CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 27 juin Grand Salon de l'hôtel de Ville - 14H30 ORDRE DU JOUR *************

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1 CONSEIL MUNICIPAL Séance du 27 juin 2016 Grand Salon de l'hôtel de Ville - 14H30 ORDRE DU JOUR ************* I - BUDGET - FINANCES M. DUFRAISSE 1 - Approbation des comptes de gestion 2015 M. DUFRAISSE 2 - Approbation des comptes administratifs 2015 du budget principal et des budgets annexes M. DUFRAISSE 3 - Affectation des résultats de l'exercice 2015 M. DUFRAISSE 4 - Décision modificative N 1 M. DUFRAISSE 5 - Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2015 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par convention M. DUFRAISSE 6 - Convention de prestations de services intégrées entre la Ville de Nancy et la Caisse de Crédit municipal de Nancy M. DUFRAISSE 7 - Caution de la Ville de Nancy sollicitée par l'association "Les enfants de la Passerelle" à hauteur de 100% d'un prêt de pour l'achat de locaux sis 8 rue Sainte Cécile. M. DURST 8 - Tarification des services municipaux II - EDUCATION ET CITOYENNETE Education M. FOURAR 9 - Prix de l Education - Remise d'un prix par la Ville de Nancy M. FOURAR 10 - Projet Educatif Nancéien - Conventions avec divers clubs sportifs et des associations pour l'organisation des activités périscolaires pour l'année scolaire M. FOURAR 11 - Avenant à la convention conclue avec la ville de Villers-lès- Nancy relative à la participation financière aux charges de gestion du Groupe Scolaire du Placieux M. FOURAR 12 - Participation aux frais de scolarité pour les élèves accueillis dans les écoles publiques de Nancy pour l'année scolaire

2 Jeunesse et Sports M. BAUDOT 13 - Intervention des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives au profit des Ecoles Elémentaires Publiques de Nancy. Convention avec la Direction des Services Départementaux de l'education Nationale de Meuthe-et-Moselle M. BAUDOT 14 - Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2016 Mme EUVRARD- PEUREUX 15 - Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif Relations internationales et Mémoire M. BERLEMONT 16 - Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de stagiaires des villes jumelées M. BERLEMONT 17 - Bourses d'études pour des étudiants des villes jumelées pour l'année universitaire 2016/2017 M. BERLEMONT 18 - Adhésion à l'association "Sur les traces des Habsbourg" M. BERLEMONT 19 - Accueil et envoi de jeunes dans le cadre du Volontariat franco-allemand des territoires M. GRANDEMANGE 20 - Attribution de subventions à des associations patriotiques et militaires III - ECONOMIE - DEVELOPPEMENT ET URBANISME Développement territorial Mme PETIOT 21 - Procédure de fusion Solorem / Société d'equipement Vosgienne Mme DEBORD 22-6ème Programme de l'habitat Durable : Programme d'intérêt Général (P.I.G.) "Améliorer l'habitat dans le Grand Nancy" : subventions d'équipement en faveur des logements à loyer maîtrisé. Mme DEBORD 23 - Avis sur la cession par le Nouveau Logis de l'est de 6 logements situés au 23 rue des Quatre Eglises à Nancy Mme DEBORD 24 - Avis sur le changement de collectivité de rattachement de

3 l'office Public d'habitat de Nancy Mme DEBORD 25 - Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du logement Urbanisme réglementaire Mme MAIRE 26 - Attribution des primes de ravalement IV - CULTURE ET ATTRACTIVITE Musées M. VUITTON 27 - Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain - Actions culturelles développées dans le cadre de l'exposition "La Lorraine pour horizon" et partenariats avec le château de Lunéville et l'association des Maîtres Restaurateurs M. VUITTON 28 - Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain - Mise en place de dispositifs multimédia - Convention de partenariat avec la Bibliothèque nationale de France M. VUITTON 29 - Musée des Beaux-Arts - Acquisition de deux toiles de Lubin Baugin M. VUITTON 30 - Musée des Beaux-Arts - Exposition Emile Friant - Convention de mécénat M. VUITTON 31 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association "Art Détente" Affaires culturelles Mme REDERCHER 32 - Convention de mise à disposition de conservateurs généraux et de conservateurs d'etat des bibliothèques Mme REDERCHER 33 - Convention en faveur du développement de la lecture et des animations autour du livre au Centre Pénitentiaire de Nancy- Maxéville Mme REDERCHER 34 - Attribution de subventions à des associations culturelles Evénementiel M. VILLEROY DE GALHAU M. VILLEROY DE GALHAU 35 - "Rendez-vous Place Stanislas" Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et EDF 36 - "Rendez-vous Place Stanislas" Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la Caisse des Dépôts et Consignations

4 Mme REDERCHER 37 - Le Livre sur la Place Convention entre la Ville de Nancy et l'association "Lire à Nancy" Mme REDERCHER 38 - Le Livre sur la Place Convention tripartite entre la Ville de Nancy, l'association Lire à Nancy et l'association Plumes A Connaître Mme REDERCHER 39 - Le Livre sur la Place Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le Crédit Mutuel Mme REDERCHER 40 - Le Livre sur la Place Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Groupama Grand Est Mme REDERCHER 41 - Le Livre sur la Place Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et l'office Public de l'habitat de Nancy Mme REDERCHER 42 - Le Livre sur la Place Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Couleur et Volume Mme REDERCHER 43 - Le Livre sur la Place Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le Groupe Mengin V - PROXIMITE ET CADRE DE VIE Patrimoine - Entretien et Logistique M. GRANDEMANGE 44 - Adhésion au groupement de commandes pour l achat de gaz naturel, de fournitures et de services en matière d efficacité énergétique Mme HERVE 45 - Villa Majorelle - Restauration des couvertures et des cheminées - Demande de subvention auprès de l'etat Administration du domaine public M. COULOM 46 - Avenants aux contrats de délégation de service public du stationnement en ouvrage avec la société Indigo M. COULOM 47 - Appel d offres ouvert pour la prestation de maintenance des horodateurs Parcs et Jardins Mme TALLOT 48 - Appel d'offres Ouvert pour l'entretien écologique des espaces de nature de la Ville de Nancy Proximité - Santé et Dialogue public

5 Mme HERVE 49 - Parc de la Pépinière - Roseraie - Demande de soutien financier à la Fondation Lotharingie Mme TALLOT 50 - Convention de partenariat pour la mise en place d' activités physiques pour les agents Mme MAYEUX 51 - Renouvellement des subventions annuelles de fonctionnement des 7 conseils citoyens de Nancy M. VILLEROY DE GALHAU 52 - Subvention à l'association "Olympique Haussonville" - Organisation du 13 juillet 2016 VI - SOLIDARITES Cohésion sociale Mme DEBORD 53 - Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité VII - RESSOURCES Administration Générale M. LE MAIRE Mme PETIOT Mme DEBORD 54 - Communication : Rapports de la Société d'economie Mixte : "Solorem" et des Etablissements Publics Locaux : Sociétés Publiques Locales : "Grand Nancy Congrès et Evénements" et "Grand Nancy Habitat" M. DURST 55 - Communication : Rapports annuels des délégataires de services publics et rapport des travaux de la Commission consultative des services publics locaux Gestion foncière et immobilière M. DUFRAISSE 56 - Chauffage Urbain du Plateau de Haye - Transfert à la Métropole du Grand Nancy M. DUFRAISSE 57 - Copropriété du Grand Verger - Changement d'affectation d'un local M. DUFRAISSE 58 - Cession de l'immeuble cadastré section AN n 221 sis Terre Plein Saint-Epvre à Nancy M. DUFRAISSE 59 - Cession de l'ensemble immobilier sis 21 rue de Bonsecours à Nancy M. DUFRAISSE 60 - Cession de l'immeuble sis 46 rue Raymond Poincaré à Nancy

6 M. DUFRAISSE 61 - Cession de l'immeuble sis 2, rue des Fabriques / 165 rue Saint Dizier à Nancy M. DUFRAISSE 62 - Cession de l'immeuble sis 9 rue Edouard Pierson à Nancy Ressources Humaines M. DUFRAISSE 63 - Rémunération des prestations ponctuelles effectuées pour le compte de la Ville de Nancy M. DUFRAISSE 64 - Marché de formation professionnelle - Groupement de commandes Ville de NANCY et CCAS Mme MILLET 65 - Adhésion de la Ville au régime spécifique d'assurance chômage pour les apprentis Joints à l'ordre du jour - Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 Mai Récapitulatif des décisions du Maire prises en application de l'article L du Code Général des Collectivités Territoriales