Guide de référence de la prématernelle

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Guide de référence de la prématernelle"

Transcription

1 Guide de référence de la prématernelle 1165 Ravenswd Drive SE Airdrie, Alberta T4A 0H3 Tél (bilingue) : Fax :

2 Bienvenue Ce guide de référence a été cnçu afin de répndre à vs questins cncernant la prématernelle Les petits pieds (LPP) et de définir vs respnsabilités en tant que parent u tuteur légal. Nus espérns que ce dcument répndra à vs attentes. Pur tut renseignement cmplémentaire, veuillez cnsulter ntre site Web. De plus, n hésitez pas à cmmuniquer par curriel (site Web) avec un membre du cnseil de directin u l éducateur de vtre enfant si les renseignements cntenus dans ce dcument et sur ntre site n ffrent pas de répnse à vs questins u à vs préccupatins. Philsphie de gestin La prématernelle Les petits pieds ffre une éducatin présclaire favrisant un niveau élevé d apprentissage et la mise en valeur de la langue et de la culture française. Ntre prgramme éducatif équilibré vise à rencntrer les besins des enfants dans le dmaine scial, affectif, cgnitif, physique et intellectuel. Ntre envirnnement sécuritaire, plaisant et divertissant permet aux enfants d apprendre et de prgresser tut en s amusant. Ntre missin Ntre missin est de favriser l apprentissage et de mettre en valeur la langue et la culture française. Les petits pieds prépare les enfants qui parlent français à la maisn à entrer à la maternelle en leur facilitant l apprentissage des cmpétences requises à ce niveau. Ils apprennent dans un envirnnement stimulant tut en scialisant, en amélirant leur aptitude à cmmuniquer et en s amusant. Les petits pieds ffre aux enfants qui apprennent le français un envirnnement sécuritaire et agréable leur permettant de maîtriser cette nuvelle langue. Les enfants de la prématernelle : dévelppernt leur mtricité fine et glbale, et leur aptitude à cmmuniquer; apprendrnt à intervenir dans des jeux participatifs; apprendrnt les culeurs, les nmbres et les lettres. Le rôle des éducateurs est d établir en classe un envirnnement psitif, intéressant et stimulant permettant ainsi aux enfants d apprendre et de prgresser. Calendrier de fnctinnement Le calendrier sclaire annuel sera remis aux parents avant la rentrée à l autmne. Les jurs de fermeture y snt indiqués, y cmpris les cngés fériés et les jurnées pédaggiques. L hraire 2

3 de classe de LPP crrespnd à celui de l Écle francphne d Airdrie puisque ns lcaux snt situés dans cette écle. Nus suivns le calendrier sclaire de cette institutin, y cmpris les jurs fériés. Advenant une fermeture imprévue de l écle, par exemple lrs d intempéries, les parents aurnt accès aux renseignements à ce sujet en cnsultant les cmmuniqués sur le site Web L infrmatin cntenue dans ces cmmuniqués cncernant l Écle francphne d Airdrie est valable pur Les petits pieds. Lrsque l écle sera fermée (p. ex. intempéries), il en ira de même pur Les petits pieds. Les éducateurs et les membres du cnseil de directin ne cmmuniquernt pas avec les parents afin de les infrmer de la situatin; la respnsabilité de cnsulter le site Web incmbe aux parents. Aucun rembursement ne sera accrdé pur les jurs de fermeture imprévue. Le cnseil de directin de LPP frmera de préférence des grupes d élèves en tenant cmpte de l âge. Le prgramme de tris jurs semaine sera dnc, dans la mesure du pssible, réservé aux enfants de quatre ans et le prgramme de deux jurs semaine, aux enfants de tris ans. Si le nmbre maximum d élèves admissibles dans un grupe n est pas atteint en début d année, les enfants de tris et quatre ans purraient être regrupés dans une même classe. Hraire de classe Frais Deux jurs semaine mardi et jeudi Matinée (9 h 11 h 30) Après-midi (12h15 14 h 45) Tris jurs semaine lundi, mercredi et vendredi Matinée (9 h 11 h 30) Après-midi (12 h h 45) Frais de levée de fnds 100,00 $ Un paiement par chèque sera exigé chaque année à la rentrée. Le chèque devra être pstdaté pur le dernier mis de l année sclaire. Le chèque sera seulement encaissé lrsque les parents n aurnt pas participé aux levées de fnds rganisées en curs d année sclaire. Les Petits Pieds étant un rganisme à but nn lucratif, les dns snt tujurs appréciés. Des reçus aux fins de l impôt sernt émis sur demande. Frais mensuels 130,00 $ (deux jurs semaine) u 185,00 $ (tris jurs semaine) Un frmulaire de prélèvement autmatique dûment rempli dit être furni lrs de l inscriptin. L entente de paiement cuvrira tus les mis de l année sclaire. 3

4 L entente de paiement est exigée pur chaque enfant. L entente de paiement est requise pur chaque nuvelle année sclaire. L entente de paiement est requise pur cnfirmer l inscriptin et assurer la participatin au prgramme. Subventin La prématernelle Les Petits Pieds est inscrite au prgramme de subventin pur la garde d enfants (Alberta Child Care Subsidy) du guvernement de l Alberta. Les parents qui répndent aux exigences de ce prgramme purrnt en faire la demande. Vus truverez le lien internet en cnsultant ntre site Web. Registre des entrées et des srties Le parent/persnne désignée devra signer un registre et inscrire l heure chaque jur en arrivant à l écle avec sn enfant et en venant le chercher après la classe. Ce dcument cnstitue le registre qutidien des entrées et des srties. C est un dcument très imprtant, tut particulièrement en cas d'urgence. Les renseignements qu il cntient sernt également utilisés au besin pur cmpléter les demandes de subventin. Tute persnne dnt le nm n apparaît pas sur le frmulaire d inscriptin qui se présenterait pur venir chercher vtre enfant n aura pas la permissin de quitter les lieux avant l arrivée sur place du parent u d un gardien fficiel u avant que le parent ait rempli les dcuments pertinents (cette mesure s applique également aux parents d autres enfants de la classe). Retard à venir chercher vtre enfant Nus cnseillns aux parents de téléphner à l écle ( ) afin d infrmer les éducateurs de leur retard. Des frais de 15,00 $ sernt chargés pur un retard de 15 minutes. Des frais de 30,00 $ sernt chargés pur chaque 15 minutes de retard additinnel, jusqu à un maximum de 100,00 $. Les éducateurs demeurernt en classe avec l enfant pur une péride de 30 minutes. Par la suite, l enfant sera pris en charge par le persnnel du bureau de l administratin de l écle. Les éducateurs essaiernt de cmmuniquer avec les parents u avec la persnne dnt le nm apparaît sur la liste des persnnes à cntacter en cas d urgence. Il est dnc très imprtant de vus assurer que cette liste sit mise à jur au besin. 4

5 Plitique de rembursement Les parents qui décident de retirer leur enfant de la prématernelle Les petits pieds devrnt en aviser le cnseil de directin par écrit. Cet avis devra cntenir la date de la dernière jurnée de présence en classe de l élève afin que le cnseil puisse en infrmer les éducateurs. Les frais de sclarité étant perçus mensuellement, le cnseil de directin de LPP dit être avisé au mins un mis à l avance de l annulatin u de l abandn d une inscriptin. Les frais mensuels sernt rembursés pur tut avis d abandn reçu avant le premier du mis précédent l abandn. Par exemple, si un avis écrit est reçu le 29 janvier, les frais pur le mis de février sernt perçus, mais la perceptin des frais pur les mis de mars, d avril, de mai et de juin sera annulée. Lrsque l avis est reçu après le premier du mis en curs, des frais pur ce mis ainsi que pur le mis suivant sernt perçus. Par exemple, si un avis écrit est reçu le 2 février, les frais pur les mis de février et de mars sernt perçus, mais la perceptin des frais pur les mis d avril, de mai et de juin sera annulée. Aucun rembursement des frais d inscriptin et des frais de levée de fnds. Aucun rembursement pur les jurs d absence. Aucun rembursement lrsqu aucun avis d annulatin u d abandn de l inscriptin n a été remis au cnseil. Plitique cncernant les paiements refusés Des frais minimum de 50,00 $ sernt appliqués pur tut paiement refusé pur insuffisance de fnds u pur tute autre raisn. Des frais de banque additinnels purraient s appliquer. Un membre du cnseil de directin cmmuniquera ave le parent/tuteur légal afin de l infrmer d un refus de paiement de la banque et du mntant à recevir. La smme devra être payée en ttalité dans un délai de sept jurs. Le cnseil de directin de LPP se réserve le drit d exiger un paiement en espèces après deux manquements. Les élèves ayant un cmpte en suffrance purraient se vir refuser l accès au prgramme. Plitique de maladie élèves Tut élève qui est malade au pint de ne puvir juer à l extérieur ne devrait pas être en classe. Les élèves qui présentent u nt présenté les symptômes suivants au curs des duze dernières heures ne divent pas se présenter en classe : Vmissement 5

6 Diarrhée Fièvre Tux qui purrait cntaminer les autres Éculement nasal abndant Maladies infectieuses Cnjnctivite aigue cntagieuse (œil rse) Pharyngite streptcccique (strep thrat) Pux Varicelle Infectin virale diagnstiquée Les éducateurs cmmuniquernt avec les parents si leur enfant présente des symptômes de maladie durant les heures de classe. Ceux-ci devrnt venir chercher leur enfant sur réceptin de l appel. S il devenait nécessaire que l enfant quitte la classe, il sera cnduit au centre de premiers sins de l écle situé au bureau de l administratin. Les élèves atteints d une maladie cntagieuse ne divent pas se présenter en classe. Les parents devrnt infrmer les éducateurs aussitôt que pssible de l éclsin d une telle maladie. Ces derniers avisernt au besin les parents des pssibilités de cntaminatin. Les éducateurs et les membres du cnseil d administratin prendrnt si nécessaire des mesures afin d effectuer un nettyage cmplet des lcaux. L élève purra revenir en classe lrsque le danger de cntaminatin est passé, que les symptômes nt disparu depuis au mins 24 heures u que le médecin a émis un certificat attestant qu il n est plus cntagieux. Plitique de maladie - éducateurs Un éducateur qui suffrirait d une maladie cntagieuse u qui ne purrait travailler en raisn de maladie devra en aviser le directeur d écle le plus tôt pssible. Le directeur truvera un éducateur suppléant u un parent bénévle afin de remplacer la persnne absente. Le rati élèves-éducateur dit être respecté en tut temps. Tutefis, tus les éducateurs suppléants et les parents bénévles qui travaillent auprès des enfants divent avir furni au préalable une attestatin de vérificatin du casier judiciaire cntenant une vérificatin du secteur vulnérable de dépistage. Dans de rares circnstances, lrsqu il serait impssible de remplacer l éducateur absent, la classe serait annulée. L autre éducateur qui travaille dans cette classe cmmuniquera avec les parents le plus tôt pssible afin de les aviser de l annulatin. L éducateur devra se présenter en classe afin d accueillir les persnnes qui n auraient pu être cntactées. Tutefis les enfants ne purrnt rester sur place. Cet éducateur effectuera des tâches alternatives durant la jurnée (p. ex. nettyage des juets, inventaire, etc.). 6

7 Médicament Les parents divent signer un frmulaire médical afin de dnner l autrisatin d administrer les médicaments d urgence sur rdnnance (p. ex. épipène, inhalateur). Une autrisatin verbale ne cnstitue pas une autrisatin acceptable pur administrer les médicaments d urgence. Les parents divent expliquer aux éducateurs le mde d administratin du médicament d urgence sur rdnnance, de même que les symptômes spécifiques nécessitant une interventin immédiate. Tut médicament dit être identifié au nm de l enfant. De plus, la dse à administrer en cas d urgence dit être clairement indiquée sur le cntenant. Les médicaments sernt entrepsés dans un endrit sécuritaire dans les lcaux de la prématernelle, hrs de la prtée des élèves, mais facilement accessibles aux éducateurs. Les éducateurs ne purrnt administrer les médicaments en vente libre (p. ex. tylénl), de même que tut autre médicament sur rdnnance. Accident Les éducateurs divent rédiger un rapprt d incident pur tut accident ayant causé des blessures qui surviendrait sur le site de LPP, même s il s agit d une blessure mineure. L éducateur avisera le parent et un membre du cnseil de directin de l incident. Tus les rapprts d incident divent prter la signature du parent/tuteur de l enfant impliqué. Une cpie du rapprt d incident sera envyée à l agent de délivrance des permis des services à l enfance et à la famille (Alberta Child and Family Services). Plitique santé et sécurité En cas d urgence médicale u de maladie, l éducateur administrera les premiers sins et purrait appeler les services d urgence médicale (911) au besin. L éducateur avisera le parent et un membre du cnseil de directin de l incident. Tus les rapprts d incident divent prter la signature du parent/tuteur de l enfant impliqué. Une cpie du rapprt d incident sera envyée à l agent de délivrance des permis des services à l enfance et à la famille (Alberta Child and Family Services). Matériel sclaire requis Ensemble cmplet de vêtements de rechange (étiquetés au nm de l enfant)) Suliers de curse d intérieur ("nn-marquants ). La réglementatin incendie exige que les enfants prtent des chaussures en tut temps à l intérieur. Vêtements adaptés aux cnditins métérlgiques (p. ex. chapeau de sleil, mitaines, bttes de pluie, etc.). Buteille étanche cntenant de l eau. S il-vus-plaît, pas de jus u de bîte de jus. Cllatin nutritive sans nix, cntenant des aliments d au mins deux variétés. Par exemple : 7

8 raisins et frmage craquelins et jambn pmme et cartte ygurt et barre granla sans nix cupe de fruits et pis mange-tut raisins secs et bâtnnets de frmage à effilcher céleri et humus cncmbre et trempette fruit et légume de saisn Il incmbe aux parents de s assurer que l enfant n apprte pas en classe des aliments à frte teneur en matières grasses u en sucre. Certains aliments snt interdits afin d éviter les réactins allergiques et les risques de suffcatin. Les aliments suivants snt interdits en classe : nix de tutes variétés bnbn caramel dur et mu (tffee) dragée à la gélatine (Jelly beans) gmme à mâcher mais sufflé ursn en gélatine (gummy bears) barre de chclat crustilles bissn gazeuse jus de fruits sucré Le Guide alimentaire canadien ffre une liste de cllatins nutritives et santé. Veuillez cnsulter le site Web pur de plus amples renseignements. L Écle francphne d Airdrie et Les Petits Pieds snt des espaces SANS NOIX. Il est interdit d apprter à l écle des nix et des aliments cntenant des nix. Lrsqu un élève ublie d apprter une cllatin, des craquelins et un fruit lui sernt fferts afin de calmer sn appétit. 8

9 Les parents qui le suhaitent purrnt apprter une cllatin spéciale lrs de l anniversaire de naissance de leur enfant à cnditin qu ils aient avisé l éducateur au préalable. Tutes les pâtisseries devrnt avir été préparées dans un espace sans nix afin de respecter la règle adptée par Les petits pieds et par l Écle francphne d Airdrie. Tut dit être mis en œuvre afin que ntre écle sit un espace SANS NOIX et SANS aliments cntenant des nix. Plitique en matière de discipline Ntre philsphie repse sur le principe que chaque élève est une persnne qui dit être traitée avec dignité, respect et bnté. Les petits pieds ffre aux enfants un envirnnement sécuritaire et agréable qui encurage la tlérance, la lyauté et la patience envers les autres. Nus cryns que tus les enfants snt fncièrement bns et qu il est pssible de les raisnner. Tut cmprtement inacceptable sera dnc recnnu cmme tel et le sujet sera abrdé avec l enfant. Ntre prgramme interdit dnc tut châtiment crprel. Le parent/tuteur dit lire et signer la cpie de ntre plitique en matière de discipline cntenue dans la trusse d inscriptin afin de prendre cnnaissance et d accepter ladite plitique. Afin de réduire dans la mesure du pssible, le risque qu un élève blesse un autre élève, tus les types de cntact physique agressif snt interdits (dnner des cups, frapper avec les pings u les pieds, mrdre, égratigner, etc.). Jurer u utiliser un langage inapprprié est interdit. Curir dans la classe est interdit. Les élèves devrnt s asseir pur prendre leur cllatin. Ils ne purrnt se déplacer aussi lngtemps qu ils aurnt de la nurriture dans la buche. Méthde de discipline : 1. Discussin avec l élève cncernant le cmprtement inacceptable. 2. L éducateur purra prpser une autre activité afin d attirer l attentin de l élève vers un autre sujet. S il n y avait pas de mdificatin du cmprtement : 1. l éducateur élignera l élève du lieu de l activité u du grupe pur une curte péride (une minute par année d âge). Il dnnera un livre à l enfant u lui prpsera une autre activité apaisante; 2. l éducateur infrmera le parent u le tuteur de l incident à la fin de la classe; 3. l éducateur et le parent/tuteur devrnt au besin discuter de la situatin afin de truver la meilleure slutin pur l élève et pur les autres enfants du grupe; 4. s il est impssible de résudre le prblème, le cmité de directin sera avisé et purrait mettre fin à l inscriptin de l enfant à la prématernelle. 9

10 Respect de la plitique Cde de cnduite Les abus physiques, verbaux u écrits ne sernt pas tlérés. Parents, tuteurs, éducateurs et membres du cnseil de directin devrnt faire preuve de respect envers les autres. 10

Fiche sur les assurances nécessaires lors d un séjour à l étranger

Fiche sur les assurances nécessaires lors d un séjour à l étranger Fiche sur les assurances nécessaires lrs d un séjur à l étranger Préambule Cette fiche cncerne les assurances nécessaires lrs d un séjur à l étranger. En effet, Éducatin internatinale cnsidère maintenant

Plus en détail

Un été qui GYM! SECTEUR RÉCRÉATIF Inscription à la semaine Du 29 juin au 21 août 2015

Un été qui GYM! SECTEUR RÉCRÉATIF Inscription à la semaine Du 29 juin au 21 août 2015 Un été qui GYM! SECTEUR RÉCRÉATIF Inscriptin à la semaine Du 29 juin au 21 aût 2015 Un camp de gymnastique destiné aux jeunes filles et garçns âgés de 5 à 12 ans ayant de l expérience u nn en gymnastique.

Plus en détail

PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP»

PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP» Département de la frmatin et de la sécurité Service de l'enseignement Departement für Bildung und Sicherheit Dienststelle für Unterrichtswesen PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP» 2 Table

Plus en détail

LE RVER EN UN COUP D ŒIL

LE RVER EN UN COUP D ŒIL LE RVER EN UN COUP D ŒIL Le terme RVER est l acrnyme pur Régime Vlntaire d Epargne-Retraite. C est un nuveau régime de retraite régi par la Li sur les régimes vlntaires d'épargneretraite (Li sur les RVER)

Plus en détail

BOURSE EXPLO RA SUP (Région Rhône-Alpes) Toutes destinations-séjour académique et stage

BOURSE EXPLO RA SUP (Région Rhône-Alpes) Toutes destinations-séjour académique et stage BOURSE EXPLO RA SUP (Régin Rhône-Alpes) Tutes destinatins-séjur académique et stage A/Demande de burse Expl RA Sup 1/Eligibilité La mbilité (stage u séjur académique) dit être validée par des crédits ECTS

Plus en détail

Charte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB)

Charte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB) Charte de l Assciatin Suisse de Prtage des Bébés (ASPB) 1. Rôle et missin L ASPB est une assciatin à but nn lucratif et indépendante de tutes marques,qui suhaite prmuvir un prtage respectueux du dévelppement

Plus en détail

Club des Léopards de Rouen

Club des Léopards de Rouen Club des Lépards de Ruen Saisn 201 4 / 2015 Qui et quand dis-je vir rendre le dssier d inscriptins? Après les entrainements en direct avec les nms/mails suivants : Les lundis et mercredis pur les sénirs/flag

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE. Programme Executive MBA

DOSSIER DE CANDIDATURE. Programme Executive MBA Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Prgramme Executive MBA Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien ral) et y jindre les pièces

Plus en détail

GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS. Préparation aux examens de l AMF. Pour : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES

GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS. Préparation aux examens de l AMF. Pour : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS Préparatin aux examens de l AMF Pur : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES Prfesseur : Jacques Bélanger 04-2012 TABLE DES MATIÈRES I.

Plus en détail

- culture - tourisme - sport - actions sociales

- culture - tourisme - sport - actions sociales NOTICE de demande de subventin - culture - turisme - sprt - actins sciales Le dssier de demande de subventin a été créé dans le but d harmniser les subventins accrdées par la COMPA (Cmmunauté de Cmmunes

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE. Master Transport, Logistique Et Commerce International

DOSSIER DE CANDIDATURE. Master Transport, Logistique Et Commerce International Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Master Transprt, Lgistique Et Cmmerce Internatinal Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien

Plus en détail

Article I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique

Article I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique Identificatin du prestataire de service Nm et adresse : TransGirnde Tel : 0974 500 033 Fax : S.A.S. au capital de RCS Siret : - APE : E-mail : Site web : transgirnde.fr Ci-après dénmmée : TransGirnde Cnditins

Plus en détail

Cahier d inscription

Cahier d inscription Cahier d inscriptin AEC Intégratin à la prfessin infirmière du Québec (CWA.0B) Péride d inscriptin en persnne: Du 27 avril au 29 avril 2015 inclusivement Hraire pur l inscriptin : du lundi au vendredi

Plus en détail

2. Trouvez la version du firmware que vous souhaitez télécharger dans la rubrique Boot From CD, correspondant à votre modèle de SSD.

2. Trouvez la version du firmware que vous souhaitez télécharger dans la rubrique Boot From CD, correspondant à votre modèle de SSD. Changements apprtés par le firmware: Fiabilité du prduit amélirée Réslutin de l anmalie causant de brèves pauses intermittentes chez certains utilisateurs. INTRODUCTION Ce dcument décrit la prcedure permettant

Plus en détail

Logiciel de gestion des inscriptions en CPGE

Logiciel de gestion des inscriptions en CPGE Admissin CPGE Lgiciel de gestin des inscriptins en CPGE La réfrme du mde de recrutement en classes préparatires aux Grandes Écles intervenu en 2003 a prfndément mdifié la gestin par les établissements

Plus en détail

A toutes les Directrices et à tous les Directeurs des établissements scolaires de l enseignement secondaire et secondaire technique

A toutes les Directrices et à tous les Directeurs des établissements scolaires de l enseignement secondaire et secondaire technique SERVICE INFORMATIQUE Luxemburg, le 20 ctbre 2010 Référence: SI/DW/101020 A tutes les Directrices et à tus les Directeurs des établissements sclaires de l enseignement secndaire et secndaire technique Cncerne:

Plus en détail

Processus des services

Processus des services Prcessus des services TABLE DES MATIÈRES: 1 Garantie sur les prduits 2 Supprt pur les prduits 3 Cmpsant à remplacer par l utilisateur final (EURP : End User Replaceable Part) 4 Défectueux à l arrivée (DOA

Plus en détail

Je suis capable tout seul!

Je suis capable tout seul! Je suis capable tut seul! Cette vignette vise à faire décuvrir aux parents (et autres membres significatifs de l enturage) cmment favriser l autnmie de leur enfant dans tutes les sphères de sn qutidien.

Plus en détail

ÉTAPES CLÉS DE LA RÉPONSE AUX VIOLATIONS DU RESPECT DE LA

ÉTAPES CLÉS DE LA RÉPONSE AUX VIOLATIONS DU RESPECT DE LA AVIS DE PRATIQUE DE L OMBUDSMAN DU MANITOBA Les avis de pratique snt préparés par l Ombudsman du Manitba afin d aider les persnnes qui utilisent la législatin. Leur bjet en est un de cnseil seulement et

Plus en détail

PROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS

PROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS PROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS NOTE: Les mniteurs qui suivent la frmatin de mise à niveau et de mise à niveau à distance ne snt pas tenus de remplir

Plus en détail

Gestion des Prospects : Adresses à exporter

Gestion des Prospects : Adresses à exporter Gestin des Prspects : Adresses à exprter 2 Tables des matières 1. Intrductin : Adresses à exprter p 3 2. Que signifie une adresse qualifiée? p4 2.1 Particulier = le client final 2.2 Cnducteur lié à une

Plus en détail

En collaboration avec la direction territoriale du MFA

En collaboration avec la direction territoriale du MFA Prpsitins pur faciliter l utilisatin de l Entente de services de garde à cntributin réduite. En cllabratin avec la directin territriale du MFA Nus recherchns des slutins visant à : Simplifier le prcessus;

Plus en détail

Québec, le 26 septembre 2014

Québec, le 26 septembre 2014 Québec, le 26 septembre 2014 Madame, Mnsieur, Le Camp Mercier et les autres établissements de ski de fnd de la Sépaq ffrent en cmmun un abnnement de saisn qui dnne accès à tut le réseau de ski de fnd de

Plus en détail

AVANT VOTRE ARRIVEE... 2. 1. Pour votre inscription administrative, préparer les documents suivants:... 2. 2. Pour votre logement...

AVANT VOTRE ARRIVEE... 2. 1. Pour votre inscription administrative, préparer les documents suivants:... 2. 2. Pour votre logement... Cntenu AVANT VOTRE ARRIVEE... 2 1. Pur vtre inscriptin administrative, préparer les dcuments suivants:... 2 2. Pur vtre lgement... 2 UNE SEMAINE AVANT VOTRE ARRIVEE:... 3 A VOTRE ARRIVEE... 3 1. Accès

Plus en détail

Promotion Le défi des étoiles Aéroplan 2013. Q1. Qu est-ce que la promotion Le défi des étoiles Aéroplan?

Promotion Le défi des étoiles Aéroplan 2013. Q1. Qu est-ce que la promotion Le défi des étoiles Aéroplan? Prmtin Le défi des étiles Aérplan 2013 Q1. Qu est-ce que la prmtin Le défi des étiles Aérplan? La prmtin Le défi des étiles est une ffre de milles-bnis destinée à récmpenser les membres qui accumulent

Plus en détail

Résumé des modifications apportées (Jan 1, 2015)

Résumé des modifications apportées (Jan 1, 2015) Résumé des mdificatins apprtées (Jan 1, 2015) Page Rubrique Mdificatin 12 Annexe F Le mntant du rembursement des hôtels a été augmenté de 300,00 $ à 325,00 $ par nuit (taxes cmprises). i POLITIQUE Titre

Plus en détail

Bourse Étienne-Beauclair Banque Nationale

Bourse Étienne-Beauclair Banque Nationale La Burse Étienne-Beauclair Banque Natinale Burse d' excellence destinée aux persnnes ayant une déficience visuelle pur la réalisatin de prjets nvateurs 15 000 $ Dépsez vs candidatures entre Le 15 décembre

Plus en détail

Scénario 2 : La promesse

Scénario 2 : La promesse Scénari 2 : La prmesse D enise est infirmière auxiliaire autrisée depuis 10 ans, Elle exerce dans une clinique externe d un grand hôpital général. Aujurd hui, elle est chargée de prendre sin d Amanda,

Plus en détail

OBTENEZ LES SERVICES DONT VOUS AVEZ BESOIN OÙ QUE VOUS SOYEZ

OBTENEZ LES SERVICES DONT VOUS AVEZ BESOIN OÙ QUE VOUS SOYEZ OBTENEZ LES SERVICES DONT VOUS AVEZ BESOIN OÙ QUE VOUS SOYEZ Grâce à la directive «services», les cnsmmateurs purrnt accéder plus facilement à une gamme de services plus large et de meilleure qualité à

Plus en détail

R è g l e m e n t. d e l a c r è c h e - n u r s e r y. Ce règlement est valable dès le 1er janvier 2012 «A Petits Pas».

R è g l e m e n t. d e l a c r è c h e - n u r s e r y. Ce règlement est valable dès le 1er janvier 2012 «A Petits Pas». R è g l e m e n t d e l a c r è c h e - n u r s e r y Ce règlement est valable dès le 1er janvier 2012 «A Petits Pas». c r è c h e - n u r s e r y A P e t i t s P a s... P la c e du Par c 6 1 6 3 6 Br

Plus en détail

Visas de court séjour schengen

Visas de court séjour schengen Visas de curt séjur schengen TOURISME VISITE FAMILIALE VISITE MÉDICALE TRANSIT VOYAGES À DES FINS SCIENTIFICO-CULTURELLES TRANSPORT INTERNATIONAL ROUTIER Cnditins et dcuments requis: Les persnnes qui vyagent

Plus en détail

http://espaceassure.apgis.com Siège social : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex

http://espaceassure.apgis.com Siège social : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex apgis Institutin de prévyance 12 rue Massue 94684 Vincennes cedex Espace Assuré APGIS : http://espaceassure.apgis.cm QUELQUES EXPLICATIONS Siège scial : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex APGIS - Institutin

Plus en détail

PHASE 1 : choix et définition du sujet du TM.

PHASE 1 : choix et définition du sujet du TM. PHASE 1 : chix et définitin du sujet du TM. Le chix du sujet est une partie imprtante du TM. Ce chix se fait durant la 1 ère phase. La prblématique du thème cncerne le rapprt entre la chimie et la vie

Plus en détail

Service de mobilité interbancaire - Règlement

Service de mobilité interbancaire - Règlement versin 1.0-28/10/2009 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire

Plus en détail

Service de mobilité interbancaire - Règlement

Service de mobilité interbancaire - Règlement versin 3-1/7/2011 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE article 1 : Objet...2 article 2 : Les titres de transprt...2 article 3 : La tarificatin...4 article 4 : L achat du titre de transprt...4 Article 4.1 L achat a brd des cars...4

Plus en détail

Comme nous devons clôturer nos systèmes actuels avant la transition, veuillez noter les dates suivantes :

Comme nous devons clôturer nos systèmes actuels avant la transition, veuillez noter les dates suivantes : Le 30 juin 2014 ACTION : Date d entrée en vigueur du changement le 25 aût 2014 Cher furnisseur, À cmpter du 25 aût 2014, Zetis utilisera un nuveau système de planificatin des ressurces de l entreprise

Plus en détail

DSP compétences professionnelles région NPC Groupe de travail n 1

DSP compétences professionnelles région NPC Groupe de travail n 1 DSP cmpétences prfessinnelles régin NPC Grupe de travail n 1 Identificatin des mdalités de mise en œuvre pératinnelle par les pérateurs futurs délégataires Questin : Eléments de répnse Exemples : 2 Faciliter

Plus en détail

ENREGISTEUR NUMERIQUE USB Guide utilisateur

ENREGISTEUR NUMERIQUE USB Guide utilisateur Intrductin La netbx HD ffre désrmais la fnctinnalité d Enregistreur Numérique USB (PVR-USB) vus permettant : D enregistrer directement sur vtre disque USB les prgrammes TNT u TNT-HD reçu par vtre netbx

Plus en détail

OBSERVATION DES CLASSES

OBSERVATION DES CLASSES Prpsitin Graz OBSERVATION DES CLASSES 30-08-2002 NOTES POUR LES OBSERVATEURS OBJECTIFS: Observer la manière dnt l enseignant(e)intègre l apprche dans ses activités qutidiennes. Cela implique aussi une

Plus en détail

Règlement du concours de POCKET FILM organisé par le Département de la Haute-Vienne

Règlement du concours de POCKET FILM organisé par le Département de la Haute-Vienne Règlement du cncurs de POCKET FILM rganisé par le Département de la Haute-Vienne Article 1: OBJET DU CONCOURS Le Département de la Haute-Vienne rganise un cncurs de POCKET FILM sur le thème «Hérs/hérïnes»

Plus en détail

PREPARATION DE VOTRE PFMP Réalisé et testé par Laurence Martin, enseignante au LP du Toulois et chargée de mission en économie et gestion option vente

PREPARATION DE VOTRE PFMP Réalisé et testé par Laurence Martin, enseignante au LP du Toulois et chargée de mission en économie et gestion option vente PREPARATION DE VOTRE PFMP Réalisé et testé par Laurence Martin, enseignante au LP du Tulis et chargée de missin en écnmie et gestin ptin vente Sus le piltage de Christine Françis IEN Définir PFMP :.. Vus

Plus en détail

GUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES

GUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES GUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES Nvembre 2009 Table des matières Intrductin...1 1. Règles de cnfrmité...3

Plus en détail

Çi-dessous le livret du module de réservation de sièges. Via Thomascookagent.be (pour les agences)

Çi-dessous le livret du module de réservation de sièges. Via Thomascookagent.be (pour les agences) Réservatin de places, enregistrement en ligne et lcatin du Digeplayer chez Thmas Ck Airlines. Réservatin de places chez Pegasus et TUI Airlines Belgium (Lng Haul). Une agence de vyage peut prcéder à la

Plus en détail

Kluwer ERP Dashboard - VERO. www.kluwer.be/software

Kluwer ERP Dashboard - VERO. www.kluwer.be/software Kluwer ERP Dashbard - VERO www.kluwer.be/sftware Table des matières INFORMATIONS UTILES... 2 COMMENT UTILISER LE DASHBOARD... 4 LE CONTENU DU DASHBOARD... 6 LES CHIFFRES ET LES INDICATEURS... 6 LES GRAPHIQUES...

Plus en détail

ÉLECTIONS MUNICIPALES

ÉLECTIONS MUNICIPALES ÉLECTIONS MUNICIPALES MESSAGE DE LA PRÉSIDENTE D ÉLECTION Le 3 nvembre 2013, vus aurez le privilège d'exercer vtre drit de vte en vue du chix des élus municipaux de la Municipalité de Lac-du-Cerf. Le drit

Plus en détail

Concours d'admission en orthop honie Le concours d'entrée au Certificat de Capacité d'orthophonie Centre de Formation Pitié-Salpêtrière

Concours d'admission en orthop honie Le concours d'entrée au Certificat de Capacité d'orthophonie Centre de Formation Pitié-Salpêtrière CONCOURS ORTHOPHONIE DE PARIS / La Pitié Salpétrière Cncurs d'admissin en rthp hnie Le cncurs d'entrée au Certificat de Capacité d'orthphnie Centre de Frmatin Pitié-Salpêtrière Currier pstal : FACULTE

Plus en détail

Approche générale de l OCRCVM pour l évaluation des risques de crédit liés aux contreparties

Approche générale de l OCRCVM pour l évaluation des risques de crédit liés aux contreparties Avis sur les règles Appel à cmmentaires Règles des curtiers membres Persnne-ressurce : Richard J. Crner Vice-président à la plitique de réglementatin des membres 416 943-6908 rcrner@iirc.ca Destinataires

Plus en détail

Sessions préparation à la retraite Formule Express 1 journée

Sessions préparation à la retraite Formule Express 1 journée OFFRE DE SERVICES Sessins préparatin à la retraite Frmule Express 1 jurnée SÉMINAIRES Par Cégep Marie-Victrin, Centre de services aux entreprises Mnsieur Jean Perrn, cnseiller en frmatin 767, rue Bélanger

Plus en détail

ACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION

ACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION ACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION L ASF et les rganisatins de cnsmmateurs c-signataires snt cnvenues de ce qui suit!: Le présent accrd cncerne le recuvrement amiable, c est-à-dire

Plus en détail

OUI OUI OUI. Attention : Un maximum de 2 primes B de type différents (excepté B8) peuvent être demandées pour un même bâtiment par année civile.

OUI OUI OUI. Attention : Un maximum de 2 primes B de type différents (excepté B8) peuvent être demandées pour un même bâtiment par année civile. PRIME ÉNERGIE B5 TOITURE VERTE Décisin du 08 nvembre 2012 du Guvernement de la Régin de Bruxelles-Capitale d apprbatin du prgramme d exécutin relatif à l ctri d aides financières en matière d énergie A-

Plus en détail

I N A M I Institut National d Assurance Maladie-Invalidité

I N A M I Institut National d Assurance Maladie-Invalidité I N A M I Institut Natinal d Assurance Maladie-Invalidité Circulaire aux Offices de tarificatin Circ. OT 2011/023 Service des Sins de Santé Crrespndant: Blandine Divry Attaché Tél: 02/739 78 01 Fax: 02/739

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION 2015-2016 / SECONDAIRE

DOSSIER D INSCRIPTION 2015-2016 / SECONDAIRE Lycée français MLF d Al Khbar P.O. Bx 1271- Al Khbar - 31952 Arabie Saudite Tél. : (966) 13 8871216 Fax. : (966) 13 8870891 efkprv@yah.fr www. ly c eefranc aiskh bar.cm DOSSIER D INSCRIPTION 2015-2016

Plus en détail

Prénom et nom de l enfant : Sexe de l enfant : M F L âge de l enfant : Nom de la garderie ou du CPE : Adresse : Téléphone :

Prénom et nom de l enfant : Sexe de l enfant : M F L âge de l enfant : Nom de la garderie ou du CPE : Adresse : Téléphone : Veuillez prendre nte qu il est primrdial que le questinnaire sit transmis de façn cnfidentielle, sit directement de la garderie à l écle. Tut dcument reçu par l entremise des parents sera refusé. Date

Plus en détail

PROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET

PROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET PROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET OBJET : La fédératin départementale Sarthe Nature Envirnnement (SNE) suhaite dévelpper un site Internet. Celui-ci ayant pur but de diffuser du cntenu rganisé. Ce

Plus en détail

- Le service aux tables. - Le service rapide & commande pour emporter. - Le service à l auto. - La livraison. o Voir le feuillet Livraison.

- Le service aux tables. - Le service rapide & commande pour emporter. - Le service à l auto. - La livraison. o Voir le feuillet Livraison. Pint De Vente Lgiciel de gestin Les Lgiciels Velce, Vtre gestinnaire La versatilité, la simplicité et la rapidité de ntre pint de vente, ne fnt pas qu amélirer vtre service à la clientèle, elles permettent

Plus en détail

CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES

CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES Le présent cahier des charges définit le périmètre de la prestatin attendue, en vue

Plus en détail

CONVENTION D ACCÈS ÉLECTRONIQUE

CONVENTION D ACCÈS ÉLECTRONIQUE CONVENTION D ACCÈS ÉLECTRONIQUE VEUILLEZ LIRE CETTE CONVENTION D ACCÈS ÉLECTRONIQUE (LA «CONVENTION») ATTENTIVEMENT ET EN IMPRIMER UNE COPIE POUR VOS DOSSIERS. CETTE CONVENTION RÉGIT VOTRE ACCÈS ÉLECTRONIQUE

Plus en détail

«Enrichir l Organisation par les Hommes» CYCLE «LE MANAGEMENT DE PROJET ; SAVOIRS FAIRE ET SAVOIR ETRE»

«Enrichir l Organisation par les Hommes» CYCLE «LE MANAGEMENT DE PROJET ; SAVOIRS FAIRE ET SAVOIR ETRE» «Enrichir l Organisatin par les Hmmes» CYCLE CYCLE : Le management de prjet «LE MANAGEMENT DE PROJET ; SAVOIRS FAIRE ET SAVOIR ETRE» METHODOLOGIE ET OUTILS PRATIQUES EN GESTION DE PROJET Du 27 juin au

Plus en détail

Guide du locataire - Résidentiel. Foire aux questions (FAQ)

Guide du locataire - Résidentiel. Foire aux questions (FAQ) Guide du lcataire - Fire aux questins (FAQ) Résidentiel Le GROUPE ROBIN ADRESSE 770 bulevard Casavant Ouest, Saint-Hyacinthe (Québec) J2S 7S3 TELEPHONE 450 250-2222 TELECOPIEUR 450 773-6303 INTERNET www.gruperbin.cm

Plus en détail

Carte de stationnement pour personnes handicapées

Carte de stationnement pour personnes handicapées Carte de statinnement pur persnnes handicapées 1. Qu est-ce que c est? C est une carte qui vus dnne certains avantages pur statinner : - le véhicule que vus cnduisez ; - le véhicule dnt vus êtes passager.

Plus en détail

CORRIGE DES MISSIONS

CORRIGE DES MISSIONS SCÉNARIO 1 1 CORRIGE DES MISSIONS MISSION 1 Il existe de nmbreux furnisseurs de tablettes tactiles référencés sur le net. Il faut réduire sa recherche sur Lyn et sa régin et privilégier des furnisseurs

Plus en détail

GUIDE pour la CONDUITE D ENTRETIEN

GUIDE pour la CONDUITE D ENTRETIEN GUIDE pur la CONDUITE D ENTRETIEN - 1 - 1. La situatin d entretien L entretien s éligne des échanges spntanés que l n rencntre qutidiennement en situatin de travail. Une situatin finalisée à durée limitée

Plus en détail

GRILLE DE PLANIFICATION DE STAGE

GRILLE DE PLANIFICATION DE STAGE GRILLE DE PLANIFICATION DE STAGE Trusse en enseignement STAGES COOP Ce dcument cntient divers aides mémires pur faciliter l intégratin du stagiaire dans sn envirnnement de travail ainsi que des utils qui

Plus en détail

Utiliser les activités de cours de Moodle : le Questionnaire

Utiliser les activités de cours de Moodle : le Questionnaire Utiliser les activités de curs de Mdle : le Questinnaire CETTE PROCEDURE DÉCRIT LA MISE EN PLACE ET L UTILISATION DE L ACTIVITÉ DE COURS «QUESTIONNAIRE». PRE-REQUIS : Prcédure «Démarrer sur Mdle» DÉFINITION

Plus en détail

Haut Conseil de la santé publique

Haut Conseil de la santé publique Haut Cnseil de la santé publique AVIS relatif à la vaccinatin par le vaccin pneumcccique cnjugué 11 décembre 2009 Vaccin pneumcccique cnjugué Un nuveau vaccin pneumcccique cnjugué (Prevenar 13 ), cmpsé

Plus en détail

Dossier Spécial. Les 5 étapes pour vendre ACT! Apprendre à détecter un besoin en Gestion de Contacts

Dossier Spécial. Les 5 étapes pour vendre ACT! Apprendre à détecter un besoin en Gestion de Contacts Dssier Spécial Les 5 étapes pur vendre ACT! Apprendre à détecter un besin en Gestin de Cntacts Ce dssier à pur bjectif de vus aider à cmmercialiser ACT! auprès de vs clients et prspects. Nus allns vus

Plus en détail

Contenu de version 2.1.13

Contenu de version 2.1.13 Cntenu de versin 2.1.13 Auteur : CGI DIFFUSION Respnsables clients Versin Date Rédacteur Cmmentaires 0.0 19/03/2014 RDUB Initialisatin du dcument 1.0 20/04/2015 TLEC Mdificatin du dcument ENT_V2 1 13_Cntenu

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES Consultation expert en investissement participatif

CAHIER DES CHARGES Consultation expert en investissement participatif CAHIER DES CHARGES Cnsultatin expert en investissement participatif Date de publicatin : 06/04/2014 Date de reprt des candidatures : 10/01/2014 à 13h00 Le présent cahier des charges a pur bjet une missin

Plus en détail

Nous proposons 3 syntaxes au choix :

Nous proposons 3 syntaxes au choix : Slutin d envi de SMS Dcumentatin technique 1. Créatin et gestin de cmpte 2. Envi par email 3. Envi via l interface Web 4. Envi par cmmande http 5. Envi via le lgiciel 123SMS 6. Publipstage SMS persnnalisés

Plus en détail

Vente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015

Vente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015 Vente de Capacités de Stckage de gaz Prduit & Quantité Prpsée SEDIANE NORD 120 90 JUIN 2015 1 TWh sur le Grupement Sediane Nrd. Type de prduit Capacité Nminale de Stckage : vlume dnnant drit à des capacités

Plus en détail

Changement de régime fiscal des Mutuelles et des IP : remarques d ordre actuariel

Changement de régime fiscal des Mutuelles et des IP : remarques d ordre actuariel Changement de régime fiscal des Mutuelles et des IP : remarques d rdre actuariel Jurnées d études du SACEI et de l IA Deauville, jeudi 20 septembre 2012 Nrbert Gautrn ngautrn@galea-asscies.eu Smmaire 1.

Plus en détail

QUESTIONNAIRE DE SOUSCRIPTION RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DES AVOCATS FIDUCIAIRES ET ASSURANCE AU PROFIT DE QUI IL APPARTIENDRA

QUESTIONNAIRE DE SOUSCRIPTION RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DES AVOCATS FIDUCIAIRES ET ASSURANCE AU PROFIT DE QUI IL APPARTIENDRA 1 QUESTIONNAIRE DE SOUSCRIPTION RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DES AVOCATS FIDUCIAIRES ET ASSURANCE AU PROFIT DE QUI IL APPARTIENDRA RA A. INFORMATIONS GENERALES SUR LES AVOCATS FIDUCIAIRES Nm du

Plus en détail

PRATIQUES D AFFAIRES APPLICABLES AUX TIERS

PRATIQUES D AFFAIRES APPLICABLES AUX TIERS PRATIQUES D AFFAIRES APPLICABLES AUX TIERS Guide d intégrité dans la cnduite des affaires Plitiques glbales Service Éthique & Cnfrmité La relatin de bimérieux avec ses partenaires Chez bimérieux, nus

Plus en détail

Gérant Salvatore IANNI. Bureau de Fontaine 130 Bd Joliot Curie 38600 Fontaine 04 76 26 68 09 Agrément : E 11 03 38 08750

Gérant Salvatore IANNI. Bureau de Fontaine 130 Bd Joliot Curie 38600 Fontaine 04 76 26 68 09 Agrément : E 11 03 38 08750 Viture Mt Frmatin cntinue Gérant Salvatre IANNI Bureau de Fntaine 130 Bd Jlit Curie 38600 Fntaine 04 76 26 68 09 Agrément : E 11 03 38 08750 : fntaine@bastille-frmatin.cm Brchure de renseignements AAC

Plus en détail

POLITIQUE DE REMUNERATION

POLITIQUE DE REMUNERATION ASSET MANAGEMENT POLITIQUE DE REMUNERATION (UCITS ET AIF) INTRODUCTION En applicatin avec les textes suivants : En tant que sciété de gestin de fnds UCITS Règlement CSSF 10-4 prtant transpsitin de la directive

Plus en détail

VILLE DE LÉVIS. Regroupement des organismes bénévoles. Programme d assurances de dommages 1 er octobre 2014 au 1 er octobre 2015

VILLE DE LÉVIS. Regroupement des organismes bénévoles. Programme d assurances de dommages 1 er octobre 2014 au 1 er octobre 2015 VILLE DE LÉVIS Regrupement des rganismes bénévles Prgramme d assurances de dmmages 1 er ctbre 2014 au 1 er ctbre 2015 Mise à jur : ctbre 2014 Avis : Ce smmaire n est furni qu à titre d infrmatin, sans

Plus en détail

Entre 16 et 19 ans Né(e) entre le 01/10/96 et le 30/09/2000. Sécu Etudiante obligatoire et GRATUITE COCHER 450. Sécu des parents GRATUITE COCHER 000

Entre 16 et 19 ans Né(e) entre le 01/10/96 et le 30/09/2000. Sécu Etudiante obligatoire et GRATUITE COCHER 450. Sécu des parents GRATUITE COCHER 000 Vtre âge au curs de l année universitaire et la prfessin de vs parents déterminent si vus devez être inscrit à la Sécurité Sciale Etudiante et si vus devez u nn verser la ctisatin étudiante Vtre âge au

Plus en détail

Le Prix de la Fondation Joseph Plaskett en peinture

Le Prix de la Fondation Joseph Plaskett en peinture Le Prix de la Fndatin Jseph Plaskett en peinture FORMULAIRE DE DEMANDE Nm du demandeur (nm légal) : Mme. M. Nm de famille : Prénms : Adresse permanente Rue et appartement Adresse pstale (si elle n est

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MAIRIE DE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Cde des Marchés Publics) MAINTENANCE ET ASSISTANCE INFORMATIQUE DES SYSTEMES

Plus en détail

Dons des entreprises. Objet. Forme. Conditions

Dons des entreprises. Objet. Forme. Conditions Dns des entreprises Vus êtes une entreprise, relevant de l IS (impôt sur les sciétés) u de l IR (impôt sur le revenu)? Vus puvez apprter un sutien matériel à une assciatin u une fndatin à travers des pératins

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX. Lot : n 3 PEINTURE. Objet du marché : RENOVATION DES BUREAUX 411, 412 et 413 BLOC III / Niveau 4 INRA SITE DE THEIX

MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX. Lot : n 3 PEINTURE. Objet du marché : RENOVATION DES BUREAUX 411, 412 et 413 BLOC III / Niveau 4 INRA SITE DE THEIX République Française Institut Natinal de la Recherche Agrnmique Centre de Recherche de Clermnt-Ferrand Theix Lyn MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Cahier des clauses Techniques Particulières Lt : n 3 PEINTURE

Plus en détail

Master en alternance dans l enseignement supérieur. Vade-mecum à destination des étudiants

Master en alternance dans l enseignement supérieur. Vade-mecum à destination des étudiants Master en alternance dans l enseignement supérieur Vade-mecum à destinatin des étudiants Préambule Ce dcument ne préjuge pas de l évlutin des législatins ni de l indexatin et /u des mdificatins des mntants

Plus en détail

Nouveautés apportées à l assessment-tool

Nouveautés apportées à l assessment-tool Nuveautés apprtées à l assessment-tl La dcumentatin et les utils d aide de Friendly Wrk Space snt régulièrement révisés, actualisés et dévelppés. Ainsi, la directive a une nuvelle fis été mise à jur en

Plus en détail

Les assurances automobiles

Les assurances automobiles Les assurances autmbiles I. Les différentes assurances a) L assurance au tiers est une bligatin légale Cette assurance au tiers que l n peut qualifier de base cuvre uniquement les dmmages causés à un tiers.

Plus en détail

- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES. Outils de gestion prévisionnelle, d'analyse financière et du contrôle de gestion. TABLE DES MATIERES

- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES. Outils de gestion prévisionnelle, d'analyse financière et du contrôle de gestion. TABLE DES MATIERES - 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES Objectif(s) : Pré requis : Mdalités : Présentatin du tableau de brd, Principes de la remntée des cmptes. Outils de gestin prévisinnelle, d'analyse financière

Plus en détail

INITIATION À LA TENUE DE LIVRE

INITIATION À LA TENUE DE LIVRE INITIATION À LA TENUE DE LIVRE POURQUOI TENIR DES REGISTRES COMPTABLES? Une bnne tenue des livres vus renseigne sur la situatin financière passée et actuelle de vtre entreprise. Une bnne tenue des livres

Plus en détail

GUIDE DE L UTILISATEUR

GUIDE DE L UTILISATEUR GUIDE DE L UTILISATEUR Réseau privé virtuel VPN SERVICE DES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION TABLE DES MATIÈRES Page 1. Intrductin...3 2. Sutien technique...3 3. Pur accéder au service...3 4. Cnfiguratin

Plus en détail

Les accidents du travail

Les accidents du travail Les accidents du travail Table des matières Qu est-ce qu un accident du travail?... 2 Que faire en cas d accident du travail?... 3 Cmment s effectue l indemnisatin?... 4 Pur les membres de SMartBe?...

Plus en détail

VEHICULE UTILITAIRE LEGER

VEHICULE UTILITAIRE LEGER CARSAT NORD PICARDIE 11 ALLEE VAUBAN 59662 VILLENEUVE D ASCQ CEDEX Gestin des Risques Prfessinnels Incitatins Financières Ref : S2012 N 08 AIDE FINANCIERE SIMPLIFIEE NATIONALE Validité de l ffre du 20

Plus en détail

Le dispositif de qualification OPQIBI pour les audits énergétiques (réglementaires)

Le dispositif de qualification OPQIBI pour les audits énergétiques (réglementaires) Le dispsitif de qualificatin OPQIBI pur les audits énergétiques (réglementaires) (01/12/14) 1. Rappel du cntexte réglementaire Depuis le 1 er juillet 2014, cnfrmément à la Li n 2013-619 du 16 juillet 2013

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET «3D World Koksijde»

REGLEMENT COMPLET «3D World Koksijde» REGLEMENT COMPLET «3D Wrld Kksijde» ARTICLE 1 Sciété rganisatrice ASSA ABLOY, situé au Heide 9, 1780 Wemmel, rganise du 03/07/2015 au 31/07/2015 inclus un jeu natinal avec bligatin d achat appelé «Yale

Plus en détail

DIPLOME NATIONAL de MASTER

DIPLOME NATIONAL de MASTER DIPLOME NATIONAL de MASTER En c-habilitatin entre : Université Paris Ouest-Nanterre La Défense Université Paris-Sud Université Pierre et Marie Curie Université Paris-Dauphine Ecle Plytechnique Supélec

Plus en détail

29 août 2013. Chers membres,

29 août 2013. Chers membres, 29 aût 2013 Chers membres, Nus ne puvns pas laisser cette péride de vacances sans une nuvelle éditin de la CRMnews. L actualité a été riche ces derniers mis et nus avns de nmbreux cnseils et avis à vus

Plus en détail

Marché public de prestations intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D UNE DECHETERIE A PLAISANCE DU TOUCH (31)

Marché public de prestations intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D UNE DECHETERIE A PLAISANCE DU TOUCH (31) Syndicat Mixte DECOSET 6 bis avenue des Pyrénées BP 39 31242 L Unin Cedex Tel : 05.62.89.03.41 Fax : 05.62.89.03.40 Curriel : cntact@decset.fr Marché public de prestatins intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DES GRANDES ECOLES (ASAGE)

STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DES GRANDES ECOLES (ASAGE) STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DES GRANDES ECOLES (ASAGE) Le 16 février 2010, les membres fndateurs de l Assciatin Suisse des Amis des Grandes Ecles (ASAGE) se snt réunis au restaurant la Mère

Plus en détail

Règlements sur la tenue d activités sociales avec vente ou consommation d alcool

Règlements sur la tenue d activités sociales avec vente ou consommation d alcool Règlements sur la tenue d activités sciales avec vente u cnsmmatin d alcl Texte adpté par la réslutin E-88-598 et mdifié par les réslutins E-90-51, CE-98-48, CE-2002-141 et CE-2004-471 1 - Objet Le présent

Plus en détail