Évaluation des ATEX. Mise à jour avril Page 1 sur 6. La réglementation ATEX / Détermination des ATEX

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1 Mise à jur avril 2006 Évaluatin des ATEX La réglementatin ATEX / Déterminatin des ATEX 1 Rappel Réglementaire Directive 1999/92/CE du Parlement Eurpéen et du Cnseil du 16 décembre 1999 cncernant les prescriptins minimales visant à amélirer le prtectin en matière de sécurité et de santé des travailleurs susceptibles d être expsés au risques d atmsphères explsives Décrets et du 24 décembre 2002 relatifs aux dispsitins cncernant la préventin des explsins que divent bserver les maîtres d uvrage lrs de la cnstructin des lieux de travail, et cncernant la préventin des explsins applicables aux lieux de travail (transpsitin en drit français dans le Cde du Travail de la Directive 1999/92/CE). 2 Ce qu il faut retenir Le dcument relatif à la prtectin cntre les explsins dit, en particulier, faire apparaître : - que les risques d'explsins nt été déterminés et évalués, - que des mesures adéquates sernt prises pur atteindre les bjectifs de la présente directive, - quels snt les emplacements classés en znes cnfrmément à l'annexe I, - quels snt les emplacements auxquels s'appliquent les prescriptins minimales établies à l'annexe II, - que les lieux et les équipements de travail, y cmpris les dispsitifs d'alarme, snt cnçus, utilisés et entretenus en tenant dûment cmpte de la sécurité, - que des dispsitins nt été prises pur que l'utilisatin des équipements de travail sit sûre, cnfrmément à la directive 89/65/CEE du Cnseil 3 Annexe II partie A 2.4. L'installatin, les appareils, les systèmes de prtectin et tut dispsitif de raccrdement asscié ne snt mis en service que s'il ressrt du dcument relatif à la prtectin cntre les explsins qu'ils peuvent être utilisés en tute sécurité en atmsphères explsives. Ceci vaut aussi pur les équipements de travail et les dispsitifs de raccrdement assciés qui ne snt pas des appareils u systèmes de prtectin au sens de la directive 94/9/CE, si leur intégratin dans une installatin peut, à elle seule, susciter un danger d'inflammatin. Des mesures nécessaires snt prises pur éviter une cnfusin entre dispsitifs de raccrdement Autrement dit pur les appareils existants, éléments de preuve sans marquage, et même aut certificatin en zne 22 Annexe II partie B Sauf dispsitins cntraires prévues par le dcument relatif à la prtectin cntre les explsins, fndé sur l'évaluatin des risques, il cnvient d'utiliser dans tus les emplacements ù des atmsphères explsives peuvent se présenter des appareils et des systèmes de prtectin cnfrmes aux catégries prévues par la directive 94/9/CE. 4 Applicatin Réglementaire Arrêté du 8 juillet 2003 relatif à la prtectin des travailleurs susceptibles d être expsés à une atmsphère explsive. Arrêté du 8 juillet 2003 relatif à la signalisatin de sécurité et de santé au travail. Arrêté du 28 juillet 2003 relatif aux cnditins d installatin des matériels électriques dans les emplacements ù des atmsphères explsives peuvent se présenter 5 Référentiels Nrmatifs Guide CE: Applicatin de la directive ATEX 1999/92/CE cmmunicatin finale aût 2003 NF EN : Partie 3 classement des emplacements ù des pussières cmbustibles snt, u peuvent être présentes remplacée par la nrme NF EN par décisin de l AFNOR le 20 nvembre Prjet NPR : Classificatin f hazardus areas with respect t explsin hazard-part 2: Dust explsin hazard based n EN (remplacée depuis par la EN ) Nrme NF EN : Préventin de l explsin et prtectin cntre l explsin Page 1 sur 6

2 Mise à jur avril Définitins Définitins réglementaires des znes dangereuses à risques d explsin Les différents textes cités définissent les znes dans lesquelles une atmsphère explsive est susceptible d apparaître, ntamment en raisn de la nature des substances slides. La directive ATEX 1999/92/CE, transpsée en drit français[1], définit les znes de dangers suivantes : Les znes u emplacements dangereux Zne 20 : emplacement dans lequel une atmsphère explsive sus frme de nuage de pussières cmbustibles est présente dans l air en permanence u pendant de lngues pérides u fréquemment. Zne 21 : emplacement dans lequel une atmsphère explsive sus frme de nuage de pussières cmbustibles peut ccasinnellement se frmer dans l air en fnctinnement nrmal. Zne 22 : emplacement dans lequel une atmsphère explsive sus frme de nuage de pussières cmbustibles n est pas susceptible de se frmer dans l air en fnctinnement nrmal u bien, si une telle frmatin se prduit néanmins, n est que de curte durée. Les znes u emplacements nn dangereux Zne nn dangereuse Hz: Emplacement ù il est imprbable que des atmsphères explsives sus frme de nuage de pussières cmbustibles se présente en quantités telles que des précautins spéciales snt nécessaires Fnctinnement nrmal : Utilisatin cnfrme aux paramètres de cnceptin, en l absence de défaillance. [1] Arrêté du 8 juillet 2003 relatif à la prtectin des travailleurs susceptibles d'être expsés à une atmsphère explsive. 7 Méthde d Évaluatin 1. Recenser la nature des pussières inflammables rganiques (blé, rge, maïs, turnesl, prduits pulvérulents bryés, écrasés, atmisés, séchés etc..) u métalliques et identifier leurs caractéristiques (par exemple en cnsidérant que les pussières de céréales ne snt pas cnductrices). 2. Classer l'installatin seln 3 catégries (équipements, vlume, espace). 3. Identifier les surces à l'rigine de l'apparitin d'atmsphère explsive (chute de prduits, manutentin, défaut d'étanchéité vidage de trémies etc..). 4. Relever les caractéristiques du prcédé (débit de prcess, capacité des sils, bisseaux, mde et durée de fnctinnement) et les caractéristiques des appareils Pur certains sites (généralement les sils de cnstructin u d équipements récents), il existe des enregistreurs de la durée de fnctinnement des équipements. Pur les autres sites, n peut simplement estimer le temps de fnctinnement (t) des équipements par : t = Q r / d Avec : Q : la capacité de stckage ; d le débit réel des équipements de manutentin ; r : le taux de rtatin En tenant cmpte des durées de fnctinnement à vide et des éventuels transilages (pur une bnne cnservatin des prduits), le temps de fnctinnement (t) des équipements peut être majré de 10 à 25 %. t max = t 1,25 Pur certains équipements, en fnctinnement nrmal, seule une fractin de cette durée devrait crrespndre à la présence de la pussière en suspensin. Par exemple pur un élévateur, cette fractin représenterait la durée des phases de démarrage et arrêt (suvent estimée à mins de 10 % du temps ttal). Par ailleurs, les mesures de pussières réalisées mntrent que ~10% des pussières nt une granulmétrie > à 300 µm. Ces cnstats amèneraient dnc à ne cnsidérer que ~ 9% des durées calculées pur un élévateur. Sans établir une égalité frmelle, n rapprchera cependant, les durées cumulées au temps de présence des pussières (cas majrant). 5. Nter s'il y a u nn cnfinement. 6. Interpréter la cnfiguratin des lcaux et le diagramme de fnctinnement (c'est essentiel). 7. Intégrer les auxiliaires de cmpensatin (aspiratin pussières, nettyeur etc..), et l'efficacité de leur fnctinnement (une aspiratin symblique u fnctinnant en circuit uvert en raisn de tuyaux percés ne peut être retenue cmme efficace). 8. définir l'étendue des znes dangereuses en fnctinnement nrmal. 9. qualifier les znes en catégries Hz, 22, 21, 20 seln les éléments relevés aux pints 4, 5, 6. en rebucler avec l évaluatin de l empussièrement et la fréquence de nettyage ci-après. Page 2 sur 6

3 Mise à jur avril Les surces d envl de pussières Pur les espaces, les défauts d étanchéité u les endrits puvant être le siège d envl de pussières en fnctinnement nrmal prduisent des dépôts de pussières. Il y a dnc lieu de prévir une prcédure péridique de nettyage (qui sera référencée dans la fiche d évaluatin des ATEX). La fréquence de nettyage sera déterminée par le calcul en rapprtant au vlume ttal des lcaux u espaces le pids de prduit récupéré et pesé sur quelques cycles de prductin u de fnctinnement, de façn à ne jamais se situer au-delà de 60 % de la limite inférieure d explsivité. La méthde expsée ci-après permet de déterminer la fréquence de nettyage et est reprductible. Principe de la méthde En mesurant la quantité de pussières accumulée pendant un temps de fnctinnement dnné, n peut calculer le temps nécessaire pur que l accumulatin de pussières atteigne la valeur critique de 50 g/m3 (=CIE, cncentratin inférieure d explsivité des pussières). Ce temps de fnctinnement nus dnnera la fréquence de nettyage à adpter. 9 Évaluatin de l empussièrement / Les prcédures de nettyage 1. Chix des znes pertinentes pur (tamis, écluses, jnctins ) 2. Réalisatin d un nettyage cmplet de l espace 3. Marquage des znes ù sernt cllectées les pussières (assiette psée au sl u cntur délimité à l adhésif) et calcul de ces surfaces S (1 surface par zne) 4. Fnctinnement de l atelier pendant une durée t (1 pste par exemple) 5. Pesée de la quantité Q de pussières accumulées sur la surface S pendant le temps t (balance à 0,01 g près) 6. Calcul du flux F de pussières prduites, F=Q/S/t, F exprimé en g/m2/h 7. Calcul de la fréquence de nettyage [1] 8. Définitin de la cncentratin en pussière à ne pas dépasser (50 g/m3 sit, avec une marge de sécurité, 30 g/m3). 9. Transfrmatin de cette cncentratin en un dépôt de pussière au sl (30 g/m2) en raisnnant sur un vlume élémentaire. Nte : l analgie 30 g/m3 30 g/m2 faite ici ajute une marge de sécurité supplémentaire puisque, dans la réalité, 1 m2 de surface au sl crrespnd à plus d 1 m3 de vlume de sil. 10. Calcul de la durée t au but de laquelle ce seuil est atteint,, t exprimé en h 11. Définitin de la fréquence du nettyage à adpter en fnctin de ce temps t [1] La fréquence de nettyage peut également être déterminée frfaitairement, en particulier en cnsidérant que l n nettie après chaque cycle 10 La préventin L envl et/u le cnfinement de pussière Nettyage (rganisatin) Dépussiérage (maîtrise du prcess) Étanchéité des équipements (preuve u marquage ATEX) Les surces d énergie Sus frme calrifique Maîtrise des surces ( rganisatin et maîtrise du prcess) Maîtrise de la température de surface (preuve u marquage ATEX) Sus frme de décharge électrstatique Mise à la terre (liaisns équiptentielles) Chix des matériaux Page 3 sur 6

4 Mise à jur avril La prtectin Objectif: atténuer les effets 12 La vérificatin Eventage par décharge Suppressin d explsin par étuffement Islatin par cantnnement Décuplage par résistance. La prpsitin COPREC/Cp de France/SNS Dans le cadre de la vérificatin péridique des installatins, les rganismes de cntrôle par l intermédiaire de leur Syndicat prfessinnel, et les explitants par l intermédiaire de la FFCAT et du SNS, nt définis les relatins respectives à travers le cntenu du rapprt de vérificatin et les méthdlgies de d inspectin, en prenant en cmpte l analyse des texte sréglementaires (cde du travail, Cde de l envirnnemnt) Pré-requis : L acte technique d inspectin est destiné à cnstater l écart entre l état de l installatin et le référentiel auquel celle-ci est assujettie. L adéquatin à la zne des éléments cnstitutifs d une installatin électrique nécessite la mise à dispsitin : - D une part de la délimitatin des znes à risques, pertinente et actualisée - D autre part des caractéristiques techniques, en particulier le marquage des équipements u tut autre élément de preuve équivalent. A défaut de l une u l autre de ces catégries d infrmatin la mesure de l adéquatin est impssible. Le cntenu du rapprt Descriptif des matériels électriques présents dans les znes à risques d explsin Installatin (Lcalisatin gégraphique) Exemple : Trémies de déchargement des camins Zne désignatin Identificatin 20 Exemples : -2 appareils d éclairage - 5 prises de curant - Bite de dérivatin - Arrêt d urgence Légende de la clnne «Adéquatin» : C : cnfrme ; N.C. : nn cnfrme ; Exemple : Marque et Numér Marquage u élément de preuve Indice IP Température maximale de surface En C Adéquatin à la zne 55 N.C. (1)* N.C. : nn cnfrme M.S. : maintien en service légitimé par l élément de preuve intégré dans le «Dcument unique» Nte imprtante: il sera précisé dans les dcuments Méthde u guides de rédactin que : «Pur tut élément d équipement, entrant dans le prcessus de cntrôle-cmmande u d instrumentatin, visible lrs de l interventin, il y aura présmptin de cnfrmité sur la base de sa cnstitutin (degré IP, principalement), Page 4 sur 6

5 Mise à jur avril 2006 Un prjet de nrme hllandaise, basé sur la EN (remplacée depuis par la EN par décisin de l AFNOR le 20 nvembre 2004), a établit une démarche en quantifiant les critères retenus par la directive : «la nature, de la fréquence u de la durée de présence d'une atmsphère explsive». Cependant, il ne prte que sur les dépôts de pussières. Ci dessus, le lgigramme issu du prjet de nrme néerlandaise NPR «Classificatin f hazardus areas with respect t explsin hazard Part 2 : Dust explsin hazard, based n NEN-EN » Le dépôt de pussières peut-il frmer un nuage? Dépôt de pussières présent plus de 1000 heures/an? Dépôt de pussières cntinu Dépôt de pussières primaire Ménage régulier et minutieux? Ménage régulier et Z 21 Z 22 HZ Page 5 sur 6

6 Mise à jur avril 2006 En partant du mdèle de la nrme NPR et en quantifiant les critères, le référentiel Sagess 1 prpse un lgigramme pur les élévateurs rencntrés dans un sil de céréales. Identifier tus les élévateurs présents dans le sil Pur chaque appareil : Pssibilité de présence de pussière u d une surce de dégagement de pussière? Cncentratin de pussières dans l appareil C > 75 % CIE? Hrs zne Présence de pussière plus de 10 h/an? Présence de pussière plus de X heures/an mais mins de Y heures/an Présence de pussière plus de Y heures/an mais mins de Z heures/an Présence de pussière plus de Z heures/an Z 22 Z 21 Z 20 Page 6 sur 6