré au bâtiment Présentatin de l Offre Certislis

Plus en détail

Les solutions de paie et de gestion du personnel : du logiciel à l extermalisation

Les solutions de paie et de gestion du personnel : du logiciel à l extermalisation Les slutins de paie et de gestin du persnnel : du lgiciel à l extermalisatin Smmaire La gestin des ressurces humaines pur les PME 1. Intrductin 2. Le lgiciel 3. La paie manuelle 4. L expert cmptable 5.

Plus en détail

Vous construisez? Avez-vous pensé à tous les risques?

Vous construisez? Avez-vous pensé à tous les risques? Vus cnstruisez? Avez-vus pensé à tus les risques? Les risques d'un chantier Cnstruire est un grand défi qui nécessite des myens imprtants. Dans cette périlleuse entreprise, vus n êtes pas à l abri d une

Plus en détail

Financement des investissements Page 1 sur 6

Financement des investissements Page 1 sur 6 Financement des investissements Page 1 sur 6 Une UC a tujurs besin d investir que ce sit pur : - Remplacer du matériel bslète (ex : investir dans l util infrmatique) - Augmenter sa capacité de vente (ex

Plus en détail

Marché public de prestations intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D UNE DECHETERIE A PLAISANCE DU TOUCH (31)

Marché public de prestations intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D UNE DECHETERIE A PLAISANCE DU TOUCH (31) Syndicat Mixte DECOSET 6 bis avenue des Pyrénées BP 39 31242 L Unin Cedex Tel : 05.62.89.03.41 Fax : 05.62.89.03.40 Curriel : cntact@decset.fr Marché public de prestatins intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE

Plus en détail

COMMUNIQUE DE PRESSE

COMMUNIQUE DE PRESSE nnecy, le 8 juillet 2015 COMMUNIQUE DE PRESSE Mercredi 8 juillet 2015 : Cmité syndical du SYNE Réseau très haut débit en fibre ptique départemental : Le chix de la sciété TUTOR pur expliter le réseau public

Plus en détail

Caractéristiques du terrain et de son environnement

Caractéristiques du terrain et de son environnement N DOSSIER :... COMMUNE :... DEMANDE D INSTALLATION D UN DISPOSITIF D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Frmulaire à returner dûment rempli au : Date d arrivée:... SPANC (Service Public d Assainissement Nn Cllectif)

Plus en détail

COMPTE RENDU DE REUNION Réunion du 21 septembre 2012

COMPTE RENDU DE REUNION Réunion du 21 septembre 2012 Chantier Financements Innvants de l efficacité énergétique Présents : Mme Gantier Shift Capital M Suchn Delitte M Garrel Acfi M Estienne Lb-p M Darrel Gdf Suez ( call cnférence) Melle Buhalassa Green Prperty

Plus en détail

Chapitre 6 Les groupes au cœur de LinkedIn

Chapitre 6 Les groupes au cœur de LinkedIn Chapitre 6 Les grupes au cœur de LinkedIn Purqui les grupes snt-ils assimilés au cœur de LinkedIn? Parce que ce snt les grupes qui génèrent le plus d interactins. C est au sein des grupes que vus puvez

Plus en détail

AVIS DE CONSULTATION : ACQUISITION DE PHOTOCOPIEURS

AVIS DE CONSULTATION : ACQUISITION DE PHOTOCOPIEURS SERVICE RESSOURCES IMMOBILIÈRES MOBILIÈRES ET TECHNIQUES AVIS DE CONSULTATION : ACQUISITION DE PHOTOCOPIEURS Dénminatin et adresse de l entité passant le marché : Ecle Natinale Supérieure d architecture

Plus en détail

AIDE EMPLOI POUR L ENTREPRENARIAT SOCIAL

AIDE EMPLOI POUR L ENTREPRENARIAT SOCIAL AIDE EMPLOI POUR L ENTREPRENARIAT SOCIAL REFERENCES JURIDIQUES : - Règlement (CE) N 1998/2006 de la cmmissin eurpéenne en date du 15 décembre 2006 cncernant les aides de minimis - Règlement (CE) n 1535/2007

Plus en détail

Projet Supply Chain Execution : Comment justifier un projet de SCE auprès de votre Direction

Projet Supply Chain Execution : Comment justifier un projet de SCE auprès de votre Direction Prjet Supply Chain Executin : Cmment justifier un prjet de SCE auprès de vtre Directin 1 Smmaire I Le meilleur des mndes a aujurd hui besin d un système d infrmatin adaptable II Du ROI pur justifier vtre

Plus en détail

Appel A Projets du C2TR Note de présentation

Appel A Projets du C2TR Note de présentation Appel A Prjets du C2TR Nte de présentatin PREAMBULE Le prjet C2TR est né de la vlnté de la Régin Picardie et de l Etat de créer, à partir des besins exprimés par un industriel, AEROLIA, une plate-frme

Plus en détail

Service Public de Wallonie

Service Public de Wallonie Service Public de Wallnie DGO2 Mbilité et Vies Hydrauliques Département de la Stratégie de la Mbilité Directin de la Planificatin de la Mbilité Financements cmmunaux cmplémentaires «Crédits d impulsin»

Plus en détail

Guide de référence du gardien COMSEC

Guide de référence du gardien COMSEC (when cmpleted) Guide de référence du gardien COMSEC Les gardiens COMSEC snt chargés de la génératin, de la réceptin, de la garde, de la distributin, de la prtectin, de la dispsitin u de la destructin

Plus en détail

DEMANDE D INFORMATION RFI (Request For Information)

DEMANDE D INFORMATION RFI (Request For Information) DOD-CENTER RFI Demande d infrmatin ESOP Réf. : RFI_ESOP_DemandeInfrmatin.dcx Page 1/6 DEMANDE D INFORMATION RFI (Request Fr Infrmatin) RFI20120001 SOMMAIRE 1. OBJET DE LA DEMANDE D INFORMATION... 3 1.1.

Plus en détail

Utilisation de RAMSIS dans la conception automobile Lisa Denninger Apports et Limites des Mannequins Virtuels 18 Novembre 2014

Utilisation de RAMSIS dans la conception automobile Lisa Denninger Apports et Limites des Mannequins Virtuels 18 Novembre 2014 Utilisatin de RAMSIS dans la cnceptin autmbile Lisa Denninger Apprts et Limites des Mannequins Virtuels 18 Nvembre 2014 Préambule Prise en cmpte de l ergnmie dans la cnceptin autmbile Les marques Peuget,

Plus en détail

Fiche action N 7 : Le logement des personnes défavorisées

Fiche action N 7 : Le logement des personnes défavorisées Prgramme lcal de l habitat de la Cmmunauté de Cmmunes des Pays de Rhône et Ouvèze Fiche actin N 7 : Le lgement des persnnes défavrisées ENJEUX - Fluidifier les parcurs résidentiels des persnnes défavrisées

Plus en détail

AXE 3 : Agir pour l environnement et le développement durable de la région. Action 1 : Développement des énergies renouvelables

AXE 3 : Agir pour l environnement et le développement durable de la région. Action 1 : Développement des énergies renouvelables PREFET DE LA REGION D ILE-DE-FRANCE AXE 3 : Agir pur l envirnnement et le dévelppement durable de la régin Actin 1 : Dévelppement des énergies renuvelables Thèmes priritaires (earmarking): 40 - Energies

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES Consultation expert en investissement participatif

CAHIER DES CHARGES Consultation expert en investissement participatif CAHIER DES CHARGES Cnsultatin expert en investissement participatif Date de publicatin : 06/04/2014 Date de reprt des candidatures : 10/01/2014 à 13h00 Le présent cahier des charges a pur bjet une missin

Plus en détail

BUSINESS RISK MANAGEMENT

BUSINESS RISK MANAGEMENT BUSINESS RISK MANAGEMENT Démarche générale Méthde FEDICT Quick-Win Date Auteur Versin 24/8/26 A. Huet - A. Staquet V1. Table des matières 1 OBJECTIF DU DOCUMENT...2 2 DÉFINITIONS...2 3 PRINCIPE... 3 4

Plus en détail

T R A I T E M E N T D E S S O M M E S A C C U M U L É E S À L A S U I T E D E S D É P Ô T S N O N R É C L A M É S

T R A I T E M E N T D E S S O M M E S A C C U M U L É E S À L A S U I T E D E S D É P Ô T S N O N R É C L A M É S T R A I T E M E N T D E S S O M M E S A C C U M U L É E S À L A S U I T E D E S D É P Ô T S N O N R É C L A M É S Page de 0 C O N T E X T E Sciété en cmmandite Gaz Métr («Gaz Métr») demande à certains

Plus en détail

POLICE MULTIPLE DE CHANTIER

POLICE MULTIPLE DE CHANTIER POLICE MULTIPLE DE CHANTIER MAISONS EN BOIS TOUTES LES ASSURANCES REQUISES PAR LE LOI FRANCAIS PAR FABRICATEURS IMPORTATEURS DEVELOPPEURS/PROMOTEURS AGENTS/DISTRIBUTEURS CONSTRUCTEURS & ACHETEURS CE GUIDE

Plus en détail

Proposition de services. ZAC de la Tuque Tél. 05 53 68 52 66 Fax 05 53 67 57 26 www.da47.fr

Proposition de services. ZAC de la Tuque Tél. 05 53 68 52 66 Fax 05 53 67 57 26 www.da47.fr Prpsitin de services ZAC de la Tuque Tél. 05 53 68 52 66 Fax 05 53 67 57 26 www.da47.fr 1 Smmaire DA 47 Distributin Autmatique Histrique Parc et Références Clients Engagements Ntre prestatin de service

Plus en détail

Règlement de la Bourse SNPHPU-MSD 2015 organisée en 2015 Par le SNPHPU et MSD France

Règlement de la Bourse SNPHPU-MSD 2015 organisée en 2015 Par le SNPHPU et MSD France Règlement de la Burse SNPHPU-MSD 2015 rganisée en 2015 Par le SNPHPU et MSD France 1. Cntexte Le SNPHPU et MSD France (MSD) décernent en 2015 une burse destinée à sutenir des prjets en France dans le dmaine

Plus en détail

2013 : LES 30 ANS D ACERMI

2013 : LES 30 ANS D ACERMI ACERMI BATIMAT 2013 2013 : LES 30 ANS D ACERMI LA MARQUE DE CERTIFICATION DES ISOLANTS AU SERVICE DES PROFESSIONNELS ACERMI BATIMAT 2013 ACERMI, UNE CERTIFICATION QUI S ADAPTE AUX ÉVOLUTIONS ET TENDANCES

Plus en détail

Raccordement au réseau d assainissement collectif de la CAVAM

Raccordement au réseau d assainissement collectif de la CAVAM REGLEMENT COMMUNAUTAIRE DU SERVICE PUBLIC DE L ASSAINISSEMENT COLLECTIF Raccrdement au réseau d assainissement cllectif de la CAVAM Mdalités administratives de raccrdement et instructins techniques Définitin

Plus en détail

Service de mobilité interbancaire - Règlement

Service de mobilité interbancaire - Règlement versin 3-1/7/2011 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire

Plus en détail

Formulaire d'inscription aux Services Marchand Skrill

Formulaire d'inscription aux Services Marchand Skrill Frmulaire d'inscriptin aux Services Marchand Skrill Le frmulaire d'inscriptin aux services Marchand Skrill (l'«inscriptin») dit être signé par le Marchand u pur sn cmpte. Très imprtant : le Marchand dit

Plus en détail

Cadre d intervention des aides versées aux employeurs d apprentis : Création d une aide au recrutement à compter du 1 er juillet 2014

Cadre d intervention des aides versées aux employeurs d apprentis : Création d une aide au recrutement à compter du 1 er juillet 2014 Cadre d interventin des aides versées aux emplyeurs d apprentis : Créatin d une aide au recrutement à cmpter du 1 er juillet 2014 Adpté par délibératin 15.03.21.19 du 20.03.2015 et abrgeant les délibératins

Plus en détail

MINISTERE DE L EDUCATION. Institut National des Sciences de l Education

MINISTERE DE L EDUCATION. Institut National des Sciences de l Education 1 MINISTERE DE L EDUCATION Institut Natinal des Sciences de l Educatin Prjet de cpératin relatif au dévelppement des stratégies visant à réduire le taux d échecs et d abandns dans l enseignement de base

Plus en détail

PROGRAMME D AUTONOMIE STRUCTURE INFORMATIQUE TERRE NEUVE ASBL AU BURUNDI

PROGRAMME D AUTONOMIE STRUCTURE INFORMATIQUE TERRE NEUVE ASBL AU BURUNDI Assciatin sans but lucratif, N matricule : 864. 492. 110. Adresse : Rue Bdeghem, 18-1000 Bruxelles, E-Mail : terreneuve9@yah.fr, Cmpte bancaire : 068-2376776-12 PROGRAMME D AUTONOMIE STRUCTURE INFORMATIQUE

Plus en détail

GPI Gestion pédagogique intégrée

GPI Gestion pédagogique intégrée Sciété GRICS GPI Gestin pédaggique intégrée Guide d installatin Fnctinnalités Windws GPI 2012 Versin mise à jur le 29 janvier 2014 Sciété GRICS Page 1 de 12 GPI_2012 Guide d installatin Fnctinnalités Windws

Plus en détail

Dossier Spécial. Les 5 étapes pour vendre ACT! Apprendre à détecter un besoin en Gestion de Contacts

Dossier Spécial. Les 5 étapes pour vendre ACT! Apprendre à détecter un besoin en Gestion de Contacts Dssier Spécial Les 5 étapes pur vendre ACT! Apprendre à détecter un besin en Gestin de Cntacts Ce dssier à pur bjectif de vus aider à cmmercialiser ACT! auprès de vs clients et prspects. Nus allns vus

Plus en détail

Evaluation d impact: Passer des promesses à l acte

Evaluation d impact: Passer des promesses à l acte Evaluatin d impact: Passer des prmesses à l acte Fnds Natinal pur la Prmtin de la Jeunesse (FNPJ) au Senegal Le cas des Tut Petits Credits (TPC) Cheikh Diaw, Aminata Diuf, Drew Gardiner, Antine Legrand,

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES I. ELEMENTS DE CONTEXTE GENERAUX

CAHIER DES CHARGES I. ELEMENTS DE CONTEXTE GENERAUX CAHIER DES CHARGES OBJET : PRESTATION DE CONSEIL EN ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE DANS LE CADRE DE LA RECONFIGURATION DE LA PHARMACIE A USAGE INTERIEUR DE L HOPITAL FOCH I. ELEMENTS DE CONTEXTE GENERAUX

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICE. N 2/11 du 20 janvier 2011 ACHAT D UN PHOTOCOPIEUR ET DES PRESTATIONS DE MAINTENANCE

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICE. N 2/11 du 20 janvier 2011 ACHAT D UN PHOTOCOPIEUR ET DES PRESTATIONS DE MAINTENANCE MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICE N 2/11 du 20 janvier 2011 ACHAT D UN PHOTOCOPIEUR ET DES PRESTATIONS DE MAINTENANCE LYCEE JEAN LURCAT POUR LE COMPTE DU LYCEE AUTOGERE DE PARIS Cahier des clauses

Plus en détail

Article I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique

Article I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique Identificatin du prestataire de service Nm et adresse : TransGirnde Tel : 0974 500 033 Fax : S.A.S. au capital de RCS Siret : - APE : E-mail : Site web : transgirnde.fr Ci-après dénmmée : TransGirnde Cnditins

Plus en détail

Les Français et l autopartage

Les Français et l autopartage Les Français et l autpartage Sndage réalisé par pur LEVEE D EMBARGO IMMEDIATE Cntact BVA : Julie Catilln Directrice d études de BVA Opinin 01.71.16.88.34 Méthdlgie Recueil Enquête réalisée auprès d un

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION 2016

DOSSIER D INSCRIPTION 2016 En partenariat avec le centre de frmatin DOSSIER D INSCRIPTION 2016 Frmatin : «Cncepteur Eurpéen certifié Maisn Passive (CEPH)» 1 CONDITIONS DE PARTICIPATION CONDITIONS : - Le nmbre de participants étant

Plus en détail

Communauté de Communes du Rhône aux Gorges de l'ardèche

Communauté de Communes du Rhône aux Gorges de l'ardèche Cmmunauté de Cmmunes du Rhône aux Grges de l'ardèche Prtcle pur l établissement d un réseau de distributin d eau ptable en vue de sn intégratin au réseau public. Prtcle validé par délibératin en Cnseil

Plus en détail