Présentation du Budget Primitif 2015 Budget Principal- M14

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1 Présentation du Budget Primitif 2015 Budget Principal- M14

2 Recettes réelles de l année 2015 en quelques chiffres ,99 Fiscalité ,00 Excédents exercice antérieur ,75 Emprunts dont Prêts Locatifs Sociaux ,00 TEOM ,00 DGF ,00 Affectation du résultat n ,46 Remboursement avances SEM EMD ,00 Délégations de maîtrise d ouvrage ,00 Revenus du patrimoine ,35 FCTVA ,00 Avantage fiscal opérations seniors ,00 Représentent 98 % des recettes réelles

3 Dépenses réelles de l année 2015 en quelques chiffres ,99 Transfert fiscalité aux communes membres ,00 OM-Déchèteries ,37 Création logements seniors ,50 Travaux aménagement parcs d activités ,67 Personnel Elus ,00 Equipements aquatiques ,00 Maisons santé pluridisciplinaires ,63 Voies vertes ,19 Cotisation SDIS ,00 FTTH Capillarité haut débit ,53 Politique de l Habitat ,00 Dette ,00 Schéma de développement ,71 Représentent 95 % des dépenses réelles

4 Détail des dépenses (fonctionnement et investissement) par compétence

5 Développement économique ,67 Carrefour d activités Hauconcourt-Talange ,00 Avances à la SEM EMD ,00 Acquisitions foncières ,00 Entretien des espaces verts ,00 Réhabilitation voiries ,00 Etudes diverses (Portes de l Orne, Aguram, devenir SEM) ,00 Energie ,00 Entretien voiries et réseaux divers ,00 Travaux d éclairage public ,00 ISEETECH ,00 Redevance RFF ,00 Représentent 97 % des dépenses

6 Logement ,50 Résidence séniors Maizières lès Metz ,39 Subventions particuliers ,00 Fonctionnement résidences séniors ,00 Fin opérations diverses résidences séniors ,32 OPAH ,00 PLH ,00 Taxe Locale d Equipement (séniors) ,00 Fond de Solidarité du Logement ,00 Ravalement de façades (assistance CAUE) ,00 AGURAM Observatoire du logement ,00 Représentent 98 % des dépenses

7 Maisons de santé pluridisciplinaires ,63 Construction MSP Maizières-lès-Metz ,90 Construction MSP Ennery ,73 Acquisition foncière MSP Maizières-lès-Metz ,00 Etude des besoins «Offre de santé» ex CCSM ,00 Assurance dommages-ouvrage ,00 Fonctionnement MSP Ennery 9 400,00 Taxe d aménagement 8 400,00 Représentent 100 % des dépenses

8 Nouvelles Technologies de l Information et de la Communication ,53 Extension réseau FTTH Hauconcourt ,00 Participation publique DSP FTTH ,53 Assistance MO suivi DSP FTTH ,00 Extension réseau FTTH Mondelange Richemont ,00 Représentent 100 % des dépenses

9 Déchets ménagers ,37 Collecte, traitement et tri (via un prestataire) ,00 Exploitation des déchèteries et traitement des matériaux ,00 Déchèteries bassins de rétention ,00 Conteneurs enterrés apport volontaire verre et papier ,24 Annulation de recettes (Eco-Emballages et pénalités ASPIRLINE) ,00 Fct du service en régie (carburant, vêtement, entretien parc) ,00 Acquisition d une benne OM ,00 Sacs collectes OM et sélective ,00 Conteneurs OM ,13 Communication ,00 Représentent 98 % des dépenses

10 Voies Vertes ,19 Liaison Ay-Talange et Ennery-Hauconcourt-Mlm ,19 Liaison voie Romaine Maizières Hagondange ,00 Voie verte giratoire Pont Barbier Hauconcourt ,00 Liaison RD 953 Maizières Talange ,00 Entretien abords et espaces vertes ,00 Œuvres d art + l Art se met au vert ,00 Acquisitions foncières ,00 Logiciel pour GPS Voies vertes ,00 Continuité Fil Bleu de l Orne ,00 Arpentage ,00 Plaquette promotion voies vertes 8 000,00 Représentent 98 % des dépenses

11 Maisons de retraite ,00 Garantie d emprunt ( 2014 et 2015) ,00 Tour de Heu reprise du sol de la salle restauration ,00 Pré Vert - Réfection du parvis ,00 Taxes foncières ,00 Entretien 6 500,00 Pré Vert Remplacement de poignées baies vitrées et remplacement éclairage 1 er étage 6 000,00 Tour de Heu sécurisation porte d entrée par digicode 3 000,00 Assurances 2 401,00 Représentent 100 % des dépenses

12 Equipements aquatiques ,00 Nouvel Equipement aquatique : ,00 Maîtrise d oeuvre ,00 AMO ,00 Piscine Intercommunale de Maizières-lès-Metz : ,00 Chauffage ,00 Casiers individuels Espace accueil Périphérie bassins extérieurs ,00 Eau-électricité ,00 Entretien bâtiment ,00 Location, consommables ,00 Petit matériel 6 100,00 Représentent 99 % des dépenses

13 Délégations de maîtrise d ouvrage des communes membres ,80 Desserte et abords Séniors Maizières-lès-Metz ,00 Presbytère Fèves ,49 Bibliothèque + foyer 3 ème âge Ay sur Moselle ,04 Terrain de foot synthétique Trémery 1 246,27 Représentent 100 % des dépenses

14 Balayage - Déneigement ,00 Déneigement - Sel ,00 Traitement des détritus issus du service en régie ,00 Entretien balayeuses (pneus, balais, etc ) ,00 Carburant balayeuses ,00 Vêtements personnel du service 5 000,00 Entretien saleuse 5 000,00 Assurances 4 380,00 Remplacement personnel régie 4 000,00 Représentent 100 % des dépenses

15 Administration générale ,30 Reversement de fiscalité ,00 Attributions de compensation + DSC ,00 FPIC + Prélèvement autoentrepreneur ,00 Schéma de développement ,71 Personnel - élus ,00 Dette ,00 Atelier technique Hagondange ,98 Hôtel Communautaire ,77 Téléphonie-Informatique SIG ,77 Entretien Fct ,00 Chauffage ,70 Réamgt Hôtel CC ,00 Concours à organismes extérieurs ,00 Totems d entrée de ville ,00 Affranchissement Télécommunication ,00 Annonces et insertions ,00 Publication Diverscités ,00 Représentent 99 % des dépenses

16 Écritures d ordre Dépenses Recettes Fonctionnement Amortissement de section à section Vente benne OM 5 000,00 Virement de section à section ,00 Amortissement de section à section , ,00 Total ,71 Total 9 000,00 Investissement Amortissement de section à section Amortissement de section à section 9 000,00 Amortissement de section à section ,00 Vente benne OM 5 000,00 Virement de section à section , ,00 Total ,71

17 Balance Générale SECTION DE FONCTIONNEMENT DEPENSES DE L EXERCICE RECETTES DE L EXERCICE Total dépenses réelles ,84 Total recettes réelles ,31 Total dépenses d ordre ,71 Total recettes d ordre 9 000,00 Total dépenses ,55 Total recettes ,31 Op. de l exercice Résultat reporté Cumul section Dépenses (ou déficit) , ,55 Recettes (ou excédent) , , ,55 SECTION D INVESTISSEMENT DEPENSES DE L EXERCICE RECETTES DE L EXERCICE Total dépenses réelles ,15 Total recettes réelles ,93 Total dépenses d ordre 9 000,00 Total recettes d ordre ,71 Total dépenses ,15 Total recettes ,64 Op. de l exercice Résultat reporté Cumul section Dépenses (ou déficit) , ,15 Recettes (ou excédent) , , ,15

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