«Les Certificats d Economie d Energie»

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1 Cmpte rendu Club Energie 22 Mars 2010 «Les Certificats d Ecnmie d Energie» SOMMAIRE 1. 14h00 Tur de table h10 Présentatin de l assciatin AMORCE Emmanuel Gy, Adjint Energie, Réseaux de chaleur de l Assciatin AMORCE h15 Présentatin du dispsitif des Certificats d Ecnmie d Energie(CEE) Emmanuel Gy, AMORCE... 3 Questins / répnses h00 Retur d expérience sur les CEE Valère Munussamy, Cnseil Réginal h30 Cnclusin Références / dcuments / présentatins de cette rencntre Liste des persnnes présentes (rdre alphabétique) /9

2 La rencntre Club Energie du mardi 23 mars 2010 s est dérulée de 14h00 à 16h30 en salle 3 de l Hôtel de Régin sur la thématique des Certificats d Ecnmie d Energie (CEE). La rencntre a réunit envirn 20 persnnes représentants : 1) les cmmunes suivantes : - Saint André - Le Tampn - Saint-Pierre - Saint-Benît - La Pssessin - Le Prt 2) les EPCI suivantes : - TCO - CASud 3) Autres cllectivité - Cnseil Général - Cnseil Réginal 4) les autres rganismes : - EDF - ARER - Université de La Réunin - Burbn Lumière - CNFPT 5) l Assciatin Amrce, représentée par Emmanuel Gy, venu présenter les Certificats d Ecnmie d Energie POINTS CLES DE CETTE RENCONTRE Certificats d écnmie d énergie (CEE) - Le but des CEE est de s appuyer sur les furnisseurs d énergie pur encurager les écnmies d énergie - Il existe deux types d pératins éligibles : standards et spécifiques - Le calcul d écnmie d énergie se fait en kwh cumac (cumulé actualisé) - La Réunin, en tant que DOM, bénéficie d un bnus X2 sur le mntant des kwh cumac calculés par rapprt à la métrple. - Un des rares utils de financement d actins MDE utilisable par les cllectivités - L enjeu est la maitrise de l énergie et nn pas l btentin de CEE : nécessité de mettre en place un prgramme d actin qui s inscrit dans la durée - CEE nn cumulable avec aide de l ADEME - Pssibilité de cnventinner des pératins entre plusieurs partenaires - Cllectivité «éligibles» dans le dispsitif : elles peuvent signer des cnventins avec les furnisseurs d énergie bligés u dépser en prpre des CEE sur le registre natinal 2/9

3 1. 14h00 Tur de table Brève présentatin de chaque persnne présente à la rencntre h10 Présentatin de l assciatin AMORCE Emmanuel Gy, Adjint Energie, Réseaux de chaleur de l Assciatin AMORCE «AMORCE, assciatin natinale des cllectivités, des assciatins et des entreprises pur la gestin des déchets, de l énergie et des réseaux de chaleur. Fndée en 1987 avec une cinquantaine d adhérents, elle en fédère aujurd hui 560. Cette dynamique d adhésin se pursuit et cncerne un éventail tujurs plus large de cllectivités et de prfessinnels. Plus de 380 cllectivités territriales réparties sur l ensemble de la France (regrupant plus de 55 millins d habitants), plus de 180 prfessinnels adhérents. Les ressurces de l assciatin prviennent à plus de 75 % des ctisatins de ses membres, AMORCE ne bénéficie d aucune subventin. Sa structure financière et la frte représentativité des élus lcaux (3/4 des sièges au cnseil d administratin) garantissent l indépendance et la crédibilité d AMORCE pur défendre les psitins des cllectivités et de leurs partenaires en matière de déchets et d énergie.» Extrait du site internet de l assciatin AMORCE : Amrce a édité dès 2007 un guide de mise en œuvre des CEE dans les cllectivités. Une première enquête sur les returs d expérience de la valrisatin de CEE dans les cllectivités a été menée en 2008 et mise à jur début h15 Présentatin du dispsitif des Certificats d Ecnmie d Energie(CEE) Emmanuel Gy, AMORCE (Présentatin PDF assciée à ce cmpte rendu : Club_Energie_Certificat_Ecnmie_Energie_Amrce.pdf») Les Certificats d Ecnmie d Energie (CEE) - Le but des CEE est de s appuyer sur les furnisseurs d énergie pur encurager les écnmies d énergie. - Le principe est d impser aux furnisseurs d énergie une quantité d énergie à écnmiser u faire écnmiser aux cnsmmateurs sus peine de devir payer une amende si l bligatin n est pas remplie. - Le fnctinnement des CEE dnt le principe est fixé par la li Ppe (13 juillet 2005) s articule autur de tris grandes idées : La désignatin d entreprises du secteur de l énergie cmme étant des «bligés», qui snt sumis à une bligatin de prduire une certaine quantité de CEE. La pssibilité fferte à des persnnes mrales d être éligibles pur la prductin de CEE : Seln les textes de li (article 1 du décret ) tute persnne mrale u cllectivité publique, u encre tut grupement de cllectivités publiques, peut demander l ctri de CEE lrsqu il réalise une actin qui rentre dans le champ d applicatin du CEE. 3/9

4 La créatin d un marché d échange ù les CEE sernt vendus de gré à gré aux bligés ayant besin de répndre à leurs bligatins. - Il existe deux types d pératins éligibles : Les pératins standards : publiées au jurnal fficiel présentées sus frme de fiche Les écnmies d énergie attendues et dnc le vlume de CEE snt calculés à partir de frfait définis sur une base statistique Mntage d pératin et calcul d écnmie d énergie facilités A ce jur, envirn 180 fiches d pératins standards nt été éditées. Les pératins spécifiques pur les cllectivités sernt dnc rares. Les pératins spécifiques : Elabrées au cas par cas à l initiative de l pérateur Mntage plus lng Estimatin des écnmies réelles attendues à mener Dssier dit être sumis et validé préalablement par la DRIRE Plus cûteux qu une actin standard Exemple d pératins standards : Le calcul d écnmie d énergie Il se fait en nmbre de kwh cumac (cumulé actualisé), qui est l unité de mesure des certificats. Ceux-ci peuvent être : cnservés / cumulés échangés La Réunin bénéficie, en tant que DOM, d un bnus X2 sur le mntant des kwh cumac calculés. - «kwh cumac» : cumulé : prise en cmpte des écnmies réalisées sur tute la durée de vie de l équipement actualisé : prise en cmpte de l actualisatin cmme pur un calcul financier (le cumul est effectué en minrant l écnmie d énergie engendrée de 4% par an sur la durée de vie) - Pur btenir des CEE, il faut dépser un dssier crrespndant à un minimum de 1 GWh cumac. Avantages du dispsitif : - Un des rares utils de financement d actins MDE utilisable par les cllectivités 4/9

5 - Le vlume de CEE peut servir d indicateur pur définir l ampleur d un prgramme d actin - Permet de raisnner sur l ensemble de la durée de vie du matériel - De nmbreuses actins standard permettent d btenir des CEE à mindre cût La durée de validité Les CEE snt valables sur tris pérides (la péride en curs lrd du dépôt, suivie de deux autres). Un certificat btenu en fin de première péride sera valable uniquement sur les deux suivantes. Les pérides snt de 3 ans. Enjeu de MDE - L enjeu est la maitrise de l énergie et nn pas l btentin de CEE : d ù la nécessité de mettre en place un prgramme d actin qui s inscrit dans la durée et fixe les prirités en fnctin des besins et enjeux pur la cllectivité. - Il y a une part d pprtunisme dans la réalisatin d actins dans le cadre de l btentin de CEE. Ex : dans le cas d un remplacement de titure prévu, en prfiter pur refaire l islatin de la titure, et en faire un dssier CEE. Le surinvestissement est alrs mdeste, et il est partiellement cuvert par la valrisatin des CEE. - Le CEE vient en cmpléments d autres utils de financement : Crédit d impôt, EcPTZ, TVA réduite, réglementatin thermique, etc. Evlutins - Le rythme des dépôts de certificats s est avéré 2 à 3 fis plus élevé sur les 12 derniers mis que le rythme myen nécessaire à l atteinte des bjectifs. - Evlutin pur la 2 ème péride de tris ans : l bjectif natinal passe de 54 TWh cumac (juillet 2006 juin 2009) à 345 TWh cumac, dnt 90 TWh pur les vendeurs de carburant rutier qui deviennent bligés dans le dispsitif. - Depuis le 1 er juillet 2009, le dispsitif est en péride transitire : tutes les règles de la première péride perdurent, sauf l bligatin (pas d bligatin de vlumes qui pèse sur les bligés). La péride transitire prendra fin au démarrage de la 2 ème péride, après prmulgatin de Grenelle 2. - Les cllectivités cnservent l éligibilité pur les actins menées sur leur patrimine et dans le cadre de leurs cmpétences Questins / répnses - Peut-n cumuler les CEE avec les aides de l ADEME? Nn. L ADEME cnsidère que ses aides n nt pas vcatin à aider les acteurs à remplir une bligatin légale mais à permettre d aller au delà des bjectifs fixés par le dispsitif. - L btentin de CEE peut-elle être rétractive? Les dssiers réalisés depuis janvier 2006 peuvent encre être dépsés tant que la deuxième péride n a pas démarré - Quel est le cût pur dépser un dssier? Un dépôt de dssier nécessite une inscriptin à la DRIRE pur un cût de 96 (48 pur les cllectivités car elles bénéficient d une réductin de 50%). Le dépôt d 1GWh cûte 14 5/9

6 A titre d exemple, le mntage d un dssier d 1,5GWh a mbilisé envirn 2 jurs de travail dans le service énergie d une ville de habitants en métrple (uniquement sur le dssier, sans cmpter le temps éventuel pur récupérer les dnnées de surface nécessaire par exemple si la cllectivité cnnaît mal les caractéristiques des bâtiments ayant fait l bjet d actins). Ce vlume de CEE peut rapprter, une fis les CEE vendus, envirn Dans le cas d un partenariat avec un bligé, faut-il suivre le cde des marchés? Nn il n y a aucune bligatin de suivre le cde des marchés. Pssibilité de cnsulter plusieurs bligés pur cmparaisn. - Dans les DOM, les CEE nt-ils eu un impact significatif? Impact pas visible car n manque d infrmatins sur ce qui a pu être dépsé par EDF, mais le bnus X2 est de nature à augmenter sensiblement l intérêt des acteurs pur des actins dans ces départements - Y a-t-il eu des interventins d autres bligés à part EDF? Y a-t-il des intentins d autres bligés de se turner vers le territire réuninnais? Il n y a pur l instant rien de cncret cncernant la vlnté d autres bligés de se turner vers La Réunin. Cela serait éventuellement plus facile pur les «traders», petites sciétés, dynamiques. Il serait a priri facile de réaliser des pératins avec eux, car l achat/revente de CEE ne nécessite aucun déplacement - Quel est le tarif du kwh cumac? Le prix plancher pur les bligés est de 2 /MWh. Il varie entre 2 et 5 /MWh. Généralement entre 3 et 3,5 /MWh dans les cnventins actuelles. - Est-ce que le tarif d achat peut être supérieur? Dans la mesure ù le registre est natinal, le tarif à La Réunin va lgiquement s aligner sur celui de la métrple. Par cntre pur la même actin, la quantité de kwh cumac (et dnc la recette pur la cllectivité) est dublée grâce au bnus X2. - Existe-t-il une fiche standard pur la «prise éc»? Il existe deux fiches : Cupe veille tertiaire Cupe veille résidentiel - Quel est le taux de participatin des cllectivités en métrple? Difficile à dire car il y à ceux qui cmmuniquent leurs actins et les autres qu n ne cnnait pas. A titre d indicatin, la plupart des adhérents de l assciatin AMORCE s y intéressent. Hypthèses basses : au mins une vingtaine de cllectivités nt dépsé des CEE en prpre. Au mins une centaine n signé une cnventin avec un bligé. - Y a-t-il des returs sur des pératins réalisées lcalement? Nn pas de returs cnnus sur La Réunin. EDF : «EDF est dans une démarche de partenariat pur réaliser un certain nmbre de CEE» Régin : «Mntage de dssier difficile avec la DRIRE» Amrce : «il serait intéressant de mutualiser le travail sur plusieurs cmmunes, avec la mise en place d un gestinnaire de flux par exemple» - Est-il pssible de regruper les actins? 6/9

7 Oui il est pssible de cnventinner entre plusieurs partenaires qui cnfient à l un d entre eux le sin de dépser le dssier : Cnventin de répartitin à transmettre à la DRIRE. - Qu en est-il pur une cllectivité qui furnit une aide à l installatin de CES? La cllectivité est alrs éligible. Il est nécessaire de faire une cnventin de répartitin si plusieurs acteurs nt aidé au financement et snt susceptibles de bénéficier des CEE. - Cmment gérer les CEE dans le cadre de marchés de travaux Les CEE appartiennent (à la base) aux cllectivités en tant que maître d uvrage des travaux Attentin : pssible distrsin de cncurrence (un prestataire peut faire un rabais car il valrise les CEE, ce qui pénalise un cncurrent qui n aurait pas de lien u de partenariat avec un bligé) C est à la cllectivité de définir les prirités de sn plan d actins : ne pas laisser l bligé diriger la cllectivité uniquement vers les pératins les plus rentables en termes de CEE, car elles ne snt pas frcément les plus adaptées aux besins de la cllectivité EDF : «les CEE ne snt pas une rente pur EDF. EDF agit dans le cadre de partenariat avec les cllectivités. Si l ADEME cfinance une actin, les CEE ne snt pas valrisables» Slutin pssible : ADEME intervient sur la phase Etude EDF intervient en tant qu bligé pur le mntage de dssier CEE Exemple de la cmmune du Prt Diagnstic Eclairage public sutenue par l ADEME + phase de travaux avec interventin d EDF - Est-il pssible de travailler avec une cnventin chapeau puis régulariser avec les détails des pératins sur cnventins spécifiques? EDF : «ui il existe une cnventin chapeau qui inclut la pssibilité de cnventins spécifiques en cascades» Amrce : «Ne pas s engager sur un mdèle de cnventin qui fixe un prix et aille au-delà de la péride en curs car le prix peut changer. Les mdèles types laissent en général tute la suplesse à la cllectivité de dépser un dssier en prpre u de décider de valriser certaines actins avec un autre bligé, ce qui est satisfaisant» EDF : «La péride des travaux est clairement définie dans la cnventin» Exemple de la cmmunauté d agglmératin du Pays Virnnais sur l utilisatin des CEE dans le cadre d un prgramme qui s inscrit dans la durée - Lancement d un prgramme d aide d écnmie d énergie aux cmmunes - Récupératin des CEE par le Pays Virnnais - Versement d une subventin à la cmmune, calculée à partir d un prix fixe du MWh cumac valrisé - Financement de cette subventin par l emprunt - Revente des CEE pur financer l emprunt et, si pssible, les intérêts de l emprunt Cette apprche peut paraître spéculative, mais ne l est en fait pas dans le cas d une cllectivité qui a décidé d aider financièrement les cmmunes à mener des travaux de MDE. La valrisatin des CEE permet de faire plus, mais ne détermine pas à elle seule l pératin. 7/9

8 4. 16h00 Retur d expérience sur les CEE Valère Munussamy, Cnseil Réginal (Présentatin PDF assciée à ce cmpte rendu : «Club_Energie_Retur_CEE_Regin_Reunin.pdf»). - Tris mdèles de valrisatin envisagés : Récupératin des CEE sur pératin subventinnée par la Régin Cessin à un tiers des CEE sur actins réalisées sur ntre patrimine cntre financement partiel. Dépôt de dssier de demande en direct par la Régin sur des pératins réalisées sur ntre patrimine - Exemple d installatin d ptimiseur de puissance Négciatin amnt avec bligé (EDF) Signature de cnventin (participatin d EDF à 50% du mntant prévisinnel des travaux) Réalisatin des travaux par la cllectivité Cût : 300,000 dnt aide cnventinnée de 150,000 Réalisatin de 10 cantines Bilan : effacement de 500 à 600MW sur curbe de charge - Vir présentatin pur autres exemples. Avantage du dispsitif : permet de bénéficier d une aide directe à l investissement Défaut identifié : le vlume de CEE valrisés et le prix crrespndant ne snt pas identifiés dans le panier glbal des actins dnt tutes ne snt pas éligibles aux CEE (pas de fiche standardisée pur les ptimiseurs, et a priri pas de pssibilité de valrisatin de CEE car jue sur la puissance, et à la marge sur la cnsmmatin) h30 Cnclusin Mt de cnclusin. Relance auprès des cllectivités présentes pur leur participatin aux cntenus des rencntres Club Energie. Remerciement à Emmanuel Gy pur sn interventin sur les CEE. 6. Références / dcuments / présentatins de cette rencntre Dcuments : - Présenté : Club_Energie_Certificat_Ecnmie_Energie_Amrce.pdf - Présenté : Club_Energie_Retur_CEE_Regin_Reunin.pdf - Rapprt d enquête sur l utilisatin des CEE dans les cllectivités Téléchargez ces dcuments ICI Sites web : Assciatin Amrce : Le Certificat d Ecnmie d Energie sur le site de l ADEME : 1&cid=96&m=3&catid=15024 Le Certificat d Ecnmie d Energie sur le site du Ministère (MEEDDM): 8/9

9 bin/industrie/frame23e.pl?bandeau=/energie/develpp/ecn/be_ec.htm&ga uche=/energie/develpp/ecn/me_ec.htm&drite=/energie/develpp/ecn /cee-smmaire.htm 7. Liste des persnnes présentes (rdre alphabétique) Mairie de Saint-André Mnsieur Patrick Amurdm Burbn Lumière Mnsieur Serge Bergé Mairie de Saint-André Mnsieur Benilde Dalleau TCO Madame Flrence Delatre EDF Mnsieur Eric Delrme ARER Mademiselle Priscilla Deveaux Mairie du Tampn Mnsieur Jacques Dimard Cnseil Réginal Mnsieur Remy Durand Mairie de Saint-Pierre Mnsieur Willy Fntaine ARER Mnsieur Charles Germaneau AMORCE Mnsieur Emmanuel Gy Mairie de Saint-Benît Mnsieur Pierre Grange CASud Madame Katty Grndin Cnseil Général Mnsieur Patrice Jullian ARER Mnsieur Jérôme Laplanche Cnseil Général Mnsieur Pierre Lucas Mairie de la Pssessin Mnsieur Thierry Marchal Mairie du Prt Madame Raïssa Munien Cnseil Réginal Mnsieur Valère Munussamy CCSud Madame Laurence Rivière Cnseil Général Mnsieur Christian Tessier 9/9