QUELS TARIFS POUR LES SERVICES PUBLICS D EAU ET D ASSAINISSEMENT?
|
|
- Édouard Marin
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 QUELS TARIFS POUR LES SERVICES PUBLICS D EAU ET D ASSAINISSEMENT?! Etude : la tarificabon des services publics de l environnement et de l énergie (eau, assainissement, déchets, chauffage urbain, électricité et gaz naturel) Christophe BERNARD, secrétaire général de l Assemblée des Communautés de France (AdCF) Chloé JAILLARD, directrice de mission CALIA Conseil 14 avril 2016 Le Forum de l Eau Aggloméra2on Dunkerquoise 1
2 Sommaire Le contexte Pourquoi Comment 2
3 Le contexte Pourquoi Comment 3
4 Services publics de l environnement et de l énergie! Des services publics industriels ou commerciaux (SPIC) A dis2nguer des services publics administra2fs (SPA) Nota - exemple : service public des déchets : SPA quand financement par la TEOM (taxe d enlèvement des ordures ménagères) / SPIC quand financement par la REOM (redevance d enlèvement des ordures ménagères) A l échelle locale Eau potable Assainissement Déchets Réseaux de chaleur A l échelle na2onale Electricité Gaz 4
5 Le contexte Pourquoi Comment 5
6 La tarifica2on, pierre angulaire d une poli2que publique Enjeux sociaux et sociétaux Enjeux législa2fs et réglemen- taires TarificaBon Enjeux environne mentaux Enjeux écono- miques et financiers Enjeux techno- logiques 6
7 Le contexte Pourquoi Comment 7
8 Cadre économique et réglementaire! Meare en place une grille tarifaire : des coûts du service en respectant les textes législa2fs, réglementaires ainsi que la jurisprudence Eléments consbtubfs du coût du service - Typologie des différents usages et usagers (ménages, professionnels ) - Composantes du coût du service et leur niveau de contrainte (fonc2onnement, inves2ssement ) Cadre légal et réglementaire applicable - Au niveau interna2onal - Au niveau communautaire (Union Européenne) - Au niveau na2onal Composantes de la tarificabon 8
9 Des marges de manœuvre (1/2)! Comment prendre en compte l enjeu de préserva2on de l environnement? Mise en applica2on du principe «pollueur payeur» Inciter à des consomma2ons raisonnées en eau " Exemple : mise en place de tarifica2on progressive " Des effets pervers poten2els, notamment au regard du main2en de l équilibre économique du service! Comment prendre en compte l enjeu de solidarité? Tarif social ou aide sociale ou autres disposi2fs? Usager Abonné Ménage (habitants) Recherche de transversalité dans les tarifica2ons des différentes poli2ques publiques " No2ons de «reste pour vivre», quo2ent familial, etc. 9
10 Focus : tarifica2on sociale de l eau (1/2)! De mul2ples évolu2ons du cadre législa2f et réglementaire applicable, notamment dans les dernières années : Loi cadre du 30 décembre 2006 sur l eau et les milieux aqua8ques (LEMA) Loi du 7 février 2011 rela8ve à la solidarité dans les domaines de l alimenta8on en eau et de l assainissement Loi du 17 mai 2011 de simplifica8on et d améliora8on de la qualité du droit dite «loi Warsmann» Loi du 15 avril 2013 visant préparer la transi8on vers un système énergé8que sobre et portant diverses disposi8ons sur la tarifica8on de l eau et sur les éoliennes " Droit commun : dis8nc8on «ménages habitant d immeubles à usage principal d habita8on» / autres usagers " Expérimenta8on loi «BroRes» pour les «abonnés en situa8on par8culière de vulnérabilité» Loi du 17 mars 2014 rela8ve à la consomma8on Proposi8on de loi visant à la mise en œuvre effec8ve du droit humain à l eau potable et à l assainissement # Prise en compte progressive de l enjeu de solidarité dans le cadre des services publics de l eau potable et l assainissement 10
11 Focus : tarifica2on sociale de l eau (2/2)! Une diversité de disposi2fs envisageables et mis en œuvre (notamment dans le cadre de l expérimenta2on engagée par une cinquantaine de Collec2vités) : tarifica2on différenciée selon les catégories d usagers tarifica2on progressive tarifica2on en fonc2on de critères sociaux «chèque eau» etc. # La «tarifica2on sociale», un concept unique pour des mises en applica2on hétérogènes! La mise en place d une tarifica2on sociale puis le suivi de sa mise en œuvre nécessite : une étude fine des caractéris2ques de la popula2on du territoire une analyse et une maîtrise de la base de données des abonnés du service une évalua2on régulière au regard des objec2fs poursuivis : comparaison des bénéfices pour les usagers et des coûts de déploiement, fonc2onnement 11
12 Des marges de manœuvre (2/2)! Comment maintenir l équilibre économique? 12
La transi)on énergé)que est- elle en échec? Discours et réalités Pierre Veya, journaliste Mars 2015
La transi)on énergé)que est- elle en échec? Discours et réalités Pierre Veya, journaliste Mars 2015 vision centrée sur la Suisse La transi)on se limite à l électricité La catastrophe de Fukushima (2011)
Plus en détailLe secteur de la Mutualité. Présenta*on des organismes Structure et caractéris*ques des emplois Zoom sur les mé*ers
Le secteur de la Mutualité Présenta*on des organismes Structure et caractéris*ques des emplois Zoom sur les mé*ers 1 La protec*on sociale Ensemble des moyens mis en œuvre par un pays pour protéger ses
Plus en détailAVIS A MANIFESTATION D INTERET N 017/MPT/2013/UCP/CAB
AVIS A MANIFESTATION D INTERET N 017/MPT/2013/UCP/CAB RECRUTEMENT D UN CONSULTANT INDIVIDUEL POUR LA REALISATION DE L ETUDE SUR LA PORTABILITE SUR LE MARCHE DES TELECOMMUNICATIONS EN REPUBLIQUE DU CONGO
Plus en détailVers un Système unique d informa4on na4onale de médicaments au Mexique, dans le cadre du suivi de l OMD 8.13
Vers un Système unique d informa4on na4onale de médicaments au Mexique, dans le cadre du suivi de l OMD 8.13 México Angélica Ivonne Cisneros- Luján Lisbonne, 11 septembre 2012 CONTEXTE et DÉSCRIPTION du
Plus en détailL exper>se sur financements européens et autres : quelles opportunités pour les consultants et les universitaires?
L exper>se sur financements européens et autres : quelles opportunités pour les consultants et les universitaires? Cyril Bouyeure, www.idefie.org Château Kiener, 24 rue de Verdun, Colmar le 8 juillet 2015
Plus en détailPrésenta)on de Mathieu Jaspard Coordinateur de recherches. Gilles Condé A0aché de recherches
Sous la direc4on de Guénaël Devillet Directeur du SEGEFA Université de Liège Réalisation d un Schéma de Développement Commercial sur le territoire communal de Nivelles Séance d information publique - Phase
Plus en détailINTRASTAT 2015. No ce explica ve Merkbla
INTRASTAT 2015 Noce explicave Merkbla Rédacon en chef Alain Hoffmann Rédacon, coordinaon et concepon graphique Luc Kohnen STATEC Instut naonal de la stasque et des études économiques Centre Administraf
Plus en détail22ème Conven*on na*onale de l Intercommunalité 14 octobre 2011. Mutualisa*on : déployer les nouveaux ou*ls de la réforme
22ème Conven*on na*onale de l Intercommunalité 14 octobre 2011 Mutualisa*on : déployer les nouveaux ou*ls de la réforme Grand Dole (Pdt : Claude Chalon) Créé en 2008, issu d une fusion, 41 communes, 53
Plus en détailServices complémentaires en Outaouais
Services complémentaires en Outaouais La réalisa4on et le succès d un main4en à domicile d une personne âgée en perte d autonomie est un travail d équipe. Les acteurs de ce=e équipe sont d abord la personne
Plus en détailH2PS engage ses compétences auprès des entreprises et des parculiers par la mise en place de soluons d accompagnements et de services.
Notre Société H2PS engage ses compétences auprès des entreprises et des parculiers par la mise en place de soluons d accompagnements et de services. Nos Engagements: Nous uliserons nos connaissances, expériences
Plus en détail5 COMMERCES ET SERVICES
5 COMMERCES ET SERVICES COMMERCES ET SERVICES Pourquoi un portrait des commerces et services? La localisaon et la nature des commerces ont un impact important sur le dynamisme des quarers et sur les déplacements
Plus en détailCommunauté d aggloméra0on Orléans Val de Loire
Communauté d aggloméra0on Orléans Val de Loire - Perspec)ves financières du mandat et bases d un pacte fiscal et financier - Séminaire du 27 septembre 2014 6 rue du Général de Larminat 75015 PARIS Tél.
Plus en détailProfils du Diplômé (profils de sor2) de la forma2on de médicine au Chile
Profils du Diplômé (profils de sor2) de la forma2on de médicine au Chile MARIO PARADA, MARÍA INÉS ROMERO, FABIÁN MORAGA Diego Muñoz, Marcela Gómez, Denisse Arellano Ecoles de Médecine au Chili Le Chili,
Plus en détailDÉPLOIEMENT 4G ET FIBRE : PREMIER BILAN ET PERSPECTIVES
partenaires télécom et mobilité : DÉPLOIEMENT 4G ET FIBRE : PREMIER BILAN ET PERSPECTIVES PROGRAMME Ce début d année 2014 marque notre rendez-vous annuel autour du très haut débit. La 4G est à la fois
Plus en détailBROCHURE DESTINÉE A ACCOMPAGNER LA MISE EN OEUVRE DE LA PART INCITATIVE DE LA TAXE D ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES
BROCHURE DESTINÉE A ACCOMPAGNER LA MISE EN OEUVRE DE LA PART INCITATIVE DE LA TAXE D ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES SOMMAIRE I- AVANT-PROPOS I.1- LES TROIS MODES DE FINANCEMENT DU SERVICE PUBLIC D ÉLIMINATION
Plus en détailSÉLECTIONNER LES MEILLEURS CANDIDATS : L APPORT DES OUTILS D ÉVALUATION AU RECRUTEMENT ET À LA MOBILITÉ INTERNE
PARTENAIRE RESSOURCES HUMAINES SÉLECTIONNER LES MEILLEURS CANDIDATS : L APPORT DES OUTILS D ÉVALUATION AU RECRUTEMENT ET À LA MOBILITÉ INTERNE PROGRAMME Il est primordial pour une organisation de savoir
Plus en détailCommune de Houdain Analyse financière
Commune de Houdain Analyse financière décembre 2014 4/6 rue Galilée 75782 PARIS cedex 16 Tél. : 01 43 06 08 10 Web : www.cabinetmichelklopfer.fr 0 Mail : cmk@cabinetmichelklopfer.fr Présenta9on du Cabinet
Plus en détailCOMPÉTENCES ET PROFILS AVANCÉ DES SOINS INFIRMIERS pour améliorer les résultats d'accès et de santé
COMPÉTENCES ET PROFILS AVANCÉ DES SOINS INFIRMIERS pour améliorer les résultats d'accès et de santé Granada, 4-6 de septiembre Susana Rodríguez Gómez Plan Integral de Cuidados. Servicio Andaluz de Salud
Plus en détailENVI-F-409. Economie écologique. Séance 8 13 Mai 2015. Tom Bauler tbauler@ulb.ac.be Supports de cours : http://tbauler.pbworks.com
ENVI-F-409 Economie écologique Séance 8 13 Mai 2015 Tom Bauler tbauler@ulb.ac.be Supports de cours : http://tbauler.pbworks.com Chapitre 9 : Penseurs hétérodoxes Ostrom vs Hardin. Lectures ins3tu3onnelle
Plus en détail25 e. convention nationale de L INTERCOMMUNALITÉ
25 e convention nationale de L INTERCOMMUNALITÉ FORUM NOUVEAUX ELUS Comprendre l intercommunalité et les enjeux du mandat 2014-2020 JEUDI 9 OCT. 2014 Président de séance : Jo Spiegel, vice-président de
Plus en détailVille de SAINT- OUEN
Ville de SAINT- OUEN Audit financier Conseil Municipal excep/onnel du 13 octobre 2014 6 rue du Général de Larminat 75015 PARIS Tél. : 01 43 06 08 10 Web : www.cabinetmichelklopfer.fr 0 Mail : cmk@cabinetmichelklopfer.fr
Plus en détailPETIT DEJEUNER MLA Planifica4on industrielle et commerciale : Réalité centrale // Objec4fs terrain
Jean- Claude CARDONNEL, Directeur Administra4f et Financier UNITED BISCUITS Northern Europe Bruno PELOIN Directeur Supply Chain NUTRICIA France groupe DANONE François- Régis de LANDES Directeur Organisa4on
Plus en détailStages intra- entreprise stages de forma,on à des,na,on des managers et dirigeants. Catalogue 2012-2013
Stages intra- entreprise stages de forma,on à des,na,on des managers et dirigeants Catalogue 2012-2013 1 PARTI PRIS PÉDAGOGIQUE : THÈMES DES STAGES! Tous les stages que nous proposons sont bâfs en intégrant
Plus en détailL Europe s engage en Mar/nique auprès des Entreprises
L Europe s engage en Mar/nique auprès des Entreprises Les Programmes européens 2014-2020 Le contenu des programmes Les axes d interven-on Les chiffres Les nouveautés La méthode de sélec-on Les mesures Une
Plus en détailUSER EXPERIENCE ET DATA : AUGMENTER LES CONVERSIONS GRÂCE À UN PARCOURS UTILISATEUR OPTIMISÉ
PARTENAIRES : E-COMMERCE USER EXPERIENCE ET DATA : AUGMENTER LES CONVERSIONS GRÂCE À UN PARCOURS UTILISATEUR OPTIMISÉ PROGRAMME Comment améliorer le parcours des client en temps réel avec les données collectées
Plus en détailStage Ini*ateur Club Comité Départemental 54 Nancy 11 et 12 octobre 2014. Les responsabilités des encadrants
Stage Ini*ateur Club Comité Départemental 54 Nancy 11 et 12 octobre 2014 Les responsabilités des encadrants Introduc)on De par ses préroga*ves et ses fonc*ons, l ini*ateur a des responsabilités et des
Plus en détailEXECUTIVE DOCTORATE IN BUSINESS ADMINISTRATION : LA NÉCESSITÉ DE L'INTÉGRATION DES TIC POUR MANAGER LA DISTANCE
COLLOQUE INTERNATIONAL «LE NUMÉRIQUE POUR ENSEIGNER AUTREMENT» 27 ET 28 JUIN 2014 UNIVERSITÉ PARIS-DAUPHINE EXECUTIVE DOCTORATE IN BUSINESS ADMINISTRATION : LA NÉCESSITÉ DE L'INTÉGRATION DES TIC POUR MANAGER
Plus en détailLES MATINÉES DE L IMMOBILIER. Valeur d usage, l immobilier un puissant vecteur de valeur ajoutée. Daniel Rousselot / SEMAPA
LES MATINÉES DE L IMMOBILIER Valeur d usage, l immobilier un puissant vecteur de valeur ajoutée Daniel Rousselot / SEMAPA 22 octobre 2013 Les Matinées de l Immobilier 22/10/13 SFL Programme «Valeur d usage,
Plus en détailCoopération Textile dans la Zone EuroMed
Conférence de clôture du projet TEMP Coopération Textile dans la Zone EuroMed Jeudi 4 Octobre, TEXMED 2012 Parc des Exposi
Plus en détailParcours de soins, solu/ons de partage Évolu/ons des poli/ques na/onales & Mises en œuvre régionales Séminaire IFERISS 17 Avril 2014
Parcours de soins, solu/ons de partage Évolu/ons des poli/ques na/onales & Mises en œuvre régionales Séminaire IFERISS 17 Avril 2014 Sommaire 1) Présenta/on du GCS Télésanté Midi- Pyrénées 2) Dossier Médical
Plus en détailVision, Stratégie Changement Leadership
Cabinet de Conseil et de Développement des Hommes et des Organisations Vision, Stratégie Changement Leadership Accompagnement humain des réorganisations Optimisation managériale et relationnelle Cohésion
Plus en détailBilan thermique et social simplifié
Bilan thermique et social simplifié Fiche descriptive logement 34 Maître d Ouvrage d Insertion : Pact Métropole Nord 25 rue de Lille 59 057 Roubaix Adresse logement : 32 quai de Rouen 59 100 ROUBAIX Informations
Plus en détailLe contrôle fiscal anno 2013
Le contrôle fiscal anno 2013 Carlos SIX! Administrateur général de la Fiscalité SPF Finances Ges$on des risques Contrôle fiscal CRM & Tolérance zéro ONDEMENT OBJECTIFS STRATEGIQUES Etude externe 2010 constata$ons
Plus en détailBilan thermique et social simplifié
Bilan thermique et social simplifié Fiche descriptive logement Maître d Ouvrage d Insertion : Pact Métropole Nord 25 rue de Lille 59 057 Roubaix Adresse logement : 72 rue de Rome 59 100 Roubaix Informations
Plus en détailChapitre 4 La prise en compte de l informa6on dans le modèle de marché
Chapitre 4 La prise en compte de l informa6on dans le modèle de marché Microéconomie 2014/2015 Rappel Chapitre 1 Hypothèses du modèle canonique concurrence pure et parfaite: Atomicité des agents Biens
Plus en détailPrépara&on Opéra&onnelle à l Emploi de BASYCA (POEB) BASYCA SAS FRANCE - Anzize BADAROU
Prépara&on Opéra&onnelle à l Emploi de BASYCA (POEB) 1 Sommaire Objec&fs généraux Contenu POEB Approche générique Animateurs Partenaires 2 Objectifs généraux Enjeux de la forma1on Réconcilier la forma&on
Plus en détailÉpidémiologie des accidents hémorragiques dus aux anticoagulants oraux
Épidémiologie des accidents hémorragiques dus aux anticoagulants oraux Docteur Marie-Josèphe JEAN-PASTOR Centre Régional Pharmacovigilance Marseille-Provence-Corse Hôpital Sainte Marguerite AP-HM Tél :
Plus en détailPoli%que ins%tu%onnelle: le numérique au service de la forma%on à l Université Laval CFQCU Paris, 26 mai 2015
Poli%que ins%tu%onnelle: le numérique au service de la forma%on à l Université Laval CFQCU Paris, 26 mai 2015 Nicole.Lacasse@vre.ulaval.ca Vice- rectrice associée aux études et aux ac%vités interna%onales
Plus en détailSanté, condi,ons de travail et égalité professionnelle F/H Comment agir?
Santé, condi,ons de travail et égalité professionnelle F/H Comment agir? Rencontres expertes de l Aract Bretagne Lundi 9 mars 2015 Elisabeth Dewanckel e.dewanckel@anact.fr Hélène Plassoux h.plassoux@anact.fr
Plus en détailDAY 2 #HUBMWC TRENDS MOBILE WORLD CONGRESS 2015. HUBinstitute.com
DAY 2 #HUBMWC TRENDS MOBILE WORLD CONGRESS 2015 HUBinstitute.com LE MOBILE WORLD CONGRESS La mobilité : un objec1f stratégique pour les entreprises La deuxième journée du Mobile World Congress 2015 s est
Plus en détailLes Français, l épargne et l assurance vie Une enquête Ipsos pour la Fédéra;on Française des Sociétés d Assurances. Janvier 2013
Les Français, l épargne et l assurance vie Une enquête Ipsos pour la Fédéra;on Française des Sociétés d Assurances Janvier 2013 Fiche technique Sondage effectué pour : La Fédéra;on Française des Sociétés
Plus en détailCommerce interna,onal Master 1 Weller Interna,onal Business school 2015 24/02/15
Commerce interna,onal Master 1 Weller Interna,onal Business school 2015 24/02/15 1 Méthode pédagogique Session 1 mardi 24 fev 2015 Session 2 - mardi 24 fev 2015 Session 3 Théma&que abordée Analyse des
Plus en détailJEUNE CONSEIL DE MONTRÉAL XXVIII e ÉDITION
JEUNE CONSEIL DE MONTRÉAL XXVIII e ÉDITION Projet de règlement no. 3 : Règlement sur la responsabilisation environnementale PRÉSENTATION Présenté par Monsieur Maxime Maheu-Moisan, membre du comité exécutif,
Plus en détailQuelles Vaccina,ons en santé au travail? Actualités. DIU- IST Mardi 14 avril 2015 ACMS Dr Arthur Fournier
Quelles Vaccina,ons en santé au travail? Actualités DIU- IST Mardi 14 avril 2015 ACMS Dr Arthur Fournier Plan 1. Cadre réglementaire 2. Bases ra:onnelles de la vaccina:on 3. Vaccina:ons recommandées en
Plus en détailOctobre 2013. Cybersécurité. Guide pra3que
Octobre 2013 Cybersécurité Guide pra3que Défini0ons clés Cyberespace Ensemble de données numérisées lié à l interconnexion des ordinateurs dans le Monde. Cybersécurité Principe qui permet de lu8er contre
Plus en détailSOLIDARITE ESPRIT D EQUIPE ESPRIT D ENTREPRISE AMBITION L AVENTURE CONTINUE!
SOLIDARITE L AVENTURE CONTINUE! ESPRIT D EQUIPE La Fédéraon Terre de Talents (F.T.D.T.) a été créée dans l intenon de permere à chacun de révéler ses talents et de s épanouir dans un projet professionnel
Plus en détailPe#t déjeuner Prévention des risques professionnels dans la Mutualité
Pe#t déjeuner Prévention des risques professionnels dans la Mutualité 15 mai 2014 Intervenantes: Emmanuelle Paradis, Chef de projet Préven#on et santé au travail CHORUM - CIDES Carole Hazé, Responsable
Plus en détailSTREAMING VIDÉO SUR INTERNET
Ecole d hiver sur les application de l informatique industrielle, réseaux et génie logiciel STREAMING VIDÉO SUR INTERNET ARCHITECTURES, PROTOCOLES ET SERVICES Yassine HADJADJ AOUL yhadjadj@irisa.fr Maître
Plus en détailKnowledge Management D. Chauvel, 13 Novembre 2014. Journée Mondiale de la Qualité Université Aix Marseille
Knowledge Management D. Chauvel, 13 Novembre 2014 Journée Mondiale de la Qualité Université Aix Marseille ISO 9001 2015 7.1.6 GesGon des connaissances L'organisme doit déterminer les connaissances nécessaires
Plus en détailLE 1 er BAROMETRE ANNUEL DES ETUDES DE MARCHE (FRANCE) - Résultats 2012. Une ini5a5ve. avec le sou5en de
LE 1 er BAROMETRE ANNUEL DES ETUDES DE MARCHE (FRANCE) - Résultats 2012 Une ini5a5ve / avec le sou5en de - Comment est orienté le budget «études marke5ng» des annonceurs pour 2012? - Quels sont les réarbitrages
Plus en détailUNIVERSITES DES MAIRES ET PRESIDENTS DE COMMUNAUTES DE LOIRE-ATLANTIQUE. Module «Elaborer le budget de sa commune Les fondamentaux»
UNIVERSITES DES MAIRES ET PRESIDENTS DE COMMUNAUTES DE LOIRE-ATLANTIQUE Module «Elaborer le budget de sa commune Les fondamentaux» Nantes, 19 juin 2014 1 Elaborer le budget de sa commune : Les fondamentaux
Plus en détailCOMMENT ARRIVER A L EFFET/IMPACT dans un état fragile en voie de développement? Étude de cas: bassin de MousGque HaïG
COMMENT ARRIVER A L EFFET/IMPACT dans un état fragile en voie de développement? Étude de cas: bassin de MousGque HaïG Julien Deroy Jeudi 16 octobre 2014 Contexte d HaïG 76% de la popula,on: < 2$US/jr Importa,ons
Plus en détailÉTUDE DU POTENTIEL DE DONS NON ALIMENTAIRES Rapport d étude. Etude copilotée et cofinancée par : Etude menée par :
ÉTUDE DU POTENTIEL DE DONS NON ALIMENTAIRES Rapport d étude Etude copilotée et cofinancée par : Etude menée par : 1 Plan du rapport 1. Rappel des objec>fs et de la méthodologie 2. Structure de l échan>llon
Plus en détailMadame Monsieur, Yves ALLIENNE
Madame Monsieur, Merci à l A.P.H et à sa Présidente de m avoir permis de présenter ce qui fait le quotidien des Services Municipaux en matière de Propreté Urbaine. Le classement de notre belle station
Plus en détailLes conditions de travail pour l attractivité des métiers de la maintenance éolienne 1 er éléments ouverture vers d autres métiers de la filière
Les conditions de travail pour l attractivité des métiers de la maintenance éolienne 1 er éléments ouverture vers d autres métiers de la filière Marylène COPPI / Alexandre VASSELIN OBJECTIFS POUR LA PICARDIE
Plus en détailSécuriser et enrichir les transactions financières. URYX Capital
Sécuriser et enrichir les transactions financières URYX Capital Confiden'aly Agreement This agreement is to acknowledge that the informa4on provided by URYX Capital in this business plan is unique to this
Plus en détailBaromètre Direct Assurance des cyberconsommateurs
Avril 2013 DIRECT ASSURANCE Baromètre Direct Assurance des cyberconsommateurs 3 ème vague Paris Toronto Shanghaï Buenos Aires Connection creates value Méthodologie Échan0llon Pour ce(e étude, un échan0llon
Plus en détailBENCHMARK CONCURRENTIEL PERMANENT : PRIX, CONDITIONS, PROMOTIONS, INNOVATIONS
PARTENAIRES E-COMMERCE BENCHMARK CONCURRENTIEL PERMANENT : PRIX, CONDITIONS, PROMOTIONS, INNOVATIONS PROGRAMME Alors que le taux d équipement d appareils numériques explose, les consommateurs passent de
Plus en détailQu est ce qu une PME? 4. Pourquoi investir dans une PME? 6. Comment investir en direct dans une PME? 10
SOMMAIRE Introduction 3 Qu est ce qu une PME? 4 Définition conventionnelle d une PME 4 L actionnariat au sein d une PME 4 Participer à une augmentation de capital 4 Etre actionnaire d une société 5 Assister
Plus en détailÉvolu>on et maintenance
IFT3912 Développement et maintenance de logiciels Évolu>on et maintenance Bruno Dufour Université de Montréal dufour@iro.umontreal.ca Modifica>on des logiciels Les modifica>ons sont inévitables Des nouveaux
Plus en détailLE SUPPLIER RELATIONSHIP MANAGEMENT EN PRATIQUE
PARTENAIRES ACHATS LE SUPPLIER RELATIONSHIP MANAGEMENT EN PRATIQUE PROGRAMME La geson de la relaon fournisseur Supplier Relaonship Management est au centre de l aenon de toutes les foncons Achats. Les
Plus en détailLes formations. calipia. novembre 2014 à mai 2015
calipia Les formations novembre 2014 à mai 2015 nov. déc. janv. fév. mars avril mai Briefing Calipia (p. 3) FC1501 : Smartphones et Tablettes (p. 5) 15 17 10 FC1502 : Licences Microsoft (p. 7) 29 19 21
Plus en détailMONTGERON TOUT CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIR SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DE LA VILLE DE
TOUT CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIR SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DE LA VILLE DE MONTGERON FISCALITÉ, ENDETTEMENT, FONCTIONNEMENT, INVESTISSEMENT, ÉQUIPEMENTS PUBLICS, ÉPARGNE, CRÉDIT, SERVICES PUBLICS CHIFFRES
Plus en détailActive Asset Allocation
Active Asset Allocation Designer de Solu.ons d Inves.ssement We protect, You perform www.active-asset-allocation.com Qui sommes- nous? Ac.ve Asset Alloca.on est un concepteur de solu.ons d inves.ssement
Plus en détailComment ça marche? En fonc4on du nombre de numéros à appeler, nos campagnes d appels durent de quelques heures à deux ou trois jours.
MasterCall MasterCall en un mot MasterCall est un service d appels automa4sés de plus en plus u4lisé en poli4que, aussi bien par les grands par4s que par les candidats locaux. En quelques heures, ce service
Plus en détailL Economie Sociale et Solidaire
L Economie Sociale et Solidaire DES VALEURS CHARGÉES D HISTOIRE Les premières organisa.ons de l économie sociale sont en effet nées au XIX ème siècle, en réponse à la brutalité de la révolu.on industrielle.
Plus en détailGuide du démembrement
Guide du démembrement Inves&r dans l immobilier grâce au système du démembrement Les solu&ons actuellement à votre disposi&on sont mul&ples (placements boursiers, immobilier, ac&ons, livrets d épargne,
Plus en détailSéance d'informa7on à propos des stages de longue durée
Séance d'informa7on à propos des stages de longue durée 11 février 2015 Stage de longue durée: 12 semaines, 15 ECTS Informa;ons et documents sur: h>p://www.ulb.be/facs/bioing/stages.html Formules de stage
Plus en détail2) )Evolu$on)de)la)poli$que)eau)potable)et) pollu$ons)diffuses):)principes,)organisa$ons)et) acteurs))
Res$tu$on)de)l étude)de)préfigura$on)pour)la)mise)en)place) d un)centre)de)ressources)sur)les)captages))! 17)Novembre)2014) )Siège)de)l Inra)Paris 2) )Evolu$on)de)la)poli$que)eau)potable)et) pollu$ons)diffuses):)principes,)organisa$ons)et)
Plus en détailAc#vité Physique et Diabète
Ac#vité Physique et Diabète DIAPASON 36 MSA Châteauroux 2012 Dr Thierry KELLER 27 & 28 septembre 2012 Quels Constats? L inac#vité TUE!! "30% Mortalité totale 9% Risque Cardio-Vasculaire (coronaropathie)
Plus en détailDéchets professionnels
2015 info service+ Des questions? Des informations complémentaires? Des problèmes d équipements? Un changement de situation? Le professionnel est invité à contacter directement le Syndicat du Val de Loir
Plus en détailProgramme cantonal Diabète une réponse de santé publique au service des patients
Programme cantonal Diabète une réponse de santé publique au service des patients Dr Isabelle Hagon- Traub Mme Léonie Chinet Direc:on Programme cantonal Diabète Maladies chroniques: préoccupations partagées
Plus en détailInfluences de la Banque mondiale sur les poli3ques éduca3ves en Afrique de l Ouest
February, 22, 2011 Influences de la Banque mondiale sur les poli3ques éduca3ves en Afrique de l Ouest Thibaut Lauwerier Université de Genève 1 Plan 1. L éduca*on en Afrique de l Ouest 2. La Banque mondiale
Plus en détailMOBILE FIRST : PARTIR DU MOBILE POUR DÉVELOPPER ENSUITE LES AUTRES DEVICES OU OPTER POUR LE RESPONSIVE DESIGN?
PARTENAIRES MARKETING & SOCIAL MARKETING MOBILE FIRST : PARTIR DU MOBILE POUR DÉVELOPPER ENSUITE LES AUTRES DEVICES OU OPTER POUR LE RESPONSIVE DESIGN? PROGRAMME La mobilité et la mulplicité des écrans
Plus en détailUne organisa+on rigoureuse, une offre complète et innovante
Une organisa+on rigoureuse, une offre complète et innovante Seraing, 18 octobre 2013 SOMMAIRE 1. 1I. Les Chiffres d Ogeo 1. Chiffres clés 2. Ogeo évolu+on Le Modèle Ogeo 1. Un fonds de pension novateur
Plus en détailPROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010
Département de Loire-Atlantique PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010 Approbation du procès verbal de la séance du 6 mai 2010 Approbation à l unanimité Ordre du jour : 1- Réhabilitation d
Plus en détailMubawab.ma: Services de communica4on pour les professionnels de l immobilier au Maroc - 2015
Mubawab.ma: Services de communica4on pour les professionnels de l immobilier au Maroc - 2015 Mubawab, le site immobilier du monde Arabe - Mubawab.com une holding crée en 2011 et avec plusieurs sites immobilier
Plus en détailFocus: Les projets pour le renforcement des compétences
Focus: Les projets pour le renforcement des compétences Delphine Richard, Chargée de mission projets interna7onaux, Agrocampus Ouest Radhouane Gdoura, Coordinateur du projet Tempus Développement de partenariats
Plus en détailLe don d organes après arrêt des thérapeu2ques Maastricht 3 Une réalité?...
Le don d organes après arrêt des thérapeu2ques Maastricht 3 Une réalité?... François MOUREY Corinne ANTOINE et le COPIL Maastricht 3 Agence de la biomédecine Les jeudis de l urgence: Marseille 9 janvier
Plus en détailGUIDE DE L'ÉCO-PRESTATAIRE
GUIDE DE L'ÉCO-PRESTATAIRE Politique Environnementale du Groupe UNILOGI 70.000 personnes logées au sein de notre patrimoine dans 210 communes sur 7 départements et 3 régions, xxx entreprises fournisseurs
Plus en détailPORTFOLIO MANAGEMENT SECTOR INSIGHT. Get Moving on Your Immovables! Workspace 2.0
PORTFOLIO MANAGEMENT SECTOR INSIGHT Get Moving on Your Immovables! Workspace 2.0 GET MOVING ON YOUR IMMOVABLES! Workspace 2.0: From Pilot to Poten?al The real property porcolio is one of the largest organiza?onal
Plus en détailDexia, le partenaire du développement
Dexia, le partenaire du développement ensemble, à essentiel Dexia joue un rôle majeur dans le financement des équipements collectifs et des infrastructures, Dexia des secteurs de la santé et logement social,
Plus en détailLe réseau social des professionnels de la presse pro. Publiez vos articles auprès des professionnels de la presse pro
Le réseau social des professionnels de la presse pro Publiez vos articles auprès des professionnels de la presse pro QUI SOMMES NOUS? Presse-Connect est le réseau social destiné aux acteurs de la presse
Plus en détailCabinet de Conseil STRATÉGIE MANAGEMENT ORGANISATION JURIDIQUE FORMATION AVEC BW CONSULTANTS CHOISISSEZ DE GARANTIR VOTRE DEVELOPPEMENT
Cabinet de Conseil STRATÉGIE MANAGEMENT ORGANISATION JURIDIQUE FORMATION 1 Pourquoi nous choisir? Le chef d entreprise, surtout s il est propriétaire, déteste l aventure. Notre Objec>f est de vous accompagner
Plus en détailLa transition énergétique en France et en Allemagne
La transition énergétique en France et en Allemagne Regards croisés sur les politiques nationales de transition énergétique Institute for Sustainable Development and International Relations 41 rue du Four
Plus en détailRègles et prescriptions à respecter pour les permis de construire
Collecte et valorisation des déchets dans le pays de Gex Permis de construire Édition 2013 Règles et prescriptions à respecter pour les permis de construire Prévoir la voirie, les équipements et les zones
Plus en détailAla suite de la crise financière de 2008-2009, de nombreux pays occidentaux ont été amenés à changer le
FriedlandPapers Lettre de prospective n 50 février 2015 QUELLES NOUVELLES POLITIQUES INDUSTRIELLES POUR LE XXI e SIÈCLE? Nadia Caïd Direction des Politiques Économiques Ala suite de la crise financière
Plus en détailL image du statut d auto-entrepreneur Principaux résultats du sondage. Sondage TNS Sofres pour la Fondapol Juin 2010
L image du statut d auto-entrepreneur Principaux résultats du sondage Sondage TNS Sofres pour la Fondapol Juin 2010 Sommaire p. 4 L'image du statut d'autoentrepreneur Présenta)on des résultats - Juin 2010
Plus en détailPrésenta)on DesignBuilder
Présenta)on DesignBuilder Logiciel de Simula)on Thermique Dynamique des bâ)ments Ingénieurs, Architectes, Energé1ciens Présenta)on de Design Builder DesignBuilder est une interface graphique reposant sur
Plus en détailEntrepôt de données et l Analyse en ligne. Maguelonne Teisseire Hugo Alatrista Salas hugo.alatrista- salas@teledetec9on.fr Flavien Bouillot
Entrepôt de données et l Analyse en ligne Maguelonne Teisseire Hugo Alatrista Salas hugo.alatrista- salas@teledetec9on.fr Flavien Bouillot Déroulement du cours 17 janvier : cours et TD 20 janvier : cours?
Plus en détailRapport Annuel 2013 Rapport Annuel 2013
Rapport Annuel 2013 Rapport Annuel 2013 logo SEAD texte.png.lnk Assemblée Générale du 24 juin 2014 Sauvegarde de l Enfance et de l Adolescence de la Drôme 7/9 rue Lesage - 26000 VALENCE 04 75 82 19 00-04
Plus en détailLes tendances- clés du moment en ma0ère de «villes intelligentes»:
Les tendances- clés du moment en ma0ère de «villes intelligentes»: Enjeux, op0ons et opportunités pour les entreprises de l Arc jurassien franco- suisse Pierre Rossel 30.10.2104 Urbanisa0on selon la Banque
Plus en détailUSTOM Document de présentation
USTOM Document de présentation TABLE DES MATIÈRES LE SYNDICAT USTOM 2 LA FORME JURIDIQUE 2 LES DIRIGEANTS 2 LES SALARIES 3 LA COMPOSTION DE L USTOM ET SON TERRITOIRE 4 LES DEPARTEMENTS ET LES COMMUNES
Plus en détailCONSEIL DE COMMUNAUTE. Séance du : jeudi 09 décembre 2010 à 19h00. Hôtel de Communauté Salle du Conseil 83, rue du Mail 49100 ANGERS
CONSEIL DE COMMUNAUTE Séance du : jeudi 09 décembre 2010 à 19h00 Hôtel de Communauté Salle du Conseil 83, rue du Mail 49100 ANGERS COMPTE RENDU ANALYTIQUE DOSSIERS RAPPORTEURS Appel nominal M. le Président
Plus en détailGREENDAYZ. Dossier Média SALON INTERNATIONAL. 10 pays 50 entreprises 6000 visiteurs. 25 > 26 Avril 2012
Sous l égide du Ministère de l Énergie, des Mines, de l Eau, et de l Environnement GREENDAYZ SALON INTERNATIONAL des MÉTIERS et des TECHNOLOGIES du DÉVELOPPEMENT DURABLE Dossier Média 25 > 26 Avril 202
Plus en détailAssemblée Générale. Structure Fédéra,ve de Recherche Condorcet. www.sfr- condorcet.fr. Agro- Sciences, Environnement et Développement Durable
Structure Fédéra,ve de Recherche Condorcet Agro- Sciences, Environnement et Développement Durable Assemblée Générale Compiègne - 8 Juillet 2015 www.sfr- condorcet.fr Ordre du jour points d informa?on bilan
Plus en détailgrand Lyon rapport financier 2012
1 rapport financier 2012 PDF INTERACTIF MODE D EMPLOI Le menu des signets permet de naviguer dans le document. Pour configurer Acrobat et afficher le menu des signets : > Clic droit sur la barre de gauche
Plus en détailLa collecte des papiers de bureau
Développement durable La collecte des papiers de bureau 1 LE SIVOM DU BAS-BUGEY Compétences La collecte des ordures ménagères La collecte sélective 3 déchetteries : Belley, Culoz et Virieu le Grand Quai
Plus en détailLaser CO2 fractionné. Dr Jean De Wan - Chirurgie et médecine esthétique. www.drjeandewan.be 1
Laser CO2 fractionné Les lasers à dioxyde de carbone (CO2) sont des appareils à gaz, émis en infrarouge, ayant pour principe de détruire les lésions dermatologiques. Les lasers CO2 sont ulisés depuis plus
Plus en détailLoi Macron, Loi de Finances, réformes en cours : Quel environnement?
Loi Macron, Loi de Finances, réformes en cours : Quel environnement? Le 26 février 2015 Amaury de CARLAN Dorian JARJAT Guillaume ROBERT Avocats Introduction Contexte général Contexte économique Contexte
Plus en détail