AVIS DE CONSULTATION N 42/UMMTO/Rectorat/2011

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1 AVIS DE CONSULTATION N 42/UMMTO/Rectorat/2011 L Université «Mouloud MAMMERI» de Tizi-Ouzou lance une consultation pour les «travaux de peinture» au profit de l Université «Mouloud MAMMERI» de Tizi-Ouzou. L e c a h i e r d e c h a r g e s e s t s t r u c t u r é e n d e u x ( 0 2 ) l o t s : I Lot 01 : Travaux de peinture au profit de la Faculté des Lettres et des Langues HASNAOUA Lot 02 : Travaux de peinture au profit de la Faculté des Sciences Economiques et Sciences de Gestion HASNAOUA I La présente consultation est téléchargeable à partir du site web de l Université «Mouloud MAMMERI» de Tizi-Ouzou : Les offres doivent être déposées au Secrétariat général de l Université sous pli fermé unique portant la mention «A NE PAS OUVRIR» et l intitulé de la consultation, le dossier doit comporter les pièces suivantes : 1/ - Devis estimatif et quantitatif 2/ - Copie du registre de commerce 3/ - Qualification 4/ - Attestations de bonne exécution de l année 2009 et / - Soumission. Un délai de dix (10) jours est accordé aux soumissionnaires pour déposer leurs offres au niveau du Secrétariat général de l université à compter du La date de dépôt des offres est fixée pour le avant 10h30 mn. L ouverture des plis se fera, en présence des soumissionnaires qui le désirent le jour même de la date limite de dépôt des offres à 11h00 à la salle de réunion de la tour Rectorale (6 ème étage).

2 REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITÉ «MOULOUD MAMMERI» TIZI-OUZOU SECRETARIAT GENERAL CAHIER DES CHARGES Relatif à la réalisation de travaux de peinture au profit de l Université Mouloud Mammeri de Tizi-Ouzou L e c a h i e r d e c h a r g e s e s t s t r u c t u r é e n d e u x ( 0 2 ) l o t s : Lot 01 : Travaux de peinture au profit de la Faculté des Lettres et des Langues HASNAOUA I Lot 02 : Travaux de peinture au profit de la Faculté des Sciences Economiques et Sciences de Gestion HASNAOUA I Dans le cadre du budget de fonctionnement de l UMMTO, Chapitre article 01 de l exercice

3 SOMMAIRE 1. CLAUSES ADMINISTRATIVES 1.1. Objet de la consultation 1.2. Conditions de soumission 1.3. Présentation des offres 1.4. Pièces à joindre au dossier de soumission 1.5. Délais de dépôt des offres 1.6. Critères d évaluation et de classement des offres 1.7 Démarrage des travaux. 2. ANNEXES: 1. Lettre de soumission 2. Annexe II : Fiche technique 3. Annexe III : Bordereau des prix unitaires 4. Annexe IV : Devis quantitatif et estimatif 3

4 1.1. Objet de la consultation La présente consultation a pour objet «la réalisation des travaux de peinture» pour l année 2011 au profit de l Université Mouloud Mammeri de Tizi-Ouzou. Le cahier des charges est structuré en deux (02) lots : Lot 01 : Travaux de peinture au profit de la Faculté des Lettres et des Langues HASNAOUA I Lot 02 : Travaux de peinture au profit de la Faculté des Sciences Economiques et Sciences de Gestion HASNAOUA I Conditions de soumission Tous les soumissionnaires qualifiés dans le domaine peuvent soumissionner pour cette consultation Présentation des offres Le candidat doit présenter son offre dans deux enveloppes séparées. La première contenant toutes les pièces du dossier de soumission et la deuxième contiendra le devis quantitatif et estimatif dûment signés et paraphés par le soumissionnaire. Le tout dans une enveloppe scellée et anonyme adressée à : A Monsieur le Recteur de l Université Mouloud MAMMERI Consultation pour la réalisation des travaux de peinture 1.4. Pièces du dossier de soumission Copie du registre de commerce Identification fiscal Délais de réalisation (engagement) Lettre de soumission dûment rempli et visée 1.5. Délai de dépôt des offres Lieu de dépôt de l offre : Secrétariat général de l université Mouloud Mammeri de Tizi-Ouzou (6 ème étage) tour rectorale Hasnaoua I, Tel : Un délai de dix (10) jours à compter du 10/05/2011est accordé aux soumissionnaires pour déposer leurs offres. Date limite de dépôt des offres est fixée au 19/05/2011 avant 10heures. L ouverture des plis aura lieu le même jour à 10h30 à la salle de réunion de la tour rectorale (6 ème étage). 4

5 1.6 Critères d évaluation et de classement des offres L évaluation des offres se fera en deux (02) étapes: A : EVALUATION TECHNIQUE Cette étape sera réalisée par la commission d évaluation et de choix des offres de l Université Mouloud Mammeri de Tizi-Ouzou. L évaluation technique des offres se fera en deux étapes : 1 ère étape : conformité et recevabilité administratives des offres en tenant compte des documents constitutifs de l offre exigés à l article 1.4 du présent cahier des charges. 2 ème étape : les offres déclarées conformes et recevables administrativement seront évaluées et notées conformément aux critères arrêtés ci-après. Note technique totale = 40 points L évaluation technique sera notée sur 40 points et tiendra compte des éléments ci-après : 1/ Délai de réalisation : 15 points La notation des délais sera effectuée comme suit : Offre ayant proposé le délai le plus court = 15 points Autre offre = 15 points x offre ayant proposé le délai de livraison le plus court Délai de l offre considérée 2/ Références du soumissionnaire : 15 points Le soumissionnaire ayant réalisé le nombre le plus élevé de marchés de même type = 15points. Justificatif : Attestations de bonnes exécutions des deux dernières années uniquement. Autre offre = 15 points x Nombre d attestations de bonnes exécutions de l offre considérée Nombre d attestations de bonnes exécutions du soumissionnaire Information non fournie ou non précisée = 0 point NB : Il ne sera pris en considération que les marchés en rapport avec l objet du cahier des charges. 5

6 3/ Garantie des travaux : 10 points Garantie la plus longue : 10 points Autre offre = 10 points x délai proposé délai le plus long Tableau récapitulatif des critères de notation : Tableau récapitulatif des critères de notation : Critère Délai de réalisation Références Garantie Total Note 15 points 15 points 10 points 30 points Offre n 01 Offre n 02 B : EVALUATION FINANCIERE Note financière totale = 30 points Après vérification du bordereau des prix et des éventuelles corrections, les offres financières seront évaluées par l attribution d une note sur 30 points maximum, par application de la formule suivante : L offre financière la moins disante = 40 points. Autre offre = 40 points x Montant de l offre la moins disante Montant de l offre considérée CLASSEMENT DES OFFRES - Note technique 40 Points - Note financière. 40 Points Après évaluation des offres technique et financières, le classement des offres est basé sur la somme arithmétique de la note technique et de la note financière. L offre qui totalise la meilleure note technico-financière (note technique + note financière) sera classée première et sera retenue dans le cadre de cette consultation. 1.7 Démarrage des travaux : Les travaux débuteront le début de mois de Juillet

7 LETTRE DE SOUMISSION Etablie en conformité, avec les dispositions de l article n 51 du décret présidentiel n du , portant réglementation des marchés publics, modifié et complété. Je soussigné :. Profession : Demeurant à : Agissant au nom et pour le compte de : Inscrit au registre de commerce de :. Après avoir pris connaissance des pièces du projet de contrat après avoir apprécié à mon point de vue et sous ma responsabilité la nature et la difficulté des prestations à exécuter ; Remets, revêtus de ma signature, un bordereau des prix et un détail estimatif établis conformément au cadre figurant au dossier de convention. Me soumets et m engage envers l université Mouloud Mammeri de Tizi-Ouzou d exécuter les prestations conformément aux conditions du cahier des prescriptions spéciales et moyennant la somme de :, un délais de livraison de : jours et une garantie de :...mois. L opérateur public contractant se libérera des sommes dues par lui en faisant donner Crédit au compte bancaire n. Ouverture auprès de la banque : Adresse :. Au nom de :. J affirme sous peine de résiliation de plein droit du projet de contrat ou de sa mise en régie aux torts exclusifs de l Entreprise, que la dite entreprise ne tombe pas sous le coup des interdictions édictées par la législation et la réglementation en vigueur et les dispositions de la loi n du 25/10/2003 portant approbation de l ordonnance n 03/03 du 19 juillet 2003 relative à la concurrence. Fait à le (Nom, Prénom, Qualité du signataire, cachet humide et signature du soumissionnaire) 7

8 République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère de l Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Université «Mouloud MAMMERI» de Tizi-Ouzou Sous Direction des Moyens et de la Maintenance Tizi-Ouzou,le :.. Fiche technique Lot n 1: Travaux de peinture au profit de la faculté des Sciences Economiques et Gestion sis à Hasnaoua I. N Désignations Unité Quantité 01 Peinture à base de vinyle extra blanc appliquée en deux couches (sur murs intérieurs et plafonds des salles de TD et bureaux) y compris travaux préparatoires du support à savoir grattage, rebouchage des trous, piquage des cloques, fissures etc Blocs Gestion et Economie Surface des blocs M Peinture laquée en deux couches sur soubassements, portes, fenêtres, radiateurs, ferronnerie + sanitaires (murs et plafonds), y compris travaux préparatoires du support tels qu ils sont décris en (01) (1 er Article) Surface Laquée - Le ton au choix de l utilisateur. - Nettoyage des plinthes et carrelage à la fin des travaux. M

9 BORDEREAU DU PRIX UNITAIRE lot n 1 N Désignations Unité Quantité P.U 01 Peinture à base de vinyle extra blanc appliquée en deux couches (sur murs intérieurs et plafonds des salles de TD et bureaux) y compris travaux préparatoires du support à savoir grattage, rebouchage des trous, piquage des cloques, fissures etc Blocs Gestion et Economie Surface des blocs M Montant total 02 Peinture laquée en deux couches sur soubassements, portes, fenêtres, radiateurs, ferronnerie+ sanitaires (murs et plafonds), y compris travaux préparatoires du support tels qu ils sont décris en (01) (1 er Article) Surface Laquée - Le ton au choix de l utilisateur. - Nettoyage des plinthes et carrelage à la fin des travaux. M Fait à le (Nom, Prénom, Qualité du signataire, cachet humide et signature du soumissionnaire) 9

10 DEVIS QUANTITATIF ET ESTIMATIF lot n 1 N Désignations Unité Quantité P.U Montant total 01 Peinture à base de vinyle extra blanc appliquée en deux couches (sur murs intérieurs et plafonds des salles de TD et bureaux) y compris travaux préparatoires du support à savoir grattage, rebouchage des trous, piquage des cloques, fissures etc Blocs Gestion et Economie Surface des blocs M Peinture laquée en deux couches sur soubassements, portes, fenêtres, radiateurs, ferronnerie+ sanitaires (murs et plafonds), y compris travaux préparatoires du support tels qu ils sont décris en (01) (1 er Article) Surface Laquée - Le ton au choix de l utilisateur. - Nettoyage des plinthes et carrelage à la fin des travaux. M Montant H.T : T.V.A 17% : Montant en TTC : Fait à le (Nom, Prénom, Qualité du signataire, cachet humide et signature du soumissionnaire) 10

11 République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère de l Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Université «Mouloud MAMMERI» de Tizi-Ouzou Sous Direction des Moyens et de la Maintenance Tizi-Ouzou,le :.. Fiche technique Lot n 2 : Travaux de peinture au profit de la faculté des Lettres et des Langues sis à Hasnaoua I. N Désignations Unité Quantité 01 Peinture à base de vinyl extra blanc appliquée en deux couches (sur murs intérieurs et plafonds des salles de TD et bureaux) y compris travaux préparatoires du support à savoir grattage, rebouchage des trous, piquage des cloques, fissures etc Blocs Lettes Arabes et Français Surface vinyl M Peinture laquée en deux couches sur soubassements, portes, fenêtres, radiateurs, ferronnerie + sanitaires (murs et plafonds), y compris travaux préparatoires du support tels qu ils sont décris en (01) (1 er Article) Surface Laquée - Le ton au choix de l utilisateur. - Nettoyage des plinthes et carrelage à la fin des travaux. M

12 BORDEREAU DU PRIX UNITAIRE lot n 2 N Désignations Unité Quantité Montant total 01 Peinture à base de vinyl extra blanc appliquée en deux couches (sur murs intérieurs et plafonds des salles de TD et bureaux) y compris travaux préparatoires du support à savoir grattage, rebouchage des trous, piquage des cloques, fissures etc Blocs Lettes Arabes et Français Surface vinyl M Peinture laquée en deux couches sur soubassements, portes, fenêtres, radiateurs, ferronnerie + sanitaires (murs et plafonds), y compris travaux préparatoires du support tels qu ils sont décris en (01) (1 er Article) Surface Laquée - Le ton au choix de l utilisateur. - Nettoyage des plinthes et carrelage à la fin des travaux. M Fait à le (Nom, Prénom, Qualité du signataire, cachet humide et signature du soumissionnaire) 12

13 DEVIS QUANTITATIF ET ESTIMATIF lot n 02 N Désignations Unité Quantité P.U Montant total 01 Peinture à base de vinyl extra blanc appliquée en deux couches (sur murs intérieurs et plafonds des salles de TD et bureaux) y compris travaux préparatoires du support à savoir grattage, rebouchage des trous, piquage des cloques, fissures etc Blocs Lettes Arabes et Français Surface vinyl M Peinture laquée en deux couches sur soubassements, portes, fenêtres, radiateurs, ferronnerie + sanitaires (murs et plafonds), y compris travaux préparatoires du support tels qu ils sont décris en (01) (1 er Article) Surface Laquée - Le ton au choix de l utilisateur. - Nettoyage des plinthes et carrelage à la fin des travaux. M Montant H.T : T.V.A 17% : Montant en TTC : Fait à le (Nom, Prénom, Qualité du signataire, cachet humide 13

14 et signature du soumissionnaire) 14